(msse am - rév 6) - alpha maintenance · 2017-03-30 · 2 31/10/06 modification d’organisation...

MANUEL SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT

Référence : MSSE Révision : 6 Page : 1 sur 20

Date Impression : 27/04/2016 Révision

Modifications Indice Date

0 04/11/04 Version initiale du MQSHE 1 23/08/05 Intégration du pied de page avec les logos AFAQ et MASE 2 31/10/06 Modification d’organisation et mise à jour 3 24/04/08 Refonte du système QSHE 4 21/10/11 Dissociation du MQSHE en MSSE suite à une réorganisation Qualité

intergroupe ATIM 5 25/05/12 Révision suite à Audit Croisé MASE Groupe PONTICELLI Frères 6 22/08/14 Mis à jour de l’ensemble du manuel

6 22/08/14 E. HARRE P.LHOMMEDIEU J-M. LOISEL

5 25/05/12 P.LHOMMEDIEU E.DESSAUX J-M.LOISEL

Nom Visa Nom Visa Nom Visa

Rév. Date Etabli par Vérifié par Approuvé par

MANUEL SSE



SOMMAIRE 0- PREAMBULE

I - ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L’ENTREPRISE

1.1 Charte SSE

1.2 Indicateurs SSE

1.3 Plan et suivi des actions

1.4 Organisation

1.5 Causeries

II - COMPETENCE ET QUALIFICATION PROFESSIONNELLE

2.1 Logigramme formation

2.2 Plan de formation

2.3 Nouvel embauché

2.4 Parrainage

2.5 Personnel d’appoint

2.6 Procédure du suivi médical du personnel

2.7 Compétences et habilitations

III - PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL

3.1 Préparation

3.2 Organisation de l’intervention

3.3 Matériels et équipements

3.4 Analyse des risques et mesures de prévention

3.5 Gestion des sous-traitants

3.6 Documentation générale

IV - CONTROLES

4.1 Audits

4.2 Analyse des accidents, incidents, et situations dangereuses

V - AMELIORATION CONTINUE

5.1 Enquête satisfaction client

5.2 Revue de direction



Le présent Manuel, basé sur le ..\..\MASE (certificats, logos, référentiels...)\Référentiels\Référentiel 2009.pdf, s’inscrit dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue dans le domaine de la qualité (Manuel Qualité – Norme ISO9001 version 2008), de la sécurité, de la santé et de l’environnement du Groupe ATIM.

Les référentiels et normes appliqués :

Qualité : Norme ISO 9001 Vs 2008.

Sécurité, Santé, Environnement : MASE, édition Janvier 2009.

Situation d’Alpha Maintenance filiale du groupe Ponticelli :

Notre Société est une filiale du groupe Ponticelli. Le Siège du Groupe PONTICELLI Frères se situe au 1, rue Lilienthal – B.P. 79 - Emerainville (Malnoue) 77312 MARNE LA VALLEE - Cedex 2.

Notre Société possède son propre SMSSE, toutefois, la Société PONTICELLI Frères, ayant plusieurs filiales, fait bénéficier à ces dernières de veilles, normatives, réglementaires, juridiques…

La Société PONTICELLI Frères, réunit annuellement l’ensemble des Correspondants SSE du groupe et de ses différentes filiales afin de revoir l’efficacité de chacun des systèmes mis en place, d’une part, et d’autre part, leur cohérence avec la Politique du groupe PONTICELLI.

Domaine d’activité :

ALPHA MAINTENANCE S.A.S. est une Société d’Ingénierie et d’Assistance Technique dans les spécialités suivantes :

Ingénierie de maintenance.

Organisation, préparation, planification, supervision et coordination des grands arrêts techniques en pétrole (on & offshore), pétrochimie et chimie.

Etude de modernisation et gestion de projet.

Inspection des équipements sous pression et surveillance de construction.

Implantation :

Siège Social : 18, rue Amiral Cécille, immeuble Le Montréal - 76100 Rouen

Centre Normandie : 173, avenue de Port-Jérôme - 76330 Notre dame de Gravenchon

Centre Sud : 55, avenue Auguste Marius Peyre - 13110 Port de Bouc

Le Siège regroupe la Direction Générale, le Service des Méthodes, le Service QSSE, le Service Informatique, le Secrétariat Administratif et le Service des Ressources Humaines.

