les ouvrages en français

1

Arbitrage

Côte Mention de responsabilité

Titre

Arbitrage 1

Christine Horevoets Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage

Arbitrage 2

Anne Rasson-Roland La cour d'arbitrage vingt ans après

Arbitrage 3

Sophie Crépin Les sentences arbitrales devant le juge français

Arbitrage 4

Daniel Cohen Arbitrage et société

Arbitrage 5

Walid Abdelgawad Arbitrage et droit de la concurrence

Arbitrage 6

Mohamed-Ali Bahmaei L'intervention du juge étatique des mesures provisoires et conservatoires en présence d'une convention d'arbitrage

Arbitrage 7

François –Xavier Train Les contrats liés devant l'arbitre du commerce international

Arbitrage 8

Nathalie Najjar L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

Arbitrage 9

Jean-François Poudret Droit comparé de l'arbitrage international

Arbitrage 10

Antoine Kassis Problèmes de base de l'arbitrage

Arbitrage 11

Olivier Caprasse Les sociétés et l'arbitrage

Arbitrage 12

Guy Keutgen L'arbitrage en droit belge et international

Arbitrage 13

Laurent Jardin L'arbitrage et la distribution commerciale

Arbitrage 14

Fady Nammour Droit pratique de l'arbitrage interne et international

Arbitrage 15

Dominique Vidal Droit français de l'arbitrage commercial international

Arbitrage 16

Homayoon Arfazadeh Ordre public et arbitrage international à l'épreuve de la mondialisation

Arbitrage 17

Charles Leben Le contentieux arbitral transnational relatif à l'investissement

Arbitrage 18-1

Lotfi Chedly Arbitrage commercial international et ordre public transnational

2

Arbitrage 19

Erik Schfer L'arbitrage de la chambre de commerce internationale(CCI) en pratique

Arbitrage 20

Antoine Kassis Réflexions sur le règlement d'arbitrage de la chambre de commerce internationale

Arbitrage 21

Guy Keutgen Recueil de sentences arbitrales du CEPANI

Arbitrage

22 International council for commercial arbitration

International handbook on commercial arbitration

Arbitrage 23

CIRDI règlement du mécanisme supplémentaire

Arbitrage 24

CIRDI convention et règlement du CIRDI

Arbitrage 25

CIRDI 08 rapport annuel

Arbitrage 26

CIRDI 09 rapport annuel

Arbitrage 27-1

Ahmed Ouirfelli L’arbitrage dans la jurisprudence tunisienne

Arbitrage 28

Mireille Taok La résolution des contrats dans l’arbitrage commercial international

Arbitrage 29

Antoine Kassis La réforme du droit de l’arbitrage international

Arbitrage 30

Philippe Fouchard- Emmanuel Gaillard- Berthold Goldman

Traité de l’arbitrage commercial international

Arbitrage 31

Henri Motulsky Ecris études et notes sur l’arbitrage

Aebitrage 32-1

Sami Boustanju – Farhat Horchani

Le juge et l’arbitrage

3

Comptabilité

Titre Mention de responsabilité

Côte

Comptabilité analytique de gestion Ali bouteraa Ridha boubahri

COMP 1

La tenue de la comptabilité de l'Etat Ourir Med ridha COMP 2-1

Comptabilité générale initiation a la pratique comptable

Mohamed Fessi COMP 3

Système comptable des entreprises Marrouki Elyes COMP 4

Le nouveau manuel de comptabilité Khale Thabet COMP 5

Plan des comptes Editions C.L.E COMP 6

Plan comptable fonctionnel Ali Nefzaoui COMP 7

Comptabilité analytique d'exploitation Slahedine Hellara COMP 8

Comptabilité avancée Khaled Thabet COMP 9

Comptabilité générale de l'entreprise tome 1 Amor Ayed COMP 10/1

Comptabilité générale de l'entreprise tome 2 Amor Ayed COMP 10/2

Comptabilité financière de l'entreprise tome 1: principe de base et enregistrement des opérations courantes

Amor Ayed COMP 11/1

La pratique de l'audit interne Mohamed Fessi COMP 12

Les normes comptables internationales IAS/IFRS

Stéphan Brun COMP 13

Comptabilité financière des groupes C . Bonnier COMP 14

Comptabilité financière Farhat Medini COMP 15

Comptabilité générale G. Honoré COMP 16

Lexique thématique de la comptabilité Joseph Antoine COMP 17

4

Déontologie

cote Mention de responsabilité

Titre

Déont. 1 Laurent Marlière Quel avocat pour le 21 siècle Déont. 2 Actes du congrès L'avocat et la transparence Déont.3 Remo Danovi L'avocat et le reflet de son image Déont.4 Jean-François Henrotte Cabinets d'avocats et technologies de

l'information Déont.

5 Edouard de Lamaze Cinq années au service des professions

libérales Déont.

6

Jean-Louis Halpérin Avocats et notaires en Europe: les professions udiciaires et juridiques dans l'histoire contemporaine

Déont. 7

G. Closset-Marchal Mandataires de justice : déontologies et garanties procédurales

Déont. 8

Serge Guinchard Comment devenir avocat

Déont. 9

Pierre Lambert Secret professionnel

Déont. 10

Actes du colloque Les professions libérales

Déont. 11

Actes du colloque Exercice en groupe des professions libérales

Déont. 12

Remo Danovi Essais sur la déontologie

Déont. 13-1

Cléo Leclercq Devoirs et prérogatives de l’avocat

Déont. 14

Olivier Faverau Les avocats entre ordre professionnel et ordre marchand

Déont. 15

Joseph Bemba La profession d’avocat dans l’espace francophone

Déont. 16

Bernard Beignier Droit et déontologie de la profession d’avocat

Déont. 17

Bertrand Favreau L’avocat dans le droit européen

Déont. 18

Acte du colloque Les risques du métier

Déont. 19

Paul Delnoy Eléments de méthodologie juridique

Déont. 20

Professions libérales

5

Déont. 21

Caura Barszcz Le guide des cabinets d’avocats d’affaires

Déont. 22

Joseph Bemba La profession d’avocat dans l’espace francophone

Déont.23 Règlement intérieur du barreau de Paris

Déont.24 Archives des métiers JUJES ET AVOCATS

Déont.25 Joseph BEMBA La profession d’ avocat dans l’ espace francophone

Déont.26 HENRI ADER- Andre Damien

Règles de la profession d’ avocat

Déont.27 Dominic Jensen Cabinet D’ avocats Déont. 28 Mémento Pratique- Francis

Lefebvre Profession

libérales Déont. 29 C. Bertrand L’avocat chez vous Déont.30 Joseph BEMBA L’exercice occasionnel de la profession d’

avocat dans l’ espace francophone Déont.31

Dalloz Recueil des obligations déontologiques

des magistrats D éont.32 Les métiers de l’ humanitaire et du

développement Déont.33 Le guide judicieux des barreaux de France Déont.34 Laurence Gratiot – Caroline

Mécay Arts et technique de la plaidoirie aujourd’hui

Déont.35 Jean- Denis BREDIN Convaincre dialogue sur l éloquence

Déont. 36 Joseph BEMBA Devenir Avocat dans l’espace francophone

Déont37-1 Dominic Jonson Cabinet d’avocat

6

Droit administratif


Titre

ADF 1

Martine Lombard Droit administratif

ADF 2

Premier ministère Guide générale pour la gestion des entreprises publiques : présentation générale du guide

ADF 2/1

Premier ministère Guide pour la direction générale

ADF 2/2

Premier ministère Guide pour la production et la maintenance : la production dans l'entreprise

ADF 2/3

Premier ministère Guide pour la production et la maintenance : la maintenance dans l'entreprise

ADF 2/4

Premier ministère Guide pour la production et la maintenance : la maintenance dans l'entreprise: note techniques

ADF 2/5

Premier ministère Guide pour la production et la maintenance : la sécurité dans l'entreprise

ADF 2/6

Premier ministère Guide pour la gestion financière et comptable

ADF 2/7

Premier ministère Guide pour la gestion commerciale : les approvisionnements

ADF 2/8

Premier ministère Guide pour la gestion commerciale : les approvisionnements : notes techniques

