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Présentation généraleContexte géopolitique et économique

Le Maroc est une monarchie constitutionnelle dirigée par le roi Mo-hammed VI depuis 1999. Il est un des pays les plus dynamiques du monde arabe et du continent africain. Pays de commerce, au carrefour des routes terrestres et maritimes entre Afrique et Eu-rope, le Maroc dispose d’un produit intérieur brut fort, autour des 85 milliards de dollars en 2008, soit 9 % du PIB global du continent africain. Il est en croissance moyenne annuelle de 8 % depuis 1999. La proximité avec l’Europe bénéficie à l’économie nationale, le Maroc profitant des nombreuses délocalisations des entreprises européennes, notamment dans le secteur des services (centres d’appels). La Bourse de Casablanca est la deuxième place finan-cière d’Afrique.

Indépendant depuis 1956 le Maroc est membre de la Ligue Arabe (octobre 1958), du projet d’Union pour la Méditerranée (juillet 2008) et développe des relations fortes avec l’Union Européenne et les Etats-Unis. Cependant, cette coopération porte beaucoup sur les questions de sécurité (terrorisme) et le contrôle des fron-tières. Ces préoccupations sont à mettre en relation avec les ques-tions intérieures marocaines d’ordre économique (le problème du chômage), d’ordre politique (la question de la censure) ou social (la ruralité). Enfin, le Maroc, d’apparence homogène, se trouve confronté aux velléités d’autonomie de la région du Sahara Occi-dental et à l’expression de la culture régionale amazigh (berbère).Le siège de l’UNESCO pour la région d’Afrique du Nord est à Ra-bat. Le Maroc est membre de L’UNESCO depuis le 7 nov 1956 ; il est signataire de nombreuses conventions normatives (Conven-tion de Berne, convention de Bruxelles, convention sur la diversité culturelle de l’UNESCO en 2006).

Dans un contexte méditerranéen en plein bouleversement poli-tique (le Printemps arabe), le Roi du Maroc a choisi en 2011 la ré-vision de la constitution pour éviter une révolution sociale latente. Les réformes seront-elles suffisantes pour contenir un pays aux très fortes disparités?

Le tourisme

• 2ème pays le plus touristique d’Afrique

• 8,3 millions d’arrivées aux postes frontières en 2009

• 52 799 milliards de MAD (4658 milliards d’euros) de recettes voyages en 2009

Les relations franco-marocaines

Exportation de la France vers le Maroc : 3,5 milliards d’euros (2009).

La France est le :• 1er partenaire commercial du Maroc• 1er fournisseur du Maroc avec 15% de part de marché• 1er client du Maroc : 24,5% des exportations en 2009

SommaireObjectif Maroc

Présentation générale : contexte géopolitique et économique............................................... 2Introduction à la politique culturelle marocaine.......................... 3Relais et structures d’appui............................................................... 5Mobilisation des financements publics et privés......... 8Bonnes pratiques.... 9Repérage des festivals...........................................9Sites ressources............................................10Circulation des artistes et du matériel...........................................12Social...........................................................................................13Fiscalité..................................................................................14Droit d’auteur..................................................................................15

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Le Maroc est un pays en phase de développement qui tend à internationaliser ses échanges. La culture occi-dentale s’y développe surtout dans les villes.L’Islam joue un rôle très important dans la politique y compris dans le domaine artistique.

Dès l’indépendance (2 Mars 1956), la volonté du Roi a été de mettre en valeur les origines et le passé. Il a privilégié une politique culturelle de valorisation du patrimoine permettant au royaume de s’inscrire dans la continuité avec les civilisations qui ont fait la nation marocaine. Par exemple : la redécouverte des textes anciens et la protection des traditions populaires artisa-nales ont été les objectifs prioritaires après la décolo-nisation.

Pendant un demi-siècle, de 1912 à 1968, le Maroc ne disposait que du Service des Antiquités, des Beaux-arts et des Monuments Historiques dont la mission consis-tait à gérer « tout ce qui est relatif à l’archéologie et aux arts musulmans et modernes ». C’est, en juillet 1968 que le vocable « culture » est apparu, pour la première fois, dans l’intitulé d’un département ministériel, confié à Mohamed El Fassi. L’objectif du ministère était à la fois l’enseignement dans toutes ses composantes et les affaires culturelles.

Durant le règne d’Hassan II (1961-1999), le budget de la culture est très faible et les associations jouent un rôle important tout comme les maisons de la culture dans un pays essentiellement rural.C’est seulement très récemment que l’action culturelle a pris de l’ampleur notamment avec Mohamed VI (1999). Les grands axes de la politique marocaine s’articulent toujours autour de la préservation du patrimoine dans un but de valorisation touristique.

