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MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES DE LA FACULTE D’ECONOMIE ET DE GESTION

LICENCE MENTION ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (AES) ET MENTION ECONOMIE ET GESTION (EG)

(DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION) Année universitaire 2014-2015

I) Modalités d’inscription, de progression et de validation : cadrage général 1

1. Architecture et principes d’organisation des diplômes

Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits.

La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits.

Principes de validation des enseignements crédités :

Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités :

- par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis dans le règlement d’examen, les crédits associés sont définitivement obtenus.

- par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation.Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation.

L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres.

Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.

2. Dispositions spécifiques à la licence

2.A) Modalités d’inscription

Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit : trois inscriptions consécutives maximum pour l’ensemble des niveaux [licence 1 + licence 2] ; deux inscriptions consécutives maximum en licence 3. Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle ne pourra être accordée que sur dérogation.

Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles; ils relèvent alors du régime de la reprise d’études.

1 Texte correspondant à une version rédigée du document « Modalités de contrôle des connaissances – Récapitulatif des propositions (cycles L et

M)» approuvé en CEVU du 10/05/2012 et en CA du 29/05/2012. Version rédigée initiale du cadrage approuvée en CEVU du 20/09/2012 et en CA du 25/09/2012. Consolidation par les avis des CEVU des 06/06/2013 et 04/07/2013 et par l’avis de la CFVU du 12/09/2013.

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2.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances

Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation. Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles :

2.B)a) les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal.

2.B)b) les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante. Dans les cas 2.B)a) et 2.B)b) décrits ci-dessus, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session.

La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire. Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera automatiquement déclaré ajourné à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 2.C).

Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.

2.B)c) les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune de ces épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenter plus de 50% de la note finale à l’enseignement concerné. L’assiduité à tous les examens/épreuves du CCI est obligatoire. Le CCI se substitue aux examens terminaux et ne fait pas l’objet d’une seconde session sauf exception pour régime dérogatoire.

Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant l’assistance aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.

2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement

2.C)a) Validation de l’UE

- Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20. Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. - Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à l’UE est inférieure à 10/20, mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors validée par compensation. Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation. Si l’UE obtenue est constituée de plusieurs éléments, ces derniers sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée à chaque élément constitutif de l’UE.

De même sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d’enseignement, dont la valeur en crédits est également fixée.

2.C)b) Validation du semestre

La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf paragraphe 4.). Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme. - Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. - Si la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé au sein d’une même année par l’autre semestre de l’année en question : * les semestres 1 et 2 se compensent à l’intérieur de la 1°année de licence * les semestres 3 et 4 se compensent à l’intérieur de la 2°année de licence * les semestres 5 et 6 se compensent à l’intérieur de la 3°année de licence

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Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la licence. Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants.

2.C)c) Validation de l’année

L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure ou égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé). Si deux semestres se compensent au sein d’une même année, les 60 crédits annuels sont considérés comme acquis. 2.C)d) Validation de la licence

La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de licence ne se compensent pas entre elles : une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.

Délivrance du DEUG : Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence. 2.C)e) Absence de note éliminatoire

Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme. 2.C)f) Détermination de la mention obtenue à la licence

Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des trois années, en première comme en deuxième session, selon les paliers suivants : *20>=MG>=18/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury *18>MG>=16/20 : mention Très Bien *16>MG>=14/20 : mention Bien *14>MG>=12/20 : mention Assez Bien Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur cursus de licence à l’université d’Aix-Marseille, le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne des semestres passés dans AMU.

2.D) Règles de progression

Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné. Néanmoins, sous certaines conditions, et sur décision du jury, certains aménagements sont possibles : *un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est alors déclaré ajourné redoublant (AJRE). *un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC).

En tout état de cause, le jury demeure souverain quant à la mise en œuvre effective de ces aménagements.

L’accès à la troisième année de la licence n’est possible que si l’étudiant a entièrement validé la première année.

3. Dispositions communes (absences, dispenses, validations d’acquis, bonus, stages)

3.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées

Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les formations évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions.

Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc l’invalidation du semestre.

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Les étudiants absents lors d’une épreuve bénéficient d’un délai de 5 jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.

A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée.

Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant notamment sur les critères suivants:

- survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu’hospitalisation ;

- évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie).

Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera l’attribution d’une absence justifiée ou injustifiée à l’élément pédagogique correspondant.

