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PROGRAMME adef
En colaboration avec
Reconversiondes friches urbaines polluées
JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS
Dans un contexte de maîtrise de l’étalement urbain, la reconversion desfriches urbaines polluées a pris ces dernières années une importanceconsidérable dans les stratégies de développement durable des villes.
Ces friches sont en effet devenues de réelles opportunités foncières pour développer desprojets territoriaux ambitieux, inscrits dans une stratégie de reconstruction de la ville surla ville.
Héritages de pratiques peu respectueuses de l’environnement, ces friches urbainess’avèrent cependant bien souvent impropres à tout nouvel usage sans dépollution ou miseen œuvre de techniques de construction et d’aménagement adaptées.
La loi « risques » de juillet 2003 et son décret d’application du 13 septembre 2005 ontmarqué un tournant dans la gestion des sites et sols pollués en France en fixant l’objectifde la requalification des sites dégradés en fonction de leur usage futur.Par aillleurs, la loi Grenelle 2 renforce les dispositions de prise en compte des pollutionsdes sols dans les projets d’aménagement et de construction. De ce fait, les acteurs publics et privés doivent intégrer ces fonciers contraints dans leurapproche de l’urbanisme de projet et prendre en compte l’état des sols lors de la recon-version.
Comment aborder de façon efficace la prise en compte des sites dégradés dans les stra-tégies et projets urbains ? Selon quelle démarche ? Avec quels outils ? A quels coûts ?
Autant de question auxquelles l’ADEME et ses partenaires apporteront des réponsesconcrètes au cours de ces deux journées techniques nationales qui seront l’occasion deprésenter les démarches et bonnes pratiques pour reconvertir les friches urbainespolluées dans des conditions optimales de qualité durable.
Reconversiondes friches urbaines polluéesJOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS
U
PRÉSENTATION
Reconversiondes friches urbaines polluées
Ces journées s’adressent à tous les acteurs publics et privés concernés par un projet de reconversion defriches urbaines polluées : collectivités locales et territoriales, SEM, EPIC, EPCI, agences d’urbanisme,promoteurs, aménageurs, lotisseurs, industriels propriétaires de sites, entreprises de dépollution,bureaux d’études, association de protection de l’environnement, presse spécialisée, …
Elles sont organisées par l’ADEME en collaboration avec :
n l’Association des Etudes Foncières (ADEF)
n les Établissements Publics Fonciers
n l’Union Professionnelle des entreprises de Dépollution de Sites (UPDS)
n la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL)
n le Grand Lyon
n Rennes Métropole
n Lille Métropole
PROGRAMMEMARDI 11 OCTOBRE
Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste
À partir de 8 h 45, accueil, enregistrement, café de bienvenue
10 h 00 Ouverture des journées José CAIRE, Directeur Villes et Territoires Durables, ADEME Un représentant de la Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages (DHUP),
Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports (MEDDLT) - sous réserve
10 h 30 Introduction et présentation du guide ‘Pollution des sols et aménagement urbain’ Fantine LEFEVRE, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports Claire DELALANDE, Service Friches Urbaines et Sites Pollués, ADEME
1ère ÉTAPE - ANTICIPER LES CONTRAINTES
Illustrations : une démarche, des outils
10 h 50 La Communauté de Communes de Bandiat (16) se mobilise autour d'un projet de reconversion de friches urbaines
Xavier CHAYGNEAUD-DUPUY, Vice-Président en charge de l’Urbanisme, Communauté de Communes Bandiat-Tardoire
Une approche intégrée de gestion des risques environnementaux sur le Territoire du San Ouest Provence (13)
François BLANCHARD, Chargé de mission, BRGM
