politique de la ville et participations des habitants

8/9/2019 Politique de La Ville Et Participations Des Habitants

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Politique de la villeet participation des habitants:

vers une gouvernance renouvele

Synthse des Ateliers permanents Mars-Octobre 2009

N5

L E S C H O S . . .

LESCHOS

DESATELERSPERMANENTSDUCRDSUN

D

M

R

DES ATELIERS PERMANENTS DU CRDSU

L E S C H O S . . .DES ATELIERS PERMANENTS DU CRDSU

CENTRE DE RESSOURCES ET DCHANGES POUR LE DVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN RHNE

DCEMBRE2009


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Sommaire

Prambule

La participation: ce que lon peut en direParticipation: do part-on?Participation: de quoi parle-t-on?Comment sorganise la participation citoyenne?Ractions des participants

Qui participe? Qui fait participer?En amont les questions se poserExpriences et actions prsentes en ateliersQui participe?Qui fait participer?Zoom sur les conseils de quartier

Comment faire participer?Les enjeux de mthode et de moyensExpriences et actions prsentes en ateliersLes budgets participatifsExpriences et actions prsentes en ateliersRactions des participants

Quand faire participer?La concordance des tempsvaluation et capitalisation: des moments ne pas oublierZoom sur la co-valuation de latelier permanent

Pour aller plus loinConclusionRessources

Introduction

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Prambule La participation des habitants, une antiennede la politique de la ville

La participation des habitants est une notion intrin-squement lie la politique de la ville, depuis sacration. Il s'agit d'une notion centrale, peruecomme un lment structurant de l'interventionpublique. Aujourd'hui, ce terme est trs la mode, laparticipation est partout et remise au got du jouravec les oprations de renouvellement urbain ou lesprojets de dveloppement durable qui ont t l'occasion

de re-questionner les modes de faire, mais aussi delancer des exprimentations et d'innover. La participation est un mot valise, voire un motpige, qui revt des significations diffrentes selonles acteurs et les objectifs assigns et regroupe fina-lement diffrentes philosophies et diffrentesmthodes de travail, allant de la simple information une vritable co-production. De mme, les actionsrelevant de ce champ d'intervention sont multipleset remarquables par leur diversit: elles peuvent allerdu conseil de quartier, des instances appelesjurys citoyens ou les budget participatifs, en passantpar le Fonds de participation des habitants ou desimples outils de communication et d'information.

Politique de la ville et participation des habitants: un atelier permanent et participatif

Aprs deux journes d'changes, fin 2008, sur la parti-cipation des habitants dans le cadre des oprations derenouvellement urbain en Rhne-Alpes, organisesen partenariat avec Robins des Villes1, le CRDSU asouhait approfondir cette thmatique et l'largiraux projets (pris au sens large) initis dans le cadrede la politique de la ville.

La collaboration avec Robins des Villes s'est doncpoursuivie en 2009 pour l'laboration de cet atelier

permanent qui avait pour objectif, partir de casconcrets et d'changes d'expriences, de chercher comprendrequand, comment, pourquoi faireparticiper les habitants la ralisation d'un projet.

Le parti pris mthodologique a donc t de partir duterrain, de reprer les outils qui marchent, de pointerles difficults et les pistes de progrs. Il s'agissaitgalement d'identifier les points de vigilance enterme de mthode comme en terme de stratgie deprojet afin d'accompagner au mieux la rflexion desparticipants.Cinq rencontres de travail avec un groupe ouvert departicipants ont t organises de mars octobre2009. Chaque sance regroupait en moyenne une

vingtaine de participants aux horizons diversifis,tant au niveau de l'origine gographique ( l'exclusion

de l'Ardche, tous les dpartements de Rhne-Alpestaient reprsents) qu'au niveau de l'origine profes-sionnelle, avec une rpartition quilibre entre lesprofessionnels du dveloppement social urbain (30%),les chargs de mission dmocratie localeoudmocratie participative (30%), les lus locaux (20%)et les salaris et bnvoles du monde associatif (20%).

Les changes se sont structurs autour de cinq grandesinterrogations, dtermines en amont, et qui corres-pondent aux questionnements pralables toute

dmarche participative: Pourquoi engager une telle dmarche? Sur quel objet porte la dmarche? Qui fait participer et avec qui? Comment faire participer? Quand participer? Quel est le bon momentpour participer?

Tout au long de l'atelier, ces cinq questions ont tconstamment rinterroges par les participants qui,malgr la diversit de leurs postures et leur degrd'avancement dans une dmarche participative,taient pour la plupart en demande de rponses face un champ qui leur paraissait complexe. cet gard,la libert de parole, tant du ct des intervenantsque des participants, a grandement facilit leschanges dont la richesse a t reconnue par tous.

Ce numro deschos vise diffuser les changes decet atelier, donner des repres et des cls pour l'actionet soulever des points de vigilance. Il s'organiseautour de quatre chapitres qui reprennent ces question-nements. Le premier pose les lments de cadrage,tant historiques, notionnels que juridiques, et revientsur les enjeux et fondements de la participation.

Le second s'intresse aux acteurs en jeu dans les

dmarches participatives. Le troisime propose deslments de mthode et des outils. Le quatrimeaborde la question de la temporalit dans les dmarchesparticipatives et donne quelques pistes en matired'valuation. Des prsentations d'expriences illustrentles propos et analyses dvelopps tout au long de cedossier.Ce document tant le rsultat d'une productioncollective et participative, un grand merci tousceux qui y ont contribu!

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LES CHOS...DES ATELIERS PERMANENTS DU CRDSU N5

DCEMBRE 2009

1 Robins des Villesest une associationanime par desprofessionnels del'urbain qui a pourobjectif d'amliorer

le cadre de ville,qu'il touche l'urbanisme,l'environnement,l'architectureou le patrimoine.

L'association se poseen relais citoyenet impulsedes actions desensibilisation auprsdes habitants,avec pour finalitde les inciter s'engager dansdes dmarchesparticipatives.


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Que retenir de l'histoire?

Le concept de participation, dans le domaine publicfranais, apparat aprs la 2nde guerre mondiale.

De Gaulle lance la participation dans le domaineconomique, pour impliquer davantage les salarisdans les entreprises, afin de lutter contre la monteen puissance des ides communistes et de luttedes classes. la fin des annes 1960, suite auxmouvements tudiants, sont instaurs dans le milieuscolaire des dlgus pour crer un intermdiaireentre les dcideurs et les lves. Les annes 1970sont marques par des mouvements de destructionde centres-villes, souvent insalubres. Des groupesd'habitants s'lvent alors contre ces dmolitionspour valoriser l'enjeu patrimonial et social des centres-

villes. Plusieurs communes instaurent alors les premiresexpriences de co-construction, par exemple Grande-Synthe o sont mis en place des ateliers detravail urbain, ou Grenoble avec les Groupes d'actionsmunicipaux (Gam). Cette priode voit l'mergenced'une dmocratie associative dans un mouvementascendant, puis le dveloppement des dmarchespartenariales entre pouvoirs publics et acteurs de terrain.

Dans les annes 1980, on constate un affaiblisse-ment des dmarches participatives, mais en paralllela politique de la ville se dveloppe dans les quartiersd'habitat social, dont l'un des principes fondateursest la participation des habitants. Les annes 1990

voient la rsurgence des dmarches participatives,avec l'arrive en France du concept de dveloppementdurable, dont la participation des citoyens constitueun volet transversal aux trois champs d'action.

La participation se formalise peu peu, travers lamultiplication des dispositifs et des lois (cration desconseils de quartier, loi SRU). L'implication deshabitants se fonde progressivement sur des basespolitiques et juridiques, avec des dmarches proposeset pilotes par les institutions.

Que dit le droit?

Il existe diffrents types de procdures permettant decadrer juridiquement les dmarches participatives:ponctuelles et permanentes. Les instances ponctuelles sont lies un projetparticulier un moment donn. Au sein de cettecatgorie, on retrouve des procdures obligatoires,par exemple l'enqute publique, ou la concertationpralable en urbanisme. Il existe galement un certainnombre de procdures facultatives, parmi lesquellesle dbat public, faisant l'objet d'une validation de laCommission nationale du dbat public, et portantsur une dure maximale de 4 mois (a contrario, laconcertation pralable ne fixe aucune limite dedure). Le rfrendum local relve depuis 2003 de laco-dcision, et peut tre mis en place la demandedes lecteurs. Si le taux de participation dpasse les2/3 des lecteurs inscrits, le rsultat du vote s'imposeau dcideur. Les procdures permanentes apparaissent quant elles la fin des annes 1990, avec la monte enpuissance de la thmatique de la participation. Cesont des instances de mdiation, dont font partie lesconseils de dveloppement, visant associer leshabitants dans la dfinition des orientations despolitiques publiques. Les conseils de quartier sontaussi dans cette catgorie, depuis leur cration en20021. Ns du constat que les citoyens s'intressentdavantage l'chelle du quartier, ils sont obligatoiresdans les communes de plus de 80000 habitants.Chaque citoyen peut y venir tout moment.Ces instances concernent essentiellement les citoyens,c'est--dire les personnes qui ont la capacit de vote. Grenoble, une exprience de votation citoyenne a tmise en place pour tenter d'ouvrir le vote aux personnesnon inscrites sur les listes lectorales. En France,les faons dont se crent les conseils de quartierpeuvent tre trs diffrentes selon les communes:inscription pralable la mairie, citoyennet europenneou franaise Au final, ces instances touchentdavantage les personnes qui sont dj inscrites dansdes rseaux leur permettant de faire valoir leursdroits et leurs intrts, alors que l'objectif serait pluttl'ouverture aux habitants lambda. Le rfrendumest la seule procdure permettant la co-production,mais rserve aux lecteurs2.Ces procdures ne sont pas restrictives, les collectivits

pouvant, dans le cadre du droit l'exprimentation,s'engager dans diffrentes dmarches, sachant que lechoix d'une procdure dpend galement de l'objectif fix au dpart.

