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Page 1: Prestationset tarifs Culture Patrimoine

6 Place de la Madeleine – 75008 Paris – Tel : +33 (0)1 79 74 24 42 – Fax : +33 (0)1 79 74 24 27 – www.culturepatrimoine.fr

SARL de Conseil en Stratégie Patrimoniale au capital de 50 000€ - RCS Paris : 488 989 369 - Conseil en investissement financier Membre de la CNCIF agréé AMF - Garanties Financières et RCP COVEA RISKS 112 788 909

Carte de transactions Immobilières T11587 Paris - Carte de démarchage financier – Courtage en assurances, banque et services de paiement 07005593

Nos prestations et nos tarifs (2013/2014 TTC)

A/ Conseil en stratégie patrimoniale Rendez vous de découverte de la situation et premiers échanges…………………………………………Gratuité

Etude patrimoniale comprenant : …………………………………………………………………..Forfait 1500 Euros • Diagnostic patrimonial complet • Identification des enjeux à court, moyen et long terme • Optimisation fiscale de l’impôt sur le revenu, CSG et impôt sur la fortune • Optimisation des placements existants • Estimation de retraite

Etude spécifique comprenant la précédente complétée de : ……...Forfait 3000 Euros + 20% du gain 1ère année

• Restructurations juridique et fiscale du patrimoine immobilier • Optimisations juridique et fiscale des donations et transmissions

B/ Mise en œuvre de la stratégie patrimoniale Mise en place d’investissements financiers validés par Culture Patrimoine………………………………..Gratuité (rétrocessions d’institutionnels avec un maximum de 0,8% TTC) Mise en place d’investissements immobiliers validés par Culture Patrimoine….…………………………..Gratuité (rétrocessions de partenaires avec un maximum de 6% HT) Mise en place de solutions juridiques et fiscales notamment………………………......300 Euros/heure sur devis

• Accompagnement actes notariés (donation, vente…) • Mise en place de société (sci…)

C/ Accompagnement patrimonial dans le temps et family office Déclaration d’impôt sur le revenu…………………………………………………………………….Forfait 750 Euros

• Réalisation de la déclaration • Vérification des avis d’impositions émis • Optimisation fiscale de la déclaration de l’année • Préconisations d’optimisations pour le futur

Déclaration d’impôt sur la fortune…………………………………………………………………….Forfait 1500 Euros

• Réalisation de la déclaration • Validation des valeurs à déclarer • Optimisation fiscale de la déclaration de l’année • Préconisations d’optimisations pour le futur

Accompagnement patrimonial global (family office)………………………………Forfait de 1500 à 7500 Euros/an

• Réalisation des déclarations fiscales IR, ISF, bouclier (calculé avec 0,15% du patrimoine ISF par an) • 2 rendez-vous par an sur la stratégie patrimoniale de l’année • Information des changements législatifs • Information sur opportunités de produits patrimoniaux • SVP patrimonial, réponse à l'ensemble des questions d'ordre patrimonial privé. • Prise en charge de la 1ère étape du redressement (demande d’information)

D/ Autres études et optimisations possibles Renégociation de prêts………………………………………………………………………………….Forfait 750 Euros Réponse à une demande d’information de l’administration fiscale………………………Forfait 750 ou 1500 Euros Réponse à une proposition de redressement de l’administration fiscale………………Forfait 1500 ou 3000 Euros Etude et mise en place d’optimisation de stock options, actions….…Forfait 1500 Euros +20% du gain 1ère année Optimisation préalable à la cession d’entreprise………………...….…Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Optimisation privée d’opération de L(M)BO…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Etude d’expatriation dans un pays étranger…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Tout autre demande sur le patrimoine privé ou professionnel……………………………………..Nous consulter Les prix sont exprimés TTC sur la base d’une TVA à 19,6%. Les forfaits peuvent faire l’objet d’un devis complémentaire initial avant acceptation du dossier dans le cas de situations complexes.

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