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La direction des études
Syllabus
2013 - 2014
© Version – 02
Dernière mise à jour : 15 Novembre 2013
Licence Appliquée en
Comptabilité
L’IHEC de Carthage à la recherche de l’excellence et de la transparence publie pour la première fois ce guide qui est coordonné par Mme Salma Damak Ayadi, directrice des études de l’IHEC de Carthage, sous la supervision de M. Slim
Khalbous, directeur de l’IHEC de Carthage. Il constitue le fruit d’un travail collectif des équipes pédagogiques, des coordinateurs des cours et des directeurs des départements Finance, Gestion, Comptabilité, Droit, Economie et Méthodes
quantitatives.
L’objectif des syllabus présentés dans ce document est surtout descriptif. Il s’agit d’expliquer le contenu des cours et comment ils sont organisés. Il s’agit donc à la
base d’un outil de communication entre enseignants et étudiants mais sert également à présenter les cours au sein des différents programmes de formation en
licences fondamentales et appliquées assurés à l’IHEC de Carthage. En outre, il s’agit d’un outil très intéressant pour pouvoir comparer l’équivalence des cours et des
programmes entre différentes universités.
Mme Salma Damak Ayadi Directrice des études, IHEC Carthage
1 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
LICENCE APPLIQUEE EN GESTION (LAG)
PARCOURS : TRONC COMMUN (1ère
année)
Semestre n°1
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE
Volume horaire
(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.
C TD TP Par
élément
Total
UE
Par
élément
Total
UE
RM /
CC
UE 1 Principes de gestion I 42H 21H 6 6 3 3 RM
UE 2 Comptabilité financière I 42H 21H 6 6 3 3 RM
UE 3 Microéconomie 42H 21H 4
7 2
4 RM Mathématiques I 42H 21H 3 2
UE 4 Anglais 21H 3
6 2
3 CC C2i 21H 3 1
UE 5 Introduction à l’économie 42H 3
5 2
3 CC Statistiques 21H 42H 2 1
TOTAL : 231H 168H - 30 30 16 16
Semestre n°2
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE
Volume horaire
(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.
C TD TP Par
élément
Total
UE
Par
élément
Total
UE
RM /
CC
UE 1 Comptabilité Financière II 42H 21H 6 6 3 3 RM
UE 2 Macroéconomie 42H 3
6 2
4 RM Introduction au droit 42H 3 2
UE 3 Statistiques descriptives et probabilité 42H 21H 4
7 2
4 RM Principes de gestion II 42H 21H 3 2
UE 4 Anglais 21H 3
6 2
3 CC C2i 21H 3 1
UE 5 Fiscalité 42H 3
5 2
3 CC Mathématiques II 21H 21H 2 1
TOTAL : 273H 126H - 30 30 17 17
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC)
PARCOURS : LAC (2ème
année)
Semestre n°3
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE
Volume horaire
(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.
C TD TP Par
élément
Total
UE
Par
élément
Total
UE
RM /
CC
UE 1 Comptabilité intermédiaire
42H
21H 5 5 3 3 RM
UE 2 Fiscalité
42H
21H 4
7 2
4 RM
Droit des sociétés 42H 3 2
UE 3 Comptabilité de gestion 42H 21H 4 4 2 2 RM
UE 4
Anglais 21H 2
4
2
4 CC Entrepreneuriat I 21H
2
2
UE 5 Finance 42H 21H 6 6 3 3 RM
UE 6 Droit des affaires 42H 4 4 2 2 CC
TOTAL : 294H 126H - 30 30 18 18
Semestre n°4
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE
Volume horaire
(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.
C TD TP Par
élément
Total
UE
Par
élément
Total
UE
RM /
CC
UE 1 Comptabilité avancée 42H 21H 5 5 3 3 RM
UE 2 Contrôle interne 42H 21H 5 5 3 3 RM
UE 3 Système d’Information de Gestion 42H 21H 4
7 2
4 RM Comptabilité des sociétés 42H 21H 3 2
UE 4
Anglais 21H 2
6
2
5 CC Techniques et habiletés de communication 21H 2 1
Entrepreneuriat II 21H 2 2
UE 5 Gestion de la trésorerie 42H 4
7 2
4 CC Marketing 42H 3 2
TOTAL : 252H 147H - 30 30 19 19
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Comptabi l i té
LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC)
PARCOURS : LAC (3ème
année)
Semestre n°5
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE
Volume horaire
(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.
C TD TP Par
élément
Total
UE
Par
élément
Total
UE
RM /
CC
UE 1 Contrôle de gestion
42H
21H 4 4 3 3 RM
UE 2 Audit 42H 4 4 3 3 RM
UE 3 normes IAS- IFRS 42H 21H 3
6 2
4 RM Comptabilité sectorielle 42H 21H 3 2
UE 4
Anglais 21H 2
4
2
3 CC Informatique 21H
2
1
UE 5 Décision financière à L.T. 42H 21H 6 6 3 3 RM
UE 6
Droit d’enregistrement et A.F. 42H 3 6
1 3 CC
Analyse de données en compta 42H 21H 3 2
TOTAL : 294H 147H - 30 30 19 19
Semestre n°6
Unité
d’enseignement
(UE)
Éléments constitutifs
de l’UE Volume Crédits Eval.
Stage ou projet d’entreprise 3 à 6 mois 30 Soutenance
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Programme du semestre 1
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Principes de gestion
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Mme
Mejda Kooli (Coordinatrice)
Mme
Monia Bouricha
Mme
Nesrine Mlika
Contact :
Nom de la coordinatrice : Mejda Kooli
E-mail : MMaajjddaa__kkoooollii@@yyaahhoooo..ffrr
Disponibilité à l’IHEC : CChhaaqquuee lluunnddii ddee 1100hh àà 1144hh aauu bbuurreeaauu nn°° BB1100
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou
mathématiques
Livre de référence :
Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan
Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection:
Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition
Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices
Evaluation : Régime mixte
Nombre de Crédits 66
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: 1100%% aassssiidduuiittéé,, 2200%% tteesstt++ eexxppoosséé
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: rrééddaaccttiioonn eett//oouu eexxeerrcciicceess eett//oouu ééttuuddee
ddee ccaass
Objectifs du module
Aider l’étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts,
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
des techniques, des principes et des fonctions de gestion
Orienter l’étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d’intervenir
efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels.
Plan du module
Références Bibliographiques
Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al.
Collection: Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition
Semaine Séance Objet
1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L’entreprise
2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L’entreprise
1h30 TD : Corrigé Série N°1
3 1h30 TD : Corrigé Série N°1
3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise
4 3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise
1h30 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise
5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise
1h30 TD : Corrigé Série N°2+3
6 4h30 TD : Corrigé Série N°2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2
7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière
8 3h00 TD : Corrigé Série N°4
1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement
9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement
1h30 TD : Corrigé Série N°5
10 1h30 TD : Corrigé Série N°5
3h00 Chapitre 6 : La fonction production
11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production
1h30 TD : Corrigé Série N°6
12 4h30 TD : Corrigé Série N°6 + révision
54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Comptabilité financière I
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Fadhel Jaoua (Coordinateur)
Hela Hajji
Contact :
Nom du coordinateur : FFaaddhheell JJaaoouuaa
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 66
Coefficient du module : 3
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) ::
8 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Ce cours de comptabilité financière I vise à :
- familiariser les étudiants avec les notions de base de la comptabilité se rapportant au
bilan et la notion de résultat à travers l’approche patrimoniale, aux comptes de bilan, à
la procédure d’enregistrement (couvrant le processus comptable : journal, grand livre,
balance et bilan), aux comptes de gestion et au résultat déterminé selon l’approche
opérationnelle,
- permettre aux étudiants de procéder à l’enregistrement comptable des opérantes
courantes de l’entreprise (par opposition aux opérations stratégiques exceptionnelles) à
savoir les achats et les ventes (y compris les évènements postérieurs à la facturation),
les règlements financiers (au comptant et à crédit) et les salaires,
Ce cours doit, ainsi en définitive, faire comprendre aux étudiants les concepts (actifs, capitaux
propres, passifs, débit, crédit, principe de la partie double, règles de fonctionnement des
comptes, …), leur expliquer concrètement les outils mis à leur disposition (journal, grand
livre, balance,…) et leur permettre de traiter, comptablement, les opérations se produisant
régulièrement au cours de la vie de l’entreprise (à savoir les opérations courantes).
Outre les aspects théoriques développés par l’enseignant du cours, le cours de comptabilité
financière I se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent
un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en
cours.
Le cours de comptabilité financière I s’appuiera également sur des TD corrigés par
l’enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les
appliquer.
A l’issue de ce cours, les étudiants devront connaître précisément le processus comptable
conduisant à l’établissement du bilan et de l’état de résultat. Ils devront également savoir
manipuler aisément les comptes de bilan et les comptes de gestion en les distinguant. Cette
connaissance serait, en effet, consolidée par l’étude détaillée des enregistrements comptables
relatives aux opérations courantes de l’entreprise.
Plan du module
PREMIERE PARTIE : LES NOTIONS DE BASE DE LA COMPTABILITE
INTRODUCTION : L’entreprise et la comptabilité
CHAPITRE I : Le bilan et la notion de résultat
CHAPITRE II : Le compte
CHAPITRE III : La procédure d’enregistrement
CHAPITRE IV : Le fonctionnement des comptes du bilan
CHAPITRE V : Le résultat et les comptes de gestion
DEUXIEME PARTIE : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES
DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE I : L’enregistrement de la TVA
9 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
CHAPITRE II : L’enregistrement des opérations d’achat et de vente
CHAPITRE III : L’enregistrement des règlements financiers
CHAPITRE IV : L’enregistrement des salaires
Références Bibliographiques
I- Ouvrages
Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999
Amor Ayed : Comptabilité générale de l’entreprise (Tome I), Editions C.L.E ., 1999
Amor Ayed : Travaux comptables de fin d’exercice (Tome II), Editions C.L.E ., 1999
Fayçal Derbel, Comptabilité financière de l’entreprise, Edition 2006
Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002
Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001
II- réglementation et normes
Système comptable des entreprises, Edition IORT :
- La loi relative au système comptable des entreprises
- Le cadre conceptuel de la comptabilité
- La norme comptable générale NC 01
10 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Microéconomie
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 4
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
11 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Le cours de microéconomie vise essentiellement trois objectifs :
- Présenter les concepts et les raisonnements fondamentaux de l’analyse économique
- Permettre aux étudiants de comprendre certains problèmes d’économie appliquée liés
aux comportements du consommateur et du producteur
- Fournir des outils de travail et de réflexion capables de mener un raisonnement
économique et de poursuivre des cours avancés en économie.
Plan du module
Introduction (Cours 3 H ; TD 1 H 30)
Section I : La démarche microéconomique
Section II : L’offre et la demande
Chapitre I : La théorie du consommateur (Cours 10 H 30 ; TD 4 H30)
Section I : La théorie de l’utilité cardinale
Section II : Utilité ordinale et courbes d’indifférences
Section III : Les fonctions de demande du consommateur
Section IV : Le surplus du consommateur
Chapitre II : L’entreprise et ses techniques de production (Cours10 h30; TD6 h)
Section I : Fonction de production, productivité moyenne et marginale d’un facteur de
production
Section II : Une formulation générale des fonctions de production ( Cobb-Douglas, CES et à
facteurs complémentaires)
Section III : Isoquantes et taux marginal de substitution technique
Chapitre III : Le comportement de l’entreprise en concurrence parfaite (Cours 9H; TD 6
H)
Section I : Les fonctions de coût
Section II : Coût à court terme et coût à long terme
Section III : Fonction d’offre
Chapitre IV : L’équilibre général d’une économie (Cours 9 H; TD 4 H30)
Section I : Une économie d’échange
Section II : Une économie avec production
Références Bibliographiques
Picard Pierre (1990) : « Eléments de microéconomie ; théorie et application » Montchrestien
Varian (1992) : « Microéconomie intermédiaire »
12 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Mathématiques I
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire :
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
13 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Le but de cours est de fournir aux étudiants, de façon simple, des outils mathématiques
utilisés par les gestionnaires et les économistes et indispensables à leur formation.
L’application des résultats établis doit être tirée d’exemples concrets liés à la gestion et à
l’économie.
Plan du module
Chapitre 1 : Fonctions numériques d’une variable réelle
- Limites, Continuité, Théorème des valeurs intermédiaires (admis), théorème des
accroissements finis (admis). Exemples et applications.
- Fonctions convexes : définition, exemples et caractérisations
- Développements limites, Exemples et applications aux approximations.
Chapitre 2 : Fonctions à plusieurs variables
- Notions de fonctions numériques à plusieurs variables (on se limite à 2 variables) :
limites, continuité.
- Dérivées partielles premières, différentielle
- Dérivées partielles secondes, matrice Hessienne, formule de Taylor à l’ordre deux.
Application à la recherche d’extrema.
Chapitre 3 : Optimisation
- Fonction convexes, fonctions concaves
- Optimisations sans contraintes : condition du 1er ordre et condition du 2
ème ordre
- Optimisation avec contraintes
Références Bibliographiques
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Anglais
Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 1.5 h TD
Semestre : S1 et S2
Equipe pédagogique :
Mme Gharbi Lobna (Coordinatrice)
Mme
Othmani Zahia
Mme
Ben hamza Sarra
Contact :
Nom de la coordinatrice : GGhhaarrbbii lloobbnnaa
E-mail : GGhhaarrbbii..lloobbnnaa@@yyaahhoooo..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC :
EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr eennvviirroonn 11hheeuurree ddee tteemmppss ppaarr sseemmaaiinnee
ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss..
EExxeemmppllee :: cchhaaqquuee jjeeuuddii ddee 1100hh àà 1111hh aauu bbuurreeaauu nn°°2233
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Matières ou compétences supposées maîtrisées pour
suive ce module
Livre de référence : EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr UUNN lliivvrree ddee rrééfféérreennccee ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss
((ccoonnssiiddéérréé ppaarr ll’’ééqquuiippee ddeess eennsseeiiggnnaannttss ccoommmmee llee ssuuppppoorrtt
pprriinncciippaall àà ccôôttéé dduu ccoouurrss))..
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;
jeux de rôles…
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee
ccaass……))
Objectifs du module
15 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Learn business English in context
Widen students’ knowledge of the English language
Plan du module S1 :
Séance Date Objet
1 Intro générale+ révision
2 Unit 1 : The Small Business( part1)
3 Unit 1 (part2)
4 Unit 1 (part 3)
5 Unit 2 : Brands (part 1)
6 Unit 2 (part 2)
7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e
8 DS1
9 Unit 3 : Employment (part 1)
10 Unit 3 (part 2)
11 Unit 3 (part 3)
12 Travaux : exposés
13 Révision pour DS 2
14 DS2
Volume horaire total : 14 x 3H= 42H
S2 : Séance Date Objet
1 Unit 4 : Company Performance
(part1)
2 Unit 4 (part2)
3 Unit 4 (part 3)
4 Unit 5 : Competition (part1)
5 Unit 5 (part2)
6 Unit 5 (part 3)
7 DS1 S e m a i n e f é r i é e
8 Unit 6 : Leadership (part 1)
9 Unit 6 (part 2)
10 Unit 6 (part 3)
11 Travaux : exposés
12 Travaux : exposés
13 Révision pour DS 2
14 DS2
Volume horaire total : 14 x 3H= 42H
Références Bibliographiques
Market Leader (Intermidiate Business English)
16 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : C2i : Certification en Informatique et Internet
Filière : LFG, LAG, LAIG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l’Environnement
Numérique de Travail de l’Université Virtuelle
Semestre : S1 + S2
Equipe pédagogique :
Mme
Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i)
Melle
Ines Rahmany
M Sofiene Melki
M Houssem Mejri
Mme
Ilham Baroud
Melle
Maroua Laabidi
Contact :
Nom de la coordinatrice : TThhoouurraayyaa DDaaoouuaass
E-mail : TThhoouurraayyaa..DDaaoouuaass@@iihheecc..rrnnuu..ttnn
Disponibilité à l’IHEC : 77 jjoouurrss ssuurr 77 eett 2244hh ppaarr jjoouurr àà ttrraavveerrss uunn eessppaaccee eenn lliiggnnee ssuurr
ll’’EEnnvviirroonnnneemmeenntt NNuumméérriiqquuee ddee TTrraavvaaiill
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Aucun
Livre de référence : RRééfféérreennttiieell dduu cc22ii ((ppaarr uunn ccoommmmuunn aaccccoorrdd eennttrree
ll’’UUnniivveerrssiittéé VViirrttuueellllee eett ll’’UUnniivveerrssiittéé dd’’AAvviiggnnoonn eenn FFrraannccee))
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;
Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc.
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%))
DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))
Objectifs du module
17 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Le C2i vise à attester de la maîtrise d’un ensemble de compétences nécessaires à
l’étudiant pour mener les activités qu’exige aujourd’hui un cursus d’enseignement
supérieur et notamment:
- Recherche, création, manipulation, gestion de l’information
- Récupération et traitement des données;
- Gestion de données;
- Sauvegarde, archivage et recherche de données;
- Présentation en présentiel et à distance du résultat d’un travail;
- Réussir un échange et une communication à distance;
- Production en situation de travail collaboratif;
- Prendre position face aux problèmes et enjeux de l’utilisation des TIC : droits et
devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ;
- etc.
