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Date : 12/05/2020 Version : 02 CHECK-LIST PRÉVENTION COVID 19 1 BASÉE SUR LE GUIDE GÉNÉRIQUE: EXPLICATION AGORIA 2 COVID-19 constitue un risque professionnel sur le lieu de travail contre lequel l’employeur doit protéger les travailleurs. Ce risque doit, comme tous les autres risques, être évalué en concertation avec le service de prévention interne ou externe concerné. La check-list reprise ci-dessous est une liste d’autocontrôle basée sur le guide générique et les principes de la Loi sur le bien-être et le Code du bien-être au travail . L’encadrement des points individuels doit être effectué sur la base de ces directives. Explication Agoria Le service d’inspection utilise cette checklist lorsqu’il contrôle des entreprises afin de s’assurer qu’elles respectent suffisamment les mesures de lutte contre le Covid-19. Dans certaines entreprises, ce questionnaire a également utilisé par le service d’inspection lors de contrôles d’ordre général. Il est important que l’entreprise présente un aperçu correct des mesures de prévention mises en place. Déterminez à l’avance quel collaborateur accompagnera l’inspecteur. Prévenez ce collaborateur et mettez-le au courant de toutes les mesures prises par l’entreprise pour lutter contre le Covid-19. Tant le collaborateur qui accompagne l’inspection que la direction et l’ensemble de la ligne hiérarchique se doivent d’avoir lu cette checklist attentivement afin d’être préparés au mieux. Notre but est de vous aider à remplir ce questionnaire et à satisfaire aux attentes de l’inspection. Certaines mesures parlent d’elles-mêmes, d’autres nécessitent quelques explications spécifiques. Avant de commencer la visite : Vérifiez l’identité et l’insigne de l’inspecteur; 1 Source: le checklist prévention COVID 19 peut être consulté sur le site web du SPF ETCS: https://emploi.belgique.be/fr/actualites/guide-generique-nouvelle- version-checklist-et-affiche-pour-le-lieu-de-travail 2 La checklist a été reprise telle quelle sur le site web du SPF ETCS. Les textes indiqués en gras italique sont des explications ajoutées par Agoria. [Title] Page 1/22

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Date : 12/05/2020Version : 02

CHECK-LIST PRÉVENTION COVID 19 1 BASÉE SUR LE GUIDE GÉNÉRIQUE: EXPLICATION

AGORIA 2

COVID-19 constitue un risque professionnel sur le lieu de travail contre lequel l’employeur doit protéger les travailleurs. Ce risque doit, comme tous les autres risques, être évalué en concertation avec le service de prévention interne ou externe concerné.La check-list reprise ci-dessous est une liste d’autocontrôle basée sur le guide générique et les principes de la Loi sur le bien-être et le Code du bien-être au travail. L’encadrement des points individuels doit être effectué sur la base de ces directives.Explication AgoriaLe service d’inspection utilise cette checklist lorsqu’il contrôle des entreprises afin de s’assurer qu’elles respectent suffisamment les mesures de lutte contre le Covid-19.

Dans certaines entreprises, ce questionnaire a également utilisé par le service d’inspection lors de contrôles d’ordre général. Il est important que l’entreprise présente un aperçu correct des mesures de prévention mises en place.

Déterminez à l’avance quel collaborateur accompagnera l’inspecteur. Prévenez ce collaborateur et mettez-le au courant de toutes les mesures prises par l’entreprise pour lutter contre le Covid-19.Tant le collaborateur qui accompagne l’inspection que la direction et l’ensemble de la ligne hiérarchique se doivent d’avoir lu cette checklist attentivement afin d’être préparés au mieux.Notre but est de vous aider à remplir ce questionnaire et à satisfaire aux attentes de l’inspection. Certaines mesures parlent d’elles-mêmes, d’autres nécessitent quelques explications spécifiques.Avant de commencer la visite :

Vérifiez l’identité et l’insigne de l’inspecteur; Expliquez toutes les instructions de sécurité pour les visiteurs à

l’inspecteur, à la fois les instructions spécifiques concernant Covid-19, mais aussi les instructions normales de sécurité (p.ex. port des EPI, situations d’urgence,…) ;

1 Source: le checklist prévention COVID 19 peut être consulté sur le site web du SPF ETCS: https://emploi.belgique.be/fr/actualites/guide-generique-nouvelle-version-checklist-et-affiche-pour-le-lieu-de-travail 2 La checklist a été reprise telle quelle sur le site web du SPF ETCS. Les textes indiqués en gras italique sont des explications ajoutées par Agoria.

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Proposez à l’inspecteur de toujours respecter la distance de 1,5m. Si cela n’est pas possible, prévoyez un masque pour l’inspecteur et le collaborateur ;

Prévoyez les EPI nécessaires pour l’inspecteur (p.ex. casque de sécurité, lunettes de sécurité, les vêtements de signalisation).