ADF 2/9

Premier ministère Guide pour la gestion commerciale : les ventes

ADF 2/10

Premier ministère Guide pour la gestion des ressources humaines volume I

ADF 2/11

Premier ministère

Guide pour la gestion des ressources humaines volume II

ADF 2/12

Premier ministère Guide pour le développement et la sécurité informatique

ADF 3-1

Sous la direction Mustapha Ben letaif Jean –jacques Lavenue

Les technologies de l'information et de la communication et la qualité des prestations administratives

7

ADF 4-1

Sous la direction Hafedh Ben Saleh Henry Roussillon

Les zones franches

ADF 5-1

Sous la direction Hafedh Ben Saleh Gérard Marcou

Décentralisation et démocratie en Tunisie

ADF 6-1


La représentation des intérêts professionnels en Tunisie

ADF 7-1

Acte de la journée d'étude organisée le 03/04/03

Les nouveautés du droit des marchés publics

ADF 8-1


Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie

ADF 9-1

Actes de colloque tenu les 16 /17 mai 1990

La restructuration des entreprises publiques

ADF 10-1

Actes du colloque de Tunis –Hammamet novembre 1999 Paris mai 2000

Le développement durable du littoral méditerranéen: coordination des interventions publiques et contrôle social

ADF 11-1

Actes de colloque des 11-12 mai 2000

Les mutations des relations entre l'administration et ses administrés

ADF 12/1-1

Yves Gaudemet Traité de droit administratif : droit administratif général tome 1

ADF 12/2

André De Laubadère Traité de droit administratif : droit administratif des biens

ADF 13

Michel Prieur Droit de l'environnement

ADF 14

Georges Dupuis Droit administratif

ADF 15

Henri oberdorff Les institutions administratives

ADF 24

Jean- marie Auby Droit administratif des biens

ADF 16

Philippe godfrein Droit administratif des biens

ADF 17

Philippe godfrein Les textes régissant : le contentieux administratif

ADF 18

Chebly barkati La valeur en douane

ADF 19

Chebly barkati Techniques douanières

ADF 20/1

Slaheddine chérif Le fonctionnaire en droit tunisien Volume préliminaire

ADF 20/2

Slaheddine chérif Le fonctionnaire en droit tunisien

8

ADF 20/3


ADF 20/4


ADF 21

Morched Ben Ali Les achats publics

ADF 22

Y. gaudemet Les grands avis du conseil d'état

ADF 23

j-c bonichot Les grands arrêts du contentieux administratif

ADF 24

Faouzi ben khalifa Le droit des marchés publics

ADF 25

Yves Gaudemet Droit administratif

ADF 26

Laurent Richer Droit des contrats administratifs

ADF 27

André De Laubadère Traité de droit administratif

ADF 28

Yves Gaudemet Droit administratif des biens

ADF 29

Acte des journées Administration et droit

ADF 30

Paul cassia Les référés administratifs d'urgence

ADF 31

Olivier Gohin Institutions administratives

ADF 32

André de Laubadére Traité de droit administratif

ADF 33

Michel Leroy Contentieux administratifs+ annexe

ADF 34

Jean-François Lachaume L'administration communale

ADF 35

Actes du colloque international

Approches de modernisation publique

ADF 36

Jean-Marie Auby Droit administratif des biens

ADF 37-1

Colloque Le centenaire du décret Beylical du 27 novembre et le contentieux administratif

ADF 38

Hafedh Ben Salah L'organisation administrative de la Tunisie

ADF 39

Hachemi Kherfi L'administration territoriale au Maghreb

ADF 40

Salem Cheikh La carrière du fonctionnaire public en droit tunisien

ADF 41

Francis Délpérés La consolidation législative de l'acte administratif unilatéral

9

ADF 42

Patrick Schultz Éléments du droit des marchés publics

ADF 43/1

Francis Hamon Droit des fonctions publiques : organisation et gestion

ADF 43/2

Francis Hamon Droit des fonctions publiques : carrières droits et obligations

ADF 44

Pierre Nihoul L'administration contestée les recours administratifs internes

ADF 45

Georges Chatillon L'administration électronique au service des citoyens

ADF 46

Jean-Paul Markus Les juridictions ordinales

ADF 47

Brigitte Gaudemet Contrat ou institution : un enjeu de société

ADF 48

Marie-Gabrielle Doguet-Doduet

Le droit de la recherche

ADF 49

Jean-Bernard Auby La décentralisation et le droit

ADF 50-1

Slahedine Cherif L'entreprise publique en Tunisie

ADF 50/1

Ecole nationale d'administration

Jurisprudence administrative tunisienne I tribunal des conflits et conseil d'état

A DF 50/2


Jurisprudence administrative tunisienne II tribunaux judiciaires 1 fascicule

ADF 50/3


Jurisprudence administrative tunisienne II tribunaux judiciaires 2 fascicule

ADF 51

Annuaire administratif et judiciaire de Belgique

ADF 52

Mohamed Saleh Kasmi Amélioration de l'organisation administrative municipale et élaboration d'un système d'information et de tableau de bord communaux

ADF 53

Amel Aouij-Mrad Droit des services publics

ADF 54

Nicolas Thirion Les privatisations d'entreprises publiques dans une économie sociale de marché : aspects juridiques

ADF 55-1

Slaheddine Cherif L'entreprise publique en Tunisie

ADF 56-1

Zouheir El Attar Le droit des pêches maritimes en Tunisie

ADF 57-1

Gustave Peiser Contentieux administratifs

ADF 58

Gilles Lebreton Droit administratif général

10

ADF 59

François Lichère Droit des contrats publics

ADF 60

M . Long Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

ADF 61

Luc Cooremans Les ressources humaines dans le secteur public

ADF 62-1 Amel Aouij Mrad Droit des entreprises publiques

ADF 63 Yves Gounin Droit administratif

ADF 64 René chapus Droit du contentieux administratif

ADF 65/1

René chapus Droit administratif général tome 1

ADF 65/2

René chapus Droit administratif général tome 2

ADF 66 Paulette Bauvert Droit du contentieux

ADF 67 Robert Eltien Initiation au droit public

ADF68 Jacques Bourdon Droit des collectivités territoriales

ADF 69 Christophe Golfier Droit du contentieux

ADF 70 Jean Catsiapis Guide du droit administratif

ADF 71 André De Laubadère Droit administratif

ADF 72 Mustapha BEN LTAIEF Les mutations des contrats publics

11

Droit civil


Titre

Civil 1

Pierre Murat Droit de la famille

Civil 2-1

Ferhat Horchani et Sami Bostani

L'étranger dans tous ses états

Civil 3-1

Acte de colloque organisé par l'association tunisienne de droit privé les 9-10-11 déc. 04

Regards sur le formalisme en droit privé

Civil 4-1

Acte de colloque organisé par le ministère des affaires religieuses

Le code du statut personnel : enracinement dans l'islam et modèle de partenariat effectif

Civil 5

Yves Picod Droit de la consommation

Civil 6

X.Delsol Droit des cultes : personnes, activités, biens, et structures

Civil 7-1

Patrick courbe Droit de la famille

Civil 8

François terré Dominique fenouillet

Droit civil, Les personnes, la famille, les incapacités

Civil 9/1

H CAPITANT Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 1

Civil 9/2

H CAPITANT Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 2

Civil 10

François terré

Droit civil : les biens

Civil 11/1

Christian Larroumet Droit civil : les obligations le contrat 1partie condition de formation

Civil 11/2

Christian Larroumet Droit civil : l'obligation le contrat 2émepatie: effets

Civil 11/3

Christian Larroumet Droit civil : les obligations la responsabilité civile extracontractuelle

