cnas.frDirecteur de la publication : René RégnaultSiège social : Bâtiment Galaxie - 10 bis parc Ariane 1 CS 30406 - 78284 Guyancourt CedexTél. : 01 30 48 09 09 - Courriel : cnas@cnas.fr

JUILLET-AOÛT 2018 - N° 58

Vivre le CNAS LETTRE AUX DÉLÉGUÉS DES COLLECTIVITÉS ET ORGANISMES ADHÉRENTS

+ SPÉCIAL 51e CONGRÈS

Le CNAS est bel et bien entré dans un nouveau cycle de son existence. Alors que le projet stratégique Ambition 2020, placé sous le sceau de la Responsa-bilité sociétale des entreprises  (RSE), déploie sa phase opérationnelle depuis plus d’un an, l’association poursuit son adaptation aux grands défi s : stratégie de digitalisation, renfor-cement de l’expertise, montée en compétences des équipes, plan d’évo-lution managériale… pour mieux accompagner les adhérents et leurs bé-néfi ciaires toujours plus nombreux. « Il s’agit de réussir la nécessaire mo-dernisation du CNAS, ren-due incontournable par l’ère numérique » affi rme avec force René Régnault, pré-sident du CNAS, dans son rapport moral et d’orientation.

Pour se donner les moyens de cette ambition, « concrètement d’adapter nos ressources et compétences aux objec-tifs d’Ambition 2020 », le CNAS a choisi d'ajuster sa trajectoire fi nancière. Fort de sa bonne gestion, l’association à but non lucratif avait en effet décidé de re-

distribuer partiellement les excédents dégagés au début des années 2010 : en améliorant l’offre de prestations dans un premier temps, puis en révisant le mode de calcul de la cotisation –  dont le mon-tant a momentanément baissé – et en adoptant des mesures d’accompagne-ment des collectivités durant les muta-

tions territoriales.« La cotisation moyenne

en  2018 aura baissé de près de  14 € par rapport à 2015. Elle est également inférieure de 17 à 18 € par rapport à ce qu’elle aurait été avec l’ancien disposi-tif. » Le travail de projection pour un retour progressif à

l'équilibre en  2021, mené depuis 2016 par les instances du CNAS, a débouché sur des propositions adoptées à l'una-nimité par le conseil d'administration du 13 mars 2018 : adaptation de certaines prestations, maîtrise des dépenses, di-versifi cation des ressources et augmen-tation de la contribution des adhérents limitée à 1 % par an à compter de 2019. « Le caractère fondamentalement social des prestations a été privilégié et même sanctuarisé » conclut René Régnault.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Des moyens adaptés à Ambition 2020

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« La cotisation moyenne est inférieure de 17 à 18 €

par rapport à ce qu'elle aurait été avec le mode de

calcul d'avant 2016 »René Régnault,

président du CNAS

Chers délégués,

C'est avec un réel bonheur que j'ai présidé notre 51e congrès.Le cadre verdoyant du domaine de l'Asnée, près de Nancy, a enrichi les débats que l'on peut

qualifi er de studieux et sereins, et ce à l'heure où notre association connaît d'importantes évolutions.Je remercie donc les 234 congressistes pour leur participation active et enthousiaste à nos travaux, déclinables selon deux grands axes de réflexion :

• optimiser l’organisation du CNAS au service de son développement et de sa modernisation, à l’heure de la digitalisation, de la numérisation et de la protection des données ;• comprendre les recompositions territoriales et leurs conséquences.

Ce numéro de Vivre le CNAS vous propose un aperçu de la richesse de nos échanges.

Bonne lecture ! René Régnault

Président du CNASMaire honoraire de

Saint-Samson-sur-Rance (22)Sénateur honoraire

À LA UNE

La modernisationen marche

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REPÈRES

94   20 000 740 000 2 500 000

délégations

adhérents

bénéfi ciaires

ayants droit

La 51e assemblée générale, les 7 et 8 juin à Nancy, a confi rmé les orientations prises par le CNAS pour maîtriser sa trajectoire fi nancière et poursuivre sa modernisation.

