lettre de la commissaire bienkowska- commission marché intérieur

2

Upload: michele-rivasi

Post on 09-Dec-2015

42 views

Category:

Documents

0 download

Report

Download

Embed Size (px):

DESCRIPTION

Lettre qui nous informe que le dioxyde de titane dans sa forme nanoparticulaire n'est pas autorisé dans les cosmétiques dans l'Union européenne.

TRANSCRIPT

Page 1: Lettre de la Commissaire Bienkowska- Commission Marché Intérieur

Page 2: Lettre de la Commissaire Bienkowska- Commission Marché Intérieur

ARNET D [EUROPE 2018 La lett e mensuelle d’a tualité eu ... · La Commission européenne, sur proposition de Günther Oethinger, commissaire chargé du budget et des ressources

CM - europarl.europa.eu · Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs 20.12.2007 COMMUNICATION AUX MEMBRES (N° IMCO/06/2007) Objet: Directive relative

Equipement AIS Intérieur à Bord conformément au Standard ... · Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) Annexe au protocole 2007-I-15 Equipement AIS Intérieur à

Fiche A. Le commissaire convoque la commission et le stagiaire à une réunion préliminaire

Sommet 2015 Bruxelles - Europa · 2017-10-23 · pour la coopération internationale, M. Neven Mimica, et de la commissaire pour le marché intérieur, l’industrie, l’entrepreneuriat

COMMISSION DE LA REPRÉSENTATION ÉLECTORALE ......COMMISSION DE LA REPRÉSENTATION ÉLECTORALE DU QUÉBEC PRÉSENTS : Me LUCIE FISET, présidente M. SERGE COURVILLE, commissaire M

COMMISSAIRE DE POLICE

€¦ · Web viewL’action s’inscrit dans le cadre du Partenariat stratégique AIMF – Commission européenne 2015 – 2020 signé le 28 janvier 2015 par M. Neven Mimica, Commissaire

RAPPORT - European Parliament...(2018/2080(INL) – 2019/0900(APP)) Commission des affaires constitutionnelles Rapporteur: Paulo Rangel (Initiative – article 45 du règlement intérieur)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR TYPE DE CLUB LIONS CLUB DE · 2018-05-07 · DM103 France, Règlement Intérieur type de Club 2018 Commission Statuts et Assurances 2017-2018 Mise à jour 2

de concurrence 2002 - European Commission · 2019. 8. 16. · RAPPORT CONCURRENCE 2002 Avant-propos de M. Mario Monti Commissaire chargé de la politique de concurrence Si l’on

Achats de Produits Pharmaceutiques à l’Hôpital · FINANCES Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) Commission Médicale d’Etablissement (CME) ... ( CSP ++ dans le respect de l’indépendance

Plafond suspendu intérieur Plafond WAB intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PARLEMENT - parliament.gov.vu · 70. (1) Une Commission permanente peut établir ses propres règles de procédure mais doit observer le Règlement Intérieur

Guide ECDIS Intérieur · Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) Guide ECDIS intérieur Edition : 2014 Page 5 1. Généralités 1.1 Objet L'ECDIS Intérieur est un

***I PROJET DE RAPPORT - europarl.europa.eu filela commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs ainsi que de la commission de la culture et de l'éducation

rapport 2015 de la commission de déontologie Version 26 ...4.1 Sur le règlement intérieur de la commission de déontologie 4.2 Sur le code de déontologie 4.3 Sur la procédure

Règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d ... VALIDE AG 2014 06 26.pdf · Art. 102 Installation de la commission de prévention 31 Art. 103 Composition de la commission

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT · POUR LA COMMISSION DU BAPE : M. LOUIS-GILLES FRANCOEUR, président M. JOSEPH ZAYED, commissaire ENQUÊTE ET AUDIENCE PUBLIQUE

Maviroll, porte souple automatique pour usage intérieur/intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR TYPE DE CLUB LIONS CLUB DE · DM103 France, Règlement Intérieur type de Club 2018 Commission Statuts et Assurances 2017-2018 Mise à jour suivant LA 2 du 4

Barbara Clausen, commissaire

sa44ed6b00ea9fdd2.jimcontent.com€¦ · Lecture du Rapport moral. Approbation du rapport moral (vote) Rapport financier. Rapports du Commissaire aux Comptes. Rapport de la Commission

Haut Commissaire - UNHCR

Saison 2020/2021 · 2020. 7. 13. · Saison 2020/2021 1 COMMISSION FEDERALE DES ARBITRES Règlement Intérieur Saison 2020/2021 Adopté par la Commission Fédérale des Arbitres le

COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA PROTECTION DE LA ...€¦ · SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE JACQUES CHAMBERLAND, Président Me GUYLAINE BACHAND, Commissaire M. ALEXANDRE MATTE,

Elaboration du PLU - Apt › IMG › pdf › Annexe_au_CR.pdf · • Rencontres avec le commissaire enquêteur / commission d'enquête • Approbation mise en application 1 mois après

COMMISSAIRE-PRISEUR HABILITÉ VINCENT FRAYSSE · 2017. 1. 24. · COMMISSAIRE-PRISEUR HABILITÉ VINCENT FRAYSSE TITULAIRE D’UN OFFICE DE COMMISSAIRE-PRISEUR JUDICIAIRE À PARIS

Commission Efficacité énergétique et Energies renouvelables commis… · chaufferie èRésultats 5 ... (Qualité de l’air intérieur*2, commissionnement et réseaux de chaleur),

COMMISSAIRE- PRISEUR CANNES

Règlement intérieur du conseil municipal 2014-2020€¦ · ARTICLE 32 : APPLICATION DU REGLEMENT ... Langue Corse, police municipale Commission des finances et de la transparence

Conclusions commissaire enquêteur

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR À MONSIEUR LE … · En janvier 2008, la Commission Européenne a présenté un projet de directive relative à la promotion de l'utilisation de