Civil 12

Philippe simler Philippe delebecque

Droit civil les suretés la publicité foncière

Civil 13

François collart dutilleul Contrats civils et commerciaux

Civil 14

Marie-noel jobard-bachellier

Droit des suretés

12

Civil 15

Jacques ghestin

Contrats et vivant

Civil 16 -2

Jean Calais-Auloy Droit de la consommation

Civil 17

Yvonne Lambert –Faivre Droit du dommage corporel

Civil 18

François Terré Droit civil : les régimes matrimoniaux

Civil 19

Annick Batteur Le guide des divorces

Civil 20-1

Philippe Le Tourneau Responsabilité civile professionnelle

Civil 21

Jacques Ghestin Cause de l'engagement et validité du contrat

Civil 22

Jean-Louis Bergel Droit civil: les biens

Civil 23

Jean Hauser Droit civil: fondation et vie de la famille

Civil 42

Marie Deterville Le droit anglais des biens

Civil 25

Jaques Ghestin Droit civil : la publicité foncière

Civil 26

Jean Haussier Droit civil : la famille dissolution de la famille

Civil 27

Jaques Ghestin Droit civil : droit spécial des suretés réelles

Civil 28

Jaques Ghestin Droit civil : les principes contrats spéciaux

Civil 29

Jaques Mestre Droit civil : droit commun des suretés réelles

Civil 30

Bertrand Fages Droit des obligations

Civil 31

Denis Berthiau Droit de la santé

Civil 32

Georges Ripert La règle morale dans les obligations civiles

Civil 33

Geneviève Vine

Les conditions de la responsabilité

Civil 34

Philippe Bessis Signes distinctifs et distribution

Civil 35

Franco Ferrari Contrat de vente internationale

13

Civil 36

Florence Bellivier Contrats et vivant

Civil 37

Pascal Puig La qualification du contrat d'entreprise

Civil 38

Jean-Sébastien Borghetti La responsabilité du fait des produits

Civil 39

Jean carbonnier Flexible droit

Civil 40

Jean –philippe Dunand Le code civil français dans le droit européen

Civil 41

Marc Billiau Le régime des créances et des dettes

Civil 42

Dominique Vidal Droit des procédures collectives

Civil 43

François Glansdoref Actualités de quelques contrats spéciaux

Civil 44

IDHAE La protection du droit de propriété par la cour européenne des droits de l'homme

Civil 45

Gérard –jérome Nana La réparation des dommages causes par les vices d'une chose

Civil 46

Isabelle Dauriac Les régimes matrimoniaux

Civil 47

Francis Limbach Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales

Civil 48

Francis Limbach Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales

Civil 49

Nathalie Baruchel La responsabilité morale en droit privé

Civil 50

Etienne Beguin Baux: actualité législative et jurisprudentielle

Civil 51

David Bonnet Cause et condition dans les actes juridiques

Civil 52

Annick Batteur Droit des personnes des familles et des majeurs protégés

Civil 53

Pierre voirin Droit civil : personnes familles personnes protégés …

Civil 54

Frédéric Leclerc Droit des contrats spéciaux

Civil 55

Alain Strowel Droit d'auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia

Civil 56

Patrick Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle

14

Civil 57

Pierre Waltet Société civile de construction vente

Civil 58

Gabriel Baranger La société civile

Civil 59

Pascal Gourdon L'exclusivité

Civil 60

Denis Mazeaud La notion de clause pénale

Civil 61

Rémy Cabrillac L'acte juridique conjonctif en droit privé français

Civil 62

Eric Thiry Actualités de droit médical

Civil 63

Chung-Wu Chen Apparence et représentation en droit positif français

Civil 64

Nader Hakim L'autorité de la doctrine civiliste française au XIX siècle

Civil 65

Farafina Mbine La pénétration des idées communautaires dans les régimes séparatistes

Civil 66

Abdelwaheb Rebai La vente d'immeuble à construire en droit tunisien

Civil 67

Sophie Lemaire

Les contrats internationaux de l'administration

Civil 68

Olivier Litty Inégalité des parties et durée du contrat: étude quatre contrats d'adhésion usuels

Civil 69

Guy Duboc La compensation et les droits des tiers

Civil 70

Sophie Gjidara L'endettement et le droit privé

Civil 71

La relativité des conventions et les groupes de contrats

Civil 72

Aldo Rizzi La protection des créanciers à travers l'évolution des procédures collectives

Civil 73

Marc Billiau La délégation de créance

Civil 74

Christophe André Le fait du créancier contractuel

Civil 75

Samuel Becquet Le bien industriel

Civil 76

Solange Mirabail La rétractation en droit privé français

Civil 77

Christophe Paulin La clause résolutoire

15

Civil 78

Grégoire Loiseau Le nom objet d'un contrat

Civil 79

Ruth Sefton-Green La notion d'obligation fondamentale : comparaison franco-anglaise

Civil 80

Françoise Labarthe La notion de document contractuel

Civil 81

Philippe Didier De la représentation en droit privé

Civil 82

Emmanuel Jeuland Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation

Civil 83

Philippe Delmas Le tiers à l'acte juridique

Civil 84

Marcel fontaine Les effets du contrat à l'égard des tiers

Civil 85

Catherine malecki L'exception d'inexécution

Civil 86

Olivier Milhac La notion de condition dans les contrats à titre onéreux

Civil 87

Manuela Oury –Brulé

L'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette

Civil 88

Jean Gatsi Le contrat –cadre

Civil 89

Catherine Hochart La garantie d'éviction dans la vente

Civil 90

Clotaire Mouloungui L'admissibilité du profit dans la subrogation

Civil 91

Gilles Goubeaux 100 commentaires d'arrêts en droit civil

Civil 92

Véronique Ranouil La subrogation réelle en droit civile français

Civil 93

François Mélin Droit des obligations

Civil 94

Bernard Beignier Droits fondamentaux et règles principales du procès civil

Civil 95

Mustapha Mekki L'intérêt général et le contrat

Civil 96

Elodie Gavin-Millan Essai d'une théorie générale des contrats spéciaux de la promotion immobilière

Civil 97

Sabine Corneloup La publicité des situations juridiques

Civil 98

Anne Danis-Fatôme Apparence et contrat

16

Civil 99

Éric Perru L'impayé

Civil 100

Manuella Bourassin L'efficacité des garanties personnelles

Civil 101

Stéphane Kervenoael L'authenticité des œuvres d'art

Civil 102

Robert Wintgen Etude critique de la notion d'opposabilité

Civil 103

Sophie Vigneron Étude comparative des ventes aux enchères publiques mobilières

Civil 104

Geneviève Viney L'indemnisation des accidents médicaux

Civil 105

Olivera Boskovic La réparation du préjudice en droit international privé

Civil 106

Florence Bayard-Jammes La nature juridique du droit du copropriétaire immobilier

Civil 107

David Hiez Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel

Civil 108

Anne sophie Laborderie La pérennité contractuelle

Civil 109

Claude Brenner L'acte conservatoire

Civil 110

Jacques Ghestin Les effets de la responsabilité

Civil 111

Pascal Wilhelm Pratique du droit de la publicité

Civil 112

Emmanuel Dérieux Droit des médias

Civil 113

Michèle Grégoire Publicité foncière suretés réelles et privilèges

Civil 114

Horatia Muir Watt La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit

Civil 115

Actes du colloque Droit et religion

Civil 116

Gaelle Bossis Droit du cinéma

Civil 117

Olivier Laligant La divulgation des œuvres artistiques littéraires et musicales en droit positif français

Civil 118

Massimo C.Bianca La directive communautaire sur la vente

17

Civil 119

M.Fontaine Le processus de formation du contrat

Civil 120-1

Souhayma Ben Achour Enfance disputée

Civil 121-1

Farouk Mechri L'enfant objet et sujet d'affection

Civil 122-1

Rémy Cabrillac Introduction au droit des affaires

Civil 123-1

Sadok Belaid Islam et droit

Civil 124-1

Mohamed Hamouda Le transport passif des obligations

Civil 125

Dominique Baschet La franchise guides juridiques conseils pratiques

Civil 126

Olivier Vaes Franchising : guides pratiques pour juristes

Civil 127

Jean Bastin Le paiement de la dette d'autrui la caution, la garantie, les fonds de garantie

Civil 128

Marc Billiau La transmission des créances et des dettes

Civil 129

Bernd Stauder La transformation des consommateurs en droit européen et en droit suisse de la consommation

Civil 130

Gilles Pillet La substitution de contractant à la formation du contrat en droit privé

Civil 131

Anne Ghozi Contribution à l'étude des contrats aléatoires

Civil 132

Dahmane Ben Abderrahmane Le droit allemand des conditions générales des contrats dans les ventes commerciales franco-allemandes

Civil 133

Alexis Guedj Liberté et responsabilité du journaliste dans l'ordre juridique européen et international

Civil 134

Séminaire à Liège La sous-traitance

Civil 135

Paul Alain Foriers Actualité du droit des obligations

Civil 136

Blandine Mallet Bricout La substitution de mandataire

Civil 137

Thomas Kandner Graziano Le contrat en droit privé européen

Civil 138

Olivier Deshayes La transmission de plein droit des obligations à l'ayant cause à titre particulier