La participation: ce que l'on peut en dire

Ce chapitre revient sur les cadres historiques et juridiques de la participation. Sont galement rappels lesdiffrents niveaux de participation, selon plusieurs chelles thoriques, ainsi que les termes, les motivationspolitiques et les enjeux stratgiques qui sont prsents lors de la mise en place d'un dispositif participatif defaon gnrale, et plus spcifiquement dans le cadre de la politique de la ville.

Ce chapitre s'appuie sur les interventions de Joseph Salamon, architecte urbaniste, et de Fabien Bressan deRobins des Villes, lors du premier atelier.

Participation: d'o part-on?

1Celui duGrand Lyon,par exemple,

est compos de400 civils et

experts.

2 Villeurbanne,par exemple,

on compte70000 lecteurspour 138000

habitants.


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L'chelle franaise traditionnelleCompose de quatre niveaux progressifs, elle reflteles degrs d'implication possible des habitants ouusagers dans la ralisation d'un projet. Chaque niveaudoit supposer l'application de l'chelon prcdent.

Par ailleurs, ces niveaux ne fonctionnent pas sensunique mais bien dans les deux sens.

L'chelle d'ArnsteinConstruite aux tats-Unis en 1969, aprs les meu-tes noires des annes 1960, elle se dcompose enhuit niveaux, regroups en trois catgories. Cesniveaux ne sont pas forcment exclusifs les uns desautres; une mme dmarche pouvant se retrouver des niveaux diffrents selon l'avance du projet, oumme simultanment.

Participation: de quoi parle-t-on?

InformationClaire et comprhensible,

elle peut s'exprimer travers plusieurs outils.Cette tape ne gnre pasde dialogue entre les

dcideurs et les utilisateurs,ne tient pas compte desractions suscites, et n'apas d'impact sur le projet.

Elle consiste demander l'avis des habitants ouusagers concerns par unprojet mais sans obligationde prise en compte du oudes avis formuls. C'estune forme passive departicipation.

Consultation

Plus active, elle engageles dcideurs ragir aux points de vue mis,le plus souvent sous formede dbats. Elle demandeune forte disponibilit,une implication des luset techniciens, et ncessiteun accompagnement dansla dure.

Concertation

Co-production Elle correspond au niveaudu partage du pouvoir,de la co-dcision, toutesles tapes du projet.L'objectif est de constituer un partenariat quitableentre matre d'ouvrage,matre d'uvre et matred'usage, elle implique unemobilisation forte de tousles partenaires. Une telledmarche engendre toutefoisune complexification duprocessus de projet et peutdboucher sur des blocagesprolongeant sa dure.Cette dernire forme sembletre celle qui se rapprochele plus d'une vritabledmocratie participative.

Il existe plusieurs dfinitions pour apprhender les diffrentes composantes de la participation, les pluscouramment utilises tant l'chelle franaise et l'chelle amricaine d'Arnstein.

Elle correspond aux degrsde la manipulation et de lathrapie. L'objectif est defaire passer un plan unique,cens tre la meilleurerponse aux besoins deshabitants. Les moyens sontalors mis essentiellement sur les outils de communication.

Non participation

Elle comporte trois degrs: L'information est unpremier stade ncessaire une dmarche departicipation mais n'est pas

suffisant en tant que tel car c'est un flux sens uniquedu haut vers le bas. Puis viennent la consultationet la rassurance, au coursdesquelles les participantsmettent des avis, maissans aucune assurance deprise en compte. La dcision appartient auxdcideurs politiques.

Cooprationsymbolique

Pouvoir effectif des citoyens Elle comporte trois degrs:

Le partenariat, dans lequeldes comits reprsentantdivers acteurs sont formspour prendre les dcisionssur des propositions quimanent des ngociationsentre citoyens et dcideurs. La dlgation de pouvoir est sensiblement la mmechose avec en plus un poidssuprieur des citoyens dansla dcision (soit par majoritdans les comits, soit par droit de vto). Ils ont par ailleurs la responsabilit derendre compte publiquementpar la suite. Le contrle citoyen,suppose que toutes lesphases du projet soientgres conjointement par les habitants et les bailleursde fonds, de la conception la ralisation.


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... La participation: ce que l'on peut en dire

Les formes de dmocratie La dmocratie vise toujours l'expression de la souve-rainet populaire, mais elle peut regrouper plusieurs

modalits diffrentes, dont voici cinq exemplesdtaills, non exhaustifs:

Dmocratie reprsentative: les citoyens choisissentdes lus pour les reprsenter, qui dcident leur place. Dmocratie participative: elle suppose une dmo-cratie reprsentative, puisque ce sont les lus quidtiennent la dcision finale. Cependant, les dcideursdoivent aux citoyens une explication argumente etla mise en place d'un dbat avant toute dcision. Dmocratie dlgative ou dlibrative: l'lu est lpour grer, mais c'est la population qui dcide. Elledlgue non pas un pouvoir (souverainet populaireinalinable) mais des comptences. Stochocratie ou dmocratie alatoire: elleconsiste en un tirage au sort des personnes qui vontreprsenter la population. La reprsentativit est lieau hasard: le reprsentant peut faire ce qu'il veutpuisqu'il n'y a pas de programme (exemple: c'est souventle type de dmocratie choisi dans le fonctionnementdes conseils de quartier). Dmocratie directe: il n'y a pas d'lu, l'ensembledes citoyens se runit rgulirement pour prendre lesdcisions et assurer la gestion. Ce n'est pas le systmele plus simple mettre en place, mais certaines villessuisses ont dvelopp ce systme.

Les dmarches peuvent tre panaches selon lesprojets et ne relvent pas toujours d'une seule moda-lit. Pourtant, dans tout dispositif de participation, ilest ncessaire de dfinir en amont et d'annoncer letype de dmocratie dans lequel se situe le projet, afinnotamment d'viter les frustrations des participants.

La participation citoyenneIl existe deux types de participation citoyenne: celle allant de haut en bas, mise en place par les

dcideurs (galement appele dbat public d'levage). Elle dcoule de la loi, dans le cas de procduresobligatoires (enqute publique, concertation pralable),ou bien d'une dcision politique pour les procduresnon obligatoires. La participation de bas en haut (galement appeledbat public sauvage, autonome ou spontan)relve quant elle d'une initiative citoyenne. Elle estpermise par la loi, de faon obligatoire (exemple: lesconseils de quartier), ou elle dcoule d'une prise deconscience citoyenne, de faon facultative (exemple:association de dfense, manifestations).

Un projet, une question peut relever des deux typesde participation, au point de rencontre entre une volont politique et une prise de consciencecitoyenne par exemple.

Quels objectifs? Pourquoi mettre en placeune dmarche participative?

Les objectifs qui sous-tendent la mise en place d'unetelle dmarche sont, eux aussi, nombreux et denature diverse. On peut distinguer, d'une part, lesobjectifs thiques, lis la finalit du projet, quisont de trois ordres: S'il est de l'ordre de la recherche de l'utilit sociale,

l'objet de la participation est un prtexte pour mobi-liser. Par exemple, dans le cas de l'amnagementd'une place, le but serait alors de trouver des lieuxpour favoriser les changes entre habitants. Dans le cas d'un objectif d'ordre technique, l'objetest central. Pour revenir l'exemple d'amnagementd'une place, l'objectif d'ordre technique pourrait trede faire un projet esthtiquement beau. Enfin, si l'objectif est d'ordre politique, l'objet devientun moyen d'intresser. Dans ce cas, l'amnagementde la place devient le prtexte pour inciter lespersonnes participer davantage la vie publique.

D'autre part, on identifie les objectifs relevant desmodes de faire: cela peut tre discuter, changer,ngocier, convaincre (par exemple pour rgler unconflit), ou bien dlibrer en vue d'une dcision prendre (face un problme, il faut trouver unaccord).

Les objectifs de la dmarche doivent tre dfinis auplus juste en amont. Mais il est difficile de dire qui doitavoir la responsabilit de les dfinir (les dcideurs?les participants?), sans compter qu'il existe parfoisdes objectifs avous et non avous.


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Comment s'organise la participation citoyenne?

