politique de défense et des affaires Étrangères européennes

8/15/2019 Politique de Défense et Des Affaires Étrangères Européennes

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Pour une politique de défense et des Affaires étrangères européennes, par la fondation des États-Unis d'Europe

Depuis sa fondation, l'Union européenne (UE) s'est élargie de 6 à ! États "e"#res$ Elle%o"pte plus de & "illions de %itoens, elle réalise plus de & des é%*anges %o""er%iau+

dans le "onde$ Et pourtant, elle peine à e+ister sur la s%ène internationale, en ter"esgéostratégiques$ Elle dépense des so""es énor"es pour le déeloppe"ent, au eant, enAfrique et en Asie, depuis des dé%ennies, sans guère de résultats, en parti%ulier pour ladéfense de ses aleurs et de ses intér.ts$ En e+-/ougoslaie, l0EU s'est aérée in%apa#le de"ettre un ter"e à de terri#les %o"#ats fratri%ides, par%e que ses États "e"#res n0ont pu

parler d'une seule oi+ et agir de "anière %oordonnée et %o*érente$ 1ous n'aions pas une politique européenne "ais plusieurs, liées au+ intér.ts diergents de la 2ran%e et del'Alle"agne, qui aaient te"poraire"ent renoué ae% respe%tie"ent la 3er#ie et la 4roatieles allian%es qui aaient %onduit à la Pre"ière 5uerre "ondiale$ 4e sont une fois de plus lesA"éri%ains qui ont réta#li la pai+$ ."e la 2ran%e, l0Alle"agne et le 7oau"e-Uni, ne

pèsent plus rai"ent sur le plan international$ 4es États, "ais aussi la 3uède, l08talie,l0Espagne ou le Portugal ient dans la nostalgie de leurs e"pires réolus, alors que si leur oi+ est tou9ours entendue, elle n'est plus é%outée$ A l'é%*elle "ondiale, une défense et une

politique étrangère %o""unes peuent seules donner à l'Europe une influen%e sur les relationsinternationales et assurer sa sé%urité$ es priorités sé%uritaires des Etats-Unis se sont en effetdépla%ées progressie"ent ers la :one Asie-Pa%ifique, et la %réation d0une diplo"atieeuropéenne n0a pas per"is à l0Europe d0a%%éder au rang de grande puissan%e$ 8l %onient don%de passer en reue les étapes signifi%aties de l0intégration européenne de la défense et de la

politique étrangère, de %onstater les li"ites du "odèle e+istant et d0enisager %o""ent sauer l0Europe$

8$ es étapes signifi%aties de l0intégration européenne de la défense et de la politiqueétrangère

A"or%ée par le traité de ;ru+elles de !, l0intégration européenne de la défense et de la politique étrangère a %ertes progressé, "ais sans dé#ou%*er, loin s0en faut, sur une Europe puissan%e "ondiale$ Dès =, les signataires de %e traité ont appelé l0A"érique du 1ord à lares%ousse, et l0?rganisation du @raité de l0Atlantique 1ord (?@A1) s0est %onstruite autour d0une %*ane de %o""ande"ent intégrée$

En


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0é%*e% de la 4ED %onduit à %réer, non %ette fédération, "ais #ien l0Union de l0Europeo%%identale (UE?), et à donner à l'?@A1 le "onopole des "oens d'a%tion "ilitaires, dans le%adre d0une allian%e %lassique entre ar"ées nationales, finan%ées par des #udgets nationau+ etad"inistrées par des états-"a9ors nationau+$ 0?@A1 éla#ore la politique o%%identale desé%urité, en entérinant les dé%isions a"éri%aines$ 0UE? égète C son 4onseil des "inistres

des Affaires étrangères se réunit à ondres, son Asse"#lée parle"entaire à Paris$ 4elle-%idonne des ais au 4onseil et au+ parle"ents nationau+$

En , une petite partie du %oNt des opérations "ilitaires européennes estfinan%ée par le "é%anis"e At*ena et l0Agen%e européenne de défense (AED) déeloppe les

%apa%ités de défense, la re%*er%*e "ilitaire et duale, la rationalisation des a%quisitions,l0interopéra#ilité de l0ar"e"ent, le li#re-é%*ange et la #ase industrielle et te%*nologique de