Les Centres d’Activités regroupent les Chefs de Centres Responsables de l’activité de la Société dans leur région géographique respective.

Le reste du personnel, étant missionné directement chez les clients, il est dispersé sur l’ensemble du territoire français pour la plupart et une partie à l’export.

0 PREAMBULE



1.1 NOTRE CHARTE SSE La Direction Générale a établi la charte SSE de l’entreprise dans laquelle figure : nos valeurs, nos objectifs, notre politique et notre engagement. Notre charte SSE est déclinée à l’ensemble des collaborateurs. Celle-ci est consultable et accessible au lien suivant : ..\..\..\..\DOCUMENTATION\CHARTE SSSE - 2015.pdf La politique de l’entreprise en matière de SSE, doit être diffusée à tous les collaborateurs, et affichée dans les locaux.

1.2 LES INDICATEURS SSE Nous avons définit les indicateurs suivants pour mesurer nos performances en matière SSE. Ils sont analysés en revue de direction annuelle. Ces indicateurs sont affichés dans l’entreprise. Tous les semestres, nous diffusons les indicateurs TF et TG à l’administrateur MASE Normandie. INDICATEURS SECURITE � Taux de fréquence des accidents avec arrêt de travail (TF1) :

TF1= Nombre d’accident avec arrêt x 1 000 000 Nombres d’heures travaillées

� Taux de fréquence global des accidents avec et sans arrêt de travail (TF2) :

TF2 = Nombre d’accident avec et sans arrêt x 1 000 000 Nombres d’heures travaillées

� Taux de gravité (TG) :

TG = Nombre de jours d’arrêt x 1 000 Nombres d’heures travaillées

� Taux de fréquence des accidents de véhicules de la flotte (TAC) :

TAC = Nombre d’accident de véhicule de la flotte x 1 000 000

Nombre de km réalisés par l’ensemble des véhicules

I ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L’ENTREPRISE



INDICATEURS SANTE � Taux d’absentéisme pour maladie (TABS) :

TABS = Nombre d’heures globales d’absences pour maladie x 1 000 Nombre d’heures travaillées totales

INDICATEURS ENVIRONNEMENT � Volume de CO2 par véhicule (VH(x)) :

VH1 = Nb de kilomètres parcourus de VH1 x émission CO2 gr/km de VH1 10000

VH2 = Nb de kilomètres parcourus de VH1 x émission CO2 gr/km de VH2

10000

VH(x)= Nb de kilomètres parcourus de VH(x) x émission CO2 gr/km de VH(x) 10000

� Taux d’émission de CO2 / nombre de salariés (TCO) :

TCO = VH1 + VH2 + VH(x)….

Nombre de salariés Annexes à consulter : ..\..\..\1 - APPLICATION COMMUNE QSSE\Tableau de bord QSSE\TDB 2015\FEVRIER\Calcul & Tableau de Bord SSE ALPHA MAINTENANCE - 2015.xls Dans le cadre du Groupe PONTICELLI Frères, nous suivons également les indicateurs suivant mensuelles - trimestrielles (voir Annexe 2):

Taux de fréquence Nombre d'accidents du travail […] par 1.000.000 heures travaillées

TF 1 - avec arrêt

TF 1 bis - avec arrêt ou poste aménagé

TF 2 - avec et sans arrêt

TF 3 - avec et sans arrêt + soins

Taux de gravité TG Nombre de jours d'arrêt de travail par 1.000 heures travaillées

Annexes à consulter :

..\..\..\3 - APPLICATION SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT\Suivi ALPHA - Indicateurs SSE Groupe PF\2014\Statistiques Filiales 2014 mensuelles-trimestrielles.xls



1.4 PLAN ET SUIVI DES ACTIONS

Nous définissons chaque année des objectifs qui impliquent l’ensemble du personnel.

Pour parvenir à nos objectifs, nous listons nos actions dans un plan d’actions, qui est suivi et mis à jour régulièrement sur un outil commun au Groupe PONTICELLI Frères et filiales, intitulé QUALITY MANAGER.

Ce tableau est rempli à l’aide des tâches qui sont issues :

• du Document Unique,

• de la revue de direction,

• de l’audit système,

• de la causerie sécurité,

• des visites SSE,

• des situations dangereuses,

• des accidents du travail,

• d’un dysfonctionnement.