3.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis

Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques.

3.C) Bonification semestrielle

La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique semestrielle. La nature de ces activités relèvera de l’un des domaines suivants : 1) culture, 2) sport, 3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances. Par ailleurs, d’autres types d’activités bonifiées peuvent être proposées par la composante : il appartient à l’étudiant de se renseigner auprès du service des études de son site sur l’existence de chacun des bonus localement. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0,5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités effectivement suivies par l’étudiant. Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser son semestre l’année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des points de bonus obtenus. Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre (exemple : il n’est pas possible de faire valoir un bonus sport s’il existe une UE sport intégrée au cursus même).

3.D) Stages facultatifs

Les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles L et M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.

II) Cadrage propre aux Licences de la Faculté d’Economie et de Gestion hors Licences partagées avec d’autres UFR

Article 1 : Validation

Lorsqu’une UE constituée de plusieurs éléments n’est validée ni par capitalisation ni par compensation en première session, les notes supérieures ou égales à 10 obtenues dans les éléments constitutifs de cette UE sont reportées en seconde session de la même année universitaire et pas au-delà.

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Article 2 : Régimes spéciaux d’études (RSE)

La liste des étudiants pouvant bénéficier d’un régime spécial d’études et les dispositions arrêtées à leur intention sont fixées par l’Université d’Aix-Marseille (voir annexe : régimes spéciaux d’études au titre de l’année 2014-2015) et complétées par les dispositions spécifiques définies par la Faculté d’Economie et de Gestion à l’intention de certaines catégories d’étudiants (voir annexe : liste des régimes spéciaux d’études complémentaires proposés par la composante).

Article 3 : Présence en Travaux dirigés (TD)

La présence en TD et aux Devoirs Surveillés hebdomadaires (DSH) est obligatoire. Cette présence fait l’objet d’un contrôle et, pour la présence en TD, peut être prise en considération dans la note de TD des différentes UE. Au-delà de 5 absences à l’ensemble des séances de TD au sein de chaque semestre, l’étudiant sera considéré comme ayant un régime d’examen simplifié (statut « sans TD »). Dans ce cas-là, l’étudiant ne pourra plus participer aux séances de TD* et l’évaluation des UE et des éléments constitutifs d’UE se fera sur la base de l’évaluation de l’examen terminal et, le cas échéant, de la note issue des DSH.

* : Dans le cas particulier des matières évaluées en contrôle continu intégral : Les UE ou éléments constitutifs d’UE évalués uniquement sur la base des TD ne sont pas concernés par l’exclusion des TD pour les étudiants ayant le statut « sans TD »

Dans certains cas exceptionnels, et après avis d’une commission ad hoc organisée au sein de la FEG, certaines absences pourront ne pas être retenues contre les étudiants. Article 4 : Définition de l’assiduité

La définition suivante de l’assiduité s’applique à tout dossier nécessitant d’en tenir compte. Un étudiant est déclaré assidu s’il est présent à au moins 80% des examens terminaux des éléments constitutifs du semestre et des DSH. Un étudiant perturbateur, averti pour indiscipline, pourra être considéré comme non assidu. L’étudiant sera déclaré assidu ou non assidu lors du jury de fin de semestre.

Article 5 : Sanctions

Toute fraude ou tentative de fraude avérée entraîne des sanctions allant du blâme à l’exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur public (décret n° 95842 du 13 juillet 1995).

Article 6 : Matériels autorisés lors des examens

L’usage de documents ou de calculatrices fera systématiquement l’objet d’une autorisation ou d’une interdiction explicite à l’encontre des étudiants dans les différents modes de contrôle de connaissance retenus. 4 modes sont possibles :

- calculatrice (quel que soit le modèle) ET documents ; - calculatrice fournie à l'étudiant par la Faculté ET sans document ; - documents ET sans calculatrice - ni document, ni calculatrice.

La détention par les étudiants de matériels électroniques portatifs (du type smartphone, tablette, ordinateur portable) est rigoureusement interdite et soumet ces derniers à des sanctions.