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Il n'existe pas de recette toute faite garantissant laqualit d'une dmarche participative, mais plutt desquestions se poser. Cinq questions cls, sur lesquelless'interroger avant de lancer une dmarche participa-tive, permettent de structurer l'approche: Pourquoi: quels sont les enjeux et objectifs lis la participation? Qu'en attend-on par rapport laconduite du projet? La participation doit-elle treune initiative citoyenne ou institutionnelle? A-t-elleun but pratique, thique ou politique? Sur quoi : quel est l'objet? Sur quoi fait-on porterla concertation? Un projet finir, une dcision prendre, un quipement grer Comment: quels dispositifs, quelle mthodologieet quels outils seront mobiliss? Quelles marges demanuvre se laisse-t-on par rapport au projet dedpart? Quels sont les moyens (humains, financiers)allous? Ces questions permettent de dfinir lescomplmentarits de mthodes. La question du temps est particulirement impor-tante, sachant qu'il y a des dcalages entre le tempsde l'habitant, le temps du mandat, le temps des projets.Il faut donc interroger la temporalit du projet, cellede la concertation, par rapport aux temps vcus parchaque partie prenante. Il faut galement tenircompte des temps forts et des temps faibles. La question des publics: qui concerte (lus, techni-ciens, ressources extrieures)? Et avec quel public:associations, adhrents et bnvoles, habitants duquartier concern, habitants de la commune, ungroupe en particulier? Quel rle est jou par chaquetype d'acteur?Il peut aussi s'avrer trs utile de rinterroger ces cinqquestions chemin faisant, pour vrifier si les lignesn'ont pas boug et ventuellement adapter la dmarche l'volution du projet dans lequel elle s'inscrit.

Quels publics vise-t-on?

Au cours de cette publication, les termes de citoyen oud'habitant seront employs comme termes gnriquesdes diffrentes catgories de publics pouvant tre

viss par les dmarches participatives.On peut distinguer trois types de citoyens/habitants: le riverain ou l'usager (voire la victime): il est touchdirectement par l'objet du projet. le citoyen: il n'habite pas spcifiquement le secteurconcern mais, titre de citoyen au sens large, ilsouhaite enrichir le sujet par sa vision et participepour faire avancer la rflexion. le super habitant: il multiplie les casquettes:conseil de quartier, associations locales Il reprsente

la fois des usages et des attentes. Le risque viterest que le super habitant soit tent de parler au nomde l'ensemble des habitants et revendique une certainereprsentativit.

La reprsentativit de l'ensemble des catgories depublics et d'habitants est difficile atteindre. Pourtoucher les riverains, le plus souvent il faut poser desquestions qui concernent les problmes de proximit.Il est difficile de trouver des sujets qui puissent int-resser tout le monde, l'objectif serait donc plutt des'interroger sur la priorit de la dmarche participative:l'objet ne sera pas le mme si l'on souhaite engagerune action qui puisse mobiliser le public dfavoris.

L'chelle de la concertationpeut tre une feuille de route,une grille d'valuation;les chelles permettent derinterroger sa propre pratique.

Dans les faits, tout semlange: information,manipulation, concertation.Un projet ne se situe jamais un seul degr de l'chelle;ces degrs ne sont pas exclusifsles uns des autres et

l'exprience sur le terrainest plus transversale.

Dans les projets, on parletoujours de concertationcomme terme gnrique alorsqu'il correspond un degrprcis. Le terme correct seraiten fait dmarche participative.

Les habitants parlent d'abordde leur quotidien (exempleclassique des crottes de chien),mais est-il moins nobleque des enjeux plus globaux?Comment aller plus loin avec

le public que des questionspragmatiques?

Face cette question, unepremire rponse serait qu'onne peut amener les habitantssur des projets de grandeampleur tant que l'on n'a pascout les besoins quotidiens.Une deuxime rponseaffirmerait mme que derrireune crotte de chien, signe d'une

perte de dignit, il y a toujoursune ppite cache.

Cela veut-il dire que le

niveau de dbat dpend dupublic, de sa catgorie sociale ?Les runions spcifiques enversun type d'habitants dfavorisssont souvent mal perues.

Ractions des participants


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Qui participe? Qui fait participer?

Un dispositif de concertation, c'est avant tout grer de l'humain. En effet, tout processus de participationimplique de grer des rapports entre des personnes qui ont leurs logiques propres. L'enjeu de ce chapitreest d'identifier les acteurs en jeu dans la concertation afin d'anticiper les difficults qui pourraient apparatreau cours du processus. Cette tape peut contribuer la dfinition du dispositif de mobilisation, qui doit faire

comprendre aux participants et leur assurer qu'ils pourront s'exprimer et tre entendus.

En amont, les questions se poserCes jeux d'acteurs si particuliers ncessitent de seposer la question essentielle des publics participantsou organisateurs de ces dispositifs.

La dmocratie participative est apparue au cur desprojets sans que l'on sache vraiment de quoi il s'agitet quels rsultats on peut en attendre. Et souvent,son effectivit est remise en cause par ses participants.Ainsi, au dmarrage d'une concertation, rpondre l'ensemble des questions poses ci-dessous permetd'en dfinir les contours, les rgles et les outils, maisgalement d'en viter le maximum d'cueils.

En premier lieu, il semble donc pertinent d'identifierles diffrents acteurs en jeu dans la concertation.Quels sont leur rle et leur place respective? Sont-ilsdes lus, des techniciens, des concepteurs, des bailleurs,des habitants, des commerants ou des promoteursprivs, ces derniers tant trs (trop?) souvent absentsde la concertation?

Ensuite vient la question de leur lgitimit participer,c'est--dire de la reprsentativit des participants,si reprsentativit il doit y avoir: quelles sont leurspostures, leurs implications dans les projets locaux?Ont-ils des intrts particuliers dfendre ou sont-ilsdans une posture dite d'intrt gnral?

Existe-t-il des formes d'association des diffrentsacteurs? Sont-ils reprsentants d'un groupe, et si oui,

va-t-on donner plus de poids une parole collective? L'ensemble de ces questions va permettre de dterminerqui est invit la concertation: existe-il des publicscibles ou prioritaires, ou au contraire, le dispositif est-il ouvert tous? Et, dans ce cas, doit-on lesimpliquer de la mme manire et au mme degr ou,au contraire, trouver une mthodologie diffrencie?

Peut-on mlanger les publics ou faut-il organiser destemps spcifiques?

Enfin, une question rcurrente se pose: commentmobiliser les fameux invisibles ou sans voix,c'est--dire ceux qui ne participent pas, pour desraisons diverses et varies, et qui reprsentent 98%de la population? Pour beaucoup d'organisateurs dela concertation, cette question demeure malheureu-sement insoluble.

Peu de dispositifs se posent la question des organi-sateurs de la participation, malgr l'intrt de lesdfinir en amont des dmarches. Deux aspects noussemblent particulirement importants: le rapport la dcision et le rle du 4 acteur.

Le premier se rsume dans ces deux questions: quiprend la dcision finale? Le processus de dcisionest-il inclus dans le dispositif de concertation ou est-ilindpendant? En France, par exemple, c'est cedeuxime cas qui est le plus frquent, les lus prenantles dcisions finales en vase clos, dans des instancesnon ouvertes au dbat avec le grand public, maispour lesquelles ils ont t lus comme reprsentantsdes citoyens. Nanmoins, quelle que soit la maniredont la dcision est prise, la question de son portageet de son application reste un point crucial. Cesquestionnements sont ncessaires l'tablissementd'une confiance entre participants et dcideurs, carils rendent transparent le rapport entre rsultats de laconcertation et volution d'un projet. Or, malgr leurimportance, ils sont la plupart du temps oublis.

La question du rle du quatrime acteur est essentielle. En effet, au cur du triptyque matrise d'ouvrage(=dcideurs), matrise d'uvre (=concepteurs outechniciens) et matrise d'usage (=socit civile,habitants, etc.), il semble manquer un maillon. Maisqui est-il et quelle est sa place au sein des dispositifsde concertation? Des lments de rponse serontfournis dans les pages suivantes.


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Expriences et actions prsentes en ateliers

Cette dmarche a permis demobiliser des habitants, mais desquestions de reprsentativit, dediversit (gnrationnelle, sociale,ethnique) et d'absence deshabitants cibles de la politique dela ville se posent depuis le dbut.

Les rponses apportes au fur et mesure de la dmarche par lestechniciens, lus et acteurs asso-ciatifs ont consist diversifier lessupports de communication sur leprojet et mettre en place desdmarches pour aller vers lespublics non reprsents comme, parexemple, des stands sur les marchs.

Par ce biais, ils parviennent mobiliser des habitants quitaient jusqu'alors rticents s'impliquer. Ceci tant, l'absencedes jeunes au processus deconcertation demeure problmatiquealors qu'ils constituent unegrande partie des habitants duquartier en renouvellement urbain.

