OFFREPRODUITS TANIT

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PRÉSENTATION DECEDOM

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Implantée à Tournefeuille à proximitédu Complexe Aéronautique et Spatialet des Laboratoires de Recherche danslesquels elle puise ses ressourcestechnologiques, CEDOM S.A. est unesociété toulousaine créée en 1993.Elle est spécialisée dans la conceptionde produits électroniques pour desapplications domestiques et travaille surdeux axes :le confort et la sécurité.

Après s’être affirmée en 1993 comme spécia-liste des thermostats et régulations de chauf-fage, sans-fil, à poser soi même, sous lamarque CEDOM ÉNERGIE,

CEDOM a confirmé cette position en 1994 enlançant, après un important programme de re-cherche, la nouvelle génération d’alarmessans fil TANIT. Elle est fondée sur une innova-tion technologique révolutionnaire, la techno-logie TRS (Transmission Radio Sécurisée).Dès son lancement, TANIT a rencontré un ac-cueil triomphal qui n’a, depuis, cessé de seconfirmer, jusqu’à lui conférer en 1998 la po-sition de leader dans ses points de ventes : LE-ROY MERLIN, CAMIF, SAMARITAINE, B.B.J, MI-DICA, CEDOM est désormais l’un des spécialis-tes du marché de la domotique en France.Pour maintenir sa position, dès 2001, CEDOMmet en œuvre d’importants moyens en parti-culier sur les plans marketing et commercial.

Cet effort permet le dépassement du niveaud’activité de 1999, année record en matière deCA.En 2001, la nouvelle division commerciale estchargée de développer l’activité de CEDOMsur le segment de marché des distributeurs enmatériel électrique et le Bureau d’études voitson effectif s’accroître significativement.La gamme TANIT est consacrée par « 60millions de consommateurs » qui décerne lamention « bon » au pack C8000 TANIT.

En 2002, les recherches amorcées un an plustôt aboutissent, avec le lancement de la gam-me professionnelle PROMICE.

2003 est l’année ou TANIT investit le haut degamme de la sécurité en lançant, en GSB, lapremière alarme Bidirectionnelle avec réseaude relais : TANIUM.

En outre, devant les attentes d’un marché deplus en plus exigeant, CEDOM renouvelle soncœur de gamme et lance AKTAN’ en 2004.

Les années 2005 et 2006 sont quant à ellesmarquées par une volonté de se structurerpour préparer une nouvelle phase de déve-loppement. CEDOM entreprend, en effet, larefonte complète de son système d’informa-tion et lance la construction d’une unité deproduction en Tunisie.Pour autant, les produits ne sont pas oubliés,puisque de nouveaux accessoires viennent ré-gulièrement compléter la gamme TANIT

La gamme TANIT comprend une trentaine deproduits d’alarme (Détecteurs intrusion, avantintrusion et domestiques, Sirènes, PasserelleGSM, KIT BADG’IT..), et elle continue de se dé-velopper chaque année grâce à des produitsnovateurs intégrant les dernières avancéestechnologiques.

LA R&D CEDOM :un axe stratégiqueComme à ses débuts, une part importan-te des ressources de CEDOM est affectéeà la recherche et au développement deproduits ou de solutions innovantes.Le Bureau d’Etude intégré est au c?ur dela stratégie CEDOM, ses compétences luipermettent de développer des applica-tions spécifiques à CEDOM mais égale-ment de travailler en partenariat avec degrandes entreprises française (EDF,Siemens, France Télécom) et des labora-toires publics (LAAS).

LA GAMMED’ALARMES SANS-FIL

L E S P O I N T S F O R T S D E S S Y S T È M E S TA N I T

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SIMPLICITÉLa simplicité d’installation et d’utilisation cons-titue l’une des demandes principales des utili-sateurs. C’est donc dans cet esprit que les sys-tèmes TANIT ont été conçus.Ainsi, chaque jour, en toute tranquillité: nosconsommateurs protégent leurs proches etleurs biens sans contrainte, selon leur style devie, le plus simplement du monde.

DES SYSTÈMES PRÊTSA ÊTRE UTILISÉS DÈS LE DÉBALLAGELes systèmes TANIT ont été conçus pour êtreinstallés par les particuliers. Les procéduresde paramétrage et de fixation sont accessiblesà tous les utilisateurs quelque soit leur niveautechnique.En outre, le codage radio, automatique et mo-difiable et le paramétrage prédéfini font dessystèmes TANIT de véritables systèmes prêts-à-poser.

