Liste d'ouvrages, de revues et de liens internet sur la com-mande et la construction publiques. Non exhaustive, il s'agit d'une sélection documentaire établie, entre autre, à partir du fonds documentaire rassemblé au CAUE de Tarn-et-Garonne.

[ LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE : GUIDES GÉNÉRAUX ]

» Code des marchés publics commentés

Le Moniteur, cahier détachable n°5653, 30 mars 2012

» Directive 2014/24/UE du parlement européen et du conseil du 26 février 2014 sur la passa-tion des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE

Le Moniteur, cahier détachable n°5768, 13 juin 2014

» Guide de la commande publique de maîtrise d'oeuvre

Le Moniteur, cahier détachable n°5696, 25 janvier 2013

» Le prix dans les marchés publics, guide et recommandations

Le Moniteur, cahier détachable n°5741, 6 décembre 2013

» Guide de la commande publique de maîtrise d’œuvre

Conseil National de l'Ordre des Architectes, 2014Téléchargeable : http://www.architectes.org/outils-et-documents/commande-publique/guide-de-la-commande-publique-de-maitrise-d-oeuvre/guide-de-la-commande-publique-d-architecture/ $

» La raison de la loi MOP

G. Ramus, dans Passion architecture, septembre 2014, n°50Téléchargeable : http://syndicat-architectes.fr/files/2011/09/PA-50_INTER_BD.pdf $

» Loi MOP, les enjeux pour les collectivités

Université Permanente pour les Élus Locaux de Saône et Loire, diaporamaTéléchargeable : www.atd71.fr/documents/portal783/mop-enjeux-collectivites.pptm $ Le

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PRATIQUE

BibliographieCOMMANDE ET CONSTRUCTION PUBLIQUES

RESSOURCES

TARN-ET-GARONNE, 2015

» Guide de la Maîtrise d’Ouvrage Publique : construire ou réhabiliter un petit équipement public

CAUE des Deux Sèvres et CAUE de Loire-Atlantique, 2012 – N°1579Téléchargeable : http://www.caue44.com/IMG/pdf/GuideMOP2012.pdf $

» Constructions publiques, fiches repères à l'usage des maîtres d'ouvrage publics

DDEA et CAUE de Seine-Maritime, 2009Téléchargeable : http://www.caue76.org/IMG/pdf_CERHN.pdf $

[ LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE : GUIDES PRATIQUES ]

» Guide des Maîtres d'Ouvrage Publics pour le choix d'un Conducteur d'Opération ou d'un Mandataire

MIQCP, 2006 - N°1669Téléchageable : www.groupe38.fr/include/viewFile.php?idtf=10&path=44%2FWEB_CHEMIN_10_1182843441.pdf $

» Guide de sensibilisation à la programmation-Découvrir l’intérêt de la programmation et s’engager dans la démarche

Nathalie BONNEVIDE et Yannick GUILLIEUX, MIQCP, 2008Téléchargeable : http://www.sypaa.org/_files/agenda_pdf/guide_prog.pdf $

» Organiser une consultation de programmistes

MIQCP, Médiations n°18, 2008Téléchargeable : http://www.sypaa.org/_files/agenda_pdf/mediations_18.pdf $

» Le concours de maîtrise d’œuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d’or-ganisation

G. Lamour, MIQCP, 2012Téléchargeable : http://www.cnrs.fr/aquitaine/IMG/pdf/GuideConcours.pdf $

» Organiser un concours d’architecture

Syndicat des architectes du Rhône, 2011Téléchargeable : http://www.sar69.com/wp-content/uploads/2011/11/organiser-un-concours-darchi-tecture.pdf $

» Guide de l’architecte juré

Conseil National de l'Ordre des Architectes, 2014Téléchargeable : http://www.architectes.org/outils-et-documents/commande-publique/guide-de-l-architecte-jure $

» Marchés publics de maîtrise d'oeuvre - Le mini-guide pour bien choisir l'architecte et son équipe

Conseil National de l'Ordre des Architectes, 2014 - N°2013Téléchargeable : http://www.architectes.org/outils-et-documents/publications-de-l-ordre/ab-mini-guide-bb-des-marches-publics-bien-choisir-l2019architecte-et-son-equipe $

[ LA CONSTRUCTION PUBLIQUE ET LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE DES BÂTIMENTS ]

» Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l’usage de la maîtrise d’ouvrage et des acteurs du bâtiment

Bureau d'études TRIBU, ADEME, 2003 – N°1557

missioninterministériellepour la qualitédes constructionspubliques

La qualité s’invente et se partage

numéro

18mars2008

médiationsOrganiser une consultation

de programmistes

Outil fondamental de la maîtrise de laqualité du projet, la programmationpermet au maître d’ouvrage de définir sa

commande (en fonction de ses objectifs et de sesmoyens) et de la maîtriser tout au long duprocessus de réalisation opérationnelle, pouraboutir à un projet satisfaisant tantqualitativement que techniquement.

