Plateau d’Imagerie Médicale MutualiséPIMM

Ph Smadja A Rahmouni P Béroud V Hazbroucke F Boudghene JP Viennois L Houdart

Paris 05/02/18

GCS de Perpignan, une évolution possible…

P. Smadja, J.L. Bertrand, B. Rouvet, V. Rouvet, S. Belfio, E. Duplissy, P. Picon, A. Guibal,

Dr BENSALAH MDr PICON PDr TARDIEU MDr BOULENC EDR ABDEL REHIM M

Dr FAROUIL G Pr BONAFE ADr MARTIN MAZZELLA ADr MARQUEZ AMDr CARDINI SDr APTEL SDR ABDELLI ODR RAMOS DDR DEMANY N

Et aussi….

RECETTELes collaborations

.Un peu de juridiquePourquoi/comment

.Un peu d’histoire

.Un peu de bon sens

.Beaucoup d’espoir

.Conclusion

.Un peu de juridique, les collaborationspourquoi?

-Pour la «RAISON D’ETAT»(Les juges)

-Parce qu’on nous le demande…(GHT)

-Parce qu’on en a envie…(PIMM)

.Un peu de juridique, les collaborationsComment?

-Un projet-Une structure

.Conventionnel

.Organique(GIE-GCS-Association loi 1901)

. Un peu d’histoire, les collaborations-ANAP-

(guide méthodologique des coopérations territoriales)

-G4-(Projet professionnel commun)

.loi HPST (Bachelot 2009)

.loi Fourcade 2011 (art 33)

.loi de modernisation du système de santé 2016 (Touraine, art 113)

art L6122-15 du CSP

.Un peu de bon sens

2 Eléments fondateurs-Répondre au retard de couverture territoriale en Imagerie

-Répondre au déficit de radiologues

.Un peu de bon sens

But-Dépasser la simple mise en commun des équipements

-Mettre en place une organisation commune(locaux, équipement et équipes, PDS)

Passer de l’ère de la concurrence à celle de la collaboration

.Vision territoriale de l’offre de soin

.Partage des contraintes et avantages

.Valorisation des sur spécialités

.Un peu de bon sens

Moyen(s)

PIM et 2 règles dérogatoires majeures

-Déroger aux règles d’attribution habituelles de EML

-Déroger aux règles statutaires et de rémunération

.beaucoup d’espoir

Mais des freins à la mise en oeuvre-Autorisation pour 5 ans renouvelable (ARS)

-Institutionnels et humains

-Occupation du domaine publique et appeld’offre

.beaucoup d’espoir

Des projets en cours…

Perpignan: GCS en radiologie…et après

Un PROJETMaintenir une offre de soin publique de qualité sur le territoire de santé

Forces du service d’imagerie du CH PERPIGNAN :CH neuf, 1er CHG de la régionPlateau technique performantActivité variéeÉquipe médicale étoffée (10 ETP)

Faiblesses :Des difficultés de fonctionnement (vacances de postes en particulier sur les congés,récup de gardes, départs en retraite programmés…)Difficultés d’investissement pour les renouvellements de matériels.

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Un PROJETMaintenir une offre de soin publique de qualité sur le territoire de santé

Opportunités :Forte demande de développement de la RIPréparation de la collaboration trans frontalière avec l’EspagneNouvelle demande pour une IRM 1.5 T

Menaces :Forte concurrence avec le secteur privé commercial.Difficultés d’adaptation prévisibles à la forte croissance démographique et l’augmentation d’activité associée

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LES OUTILS :LA STRUCTURE LIBÉRALE

LA STRUCTURE DE COOPÉRATION • Modèle de structure libérale choisi par les acteurs privés :

• SEL (ARL) ( répandue ++):

• Avantages, Responsabilité limitée des associés, régime fiscal et social, cession facilitée…

• Inconvénients, Formalisme juridique, cout de fonctionnement, cout du passage en SEL, Pas de déduction des frais d’acquisition…

• Modèle de structure de coopération choisi avec le CH :

• Groupement de coopération sanitaire de droit publique (GCS) :

• Avantages, Transparent pour l’usager, protecteur pour les membres, GIE adapté au système de santé…

• Inconvénients, En pleine mouvance, fonctionnement + lourd si de droit publique ( formalismeadministratif )

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LES MOYENS MIS EN ŒUVREMontée en puissance sous tendue par les recrutements médicaux

• 3 leviers d’action principaux:

• ÉTOFFER LE PLATEAU TECHNIQUE

• DÉVELOPPER LES ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES (BINOMES DE MÉDECINS)DONT LA RI

• PROPOSER UNE STRUCTURE PÉRÈNNE

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• + 1 IRM 1,5 T

• + 1 TDM(hors sros à visée interventionnelle)

• + 1 IRM 3 T ( Avril 2018)

• Augmentation des plages d’activité au bloc opératoire ( taux de remplissage> à 90%)

• Transfert des autorisations EML

GCS et équipement

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018

Création du GCS

Responsabilité de servicepar un radiologue du GCS projets de service, réunions ARS, direction,...

