L e j o u r n a L d e L a c o m m u n a u t é d ’ a g g L o m é r a t i o n d e L ’

albi, arthès, cambon d’albi, carlus, castelnau-de-Lévis, cunac, dénat, Fréjairolles, Labastide-dénat, Lescure d’albigeois,Le Séquestre, marssac-sur-tarn, Puygouzon, rouffiac, Saliès, Saint-juéry, terssac

N°22JaNvier-février 2013

2003-2013

10 aNs

d’actioNs et

de proJets

p. 04-05ça bouge dans l’agglo

La bonne échelleL’intercommunalité est la voie de l’efficacité et de l’attractivité. en bref : on est plus forts ensemble. explications et rencontres.

p. 06ils en parlent

Nous sommes tous des grands albigeoisau premier jour il y avait des visionnaires… aujourd’hui une identité commune prend corps sur la carte de France.

p. 07-13grand angle

2003-2013,10 ans d’actionsaménagement, développement économique, équipements, déplacements… l’agglo investit pour l’avenir.

p. 14-15l’Éco de l’agglo

L’agglo, acteur économique majeuravec 300 m€ investis en 10 ans, l’agglo a un rôle important dans la vie économique locale. mais, comment est-elle financée ? graphiques en couleurs.

p. 03actuvue par…

agenda communautaire 2013 : notre 11e année d’exercice sera “verte”.

GRAND A est édité par la Communauté d’agglomération de l’Albigeois. Parc François Mitterrand – 81 160 Saint-Juéry Tél. : 05 63 45 72 47 – www.grand-albigeois.fr Directeur de publication : Thierry Dufour Rédaction : Sabine Thiry. Photographies : Guillaume Oliver, Studio tChiz, Yann Wargny. Conception, maquette, mise en pages : ICOM. RCS Toulouse B 393 658 7602012-12-3777. icom-com.fr - ISSN : 2101-1430.

Dépôt légal : février 2013. Tirage : 42 000 exemplaires. Document imprimé par l'imprimerie Ménard, entreprise Imprim'vert®, procédé CtP avec des encres à base végétale. Papier Condat Silk, 90 g.

ÉDITO

En 2003, nos 17 communes créaient la Communauté d’agglomération de l’Albigeois. Et nous

voici en 2013. Ces pages mettent en images quelques-unes des réalisations que nous avons pu

conduire grâce à notre union. Elles témoignent du dynamisme de notre collectivité à œuvrer pour

le bien vivre de tous, pour développer l’attractivité de notre territoire et assurer son avenir.

En 10 ans, nous avons structuré un espace de vie et de service pour nos 83 000 concitoyens ;

nous avons bâti un territoire de projets qui n’auraient pu voir le jour si l’intercommunalité ne nous

avait pas permis de rationaliser nos compétences, d’optimiser nos moyens et nos finances. Il y a

10 ans nous avons fait le choix de l’ambition sans renier nos racines, notre cadre naturel privilégié.

Une énergie sans faille continue de porter cette ambition commune pour de nombreuses années

encore, au sein du Grand Albigeois.

Philippe BonnecarrèreAlbi

Pierre DoatArthès

Sarah LaurensCambon d’Albi

Thierry Ginestet

Carlus

Jean-Claude de LapanouseCunac

Michel AndralDénat

Serge NeauSaliès

Jacques Lasserre

Saint-JuéryJean-Philippe

RoquesTerssac

Michel Trébosc

Rouffiac

William NionLabastide-Dénat

Gérard Poujade

Le SéquestreClaude JulienLescure d’Albigeois

Anne-Marie Rosé

Marssac-sur-Tarn

Thierry Dufour

Puygouzon

Christian ChamayouFréjairolles

Robert Gauthier

Castelnau-de-Lévis

acTu vue par…page 03

Depuis 10 ans, les mobilités sont au cœur des préoccupations de l’agglo : un portail spécifique du site grand-albigeois.fr y est dédié.2013 sera donc très naturellement une année éco-mobile : parallèlement à la définition du schéma directeur cyclable de l’agglo, de nouveaux aménagements

cyclables et chemins de randonnée seront lancés, notre réseau des transports publics continuera sa modernisation. À plus grande échelle, le Plan de déplacements urbains (PDU) entrera dans sa phase publique (enquête et approbation)… Grand A se fera l’écho des petits et grands + des mobilités de notre territoire. Deux rendez-vous sont d’ores et déjà confirmés : la bourse aux vélos de juin et la semaine européenne de la mobilité en septembre qui, depuis 2002 rassemble tous les citoyens d’Europe (infos en anglais sur www.mobilityweek.eu).

Plan climat : un pacte collectif. Depuis Gre-nelle 2, les collectivités de plus de 50 000 habitants doivent dresser le bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et lister les actions envisagées pour les réduire. Cette loi complète d’autres démarches collectives comme le Plan de déplacements urbains (PDU – lire ci-contre) ou le Schéma de cohérence territoriale (SCoT). Toutes visent à anticiper l’impact des changements climatiques et plus généralement à engager un développement raisonné des terri-toires.L’agglo s’y est attelée : sa taille – 281 km2/17 muni-cipalités – lui permet d’opérer à la bonne échelle en lieu et place des communes. Mais qu’il s’agisse de nouvelles mobilités ou de maîtrise énergétique, l’agglo n’agit que pour et avec ses concitoyens. Le développement responsable de notre territoire c’est plus qu’un plan, c’est un pacte dont 83 000 habitants seront les co-signataires !

L’actu du Grand A c’est… les 10 ans de notre agglo qui porteront le signe de notre engagement pour un développement responsable. Zoom sur quelques temps forts de l’agenda communautaire.

l La vie de l’agglo est ponctuée de ma-nifestations bien connues de tous désor-mais : salon du livre jeunesse, bourse aux vélos, semaine de la mobilité… Mais aux beaux jours avec le lancement du plan climat de notre agglo*, les rendez-vous commu-

nautaires prendront une couleur verte bien parti-culière pour marquer l’engagement de tous pour un développement responsable dans notre territoire. Notre (petite) équipe développement durable a imaginé un Printemps de l’agglo : des animations accessibles au plus grand nombre ou adaptées aux scolaires, dès les beaux jours d’avril. L’agglo s’ap-puiera sur les experts et les passionnés du secteur associatif local (et ils sont nombreux) pour, par exem-

Le poiNt sur

un agenda 2013 trèS vert

ple, organiser un grand nettoyage des berges du Tarn, découvrir la pêche no-kill, observer des oiseaux depuis quelques sites un peu secrets ou, grâce aux pros du service des parcs et jardins de la ville d’Albi, s’initier au jardinage éco-responsable. Geneviève Parmentier, vice-présidente en charge du plan climat, précise : « Il s’agit de rendez-vous simples et festifs, qui rassemblent le plus grand nombre afin que, concrètement, s’échangent les bons réflexes. Agir ensemble, chacun selon ses moyens, c’est la clef d’une approche humble et efficace pour pré-server notre nature, afin de la léguer avec fierté aux futurs Grand Albigeois ».

calculer son trajet de Saint-juéry à toulouse ; vérifier le jour de collecte des déchets de sa rue ou les perturbations de circulation dues aux travaux… c’est facile ! entièrement repensé et modernisé courant 2011 pour devenir l’outil de tous les habitants www.grand-albigeois.fr est à votre service.