Le suivi du plan d’action est assuré par le Correspondant SSE, et supervisé par le Comité de pilotage QSSE.

Les actions non soldées à échéance font l’objet d’une analyse de la Direction afin d’identifier les raisons, et de nouvelles solutions sont mises en place pour atteindre nos objectifs dans les meilleurs délais.

1.5 ORGANISATION Le système de Management de la Sécurité de la Société comprend l'ensemble des moyens et ressources mis en œuvre pour assurer les objectifs Sécurité, Santé et Environnement de l'entreprise.

Il s'appuie sur :

La Direction, pilote du Système de Management de l'ensemble des centres de l'entreprise, définie et établie la politique et les objectifs, procédures et règles internes, ainsi que les moyens et ressources à mettre en œuvre en matière de Sécurité, Santé et Environnement.

Une organisation SSE composée de :

o La Direction générale de la société

o Un Correspondant QSSE basé au Siège

o Un Comité de pilotage QSSE composé du Directeur Général, des Chefs de Centres, des Chargés d’Affaires et du Correspondant QSSE. Le comité de pilotage QSSE se réunie tous les trimestres.

Une structure documentaire composée de :

o Du présent Manuel Sécurité Santé Environnement,

o Des procédures et documents guides associés.

Un appui du Groupe PONTICELLI Frères auquel ALPHA MAINTENANCE est rattachée :



o Financier,

o Juridique,

o Normatif,

o Qualité,

o Sécurité, Santé et Environnement.

L’organigramme représente d’une manière schématique l’organisation de l’entreprise, et la hiérarchie.

Cet organigramme est distribué lors de l’arrivé de chaque nouveau collaborateur.

Il est nécessaire de définir les objectifs de chacun pour travailler dans une meilleure coordination et efficacité.

C’est pourquoi, nous avons mis en place des descriptions de fonction pour chaque poste :

Ces définitions détaillent les compétences requises par poste, ainsi que les responsabilités en matière de management, de sécurité, de santé et d’environnement.

Annexes à consulter : ..\..\..\3 - APPLICATION SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT\Carte Réseau SSE ponticelli.pdf

..\..\..\16 - DESCRIPTIF DE POSTE\Alpha Maintenance\(13 - AM233 Rév 2 - Fiche de Fonction - RESPONSABLE QSSE).pdf

..\..\..\..\DOCUMENTATION\Formes documentaires (AM200 à AM......)\AM202 organigramme 25-03-14.pdf

1.6 CAUSERIES L’animation et la communication en matière de SSE se réalisent par le biais des « Causeries Sécurité ». Ces réunions thématiques doivent être planifiées régulièrement et organisées par les intervenants SSE et le management. Un compte-rendu est réalisé sur la fiche de causerie. Annuellement, il est présenté la politique, l’engagement, et les objectifs. Les thèmes sont fixés à l’avance. Cependant, notre personnel peut également réaliser des causeries supplémentaires pertinentes. Il est considéré qu’un seul sujet doit être traité par causerie et il doit être pertinent avec notre système et les risques auxquels nous sommes exposés au travers de nos activités. Deux personnes suffisent pour se réunir. Tous les participants peuvent intervenir dans la discussion. La durée peut varier de 10 à 30 minutes. Idéalement, la causerie doit être réalisée avant le début de la journée pour optimiser la réactivité. Elles permettent principalement de sensibiliser le personnel à l’amélioration des résultats SSE, d’échanger sur des sujets, de faire des remontées d’informations notamment les situations dangereuses potentielles. C’est également l’opportunité de diffuser des bonnes pratiques.



Nous cherchons à être très pédagogique dans l’approche de la sécurité, donner un sens aux actions et à utiliser le questionnement, le retour d’expérience. La participation du médecin du travail ou d’organismes extérieurs peut permettre d’enrichir le débat. Annexe à consulter : ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\Formulaires\AM086-REV5 Causerie.doc



2.1 FORMATION L'amélioration et le maintien des connaissances et compétences du personnel, notamment de l'encadrement, sont indispensables. La Direction désigne les personnes compétentes (Chargé d’Affaires, Secrétaire RH ou Correspondant SSE,…) pour le suivi de la mise en œuvre du programme de formation. Les formations portent sur la sécurité, santé et l'environnement (non exhaustif) :

