communaute d'agglomÉration saintes visioconférence, …

SaintesCOMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONDE SAINTES

CONSEIL COMMUNAUTAIRESéance du 17 novembre 2020

Date de convocation : mardi 10 novembre 2020 Délibération n° CC_2020_205Nomenclature : 5.3.5

Nombre de membresEn exercice : 64Présents : 58Votants : 63Pouvoirs :M. Thierry BARON à M. Ammar BERDAI, M.Charles DELCROIX à Mme Véronique CAMBON,Mme Céline VIOLLET à M. Jean-Phih'ppeMACHON, M. Pierre HERVE à M. DavidMUSSEAU, M. Patrick PAYET à M. Pierre-HenriJALLÂISNe prend pas part au vote : 0

OBJET : Désignation des membres descommissions communautaires - modifications

L'an deux mille deux mille vingt, le 17 novembre 2020, le Conseil Communautaire de La Communautéd'AggLomération de SAINTES, régulièrement convoqué à 18h00, s'est réuni à distance envisioconférence, sous La présidence de Monsieur Bruno DRAPRON, Président.

Présents :M. Bruno DRAPRON, M. Pierre-Henri JALLAIS, M. Gérard PERRIN, M. Jean-Luc MARCHAIS, M. EricPANNAUD, M. Jean-Luc FOURRE, Mme Annie GRELET, Mme Anne-Sophie SERRA-DAVISSEAU, M. Jean-Michel ROUGER, M. Jean-Claude DURRAT-SPRINGER, M. Alain MARGAT, M. Eric BIGOT, M. GabyTOUZINAUD, M. Pascal GILLARD, M. Bernard CHAIGNEAU, M. Francis GRELLIER, Mme ClaudineBRUNETEÂU, M. Joseph DE MIN1AC, M. Jérôme GARDELLE, M. Stéphane TAILLASSON, M. CyrilleBLATTES, M. Alexandre GRENOT, M. Jacki RAGONNEAUD, Mme Agnès POmER, M. Philippe ROUET, M.Philippe DELHOUME, M. Pierre TUAL, M. Raymond MOHSEN, M. David MUSSEAU, M. Bernard COMBEÂU,Mme Mireille ANDRE, Mme Véronique ABELIN-DRAPRON, Mme Caroline AUDOUIN, Mme RenéeBENCHIMOL-LAURIBE, M. Ammar BERDÂ1, Mme Florence BETIZEAU, M. Philippe CALLAUD, MmeVéronique CAMBON, Mme Marie-Li'ne CHEMINADE, M. Philippe CREACHCADEC, M. Laurent DAV1ET, MmeDominique DEREN, M. Pierre DIETZ, M. François EHLINGER, M. Jean-PhUippe MACHON, M. PierreMAUDOUX, Mme Evelyne PÂRISI, M. Jean-Pierre ROUDIER, M. Joël TERRIEN, Mme Véronique TORCHUT,Mme Charlotte TOUSSAINT, M. Frédéric ROUAN, MmeAmanda LESPINASSE, M. Jean-MarcÂUDOUIN, M.Michel ROUX, Mme Eliane TRAIN, Mme Françoise LIBOUREL, M. Fabrice BARUSSEAU

Excuse ;M. Rémy CATROU

Secrétaire de séance : M. Pierre-Henri JALLAIS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment les articles L 5211-1, L 521 1 -40-1 etL2121-22,

Vu Les statuts de la Communauté d'Agglomération de Saintes annexés à l'arrêté préfectoral du 27décembre 2019, modifié le 9 janvier 2020,

Vu la délibération n°2020-170 du Conseil Communautaire en date du 22 septembre 2020, portantadoption du Règlement intérieur de la Communauté d'Agglomération de Saintes,

Vu la délibération n°2020-171 du Conseil Communautaire en date du 22 septembre 2020, portantl//'/

création des commissions communautaires,

Vu la délibération n°2020-172 du Conseil Communautaire en date du 22 septembre 2020, portantdésignation des membres des commissions communautaires,

Considérant qu'il est nécessaire de désigner au sein de chaque commission les membres qui la

composent,

Considérant qu'il y a Ueu de modifier et de compléter certaines désignations de membres,

Chaque commission comprend un représentant par commune, à ['exception de Saintes, qui disposede trois représentants, et de Chaniers, qui en dispose de deux. En cas d'empêchement, le membred'une commission peut être remplacé pour une réunion par un conseiller municipal de la mêmecommune désigné par le maire. Ce dernier veille dans sa désignation à respecter le principe de tareprésentation proportionnelle. Cette désignation intervient en même temps que celle des membresde ces commissions,

il est proposé au Conseil Communautaire :

D'abroger et de remplacer la délibération n°2020-172 susvisée par la présente délibération àcompter de son rendu exécutoire.