Le premier ministre de la culture du Maroc Bensalem Himmich met l’accent sur la création et le principe de la diversité culturelle et linguistique à travers la mise en place d’infrastructures (8 juin 2008) : projet de la biblio-thèque nationale, le musée des arts modernes, l’ins-titut supérieur de la musique et de la danse ainsi que les structures de proximité tels que les maisons de la culture, les médiathèques et les conservatoires de mu-sique. Il encourage la production culturelle et artistique et la diffusion dans les différentes régions du Maroc.L’administration culturelle a été restructurée en don-nant de plus larges prérogatives aux régions nouvelle-ment créées. Le soutien aux associations culturelles a été réaffirmé dans les domaines du théâtre et des arts plastiques.

La présence française au Maroc aujourd’huiSi on se replace sur une perspective historique, on ne peut pas dissocier la politique culturelle du Maroc du rôle important qu’a joué la France et qu’elle continue à jouer à travers les réseaux et les budgets d’aide au développement dans le domaine culturel.

La France est le premier partenaire économique du Maroc, premier importateur et premier exportateur, le premier à fournir des recettes touristiques.« La convention partenariat » de juillet 2003 fait du Maroc une Zone Solidaire Prioritaire (ZSP) avec 5,5 millions d’euros de budget soit 12% de l’enveloppe du service de Coopération et d’action culturelle.

Introduction à la politique culturelle marocaine

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Relais et structures d’appui

A travers l’accompagnement et la formation, les acteurs culturels français participent à la structuration du secteur marocain de la culture. Pour cela, la présence française au Maroc s’appuie sur 8 Instituts Français et 3 Alliances franco-marocaines. Ce sont des lieux de brassage culturel et de rencontres. Ils proposent des cours de langues, ouvrent des bibliothèques et établissent une programmation culturelle.

Dans le cadre de la saison culturelle France-Maroc 2011, le Service de Coopération et d’Action Culturelle (SCAC) de l’ambassade de France au Maroc, le réseau des 10 Instituts français, les 3 Alliances Franco-Maro-caines, les partenaires marocains, les artistes et les universitaires présenteront 120 manifestations cultu-relles dans 13 villes du Maroc.

C’est la première édition (de quoi ??). Les partenaires soutenant cette saison sont les entreprises (Maroc Tele-com, Royal Air Maroc, Crédit du Maroc Total et Accor), TV5 Monde s’associant au projet comme partenaire Media et au plan local, les partenaires institutionnels et privés qui se joignent à la mise en place des manifes-tations.

http://www.saisonfrancemaroc.org/

Le SCAC poursuit une politique active de bourses d’études et de stages pour la formation de haut niveau de jeunes artistes marocains dans les domaines sui-vants : la musique, la danse, le théâtre, la création plas-tique. Par ailleurs, l’Ambassade de France soutient la formation des jeunes comédiens de l’Institut Supérieur d’Art Dramatique et d’Animation Culturelle (ISADAC) de Rabat, ou encore l’association Shems’y pour l’initia-tion aux arts du cirque.

Soutien partenarial à la création artistique marocaine

Le SCAC accompagne un certain nombre d’initiatives innovantes dans le champ des arts plastiques (« Col-lectif 212 » et « Appartement 22 » à Rabat, « La Source du Lion » à Casablanca) et de la musique (« L’Boule-vard des jeunes musiciens » à Casablanca, Chorale de Rabat). Il appuie également l’émergence de la danse contemporaine au Maroc en soutenant les projets de création des jeunes chorégraphes et leurs projets d’ins-tallation (Marrakech et Casablanca).

Appui à la diffusion culturelle

L’Ambassade de France renforce les capacités de pro-position des établissements culturels français, de façon à proposer aux publics marocains une diversité reflé-tant celle de la production française comme celle de la production marocaine, aussi bien dans le champ des arts vivants que du cinéma ou encore du débat d’idées. Par ailleurs, elle apporte son soutien à certains des principaux festivals culturels marocains : le Festival

des Musiques Sacrées de Fès, le Printemps des Alizés d’Essaouira et le Festival Timitar à Agadir par exemple.Les artistes peuvent donc bénéficier d’un bon réseau pour la diffusion et de l’aide des infrastructures qui sont présentes sur tout le territoire marocain. Chacun des centres culturels français est autonome et propose sa programmation (s’adresser à eux directement. Pour les adresses du réseau des instituts : www.ambafrance_ma.org/cooperation >>> adresse ne fonctionne pas).

Quelques chiffres

• 10 Instituts Français : Agadir, Casablanca, Fès, Marrakech, Meknès, Oujda, Rabat, Tanger + 2 autres ??