L’AFFICHAGE EN CLAIRDES INFORMATIONSA tout moment, l’utilisateur peut visualiser l’é-tat de fonctionnement de son système d’alar-me et de ses équipements électriques grâceaux symboles affichés sur l’écran du clavierXCM40.Cet écran interactif le guide tout au long del’installation et de l’utilisation

LA SYNTHÈSE VOCALE :L’ALARME QUI PARLESoucieux de rendre les systèmes d’alarme plusconviviaux et accessibles à tous, les ingénieursTANIT ont intégré la synthèse vocale à leursproduits. Ainsi, les systèmes TANIT ont été lespremiers dans leur catégorie à bénéficier decette avancée technologique.- Guide vocal lors de l’installation- Confirmation vocale des ordres d’utilisation- Confirmation des ordres de programmation- Information vocale de ce qui s’est passé enl’absence du propriétaire, dès de son retour- Consultation vocale par téléphone des évé-nements intervenus- Alerte vocale émise par téléphone

SOUPLESSÉ:UNE PROTECTION MULTI-ZONETous les systèmes TANIT intègrent 4 zones deprotection.Ces 4 zones de protection ont la particularitéd’être 100% commutables. Ainsi, l’alarme peutêtre mise en service sur une ou plusieurs zo-nes ou sur l’ensemble de l’habitation et y af-fecter indifféremment des détecteurs en dé-clenchement immédiat ou retardé.

DES SYSTÈMES MODULABLESET ÉVOLUTIFSTotalement modulables, les systèmes TANITs’adaptent à l’habitat et au mode de vie.Evolutifs, ils pourront être complétés par lasuite selon les besoins de chaque utilisateur.

SÉCURITÉLa technologie de Transmission RadioSécurisée TRS®, mise au point à Toulouse parCEDOM, en collaboration avec des laboratoi-res de recherche, assure une fiabilité excep-tionnelle de fonctionnement en déjouant lestentatives de fraude garantissant ainsi la pro-tection du domicile protégé contre toutrisque d’intrusion.

TRS®8.6 :UNE TECHNOLOGIE BREVETÉE CEDOMLa Technologie Radio Sécurisée TRS®8.6 ga-rantit aux systèmes d’alarme TANIT une pro-tection avancée contre les perturbationsradio extérieures, ainsi qu’une excellente ré-ceptivité, ce qui confère aux alarmes TANITune importante portée radio tout en conser-vant une transmission de haute qualité (150mètres en champ libre). La technologieTRS®8.6 (Transmission Radio Sécurisée nou-velle génération) répond aux exigences del’environnement au-delà même des normes.Toute tentative de brouillage ou de perturba-tion de la transmission radio est déjouée, as-surant une parfaite fiabilité des systèmes.

868 MHZCette bande de fréquence ISM, réservée à desapplications très spécifiques, a la particularitéde ne pas être perturbée par l’émission conti-nue d’autres appareils électriques.

UN CODAGE RADIO AUTOMATIQUEET ULTRA-CONFIDENTIELLe codage des différents éléments du systèmede sécurité AKTAN’ se fait automatiquementet en toute confidentialité. Ce code radio estpersonnel à chaque utilisateur et il est le seulà pouvoir le modifier à volonté.

CONFORTOutre leur fonction de protection, les systè-mes TANIT, véritables centrales domotiques,permettent de diriger les appareils élec-triques de l’habitat.De nombreuses possibilités de commande àdistance d’appareils électriques raccordés ausecteur sont offertes. Il est ainsi possible de si-muler une présence (activation de l’éclairageou des volets roulants) ou d’optimiser les dé-penses d'énergie tout en assouplissant la ges-tion du quotidien (mise en marche de votrechauffage, de la climatisation, de l’arrosage,...)