Pour les mobiliser, il peut tre faitusage de moyens de communication

de type chat, blog, forum, maisl'exprience prouve qu'il est toutaussi important de les runir

autour de sujets qui les concernentau premier chef, comme l'emploi,avant d'aborder les questions dernovation du quartier. De leurct, les conseils de quartiers proc-dent au renouvellement de leursmembres une fois par an afind'intgrer de nouveaux habitantset viter ainsi l'essoufflement desparticipants qui constitue unautre biais des dmarches partici-patives. D'autres problmes seposent en terme de relation aupouvoir des instances participatives:relations entre groupes majoritaireset minoritaires, relations entrelocataires et propritaires Le partipris Chambry est que chaquegroupe puisse s'exprimer, dans unpremier temps dans un entre soi,avant une mise en commun despositions de chacun, en essayantde concilier les objectifs d'uneproduction collective et du maintiendu lien social. Contact: patricia.letourneux@

chambery-metropole.fr

Les hauts et basde la participationChambry

Dans le cadre du Projet de rno- vation urbaine du quartier des Hauts-de-Chambry, une phasede concertation est prvue pourchaque opration, avec des rgleset un calendrier dfinis au d-marrage mais dans le cadre d'unedmarche volutive. Pour mener bien cette concertation, unepalette diversifie d'outils a tmobilise: runions publiques,permanences en mairie de quartier,lettres d'information, ateliersthmatiques, balades sur sites, et legroupe de dmarche participative.Ce dernier regroupe une cinquan-taine de reprsentants des diffrentsacteurs (associations locales, conseilet rgie de quartier, locataires, lus,bailleurs, commerants, servicestechniques de la ville et de l'agglo-mration) qui se runissent tousles deux mois, avec un triple rle:

transmission de l'information surle terrain, remonte des habitantsaux lus et aide la dcision.

diagnostic de sant communau-taire en 1995. De 2003 2005,une enqute sant a t ralisepar un groupe d'habitants dansdiffrents lieux de la ville (foyersAdoma, MJC, restos du cur).

La restitution de cette enqute,

fin 2005, aux professionnels etaux lus a mis en vidence lancessit d'aller vers les habitants,notamment les plus prcaires,de crer un lieu de rencontre etde faire travailler ensemble leshabitants et les professionnels.C'est en septembre 2007 quefurent cres deux postes d'adultesrelais dont la mission principaleest d'aller vers les publics dfa-

voriss et de faire le lien entre leshabitants et les professionnels. Puisen janvier 2008, un lieu ressourcesur la sant a t ouvert, animpar les adultes relais. Mme si unkinsithrapeute et une infirmire

interviennent dans ce lieu, il nes'agit pas d'un lieu de soins, maisd'un espace de rencontre danslequel les adultes relais partent del'expression des visiteurs pourtrouver des solutions adaptes leur mode de vie, et mettent

progressivement en place desateliers (jardin, cuisine, sorties,bien-tre). Outre leur prsencedans ce lieu, les adultes relaisdveloppent des outils varis pourmobiliser les habitants et multiplientles points d'accroche: prsence enpied d'immeuble, stands, partici-pation des collectifs, pique-nique, vnements de quartierIls parviennent ainsi toucher unpublic trs diversifi et retisserdu lien entre les associations, leshabitants et les institutions partirde la thmatique de la sant. Contact: [email protected]

Les adultes relais, unsupport de la mobilisation

Pierre-Bnite

La Noria est une association quise pose comme relais pour aider faire exprimer les attentes des

habitants, elle accompagne etforme diffrents types d'acteurssur des projets de dveloppementsocial. Elle contribue galement la rflexion sur et avec les publics,notamment ceux que l'on nommeles invisibles, et la recherchede nouvelles solutions pour faireparticiper. L'exprience mene

Pierre-Bnite est le rsultat dequinze annes de travail en santcommunautaire avec les habitantsqui s'est traduit par la crationd'un groupe de travail sur la santen 1990 l'initiative d'un agentde dveloppement et anim par la

Noria, puis la ralisation d'un


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Qui participe?

... Qui participe? Qui fait participer?

Quelle que soit la catgorie laquelle on appartient(riverain, citoyen, habitant), il semble que l'actioncollective soit plus efficace que la revendicationindividuelle, et que l'une des premires conditions derussite d'une dmarche participative soit de favoriserle travail de groupe. Deux mthodes sont gnralementpratiques.

1. Les groupes constitus ou

Beaucoup d'organisateurs des dmarches de partici-pation choisissent de travailler avec des groupes djconstitus et identifis dans le jeu social. L'avantageprincipal est la facilit mobiliser les participants,puisqu'ils sont dj captifs d'une structure, qui faitpartie des rseaux d'information, avec des membressouvent motivs et (re)connus par les dcideurspublics. Ces derniers usent galement d'un autreargument pour dfendre ce principe, celui de placerle niveau du dbat une certaine hauteur assezrapidement, en ayant affaire des personnes bieninformes, voire formes aux sujets abords et auxoutils de dialogue.

Nanmoins, cette mthode de travail pose une sriede questionnements. Le premier est celui de lareprsentativit: comment choisir les groupes quiseront invits participer? Prend-on les personnesles plus impliques, les volontaires? Procde-t-on un tirage au sort? Et en quoi peut-on tre assur queces participants seront reprsentatifs de l'ensembledes avis que l'on veut recueillir? Au final, on peuttrs facilement rassembler ces questionnements en unseul: doit-on favoriser les systmes de reprsentationdans un processus de dmocratie participative?Il s'avre que sur un mme territoire, aprs plusieursconcertations, les participants sont souvent lesmmes et une tendance la professionnalisationse dessine: ils ont tellement d'informations qu'ilspensent parler au nom des habitants et revendiquentcette reprsentativit. Ils considrent tre dtenteursd'un mandat synonyme de pouvoir, sans jamais avoirt lus par d'autres habitants.

De plus, aprs quelques annes de forte sollicitation,lorsque ces personnes s'essoufflent et arrtent, sepose la question du renouvellement.

Pour autant, il n'est pas question de dvaloriser cessuper habitants car cette catgorie fait vivre lesinstances de participation. Et il ne faut pas que lesuper citoyen devienne un argument en faveur deceux qui dcrdibilisent les dmarches participatives(on rencontre toujours les mmes).

2. une dmarche ouverte tous

l'oppos, de plus en plus de dmarches participativesse disent ouvertes au plus grand nombre. Ce type dedmarche permet de disposer d'une plus grandediversit de points de vue: un avantage pour ledbat public et pour le projet dans son ensemble.

Mais ds lors que cette ouverture est affiche, laquestion invariable et essentielle des absents de laconcertation se pose.Sans se lancer dans un essai de dfinition des publicsabsents, sans voix, invisibles, il semble intressant dedonner quelques lments de rflexion sur lamanire de toucher ces publics, mme s'il n'existepas de mthode unique et efficace coup sr.

Beaucoup de tmoignages prconisent d'aller vers,en proposant dans un premier temps des sujets quiintressent le plus grand nombre (qu'ils se situent l'chelle du quotidien ou qu'ils soient des sujetsd'actualit).Il est galement judicieux de diversifier les outils demobilisation et d'change, qui doivent s'adapter auxpratiques des personnes rencontres et permettrel'expression de tous: certaines personnes prfrentainsi s'exprimer individuellement et ont moins defacilit le faire publiquement, surtout au dbut d'uneconcertation. C'est aussi l'occasion d'exprimenter,d'innover, de faire varier ses mthodes de travail,tout en ne craignant pas de se tromper; le tout tantde le reconnatre et de savoir voluer.Il semble galement essentiel de prendre en comptela parole, d'couter et de comprendre pour (re)donnerconfiance. Il faut pouvoir dmontrer aux personnesqui participent qu'elles ont t entendues, compriseset que leur parole sera autant prise en compte quecelle des autres: ni plus, ni moins.

En aucun cas, il ne faut donner plus de poids uneparole qu' une autre en portant un jugement surcelui ou celle qui l'a prononce. Plusieurs techniquesd'animation permettent ainsi chacun de s'exprimer,puis de dbattre et enfin de choisir, ventuellement,des propositions ou solutions partages.

Enfin, il est primordial de restituer collectivement lesrsultats de la concertation. Ces temps de valorisationcollective permettent de voir l'aboutissement du travailmais aussi de remettre les participants ensemble etmontrer que chacun a sa place.


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L'ide serait donc de proposer une mthodologie quis'adapte aux diffrents acteurs, mais ne cre pas dediffrences. En effet, au dmarrage d'un dispositif deconcertation, tout le monde n'est pas gal, tant auniveau de l'information que de l'habitude de parler,ce qui entrane la prise de pouvoir par les publicsles plus habitus, et la disparition progressive desautres. Pour l'viter, l'organisation de groupes d'acteurspartageant des intrts communs facilite l'expressionde tous. Cette premire phase peut ainsi tre proposepour un diagnostic. Ensuite, lors d'une deuximephase, dont l'objectif est d'laborer des propositions,il est alors intressant de mlanger les publics, afinde provoquer le dbat, l'change, la mise en communet/ou le conflit. Des participants qui auront acquisune certaine confiance, n'hsiteront pas confronterleurs opinions, parfois contraires, tout en s'ouvrant la diffrence et au dialogue. Ceci permet galementde ne pas stigmatiser certaines populations, d'assurerune prise de conscience collective un problme (parexemple, la confrontation entre les diffrents usagerset les services responsables de la mise en uvre duprojet permet de faire comprendre chacun que lescontraintes d'exigences d'usages se heurtent parfois d'autres composantes importantes (contraintes techni-ques, financires voire esthtiques) et de rechercherdes solutions qui tendent vers l'intrt gnral.