En pétrochimie : formation aux risques chimiques N1 et N2, ARI, H2S SST : Formation aux premiers secours Formation interne utilisateur d’échafaudage Formation interne travaux en hauteur Formation interne ATEX

2.2 PLAN DE FORMATION

Le plan de formation est établi et mis à jour régulièrement par le Secrétariat RH. Il prend en compte les formations à caractère obligatoire au poste de travail ainsi que celles issues des entretiens individuels réalisés aux membres du personnel. La planification et le suivi des formations sont réalisés à l'aide de l'application informatique WINLASSIE. Cette application permet aussi d'alerter par des codes couleur de l'arrivée à échéance des délais de fin de validité des formations. Afin de constituer un réel facteur de progrès sur le plan professionnel et humain, un entretien couronne l'évaluation en fin de mission. Annexes à consulter : ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\Formulaires\AM025-REV8 Accueil nouvelle mission - Evaluation fin de mission.pdf ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents PF avec LOGO AM\GRP-F-RH-187 rev1 Formulaire entretien annuel et entretien professionnel Cadre Etam Resp Exec.doc

II

COMPETENCE ET QUALIFICATION

PROFESSIONNELLE



2.3 NOUVEL EMBAUCHE

L'évaluation des candidats permet de s'assurer des compétences pour la bonne exécution des prestations attendues. Une ou des formations adaptées peuvent être définies et programmées pour les nouveaux embauchés. Un accueil sécurité est réservé aux nouveaux embauchés par la présentation du document unique inventaire des dangers et l’évaluation des risques de l'entreprise. Avant chaque affectation en mission, une analyse des risques propres à la mission est commentée et diffusée au nouvel embauché et les parades à mettre en œuvre, expliquées. Les Equipements de Protection Individuelle lui sont attribués à la même occasion. L'accueil sécurité est assuré généralement par le Chef de Centre ou Chargé d’Affaires ou à défaut de ceux-ci, le Chef de Contrat de l'affaire concernée. Annexes à consulter : ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\Formulaires\AM025-REV8 Accueil nouvelle mission - Evaluation fin de mission.pdf ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\IT\IT138 REV8 DOCUMENT UNIQUE.doc ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Formes documentaires (AM200 à AM......)\AM 227-REV 6 - Réglement intérieur.pdf ..\..\..\..\DOCUMENTATION\CHARTE SSSE - 2015.pdf ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\IT\IT137 REV6 CONSIGNES GENERALES DE SECURITE.doc

2.4 PARRAINAGE Conformément au référentiel MASE, nous avons mis en place le parrainage dans notre système, dans le but de faciliter l’intégration du nouveau collaborateur, de le sensibiliser à notre culture SSE, et de transmettre un savoir faire. Les parrains sont déterminés par la Direction et/ou les Chefs de Centres. Le parrain doit être volontaire, désigné et posséder des qualités pédagogiques, et communicatifs. Le parrain doit réaliser un bilan de compétences afin de définir les objectifs du compagnon, il est chargé de répondre à toutes les questions concernant la vie de l’entreprise et de s’assurer que le compagnon assimile et respecte toutes les directives en matière de sécurité, santé et environnement.. La durée de parrainage dépend du niveau du compagnon et du poste qu’il va occuper.



Un objectif lui est fixé au compagnon en relation avec le poste de travail qu’il va occuper : seul le parrain et/ou le Chef de Centre a autorité sur la décision de fin de parrainage. Annexes à consulter :

..\..\..\..\DOCUMENTATION\Formes documentaires (AM001à AM......)\AM106-REV1 Fiche de parrainage.doc

2.5 PERSONNEL D’APPOINT Si un besoin en personnel d’appoint est recensé, une démarche formelle de suivi du besoin est lancée : une demande d’intérimaire ou de sous-traitant est réalisée et transmise au réseau d’agences d’intérim ou de sous-traitance. Si des profils correspondent, le ou les candidats sont reçus lors d’un entretien d’évaluation, (grille de compétences). Si un profil convient : Agence d’intérim Un contrat est établi par l’agence intérimaire ; il est envoyé en deux exemplaires dont un est à leur retourner signé et tamponné par nos soins. Les contrats et documents annexes (Visite médicale, certificats formations, etc.) sont ensuite classés dans notre classeur fournisseurs. Une fois la prestation terminée, une fiche d’évaluation est remplie par le responsable.

