pictogramme inrss

Dossier INRS - extrait du site www.inrs.fr

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Les pictogrammes, ou symboles graphiques, peuvent servir dcrire une situation, prescrire un comportement dtermin, ou encore donner une indication de danger. Sur les lieux de travail, un pictogramme appliqu sur un panneau participe la signalisation de sant et de scurit. Les pictogrammes servent galement en matire d'tiquetaged'tiquetage des produits chimiques. Les symboles reproduits dans ce dossier sont dtermins par la rglementation (et publis au Journal officiel).

Pictogrammes pour la signalisation de sant et de scurit et l'tiquetage des produits chimiques

Mise jour : 09/12/2009

Ce dossier ne traite pas des symboles graphiques utiliss pour le marquage des quipements de travailet des quipements de protection individuelle.

Panneaux de signalisation de sant et de scurit au travail

Rgles dutilisation des panneaux de signalisation de sant et de scurit

Mise en uvre de la signalisation de sant et de scurit

Symboles, indications et pictogrammes de danger utiliss pour ltiquetage desproduits chimiques

Tlchargement des pictogrammes et symboles

Panneaux de signalisation de sant et de scurit au travail

Sur les lieux de travail, un pictogramme appliqu sur un panneau participe la signalisation de santet de scurit, qui peut revtir dautres formes, lumineuses ou sonores. La signification du panneaudpend de sa forme, de sa couleur et du pictogramme utilis. Les panneaux de signalisation de sant et scurit au travail sont issus de larrt du 4 novembre1993 (annexe II), modifi par l'arrt du 8 juillet 2003. Ils concernent la prvention des incendies, lespremiers secours, la circulation dans lentreprise, les risques chimiques ou biologiques, etc.

Les formes et les couleurs de ces panneaux varient en fonction de leur signification.

Signification Forme et couleurs des panneaux Exemple

Interdiction Rond pictogramme noir sur fond blanc, cerclet barr de rouge 45 (le rouge doit recouvrir au moins 35 % de lasurface du panneau)

Eau non potable

Avertissement ouindication

Triangle pictogramme noir sur fond jaune, avecbordure noire(le jaune doit recouvrir au moins 50 % de lasurface du panneau)

Danger gnral

Dossier - Pictogrammes pour la signalisation de sant et de scurit et l'tiquetage des produits chimiques - www.inrs.fr

Dossier INRS 2/12 Copyright INRS

Protection obligatoirede la vue

Sauvetage et secours Carr ou rectangle pictogramme blanc sur fondvert (le vert doit recouvrir au moins 50 % de lasurface du panneau)

Civire

Matriel ouquipement de lutte

contre lincendie

Rectangle ou carr pictogramme blanc sur fondrouge(le rouge doit recouvrir au moins 50 % dela surface du panneau)

Extincteur

Formes et couleurs des panneaux prvus par la rglementation

Rgles dutilisation des panneaux de signalisation de sant et descurit

L'arrt du 4 novembre 1993 modifi prcise notamment que : Les pictogrammes doivent tre aussi simples que possible sans dtails inutiles la

comprhension . Les pictogrammes dfinis par cet arrt peuvent tre lgrement adapts ou tre plus dtaills,

condition que leur signification soit quivalente et quaucune diffrence ou adaptation nenobscurcisse la signification . Les panneaux doivent tre installs dans un endroit bien clair et facilement

accessible et visible : soit laccs une zone pour un risque gnral ;

soit proximit immdiate dun risque dtermin ou de lobjet signaler . Leurs dimensions () doivent garantir une bonne visibilit .

Outre les panneaux fixs par larrt, sont admis les panneaux conformes la norme NF X 08-003 ou toute autre norme en vigueur dans un autre Etat membre de la Communaut conomiqueeuropenne et justifiant dune quivalence avec la norme franaise.

Obligation Rond pictogramme blanc sur fond bleu(le bleu doit recouvrir au moins 50 % de lasurface du panneau)



Peuvent se rajouter aux panneaux de signalisation de sant et de scurit prvus par la rglementation du travail dautres panneaux spcifiques aux risques dun tablissement. Rappelons en effet quune entreprise est libre de crer les panneaux de signalisation supplmentaires qui lui sont ncessaires, en respectant les principes noncs par la rglementation. Celle-ci prcise toutefois que lefficacit dune signalisation ne doit pas tre mise en cause par la prsence dune autresignalisation du mme type qui affecte la visibilit (), ce qui implique notamment dviter dapposerun nombre excessif de panneaux proximit immdiate les uns des autres .

(les mentions en italiques figurent dans larrt)

Mise en uvre de la signalisation de sant et de scurit

La signalisation de sant et de scurit peut se faire au moyen de panneaux, mais aussi decouleurs, de signaux lumineux ou sonores. Elle simpose chaque fois que sur un lieu de travailun risque ne peut pas tre vit ou prvenu par lexistence dune protection collective oupar lorganisation du travail . Cest au chef dtablissement de dterminer la signalisation installer ou utiliser en fonction des risques, aprs consultation du comit dhygine, de scurit etdes conditions de travail (CHSCT) ou, dfaut, des dlgus du personnel.

Les salaris doivent bnficier dune information et dune formation portant notamment surla signification des panneaux et des couleurs de scurit, formation renouveler aussi souventque ncessaire.

Pour connatre lensemble de la rglementation en vigueur, vous pouvez consulter notre brochure ED777.

Symboles, indications et pictogrammes de danger utiliss pourltiquetage des produits chimiques

Systme prexistant : arrt du 20 avril 1994 modifi

Les symboles et indications de danger utiliss pour l'tiquetage des substances et prparationsdangereuses sont dfinis par la rglementation franaise (annexe II de larrt du 20 avril 1994modifi).

