mise en place d'un système de management qse
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Dossier:
Trait’Métal
Mission:
Mise en placed’un système de
management QSE
SAUNIER Célie
GOEHRINGER FrançoisDRIENCOURT Benoit
UE 9.20 – Qualité, Sécurité et Environnement
Master Microbiologie Environnementale et Sanitaire
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Contexte GénéralActivité Trait’Métal est une entreprise de traitement de surfaces
métalliques employant une trentaine de salariés.
Localisation L’entreprise est situé à Fos-sur-Mer, dans la région PACA, aubord de mer.
Objectif Le chef de cette entreprise, M. Schlumpf, désire obtenir une triplecertification ISO-9001/OHSAS-18001/ISO-14001 dans le cadred’une démarche intégrée Qualité-Sécurité-Environnement (QSE).
Notre mission, en tant que Responsable QSE, sera de mener à bien ce projet.
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Organigramme de TRAIT’METAL
Trait’Métal est depuis un an déjà certifié ISO-9001.
Cependant, les opérateurs ont du mal à s’approprier cette démarche qualité, car n’ont
été que très rarement impliqués aux réflexions la concernant.
Cette démarche a été menée par:M. Dur , le responsable du bureau des méthodes, etM. Pommier , responsable de production
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Schémas de Fonctionnementde l’Atelier de Production
Matériel:• L’atelier de production présente 12 cuvesde traitement (ou bains électrolytiques).• Les bains sont à 60°C.• Les fûts d’acide et de soude concentrés sont stockés les uns sur les autres (pas de séparationphysique).
Personnel:• 18 opérateurs travaillent dans cet atelier(3 groupes de 6 opérateurs).
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Mission 1Trait’Métal utilise des substances très toxiques pour le traitement des surfacesmétalliques (Cf. Fiches toxicologiques INRS): ¤ de l’acide (acide nitrique)
¤ de la soude
Elle fait ainsi partie des Installations Classées Pour l’Environnement (ICPE), etsoumise à Déclaration avec contrôle (DC).
L’entreprise vient d’acquérir de nouveaux bains électrolytiques de 1500 litres.
L’objectif de cette mission est de vérifier le respect de la législation ICPE sur
l’utilisation de ces cuves de 1500 L.
L’exploitant nécessite-t-il de changer son régime de classement d’après
la nomenclature ICPE?
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D’après la nomenclature ICPE (décret modifié du 20 mai 1953):
Trait’Métal fait partie de la catégorie n° 2565 (traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique) et doit donc être soumise à:
• Autorisation (A) si le volume des cuves de traitement est supérieur à 1500L
• Déclaration avec contrôle (DC) si le volume des cuves est supérieur à 200L et inférieur ouégal à 1500L
Ces régimes de classement sont fonction des dangers et des nuisance induits par l’installation sur l’environnement.
Ici, les nouvelles cuves de Trait’Métal ont un volume de 1500L.M. Schlumpf respecte donc bien la nomenclature ICPE et peut rester sous régime de
Déclaration avec contrôle. Il ne nécessite pas de changer de régime de classement.
M. Schlumpf devra cependant continuer à effectuer des contrôles de son entreprise tous les 5ans, par un organisme agréé par arrêté du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du
Transport et du Logement. Les frais de ces contrôles étant à la charge de Trait’Métal .
Mission 1
Toute modification apportée à une
ICPE (A) ou (DC) doit être signalée
au préfet avant sa réalisation.
L’exploitant ne doit engager ses
modifications que suite à une
réponse claire de l’administration.
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Dans le cas où M. Schlumpf voudrait/devrait obtenir le régime Autorisation (A),
Une constitution de dossier est à effectuer, prenant en compte: une analyse environnementale une étude de dangers
Avantage Les contrôles ne seraient plus nécessaire (diminution des coûts associés)
InconvénientsC’est une démarche fastidieuse et relativement coûteuse
Note: N’oublions pas que M. Schlumpf désire obtenir la certification ISO-14001, nécessaire àson engagement dans une démarche intégrée QSE. Cette certification lui permet d’effectuer les
contrôles à raison d’un contrôle tous les 10 ans, au lieu d’un tous les 5 ans pour l’ICPE (DC).
Il serait à ce moment là peut-être judicieux de sa part d’entreprendre une démarche de
certification EMAS Eco Management and Audit Scheme
Inconvénient Le coût est un peu plus élevé que pour ISO-14001 seul
Avantages Cette démarche regroupe tous les critères pris en compte pour ISO-14001
Les contrôles ne sont pas obligatoires (Article R512-57 du Code de l'Environnement).