Qui fait participer?Que la participation s'inscrive dans le cadre de proc-dures lgales ou qu'elle soit plus informelle, qu'ellesoit initie par des politiques ou par des citoyens, ilest obligatoire qu'un ou des acteurs en organisent ledispositif. Cependant, le plus souvent, les moyenshumains sont limits: quipes techniques restreintesou absence d'quipe ddie. La participation estalors thoriquement gre transversalement danstous les services avec le risque qu'elle soit relgueaux oubliettes faute de temps, en raison de problmesde cot (pour les petites collectivits notamment),ou parce qu'elle est perue comme une remise encause de l'expertise technique des services.

Le rle du portage politique est ncessaire et essentiel. En effet, aucune dmarche participative ne peutexister pendant un temps relativement long si un oudes lus ne sont pas investis dans la dure. Or le portagepolitique est souvent lacunaire. D'abord, parce que laconcertation est une forme de remise en cause dupouvoir de dcision, auquel peu d'lus sont prts.

Ensuite, parce que certaines dmarches de concertationne sont que des alibis pour faire passer des projetsdj ficels. Et mme lorsque certains lus osent selancer dans une dmarche participative, ils sontencore peu suivis par leurs collgues et ils manquentsouvent d'outillage sur ces questions. Par consquent,pour les lus, conduire une dmarche participative

peut tre considr comme un exercice haut risquequi suppose de la volont et de l'engagement. De plus en plus de structures associatives, de cabinets

d'tudes, d'indpendants... se placent en spcialistes durle du 4 acteur. Ce chanon manquant du trianglematrise d'ouvrage/matrise d'uvre/ matrise d'usageest parfois appel mdiateur, facilitateur, animateur,4

acteur. Quel que soit le terme, il n'est certainementpas qu'un fusible. La participation est un processuscomplexe, qui ncessite des comptences particulires,donc un vrai mtier en soi. Le rle du 4 acteur peuttre la fois d'offrir des mthodes et outils la matrised'usage pour qu'elle soit entendue, mais galementd'aider les matrises d'ouvrage et d'uvre informer,sensibiliser, transmettre, etc. Pour faciliter ce rle, ilconvient de conserver une position de neutralit, lafois dans le projet et dans le jeu d'acteurs, tout enfaisant en sorte que la parole des habitants soit bienprise en compte.

Crs par la loi du 27 fvrier 2002, dite loi Vaillant.

Obligatoires dans les communes de plus de 80 000 habitantset facultatifs dans les communes de 20 000 80 000 habitants.Le conseil municipal dfinit le primtre du quartier couvertet sa composition.

Il dispose d'un budget de fonctionnement et d'un budgetd'investissement (ou fonds de participation des habitants).Le conseil de quartier n'a pas de pouvoir de dcision,mais le maire et ses services peuvent le consulter sur les dcisions affectant le quartier ou la ville.

Lieu d'informations, de dbats et de rflexions sur la viede quartier et les projets d'amnagement et d'amlioration,c'est un relais entre les services de la mairie et la populationdu quartier, sans reprsenter l'un ou l'autre.

Cette instance est aujourd'hui beaucoup critique:difficult de renouvellement des participants, souvent d'uncertain ge; instrumentalisation par les lus politiques;non intrt des sujets abords; absence de pouvoir de dcision.

Il sert galement parfois de systme d'ascension politique,diffrent du systme classique par adhsion, interne auxpartis politiques.

De nombreuses collectivits ont lanc une valuation deces structures afin d'tablir un bilan de leur fonctionnementet tenter de les faire voluer.

Zoom sur les conseils de quartier


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Ce chapitre aborde la question des mthodes pour mener bien une dmarche participative. L'objectif n'estpas de livrer un guide mthodologique mais d'insister sur les leviers indispensables et les difficults inhrentes toute dmarche de ce type. Cette partie sappuie sur lintervention de Manu Bodinier, de la fdrationrgionale des centres sociaux, lors du troisime atelier.

Un zoom particulier est fait sur la participation des habitants la co-gestion de budgets publics.

1 Extrait del'intervention de Manu Bodinier

Les enjeux de mthode et de moyens Le dispositif de concertation mis en place est diffrentsuivant la rponse aux autres questions (pourquoi,sur quoi, qui et quand) et suivant le niveau deconcertation choisi (information, consultation oucoproduction).

En premier lieu, il est important de dfinir et d'annoncerclairement, le plus tt possible, les rgles qui vont rgirce dispositif et auxquelles tous les participants (dont

l'animateur) devront se soumettre aprs acceptation. Elles vont ainsi permettre d'organiser les jeux rela-tionnels, de responsabiliser les participants, en leurdlguant une partie de la gestion (temps, prise denote, etc.), mais galement de rduire les situationsd'ingalits entre les diffrents acteurs1.

Une fois le dispositif mis en place, il convient de s'inter-roger sur le choix des outils, sachant qu'il en existeun grand nombre: des plus classiques (runionspubliques) aux plus innovants (budgets participatifs).

Mais, quel que soit l'outil retenu, quelques principesdoivent tre respects: il doit tre adapt au public

vis (viter d'utiliser l'crit avec des personnes nematrisant pas la langue), voire aux pratiques locales(il est inutile de vouloir imposer un nouvel outil lorsquedes pratiques efficaces de participation existent dj),ainsi qu'au temps du projet. Il doit aussi correspondreau niveau de concertation choisi: par exemple, il nefaut pas annoncer qu'une runion publique est unerunion de concertation alors qu'elle ne servira qu'donner des informations. Enfin, il ne faut pas hsiter tester, changer, adapter et parfois accepter de setromper avant de trouver la meilleure formule possible.

Cependant, l'laboration d'outils demande que l'on sedote de moyens pour les utiliser. Il est donc obligatoired'inventorier et /ou de trouver les ressources dont on

va disposer. Elles sont de plusieurs ordres: la premireest de nature financire. laborer et animer un dispositif de concertation prend du temps et demande uninvestissement (souvent faible par rapport au cottotal du projet) qui freine souvent les acteurs, pour

qui la vitesse de ralisation est gage de rentabilit. Nanmoins, un des avantages de la concertation estl'apparition et l'expression des positions conflictuellesavant la ralisation des projets, donc l'anticipation deleur gestion, et bien souvent, leur disparition presquetotale, donc beaucoup moins de recours et de blocagescoteux. La deuxime ressource essentielle est lefacteur humain: les dmarches de concertation russiessont celles qui favorisent la multiplicit des contactsavec les habitants et usagers, donc qui prennent dutemps, sur des crneaux horaires varis (le soir, le

week-end, etc.). Or, les quipes professionnelles dela politique de la ville sont peu nombreuses et djsurcharges de travail. Par consquent, de plus en plusde dispositifs de concertation sont organiss par lesacteurs locaux mais anims par des quipes extrieures,des professionnels de la concertation. L'autre solutioncomplmentaire est l'appui des structures existanteslocalement comme les conseils de quartier ou lesassociations d'habitants. Leur implication permetl'laboration d'outils co-construits qui rpondentmieux aux contextes locaux que des outils miraclesparachuts par des consultants extrieurs parfoisinadapts la demande.

La troisime ressource est d'ordre politique: unedmarche participative n'est viable et efficace que sielle bnficie d'un portage politique fort, garant de

l'intrt des participants. La dernire ressource estd'ordre matriel: mme si l'investissement est lger,une dmarche de concertation doit tre mene dansdes conditions propices et avec le matriel adquat(exemple: choix du lieu, possibilit d'un mode degarde pour les enfants, etc.).

Finalement, la question comment faire participer?n'a pas de rponse idale. Mme si certaines recom-mandations semblent utiles, le plus important retenirest que la participation est source d'innovation et decration de nouvelles manires d'impliquer lescitoyens. Quels que soient les outils utiliss et lesmoyens disposition, tout dispositif participatif doitavoir un impact sur le contenu des projets et la dcisionpolitique, sans quoi, rapidement, les participantsdsertent mme les dmarches les plus imaginativeset attirantes.

Comment faire participer?


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Autour du dcrochage scolaire:

de la parole l'expertise Rhne

Dans le cadre de ses travaux surles ingalits sociales et la russitescolaire, la Mrie (Mission rgionaled'information sur l'exclusion)souhaitait approfondir la questiondu dcrochage scolaire. Dans unpremier temps, un partenariat s'estconstruit entre la Mrie, le Collectif

Paroles de femmes (groupe de Pierre-Bnite) et l'association ATDQuart monde (groupes de Bron,

Lyon 9

, Saint-tienne, Vnissieux, Villefranche-sur-Sane). Puis la Mriea engag une coopration avec lerectorat de Lyon et a mobilis desprofessionnels de l'ducationnationale qui se sont ports

volontaires pour tenter l'exp-rience d'une rflexion communeavec des parents.

L'ensemble de la dmarche, animepar la Mrie, a bnfici du concoursde Daniel Thin (sociologue l'universit Lyon 2) et s'est drouleen trois temps: un temps pourl'entre-soi, entre pairs, pourtravailler sur ses reprsentations,son analyse de la situation etconstruire une parole collective;un temps pour l'ouverture l'autre,en ateliers mixtes, qui permet departager ses reprsentations etanalyses et aboutit une productioncollective; un temps de restitutionlors d'un sminaire de travail.

