Bulletin d’information

Dans ce numéro

Assemblée communale . 2-3

Remplissage des piscines. 4

Avis aux propriétaires de chien ................................. 4-5

Taille des haies ................... 5

Nouvelle réglementation en matière de droit de cité communal ............................ 6

Pédibus - information ...... 6

Incendie du 8 décembre 2015 - remerciements ...... 7

Bâtiments scolaires - entre-tien des arbres .................... 7

Caisse de compensation - agence AVS .......................... 7

Agenda ...................... La Der

GED .............................. La Der

Votre avis est essentiel : répondez au sondage ! Chères concitoyennes, chers concitoyens, Le projet de fusion « Delémont et sa couronne » est entré dans une phase déci-sive. C’est en effet avant l’été 2016 que chacun des Conseils communaux des 14 Communes concernées se prononcera sur la suite à donner à ce projet réaliste. Selon les décisions des Exécutifs, le comité de fusion choisira l’une des alterna-tives suivantes : poursuite du projet dans la configuration actuelle en vue d’une votation sur la convention de fusion à la fin de l’année 2016 ou au début 2017 ; poursuite du projet global mais avec un report de la votation populaire ; segmen-tation du projet au profit de plusieurs fusions de moindre ampleur ou encore sus-pension du projet. Afin d’étayer la décision de chaque Conseil, le comité de fusion a décidé de sonder la population de chaque Commune. Les ayants-droit de Develier ont ainsi reçu récemment par courrier un questionnaire relatif au projet de fusion, accompagné d’une brochure d’information diffusée en tous ménages. Premier objectif : que tout un chacun puisse se faire une idée précise du projet de fusion «Delémont et sa couronne». Le site internet www.delemontetsacouronne.ch propose l’étude complète et les rapports des groupes de travail détaillant les différents aspects du projet. Ces do-cuments sont également consultables au secrétariat communal. Second objectif : qu’un maximum de personnes réponde au sondage afin que les résultats correspondent le plus possible à l’avis de la population. Même si je suis d’avis que le projet présenté est très intéressant, répond à des besoins et offre suffisamment de garanties pour qu’il mérite d’être poursuivi, je n’ai pas l’intention de vous influencer. C’est pourquoi je vous invite toutes et tous, chères concitoyennes, chers concitoyens, à prendre un peu de temps pour lire la brochure, vous documenter et répondre aux questions qui vous sont posées. Vous avez la possibilité de donner votre avis. Profitez-en. Vous servirez ainsi l’intérêt général.

Merci d’avance.

Au nom du Conseil communal, Christophe Riat, maire administration@develier.ch

Avril 2016 N° 18

1

2

Une Assemblée communale extraordinaire est convoquée pour le lundi 18 avril 2016, à 20h15, à la salle des assemblées du bâtiment administratif, Rue de l’Eglise 8. Ordre du jour :

1. Approuver le procès-verbal de l’Assemblée communale ordinaire du lundi 14 décembre 2015 publié

sur le site de la commune ; 2. Décider l’ouverture d’un crédit de Fr. 170'000.00 pour financer l’étude du projet de l’ouvrage de la

protection contre les crues ; 3. Décider l’ouverture d’un crédit de Fr. 70'000.00 couvert par la provision de la Bourgeoisie, pour

financer le mandat de l’architecte, l’engagement d’un civiliste et les frais du comité du BAB pour l’élaboration du projet « Innovator » et la définition du cahier des charges du projet « Partage » ;

4. Divers

2. Décider l’ouverture d’un crédit de Fr. 170'000.00 pour financer l’étude du projet de l’ouvrage lié à la pro-tection contre les crues Le Conseil communal propose l’ouverture d’un crédit de Fr. 170’000.00 pour financer l’étude du projet de l’ouvrage lié à la protection contre les crues. Afin de réaliser cette étude, exigée par l’Office cantonal de l’Environnement, les Autorités communales ont mandaté le bureau Jobin & Partenaires SA. Ce der-nier s’est attaché les services des spécialistes sui-vants pour mener à bien cette étude : Biotec SA pour le génie biologique et la renatura-

tion ; BG SA pour l’hydraulique ; Flussbau SA pour le charriage.

Ce document servira de base pour les décisions de subventionnement de la Confédération et du Canton. Par la suite, les mesures décidées pourront être exécutées soit par la réalisation de plans spéciaux soit par le dépôt de permis de construire. Les Autorités communales vous invitent à accepter ce crédit.