18

Civil 139

Dominique Legeais Sûretés et garanties du crédit

Civil 140

Charles Goyet Le louage et la propriété à l'épreuve du crédit-bail et du bail superficiaire

Civil 141

Olivier Berg La protection des intérêts incorporels en droit de la réparation des dommages

Civil 142

Jean-Luc Aubert Le contrat : droit des obligations

Civil 143

Emmanuel Derieux Droit des médias

Civil 144

Xavier Linant de Bellefonds Droits d'auteur et droits voisins

Civil 145

Rémy Cabrillac

Droit des obligations

Civil 146

Sophie Schiller Droit des biens

Civil 147

Yves –Henri Leleu Droit des personnes et des familles

Civil 148

Maxime Marchandise La prescription libératoire en matière

Civil 149

Michel Fromont Grands systèmes de droit étrangers

Civil 150

Marc Mignot Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français

Civil 151

Philippe le Tourneau Le contrat de vente

Civil 152

Michèle Grégoire Le nouveau droit des garanties sur instruments financiers

Civil 153

Colloque Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux

Civil 154

Nicole Chardin Le contrat de consommation de crédit et l'autonomie de la volonté

Civil 155

Stéphane Pavageau Le droit de propriété dans les jurisprudences suprêmes françaises européennes et internationales

Civil 156

François Collart-Dutilleul Achat ou vente d'un bien immobilier

Civil 157

Ursula elsener Les racines romanistes de l'interdiction de l'abus de droit

Civil 158

Actes de cycles d'étude Suretés bancaires et financières

19

Civil 159

Etienne Riondet Transmission du patrimoine

Civil 160

Nicolas Genty Droit de la publicité et de la promotion des ventes

Civil 161

Louis Josserand Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Civil 162

Philippe Malaurie Les obligations

Civil 163-1

Fady Nammour Droit des obligations

Civil 164

André Bertrand

Le droit d’auteur et les droits voisins

Civil 165

Philippe Malaurie La famille

Civil 166

François-Luc Simon Théorie et pratique du droit de la franchise

Civil 167

Farouk Mechri L’humour et le droit

Civil 168

Stéphane Darmaisin Le contrat moral

Civil 169

Sabine Abravanel-Jolly La protection du secret en droit des personnes et de la famille

Civil 170-1

Hamadi Ben Lakdhar Raid La responsabilité civile du banquier

Civil 171

Philippe Malaurie Les suretés la publicité foncière

Civil 172

Hélène Béjui-Hugues Précis d’évaluation du dommage corporel

Civil 173

Bernard Mouffe Le droit de la publicité

Civil 174

René Robaye Une histoire du droit civil

Civil 175

Daphné Tapinos Prévention, précaution et responsabilité civile

Civil 176

Stéphane Hoebeke Le droit de la presse

Civil 177

Frédéric Zénati Les biens

Civil 178

Emmanuel Gardounis La détermination du prix dans le contrat

20

Civil 179

Philippe Malaurie Les contrats spéciaux

Civil 180

Amal Abdallah La sécurisation de la gestion fiduciaire

Civil 181

Yves-Marie Laithier Etude comparative des sanctions de l’inexécution du contrat

Civil 182

Pierre-Michel Le Corre Droit des entreprises en difficulté

Civil 183

Catherine Krief-Semitko La valeur en droit civil français

Civil 184

Laurier Yvon Ngombré Le droit d’auteur en Afrique

Civil 185

Patrick ange Raoult Le sexuel et la sexualités destins pulsionnels en pathologie

Civil 186

Jean-christophe Pommier Principe d’autonomie et loi du contrat en droit international privé conventionnel

Civil 187

Guillaume Etier Du risque à la faute : évolution de la responsabilité civile pour le risque du droit romain au droit commun

Civil 188

Abdelwaheb Rebai La vente d’immeuble à construire en droit tunisien

Civil 189

Jean-Louis Halpérin Histoire du droit des biens

Civil 190-1

Mounir Ayari L’intégration de l’institution « Hadjr » dans le droit positif tunisien

Civil 191

François Terré Droit civil : les obligations

Civil 192

Annick Batteur Droit des personnes et de la famille

Civil 193

Emmanuelle Pirat Le contrat à durée déterminée le CDD

Civil 194

Patrick Courbe Le divorce

Civil 195

Jean-Claude Masclet Droit civil

Civil 196

François Ameli Droit civil : introduction les personnes les biens

Civil 197

Jacques Flour

Les obligations

Civil 198

Michel fromont Grands systèmes de droit étrangers

21

Civil 199

Etienne Revel Droits des consommateurs

Civil 200

Isabelle bufflier Droit civil biens et obligations

Civil 201

Jean Hauser

La filiation

Civil 202

Didier R.Martin Les régimes matrimoniaux

Civil 203

Jean-Jacques Lemouland Le mariage

Civil 204

Michèle Auteuil Guide de l’héritage et des donations

Civil 205

Vincenzo Mannino L’enrichissement sans cause la classification des sources des obligations

Civil 206

François Chénedé Les commutations en droit privé

Civil 207

Yves guyon Traité des contrats : les sociétés

Civil 208

Michel vivant Les créations immatérielles et le droit

Civil 209

Joël Marcovitch Droits et devoir du fœtus viable

Civil 210

Jacqueline Pousson-Petit Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l’épreuve du droit français

Civil 211

Marie - Laure Droit hospitalier

Civil 212

Trouble de voisinage

Civil 213

Jean- philippe TRIPOLI La médiation judiciaire

Civil 214

Sandra de faultrier TRAVERS

Le doit d’auteur

Civil 215

GABRIEL Neu- JANICKI

Guide locataire

Civil 216

J-C Francastel- D Vér

Formaliser un contrat de maintenance

Civil 217

Christine Maugié La responsabilité du service Public hospitalier

Civil 218

Marguerite –MARIE IPOLITO

Image, droit d’auteur et respect de la vie privée

22

Civil 219

Samia CHATAOUI GARA Modèles de contrats D’art , DU design

Droit commercial et des affaires


Titre

COM 1

Christine labastie –dahdouh Habib dahdouh

Droit commercial

COM 2 Slahedine mellouli

Commentaire de la convention des nations unies sur le transport de marchandises par mer de 1978

COM 3-1

Sami Djebali Réglementation des changes en Tunisie

COM 4/1-1

Chaker Atallah Le marché financier tunisien tome I: textes législatifs

COM 4/2-1

Chaker Atallah Le marché financier tunisien tome II: textes réglementaires

COM 5/1

Habib Dahdouh Christine Labastie –Dahdouh

Droit commercial entreprises sociétaires Volume 2 tome 1

COM 5/2


Droit commercial entreprises sociétaires et groupements privés Volume 2 tome 2

COM 5/3


Droit commercial entreprises sociétaires et groupements privés Volume 2 tome3

COM 6

Kamel Ayari Le référé et les sociétés commerciales

COM 7-1

Arnaud Reygrobellet Fonds de commerce

COM 8

Dimitri Houtcieff Droit commercial

COM 9

Philippe Merle Droit commercial : sociétés commerciales

COM 10/1

G.Ripert /R.Roblot Traité de droit commercial tome 1 volume 1

COM 10/2

G.Ripert /R.Roblot Traité de droit commercial tome 1 volume 2

COM 10/3

G.Ripert /R.Roblot Traité de droit commercial tome 2

COM 11

Dominique Legeais Droit commercial et des affaires

COM 12

Jean –Michel Jacquet Droit du commerce international

23

COM 13

Marie Malaurie –Vignal Droit de la distribution

COM 14

Pierre –Michel Corre Droit des entreprises en difficulté

COM 15-1

Richard Routier Obligations et responsabilités du banquier

COM 16/1

Yves Guyon Droit des affaires: Tome 1 droit commercial général et sociétés

COM 16/2

Yves Guyon Droit des affaires Tome 2 : entreprises en difficultés

COM 17

Thierry Bonneau Droit bancaire

COM 18

Fady Nammour Instrument de paiement et de crédit

COM 19-1

Michel Jeantin Droit commercial : entreprises en difficulté

COM 20

Marie Malaurie –vignal Droit de la concurrence interne et communautaire

COM 21-1

Marie –Anne Frison-Roche Droit de la concurrence

COM 22

Jean Pierre Beurier Droit maritimes

COM 23

Chelby barakati Les textes juridiques du commerce extérieur tunisien

COM 24-1

Adel Brahmi Le droit du redressement des entreprises en difficulté

COM 24-2

Adel Brahmi Le droit du redressement des entreprises en difficulté

COM 25-1

Farouk Mechri Droit des entreprises en difficultés économiques

COM 26 Najet brahmi zouaoui

L'intervention judiciaire dans les procédures de redressement des entreprises en difficultés économiques