Plan du module
Séance Date Objet
1
Domaine D1 : Travailler dans l’environnement numérique
D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe
D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant
D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l’interopérabilité
D 1.4 : Pérenniser ses données
2
Domaine D2 : Etre responsable à l’ère du numérique
D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée,
institutionnelle et professionnelle
D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des
données à caractère personnel
D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations
concernant l’utilisation des ressources numériques
D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer
au bon usage du numérique
3
Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des
documents numériques
D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document
D 3.2 : Insérer des informations générées
automatiquement
D 3.3 : Réaliser un document composite
D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de
calcul
D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le
diffuser
4
Domaine D4 : Organiser la recherche d’information à l’ère
du numérique
D 4.1 : Recherche de l’information avec une démarche
adaptée
D 4.2 : Evaluer les résultats d’une recherche
D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource
numérique en ligne
18 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
D 4.4 : Organiser une veille informationnelle
5
Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et
collaborer
D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs
interlocuteurs
D 5.2 : Participer à l’organisation de l’activité en ligne
d’un groupe
D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte
collaboratif
Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) =
Ouvert
Références Bibliographiques
Site Web du c2i chez l’UVT
(http://c2i.uvt.rnu.tn/Sitec2i/index.php?option=com_content&view=category&la
yout=blog&id=42&Itemid=88)
19 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Programme du semestre 2
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Comptabilité financière II
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Fadhel Jaoua (Coordinateur)
Hela Hajji
Contact :
Nom du coordinateur : FFaaddhheell JJaaoouuaa
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 66
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
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Objectifs du module
Ce cours de comptabilité financière II vise à :
- permettre aux étudiants de procéder à l’enregistrement comptable des opérantes
stratégiques de l’entreprise (par opposition aux opérations courantes) à savoir les
opérations liées aux immobilisations et les opérations de financement par le recours
aux emprunts (bancaires et obligataires),
- familiariser les étudiants avec les travaux comptables de fin d’exercice en
développant, après avoir exposé le concept de l’inventaire, les notions
d’amortissements, de provisions, de régularisation des comptes de gestion et d’états de
rapprochement bancaire.
Ce cours doit, ainsi en définitive, permettre de parfaire la formation des étudiants en matière
d’enregistrement des opérations réalisées par l’entreprise en cours d’exercice (qu’elles soient
courantes ou stratégiques), leur expliquer les travaux comptables de fin d’exercice (inventaire
physique, justification des comptes, rapprochements bancaires et autres,…) et les écritures
d’inventaire qui en découlent à la date de clôture de l’exercice (Amortissements, provisions,
régularisations des comptes de gestion, correction d’erreurs,…) et ce préalablement à la
clôture définitive des comptes (l’étudiant aura, en particulier, à distinguer, à cette occasion,
entre la balance avant inventaire et la balance après inventaire).
Outre les aspects théoriques développés par l’enseignant du cours, le cours de comptabilité
financière II se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent
un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en
cours.
Le cours de comptabilité financière II s’appuiera également sur des TD corrigés par
l’enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les
appliquer.
A l’issue de ce cours, les étudiants devront connaître définitivement tout le processus
comptable permettant le traitement tant des opérations réalisées en cours d’exercice que les
opérations d’inventaire et conduisant à l’établissement du bilan et de l’état de résultat. Ils
devront également être initiés aux principales conventions comptables constituant une base
pour l’élaboration des normes comptables et la recherche de solutions appropriées aux
problèmes comptables posés.
Plan du module
PREMIERE PARTIE : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS
STRATEGIQUES DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE I : L’enregistrement des opérations liées aux immobilisations
CHAPITRE II : L’enregistrement des opérations de financement
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DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE
CHAPITRE I : Généralités sur les travaux d’inventaire
CHAPITRE II : Les amortissements
CHAPITRE III : Les provisions
CHAPITRE IV : La régularisation des comptes de gestion
CHAPITRE V : Les autres aspects des travaux de fin d’exercice
Références Bibliographiques
I- Ouvrages
Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999
Amor Ayed : Comptabilité générale de l’entreprise (Tome I), Editions C.L.E ., 1999
Amor Ayed : Travaux comptables de fin d’exercice (Tome II), Editions C.L.E ., 1999
Fayçal Derbel, Comptabilité financière de l’entreprise, Edition 2006
Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002
Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001
II- Réglementation et normes
Système comptable des entreprises, Edition IORT :
- La loi relative au système comptable des entreprises
- Le cadre conceptuel de la comptabilité
- La norme comptable générale NC 01
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Module : Macroéconomie
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
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Objectifs du module
L’objectif du cours de macroéconomie est de fournir de véritables outils de travail et de
formation permettant aux étudiants la compréhension des phénomènes économiques tels que
la croissance économique, l’inflation, l’emploi, le chômage et les anticipations et d’étudier le
rôle de l’Etat dans la relance de l’activité économique.
Plan du module
Introduction : Les notions de base (Cours 3 H)
Section I : Objet de la macroéconomie
Section II : Le cadre d’analyse des phénomènes macroéconomiques
Chapitre I : Les agrégats macroéconomiques (Cours 3 H)
Section I: La mesure de l’activité économique (PIB, PNB, RN, PNN…)
Section II: L’indice des prix, déflaté une série, Variables réelles et nominales.
Section III : Définitions du taux de chômage, de l’inflation et de la croissance économique
Section IV : Applications
Chapitre II : La fonction de consommation et la fonction d’épargne (Cours 9 H) Section I : La fonction de consommation keynésienne
Section II : Critiques de la fonction de consommation keynésienne
Section III : L’hypothèse du revenu permanent
Section IV : L’hypothèse du cycle de vie
Section V : Applications
Chapitre III : La Fonction d’investissement (Cours 6H)
Section I : Investissement et rentabilité : le rôle du taux d’intérêt
Section II : Le principe de l’accélérateur simple
Section III : Applications
Chapitre IV : Emploi et chômage (Cours 6 H)
Section I : Le marché du travail : La détermination du taux de salaire réel et de l’emploi
Section II : L’arbitrage entre inflation et chômage : la courbe de phillips
Section III : Applications
Chapitre V : La fonction de demande de monnaie (Cours 6 H)
Section I : Les motifs de détention de la monnaie Section II : Les fonctions d’encaisse réelle
Section III : Applications
Chapitre VI : Le modèle IS-LM en économie fermée (Cours 9 H)
Section I : L’équilibre sur le marché des biens et services
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Section II: L’équilibre sur le marché de la monnaie
Section III: L’équilibre sur les deux marchés
Section IV: Les politiques économiques
Section V: Applications
Références Bibliographiques
Bailly J-L et al (1999) : « Macroéconomie » Bréal
Haddar Mohamed (2006) : « Macroéconomie » CPU
Mankiw G (1999) : « Macroéconomie » De Boeck Université
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Module : Introduction au droit
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
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Objectifs du module
Plan du module
Plan du cours
PREMIERE PARTIE: Le droit objectif
CHAPITRE 1. La notion de droit
SECTION1. Les caractères de la règle de droit
§1. La règle de droit, règle générale
§2. La règle de droit, règle permanente
§3. La règle de droit, règle obligatoire
SECTION 2. Règle de droit et autres règles de conduite
§1. La morale
§2. La religion
§3. La coutume
CHAPITRE 2. Les structures du droit
SECTION 1. La distinction entre droit privé et droit public
§1. Définition
§2 Caractères
SECTION 2. Les branches du droit
§1. Le droit public
§2. Le droit privé
CHAPITRE 3. Les sources du droit
SOUS-CHAPITRE 1. Les sources directes SECTION 1. L'inventaire et la hiérarchie des sources
§1. La constitution
§2. Les traités
§3. Les lois
§4. Les règlements
SECTION 2.La force obligatoire de la règle de droit
§1. La vigueur
§2. La portée
SECTION 3. L'application de la loi dans le temps
§1. Le principe du non rétroactivité de la loi
§2. Les exceptions au principe
SOUS-CHAPITRE 2. Les sources d'interprétation
SECTION 1. L'organisation de la justice §1. Les règles générales
§2. Les différentes juridictions
SECTION 2. L'interprétation de la règle de droit
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§1. Les interprètes
§2. L’interprétation
1 - Les différentes écoles
2 - Le droit tunisien
DEUXIEME PARTIE - Les droits subjectifs
CHAPITRE 1. Classification des droits et des biens
SECTION 1. Les droits extrapatrimoniaux et les droits patrimoniaux
§1. Les droits extrapatrimoniaux
§2. Les droits patrimoniaux
SECTION 2. Les meubles et les immeubles
§1. Le contenu de la distinction
1 - Meubles par nature
2 - Immeubles par nature
3 - Immeubles par destination
§2. Les conséquences de la distinction
SECTION 3. Le patrimoine
§1. La théorie classique
§2. Le patrimoine d’affectation
CHAPITRE 2. La preuve
SECTION 1. La charge de la preuve
§1. Le rôle du juge
§2. La répartition de la charge
SECTION 2. L'objet de la preuve
§1. Le fait et le droit
§2. Les présomptions légales
SECTION 3. L'admissibilité de la preuve
1. La preuve des actes
2. La preuve des faits
SECTION 4. Les moyens de preuve
§1. Les preuves parfaites
1 - L’écrit
2 - L’aveu judiciaire
3 - Le serment décisoire
§2. Les preuves imparfaites
1 - Le témoignage
2 - L’aveu extrajudiciaire
3 - Les présomptions de fait
4 - Le serment supplétoire
Références Bibliographiques
- S. MELLOULI, Droit civil, Introduction au droit, éd. IORT, Tunis 2000
- M. CHARFI, Introduction à l'étude du droit, éd. Cérès, Tunis, 1997
- H. KOTRANE, Introduction à l'étude du droit: cadre juridique des relations
économiques, cerp, Tunis, 1994
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- Y. BEN ACHOUR, Introduction générale au droit, Cpu, Tunis, 2005
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Module : Statistiques descriptives et probabilité
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 4
Coefficient du module : 2
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
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Objectifs du module
Mettre en exergue les concepts de base de la statistique descriptive et des calculs de
probabilités : Les tableaux et les représentations graphique d’une série statistique ; Les
mesures de tendance centrale, de dispersion et de forme d’une variable quelconque (discrète
ou continue, déterministe ou aléatoire, à une dimension ou à plusieurs; les modèles
probabilistes (discrets et continus)
Plan du module
Introduction générale (1h30)
Chapitre 1 : La statistique descriptive (9 h)
Section I : Le vocabulaire statistique
Section 2 : La représentation graphique
Section 3 : Calcul des principes mesures d’une distribution
Chapitre 2 : Introduction aux calculs des probabilités (6 h)
Section 1 : Notions de base
Section 2 : L’analyse combinatoire
Chapitre 3 : Les variables aléatoires (7h.30)
Section 1 : Variables aléatoires à une dimension
Section 2 : Variables aléatoires à deux dimensions
Section 1 : Les modèles probabilistes discrets
Section 2 : Les modèles probabilistes continus
Références Bibliographiques
-Anderson D. R. D. J. Sweeney et T.A. Willians, (2001), “Statistiques pour l’Economie et la
Gestion”, Ouverture Economiques.
-BOWERMAN, B. L. et R. T. Tanis, (1996),”Applied Statistics: Imroving Business
Processes”, Irwin.
Chapitre 4 : Les modèles probabilistes (7h.30)
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Module : Principes de gestion
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Mme
Mejda Kooli (Coordinatrice)
Mme
Monia Bouricha
Mme
Nesrine Mlika
Contact :
Nom de la coordinatrice : Mejda Kooli
E-mail : MMaajjddaa__kkoooollii@@yyaahhoooo..ffrr
Disponibilité à l’IHEC : CChhaaqquuee lluunnddii ddee 1100hh àà 1144hh aauu bbuurreeaauu nn°° BB1100
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou
mathématiques
Livre de référence :
Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan
Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection:
Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition
Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices
Evaluation : Régime mixte
Nombre de Crédits 66
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: 1100%% aassssiidduuiittéé,, 2200%% tteesstt++ eexxppoosséé
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: rrééddaaccttiioonn eett//oouu eexxeerrcciicceess eett//oouu ééttuuddee
ddee ccaass
Objectifs du module
Aider l’étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts,
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des techniques, des principes et des fonctions de gestion
Orienter l’étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d’intervenir
efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels.
Plan du module
Références Bibliographiques
Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al.
Collection: Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition
Semaine Séance Objet
1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L’entreprise
2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L’entreprise
1h30 TD : Corrigé Série N°1
3 1h30 TD : Corrigé Série N°1
3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise
4 3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise
1h30 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise
5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise
1h30 TD : Corrigé Série N°2+3
6 4h30 TD : Corrigé Série N°2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2
7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière
8 3h00 TD : Corrigé Série N°4
1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement
9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement
1h30 TD : Corrigé Série N°5
10 1h30 TD : Corrigé Série N°5
3h00 Chapitre 6 : La fonction production
11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production
1h30 TD : Corrigé Série N°6
12 4h30 TD : Corrigé Série N°6 + révision
54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63
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Module : Mathématiques II
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 21H cours 21H TD
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 11
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% CCoonnttrrôôllee
CCoonnttiinnuu 2200%%
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Objectifs du module
Le but de cours est de fournir aux étudiants, des outils et des techniques de mathématiques en
calcul matriciel par les économistes et indispensables à leur formation. L’application des
résultats établis doit être tirée d’exemples concrets liés à la gestion et à l’économie.
Plan du module
Chapitre 1 : Matrices et déterminants
- Définition d’une matrice et opérations sur les matrices
- Matrice carrés : matrice inversible, exemple de calcul de l’inverse, puissance d’une matrice.
- Déterminants d’ordre 1,2et 3 « règle de sarrus »
- Propriétés des déterminants. Méthodes de calcul des déterminants d’ordre supérieur à 3
- Application : Calcul du rang d’une matrice. Calcul de l’inverse d’une matrice carré
inversible
Chapitre 2 : Systèmes linéaires
- Systèmes linéaires : définitions, matrice d’un système linéaire et exemple
- Méthodes de résolution : Méthodes d’élimination de Gausse. Application des déterminants (systèmes de cramer)
Chapitre 3 : Espaces vectoriels
- Espaces vectoriels : définition, propriétés et exemples - Sous espaces vectoriels, le cas de R
n
- Systèmes générateurs, systèmes libres, basses dimensions d’un espace vectoriel)
- Applications linéaires : définitions, exemples. Opérations sur les applications linéaires
- Rang et noyau d’une application linéaire. Représentation matricielle
Chapitre 4 : Diagonalisation
- Notion de diagonalisation, valeurs propres, vecteurs propres ; propriétés et exemples
- Polynôme caractéristique, sous espaces propres et caractérisation des matrices
diagonalisables
- Application : calcul de la puissance n-éme d’une matrice carrée
Chapitre 5 : Formes quadratiques
- Définitions et exemples
- Signe d’une forme quadratique, Nature d’une forme quadratique (positive, négative,
définie)
- Notion de dérivation matricielle. Dérivation d’une forme linéaire, dérivation d’une
forme quadratique
- Applications
Références Bibliographiques
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Programme de la L icence Appl iquée en
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Module : Anglais
Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 1.5 h TD
Semestre : S1 et S2
Equipe pédagogique :
Mme Gharbi Lobna (Coordinatrice)
Mme
Othmani Zahia
Mme
Ben hamza Sarra
Contact :
Nom de la coordinatrice : GGhhaarrbbii LLoobbnnaa
E-mail : GGhhaarrbbii..lloobbnnaa@@yyaahhoooo..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC :
EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr eennvviirroonn 11hheeuurree ddee tteemmppss ppaarr sseemmaaiinnee
ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss..
EExxeemmppllee :: cchhaaqquuee jjeeuuddii ddee 1100hh àà 1111hh aauu bbuurreeaauu nn°°2233
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Matières ou compétences supposées maîtrisées pour
suive ce module
Livre de référence : EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr UUNN lliivvrree ddee rrééfféérreennccee ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss
((ccoonnssiiddéérréé ppaarr ll’’ééqquuiippee ddeess eennsseeiiggnnaannttss ccoommmmee llee ssuuppppoorrtt
pprriinncciippaall àà ccôôttéé dduu ccoouurrss))..
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;
jeux de rôles…
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee
ccaass……))
Objectifs du module
37 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Learn business English in context
Widen students’ knowledge of the English language
Plan du module S1 :
Séance Date Objet
1 Intro générale+ révision
2 Unit 1 : The Small Business( part1)
3 Unit 1 (part2)
4 Unit 1 (part 3)
5 Unit 2 : Brands (part 1)
6 Unit 2 (part 2)
7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e
8 DS1
9 Unit 3 : Employment (part 1)
10 Unit 3 (part 2)
11 Unit 3 (part 3)
12 Travaux : exposés
13 Révision pour DS 2
14 DS2
Volume horaire total : 14 x 3H= 42H
S2 : Séance Date Objet
1 Unit 4 : Company Performance
(part1)
2 Unit 4 (part2)
3 Unit 4 (part 3)
4 Unit 5 : Competition (part1)
5 Unit 5 (part2)
6 Unit 5 (part 3)
7 DS1 S e m a i n e f é r i é e
8 Unit 6 : Leadership (part 1)
9 Unit 6 (part 2)
10 Unit 6 (part 3)
11 Travaux : exposés
12 Travaux : exposés
13 Révision pour DS 2
14 DS2
Volume horaire total : 14 x 3H= 42H
Références Bibliographiques
Market Leader (Intermidiate Business English)
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Comptabi l i té
Module : C2i : Certification en Informatique et Internet
Filière : LFG, LAG, LAIG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l’Environnement
Numérique de Travail de l’Université Virtuelle
Semestre : S1 + S2
Equipe pédagogique :
Mme
Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i)
Melle
Ines Rahmany
M Sofiene Melki
M Houssem Mejri
Mme
Ilham Baroud
Melle
Maroua Laabidi
Contact :
Nom de la coordinatrice : TThhoouurraayyaa DDaaoouuaass
E-mail : TThhoouurraayyaa..DDaaoouuaass@@iihheecc..rrnnuu..ttnn
Disponibilité à l’IHEC : 77 jjoouurrss ssuurr 77 eett 2244hh ppaarr jjoouurr àà ttrraavveerrss uunn eessppaaccee eenn lliiggnnee ssuurr
ll’’EEnnvviirroonnnneemmeenntt NNuumméérriiqquuee ddee TTrraavvaaiill
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Aucun
Livre de référence : RRééfféérreennttiieell dduu cc22ii ((ppaarr uunn ccoommmmuunn aaccccoorrdd eennttrree
ll’’UUnniivveerrssiittéé VViirrttuueellllee eett ll’’UUnniivveerrssiittéé dd’’AAvviiggnnoonn eenn FFrraannccee))
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;
Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc.
