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LICENCE DROIT RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Licence Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion PRÉSENTATION Le droit (droit privé, droit, public, droit européen, droit international) régit la vie en société dans un grand nombre de domaines. La licence permet d’acquérir les connaissances juridiques de base et de se familiariser avec un vocabulaire spécifique. De plus, elle propose des exercices nouveaux tels que le commentaire d’arrêt et la dissertation juridique. Les études de droit nécessitent beaucoup de rigueur, de logique et de mémoire. Des qualités d’expression et d’argumentation sont également requises. Promotions à taille humaine Promotion L1 2017/2018 (Pau) : 341 étudiants inscrits Promotion L1 2017/2018 (Bayonne) : 310 étudiants inscrits Qui s'inscrit ? Quel profil pour réussir ? PLUS D'INFOS Page 1 / 27

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LICENCE DROITRÉSUMÉ DE LA FORMATION

Type de diplôme : LicenceDomaine ministériel : Droit, Economie, Gestion

PRÉSENTATION

Le droit (droit privé, droit, public, droit européen, droitinternational) régit la vie en société dans un grand nombre dedomaines. La licence permet d’acquérir les connaissancesjuridiques de base et de se familiariser avec un vocabulairespécifique. De plus, elle propose des exercices nouveaux telsque le commentaire d’arrêt et la dissertation juridique.

Les études de droit nécessitent beaucoup de rigueur,de logique et de mémoire. Des qualités d’expression etd’argumentation sont également requises.

Promotions à taille humaine

Promotion L1 2017/2018 (Pau) : 341 étudiants inscrits Promotion L1 2017/2018 (Bayonne) : 310 étudiants inscrits

Qui s'inscrit ? Quel profil pour réussir ?

PLUS D'INFOS

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* Étude menée à partir des effectifs de 4 années universitaires(2012-2016)

ORGANISATION DE LA FORMATION

- Licence de droit à Pau - L1, L2, L3- Licence de droit à Bayonne - L1, L2, L3

COMPOSANTE

Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI)Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

LIEU(X) DE LA FORMATION

Pau, BayonneRESPONSABLE(S)

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Licence de droit à Pau - L1, L2, L3PRÉSENTATION

Après deux années de tronc commun, la formation de licenceDroit se spécialise progressivement en prévoyant, au niveau L3,une dominante droit privé et une dominante droit public. Ellea pour objectif de donner une formation juridique générale, lesconnaissances théoriques et pratiques à la fois en droit privé, endroit public, mais aussi en science politique et en histoire du droit.

Le contenu des études comprend :

* des enseignements théoriques et pratiques dans lesdomaines du droit privé (droit civil, droit des affaires, droitpénal, etc…), du droit public (droit constitutionnel, droitadministratif, etc…), des sciences politiques et d'histoire dudroit.

* un Projet Professionnel de l'Étudiant comprenant au choixdes stages de 2 semaines minimum ou des séminairesprofessionnalisant

* une préparation aux concours administratifs* des enseignements complémentaires : expression

française, C2i, langues vivantes* des unités d’enseignement libres : sport, culture, enjeux

sociétaux, professionnalisation, …

SAVOIR FAIRE ET COMPÉTENCES

Compétences disciplinaires :

* Mobiliser un socle de connaissances et de compétencessolides sur l'ensemble des matières juridiquesfondamentales : en droit public (droit constitutionnel, droitadministratif, etc...) ; en droit privé (droit civil, droit desaffaires, droit pénal, etc...)

* Mobiliser les connaissances acquises en toute situationgrâce aux méthodes d'analyse et de raisonnementjuridiques développées en cours de licence ;

* Analyser les interactions entre les cas soumis à étude etleur environnement à la fois juridique et socio-économique.

PLUS D'INFOS

Stage : (2 semainesminimum)

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Compétences transversales :

* Recherche documentaire ;

* Maîtriser les outils numériques ;

* Développer et analyser un argumentaire avec un espritcritique ;

* Maîtriser la langue française ;

* Compréhension et expression dans au minimum unelangue étrangère.

Compétences préprofessionnelles :

* Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisationpour s'adapter et prendre des initiatives ;

* Caractériser et valoriser son identité, ses compétences etson projet professionnel en fonction d’un contexte.

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

Pour en savoir plus sur l'orientation et l'insertion professionnelle,voir le site du Service Commun Universitaire d'Information,d'Orientation et d'Insertion Professionnelle (SCUIO-IP).

Pour tout renseignement sur la formation continue, voir le site duservice Formation continue (For.Co).