L'apport majeur de la dmarcheest la mthode employe, rsumeen ces termes par la Mrie,

connatre avec pour agir ensemble,qui permet de croiser les pointsde vue, partager les constats etproposer collectivement des pistesde changement, tout en tant prt la confrontation et la transfor-mation du regard sur l'autre. Ilconvient galement d'avoir l'espritque cette dmarche est, d'unepart, un cheminement qui prenddu temps (depuis le reprage dusujet, puis le travail en groupe etla restitution) et, d'autre part, quise construit en marchant etncessite un accompagnementdans la dure. Contact: www.mrie.org

L'observatoire, lieu d'innovation

et de mobilisationGrenoble-Alpes-Mtropole

Un observatoire des pratiquesparticipatives a t mis en placepar la Mtro, fond sur l'ided'une participation synonyme departage du pouvoir, de cohsionsociale et d'amlioration du dbatpublic. Intgrant lus, technicienset habitants, l'observatoire vise dvelopper des outils innovantspour mobiliser sur le long terme, capitaliser, valoriser les dmarches et

favoriser les changes de pratiques. Les actions menes vont dessminaires d'acteurs, aux recherchesactions (avec enqutes) en passantpar un laboratoire exprimental despratiques participatives (productionde fiches outils).

Par exemple, ce laboratoire a lancl'utilisation de la vido sur l'espacepublic pour viter l'entre soi desconseils de quartier et permettredes allers-retours avec micro-trottoir,ou encore d'autres innovationscomme Les canaps de l'actu(dbats politiques avec les jeunessur l'espace public), le thtreforum ou le festival forumMercide dranger .Ces diffrentes expriences ontmontr l'importance d'un portagepolitique, d'un lien clair la dcisionainsi que de la restitution des travauxaux participants et dans le dbatpublic. Les outils qui marchentsont ceux qui permettent d'aller

vers, de s'adapter aux contexteset aux publics. Ils rinterrogent la

place laisse l'initiative citoyenneet les nouvelles formes de dbatpublic, ainsi que les chellesgographiques pertinentes pourconduire la participation. Contact: www.lametro.fr

Quand le Forum s'en mle

Genve

Constitu en association, le ForumSaint-Jean Charmilles est unespace d'information et de dbatpour les habitants et les associationslocales. En 1999, plusieurs vne-ments mobilisent les habitants dece quartier de 30000 habitants,en particulier la suppression d'unbureau de poste. Le Forum natdans ce contexte, port par lamaison de quartier de St-Jean; son

groupe de pilotage est composd'habitants du quartier, de reprsen-tants d'associations et d'institutions,ainsi que des lus de la ville et ducanton. Son objectif premier est defavoriser la circulation d'informationset de faciliter les contacts entrehabitants, institutions, associations...

En 2004, un secrtariat est mont,renforc par la cration d'un poste,pour assurer la continuit du Forum.

Les groupes de travail se constituentpar thmatique et s'organisent en3 temps: information, puis dbats-changes, et ensuite action. Leshabitants se mobilisent lorsqu'ils sesentent concerns et que l'enjeu aune incidence sur leur environne-ment direct: opration de rnovationdu quartier, projet de crationd'une crche, amnagement d'unco-quartier Les groupes de travailrecueillent et dbattent des propo-sitions des habitants et ralisentdes diagnostics qu'ils soumettrontau porteur de projet. Les travauxthmatiques dbouchent aussi sur

des actions collectives visant amliorer la qualit de vie, sur desprojets concrets comme des potagersurbains, des ftes de quartier, unecooprative d'habitation... Le Forumest un moyen pour les habitantsde prendre conscience de l'impor-tance de l'engagement dans la vielocale et d'inventer en permanencede nouveaux moyens pour se faireentendre. Cependant, le rapportde force avec les autorits tantsouvent instable, il faut sans cesseconvaincre de l'utilit d'associerles habitants, et se battre pourconserver une reconnaissancedifficilement acquise. Contact: www.forum1203.ch



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L'implication citoyenne via le FPH Pays viennois

Cr en 2005, le Fonds de partici-pation des habitants (FPH) du

Pays viennois vise favoriser lesprises d'initiatives de groupesd'habitants ou d'associations etsoutient la ralisation de projetsponctuels ayant un impact sur lesquartiers. Mis en place et anim parla Communaut d'agglomrationdu pays viennois, son comit degestion autonome est compos de12 habitants des quartiers prioritairesimpliqus dans la vie associativelocale, et qui sont devenus depuis2008 membres de droit duConseil local de dveloppement.

Le budget du FPH, aliment parl'agglomration et l'tat dans lecadre du Contrat urbain de cohsionsociale, est pass en 4 ans de11000 plus de 22000 , per-mettant ainsi de soutenir chaqueanne des projets plus nombreux.

23 projets ont t examins par le

La gestion,facteur de responsabilisationGrigny

Cr en 2005 dans le cadre d'undispositif global de participation,port par le service dmocratieparticipative, le budget participatif de Grigny (commune de 10000habitants) reprsente 400000par an soit 25% du budget annueld'investissement de la ville, etporte sur des propositions autourdu cadre de vie: amnagementsurbains, environnement, jeunesse,quipements, sport, culture Lesstructures participatives impliquessont les six conseils de quartier,le conseil municipal jeunes et leconseil associatif. Outre ces instan-ces, les habitants peuvent fairedes propositions via le foruminternet ou un questionnaire papierdistribu deux fois par an. Leservice dmopart est ensuite chargde rassembler et synthtiserl'ensemble des propositions. Aprs

avoir propos, discut, dbattu desprojets, les habitants sont ensuiteinvits venir prioriser et voter pareux-mmes les propositions lorsd'une soire de mise aux voix, endcembre de chaque anne, avantque le conseil municipal ne votele budget communal en janvier.

La russite du dispositif tient engrande partie l'engagementet la volont politique forte dumaire sur ce projet, la tenue desdlais, la clart dans la prise dedcision et la faisabilit des projets.

Les moyens de communicationmobiliss sont nombreux (journal,site internet, courriers) entranantune augmentation progressive dunombre de participants. Cet outila un intrt pdagogique pour leshabitants en termes de dmarchecitoyenne et de gestion respon-sable, moins consumriste dubudget communal. Les participantsexpriment aussi leur satisfactiond'tre impliqus, associs toutesles tapes des projets.

Contact: www.demopart.fr


comit de gestion en 2008, avecun montant moyen d'environ 760allous par projet, portant sur desactions aussi varies que des ftesde quartier, des animations spor-tives et culturelles, des initiativesindividuelles ou collectives Cettedmarche vise renforcer lescapacits des habitants s'organiser,seul ou en groupe, pour monterdes projets et les argumenter. Ellea permis de soutenir les centressociaux dans leurs missions d'accom-pagnement de projets d'habitants,et de dvelopper des animationsde proximit ou des temps fortscrateurs de lien social. Au final,cet outil a permis de soutenirl'mergence de nouveaux acteursassociatifs, de faciliter et de valoriserl'implication citoyenne et l'enga-gement des habitants. Contact: www.paysviennois.fr

... Comment faire participer?


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Les budgets participatifs Faire participer des habitants aux questions budg-taires est compliqu, et ne peut s'imaginer qu'aprsplusieurs annes de concertation, une fois que ladmarche participative est bien installe. Les dispositifsde co-dcision existants (exemple: FPH, budgetsparticipatifs) posent plusieurs types de problmes.

Les habitants mconnaissent ces formes de partici-pation ou se considrent comme non lgitimes pouren faire partie. Bien souvent, les habitants, notammentceux issus des classes dites populaires, s'estimentincomptents pour monter ou juger une demandede subvention dans le cadre d'un projet. Par ailleurs,cette forme de participation demande souvent unrel engagement, et donc un risque d'essoufflementdes participants.

Les techniciens doivent remettre en cause leur expertisetechnique, tout en acceptant une forte augmentationde la charge de travail lors de la mise en place de cesnouvelles manires de faire. De plus, les modalits

juridiques actuelles ne sont pas penses pourl'ouverture de la gestion de l'argent public auxcitoyens; ce qui peut entraner des conflits entre lesdiffrentes administrations et qui explique bien souventpourquoi les enveloppes gres par des habitantssont souvent peu leves.Quant aux lus, ils peuvent se sentir dpossds d'unecertaine partie du pouvoir dont on les a chargs.

Pourtant, les exemples russis ne manquent pas. La participation des habitants la dmocratie cono-mique peut s'avrer payante pour l'action publiqueet son amlioration, tout en ayant de nombreusesrpercussions positives sur les acteurs qui y participent.

La mise en transparence des budgets d'une communefavorise un retour de la confiance envers les lus etplus gnralement l'gard de l'action publique. Leshabitants se rendent mieux compte des difficults dela gestion financire et se responsabilisent.

Les services techniques, qui ont intgr depuis uncertain temps ce mode de fonctionnement, changentleurs pratiques, ils se sentent plus efficaces, etprennent l'habitude de se tourner vers des habitantsressources.Ce sont de vritables lieux de formation pour leshabitants, la fois sur les codes institutionnels(dispositifs, institutions, montage de projet, constitutionde rseaux et partenariats avec les structures locales,critres d'valuation) mais galement sur un aspectplus dmocratique (apprentissage de la prise deparole, des formes de dbat, de l'argumentation).