Sous-traitant Un bon de commande est établi. Cette commande est établie en deux exemplaires dont un est à nous retourner tamponné et signé. Ensuite, celle ci est classé dans le classeur bon de commande en cours afin d’établir un suivi au moment de la facturation. Une fois la prestation terminée, une fiche d’évaluation est remplie par le responsable.

2.6 PROCEDURE DU SUIVI MEDICAL DU PERSONNEL Le temps passé à ces visites, ainsi qu’aux examens complémentaires qui sont nécessaires, est rémunéré comme temps de travail.

1- OBJET La présente procédure définit les exigences en matière de suivi médical des salariés.



2- EMBAUCHE Conformément à la réglementation en vigueur en matière de médecine du travail, chaque salarié doit se présenter aux visites médicales d’embauche avant la fin de la période d’essai.

3- RENOUVELLEMENT L’examen médical doit être renouvelé au minimum tous les deux ans, à l’exception des salariés soumis à surveillance médicale renforcée. Le médecin du travail peut à son initiative, solliciter une périodicité plus courte que le renouvellement prévu initialement. Chaque salarié doit se présenter à une visite médicale lors de la reprise, ou au plus tard dans un délai de 8 jours, dans les cas suivants :

• Après absence d’au moins 8 jours pour accident du travail, • Après absence d’au moins 21 jours pour maladie, • Après absence pour maladie professionnelle.

Une visite médicale peut être demandée par l’employeur lorsque le salarié est inscrit à une formation exigeant une aptitude médicale particulière.

4- SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE Certains travaux jugés dangereux nécessitent une surveillance médicale renforcée. Le médecin du travail doit être informé des salariés effectuant ce type de travaux. Une surveillance médicale renforcée doit aussi être assurée par :

• tout salarié changeant d’activités, • les handicapés, • les femmes enceintes ou les femmes qui ont accouché (durant les 6 premiers mois de leur

nouveau né, et au delà si elles allaitent), • les travailleurs de moins de 18 ans.

Le médecin définit la fréquence et la nature des examens que comporte cette surveillance médicale renforcée, excepté pour les travaux dont la périodicité et le contenu des examens complémentaires sont imposés par la législation.

5- SUIVI Les prises de rendez vous sont effectuées par l’assistante administrative qui en informe la personne concerné. Tout salarié convoqué à une visite est tenu de s’y rendre, muni des documents administratifs et médicaux utiles. Si des convocations successives ne sont pas respectées, le secrétariat RH informera la Direction l’entreprise.



6- APTITUDE A l’issue de la visite, le médecin délivre au salarié une fiche d’aptitude ou d’inaptitude au poste de travail. L’aptitude peut être assortie de restrictions, qui devront être prises en compte afin d’aménager le poste de travail du salarié. Dans l’hypothèse où le salarié est assujetti à des examens complémentaires, l’aptitude ne sera effective qu’après avoir suivi les dits examens, et après réception des résultats par le médecin du travail.

7- PERSONNEL D’APPOINT En cas de recours à du personnel d’appoint, le Chargé d’affaires, Correspondant SSE ou Chargé de recrutement est tenu de s’assurer au préalable, de l’aptitude médical de ce personnel. Pour cela, il est demandé à l’entreprise de travail temporaire de transmettre une copie de l’aptitude médicale du personnel intérimaire avant le début de la mission.

8- DIFFUSION, COMMUNICATION La fiche d’aptitude médicale est établie en deux exemplaires : un est remis au salarié et l’autre à l’employeur. Les originaux des fiches d’aptitude sont classés dans le dossier personnel des salariés.

2.7 COMPETENCES ET HABILITATIONS

Le personnel est formé et habilité pour la réalisation des tâches auxquelles il a été missionné. Les habilitations sont gérées par l'application informatique WINLASSIE. Un tableau de suivi des habilitations sur lequel il est indiqué la date de validité de l’habilitation permet de repérer les personnes dont il faut programmer une formation ou un renouvellement d’habilitation. Il est possible de visualiser à l’aide du tableau de suivi des formations les notions ou les compétences confirmées suivant les logiciels pour chaque collaborateur. Résumé formation Winlassie



Notre recherche d’optimisation de nos travaux sur site repose sur 8 principes fondamentaux : La sécurité, la santé et l’environnement,