Pour en savoir plus sur les relations internationales à l'Université,voir le site de la Direction des relations internationales.

CONTENU DE LA FORMATION

Organisation de la formation, méthodes pédagogiques :

Cette formation de 3 années est proposée sur 6 semestres de 13semaines, chacun validés par 30 crédits européens.

Le volume horaire global est d’environ 500 h/an, soitapproximativement 20h hebdomadaires.

La formation est organisée en unités d’enseignement obligatoireset optionnelles constituées de cours magistraux (amphi), travaux

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dirigés (35 étudiants) afin de permettre à chaque étudiant deconstruire un parcours adapté à son projet professionnel. Deplus, l’enseignement des langues vivantes est obligatoire àchaque semestre.

La spécialisation est progressive tout au long des 3 années bienque plus marquée en L3.

* Schéma général :

- Au niveau L1 : Prise de contact avec les matières juridiquesavec des enseignements type introduction au droit (civil,constitutionnel, histoire) mais aussi des enseignements dedisciplines voisines (économie/gestion) afin de faciliter leséventuelles réorientations à l’issue du 1er semestre (introductionà l’économie, introduction à la gestion d’entreprise). Mise enplace d’un semestre commun avec les mentions Économie etAES avec possibilité de passerelle entre ces mentions à l'issuedu semestre.

- Au niveau L2 : Approfondissement des enseignementsjuridiques et spécialisation progressive (droit des obligations,droit administratif, droit pénal) et apparition d’UE à choixcommençant à dessiner de futures orientations (droit despersonnes ou institutions administratives) l’accent commençantà être également mis sur la professionnalisation de la formation(stages et séminaires professionnalisants).

- Au niveau L3 : Approfondissement des enseignementsjuridiques: les orientations sont plus marquées avec des modulesde droit privé (droit du travail/droit des société/droit des contratsspéciaux) et des modules de droit public (fonction publique/droitinternational public/droit des collectivités locales).

Dans chacune des années, des UE libres sont proposées.

Les 30 ECTS associés au semestre 1 sont validés en cas deréorientation vers Licence Économie ou AES.

ORGANISATION DE LA FORMATION

SEMESTRE 1

- UE 1 - Enseignements d'intégration (Obligatoire)· Introduction aux problématiques d'économie et de

gestion

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· Introduction aux problématiques du droit· Découverte de l'espace numérique de travail

- UE 2 - Enseignements fondamentaux du droit(Obligatoire)

· Introduction au droit civil· Introduction au droit constitutionnel· Introduction historique au droit

- UE 3 - Fondamentaux d'économie-gestion (Obligatoire)· Histoire politique et sociale de la France contemporaine· Introduction à l'économie

- UE 3 bis - Enseignements fondamentaux en économie-gestion - Option (A choix: 1 Parmi 2)

· Introduction aux méthodes quantitatives· Introduction à la gestion

- UE 4 - Enseignements transverses (Obligatoire)· Expression française· Langue vivante

SEMESTRE 2

- Enseignements obligatoires (Obligatoire)· UE 5 - Droit civil· UE 6 - Droit constitutionnel· UE 7 - Histoire du droit et des institutions publiques· UE 8 - Institutions juridictionnelles, administratives et

européennes· UE 9 - Langue vivante

- Enseignements optionnels (A choix: 1 Parmi 2)· UE 10 - Expression française· UE 10 - Informatique

- Enseignement libre (Obligatoire)· Unité d'enseignement libre

SEMESTRE 3

- Enseignements obligatoires (Obligatoire)· UE 1 - Droit des obligations : 1ère partie· UE 2 - Droit administratif : 1ère partie· UE 3 - Droit commercial· UE 4 - Langue vivante

- Enseignements optionnels (A choix: 2 Parmi 3)· UE 5 - Histoire du droit des obligations et histoire du

droit public XIXème siècle· UE 6 - Sciences sociales et politiques· UE 7 - Finances publiques

- Enseignement libre (Obligatoire)· Unité d'enseignement libre

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SEMESTRE 4

- Enseignements obligatoires (Obligatoire)· UE 9 - Droit des obligations : 2ème partie· UE 10 - Droit administratif : 2ème partie· UE 11 - Droit pénal général· UE 12 - Langue vivante

- Enseignements optionnels (A choix: 2 Parmi 2)· UE 13 - Relations internationales· UE 14 - Introduction au droit des collectivités territoriales· UE 15 - Institutions politiques et sociales