Mission 1
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Autorisation
Etude d’impact Etude de
dangerEtude exigenceproduit
ISO 14001 ISO 9001 OHSAS 18001
Système intégré QSE
optimisation et facilité degestion
procédures communes
boucles améliorationsynergiques
implication forte dupersonnel dans les 3
aspect gains financiers liés à
diminution durée de audit
Avantage d’un système intégré
QSE:
Le régime autorisation semble donc le plus intéressant, sans coûtsupplémentaire compte tenu de la certification en cours.
Mission 1
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Mission 2
M. Schlumpf ne désire pas entreprendre un enregistrement EMAS mais simplementla certification ISO-14001. Pour cela nous devons suivre le modèle de système demanagement environnemental (SME) basé sur le processus d’amélioration continue
Planifier-Mettre en œuvre-Contrôler-Agir (Plan Do Check Act, PDCA).
Ce modèle SME propose une amélioration en 6 points:Engagement de la direction au travers d’une politique environnementale affirmée
Bilan/évaluation et Planification des objectifs associés à cette politique (P)
Sécurité
Environnement
Exigences légales
Mise en œuvre des dispositions présentées dans le plan (D)Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus (C)
Enregistrement, audit et revue de direction (A)
Amélioration des performances
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Bilan environnemental: flux entrants et sortants
HNO3, NaOH
ÉNERGIE
EAU
PIÈCES ÀNETTOYER
AIR+ VAPEURSHNO3
DECHETS:HNO3+ NaOH
EAU
ODEUR
MER
SOL
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Bilan sécurité/Évaluation des Risques
• Manutention de soude et acide hasardeuse lors du remplissage manuel descuves
• Flaques corrosives sur le sol
• Vapeurs toxiques: risque d’intoxication et d’asthme professionnel et
corrosion de la structure.• Protections individuelles insuffisantes
• Stockage acide et base au même endroit: risque d’explosion
• Grappin non sécurisé: décrochage des pièces provoquant des accidents
3 accidents de travail dont 1 mort
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Arbre des causes accident mortel
Chute dans la cuve
Usage d’une caisse pour accéder à
la cuve
Cuve trop haute
Poids du bidonde 50L d’acide
Manutentionmanuelle
du bidon d’acide
Automatisation duremplissage des cuves
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Mise en œuvre et fonctionnement
Aspect environnement 1:• Arrêt de l’élimination sauvage de la vidange des cuves!
– Vidange des cuves assurée par un système de tuyau permettant un drainagespécifique pour les trois types de cuves: bain d’acide, bain de soude et rinçage.
– Faire appel à un prestataire (Véolia) pour récupération et traitement mensuel ducontenu des cuves.
• Imperméabilisation du sol de l’atelier
• Muret de rétention séparant traitement basique et traitement acide
• Sol en pente au sein des 2 bassins de rétention avec puisard central – Elimination possible des eaux résiduaires possible pour l’activité soude dans égout,
après avoir ramener le pH<8,5 dans une fosse de neutralisation.
– Pas d’élimination pour le puisard de l’activité acide nitrique car polluant.
A stocker dans une fosse spécifique pour récupération par Véolia
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Aspect environnement 2:• Optimiser les modes opératoires pour limiter au maximum le volume
utilisé de toxiques
• Traitement des vapeurs avant élimination: évite risque de pluies acides – Brûleur bas NOx {1 à 1,5k €}
• Engager un prestataire pour dépolluer le terrain vague (Sita Remediation){DN}
Brûleur bas NOx
Mise en œuvre et fonctionnement
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Aspect sécurité:{et coûts}• Bassins de rétention différents pour acide et
base: murets en béton. {devis nécessaire,DN}
• Sol en pente et puisard central pourdrainage des projections éventuelles. {DN}
• Caillebotis: évite de marcher dans lesflaques corrosives. {DN}
• Nouveaux locaux de stockage séparés pourHNO3 et NaOH 70% avec bassins derétention.
• Nouveau système de stockage: pas de fûtsmais citerne de stockage: {2k €}
– Pour la base: 1 cuve de 1480 (besoin de1450L par mois)
– Pour l’acide: 1 cuve de 2000 (besoin de1600L par mois) NB: confirme la nécessité durégime A pour l’ICPE
• Alimentation directe en acide base eteau des cuves d’électrolyse depuis les
cuves de stockage par le biais d’un système de tuyauterie: évite la
Installation type selon l’INRS.
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Aspect sécurité: {et coûts}• Rapprochement des cuves d’une même ligne de production pour éviter les égouttements.
• Sécurisation du grappin.
• Système de ventilation pour évacuation des vapeurs et éviter la corrosion des poutrelles. {5 à 10k €}
• Equipement de protection individuelle (EPI): gants, combinaisons, masques, chaussures et douche
d’urgence. {2k€}• Affichage clair des consignes de sécurité
• Douche et fontaine oculaire opérationnelle en cas de projection.