• 3 Alliances Franco-Marocaines : El-Jadida, Essaouira, Safi

• 13 médiathèques françaises

• 1500 manifestations culturelles en moyenne

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Les sources de financement sont mixtes et il est impor-tant de prendre le temps de se rendre sur place pour organiser le rassemblement de ces sources en amont, en croisant les différents réseaux. Il est aussi intéres-sant de trouver un bon équilibre entre associatif et ins-titutionnel.

Pour les « petits acteurs », la rareté des financements rend la tâche plus difficile. Ils peuvent également faire appel à des acteurs publics. Cependant, ces derniers se comportent comme les opérateurs privés étant avant tout acheteurs.Il ressort des entretiens menés avec les professionnels que les projets culturels français ou de coopération franco-marocaine réalisés au Maroc sont majoritaire-ment financés par des organismes français ou euro-péen (jusqu’à 90 voir 95% du financement global). Le plus souvent les relais sur place apportent des avan-tages en « nature » (hébergement par exemple) mais peu de financement direct.

Les financements publics

Les Instituts Français ont pendant longtemps soutenu généreusement les projets culturels présentés au Maroc mais les capacités de financements de ses institutions se sont aujourd’hui amoindries. Les Instituts Français peuvent être impliqués dans l’organisation et opérer un travail de mise en réseau mais ne sont pas systéma-tiquement des soutiens financiers. Les professionnels doivent chercher des sources nouvelles de financement plus dispersées et parfois difficiles à identifier.

Les collectivités locales françaises réservent une enve-loppe à la coopération culturelle, se renseigner auprès d’elles pour les opportunités de financement.

• La Région a des budgets conséquents, ils sont répartis en fonction de divers dispositifs et volets mis en place :par exemple : la Région Rhône-Alpes à travers le volet « mobilité internationale » du FIACRE finance des pro-jets.

• Le Conseil général peut être un partenaire important et notamment financer le projet à partir de différents ser-vices dédiés (ex : aide à la création, service «culture et lien social», «services de coopération décentralisée»). • À une autre échelle, le Ministère des Affaires Étrangères émet lui aussi des appels à projet et édite un Atlas utile à la re-cherche des partenaires (voir : http://cncd.diplomatie.gouv.fr/frontoffice/article.asp?aid=413&menuid=399&lv=3).

• L’ambassade de France réserve elle aussi une enve-loppe aux projets culturels. Son service de coopéra-tion culturelle dispose en effet d’un fond FSP qui met en place des moyens pour des actions artistiques sur le territoire marocain. Quant aux Alliances françaises, elles ont leur propre budget et peuvent accueillir notam-ment des résidences d’artistes.

Un acteur culturel français pourra ainsi répondre à des appels d’offres précis et bénéficier notamment du soutien d’autres structures au Maroc ayant les mêmes préoccupations, telles que «l’Agence de développe-ment social». Les départements mettent en place des actions de coopération décentralisée avec des régions marocaines et subventionnent donc les organisations qui souhaitent agir sur les territoires déterminés.

La mobilisation des financements publics et privés

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ZOOM SUR les financements euro-méditerranéens de la Fondation Anna Lindh

Pour répondre aux appels à projet de la Fondation euro-mé-

diterranéenne Anna Lindh, il faut au préalable être membre

de son réseau. En France, la tête de réseau qui gère les ins-

criptions est l’Association pour le Développement Culturel Eu-

ropéen et International : l’ADCEI. Cette association transmet

aussi les informations ainsi que des appels à partenariat et

appels à projet.

Formulaire d’adhésion en ligne :

http://www.euromedalex.org/fr/node/add/member

Les financements délivrés par la fondation Anna Lindh vont

de 10 000 euros minimum à 20 000 euros maximum. Pour

l’appel à projets 2010, Le montant total alloué au finance-

ment des projets dans le cadre du présent appel d’offres

était de 500 000 euros. L’apport financier de la fondation ne

dépasse pas 60% des coûts totaux éligibles de l’activité pour

les candidats des pays européens (et 70% pour les candidats

d’un pays méditerranéen partenaire). De plus, quel que soit

l’appel à projet, le projet soumis se base sur la logique du «

1+1 », c’est à dire que le projet doit impliquer au minimum 2

partenaires dont au moins un pays de l’UE et un pays de la

rive sud méditerranéenne. Il est important aussi de se rensei-

gner sur le calendrier qui est parfois très serré.

www.euromedalex.org

le fonds Roberto Cimetta :

Le fond Roberto Cimetta est une association internationale

pour les échanges artistiques et la mobilité des profession-

nels au sein de l’espace méditerranéen dans le domaine des

arts vivants.