- Enseignement libre (Obligatoire)· Unité d'enseignement libre

SEMESTRE 5

- UE 1 - Enseignements obligatoires (A choix: 2 Parmi 4)· Droit du travail· Procédure pénale· Procédure administrative contentieuse· Droit civil des biens· Introduction aux droits fondamentaux

- UE 2 - Langue vivante (Obligatoire)· Langue vivante

- UE 3 - Enseignements optionnels (A choix: 3 Parmi 4)· Procédure civile· Droit de l'Union Européenne· Science politique· Préparation aux concours administratifs

- Enseignement libre (Obligatoire)· Unité d'enseignement libre

SEMESTRE 6

- UE 4 - Enseignements obligatoires - 2 matières au choix(A choix: 2 Parmi 3)

· Droit administratif des biens· Droit des sociétés· Droit des services publics· Droit de la famille

- UE 5 - Langue vivante (Obligatoire)· Langue vivante

- UE 6 - Option Terrain (A choix: 1 Parmi 5)· Stage (2semaines minimum) durant la L2 et/ou la L3· Stage en juridiction de 2 semaines minimum· Séminaire entrepreneurial· Séminaire de préprofessionnalisation

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· Stage en Collectivité Territoriale- UE 7 - Option 3 matières au choix (A choix: 3 Parmi 7)

· Introduction au droit fiscal· Droit social approfondi· Droit pénal spécial· Histoire des idées politiques· Histoire du droit pénal· Histoire du droit de la famille· Préparation aux concours administratifs

CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Sessions d’examens

Pour chaque UE/EC de licence, l'Université organise deuxsessions annuelles : une première session à la fin de chaquesemestre et une session de rattrapage (pour les deux semestres)à l’issue de l’année.

Modalités de contrôle

Se reporter au descriptif de chaque unité d’enseignement (UE)ci-dessus.

AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS

Le régime spécial d’études (R.S.E.)

Peuvent bénéficier d'un aménagement des études et du contrôledes connaissances, les étudiants :

* engagés dans la vie active ou assumant desresponsabilités particulières dans la vie universitaire ouétudiante,

* chargés de famille,* engagés dans plusieurs cursus,* en situation de handicap,* sportifs de haut niveau* artistes.

Le régime spécial ne sera accordé qu'après étude du dossier parla scolarité.

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Reprise d’études

Le service de la Formation continue propose un serviced'information et de suivi administratif pendant la formation. Un

soutien peut être proposé tout au long du cursus.

CONDITIONS D'ACCÈS

Démarches d’inscription : via le site de l'UPPA.

Situations particulières

Dans les cas suivants, l’inscription est soumise à des démarchespréalables :

* Pour les étudiants titulaires d'un autre parcours que laL1, L2 Droit, compléter un dossier de validation d'études

pour vous inscrire en 2ème ou 3ème année de licence.* Pour les étudiants en reprise d'études (interruption

supérieure à 2 ans) et/ou salariés et/ou demandeursd'emploi de +28 ans : contacter le service de la

Formation continue (For.Co) pour confirmer votre statutétudiant en formation continue.

Pour les étudiants étrangers avec diplômes étrangers : contacterles Relations Internationales.

PRÉ-REQUIS NÉCESSAIRES

La licence économie gestion est ouverte à tous les bacheliersde l’enseignement général et professionnel.

ACCES DIRECT pour les étudiants de L2 DROIT UPPA

ACCES via Apoflux pour les étudiants de L2 DROIT autreUniversité française

Les titulaires d’un DUT ou d’un BTS peuvent intégrer, surdossier, directement la 3ème année (Apoflux).

POURSUITE D'ÉTUDES

À l’issue de la licence, les étudiants diplômés peuvent se dirigervers un Master à l’UPPA ou dans une autre université françaiseou étrangère, vers un diplôme d’école supérieure accessiblesur concours ou sur titres ou vers d’autres types de formations

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comme une préparation aux concours de la Fonction publique decatégorie A ou encore un diplôme d’université (DU).

Exemples de poursuite d’études à l’UPPA après la licenceDroit :

* Masters droit privé* Masters droit public* Masters droit de l’entreprise* Masters droit pénal et sciences criminelles* Master droit notarial* Masters études européennes et internationales* Master valorisation des patrimoines et muséologie,

muséographie

À l’UPPA, 93% des diplômés de licence Droit poursuiventleurs études.