OUVERTUREAvec le système TANIUM XL, les ingénieurs TA-NIT ont souhaité créer un système ouvert versles nouvelles technologiques de la communi-cation, capable, de pouvoir sans cesse évo-luer.Déjà doté du logiciel TANIUM ACCESS©, le sys-tème TANIUM offre la possibilité de piloterson alarme depuis son PC via une interfaceparticulièrement conviviale.Demain, grâce à sa connexion USB et aux évo-lutions du logiciel TANIUM ACCESS©, le systè-me TANIUM pourra s’adapter aux innovationstechnologiques, aux besoins des consomma-teurs de demain.

ASSISTANCE TÉLÉPHONIQUE

À votre service 6 jours/7, nos expertstechniques conseillent clients et utilisa-teurs à toutes les étapes de l’achat et del’installation d’un système TANIT : diagnos-tic pré-achat, installation, utilisation.

T é l : 0 5 61 1 6 2 0 4 6

SERVICE APRÈS-VENTE

En cas d’anomalie sur un produit TANIT,nos techniciens effectuent la réparationou l’échange de l’élément défectueux surretour du produit au distributeur (selonconditions de garantie TANIT.)

T é l : 0 5 61 1 6 2 0 4 6

SUPPORT COMMERCIAL

FORMATION FORCE DE VENTEET TECHNICIENS “HOT LINE”

Pour qualifier votre force de vente sur l’of-fre alarmes TANIT, nous organisons, ennos locaux ou sur place, des formationstechniques et commerciales sur nos pro-duits. De même, vos services consomma-teurs et après-vente peuvent bénéficierde formations techniques adaptées àleurs activités.

OUTILS D’AIDE À LA VENTEPour valoriser votre offre alarmes TANIT eten faire la promotion, CEDOM vousfournit des supports visuels et desinformations.

SITE INTERNETPour toute information sur nos systèmes(produits, installation, utilisation, distribu-tion, demande de documentation, revuede presse...), ou pour tout contact tech-nique ou commercial, notre site tanit.frest à votre disposition et à celle de vosclients.

w w w . t a n i t . f r

ASSISTANCE COMMERCIALEContactez notre assistance commercialepour toute demande de documentation ,de service ou de prix.

T é l : 0 5 61 1 6 2 0 4 5

TÉLÉSURVEILLANCE

Afin de renforcer la sécurité de votre do-micile ou de vos locaux professionnels,TANIT propose, en partenariat avec la so-ciété EPS, une protection complémentai-re : la télésécurité.

LES SERVICESTANIT

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CEDOM met à votre disposition de nomb-reux documents d’information et de com-munication afin de dynamiser votre offrealarmes TANIT :

PLAQUETTE COMMERCIALE

La plaquette commerciale TANIT permet dedécouvrir l’ensemble de la gamme de manièreinformative et attrayante. Elle permet aussi àl’utilisateur de réfléchir à son besoin de pro-tection.

DOCUMENTS PROMOTIONNELS

Dans le cadre d’opérations promotionnellesponctuelles, le service communication TANITpeut concevoir et mettre à votre dispositiondivers documents :- prospectus à distribuer directementou par mailing

- affichettes- publicités dans la presse gratuite- plan d’implantation de rayon

LES OUTILSDE PROMOTION TANIT

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Brochure commerciale AKTAN’

Brochure commerciale TANIUM

Offre télésurveillanceBrochure commerciale TANIT

TANIT, très présent en magasin, se montreet s‘expose via des animations et de multi-ples supports.

PANNEAUX D’IMPLANTATIONTANIT propose des adhésifs pour panneauxd’implantation à placer dans les rayons alar-mes des magasins.

LES OUTILSDE PROMOTION TANIT

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TANIT, très présent en magasin, se montreet s‘expose via des animations et de multi-ples supports.

PLV “TÊTE DE GONDOLE”Placée à l’entrée de l’allée du rayon, la PLV TA-NIT met en avant les Packs TANIT et les élé-ments périphériques. Peu encombrante et ex-trêmement facile à monter, cette PLV nécessiteseulement 2 minutes de montage.

ANIMATIONSUne équipe d’animateurs TANIT parfaitementformé à la gamme des produits, est prête àsoutenir des opérations commerciales et pro-motionelles en magasin.

LES OUTILSDE PROMOTION TANIT

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MISE EN AVANT : Tête de gondole

LES OUTILSDE PROMOTION TANIT

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LES OUTILSD’AIDE A LA VENTE

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POUR QUOI FPOUR QUOI F AIRE ?AIRE ?