Avec l’appui de nombreux partenaires, le fonds a mis en place

un programme d’attribution de bourses de voyage individuel.

Celles-ci permettent de couvrir les frais de transport et de

visas engagés pour une réunion de réseau professionnel, un

atelier ou une résidence d’artiste ou encore dans le cadre

d’un colloque. Le fonctionnement du programme de mobilité

est réputé simple et rapide.

Le Fonds Roberto Cimetta propose également des rencontres

professionnelles permettant de confronter expériences et

savoir-faire sur des questions artistiques régionales en Médi-

terranée

www.cimettafund.org

Les subventions sont donc multiples et très hétéro-gènes dans leur montant. Les projets doivent être bien ficelés et une structure ayant de l’expérience et de l’an-cienneté sera plus facilement soutenue qu’une jeune association. De plus, de nombreuses demandes de subventions sont en fait des demandes de reconduc-tion de subventions.

• Le ministère de la culture du Royaume du Maroc com-mence à financer de plus en plus les projets culturels au Maroc, même si l’obtention de ces aides demeurent complexes et longues.

• Des services de coopération étrangère ont été mis en place dans différentes villes. Par exemple : L’agglomé-ration Rabat Sale s’est associée avec la ville de Lyon pour valoriser le montage d’un projet de mise en rela-tion de compagnies de danse. Il ne faut pas négliger cet aspect d’échanges internes au Maroc qui peuvent aussi être une source de partenariats. Ils demandent toutefois beaucoup de temps pour se constituer.

• La réussite d’un projet est souvent liée à des ques-tions interpersonnelles. Il faut alors s’appuyer sur des personnes ressources, très engagées et volontaristes dans leur pays.

• Les principaux cadres de coopération et de soutien qui favorisent la mobilité et les échanges artistiques sont :- Les accords bilatéraux de coopération entre Etats- Accords bilatéraux de coopération avec les instituts culturels étrangers- Programmes de coopération régionale de l’Union Eu-ropéenne (Euromed Audiovisuel, Euromed Jeunesse, Fondation Anna Lindh...)- Fonds de soutien internationaux (Fonds Roberto Ci-metta, Young Arab Theatre Fund, Fondation Ford, Fon-dation européenne de la culture, etc.).

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Sites ressourcesMinistère de la culture : www.cultura.gov.br/site/

Saison culturelle France-Maroc : www.saisonfrancemaroc.org/

Marseille-Provence Capitale Européenne 2013 : www.marseille-provence2013.fr

Magazine en ligne des cultures méditerranéennes : www.babelmed.net

Informations sur les festivals marocains, thèmes cinéma, arts plastiques, théâtre, musique : www.maghrebarts.ma/

La France au Maroc : www.ambafrance-ma.org/

Informations diverses séjour au Maroc : www.guide-maroc.net

Agenda, informations, avis, évènements artistiques : www.maghress.com

Détails du réseau Intermède avec la Cie Hallet Eghayan :http://www.ciehalleteghayan.org/pdf/DossierInterMe-d3ans.pdf

Journal en ligne avec thèmes culturels : www.lematin.ma/

Magazine en ligne d’actualité au Maroc : www.yabiladi.com

Les entreprises culturelles au Maroc, aspects socio-économiques :http://www.abhatoo.net.ma/index.php/Maalama-Textuelle/Développement-économique-et-social/Développement-social/Culture/Développement-culturel/LES-ENTREPRISES-CULTURELLES-AU-MA-ROC-ASPECTS-SOCIO-ECONOMIQUES

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Les festivalsMusique FESTIVAL VOIX, SONS ET DANSES, Meknèshttp://www.meknes-net.com

FESTIVAL INTERNATIONAL DU RAI, Oujda http://www.festivaldurai.ma/

TANJAZZ, Tanger http://www.tanjazz.org

MAGIC DRAA FESTIVAL, ZAGORAhttp://www.the-magic-draa-festival.com/

FESTIVAL TIMITAR D’AGADIR, AGADIRhttp://www.festival-timitar-agadir.blogspot.com/

JAZZABLANCA, Casablancahttp://www.jazzablanca.com

FESTIVAL DE MUSIQUE CLASSIQUE, Marrakechhttp://www.maghrebarts.ma/musique.html

FESTIVAL DE MUSIQUES SACREES DU MONDE, Fèshttp://www.fesfestival.com/fesfestival/index.html

FESTIVAL DE LA MUSIQUE GNAOUA, Essaouirahttp://www.festival-gnaoua.net/festival_essaouira/pages/index.php