L’inventaire historique urbain de la Carene (44) pour optimiser la gestion et la consultation des données
Cécile LE GUERN, Ingénieur, BRGM
Une base de données sur le bruit de fond géochimique du territoire communautaire du Grand Lyon
Anne VARRAEST, TAUW France pour l’APPEL, Réseau Eco-Entreprises Rhône-Alpes Julien COOREA, Chargé de mission Sites et Sols Pollués, Grand Lyon
Vos questions
12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner
2e ÉTAPE – CONCEVOIR LE PROJET
14 h 00 La phase de conception Fantine LEFEVRE, MEDDLT Claire DELALANDE, ADEME
14 h 10 De quelle manière le critère durable est-il pris en compte dans le montage des projets ? Sylvie TRAVERSE, Directrice de projet, BURGEAP Christophe FRADIER, Chef de projet, CETE de Lyon, MEDDLT
La certification des métiers de la dépollution Pascal PRUDHON, Chef du Pôle Certification Plurisectorielle, Laboratoire National de métrologie et d’Essais
Vos questions
Illustrations 14 h 45 La Courrouze (35) : l'application opérationnelle d'une démarche métropolitaine
de développement durable Eric BEAUGE, Chef de projet, Territoires & Développement
Le nouveau quartier urbain "Cœur de Ville" de Trilport (77), entre Marne et Forêt Jean-Charles CHÉRIER, Directeur des Services Techniques, Ville de Trilport
L'écoquartier des Tanneries à Lingolsheim (67) : redonner vie à un ancien secteur industriel Thomas MAGUIN, Directeur d’Agence, NEXITY - Foncier Conseil
Un partenariat Collectivités/Nacarat au service de la reconversion durable du site industriel S.I. Energie en cœur de ville de Lys-Lez-Lannoy (59)
Alexandra HUVENNE, Directrice de programme, NACARAT
Vos questions
16 h 00 Pause
GESTION DES TERRES EXCAVÉES
16 h 30 Introduction
16 h 35 Terres excavées : benchmark européen et élaboration d’une méthodologie française de gestion
Céline BLANC, Chef de projet sites et sols pollués, BRGM Benoît HAZEBROUCK, Responsable de l’unité Comportement des contaminants dans les sols et matériaux, INERIS
Vos questions
Illustrations 17 h 25 Gestion environnementale du site des aciéries de Saint-Chamond (42) Pascal PREMILLIEU, Responsable du Service Aménagement opérationnel, Saint-Etienne Métropole
Gestion concertée de terres de la ZAC Aubette-Martainville à Rouen (76) Julie LABORIE, Chargée d’opérations, Rouen Seine Aménagement Jean-Baptiste BISSON, Chargé d’opérations, EPF de Normandie
Modèle économique de la plate-forme éco-logistique terres : contexte, spécificités et approches en France et en Europe du Nord
Edouard HENAUT, Directeur délégué, SITA Spécialités
Vos questions
18 h 30 Fin de la 1ère journée
Reconversion des friches urbaines polluées
www.ademe.fr
PROGRAMMEMERCREDI 12 OCTOBRE
Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste
À partir de 8 h 15, accueil des nouveaux arrivants, enregistrement, café de bienvenue
APPROCHE ECONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU PROJET
9 h 00 Approche financière des projets de reconversion Philippe MONCADA, Consultant associé, STRATORIAL Finances Jean-François LAFON, Directeur Général, CSD INGENIEURS
Vos questions
Illustrations 9 h 35 Un industriel Lyonnais assure la remise en état du site après cessation de son activité Dominique CHAIZE, Directeur Département Technique, Givaudan France Fragrances
La Communauté de Communes de Haute-Cornouailles (29) réconvertit une friche industrielle en Hôtel d’entreprises
Jean-René JONCOUR, Président, Communauté de Communes de Haute Cornouaille
Réaménagement de la ZAC du Val Pompadour à Valenton (94)) : approche méthodologique et maîtrise des coûts
Sylvie LECLERC, Responsable de projets, GALTIER Expertise Environnement
Réhabilitation de la friche Philips à Evreux (27) : solution économique, financière et juridique mise en œuvre
Patrick VITERBO, Associé, BROWNFIELDS
Vos questions
11 h 00 Pause
CONCERTATION SUR LE PROJET URBAIN