De désigner les membres au sein de chaque commission au scrutin publie selon la procéduredérogatoire prévue à l'article L. 2121-21 du CGCT,

De désigner les membres suivants au sein de chaque commission :

U 20','0 W). l');~'siliii<'ii son rl/->', fi'i^r;ihr;'-; i.k-":, ("niniiiiïsif'ins (-n!nriiiin.iuid!f;-;'' ii'ii"i!liii(:,'it.iuii'

1 / La commission « Urbanisme, habitat et transition énergétique»

Viœ-Présidents référents : Jean-Luc MARCHAIS, Evelyne PARISI, Fabrice BARUSSEAU etFrédéric ROUAN

Commune

Burie

Bussac sur Charente

Ch a mers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury

Dompierre surCharente

Ecoyeux

Ecurat

Fontcouverte

La Chapelle des Pots

Titulaire

Nathalie SiRRE"LAMBERT

Laurent RAVET

Jean-Luc FOURRÉ

Jean-Luc GRAVELLE

Daniel MANDiN

Jean-Michel ROUGER

Jean-Ctaude DURRAT-SPRINGER

Alain DAVIAUD

Françoise BARBAUD

GabyTOUZINAUD

Olivier LAROCHE

Laurent MICHAUD

Sylvain LESPINASSE

Francis MARCHAND

Suppléant

Bernard VACHON

Alain DESTREGUIL

Gérard PiSSiER

Michel SIAUDEAU

Christine DROUNAU

Florence CAILLAUD

Laurent WOZNIESKO

Dominique HERVAUD

Jean-Yves NEAU

Miguel FOUGERON

Jean-DominiqueRAGONNAUD

Nadine YONNET

Patrick RAFFIN

Alexandre ARNAUD

C.C 70?1) /'O'i. l)î'':.i'.'n<'il'ion (J;-- ;'ii"fi;hi;-;Ii d;'.l'i cominissions ( uiiln)Lin.:iiit;.'Jres • nio<li[ic.-tl:ionl. V-'/

La disse

La Jard

Le Douhefc

Le Seure

Les Gonds

Luchat

Migron

Montils

Pessines

Pisany

Préguillac

Rouffiac

Saint Bns des Bois

Saint Césaire

Saint Georges desCoteaux

Saint Sauvant

Saint Sever deSaintonge

LydiaMARTINAUD

Serge FRIANT

Pascal CHARRON

Patrick ROUD1ER

Nicolas TOMBU

Francis ROTURIER

Agnès POTTIER

Maryse PAYET

Philippe DELHOUME

Pierre TUAL

Martine Ml RANDE

Béatrice ROY

Bernard COMBEAU

Virginie SAUVERRE

Laetitta SOULA

Alain SERIS

AnthonyTERRIERE

GiseltePULEGGI

Jérôme GARDELLE

Eric VINET

Philippe CHASSERIEAU

Olivier ROUSSEAU

Olivier JOURDÀIN

AuréUe SIMONNET

Olivier GARDAIS

Jean-Claude LÂNDREIN

Eric LE GALL

Anthony LEGALLAIS

Mireille ANDRE

Franck BOUCHET

Sylvie RENON

Jean-MichelTiBURŒ

(.(' ,0^0 ./.{Y'!. O^si'^'nhoii cl^s iii,:;iil.ii;:'f' (i;'s ( iniiiiii;.sioni, ^uiiH'nun^;!^^rps • Eii;Hliin'titiniis •\ S), t

Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Vîllars les Bois

Sébastien PICHON

Charlotte TOUSSAINT

Joël TERRIEN

Renée BENCHIMOLLAURIBE

Christian AUDEBAUD

Eliane TRAIN

Christophe JAUD

Pierre BARASCOU

Stéphane ARNAUDET

Amar BERDÂI

Laurent DAVIET

Pierre D1ETZ

Jean-ChrlstopheCHAUMET

Monique JOLLY

Ludovic BELLANGER

Dominique FAYS

(.< 'WW /'0:'i, l);;L,i<iii^; ii)i' <.!:•< !ii;;n;>n^ (1;^ i'oi.iiili:>')ii!i^ ( 0' un ^i n.uîi: fil r;-"; EiiailiiK^i.ioiis •;/'/./

