plu approuvé en conseil de territoire le 20 mars 2018€¦ · ville de la courneuve dessiné par :...
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93027_info_16_assainissement_1_20181218
Tome 3 - 3.1 - Annexes sanitaires et autres
3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement
3.1.2 - Plan des réseaux d’assainissement communautaires, privés, départementaux et
interdépartementaux – Ville de la Courneuve – juin 2017 et schéma assainissement
PLU approuvé en Conseil de Territoire le 20 mars 2018Modification simplifiée approuvée en Conseil du Territoire du 18 décembre 2018
SAINT-DENIS
AUBERVILLIERS
LA COURNEUVE
STAINSPIERREFITTE-SUR-SEINE
Pantin Bobigny
Drancy
Le Bourget
Dugny
0 500250 Mètres
DÉPARTEMENT DES SERVICES TECHNIQUESPÔLE SIG DU BUREAU D'ÉTUDES
Ind. Date Nature de la modif. Origine
É T A B L I S S E M E N T P U B L I C T E R R I T O R I A LAUBERVILLIERS l ÉPINAY-SUR-SEINE l L'ÎLE SAINT-DENIS l LA COURNEUVEPIERREFITTE-SUR-SEINE l SAINT-DENIS l SAINT-OUEN I STAINS l VILLETANEUSE21, avenue Jules-Rimet l 93218 SAINT-DENIS CEDEX
L'ILE-SAINT-DENIS
EPINAY-SUR-SEINE VILLETANEUSE
SAINT-DENIS
LA COURNEUVE
AUBERVILLIERSSAINT-OUEN
STAINS
PIERREFITTE-SUR-SEINE
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DÉPARTEMENT DES SERVICES TECHNIQUESDIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
Service Gestion Patrimoniale
Échelle : 1/14 500e
Date : 06/06/17 - Date d'édition: 06/06/2017
1 06/06/17 Création du document initial DCN
Plan des réseaux d'assainissementcommunautaires, privés, départementaux
et interdépartementaux existantsVille de La Courneuve
Dessiné par : DCNN° de fichier info : 1715701
Réseaux d'assainissementCommunal, Eaux Pluviales
Communal, Eaux Usées
Communal, Unitaire
Départemental, Eaux Pluviales
Départemental, Eaux Usées
Départemental, Unitaire
Interdépartemental, Eaux Pluviales
Interdépartemental, Eaux Usées
Interdépartemental, Unitaire
Privé, Eaux Pluviales
Privé, Eaux Usées
Privé, Unitaire
Données cadastrales 2016Parcelle
Bâti
Limites administrativesLimites communales de l'EPT
Communes voisines
DOCUMENT DE TRAVAIL
Direction de l'Assainissement et de l'Eau