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%))
DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))
Objectifs du module
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Comptabi l i té
Le C2i vise à attester de la maîtrise d’un ensemble de compétences nécessaires à
l’étudiant pour mener les activités qu’exige aujourd’hui un cursus d’enseignement
supérieur et notamment:
- Recherche, création, manipulation, gestion de l’information
- Récupération et traitement des données;
- Gestion de données;
- Sauvegarde, archivage et recherche de données;
- Présentation en présentiel et à distance du résultat d’un travail;
- Réussir un échange et une communication à distance;
- Production en situation de travail collaboratif;
- Prendre position face aux problèmes et enjeux de l’utilisation des TIC : droits et
devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ;
- etc.
Plan du module
Séance Date Objet
1
Domaine D1 : Travailler dans l’environnement numérique
D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe
D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant
D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l’interopérabilité
D 1.4 : Pérenniser ses données
2
Domaine D2 : Etre responsable à l’ère du numérique
D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée,
institutionnelle et professionnelle
D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des
données à caractère personnel
D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations
concernant l’utilisation des ressources numériques
D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer
au bon usage du numérique
3
Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des
documents numériques
D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document
D 3.2 : Insérer des informations générées
automatiquement
D 3.3 : Réaliser un document composite
D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de
calcul
D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le
diffuser
4
Domaine D4 : Organiser la recherche d’information à l’ère
du numérique
D 4.1 : Recherche de l’information avec une démarche
adaptée
D 4.2 : Evaluer les résultats d’une recherche
D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource
numérique en ligne
40 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
D 4.4 : Organiser une veille informationnelle
5
Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et
collaborer
D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs
interlocuteurs
D 5.2 : Participer à l’organisation de l’activité en ligne
d’un groupe
D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte
collaboratif
Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) =
Ouvert
Références Bibliographiques
Site Web du c2i chez l’UVT
(http://c2i.uvt.rnu.tn/Sitec2i/index.php?option=com_content&view=category&la
yout=blog&id=42&Itemid=88)
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Fiscalité
Filière : LAG
Niveau : 1ère
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))
Objectifs du module
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Comptabi l i té
Plan du module
Partie I - La taxe sur la valeur ajoutée
Introduction
1 - Les taxes sur le chiffre d’affaires sont vétustes et archaïques :
2 – Institution de la TVA
Chapitre I - Le champ d’application de la TVA
Section I – Les opérations imposables par définition de la loi
§ I - Les circonstances ne pouvant pas être invoquées a l’encontre de la taxation.
I - Le statut juridique des personnes qui interviennent dans la réalisation des opérations
imposables
II - La situation de ces personnes au regard de tous autres impôts
III -La forme ou la nature de 1’intervention de ces personnes
IV - Le caractère habituel ou occasionnel de cette intervention
V - Les buts de l’opération
VI - Les résultats de l’opération
§ II - Les conditions devant être remplies pour que l’opération soit imposable
Section II – Les opérations imposables par énumération de la loi
§ I - Les importations
§ II - Les reventes en l’état effectuées par les concessionnaires de biens d’équipement
industriels et de biens d’équipement de travaux publics.
§ III - Les reventes en l’état effectuées par les commerçants grossistes en matériaux de
construction.
§ IV - Les reventes en l’état effectuées par les commerçants grossistes exerçant dans d’autres
secteurs et qui approvisionnent d’autres commerçants revendeurs
§ V - La présentation commerciale des produits autres qu’agricoles ou de la pèche.
§ VI - La vente de lots effectuée par les lotisseurs immobiliers
§ VII - Les travaux immobiliers
§ VIII - La vente d’immeubles ou de fonds de commerce effectuée par les personnes qui
habituellement achètent ces biens en vue de leur revente.
§ IX - Les affaires portant sur la consommation sur place.
§ X – Les livraisons à soi-même d’immobilisations corporelles par les assujettis
§ XI – Les livraisons a soi-même de biens autres qu’immobilisations corporelles que les
assujettis se font a eux-mêmes pour leurs propres besoins ou ceux de leurs diverses
exploitations, dans la mesure ou ces biens ne concourent pas a la réalisation d’opérations
passibles de la taxe sur la valeur ajoutée et qu’ils ne sont pas admis au bénéfice du droit a
déduction.
§ XII – La vente des produits en l’état par les commerçants détaillants qui réalisent un chiffre
d’affaires annuel global égal ou supérieur a 100.000 dinars.
Section III – Les opérations exonérées
Section IV - Les personnes imposables
§ I - Les assujettis obligatoires
§ II - Les assujettis volontaires Section V - La territorialité de la tva
§ I - Les opérations de vente
§ II - Les affaires autres que les ventes
Chapitre II : la détermination de la tva brute
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Section I - Le fait générateur
§ I - Les opérations d’importation
§ II - Les opérations de vente
§ III – Les opérations commerciales autres que les ventes
§ IV - Les opérations de livraison à soi même
§ V - Les travaux immobiliers
§ VI - Les acquisitions de marchandises, de matériel, de biens d’équipements et de services
par l’état, les collectivités locales et les entreprises et établissements publics
§ VII – Les opérations soumises à la TVA réalisées par des personnes morales et par des
personnes physiques n’ayant pas d’établissement en Tunisie
Section II - L’assiette de la TVA
§ I – Le régime intérieur
I - Le régime général
II - Les régimes particuliers
1 – La vente de titre de transport de personnes vers l’étranger
2 – La vente d’immeubles et de fonds de commerce
3 – Les livraisons à soi-même
4 – La disparition injustifiée de biens ou marchandises
5 – L’échange
6 - Ventes réalisées entre entreprises dépendantes
7 - Les personnes réalisant concurremment diverses opérations taxables
8 - L’assiette n’est pas définie autrement
9 – La vente par les commerçants assujettis de produits acquis auprès des petits professionnels
et artisans soumis a la tva selon le régime forfaitaire
10 – Les ventes réalisées par les assujettis à la tva à des non assujettis
12 – Le chiffre d'affaires réalisé par les entreprises de télécommunication ayant la qualité
d'opérateurs de réseaux des télécommunications
13 – Les montants dus au titre des opérations de leasing et d’il ijara.
14 - Les opérations d’exploitation des concessions de marchés
§ II - Le régime des importations
Section III - Les taux de la TVA
§ I - Le taux de 6 %
§ II - Le taux de 12 %
§ III – Le taux de 18 %
Chapitre III : Le régime des déductions
Section I - L’étendue des déductions
§ I - Les conditions du droit à déduction
§ II – Les modalités d’exercice du droit à déduction
I - L’imputation
II - Le remboursement du crédit de TVA
A – Les cas de restitution de la TVA
B - La procédure de restitution du crédit de TVA § III - Entreprises qui ne réalisent pas exclusivement des opérations ouvrant droit à déduction
: les assujettis partiels
I - Les biens ou services affectables
II - Les biens et services non affectables
A - Le pourcentage de déduction ou prorata
B - Période de référence et application du prorata
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C - Conséquences de l’application du prorata
§ IV - Entreprises nouvellement assujetties
I - Pourcentage de déduction provisoire
II - Crédit de départ
§ V - Remise en cause des déductions : les régularisations
I - Régularisations des déductions relatives aux biens d’équipements, matériel et bâtiments.
III - Cas particulier des établissements de leasing
IV- Sort de la tva perçue au titre d’affaires résiliées ou annulées
V - La déduction par les nouveaux assujettis de droit ou sur option
Chapitre IV - La retenue a ta source
I - La retenue à la retenue à la source effectuée par l’état, les collectivités locales, les
entreprises et des établissements publics.
A- Le champ d’application de la retenue
B – Taux et assiette de la retenue
C - Délivrance des certificats de retenue de la TVA
D - Déduction de la tva retenue a la source
E - Les sanctions
1 - Défaut de retenue à la source
2 - Défaut de reversement de la retenue à la source
II – La retenue à la source de la au titre tva des opérations réalisées par les personnes n’ayant
pas d’établissement en Tunisie.
Chapitre V - Les régimes suspensifs
Section I - Les régimes suspensifs accordés par les dispositions du code de la tva :
§ I - Le régime suspensif accorde aux assujettis exportateurs ou vendant en suspension de tva
§ II - Le régime suspensif au titre des biens et équipements entrant dans les composantes des
marchés réalisés à l'étranger
§ III - Régime suspensif accorde aux exportateurs non assujettis.
§ IV - Régime suspensif accorde dans le cadre de l’admission de marchandises sous un
régime douanier suspensif.
§ V - Régime suspensif accorde dans le cadre de l’admission de marchandises en vertu de la
réglementation douanière au bénéfice du retour
§ VI – Le régime suspensif pour les huiles de pétrole
§ VII - Le régime suspensif en matière d’alcools
§ VIII - Le régime suspensif en matière de vin
§ IX - Le régime suspensif en matière de transport aérien international
Section II - Les régimes suspensifs accordés par des textes particuliers
Chapitre VI : Les obligations des assujettis
Section I – Les obligations en matière de facture
Section II - L’obligation de déposer une déclaration en vue de l’imposition
Section III – Le paiement de la tva par les concessionnaires de marchés
Partie II - Les droits de consommation
Section I - Les produits soumis aux droits de consommation
Section II - Les personnes assujetties aux droits de consommation
Section III - Le fait générateur
Section IV - L’assiette des droits de consommation
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§1 - Produits soumis à un taux ad-valorem
§2 - Produits soumis à un taux spécifique
Section V - Les déductions
Section VI - Dispositions communes applicables à la TVA et aux droits de consommation
Une série de cas pratiques doivent être assurés
Références Bibliographiques
- A. ABOUDA, LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTE ET LES DROITS DE
CONSOMMATION : COURS POLYCOPIE ; IHEC, SEPTEMBRE 2013. SITE DE
L’IHEC DE CARTHAGE
- AYADI H. - DROIT FISCAL, TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, DROITS DE
CONSOMMATION ET CONTENTIEUX FISCAL, ED. CENTRE D'ETUDES, DE
RECHERCHES ET DE PUBLICATIONS, TUNIS 1996
- A. ESSOUSSI, PRECIS, LES IMPOTS DE L’ETAT EN TUNISIE, ED. CLE, TUNIS,
2006.
- M LAURE - LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, 1953.
- M.LAURE - IMPOT ET PRODUCTIVITE - SIREY, 1953.
- MASTOURI M. - LA T.V.A. ET LES DROITS DE CONSOMMATION - TUNIS, 1988.
- M. M. MASTOURI, DOIT FISCAL DE L’ENTREPRISE, LIVRE I, DISTRIBUE PAR
LES ED. CLE, TUNIS, 2005.
- M.A. OMRI ET T. BEN OUALI, GESTION FISCALE, EXERCICES ET CAS
CORRIGES ; EDITION MIP 2002.
- P. SERLOOTEN, DROIT FISCAL DES AFFAIRES, 2E EDITION, DALLOZ 2001.
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Programme du semestre 3
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Module : Comptabilité intermédiaire
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
M. Abdellatif ABBES & M. Raef GOUIAA
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 55
Coefficient du module : 3
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
Objectifs du module
Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants :
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Comptabi l i té
- Acquérir et approfondir les concepts fondamentaux et les normes régissant certains sujets de comptabilité financière.
- Etudier de façon approfondie certaines opérations et difficultés comptables en s’appuyant sur les normes comptables tunisiennes.
- Développer un esprit critique face aux problèmes comptables et envisager les solutions les plus appropriées.
- Acquérir une connaissance approfondie des fondements théoriques du traitement comptable (enregistrement, évaluation, présentation).
- Faire preuve de jugement et d’interprétation dans l’application des principes comptables à des cas particuliers.
Plan du module
Introduction : Test de connaissance
Chapitre 1 : Les immobilisations corporelles (NCT 05)
Chapitre 2 : Les immobilisations incorporelles (NCT 06)
et les Dépenses de recherche et de développement (NCT 20)
Chapitre 3 : Les charges reportées (NCT 10)
Chapitre 4 : Les modifications comptables (NCT 11)
Chapitre 5 : Les placements (NCT 07)
Chapitre 6 : Les stocks (NCT 04)
Chapitre 7 : Les revenus (NCT 03)
Le programme du cours s’étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d’une heure et ½
chacune par semaine organisées sous forme de cours intégrés
Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme :
Semaine Séance Chapitre Section
1 1 Introduction Série de questions se rapportant à la loi comptable, au cadre conceptuel, à la norme générale
1 2 1
1- Objectif et Champ d’application
2- Définition et conditions d’immobilisation
3- Distinction entre Immobilisations, Stocks et
Charges
1 3 1 4- Eléments constitutifs des immobilisations
corporelles
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
5- Evaluation initiale des Immobilisations
corporelles
Acquisition à titre onéreux
2 1 1
Acquisition avec paiement différé
Acquisition à titre gratuit
Immobilisation corporelle produite en interne
2 2 1 Acquisition par voie d’échange
Cas particuliers
2 3 1
6- Evaluation ultérieure des immobilisations
corporelles :
Amortissement (Montant amortissable, Durée
d’utilité, méthodes d’amortissement, …)
3 1 1
Dépréciation
7- Décomptabilisation des immobilisations
corporelles
Cession d’immobilisations
Perte, destruction et mise en rebut d’une
immobilisation
Perte d’immobilisation couverte par
assurance
8- Informations à fournir
9- Schémas de comptabilisation de l’entrée dans
le patrimoine
3 2 1 Correction Série 1 sur les Immobilisations
corporelles
3 3 1 Correction Série 1 sur les Immobilisations
corporelles
4 1 2
1- Objectif et Champ d’application
2- Définition d’une immobilisation incorporelle
3- Comptabilisation d’une immobilisation
incorporelle
Principes généraux
Immobilisations incorporelles générées en
interne
4 2 2
NCT 20 : les frais de recherche et de
développement
4- Evaluation initiale d’une immobilisation
incorporelle
4 3 2
5- Evaluation postérieure à la comptabilisation
initiale
Amortissement des immobilisations
incorporelles (Montant Amortissable, durée,
mode d’amortissement)
Dépréciation des immobilisations
incorporelles
5 1 2 6- Mises hors services et sorties
7- Informations à fournir
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8- Cas particuliers (NCT 06 et NCT 20)
Concessions et droits similaires, brevets,
licences, marques, procédés, droit et valeurs
similaires
5 2 2
Travaux de recherche et de développement
sous contrat avec un tiers
Logiciels informatiques
Fonds commercial
Droit au bail
Cas particulier des sites WEB
9- Schémas de comptabilisation des dépenses de
recherche et de développement
5 3 2 Correction Série 2 sur les Immobilisations
incorporelles
6 1 2 Correction Série 2 sur les Immobilisations
incorporelles
6 2 3
1- Objectif
2- Définition et éléments constitutifs
Le frais préliminaires
Les charges à répartir
3- La résorption des frais préliminaires et des
charges à répartir
Résorption des frais préliminaires
Résorption des charges à répartir
6 3 3
4- Les frais d’émission et les primes de
remboursement des emprunts
5- Illustrations (NC 10 relative aux charges
reportées)
7 1 3 Correction Série 3 sur les charges reportées
7 2 4
1- Les changements des méthodes comptables
2- Les changements dans les estimations
comptables
7 3 4 3- Correction des erreurs fondamentales
8 1 4 Correction Série 4 sur les modifications comptables
8 2 4 Correction Série 4 sur les modifications comptables
8 3 5
1- Définitions
2- Les différentes catégories de placements
Les placements à long terme
Les placements courants
3- Coût d’entrée des placements
Coût d'acquisition
Défalcation des dividendes attachés et intérêts courus inclus dans le prix d'achat
9 1 5
Acquisition des droits de souscription et des
droits d'attribution
Acquisition de titres partiellement libérés
Obligations acquises à un prix inférieur à la
51 © IHEC Carthage, novembre 2013.
