plan de servitudes d'utilité publique n°1 - plu

1

Upload: mairie-dathis-mons

Post on 08-Mar-2016

219 views

Category:

Documents

2 download

Report

Download

Embed Size (px):

DESCRIPTION

Â

TRANSCRIPT

Page 1: Plan de servitudes d'utilité publique N°1 - PLU

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...¨res... · Silos 131 128 — —132.5- 129 le MoulirÚL130 de Coulu la Fosse 1'En late Bois de la Borde.: rde 127 127

Commune de Servitudes d'utilité publique Mirabel-aux-Baronnies …piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT026... · 2019-07-18 · Arrêté préfectoral 26-2019-05-17-007

6d. Plan et liste des servitudes d'utilité publique

Servitudes et charges foncières

LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

FreeLens, pour une photographie d'utilité publique

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...© Egalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ne Trea oulaire 144 : — irobolesx 148 êtières 15 la Ma Louc e âte

La Seyne-sur-Mer | Accueil...2. Servitudes d'Utilité Publique (SUP) . a. AVAP Tamaris - Balagujer - Sablettes - Lazaret . Il s'agit d'un document (liste et carte) qui incombe aux

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ......D 106.1 152 Chemimde-Loinv 47 haìnps ors 15 153 d'ebtr 153 'isson erthe 155 le Carré aux Moines a—146 le Chemin

Cavalaire - PLU / Avril 2013 - Servitudes

Servitudes d'Utilité Publiquecdn1_2.reseaudescommunes.fr/cities/1776/documents/seiica3bbrurjh6.pdf · ['Artigo Font de la Vernada Á731 les Jacetes ... 1667 la Redoute Dogobert SD/Ò

ANNEXES SANITAIRES SERVITUDES D'UTILITÉ … · la Gare dans deux réservoirs installés d’une part à Bel Air (600 m3) et d’autre part route de Salornay ... Cette station d’épuration

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... · 106 nval Sen àTra nt la Pierre. Frite 135 la Fosse ariette les Grouais 38 les Grêlées 147 1ô9 149t Rue Perrée

PLUi approuvé / Liste des Servitudes d'Utilité Publique 2 des... · protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains ; 4° Le périmètre des zones

Plu - Alès - Plan servitudes planche nord 2 1

LES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUEcdn2_4.reseaudespetitescommunes.fr/cities/652/documents/uhu7qv62… · Les servitudes d'utilité publique qui grèvent le territoire communal de

Copie de PLU ANNEXE 2007 · SOMMAIRE TITRE I : ANNEXES Annexe 1 Servitudes d'utilité publique soumises aux dispositions de l'article L-126.1 Annexe 2 Réglementation relative au

Villoncourt SERVITUDES 1

Les servitudes d’intérêt privé...Lycée G. EIFFEL – J.B. – Les servitudes – 2017/2018 1/14 Les servitudes d’intérêt privé 1 Présentation des servitudes 1.1 La définition

COMMUNE DE La Londe les Maures · PT3 Liste des Servitudes d'Utilité Publique LA LONDE-LES-MAURES Page 5 sur 5 Télécommunications communications téléphoniques & télégraphiques

Commune de Servitudes d'utilité publique Réauville Page 1 de 1piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT026A/urbanisme/... · Protection sanitaire du captage d'eau potable

Numérisation des servitudes d'utilité publique en Bretagnecms.geobretagne.fr/sites/default/files/documents/numerisation... · recette des lots livrés par le maître d'ouvrage 3

Plu - Alès - Plan des servitudes planche sud 2 2

Internet des Services de l'Etat en Aveyron · Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses Commune de Saint-Affrique Saint-Affrique

SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE - …archives.cnig.gouv.fr/Front/docs/cms/modele-de-donnees-servitude... · (MODÈLE CONCEPTUEL DE DONNÉES) DANS LE CADRE D'UN SIG V1.4 – septembre

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... · . 152 147 oisd',z I s auvai Prés e 111 // s audines 145 l'Orme e Muid BoiS Vac 14 la Pichonnière les Éplesses

Partie n°4 : Servitudes d'Utilité Publique du Pays …...Annexe - SUP Pays Comminges Pyrénées Page 4 31050 BEAUCHALOT I3 Arrêté ministériel du 4 juin 2004 TIGF 31050 BEAUCHALOT

Société d'Avocats Rouillot-Gambini | Avocats associés aux ... · CU 06088 17 S0317 (Est) Article 2 : Les dispositions d'urbanisme et servitudes d'utilité publique sont les suivantes

SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE ANNEXES … · Raymond Queneau Signoret Giono Giono Gouges Lautrec ian Mauduit Cornue 3 le Moulin Cité Brandon le Château LIAISON HERTZIENNE 200m

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... e Dionval 15 Bois Collin i re 15 les lantre ux 'gne ux Vac 149 les ruyèr 145 des Gla la Sente OSI Sente de '152 147

4. Re`glement - PLU Saint-Leu-la-Fore^t - … › docs › PLU_ › plu_2019 › 4...PLU Saint-Leu-la-Forêt (95) – Règlement 7 Les règles et servitudes définies par le Plan Local

SERVITUDES DE TYPE A2 - Frontignan · 2017. 11. 24. · SERVITUDES DE TYPE A2 SERVITUDES DE PASSAGE DES CONDUITES SOUTERRAINES D'IRRIGATION Servitudes reportées en annexe de l'article

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... · ée couve;te le P?houët la Porte:žl; RouaÚIQ 129 Quér ain Dolmen ... M rais rin /e Moulin Haye\ . fines le Bois

SERVITUDES AÉRONAUTIQUES