1. Je porte mes EPI 2. Je prends en compte la sécurité dans la préparation et la réalisation de mes missions 3. Je prends connaissance, je comprends, j’applique et je fais appliquer les consignes 4. Je ne commence à travailler qu’après avoir bien compris ma mission 5. Je suis responsable de ma sécurité et de la sécurité de ceux qui m’entourent 6. Je suis responsable du matériel qui m’est confié 7. Je signale toute situation anormale 8. Je maintiens mon poste de travail propre et rangé

Afin de garantir la qualité de notre investissement dans ce sens, nous articulons notre réflexion autour de 6 thèmes distincts :

1. La préparation du travail ou de la tâche, 2. L’organisation de l’intervention, 3. Le matériel et les équipements, 4. La participation aux analyses des risques (PDP, PPSPS, …), 5. La gestion des sous-traitants, 6. La gestion documentaire.

3.1 PREPARATION En prévision d'une activité future, la préparation est entreprise au plutôt à l'appel d'offre et au plus tard avant le début du travail. Elle doit porter sur les points suivants :

La planification des activités, La définition de l'organisation et les besoins en compétences, Identification des risques et évaluation des dangers avant chaque intervention, Analyse de l'impact sur la santé des salariés, sur les chantiers interférents, sur les installations ainsi

que sur l'environnement, Définition des équipements de protection individuelle adaptés à l'intervention,

III

PREPARATION ET ORGANISATION DU

TRAVAIL

INTRODUCTION



Identification et acquisition des documents applicables notamment les consignes de sécurité, la

réglementation applicable, le règlement intérieur, et tout autre document relevant de la mission et impactant la sécurité du salarié,

Echanges avec l'Entreprise Utilisatrice (ou la future) sur le cadre d'intervention, l'environnement, les risques induits et générés,

Inspection des futurs lieux de travail en présence d'un représentant de l'Entreprise Utilisatrice, Etablissement du plan de prévention conjointement avec l'Entreprise Utilisatrice,

A la réunion d'enclenchement, une revue de contrat est effectuée à partir de laquelle, tous les besoins notamment les éléments clés de l'affaire, sont revue : Revue des exigences contractuelles, revue des risques, revue documentaire, revue du planning. Cette phase respecte la procédure Revue de contrat réunion d'enclenchement. Des revues et mesures des risques sont réalisées à l'étape d'appel d'offre puis après revue du contrat (à la commande et en fin d'affaire). Annexes à consulter : ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\Formulaires\AM044-REV6 Ordre de Mission Personnel.doc ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Documents intégrés dans la GED\Formulaires\AM010-REV2 Fiche accident-incident-situation dangereuse.doc ..\..\..\16 - DESCRIPTIF DE POSTE\Alpha Maintenance\(4 - AM217 Rév 2 - Fiche de Fonction - PREPARATEUR & SUPERVISEUR).pdf ..\..\..\..\DOCUMENTATION\Principes Fondamentaux\Principes fondamentaux ALPHA MAINTENANCE.pptx ..\..\..\1 - APPLICATION COMMUNE QSSE\GUIDE d'Application QSSE\REV3\Chap 0 - Politique - Engagement - Organigramme - Processus\H - règles cardinales.pdf

3.2 ORGANISATION DE L’INTERVENTION

Les dispositions définies dans la phase de préparation sont précisées et conduisent à :

La désignation du personnel exécutant et responsables, L'établissement des ordres de mission, L'établissement d'un organigramme nominatif de l'intervention, Délivrance des autorisations de travail, Diffusion d'information au personnel concerné (description du travail, description des risques et les

mesures de protections individuelles, consignes et instructions SSE de l'entreprise utilisatrice, plan de prévention, documentation technique, planning). La diffusion des informations est contrôlée par la hiérarchie (réception et compréhension),

Fourniture des équipements de protection individuelle.