COM 27

Fayçal ben Amor Les clés du commerce électronique

COM 28-1

Taoufik Ben Nasr Droit bancaire tunisien

COM 29-1

Khelifa kharroubi Droit des sociétés commerciales

COM 30

Pierre Py Droit du tourisme

COM 31

Jaques Azéma

Droit de la propriété industrielle

COM 32-1

Mahmoud Anis Bettaieb La propriété intellectuelle au Maghreb

24

COM 33

Khaled Thabet Les SARL et les SUARL

COM 34

Pascal Bylebyl Création et gestion des SARL

COM 35

Khaled Thabet Sociétés anonymes et GIE

COM 36

Mohamed hedi ben abdallah Les transitaires et les professions de la marine marchande

COM 37

Actes du colloque international tabarka 3-4 avrl 08

Transparence financière et réformes institutionnelles

COM 38

Pierre-Michel Le Core Droit et pratiques des procédures collectives

COM 39

COM 40 Jean –Bernard Blaise

Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

COM 41

André Decocq Droit de la concurrence: droit interne et droit de l'union européenne

COM 42 Michel Fromont

Droit allemand des affaires : droit des biens et des obligations droit commercial et du travail

COM 43 Victor Emmanuel Bokalli

Droit des contrats de transport de marchandises par route

COM 44 Laurence Idot

Les entreprises face au nouveau droit des pratiques anticoncurrentielles

COM 45

Charles –henry Chenut Guide juridique du consortium

COM 46

Gérard Lejeune Audit commissariat aux comptes

COM 47 Françoise Pérochon

Entreprises en difficulté : instruments de crédit et de paiement

COM 48

Simone Eiken Gestion de crise : la réponse de l'entreprise

COM 49 Christian Hausmann

Les garanties de passif: négociation et rédaction des conventions de garantie en matière de transmission d'entreprises

COM 50 Kerstin Peglow

Le contrat de société en droit allemand et en droit français comparés

COM 51 Jean-yves Trochon

L'entreprise face à la mondialisation : opportunités et risque

COM 52 Nadine Ezran –Charrière

L'entreprise unipersonnelle dans les pays de l'union européenne

COM 53 Hubert Orso Gilliéron

Les contrats verticaux en droit communautaire et suisse de la concurrence

COM 54

Yves Quintin Les fusions-acquisitions aux USA

25

COM 55

Laurence Idot Droit communautaire de la concurrence

COM 56 Jean-Marc Loncle

Pratiques des négociations dans les rapprochements d'entreprises

COM 57 Karim Torbey

Les contrats de franchise et de management à l'épreuve du droit des sociétés

COM 58

Charles –Henry Chenut Le contrat de consortium

COM 59

Antoine Kassis Théorie générale des usages du commerce

COM 60

Sabine Vacrate La société créée de fait essai de théorisation

COM 61 Françoise Mariel

Le droit des sociétés par actions et implications comptables

COM 62

Emmanuel Cornu La protection des marques sur internet

COM 63/1

Association belges des juristes d'entreprise

Le droit des affaires : environnement-pratiques de commerce

COM 63/2


Le droit des affaires : sociétés-fiscalité-droit social

COM 63/3


Le droit des affaires : société-nouvelles technologies-droit bancaire

COM 63/4


Le droit des affaires : contrat d'agence-service public…

COM 63/5


Le droit des affaires : environnement and business

COM 63/6


Le droit des affaires : l'entreprise face au droit pénal

COM 63/7


Le droit des affaires : le juriste face à l'invasion informatique

COM 63/8


Le droit des affaires : l'entreprise et son client

COM 63/9


Le droit des affaires : le juriste dans la négociation

COM 63/10


Le droit des affaires : le commerce électronique

COM 63/11


Le droit des affaires : recherche et développement d'un produit

COM 63/12


Le droit des affaires : les responsabilités de l'entreprise

COM 63/13


Le droit des affaires : la modification unilatérale du contrat

COM 63/14


Le droit des affaires : le contrat sans papier

COM 63/15


Le droit des affaires : les relations intragroupes

26

COM 63/16


Le droit des affaires : concurrence aspets pratiques …

COM 63/17


Le droit des affaires : que dire ou ne pas dire avant de conclure un contrat

COM 63/18


Le droit des affaires : la sanction dans la vie des affaires

COM 64

G .Ripert Droit commercial tome 1 volume 1

COM 65-1

Corine Saint-Alary-Houin Droit des entreprises en difficultés

COM 66

Jacques Mestre Droit commercial : droit interne et aspects de droit international

COM 67

Francois Anoukaha Sociétés commerciales et G.I.E

COM 68

Filiga Michel Sawadogo Droit des entreprises en difficulté

COM 69

Joseph Issa-Sayegh Harmonisation du droit des affaires

COM 70

Akuété Pedro Santos Droit commercial général

COM 71

Jacques Mestre Sociétés commerciales : SNC, SARL, SA, SAS, sociétés particulières 2003

COM 72

Jacques Mestre Sociétés commerciales : SNC, SARL, SA, SAS, sociétés particulières 2003

COM 73

Dominique Vidal Droit des sociétés

COM 74

Jean Marc Moulin Droit des sociétés

COM 75

Philippe pétel Procédures collectives

COM 76

Aristide Lévi Droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, marques...

COM 77

François –Xavier Les transferts temporaires de valeurs mobilières pour fiducie de valeurs mobilières

COM 78

Olivier Douvreleur

Droits de la défense et pratiques anticoncurrentielles en droit français

COM 79

Martin Tomasi La concurrence sur les marchés financiers : aspects juridiques

COM 80

Laurent Convert L'impératif et le supplétif dans le droit des sociétés

COM 81

Estelle Scholastique Le devoir de diligence des administrateurs des sociétés : droits français et anglais

COM 82

Laurence Amiel-cosme Les réseaux de distribution

27

COM 83

Patrick Ledoux Le droit de vote des actionnaires

COM 84

Xavier Boucobza L'acquisition internationale de société

COM 85

Emmanuel Jouffin Le sort des contrats en cours dans les entreprises soumises à une procédure collective

COM 86

Blandine Cordier Le renforcement des fonds propres dans les sociétés anonymes

COM 87

François Chalvignac La rédaction d'un acte juridique : le bail commercial

COM 88

Pierre Cagnoli Essai d'analyse processuelle du droit des entreprises en difficultés

COM 89

Richard Routier Les fusions de sociétés commerciales

COM 90

Florence Mas La conclusion des contrats du commerce électronique

COM 91

Yvan Auguet Concurrence et clientèle

COM 92-1

Farouk Mechri Leçons de droit commercial

COM 93

Michel Germain Les sociétés commerciales

COM 94

Thomas Schultz Réguler le commerce électronique par la résolution des litiges en lignes

COM 95

Nathalie Doury Les inspections de concurrence

COM 96

André Puttemans Aspects récents du droit de la concurrence

COM 97

David Luff Le droit de l'organisation mondiale du commerce

COM 98

L'entreprise surveillée

COM 99

Jean Renauld La décentralisation dans l'application du droit de la concurrence

COM 100

Jean-Paul Branlard L'essentiel du droit des effets de commerce

COM 101

Dominique Brault Politique et pratique du droit de la concurrence en France

COM 102

Françoise Auque Les baux commerciaux

COM 103

Marie Demoulin Commerce électronique : de la théorie à la pratique

COM 104

Christine Biquet-Mathieu Le tribunal de commerce: procédures particulières et recherche d'efficacité

COM 105

Jean-Pierre Buyle La banque dans la vie de l'entreprise

28

COM

106 Dominique Schmidt Les conflits d'intérêts dans la société

anonyme COM

107 Pierre Bonassies Le droit maritime

COM 108

André Delion Le droit des entreprises et participations publiques

COM 109

Sophie Nicinski Droit public de la concurrence

COM 110

Marc A.Bourgois Le droit maritime

COM 111

Nicolas Charbit Secteur public et droit de la concurrence

COM 112

Sabine Vacrate Droit des sociétés: des autres groupements et des entreprises en difficulté