2, La commission «Transports et mobih'té»

Vice-Président réfèrent : PhiLippe DELHOUME

Commune

Burie

Bussac sur Charente

Chaniers

Chérac

Chermignac

Cotombiers

Corme Royal

Courcoury

Domplerre surCharente

Ecoyeux

Ecurat

Fontcouverte


Titulaire

Sébastien ROI-SANS-SAC

Laurence BESSON

Daniel CANUS

Jean-Pierre CARTON

Juha DEFAYE

Daniel MOULON

Dominique BLANCHET

Alain MARGAT

Christian ROBERT

Caroline ANDRE

Isabelle COSSON

Patrick NATUREL

Isabelle DUPUY

Sophie DUBOIS

Suppléant

Monique HAUT!N

Alain DESTREGUIL

Gérard PISS1ER

Anne-Sophie SERRÂ-DAVISSEAU

Karine ROBIN

Jean-Claude DURRAT-SPRINGER

Alain DAVIAUD

Alain BOISSINOT

Michel GARDRAT

Maud DELCROIX

Philippe VIÀUD

Bruno GARDEN

Pascale LE MONNIER

H' .?i I/O /ÎU1'), O''l:ii'iii;.'iin;i i:i;;;^ iiiî-iilir'îl> d;.';) i U!iiriiis<;ioir'- (;uiiîiînîii.;itres i-=io'.!ifi( Ûon\

La disse

La Jard

Le Douhet

Le Se u re

Les Gonds

Luchat

Mi'gron

Montils

Pessines

Pisany

Pré^uillac

Rouffiac

Saint Bris des Bois

Saint Césaire

Saint Georges desCoteaux

Saint Sauvant

Saint Sever deSaintonge

Raphaël BRUNETTf

SabrinaGIRARD

Mane GALLOPIN

Patrick ROUDIER

Christine BOUCHERIE

Jacki RAGONNEÀUD

Pascal PELLERIN

Christine MESLAND

Martine NATUREL

Philippe BODY

Virginie HITIER

Géraldine DESRENTES

Virginie SAUVERRE

Renaud TAPON

Anne RAYNAUD

Audrey FERREIRA

Thierry MALLARD

Pascal GARRET

Laurent GOUINAUD

Cyrille BLATTES

Mane-Lîne CLOUX

Jean-François

LONCEINT

Olivier GRENON

Philippe DELHOUME

Jean-ChristopheBECQUIN

Philippe BARANGER

Eric LE GALL

Chantât COUSSOT

Evelyne CHENEREAU

Stéphane TROUVE

Yann de PENQUER

Jean-MichelGABORIAUD

( (' /Q'W />0i3. U'Ss'iH''iUon cl^s iti:'ln'il')i'e'. (l;"'- ciïinmK-iinn'' '~i;n^^iiii-i!!i.;iii';/s HsndiiiCfilions //.-:/

Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Villars les Bois

Catherine DEROBINSON

Joël TERRIEN

Amar BERDAI

Renée BENCHiMOLLAURIBE

Sylvie MERCIER

Nadine DILLENSEGER

Jean-Michel CHARRIER

Pierre BARASCOU

Isabelle ROUX

Charlotte TOUSSAINT

Véronique CAMBON

Pierre DIETZ

Franck ROCHERiEU-RODRIGUEZ

Jean-Michel DERAIN

Catherine VESVAL

( '.\ /;0^(i '/()'•>, i);^!^n;ii.i')'i (J"-i l'iiecitbiOi i!.'s {(iiiMiiîs'nnï (:(iniii'i;ii^i'ii..iires - nioiliiic.ii.ions K/'-L

3, La commission «Education, petite enfance, enfance, et jeunesse'