POURSUITE D'ÉTUDES À L'ÉTRANGER

Ouverture internationale, mobilités, doubles diplômes

Convention de partenariat :

accords de coopération transfrontalière avec les Université duPays Basque, Saragosse et Alicante

conventions spécifiques avec les Universités en Roumanie,Suède, Angleterre, Ecosse, Turquie

ERASMUS, BCI (ex CREPUQ)

INSERTION PROFESSIONNELLE

Quelques idées de débouchés professionnels

Après un bac +3 :

— Les métiers du droit en entreprise : Secrétaire juridique

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— Les métiers du droit en banque, assurance etimmobilier : Gestionnaire en assurances, Rédacteur(trice)règlement assurances, Administrateur(rice) de biens

— Les métiers du droit dans la fonction publique : Attaché(e)d’administration

— Les métiers de la justice au tribunal : Greffier(ère) desservices judiciaires

— Les métiers de la justice en étude/cabinet : Assistant(e) decabinet juridique, Auxiliaire juridique, Clerc de notaire

— Les métiers de la justice en commissariat et gendarmerie :Officier(ère) de police

— Les métiers de la justice en prison : Conseiller(ère)pénitentiaire d’insertion et de probation

Après un bac +5 et plus :

— Les métiers du droit en entreprise : Juriste contentieux,Juriste des affaires corporate, Juriste international

— Les métiers du droit en banque, assurance et immobilier :Fiscaliste, Juriste droit immobilier

— Les métiers du droit dans la fonction publique :Enseignant(e)-Chercheur(euse) en droit, Inspecteur(trice) desdouanes, Secrétaire des affaires étrangères

— Les métiers de la justice au tribunal :Avocat(e) pénaliste,Juge (d’instance, d’instruction, des enfants,administratif), Mandataire de justice

— Les métiers de la justice en étude : Notaire, Huissier(ère)de justice, Commissaire-priseur(euse) judiciaire

— Les métiers de la justice en commissariat et gendarmerie :Gendarme-Enquêteur(trice), Commissaire de police, Expert(e)judiciaire

— Les métiers de la justice en prison : Chef(fe)d’établissement pénitentiaire

— Les métiers de l’enseignement et de la recherche :Enseignant(e)-Chercheur(euse)

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Ces métiers peuvent s’exercer dans les structuressuivantes : entreprises de l’industrie et des services detoutes tailles, cabinets de conseil, banques, assurances,agences immobilières, études notariales, tribunaux, servicespénitentiaires, police nationale, gendarmerie, associations,administrations publiques.

Quelques exemples de secteurs d'activité :industrie (agro-alimentaire, aéronautique, chimie, énergie,manufacturière, nouvelles technologies), services (banque,immobilier, assurance, commerce), environnement, recherche,enseignement, police, fonction publique, gendarmerie.

Témoignages d'anciens diplômés

Consulter les témoignages d'anciens diplômés de licence Droità l'UPPA

http://ode.univ-pau.fr/fr/insertion-professionnelle/temoignages-d-anciens/licences/licence-droit.html

PASSERELLES ET RÉORIENTATION

Principe général

Les formations sont aménagées pour permettre auxétudiants d’élaborer progressivement leur projet personnel etprofessionnel en favorisant leur intégration, leur orientation et leurspécialisation au fur et à mesure de l’avancée dans le cursus.

L’architecture des formations est ainsi conçue pour quel’étudiant :

* Bénéficie d’une réorientation dès la première année delicence à la fin du semestre 1 vers une autre formationdans l’hypothèse où celle dans laquelle il est engagé serévélerait ne pas ou ne plus correspondre à son projet.

* Puisse intégrer en provenance de filières courtes (DUT,BTS, …) une licence en cours de cursus suite à uneréorientation, une poursuite ou reprise d’études.

Le SCUIO-IP accompagne les étudiants dans leurs projets de(ré)orientation.

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Réorientation

Tous les étudiants déjà inscrits dans l’enseignement supérieur(en BTS, IUT, L1, CPGE, PACES …) et souhaitant se réorientervers une première année de licence doivent passer parParcoursup.

N.B. : les étudiants en réorientation ayant un accord préalable deleur université procèdent à un transfert de dossier

COMPOSANTE

UFR Droit, Economie et GestionLIEU(X) DE LA FORMATION

PauRESPONSABLE(S)

Responsable Département Droit - Monique [email protected]

CONTACT(S) ADMINISTRATIF(S)

Scolarité Licences DEGTel. [email protected]

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Licence de droit à Bayonne - L1, L2, L3PRÉSENTATION

Rentrée 2019 - 2020

Pour les étudiants entrant en première année de droit,un test obligatoire de positionnement en anglais etespagnol sera à prévoir et sera accessible en ligne du mardi26 août 2019 au dimanche 1e septembre 2019 à distance(au-delà de cette date, la plate forme permettant depasser ce test sera fermée) et du 2 au 4 septembre enprésentiel. Téléchargez ici le tutoriel.