�Commander et programmer l’alarme TANIUM à par-tir d’un PC, grâce à un logiciel simple et agréable àutiliser.

ARAR GUMENTGUMENT AA TIONTIONCC OMMEROMMER CIALE CLIENTCIALE CLIENT SS

��Commander et programmer l’alarme,

confortablement installé devant son PC

�Interface particulièrement conviviale

�Intègre une aide à l’utilisation

�Logiciel et câble USB offerts

N O U V E A U

MARKETING CEDOM – NOUV-ACCESS – 01/06

LOGICIELLOGICIELTTANIUM ACCESSANIUM ACCESS®®

POUR QUOI FPOUR QUOI F AIRE ?AIRE ?

��Mettre en marche ou arrêter l’alarme avec un badge

d’accès personnalisé (sans télécommande, sans code) en

toute sécurité.

�Déclencher une sonnette

�Actionner un appareil électrique (via XRC) avec son

badge

OU LOU L’INS’ INS TTALLER ?ALLER ?

��A l’extérieur du domicile

�A la porte d’entrée, près du portail ou à un point de

passage.

CC OMMENT ÇOMMENT Ç A MARA MAR CC HE ?HE ?

��D’un seul geste, activation ou arrêt de l’alarme.

�Badge personnalisable en fonction de l’utilisateur

L’utilisateur peut affecter un nom à chaque badge (ex : Alexandra),

restreindre l’accès à certaines zones (ex : personnel de service) et

autoriser l’accès à certaines heures (ex : de 10H00 à 12H00).

�Activation d’un appareil électrique

L’utilisateur peut, par exemple, actionner un portail, un portillon s’il

place son lecteur de badge à l’entrée de son jardin ou un éclairage

s’il le place à sa porte d’entrée.

�Fonction sonnette

A la porte d’entrée ou en platine de rue,

le lecteur de badge sert aussi de sonnette.

N O U V E A U

MARKETING CEDOM – NOUV-BADG’IT – 02/06

KIT BADG’ITKIT BADG’IT

POSITION 1 :

ARRËT ALARME

POSITION 2 :

MARCHE ALARME

POSITION 3 :

COMMANDE

APPAREIL ELECTRIQUE

XLB10

XBG11

XBG12

Fiches de présentation commerciale

CEDOM met à la disposition de ses clients,des documents techniques pour l’utilisationet l’installation de ses systèmes d’alarme.

LES DOCUMENTSTECHNIQUES

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SYSTÈME D'ALARME SANS F IL

NOTICED’INSTALLATION

ETD ’U T I L I S AT I O N

PACK TANIUM XL

SYSTÈME D'ALARME SANS FIL

N O T I C ED’INSTALLATION

E TD ’ U T I L I S A T I O N

PACK

FORMATION

TANIT propose aux équipes de vente de sesdistributeurs des cycles de formation trèscomplets : formation technique aux alarmesTANIT, développement de l’argumentationcommerciale.

OUTILS DE FORMATIONTANIT

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A L A R M E S S A N S F I L

A L A R M E S S A N S F I L

Dossier de formation

Logiciel de formation

Logiciel de formation

PUBLICITEPRESSE

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Pour se former et s’informer,TANIT multiplie les supports tant pourle grand public que pour les professionnelsde la vente.

SITE INTERNET : WWW.TANIT.FRLe site TANIT récemment remanié permet d’a-voir accès en un seul clic à la gamme TANIT demanière synthétique, de connaître ses pointsde distribution, de découvrir les nouveautésproduits et les articles sur l’entreprise.Dynamique et convivial, il est d’une grandeinteractivité.

SITEINTERNET

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1. DISPOSITIONS GENERALESSauf convention particulière ayant fait l’objet d’une acceptationexpresse et écrite de CEDOM, toutes les offres de fourniture dePRODUITS sont régies par les présentes conditions générales devente. Toute commande implique l’adhésion entière et sans ré-serve du Client aux conditions générales de vente en vigueur aujour de la commande.CEDOM se réserve le droit de modifier sans préavis ses condi-tions générales de vente.