COM 113

Gilles Lecointre La PME l'entreprise de l'avenir

COM 114

Pierre-Henri Conac La régulation des marchés boursiers par la commission des opérations de bourse (COB) et la Securities AND exchange commission (SEC)

COM 115

Olivier Cachard La régulation internationale du marché électronique

COM 116

Denis Cherpillod L'abus structurel

COM 117

Jacques Malherbe Droit des sociétés

COM 118

Yves Guyon Traité des contrats : les sociétés

COM 119

Denis Voinot

Droit économique des entreprises en difficulté

COM 120

Jean Lepage Le contrat d'achat : l'abécédaire des mots et expressions utilisés dans le langage du contrat d'achat

COM 121

Ugo Draetta Internet et commerce électronique

COM 122

Olivier Barret Les contrats portant sur le fonds de commerce

COM 123

Actes du colloque Groupes de sociétés: contrats et responsabilités

COM 124

Actes du colloque La protection de l'investisseur et de l-E-investisseur

COM 125

Pierre Jadoul Actualités du droit du crédit à la consommation

COM 126

Auguste De Meur Créez votre entreprise

COM 127

Serge Peffer Le capital à risque

29

COM 128

Vincent David Les intérêts de sommes d'argents

COM 129

Yves de Cordt L'égalité entre actionnaires

COM 130

Journée d'étude Evolution et perspectives du droit des sociétés ANNO 2006

COM 131

Actes de colloque L'adaptation du droit des sociétés aux nouveaux besoins de l'entreprise

COM 132

Thierry Dalmasso La délégation de pouvoirs

COM 133

Thomas Steinmann Le contrat d'agence commerciale en Europe

COM 134

Boutard Labarde L'application en France du droit des pratiques anticoncurrentielles

COM 135

Andrée Puttemans Actualités en droit des sociétés

COM 136

Séminaire Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégique pour l'entreprise

COM 137

François Mélin La faillite internationale

COM 138

Marie Malaurie –Vignal L'abus de position dominante

COM 139

Pierre-Alain Gourion Le droit de l'internet dans l'entreprise

COM 140-1

Riadh ZGHAL La culture de la dignité et le flou de l'organisation

COM 141-1

Slaheddine Mellouli La responsabilité du transporteur maritime de marchandises

COM 142-1

Youssef Knani Droit commercial : les effets de commerce, le cheque, le virement et la carte de paiement

COM 143-1

Nébila MEZCHANI Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce

COM 144

François-xavier Lucas Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce

COM 145

Jaouida Guiga Le droit tunisien de la concurrence à l'ère de la mondialisation

COM 146

André Pierre Nouvion L'institution des chambres de commerce pouvoirs et contrepoids

COM 147

Institut André Tunc Annales de la régulation

COM 148

Jean-Mathieu Le contrôle français des concentrations

COM 149

Actes des séminaires BANCASSURFINANCE

30

COM 150

Alain Couret La maitrise des risques dans les cessions d'actions

COM 151

Daniel Lepeltier GIE GEI

COM 152

Yves Faure Les commandites

COM 153

Isabelle Urbain-Parléani Les comptes courants d'associés

COM 154

Isabelle Riassetto OPCVM

COM 155

Emmanuel Combe Economie et politique de la concurrence

COM 156

Actes du colloque Les conditions générales bancaires

COM 157

Séminaire organisé à liège L'organisation du pouvoir dans la société anonyme

COM 158

F. Lemeunier Fonds de commerce

COM 159


COM 160

Stéphane Piedelièvre Les instruments de crédit et de paiement

COM 161


COM 162

Etienne Wéry Facturer électroniquement

COM 163

Jean-Claude Woog Stratégie contentieuse du créancier

COM 164

Jean Renauld Faillite et concordat judiciaire un droit aux contours incertains et aux interférences multiples

COM 165

Pierre Fernoux L'audit de la procédure de redressement

COM 166

Alexis Autenne Analyse économique du droit de l'actionnariat salarié

COM 167

Journée d'études Tribunaux de commerce et réviseurs d'entreprises : quelle collaboration

COM 168

Acte de colloque Brevet, innovation et intérêt général

COM 169

Xavier Dieux Les autorités de contrôle des marchés financiers des assurances et de la concurrence

COM 170

Academy of European law in trier

L'application décentralisée du droit communautaire de la concurrence expériences nationales et réforme

31

COM 171

Annie médina Abus de biens sociaux

COM 172

Marie-Laure Coquelet Entreprises en difficulté instruments de paiement et de crédit

COM 173


COM 174

Dominique Schmidt Les conflits d’intérêts dans la société anonyme

COM 175

Pierre-Louis Périn SAS la société par actions simplifiée

COM 176

Laurent Grosclaude Droit des sociétés

COM 177

Christophe Cabanes Droit de la concurrence dans les contrats publics

COM 178-1

Vincent Gautrais Le contrat électronique international

COM 179

Fançoise Labarthe Le contrat d’entreprise

COM 180

Acte du colloque Confraternité et concurrence

COM 181

Paulette Bauvert Droit des sociétés

COM 182

Le guide des associations

COM 183

Le mémento de la SAS/SASU

COM 184

Transmission d’entreprise

COM 185

Le mémento de la SA

COM 186

Le mémento de la SARL et de l’EURL

COM 187

Francis Lefebvre Droits et libertés dans l’entreprise de A à Z

COM 188

Géraldine Goffaux-Gallebaut Du contrat en droit des sociétés

COM 189

Romain Dumas Essai sur la fondamentalisation du droit des affaires

COM 190

Anne-Claire Chaumont L’objectif de développement durable de l’organisation mondiale du commerce

COM 191

Didier Marteau Monnaie, banque, et marchés financiers

COM 192

Michel Rombaldi Le transport maritime à courte distance

COM 193-1

Jamel Baccar La sécurité de l’importateur et le crédit documentaire

32

COM 194

Françoise Dekeuwer-Défossez Droit bancaire

COM 195

Luc Paulet Droit commercial

COM 196

Michel Jeantin Droit commercial : instrument de paiement et de crédit, entreprises en difficulté

COM 197

Jean-Bernard Blaise Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

COM 198

Jean-Claude Masclet Droit commercial

COM 199

Christian Cesbron S’installer à son compte

COM 200

Philippe Le Tourneau

La responsabilité des vendeurs et fabricants

COM 201

Paul Didier Le droit commercial

COM 202

Arnaud Doumenge Droit commercial

COM 203

Jérome Bonnard Droit des sociétés

COM 204

Pierre Eckly Droit du commerce international

COM 205

Hugues Kenfack Droit du commerce international

COM 206

Bernard Voldoire Le droit de l’entreprise en difficulté

COM 207

Loic Denise Les métiers du commerce international

COM 208

Michel Rainelli Le commerce international

COM 209

Michel Rainelli La nouvelle théorie du commerce international

COM 210

G .Legrand Management des opérations de commerce international

COM 211

Didier Guével Droit du commerce et des affaires

COM 212

Yves Chaput Clientèle et concurrence

COM 213

Albert Chavanne Droit de la propriété industrielle

COM 214

Jacques Hamon Bourse et gestion de portefeuille

COM 215

LAMY droit commercial

COM 216

LAMY sociétés commerciales

COM 217

Cyril Grimaldi Droit de la franchise

33

COM 218

Chiheb Ghazouani Le contrat de commerce électronique international

COM 219

Dalloz action Droit et pratique des baux commerciaux

COM 220

François-luc Simon Théorie et pratique du droit de la franchise

COM 221

Andre Decocq Droit de la concurrence

COM 222

NICOLAS BINCTIN Droit de la propriété intellectuelle

COM 223

Actes du colleque Les défis du droit des marques au XXIe siècle

COM 224

Sophie GROSBON Le droit de l’enseignement Supérieur et la libéralisation internationale du commerce des services

COM 225

Marie- Malaurie- Vignal L’abus de position dominante

COM 226

Pierre Mousseron Les conventions sociétaires

COM 227

Christophe COLLARD La performance juridique : pour une vision stratégique du droit dans l’entreprise