La Licence en droit est un diplôme reconnu au niveau national,validant 3 années de formation. L’UPPA propose deux formationsde Licence en droit, l’une sur le campus de Pau, l’autre sur lecampus de Bayonne.

La formation a pour objectif de conférer à l’étudiant endroit la méthodologie juridique et le socle de connaissancesfondamentales d’un juriste (à la fois en droit privé et droit publicmais aussi en droit européen). A Bayonne, l’offre de formationmet aussi l’accent sur la culture générale et juridique et sur leslangues vivantes.

La formation s’articule autour d’un tronc commun suivi par tousles étudiants, qui se spécialisent progressivement à partir de laL2 et surtout de la L3 (dominante droit privé ou dominante droitpublic).

Le contenu des études comprend :

* Des enseignements juridiques dans les domaines dudroit privé (droit civil, droit des affaires, droit pénal, droiteuropéen, etc…), du droit public (droit constitutionnel, droitadministratif, droit européen, etc…)

* Des enseignements de culture générale et juridique(histoire du droit, histoire de la pensée économique, sciences politiques, sciences criminelles, relationsinternationales…)

PLUS D'INFOS

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* Des enseignements de langues vivantes avec lapossibilité d’obtenir une certification (TOEIC, DELE) et desenseignements de droit en langue anglaise ou espagnole

* Des unités de professionnalisation (stage, préparation auxconcours, procédure pénale appliquée).

* des unités d’enseignement libres : sport, culture, enjeuxsociétaux …

SAVOIR FAIRE ET COMPÉTENCES

Compétences disciplinaires :

* Mobiliser un socle de connaissances et de compétencessolides sur l'ensemble des matières juridiquesfondamentales : en droit public (droit constitutionnel, droitadministratif, etc...) ; en droit privé (droit civil, droit desaffaires, droit pénal, etc...) ;

* Mobiliser les connaissances acquises en toute situationgrâce aux méthodes d'analyse et de raisonnementjuridiques développées en cours de licence ;

* Analyser les interactions entre les cas soumis à étude etleur environnement à la fois juridique et socio-économique.

Compétences transversales :

* Recherche documentaire ;

* Maîtriser les outils numériques ;

* Développer et analyser un argumentaire avec un espritcritique;

* Maîtriser la langue française ;

* Compréhension et expression dans au minimum unelangue étrangère.

Compétences préprofessionnelles :

* Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisationpour s'adapter et prendre des initiatives ;

* Caractériser et valoriser son identité, ses compétenceset son projet professionnel en fonction d’un contexte.

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INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

Pour en savoir plus sur l'orientation et l'insertionprofessionnelle, voir le site du Service Commun Universitaired'Information, d'Orientation et d'Insertion Professionnelle(SCUIO-IP).

Pour tout renseignement sur la formation continue, voir le sitedu service Formation continue (For.Co).

Pour en savoir plus sur les relations internationales àl'Université, voir le site de la Direction des relationsinternationales.

CONTENU DE LA FORMATION

Organisation de la formation, méthodes pédagogiques :

La licence de Droit de Bayonne est une formation de l’UPPA,accréditée par le Ministère de l’enseignement supérieur. Elle sedéroule sur trois ans, divisés en 6 semestres de 13 semaines,correspondant pour chacun à 30 crédits européens (ECTS).

Le volume horaire global est d’environ 500 h/an, soitapproximativement 20h hebdomadaires. Les enseignementssont dispensés sur le campus de Bayonne soit dans le cadre decours magistraux (en amphi le plus souvent), soit dans le cadrede travaux dirigés (environ 35 étudiants par groupe).

La formation est organisée en unités d’enseignement (UE).Certaines correspondent à un tronc commun, socle de matièresindispensables à la formation de tout juriste. D’autres UEproposent des matières que l’étudiant choisit en fonction de sonprojet professionnel. La spécialisation est progressive tout aulong des 3 années bien que plus marquée en L3.

Tout au long de la Licence, les étudiants suivent obligatoirementdes cours de langues vivantes. Il est en outre proposé auxétudiants de suivre certains cours de droit en anglais ouespagnol. Les étudiants peuvent également décider de suivre unprogramme de mobilité (ex : Erasmus).

Enfin, les étudiants ont la possibilité de réaliser un stage au coursde leur Licence (en fin de deuxième année).