1 IRM 1,5T2 CT3 échographes4 salles RX1 salle Biplan au Bloc

Installation de la 2éme IRM et autorisations EML transférées au GCS

1 scanner dédié interventionnel

Autorisation et participation au financement :

1 IRM 3TRenouvellement et

participation au financementd’1 CT et une

IRM 1,5T

Renouvellement et participation au financement pour changement d’1 IRM 1,5T, d’un CT 256B

Achat par le GCS de 3 échographes haut de gamme

Achat par le GCS d’1 échographe haut de

gamme

GCS et équipement

1 réunion mensuelle d’organisation du service avec l’équipe médicale Comité exécutif constitué de 4 radiologues :

propositions, votes internet

Praticiens secteur privéLimiter les droits d’entrée des nouveaux associés de la SEL au minimum légal(sélection sur le profil en fonction du projet médical: préférer la capacité à s’investir à la capacité à investir…)Entrée dans le SCI du groupeAssurer un niveau de rémunération égal à celui du secteur privé (paiement à l’acte)Investissement et épanouissement personnel (RCP, Vie du service, Ouverture du centre hospitalier Européen de PUIGCERDA, enseignement, publications)…Développement des sur-spécialités ( binomes)

De 2 à 15 médecins associés entre 2009 et aujourd’hui (+2 en 2018…) De 80 000 actes/an à 120 000 ( sur le ch)

Praticiens secteur PubliquePU-PH et PHInternesAssistantInvestissement et épanouissement personnel (RCP, Vie du service, Ouverture du centre hospitalier Européen de PUIGCERDA, enseignement, publications)…Développement des sur-spécialités ( binomes)

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GCS et moyens humains

En 2016 : 121070 actes• CT

– Cardiaque 694

– TAP 7183

– Crane 8729

• IRM

– Cardiaque 288

– Hépatique 590

– Crane 6103

• US

– Abdo 3946

– Ostéo 1820

– Sein 1788

• Std 54000

GCS et Radio diagnostiqueEn 2009 : 83953 actes

CT

Cardiaque 54

TAP 2099

Crane 7780

IRM

Cardiaque 31

Hépatique 96

Crane 1974

US

Abdo 3994

Ostéo 143

Sein 202

Std 55000

Augmentation de 44% de l’activité avec une forte augmentation des consultants externes( 80% en IRM par exemple) ce qui permet une forte recette externe pour l’hôpital (Forfait technique).

GCS et Radio-interventionnelle

• Le recrutement ciblé a permis de développer la radiologie interventionnelle existante et d’introduire surtout la réalisation d’ actes nouveaux comme :

-Chimio embolisations 33-Biopsies tous organes 372-RF/MWA hep, rein, pulm : 119-KTIAH 14-Vertebroplasties :117-TIPS: 15

ACTIVITE 2016

RF/MWA PulmonaireOstéosynthèses

percutanées

Secréterait dédié interventionnel

Activité interventionnelle : Biliaire, Vasculaire (embolisations)

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018

RF/MWA hépatiques et rénalesTIPS

Gastrostomies

VertébroplastiesPicclines

KT intra artériel hépatique

Mise en place de consultations pré geste

Thrombectomies

Participation aux RCP onco-dig

Participation aux RCP onco-pulm, ostéo, ORL et onco-

rein

GCS et Radio-interventionnelle

Cryothérapie

Les + du GCS

• A permis de solutionner

• la pénurie de radiologues dans un grand CHG.

• Assure la totalité du fonctionnement du service.

• A permis de recruter des jeunes praticiens issus des CHU

• RCP, staffs

• Permanence des soins

– Garde

– Astreintes

• A permis d’augmenter fortement l’activité.

• Participe à l’activité de l’imagerie de l’Hôpital Transfrontalier Européen de Puigcerda depuis son ouverture en juin 2014 à la demande de l’ARS.

• Remise immédiate des CR dans 90% des cas.

• L’activité pour le patient externe ou hospitalisé est transparente.

• Développement considérable de la radiologie interventionnelle niveau 2 et 3 ( digestive, thorax, pelvis, osteoarticulaire….).

• Essor important de l’imagerie cardiaque non invasive ( TDM 256 b et IRM).

• A permis de diminuer les délais de RDV et la DMS.

TAKE HOME MESSAGES

• Une solution possible

• Un fonctionnement assez proche au quotidien du modèle habituel finalement

• Une belle idée

• SEL et GCS adaptés à notre modèle de coopération

CONCLUSION

Nous vous remercions de votre attention Nous remercions Alain Rahmouni notamment de nous avoir permis de vous communiquer notre expérience personnelle en particulier sur ce que cela nous a apporté de mener cette entreprise assez novatrice lors de sa création en 2009

Prochaine étape le PIMM MONSIEUR RAHMOUNI!