Un organigramme d'entreprise est établi dans le but de définir l'organisation générale de l'entreprise face aux activités à réaliser. Il définit pour chaque fonction, les responsabilités et les autorités correspondantes notamment en matière de SSE. L'organigramme est mis à jour autant de fois que nécessaire. Certaines dispositions sont prises en amont de l’intervention, de part les analyses de risques, les intervenants et les mesures de prévention à suivre. Une réunion est organisée afin de présenter le PDP ou PPSPS aux intervenants, dans lesquels les directives de fonctionnement sont décrites : les mesures de protection à adopter et les consignes SSE de l’entreprise utilisatrice à respecter. Une feuille d’émargement est utilisée pour contrôler que l’intervenant a pris connaissance et compris les documents spécifiques à l’intervention. Nous réalisons également un point sur la mise à disposition nécessaire au niveau des EPI et du matériel. Une présentation entre nos intervenants et le personnel responsable de l’entreprise utilisatrice est organisée. Nous nous assurons qu’aucun changement en matière de sécurité n’a été recensé entre la préparation de l’intervention et le démarrage imminent de celle-ci. Nous nous garantissons que les autorisations de travail fournies par l’entreprise utilisatrice sont réalisées et conformes à notre prestation.

3.3 MATERIEL ET EQUIPEMENT La gestion des équipements de protection individuelle est réalisée par le Secrétariat RH situé au Siège de notre Société. Nos actions à réaliser sur les sites clients se limitent à l’exécution de relevés (tuyauteries, colonnes, ballons, échangeurs, réacteurs, fours, etc.) et par conséquent nécessitent peu de matériel. Nous nous assurons que notre matériel et nos équipements de protection individuelle sont en bon état de marche et soumis à un suivi régulier.

3.4 ANALYSE DES RISQUES ET MESURE DE PREVENTION Dans le but de réaliser nos interventions sur site, nous participons chez nos clients à des plans de préventions annuels au cours desquels nos clients nous présentent leur analyse de risques préalablement complétée par notre analyse. Ce Plan De Prévention, nous est ensuite transmit, et nous le diffusons au personnel concerné, en insistant sur le fait que cela ne nous affranchit pas de réaliser un PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la santé) sur des interventions dans des conditions spécifiques, notamment lors de relevés sur site dans des zones en travaux où le risque est fort selon la Co-activité issue de l’intervention de multiples corps de métiers.



La nécessité d’un PPSPS s’identifie lors de la demande client, ou des besoins au fil des travaux, lorsque ces dernières portent sur des travaux de préparation à réaliser dans des zones existantes. Nous nous rapprochons de notre client pour évaluer si un risque spécifique nécessite des précautions particulières pour travailler en toute sécurité. A cette issue, nous confrontons nos analyses de risques respectives afin de constituer un PPSPS.

3.5 GESTION DES SOUS-TRAITANTS ALPHA MAINTENANCE doit informer le client s’il a recours à un sous-traitant, et celui-ci doit se soumettre aux exigences SSE de notre client. Nos choix en sous-traitants doivent être réalisés en prenant en compte les aspects SSE ; la fiche d’évaluation des sous-traitants, est un outil supplémentaire. Elle est remplie en fin de mission et elle permet d’analyser la prestation et le respect des consignes en sécurité et en environnement. Nous devons solliciter nos sous-traitants à prendre des engagements dans ce domaine. Lorsque le personnel des sous-traitants intervient en nos locaux, il doit respecter nos consignes SSE. Les sous-traitants doivent participer, avec ALPHA MAINTENANCE à l’élaboration du Plan de Prévention. Le sous-traitant éventuel doit communiquer à ALPHA MAINTENANCE la liste des membres de leur personnel aptes à recueillir les autorisations et transmettre, tous les ans, les éléments nécessaires : - pour suivre leurs performances en matière de SSE (indicateurs TF1, TF2, TG), - pour prendre en compte leur personnel dans l’analyse des accidents de travail, - pour informer les entreprises utilisatrices sur leurs résultats de sécurité.

3.6 DOCUMENTATION GENERALE

La maîtrise des enregistrements respecte la procédure maîtrise des enregistrements du Groupe Ponticelli frère.

Document Unique Inventaire des dangers et évaluation des risques. Le document devra être remis à jour au minimum toutes les années, mais également lors d'un changement, de méthode ou environnement de travail, d'organisation ou après un accident du travail non définit sur le document précédent.

Risques Affaires L'analyse des risques liés à une affaire est établie lors de la revue d’appel d’offre.



4.1 AUDITS Nous devons vérifier que notre système de management Sécurité, Santé et Environnement répond aux exigences du référentiel SYSTEME COMMUN MASE UIC de Janvier 2009. Régulièrement, nous devons réaliser des audits pour contrôler l’efficacité et la pertinence de nos outils. L’audit système porte notamment sur les points suivants :

• Le respect de la politique, • La progression dans l’atteinte des objectifs annuels, • L’avancement des plans d’actions, • Le respect des procédures, • Le suivi des habilitations et du matériel, • L’avancement du plan de formation, • L’utilisation du retour d’expérience.