11 h 30 Introduction au thème de la concertation Geneviève BAUMONT, Experte au Collège des Experts de l’IRSN, DCOM, IRSN
Lyon Confluence (69), un modèle de concertation durable : citoyenne, technique et administrative
Jean-Pierre GALLET, Directeur Général Délégué, SPLA LYON CONFLUENCE Marc-Eric PAUTET, Chef de l’Agence Centre Est, BURGEAP
Le parc Péru (59) : un projet conduit en concertation avec la population Émeline DELHAYE, Chargée de mission Concertation et Citoyenneté, Commune d’Auby
Vos questions
12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner
3e ÉTAPE – RÉALISER LES TRAVAUX
14 h 00 Introduction à la phase réalisation
Illustrations 14 h 10 ZAC de la Croix Blanche à Vigneux sur Seine (91) :
adaptation du projet d'aménagement à la pollution rencontrée Cyril DESPRES, Chef de projet, Direction de l’Aménagement et du Développement, AFTRP
Une reconversion en contexte archéologique dans le cœur historique de Besançon (25) Laurence DEFFEUILLE, Responsable d’opérations, Société d’Equipement du Département du Doubs
ZAC du Bon Lait (69) : un phasage dépollution/avancement de la construction adapté au chantier Jean-Michel BRUN, Directeur Général, GRS Valtech
Le site de PCUK à Wattrelos (59) où comment concilier de nombreuses contraintes techniques Tanguy LATRON, Directeur des opérations, EACM
Réhabilitation d’un terrain pollué par des substances volatiles : utilisation de géosynthétiques en solution alternative ou complémentaire à une dépollution. L'exemple de l’EHPAD de Franconville (95)
Jean-Frédéric OUVRY, Chef de projet Infrastructures, ANTEA Group
Vos questions
4e ÉTAPE – RÉUNIR LES CONDITIONS D’UNE BONNE LIVRAISON
15 h 40 Introduction à la phase livraison
15 h 45 Les outils juridiques pour conserver la mémoire du passé industriel d’un site Frédéric LEVY, Avocat associé, Cabinet DS Avocats
Sécuriser les usages futurs : l'exemple de la requalification du site de Sacilor (57) François KAH, Chargé de mission, Mission de Préfiguration OIN Alzette-Belval Carine LE ROY-GLEIZES, Avocat associée, WINSTON & STRAWN
Vos questions
TABLE RONDE FINALE
16 h 20 Mieux intégrer la reconversion des friches urbaines dans la stratégie ‘ville durable’ avec la participation de :
• Benoît LEMOZIT, Chef du Service Organisations Urbaines, Direction Villes et Territoires durables, ADEME
• Marc KASZYNSKI, Directeur de l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais
• Claire FITA, Maire-Adjointe de Graulhet (81)
• Christian DECOCQ, Conseiller Communautaire de Lille Métropole, Rapporteur de la mission communautaire friches industrielles/pollutions historiques
• Ludovic DEMEYER, Ingénieur risques/friches industrielles, Lille Métropole Communauté Urbaine
• Un représentant du SNAL, Syndical National des Aménageurs et Lotisseurs
• Un représentant du groupe Caisse des Dépôts
Vos questions
17 h 15 Fin des journées techniques - Rafraîchissements
RENSEIGNEMENTSPRATIQUES
Mardi 11 octobre 2011- Accueil, enregistrement, café de bienvenue : à partir de 8 h 45- Journée technique : de 10 h à 18 h 30
Mercredi 12 octobre 2011- Accueil, enregistrement des nouveaux arrivants, café de bienvenue : à partir de 8 h 15- Journée technique : de 9 h à 17 h 15 - Rafraîchissements
Maison de la ChimieEntrée du colloque par le n° 28 bis, rue Saint Dominique75007 PARIS Tél. : 01 40 62 27 00 - Fax : 01 45 55 98 62www.maisondelachimie.com
n Aéroport : à 30 mn d’Orly et de Roissy-Charles de Gaulle par les navettes aéroports/aérogare des Invalides (Parking Invalides)
n Métro : Lignes 8, 12 et 13 Stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides
n RER : Ligne C, Station Invalides
n Bus : Ligne 63, 69, 83, 93 et 94
Vous pourrez bénéficier d’une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors de la réservation, le fichet SNCF-Congrès que nous vous adresserons avec votre confirmation d’inscription (sous réserve de disponibilité de places à tarif réduit).