Vice-Présidents référents : Eric PANNAUD et Véronique CÂMBON

Commune

Bu n e

Bussac sur Charente

C h a mers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury

Dompierre sur Charente

Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Mane-ChristineGILARDIN

Françoise DURAND

Eric PANNAUD

Annie GRELET

Christine DROUNAU

Florence CÀILLAUD

Aurore DESCHAMPS

Régis COMBEAU

Eric BIGOT

Caroline ANDRE

Mickaël LIGNÉ

Laurent MICHAUD

Suppléant

Maïlys DUBOIS

Josiane BRIAND

Daniel CANUS

Nathalie TREFFANDIER

JackyMARFILLE

AUne MAZEAU

Manfred FRANQUET

Tatiana GOMBEAU

Françoise BARBAUD

MaëtleVAGILE

Sandrine CHASSELOUP

Marie-ClaudeDUCROCQ

f~l /JO/0 70'3. i)-;'-:ii'^n>tl.ii')i^ clo'i iii.?i'nl)i'^1; (.l;'ls r.onn^i-isi'in1- ( oi!in'imii;inii.iii'i:'s iiio<li''-ir.aiiQn;.

Fontcouverte


La disse

La Jard

Le Douhet

Le Se u re

Les Gonds

Luchat

Migron

Montils

Pessines

Pisany

Préguiltac

Rouffiac

Marie-France DREY

Patrice SALLAFRÀNQUE

Virginie ZENGERLIN

Michelle PENTECOUTEAU

Christine PANIER

Sylvie CHURLAUD

Georges GROS

Jean-Ctaude CHAUVET

Agnès POTTIER

Victor Alain NGUEWOUA

Véronique REMY

Pierre TUAL

Philippe BARANGER

Virginie H m ER

Claudie VILLENEUVESOULÂRD

Geneviève NEAU

Patrick STARZINSKY

ElisaCORREIADEMiRANDA

JustineTÂILLÂSSON

Marie-Noëlle FORT

Véronique METEREAU

Sylvie PAPILLON

Jean VITRY

ClaudinePEYRAMAURE

Sylvie MAZET

Martine NATUREL

Martine BLIN

('.(. /t0?n /'OS. D;:"ii-'lia Lion ('i^'; iiion'ihrc;'^ i.'.\.:--, coiïn;i;;sis;n1'. connnuii^in^'rps n^ndific.'il.io^^

Saint Bris des Bois

Saint Césaire

Saint Georges des Coteaux

Saint Sauvant

Saint Sever de Saintonge

Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Vltlars les Bois

Céa'Ua BRANDT

Evelyne CHENEREAU

Amanda LESPINASSE

Anne RAYNAUD

Frédérique DUPONT

Corinne GERARD

Caroline AUDOUiN

Véronique ABELIN DRAPRON

Rémy CATROU

MélissaMONGIS

Nadine DILLENSEGER

Jérôme DURAND

Pierre BARASCOU

Yves PÈNICAUT

Allison PUDAL

Stéphanie CAS

Catherine LEVEQUE

Karine RESSOUCHE

Virginie GENEAU

Mane-Une CHEMINADE

Laurent DAVIET

Florence BETIZEAU

Joelle DUJARDIN

Nadine HÉGUI

Hervé BOUDAUD

CharlotteCOQUERELLE

Ci.' 7.0'/0 P.O'). !.ï^sif.;i'i''ii.i()n (ie'ï iii.'::-iiil)n''s <1;"^ f.'m'iimiy'iion'; ci.iimniin.i'ji-iii'^s • liiij'.iilit 'U.itjiis

4, La commission «Développement économique, économie circulaire, ESS, et NTIC»

Vice" Présidents référents ^Frédéric ROUAN, Pierre-Henri JALLAiS et Fabrice BARUSSEAU

Commune

Bu rie

Bussac sur Charente

Chanlers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury


Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Joël LAVERGNE

Jean-Luc MARCHAIS

Jean-Luc FOURRÈ

Jacques BERTOT

Jean-Claude COMPAIN

Âline MAZEAU

Manfred FRANQUET

Marie-Une RAMACKERS

Astrid JOLIBOIS

Emmanuel MACHEFERT

Pascal GILLARD

NelLyMACHEFERT

Suppléant

Stéphanie BARBASTE

Françoise DURAND

Jean-LucGRAVELLE

Anne-Sophie SERRA-DAVISSEAU

Christelle VALLET

Aurore DESCHAMPS

Régis COMBEAU

Alain BOISS1NOT

Benjamin REAU

Catherine DENAIN

Patrick NATUREL

(.( )')W '/[)'!,, l);'Lii?:'ii.il.ioi'i c["!> ifi.;nsl}i';7-l'i rl'~;; (';)i'r.mi'~;iions ('(iiniiii.in.iulriir&'i rii(''diFiLL':il.iol-iî', ////

