PRÉSENTATION DE VANNES AGGLORéunion d’accueil destinée aux élusDe 14h30 à 17h • Réservé uniquement aux élus de Vannes aggloLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenants : Introduction par le Président de Vannes agglo, Régis ROGET, directeur général de Vannes agglo et Barbara QUIDEAU-GUENADOU, directeur général adjoint de Vannes agglo

Lors de ce premier après-midi, les élus de Vannes agglo auront l’occasion de découvrir l’institution lors d’une réunion d’information. Celle-ci présentera Vannes agglo comme acteur du territoire à travers ses missions, ses principales actions et ses équipements.L’organisation administrative et politique de la collectivité sera également évo-quée avec une présentation des rôles du Président, de l’exécutif, du bureau, des commissions et du conseil communautaire. Les organismes associés (Pays, office du tourisme, VIPE, ...) et les services communautaires seront aussi abor-dés. Cette rencontre se clôturera par une visite des locaux en fin d’après-midi.

L’ESSENTIEL DES FINANCES LOCALESRéunion d’informationDe 9h30 à 12hLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenant : Loïc PERROT, responsable du service finances et marchés publics de Vannes agglo

Cette réunion fera l’objet d’un rappel des principes fondamentaux dans le domaine des finances publiques locales : séparation du comptable et de l’ordonnateur, sec-tions, maquette et équilibre budgétaire, notion d’autofinancement, gestion de la dette et ressource fiscale. Le budget de Vannes agglo sera ensuite présenté en quelques chiffres avant d’aborder les fonds de concours sur les projets des com-munes et de l’enjeu à moyen terme : le pacte financier et fiscal.

PANORAMA DES RESSOURCES HUMAINESRéunion d’informationDe 9h30 à 12hLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenant : Sabrina BERTRAND, responsable du service ressources humaines de Vannes agglo

Cette réunion commencera par un rappel sur les différentes fonctions publiques en France et les principes de la fonction publique : statut, grade et carrière. Il sera ensuite question de la gestion des effectifs à travers les compétences du conseil et du Président, des commissions paritaires, du centre de gestion et du CNFPT. Enfin, les éléments constitutifs de la rémunération seront abordés.Les effectifs, la masse salariale et l’organisation du personnel de Vannes agglo seront également présentés avant de se pencher sur les enjeux à moyen terme que sont la gestion prévisionnelle des effectifs, le reclassement et l’obligation du schéma de mutualisation. La réunion se terminera avec le sujet des indemnités des élus et leur fiscalisation.

LUNDI12

MAI 2014

MARDI20

MAI 2014

JEUDI22

MAI 2014

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENTDE VANNES AGGLO

ACCUEIL ET INFORMATIONSMANDAT 2014-2020

Inscription obligatoire. Remplir le bulletin d’inscription joint

L’URBANISME ET SES ENJEUXSoirée conférenceDe 18h à 21h suivi d’un buffet dinatoire pris en charge par Vannes aggloLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenants : Jean-Yves CHAPUIS, urbaniste consultant en stratégie urbaine, élu de 1983 à 2014 en tant qu’adjoint au maire de Rennes chargé de l’urbanisme et vice-président de Rennes Métropole chargé des formes urbaines, et François TRESSE, chef de projet SCoT au sein de Rennes Métropole

Jean-Yves CHAPUIS, à travers son expérience de consultant mais aussi d’élu au sein de Rennes Métropole, proposera un « brains-torming » sur les évolutions sociétales et le rapport du citoyen à la ville qui induisent une nécessaire adaptation des élus et des services dans leur approche de la conception et de la fabrication de la ville.Comment ces évolutions influent-elles sur l’organisation des services et des structures qui travaillent avec les collectivités, quels sont les stratégies et les outils possibles à mettre en œuvre ? Jean-Yves CHAPUIS et François TRESSE proposeront un regard croisé sur ces différents aspects et expliciteront leur vision du binôme « élus/techniciens » pour permettre de définir, en commun, une méthode de travail efficiente et respectueuse des champs de com-pétence de chacun.

LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)Séminaire autour du diagnostic et des enjeux du territoireDe 9h à 18h. Déjeuner sur place pris en charge par Vannes aggloLieu : UBS Tohannic - salle ENSIBS • Vannes

Intervenants : Cabinets PROSCOT-EAU, Terre urbaine, ITER, Even conseil, Energie demain, Biotope, GECODIA

La loi a consacré le SCoT comme document fondateur et pivot du dévelop-pement des territoires. Conformément aux dispositions du Grenelle, l’in-tégralité du territoire national doit en être couvert au 1er janvier 2017. La révision du SCoT de Vannes agglo est l’occasion de réinterroger le territoire sur son projet de développement. Cette journée en présence des élus, tech-niciens et partenaires se déroulera en trois temps.La matinée sera consacrée à :• la présentation générale du rôle et contenu des SCoT et de leur position-nement juridique par rapport aux autres documents de planification (mé-thodologie, objectifs, enjeux, procédures, calendrier), • la présentation des différents diagnostics thématiques du territoire de Vannes agglo portant sur la démographie, l’urbanisme, l’aménagement, l’ha-bitat, le développement économique et touristique, les activités primaires, les déplacements et l’environnement. En seconde partie de journée, l’ensemble des participants sera convié à par-ticiper aux ateliers sur le diagnostic et commencer à identifier les enjeux du territoire. Ce temps d’échanges permettra à chacun de s’exprimer en vue de co-construire les premières bases du futur schéma de cohérence territoriale de Vannes agglo.

JEUDI15

MAI 2014

VENDREDI20

JUIN 2014

L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIREDE VANNES AGGLO

ENJEUX ET OUTILSCYCLE DE FORMATION 2014-2015

OBJECTIFS• Comprendre et situer le rôle de chacun en matière d’urbanisme• Comprendre les enjeux de l’aménagement du territoire et partager un langage commun• Développer une culture « projet » en urbanisme durable, opérationnel et réglementaire• Renforcer la coopération entre les acteurs de l’agglomération par le développement de méthodologie partagée• Préparer les collectivités à se doter de nouveaux outils d’urbanisme et d’aménagement opérationnel

LE PLAN LOCAL D’URBANISME ET SES PROCÉDURES Apports théoriques et pratiquesUne demi-journée (9h-12h ou 14h-17h). Formation en 2 groupes, limitée à 25 personnes par groupe.Déjeuner pris en charge par le CNFPT. Lieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenants : Pôle Aménagement & Territoires de Vannes agglo

Le droit de l’urbanisme est une matière complexe et dense qui évolue constamment. L’adoption des lois Grenelle et ALUR a profondément modifié la réglementation. Cette demi-journée de formation animée par l’équipe du Pôle Aménagement & Territoires portera essentiellement sur les PLU et leurs évolutions d’ici le 1er janvier 2016.• Quels sont les nouveaux enjeux de la planification locale et les objectifs visés (lois MA-PAM et ALUR, PLU intercommunal) ? • Quels sont les éléments et outils à intégrer dans un PLU ? Comment l’élaborer ? Expertises techniques et juridiques, gouvernance, association des acteurs locaux, de la population…• Modification, révision, révision allégée : quelles procédures choisir selon la pro-blématique posée à la commune, quels déroulements de procédure, délais, coûts ?• Comment sécuriser juridiquement son PLU ? Retours d’expériences.• Le PLU : un document d’urbanisme mais surtout un projet de développement pour la commune. Quelques éléments de méthode pour passer d’une « logique de zonage » à un projet d’urbanisme pour visualiser la ville de demain et faire un lien efficace avec le règlement et l’instruction du droit des sols (hauteurs, toitures, implantations par rapport aux voies, clôtures, formes urbaines et architecture …)

LES AUTORISATIONS D’URBANISME ET LEUR INSTRUCTIONApports théoriques et pratiquesUne demi-journée (9h à 12h ou 14 h à 17h). Formation en 2 groupes, limitée à 25 personnes par groupe. Déjeuner pris en charge par le CNFPT.Lieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenants : Pôle Aménagement & Territoires de Vannes agglo

Vannes agglo instruit aujourd’hui les actes ADS (autorisation du droit des sols) pour le compte de ses communes. CUa, CUb, DP, PC, PD, PA, ... Autant de sigles à maîtriser qui correspondent chacun à une procédure d’autorisation spécifique en fonction du projet des habitants.Cette demi-journée de formation vise à intégrer le vocabulaire, les procédures de consultation et de délais spécifiques à chaque acte d’autorisation du droit des sols. Elle permettra également d’identifier le rôle propre au service instructeur et aux communes pour aboutir à une gestion efficiente et partagée de l’instruction des actes ADS avec, en filigrane, la question de la qualité urbaine et architecturale de nos villes.