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valeur de remboursement
Apport en nature et apport partiel d'actif
9 2 5
4- Evaluation à l’inventaire des placements
Placements à long terme
Placements courants
9 3 5
5- Les opérations sur les placements
Cessions des titres
Transferts des titres d'une catégorie à une
autre
Evaluation suite à une réduction du capital
pour absorption des pertes
10 1 5
6- LES DROITS ATTACHES AUX PLACEMENTS
Cessions des droits de souscription
Cessions des droits d'attribution
7- Informations à fournir
10 2 5 Correction Série 5 sur les placements
10 3 5 Correction Série 5 sur les placements
11 1 Test Examen contrôle continu
11 2 6
1- Définitions
2- Eléments pris en compte en stocks
3- Distinction entre stocks et immobilisations
Le critère de la destination
Le critère de la durée
4- Méthodes de comptabilisation des stocks
Méthode de l’inventaire intermittent (méthode
autorisée)
Méthode de l’inventaire permanent (méthode
de référence)
Obligation d’un inventaire physique
11 3 6
5- Evaluation des stocks
Eléments du coût des stocks
Détermination de la valeur de réalisation
nette et constatation de la dépréciation des
stocks
6- Les formules de valorisation des stocks
La méthode du coût d'achat réel ou individuel
La méthode FIFO
La méthode du coût moyen pondéré
Méthodes prévues pour des considérations
particulières
12 1 6
7- Comptabilisation au compte de résultat
8- Information à fournir
9- Schéma de comptabilisation
Illustrations (exemples non publiés du CNC)
Correction Série 6 sur les stocks
12 2 6 Correction Série 6 sur les stocks
12 3 7 1- Objectif de la norme NCT 03
2- Distinction entre revenus et gains
52 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
3- Règles de mesure des revenus
Principe général
Ventes à crédit
Echanges de biens
13 1 7
4- Règles de prise en compte des revenus
Ventes de marchandises et de produits
fabriqués
Prestations de services
Le résultat à terminaison peut être estimé de
façon fiable
Le résultat à terminaison ne peut être estimé
de façon fiable
13 2 7
5- Application des principes comptables à
certaines opérations particulières de ventes de
marchandises
Ventes avec possibilité de retour
Ventes à livrer
Vente avec clause de réserve de propriété
Ventes sous condition
Ventes à crédit payables d'avance
Commandas et livraisons spéciales
Ventes à des intermédiaires
Ventes à tempérament
Pénalités de marchés
13 3 7
Ventes de biens immobiliers
Escomptes accordés et réductions sur ventes
Ventes assorties de garantie
Ventes avec offre de prime en nature assorties
de conditions
Ports facturés aux clients
6- Informations à fournir
Correction Série 7 sur les revenus
14 1 7 Correction Série 7 sur les revenus
14 2 Cas de synthèse
14 3 Cas de synthèse
Références Bibliographiques
- Système comptable des entreprises : loi comptable, cadre conceptuel et normes comptables. Edition IORT 2009
- Normes comptables internationales (IAS / IFRS) International Accounting Standards / International Financial Reproting Standards
- Amamou S. : Le manuel comptable permanent - Editions Salah Amamou 2004
- Chlala & al. : « Comptabilité intermédiaire », 2ème
édition, Ed. ERPI 2005
- Fessi M. : Comptabilité approfondie - Edition C.L.E. 1998
- Derbal F. : Cours de comptabilité intermédiaire- ISG. Procomptable.com
- GABSI A. : Cours Normes Comptables, 2008
- Yaich A. : Manuel des principes comptables- Editions Raouf Yaich
53 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
- Zarrouk R. : COMPTA-COURS II (normes IFRS – Normes tunisiennes) édition 2007
- Price Waterhouse Coopers : Mémento des Normes Internationales d’Information Financière (IFRS)- Positionnement des normes comptables tunisiennes – De la théorie
à la pratique. 2007
- Mémento Pratique FRANCIS LEFEBVRE : comptable 2009
54 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Fiscalité
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H Cours & 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 4
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee
ccaass……))
Objectifs du module
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Plan du module
Introduction
Les impôts cédulaires
La contribution personnelle d’Etat
La réforme de l’impôt sur le revenu
La réforme de l’impôt sur les sociétés
TITRE I - L’impôt sur le revenu des personnes physique
PARTIE I - Le régime réel d’imposition du revenu
CHAPITRE I – Le domaine d’application de l’impôt sur le revenu
SECTION I – L’imposition des personnes physiques
§ 1 – Le critère de la résidence habituelle en Tunisie en droit interne
§ 2 - Le critère de la source des revenus en droit interne
§ 3 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la résidence
§ 4 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la source
SECTION II – L’imposition des personnes morales
§ 1 – Les associes des sociétés de personnes et assimilées
§ 2 – Les membres des groupements d’intérêt économiques
§ 3 – Les copropriétaires dans les fonds communs de créances
SECTION IV - LES PERSONNES EXONEREES DE L’IMPOT SUR LE REVENU
CHAPITREII : La notion de revenu imposable
SECTION I – Le revenu imposable est un revenu global
SECTION II - Le revenu imposable est un revenu net
SECTION III - Le revenu imposable est un revenu annuel
CHAPITREIII - Détermination du revenu net imposable.
SECTION I - Détermination des divers revenus nets
Sous-section I – LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
§ 1 - Définition
§ 2 – Détermination du bénéfice imposable
I – LE TRAITEMENT FISCAL DES PRODUITS
A - Les produits d’exploitation ordinaire
B - Les produits accessoires
C – Les produits exceptionnels
II - Le traitement fiscal des charges
§ I : Les achats
§ II : Les stocks
§ III – Les services extérieurs
§ IV- Les charges diverses ordinaires
§ V- Les charges de personnel
§ VI- Les charges financières
§ VII- Les impôts, taxes et versements assimilés
§ VIII – La dotation au fonds d’intéressement au personnel salarié § IX – Les pertes extraordinaires
§ X- Les dotations aux amortissements
§ XI – Les dotations aux provisions
56 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Sous - section II - BENEFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES
§ 1 - DEFINITION
§ 2 - Détermination du bénéfice net
1 - Le régime de détermination réelle de l’assiette
2 - Le régime de détermination forfaitaire de l’assiette
Sous – section III - BENEFICES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES OU DE PECHE
§ 1 – Définition
§ 2 - Détermination du bénéfice net
1 - Le régime de l’excédent des recettes totales sur les dépenses
2 - Le régime réel de détermination de l’assiette
3 - Le régime forfaitaire de détermination de l’assiette
Sous – section IV – TRAITEMENTS, SALAIRES, PENSIONS ET RENTES VIAGERES
§ 1 - DEFINITION
§ 2 - Détermination du revenu net
I – Le revenu brut
II – Les déductions applicables
Sous - section V - LES REVENUS FONCIERS
§ - 1 - Définition
§2 - Déterminations du revenu net
A - DETERMINATION DU REVENU PROVENANT DE LA LOCATION DES
PROPRIETES BATIES OU NON BATIES
B- Détermination du revenu provenant de la plus-value
Sous - section VI – LES REVENUS DE VALEURS MOBILIERES
§ 1 – DEFINITION
§2 - DETERMINATION DU REVENU NET :
Sous-Section VII - Les revenus de capitaux mobiliers
§ I - DEFINITION
§ II - DETERMINATION DU REVENU NET
SOUS-SECTION VIII - Autres revenus :
§1 – DEFINITION
§ 2 - Détermination du revenu net
Section II - LES REVENUS EXONERES
SECTION III : Les Déductions Communes
SECTION I - Les Incitations fiscales prévues par le code de l’IRPP et de l’IS
CHAPITRE IV- Evaluation forfaitaire du revenu global imposable.
SECTION I - La détermination de l’assiette de l’impôt sur le revenu sur la base des éléments
de train de vie.
SECTION II - La détermination du revenu global impôable sur la base des dépenses
personnelles ostensibles et notoires ou selon l’accroissement du patrimoine.
CHAPITRE V - La liquidation de l’impôt sur le revenu
SECTION I - Le calcul de l’impôt en fonction du barème
Section II - LE MINIMUM D’IMPOT GENERAL
Section III - LE MINIMUM D’IMPOT APPLICABLE AUX PERSONNES PHYSIQUES BENEFICIAIRES D’AVANTAGES FISCAUX
SECTION IV- Liquidation de l’Impôt sur le revenu au titre des plus-values immobilières
SECTION V- Liquidation de l’Impôt sur le revenu au titre des plus-values de cession
d’actions et de parts sociales.
PARTIE II - La redevance au profit de la caisse générale de compensation
57 © IHEC Carthage, novembre 2013.
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PARTIE III - Le régime forfaitaire de l’impôt sur le revenu
CHAPITRE I - Champ et conditions d'application du régime forfaitaire de l'impôt sur
le revenu
CHAPITRE II – La liquidation de l'impôt forfaitaire
CHAPITRE III - L'imposition de la plus-value réalisée par le forfaitaire suite à la
cession du fonds de commerce
CHAPITRE IV – Les procédures de retrait du régime forfaitaire d'imposition
CHAPITRE V – Le recouvrement de l’impôt pour les personnes non soumises au régime
réel
CHAPITRE VI - La dispense de la tenue d'une comptabilité
CHAPITRE VII – La possibilité d’option pour le régime forfaitaire par les
personnes soumises au régime réel
TITRE II : L'IMPOSITION DES SOCIETES DE CAPITAUX ET ASSIMILEES :
L’IMPOT SUR LES SOCIETES
CHAPITRE I - LE CHAMP D’APPLICATION
SECTION I : Les personnes imposables
§ 1 - Les sociétés de capitaux
§ 2 - LES PERSONNES MORALES ASSIMILEES AUX SOCIETES DE CAPITAUX :
§ 3 - Les sociétés civiles
§ 4 - LES COOPARTICIPANTS DES ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION, DES
MEMBRES DES GROUPEMENTS D’INTERET ECONOMIQUE ET DES
COPARTICIPANTS DES FONDS COMMUNS DES CREANCES
§ 5 - LES PERSONNES MORALES NON ETABLIES NI DOMICILIEES EN TUNISIE
SECTION II – LES PERSONNES EXONEREES
SECTION III - L’application territoriale de l’impôt
§ 1 - REGIMES APPLICABLES EN L’ABSENCE DES CONVENTIONS FISCALES
INTERNATIONALES
§ 2 - Incidences des conventions fiscales internationales
CHAPITRE II – DETERMINATION DE LA BASE IMPOSABLE
Section I - LES REGLES SPECIFIQUES EN MATIERE DE PRODUITS
§ 1 - LES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES
§ 2- LES PLUS-VALUES DE CESSION DES ELEMENTS D’ACTIF
§ 3 - LES INTERETS ET COMMISSIONS
§ 4 - LES INTERETS RELATIFS AUX SOMMES MISES PAR LA SOCIETE A LA
DISPOSITION DES ASSOCIES
SECTION II - Les charges
§ 1 - Les provisions
I - La déduction des provisions par les établissements de crédits ayant la qualité de banque,
par les établissements bancaires prévus par le code de prestations des services financiers aux
non résidents, par les établissements de leasing et par les établissements de factoring
II – LA DEDUCTION DES PROVISIONS AU TITRE DE LA DEPRECIATION DES ACTIONS ET DES PARTS SOCIALES PAR LES SOCIETES D’INVESTISSEMENT A
CAPITAL RISQUE
III – LA DEDUCTION DES PROVISIONS TECHNIQUES PAR LES ENTREPRISES
D’ASSURANCE
IV – LE REGIME PARTICULIER DES PROVISIONS APPLICABLES EN MATIERE DE
FUSION
58 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
§ 2 - Les amortissements
§ 3 - Les rémunérations des dirigeants de sociétés
A – Les rémunérations des dirigeants des SARL
B – Les rémunérations des dirigeants des autres sociétés de capitaux et assimilées
C - Les rémunérations du président du conseil d’administration ou du directoire et du
directeur général adjoint
§ 4 - LES INTERETS SERVIS AUX SOMMES DEPOSEES EN COMPTE COURANT
D’ACTIONNAIRES OU D’ASSOCIES
§ 5 – la déduction par les établissements bancaires des créances douteuses dont le nominal par
client ne dépasse pas cinq cents dinars
§ 6 - Déduction du bénéfice soumis à l’impôt sur les sociétés de la moins-value suite à l’offre
d’option de souscription ou d’acquisition d’actions ou parts sociales des sociétés visées à
l’article 48 bis du code de l’IRPP et de l’IS
§ 7 – Déduction de la participation des employeurs dans les contrats collectifs d’assurance vie
§ 8 - LES DONS ET SUBVENTIONS ACCORDES AU PROFIT DU FONDS NATIONAL
DE L’EMPLOI.
§ 9 - les intérêts des dépôts et des titres en devises et en dinars convertibles
§ 10 - La déduction des créances en principal et en intérêts abandonnées au profit des
entreprises en difficultés
§ 11 - La radiation par les établissements bancaires de leurs bilans des créances irrécouvrables
ayant fait l’objet des provisions requises
§ 12 - Les impôts et taxes
§ 13 - Le report déficitaire
§ 14 – LES AMORTISSEMENTS REPUTES DIFFERES EN PERIODES DEFICITAIRES
ET LES PERTES EN CAS DE FUSION OU DE SCISSION TOTALE
§ 15 – La dotation au fonds d’intéressement au personnel salarié
§ 16 - Rationalisation des transactions entre les sociétés ayant des liens de dépendance
§ 17 – LES INCITATIONS FISCALES PREVUES PAR LE CODE DE L’IRPP ET DE L’IS
CHAPITRE III – LA LIQUIDATION DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES
SECTION I -L’impôt sur les sociétés déterminé sur la base du bénéfice imposable
§ 1 - Le taux général de 30%
§2- Les taux spécifiques
SECTION II - L’impôt sur les sociétés minimum
§ I - LE MINIMUM APPLICABLE A TOUTE ENTREPRISE SOUMISE A L’IS
§ II - Le minimum d’impôt applicable aux personnes morales bénéficiaires d’avantages
fiscaux
TITRE III – LE recouvrement de l’impôt sur le revenu et de l’impôt sur les sociétés et
les obligations des contribuables.
Chapitre I : LES MODALITES DE RECOUVREMENT DE L’IMPOT
SECTION I- la retenue à la source
SECTION 2 - L’AVANCE
SECTION 3 - LES ACOMPTES PROVISIONNELS SECTION 4 - Les régularisations
SECTION 5 – Institution d’un minimum de perception
Chapitre II - LE LIEU D’IMPOSITION
TITRE IV : LES OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES
CHAPITRE I - La déclaration d’existence
59 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
CHAPITRE II – L’obligation de tenir une comptabilité
CHAPITRE III– L’obligation d'établir des factures conformément aux dispositions de
l'article 18 du code de laTVA
CHAPITRE IV– L’obligation de délivrer un certificat de retenue à la source
CHAPITRE V - L’obligation de délivrer un certificat annuel du revenu
CHAPITRE VI - L’obligation de délivrer un certificat d’avance
CHAPITRE VII – Le dépôt des documents se rapportant à la vie de l’entreprise
CHAPITRE VIII - LA DECLARATION PREVUE PAR LE §III L’ARTICLE 55 DU
CODE DE L’IRPP ET DE L’IS
CHAPITRE IX – La déclaration de l’impôt sur le revenu ou de l’impôt sur les sociétés
CHAPITRE XI – L'OBLIGATION DE DEPOT SUR SUPPORTS MAGNETIQUES
DES DECLARATIONS FISCALES, LISTES ET RELEVES
CHAPITRE XII – L'obligation d'utiliser les moyens électroniques pour
l’accomplissement de leurs obligationS fiscales à distance
CHAPITRE XIII– la déclaration de cession ou de cessation
UNE SERIE DE CAS PRATIQUES DOIVENT ETRE ASSURES
Références Bibliographiques
- A. ABOUDA, Cours polycopié : L’IRPP et l’IS, Site de l’IHEC de Carthage
A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et
sanctions, publication de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, Tunis 2001.
H. AYADI, Droit fiscal, l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de
l’impôt sur les sociétés, CERP, Tunis 1996.
H. AYADI, Droit fiscal international, Centre de Publication Universitaire,
2001.
M. COZIAN, Précis de droit fiscal des entreprises, 17e édition., 1993, LITEC.
M. COZIAN, La notion d’abus de droit en matière fiscale, Gazette du Palais,
17 –19 janvier 1993.
A. ESSOUSSI, Précis de fiscalité, Ed. CLE, Tunis 1998.
M. M. MASTOURI, Doit fiscal de l’entreprise, l’imposition des revenus et des
bénéfices, imprimerie principale, Tunis 2000.
P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2e édition, Dalloz 2001.
S. ZAKRAOUI, précis de fiscalité locale, fiscalité foncière locale, fiscalité des
activités économiques, autres prélèvements locaux, contentieux ; publication de l’Imprimerie
Officielle de la République Tunisienne, Tunis 2000.
60 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Droit des sociétés commerciales
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H Cours
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee
ccaass……))
Objectifs du module
61 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Plan du module
Introduction générale
1- Définition de la société
2 - Les différents types de sociétés
-Sociétés civiles, sociétés commerciales
-sociétés de personnes, sociétés de capitaux
-Sociétés à caractère privé, sociétés à caractère public
3 - Les sources du droit tunisien des sociétés commerciales
Première partie : Les règles communes à toutes les sociétés
Titre premier : Le caractère contractuel de la société
Chapitre premier : Les caractéristiques du contrat de société
1 - La mise en commun d’apports
2 - La vocation de partager les bénéfices et de contribuer aux pertes
3 - L’affectio- societatis
Chapitre deuxième : les conditions générales de constitution de la société
1 - Les conditions de fond
2 - Les conditions de forme
3 - La sanction du non respect des conditions de constitution
Titre deuxième : Le caractère institutionnel de la société
Chapitre premier : La naissance et la durée de la personnalité morale
1 - Le point de départ
2 - Les conséquences de la détermination
3°. La durée
Chapitre deuxième : les attributs de la personnalité morale
1°. Le patrimoine
2 - Le nom
3 - Le siège
4°. La nationalité
Chapitre troisième : La fin de la personnalité morale
1 - Les causes de dissolution
2 - Les effets de la dissolution
Deuxième partie : Les règles particulières à certaines sociétés
Chapitre premier : La société anonyme
1 - La constitution de la société
-Conditions de fond
-conditions de forme
*Société faisant appel public à l’épargne *Société ne faisant pas appel public à l’épargne
2 - Le fonctionnement de la société
-Les organes d’administration
-Les organes de délibération
-Les organes de contrôle
62 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
3 - La dissolution de la société
Chapitre deuxième : La société à responsabilité limitée
1 - La constitution de la société
2 - Le fonctionnement de la société
-La gérance
-Droits et obligations des associés
-Le contrôle de la gestion
-Le régime des parts
3 - La dissolution de la société
Références Bibliographiques
- S. MELLOULI et S FRIKHA, Les sociétés commerciales, IME, Tunis 2008
- C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol I, IORT 2002
- C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol II, Entreprises sociétaires, règles
communes, éd. IHE, Tunis 2003
- PH. MERLE, Droit commercial, sociétés commerciales, Précis Dalloz, Paris, 6è
éd. 1998
- RIPERT ET ROBLOT, par M. GERMAIN, Traité de droit commercial, T I,
LGDJ, Paris 1996
63 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Comptabilité de gestion
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Hédi Nobbigh
Nadia Sbei.