2 Citernes : 1450 € 6p. Bottes 435 € 6 Combi. 405 €
6p. Gants 180 €
6 Masques 560 € Douche+fontaine825 €
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S t o c k a g e d e s
pi è c e s b r u t e s
S t o c k a g e d e s
pi è c e s f i ni e s
rinçageBain desoude
rinçageBain acide
Bain acide rinçageBain desoude
rinçage
rinçageBain acide
rinçageBain desoude
rinçageBain acide
C i t er n e
d ’ a c i d e
C i t er n e d e
b a s e
cloison
cloison
Muret de rétention
Modification de l’agencement de l’atelier
Douche et fontaine oculaire
Douche et fontaine oculaire
Futs desoude
Futsd’acide
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L’aspect social à considéré au sein de Trait’Métal est très important: – Mécontentement du personnel vis-à-vis de l’instauration des 35h
– Fort absentéisme
– Opérateurs proches de la retraite
– Licenciements récents
Afin d’améliorer le climat social de Trait’Métal , le personnel:
– Doit être avant tout sensibilisé par la direction
– Doit participer à la démarche d’obtention de la certification ISO-14001
– Doit connaître la politique environnementale de l’entreprise pour se sentir investit à sa réalisation
– Son engagement = réel moteur pour atteindre les cibles et les objectifs environnementaux de Trait’Métal
Le personnel est donc un acteur clé à l’efficacité du SME engagé par Trait’Métal .
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La sécurité apparaît être une source du mauvais climat social au sein de Trait’Métal .
• Accidents de travail fréquents (3 en 3 mois dont un mort!)
• Dangereuse manipulation des produits chimiques
• Absence d’équipement de protection pour les opérateurs…
Moyens mis en œuvre pour y faire face:• Vérification des compétences des opérateurs lors d’audits internes
– Manipulation de produits toxiques
– Manipulation du grappin
• Formation des opérateurs et techniciens aux nouvelles installations de traitement – Formation du personnel au risque chimique, à l’EPI {1,5 à 4,5k€}
• Mise en place de Guides des bonnes pratiques – Stockage de l’acide et de la soude
– Equipement obligatoire
– …
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La communication est très importante à la résolution des problèmes sociaux de
Trait’Métal :
• Coordination des activités selon le personnel (organigramme des tâches)
• Assurer le suivi des plans d’action du SME
• Informations financières (économies, investissements pour projets
environnementaux)• Engagements et efforts pour l’amélioration de la performance environnementale
• Motivation du personnel à contribuer à cette amélioration
• Stratégie d’amélioration de la politique environnementale
Moyens mis en œuvre à cette communication: – Panneaux d’affichage clairs et accessibles par tous dans l’entreprise
– Lettres d’information internes, mails
– Boîtes à suggestions (suggestions et remarques du personnel visant l’amélioration des aspects QSE deTrait’Métal ) , récompense de 150 €
– Réunions/audits (internes et externes)
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Contrôle et action corrective
• Réalisation d’audits internes trimestriels – Consommation des produits consommables
– Dépenses énergétiques
– Réclamations clients – Problèmes de voisinage
– Revue des accidents et incidents éventuels
– Efficacité des dispositifs de sécurité – Prise en compte de l’avis des employés (boîte à idée)
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Rendre compte
• Revue de direction trimestrielle – Juge le SME et sa pertinence
– Enregistrement (documentation)• Compte rendu des audits au personnel:
– Affichage
– Document avec la fiche de paye
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Amélioration continue
• La démarche qui mène vers lacertification ISO-14001 dépend del’implication de tous les acteurs del’entreprise. La communication sera
cruciale avant la mise en place desactions correctives
• Une démarche d’amélioration
continue de l’ISO-9001 devra êtreentamée afin de combiner lescampagnes de communication
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Conclusion
• Grand nombre de changements, parfois profonds – Coûts
• Matériel + Formations: 30k €
• Certifications + Suivi: 6k €
– Temps• 1 an pour les actions correctives et l’autorisation
– Mais nécessaires
• Implication de tous les acteurs = nécessaire
Maintien de la compétitivité, image de l’entreprise
Évolution vers la triple certification QSE La certification OHSAS-18001 étant accessible à moyen terme
Pérennité assurée
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Bibliographie
• www.inrs.fr (fiches toxicologiques, managementatelier, sécurité, nomenclature ICPE)
• Norme NF ISO-14004 (2004)
• www.manutan.fr (images, prix équipement)• www.sitaremediation.fr
• www.veolia.fr
• www.legifrance.fr• www.afnor.org