JOURNÉE DE TERRAIN : VISITE D’OPÉRATIONS De 8h30 à 18h. Limité à 50 personnes. Déjeuner pris en charge par Vannes aggloLieu : Départ en car de Vannes agglo

Intervenants : Témoignages d’élus, techniciens et habitants sur quelques opérations de communes de l’agglomération rennaise

Au cours de cette journée de visite sur l’agglomération rennaise, nous découvrirons, à travers le retour d’expériences des élus qui les ont portées, des opérations portant sur les nouvelles problématiques auxquelles sont confrontées nos collectivités, notam-ment :• la conception de formes urbaines innovantes en termes de densité et d’intimité,• les opérations de renouvellement urbain,• les retours d’expériences sur l’urbanisme de projet et les démarches « Bimby » (densification coordonnées et concertées par les habitants en lien avec la collectivité).

MARDI16

SEPT 2014

MARDI16

SEPT 2014

VENDREDI17

OCT 2014

© Herreneck - Fotolia

POLITIQUES PUBLIQUES ET MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLEMatinée conférence-débat avec la promotion publique et privée

De 10h à 12h30 suivi d’un buffet pris en charge par Vannes aggloLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenants : Cabinets PROSCOT-EAU / Terre urbaine et acteurs de la promotion publique et privée Notre territoire est soumis à de fortes contraintes environnementales conduisant à une raréfaction du foncier constructible. Au niveau national, la question de la sobriété foncière est aujourd’hui promue. De fait, comment doter les PLU d’outils opérationnels tant en matière de maîtrise du foncier qu’en matière d’urbanisme opérationnel afin de continuer à être attractif et être en capacité de se dévelop-per durablement pour assurer le renouvellement de la population ? Un débat contradictoire entre acteurs de la promotion publique et privée, élus et urbanistes permettra d’aborder cette thématique complexe où les notions de densité, des formes urbaines et de renouvellement urbain seront abordées.

LES OPÉRATIONS D’AMÉNAGEMENT ET LEUR MODE DE FINANCEMENTApports théoriques et pratiquesDe 9h à 17h. Formation limitée à 25 personnes. Déjeuner pris en charge par Vannes aggloLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenant : Claire LE PÉHUN, responsable Développement urbain et économique/ Pôle sud ouest de Nantes Métropole

Dans la hiérarchie des normes de l’urbanisme, les opérations d’aménagement se situent après les règles de planification (SCoT, PLU, PLH …) et avant la réalisation concrète des constructions. Ce sont des outils mis à disposition des décideurs pour déve-lopper le territoire et accueillir de nouveaux logements ou de nouvelles activités économiques.Après la présentation des différents types d’opérations d’aménagement (ZAC, lotissement …) seront exposés les modes de finan-cement afin d’être en capacité de mobiliser le bon outil au regard du projet et de son environnement financier pour la collectivité.Les principes juridiques du financement de l’urbanisme seront ensuite évoqués avant d’étudier plus particulièrement le nouveau panorama du financement de l’urbanisme à travers la taxe d’aménagement et son mode de calcul, la participation dans le cadre d’une ZAC et le projet urbain partenarial (PUP).Enfin, la réflexion pourra s’engager à partir de cas concrets pour choisir la procédure la plus adaptée au contexte du territoire.

LE CONTENTIEUX LIÉ AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET À L’INSTRUCTION DU DROIT DES SOLSApports théoriques et pratiquesDe 9h à 17h. Formation limitée à 25 personnes. Déjeuner pris en charge par Vannes aggloLieu : Siège de Vannes agglo • PIBS - 30 rue Alfred Kastler • Vannes

Intervenant : Emmanuelle BON JULIEN, avocate

Le but de cette formation est d’apprendre à identifier les risques juridiques générés par les autorisations et documents d’urbanisme. Cela permet de prévenir le contentieux et, le cas échéant, de déterminer la conduite à adopter en cas de déclenchement d’un contentieux administratif, civil ou pénal. Chaque procédure contentieuse présente ses caractéristiques qu’il est important de maîtriser afin de pouvoir défendre au mieux la collectivité en mettant en œuvre une stratégie efficace sur le fond et la forme. Cela nécessite donc de connaître les recours possibles devant les différentes juridictions et les demandes à invoquer ou à opposer aux parties. Cette formation permettra également d’envisager l’après-contentieux en fonction du juge saisi et du sens de sa décision.

JEUDI6

NOV 2014

MARDI10

MARS 2015

JEUDI9

AVRIL 2015

www.vannesagglo.fr

Inscription obligatoire. Remplir le bulletin d’inscription joint