Article 7 : Bonus

Les étudiants peuvent demander lors de leur inscription aux examens du semestre que soient prises en compte les matières facultatives suivantes sous forme de bonus, dans la limite de deux :

- en Education Physique et Sportive (convention) ;

- en langue (sous réserve de convention avec une UFR extérieure ; à valider au préalable avec le responsable de la mention de Licence) ;

- dans le dispositif AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) ;

- dans le cadre de l’« Animation Institutionnelle » qui, sous le contrôle du responsable de la mention de Licence et la supervision directe du service de la Pédagogie, consiste à assurer toute activité d’accueil, d’information et d’orientation des publics d’étudiants ou de futurs étudiants. Les étudiants peuvent en bénéficier, au choix, sur l’un des deux semestres de L2 et de L3 ;

- Solidarité handicap

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- dans la réalisation d’un stage : en L2 et L3, les étudiants peuvent effectuer un stage professionnel, en accord avec le responsable de mention. Pour donner lieu à l’évaluation, les stages doivent faire l’objet d’une convention de stage et un rapport de stage doit être rendu en accord avec un membre de l’équipe pédagogique. La note accordée au stage entrera dans le régime des matières à bonus ;

- pour les étudiants inscrits dans plusieurs cursus

Pour chaque matière à bonus, le nombre de points au-dessus de 10, divisé par 20, est ajouté à la moyenne générale du semestre. La gratification donnée par l’ensemble des Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du semestre. Lorsque certains crédits du semestre sont obtenus par validation d’acquis, le bonus est calculé au prorata des crédits obtenus dans le cadre d’UE notées.

Pour le cas particulier des étudiants inscrits dans plusieurs cursus, la note retenue sera la meilleure note obtenue aux examens du cursus secondaire.

Article 8 : Réclamations

Après publication des résultats du semestre, les étudiants ont accès à leur(s) copie(s) pour informations et précisions sur les notes et résultats. Les demandes de consultation sont admises sous forme écrite et doivent être adressées au service de la Scolarité dans la limite de 8 jours à compter de la mise à disposition des relevés de notes individuels auprès des étudiants. Ces derniers peuvent présenter des réclamations, uniquement en cas d’erreur matérielle. La décision appartient alors, après consultations éventuelles, au jury de semestre, après proposition de l’enseignant.

III) Conditions particulières aux Licences mention AES et EG

Titre I : Organisation générale

La Faculté d’Economie et de Gestion est habilitée à délivrer les diplômes de Licence d’ « Administration Economique et Sociale (AES) » et d’ « Economie et Gestion (EG) ». Au semestre 5 de ces diplômes, les étudiants devront choisir un parcours spécifique. Article 1 : Inscription aux examens

L’inscription aux examens dans chacune des UE est obligatoire. Chaque semestre, les étudiants doivent réaliser une Inscription Pédagogique en utilisant la procédure informatisée conçue à cet effet, cette inscription permettant d’être inscrit aux examens. Un accusé de réception de leur inscription est produit et envoyé à la demande de

l’étudiant à l’adresse courriel de son choix. Les étudiants n’ayant pas respecté cette procédure ne pourront pas

participer à la session d’examen. Article 2 : Devoirs Surveillés Hebdomadaires (DSH) Des devoirs surveillés hebdomadaires (DSH) sont effectués au cours des quatre premiers semestres dans une liste d’éléments constitutifs d’UE ou d’UE précisée en début de semestre. Les DSH sont réalisés dans une plage horaire spécifiquement aménagée. La participation aux DSH est obligatoire, sauf pour les étudiants bénéficiant d’un régime spécial d’études (cf Cadrage FEG, article 2) qui doivent déterminer en début de semestre le régime d’examen dont ils veulent relever. Pour chaque élément constitutif d’UE ou UE concerné, la note de DSH est égale à la moyenne des deux meilleures des trois notes obtenues ou la meilleure des deux notes, si l’élément constitutif d’UE ou l’UE ne fait l’objet que deux DSH.