COM 228/

Olivier Blin L’organisation mondiale du commerce

COM 229

Marie- Christophe JANSENS Combattre les attentes a la propriété intellectuelle

COM 230

Cécile LAZARUS Les actes juridiques extrapatrimoniaux

COM 231

Laurence Mayer- ROBITAILLE

Le statut juridique des biens et services culturels dans les accords commerciaux internationaux

COM 232

LEXIRO ALLEMAND Les mots- clés du commerce international

COM 233

MOUNIR SMIDA Le système bancaire Tunisien historique et réglementation

COM 234

Slaheddine Mellouli- Sami Frikha

Les sociétés commerciales

34

Droit constitutionnel


Titre

Consti 1

Louis Favoreu Les grandes décisions du conseil constitutionnel

Consti 2-1

Acte du colloque international de tunis 1-2 avril. 04

Les aspects récents du droit constitutionnel

Consti 3

Emile Tyan Institutions du droit public musulman

Consti 4

Philippe Ardant Institutions politiques et droit constitutionnel

Consti 5

Francis Hamon Droit constitutionnel

Consti 6

Louis Trotabas Droit public

Consti 7

Pascal Jan Le procès constitutionnel

Consti 8

Zouheir M'Dhaffer Le conseil constitutionnel tunisien

Consti 9

Philippe Josse Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

Consti 10

Colloque de Beyrouth Le conseil constitutionnel libanais : gardien, régulateur, protecteur

Consti 11

Mohamed Ridha Ben Hammed

Le pouvoir exécutif dans les pays du Maghreb

Consti 12-1

Jamel Dimassi Le traité au regard de l'article 32 de la constitution

Consti 13

Luc Sindjoun Les grandes décisions de la justice constitutionnelle africaine

Consti 14

Bernard Cubertafond

Le nouveau droit constitutionnel

Consti 15

Gérard Pardini Grands principes constitutionnels

Consti 16

Pierre Pactet Institutions politiques Droit constitutionnel

Consti 17

Catherine Clessis Droit constitutionnel

35

Consti 18

Hugues Portelli Droit constitutionnel

Consti 19

Olivier Chazoule Guides des droits civiques

Consti 20

Dominique Turpin Mémento de la jurisprudence du conseil constitutionnel

Consti 21

Loic Philip Les fondements constitutionnels des finances publiques

Consti 22

Jean Paul Jacqué Droit constitutionnel et institutions politiques

Consti 23

Frédéric Dieu Droit constitutionnel et institutions politiques

Consti 24

Christian Bidégaray La responsabilité politique

Consti 25

Pierre Avril Le conseil constitutionnel

Consti 26-1

Emmanuel Vital Durand Mémento des institutions politiques français

Consti 27-1

Equipe d’assistance électorale de l union européenne en Tunisie

Contentieux Des élections

36

Droit des assurances

Côte Mention de

responsabilité Titre

Assurance 1

Yvonne Lambert-Faivre Droit des assurances

Assurance 2

Philippe Baillot La fiscalité de l'assurance vie

Assurance 3/1

Jean Bigot Traité de droit des assurances Tome1

Assurance 3/2

Jean Bigot Traité de droit des assurances Tome 2

Assurance 3/3


Assurance ¾


Assurance 4

Mohamed salah Kasmi L'assurance maladie en Tunisie

Assurance 5

Moncef Felli Assurer l'Entreprise

Assurance 6

Anne-Marie H.Assi-Esso Droit des assurances

Assurance 7

Sébastien Beaugendre Contrat d'assistance et activité d'assurance

Assurance 8

Véronique Nicolas Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance

Assurance 9

Vincent Bourdon La distribution de l'assurance par les associations : contributions à l'étude des assurances collectifs

Assurance 10

André Favre Rochex Le droit du contrat d'assurance terrestre

Assurance 11

Paul-Henry Delvaux Les assurances de responsabilité

Assurance 12

Jean Bigot Les assurances de personnes

Assurance 13

Luc Mayaux L'assurance et les tiers

Assurance 14

Bernard Dubuisson L'assurance –vie et les pensions complémentaires

37

Assurance 15

André Favre Rochex Le droit des assurances obligatoires

Assurance 16

Bernard Dubuisson Du neuf en assurance R.C automobile

Assurance 17

Colloque 1903-2003 accidents du travail cents ans d'indemnisation

Assurance 18

Jean-François Walhim La réassurance

Assurance 19

Bernard Dubuisson Du neuf en assurance R.C automobile

38

Droits de l'homme


Titre

DTH 1-1 Jean-François Flauss L'application nationale de la charte africaine des droits de l'homme et des peuples

DTH 2 Jean-François Renucci Traité de droit européen des droits de l'homme

DTH 3

Paul Tavernier La France et la cour européenne des droits de l'homme la jurisprudence en 2002

DTH 4

Gérard Cohen La réforme de la cour européenne des droits de l'homme

DTH 5

Frédéric Sudre Le droit au respect de la vie privée au sens de la convention européenne des droits de l'homme

DTH 6

Jean-François Flauss L'influence de la convention européenne des droits de l'homme sur les Etats tiers

DTH 7

Emmanuelle Bribosia Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux

DTH 8

Raymond Goy La cour internationale de justice et les droits de l'homme

DTH 9

Pierre Lambert Les mesures relatives aux étrangers à l'épreuve de la convention européenne des droits de l'homme

DTH 10

La France et la cour européenne des droits de l'homme 2003

DTH 11

Salem Cheikh Droits de l'homme et libertés publiques

DTH 12

Serge Guinchard Protection des libertés et des droits fondamentaux

DTH 13/1

Paul Tavernier Recueil juridique des droits de l'homme en Afrique Tome 1

DTH 13/2

Paul Tavernier Recueil juridique des droits de l'homme en Afrique Tome 2

DTH 14

Annuaire international des droits de l'homme

DTH 15

Pierre Pédrom La prison et les droits de l'homme

DTH 16

Benoit Frydman La société civile et ses droits

39

DTH 17

Ada Azar L'exécution des décisions de la cour internationale de justice

DTH 18

Actes du colloque La participation du citoyen à l'administration de la justice

DTH 19

Fabienne Majzoub La défense du droit à un procès équitable

DTH 20

Roberts Kolb L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales

DTH 21

La France et la cour européenne des droits de l'homme 2004

DTH 22

Laurence Burgorgue-Larsen

La France face à la charte des droits fondamentaux de l'union européenne

DTH 23

Actes de colloque Les enlèvements d'enfants à travers les frontières

DTH 24

Anne Levade Traité établissant une constitution pour l'Europe: la charte des droits fondamentaux de l'union

DTH 25

Edouard Dubout L'article 13 du traité CE: la clause communautaire de lutte contre les discriminations

DTH 26-1

Colloque La non-discrimination à l'égard des femmes

DTH 27-1

Abdessalem Damak Le juge pénal et la promotion des droits de l'homme en Tunisie

DTH 28

Dominique Rousseau Les libertés individuelles et la dignité de la personne humaine

DTH 29

Antoine Garapon La justice des mineurs

DTH 30

Michel-Cyr Djiena Wembou

L'O.U.A à l'aube du XXI siècle : bilan, diagnostic et perspectives

DTH 31

JEAN-Eves Carlier L'avenir de la libre circulation des personnes dans l'U.E

DTH 32

Daniel Gadbin Le statut juridique de l'enfant dans l'espace européen

DTH 33

Ségolène Royal Les droits des enfants

DTH 34

Jeannette Bougrab Les discriminations positives

40

DTH 35

Franck Moderne La convention européenne des droits de l'homme

DTH 36

Evelyne Pisier Le droit des femmes

DTH 37

Robert Badinter L'abolition de la peine de mort

DTH 38

Isabel Pingel Le ministère public et les exigences du procès équitable

DTH 39

Ludovic Hennebel Le particularisme interaméricain des droits de l’homme

DTH 40

Yadh Ben Achour La cour européenne des droits de l’homme et la liberté de religion

DTH 41

Béatrice Delzangles Activisme et autolimitation de la cour européenne des droits de l’homme

DTH 42

Jacques Robert Droits de l’homme et libertés fondamentales

DTH 43

J .F. Flauss La protection internationale des droits de l’homme et les droits des victimes