L’année suivant sa création, l’agglo avait réalisé un guide ; nos 10 ans sont l’occasion d’une mise à jour. thierry dufour, vice-président en charge de la communication : « cette publication permet de réaliser le chemin parcouru par notre communauté. j’ai souhaité qu’un chapitre présente son fonctionnement : qui fait quoi, comment sont prises les décisions… ce ne sont pas des rouages complexes : l’agglo est une collectivité de proximité ».

Les rubriques Mobilité & déplacements, atlantis taranis et déchets & propreté sont les plus utilisées. mais notre site recense aussi les associations, les photos des chiens et chats à adopter ; vous renseigne sur la réglementation de l’assainissement individuel ou les règles à suivre pour obtenir un bon compost… mieux : avec l’onglet mes services en ligne, chacun peut contacter l’agglo pour signaler un disfonctionnement d’éclairage public ou obtenir une permission de voirie par exemple. véritable mémoire de la vie communautaire, le site permet également de consulter toutes les publications, délibérations, rapports d’activités ou dépliants utiles édités par l’agglo.cliquez : www.grand-albigeois.frou venez : l’espace info de l’agglo est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 – accueil téléphonique : 05 63 45 72 47 – Parc François mitterrand Saint-juéry (parking gratuit / bus Ligne e : arrêt Pacifique)

* Le plan climat sera adopté en conseil communautaire après avis de la Préfecture de région.

Mars : lancement du plan climat. avril : premières animations du Printemps de l’agglo. Juin : bourse aux vélos organisée avec l’association tous à vélo et à pied en l’albigeois. Juillet : lancement de la saison d’été « spécial 10 ans » à atlantis. septembre : semaine de la mobilité (16-22 septembre). octobre : les jours de l’éco-conduite. novembre : nuits de la thermographie (randonnée exploratoire nocturne pour visualiser les déperditions thermiques des habitations !) et beaucoup d’autres rendez-vous surprises à découvrir au fil des mois sur : www.grand-albigeois.fr

À Noter

L’aGGLo eN 1 cLic

À feuiLLeter saNs ModératioN

en novembre dernier www.grand-albigeois.fr a été consulté 14 166 fois. depuis sa refonte, c’est environ le chiffre moyen mensuel de visites, excepté en septembre qui enregistre des records (21 861 visites en 2012). chaque mois 50 % des internautes sont de nouveaux visiteurs… Pour mémoire, en 2005 par exemple, le nombre de visites mensuelles était inférieur à 1 000.

ça bOuge Dans l’agglO… page 04

territoiresHabitats et équipements se dessinent désormais au sein du Scot « adopté par 44 communes, rappelle gérard poujade, en charge du Schéma de cohérence territoriale du grand albigeois, dans le respect des principes de développement durable ».

siGNaturedepuis 2003 notre logo représente notre territoire : les fourneaux rougeoyants de Saint-juéry et les verts coteaux du paysage entourent la cathédrale posée entre les bleus de la rivière et du ciel de tout l’albigeois.

HistoireLe 18 novembre 2003, le conseil communautaire a adopté un projet d’agglomération : les orientations stratégiques du développement durable et de l’aménagement du territoire à horizon 2020.

pour coordonner l’action communautaire de proximité, garantir la transparence des opérations et éviter les doublons avec cette 18e collectivité, nos élus ont mis en place des outils simples. une charte de bonnes pratiques guide le travail entre les communes et l’agglo pour chaque intervention (programmation, financement, gestion).principe : apporter aux communes et aux habitants le meilleur niveau de prestations au meilleur coût.

une comptabilité analytique a été mise en place pour les budgets assainissement, assainissement pluvial, voirie, éclairage public, propreté urbaine, médiathèques pour albi, Lescure et Saint-juéry. cela permet aux élus d’avoir une vision claire des dépenses et recettes concernant leur commune. deux budgets annexes permettent de suivre le financement de chacune des Zac en cours de réalisation : albi-innoProd et eco2rieumas.

Lors d’un transfert de compétence, les pouvoirs et capacités d’agir, les dossiers en cours, les budgets (actif/passif), les équi-pements et les personnels se déplacent de la commune a à l’intercommunalité Z. mais dans certains villages, l’agent municipal en charge d’une compétence assure également d’autres activités. il ou elle est alors mis(e) à disposition à raison d’une journée par semaine, par regroupement du temps sur une mission, à la demande…À l’agglo, cette situation concerne environ 200 personnes aujourd’hui.Pour les fonctions transversales (ressources humaines, finances, informatique, affaires juridiques par exemple), une plateforme collaborative recense les expertises existantes dans chaque commune afin de favoriser le travail en équipe, mutualiser les compétences et éviter les doublons.

MaiN daNs La MaiN

NoN auX douBLoNs

La bonne écHeLLe

p Présenter les compétences de l’agglo, c’est finalement répondre à une simple question : une agglo, à quoi ça sert ? Les communautés de communes ou d’ag-glomération permettent aux 36 000 com-munes de France d’agir à la bonne échelle.

Car les routes, les canalisations, les câbles, les bus et plus généralement le quotidien de tout un cha-cun ne s’arrête plus aux frontières communales. Un autre terme est essentiel pour comprendre l’intérêt du regroupement intercommunal : mutualisation. Alors que les affaires publiques sont devenues de plus en plus complexes, l’intercommunalité permet par exemple à une petite commune de s’offrir les compétences d’un bureau d’études génie civil, d’un juriste spécialiste des marchés publics ou d’un res-ponsable plan climat. Sans parler bien sûr de la ca-pacité de négociation extraordinaire d’un « client » qui représente 17 communes !Ainsi en 2003 les 17 communes ont décidé de transférer 9 compétences* à l’agglo : des mis-sions qu’elles ne réalisent plus directement même si elles restent totalement parties prenantes de

« ma maison est à cunac, j’emprunte des livres à Saint-juéry, mon fils prend le bus pour aller au lycée à albi, je travaille à Lescure et ma femme à toulouse. chez nous l’intercommunalité se vit au quotidien ».

Christian Chamayou, vice-président en charge des ressources humaines :

chaque projet, action et affectation budgétaires. À partir de 2007, encouragés par leurs premières réalisations et des incitations financières de l’État, nos élus ont porté au niveau communautaire divers autres équipements tels que le chenil ou les sentiers de randonnées. Ils ont étudié puis voté fin 2009, un transfert majeur de nouvelles compétences, effectif en juillet 2010. L’intégralité de l’assainissement (ré-seau structurant, réseau de collecte eaux usées et eau pluviale), de la voirie, l’éclairage public, les parcs de stationnement ou encore les médiathèques ont fait partie de ce deuxième transfert qui a été voté à l’unanimité et dans les mêmes termes par l’ensemble des 17 conseils municipaux. Aujourd’hui l’État conti-nue d’inciter à plus d’intercommunalité et condition-ne ses aides au calcul d’un coefficient d’intégration. Chaque fois que l’échelle communautaire s’avère plus efficace, les communes transféreront de nou-velles compétences vers l’agglo comme l’enseigne-ment supérieur et la recherche par exemple en 2013.

*Ces 9 premières compétences sont définies, avec les autres droits et devoirs des communes et de leur nouvelle collectivité, par un contrat d’agglomération adopté le 22/01/2004.