Assemblée communale

Argumentaire des points de l’ordre du jour - 1

3. Décider l’ouverture d’un crédit de Fr. 70'000.00 couvert par la provision de la Bourgeoisie, pour financer le mandat de l’architecte, l’engagement d’un civiliste et les frais du comité du BAB pour l’élaboration du projet « Innovator » et la définition du cahier des charges du projet « Partage » Cette demande d’ouverture de crédit concerne la Bourgeoisie et le Conseil communal a laissé le soin au Bureau de l’Assemblée des bourgeois de présenter ces projets. « Chers citoyennes et citoyens de Develier, L’année 2016 représente une période charnière pour la Bourgeoisie de Develier. En effet, conformément au règle-ment de la Commune mixte de Develier, vous avez l’opportunité, dans le cadre d’une Assemblée communale, de confirmer la décision de l’Assemblée bourgeoise du 3 février 2016. A l’occasion de cette dernière, les bourgeois ont accepté à l’unanimité de moduler l’avenir de la Bourgeoisie vers un intérêt commun et positif, en utilisant ses ressources forestières, foncières et financières. Lors de l’Assemblée communale, vous aurez ainsi la possibilité de valider la mise en route de projets d’avenir, qui marqueront l’engagement de la Bourgeoisie sur les voies de l’innovation, du développement durable et du bien vivre ensemble. A cet effet, un projet, qui devra déboucher sur une décision de principe accompagnée d’un crédit correspondant, vous sera présenté. Vous êtes donc vivement invités à nous rejoindre le lundi 18 avril 2016,à 20h15, à la salle des assemblées. De mémoire d’homme, le marché du bois n’a jamais été aussi bas et l’espoir d’un renchérissement n’est pas d’ac-tualité. Par exemple, 1 m3 de bois de charpente se vendait 185 CHF en 1985, 105 CHF en 2005 et 75 CHF en 2015. Les coûts d’exploitation ne couvrent ainsi plus les frais. De plus, faute d’amateurs, certains lots de bois sont expé-diés en Chine, à 16'000 km de chez nous. Ceci est une ineptie qu’il faut stopper. Cette situation ne peut perdurer. C’est pourquoi le BAB (Bureau de l’Assemblée des Bourgeois) a élaboré un projet qui pourrait influencer, de façon modeste, cette tendance en projetant la construction d’un immeuble d’envergure. Cet immeuble, que nous avons baptisé « PARTAGE », devrait répondre aux caractéristiques suivantes :

1. Ce concept est réservé aux personnes qui veulent partager des lieux communs en bénéficiant d’un endroit de retrait personnel minimal. Autogéré administrativement et financièrement, ce complexe paie à la Bour-geoisie un montant correspondant au droit de superficie seulement. Plusieurs éléments le définissent : auto-suffisant en énergie (minergie ?), faible consommation d’eau potable, générateur de produit alimentaire sain. La construction utilise des matériaux modernes, tels que structure en bois, façades en verre, toiture en pan-neaux solaires et intérieur en bois. Nous pensons utiliser des modules préfabriqués en atelier, pour la cuisine, la salle de bain et le séjour qui seront reliés à la structure principale au moyen de la connectique pour l’eau, le chauffage et l’électricité.

2. Ce site aura également pour but de maintenir les habitants, jeunes et vieux, en bonne santé le plus longtemps possible. Nous allons nous inspirer du concept « prévenir » au lieu de « guérir » pour concevoir notre pro-jet « PARTAGE » en favorisant la mobilité douce et le partage des véhicules, en utilisant les espaces normale-ment dédiés aux places de parc pour construire des ateliers de loisirs ou en intégrant des jardins individuels où chacun pourra cultiver une nourriture saine. Une partie du bâtiment sera accessible aux personnes à mobilité réduite et ouvert à tous, un lieu de rencontre sera également prévu sous la forme d’un petit thé-room ou autre commerce.

Tout cela doit d’abord être défini et nous avons décidé de vous proposer la mise sur pied d’un projet pilote qui portera le nom « INNOVATOR ». Cette petite construction devra répondre aux caractéristiques précitées et nous permettre de déterminer et de peaufiner le projet « PARTAGE ». Ensuite, ce site sera utilisé comme lieu de rencontre afin d’innover dans tous les domaines, la Bourgeoisie de Develier mettant ce petit bâtiment à disposi-tion des futurs « Monsieur Tournesol ».

3

Argumentaire des points de l’ordre du jour - 2

4

Avec l’arrivée du printemps et des beaux jours, nous rappelons aux propriétaires de piscine qu’ils doivent prendre contact avec Monsieur Johann Stalder au 079 235 43 96, responsable du Service des eaux, avant le remplissage de leur bassin, ceci dans le but de planifier les prélèvements et éviter que le niveau du réservoir n’atteigne un seuil critique. Le Service des eaux rappelle également que tout pré-lèvement d’eau aux hydrants est interdit. Le prélève-ment pour la construction ou pour d’autres motifs d’ordre occasionnel est subordonné à l’autorisation du Conseil communal. Merci de bien vouloir vous an-noncer au Secrétariat communal.