LE PRINTEMPS DES ALIZEES, Essaouira http://www.alizesfestival.com/

FESTIVAL DE JAZZ AU CHELLAH, Rabat http://www.jazzauchellah.com

CirqueFESTIVAL DE LA MAGIE, Marrakechhttp://www.magiemarrakech.com/

FESTIVAL DU CIRQUE, Fèswww.fesnet.ma

ThéâtreFESTIVAL INTERNATIONAL DU THEATRE D’ENFANTS ET DE JEUNESEssaouirahttp://www.lefite.sitew.com/#Association_FITE_Equipe.A

FESTIVAL INTERNATIONAL DU RIRE, Casablancahttp://www.festivaldurai.ma/

FESTIVAL NATIONAL DU THEATRE, Meknès http://www.meknes-net.com

RENCONTRE INTERNATIONALE DE THEATRE DE MAR-RAKECH, Marrakech :http://www.maghrebarts.ma/theatre/theatrenews/090421.html

Danse FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE CONTEMPORAINE, Marrakech http://onmarche5.over-blog.com/

FESTIVAL DE DANSE DU MONDE, Agadirhttp://www.festivaldurai.ma/

FESTIVAL D’EXPRESSION CORPORELLE THEATRE ET DANSE, Agadir http://www.maghrebarts.ma/theatre/theatrenews/090109.html

FREESTYLE MAROC URBAN, Mekneshttp://freestylemarocdance.skyrock.com

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Les bonnes pratiques

• Faire des voyages préparatoires en amont pour ren-contrer des partenaires potentiels, des institutionnels, des responsables de structures… et afin de mieux cerner le fonctionnement du pays et ses codes culturels.

• Composer avec le poids de la tradition : être atten-tif au vocabulaire utilisé. Exemple : une danseuse même professionnelle préférera être appelée «sportive de haut niveau» auprès de ses proches plutôt que «danseuse», dont la connotation est trop négative

• Comme dans tout échange nord/sud, bannir les com-portements paternalistes

• Etre attentif aux jours de fêtes et à la période de Ra-madan, durant laquelle les habitants adoptent un nouveau rythme de vie et d’autres habitudes et exigences qu’il est bon de connaître pour ne pas leur manquer de respect

• L’économie marocaine est à deux vitesses : c’est encore un pays très rural et les écarts sont grandissants entre la campagne et la ville.

• Le rapport au temps n’est pas le même au Maroc, ce qui a des conséquences sur le rythme de travail et la plani-fication des projets sur le court et long terme.

• Rencontrer régulièrement le réseau des Instituts Français pour tester les idées de projets et avoir des informations sur la fiabilité et la solidité des partenaires marocains.

• Comprendre le rapport spécifique entre modernité et tradition. Exemple de la tenue vestimentaire : elle est moderne mais correcte. Les femmes en particulier portent jupes au genou ou pantalon. Autre exemple, le vocabulaire employé : le terme de danseuse, même professionnelle, possède encore dans certains milieux une connotation négative.

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Circulation des artistes et du matériel

Dispositions générales

La législation marocaine, relative à l’entrée et au sé-jour des étrangers au Maroc, prévoit que les Français n’ont pas besoin de visa pour un séjour de moins de 3 mois. Il suffit d’être en possession d’un passeport ou de tout autre document en cours de validité reconnu par l’État marocain comme titre de voyage (loi n° 02-03 du 11 novembre 2003, relative à l’entrée et au séjour des étrangers au Royaume du Maroc, à l’émigration et l’immigration irrégulière).Le contrôle effectué à l’occasion de la vérification d’un passeport ou titre de voyage peut également porter sur les moyens d’existence et les motifs de la venue au Maroc de la personne concernée et aux garanties de son rapatriement, eu égard notamment aux lois et règlements relatifs à l’immigration.

Durée de séjour

Si l’employeur veut prolonger la présence d’un salarié sur le territoire marocain au-delà de la durée de la vali-dité de son visa ou du délai de trois mois, il est tenu d’en demander l’autorisation auprès de l’autorité maro-caine compétente (Direction générale de Sûreté natio-nale) et ce, afin d’éviter d’être en situation irrégulière. Il est aussi possible pour le salarié de solliciter une carte d’immatriculation.Circulation des personnes :http://www.diplomatie.gouv.frhttp://www.consulatmaroc-pontoise.fr

Permis de travail

Le salarié doit s’adresser au Service de l’immigration relevant du Ministère de l’Emploi auquel il doit présen-ter les documents suivants :- un contrat de travail type à faire valider par les ser-vices de l’immigration.- le passeport, une fiche anthropométrique.- un certificat médical datant de moins d’un mois consta-tant que le salarié est apte pour l’emploi offert. - documents attestant la qualification professionnelle du salarié étranger (diplômes, attestation de travail déli-vrée par l’ex-employeur…). Après avis favorable, le contrat est visé. La durée du contrat de travail du travailleur étranger doit être conforme aux conditions des lois de police (exigence d’une adresse de domicile et du titre de séjour).