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
- 30% contrôle continu : Présence en classe
Préparation des séries
Devoir surveillé
- 70% examen final
64 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
L’objectif de ce cours est de présenter les méthodes de calcul des coûts et d’en apprécier
l’utilité dans la gestion interne de l’entreprise. Ce cours devrait permettre aux étudiants de
connaître les techniques d’analyse des charges et des produits, de calcul des coûts (complets
et partiels) ainsi que l’appréciation de la performance : analyse du résultat et des écarts.
Plan du module
CCHHAAPPIITTRREE II IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN EETT AANNAALLYYSSEE DDEESS CCOONNCCEEPPTTSS FFOONNDDAAMMEENNTTAAUUXX
((33 ssééaanncceess))
I- DEFINITION
II- OBJECTIFS
III- DEFINITION DES CONCEPTS FONDAMENTAUX
IV- ANALYSE FONCTIONNELLE ET RECLASSEMENT DES CHARGES
V- NOTION DE MARGE ET COMPTE D'EXPLOITATION DIFFERENTIEL
VI- APPLICATION
CCHHAAPPIITTRREE IIII SSAAIISSIIEE EETT RREETTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS CCHHAARRGGEESS EETT DDEESS PPRROODDUUIITTSS ((33
ssééaanncceess))
I- LES CHARGES NON INCORPORABLES
II- LES CHARGES SUPPLETIVES
III- ABONNEMENT DES CHARGES
IV- CHARGES DIRECTES ET CHARGES INDIRECTES
V- LES PRODUITS INCORPORABLES
VI- APPLICATIONS
CCHHAAPPIITTRREE IIIIII CCHHAARRGGEESS DDIIRREECCTTEESS :: MMAATTIIEERREE EETT MMAAIINN DD''ŒŒUUVVRREE ((22 ssééaanncceess))
I- EVALUATION DES STOCKS ET L'INVENTAIRE PERMANENT
II- LE COUT DE LA MAIN D'ŒUVRE DIRECTE
CCHHAAPPIITTRREE IIVV LLEESS DDIIVVEERRSSEESS MMEETTHHOODDEESS DDEE CCAALLCCUULL DDEESS CCOOUUTTSS
CCOOMMPPLLEETTSS ((22 ssééaanncceess))
I- LES METHODES D'IMPUTATION GLOBALE
II- LA METHODE DES CENTRES DE FRAIS
III- LA METHODE DES SECTIONS HOMOGENES
CCHHAAPPIITTRREE VV TTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS CCHHAARRGGEESS IINNDDIIRREECCTTEESS PPAARR LLAA MMEETTHHOODDEE
DDEESS SSEECCTTIIOONNSS HHOOMMOOGGEENNEESS ((55 ssééaanncceess))
I- LE DECOUPAGE DE L'ENTREPRISE EN CENTRES D'ANALYSE
II- REPARTITION PRIMAIRE ET REPARTITION SECONDAIRE
III- CHOIX DES UNITES D'ŒUVRE
IV- IMPUTATION AUX PRODUITS LE COUT DES UNITES D'ŒUVRE CONSOMMEES
V- CAS D'APPLICATION
CCHHAAPPIITTRREE VVII TTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS EENNCCOOUURRSS DDEE PPRROODDUUCCTTIIOONN,, DDEESS SSOOUUSS--
PPRROODDUUIITTSS EETT DDEESS PPRROODDUUIITTSS RREESSIIDDUUEELLSS ((44 ssééaanncceess))
65 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
I- TRAITEMENT DES ENCOURS DE PRODUCTION
II- TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS
III- TRAITEMENT DES PRODUITS RESIDUELS : DECHETS OU REBUTS
IV- TRAITEMENT DES EMBALLAGES
CCHHAAPPIITTRREE VVIIII IIMMPPUUTTAATTIIOONN RRAATTIIOONNNNEELLLLEE DDEESS CCHHAARRGGEESS FFIIXXEESS ((44 ssééaanncceess))
I- RELATION ENTRE LE NIVEAU D'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE ET LES COUTS
II- PRINCIPE ET DEFINITION DE L'IMPUTATION RATIONNELLE
III- LES CHARGES DE STRUCTURE ET LES CHARGES OPERATIONNELLES
IV- DETERMINATION DE LA CAPACITE NORMALE
V- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION UNIFORME DE
L'ACTIVITE
VI- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION D'ACTIVITE
DIFFERENTE
VII- INTERETS ET LIMITES DE LA METHODE D'IMPUTATION RATIONNELLE
VIII- APPLICATION
CCHHAAPPIITTRREE VVIIIIII LLEESS CCOOUUTTSS PPAARRTTIIEELLSS ((22 ssééaanncceess))
I- INTRODUCTION : ANALYSE DU COMPORTEMENT DES CHARGES
II- DIRECT COSTING SIMPLE
III- DIRECT COSTING EVOLUE
IV- APPLICATIONS
CCHHAAPPIITTRREE IIXX AANNAALLYYSSEE CCOOUUTTSS,, VVOOLLUUMMEE,, PPRROOFFIITT OOUU SSEEUUIILL DDEE
RREENNTTAABBIILLIITTEE ((55 ssééaanncceess))
I- DEFINITION
II- CALCUL DU SEUIL DE RENTABILITE
III- UTILITE DE LA TECHNIQUE DU SEUIL DE RENTABILITE
IV- SEUIL DE RENTABILITE AVEC PLUSIEURS PRODUITS
V- APPLICATIONS
CCHHAAPPIITTRREE XX LLEESS CCOOUUTTSS PPRREEEETTAABBLLIISS EETT AANNAALLYYSSEE DDEESS EECCAARRTTSS ((55 ssééaanncceess))
I- LES COUTS PREETABLIS
II- CALCUL ET ANALYSE DES ECARTS
CCHHAAPPIITTRREE XXII CCOOUUTTSS EETT GGEESSTTIIOONN AA BBAASSEE DD’’AACCTTIIVVIITTEESS ((44 ssééaanncceess))
Références Bibliographiques
Ouvrages de base
- CHABRONNET. L : « Comptabilité analytique », Delmas, 1976.
- CHARDONNENS. J. P. « Comptabilité de gestion », Cham, 2006.
- DEMEESTERE. R, P. LORINO et N. MOTTIS, « Contrôle de gestion et pilotage de l’entreprise », DUNOD, 2006.
- DESBORDES. M « L’essentiel de la comptabilité analytique », Organisation, 2007.
66 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
- LANGLOIS. G, M. BRINGER et C. BONNIER, « Contrôle de gestion : Manuel et
applications », FOUCHER, 2007.
Autres références
- BEN FADHEL. A, « Comptabilité analytique », C. P. U, 2004.
- BOULOT.J.L, J.P. GRETAL, J. JOLVET et S.KOSKAS : « Analyse et contrôle des
coûts », PUBLI-UNION, 1986.
- GOUJRT et RAULET « Comptabilité de gestion », DUNOD, 2007.
- GUINAMARD. R, « La comptabilité analytique et le contrôle de gestion », ARMAND
COLIN, 1988.
- HELLARA. S et C. ABDELMOUMEN, « Comptabilité analytique d'exploitation », CLE,
1998.
- MARGERIN. J et AUSSET : « Comptabilité analytique », Organisation, 1992.
- MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : « Comptabilité analytique et contrôle de
gestion », CLET, 1989.
- MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : « Cas pratiques de comptabilité
analytique et contrôle de gestion », CLET, 1989.
- MORIARTY. S et C.P. ALLEN : « Cost accounting», Harper et Brothers, 1984.
- RAULET. C et C. RAULET: « La comptabilité analytique et contrôle de gestion»,
DUNOD, 1988.
- SAADA. T et A. BURLAUD « Comptabilité analytique et contrôle de gestion », Vuibert,
2007.
67 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Anglais
Filière : LFG, LAC, LIAA
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2
Semestre : S1+ S2
Equipe pédagogique :
M. me
Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice)
M. me
Ijed Moussa
Contact :
Nom de la coordinatrice : Hasna TRAZOUIZNI
E-mail : hhaassnnaa..ttrraazzoouuiizznnii@@ggmmaaiill..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC : LLuunnddii ddee 1133hh àà 1144hh
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Un minimum de connaissances d’anglais
Livre de référence : NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS
EENNGGLLIISSHH FFOORR BBUUSSIINNEESSSS SSTTUUDDIIEESS
Supports pédagogiques Des photocopies
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
22 ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss((4400%% ++ 4400 %%))
Objectifs du module
68 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
L’objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur
permettant de pouvoir manier l’anglais financier et l’utiliser à bon escient dans les situations
professionnelles auxquelles ils auront à faire face.
Plan du module
Séance Date Objet
1 Course description + introduction
2 Unit1 : Company structures
3 Company structures
4 Company structures
5 UNIT 2 : Retailing
6 Retailing
7 Retailing S e m a i n e f é r i é e
8 Unit3 : Advertising and Marketing
9 Advertising and Marketing
10 Advertising and Marketing
11 Unit 4 : Import export
12 Import export
13 Import export
14 Revision
Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H
Séance Date Objet
1 Course description + introduction
2 Unit1 : Import export (part II)
3 Import export (part II)
4 Import export (part II)
5 UNIT 2 : efficiency and
employment
6 efficiency and
employment
7 efficiency and
employment
S e m a i n e f é r i é e
8 Unit3 : Business and the
environment
9 Business and the
environment
10 Business and the
environment
11 Unit 4 : the stock market
12 the stock market
13 the stock market
14 Revision
Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H
69 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Références Bibliographiques
NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS EENNGGLLIISSHH
70 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Entrepreneuriat I
Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 21h
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur)
Mme
. Jihen ZOUITEN
Mme.
Leila BEN HASSINE
Contact :
Nom du coordinateur : EEZZZZEEDDDDIINNEE BBOOUUSSSSOOUURRAA
E-mail : EEzzzzeeddddiinnee..bboouussssoouurraa@@ggmmaaiill..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC : Lundi de 10h à 11h
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Concepts de base en gestion
Livre de référence : Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod.
Supports pédagogiques Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
DDEEUUXX DDSS ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee ccaass……))
Objectifs du module
Les objectifs de ce cours sont de permettre aux étudiants de :
71 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
- développer l’esprit entrepreneurial et donner le goût d’entreprendre,
- sensibiliser à l’acte d’entreprendre et à la transversalité de la création,
- les encourager à travailler en équipes et à réfléchir sur leur démarche de réalisation de
leurs projets
Plan du module
Chapitres Sections Lectures /étude
de cas
Durée Dates
(prévisionnelles)
Définition des
concepts de base
- Entrepreneur
(définitions, qualités)
- Entrepreneuriat
(définitions et formes)
- culture entrepreneuriale
TD 1 2 séances 16 Sept au 29 Sept
Mythes et réalités
de
l’entrepreneuriat
TD 2 1 séance 30 Sept au 5 Oct
Les formes
entrepreneuriales
- Entrepreneuriat ex-
nihilo
- Essaimage
- Franchise
- Intrapreneuriat
- Reprise d’entreprise
- Entrepreneuriat
solidaire et sociale
- Techno-entrepreneuriat
Lectures 1 2 séances 7 Oct au 19 Oct
DS 1 21 au 26 Oct
Le profil
entrepreneurial
- Les motivations
d’entreprendre
- Les attitudes, attributs
et comportements de
l’entrepreneur
- Les rôles de
l’entrepreneur
Lecture 2 1 séance 28 Oct au 2 Nov
Témoignage d’un
entrepreneur
Entretien avec un
entrepreneur au choix (par
groupe)
Témoignage
présenté en classe
2 séances 4 au 16 Nov
Exposés sur les
fonctions, rôles et
attitudes de
l’entrepreneur
1. Gestion du temps
2. Gestion du changement
3. Gestion du stress
4. Gestion des conflits
5. Gestion de groupe
6. Déléguer le pouvoir
7. Prise de parole en
public
8. Mener des réunions
9. Leadership
10. Business Plan
11. Etude de marché
12. Institutions d’aide et
de soutien de création
13. Essaimage
Exposé présenté
par groupe
3 séances 18 Nov au 7 Déc
DS2 9 au 14 Déc
72 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Références Bibliographiques
Asselin Corinne (2007), La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions
Démos
Basso Olivier (2006), Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en
entrepreneur, Village Mondial
Pepin Matthias (2010), Culture Entrepreneuriale Et Education, Ed Broché.
73 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Finance
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Dorra Gatti
Rim Zouari.
Contact :
Nom de la coordinatrice : DDoorrrraa GGaattttii
E-mail : [email protected]
Disponibilité à l’IHEC : En fonction de l’emploi du temps au bureau B6
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Comptabilité générale
Livre de référence : Juliette Pilverdier-Latreyte (1999) : « Finance d’entreprise
» Economica
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Séries d’exercices ; Examens
corrigés
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
Contrôle Continu (30%) : DS +participation+ assiduité
+exercices à rendre,…
Examen Final (70%)
74 © IHEC Carthage, novembre 2013.
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Objectifs du module
Le cours de finance 2ème
année vise essentiellement à développer les méthodes permettant
d’établir un diagnostic financier d’une entreprise.
A l’issue de ce cours, l’étudiant doit être capable :
- de présenter les mécanismes du raisonnement mathématique applicables aux opérations
financières.
- d’interpréter les états financiers et d’analyser la situation financière d’une entreprise.
Plan du module
Semaines 1 - 2
Chapitre I: Eléments de mathématiques
financières
Section I : les intérêts simples
Section II : les intérêts composés
Section III : les annuités
Section IV : les emprunts indivis
Section V : les emprunts obligataires
Semaines 3 – 4
Chapitre II : Analyse financière de
l’entreprise : le bilan
Section I : rappels d’ordre comptable : le
bilan
Section II : le bilan « financier » : les
retraitements
Semaines 5-6
Chapitre III : Analyse financière de
l’entreprise : l’état de résultat
Section I : rappels d’ordre comptable : l’état
de résultat
Section II : les SIG (Soldes Intermédiaires de
Gestion)
Section III : les retraitements des SIG
Section IV : la CAF (capacité
d’autofinancement) et l’autofinancement
Semaines 7-8
Chapitre IV : L’équilibre financier Section I : les indicateurs de l’équilibre
financier
Section II : Etudes de cas
Semaines 9 - 10
Chapitre V : L’analyse financière par les Section I : Les ratios de structure
75 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
ratios Section II : les ratios de gestion
Section III : les ratios de rentabilité
Section IV : les ratios spécifiques aux
entreprises cotées en bourse
Semaines 11-12
Chapitre VI: L’analyse dynamique des flux
financiers
Section I : le tableau de financement
Section II : le tableau de flux de trésorerie
Semaine 13
Chapitre VII: Décision d’investissement-
Décision de financement
Section 1 : la décision d’investissement en
avenir certain
Section 2 : la décision de financement
Semaine 14
Révision
Références Bibliographiques
• Picard Pierre (1990) : « Eléments de microéconomie ; théorie et application »
Montchrestien
• Varian (1992) : « Microéconomie intermédiaire »
Ajouter d’autres références pour les étudiants ….. on peut aussi inclure des commentaires pour chaque référence.
76 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Droit des affaires
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% CCoonnttrrôôllee
ccoonnttiinnuu 2200%%
Objectifs du module
77 © IHEC Carthage, novembre 2013.
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Comptabi l i té
Plan du module Introduction générale
1-La notion d’obligation
-Définition
-Force juridique de l’obligation (devoir et pouvoir de contrainte)
-Classification des obligations (selon leurs objets, leurs effets et leurs sources)
2- Le contrat
-Définition
-Fondement (l’autonomie de la volonté et son déclin)
- Classification des contrats (il faut illustrer les distinctions par des exemples)
PARTIE I - La formation du contrat
CHAPITRE I : Les conditions de formation
SECTION I - La capacité
§1 Les différentes incapacités (de jouissance et d’exercice)
§2 La protection des incapables (pendant l’exercice de l’acte : le régime des
actes ; et pour les actes passés : la lésion et l’annulation)
SECTION II - Le consentement
§1 L’intégrité du consentement
A- L’erreur (les différentes sortes d’erreur, les conditions d’annulation)
B- La violence (notion et conditions)
C- Le dol (notion et conditions)
§2 L’extériorité du consentement (le silence vaut-il acceptation ?)
§3 L’échange des consentements
A- Processus de formation du contrat (offre et acceptation)
B- Le contrat entre absents (détermination du moment et du lieu de formation : en
doctrine et en droit tunisien)
SECTION III - L’objet
§1 Conditions (dans le commerce, déterminé ou déterminable et possible)
§2 Sanction
SECTION IV- La cause
§1 Notion (cause objective et cause subjective)
§2 sanction
CHAPITRE II : La sanction des conditions de formation
En guise d’introduction on définit la nullité et on la distingue des notions
voisines : résolution, opposabilité.
SECTION I - Les différentes nullités : nullité absolue et nullité relative
§1 Les domaines respectifs
§2 Les critères de distinction
SECION II - La mise en œuvre de la nullité
§1 Faut-il une action en justice ?