Fontcouverte


La Glisse

La Jard

Le Douhet

Le Se u re

Les Gonds

Luchat

Migron

Montils

Pessines

Pisany

Préguillac

Rouffiac

Claudine BRUNETEAU

Sandrine DANTON

Daniel DE MINIAC

Ludovic NORIGEON

Pascal CHARRON

Cyrille BLATTES

Nicole MARINI

Sébastien CHAUVET

Frédéric FERAND


Annick LUCAS

Pierre TUAL

Martine MIRANDE

Béatrice ROY

Stéphane MORIN

Eric LECUYER

Raphaël BRUNETTI

Sylvie AVIGNON

Dominique LUCQUIAUD

Geneviève THOUARD

Laurence DEBORDE

Michel BLANCHARD

Agnès POFTIER

Pascal PELLERIN

Sophie AUTANT

Alexandre HEDOiRE

Pierre RENAULT

( (~. '.;0?ii '/'O'i. li;~Sif-;!l/!liU!~1 < los im'.'iiihtr."i d>-'';. ('ur>~nni'isi''nis f oi'ii s n; in.'il! l/:ii !'?:••'. n'it;''l!ri( ,il.njir, l ;///

Saint Bris des Bois

Saint Césaire


Saint Sauvant


Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

ViLlars tes Bois

Bernard COMBEAU

MireUte ANDRÉ

Nathalie LEGRAND

Jean-MarcAUDOUIN

Pierre HERVE

Michel ROUX

CharloUeTOUSSAiNT

Laurent DAVIET

Pierre DIETZ

Sophie FORT

Maryline POITEVIN

Véronique FICHEL

Gérard WAN MEENEN

Virginie SAUVERRE

Olivier LAURENCEAU

Alain SERIS

AnthonyTERRIERE

Christian BARBIER

Thierry BARON

Véronique ABELI NDRAPRON


Patrick PAYET

Dominique HEBERT

Roselyne MOUSSET

( ( WV'î /{)''}. i^'ii-.'ii.-HKin d;;"; iîi;''mi}ip-i d.:l;i i:s.in:iii^;ioir. < nniiiinsi nildif;;1; n^o;lincaLiniis \'\i f.l

5, La commission «Finances, ressources humaines, administration générale et équipementscommunautaires»

Vice-Présidents référents : Philippe CALLAUD, Marie-Line CHEMINADE et Francis GRELLIER

Commune

Bu rie

Bussac sur Charente

Chaniers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury


Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Gérard PERRiN

Françoise DURAND

Jean-PaulGIRARD

Michel SIAUDEAU

Anne-Sophie SERRA-DÀVISSEAU

Jean-Michel ROUGER

Aurore DESCHAMPS

Alain MARGAT

Kim BARON-BRUMAUD

GabyTOUZINAUD

Pascal GILLARD

Nadine YONNET

Suppléant

Babette SCHNEIDER

Jean-Luc MARCHAIS

Jean-Pierre CARTON

Jean-Luc FOURRÉ

Christine DROUNÂU

Florence CAILLAUD

Jean-Claude DURRAT-SPR1NGER

Alain DAVIAUD

Sylvie DANTEC

Marc SOHÀS

Dominique BARBRAUD

NellyAAACHEFERT

('.('. /1.0''.0 P.C'i. D/^iîîiini ion d':"- niesi'i'i';''-'' d?'s îumn1ir>sions cniDinui^'iiii./uiys î'iKïî'.iiticationi

Fontcouverfce


La disse

La Jard

Le Douhet

Le Seure

Les Gonds

Luchat

Migron

Montits

Pessmes

Ptsany

Préguillac

Rouffiac

Pascal FERRAND

Laurence POIRET

Daniel DE MINIAC

Ludovic NOR1GEON

Marie GÀLLOPIN

Cyrille BLATTES

Olivier ROUSSEAU

Jacki RAGONNEAUD

Philippe ROUET

Thierry LESSEUR

Jean-Claude LANDREIN

Raymond MOHSEN

Sébastien PAJOT

Claudine BRUNETEAU

Pascale LE MONNIER

LydiaMARTINAUD

Jérôme GARDELLE

Geneviève THOUÀRD

Bernadette HADJ

Francis ROTURiER

Laurent RULLiER

Stéphane ROUX

Pierre TUAL

LoïcTOUZiNAUD

('.('. 7XsW /.O'). ni-"ii^n.:iLi^ii (Jç\ n'i;-lrni)i'(;'s (J.'-'; (.'ommissiûn-, ( i.n'in'ininauifi'iii-i t'i'(;ijifii ql'ioi'rs i/V'//