Ces audits doivent être effectués par des personnes compétentes afin d’analyser les écarts, qui permettront d’améliorer notre système SSE.

4.2 ANALYSE DES ACCIDENTS, INCIDENTS, ET SITUATIONS DANGEREUSES

La méthodologie d’analyse des accidents et des incidents retenue est « l’arbre des causes ». C’est une technique d’analyse logique et rationnelle qui permet, à partir de l’étude d’un accident ou d’un incident, de concevoir des actions curatives ou préventives amenant vers une diminution des risques d’accidents au sein de l’entreprise. Afin de dégager des mesures de prévention, l’analyse des accidents (ou des incidents) passe par les étapes suivantes :

Recueil des données pertinentes :

o Recueil des faits (concrets, objectifs et tangibles) qui se rapportent à l’accident sur le lieu de l’accident, par interview de la victime, des témoins et des responsables,

o Analyse minutieuse en groupe la situation de travail, o Utilisation comme « fil conducteur », ce qui ne c’est pas passé comme d’habitude.

IV

CONTROLES



Construction de l’arbre des causes :

o Par présentation de l’ensemble des faits, o En indiquant les liaisons logiques entre les différents antécédents, o L’arbre des causes se construit à partir du fait ultime de l’événement en remontant dans l’ordre

chronologique, o En vérifiant après chaque étape, la cohérence logique, o Construction de l’arbre des causes en groupe de travail.

Choix des cibles et formulation des actions de prévention :

o Par examen de l’arbre des causes, o Plus l’arbre est complet plus les possibilités de choix sont grande.

Chaque fait ou facteur ou antécédent est une éventuelle cible de prévention

Discussion en vue de retenir les meilleures solutions de prévention : Par estimation de l’efficacité de chaque mesure proposée : o Stabilité de la mesure, o Non déplacement du risque, o Possibilité d’application générale, o Niveau d’antériorité logique par rapport à l’accident (plus on remonte dans l’arbre des causes, plus

les mesures seront influentes), o Délai d’application, o Conformité à la législation.

Cette méthode requiert la prise en compte que des faits concrets irréfutables observés. Cette démarche est réalisée par un groupe de travail constitué par :

La Direction Générale, Le Correspond SSE, Le Chef de centre et/ou le Chargé d’Affaires du centre concerné.

La Direction valide et met en œuvre auprès du personnel, les actions correctives et/ou préventives retenues (Forme AC).



5.1 ENQUETE DE SATISFACTION CLIENTS Ayant pour objectif l’amélioration continue de notre qualité de travail, et de nos cultures SSE auprès de nos clients, nous les sollicitons pour remplir un imprimé, une enquête de satisfaction. Cette enquête nous permet de mesurer et d’analyser nos points forts et nos points faibles, et de cibler les domaines dans lesquels nous devons progresser.

5.2 REVUES DE DIRECTION Les revues de direction SSE s’effectuent une fois par an. Elles sont préparées par la direction qui en fixe l’ordre du jour. Les participants sont le Directeur Général, le Correspondant SSE, les Chefs de Centres. Afin d’évaluer la performance et l’efficacité du Système de Management de la Sécurité, le Correspondant SSE définit des méthodes de surveillance et des indicateurs SSE pertinents qu’il présente. Il explique les raisons de l’atteinte ou non des objectifs. Les points abordés sont les suivants :

• Les informations générales et les changements pouvant affecter le système de management de la Qualité et de la Sécurité Santé Environnement

• Les résultats des Audits

• Les retours d’informations des clients

• Le fonctionnement des processus et la conformité du produit

• L’état des actions préventives et correctives

• Les actions issues des revues de Direction précédentes

• Les propositions d’amélioration

• Les décisions de la Direction Générale – Objectifs et actions 2014

En fonction du nombre d’objectifs atteints, le président statue de manière objective sur la pertinence et sur l’efficacité du système de management SSE en place.

Le compte-rendu de direction est affiché dans les locaux. Une copie est transmise au Correspondant SSE pour archivage.

V

AMELIORATION CONTINUE