L’agglo est aujourd’hui une entreprise de près de 700 personnes dédiées au bien-être des 83 000 habitants du grand albigeois et à ses projets d’avenir.

notre agglomération est un lieu de vitalité, d’innovation, d’investissements… complémentaire de la métropole toulousaine, l’albigeois constitue le 1er pôle d’équilibre en midi-Pyrénées. cela nous oblige à un niveau qualitatif élevé en termes de service public qui se confronte au principe de réalité : nos moyens ne sont pas ceux d’une grande métropole… La mutualisation et la hiérarchisation des actions sont autant une volonté d’efficacité qu’une nécessité de gestion. Philippe Bonnecarrère, président de la Communauté d’agglomération

ça bOuge Dans l’agglO…page 05

Labastide-Dénat - 382 habitants Délégué : 1

Puygouzon - 3 010 habitants Délégués : 2

Saliès - 799 habitants Délégué : 1

Marssac-sur-Tarn - 2 986 habitants Délégués : 2

Cambon d’Albi - 1 970 habitants Délégué : 1

Arthès - 2 521 habitants Délégués : 2

Castelnau-de-Lévis - 1 562 habitants Délégué : 1

Terssac - 1 040 habitants Délégué : 1

Rouffiac - 585 habitants Délégué : 1

Le Séquestre - 1 597 habitants Délégué : 1

Lescure d’Albigeois - 4 288 habitants Délégués : 3

Albi - 51 181 habitants Délégués : 15

Carlus - 678 habitants Délégué : 1

Saint-Juéry - 6 920 habitants Délégués : 5

Dénat - 724 habitants Délégué : 1

Cunac - 1 586 habitants Délégué : 1

Fréjairolles - 1 351 habitants Délégué : 1

En fonction de leurs compétences ou du temps qu’ils peuvent dégager, des conseillers sont membres d’une commission consultative qui prépare, avec les techniciens de l’agglo, les dossiers qui seront soumis au bureau.

Organe stratégique, le bureau  communautaire prépare les délibérations du conseil. Il est composé d’un président (Philippe Bonnecarrère) et de 22 élus directement chargés de compétences communautaires. Le bureau examine les projets et les dossiers avant de les soumettre au Conseil communautaire.

Le travail réalisé en commission est à la base de tout le processus communautaire. Car c’est sur cette base que s’appuie le bureau pour engager les actions décidées collectivement en conseil communautaire.

Le conseil communautaire est le parlement de la communauté d’agglomération. Depuis les élections municipales de 2008, les 450 conseillers municipaux des 17 mairies ont élu pour 6 ans, 80 d’entre eux (40 délégués + 40 suppléants) pour représenter leur commune au sein du conseil communautaire. Le nombre de délégués est fonction de la population totale de chaque commune : cette représentation a été définie à l’article 5 des statuts de l’agglo. Réuni en assemblée au moins une fois par trimestre, le conseil fixe les grandes orientations et vote le budget communautaire. En 2012 il s’est réuni 5 fois.

MicHèLe Barrau-sartres, retraitée, adjointe au maire d’albi, conseillère communautaire

pascaL LaMesLe, enseignant-chercheur aux mines d’albi, adjoint au maire de cambon, membre de la commission économie

doMiNique BarButo, conseiller municipal de cunac, membre de la commission transports et mobilités

La force du collectif, j’y crois fermement et le conseil communautaire en est une manifestation concrète. nous n’y faisons pas de la figuration, les sujets sont très techniques, ils nécessitent du travail et de l’investissement. nos décisions nous engagent vis-à-vis de nos concitoyens et aucune n’est prise à la légère. dernièrement s’est exprimée une vraie solidarité intercommunautaire. mais ce n’est pas le pays des bisounours, les débats peuvent être… vifs ! toutefois j’ai vu les esprits changer avec le temps, et je dirais que nous avons atteint, ensemble, une certaine maturité communautaire.

mon laboratoire de mécanique et matériaux est au service des entreprises : c’est un monde que je connais. c’est un atout dans cette commission qui a vu eco2rieumas et le parc technopolitain innoProd prendre forme. mais j’étais loin d’évaluer l’investissement nécessaire ni même la technicité des dossiers ! on ne peut imaginer les embûches de toutes natures qui rendent ces projets si difficiles à monter mais si passionnants. Pour notre avenir commun, le jeu en vaut la chandelle. et à titre personnel, c’est une aventure très enrichissante… même après la réunion d’hier qui s’est achevée… à 1h du matin !

non, je n’ai jamais manqué une réunion ; oui, je monte dans des bus à la rentrée pour tester les trajets et les horaires ; oui, je relaie les infos pour expliquer les projets, les couacs aussi… Quand je m’investis c’est à 200 % pour cunac, je fais le maximum et au niveau communautaire, c’est pareil. dès 2008, la commission transports m’intéressait et le sujet me motive toujours autant, le réseau se structure, se modernise mais il y a encore à faire ! bien sûr certains dossiers communautaires ne concernent pas cunac : mais pour faire avancer un bateau, il faut ramer ensemble.

défi démocratiquene serait-ce que parce que les intercommunalités gèrent les plus importants budgets publics de France, il est nécessaire de renforcer leur assise démocratique. Le principe est acquis depuis 2010 et une loi est en préparation. en mars 2014, les conseillers communautaires pourraient faire l’objet d’une élection citoyenne par « fléchage » sur les listes municipales, alors qu’auparavant ils étaient désignés par leur conseil municipal. grand a vous en dira plus après le vote de la loi prévue avant mars 2013.

La Force du coLLectiF

Les communautés d’agglomération fonctionnent avec un exécutif d’élus  municipaux – le bureau – et une assemblée de conseillers municipaux qui représentent  leur commune – le conseil communautaire. Le pilotage  des affaires communautaires  est l’affaire de nos élus qui, ensemble, font avancer l’agglo.

Ils en parlenT page 06

cL’aGeNda des preMiers pas

il y eut quelques visionnaires, des fervents précurseurs de l’idée intercommunale, semeurs de graines d’un avenir en commun. mais ce que jean-claude de Lapanouse se remémore ici, c’est le pragmatisme des premiers jours. L’histoire de notre création est avant tout celle d’hommes de bon sens, qui par-delà leurs différences politiques, ont su élaborer avec patience et détermination, le canevas où viendraient s’entrelacer des liens nouveaux et différents. et permettre de réunir les deux communautés de communes qui existaient jusqu’alors. michel malaterre-Fourès, premier président de la communauté d’agglo était l’un d’eux ; un grand a célébrant nos dix ans d’actions serait inconcevable sans qu’hommage lui soit rendu.Pour marquer notre souvenir un arbre sera planté cette année, au sein du parc F. mitterrand à Saint-juéry, siège de la communauté. gageons que comme l’agglo, au fil des ans, il grandira et sera visible de loin.

Grand a rend également hommage à Pierre costes, décédé en juin dernier ; ancien conseiller municipal d’albi et vice-président de la communauté d’agglomération en charge de la propreté. nous saluons son exigence qu’il exerçait autant envers le personnel qu’auprès de tous les citoyens pour la propreté de sa ville ! L’équipe des 50 agents du balayage et nettoyage des rues se souvient d’un homme proche et accessible, au quotidien.