Ces symboles sont noirs sur un fond carr jaune-orang. Lesymbole doit occuper au moins un dixime de la surface deltiquette et avoir une superficie d'au moins 1 cm2. Ces symboles peuvent aussi sappliquer au stockage des

produits chimiques, leur transport dans lentreprise et auxtuyauteries.



rglement) en remplacement des symboles et indications de danger prsents ci-dessus. Ces pictogrammes ont la forme dun carr debout sur la

pointe et comportent un symbole en noir sur fond blancdans un cadre rouge suffisamment pais pour treclairement visible. Chaque pictogramme doit occuper aumoins un quinzime de la surface de ltiquette. Sasuperficie doit tre dau moins 1 cm2.

Les pictogrammes de danger, dans la version provenant dusite de la Commission conomique des Nations unies pourl'Europe (CEE -ONU), sont tlchargeables en hautedfinition (format EPS) et en basse dfinition (format JPG).

Pour en savoir plus sur les volutions en matire de classification et dtiquetage des produitschimiques, consulter le focus consacr ces changements.

Tlchargement des pictogrammes et symboles

La plupart de ces symboles graphiques, publis au Journal officiel (dition Lois et dcrets), ont treproduits par lINRS dans plusieurs de ses productions. Ces reproductions tiennent compte desprescriptions rglementaires.

Vous pouvez reproduire et utiliser sur tout support, mais sans les modifier, les symbolesque nous mettons ainsi votre disposition. Ils sont libres de droits dutilisation.

Les fichiers JPEG, de faible rsolution, sont essentiellement destins laffichage sur cran ou ladiffusion sur le Web. Ils ne donnent quune qualit mdiocre limpression.Les fichiers EPS sont utiliss pour la fabrication de documents papier. Ils permettent de faire desimpressions de qualit, quel que soit le format souhait. Ils ne sont utilisables quavec un logicielgraphique spcialis (Illustrator).

Panneaux dinterdiction

Dfense de fumer

Flamme nue interditeet dfense de fumer

Interdit aux pitons

Nouveau systme : rglement CLP

Le rglement (CE) n 1272/2008 du 16 dcembre 2008, dit rglement CLP (Classification,Labelling and Packaging), dfinit de nouvelles rgles europennes de classification, dtiquetageet demballage des produits chimiques. Entr en vigueur le 20 janvier 2009, il met en applicationles recommandations internationales du SGH (Systme gnral harmonis de classification etdtiquetage des produits chimiques) et va progressivement remplacer le systme europenprexistant. Il prescrit notamment de nouveaux pictogrammes de danger (annexe V du



Dfense d'teindreavec de l'eau

Eau non potable Entre interdite auxpersonnes non autorises

Interdit aux vhiculesde manutention

Ne pas toucher

Concernant l'interdiction de fumer dans les lieux publics, qui relve d'une autre rglementation,consultez le site interministriel www.tabac.gouv.fr.

Panneaux dobligation

Protection obligatoirede la vue

Protection obligatoirede la tte

Protection obligatoirede l'oue

Protection obligatoiredes voies respiratoires

Protection obligatoiredes pieds

Protection obligatoiredes mains



Protection obligatoiredu corps

Protection obligatoirede la figure

Protection individuelleobligatoire contre

les chutes

Protection obligatoirepour pitons

Obligatoire gnrale(Accompagn le cas chant

d'un panneau additionneldonnant des indications

complmentaires)

Panneaux davertissement et de signalisation de risque ou de danger

Bande de marquage descurit

Emplacement o uneatmosphre explosible peut

se prsenter

Matires inflammables ouhaute temprature (1)

Matires explosivesRisque d'explosion

Matires toxiques

Matires corrosives



Matires radioactivesradiations ionisantes (2)

Charges suspendues Vhicules de manutention

Danger lectrique

Danger gnral

Rayonnement laser

Matires comburantes

Radiations non ionisantes

Champ magntiqueimportant

Trbuchement

Chute avec dnivellation

Risque biologique

Basse temprature

Matires nocivesou irritantes (3)

(1) En l'absence d'un panneau spcifique pour haute temprature(2) Sur les panneaux de signalisation de zone, les couleurs peuvent tre adaptes et un message



accompagner le programme (voir dossier web sur la radioprotection) (3) Le fond de ce panneau peut tre exceptionnellement de couleur orange si cette couleur sejustifie par rapport un panneau similaire existant concernant la circulation routire

Panneaux de sauvetage et de secours

Sortie et issue de secours





Tlphone pour le sauvetage et

premiers secours

Direction suivre

Direction suivre

Direction suivre

Direction suivre

Premiers secours

Civire



Douche de scurit Rinage des yeux

Panneaux concernant le matriel ou lquipement de lutte contre lincendie

Lance incendie

Echelle

Extincteur

Tlphone pour la luttecontre l'incendie

Direction suivre(Signal d'indication

additionnel aux panneaux ci-dessus)









Symboles dtiquetage des produits chimiques

Symboles et indications de danger du systme prexistant (arrt du 20 avril 1994modifi)



SGH01 SGH02 SGH03

SGH04

SGH05

SGH06

SGH07

SGH08

SGH09

Pictogrammes de danger du nouveau systme (rglement CLP)(pictogrammes provenant du site de la Commission conomique des Nations unies pour l'Europe(CEE-ONU))



Disque localPictogrammes pour la signalisation de sant et de scurit et ltiquetage des produits chimiques

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