Il existe plusieurs types de contrats de travail :

- CDD avec une période maximale de 1 an renouve-lable une fois. - contrat pour une période maximale de 6 mois non-renouvelable, - intérim pour une période maximale de 3 mois renou-velable une fois

Informations complètes :http://www.amb-maroc.fr/Economie_marocaine/eco%20mar_invest_legislation-trav.htm

Pour avoir de plus amples informations sur le travail et le séjour des étrangers, il est recommandé de prendre contact avec le Ministère de l’Emploi, la Direction de travail, et le Service de l’immigration.http://www.emploi.gov.ma

Pour les artistes, il existe une attestation dispensée par les autorités marocaines qui les autorise à séjourner pendant une période de six mois sur le territoire maro-cain.Pour obtenir cette dérogation, il faut que l’employeur dépose cette demande auprès des services de la direc-tion Générale de la Sureté Nationale. L’attestation est à retirer à l’agence nationale de promo-tion de l’emploi et des compétences du Maroc ANAPEC http://www.anapec.org

La Carte d’artiste : il existe un statut spécial pour les artistes au Maroc pour améliorer et réglementer la pro-fession. La carte pour les artistes professionnels est créée par la loi n° 71-99 du 19 juin 2003. Cette carte est attribuée à tous les artistes qui correspondent à la définition de ce métier. Les artistes sont invités à dépo-ser une demande avec leurs dossiers papiers, soit au secrétariat du comité auprès de la Direction des arts au Ministère de la culture, soit auprès des directions régio-nales et délégations du Ministère de la culture.Cette carte permet d’avoir un environnement de travail plus structuré et de protéger plus efficacement la pro-fession. Elle facilite également l’obtention du visa pour des artistes puisque la mention artiste est spécifié sur sa carte d’identité ou sur le passeport.

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Permis de conduire

Le permis de conduire français est valable sur le ter-ritoire marocain pour un séjour n’excédant pas un an. Depuis octobre 2010 et la nouvelle législation maro-caine sur le code de la route, les résidants français au Maroc doivent procéder à l’échange du permis de conduire français contre un permis de conduire maro-cain. Cet échange doit être effectué auprès d’un Centre d’Immatriculation du Ministère des Transports marocain dans un délai d’1 an à compter de la fixation (installa-tion ??) de leur résidence sur le territoire marocain.

Concernant cet échange de permis de conduire : http://www.consulfrance-ma.org/article.php3?id_ar-ticle=988

Carnet ATA

Le Maroc est signataire de la convention sur l’admission temporaire (Convention de Bruxelles et/ou Convention d’Istanbul) qui permet l’utilisation du carnet ATA. Celui-ci permet la simplification des opérations douanières et la réduction des coûts. Il s’agit d’une procédure dont peuvent bénéficier certaines catégories de produits à l’occasion d’un transit ou d’un séjour temporaire dans les pays signataires de la convention.

Le carnet ATA facilite et allège donc les formalités en permettant l’exportation et l’admission temporaire en exemption de droits de douane et taxes des catégories de produits suivants : échantillons commerciaux; mar-chandises destinées aux foires, expositions et autres manifestations commerciales ; matériel professionnel. L’entreprise qui souhaite effectuer une exportation temporaire au moyen du carnet ATA doit se procurer les imprimés nécessaires à sa constitution, auprès du service Formalités à l’international de sa Chambre de Commerce et d’Industrie.

Pour information :http://www.cci-brest.fr/IMG/pdf/carnetata.pdf

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La convention de sécurité sociale signée entre le Maroc et la France (9 juillet 1965) reconnaît une égalité de trai-tement entre les ressortissants français et marocains au regard des législations de sécurité sociale de cha-cun des deux États. Parcourir la convention pour plus de détails :w w w. l e g i s l a t i o n . c n a v. f r / t e x t e s / c v / T L R - C V _GEN_09071965.htm

Dans le cas de l’entreprise française qui envoie ses salariés travailler au Maroc pendant moins de 3 mois, il s’agit d’une situation de détachement. L’employeur doit s’assurer du maintien des droits sociaux de ces tra-vailleurs-salariés. Ainsi l’employeur va devoir effectuer certaines formalités pour obtenir l’autorisation du déta-chement en se procurant un certificat spécifique.Dans les deux cas, l’employeur devra conserver le for-mulaire et en adresser un exemplaire au salarié qui ne devra jamais s’en dessaisir. Pour une prolongation au-delà de trois ans, utiliser le formulaire SE 350-01 ac-compagné d’une demande de prolongation.