2. COMMANDESAucune commande ne sera prise en considération si elle n’estpas passée sur papier à en-tête commercial du Client ou fax. Al’exception de celles portant sur des références non stockées etqui sont considérées comme fermes et définitives dès leur ré-ception par CEDOM, les commandes peuvent être modifiées ouannulées dans les 48 heures suivant leur réception. Passé ce dé-lai, CEDOM se réserve le droit de facturer les frais entraînés parl’exécution partielle ou totale de la commande.CEDOM n’est engagée que par les caractéristiques de la com-mande qui n’ont pas été modifiées sur l’accusé de réception decommande, l’acceptation expresse de CEDOM est réputée ac-quise et le contrat définitivement conclu. Les engagements prispar les agents CEDOM ne lient celle-ci qu’après confirmationécrite.Il est rappelé que la commercialisation des PRODUITS est exclu-sivement réservée aux distributeurs professionnels ayant suiviune formation technique appropriée. Les systèmes sont breve-tés et testés, et chaque élément en fait partie intégrante. Enconséquence CEDOM se réserve le droit de refuser la livraisonde toute commande jugée anormale à ces égards ou ne per-mettant pas à CEDOM de maintenir, au lieu d’enlèvement, unstock de sécurité sur tout ou partie des références de la com-mande.Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peutêtre cédé sans l’accord de CEDOM.

3. PRIXLe prix des PRODUITS figure dans un tarif édité périodiquement,et revu, en principe, selon une fréquence annuelle. CEDOMn’est fermement engagée que par les prix figurant sur le tarif envigueur au moment de la commande ou par les prix ayant faitl’objet d’une confirmation écrite de sa part. La facturation estfaite au prix en vigueur au jour de la commande. Les prix figu-rant dans nos devis sont valables un mois à compter de la datede réception du devis.A chaque livraison correspond une facture.

4. DELAISLes PRODUITS peuvent être enlevés par le Client au dépôt cen-tral de CEDOM ou expédiés à la demande de celui-ci au lieu delivraison indiqué sur la commande.On entend par délai de disponibilité des produits, l’intervalle detemps qui s’écoule entre la réception de la commande par CE-DOM, et le jour où les PRODUITS sont disponibles à l’enlèvementau dépôt central de CEDOM ou expédiés au lieu de livraison in-diqué par le Client sur la commande.Ce délai de disponibilité est précisé pour chaque PRODUIT sur letarif en vigueur le jour de la commande. Il court à compter de ladate de réception de la commande. Dans le cas où le client a de-mandé l’expédition des PRODUITS, le délai de disponibilité défi-ni ci-dessus doit être majoré du temps de transport au départdu dépôt central de CEDOM. Le délai de disponibilité vaut indi-cation approximative de la date de mise à disposition pour en-lèvement aux points de vente CEDOM où la date d’expéditiondes PRODUITS du dépôt central de CEDOM. La non observationde ce délai ne peut entraîner ni pénalités, ni dommages et inté-rêts, ni annulation de la commande. Toutefois, dans le cas de dé-passement excédant une période acceptable par le Client , lacommande peut être annulée sous réserve que la notificationd’annulation adressée à CEDOM par lettre recommandée avecaccusé de réception, lui parvienne avant mise à dispositionpour enlèvement dans un point de vente CEDOM ou expéditiondes PRODUITS en cause.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant CE-DOM de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, les grèves,les accidents, l’impossibilité de s’approvisionner, le manque gé-néral de moyens de transport. CEDOM tiendra le Client au cou-rant des cas et événements ci-dessus énumérés dès leur surve-nance.En toute hypothèse, les PRODUITS ne sont soumis à dispositionpour enlèvement dans un point de vente CEDOM ou expédiésque si le Client est à jour de ses obligations envers CEDOM.

5. TRANSPORTSLes PRODUITS expédiés à la demande du Client voyagent tou-jours aux risques et périls de celui-ci, quel que soit le mode detransport, que l’envoi soit fait en port payé ou non.En cas d’avarie ou de manquant, le destinataire doit faire toutesconstatations nécessaires et confirmer auprès du transporteurses réserves par acte extra-judiciaire ou lettre recommandéeavec accusé de réception, dans les trois jours suivants la récep-tion des PRODUITS.