Titre II : Validation

Article 1 : Validation d’une unité d’enseignement (UE)

Pour les UE (ou éléments constitutifs d’UE) composées au moins partiellement de cours magistraux (CM), la note finale à l’UE (à l’élément constitutif) est obtenue comme suit : - lorsque l’UE (ou l’élément constitutif) comprend exclusivement des cours magistraux (sans TD ni DSH), la note

finale est égale à la note de l’examen de fin de semestre, Toutefois, l’enseignant peut procéder à des évaluations intermédiaires tenant lieu de contrôle continu. L’existence de ces évaluations et la forme qu’elles prendront sont indiquées aux étudiants en début d’année et annexées au règlement d’examen. Dans ce cas, la note finale est égale à (2 x note d’examen de fin de semestre + 1 x note de CC)/3

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- lorsque l’UE (ou l’élément constitutif) comprend des CM et des TD, la note finale est égale au maximum entre (2

x note d’examen de fin de semestre + 1 x note de TD)/3 et la note d’examen de fin de semestre

- lorsque l’UE (ou l’élément constitutif) comprend des CM et des DSH, la note finale est égale à : (2 x note d’examen de fin de semestre + 1 x note de DSH)/3,

- lorsque l’UE (ou l’élément constitutif) comprend des CM, des TD et des DSH, la note finale est égale au maximum

entre : (2 x note d’examen de fin de semestre + 1 x note de TD + 1 x note de DSH)/4 et (2 x note d’examen de fin de semestre + 1 x note de DSH)/3,

- Pour les UE de langue composées exclusivement de TD, la note finale à l’UE est obtenue est égale au maximum entre : (note d’examen de fin de semestre + note de TD)/2 et la note de l’examen de fin de semestre

- Pour les UE d’Informatique composées exclusivement de TD, la note finale à l’UE est égale au maximum entre (2 x note d’examen de fin de semestre + note de TD)/3 et la note de l’examen de fin de semestre

- Pour l’UE Conférences de Méthode (semestre 1), la note finale à l’UE est constituée à partir des contrôles des connaissances réalisés en TD.

- Pour l’UE Projet Professionnel Personnalisé de l’Etudiant (PPPE) (semestre 4), la note finale à l’UE est obtenue comme suit : (3 x note d’examen de fin de semestre (mémoire et soutenance) + note TD)/4. Dans tous les cas ci-dessus, et pour les étudiants ayant eu plus de 5 absences en TD (statut « sans TD » cf article 3 section II), la note obtenue à l’UE ou à l’élément constitutif est égale à la note de l’examen de fin de semestre s’il n’y a pas de DSH et à : (2 x note d’examen de fin de semestre + note de DSH)/3 si l’UE ou l’élément constitutif comprend des DSH Pour les étudiants bénéficiant d’un régime spécial d’études, la validation des UE ou éléments constitutifs d’UE s’effectue en fonction du régime d’examen dont ils relèvent. Article 2 : Session de deuxième chance

La note de TD ou la note de DSH sont conservées seulement si elles sont supérieures à la note de l’examen final de deuxième chance. Lorsque l’UE comprend une note de DSH et une note de TD, elles sont conservées si leur moyenne est supérieure à la note de l’examen final de deuxième chance. L’UE Projet Professionnel Personnalisé de l’Etudiant (semestre 4) ne dispose pas d’une session de deuxième chance ; elle peut être compensée.

Article 3 : Validation d’UE par anticipation

Le passage dans l’année supérieure nécessite la validation par capitalisation ou compensation des 60 crédits de l’année inférieure. Néanmoins, sur décision du jury, un étudiant ajourné mais ayant validé l’un des deux semestres de l’année inférieure pourra être autorisé à valider, dans une limite de 15 crédits, des UE du semestre de même parité de l’année supérieure (semestre 3 si le semestre 1 est validé, semestre 4 si le semestre 2 est validé, semestre 5 si le semestre 3 est validé, semestre 6 si le semestre 4 est validé) dont la liste sera précisée par le responsable de mention de Licence.

Titre III : Dispositions diverses

Article 1 : UE supplémentaire

A chaque semestre, une ou plusieurs UE supplémentaires facultatives sont proposées aux étudiants. L’UE supplémentaire est composée d’un enseignement transversal d’économie, de langue ou technologique pouvant donner lieu à une certification. Cette UE n’ouvre pas droit à des crédits ECTS, mais est sanctionnée d’une note comprise entre 0 et 20. Les étudiants conservent le bénéfice des points obtenus au-dessus de la moyenne (10) divisés par 20. Le cumul des points obtenus dans le cadre de l’UE supplémentaire avec ceux obtenus le cas échéant dans le cadre de Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du semestre.