Pour un ressortissant de l’UE qui est indépendant, il doit fournir directement au diffuseur le formulaire S9203 rempli.

Formulaire de demande à remplir par l’employeur télé-chargeable sur les sites suivants :. http://www.ameli.frhttp://www.cleiss.fr

Sur le Maroc, un dossier Pays est édité par la sécurité sociale :http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/DEP_21_Vous_partez_au_Maroc.pdfAssistance médicale

L’employeur doit prévoir une assistance médicale et de rapatriement afin de s’assurer de la prise en charge des salariés. Avant le départ, il doit demander le formulaire SE 350-01 à la caisse d’Assurance Maladie du siège de l’entreprise. Le salarié est alors couvert en cas de :- maladie et de maternité (lui et les membres de sa fa-mille qui l’accompagnent).- maladie professionnelle et d’accident du travail (pour lui).

Il pourra se faire rembourser ses frais médicaux en adressant directement une demande de rembourse-ment à sa Caisse d’assurance maladie française. En cas d’arrêt de travail, le salarié pourra être indemnisé et devra dans ce cas adresser directement l’avis d’arrêt de travail à sa caisse d’assurance maladie française.

Accident du travail

Le salarié doit informer son employeur dans les 24 heures. Celui-ci établira alors une déclaration d’acci-dent du travail à adresser à la Caisse d’assurance Maladie en France. Les frais engagés pour les soins pourront être pris en charge par la CPAM en lui adres-sant le formulaire n° S 3124 « Feuille de soins reçue à l’étranger par les travailleurs salariés détachés », accompagné des originaux des factures acquittées et des prescriptions. Les remboursements se feront sur la base des frais réels et dans la limite des tarifs forfai-taires français.

Le coût du travail au Maroc

Les Français désireux de travailler au Maroc sont sou-mis à la législation de travail marocaine :• Le salaire moyen : le salaire brut mensuel moyen au Maroc est de 4800MAD/mois (423 euros).Le salaire est débattu librement entre l’employeur et l’employé qui percevra son salaire directement. A ces coûts de salaires variables selon les branches d’industrie s’ajoutent les charges sociales. Ces der-nières sont de l’ordre de 18% de la rémunération brute mensuelle. Les charges payées par l’employé sont de 6 à 7 %.http://www.amb-maroc.fr/Economie_marocaine/

Vaccinations

Le Maroc n’est pas un pays avec un risque sanitaire élevé, il n’y a donc pas de vaccin obligatoire.Il convient toutefois de rester vigilant et de consulter un médecin en cas de symptôme particulier. Les Maro-cains ou étrangers rentrant au Maroc après un séjour dans un pays à risque sont tenus de présenter le livret de vaccination international.

Social

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La France et le Gouvernement du Royaume du Maroc ont signé une convention fiscale en vue d’éviter les doubles impositions sur le revenu ou sur le bénéfice des sociétés et d’établir des règles d’assistance mu-tuelle administrative en matière de fiscalité.http://www.droit-afrique.com/images/textes/Maroc/Conv%20fiscale/Maroc%20-%20Conv.fisc.France.pdf

Selon la convention fiscale franco-marocaine, les ar-ticles suivants sont relatifs aux artistes et aux structures concernées.

Pour les artistes :

• Article 20 - Les revenus qu’une personne domiciliée dans un Etat contractant retire d’une profession libérale (l’activité scientifique, artistique, littéraire, enseignante ou pédagogique ainsi que celle des médecins, avocats, architectes ou ingénieurs) ne sont imposables que dans cet Etat, à moins que cette personne ne dispose de façon habituelle dans l’autre Etat contractant d’une base fixe pour l’exercice de ses activités.

• Article 21 - Les bénéfices et cachets retirés de repré-sentations théâtrales, musicales, de music-hall, de cirque ou analogues, ne sont imposables que dans l’Etat contractant où ces représentations ont lieu. Tou-tefois, cette disposition n’est pas applicable aux orga-nismes sans but lucratif.

Pour une entreprise :

• Article 10 - Lorsqu’une entreprise possède des éta-blissements stables dans les deux Etats contractants, chacun d’eux ne peut imposer que le revenu provenant de l’activité des établissements stables situés sur son territoire.

Fiscalités

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Le régime fiscal général

Il y a trois façons d’être sous le régime fiscal marocain: • posséder un foyer permanent d’habitation au Maroc,• exercer ses activités professionnelles sur le territoire marocain,• effectuer un séjour habituel, c’est à dire de plus de 183 jours pour toute période de 365 jours chaque année.L’impôt sur le revenu (IR) : Il est défini dans la règle fis-cale marocaine selon les catégories professionnelles, y compris les revenus professionnels, salariaux et assi-milés. Les artistes français vivant sous le régime maro-cain sont donc invités à déclarer l’ensemble de leurs revenus avant le 1er avril sur les bénéfices de l’année précédente, à l’inspection des impôts du lieu de leur domicile fiscal ou de leur principal établissement au Maroc.