1 XXIe sommet franco-britannique de Saint-Malo, conférence de presse conjointede Jacques Chirac, ionel Jospin et !on" #lair, $%12%1&&',http(%%)))*diplomatie*+ou*fr%actial%eenements%stmalo*html , site consulté le12%12%2.* /0urope de la défense a ensuite pris corps, presque au senslittéral du terme( +roupements tactiques, force européenne de +endarmerie,a+ence européenne de défense et de l/armement, cellule de planication et decommandement, mais aussi pro+rammes communs de l/3$M, du missileMeteor, de 4alileo, de l/hélicopt5re de transport 67&, de l/hélicopt5re de combat

!i+re, des démonstrateurs de 8drones aériens de combat9* : Mich5le 3lliot-Marie,Le chêne qu'on relève, ;aris,


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défense$ e 4ollège européen de sé%urité et de défense (4E3D) est, depuis &, un réseauréunissant des instituts, %ollèges, a%adé"ies, uniersités ou institutions européennes, dontl08E3 UE, qui traitent des questions de politique de sé%urité, pour %ontri#uer audéeloppe"ent d0une %ulture %o""une de la PE3D$ e %o""ande"ent européen detransport aérien (EA@4) est installé en 6$ 2in !, est %réé un noueau progra""e de

"o#ilité, l0E7A3U3 "ilitaire, pour a"éliorer l0interopéra#ilité des for%es ar"ées etdiffuser les aleurs %o""unes et la %ulture européenne de sé%urité et de défense$ M "issionssont lan%ées en di+ ans, dans les ;alJans et le 4au%ase, en Afrique, en Asie et au oen-?rient$

Depuis le pre"ier dé%e"#re =, les arti%les > à >6 du traité de is#onne fournissent la #ase 9uridique d0une nouelle aan%ée ers une défense européenne, "ais la olonté politiquefait désor"ais défaut$

88$ es li"ites du "odèle e+istant

4inq ans après 3aint-alo, le = aril M, les ;ritanniques se sentent dupés par la

proposition des %*efs d0État et de gouerne"ent d0Alle"agne, de 2ran%e, du u+e"#ourg et

2 Le traité de Lisbonne améliore la représentation extérieure de l'Union, assurée par le président du Conseil

européen des chefs d’État et de Gouvernement, désormais élu pour une durée de deux ans et demi,

renouvelable une fois (article 15 TUE) ; par le président de la Commission (article 17 TUE), ainsi que par le

Haut représentant (HR), qui est membre du Conseil de l'UE et vice-président de la Commission européenne,

chargé des Relations extérieures (articles 17 et 18 TUE). Le HR conduit la politique étrangère et de sécurité

commune de l’Union. Il préside le Conseil des affaires étrangères et le Comité politique et de sécurité. Le

TUE dispose en son article 27 que le HR est assisté par le Service européen pour l’Action extérieure (SEAE) -

European External Action Service (EEAS), par le Comité militaire de l’UE et par l’EMUE. L’article 42 § 7

TUE contient une clause d’assistance mutuelle, qui ne mentionne pas l’assistance militaire, contrairement à

l’article V du traité de Bruxelles modifié et à l’article 5 du traité de Washington : « Au cas où un État

membre serait l'objet d'une agression armée sur son territoire, les autres États membres lui doivent aide et

assistance par tous les moyens en leur pouvoir, conformément à l'article 51 de la charte des Nations unies.

Cela n'affecte pas le caractère spécifique de la politique de sécurité et de défense de certains États

membres. » Le traité de Lisbonne insère aussi une clause de solidarité dans l’article 222 TFUE, qui permet à

chaque État de demander assistance, par tous les moyens, dont les moyens militaires, en cas d’attaque

terroriste ou de catastrophe soit d’origine humaine, soit d’origine naturelle.L’article 43 § 1 TUE élargit les

missions militaires de l’UE : elles incluent désormais « les actions conjointes en matière de désarmement, les

missions humanitaires et d'évacuation, les missions de conseil et d'assistance en matière militaire, les

missions de prévention des conflits et de maintien de la paix, les missions de forces de combat pour la gestion

des crises, y compris les missions de rétablissement de la paix et les opérations de stabilisation à la fin des

conflits. Toutes ces missions peuvent contribuer à la lutte contre le terrorisme, y compris par le soutien

apporté à des pays tiers pour combattre le terrorisme sur leur territoire. ».L’article 42 § 6 TUE institue la coopération structurée permanente : « Les États membres qui remplissent

des critères plus élevés de capacités militaires et qui ont souscrit des engagements plus contraignants en la

matière en vue des missions les plus exigeantes, établissent une coopération structurée permanente dans le

cadre de l'Union. Cette coopération est régie par l'article 46. Elle n'affecte pas les dispositions de l'article