Une inspection se compose généralement d'une enquête administrative et d'une enquête sur le lieu de travail. L'enquête administrative portera essentiellement sur les analyses de risques, les procédures, les instructions, les rapports, les formations, etc. Il est important de pouvoir apporter des preuves. Conservez bien tous les documents pour pouvoir les présenter à la demande de l’inspecteur.Au cours de l’enquête sur le lieu de travail, l’inspecteur examinera la façon dont les points abordés ci-dessus sont mis en place dans l’entreprise. Il est donc crucial que l’entreprise informe tous les collaborateurs des mesures en vigueur dans l’entreprise. L’inspecteur s’entretiendra plus que probablement avec plusieurs collaborateurs pour voir si ce qui a été dit et montré jusqu’à présent est également connu des collaborateurs.

Cette checklist ne nécessite pas une signature de l’employeur.

Pour une approche pratique des questions, veuillez consulter notre FAQ corona :

www.agoria.be/fr/corona-faq

1 Mesures générales (p. 73)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Une concertation régulière sur les mesures (à prendre) avec le Conseil d’entreprise, le Comité pour la prévention et la protection au travail, la délégation syndicale et les travailleurs eux-mêmes (via la participation directe) est prévue.

Explication AgoriaPouvez-vous présenter des comptes rendus ? Pouvez-vous prouver (p. ex. via les canaux de communication internes) que vous vous êtes concerté avec les travailleurs ?

☐ ☐

2. On fait appel au service interne ou externe de prévention.

Explication AgoriaAvez-vous demandé conseil à votre service externe ? Dressez une liste des conseils reçus et tenez-la à

☐ ☐

3 Le numéro de page renvoie au guide générique.

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Mesure OK NOK

Remarques

la disposition de l’inspecteur. Si vous avez votre propre médecin du travail, veuillez le préciser et indiquez les recommandations qu’il a émises (à préparer également).3. Les travailleurs reçoivent des instructions claires. ☐ ☐4. Une formation est prévue pour les travailleurs.Explication AgoriaIndiquez quelle(s) formation(s) est/sont prévue(s) (passée[s] et future[s]). De quelle manière les travailleurs ont-ils été mis au courant des mesures prises ? Quels canaux de communication ont été utilisés ?L’inspecteur peut poser la même question à plusieurs travailleurs pendant sa visite. De cette façon, l’inspecteur pourra déterminer si l’information donnée est correcte. Des formations portant sur les mesures spécifiques adoptées pour lutter contre le coronavirus ont-elles été données ? Des formations/instructions ont-elles été données sur la façon dont il faut utiliser les masques buccaux/EPI (certainement à ceux qui ne l’utilisent pas dans le cadre de leur travail) ?

☐ ☐

5. Un soutien psychosocial est prévu pour les travailleurs.

Explication AgoriaLes travailleurs savent-ils à qui ils peuvent s’adresser pour un soutien psychosocial ? Les coordonnées de la personne de confiance et/ou du conseiller en prévention aspects psychosociaux ont-elles été communiquées récemment ?

☐ ☐

6. Une attention particulière est accordée aux travailleurs dont la santé est vulnérable (65+, diabétiques, personnes souffrant de maladies cardiaques, pulmonaires ou rénales et personnes dont le système immunitaire est affaibli).

Explication AgoriaConsultez votre médecin du travail et tenez une copie de cette conversation (et/ou des échanges de mails) à la disposition de l’inspecteur.

☐ ☐

7. Les informations nécessaires sont mises à disposition des travailleurs et des tiers.

Explication AgoriaLe médecin du travail a-t-il participé à

☐ ☐

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Mesure OK NOK

Remarques

l’élaboration des informations ? Si oui, précisez-le.Toutes les informations sont-elles facilement accessibles pour les travailleurs et les tiers ? (par exemple via l'intranet, e-mails, ...)Est-ce que les affiches nécessaires sont présentes dans la zone d’entrée et dans d’autres endroits de l’entreprise ?Faites-vous également attention à l’accueil des visiteurs réguliers et des tiers, si une telle procédure existe, a-t-elle une place dans la zone d’entrée ? Disposez-vous d’une procédure d’accueil des tiers mettant l’accent sur les mesures d’hygiène et la distanciation sociale ? N’oubliez pas les instructions normales de sécurité (p.ex. port des EPI, situations d’urgence,…)8. Les noms et les coordonnées des conseillers en

prévention chargés de la sécurité au travail, de la médecine du travail et des aspects psychosociaux, et éventuellement les noms et coordonnées des personnes de confiance et du service externe sont repris à un endroit facilement accessible.

Explication AgoriaNormalement, ces coordonnées doivent figurer dans le règlement de travail. Avez-vous communiqué ces informations récemment ?