1er janvier 1999 : La communauté de communes de l’albigeois englobe albi, carlus, Fréjairolles, Puygouzon, Saliès et terssac.8 juillet 1999 : La communauté de communes albi-Périphérie fédère arthès, castelnau-de-Lévis, cunac, Lescure d’albigeois et Saint-juéry.1er janvier 2002 : dénat et Labastide dénat rejoignent les 6 de l’albigeois.1er janvier 2003 : La communauté d’agglomération de l’albigeois est créée (16 communes). c’est un établissement public de coopération intercommunale (ePci).1er janvier 2004 : marssac-sur-tarn rejoint la communauté d’agglo.

développer les passerelles entre formation et économie en liaison avec Toulouse et la région. Sur ce terreau fertile, l’innovation est un des moteurs privilégiés de notre développement économique. Les acteurs de l’économie, de l’enseignement et leurs diverses structures (les plateformes technologiques de Rascol et Fonlabour, l’incubateur des Mines, le CRITT Centre régional d’innovation technologique ou la pépinière Albisia, etc.) travaillent ensemble pour produire de l’innovation ou soutenir les porteurs de projets. Le Parc technopolitain InnoProd concrétise ces collaborations en réunissant en un même lieu, entreprises et recherche autour de 4 filières d’excellence : les énergies durables, les nouveaux matériaux, la mécatronique et le e.learning. Une couveuse innovation est opérationnelle depuis novembre. Bientôt deux halles technologiques accueilleront les plateformes Mimausa et ValThERA, uniques en Midi-Pyrénées. Mais l’action de l’agglo s’engage sur tous les fronts : en structurant son espace économique, en renforçant les capacités d’accueil de ses zones d’activités tout en développant l’économie sociale et solidaire, l’agglo renforce l’attractivité de notre territoire, sa visibilité à l’échelle régionale aussi.Béni par la nature, doté d’un patrimoine architectural et culturel visible depuis les 5 continents, le Grand Albigeois protège son cadre de vie privilégié et sème les graines d’un avenir de conquêtes et de croissance.

C’est en s’éloignant que la définition change : à Albi « je suis de Marssac » ; à Toulouse, à Paris « je suis du Grand Albigeois, à côté d’Albi ». Nous l’avons tous expérimenté au cours de nos voyages en faisant référence aux mêmes images fortes : la rivière Tarn, la

brique rouge et Sainte-Cécile… Depuis son inscription au patrimoine mondial de l’Unesco, la Cité épiscopale est apparue être un élément identitaire fédérateur des habitants du Grand Albigeois, tout comme la collection des œuvres de Toulouse-Lautrec. L’un comme l’autre sont aujourd’hui des éléments phares du rayonnement international de notre territoire. Dans d’autres secteurs, petit à petit, s’imprime une marque albigeoise. Pour cet étudiant du Sénégal par exemple, qui participait à la première édition des Francoprenariats de l’été 2011, le Grand Albigeois est résolument synonyme de connaissance. Notre agglomération de taille moyenne bénéficie de l’attractivité d’une grande école d’ingénieurs – Mines Albi – et de ses 3 centres de recherche ; d’une université généraliste – le CUFR Jean-François Champollion : 2 300 étudiants en moyenne sur le seul campus albigeois – et d’une multitude de formations pré et post-BAC notamment aux métiers du secteur sanitaire et social : 20 établissements au total ! Cette année, l’agglo devient officiellement compétente pour conduire la politique de l’enseignement supérieur et de la recherche : accompagner les initiatives des établissements,

nouS SommeS touS deS grandS aLbigeoiS !

Voici donc notre territoire : une entité politique, voulue et animée par les élus de  17 municipalités. Une mosaïque de communes différentes, de la campagne à la ville, unies  par un projet de développement qui prend forme le long de la rocade, sur un plan du réseau  de transports, dans un cours d’aquaforme à Atlantis ou derrière les murs de l’hôtel d’entreprises InnoProd… Un point qui se précise sur la carte du monde.

L’attractivité de notre territoire, résume christine devoisins vice-présidente en charge des relations extérieures, est le moteur de toutes nos actions. depuis 2003, nous façonnons la stature du grand albigeois à l’échelle nationale, complémentaire de la métropole toulousaine.

L’intercommunalité était dans l’air du temps et dans les textes, avec la loi chevènement de 99, mais à l’époque nous étions les pieds sur le terrain !

première agglomération du tarnLa communauté d’agglomérationde l’albigeois, communément appelée l’agglo oule grand albigeois, totalise désormais83 180 habitants (population légale valeur 2010, insee).

savOIr

50+ de

formations diplômantes

de bac +2 à bac +8

2003-2013 – DIx ans D’acTIOnspage 07

En 10 ans, l’agglo a engagé des réalisations qui ont modifié durablement notre quotidien. Ces quelques pages en dressent un aperçu. En 2003 nos élus ont uni leurs forces et leurs voix avec une ambition commune : maintenir et développer le bien vivre dans notre territoire, réaliser des investissements à la hauteur des défis de notre siècle. En 2013, et pour des années encore, l’ambition demeure, les actions continuent : pour demain, plus loin.

inveStirPour L’avenir

2003-2013 – DIx ans D’acTIOns page 08

q Qu’il s’agisse d’équipements, de culture, de réseau numérique, d’infrastructures de communication ou d’activités économiques, la communauté d’agglo investit pour cimenter un territoire où il fait bon vivre, qui demeurera attractif et dynamique, culturellement et économiquement parlant. En 10 ans, près de 300 M€ ont été investis dans des réalisations concrètes, qui bénéficient à tous les publics, visibles aux 4 coins de notre Communauté d’agglomération. Grand A, dans ces pages, fait un tour d’horizon de chantiers phares de la décade 2003/2013 mais vous réserve, dans ses prochains numéros, un zoom sur l’habitat, la politique de la ville, l’éclairage public, le stationnement, les actions de proximité, la propreté, la vie du chenil et bien d’autres sujets d’intérêt communautaire. Tous ces projets sont le reflet des priorités données par les élus ; chaque année, les budgets

communautaires alloués par famille de compétences en sont la traduction. En 2013 : développement économique et voies de communication seront de nouveau les premiers postes d’investissement.

L’avenir c’eSt notre Quotidien

7,54 M�

Transports urbains - mobilité

18,30 M�

Voirie - Parking

2,94 M�

Espaces aquatiques

3 M�

Éclairage public

0,94 M�

Politique de la ville - RAM - Habitat

14,10 M�

Gestion des déchets

13,46 M�

Assainissement

23,58 M�

Développement économique

2,44 M�

Médiathèques

Fonctionnement+

investissement2013

10,30 M�

Aménagements - Rocade

7,54 M�

Transports urbains - Mobilités

18,30 M�

Voirie - Parking

2,94 M�

Espaces aquatiques

3 M�

Éclairage public

0,94 M�

Politique de la villeRAM - Habitat

14,10 M�

Gestion des déchets, propreté

13,46 M�

Assainissement

2,44 M�

Médiathèques

10,30 M�

AménagementsRocade

23,58 M�

Développement économique

Priorité audéveloppement économique

281 km2

s’étirent autour d’Albi, la ville-centre de notre agglo

Le budget prévisionnel 2013, composé d’un budget général et de 9 budgets annexes, s’élève à 158,9 m€ toutes dépenses confondues (fonctionnement + investissement, hors opérations financières : amortissements, dette).

savOIr

A 68

Tarn

Eco2Rieumas

Albipôle

Parc technopolitain Albi-InnoProd

Dir. Rodez

Dir. Toulouse

Dir. Castres

Dir. Millau

Rou�ac Carlus Saliès

Puygouzon

Le Séquestre

Lescure d'Albigeois

Arthès

Saint-Juéry

Cunac

Cambon d'Albi

Fréjairolles

Labastide-Dénat

Dénat

Terssac

Marssac- sur-Tarn

Castelnau-de-Lévis

Albi

page 09 2003-2013 – DIx ans D’acTIOns

1reagglomération

du Sud de la France où il fait

bon innoverClassement L’Entreprise 2012

albi

innoprod à albiLe vaisseau amiral de notre parc technopolitain c’est l’Hôtel d’entreprises innoProd, bâtiment à énergie positive, ouvert en septembre 2012.• 36 bureaux permanents ou temporaires

à partir de 13 m2

• 1 salle de formation multimédia (13 postes)• 4 salles de réunion (de 30 à 119 m2) dont :

1 salle de visio-conférence• Services de secrétariat et de logistiqueSur un total de 860 m2 de bureaux, 240 ont déjà été loués ; 160 supplémentaires le seront également d’ici avril.et demain ? deux halles technologiques dotées d’équipements de pointe serviront la r&d en mécatronique, les nouveaux matériaux et la biomasse dès la rentrée 2014.Sur les 13 ha de lots destinés à l’installation d’entreprises, 80 % sont aménagés et en cours de commercialisation.La technopole du XXie siècle imaginée par nos élus est devenue une réalité.