43. » L’article 42 § 3, alinéa 2 TUE dispose : « L'Agence dans le domaine du développement des capacités de

défense, de la recherche, des acquisitions et de l'armement (ci-après dénommée "Agence européenne de

défense") identifie les besoins opérationnels, promeut des mesures pour les satisfaire, contribue à identifier

et, le cas échéant, mettre en œuvre toute mesure utile pour renforcer la base industrielle et technologique du

secteur de la défense, participe à la définition d'une politique européenne des capacités et de l'armement, et

assiste le Conseil dans l'évaluation de l'amélioration des capacités militaires. » L’article 45 TUE fixe la

mission et le statut de l’AED dont la création en 2004, par une action commune, est validée.


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de ;elgique, de %réer un quartier général opérationnel, un quartier général européendéploa#le et un %orps européen de réa%tion très rapide$ 0é%*e% du traité %onstitutionnel, en&, renfor%e les euros%eptiques$ En %onséquen%e, Kaier 3olana é%*oue en ! à a%tualiser la stratégie de M G le 4onseil européen adopte seule"ent un F Report on the

Implementation of the European Security Strategy – Providing Security in a Changing

World H$ e 7oau"e-Uni li"ite le #udget de fon%tionne"ent de l0AED à *auteur de M O$

En "ars


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Une défense européenne requiert préala#le"ent (ne répétons pas l0erreur funeste à la 4ED)l0intégration politique, les États-Unis d0Europe, "ais toutes les %oalitions d0États "e"#res del0UE (par e+e"ple, le triangle de Tei"ar, "."e élargi à l08talie et à l0Espagne) qui l0ont tentéont é%*oué, à %ause de %es États "e"#res de l'UE qui se %roient en%ore souerains, alorsqu0au%un gouerne"ent européen, "."e pas %elui de la 2ran%e, ne l0est rai"ent$ Au%un n0a

de solution à nos pro#lè"es sé%uritaires, faute de "oens *u"ains et #udgétaires, %ar nosgouernants ne prennent pas asse: au sérieu+ la nouelle situation sé%uritaire, à l'Est et au3ud, "ais aussi %*e: nous$ 8ls pensent surtout à leur %o""uni%ation et à leur i"age$ es a%testerroristes, les flu+ de réfugiés ou de "igrants, les désordres et dsfon%tionne"ents dont nous

pQtissons, ne sont que le résultat de leurs "anque"ents$ 8ls nous entranent ers la dé%aden%e,ils rendent i"possi#le une défense et une sé%urité effi%a%es, à un %oNt so%iale"ent a%%epta#le,nota""ent fa%e au terroris"e isla"iste$ 8ls nous prient de notre soueraineté$

Un pre"ier noau d0États "e"#res, les "oins souerains, %ar ils ont ad*éré à l'Unioneuropéenne, à l'?@A1, à la :one 3%*engen, à la :one Euro et à son approfondisse"ent,

derait se fédérer au sein des États-Unis d0Europe (EUE)$ Progressie"ent, ils atteindraient lataille et le poids per"ettant d0affronter ala#le"ent les défis du 8 e siè%le, de dialoguer d'égal à égal ae% les grandes puissan%es, de rendre à l0Europe l0influen%e perdue$ 8lsréduiraient notre dépendan%e politique et stratégique par rapport au+ U3A, tout en renforantl0Allian%e atlantique, affai#lie 9usqu0i%i par le déséquili#re flagrant entre ses deu+ piliers$

@out Européen %ons%ient de sa %itoenneté derait le ouloir et traailler, "ais lesnationalistes ont %réé le "t*e des peuples *o"ogènes, alors que l0Europe a tou9ours été"ulti%ulturelle, %e que souligne le pape 2ranois$ 0Europe %o"pte par"i ses %itoens des%a"pagnards et des %itadins, "ais aussi des "inorités, nota""ent 9uies et tsiganes$ 3esra%ines sont en partie ara#es, parti%ulière"ent en 3i%ile, en Espagne et au Portugal, et turques,dans les ;alJans et en 5rè%e$ 2iger l0identité indiiduelle est %ontraire à l0*u"anis"e, %ar nosidentités sont "ultiples et "ouantes dans le te"ps C les pères de la 7éfor"e ont été%at*oliques G les défroqués ont d0a#ord été pr.tres G les "ilitaires furent des %iils$