☐ ☐

9. Les règles de ‘distanciation sociale’ sont appliquées au maximum.

Explication AgoriaPouvez-vous le démontrer sur la base d'une analyse des risques ? Démontrez clairement que pour certains départements / activités / collaborateurs, il n'est pas possible de maintenir une distance minimale de 1,5 m. Si la règle de 1,5 m ne peut être respectée : le nombre d'activités à moins d’1,5 m a-t-il été réduit au maximum et la durée de ces activités est-elle limitée autant que possible ? Avez-vous envisagé des équipes fixes dans le cas d’activités à moins d’1,5 m ? Un principe de base important est de minimiser le nombre de contacts à moins d’1,5 m, mais aussi de minimiser le nombre de contacts différents à moins d’1,5 m.

☐ ☐

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2 Mesures d’hygiène (p. 9)2.1 Hygiène des mains (p.9)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Les moyens nécessaires suivants sont mis à disposition :

Explication Agoria:Le stock disponible est-il suffisant ? Est-il régulièrement réapprovisionné ?

☐ ☐

a. Eau ☐ ☐

b. Savon ☐ ☐

c. Lingettes en papier ☐ ☐2. On n’utilise pas de serviettes ni de sèche-mains

électriques.Explication AgoriaLe papier doit être privilégié parce qu’il peut être facilement jeté une fois utilisé.

☐ ☐

3. Des gels pour les mains sont prévus dans les endroits où il n’est pas possible de se laver les mains. ☐ ☐

2.2 Nettoyage des lieux de travail, des équipements de travail et des équipements sociaux (p. 11)

Explication AgoriaIndiquez de quelle manière un programme de nettoyage (ou de désinfection) a été créé et comment il a été mis en œuvre. Y a-t-il une liste des surfaces à nettoyer ? Il est également important de préciser la fréquence du nettoyage. Mentionnez ce qui est nettoyé et de quelle manière ce nettoyage est réalisé. Si des procédures existent à cet égard, précisez-le et tenez-les à la disposition de l’inspection. Avez-vous prévu suffisamment de détergent/désinfectant pour nettoyer les surfaces? Y a-t-il une personne responsable du nettoyage ou de la désinfection ? Pensez également à prévoir un stock suffisant.Y a-t-il une procédure à suivre si quelqu’un quitte le lieu de travail pour cause de maladie ? Même si la cause de la maladie n’a pas encore été déterminée, soyez prêt à affronter un cas de Covid-19. Avez-vous consulté votre médecin du travail pour savoir quelle procédure suivre et quelle zone doit être désinfectée ? Avez-vous déterminé également à l’avance la personne qui désinfecte la zone touchée ? Les équipements de protection nécessaires ont-ils été fournis en vue de la désinfection?

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Mesure OK NOK

Remarques

1. Le contact avec des objets et superficies utilisés ou touchés par d’autres personnes est évité. ☐ ☐

2. Les travailleurs doivent se laver les mains après un contact avec des superficies et des emballages touchés par un grand nombre de personnes.

☐ ☐

3. Les travailleurs sont sensibilisés aux mesures d’hygiène via p.ex. des affiches. ☐ ☐

4. Des récipients adéquats sont prévus pour la collecte de déchets comme des mouchoirs en papier et des lingettes jetables.

☐ ☐

5. Les lieux de travail sont nettoyés convenablement, aussi entre les services. ☐ ☐

6. Les équipements de travail et les poignées de porte sont nettoyés avant qu’une autre personne ne les utilise.

☐ ☐

7. Une attention particulière est accordée au nettoyage des espaces de repos (déjeuner) et des espaces prévus pour les clients.

☐ ☐

8. Une attention particulière est également accordée aux superficies ‘high touch’ comme des poignées de porte, des mains courantes, des boutons d’ascenseur, des interrupteurs d’éclairage, des poignées des armoires et des tiroirs, des robinets des lavabos, des boutons de commande des appareils et des machines, etc.

☐ ☐

9. Les possibilités d’ouvrir des objets sans contact ou avec le coude sont examinées. ☐ ☐

10.Une attention particulière est accordée au nettoyage des écrans de contrôle des imprimantes ou des machines, ou des autres modes de fonctionnement sont prévus (p.ex. un stylo à écran tactile).

☐ ☐

11.Une attention particulière est accordée au nettoyage des smartphones, des claviers et des souris d’ordinateur.

☐ ☐

12.Des produits de nettoyage appropriés, des équipements de protection individuelle et des instructions spécifiques sont prévus pour les travailleurs chargés du nettoyage.

☐ ☐

2.3 Ventilation et aération (p. 12)Explication AgoriaLa ventilation est importante. La loi sur le bien-être au travail oblige les employeurs à ventiler suffisamment les lieux de travail. Ce n’est pas une nouvelle exigence. Certaines entreprises laissent par exemple leurs portes (intérieures) ouvertes. Il est recommandé de ventiler plus régulièrement.