6. CONTROLE ET RECLAMATIONSSans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transpor-teur, le destinataire doit contrôler les PRODUITS au décharge-ment. La vérification doit porter sur l’état des PRODUITS, les ar-ticles, les coloris et les quantités.Aucune réclamation pour non conformité ne sera prise en consi-dération passé un délai de trois jours après la réception desPRODUITS par le Client soit dans le point de vente CEDOM soitsur le lieu de livraison indiqué sur la commande. Toute réclama-tion doit être adressée ou confirmée par lettre recommandéeavec accusé de réception.En cas de livraison de PRODUITS reconnus non conformes, CE-DOM est tenue au seul remplacement de ces PRODUITS à l’exclu-sion de toute indemnité de quelque nature que ce soit.

7. RETOURSeuls les PRODUITS non conformes peuvent être retournés à CE-DOM aux conditions ci-après :Les PRODUITS pour lesquels une réclamation a été faite dans ledélai prévu au point 6 ci-dessus, ne peuvent être retournés qu’a-près accord formel de CEDOM et en port payé.Dans le cas où CEDOM accepterait le retour de PRODUITS alorsque le Client n’a pas adressé de réclamation dans le délai fixé aupoint 6, des frais de reprise pour gestion et manutention desPRODUITS restitués de 10% (dix pour cent) seront facturés auClient. Par conséquent, la valeur de la reprise sera égale au mon-tant facturé initialement par CEDOM pour le produits repris, dé-duction faite de 10% de ce montant.En cas de retour de PRODUITS pour des raisons qui ne sont pasimputables à CEDOM, le Client supporte les risques et périls jus-qu’à l’arrivée des PRODUITS au dépôt central de CEDOM.Dans tous les cas, les PRODUITS retournés devront être en par-fait état de vente, en outre, aucun retour de PRODUIT dégradéet ou déconditionné ne sera accepté.

8. RESPONSABILITECEDOM est tenue au simple remplacement des PRODUITS re-connus défectueux, à l’exclusion de tous frais, indemnités ou dé-dommagements d’aucune sorte.CEDOM ne saurait être tenue responsable des dommages occa-sionnés par :. l’utilisation des PRODUITS dans des conditions ou à des fins im-propres au regard de la caractéristique.. l’intervention sur l’électronique. la transformation électronique ou mécanique du produit. l’utilisation d’autres alimentations que celle préconisée par lefabricant. le bris par chute ou choc. les catastrophes naturelles ou le vandalisme. l’absence ou le mauvais entretien des PRODUITS. l’utilisation avec les PRODUITS d’accessoires non fournis par CE-DOM.Les croquis de montage et suggestions des catalogues CEDOM yfigurent à titre purement indicatif et ne constituent pas un élé-ment d’exécution et n’engagent pas la responsabilité de CE-DOM.Il appartient par conséquent, au Client, sous sa seule responsa-bilité, de contrôler avec utilisation, que les PRODUITS convien-nent au type de réalisation et aux conditions d’emploi particu-lières auxquelles il les destine.Par ailleurs, nul ne pourra se prévaloir, pour l’attribution d’in-demnité ou l’établissement de responsabilité, de l’apposition oudes observations éventuelles d’un organisme de contrôle dansle montage et l’installation des PRODUITS.

9. GARANTIEA compter de la date de réception par le Client, soit dans le dé-pôt central de CEDOM, soit sur le lieu de livraison indiqué sur lacommande, les PRODUITS bénéficient d’une garantie contre toutdéfaut d’un an.Cette garantie est accordée pour autant que les conditions d’u-tilisation, de mise en œuvre et d’entretien des PRODUITS ont étéstrictement respectées. Elle ne couvre pas les défauts et dété-riorations provoqués par l’usure naturelle.Au titre de la garantie, CEDOM prend en charge le remplace-ment des éléments reconnus défectueux à l’exclusion de tousles frais de mise en œuvre ou indemnités.

10. AMELIORATIONS TECHNIQUESCEDOM se réserve le droit d’apporter sans préavis aux PRO-DUITS toutes modifications jugées utiles pour en améliorer laqualité technique, esthétique ou fonctionnelle.

11. PROPRIETE INTELLECTUELLEL’utilisation par le Client de la marque TANIT ou toute autremarque appartenant à CEDOM, est strictement limitée à la dési-gnation de réalisations mettant en œuvre exclusivement et entotalité des PRODUITS CEDOM. Cette restriction s’applique à tou-te communication écrite ou orale. Toute utilisation abusive feral’objet de poursuites.