Pour partager une actualité ou une expérience en rapport avec l’action sociale du CNAS, contactez David Quaillet

Tél. : 01 30 48 26 50 - Courriel : dquaillet@cnas.fr

Encore plus d’informationsdans l’espace personnel Délégué sur cnas.fr

(accès avec l’identifi ant inscrit sur votre carte de délégué)

JUILLET-AOÛT 2018 - N° 58SPÉCIAL 51e CONGRÈS

« On n’échappe pas à son histoire : la France est un pays très centralisé où le poids de l’État, qui a créé la nation, reste majeur ». La géopolitologue Béatrice Gi-blin dresse le portrait d’un pays marqué

par son double héritage — royal et révo-lutionnaire — où l’attachement des Fran-çais à l’égalité et à l’unité reste fort et occasionne de nombreuses résistances aux transformations des territoires et des services publics. « La France ne sait pas penser la diversité et n’est pas à l’aise avec les réorganisations territo-riales » poursuit l’universitaire.

Alain Chrétien appelle à « une pause dans les réformes pour enfi n trouver un consensus sur l’organisation terri-toriale de la République. » En défenseur du « pragmatisme local », le maire de Vesoul –  également président de l’ag-

glomération – fustige un « État qui n’a pas fait son aggiornamento des temps modernes » et demande « un nouveau contrat » entre les élus locaux et le pré-fet, « garant de l’égalité territoriale en qui nous avons le plus confi ance. »

Christian Olivérès, ex-directeur de grandes collectivités et du CNFPT, fait le même constat d’un « mécano insti-tutionnel qui ne s’est pas renouvelé, qui remet en cause l’effi cacité de l’action publique et pose un vrai problème dé-mocratique.  » Selon lui, il faut clarifi er la responsabilité employeur pour per-mettre « à la direction générale d’être responsable de ses actes de gestion quotidienne, et aux élus de se concen-trer sur la politique, les projets et la ré-gulation sociétale. »

DGS de le communauté de com-munes Mad et Moselle, Jean-Charles de Belly défend la réforme actuelle, «  qui permet d’adapter des législations au contexte local et conforte le droit à l’expérimentation locale  », ainsi que le rôle moteur de l’État. Il souhaite toute-fois une réelle péréquation entre les ter-ritoires pour «  investir dans la “matière grise” et maintenir l’attractivité du milieu rural ». Sa collectivité s'est engagée vers une administration locale unique : « En devenant le seul employeur des agents de son périmètre, elle aura ainsi les compétences, l’ingénierie et les moyens pour le management, la gestion de car-rière et l’action sociale de ses agents. »

TABLE RONDE

« Big bang » territorial : laisser la main aux acteurs locauxUn maire et président d'agglomération, une géopolitologue et deux directeurs de collectivités ont croisé leur regard sur les recompositions territoriales.Avec, en fi ligrane, un point de convergence : faire davantage confi ance aux acteurs territoriaux. • Voir la table ronde en vidéo sur cnas.fr/Espace-Collectivites

Alain Chrétien et Béatrice Giblin.

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Ses 31 ans en font le benjamin des présidents de délégation. Dans les Alpes-de-Haute-Provence , Laurent Pascal a succédé à Nicolas Rigal, dont la collectivité n’adhère plus au CNAS.

Secrétaire général de la Sélonnet, vil-lage de 450 habitants près du lac de Serre-Ponçon, il est délégué et corres-pondant CNAS pour les 11 agents de la commune, affiliée en septembre 2015. Il est aussi élu du bourg voisin de Seyne, fi-dèle adhérent depuis 1976.