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* Schéma général :

- Au niveau L1 : Prise de contact avec les matières juridiquesavec des enseignements type introduction au droit (civil,constitutionnel, histoire) mais aussi des enseignements dedisciplines voisines (introduction à l’économie, introductionà la gestion d’entreprise) afin de faciliter les éventuelles

réorientations à l’issue du 1er semestre (possibilité de passerellevers la Licence Eco/Gestion).

- Au niveau L2 : Approfondissement des enseignementsjuridiques fondamentaux (droit civil des obligations, droitadministratif, droit pénal) et spécialisation progressive pardes UE proposant un choix de matières afin de permettreà l’étudiant de dessiner de futures orientations (droit privé/droit public). L’accent commence également à être mis sur laprofessionnalisation de la formation (stage possible en fin deL2).

- Au niveau L3 : Approfondissement des enseignementsjuridiques: les orientations sont plus marquées avec desmodules de droit privé (droit du travail/droit des société/droitdes contrats spéciaux) et des modules de droit public (fonctionpublique/droit international public/droit des collectivités locales).

- Dans chacune des années, des UE libres sont proposées

- Poursuite en Masters : Etudes européennes et internationales(EEI – Bayonne), Droit privé, Droit public…

ORGANISATION DE LA FORMATION

SEMESTRE 1

- Compétences disciplinaires "les fondamentaux"(Obligatoire)

· Introduction générale au droit· Introduction au droit civil· Introduction au droit constitutionnel· Introduction historique au droit

- Compétences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand· Anglais· Basque

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· Espagnol- Compétences complémentaires (A choix: 3 Parmi 4)

· Sciences politiques 1· UE 13 - Relations internationales· English Law 2· Derecho español 2

- Compétences transverses (Obligatoire)· Sports _ UECF· Ressources documentaires· Visite Bibliothèque Universitaire _ BU· Tutorat· Théâtre_UECF

SEMESTRE 2

- Compétences disciplinaires _ les fondamentaux(Obligatoire)

· Droit de la famille· Droit Consitutionnel· Histoire du droit· Institutions euopéennes

- Compétences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand· Anglais· Basque· Espagnol

- Compétences optionnelles (A choix: 2 Parmi 3)· Régimes politiques étrangers· Sciences Politiques 2· English law 1

- L'UE Libre (A choix: 1 Parmi 3)· Histoire de la famille· Population et sociétés· Doc'Tice

- Compétences transverses (Obligatoire)· Sports _ UECF· Théâtre_UECF· Printemps de la fac _ UECF

SEMESTRE 3

- Compétences disciplinaires _ Les fondamentaux(Obligatoire)

· Droit des obligations· Droit administratif

- Complémentences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand

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· Anglais· Basque· Espagnol

Compétences optionnelles

- 2 matières dont 1 renforcée par 1/2 TD (Obligatoire)· Droit pénal· Droit des affaires

- 3 matières à choisir parmi 5 (Obligatoire)· Droit des personnes· Institutions administratives· Grands problèmes politiques et sociaux 1· Histoire du droit privé· Derecho español 2

- L'UE libre (A choix: 1 Parmi 4)· Sociologie· Histoire du cinéma 2· Histoire des relations internationales· Doc'Tice

- Compétences transverses (Obligatoire)· Sports _ UECF· Théâtre_UECF

SEMESTRE 4

- Compétences disciplinaires _ Les fondamentaux(Obligatoire)

· Droit des obligations· Droit administratif

- Compétences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand· Anglais· Basque· Espagnol

Compétences complémentaires

- 2 matières dont 1 renforcée par1 demi TD (Obligatoire)· Droit pénal· Droit des affaires

- 3 matières à choisir (Obligatoire)· Finances publiques· Droit des biens· Grands problèmes politiques et sociaux 2· English Law 2· Sciences sociales

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· Histoire de la pensée économique (cours mutualiséavec Eco Gestion)

- L'UE Libre (A choix: 1 Parmi 4)· Histoire de la famille· Population et sociétés· Formation SPACE· Doc'Tice

- Compétences transverses (Obligatoire)· Sports _ UECF· Printemps de la fac _ UECF· Théâtre_UECF

SEMESTRE 5

- Compétences disciplinaires _ Les fondamentaux(Obligatoire)

· Libertés fondamentales· Droit européen· Droit du travail

- Compétences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand· Anglais· Basque· Espagnol

Compétences complémentaires

Privé

- 2 matières dont 1 renforcée par 1 demi TD(Obligatoire)

· Droit des sociétés· Droit des contrats sépciaux

Public

- 2 matières dont une renforcée par 1 demi TD(Obligatoire)