§2 Le titulaire de l’action en justice
§3 L’action ne doit pas être éteinte
A-Par confirmation (conditions et formes de la confirmation des actes nuls)
B-Par prescription (délais et effets de la prescription)
78 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
SECTION III - Les effets de la nullité
§1 Le principe : effet rétroactif
§2 Exceptions : nature du contrat, qualité des parties et attitude des parties
PARTIE III - Les effets du contrat
CHAPITRE I - Le contrat et les parties
SECTION I - L’irrévocabilité du contrat
§1 Le principe
§2 Les exceptions (révocation unilatérale prévue par le contrat ou par la loi)
SETION II - La simulation
§1 Notion de la simulation
A- Les éléments de la simulation (acte apparent et acte secret)
C- Les formes de la simulation (existence, nature, objet et partie à l’acte)
§2 Régime de la simulation
A- Simulation licite (entre les parties, à l’égard des tiers)
B- Simulation illicite
CHAPITR II - Le contrat et les tiers
SECION I - Le principe de l’effet relatif du contrat
§1 Le domaine d’application du principe
A- Les tiers absolus
B- Les tiers intéressés
-Les ayants cause universels
-Les ayants cause à titre particulier
-Les créanciers chirographaires
§2 L’opposabilité du contrat
SECTION II - La force obligatoire du contrat en dehors des parties et de
leurs ayants cause
§1 La stipulation pour autrui
A- Les conditions
B- Les effets
§2 La promesse de porte-fort
A- Notion
B- Effets
Références Bibliographiques
- J. CARBONNIER, Droit civil, Thémis, t. 4, Les obligations, 16è Ed, 1992
- J. GHESTIN, Droit civil, La Formation du contrat, 3è Ed, LGDJ, Paris, 1993 ou
DELTA, liban 1996
- MARTY et RAYNAUD, Droit civil, Sirey, Les obligations, 2è Ed, 1988 - H. L. J MAZEAUD et FR. CHABAS, Leçons de droit civil, Montchrestien, t. II,
1er vol, Obligations : théorie générale, 8è Ed, 1991
- B. STARCK, H. ROLAND et L. BOYER, Obligations, Librairies Techniques,
4è Ed, 1993
79 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Programme du semestre 4
80 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Contrôle interne
Filière : 2 LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Salma Damak
Khaled Hamza
Youssef Abouda
Contact :
Nom de la coordinatrice : SSaallmmaa DDaammaakk
E-mail : ssaallmmaaddaammaakk@@yyaahhoooo..ffrr
Disponibilité à l’IHEC : Lundi matin bureau 5
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Comptabilité financière L1
Livre de référence :
RENARD, J. (2006). THEORIE ET PRATIQUE DE L'AUDIT
INTERNE, EDITIONS D'ORGANISATION.
Yaich, R. (2000). Normes pratiques et procédures de
contrôle interne. Editions R. Yaich.
Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Supports de cours ; Cahier de
travaux dirigés
Evaluation :
Nombre de Crédits 55
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation : Contrôle Continu (30%) : assiduité, exposés,…
Examen Final (70%)
81 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Objectifs globaux du cours Ce cours vise à donner aux étudiants un outillage pratique et les moyens d’analyser et de
développer des systèmes de contrôle performant comprenant l’environnement interne, y
compris la gouvernance d’entreprise. L’acquisition des méthodes et outils s’accompagne
d’une réflexion portant sur leurs forces et leurs faiblesses. Ce cours est utile à la formation des
futurs professionnels comptables (experts comptables, auditeurs internes, auditeurs externes)
et sert également à introduire le cours d’audit des comptes annuels.
Objectifs spécifiques du cours
- Etudier les différentes composantes du système de contrôle interne ainsi que les
procédures permettant la mise en place d’un système de contrôle interne efficace ;
- Evaluer le système de contrôle interne dans une organisation ;
- Apprécier et évaluer, d'une façon indépendante et autonome, des situations délicates qui peuvent se présenter dans un contexte opérationnel et stratégique. La gestion des
risques en est l'élément clé.
Plan du module
Semaine 1
Introduction présentation des objectifs du cours, organisation et
programme
Semaines 2 – 3 - 4
PREMIERE PARTIE :
CADRE DU CONTROLE
INTERNE
Chapitre 1 : Présentation générale du contrôle interne
Section 1. Le concept de contrôle interne et son évolution Section 2. Les objectifs du contrôle interne
Section 3. Les spécificités du contrôle interne
Chapitre 2 : Principes généraux du contrôle interne d’une
entité
Section 1. Les composantes du contrôle interne
Section 2. Les principes généraux du contrôle interne
Chapitre 3. Organes responsables et limites du contrôle
interne
Section 1. Organes responsables
Section 2. Les limites du contrôle interne
Semaines 5-6-7-8-9-10
DEUXIEME PARTIE :
PROPOSITION D’UN
MODELE DE CONTROLE
Chapitre 1. Procédures d’investissement
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
82 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
INTERNE DES ACTIVITES
CLASSIQUES
interne
Chapitre 2. Les procédures des achats-fournisseurs
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
interne
Chapitre 3. Les procédures de gestion des stocks
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
interne
Chapitre 4. Les procédures de ventes-clients
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
interne
Chapitre 5. Procédures de gestion des ressources
humaines
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
interne
Chapitre 6. Procédures de gestion de la trésorerie
Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle
interne
Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle
interne
Semaines 11-12-13
TROISIEME PARTIE :
L’EVALUATION DU
SYSTEME DE CONTROLE
INTERNE
Chapitre 1. Les outils de description et d’évaluation du
système de contrôle interne
Section 1. Circonstances et objectifs d’évaluation
Section 2. Les outils de description
Section 3. Les outils d’évaluation
Chapitre 2 : Démarche d’évaluation
Section 1. Evaluation globale du système de contrôle
interne
Section 2. Evaluation des risques liés au contrôle interne
Semaine 14
Révision
83 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Références Bibliographiques
Autorités des Marchés Financiers : AMF (2006). Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence. www.amf-france.org
Bertin, E., Godowski, C. (2009). Comptabilité et audit. Gualino Edition.
Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2004). Le management des risques
de l’entreprise : Cadre de Référence. www.coso.org
Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2009). Guidance on Monitoring Internal Control Systems, www.coso.org
Institut Français des Auditeurs Consultants Internes : IFACI (2002). La pratique du contrôle interne, Les éditions d'organisation.
Lefebvre, F. (2008). Audit et commissariat aux comptes. Editions F. Lefebvre.
84 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Système d’information de gestion
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
Le contrôle continu représente 30% de la note finale,
l’examen les autres 70%. La note de contrôle continu
se décompose de la façon suivante :
Travail de groupe, présentation du cas, 10% ;
Travail individuel, réponse aux questions d’un
examen de contrôle, 20%.
L’examen final est un examen écrit de deux heures
85 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
sans documentations permises.
Objectifs du module
La mondialisation, l'intensification de la concurrence, l’apparition du Networking
l'émergence d'outils puissants de traitement et de diffusion de l'information, et la mise en
réseau de ces outils concourent à transformer la gestion de l'information dans l'organisation.
De nos jours on estime que 60% des investissements en capital des entreprises sont faits en
technologie de l’information. Quel est l’apport des systèmes d’information à la stratégie
d’entreprise ? Comment sont prises les décisions d’investissement en technologies de
l’information ? Comment évaluer les performances d’un SI ? toutes ces problématiques sont
au cœur du management des organisations d’aujourd’hui. Il est donc impératif pour un futur
gestionnaire, décideur, de connaître les principales technologies de l’information et de
comprendre comment les utiliser pour résoudre les problèmes rencontrées dans la gestion des
entreprises. Ceci constitue le principal objectif de ce cours.
Le cours a pour but de donner aux participants une compréhension des bonnes pratiques et des
tendances modernes en matière de conception et d’évaluation des systèmes d’information.
Au terme de ce cours l’étudiant devra être capable de :
1. Définir un système d’information avec ses dimensions organisationnelle et
technologique.
2. Comprendre les différents éléments d’un SI :
a. système pilotage
b. système décisionnel
c. système opérationnel
3. Comprendre l’articulation du SI avec la stratégie de l’entreprise (impact stratégique,
gestion des SI)
4. Evaluer un système d’information
Plan du module
Le cours introduit progressivement les concepts, les applications et les fondements
organisationnels et techniques des SI. . Le cours illustre également la pertinence des systèmes
d’information dans la gestion stratégique de l’entreprise. le cours définit le système
d’information, présente les systèmes d’information opérationnels, les systèmes de travail, les
systèmes décisionnels (tactiques et stratégiques) et relie la gestion du SI à la gestion des
opérations et à la stratégie d’entreprise. Le point de vue adopté par ce cours est une
perspective managériale et non technique, même si quelques éléments techniques sont
présentés lorsque cela est nécessaire à la compréhension de la situation.
L’ouvrage de référence en langue française de Robert Reix R « Système d’information et
management des organisations » couvre les notions de SI ainsi que ses différentes
applications aux entreprises. Sont naturellement traités dans le cours des études de cas et des
exemples illustratifs de chaque application.
Les thèmes principaux du cours développées en trois grandes parties sont les suivants :
Introduction Générale :
86 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
L’évolution historique des organisations et la nécessité des Systèmes d’information
Approche de la notion de Systèmes d’information
Pertinence d’une information utile à la prise de décision
1ère
partie : Fondements organisationnels et Managériaux des Systèmes d’information
Chapitre I : Introduction aux Systèmes d’information
Section 1 : Définitions d’un système d’information
Section 2 : Activités des Systèmes d’Information
Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d’information
Section 4 : Composantes des Systèmes d’Information
Section 5: Caractéristiques et Architecture d’un Système d’Information
Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d’information
Section 1 : Systèmes de support aux opérations
Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision
Section 3 : Système de support stratégique
2ème
partie : Application des Systèmes d’information aux fonctions de l’entreprise :
Fondements Techniques des SI
Chapitre I : Les systèmes d’information fonctionnels
Section 1 : Système d’information Marketing
Section 2 : Système d’information Production
Section 3 : Système d’information Ressources Humaines
Section 4 : Système d’information Comptable
Section 5 : Système d’information Finances
Chapitre II : Les Systèmes d’information d’aide à la décision
Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence artificielle
Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et
Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management
Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning
Section 5 : Les réseaux
3ème
partie : Gestion et Evaluation des Systèmes d’information
Chapitre I : les systèmes d’information au service de l’avantage stratégique
Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de stratégie concurrentielle
Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d’information
Section 3 : Les systèmes d’information stratégiques et le gestionnaire
Section 4 : Les applications stratégiques des technologies d’information
Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d’information
87 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI
Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance organisationnelle
Section 3 : Facteurs clés de succès des SI
Section 4 : La sécurité des SI
Thèmes Lecture
Obligatoire
Séance
1
Introduction Générale :
• L’évolution historique des organisations et la nécessité des
Systèmes d’information
• Approche de la notion de Systèmes d’information
• Pertinence d’une information utile à la prise
de décision
Cas grands
garages du Sud
Séance
2
Chapitre I : Introduction aux Systèmes d’information
Section 1 : Définitions d’un système d’information
Section 2 : Activités des Systèmes d’Information
Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d’information
Section 4 : Composantes des Systèmes d’Information
Section 5: Caractéristiques et Architecture d’un Système
d’Information
le Cas UPS
Séance
3 et 4
Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d’information
Section 1 : Systèmes de support aux opérations
Section 3 : Système de support stratégique
Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision
La société Orchids
Paper Products
Séance
5
2ème partie : Application des Systèmes d’information aux
fonctions de l’entreprise : Fondements Techniques des SI
Chapitre I : Les systèmes d’information fonctionnels
Section 1 : Système d’information Marketing
Section 2 : Système d’information Production CAS : INTEL
Séance
6
Section 3 : Système d’information Ressources Humaines
Section 4 : Système d’information Comptable
Section 5 : Système d’information Finances
Séance
7
Chapitre II : Les Systèmes d’information d’aide à la décision
Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence
artificielle
Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et
Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management
CAS :
Petsmart, Phoenix
et SAP
Séance
8
Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning
Section 5 : Les réseaux
Séance
9
Chapitre I : Développement et Gestion Stratégique des
Systèmes D’information
Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de
stratégie concurrentielle
Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d’information
CAS :
Le projet LAMP
88 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Section 3 : Les systèmes d’information stratégiques et le
gestionnaire
Section 4 : Les applications stratégiques des technologies
d’information
Séance
10
Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d’information
Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI
Séance
11
Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance
organisationnelle
Section 3 : Facteurs clés de succès des SI
Séance
12
Section 4 : La sécurité des SI
Références Bibliographiques
o Laudon K. C. L. et Laudon J.P. ; Les systèmes d’information de gestion ; Pearson
Education 2001.
o Louadi M (2006), Système d’information organisationnel, centre de publication
universitaire, Tunis.
o Moreau F. (2003), « L’entreprise élargie : de nouvelles formes d’organisation »,
INSEP CONSULTING éditions, Paris.
o O’Brien J.A., Marion G. et G. Saint Amant ; Les systèmes d’information de gestion :
la perspective du gestionnaire utilisateur, ERPI 1995.
o Reix R. (2007), Système d’information et management des organisations, Vuibert,
4ème édition, Paris
Webographie :
www.aisnet.org
http://scholar.google.com
www.louadi.com
89 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Comptabilité des sociétés
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
90 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Plan du module
Chapitre 1 : La constitution des sociétés commerciales :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects comptables
Chapitre 2 : L’affectation des résultats :
Section 1 : Aspects juridiques (cas particulier des actions privilégiées…)
Section 2 : Aspects fiscaux (résultat fiscal, impôt sur les sociétés…)
Section 3 : Aspects comptables
Chapitre 3 : Les augmentations/réductions du capital :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects comptables
Chapitre 4 : Les emprunts obligataires :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects comptables (cas particulier des obligations convertibles en actions…)
Chapitre 5 : Les fusions des sociétés commerciales :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects fiscaux (régime fiscal des fusions…)
Section 2 : Aspects comptables (application des dispositions de la norme NCT 38…)
Chapitre 6 : Les rachats d’actions et de parts sociales propres :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects comptables
Chapitre 7 : La liquidation des sociétés commerciales :
Section 1 : Aspects juridiques
Section 2 : Aspects comptables
Cas de synthèse
Références Bibliographiques
91 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Anglais
Filière : LFG, LAC, LIAA
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2
Semestre : S1+ S2
Equipe pédagogique :
M. me
Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice)
M. me
Ijed Moussa
Contact :
Nom de la coordinatrice : Hasna TRAZOUIZNI
E-mail : hhaassnnaa..ttrraazzoouuiizznnii@@ggmmaaiill..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC : LLuunnddii ddee 1133hh àà 1144hh
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Un minimum de connaissances d’anglais
Livre de référence : NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS
EENNGGLLIISSHH FFOORR BBUUSSIINNEESSSS SSTTUUDDIIEESS
Supports pédagogiques Des photocopies
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
22 ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss((4400%% ++ 4400 %%))
Objectifs du module
92 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
L’objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur
permettant de pouvoir manier l’anglais financier et l’utiliser à bon escient dans les situations
professionnelles auxquelles ils auront à faire face.
Plan du module
Séance Date Objet
1 Course description + introduction
2 Unit1 : Company structures
3 Company structures
4 Company structures
5 UNIT 2 : Retailing
6 Retailing
7 Retailing S e m a i n e f é r i é e
8 Unit3 : Advertising and Marketing
9 Advertising and Marketing
10 Advertising and Marketing
11 Unit 4 : Import export
12 Import export
13 Import export
14 Revision
Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H
Séance Date Objet
1 Course description + introduction
2 Unit1 : Import export (part II)
3 Import export (part II)
4 Import export (part II)
5 UNIT 2 : efficiency and
employment
6 efficiency and
employment
7 efficiency and
employment
S e m a i n e f é r i é e
8 Unit3 : Business and the
environment
9 Business and the
environment
10 Business and the
environment
11 Unit 4 : the stock market
12 the stock market
13 the stock market
14 Revision
Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H
93 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Références Bibliographiques
NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS EENNGGLLIISSHH
94 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Entrepreneuriat II
Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 21h
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur)
Mme
. Jihene ZOUITEN
Mme
. Leila BEN HSINE
Contact :
Nom du coordinateur : EEZZZZEEDDDDIINNEE BBOOUUSSSSOOUURRAA
E-mail : EEzzzzeeddddiinnee..bboouussssoouurraa@@ggmmaaiill..ccoomm
Disponibilité à l’IHEC : Lundi de 10h à 11h
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Concepts de base en gestion
Livre de référence : Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod.
Supports pédagogiques Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))
DDEEUUXX DDSS ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee ccaass……))
Objectifs du module
95 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Ce cours se veut être un complément du cours culture entrepreneuriale I. Alors que le 1er volet
était plus généraliste, au travers des différents chapitres et exposés rencontrés, ce second volet
sera plus spécifique à la création d’entreprise.
Les objectifs de ce cours sont de : - Sensibiliser les étudiants à l’entrepreneuriat, en tant que futurs créateurs ou repreneurs
d’entreprise, ainsi qu’en tant que futurs porteurs de projet…
- Faire connaitre aux étudiants les différentes étapes qui mènent à la création effective d’une
entreprise…
- Faire prendre conscience aux étudiants des possibilités offertes au sein de l’environnement ;
- Favoriser l’émergence d’idées de création d’entreprise au sein de la communauté des
étudiants, afin de permettre aux projets à fort potentiel de se concrétiser
Plan du module
Parties Chapitres/sections Lectures
/étude de
cas
Durée Dates
(prévisionnelles)
Introduction :
rappel des
définitions des
concepts
Les 3 E - Entrepreneur,
Entrepreneuriat, Culture
entrepreneuriale
Lecture 1 1 séance 23 Janv au 29 Janv
Démarrage des répartitions en groupe (BP)
Environnement
de la création
- Structures d’appui
réglementaire
- Structures d’appui
logistque
- Structures de financement
Exposé sur
l’environne
ment
entrepreneur
ial tunisien
1 séance 30 Janv au 5 Fév
Plan d’affaires
(les étapes de la
création
d’entreprise)
- Idée et analyse de
l’opportunité
- Etude de faisabilité
- Démarrage
3 séances 6 Fév au 26 Fév
Semaine DS1 1 Mars au 3 Mars
Démarrage présentation des Business Plan
Mise en place
d’un plan
d’affaires par un
groupe
d’étudiants
Idée et analyse de
l’opportunité
- Occasion d’affaires
- Sources d’idées
- Validation de l’idée
- L’idée est-elle réaliste ?