Laurent liste la feuille de route bien rem-plie pour la DD 04* : « Fidéliser car le taux de retour reste faible sur notre territoire, remettre le correspondant sur le devant de la scène, en s’appuyant notamment sur lui pour développer les offres locales, et impliquer davantage les délégués. »* Jean Schuler (vice-président), Robert Gay (secrétaire) et Catherine Gallot (trésorière)

Les délégués nouvellement élus au sein des bureaux départementauxont été présentés en ouverture du congrès. Parmi eux, la présidente d'une équipe 100 % féminine et le plus jeune président…Dans les Vosges, quatre dames sont au pilotage de la délégation, avec l’objectif « de communi-quer sur l’action sociale du CNAS et développer les offres locales » ex-plique la présidente, Dominique Mougenot*.

Elle a succédé à Paul Thiebaut, démis-sionnaire de son mandat de conseiller municipal à Vincey. « Je serai à la retraite le 1er décembre prochain, j’aurai plus de disponibilités » poursuit-elle. Jusqu'à cette date, Dominique poursuivra sa mission de brigadier-chef de police municipale à Vagney, une commune de 4 000 âmes si-tuée à 30 km au sud-est d’Épinal.

« Militante pour le bien-être des autres », elle est déléguée et correspondante pour l’amicale du personnel communal qui adhère au CNAS depuis 2007 pour une quarantaine d’agents.* Dorine Robert (vice-présidente), Marie-Hélène Didelot (secrétaire) et Karine Fleurentin (trésorière)

Délégations : les Vosgiennes et le benjamin

« L’environnement territorial essaie de s’adapter à la vie des gens qui s’est complexifi ée : mobilités, familles recomposées... » Jean-Charles de Belly

« Parler de territoires masqueleurs vrais acteurs : élus, citoyens…

Le territoire n’a aucun désir ; il devient ce que ses acteurs

décident d’en faire » Béatrice Giblin

Christian Olivérès et Jean-Charles de Belly.

« En matière de compétences des collectivités, soyons pragmatiques : que fait-on mieux ensemble que seul ? Vesoul gère son urbanisme au niveau intercommunal depuis 40 ans, et ça marche ! » Alain Chrétien

« L’effet de souffle de la numérisation va remettre en cause de nombreux

métiers dans les grandes collectivités, alors que les services à la personne

représenteront un trésor de possibilités d’emplois. » Christian Olivérès

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Les réglementations évoluent (RGPD), la concurrence s'accroît, les budgets des collectivités sont contraints… Autant de constats qui poussent le CNAS à privi-

légier les services plutôt que les presta-tions pour muscler son offre.

Si la qualité de service du CNAS est reconnue, notamment sur les dossiers à caractère social et le traitement de cas individualisés, des nouveautés sont sollicitées par les congressistes dans l'accompagnement de la qualité de vie au travail et la prévention des risques psychosociaux, la délivrance d'infor-mations constituant des plus-values (handicap, logement…), l'envoi d'un kit d'accueil et d'infos utiles aux nouveaux bénéfi ciaires, la négociation d'offres ori-ginales et souples avec les partenaires vacances…

SPÉCIAL 51e CONGRÈSATELIERS

À l'heure des recompositions terri-toriales, l'importance des délégués CNAS a été réaffi rmée, tant dans l'implication que dans l'engagement militant et la motivation.

« Un rôle si important aujourd'hui pour la gestion des ressources humaines que certains maires et présidents d'intercommunalités deviennent eux-mêmes délégués  » observe en préam-bule Jacques Legrand, vice-président du  CNAS. Les échanges ont porté en premier lieu sur l'importance de la dési-gnation et de l'implication des délégués, souvent proportionnelle au temps et aux moyens que peuvent leur consacrer leur collectivité, les délégations départe-mentales et les antennes régionales.

Vigies du développement

En second lieu, les intervenants ont insisté sur le poids des délégués  dans le développement des offres locales, en particulier leur rôle de vigie que leur

confère une connaissance fi ne de leur territoire.

D'autre part, leurs missions en ma-tière de fi délisation reposent sur plu-sieurs axes  : suivre la consommation des prestations, communiquer le bilan social à leur exécutif, bien collaborer entre délégués et correspondant, mobi-liser et enrichir les nouveaux outils ac-tualisés (convention d'adhésion, fi ches de missions…).