· Droit international public· Collectivités locales

- 2 matières à choisir (Obligatoire)· Droit pénal spécial· Droit fiscal· Sciences politiques 3· Droit de la fonction publique· Droit de la propriété intellectuelle et des biens

immatériels· Histoire des institutions publiques

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- L'UE Libre (A choix: 1 Parmi 5)· Sociologie· Histoire du cinéma 2· Histoire des relations internationales· Certification de langues· Doc'Tice

Compétences transverses

- 1 au choix (Obligatoire)· Sports _ UECF· Certification de langues· Théâtre_UECF

SEMESTRE 6

- Compétences disciplinaires _ Les fondamentaux(Obligatoire)

· Libertés fondamentales· UE 5 - Droit du travail· Droit européen

- Compétences linguistiques (A choix: 1 Parmi 4)· Allemand· Anglais· Basque· Espagnol

Compétences complémentaires

Privé

- 2 matières dont 1 renforcée par 1 demi TD(Obligatoire)

· Droit des sociétés· Droit des sûretés

Public

- 2 matières dont 1 renforcée par 1 demi TD(Obligatoire)

· Droit administratif des biens· Droit international public

- 2 matières au choix dont 1 renforcée par 1 demi TD(Obligatoire)

· Droit judiciaire privé· Procédure pénale· Procédure administrative contentieuse

- Compétences pré professionnelles (A choix: 1 Parmi 5)· Stage

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· Préparation aux concours· Tutorat ( SPACE)· English Law 3· Derecho español 3

- Compétences tranverses (A choix: 1 Parmi 2)· Printemps de la fac _ UECF· Sports _ UECF

CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Sessions d’examens

Pour chaque UE/EC de licence, l'Université organise deuxsessions annuelles : une première session à la fin de chaquesemestre et une session de rattrapage (pour les deuxsemestres) à l’issue de l’année.

Modalités de contrôle

Les coefficients et les modalités d’examen sont précisés dansle document détaillant la maquette de Licence (rubrique « àtélécharger » à droite).

AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS

Le régime spécial d’études (R.S.E.)

Peuvent bénéficier d'un aménagement des études et ducontrôle des connaissances, les étudiants :

* engagés dans la vie active ou assumant desresponsabilités particulières dans la vie universitaire ouétudiante,

* chargés de famille,* engagés dans plusieurs cursus,* en situation de handicap,* sportifs de haut niveau* artistes.

Le régime spécial ne sera accordé qu'après étude du dossierpar la scolarité.

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Reprise d’études

Le service de la Formation continue propose un serviced'information et de suivi administratif pendant la formation. Un

soutien peut être proposé tout au long du cursus.

CONDITIONS D'ACCÈS

Démarches d’inscription : via le site de l'UPPA.

Situations particulières

Dans les cas suivants, l’inscription est soumise à desdémarches préalables :

* Pour les étudiants titulaires d'un autre parcours que laL1, L2 Droit, compléter un dossier de validation d'études

pour vous inscrire en 2ème ou 3ème année de licence.* Pour les étudiants en reprise d'études (interruption

supérieure à 2 ans) et/ou salariés et/ou demandeursd'emploi de +28 ans : contacter le service de la

Formation continue (For.Co) pour confirmer votre statutétudiant en formation continue.

Pour les étudiants étrangers avec diplômes étrangers :contacter les Relations Internationales.

PRÉ-REQUIS NÉCESSAIRES

La première année de licence Droit est ouverte aux titulairesd’un baccalauréat ou d’un diplôme équivalent.

Les titulaires d’un BTS ou d’un DUT peuvent intégrer, sur

dossier, directement la 2ème ou la 3ème année.

Formation ouverte aux dispositifs de validation des acquis(VAPP, VAE ...).

POURSUITE D'ÉTUDES

À l’issue de la licence, les étudiants diplômés peuvent se dirigervers un Master à l’UPPA ou dans une autre université française

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ou étrangère, vers un diplôme d’école supérieure accessiblesur concours ou sur titres ou vers d’autres types de formationscomme une préparation aux concours de la Fonction publiquede catégorie A ou encore un diplôme d’université (DU).

Exemples de poursuite d’études à l’UPPA après la licenceDroit :

* Master études européennes et internationales* Master entreprenariat et gestion de projet* Masters droit privé* Master droit notarial* Master droit pénal et sciences criminelles* Master droit public* Master patrimoine et musée* Master coopération transfrontalière et inter-territoriale

[CM1]Lien internet

À l’UPPA, 93% des diplômés de licence Droit poursuiventleurs études.