Saint Bris des Bois

Saint Césaire


Saint Sauvant


Saint Vai'ze

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Villars les Bois


Cyril LAVOISSiERE

Bérangère LOENS

Jean-MarcAUDOUIN

Bngitte LECLERC

Frandne TERNAUX

Véronique TORCHUT

Philippe CREACHCADEC

Pierre DIETZ

Jean-Pierre BRUNET

Etiane TRAIN

Françoise LIBOUREL

Gaëlle BERNARD

Chantai COUSSOT

Alh'son PUDAL

CaroleVERGEREAU

Sylvie RENON

Jean-MichelGABORIAUD

Karl DAGREOU

Joël TERRIEN

Charlotfce TOUSSAINT


Nadège LE GALL

Nadine HÈGU!

Martine TEXIER

( ( /.O/.O 70i>. Os:",i"n,-it.n:n"i ;i':;ï u^.'i'iibr(-15 dï:. {.o:iiiiii'iMuii'; cnrin^iin.'uil.'uir::- i'iH3difi('rinoni.> ////

6, La commission «Solidarité, santé et politique de la ville»

Vice-Présidents référents : Pascal GILLARD, CaroLineAUDOUIN, Véronique ABELIN DRAPRON etPierre-Henri JALLÂiS

Commune

Burie

Bussac sur Charente

Chamers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury


Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Serge REMY

Alain DESTREGUIL

Annick FIAUD

NadègeLEMENi

Sandie SALOMON

Christelle VALLET

Manfred FRANQUET

Sylvie BARDEY

Lucie BRARD

MaëlleVAGILE

Agnès LAFAYE

Mane-Claude DUCROCQ

Suppléant

NellyGAUTHIER

Françoise DURAND

Laurent MORAUD

Monique BOTTON

Ânne-Sophle SERRA -DAVISSEAU

Annie VINCENT

Antoine WOZNIEZKO

Marie-Line RAMACKERS

Jean-Yves NEAU

Martïne-Domfmque

ROBIN

Gérard OUZEAU

Joœlyne SEYNAT

i'C ?0^0 '/0'>. |};L'Si"il;.iÏ;1U;i t.lf", n;Gii'i!'iii-'-, i1?s i;0! iin'iic-',i'):ri a'isni^un^ui-riiw-, ii:Oi!iilr.;l,l.i'T'^ \'\lî.l

Fontcouverte


La disse

La Jard

Le Douhet

Le Seure

Les Gonds

Luchat

Migron

Mo n ti Is

Pessines

Pisany

Préguillac

Rouffiac

Michel DEJEAN

Geneviève NEÂU

Pascale MAURAT

Serge PRIANT

Bertrand MARGOLLE

Sylvie CHURLAUD

Laurence DEBORDE

LyUan DORNAT

Agnès POTTiER


François DUMANT

Martine NATUREL

Céline PELLETiER

Eric LE GALL

Stéphanie BELTRAME

Patrick SALLAFRANQUE

ÂlexandrineDENOGENS

Sylvie AVIGNON

Christine PANiER

Marie-Noëlle FORT

Véronique METEREAU

EmmanuelleRIGAUDEAU

Maryse PAYET

Frédéric GOU1NAUD

Micheline CUNSOLO

Pierre RENAULT

<•'(' '/O'/i'i />01^, 0;L".i'!H.:'ii ion il;:'s i ne" ni}!'?.". de-'; ('oi'i!i'iH;>t;iiin - ( on-i['i'i!i 11.^1 it.iii "^ !Tiî}()ii'i;'/'il ioi^ \^]'f./

Saint Bris des Bois

Saint Césaire


Saint Sauvant


Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Villars les Bois

Cécilia BRANDT

Claude DUBOIS

Allan GLAUDEL

Sylvie RENON

Corinne PEQU1GNOT

Michel ROUX

Véronique ABELIN DRAPRON

Thierry BARON

Renée BENCHIMOL LAURiBE

Karine PROSPER

Nadine HÉGU!