Le rôle majeur des délégués précisé

Thierry Boureaud et Marc Dumas, vice-présidents des délégations de l'Indre et de l'Aveyron.

Plus de services pour muscler l'offre

Jean-Pierre Cadet, vice-président de la délégation de la Marne.

Délégations. 87 des 94 délégations départementales étaient représentées lors du congrès. Et pour 20 d'entre elles, les 4 membres du bureau départemental étaient présents.

Hommages. L'assemblée générale a salué la mémoire de deux militants disparus quelques semaines avant le congrès : Jean Morel, administrateur du Pas-de-Calais, et Jean-Baptiste Albelda, président de la délégation Drôme-Ardèche.

Médailles. Les congressistes ont été reçus au siège du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. L'occasion pour René Régnault de remettre la médaille du CNAS à Michèle Pilot, vice-présidente et déléguée des élus du CD 54, ainsi qu'à Jean-Marie Frisé et Chantal Freund, présidents de la délégation et du CRO accueillant ce 51e congrès.

Ministre. Lors de la soirée de gala à la Halle Renaissance de Nancy, les congressistes ont té accueillis par André Rossinot, actuel président de l'agglomération du Grand Nancy et ministre de la Fonction publique dans le gouvernement d’Édouard Balladur (1993-1995).

Congrès. Le prochain congrès sera accueilli par la délégation de Charente-Maritime que préside Pascal Gillard, les 6 et 7 juin 2019 à La Rochelle. L'édition suivante se tiendra à l'automne 2020 en Île-de-France en raison du renouvellement des instances, consécutif aux élections municipales du printemps 2020.

EN BREF...

Le renforcement de la protection des données personnelles et la digitalisation croissante des relations ont fait évoluer le rôle du correspondant. Mais des be-soins grandissants renforcent sa posi-tion de relais opérationnel de proximité : accompagner les bénéfi ciaires (info, pédagogie de l'offre…), valoriser l'action sociale auprès de la collectivité, fluidifi er la gestion administrative de l'adhésion…

Aux nombreux outils déjà proposés (statistiques, formations…) par le CNAS, la nécessité d'accorder le temps et les

moyens nécessaires à cette mission fi gure désormais dans la convention d'adhésion.

De nouvelles pistes ont été débat-tues : indicateurs qualitatifs d'utilisation des prestations à présenter en conseil municipal et aux vœux du personnel, fusion des rôles délégué agent/corres-pondant, mutualisation de la disponibili-té des correspondants entre une interco et ses communes membres, ou encore participation des correspondants à l'as-semblée départementale.

Le correspondant au plus près du bénéfi ciaire

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René Régnault avec Michèle Pilot et Jean-Marie Frisé.

Des outils à disposition des déléguésCOMMUNICATION

Dans le prochain numéro, retrouvez les actualités de l'Est

Rapport. La version défi nitive du rapport annuel 2017, approu-vé par l’assemblée générale du 7 juin, est disponible. Il peut être feuilleté en ligne et/ou téléchargé via cnas.fr/Publications

Une version en papier a été envoyée aux maires et président(e)s des structures adhérentes, ainsi qu’aux délégations départementales.

Offres locales. Pour encourager et accompagner la signature de nouveaux partenariats en offres locales, les délé-gués CNAS ont désormais accès à une

fi che argumentaire et à la plaquette De-venez partenaire du CNAS à télécharger depuis l’espace personnel Délégué de cnas.fr

Facebook. Plus de 20 000 fans ont levé un pouce sur la page Facebook du CNAS, 30 mois après sa création. Et plus de 23 000 abonnés suivent quoti-

diennement l’actualité du CNAS, échangent sur l’action sociale et relayent des informa-tions à leurs proches. Pour rappel, le CNAS est également présent sur Twitter et LinkedIn.

Adhésion. Nevers, capitale de la Nièvre (35 000 habitants), fera bénéfi cier à ses agents – ville et CCAS – de l'action sociale du CNAS à partir du 1er septembre. Une cérémonie de signature est prévue le 12 septembre avec le maire Denis Thuriot et le président René Régnault.