Témoignage
d’un
entrepreneur
1 séance 5 Mars au 11 Mars
Etude de
faisabilité
- Volet commercial
- Volet technique
1 séance 12 Mars au 18 Mars
VACANCES DE PRINTEMPS 17 Mars au 30
Mars
- Volet financier
- Volet RH
- Volet juridique
1 séance 2 Avril au 8 Avril
Présentation
finale du plan
d’affaires
Passage de chaque groupe
d’étudiants à l’oral
2 séance 9 Avril au 22 Avril
Semaine DS2 23 avril au 25 Avril
Révision Session Principale 3 à 11 Mai
Références Bibliographiques
96 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
ASSELIN Corinne, La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions
Démos, 2007
BASSO Olivier, Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en
entrepreneur, Village Mondial, 2006
MONTEBELLO Michel, Création d’Entreprise : Connaissances et Analyses
Stratégiques, Economica, 2004.
JULIEN Pierre-André et MARCHESNAY Michel, L’Entrepreneuriat, Economica,
Gestion Poche, 1996.
MOSCHETTO Bruno-Laurent, Le Business Plan, Economica, 3ème édition, 2005.
STUTELY Richard, Concevoir un Business Plan efficace, Village Mondial, 2ème
édition, 2005.
VERSTRAETE Thierry et SAPORTA Bernard, Création d’entreprise et
Entrepreneuriat, Les Editions de l'ADREG, 2006.
Ouvrage en ligne:
http://asso.nordnet.fr/adreg/ADREG_Entrepreneuriat_Verstraete_Saporta.htm
97 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Décision financière
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom de la coordinatrice : RRiimm ZZoouuaarrii
E-mail : [email protected]
Disponibilité à l’IHEC : Lundi 11h30-12h30
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Aucun
Livre de référence : Analyse financière – Elie Cohen
Supports pédagogiques Exposés ; Séries d’exercices
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle
continu 20%
98 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
- Etude de l'entreprise sur un plan financier
- Analyse et diagnostic de la situation financière de l'entreprise
- Utilisation des outils et instruments d'analyse financière
Plan du module
Semaines 1-2-3-4
Chapitre 1 : Le traitement
financier de l’information
I. Imperfections des documents comptables
II. Le diagnostic financier
III. Le bilan financier
Semaines 5-6-7
Chapitre 2 : L’analyse de
l’état de résultat
I. Les Soldes Intermédiaires de Gestion (SIG)
II. Les retraitements des SIG
III. L’autofinancement et le surplus monétaire
Semaines 8-9
Chapitre 3 : L’équilibre
financier de l’entreprise
I. Le Fonds de Roulement
II. Le Besoin en Fonds de Roulement
III. La Trésorerie
Semaines 10-11
Chapitre 4 : L’analyse
financière par la méthode
des ratios
I. Les ratios de liquidité
II. Les ratios de structure
III. Les ratios de gestion
IV. Les ratios de rentabilité
V. Le modèle de l’effet de levier et son utilité
Semaine 12-13
Chapitre 5 : L’analyse des
flux financiers
I. L’élaboration du tableau de financement (tableau
des emplois-ressources)
II. L’établissement du tableau des flux de trésorerie
99 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
(tableau de la variation d’encaisse)
Semaine 14
Chapitre 6 : Rappel de
certaines notions de
mathématiques financières
I. Actualisation-Capitalisation
II. Emprunts obligataires
Références Bibliographiques
• Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» – PUF, 1982.
• Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" – Dalloz.
Mourgues N. « Financement et coût du capital de l’entreprise » - Economica, 1993
100 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Marketing
Filière : LAC
Niveau : 2ème
année
Volume Horaire : 42 H cours
Semestre : S2
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle
continu 20%
101 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Ce cours de marketing est consacré à l’introduction des principaux concepts et moyens
d’action du marketing. Il permet à l'étudiant d'acquérir une vue d'ensemble des notions, modes
de raisonnement et leviers d’action de la discipline. A l’issus de ce cours, l’étudiant doit être
capable de :
1. d’utiliser les outils théoriques et pratiques fondamentaux du marketing.
2. d’appliquer ses nouvelles connaissances dans des contextes économiques réels.
3. d’évoquer le caractère multidisciplinaire du marketing (économie, sociologie,
psychologie, statistique…).
4. d’établir le lien avec les principales fonctions de l’entreprise (comptabilité,
stratégie, finance, GRH…)
Plan du module
Introduction générale (3H)
1. Notion de marketing, évolution et intérêt
2. Marketing stratégique et marketing opérationnel
Chapitre 1. Etude des marchés (4H.30 )
1. Notion de marché et informations à recueillir
2. Démarche et techniques d'enquête
Chapitre 2. Politique de produit (7H.30)
1. Classification des produits
2. Caractéristiques du produit
3. Gamme de produits
4. Cycle de vie du produit
5. Innovation
Chapitre 3. Politique de prix (6H)
1. Types et calcul de prix
2. Choix possibles
3. Modulation du prix
Chapitre 4. Distribution et vente Politique de distribution
Circuits et canaux
1. Choix possibles
2. Relations distributeurs/fournisseurs et centrales d'achat 3. Force de vente
4. Merchandising
5. Vente électronique
102 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Chapitre 5. Politique de communication (7H.30)
1. Système de communication
2. Conception du message
3. Communication Médias
4. Communication Hors Média
5. Médiaplanning
Chapitre 6. Comportement du consommateur (6H)
1. Variables explicatives psychologiques
2. Variables explicatives socioculturelles
3. Variables comportementales
4. Variables démographiques
5. Processus de décision et modèles de choix
Références Bibliographiques
Marketing Management. P. Kotler, B. Dubois, D. Manceau. 11ème Ed. Pearson Education,
Paris. 2004.
Mercator. J. Lendrevie, J. Lévy et D. Lindon. Ed. Dalloz, Paris, 7ème édition. 2003.
Le marketing, fondements et pratique. P. L. Dubois et A. Jolibert. Ed. Economica. 1998.
103 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Programme du semestre 5
104 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Contrôle de gestion
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique : Rached GABSI
Najoua FARHAT BOUDHIAF
Contact :
Nom du coordinateur : Rached GABSI
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Rached GABSI : Contrôle de gestion. Manuel et cas
corrigés. Tome 1 et Tome 2. Editions
CLE. Tunis. 2003.
C.ALAZARD et S. SEPARI : Contrôle de gestion. Dunod.
Paris. 1998
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
105 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Ce cours a pour objectifs de présenter les concepts fondamentaux et les outils de pilotage de
la gestion. Il suppose connus les concepts et les méthodes fondamentales de comptabilité de
gestion, de comptabilité financière et de fiscalité. Il devrait permettre aux étudiants :
- De connaitre le contrôle de gestion comme discipline de management, ses
objectifs, son processus, son rattachement hiérarchique ainsi que les
conditions préalables à sa mise en œuvre ;
- De présenter les outils classiques de contrôle de gestion : La planification,
la gestion budgétaire, l’analyse des coûts,…
- De présenter les outils de contrôle et de mesure de la performance (Analyse
des écarts, prix de cession internes, Tableau de bord de gestion) et les
nouvelles approches du contrôle de gestion
Plan du module
1ère
partie : PROCESSUS DE CONTROLE DE GESTION ET PREALABLES A SA
MISE EN ŒUVRE
Chapitre 1 : Problématique et finalités du contrôle de gestion
1. Emergence du contrôle de gestion
2. Définitions et objectifs du contrôle de gestion
3. Processus de contrôle de gestion
4. Convergences et divergences avec l’audit
5. Mission et rattachement hiérarchique
Chapitre 2 : Préalables à la mise en œuvre du contrôle de gestion
1. Organisation de l’entreprise par centres de responsabilité
2. L’adaptation du système d’information aux besoins du contrôle de gestion
3. La mise en œuvre du contrôle interne et le préalable psychologique
2ème
partie : LES OUTILS DU CONTROLE DE GESTION Chapitre 1 : La planification et les contrats programmes (Cas d’un environnement stable et
d’un environnement turbulent)
Chapitre 2 : Les types de budgets, la procédure et l’articulation des budgets
Chapitre 3 : La budgétisation des ventes
Chapitre 4 : La budgétisation de la production
1. La méthode de la programmation linéaire
2. La méthode de l’indice de contribution par unité de facteur rare
Chapitre 5 : La maitrise des frais généraux : La méthode incrémentale et les BBZ
Chapitre 6 : La budgétisation des investissements
Chapitre 7 : L’élaboration des budgets de synthèse
106 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
1. L’état de résultat prévisionnel
2. Le budget de trésorerie ajusté et non ajusté
3ème
partie : LE CONTROLE ET LA MESURE DES PEFORMANCES
Chapitre1 : Le contrôle budgétaire : Le calcul et l’analyse des écarts
Chapitre 2 : Prix de cession internes et performance par centre de responsabilité
Chapitre 3 : Le tableau de bord de gestion
4ème
partie : LES NOUVELLES ORIENTATIONS DU CONTROLE DE GESTION
Chapitre 1 : La comptabilité par les activités ou la méthode ABC
Références Bibliographiques
Michel GERVAIS : Le contrôle de gestion. Economica. 6ème
édition. Paris.1997.
Philippe LORINO : Méthodes et pratique de la performance. Editions d’organisation. 1997
H.SAVALL et V.ZARDET : Le nouveau contrôle de gestion : Méthode des coûts-
performances cachés. Ed.Malesherbes Eyrolles (1992)
R.Anthony : La fonction de contrôle de gestion. Editions Publiunion
B.L.Bescos, C.Mendoza, Contrôle de gestion et management. Editions
G.Naulleau : Montchrestien. 1993
Dominique Bessire : Régulation et système de planification et de contrôle.
Economica 1995
Henri Bouquin : Le contrôle de gestion. 2ème
édition. PUF 1991
Henri Bouquin : Comptabilité de gestion. 2ème
édition. Sirey 1997
Henri Bouquin : Les fondements du contrôle de gestion. PUF.1997
Michel Godet : Perspective et planification stratégique. Editions CPE 1995
Anne-Marie Keiser : Contrôle de gestion. Editions ESKA 2004
Loning, Malleret, Méric, Pesqueux,
Chiapello, Michel et Sole : Le contrôle de gestion : Organisation et mise en œuvre.
Editions Dunod.2003
Philippe Lorino : Le contrôle de gestion stratégique. Dunod 1996
Philippe Lorino : Méthodes et pratiques de la performance. Editions
d’organisation.1997
Horngren C, Bhimani, Datar et Foster : Comptabilité de gestion. Nouveaux Horizons (2006)
107 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Audit
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 33
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
Objectifs du module
108 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Plan du module
1ère
Partie : La profession de l’audit et les sources de normalisation :
Chapitre 1 : Corporation professionnelle et sources de normalisation
Section 1 : Organisation de la profession
1. à l'échelle internationale
2. à l'échelle nationale
Section 2 : Source de normalisation de l'échelle internationale
Chapitre 2 : Cadre général de l'exercice de l'audit
Section 1 : L’audit et les autres missions d’assurance
Section 2 : Les avantages de l'audit
Section 3 : Le code d'éthique
2ème
Partie : L'audit selon l'approche par les risques :
Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de l'approche par les risques
Section 1 : Fondement de l'approche par les risques
1. Le risque de mission (ou d’audit)
2. Les assertions d’audit
Section 2 : Composantes du risque d'audit
1. Le risque inhérent
2. Le risque lié au contrôle
3. Le risque de non détection
Section 3 : Le seuil de signification
1. Nécessité de fixer un seuil de signification
2. Détermination du seuil de signification global
3. Détermination du seuil de signification au niveau des postes des
états financiers : l’erreur tolérable
Chapitre 2 : La planification des travaux d'audit
Section 1 : Prise de connaissance de l'entreprise et de son environnement
1. Objectifs et étendue de la prise de connaissance
2. Procédés de prise de connaissance
3. Approche de prise de connaissance
Section 2 : Compréhension du contrôle interne
1. Compréhension de l’environnement de contrôle
2. Le processus d'appréciation des risques de l’entreprise
3. Le système d'information et les business processus connexes liés à
l'information financière et à la communication
109 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
4. Les activités de contrôle
5. La surveillance des contrôles
Section 3 : Appréciation des risques d’inexactitudes significatives
1. Règles de base pour l’évaluation du risque d’inexactitudes
significatives (ou risque d’entreprise)
2. Evaluation des risques
3. La révision de l’évaluation des risques
4. Communication avec les responsables de la gouvernance ou la
direction
5. Documentation
Section 4 : Détermination du seuil de signification et de l’erreur tolérable
Section 5 : Prise en considération du risque et planification de la mission
1. Considérations générales de la planification
2. L’élaboration de la stratégie globale d’audit
3. L’élaboration du plan d’audit
4. Documentation de la planification
Chapitre 3 : La mise en œuvre du plan d'audit et la collecte des éléments probants
Section 1 : Notion d’éléments probants
1. Définition des éléments probants
2. Classification et fiabilité des éléments probants
3. Objectifs d'obtention des éléments probants
Section 2 : Nature des procédés d'obtention des éléments probants
1. Inspection de comptes ou de documents
2. Inspection d’actifs
3. L'observation
4. Demandes internes de renseignement
5. Demandes de confirmation
Section 3 : Collecte des éléments probants sur le fonctionnement du contrôle
interne
1. Nature des procédés de collecte des éléments probants sur le
contrôle interne
2. Calendrier d'application des tests des contrôles
3. Etendue d'application des tests des contrôles
4. Evaluation de l'évidence sur le fonctionnement effectif des contrôles
internes
Section 4 : Collecte des éléments probants sur les soldes des comptes
1. Révision de l’appréciation des risques
110 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
2. Détermination de l'erreur tolérable
3. Nature des tests de validité
4. Calendrier d'application des procédés de corroboration
5. Etendue de la mise en œuvre des procédés de corroboration
Section 5 : Utilisation des techniques d'échantillonnage statistique en audit
(Consultez les documents polycopiés)
Chapitre 4 : L'achèvement de la mission et le rapport d'audit
Section 1 : Clôture de la mission
Obtention d'une lettre d'affirmation
Section 2 : Détermination du seuil de signification définitif, évaluation des
inexactitudes et réalisation d'un examen analytique de cohérence.
1. Evaluation des inexactitudes
2. Rapprochement des inexactitudes et de l’importance relative et
détermination du seuil de signification définitif
3. Réalisation de l'examen analytique de cohérence globale
Section 3 : Le rapport d’audit standard
1. Le rapport d’audit standard pour un audit conduit selon les normes
ISA
2. Le rapport d’audit standard pour un audit conduit selon les normes
ISA et des normes édictées par un référentiel national d’audit
Section 4 : Le rapport d’audit modifié
1. Sujets n’affectant pas l’opinion de l’auditeur
2. Sujets affectant l’opinion de l’auditeur
Chapitre 5 : Les techniques de sondage statistiques appliquées à l'audit
Chapitre 6 : L’audit de systèmes d’information automatisés : sujets particuliers
Section 1 : L’incidence des systèmes automatisés sur le processus d’audit
Section 2 : Les caractéristiques des systèmes d’information automatisés évolués
Section 3 : Les effets des systèmes de gestion des bases de données sur les
contrôles internes
Section 4 : Les effets de la communication des données sur les contrôles internes
Section 5 : Les effets des systèmes sans papier sur le risque de non-contrôle
Section 6 : Le plan anti sinistre
Section 7 : La fraude informatique
3ème
Partie : L’application du processus de l’audit
Chapitre 1 : L'audit du cycle des ventes et des encaissements
Section 1 : L’audit du cycle des ventes et des encaissements : tests des contrôles
Section 2 : L’examen analytique et l’audit du cycle des ventes et des
encaissements
Section 3 : L’achèvement des tests du cycle des ventes et des encaissements :
comptes clients
111 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Chapitre 2 : L'audit des autres cycles
Section 1 : L’audit du cycle des salaires et du personnel
Section 2 : L’audit du cycle des achats et des décaissements
Section 4 : L’audit du cycle des stocks
Section 5 : L’audit du cycle des immobilisations
Section 6 : L’audit du cycle des soldes de trésorerie
Cas de synthèse
Références Bibliographiques
112 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Normes IAS/IFRS
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Anis Wahabi
Amine Besbes
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
Objectifs du module
Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants :
113 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Prendre connaissance de l’organe international de normalisation comptable (IASB) et
du référentiel IFRS (complet et notamment pour les PME)
Connaitre les principales divergences des IFRS (et notamment de la nouvelle norme
IFRS pour les PME de Juillet 2009) avec les normes comptables nationales (sur les
thèmes classiques : immobilisations, stocks, revenus, etc…)
Etudier les dispositions comptables essentielles des IFRS (et notamment celles
consignées dans la nouvelle norme IFRS pour les PME de Juillet 2009), relatives à
certains sujets non encore traités par les normes comptables nationales (impôt sur le
résultat, avantages au personnel,…), et
S’initier à la consolidation
Ce cours ne vise pas l’étude approfondie du référentiel full IAS/IFRS (qui fera partie des
enseignements du mastère « Révision comptable » ou équivalent).