HigH-tecH ou artiSanat : vecteurS d’attractivité

les zones artisanales, industriel les ou de service constituent un

maillage efficace, à proximité des axes de communication à même d’attirer et de voir grandir les entreprises. Elles sont plus de 3 000 aujourd’hui, vecteurs de la vitalité de notre territoire.Zoom sur 3 grands projets communautaires au service des acteurs économiques

albipôle à terssac« cadre de travail qualitatif ; visibilité depuis la rocade, accès et services optimums » : les pionniers (Flavourin, gavap, escaffre) rejoignent les derniers installés (Sport System) pour convenir des formidables atouts de la Zone d’activités albipôle sur la commune de terssac.

eco2rieumas à Marssac-sur-tarnaprès plusieurs années d’études préliminaires et de formalités obligatoires, l’aménagement de la zone eco2rieumas a débuté (réseaux d’assainissement et terrassement) en septembre 2012 : plus de 20 ha composeront la nouvelle vitrine économique du grand albigeois, visible depuis l’a68. une vitrine résolument verte : 2/3 de la surface sont conservés à l’état naturel. eco2 c’est économie et écologie.

DÉvelOppemenT ÉcO

ZoneS de vitaLité

Nos fidèles lecteurs ont suivi pas à pas la gestation et la naissance d’InnoProd, un ensemble bâti “vert” qui dote notre agglomération d’une vitrine dédiée à l’innovation, propice aux échanges entre recherche et développement. « Nous avons déjà commercialisé des bureaux de l’Hôtel d’entreprises et la vente des lots à construire sur le Parc a déjà commencé, commente Stéphanie Guiraud-Chaumeil, vice-présidente déléguée à la technopole. Ces résultats confirment, (comme le cluster Enermass que l’Union Européenne va financer à 75 %), la pertinence des choix qui ont été faits. Le Grand Albigeois est légitime pour devenir un pôle majeur de production de l’innovation, dans les nouvelles énergies, la biomasse notamment ».

ou activités artisanales traditionnelles, doivent pouvoir s’enra-ciner et grandir ici pour garantir la vitalité de notre territoire. C’étaient les termes mêmes de notre projet communautaire : encourager la création de richesses matérielles et humaines ».Ainsi, l’équipe éco. déploie de multiples compétences pour atti-rer, promouvoir ou sécuriser le développement des entreprises. Son credo : faciliter leur quotidien et servir de porte d’entrée aux entrepreneurs à la recherche d’un site d’implantation… sans hési-ter à solliciter d’autres institutionnels et professionnels chaque fois que nécessaire. D’ailleurs nombre d’opérations ont abouti grâce aux partenariats développés avec les chambres consu-laires, l’école des Mines, les services de l’État et les acteurs locaux du financement.

assez logiquement, la première compétence inscrite dans les statuts de la Communauté d’agglomération de l’Albi-geois concerne la création, l’aménagement, l’entretien et

la gestion de zones d’activités économiques.Et assez logiquement également les premières délibérations du bureau fraîchement constitué en date du 6 janvier 2003 por-taient d’une part sur la création d’un parc technopolitain dédié à l’innovation et de l’aménagement de la zone d’activités arti-sanales des Combettes.Robert Gauthier, vice-président en charge du développement économique explique : « Consolider, anticiper, dynamiser l’at-tractivité économique, c’est ça la grande affaire de notre com-munauté d’agglomération. Des entreprises, start-up innovantes

gérer Le Quotidien, Prévoir L’avenir

c’était un sujet qui fut discuté dès l’origine de la Communauté d’agglomération. Officiellement lancée par décision du Conseil communautaire de juillet 2005, la STEP Madeleine – station

d’épuration intercommunale située dans le quartier de la Madeleine à Albi – a commencé à fonctionner le 1er juillet 2010, prenant le relais de 10 stations communales (Albi, Arthès, Cambon (3), Le Séquestre, Lescure, Puygouzon (2), Saint-Juéry) détruites entre 2003 et 2010. Un chantier colossal d’un an et demi démarrait fin 2008 pour un budget de 20 M€ HT : 6 mois de terrassement, un ballet incessant de pelleteuses et de grues pour la construction des ouvrages de génie civil en acier et béton, la mobilisation d’une centaine d’ouvriers pour installer les équipements de notre nouvelle station verte, sous le regard du public depuis un belvédère installé spécialement pour l’occasion.

4 millions de m3

d’eaux usées par an sont traitées par les 17 stations de l’agglo

« dimensionnée pour traiter l’équivalent des eaux usées produites par 91 000 habitants, estimés pour 2025, précise Jean-claude de Lapanouse, vice-président délégué à l’assainissement, la SteP madeleine traite les rejets de 8 communes, soit 60 000 habitants environ. mais elle n’est qu’un maillon de notre dispositif communautaire, souvent plus strict que les normes réglementaires, calibré pour durer et anticiper les évolutions. notre ambition : rendre à la nature une eau de la meilleure qualité possible ».

uN MaiLLoN d’uNe cHaîNe vertueuse

sTep

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16 stations de types boues activées, filtres ou lagunages reçoivent les eaux usées de 9 communes, acheminées par 74 postes de refoulement. Toutes ont été, sont en cours ou viennent d’être rénovées ou créées, comme en 2012 à Fréjairolles. Les prochains chantiers concernent

Terssac-Albipôle et Rouffiac. Michel Trébosc, vice-président en charge de l’hygiène et de la santé publique, s’exprime ici en tant que maire de Rouffiac : « fin 2013, notre commune bénéficiera du réseau public d’assainissement collectif pour son centre bourg et les lieux-dits “Jordy” et “Las Pesobos”, ainsi que d’un traitement de type lit filtrant planté de roseaux. Un lourd investissement consenti par l’agglomération, sans laquelle cette dépense n’aurait été possible et qui permettra de supprimer des installations individuelles diagnostiquées pour la plupart non conformes et à forte pollution, par le SPANC de l’agglo créé en 2006 ».

rÉseaux D’assaInIssemenT

eaux pluvIales

De 2005 à 2009, l’agglo a créé plus de 20 km de réseaux structurants qui acheminent les eaux usées. Un investissement de près de 20 M€ équivalent à celui de la STEP Madeleine.

la gestion des eaux pluviales, compétence transférée en 2010, vient compléter la compétence plus spécifique de suivi des bassins versants et de prévention des crues. Pierre Doat, vice-président délégué aux bassins versants et à la prévention des crues, explique : « En réalisant le bassin du Maranel,

en 2010-2011, l’agglo a conçu un ouvrage essentiel à la protection de ce quartier contre les inondations. Pour les années à venir, un vaste chantier d’aménagement global du Séoux va nous mobiliser : 7 bassins secs remplissables seront créés le long du ruisseau, de Puygouzon à Albi, soit plus de 3 M€ d’investissements en perspective ».