Avis aux propriétaires de chiens - 1

Remplissage des piscines

Le nouveau règlement communal concernant la garde et la taxe des chiens a été approuvé lors de l’Assemblée communale du 14 décembre 2015 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2016. Les Autorités communales profi-tent de rappeler quelques articles importants de ce règlement, tout en précisant que les infractions reconnues à ce dernier sont passibles d’une amende allant de Fr. 50.00 à Fr. 5’000.00. Article 1 : Obligation de s’annoncer 1 Tout détenteur de chien ou tout détenteur qui acquiert un chien supplémentaire domicilié dans la commune doit s’annoncer à l’administration communale dans les 30 jours à compter du jour où il est entré en possession du chien, en vue de le faire inscrire au registre communal. Ce présent article s’adresse tout spécialement aux personnes qui ont fait l’acquisition d’un chien depuis le dernier recensement qui a eu lieu au printemps 2015. Nous les remercions de bien vouloir s’annoncer jus-qu’au 30 avril prochain, le registre communal devant être mis à jour au 1er mai de chaque année, ceci en ver-tu de l’article 7, alinéa 2 de la Loi concernant la taxe des chiens. Article 13 : Ordre public - principe Le détenteur de chiens doit prendre toutes les mesures de précaution nécessaires pour assurer l’ordre public et notamment la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique. Article 14 : Ordre public - sécurité publique 1 Le détenteur d’un chien, ou la personne à qui il l’a confié, doit constamment tenir le chien sous son contrôle.

5

Conformément aux articles 58, 68 et 74 de la Loi du 26 octobre 1978 sur la construction et l’entretien des routes (LCER), les arbres doivent être élagués et les haies vives et buissons taillés de façon à ce qu’aucune branche n’empiète dans l’espace réservé au trafic (gabarit d’espace libre). Le gabarit d’espace libre doit déborder de 50 cm les limites de la chaus-sée et atteindre une hauteur de 4 m 50 par rapport à celle-ci. Cette hauteur est ramenée à 2 m 50 au-dessus des trottoirs et des pistes cyclables jusqu’à la limite extérieure de ceux-ci. Les buissons et les haies vives susceptibles d’entra-ver la visibilité aux abords des croisements, débou-chés, ainsi qu’à l’intérieur des courbes seront taillés à une hauteur maximale de 80 cm (article 76 LCER). Les propriétaires bordiers de routes publiques sont priés de tailler leurs arbres, buissons et haies vives jusqu’au 30 avril 2016 conformément aux présentes prescriptions. Le locataire de maison est invité à aviser son propriétaire si celui-ci est domicilié hors de la commune. Restent réservées les dispositions de l’article 58, alinéa 4, de la LCER qui fixent les responsabilités en cas de dommages par suite d’inobservation des prescriptions précitées. Le Conseil communal remercie par avance les personnes concernées de bien vouloir se conformer à ces pres-criptions qui visent à améliorer la sécurité.

Avis aux propriétaires de chiens - 2

Taille des haies

Article 15 : Ordre public - domaine public 1 Il est interdit au détenteur de laisser son chien vagabonder sur le domaine public. Article 16 : Ordre public - salubrité publique 1 Le détenteur d’un chien, ou la personne à qui il l’a confié, prend des mesures afin que son chien de souille pas la voie publique, notamment les trottoirs et les banquettes herbeuses, ainsi que les propriétés privées. Article 17 : Ordre public - tranquillité publique 1 Tout détenteur de chiens doit prendre de jour et de nuit les précautions nécessaires pour son animal ne trouble pas la tranquillité par ses aboiements ou ses hurlements. Les Autorités communales remercient d’ores et déjà toutes les personnes concernées par ces lignes afin que ces quelques règles élémentaires soient respectées pour le bien-être de toutes et tous.

6

Nouvelle réglementation en matière de droit de cité communal

Le Gouvernement de la République et Canton du Jura a fixé l’entrée en vigueur au 1er mars 2016 de la modifica-tion du 9 décembre 2015 du Décret sur la fusion de communes (RSJU 190.31). La nouvelle réglementation (art. 22, al.2) stipule que le droit de cité des personnes qui, au moment de la fusion, sont ressortissantes de l’ancienne commune, se compose, de par la loi, du nom de l’ancienne commune d’origine suivi, entre parenthèse, du nom de la nouvelle commune ou de la commune élargie. Par exemple : Charmoille (La Baroche) Conformément à la réglementation transitoire adoptée (art. 23a, al. 1 et 2), dans un délai de trois ans à compter de l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions légales, les ressortissants des communes qui ont fusionné de-puis le 1er janvier 2009 peuvent, sur demande, être soumis au nouveau droit en matière de droit de cité. La demande doit être déposée au moyen du formulaire prévu à cet effet que vous trouvez au bureau communal ou sur le site internet de la Commune, dûment complété et signé, auquel sera jointe la copie d’un document d’identité valable (passeport ou carte d’identité). Elle sera adressée à : Service de la population Autorité de surveillance en matière d’état civil 1, Rue du 24-Septembre 2800 Delémont La procédure est gratuite, mais l’établissement de nouveaux documents d’état civil ou de pièces d’identité de-meure soumis à émolument.