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Article 2 : Parcours Réussite (PR)

Le parcours réussite (PR) est mis à la disposition des étudiants par l’équipe pédagogique en début de première année. Le PR est proposé aux étudiants sur la base de l’examen de leur dossier scolaire et de leurs résultats au test de positionnement réalisé au début du premier semestre. La participation au PR fait l’objet de la signature d’un contrat entre l’étudiant et l’UFR dans le cadre duquel l’étudiant s’engage à assister aux enseignements disciplinaires et méthodologiques de soutien que l’UFR s’engage à lui proposer au cours des deux semestres constitutifs de la première année de Licence.

L’assiduité et le travail développés par les étudiants engagés dans le PR donnent lieu à une note sur 20 dont le nombre de points excédant la moyenne est divisé par 20 et ajouté à la moyenne du semestre.

Le Parcours Réussite ne peut être choisi si l’UE supplémentaire a elle-même été choisie au cours du même semestre. Le cumul des points obtenus dans le cadre du Parcours Réussite avec ceux obtenus le cas échéant dans le cadre de Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du semestre. Article 3 : Parcours Honneur (PH)

Le Parcours Honneur (PH) vise à encourager les étudiants à compléter le cursus normal d’unités d’enseignement supplémentaires (voir Titre III, Article 2). Lorsqu’elles ont été suivies dans chacun des semestres de Licence où l’étudiant a été inscrit et sanctionnées par une note supérieure ou égale à 10, les UE supplémentaires donnent droit à l’obtention du label Honneur.

IV) Maquette des enseignements des Licences mentions AES et EG

Licence mention AES

ECTS

L1 AES 60 Semestre S1 30

Conférences d'introduction à la Gestion et aux problèmes Economiques contemporains 6

Introduction à la gestion

Problèmes économiques contemporains

Conférence de méthode

Histoire de la vie politique et sociale 3

Principes de droit 3

Les acteurs de l'économie/Microéconomie 1 9

Les acteurs de l'économie

Microéconomie 1

Statistiques 1 / Mathématiques 1 9

Statistiques 1

Mathématiques 1

Parcours Réussite

Coaching

Soutien en mathématiques 1

Soutien en statistiques 1

Soutien en acteurs de l'économie

Soutien en microéconomie 1

UE supplémentaire Parcours Honneur

Semestre S2 30

Microéconomie 6

Institutions politiques et administratives 3

Les comptes de l'entreprise 3

La société en chiffres 3

Méthodes quantitatives 1 6

Economie européenne 3

Démographie 3

Anglais 3

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Parcours Réussite

Soutien en "Les comptes de l'entreprise"

Soutien en "La société en chiffres"


L2 AES 60 Semestre S3 30

Droit administratif 3

Informatique + C2i 3

Analyse économique 6

Comptabilité analytique et contrôle de gestion 6

Méthodes quantitatives 2 6

Anglais 3

Histoire des faits économiques 3

Parcours Réussite

Soutien en méthodes quantitatives 2

Soutien en analyse économique

UE honneur : 1 cours à choisir parmi les 3 suivants

C2e

Sociological issues

Semestre S4 30

Théorie et sociologie des organisations 3

Finances Publiques 3

Economie Régionale 3

Droit des obligations 3

Analyse monétaire 3

Histoire de la pensée économique 6

Management financier de l'entreprise 3

Anglais 3

Projet Professionnel 3

Parcours Réussite

Soutien en management financier de l'entreprise

Soutien en économie régionale


C2i

L3 Parcours Travail et Ressources Humaines (TRH) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Informatique 3

Economie du travail et de la formation 3

Economie et politique industrielle 3

Droit du travail 3

Management des Ressources Humaines 6

Relations sociales 3

Droit de la protection sociale 3

Développement durable 3


Problèmes politiques et sociaux

Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Théories managériales de la firme 3

Politique économique 3

Economie internationale 3

Dynamique de l'innovation 3

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Sociologie du Travail 3

Psychologie sociale 3

Gestion sociale 3

Techniques de la GRH 3

Management des RH dans le secteur public 3

UE honneur : 1 cours à choisir parmi les 2 suivants :

TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Gestion des Entreprises (GE) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Mathématiques financières 3

Stratégie d'entreprise 3

Informatique 3

18 Crédits à choisir selon le site:

UE Parcours général

Marketing 3

Comptabilité approfondie 3


Droit du travail 3

Une option à choisir parmi deux

Option RH (Marseille)



Option Juridique (Aix)