Martine TEXIER

Chantai COUSSOT

Sylvie BEGIN

Romain ROUAN

Mauricette PETIT

Nathalie TRICOiRE

Isabelle GASSEN

François EHLINGER

Ammar BERDAI

Pierre DIETZ

Béatrice RAPET

BernardCHATEAUGIRON

Jacques MELLOUL

(.i. /(}^0 /D'i. li.:ÏSi!..i|'!;.lf.i<')!'l d-.-'-S iii:?!:î!')i--"i ('t(;>:î (;nir;!ni!;sioni i (Hii''nu[ir{iH,:iiï'L'"i fin)<lii'ii:riLion- /.(}//./"

7, La commission «Eau et assainissement, GEMAP1, protection et mise en valeur de['environnement et du cadre de vie»

Vjce-Président réfèrent : Fabrice BÂRUSSEAU

Commune

Burie

Bussac sur Charente

Chaniers

Chérac

Chermignac

Colombiers

Corme Royal

Courcoury


Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Patrick ÂNT!ER

Josiane BRIAND

Jean-PaulGIRARD

Dominique CÂLVO

Christian GARRAUD

Christian GUEDON

Laurent WOZNiEZKO

Laurence ORMAUX

Jean-MichelMELLIER

Marc SOHAS

Isabelle COSSON

Bernard CHAIGNEAU

Suppléant

Stéphan SiMONNEAU

Didier FENEANT

Jacques BERTOT

Jean-Luc GRAVELLE

Daniel MANDIN

Sébastien BAUCHET

Dominique BLANCHE!

Jean-Marie REINE

Geneviève VILPASTEUR

LiUan BUREAU

Pascal CÂiLLAULT

Michel YONNET

( r 'W[') '/S)"-,. l)!.:''.imi,:'it.i(.m clips fih:lh~ii'i'-''."-> d?î c-'.n'n'i'iissinns (.oniisnjn-.'nii'.airî.'s i!iodi(i( ai'ioii'î 7. \ l ', /

Fontcouverte


La disse

La Jard

Le Douhet

Le Seure

Les Gonds

Luchat

Migron

Montils

Pessines

Pisany

Prégui'llac

Rouffiac

Bruno GARDEN

Jean-Louis SICAUD

Thierry MALLARD

Pascal GARRET

Nicolas FIGEAC

Philippe CHASSERIEAU

Philippe LiMOUZIN

Mickael BARBOT

Marie-Noëlle EMON

Philippe ROUET

Jean-Ctaude MiMOL

Jean-Claude LANDREIN

Régis NÈGRIER

Sébastien PAJOT

Sylvain LESPINASSE

Fabrice ARNOUX

Giselle PELUGGI

Corinne BOISSiNOT

Nicole RAMBAUD"GIRARD

Patrick ROUDIER

Jacques CROUZET

YannickCOMBAUD

Pascal PELLERIN

Isabelle ERABLE

Alexandre HEDOIRE

Emmanuel SEGUiN

C(~ 207.0 /l}'^, Dc-ii'in.ilion d;~'s !!isi'i'îl'>i'i"s (!'ss i'.oinmiîsion'i ('(};nnriHiiiii:,ii(f:."; l'iiOi'SHif.Uio

Saint Bn's des Bois

Saint Césaire


Saint Sauvant


Saint Valze

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

Villars les Bois


Mireille ANDRÉ

Gérard COUTURIER

Sylvie RENON

Bruno FERRAR1

Christian BARBIER

Charlotte TOUSSAINT

François EHLiNGER

Renée BENCHIMOL LAURIBE

Jean-Luc RÂBANIER

Thierry CARPENTIER

Vincent ROGIC

Philippe VÀCHER

Céciha BRANDT

François FETY

Stevens CROMPAS

Irène NiGEAU

Jean-Louis DEMINIER

David BOUVARD

Laurent DAVIET

Ammar BERDAI

Pierre DIETZ

Sophie FORT

Jean-Luc BOUQUET

Raphaël BORZEIX"CONCÀIX

(.C /'O'^.O '/.();';. iJ.'"ii<-:n-'U(ii'! ;k.'s f'n';linhr"s f.l"ï ai'nmi-^iairi coi'iiiitiMiaul.f'siir.^, iiiodifii.'al.iosi^ •^/'/;/'