Innovater. Conférences, ateliers, experts et quelque 300 participants… Pour la 2e année consécutive, le CNAS sera partenaire d’Innovater, le rendez-vous de l’innovation dans les territoires, le 25 septembre à Paris.Véronique Champagne, DRH de Grand Paris Seine & Oise (en photo), témoignera de l’expérience de sa

collectivité avec l’action sociale du CNAS lors de l’atelier « Recrutement : quels leviers pour relancer l’attractivité des collectivités ? ».

Chiffres. L’édition 2018 des Collectivités locales en chiffres, que vient d’éditer la direction générale des collectivités locales (DGCL), dévoile des données aussi nombreuses qu’instructives sur l’année 2016Exemples ? Les effectifs de la FPT – 1,97 million – ont diminué de 0,2 % en 2016 (hors emplois aidés qui ont baissé de 3,8 %), et le phénomène des communes nouvelles tendrait à se tasser avec la création de 37 entités nées de la fusion de 96 communes (contre 517 en 2015 et 2016).• Télécharger sur collectivites-locales.gouv.fr

Livre. Le CNAS est riche de ses délégué(e)s aux parcours très différents. Administrateur et président de la délégation du Cher, Jean-Pierre Charles retrace le sien dans un livre qui débute à Paris, où l'auteur s'est construit en s'inspirant de fi gures célèbres ou inconnues. Le récit se poursuit dans le Berry où, depuis 25 ans, celui qui est devenu

maire de Graçay met en pratique ses idées en matière d’aménagement du territoire, de revitalisation rurale et de coopérations inter-institutionnelles.

• J'ai voulu planter un oranger (éd. Valmont)

EN BREF...

INSTANCES

Le CRO Ouest fête ses 150 000 bénéfi ciairesLe comité régional d'orientation Ouest, réuni le 28  juin, a célébré le cap des 150 000 bénéfi ciaires atteint et dépassé par cette région regroupant 14 départe-ments, en présence de René Régnault, président du CNAS, et Benoît Arrivé, maire de le commune nouvelle de Cherbourg-en-Co-tentin (non adhérente).

Outre un état des lieux sur la fi délisation et le développe-ment dans l'Ouest ainsi qu'un retour sur les assemblées dé-partementales, les délégués se sont exprimés en ateliers sur deux questions primordiales

pour la vie des instances du CNAS  : comment faire vivre une délégation départementale  ? Quelles évolutions souhaiteraient-ils pour le CRO (contenu, fonctionnement, organisation...).

La célébration en présence du maire de Cherbourg-en-Cotentin.

... aux nouveaux adhérents, dont :

CommunesCeffonds (52) • Dugny (93) • Luri (20) Puiseux-en-Bray (60) • Roncourt (57)Saint-Thomas-de-Conac (17)Saverne (67) • Sermentizon (63)Tessy-Bocage (50)

COS / Amicales du personnelCdC Coeur de Garonne (31)Syndicat mixte d'électricité de Martinique • Saint-Joseph (972)

Offi ce de tourismeMontélimar (26)

Pôle d'équilibre territorial et ruralForêt d'Orléans-Loire-Sologne (45)Pays du Gévaudan-Lozère (48)Retrouvez toutes les adhésions de l’année sur l’espace personnel Délégué de cnas.fr

BIENVENUE4 septembre et 2 octobre au siègeConférence des présidents20 et 21 septembre à Nantes (44)Congrès de l'ANDRHDT25 septembre à ParisInnovaterDu 26 au 29 septembreà Bourg-en-Bresse (01)Congrès des pompiers de France27 septembre à Soustons (40)Carrefour landais des collectivités11 et 12 octobre à Nantes (44)Territorialis et congrès du SNDGCTDu 4 au 19 octobre en régionsComités régionaux d'orientationDu 20 au 22 novembre à ParisSalon des maires etdes collectivités locales

AGENDA