Propriété intellectuelle 3

Droit commercial 3



Culture générale

UE du site de GAP

Droit du travail 3

Gestion sociale 3


Management des RH 3


Comptabilité et contrôle de gestion 3

Semestre S6 30

Pilotage et simulation 3

Gestion financière 3



18 Crédits à choisir selon le site

UE Parcours général

Anglais 3

Systèmes d'information 3

Droit de la concurrence 3


Fiscalité d'entreprise 3

Une UE à choisir parmi deux 3


Droit des sociétés 3


TOEIC

Culture générale

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-11-

UE du site de Gap



Marketing 3

Gestion prévisionnelle 3

Projet professionnel 3

Sociologie du travail 3

L3 Parcours Administration Economique et Juridique (AEJ) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Economie des marchés publics 3

Analyse économique des décisions publiques 3

Informatique 3


Economie de l'information et des médias 3

Propriété intellectuelle 3

Droit commercial 3


Droit du travail 3



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3


Systèmes bancaires et financiers 3

Droit des contrats 3

Droit pénal des affaires 3


Institutions et développement 6


Droit des sociétés 3


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Administration et Economie des Territoires (AET) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Economie des marchés publics 3

Analyse économique des décisions publiques 3

Informatique 3



Décentralisation et systèmes politiques locaux 3

Politique d'aménagement en France et en Europe 3

Droit des collectivités territoriales 3

Développement durable 3



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3



C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-12-


L'Europe des régions 6

Intégration régionale en Europe

Politique Européenne des régions

Finances locales 3

Développement urbain 3

Développement territorial 3

Management des RH dans le secteur public 3


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Travail et Ressources Humaines (TRH – Formation Continue) 60 Semestre S5 30

Anglais 6

Droit du travail 3

Droit de la protection sociale 3

Projet Professionnel 3

Management des RH 6




Semestre S6 30


Gestion sociale 3



Politique Economique 3



Management RH dans le secteur public 3

Sociologie du Travail 3

Licence mention EG

ECTS

L1 EG Semestre S1 30

Conférences d'introduction à la Gestion et aux problèmes Economiques contemporains 6

Introduction à la gestion

Problèmes économiques contemporains

Conférence de méthode

Histoire de la vie politique et sociale 3

Principes de droit 3

Les acteurs de l'économie/Microéconomie 1 9

Les acteurs de l'économie

Microéconomie 1

Statistiques 1 / Mathématiques 1 9

Statistiques 1

Mathématiques 1

Parcours Réussite

Coaching


Soutien en statistiques 1

Soutien en acteurs de l'économie

Soutien en microéconomie 1


C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-13-

Semestre S2 30

Macroéconomie 1 6

Mathématiques 2 / Microéconomie 2 9

Mathématiques 2

Microéconomie 2

Anglais 3

Histoire des faits économiques 3

Analyse comptable / Informatique + C2i 6

Analyse comptable

Informatique + C2i

Marchés et stratégies 3

Parcours Réussite

Soutien en "Analyse comptable"

Soutien en "Mathématiques 2"


L2 EG 60 Semestre S3 30

Théorie des jeux 3

Droit des obligations 3

Sociologie 3

Macroéconomie 2 / Comptabilité analytique et contrôle de gestion 9

Macroéconomie 2

Comptabilité analytique et contrôle de gestion

Mathématiques 3 / Probabilités 1 6

Mathématiques 3

Probabilités 1

Anglais 3

Informatique 3

Parcours Réussite


Soutien en probabilités 1


C2e

Sociological issues

Semestre S4 30

Microéconomie 3 / Statistiques 3 9

Microéconomie 3

Statistiques 3

Mathématiques 4 / Probabilités 2 6

Mathématiques 4

Probabilités 2

Analyse monétaire et bancaire 3


Diagnostic financier 3

Anglais 3

Parcours Professionnel de l'Etudiant (PPE) 3

Parcours Réussite


Soutien en probabilités 2


C2i

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-14-

L3 Parcours Economie (ECO) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Informatique 3

Economie Industrielle 3

Economie Industrielle

Optimisation 3

Econométrie/Croissance Economique 9

Econométrie

Croissance Economique

Economie du risque et de l'incertain 3

Economie du travail 3

Economie du travail


Economie internationale



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Informatique 3

Théorie des contrats 3

Economie Publique 3

Economie de l'innovation 3

Economie de l'innovation

Economie du développement 3

Economie du développement

Economie de l'environnement 3

Commerce international 3

Econométrie 6


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Finance (FI) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Econométrie / Séries temporelles 9