Plan du module
Chapitre 1 : Normalisation comptable internationale
Chapitre 2 : Présentation des états financiers selon les IFRS
Chapitre 3 : Les actifs
Chapitre 4 : Les capitaux propres
Chapitre 5 : Les passifs
Chapitre 6 : Les comptes consolidés
Le programme du cours s’étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d’une heure et ½
chacune par semaine.
Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme :
Semaine Séance Chapitre Section
1 1 1 1- Création et rôle de l’IASB
2- L’IASB de 1973 à nos jours
1 2 1 3- Structure de l’IASB
1
3
1
4- Le référentiel IFRS
Champ d’application et autorité des normes
comptables internationales
Processus d’élaboration des normes
Processus d’élaboration des interprétations
Date de mise en œuvre des normes et des
interprétations
Liste des normes comptables internationales
IFRS pour les PME
114 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
2 1 1 Liste des normes comptables internationales
IFRS pour les PME
2 2 1 5- Convergence des normes comptables
internationales
2 3 1 6- Adoption des IFRS dans le monde
3 1 2 1- Cadre de préparation et de présentation des états
financiers (framework)
3 2 2 2- Le bilan
3 3 2 3- Le compte de résultat
4 1 2 4- Le tableau des flux de trésorerie
4 2 2 5- Les notes aux états financiers
4 3 2 6- Information financière intermédiaire
5 1 2 7- Abandons d’activités
5 2 3 1- Les immobilisations incorporelles
5 3 3 2- Les immobilisations corporelles
6 1 3 3- Les immobilisations bénéficiant d’une
subvention
6 2 3 4- Les immeubles de placement
6 3 3 5- Les actifs biologiques
7 1 3 6- Les actifs non courants détenus en vue de la
vente
7 2 3 7- Les stocks
7 3 3 8- Les actifs financiers
8 1 4 1- L’état des variations des capitaux propres
8 2 4 2- Le résultat étendu
8 3 4 3- Le résultat par action
9 1 4 4- La distinction Capitaux propres/ Passifs
(Instruments financiers composés…)
9 2 4 5- Les actions propres
9 3 4 6- Les coûts de transaction d’une transaction
portant sur les capitaux propres
1 1 4 7- Autres aspects liés aux capitaux propres
115 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
0 (dividendes, stock-options…)
1
0
2 5 1- Les provisions
1
0
3 5 2- Les contrats de location
1
1
1 5 3- Les coûts d’emprunt
1
1
2 5 4- Les avantages du personnel
1
1
3 5 5- Les impôts différés
1
2
1 5 6- Les passifs financiers
1
2
2 6 1- Le périmètre de consolidation
2- Les méthodes de consolidation
1
2
3 6 3- L’écart d’acquisition (ou goodwill)
1
3
1 6 4- Effet des variations des cours des monnaies
étrangères
1
3
2 6 5- L’information sectorielle (Secteurs
opérationnels)
1
3
3 6 6- L’information sur les parties liées
1
4
1 Cas de synthèse
1
4
2 Cas de synthèse
1
4
3 Cas de synthèse
Références Bibliographiques
Version officielle de la norme IFRS pour PME (en langue anglaise)
La norme “International Financial Reporting Standard (IFRS) for Small and Medium-
sized Entities (SMEs)”
116 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
La base des conclusions sur la norme “International Financial Reporting Standard
(IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs)” - Basis for Conclusions.
Le guide d’application de la norme “International Financial Reporting Standard
(IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs)” - Illustrative Financial
Statements - Presentation and Disclosure Checklist
Exposé sondage de la norme IFRS pour PME (en langue française)
L’exposé-sondage sur la norme internationale d’information financière pour les petites
et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1er Octobre 2007)
La base des conclusions sur l’Exposé-sondage de la norme internationale
d’information financière pour les petites et moyennes entités. (Commentaires à
recevoir au plus tard le 1er Octobre 2007)
Le guide d’application - Exemples d’états financiers et liste d’informations à fournir
sur l’Exposé-sondage de la norme internationale d’information financière pour les
petites et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1er Octobre
2007)
Système Comptables des Entreprises (SCE 1997)
Sites Internet
www.iasb.org
www.focusifrs.com
www.iasplus.com
Cours
Cours de Révision Comptable 2008/2009 de Mr Abderrazak GABSI (dans la mesure où les
développements s’y trouvant correspondent au niveau de détails de la norme IFRS pour les
PME)
117 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Comptabilité sectorielle
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
118 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Plan du module
Chapitre introductif : Présentation des normes comptables sectorielles
Section 1 : Place des normes comptables sectorielles dans le choix (par l’entité) des méthodes
comptables applicables
Section 2 : Listes des normes comptables sectorielles (par secteur d’activité)
Chapitre 1 : Normes comptables relatives aux OPCVM
Section 1 : Les OPCVM : aspects économiques, juridiques et fiscaux
Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les OPCVM
Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres et des autres opérations effectuées par
les OPCVM
Section 4 : Présentation des états financiers des OPCVM
Chapitre 2 : Normes comptables relatives aux établissements bancaires
Section 1 : Les banques : aspects économiques, juridiques et fiscaux
Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les banques
Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres dans les banques
Section 4 : Traitement comptable des engagements et revenus y afférents dans les banques
Section 5 : Traitement comptable des opérations en devises dans les banques
Section 6 : Présentation des états financiers des banques
Chapitre 3 : Normes comptables relatives aux entreprises d’assurance
Section 1 : Les entreprises d’assurance : aspects économiques, juridiques et fiscaux
Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les entreprises d’assurance
Section 3 : Traitement comptable des revenus dans les entreprises d’assurance
Section 4 : Traitement comptable des provisions techniques dans les entreprises d’assurance
Section 5 : Traitement comptable des charges techniques dans les entreprises d’assurance
Section 6 : Traitement comptable des placements dans les entreprises d’assurance
Section 7 : Présentation des états financiers des entreprises d’assurance
Cas de synthèse
Références Bibliographiques
119 © IHEC Carthage, novembre 2013.
Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Anglais
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 21 h TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Mme
Hayet Melliti (Coordinatrice)
Mme
Rakia Naija
Contact :
Nom de la coordinatrice : HHaayyeett MMeelllliittii
E-mail : hhaayyeettmmeelllliittii@@hhoottmmaaiill..ffrr
Disponibilité à l’IHEC : VVeennddrreeddii ddee 99 hh àà 1100 hh
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Anglais général en plus des connaissances en Anglais des
affaires acquises pendant les deux premières années de
licence
Livre de référence :
EEnngglliisshh FFoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess -- IIaann MMaacckkeennzziiee
AA ccoouurrssee ffoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess aanndd EEccoonnoommiiccss
ssttuuddeennttss
MMaarrkkeett LLeeaaddeerr -- DDaavviidd CCoottttoonn DDaavviidd FFaallvveeyy
SSiimmoonn KKeenntt
UUppppeerr IInntteerrmmeeddiiaattee BBuussiinneessss EEnngglliisshh CCoouurrssee BBooookk
Supports pédagogiques Worksheets, audio CDs , role play , presentations
Evaluation :
Nombre de Crédits 22
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation :
CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, ppaarrttiicciippaattiioonn aaccttiivvee eenn
ccllaassssee,, eexxppoossééss))
DDeeuuxx ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss ((4400%% ++ 4400%%)) :: ((RReeaaddiinngg
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
ccoommpprreehheennssiioonn,, LLaanngguuaaggee,, wwrriittiinngg))
Objectifs du module
Ce module vise à renforcer les connaissances de l’étudiant en Anglais des affaires, lui
permettant d’améliorer ses compétences linguistiques en matière de lecture, d’écriture
et de communication dans les différentes situations professionnelles dans le monde
des affaires.
Plan du module
Séance Date Objet
1 Course description + introduction
2 Unit 1 : Management Styles
3 Management Styles
4 Management Styles
5 Management Styles
6 Unit 2 : Team Building
7 Team Building S e m a i n e f é r i é e
8 Team Building
9 Team Building
10 Unit 3 : Accounting and financial
statements
11 Accounting and financial
statements
12 Accounting and financial
statements
13 Accounting and financial
statements
14 Revision
Volume horaire total : 14 x 1.5 H = 21H
Références Bibliographiques
EEnngglliisshh FFoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess -- IIaann MMaacckkeennzziiee AA ccoouurrssee ffoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess aanndd
EEccoonnoommiiccss ssttuuddeennttss
MMaarrkkeett LLeeaaddeerr -- DDaavviidd CCoottttoonn DDaavviidd FFaallvveeyy SSiimmoonn KKeenntt UUppppeerr IInntteerrmmeeddiiaattee
BBuussiinneessss EEnngglliisshh CCoouurrssee BBooookk
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Module : Décision financière LT
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours 21H TD
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom de la coordinatrice : DDoorraa GGaattttii
E-mail : [email protected]
Disponibilité à l’IHEC : chaque mercredi de 13h à 14h30 au bureau B6
Pédagogie :
Pré requis pédagogique Matières ou compétences supposées maîtrisées pour
suive ce module
Livre de référence :
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((ccoonnssiiddéérréé ppaarr ll’’ééqquuiippee ddeess eennsseeiiggnnaannttss ccoommmmee llee ssuuppppoorrtt
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Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;
jeux de rôles…
Evaluation :
Nombre de Crédits 44
Coefficient du module : 22
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))
EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
Objectifs du module
Ce cours vise à :
- Présenter les notions de base des décisions financières.
- Permettre aux étudiants de comprendre et de maîtriser les techniques d’évaluation des
projets d’investissement dans différentes situations : certitude et incertitude.
- Permettre aux étudiants de comprendre la problématique du financement et de maîtriser le
calcul des coûts des différentes sources de financement ainsi que l’étude des théories relatives
à la structure financière optimale.
Plan du module
Semaine 1-2-3-4
Chapitre 1 :
Décision
d’investissem
ent en avenir
certain
I. La notion d’investissement et le processus décisionnel de choix d’investissement
II. Identification des variables clés d’un projet d’investissement (capital
investi, cash flows du projet, valeur résiduelle, durée de vie et taux
d’actualisation)
III. Les critères d’évaluation des projets d’investissement (Délai de
récupération, Taux de rendement comptable, VAN, TRI, indice de
profitabilité)
V. Limites des critères VAN, TRI et recours aux critères intégrés ou
globaux (comparaison de projets de durées de vie inégales)
Semaines 5-6
Chapitre 2 :
Décision
d’investissem
ent en avenir
risqué
I. Notions de risque et d’incertitude
II. Les méthodes traditionnelles
II. L’évaluation des projets en avenir probabilisable (l’analyse moyenne-
variance)
III. Le recours à la théorie de l’utilité (axiomatique, attitude face au
risque, équivalent certain, mesures d’aversion absolue et relative)
Semaines 7-8-9
Chapitre 3 :
Le choix de
I. Les fonds propres, quasi-fonds propres et dettes
II. Le coût des fonds propres (modèle général d’évaluation, modèle de
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Comptabi l i té
financement
et le coût du
capital
Gordon et Shapiro, modèle de Solomon, modèle de Bates, MEDAF)
III. Le coût de la dette (cas des emprunts indivis, cas des emprunts
obligataires)
IV. Le coût moyen pondéré du capital
Semaines 10-11-12
Chapitre 4 :
La
déterminatio
n de la
structure
optimale du
capital
I. La position traditionnelle
II. La thèse de Modigliani et Miller (1958)
III. La thèse de Modigliani et Miller (1963)
IV. La structure financière optimale en présence de coûts de faillite
Semaines 13 – 14
Chapitre 5 :
Le plan de
financement
I. L’organisation de la prévision financière
II. Le plan d’investissement et de financement (objectifs ; construction ;
ajustement)
Références Bibliographiques
Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» – PUF, 1982.
Levasseur M. et Quintart A. « Finance ». ECONOMICA.
Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" – Dalloz.
Mourgues N. « Financement et coût du capital de l’entreprise » - Economica, 1993
124 © IHEC Carthage, novembre 2013.
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Module : Droit d’enregistrement
Filière : LAC
Niveau : 3ème
année
Volume Horaire : 42H cours
Semestre : S1
Equipe pédagogique :
Contact :
Nom du coordinateur :
E-mail :
Disponibilité à l’IHEC :
Pédagogie :
Pré requis pédagogique
Livre de référence :
Supports pédagogiques
Evaluation :
Nombre de Crédits 33
Coefficient du module : 11
Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))
Objectifs du module
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Plan du module
INTRODUCTION
PARTIE I : Les droits d’enregistrement
CHAPITRE I : Les principes généraux des droits d’enregistrement
SECTION I : Le champ d’application des droits d’enregistrement
SOUS-SECTION I : Les actes et les mutations obligatoirement soumis à
l’enregistrement
§I- Les actes obligatoirement soumis à l’enregistrement
I- En raison de la qualité de leur rédacteur
II- En raison de leur contenu
III- En raison de la nature des conventions qu’ils renferment
IV- Les conventions verbales
V- Computation des délais d’enregistrement
SOUS-SECTION II : L’enregistrement volontaire
SOUS-SECTION III : Les actes non obligatoirement soumis à la formalité de
l’enregistrement
SOUS SECTION IV : Les effets juridiques de l’enregistrement
SECTION II : Les différents droits d’enregistrement
§I- La classification des droits d’enregistrement selon leur fait générateur
§II- La classification des droits d’enregistrement selon leur tarif
I- Les droits fixes
II- Les droits proportionnels
III- Les droits progressifs
SECTION III : La liquidation des droits d’enregistrement
§I- La territorialité des droits d’enregistrement
§II- Les modalités d’exécution de la formalité d’enregistrement
§III- Les actes affectés de conditions
§IV- Les actes complexes
SECTION IV : le recouvrement des droits d’enregistrement
§I- Les modalités de paiement
§II- La contribution au paiement
§III- L’obligation au paiement
§IV- La restitution des droits
CHAPITRE II : Les droits de mutation à titre onéreux
SECTION I : Les mutations de propriété d’immeubles
§I – Les ventes d’immeubles
§II- Les échanges d’immeubles
I- L’échange pur et simple
II- L’échange avec soulte ou plus-value SECTION II : Les mutations de propriété de meubles
§I- Les ventes publiques de meubles
§II- La vente de fonds de commerce ou de clientèle
SECTION III : Les mutations de jouissance
SECTION IV- Les opérations mixtes
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Programme de la L icence Appl iquée en
Comptabi l i té
§I- les partages
§II- Les licitations
CHAPITRE III : Les mutations à titre gratuit
SECTION I : Les droits de succession
§I- L’assiette des droits de succession
I- L’actif successoral
II- Le passif déductible
III- Le passif non déductible
§II- La liquidation des droits de succession
I- L’évaluation des biens
II- Application du tarif
§III- Le recouvrement des droits de succession
SECTION II : Les droits de donation
§I- Les conditions d’exigibilité des droits de donation
§II- L’assiette des droits de donation
§IV- La liquidation et le recouvrement des droits de donation
CHAPITRE IV : Les droits afférents aux actes de la vie des entreprises
SECTION I : Les droits afférents à l’apport de l’entreprise individuelle au capital
des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
§I- Les conditions du bénéfice de l’enregistrement au droit fixe de la prise en
charge du passif d’une entreprise
§II- Les documents indispensables pour bénéficier de l’enregistrement au droit
fixe
SECTION II : Les droits afférents à la création des sociétés
§I- Le régime des apports pur et simple
§II- Le régime des apports à titre onéreux
SECTION III : Les droits afférents à la vie de la société
§I- L’augmentation du capital
§II- La réduction du capital
§III- La prorogation de la vie de la société
§IV- Les opération de fusion et de scission
§V- La liquidation de la société ou du groupement d’intérêt économique
SECTION IV : La cession des titres
PARTIE II : Le droit de timbre
CHAPITRE I- Champ d’application et tarif
CHAPITRE II- Exonérations
CHAPITRE III- Délais et modes de paiement
SECTION I- Délais de paiement
SECTION II- Modes de paiement SECTION III- Redevables des droits
PARTIE III : Le contrôle fiscal
CHAPITRE I- Les droits de l’administration
SECTION I- Le droit de vérification
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SECTION II- Le droit de renseignement
SECTION III- Le droit de communication
SECTION IV- Le droit de visite
SECTION V- Le droit de reprise
§I- L’exercice du droit de reprise
§II- La prescription
I- Les délais de prescription
II- L’interruption de la prescription
CHAPITRE II- La vérification fiscale
SECTION I- La vérification préliminaire
SECTION II- La vérification approfondie
§I- La vérification sur la base de la comptabilité
§II- La vérification sur la base de renseignement, de documents ou de
présomptions de droit ou de fait
§III- La notification des résultats de la vérification
CHAPITRE III- La taxation d’office
SECTION I- Les cas d’établissement de la taxation d’office
SECTION II- La procédure d’établissement de la taxation d’office
SECTION III- Le contenu de la taxation d’office
SECTION IV- La notification de la taxation d’office
SECTION V- Les effets de la taxation d’office
Références Bibliographiques
A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et
sanctions, publication de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne,
Tunis 2001.
H. AYADI, Les droits d’enregistrement et de timbre et leur contentieux, Centre
de Publication Universitaire, 2008.
Code des droits d’enregistrement et de timbre, 2013
S. BEN AZZOUZ, Les droits d’enregistrement, Ed 1999
H.CHEMLI, Droits d’enregistrement et de timbre, Tunis 1984.
A. CULOT, Manuel des droits d’enregistrement, 2ème
édition, Larcier 2007.
A ESSOUSI, Les impôts de l’Etat en Tunisie, Ed CLE, 2006
M.M.MASTOURI, cours polycopié, Droits d’enregistrement, 2012-2013
P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2e édition, Dalloz 2001.