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93027_info_16_assainissement_1_20181218 Tome 3 - 3.1 - Annexes sanitaires et autres 3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement 3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement communautaires, privés, départementaux et interdépartementaux – Ville de la Courneuve – juin 2017 et schéma assainissement PLU approuvé en Conseil de Territoire le 20 mars 2018 Modification simplifiée approuvée en Conseil du Territoire du 18 décembre 2018

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Page 1: PLU approuvé en Conseil de Territoire le 20 mars 2018€¦ · Ville de La Courneuve Dessiné par : DCN N° de fichier info : 1715701 Réseaux d'assainissement Communal, Eaux Pluviales

93027_info_16_assainissement_1_20181218

Tome 3 - 3.1 - Annexes sanitaires et autres

3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement

3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement communautaires, privés, départementaux et

interdépartementaux – Ville de la Courneuve – juin 2017 et schéma assainissement

PLU approuvé en Conseil de Territoire le 20 mars 2018Modification simplifiée approuvée en Conseil du Territoire du 18 décembre 2018

Page 2: PLU approuvé en Conseil de Territoire le 20 mars 2018€¦ · Ville de La Courneuve Dessiné par : DCN N° de fichier info : 1715701 Réseaux d'assainissement Communal, Eaux Pluviales
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SAINT-DENIS

AUBERVILLIERS

LA COURNEUVE

STAINSPIERREFITTE-SUR-SEINE

Pantin Bobigny

Drancy

Le Bourget

Dugny

0 500250 Mètres

DÉPARTEMENT DES SERVICES TECHNIQUESPÔLE SIG DU BUREAU D'ÉTUDES

Ind. Date Nature de la modif. Origine

É T A B L I S S E M E N T P U B L I C T E R R I T O R I A LAUBERVILLIERS l ÉPINAY-SUR-SEINE l L'ÎLE SAINT-DENIS l LA COURNEUVEPIERREFITTE-SUR-SEINE l SAINT-DENIS l SAINT-OUEN I STAINS l VILLETANEUSE21, avenue Jules-Rimet l 93218 SAINT-DENIS CEDEX

L'ILE-SAINT-DENIS

EPINAY-SUR-SEINE VILLETANEUSE

SAINT-DENIS

LA COURNEUVE

AUBERVILLIERSSAINT-OUEN

STAINS

PIERREFITTE-SUR-SEINE

´

DÉPARTEMENT DES SERVICES TECHNIQUESDIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Service Gestion Patrimoniale

Échelle : 1/14 500e

Date : 06/06/17 - Date d'édition: 06/06/2017

1 06/06/17 Création du document initial DCN

Plan des réseaux d'assainissementcommunautaires, privés, départementaux

et interdépartementaux existantsVille de La Courneuve

Dessiné par : DCNN° de fichier info : 1715701

Réseaux d'assainissementCommunal, Eaux Pluviales

Communal, Eaux Usées

Communal, Unitaire

Départemental, Eaux Pluviales

Départemental, Eaux Usées

Départemental, Unitaire

Interdépartemental, Eaux Pluviales

Interdépartemental, Eaux Usées

Interdépartemental, Unitaire

Privé, Eaux Pluviales

Privé, Eaux Usées

Privé, Unitaire

Données cadastrales 2016Parcelle

Bâti

Limites administrativesLimites communales de l'EPT

Communes voisines

DOCUMENT DE TRAVAIL

Direction de l'Assainissement et de l'Eau

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