Cette démarche globale s’applique à tout type deprojet de réalisation, qu’il soit public ou privé etqu’il s’agisse de bâtiment, d’aménagementurbain ou paysager, d’infrastructure, deconstruction neuve, de réhabilitation…ou encored’équipement mobilier, de signalétique, voiremême d’entretien-maintenance d’ouvragesimmobiliers.

La présente fiche se propose d’émettre desrecommandations à l’attention de la maîtrised’ouvrage publique qui souhaite s’entourer descompétences d’un programmiste professionnel,expérimenté pour la définition et ledéveloppement de son projet.

Ainsi, cette fiche répondra successivement auxquestions suivantes :

1. Qu’est-ce que la programmation?2. Qui sont les programmistes?3. Quelle est la place du programmiste

dans l’organisation du projet? 1

4. Quelles missions confier auprogrammiste?

5. Comment choisir son programmiste?6. Comment mettre au point le marché du

programmiste?

1 aux côtés du maître de l’ouvrage et son rôle particulier vis-à-vis des autres prestataires, notamment le maître d’œuvre.

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P2 RESSOURCES BIBLIOGRAPHIE - COMMANDE ET CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

pour le choix d’un Conducteur d’Opération ou d’un Mandataire

Guide des Maîtres d’Ouvrage Publics

mission

interministérielle

pour la qualité

des constructions

publiques

La qualité s’invente et se partage

Guider

missioninterministériellepour la qualitédes constructionspubliques

La qualité s’invente et se partage

Guider

Le concours de maîtrise d'œuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation

Le mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe

Marchés publics de maîtrise d’œuvre

Edition décembre 201464 logements sociaux,

Zac de l’Aiguille, Goyave, Guadeloupe, Alain Charrier arch., 2006 © architecte

Construire ou réhabiliter un petit équipement publiC

mise à jour juin 2012

g u i d ede la maîtrise d’ouvrage publique

ISBN 2-9512793-0-2Dépôt légal 2ème trimestre 1998

Mise à jour Mai 2014 - 1/33

Mise à jour Mai 2014 - disponible sur www.architectes.org

» Bâtiment et démarche HQE

ADEME, 2005Téléchargeable : http://www.energies-davenir.com/bibliotheque-ea/batiments_publics/brochure_hqe.pdf $

» Constructions publiques, architecture et "HQE"

MIQCP, 2003 – N°1496Téléchargeable : https://web.archive.org/web/20100215111027/http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/g8.pdf $

» Maîtrise d’ouvrage publique. Quelle démarche pour des projets durables ?

MIQCP, 2011 - N°2115Téléchargeable : http://www.ekopolis.fr/ressources/maitrise-ouvrage-publique-quelle-demarche-pour-des-projets-durables $

» Réussir une construction publique écologique, le rôle clé du maître d’ouvrage

F. AUCLAIR, CAUE de la Moselle, 2012 - N°1919Téléchargeable : http://www.caue57.com/upload/publication/2434Reussiruneconst.pdf $

» Qualité environnementale et construction publique

Roland Counil, CAUE des Deux-Sèvres, 2006Téléchargeable : http://www.caue79.fr/telechargement/QEetCP.pdf $

À NOTER

Modalités de consultation de notre fonds documentaire :

Les ouvrages référencés dans cette bibliographie sont consultables au CAUE 82 mais sont non empruntables.

Afin de faciliter la consultation des ouvrages, leurs numéros de cotes ont été indiqués.

La consultation se fait sur RDV pris auprès de Coralie AUGÉ, au 05 63 03 80 88 ou par mail $.

Eau

LumièreConfort

santé

Eté

Hiver

caue 79

Qualité environnementaleConstruction publique

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Deux-Sèvres

Air

Terre Chaleur

Bois

&

P3 RESSOURCES BIBLIOGRAPHIE - COMMANDE ET CONSTRUCTION PUBLIQUES

Les 8 Conseils d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Midi-Pyrénées

Rédaction : Coralie AUGÉ, CAUE de Tarn-et-GaronneDate : février 2015

Charte graphique : Pauline REDOULÈS

La qualité s’invente et se partagemission interministérielle pour la qualité des constructions publiques

Maîtrise d’ouvrage publiqueQuelle démarche pour des projets durables ?

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