Séries temporelles

Econométrie

Produits financiers 3

Informatique 3



Optimisation 3

Economie du risque et de l'incertain 3





Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Mathématiques financières / Finance de marché 9

Mathématiques financières

Finance de marché

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-15-

Finance internationale 3

Informatique 3


Finance d'Entreprise 3

Econométrie 6


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Management Comptable et Financier (MCF) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Droit des sociétés / Marketing 9

Droit des sociétés

Marketing

Comptabilité budgétaire et contrôle de gestion / Comptabilité des sociétés 1 9

Comptabilité budgétaire et contrôle de gestion

Comptabilité des sociétés 1

Contentieux d'entreprise 3

Droit commercial 3

Informatique 3



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Choix financiers et analyse financière / Mathématiques financières et choix d'investissement 9

Choix financiers et analyse financière

Mathématiques financières et choix d'investissement

Comptabilité des sociétés 2 / Procédures collectives 9


Procédures collectives

Droit fiscal 3

Relations professionnelles / Stage 3

Relations professionnelles

Stage

Informatique 3


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Management de la Firme et des Organisations (MFO) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Marketing / Management et diagnostic stratégiques 9

Marketing

Management et diagnostic stratégiques

Théorie des organisations 3

Informatique 3



Politique de la concurrence 3

Economie du travail 3

Economie du travail

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-16-





Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Analyse financière et gestion des coûts / gestion de projets 9

Analyse financière et gestion des coûts

Gestion de projets

Gestion des ressources humaines 3

Gestion des ressources humaines

Informatique 3


Finance d'Entreprise 3

Economie Publique 3

Economie de l'innovation 3

Economie de l'innovation


TOEIC

Culture générale

L3 Parcours Management à l'International (MI) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Comptabilité des sociétés 1 / Marketing 9

Marketing


Economie industrielle internationale 3

Informatique 3

L'entreprise dans l'environnement international 3

Management interculturel 3

Langue vivante 2 3

Commerce international 3



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Choix financiers et analyse financière / Mathématiques financières et choix d'investissement 9

Choix financiers et analyse financière

Mathématiques financières et choix d'investissement

Informatique 3

Etude marketing / Diagnostic export 9

Etude marketing

Diagnostic export

Mécanismes monétaires internationaux / Stage 6

Mécanismes monétaires internationaux

Stage


TOEIC

Culture générale

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-17-

L3 Parcours Management des Interfaces dans l'Industrie et la Distribution (MIID) 60 Semestre S5 30

Anglais 3

Informatique 3

L'entreprise dans l'environnement international 3

Systèmes d'information 3

Droit des sociétés / Management et diagnostic stratégiques 9

Droit des sociétés

Management et diagnostic stratégiques

Stratégies et méthodes d'achats 3

Stratégies de distribution 3

Politique de la concurrence 3



Culture générale

Semestre S6 30

Anglais 3

Analyse financière et gestion des coûts / gestion de projets 9

Analyse financière et gestion des coûts

Gestion de projets

Informatique 3

Comportement du consommateur 3

Trade marketing et développement de produits 3

Management de catégories 3

Stratégies logistiques 3

Pilotages des processus logistiques 3


TOEIC

Culture générale

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-18-

L3 Parcours International 60 Semestre S5 30

UE1 : 2 cours à choisir parmi 8 9

International Trade and Finance

Business Economics

Managing Global Organizations

Advanced Statistics

European competition policy

Applied Strategy (Business Simulation)

Project Management

Marketing



Business Economics


Advanced Statistics



Project Management

Marketing



Business Economics


Advanced Statistics



Project Management

Marketing

UE4 : Choix du cours de langue en fonction de l'origine 3

Anglais (pour les étudiants français)

Français (pour les étudiants étrangers)

Semestre S6 30

30 crédits à choisir dans une autre université partenaire du programme

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-19-

Liste des Régimes Spéciaux d’Etudes Faculté d’Economie et de Gestion

Régimes Spéciaux d’Etudes (RSE) au titre de l’année 2014-20152

Approuvé par le CEVU du 11 septembre 2014

I – RSE au niveau

d’AMU et de la

composante selon le

type de population

Définition

Aménagements « de droit »