12. REGLEMENTSEn l’absence d’ouverture d’un compte client, toute livraison de-vra faire l’objet d’un règlement sous forme de contre-rembour-sement. Autrement, et sauf cas particuliers étudiés avec CEDOM,les factures sont toujours payables par lettre de change relevéeà 30 jours.L’acceptation expresse de modalités de paiement autres quecelles prévues ci-dessus ne peut apporter de dérogation aux au-tres clauses des présentes conditions générales de vente, et no-tamment à la clause attributive de juridiction.Pour l’ouverture d’un compte client, il est nécessaire de faireparvenir à CEDOM, dûment complété et signé par une personnehabilitée, le dossier d’ouverture de compte complet accompa-gné d’un relevé d’identité bancaire (RIB) de la banque domici-liaire des règlements.

Les conditions de règlement indiquées sur les offres de prix CE-DOM sont seules valables, quelles que soient cellesstipulées par le Client sur le bon de commande ou le devis.

En cas d’incident ou de retard de paiement, ou si CEDOM reçoitaprès la conclusion du contrat, des renseignements suivant les-quels l’allocation d’un crédit semble risquée eu égard à la valeurde la commande passée, CEDOM se réserve la faculté desuspendre ou d’annuler les ordres en cours, ce dont le Client estavisé par écrit, sans égard pour toute convention contraire etprécédente et, sans préjudice de tous autres recours.

Par ailleurs, en cas d’incident de paiement, le Client s’engage àcéder à CEDOM la créance qu’il détiendrait au titre de la ventedes PRODUITS fournis par CEDOM et totalement ou partielle-ment impayés, à concurrence du montant restant dû à CEDOMpour ces PRODUITS.

Le Client ne peut ni retenir ni compenser des paiements, mêmeen cas de réclamation. Si le règlement a lieu au moyen de lettresde change, acceptées ou non, et à défaut de paiement d’uneseule échéance, la déchéance du bénéfice du terme sera appli-quée et la totalité des traites échues ou à échoir sera exigible,outre frais et accessoires.De plus, le défaut de paiement entraînera systématiquement àpartir de l’échéance, l’application d’une indemnité égale à 20%des sommes dues et, au minimum, à 77 €hors taxes, outre le paiement d’intérêts au taux légal applicableen matière de commerce.

Il ne sera pas établi de traite pour une somme inférieure à 77 €hors taxes. La facture ou le relevé devra être réglé par chèque àréception.Les frais d’établissement des factures imposent à CEDOM deporter à un montant minimum de 38 €, le total hors taxes detoute commande qui n’atteindrait pas cette valeur.Sauf convention particulière donnée par écrit, aucune déroga-tion à cette clause ne sera admise.

13. ATTRIBUTION DE JURIDICTIONEn cas de contestations, le Tribunal de Commerce de Toulouseest seul compétent, quelles que soient les conditions de venteou le mode de paiement acceptés, même en cas d’appel en ga-rantie ou de pluralité des défendeurs.L’émission de traite ne constitue ni novation ni dérogation à cet-te clause attributive de juridiction.

14. RESERVE DE PROPRIETELes PRODUITS restent la propriété de CEDOM jusqu’à complet paiement du prixde vente conformément aux dispositions de la loi n°80-535 du 12 mai 1980. Encas de non paiement ou de paiement partiel, la reprise de la totalité ou d’unepartie des PRODUITS pourra être sollicitée par simple présentation de requêteau Président du Tribunal de Commerce du lieu où se trouvent les PRODUITS oupar requête auprès du Juge Commissaire en cas de redressement ou de liqui-dation judiciaire.Les risques des PRODUITS incombent néanmoins au Client.Dès leur mise à disposition pour enlèvement dans un point de vente CEDOM ouleur enlèvement par le transporteur dans le cas où le Client en demande l’ex-pédition.

CONDITIONSDE VENTE TANIT

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On entend ci-après par PRODUITS tous les éléments du Système d’Alarme TANITLa fourniture des autres produits CEDOM, notamment les appareils de Régulation de Chauffage CEDOM-ENERGIE, est régie par les présentes Conditions Générales de Vente pour autant

que les conditions de vente spécifiques à ces produits et figurant sur les documents commerciaux correspondants, n’y dérogent pas.