Pédibus - séance d’information

Une séance d’information relative à la mise en oeuvre et à l’organisation d’un Pédibus à Develier est prévue le mardi 19 avril 2016, à 20h15, à la salle polyvalente de l’école primaire.

Cette dernière est organisée par le groupe de travail chargé d’étudier la faisabilité d’un Pédibus à Develier, en collaboration avec la commission d’école et la direction de l’école primaire. Cette séance est ouverte à tous les parents, qu’ils aient déjà manifesté ou non leur intérêt à l’utilisation et au fonctionnement du Pédibus. Pour tout complément d’information, vous pouvez prendre contact avec Mme Jocelyne Farine au 032 466 19 91.

7

Incendie du 8 décembre 2015 - remerciements

Le 8 décembre 2015, un incendie a ravagé la maison située à la Route de Porrentruy 21. A la suite de cet événement tragique, un magnifique mouvement de solidarité s’est mis en place afin de venir en aide aux personnes sinistrées. L’administra-tion communale a ainsi récolté des habits, des meubles, des jouets, de la vaisselle et des dons afin de pouvoir reloger les fa-milles touchées par cet incendie. Ces fa-milles ont souhaité pouvoir remercier la population au travers de ce bulletin d’information. « ...Je vous serais reconnaissant de bien vouloir transmettre mes remerciements à toute la population de Deve-lier pour la solidarité manifestée...» Monsieur Vincent Jolidon « ...La famille vous demande de transmettre ses remerciements à tant d’autres gens qui l’ont secourue... » Famille Kqiku « La famille remercie toutes les personnes qui, d’une façon ou d’une autre, nous ont apporté de l’aide et du ré-confort lors de cet événement tragique. Nous témoignons également notre gratitude envers les Autorités com-munales et son personnel pour leur soutien. » Famille Koniuszy

Bâtiments scolaires - entretien des arbres

A la suite d’un contrôle des arbres autour des bâtiments scolaires, il a été constaté que certains devront être abattus pour diverses raisons (maladie ou sécurité). Dans un premier temps, le Service de la voirie va procéder à la coupe de trois pins se trouvant autour du bâtiment principal. D’autres coupes seront programmées pour ces prochaines années. Il est bien clair que les arbres abattus seront remplacés par de jeunes pousses.

Caisse de compensation - agence communale AVS

Ces dernières semaines, la Caisse de compensation de la République et Canton du Jura a publié divers avis dans le journal « Le Quotidien Jurassien ». L’administration communale, par son agente AVS, est à votre disposition pour tous renseignements concernant les démarches à entreprendre avec cet organisme cantonal, comme par exemple l’octroi de subside pour la caisse maladie ou l’affiliation comme personne sans activité lucrative.

Groupe d’entraide de Develier (GED) Agenda des manifestations

Concours de trial 17 avril 2016 Centre Top Conduite - Garage Steulet SA Race Bike Cho 24 avril 2016 Course VTT Tractor Pulling 29, 30 avril et 1er mai 2016 La déchetterie communale sera exceptionnellement fermée le samedi 30 avril 2016 à l’occa-sion de cette manifestation. Assemblée du GED 29 avril 2016 — 19h00 — Res-taurant de la Claude-Chappuis Canicross, bikejöring et course de trottinettes 21 et et 22 mai 2016 Course de chiens attelés Concours de pétanque 4 et 5 juin 2016

Adresse et horaire Commune mixte de Develier Heures d’ouverture du guichet : Rue de l’Eglise 8 Lundi : 11h00 - 12h00 16h00 - 17h00 Case postale 102 Mardi : 11h00 - 14h00 2802 Develier Mercredi : 11h00 - 12h00 16h00 - 17h00

Jeudi : 11h00 - 12h00 16h00 - 19h00 Téléphone : 032 422 15 15 Vendredi et Fax : 032 422 81 53 veilles de fêtes : 11h00 - 12h00 Fermé l’après-midi Messagerie : administration@develier.ch Internet : www.develier.ch

La der

Le samedi 12 décembre, les aînés du village de Develier étaient invités par le groupe d'entraide pour fêter Noël au Restaurant du Raisin. Durant l'après-midi, ils ont participé à un loto, toujours bien apprécié de tous, ont pu chanter au son des accordéons et même danser. Soixante personnes sont ve-nues partager un beau moment d'amitié et apprécier l'excellent re-pas servi pour cette fête de Noël. En images……......

L’Assemblée générale du GED aura lieu le 29 avril prochain, à 19h00, au Restaurant La Claude-Chappuis.