L’hébergement est à votre charge. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter les sites Internet ci-dessous :www.venere.comwww.booking.comwww.hotels-paris.frwww.bsp-hotels.comou vous adresser à RESA 2000Tél. : 04 94 95 20 07 - Fax : 04 94 83 86 [email protected]
DATES ET HORAIRES
LIEU (voir plan d’accès au verso)
MOYEN D’ACCÈS
TRANSPORT
HÉBERGEMENT
Pour tout renseignement complémentaire sur :
Evelyne Perréon-Delamette Tél. : 02 41 20 42 30Fax : 02 41 25 78 [email protected]
Brigitte Bouhours Tél. : 01 47 65 23 73Fax : 01 46 38 37 [email protected]
L’organisation, la communication
L’inscription, le règlement, la facturation
www.ademe.fr
Bulletin à retourner avant le vendredi 30 septembre 2011à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - [email protected]
BULLETIND’INSCRIPTION
PROGRAMME
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Reconversion
des friches urbaines polluées
JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES
11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS
Reconversion des friches urbaines polluées
BULLETIND’INSCRIPTION
(*) Prix en € nets de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le Ministère du Budget le 15 juillet 1993)
o Monsieur o Madame o Mademoiselle
Nom (en capitales) ...................................................................................................................................................
Prénom ..............................................................................................................................................................................
Organisme/société ...................................................................................................................................................
Direction/département/service......................................................................................................................
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Adresse..............................................................................................................................................................................
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Code postal.....................................................................................................................................................................
Ville........................................................................................................................................................................................
Pays ......................................................................................................................................................................................
Courriel..............................................................................................................................................................................
Téléphone ............................................................................ Fax .................................................................................
VOTRE INSCRIPTION : je souhaite m’inscrire
o aux 2 jours au prix de 160 euros/personne (*)
o uniquement le 11 octobre au prix de 100 euros/personne (*)
o uniquement le 12 octobre au prix de 100 euros/personne (*)
INSCRIPTION AU TARIF PRÉFÉRENTIEL : réservé aux étudiants, deman-deurs d’emploi, associations de consommateurs/de protection de l’environne-ment, structures d’insertion - joindre justificatif (cf. conditions d’inscription)
o aux 2 jours au prix de 80 euros/personne (*)
o uniquement le 11 octobre au prix de 50 euros/personne(*)
o uniquement le 12 octobre au prix de 50 euros/personne(*)
Fait le ................................................................ à ............................................................................................................
Bulletin à retourner avant le 30 septembre 2011à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - [email protected]
Mode de règlement
o au comptant (obligatoire pourtoute personne physique ou moraledomiciliée hors du territoire français)
o par chèque bancaire ou postal joint à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME
o par carte bancaire
o Visa o MASTER CardN° de carte (16 chiffres)
Date de fin de validité
(mois) ........................(année) ............................ N° d’identification(3 derniers chiffres du n° indiqués au dos de la carte)
Nom et adresse du titulaire de la carte (obligatoires) ..........................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
Signature du titulaire de la carte(obligatoire)............................................................
o à réception d’une facture
o par chèque bancaire ou postalà l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME
o par virement à l’ordre de - Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans le libellé du virement.
- Trésorerie Générale de Maine et Loire - Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 - N° de compte : 00001000206 - Clé 07 - N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E - N° IBAN : FR76-1007-1490-0000
-010-0020-607 - BIC : TRPUFRP1
J’atteste sur l’honneur être habilité (e) à passer commandeSignature et cachet de la société ou de l'organisme (obligatoires)
Vous pouvez agrafer
votre carte de visite ic
i
CONDITIONSD’INSCRIPTION
Il doit être adressé, dûment complété (*), à :ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat – 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 [email protected](*) Les bulletins incomplets ne seront pas pris en compte.