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Mesure OK NOK

Remarques

1. Les lieux de travail et les équipements sociaux sont suffisamment et régulièrement aérés soit par ventilation naturelle, soit par ventilation mécanique.

☐ ☐

2. Les systèmes de ventilation ou d’aération sont correctement entretenus. ☐ ☐

3. Des ventilateurs individuels ne sont pas utilisés. ☐ ☐

2.4 Équipements de protection collective et individuelle (p. 13)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Les équipements de protection collective (cloisons, rubans, marquages, etc.) ont la priorité sur les équipements de protection individuelle.

☐ ☐

2. En utilisant des masques buccaux, il est tenu compte des directives relatives à l’utilisation rationnelle et correcte (https://covid-19.sciensano.be/fr/covid-19-procedures).

☐ ☐

3 De la maison au travail (p. 15)Explication AgoriaAvez-vous établi une procédure avec votre médecin du travail quant à ce que les travailleurs doivent faire s'ils présentent des symptômes ? Les instructions nécessaires ont-elles été rédigées et communiquées à vos travailleurs ? Lorsque des symptômes se déclarent, demandez à vos collaborateurs de prendre contact avec leur médecin traitant par téléphone et de ne pas venir travailler. Avez-vous mis au point une procédure qui permet aux collaborateurs concernés de télétravailler dans la mesure du possible et avec l’accord du médecin traitant, et qui leur impose de prévenir le service du personnel de l’entreprise de la maladie dont ils souffrent ? Tenez cette/ces procédure(s) à la disposition de l’inspecteur.VéhiculesL’entreprise possède-t-elle des véhicules utilisés par plusieurs collaborateurs ? Avez-vous rédigé des instructions imposant la désinfection ? Y a-t-il suffisamment de désinfectant et de chiffons dans le véhicule ? Avez-vous rédigé aussi des instructions concernant la désinfection des chariots élévateurs ? Essayez d’en limiter l’utilisation par plusieurs collaborateurs dans la mesure du possible.Pouvez-vous montré que le véhicule est adapté pour le transport d’une personne (voiture particulière) ou de plusieurs personnes et que, dans ce dernier cas de figure, la distance minimale est respectée ?

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Mesure OK NOK

Remarques

1. Les travailleurs sont informés du fait qu’ils doivent rester à la maison lorsqu’ils se sentent malades. Ils doivent également en informer leur employeur.

☐ ☐

2. Les travailleurs sont priés de se laver les mains avant de quitter leur domicile. ☐ ☐

3. Les travailleurs sont priés de respecter une distance suffisante sur le chemin du travail. ☐ ☐

4. L’utilisation de vélos partagés et de trottinettes partagées est déconseillée. ☐ ☐

5. Le transport en voiture doit être organisé de telle manière qu’une distance de 1,5 mètre peut être respectée. Le nombre de personnes pouvant être transportées varie donc selon le type de véhicule.

☐ ☐

6. Il est recommandé d’aérer et de nettoyer régulièrement les véhicules. ☐ ☐

7. Les travailleurs sont priés de suivre les instructions des sociétés de transport en commun. ☐ ☐

8. Si l’employeur organise un transport collectif, la distanciation sociale doit être respectée. Si cela n’est pas possible, des séparations doivent être prévues (éventuellement des masques buccaux supplémentaires).

☐ ☐

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4 À l’arrivée au travail (p. 17)Explication AgoriaAvez-vous des procédures, des instructions ? Tenez-les à la disposition de l’inspecteur. Seront-ils communiqués ? Gardez les preuves ? Est-ce que les affiches nécessaires sont présentes ? Des affiches sont disponibles dans la FAQ d’Agoria. Est-ce que les affiches sont apposées à des endroits où vos collaborateurs passent souvent ?

Mesure OK NOK

Remarques

1. Il est prévu que les personnes qui se sentent malades rentrent chez eux. ☐ ☐

2. L’arrivée simultanée des travailleurs est évitée. La possibilité d’étaler le travail est envisagée. ☐ ☐

3. Aux entrées et aux sorties des bâtiments, des outils sont utilisés afin de garantir la distanciation sociale. ☐ ☐

4. Une distance maximale est à respecter. ☐ ☐5. L’utilisation des ascenseurs est évitée. Si cela n’est

pas possible, l’utilisation des ascenseurs est limitée.Explication AgoriaAvez-vous signalé clairement si l’ascenseur peut être utilisé et le nombre d’utilisateurs maximal ? La distance de 1,5 mètre doit également être respectée dans l’ascenseur. Vérifiez si l’ascenseur peut être utilisé uniquement pour monter et les escaliers uniquement pour descendre.