Maranelintégré dans le paysage et permettant à la végétation de se développer, le bassin du maranel, d’une capacité de 10 500 m3, ne se remplit que par temps de pluie.

tri : un nouveau réFLeXe

la brique de lait dans le sac jaune, le journal d’hier dans le bleu… aujourd’hui, le tri c’est un réflexe. Pourtant, en 2003, en matière de

collecte et de valorisation des déchets, les pratiques dans les 17 communes étaient fort disparates. « Là était l’enjeu, rappelle Jacques Lasserre, vice-président en charge du sujet, il fallait moderniser nos procédés, changer les comportements et offrir un niveau de servic[e équivalent à tous les habitants ».La 1re collecte en sélectif a été lancée… en novembre 2004 ; des ambassadeurs du tri sillonnaient les rues, expliquant les modalités et les règles pour bien trier, distribuant les n o u v e a u x s a c s s i g l é s c o m m u n a u t é d’agglomération… 3 ans plus tard la totalité des 17 communes “passait au tri sélectif”.

Aujourd’hui toute l’agglo valorise ses déchets, récoltés en “porte à porte” selon un calendrier précis ou via les 150 containers enterrés à la disposition des habitants pour une collecte plus écologique et économique. I ls ont été progressivement installés à partir de 2006.Petit à petit l’agglo apporte une réponse à chaque besoin : cartons chez les commerçants, encombrants ou déchets verts pour les personnes à mobilité réduite, déchets dangereux, sacs de Toutounet ou encore capsules de café… Et la modernisation du site Internet de l’agglo a permis de faire un bond qualitatif pour diffuser vite et bien toutes ces infos. Désormais, avant de jeter, dans l’agglo, mieux vaut se connecter :www.grand-albigeois.frportail Déchets & propreté

au temps des premiers numéros de grand a, ranteil était encore une colline d’immondices, une décharge d’une dizaine d’hectares à ciel ouvert comme la France en connaissait tant. Le bon sens et la réglementation ont obligé nos élus à attaquer le problème… à la base ! après études, projet et enquête publique fin 2009/début 2010, un nouveau ranteil a vu le jour en 2011. c’est aujourd’hui le centre névralgique de la gestion des déchets communautaires : un arrêt obligé pour les 27 000 t d’ordures ménagères, 4 300 t d’emballages et papiers collectés par an. ils ne sont plus stockés, mais transférés selon leur nature depuis les camions de collecte à des semi-remorques qui les emportent vers leur destination finale (enfouissement ou valorisation). cette manipulation s’effectue

dans des locaux fermés pour limiter les nuisances. Le site de ranteil est également une déchetterie, une plateforme de compostage et l’ancien site d’enfouissement dont l’agglo est responsable pour une trentaine d’années encore…

cOllecTe Des DÉcheTs

TraITemenT Des DÉcheTs

La MétaMorpHose de raNteiL

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L’agglo a obtenu l’inscription de l’achèvement du doublement de la rocade et de la sécurisation de la rn88 à Lescure dans le Programme de modernisation des itinéraires routiers 2009-2014. c’est l’engagement formel des financements croisés état/région/département/agglo à hauteur de 47,5 m€.

La voirie est une des compétences où l’action de l’agglo est la plus visible. Réfection de rues, signalisation ou aménagements adaptés aux différents usagers sont le quotidien de nos équipes. Pour que nous adoptions une nouvelle façon de nous déplacer, les voies doivent être plus sûres, plus accessibles à tous.

5,4km. Le doublement de la voie expresse entre Marssac et Albi est un des chantiers marquants de cette décade. Non par sa complexité ou le budget investi mais parce que ces 5,4 km ont

« tout changé ». Anne-Marie Rosé, vice-présidente en charge de la voirie : « La presque voie rapide vers Fonlabour était très dangereuse. En 2009, cette portion directe et enfin sécurisée a rapproché Albi de Toulouse. Mais elle a aussi considérablement modifié les relations Marssac/Terssac/Albi pour les habitants, les commerçants et les entreprises… Au passage, nous avons réussi à convaincre l’État de la nécessité de deux échangeurs complets, ce n’était pas dans ses plans d’origine ! »

Pour se faire entendre de l’État, convaincre les financeurs institutionnels il fallait être unis et forts, parler d’une seule voix sous la bannière de la Communauté d’agglomération. Ce qui a été accompli – plus de la moitié du doublement réalisé – et ce qui reste à accomplir nous le devons à l’indéfectible détermination de l’agglo ! Pourra-t-on inaugurer l’achèvement de ce chantier en 2014 ? Personne ne s’engage sur une date tant les aléas ont émaillé les plannings passés. Mais le Lude est terminé, le Stadium est en cours et le contour du prochain échangeur, celui du Caussels, est finalisé.

PLuS SûreS, PLuS FaciLeS

Le grand Projet

Travaux De vOIrIe

rOcaDe

L’agglo est le premier financeur de la rocade assurant + de 37,75 % du budget global.

dans nombre de communes telles Labastide-Dénat, Carlus, Lescure ou encore Arthès, les habitants ont vu le cœur de leur village embellir.

nouveaux bus ont été mis en service en juin 2007

naiSSance d’un réSeau

une passerelle piétons/cycles sur le tarn à albisarah Laurens, vice-présidente en charge des déplacements doux : « notre dossier a été adressé au ministère de la culture qui doit saisir la commission nationale des secteurs sauvegardés. je crois à la qualité de notre projet et à sa modernité : cet ouvrage, intégré au viaduc SncF entre Pratgraussals et le centre, deviendra le marqueur albigeois de notre engagement en faveur de l’éco-mobilité, tout en participant à la préservation de la cité épiscopale. La passerelle changera durablement la vie des habitants comme des visiteurs sur ces deux rives ».

2003

78 km de réseau

2 communesdesservies

6 lignes

2007

14 lignes régulières

17 communes desservies

créaTion du Tad

2004

205 arrêTs

24 bus

créaTion du TPmr

2013

186 km de réseau

ligne r

478 arrêTs

34 bus

routes, bus, voies et pistes cyclables, signalisation, accessibilité des personnes handicapées ou à mobilité réduite… mais aussi bourse aux vélos et chemins de randonnée : la mobilité est plurielle. c’est un sujet qui mobilise différents élus, différentes commissions, diffé-rentes équipes avec l’avenir en ligne de mire.en 2013, le Plan de déplacements urbains, une partition pour orchestrer les mobilités de demain à l’échelle du territoire, sera adopté. c’était une démarche volontaire de notre agglomération qui a permis d’écouter les popu-lations, d’enquêter sur leurs habitudes et leurs besoins et de faire se rencontrer tous les partenaires, institution-nels ou associatifs, concernés.

cHaNGer d’r, Le proGraMMe

jean-michel bouat, anne-marie rosé,

Sarah Laurens et leurs équipes

respectives composent la

“famille mobilités” de l’agglo.

orange ? abricot ? Brique ? Pour le constructeur, la belle carrosserie des bus du grand albigeois est orange métallique. Quelle que soit la teinte, tout le monde s’accorde à les trouver superbes : assises larges et moelleuses, dessertes aérées, accès aisé, intérieur lumineux grâce aux larges baies qui transforment chaque trajet en voyage d’observation.

nouvelles lignes, extension du réseau, harmonisation avec TarnBus, gestion du transport des scolaires auparavant

assuré par le Conseil général, modernisations technologiques (suivi des trajets par GPS depuis un poste central par exemple) et acquisition de nouveaux bus, etc. : notre réseau des transports publics a vraiment pris forme en 2006.Auparavant, des rencontres et de nombreuses réunions préparatoires avaient été organisées avec les partenaires institutionnels, les

associations de quartier ou de parents d’élèves. Un travail de terrain auquel nos élus attachent une grande importance : « l’usager doit rester au centre de nos préoccupations rappelle Jean-Michel Bouat, vice-président en charge des déplacements et de la mobilité, même si les critères économiques et environnementaux sont essentiels pour penser les déplacements ».