Pour assurer la pai+ intérieure, les EUE deront eiller à leur %o*éren%e, en parti%ulier sur les plans "onétaire, é%ono"ique et so%ial, tout en garantissant les li#ertés indiiduelles, l0égalitédes %*an%es et la dé"o%ratie$ Vers l0e+térieur, ils deront sé%uriser leurs frontières et leur oisinage, si né%essaire par des opérations "ilitaires, et parler d0une seule oi+, %e que l0UEne peut pas tou9ours faire, alors que le %onte+te géopolitique l0e+ige C Poutine pratique, "aisde faon pererse, l0appro%*e glo#ale, sans plus distinguer, au %ontraire de @olstoW, la guerre etla pai+ C il fait la guerre *#ride$ Erdogan est dans l0?@A1, "ais soutient l0État isla"iste$

Un nouel élan est né%essaire pour aan%er sur la oie tra%ée nota""ent par 3%*u"an,onnet, 4*ur%*ill, de 5aulle et Eisen*oer$ Après l0é%*e% de la 4ED, les 3i+ ont eu le "éritede re#ondir à essine, et %e furent les traités de 7o"e$ 0a#andon des plans 2ou%*et a ouertune nouelle piste, faite à la fois d0élargisse"ent et d0approfondisse"ent$ Au %ontraire dutraité de aastri%*t, %eu+ d0A"sterda", 1i%e et is#onne furent des o%%asions "anquées$@irons-en les leons$

es %oupes i"portantes faites dans les #udgets de défense des États "e"#res de l0UE, sanssou%i de %o*éren%e à l0é%*elle européenne, ont ralenti la "odernisation des for%es ar"ées,a%%ru l0in%o*éren%e des instru"ents de défense en Europe, et nous fait perdre la "atrise de

te%*nologies de soueraineté$


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0Europe doit pouoir %o"pter sur un outil "ilitaire effi%a%e et effi%ient$ 8ls "ettraient fin à laga#egie et au+ risques a%tuels en %onstituant des for%es ar"ées réelle"ent européennes, en

plus de %elles des États "e"#res de l0UE, dont les "issions et les effe%tifs deraient dé%rotre$es solutions %lassiques des %oalitions d0États, %o""e l0?@A1, l0Euro%orps, l0EUE, quifon%tionnent ae% du personnel déta%*é des ar"ées nationales, n0est pas satisfaisant, %ar %e

personnel est en per"anen%e tiraillé entre la loauté due à l0institution qu0il sert, et %ellerequise par son %orps d0origine, qui dé%ide nota""ent de ses futures pro"otions etaffe%tations$ Des for%es ar"ées aut*entique"ent européennes né%essitent des "ilitaires auseri%e des EUE, issus d0une for"ation %o""une$

a lutte %ontre le %ri"e organisé, l0i""igration illégale, le terroris"e, la piraterie, la guerre*#ride, i"plique une %apa%ité de %ontrBle des frontières et de %onduite des opérationsintérieures et e+térieures, %iiles et "ilitaires, et don% le re%ours à des seri%es derenseigne"ent, de douane, de poli%e, de poli%e "ilitarisée, ainsi qu0à des "oens "ilitaires,en fon%tion du degré de iolen%e %onstaté et à "ettre en Xure$ 3i l0UE a des fa%ultésd0interention %onsidéra#les, politiques, finan%ières, é%ono"iques nota""ent, ses États

"e"#res re%*ignent à lui fournir les "oens, parti%ulière"ent le personnel et le "atérielné%essaires, lorsqu0il s0agit de "ener les opérations %iiles et "ilitaires qu0ils ont dé%idées$

es EUE per"ettraient de "ieu+ aloriser les atouts i""atériels de la so%iété européenne C lasolidarité, la 9usti%e, le respe%t de l'enironne"ent, la dé"o%ratie et l0État de droit, en interneet sur le plan international$ Une défense européenne %onforterait les aleurs européennes dansle "onde et %ontri#uerait à générer la for%e "orale indispensa#le, en parti%ulier au+ "ilitaires$0Europe pourrait ainsi apporter une %ontri#ution plus su#stantielle au+ réponses qu0attendentles questions qui se posent à l0é%*elle "ondiale$

Pour en saoir plus, oe: le site de la 3o%iété européenne de défense A83; (3OD)$seurod$eu, qui %oopère pour %es questions ae% 3tand up for Europe, et Kean arsia, De

l’cole royale militaire de !elgi"ue # une universit$ europ$enne de D$fense% &a cl$ d’une D$fense europ$enne% celle des Etats'(nis d’Europe ), ;ru+elles, A%ade"i% Y 3%ientifi%Pu#lis*ers,

politique de défense et des affaires Étrangères européennes

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