☐ ☐

6. Une circulation à sens unique ou des règles de priorité sont appliquées dans les cages d’escalier étroits. ☐ ☐

7. Les salutations impliquant un contact sont interdites. ☐ ☐8. En cas d’enregistrement du temps de travail, des

modes alternatifs sont envisagés (p.ex. sans contact). Les installations sont nettoyées entre les utilisations par différents travailleurs.

☐ ☐

9. Les travailleurs se lavent les mains avec du savon liquide à l’arrivée. ☐ ☐

5 Vestiaires (p. 19)Explication AgoriaS’il est difficile de limiter le nombre de collaborateurs présents simultanément dans le vestiaire, il semble également envisageable qu’un certain nombre de collaborateurs qui ne se salissent pas puissent rentrer chez eux et venir travailler dans leurs vêtements de travail. Il est important de consulter le CPPT.

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Attention : le lavage des vêtements de travail demeure une responsabilité de l’employeur.

Mesure OK NOK

Remarques

1. La distanciation sociale est respectée. ☐ ☐2. Le nombre de personnes présentes en même temps

est limité. ☐ ☐3. Si nécessaire, des vestiaires supplémentaires sont

prévus ou des zones délimitées sont prévues où 1 personne maximum à la fois est autorisée.

☐ ☐

4. Les vestiaires sont régulièrement aérés et nettoyés et dans tous les cas entre les périodes de travail et à la fin ou au début de chaque journée de travail.

☐ ☐

5. Il est rappelé aux travailleurs qu’ils doivent se laver les mains avant et après l’utilisation des vestiaires. ☐ ☐

6 Pendant le travail ou au poste de travail (p. 21)Explication AgoriaAvez-vous mis en place une procédure privilégiant le télétravail ou diffusé une communication pour expliquer que le télétravail devait être privilégié (également pour les entreprises essentielles) ? Pouvez-vous prouver que c’est (im)possible pour certains départements/collaborateurs de télétravailler ?Pouvez-vous le démontrer sur la base d'une analyse des risques ? Démontrez clairement que pour certains départements / activités / collaborateurs, il n'est pas possible de maintenir une distance minimale de 1,5 m. Si la règle de 1,5 m ne peut être respectée : le nombre d'activités à moins d’1,5 m a-t-il été réduit au maximum et la durée de ces activités est-elle limitée autant que possible ? Avez-vous envisagé des équipes fixes dans le cas d’activités à moins d’1,5 m ? Un principe de base important est de minimiser le nombre de contacts à moins d’1,5 m, mais aussi de minimiser le nombre de contacts différents à moins d’1,5 m.

Mesure OK NOK

Remarques

1. Le travail est organisé de telle sorte que le télétravail soit maximisé pour les fonctions qui s’y prêtent. ☐ ☐

2. Sur le lieu du travail, le travail est organisé de telle sorte que la distanciation sociale soit respectée autant que possible.

☐ ☐

3. Une distance suffisante est créée entre les postes de travail. ☐ ☐

4. S’il n’est pas possible de créer suffisamment de distance, des barrières physiques sont utilisées. ☐ ☐

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Mesure OK NOK

Remarques

5. Le nombre de travailleurs dans un seul espace est limité en assurant le travail à domicile, en adaptant le travail en équipes, en adaptant les pauses, etc.

☐ ☐

6. En cas de travail en équipes, la taille des équipes et la rotation dans la composition des équipes sont limitées.

☐ ☐

7. Les travailleurs n’entrent pas dans les espaces où ils ne doivent pas être présents pour leur travail. ☐ ☐

8. Les travaux pour lesquels il n’est pas possible de maintenir une distance suffisante sont reportés s’ils ne sont pas urgents. Les autres travaux urgents où il est impossible de maintenir la distance sont à examiner.

☐ ☐

9. On veille à une bonne hygiène des équipements de travail : outils, smartphones, claviers, etc. On travaille autant que possible avec ses propres équipements de travail, qui sont régulièrement nettoyés, surtout lorsqu’ils sont utilisés par d’autres travailleurs.

☐ ☐

10.Des alternatives sont utilisées pour les rassemblements, les réunions, les formations et les concertations de travail. En utilisant des moyens de communication numériques ou un système de haut-parleurs, chacun peut rester à son poste de travail.

Explication AgoriaAvez-vous prévu une procédure reprenant les règles à cet égard ? Y a-t-il une liste des réunions essentielles qui peuvent se dérouler sous certaines conditions (en respectant la distance de 1,5 m) ?

☐ ☐

11.Si une présence physique est quand même nécessaire lors d’une réunion, les principes de la distanciation sociales sont appliqués.

Explication AgoriaAvez-vous rédigé des instructions limitant la durée des réunions essentielles ?Avez-vous rédigé des instructions limitant le nombre de participants ?Avez-vous rédigé des instructions imposant que les tables, chaises et autres objets touchés soient désinfectés ? Avez-vous prévu assez de désinfectant sur place ?