14

TranspOrTs publIcs

amÉnagemenTs urbaIns

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En 2013 deux aménagements essentiels vont mobiliser une partie de nos équipes : les abords des Cordeliers à Albi, les travaux du nouveau centre-ville de Saint-Juéry.

Les déplacements doux sont un axe majeur de la politique communautaire. À albi, au Séquestre, à castelnau comme à Saint-juéry des zones de rencontre (limitées à 20 km/h), des zones 30, de nouvelles voies et pistes cyclables sécurisent et encouragent l’éco-mobilité.

stationner malin avec le nouveau parking relais de la milliassole (2012), le parking de co-voiturage du rond-point du Séquestre (2010), on peut laisser sa voiture en entrée d’agglomération, choisir le bus ou le co-voiturage pour limiter ses dépenses de carburant, sa pollution et son stress. déjà d’autres parkings sont à l’étude.

DÉplacemenTs DOux

19 lignes régulières

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Les médiathèques d’albi-centre, de Lescure et de Saint-juéry, la ludo-médiathèque d’albi-cantepau et le médiabus sont communautaires depuis janvier 2010. « Le défi, précise claude Julien en charge de cette compétence, est de penser et d’organiser ces 5 structures différentes, leurs fonds, leurs spécialités et leurs équipes de professionnels en un véritable réseau pour tous les habitants de l’agglomération ». de nouveaux services, la high-tech en libre-service, des anima-tions conjointes ne sont que la face émergée du vaste programme de modernisation en cours. À la rentrée 2012, le réseau unifié s’est matérialisé

par une carte unique, sésame d’une offre culturelle riche et éclectique pour tous. en 2013, près de 2,5 m€ y sont consacrés.

Le sigle raM est abscons, mais les services du relais assistantes maternelles sont concrets pour ces professionnelles, les enfants qu’elles gardent à domicile et les parents. Sa création a nécessité beaucoup de discussions (et de pa-perasses, le mot est dit !) car « l’agglo, rappelle Maryse Bertrand, vice-présidente de la politique de la ville, n’était tout simplement pas compétente pour traiter des affaires de la petite enfance ». Pourtant les élus étaient convaincus de l’intérêt communautaire d’un tel outil et leur ténacité a payé ! créé en 2011, le ram du grand albigeois est opérationnel depuis la rentrée 2012. il est itinérant : réunions à thèmes pour les assistantes maternelles ou ateliers d’anima-tion pour les tout-petits ont lieu à tour de rôle dans chaque commune de l’agglo.

La cuLture eN réseau

Les pro des tout-petits

Haut débit : Priorité À La couverture

nTIc

mÉDIaThèques

ram

fin 2007, France Télécom avait achevé le maillage numérique du pays ; mais bon nombre de français restaient en zones

blanches, peu ou mal raccordés pour des questions de distance ou de diamètre des fils. Sans qu’aucun texte ne l’y oblige, l’agglo s’est engagée à construire l’infrastructure nécessaire pour connecter 6 000 foyers. 11 armoires soit 13 NRAZO (nœuds de raccordement d’abonnés en zone d’ombre) doublant les sous-

répartiteurs France Télécom ont été installées entre 2008 et 2011 à Dénat, Carlus, Castelnau, Fréjairolles, Le Séquestre, Lescure, Rouffiac, Terssac, les quartiers de Jarlard et de la Faïencerie à Albi.« Les promesses ont été tenues. C’était un sujet prioritaire d’une grande complexité… » martèle Dominique Sanchez, vice-président en charge des NTIC. Son village, Dénat, était encore, il y a 4 ans, “sinistré d’Internet” !

avec nos équipements aquatiques, notre agglomération a tout d’une grande ! « Et depuis 10 ans, nous n’avons cessé d’améliorer la qualité et la sécurité des deux sites et d’élargir l’offre

sportive au plus grand nombre ». Serge Neau, vice-président en charge des équipements sportifs.

taranis était la piscine municipale de Saint-Juéry : bâtie en 1973, elle avait fermé ses vannes en 2003. Devenue équipement communautaire, elle fut entièrement transformée pour ré-ouvrir en 2005 : un bassin

intérieur en pente douce a été construit, le bassin d’été et les extérieurs complètement rénovés.

parallèlement un autre grand chantier a commencé pour créer un réseau communautaire indépendant reliant 125 bâtiments publics par fibre optique. À terme, salles communales, médiathèques et mairies bénéficieront du très haut débit à un coût optimisé ! Au gré des

tranchées réalisées pour des travaux de voirie ou d’assainissement, fin 2012, 31 km de fourreaux reliaient déjà Arthès, Cambon, Cunac, Lescure et Saint-Juéry. Cette infrastructure servira les opérateurs privés pour fournir la fibre optique (FTTH) à leurs clients. Dans le Grand Albigeois, les autoroutes de l’information sont en construction !

Les élus ont souhaité que chaque enfant de la maternelle au lycée, accède facilement à l’apprentissage et à la pratique de la natation. nos équipements et nos professionnels sont à chaque rentrée depuis 2003 au service de cette ambition.

5 550scolaires à Atlantis et Taranis en 2012/2013

324 346entrées à Atlantis

et Taranis en 2012

nager, bouger À taraniS et atLantiS

ÉquIpemenTs aquaTIques

abonnés au réseau des médiathèques

inaugurée en 2009, une nouvelle salle a été littéralement amarrée à la structure existante. « c’était un chantier tech-niquement délicat, rappelle thierry Ginestet, vice-président en charge des bâtiments communautaires, réalisé sans fermer l’accès des bassins au public ! » La salle, très agréable avec de grandes baies découvrant l’horizon, a conquis tous ses utilisateurs. elle est particulièrement adaptée à l’activité Forme Santé bien-être conçue pour les seniors.

BieN-être À atLaNtis

12 057

l’ÉcO De l’agglO page 14

l La communauté d’agglomération est le premier investisseur public de notre territoire ; les réalisations décrites dans ces pages le montrent aisément. Depuis 2003, p r è s d e 3 0 0 M € o n t é t é i n v e s t i s majoritairement dans l’économie locale.

William Nion, vice-président en charge des marchés publics le confirme : « en 2012, 68 % des marchés publics, conclus par l’agglo ont bénéficié à des opérateurs économiques de l’agglomération albigeoise. Au total 86 % de nos marchés sont conclus avec des entreprises de Midi-Pyrénées ». En 2013 l’investissement représentera 73 M€.

Zoom depuis 2003 les finances communautaires ont été profondément modifiées au fur et à mesure que les élus confiaient à l’agglo de nouvelles missions. La part consacrée à l’investissement communautaire l’atteste :

Entrepreneur, l’agglo est aussi gestionnaire d’un bon nombre d’équipements publics de proximité. Elle en assure le fonctionnement quotidien exactement comme n’importe quel ménage ou entreprise paie le carburant et l’entretien de ses véhicules, l’électricité de ses éclairages ou les salaires de ses employés. Les travaux d’entretien et de réparations de voiries, les renouvellements de matériels pour les médiathèques ou les piscines relèvent des dépenses dites courantes. Le budget correspondant s ’appel le t rès simplement budget de fonctionnement. Il est de l’ordre de 85 M€ en 2013.