La responsabilisation et donc la reconnaissance deshabitants encouragent ces derniers plus d'implicationdans d'autres formes de participation, premire marche

vers un rel engagement citoyen.

La participation ne se dcrte pas, ellese construit. La dmarche mise en placedpendra beaucoup du tissu associatif local, de l'histoire du quartier

Lorsqu'on lance une dmarcheparticipative, par exemple dans le cadred'un nouveau projet de rnovationurbaine, il faut construire des outilsadapts. Pour autant, les outils nedoivent pas tre une fin en soi.

Il est difficile de convaincre les lusde lcher du pouvoir, et il faut bienadmettre que le budget participatif n'estpas un moyen de promotion politique.

Il faut sans cesse convaincreles partenaires de travailler en associantles bnficiaires, l'argumentationn'est jamais termine.

Mobiliser les habitants prendbeaucoup de temps, cela supposeun fort investissement.

La question de la complmentarit desrles entre habitants, lus, techniciens

se pose; chacun a un rle jouer,les articulations sont possibles etdoivent se construire sur le long terme travers une culture commune.

Ractions des participants


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Quand faire participer?

L'mergence de bureaux des temps travers l'Europe illustre la multiplication des rflexions sur les temporalits.Concernant la participation des habitants, outre le temps parfois long de la dmarche participative, la principalequestion qui se pose est : quel moment du projet faire participer? . Ce chapitre s'appuie sur l'interventionde Thrse Rabatel, adjointe au maire de Lyon aux droits des femmes et aux temps de la ville, l'origine de

la cration du Bureau des temps au Grand Lyon en 2002. En outre, introduire la question du temps impliquegalement de s'interroger sur l'valuation et la capitalisation, moments cls des dmarches participatives, quiferont l'objet d'une attention particulire dans ce chapitre.

La concordance des tempsSi certains acteurs nuancent suivant les projets etcherchent un juste milieu entre le tout ficel et leprojet trop flou, pour les plus convaincus, l'idalserait de faire dmarrer la participation le plus ttpossible, et toutes les phases d'un projet (y comprisen aval), en continu. Cette dmarche engage plusieurspoints de vigilance: La participation habitante un projet supposeforcment des temps forts et des temps creux. Ils'agit donc de les optimiser, d'abord en favorisant latransparence et l'explication des variations et contre-temps (techniques, juridiques, administratifs). Puis,on peut imaginer un dispositif qui fasse varier leniveau de concertation suivant l'volution du projet.

Par exemple, on peut proposer une mthodologie enquatre temps: l'information (temps d'coute et desensibilisation), le dialogue (temps des propositions),la restitution (temps de la dcision) et enfin l'valuation(souvent trop faible dans les dispositifs actuels) quipermette la reconnaissance des erreurs et donc lagestion d'une partie des dceptions.Quelle que soit la mthodologie choisie, la diffusiond'une communication rgulire tout au long d'unprojet peut freiner la diffusion des rumeurs et permettrede mieux grer les alas et contretemps.

Elle ncessite aussi de jouer avec les diffrentestemporalits des acteurs. En effet, les temps de l'lu(le mandat), du concepteur (souvent plus long, surplusieurs dcennies) et de l'habitant (le quotidien),sont diffrents. Pour autant, il ne s'agit pas de tomberdans la caricature, car les habitants comme les lussont capables de se projeter dans le long terme. L'enjeu est de parvenir expliquer et trouver uneconcordance des temps.

Par ailleurs, faire de la concertation prend du temps;ce qui peut tre l'argument principal de groupesd'acteurs pour qui le temps est synonyme de renta-bilit conomique. Nanmoins, si l'on intgre laconcertation comme un temps du projet et non pascomme un rajout (il faut pour cela l'intgrer dansle cahier des charges des professionnels mais aussile valoriser dans les services), on se rend comptequ'un projet partag, qui rpond mieux aux besoins,ncessite moins de rajustements aprs sa livraison etpeut donc faire gagner du temps.

La mobilisation des habitants sur le long terme estune problmatique rcurrente, parfois appeledmocratie intermittente. Plusieurs rponses peuventtre proposes, par exemple adapter le dispositif auxtemps forts et aux temps faibles est un moyen degarder les participants sur une plus longue dure. Deplus, il est vident que l o la parole citoyenne n'aque peu de place relle, la participation est faible. Acontrariole problme de la mobilisation sur le longterme se pose moins dans le cas o la concertationa un rel impact sur un projet. Enfin, l'annonce d'uncalendrier prcis, avec un dbut et une fin, permet chacun de s'organiser l'avance et peut favoriserl'engagement.

Elle implique enfin de se poser des questions trspragmatiques, mais qui interrogent les pratiquesprofessionnelles traditionnelles. Faire participersuppose une adaptation aux participants, c'est--dire souvent travailler le soir, le week-end, etc. pourtoucher un maximum de monde. Il faut donc unedisponibilit ncessaire mais non vidente des lus etdes services. De plus, il faut aussi trouver la bonnefrquence de runions, inviter au bon moment, grerles temps de parole

La prise en compte du temps demande donc une vraie gouvernance, qui intgre des principes detransversalit, de pluridisciplinarit (notamment avecles chercheurs) et de partenariats (exemple:public/priv).


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valuer, c'est porter un jugement de valeur sur la

ralisation, le rsultat et l'impact d'un projet oud'une dmarche. L'valuation des dmarches partici-patives est pourtant rare par manque de moyens, detemps, et par peur du jugement.

Deux principes mthodologiques semblent importants poser en pralable: se mettre d'accord sur ce quel'on cherche valuer et dfinir les critres d'valuationen amont du projet et non pas aprs, mme s'il estncessaire de les suivre au fil de l'avance du projetet les faire voluer si besoin. Ensuite de nombreusesrecherches ont permis de proposer des critres quali-tatifs, afin de mesurer la pertinence de la dmarcheparticipative (atteinte des objectifs, volution ouapparition de nouveaux objectifs en cours de dmar-che), sa ralisation (mise en cohrence des moyens,diversit des publics participants, efficience desoutils et mthodes) et son efficacit (analyse desrsultats et impacts).

Certaines mthodes d'valuation proposent mmed'aller plus loin, et permettent de r-interroger lechoix de la dmocratie participative comme politiqued'action. Quelques exemples de questions illustrentcette ide: quoi a servi le dbat public? Relve-t-ilde la dlibration plutt que de l'affrontement verbalou de la ngociation? A-t-on fait changer la prise de

dcision, et donc la participation a-t-elle t facteurd'volution de la politique publique? La participationa-t-elle permis de dmultiplier les actions collectives?Quels sont les apports du dbat public d'levage(concertation descendante) et du dbat public sauvage(concertation ascendante)? Comment se compltent-ils?

Enfin, une dernire proposition forte est soutenuepar nombre d'acteurs de la participation: pourquoine pas associer les participants la co-valuation desdispositifs auxquels ils ont eux-mmes contribu?(voir exercice pratique dans lencadr ci-contre).

Capitaliser les dmarches participatives est un enjeu

supplmentaire. En effet, rendre compte des rsultatsd'une concertation auprs des participants est utilepour leur permettre de savoir quoi a sert, etventuellement de s'engager dans d'autres temps dedbat. Il semble donc essentiel de restituer sous uneforme adapte au public, car il s'agit aussi d'unmoyen de reconnatre l'intrt de la participation etdonc de valoriser individuellement et collectivementl'engagement de chacun. Ensuite, tous les lmentsde restitution serviront, d'une part concevoir desformes de capitalisation ncessaires la conservationde la mmoire des actions, mais galement commedes supports utiles au dbat lors de moments privi-lgis d'change avec d'autres.

valuation et capitalisation: des moments ne pas oublier

Afin de mettre en pratique certains lments thoriques,

il a t propos aux participants de l'atelier une co-valuationde l'ensemble des cinq journes d'change, la foissur le contenu et la forme.

Grce un systme d'expression simple et alternantla rflexion individuelle, le dbat collectif etla restitution devant tous, le CRDSU et Robins des Villesont ainsi pu relever les forces et faiblessesde l'ensemble de cet atelier permanent.

Ainsi, la diversit des intervenants et des participants,tant au niveau gographique que professionnel,a t trs apprcie, de mme que la transparence etle dynamisme des changes, mme si les contraintesde temps ont limit les moments de dbats.L'organisation des journes par thmatique, alternantdes lments de thorie et des expriences de terrain,a rellement permis d'approfondir certains sujets, malgrles dcalages parfois ressentis (exemple: pas suffisammentd'exemples sur des petits sites en politique de la ville).

Enfin, malgr quelques problmes d'essoufflementde la participation sur la dure, les organisateurs ont puexprimer leur satisfaction devant la qualit etle dynamisme des participants et des intervenants etainsi remercier l'ensemble des personnes qui ont donndu temps et de l'nergie pour faire vivre cet atelier.

Zoom sur la co-valuationde l'atelier permanent


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Les dmarches participatives sont constitutives de lapolitique de la ville depuis sa cration et, pour autant,elles ne sont pas assorties d'un cadre thorique prcisni de conditions d'application bien dfinies. L'exprienceprouve que nombre de dmarches participativesnaissent d'un vnement dclencheur fort qui tournetrs souvent autour d'une situation conflictuelle. Sila participation ne doit pas servir l'achat de la paixsociale, il ne faut pas pour autant en avoir peur carle conflit peut tre aussi gnrateur de dbat.