☐ ☐

12.Les travailleurs reçoivent des informations sur les procédures à suivre en cas de maladie (voir site web du SPF).

Explication AgoriaAvez-vous établi une procédure avec votre médecin du travail ? Lorsque des symptômes se

☐ ☐

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Mesure OK NOK

Remarques

déclarent, demandez à vos collaborateurs de prendre contact avec leur médecin traitant par téléphone. Si vous avez un système de travail par équipes, demandez à l’avance à vos collaborateurs de vérifier à quel médecin ils peuvent s’adresser. Avez-vous mis en place une procédure à suivre si cette situation se présente ? Insistez bien sur le fait que le collaborateur concerné ne peut communiquer avec son médecin traitant que par téléphone (éventuellement à partir du lieu de travail). Les spécialistes ne parviennent pas à se mettre d’accord sur la température à partir de laquelle il y a lieu de s’inquiéter : 37,3 °C ou 37,5 °C. Demandez l’avis de votre médecin du travail. Avez-vous mis au point une procédure qui permet aux collaborateurs concernés de télétravailler dans la mesure du possible et avec l’accord du médecin traitant, et qui leur impose de prévenir le service du personnel de l’entreprise de la maladie dont ils souffrent ? Tenez cette/ces procédure(s) à la disposition de l’inspecteur.Avez-vous informé les collaborateurs ? Pour ce faire, peut-être existe-t-il d’autres moyens de communication que des affiches. Si vous pouvez prouver que tous les collaborateurs connaissent la procédure, cela devrait suffire. Expliquez clairement à l’inspecteur de quelle manière les collaborateurs en ont été informés.

13.Les travailleurs chargés de dispenser les premiers secours reçoivent des instructions adaptées. Les équipements de protection individuelle nécessaires sont mis à disposition.

Explication AgoriaPouvez-vous prouvé que le service des premiers secours et le service interne de lutte contre les incendies restent assurés ?

☐ ☐

7 Installations sanitaires (p. 25)Explication AgoriaDu savon et des essuie-mains en papier sont-ils disponibles ? Le stock disponible est-il suffisant ? Est-il régulièrement réapprovisionné ? Est-ce que les affiches sont apposées (consultez notre FAQ corona) ?

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Mesure OK NOK

Remarques

1. Des instructions sont affichées pour rappeler que les personnes doivent se laver les mains après chaque utilisation des toilettes.

☐ ☐

2. La distanciation sociale est respectée en installant des toilettes supplémentaires ou en limitant l’espace dans la zone des toilettes.

☐ ☐

3. Des lingettes en papier sont prévues pour se sécher les mains. ☐ ☐

4. L’utilisation de serviettes ou de sèche-mains électriques est évitée. ☐ ☐

5. Du savon liquide est prévu, de préférence dans des distributeurs qui ne doivent pas être touchés. ☐ ☐

6. Les installations sanitaires sont régulièrement aérées et nettoyées. ☐ ☐

7. Des sanitaires supplémentaires sont éventuellement installés, p.ex. à proximité des entrées, des zones de chargement et de déchargement, des zones d’accueil pour les personnes externes, etc.

☐ ☐

8 Repos et pauses déjeuner (p. 27)Explication AgoriaUn certain nombre de sièges ont-ils été enlevés afin que la distance minimale de 1,5 mètre puisse être respectée ? En outre, vous pouvez empêcher l’accès à certaines places assises avec du ruban de signalisation. Avez-vous organisé les temps de midi de sorte que tous les collaborateurs qui entrent dans le réfectoire puissent avoir une place ? Les files d’attente dans ou hors du réfectoire sont-ils évités ? Dans la mesure où cela est possible en matière de santé et de sécurité, vous pouvez demander aux employés de manger à leur bureau.

Mesure OK NOK

Remarques

1. Il est rappelé aux travailleurs qu’ils doivent se laver les mains avant et après la pause (déjeuner). ☐ ☐

2. Les pauses et les heures de déjeuner sont étalées de manière que le nombre de personnes présentes simultanément soit limité.

☐ ☐

3. Le nombre maximum de personnes pouvant être présentes est déterminé. ☐ ☐

4. Les personnes présentes limitent leur temps dans les lieux où des groupes sont présents. ☐ ☐

5. Les places assises sont organisées afin de pouvoir respecter la distanciation sociale. ☐ ☐

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Mesure OK NOK

Remarques

6. Les travailleurs apportent leur propre déjeuner ou on opte pour des repas préemballés. ☐ ☐

7. L’utilisation d’argent liquide est évitée. ☐ ☐8. Du gel désinfectant est mis à disposition en libre-

service ou à proximité des distributeurs automatiques. ☐ ☐9. Une attention particulière est accordée à l’hygiène

dans les zones de repos et de pause déjeuner, surtout pour les distributeurs automatiques qui sont fréquemment utilisés.