L’aggLo : acteuréconomiQue majeur

17,8 M€4

M€

73 M€

2003 2008 2013

l’État a engagé, depuis 2009, une profonde réforme de la fiscalité locale en supprimant la taxe professionnelle remplacée par une Contribution Économique Territoriale. Depuis janvier 2010, la CET

est la somme de la cotisation foncière et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. De plus, comme pour toutes les intercommunalités, la réforme a modifié l’origine des ressources : la taxe professionnelle a réduit de moitié et un nouveau quart est apparu. Il résulte du transfert de la part départementale de la taxe d’habitation et de la part régionale de la taxe sur le foncier non bâti. C’est ce qu’on appelle la fiscalité “ménages”.Dès l’application de la réforme, le conseil communautaire a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition ni sur les entreprises ni sur les ménages. Pour équilibrer les effets de cette réforme, il a modifié les bases de l’impôt des entreprises. Certaines ont ainsi vu leur fiscalité augmenter mais pour près de 80 % d’entre elles ce nouveau calcul a été plus favorable ou tout simplement sans répercussions sur le montant de l’impôt dû.

LeS reSSourceSen QueStion

en fin d’année 2012, le paiement de la cFe était au cœur de l’actualité, suscitant de vives protestations. jean-Philippe roques, vice-président de la commission finances, a demandé aux élus de réduire, pour 2013, la base minimum jusqu’à son niveau de 2011. Le conseil a accepté de baisser de 4 000 € à 2 000 € la base minimum pour les entreprises dont le chiffre d’affaires est compris entre 100 000 € et 250 000 €. Pour les entreprises en deçà et au-delà de ces c.a., les bases, inchangées, ne créeront aucune augmentation. J.-p. roques a détaillé les conséquences de cette décision « des ressources qui baissent impactent notre capacité d’autofinancement et d’emprunt notamment. Par un effet de dominos, environ 6 m€ ne seront pas injectés dans le tissu économique local, les activités du bâtiment et des travaux publics principalement. c’est un effort considérable. dans un contexte économique tendu, nous devions entendre la détresse exprimée par un certain nombre de commerçants et artisans. mais il n’y a pas de scénario idéal et seule une réforme structurelle de la loi sera de nature à atténuer les disparités sans affecter durablement les ressources de la collectivité et donc ses capacités d’intervention ».

en attendant une loi fiscale plus juste, les élus ont recherché le consensus et l’intérêt de la collectivité

Bonne gestionLa chambre régionale des comptes contrôle tous les 4 ans les finances communautaires. en 2012, comme en 2008, après une étude (très) détaillée, elle a conclu à la bonne gestion de notre agglo. dans son compte rendu, on peut lire des 18 pages de commentaires : « capacité d’autofinancement disponible largement positive » « encours de la dette à un niveau raisonnable » « approche économe et prudente en matière d’immobilier de bureaux pour ses propres besoins ». autant dire que sa lecture ne peut que satisfaire les élus albigeois et conforter la confiance des habitants.

2012

2009

Fiscalité économiqueTP puis CET

Dotations de l’État

TEOM

Fiscalité ménages

53,8 %

29,3 %25,3 %

26,9 %

23 %

19,3 %

22,4 %

l’ÉcO De l’agglOpage 15

aux recettes fiscales et redevances des ménages et des entreprises, s’ajoutent d’autres ressources constituées

des produits encaissés (tickets de bus et cartes Pastel, cartes médiathèques, entrées et activités Atlantis et Taranis), d’emprunts, de dotations et de subventions. En effet, depuis les lois de décentralisation, début des années 80, les collectivités locales ont pris à leur charge des fonctions autrefois assurées par l’État qui participe encore à leur financement. La loi de finances qui vient d’être adoptée par le Parlement prévoit une réduction de ce financement (-750 M€ en 2014 et en 2015). Le Grand Albigeois, comme les autres intercommunalités, devra s’adapter à cette diminution.

d ans ce contexte de réduction drastique des aides de l’État aux collectivités et de difficultés économiques dans notre pays, l’union de nos 17 communes apparaît plus vitale que jamais. On est plus forts ensemble ! D’ailleurs, si les intercommunalités sont sur le devant de la scène, c’est qu’elles opèrent à la bonne échelle, pour améliorer leur cadre de vie, se développer en

renforçant leur attractivité. Nous étions 77 000 habitants en 2003 et 83 000, dix ans plus tard. Notre bassin de vie, le Grand Albigeois, mérite un avenir innovant, citoyen et durable. Avec vous, chaque jour, nous y travaillons.

*Une subvention soutient un projet spécifique. Elle peut provenir de l’État, de la région, du département ou de l’Union européenne.*La dotation est allouée par l’État en fonction de différents critères (population, coefficient d’intégration-lire page 4).

pour BoucLer La BoucLe

la loi précise que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom) ne peut servir qu’à financer l’activité correspondante de collecte des déchets. deux autres recettes suivent ce même principe et font même l’objet d’un budget annexe séparé : la redevance d’assainissement collectif et le versement transport (payé par les entreprises de plus de 9 salariés).

soyoNs précis

la lecture des budgets d’une collectivité de 83 000 habitants n’est pas un exercice facile pour tous… Mais Grand A n’a pas renoncé devant la difficulté. Dans le tableau ci-dessous, les taxes, redevances et impôts payés par les ménages et les entreprises du Grand Albigeois ont été rapportées à une échelle

de 1 000 euros et concentrées sur les activités principales de l’agglo. On voit ainsi clairement ce que financera chaque contribuable en 2013.

Le cadre de vie comprend les médiathèques, les espaces aquatiques, le RAM, la politique de la ville, l’habitat, le déploiement du numérique, les actions de développement durable et le plan climat.L’enseignement supérieur et la recherche est une nouvelle compétence de l’agglo, effective au 1er janvier 2013. Le budget 2013 comprend diverses subventions à des projets de recherche mais aussi une participation significative aux travaux d’installation du nouvel IFSI.

Que FinancentnoS taXeS et imPôtS ?

Dans 1 000 € de taxes, redevances et impôts payés par des ménages ou des entreprises,il y a :

144,30 €Collecte et traitement des déchets - Propreté 30,70 € Eclairage public

187,28 € Voirie - Parking

241,32 €Développement économique

8,80 €Enseignement supérieur et recherche

77,16 €Transports urbainsMobilités

97,22 € Rocade

137,75 € Assainissement - Eaux pluviales

75,46 € Cadre de vie

15,7 % dotations*

4,67 % subventions*

0,7 % recettes réseau de transport

0,93 % recettes équipements aquatiques

0,12 % recettes médiathèques

1,75 % autres recettes (cessions, dotations diverses)

29,17 % emprunt7,7 % redevanceassainissement

11,09 % fiscalité ménages

17,04 % fiscalité économique

(12,84 % CET4,2 % versement transport)

(TH : Taxe d’habitationTFNB : Taxe sur le foncier non bâti)

11,67 % TEOM

L’agglo a joué un rôle majeur pour initier un chantier inédit : regrouper, avec tous les partenaires institutionnels concernés, les deux instituts de formation aux soins infirmiers d’albi, privé et public, en un seul et même établissement, moderne, au cœur de l’université champollion. c’est une opération très attendue par les étudiants infirmiers albigeois et leurs professeurs ! et c’est toute l’attractivité de notre territoire qui en bénéficiera.

2013

ET DEMAINPLUS LOIN 10 ans d'actions

et un avenir innovant, citoyen et durable

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