POURSUITE D'ÉTUDES À L'ÉTRANGER

Convention de partenariat

* Accords de coopération transfrontalière avec lesUniversité du Pays Basque, Saragosse et Alicante

* Conventions spécifiques avec les Universités enRoumanie, Suède, Angleterre, Ecosse, Turquie

* ERASMUS, BCI (ex CREPUQ)

INSERTION PROFESSIONNELLE

Quelques idées de débouchés professionnels

Après un bac +3 :

— Les métiers du droit en entreprise : Secrétaire juridique

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— Les métiers du droit en banque, assurance etimmobilier : Gestionnaire en assurances, Rédacteur(trice)règlement assurances, Administrateur(rice) de biens

— Les métiers du droit dans la fonction publique :Attaché(e) d’administration

— Les métiers de la justice au tribunal : Greffier(ère) desservices judiciaires

— Les métiers de la justice en étude/cabinet : Assistant(e)de cabinet juridique, Auxiliaire juridique, Clerc de notaire

— Les métiers de la justice en commissariat etgendarmerie : Officier(ère) de police

— Les métiers de la justice en prison : Conseiller(ère)pénitentiaire d’insertion et de probation

Après un bac +5 et plus :

— Les métiers du droit en entreprise : Juriste contentieux,Juriste des affaires corporate, Juriste international

— Les métiers du droit en banque, assurance etimmobilier : Fiscaliste, Juriste droit immobilier

— Les métiers du droit dans la fonction publique :Enseignant(e)-Chercheur(euse) en droit, Inspecteur(trice) desdouanes, Secrétaire des affaires étrangères

— Les métiers de la justice au tribunal : Avocat(e)pénaliste,Juge (d’instance, d’instruction, des enfants,administratif), Mandataire de justice

— Les métiers de la justice en étude : Notaire, Huissier(ère)de justice, Commissaire-priseur(euse) judiciaire

— Les métiers de la justice en commissariat etgendarmerie : Gendarme-Enquêteur(trice), Commissaire depolice, Expert(e) judiciaire

— Les métiers de la justice en prison : Chef(fe)d’établissement pénitentiaire

— Les métiers de l’enseignement et de la recherche :Enseignant(e)-Chercheur(euse)

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Ces métiers peuvent s’exercer dans les structuressuivantes : entreprises de l’industrie et des services detoutes tailles, cabinets de conseil, banques, assurances,agences immobilières, études notariales, tribunaux, servicespénitentiaires, police nationale, gendarmerie, associations,administrations publiques.

Quelques exemples de secteurs d'activité : industrie (agro-alimentaire, aéronautique, chimie, énergie, manufacturière,nouvelles technologies), services (banque, immobilier,assurance, commerce), environnement, recherche,enseignement, police, fonction publique, gendarmerie.

Témoignages d'anciens diplômés

Consulter les témoignages d'anciens diplômés de licence Droità l'UPPA

http://ode.univ-pau.fr/fr/insertion-professionnelle/temoignages-d-anciens/licences/licence-droit.html

PASSERELLES ET RÉORIENTATION

Principe général

Les formations sont aménagées pour permettre auxétudiants d’élaborer progressivement leur projet personnel etprofessionnel en favorisant leur intégration, leur orientationet leur spécialisation au fur et à mesure de l’avancée dans lecursus.

L’architecture des formations est ainsi conçue pour quel’étudiant :

* Bénéficie d’une réorientation dès la première année delicence à la fin du semestre 1 vers une autre formationdans l’hypothèse où celle dans laquelle il est engagé serévélerait ne pas ou ne plus correspondre à son projet.

* Puisse intégrer en provenance de filières courtes (DUT,BTS, …) une licence en cours de cursus suite à uneréorientation, une poursuite ou reprise d’études.

Le SCUIO-IP accompagne les étudiants dans leurs projetsde (ré)orientation.

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Réorientation

Tous les étudiants déjà inscrits dans l’enseignement supérieur(en BTS, IUT, L1, CPGE, PACES …) et souhaitant se réorientervers une première année de licence doivent passer parParcoursup.

N.B. : les étudiants en réorientation ayant un accord préalablede leur université procèdent à un transfert de dossier.

COMPOSANTE

Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI)LIEU(X) DE LA FORMATION

BayonneRESPONSABLE(S)

CARRIER [email protected] ARLIE [email protected] DUMOULIN [email protected]

CONTACT(S) ADMINISTRATIF(S)

Tel. +33 (0) 5 59 57 41 [email protected]ège 2EI /8 Allée des PlatanesBAYONNE

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