8, La commission « Aménagement et attractivifcé du territoire, tourisme

Vice-Présidents référents : Frédéric ROUAN et Alexandre GRENOT

Commune

Bu ne

Bussac sur Charente

Chaniers

Chérac

Chennignac

Colombiers

Co rm e Royal

Courcoury


Ecoyeux

Ecurat

Titulaire

Jean-Paul ROULLIN

Laurence BESSON

Jean-PaulGIRARD

Gérard PISSIER

Anne-Sophie SERRA-DAVISSEAU

Aline MAZEAU

Jean-Claude DURRAT-SPRINGER

Alain MARGAT

Eric BiGOT

GabyTOUZINAUD

Agnès LÂFAYE

Jocelyne SEYNAT

Suppléant

Joël LAVERGNE

Alain DESTREGUiL

Annie GRELET

Dominique CÂLVO

Christine DROUNAU

Florence CAILLÂUD

Aurore DESCHAMPS

Régis COMBEAU

Alain BOISSINOT

Marc SOHAS

Jean DominiqueRAGONNAUD

Véronique NATHIER

(."(' '''.0/0 70!1>. i';;L;lsi'în.'ilio!i ci; ••s i,"K';i'iil)^"5 d;':"; commi'isiuns (-()innHsri,ini.';iK.;s iiindii i( ;iLioir, /. •;/',' /

Fontcouverte


La disse

La Jard

Le Douhet

Le Seure

Les Gonds

Luchat

Migron

Montils

Pessines

Pisany

PréguUlac

Rouffiac

Francis GRELLIER

Sabine BONNAUD

LydiaMARTINAUD

Sabrina GÎRARD

Cyrille BLATTES

Patrick CRAJKÀ

Claude LAMBERT

Agnès POTTIER

Thierry DEMOULIN

Philippe DELHOUME

Pierre TUÂL

Martine MIRANDE

Béatrice ROY

Mane-France DREY

Vincent RICHARDEAU

Joseph DE MINIAC

Jérôme GÂRDELLE

Sylvie PAPILLON

Laurent RULL1ER

Jean-ClaudeMIMOL

Eric LE GALL

f.( '/OW '.•'OS, O^si^ii^lioii ri;'-1, i!ir-';'nijrï'i- (i;''s conimi^inn-i u-ii!i!i-ii.n.^!!.;.iir:'li li'oilifn ,111011 7,; t//7

Saint Bris des Bois

Saint Césaire


Saint Sauvant

Saint Sever de Saintonsie

Saint Vaize

Saintes

Thénac

Varzay

Vénérand

VUlars les Bois

Gérard WAN MEENEN

Virginie SAUVERRE

Marina WURTZ

Jean-MarcAUDOUIN

Dominique MONDiN

Christian BARBIER

Thierry BARON

Amar BERDAI

Pierre DIETZ

Patrick PAYET

Jean-Luc BOUQUET

Françoise LIBOUREL

Robert CHALIFOUR


Mireille ANDRÉ

Nathalie LEGRAND

Bmno LEBRETON

Jean-LouisDEMINIER

Michel ROUX

Laurent DAVIET

Joël TERRIEN


Sophie FORT

Thierry CARPENTIER

Jacques MELLOUL

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,

Adopte à La majorité ['ensemble de ces propositions par :

C<.~ /O/'O /0!i. n;-'^ilin.iïiu:i rl>-s H^'iiit'ii'es <'\^ rrniinsiwoi^ ;.<)nii'ii;JiVii|l;;ires iiin;.liiic<i! ini '}(:!>!

62 Voix pour0 Voix contre1 Abstention (Mme Renée BENCHIMOL-LÂURIBE)0 Ne prend pas part au vote

Ainsi clos et délibéré le jour, mois et an que dessus.

Pour extrait conforme,

En application des dispositions des articles R.421-1 à R.-421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision peut fairet'objet d'un recours en annulation par courrier ou par ['application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr devant te Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.

[ i /.t)/.(l ,JO'.'>. lJ;I",i-!i'i;ii:ion d''s niGTH'''r-;:, i.li-^ cDinniissiar'i ( oi'in'i}nn.-i'jt'.'!ii.:-i - ['rocliN( A '-'////

communaute d'agglomÉration saintes visioconférence, …

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