☐ ☐

10.Ces règles s’appliquent également aux zones fumeurs. ☐ ☐

9 Circulation (p. 29)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Une distance suffisante est gardée et la distanciation sociale est respectée au maximum. ☐ ☐

2. On utilise des outils tels que des marquages, des rubans ou une séparation physique pour indiquer les itinéraires le plus clairement possible pour les travailleurs, les clients, les fournisseurs, etc.

☐ ☐

3. Il est rappelé aux travailleurs qu’ils doivent se laver les mains avant et après la pause (déjeuner). ☐ ☐

4. On utilise des mesures de dispersion aux entrées, aux sorties et aux passages avec des outils tels que des marquages, des rubans ou des barrières physiques.

☐ ☐

5. On veille à ce que les personnes se croisent le moins possible, p.ex. en appliquant des marquages sur le sol ou en envisageant une circulation à sens unique dans les couloirs et les cages d’escalier où les gens se croisent.

☐ ☐

6. L’utilisation des ascenseurs est évitée. Si cela n’est pas possible, l’utilisation de l’ascenseur est limitée à une personne ou à un certain nombre de personnes qui peuvent se trouver dans l’ascenseur dos à dos.

☐ ☐

7. Les portes qui ne doivent pas être fermées, restent ouvertes autant que possible pour éviter le contact.

Explication AgoriaFaites attention aux portes coupe-feu.

☐ ☐

8. Ces règles s’imposent tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du bâtiment, p.ex. pour se rendre au parking, aux chaînes de production, aux postes de travail, etc.

☐ ☐

9. Les exercices d’évacuation sont limités à la théorie et aux tests à distance. ☐ ☐

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Date : 12/05/2020Version : 02

10Retour à la maison (p. 31)Explication AgoriaLes instructions nécessaires sont-elles présentes ? Ont-ils été communiqués ?

Mesure OK NOK

Remarques

1. Les travailleurs se lavent les mains avant de partir. ☐ ☐

2. Les heures de départ sont étalées au maximum. ☐ ☐3. Il est affiché que les travailleurs doivent se laver les

mains à l’arrivée à la maison. ☐ ☐

11Règles applicables aux personnes externes (p. 33)Explication AgoriaLes tiers peuvent appartenir à trois catégories : les visiteurs, les fournisseurs et les contractants.

Visiteurs : Avez-vous des affiches pour leur signaler les règles à observer ? Expliquez les mesures. Si vous connaissez les visiteurs, informez-les à l’avance par e-mail.

Fournisseurs : Tous les fournisseurs (y compris celui qui livre les sandwiches) ont-ils été informés de la procédure ? L’organisation pratique est-elle claire tant pour les fournisseurs que pour vos propres collaborateurs ? Tenez cette procédure à la disposition de l’inspecteur.

Contractants : Les instructions leur ont-elles été communiquées avant les travaux ? Si nécessaire, des explications supplémentaires ont-elles été fournies avant le début des travaux ?

Les visiteurs/fournisseurs/contractants ont-ils été informés si la mesure de la température est appliquée comme mesure préventive supplémentaire ?Avez-vous prévu une procédure/une communication afin de limiter/regrouper les visites/livraisons de tiers non essentiels ?

Mesure OK NOK

Remarques

1. Le nombre de personnes externes est limité à ce qui est strictement nécessaire. ☐ ☐

2. Les règles sont affichées à l’endroit où les personnes entrent dans l’entreprise. ☐ ☐

3. Les visites des externes sont étalées, p.ex. uniquement après rendez-vous, max. 1 client par 10 m², visites individuelles, etc.

☐ ☐

4. Les externes sont accueillis dans un espace séparé. ☐ ☐

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Date : 12/05/2020Version : 02

Mesure OK NOK

Remarques

5. L’aménagement de la zone d’accueil est réorganisé, en organisant la télé-réception et en prévoyant des équipements de protection à la réception, la possibilité de se laver (ou de désinfecter) les mains et le dépôt sans contact pour les colis.

☐ ☐

6. Les fournisseurs doivent effectuer leurs livraisons avec le moins de contact physique possible, donc les chargements et déchargements se font entièrement soit par le fournisseur, soit par le destinataire.

☐ ☐

7. Les livraisons sont planifiées de manière étalée. ☐ ☐8. On travaille autant que possible avec des commandes,

avec des heures de retrait et des points de collecte hors du bâtiment.

☐ ☐

9. Les paiements sont effectués autant que possible par voie électronique, par préférence sans contact. Le terminal de paiement est régulièrement nettoyé.

☐ ☐

12Travaux avec des tiers (p. 35)Voir la même explication que pour chapitre 11.

Mesure OK NOK

Remarques

1. Lorsque plusieurs employeurs travaillent avec leurs travailleurs ou avec des indépendants, ils coordonnent les mesures à appliquer.