Le nouveau barème relatif aux fiscalités de l’impôt sur le revenu (I.R) a été mis en place à partir du 1er jan-vier 2010. http://www.cabinetseddik.com/boite-a-outil/tarifs-fiscaux/impot-general-sur-le-revenu-igr

Impôts sur les sociétés

• Les entreprises culturelles ayant un statut fiscal au Maroc ont les mêmes obligations fiscales que les socié-tés (IS).• La rémunération des personnes physiques ou les bé-néfices des sociétés en ce qui concerne les activités d’exploitation et d’organisation artistique sont soumis à un taux spécifique de 10%.

DE A TAUX SOMME A DEDUIRE

0 30 000 0 0

30 001 50 000 0,1 3000

50 001 60 000 0,2 8000

60 001 80 000 0,3 14000

80 001 180 000 0,34 17200

+ 180 000 0,38 24400

(En Dirhams)

Taux de base 30% des bénéfices

Taux pour les compagnies d’assurance et les établissements bancaires et financiers

37% des bénéfices

Possibilité ouverte aux entreprises du BTP ou de l’ingénierie

8% du montant de leur contrat

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Il est important de s’assurer que le producteur dispose de toutes les autorisations d’utilisation des œuvres car les autorisations sont parfois délivrées pour un territoire géographique déterminé. Parfois il faut donc obtenir l’autorisation pour de nouveaux territoires.

Il est possible d’inclure les droits d’auteur dans le prix de vente si le diffuseur ne veut pas payer directement.

Pour les spectacles chorégraphiques, les droits sur la musique sont perçus indépendamment par une autre société de perception (voir fiche SACD « Tournées à l’étranger »).

La SACD a signé un contrat de réciprocité avec plus de 30 pays. Au Maroc, la SACD a confié la gestion de son répertoire à une société d’auteurs nationale et signé un contrat de représentation réciproque avec le BMDA, Bureau Marocain du Droit d’Auteur. Donc, pour les représentations données au Maroc, le contrat de vente du spectacle entre la compagnie et l’organisateur local doit inclure un article relatif au paie-ment des droits d’auteur par ce même organisateur auprès du BMDA.Le BMDA gère les droits d’auteur au Maroc, un site en construction existe : http://www.bmda.org.ma/def.asp?codelangue=23&id_info=1448

La SACD a confié la gestion de son répertoire à certains pays étrangers. Au Maroc, elle a signé des accords de représentation réciproque sur les œuvres de spectacles vivants et les droits de télédiffusion des œuvres audio-visuelles et cinématographiques.

Enfin, le 18 novembre 2000, une nouvelle loi sur les droits d’auteurs est entrée en vigueur. Elle définit le do-maine de la protection complète, la protection dans le domaine des technologies numériques de l’information et de la communication. Elle définit également les droits moraux ainsi que les droits patrimoniaux et leur exer-cice par les ayants droit.

Droits d’auteur

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La NACRe Rhône-Alpes est soutenue par

EditeurNACRe Rhône-Alpes

Directeur de la publication Bernard Guinard

Conception et réalisationIsabelle Faure et Elodie Tremblay

Participation à la réalisationDavid Berthelot, Ludivine Ducrot

Conception graphiqueLaetitia Mistretta d’après la maquette de Philippe Marescaux

Crédits photosElodie Tremblay

Ce document est le fruit d’un partenariat entre la NACRe Rhône-Alpes et Sciences Po Lyon.

Le dossier original a été réalisé par les étudiants du Master 2 professionnel «Stratégie des échanges culturels internationaux», Sciences Po Lyon :Elodie Tremblay, Shan Ye, Lucas Martinet, Noélie Balez

Remerciements aux membres du jury :Julie CHENOT, Responsable des relations internationales à Marseille-Provence 2013Gérard AUTHELAIN, Président de Mômeludie et vice-président de la NACReFabrice VILLAIN ancien Chargé de mission Collectivités territoriales à l’Institut français (Paris)David BERTHELOT, Responsable du Pôle Accompagnement à la NACRe Rhône-AlpesBernard GUINARD, Directeur de la NACRe Rhône-AlpesIsabelle FAURE, Directrice-adjointe de la NACRe Rhône-Alpes et Responsable du SECI à Sciences Po Lyon

Document réalisé en septembre 2011.