à la demande de l’étudiant Aménagement

particuliers accordés

par la composante3 à

la demande de

l’étudiant

Régime

long

d’études

Priorité

choix

groupes

TD/TP Etudiants engagés dans

la vie active Etudiants bénéficiant d’un contrat de travail supérieur à 40

heures/mois – production obligatoire du contrat de travail X X X6

Etudiants engagés dans

la vie universitaire Membres titulaires et suppléants des conseils centraux et des

conseils des composantes X X X6

Etudiants engagés dans la vie étudiante

Membres titulaires et suppléants des conseils d’administration du CROUS, du CNOUS et des conseils du CNESER

X X X6

Sportifs de Haut Niveau

et sportifs

professionnels

Le Ministère chargé des sports institue trois listes de sportifs : - Sportifs de haut niveau

- Sportifs espoirs - Partenaires d’entrainement

Les sportifs espoirs et les partenaires d’entrainement ne sont pas

des sportifs de haut niveau.

Les sportifs de haut niveau font partie de plusieurs catégories :

- Elite - Senior

- Jeune

- Reconversion

La liste des sportifs de haut niveau est disponible sur le site :

http://www.sports.gouv.fr/index/sport-et-competition/sport-de-haut-niveau/liste-des-sportifs-de-haut-niveau

Outre cette vérification, l’étudiant concerné est appelé à fournir un

justificatif.

X X X4 6

Artistes de Haut Niveau

Etudiant dont l’implication forte dans une activité artistique pourrait justifier un aménagement d’études. L’éligibilité au

statut sera appréciée par la Commission Artistes de Haut Niveau.

X X

Etudiants en situation de handicap

Constitue un handicap toute limitation d’activité ou restriction de

participation à la vie en société subie dans son environnement par

une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,

mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de la santé invalidant.

X X X5


la vie associative Membres du bureau des associations – Associations en lien avec

les missions de l’Université X (voir tableau ci-après)

Chargés de famille

X (voir tableau ci-après)

Etudiants engagés dans plusieurs cursus


Etudiants effectuant des

stages longs


2 Ces dispositions ne sont pas rétroactives

3 Les aménagements d’études sont du ressort de chaque composante en fonction de l’organisation pédagogique des formations (exemples :

dispense d’assiduité, sauf pour les TP – aménagement des horaires de cours – examens adaptés [dispense de contrôle continu obligatoire et inscription et inscription au régime terminal] – régime long d’études, priorité dans le choix des groupes de TP/TD lorsque les aménagements ne sont pas de droit – session spéciale d’examen dans le cas d’un contrôle continu intégral.) 4 A minima appliquer la circulaire N°2006-123 du 1-8-2006 – BO du 7 septembre 2006

http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/MENE0601980C.htm 5 Les étudiants engagés dans la vie active (statut salarié), dans la vie universitaire, dans la vie étudiante, les sportifs de haut niveau et les étudiants

en situation de handicap n’ont pas obligation d’assiduité en travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires. La demande de dispense d’assiduité doit être faite pas ces derniers à chaque début de semestre. Ces étudiants bénéficient par ailleurs du droit au régime long d’études et, s’ils renoncent à être dispensés de l’obligation d’assiduité aux travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires, sont prioritaires dans le choix des groupes de travaux dirigés (qui doivent toutefois être le même pour tous les UE). Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, en début de chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre.



http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/MENE0601980C.htm

C UFR FEG 10/06/2014 - CFVU 3/07/2014

-20-

REGIME SPECIAL

D’ETUDES CONCERNE

Cocher la case des RSE complémentaires

autorisés par la composante

Types d’aménagements proposés pour chacun

des RSE complémentaires


la vie associative (Membres du bureau des associations – Associations en lien avec les missions de l’Université)

Chargés de famille


plusieurs cursus

Dispense d’assiduité en travaux dirigés lorsque le diplôme préparé à la FEG n’est pas le

diplôme principal Dispense d’assiduité aux devoirs surveillés hebdomadaires lorsque le diplôme préparé à la FEG n’est pas le diplôme principal

Priorité dans le choix des travaux dirigés (si choix de non-dispense)

Etudiants effectuant des

stages longs

modalités d’inscription, de progression et de validation ... · et mention economie et gestion...

Documents