☐ ☐

2. Les commanditaires concluent des accords clairs à l’avance et échangent des informations en temps utile. Les entrepreneurs fournissent à leurs propres travailleurs les informations et instructions nécessaires en temps utile.

☐ ☐

3. Les indépendants et les freelances qui vont travailler dans une entreprise sont informés préalablement des mesures en vigueur dans l’entreprise où ils vont travailler.

☐ ☐

4. Les travailleurs intérimaires doivent utiliser les mêmes méthodes de travail et recevoir les mêmes instructions que les propres travailleurs de l’entreprise où ils travaillent ; ils doivent aussi être traités de la même manière (p.ex. en ce qui concerne les équipements de protection).

☐ ☐

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Date : 12/05/2020Version : 02

13Travailler en déplacement (p. 37)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Avant le début des travaux, des accords clairs sont conclus. L’employeur demande en temps utile des informations sur les mesures qui s’appliquent à l’endroit où le travail doit être effectué ; l’employeur fournit à ses propres travailleurs les informations et instructions nécessaires à ce sujet en temps utile et certainement avant le début des travaux. L’employeur peut lui-même prendre des mesures supplémentaires si nécessaire.

☐ ☐

2. Une courte check-list ou un outil (p.ex. LMRA – Last Minute Risk Analysis – analyse de risque de dernière minute) est mis à disposition des travailleurs.

Explication AgoriaPour une LMRA, veillez à ce que les travailleurs soient suffisamment éloignés les uns des autres. Vous pouvez par exemple utiliser un mégaphone.

☐ ☐

3. On a envisagé de mettre une check-list à disposition des transporteurs. ☐ ☐

4. Des dispositions sont prises pour la livraison de colis et de commandes : p.ex. le contact est évité lors des livraisons, une heure spécifique est convenue, la signature n’est pas requise ;

☐ ☐

5. En cas de travaux d’entretien, de réparation, de nettoyage, etc. chez des particuliers ou dans des entreprises : si la présence de l’occupant ou du travailleur n’est pas nécessaire, il est préférable que l’occupant ou le travailleur se rende dans une autre pièce ; en cas de travaux chez des particuliers, on peut demander d’indiquer à l’avance si des personnes malades sont présentes : les travaux sont dans ce cas reportés sauf s’ils sont très urgents ; des règles spécifiques s’appliquent aux soins aux personnes (p.ex. les soins à domicile).

☐ ☐

6. Les propres équipements de travail et de protection sont utilisés et non ceux de tiers ou d’autres travailleurs.

☐ ☐

14Travaux sur chantiers (p. 39)

Mesure OK NOK

Remarques

1. Une distance suffisante est gardée et la distanciation sociale est respectée. ☐ ☐

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Date : 12/05/2020Version : 02

Mesure OK NOK

Remarques

2. L’accès aux personnes non autorisées est limité, p.ex. au moyen de séparations physiques ou de rubans. ☐ ☐

3. Les équipements nécessaires pour l’hygiène des mains sont installés.

Explication AgoriaVeillez à ce qu’un stock suffisant soit disponible sur le chantier et désignez un responsable pour la gestion de ce stock.

☐ ☐

4. Une attention particulière est accordée au stockage des matériaux sur le chantier, de sorte que tout le monde ne doive pas aller chercher ses matériaux au même endroit, sans pouvoir garder une distance suffisante.

☐ ☐

5. Une bonne hygiène des équipements de travail est prévue. On travaille autant que possible avec ses propres équipements de travail. Lorsqu’ils sont utilisés par un autre travailleur, les équipements de travail doivent être nettoyés.

☐ ☐

6. On a envisagé de mettre une check-list à disposition des transporteurs. ☐ ☐

7. Les pauses (déjeuner) ne sont pas organisées de manière collective dans des espaces confinés tels que les camions ou les abris de chantier.

☐ ☐

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Date : 12/05/2020Version : 02

15Travailler à domicile (p. 41)Explication AgoriaAvez-vous mis en place une procédure privilégiant le télétravail ou diffusé une communication pour expliquer que le télétravail devait être privilégié (également pour les entreprises essentielles) ?

Mesure OK NOK

Remarques

1. Des accords sont conclus relatifs aux heures de travail, aux tâches, à la planification et à la consultation.

☐ ☐

2. Des instructions appropriées sont fournies concernant la communication et les outils de communication. ☐ ☐

3. L’attention est attirée sur l’importance des pauses et il faut éviter que les travailleurs prestent trop d’heures de travail en raison d’un faux sens des responsabilités.

☐ ☐

4. Il faut prévoir une installation ergonomique et un bon éclairage ainsi qu’un poste de travail bien agencé avec une chaise et une table bien ajustées.

☐ ☐

5. Les aspects bien-être liés au travail à domicile, y compris les aspects psychosociaux liés au travail, sont discutés avec les travailleurs.

☐ ☐

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