Ils s’élèvent à
I 100 euros* / personne pour 1 jour
I 160 euros* / personne pour 2 jourset comprennent le recueil des interventions, déjeuner(s), pauses et vestiaire gardé.
Tarif préférentiel pour les étudiants, demandeurs d’emploi, membres des associations, de consommateurs, de protection de protection de l’environnement, structures d’insertion :
I 50 euros* / personne pour 1 jour
I 80 euros* / personne pour 2 jours
Justificatif à joindre au bulletin d’inscription- Pour les membres des associations /étudiant/demandeurs d’emploi : copie de la carte nominative
- Pour les structures d’insertion : copie de la conventionsignée avec la Direction Départementale du Travail (1e page) ou pièce officielle justifiant du statut.
En l’absence de justificatif, l’inscription ne sera pasprise en compte.
Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin, établiront un bon de commande signé par l’autorité compétente et le règlement s’effectuera à réception d’une facture.
Toute modification / annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le vendredi 30 septembre 2011. Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date.
Votre demande devra être adressée à Brigitte Bouhours (voir coordonnées ci-contre).
Il peut être effectué :
Uau comptantn soit par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME,
n soit par carte bancaire. Le titulaire sera débité dès réception de l’inscription. Seules les cartes Visa et Master Card sont acceptées. Les nom, adresse et signature du titulaire de la carte sont obligatoires.
Le paiement au comptant des prestations estexigé (par chèque ou par carte bancaire) pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français.
Uà réception d’une facturen soit par chèque bancaire ou postalà l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME
n soit par virement à l’ordre de l’Agent Comptable del’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans l’objet de votre virement.
Trésorerie Générale de Maine et Loire – 1 rue Talot BP 84112 – 49041 Angers Cedex 01Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 – Clé 07N° de compte : 00001000206 – Clé 07 - BIC : TRPUFRP1N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751EN° IBAN : FR76-1007-1490-0000-0010-0020-607
Les frais de virement et de transfert sont à votre charge.
Ces journées technique ne relevant pas d’une action de formation, l’ADEME ne pourra pas établir de convention.
BULLETIN D’INSCRIPTION
DROITS D’INSCRIPTION
BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF
ATTESTATION DE PRÉSENCE
MODIFICATION / ANNULATION DE L’INSCRIPTION
VOTRE RÈGLEMENT
FRAIS BANCAIRES
IMPORTANT
Reconversion des friches urbaines polluées
(*) Prix ferme et définitif net de taxes (Etablissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA)
Date limite d’inscriptionUVENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011
Si vous avez le possibilité de régler votre inscription en ligne, vous pouvez vous inscrire directement sur le site dédié : www.jt-frichesurbaines.ademe.fr
ADEME 20, avenue du GrésilléBP 90406 l 49004 Angers Cedex 01
août 2011
L’ ADEME EN BREFL'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise
de l'Energie (ADEME) est un établissement
public sous la triple tutelle du ministère de
l'Ecologie, du Développement durable, des
Transports et du Logement, du ministère de
l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie nu-
mérique et du ministère de l’Enseignement
supérieur et de la Recherche. Elle participe à
la mise en œuvre des politiques publiques dans
les domaines de l'environnement, de l'énergie
et du développement durable.
Afin de leur permettre de progresser dans leur
démarche environnementale, l'agence met à
disposition des entreprises, des collectivités
locales, des pouvoirs publics et du grand pu-
blic, ses capacités d'expertise et de conseil.
Elle aide en outre au financement de projets,
de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans
les domaines suivants : la gestion des déchets,
la préservation des sols, l'efficacité énergétique
et les énergies renouvelables, la qualité de l'air
et la lutte contre le bruit.
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Maison de la chimie
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Maison de la ChimieEntrée du colloque par le 28 bis rue Saint Dominique - 75007 Paris
METRO : lignes 8, 12 et 13, stations Assemblée Nationale, Solférino, InvalidesRER : ligne C, station Invalides BUS : ligne 63, 69, 83, 93 et 94
Crédit photos : ©
Gilles Mériodeau/ADEM
E - © Claire Delalande/ADEM
E - © GRS Valtech