Bien qu'il n'existe pas de recettes miracles pour mettreen uvre et accompagner des dmarches participatives,certains principes permettent nanmoins de poser uncadre de rfrence, utile aux personnes qui souhaitents'engager dans un tel processus: Il est indispensable de bnficier d'un portage poli-tique fort et d'une relle gouvernance, et ce tout aulong de la dmarche. En outre, aucune dmarche departicipation ne peut fonctionner sans un rel impactsur la dcision politique. Il est, d'une part, certes difficile mais ncessaired'aller vers les publics pour les impliquer dans unedmarche participative et, d'autre part, il convientd'adapter les rponses l'objet de la concertation,aux publics et aux situations locales. Si la questioncomment faire participer? n'a pas de rponseidale, il est conseill d'adapter la mthode ladmarche, de multiplier les outils (qui ne sont pasune fin en soi mais une aide au dispositif) er de fairepreuve d'imagination et d'innovation. C'est dans le croisement des deux formes dedmarches participatives (descendantes et ascendantes)que l'on trouvera les cls de russite d'un processusparticipatif. Il est important d'intgrer le principe de la partici-pation au sein mme du processus du projet; et cequelle que soit la taille du projet. Et il est fortementconseill de dmarrer le processus de concertation leplus tt possible. Il faut avoir conscience que la participation ncessiteune organisation dont les modalits doivent treexpliques aux participants ds le dmarrage de ladmarche. Celles-ci portent tout la fois sur le cadrede travail, les objectifs, les rgles, ce qui est ngociableou pas, le fonctionnement, les modalits de la prisede parole, le calendrier. Il est ncessaire de communiquer sur le projet et cequelle que soit sa dure. Ce suivi peut permettre lanon diffusion des rumeurs et de mieux grer les alas etles contretemps (juridiques, administratifs, techniques). Il faut avoir conscience que faire de la participationest un vrai mtier, qui exige des comptences et dessavoir-faire spcifiques, et il ne faut pas hsiter avoir recours un tiers extrieur qui accompagnerale processus.

Il est enfin important d'valuer, de valoriser collec-tivement la dmarche participative, et de restituerles travaux aux participants, car ces temps privilgispermettent, entre autres, la reconnaissance desparticipants (notamment les plus prcaires), etl'change de pratiques pour voluer.

Les principes ainsi poss sont loin d'tre d'une appli-cation aise et nombre de difficults et de questionsnon rsolues font obstacle au bon droulement desdmarches participatives: Comment mobiliser les invisibles, les absents, lesfameux sans-voix (exemple: les jeunes, les actifs)? Comment mobiliser dans la dure? Comment favoriser les dmarches ascendantes etlaisser de la place l'initiative citoyenne sans quel'une et l'autre ne soient perues comme une simplemanifestation revendicatrice? La persistance d'un foss entre l'expertise techniqueet les connaissances profanes peut-elle expliquerdans certains cas des dcalages dans la mise enuvre et la ralisation des projets? Cette questionrenvoie au problme de lgitimit des habitants faceaux lus et aux techniciens. La mise en place d'une dmarche participativesuppose bien souvent un changement de pratiquesdes lus et des services. Or mme si les uns commeles autres sont prts faire le pas, la faiblesse desmoyens humains, tant du ct des services techniquesque des lus, empche souvent de mener bien detels processus.

Ces constats de faiblesse dans les dmarches partici-patives ne doivent pas faire oublier les atouts qu'ellespeuvent constituer en matire de dmocratie participative.

La participation peut tre facteur de changementsocial, et ce pour plusieurs raisons. Tout d'abord, lesdmarches participatives participent de l'volutiondes politiques publiques, et au-del de l'implicationcitoyenne et de l'volution des rapports et modes dedcision. Quand les habitants bnficient d'un terraind'expression largi, ils font nouveau confiance l'action publique et s'impliquent davantage dans la viede la Cit. Ensuite, la dmocratie participative est unformidable terreau d'imagination, d'exprimentationet de crativit.

Finalement la participation ne serait-elle pas qu'uneaffaire de passion?

Conclusion

Pour aller plus loin


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DCEMBRE 2009

Ressources

Ouvrages et revues...SALAMON (Joseph)Pdagogie de la ville. Les mots desacteurs dans le projet urbainCERTU, 08/2008, 144 p.Cet ouvrage, rdig partir des travauxde recherche et de diffrentes expriencesprofessionnelles de l'auteur, analyseles enjeux du dialogue entre les acteursde la ville pour construire une cultureurbaine commune et participative.Ces rflexions sont enrichies par la prsentation de l'exprience desateliers de dialogue urbain de Lyon.

BLONDIAUX (Loc)Le nouvel esprit de la dmocratie.

Actualit de la dmocratie participativeLa Rpublique des Ides/Le Seuil, 2008,112 p.Cet ouvrage tudie des dispositifs qui

visent institutionnaliser la participationdes citoyens. Tout en affirmant qu'unemeilleure participation des citoyens lachose publique vaut la peine, l'auteur fait le constat de nombreuses difficultsdans sa mise en uvre.

HANNOYER (Franois) Animer un projet participatif:modes d'emploi

Adels, 2005, 139 p.Cet ouvrage clarifie les notionsd'animation, de projet, de participationpour clairer le sens de ces actions

avant de dtailler les diffrents tempsde la vie d'un groupe porteur de projet.Enfin, il propose des lments demthode d'animation (situationsd'animation et positionnement del'animateur). 16 fiches d'expriencetmoignent de la diversit des approches,des contextes locaux, des motivationset des liens tablis entre acteurs.

Conduite de projets concerts.Rfrentiel mthodologique

Agence d'urbanisme de la CommunautUrbaine de Lyon, 06/2004, 15 p.Ce fascicule regroupe des lments de

vocabulaire et de mthodes susceptiblesd'aider l'anticipation et la conduitedu volet concertation des projetsd'amnagement. Il complte la Chartede la participation du Grand Lyon etprsente des lments mthodologiquessur les stratgies de concertation, lagestion du temps, les modalitsd'implication des acteurs, le degrd'implication souhaite, la programmationet les facteurs de russite.

Politique de la ville.Entre participation et pacificationTerritoires n441, 10/2003, 40 p.Ce numro fait le point sur laparticipation citoyenne, les dispositifsmis en place, la participation l'chellede l'intercommunalit, les acteurs de laparticipation et de la concertation : rledes lus, des habitants, des territoires...

Sur Internet...www.robinsdesvilles.orgSite de lassociation.

www.alpesolidaires.org/participationLa lettre d'information des actions parti-cipatives de l'agglomration grenobloise.

www.millenaire3.comDossier documentaire en ligne :Dmocratie et participation: un duoindissociable et en tlchargement unnumro des Synthses de Millnaire 3Comment largir notre pratique de ladmocratie? L'enjeu de la participationet des autres modes d'expression.

www.arpenteurs.fr Arpenteurs anime des espaces de dbatentre ses acteurs, et organise desvnements de mobilisation, desformations, des tudes-actions et desrseaux d'changes d'expriences.

www.adels.orgSite de lAssociation pour la dmocratie

et lducation locale et sociale, quipublie la revue Territoires.

www.participation-locale.fr Le site Dmocratie participative etdbat public. Pratiques et connaissancesprsente des lments de mthode, desexpriences et apporte une rflexionsur des concepts lis la citoyennet.


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L E S C H O S . . .DES ATELIERS PERMANENTS DU CRDSU

Document ralis et publi par le CRDSU

Le Centre de Ressources et dchanges pour le Dveloppement Social et Urbain Rhne-Alpes sadresse aux acteurs dont les projets sinscrivent dansun objectif de cohsion sociale sur un territoire: professionnels descollectivits locales, lus locaux, partenaires institutionnels, associations,chercheurs...

Son action: diffusion dinformations et de connaissances sous diversesformes, mise en rseau des acteurs, qualification collective, capitalisationdexpriences, soutien certaines dmarches locales...

Directeur de publication: Louis LEVQUE, Prsident du CRDSU

Directrice de la rdaction:Isabelle CHENEVEZ, CRDSU

Rdaction: Frdrique BOURGEOIS, CRDSU Fabien BRESSAN, Robins des VillesAude TALLARON, CRDSU

Bibliographie: Muriel SALORT-CARAYON, CRDSU

Conception graphique: Muriel SALORT-CARAYON, CRDSU

Impression: Lamazire Imprimeur-165, avenue Franklin Roosevelt- 69153 Dcines

Crdits photos: MP Ruch, Agence durbanisme du Grand Lyon: pages 1, 4 et 6 Aude Tallaron, CRDSU: pages 1, 8 et 10 Aude Tallaron, CRDSU: pages 1, 12 et 14 Pays viennois: page 14 Michael Brown, Fotolia.com: pages 1 et 16 Aude Tallaron, CRDSU: page 19

Dpt lgal: Dcembre 2009ISSN 1960-2340

N5DCEMBRE 2009

CENTRE DE RESSOURCES ET DCHANGES POUR LE DVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN RHNE

politique de la ville et participations des habitants

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