DTH 44

Nathalie Massager Droit familial de l’enfance

DTH 45

Ali Sedjari Droits de l’homme et développement durable

DTH 46

Ali Sedjari Droits de l’homme et gouvernance de la sécurité

DTH 47

Ghislain M.Mabanga La victime devant la cour pénale internationale

DTH 48

Héctor Gros Espiell

Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine

DTH 49

Elspeth Guild Sécurité et droits de l’homme au niveau européen

DTH 50

Ivan Boev Introduction au droit européen des minorités

DTH 51

Louis Favoreu Droit des libertés fondamentales

DTH 52

Bernard Kouchner Guide des droits de l’homme

DTH 53

Jean-Marie Pontier Droits fondamentaux et libertés publiques

DTH 54

Nicole Savy L’état des droits de l’homme en France

41

DTH 55

Romuald Szramkiewicz Histoire du droit français de la famille

DTH 56

Patrick Wachsman Libertés publiques

DTH 57

Jean-Jacques Gandini Les droits de l’homme

DTH 58

B . Lherbier La protection de l’enfant maltraité

DTH 59

Jean Roche Libertés publiques et droits de l’homme

DTH 60

CERC Le droit et les droits de l’enfant

DTH 61

Jean-Pierre Machelon La déclaration universelle des droits de l’homme

DTH 62

Bréviaire des libertés et des droits fondamentaux

DTH 63

François Dieu

Justice et femme battue

DTH 64

Gwénaele Calves La discrimination positive

DTH 65

Myléne Bidault La protection internationale des droits culturels

42

Droit Européen


Titre

Europ 1

Guy Isaac Droit général de l'union européenne

Europ 2

Vincent Berger Jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme

Europ 3

André Decocq Droit européen des affaires

Europ 4

Robert Frank Gouvernance et identités en Europe

Europ 5

Alain De Neve Les armées d'Europe face aux défis capacitaires et technologiques

Europ 6

Alexis Mourre Mondialisation politique industrielle et droit communautaire de la concurrence

Europ 7

Chibli Mallat L'union européenne et le Moyen-Orient : Etat des lieux

Europ 8

Actes de colloque Le partenariat euro-méditerranéen le processus de Barcelone: nouvelles perspectives

Europ 9

Actes de colloque La cour de justice des communautés européennes 1952-2002

Europ 10

Léontin-Jean Constantinesco

L'applicabilité directe dans le droit de la C.E.E

Europ 11

Stéphanie Francq L'applicabilité du droit communautaire dérivé au regard des méthodes du droit international privé

Europ 12

Jean-Victor Louis L'ordre juridique de l'union européenne

Europ 13

Nicolas Moussis Accès à l'union européenne : droit, économie, politiques

Europ 14/1

Annales d'études européennes de l'université catholique de Louvain volume 1

Europ 14/2


43

Europ 14/3


Europ 14/4


Europ 14/5

Annales d'études européennes de l'université catholique de Louvain volume5

Europ 14/6


Europ 14/7


Europ 14/8


Europ 15/1

Annales du droit luxembourgeois volume 1

Europ 15/2


Europ 15/3


Europ 154


Europ 15/5


Europ 15/6


Europ 15/7


Europ 15/8


Europ 15/9


Europ 15/10

Annales du droit luxembourgeois volume10

Europ 15/11


Europ 15/12


44

Europ 15/13


Europ 15/14


Europ 16

Colloques L'autorité de l'union européenne

Europ 17

Marie-Françoise Labouz L'union européenne élargie aux nouvelles frontières et à la recherche d'une politique de voisinage

Europ 18

Roland Bieber Droit européen des transports

Europ 19

Droit européen : recueil de textes

Europ 20/1

Joël Andriantsimbazovina

Annuaire de droit européen volume I

Europ 20/2

Joël Andriantsimbazovina

Annuaire de droit européen volume II

Europ 21 -1

Delphine Dero La réciprocité et le droit des communautés et de l'union européenne

Europ 22

Jean-Yves Carlier La charte des droits fondamentaux de l'union européenne

Europ 23

Marie-Françoise Labouz Le partenariat de l'union européenne avec les pays tiers

Europ 24

Lucette Defalque Actualités en droit européen et rappel de quelques principes

Europ 25

Union des avocats européens

Quelle justice pour l'Europe

Europ 26

Alexis Mourre Droit judiciaire privé européen des affaires

Europ 27

Thomas Kadner Graziano La responsabilité délictuelle en droit international privé européen

Europ 28

Wilfried Loth La gouvernance supranationale dans la construction européenne

Europ 29

Marie Gautier L'influence du modèle communautaire sur la coopération en matière de justice et d'affaire intérieures

Europ 30

Salem Cheikh Droit communautaire

Europ 31

Joel Rideau Droit institutionnel de l'union et des communautés européennes

45

Europ 32

Jean-Claude Gautron Droit européen

Europ 33

Emmanuelle Néraudau-d'unienville

Ordre public et droit des étranges en Europe

Europ 34

Jacques Bourrinet La sécurité alimentaire dans l'union européenne

Europ 35

Alexis Mourre Le nouveau droit communautaire de la concurrence

Europ 36

Dominique Paola Bourqui

L'accès au marché unique du transport aérien dans l'union européenne

Europ 37

Jean-François Neuray La directive 2000/6/CE DU 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

Europ 38

Annie Cudennec Le juge communautaire et la mer

Europ 39

Rafael Casado Raigon L'Europe et la mer

Europ 40

Pierre Pescatore Le droit de l'intégration

Europ 41

Louis Dubous Droit matériel de l’union européenne

Europ 42

Kiteri Garcia Le droit civil européen

Europ 43

Gilles Charbonnier Panorama des systèmes judiciaires dans l’union européenne

Europ 44

Sophie Bot Le mandat d’arrêt européen

Europ 45-1

J.Auvret-Finck

Droit communautaire et mondialisation

Europ 46

Héléne Gaudmet- TALLON

Compétence et exécution des jugements en Europe

Europ 47

Joël Molinier Droit du contentieux de l’union européenne

46

Droit fiscal


Cote

Fiscalité et investissements Ahmed Essoussi Fiscal 1

La taxe sur la valeur ajoutée Zouhour Kourda Abid Fiscal 2

Code des droits et procédures fiscaux Saleh Rezgui Fiscal 3

Précis de fiscalité locale Sghair Zakraoui Fiscal 4

Le recouvrement des créances fiscales Hichem Mekkaoui Fiscal 5

Fiscalité et mondialisation Actes de colloque organisé 14/15 avril 05

Fiscal 6-2

Droit fiscal de l'entreprise Mohamed mokdad mastouri Fiscal 7/1

Droit fiscal de l'entreprise Mohamed mokdad mastouri Fiscal 7/2

Le contrôle et le contentieux fiscal Khaled thabet Fiscal 8

Précis de fiscalité Ahmed essoussi Fiscal 9

Droit fiscal général Neji baccouche Fiscal 10-1

Techniques fiscales Barkati chebly Fiscal 11/1

Techniques fiscales Barkati chebly Fiscal 11/2

L'impôt de l'état en Tunisie Ahmed essoussi Fiscal 12

Mémento de fiscalité internationale Slim besbes Fiscal 13

La justice fiscale en Tunisie Mahmoud mtir Fiscal 14-1

Droit fiscal des affaires Patrick serlooten Fiscal 15

Fiscal 2009 Raouf yaich Fiscal 16/1

Le petit fiscal 2009 Raouf yaich Fiscal 16/2

Le recouvrement de l'impôt Michel Douay Fiscal 17

47

Fiscalité de la recherche de la propriété industrielle et des logiciels

Jean-Luc Pierre Fiscal 18

La notion d'évasion fiscale en droit interne français

Charles Robbez Masson Fiscal 19

La banque et le fisc Actes de colloque Fiscal 20

La simulation en droit fiscal Florence Deboissy Fiscal 21

Pour une stratégie de la réforme fiscale Leila Chikhaoui Fiscal 22

Droit fiscal Neji Baccouche Fiscal 23

Le régime fiscal des sociétés en Belgique John Kirkpatrick Fiscal 24

Fiscalité et mondialisation Christophe Heckly Fiscal 25

Droit fiscal : exercices corrigés Thierry Lamulle Fiscal 26

Le système fiscal français Bernard Brachet Fiscal 27

La directive fiscale <<fusions >> : État de sa transposition en Belgique et modifications apportées par L' U.E

Jean M.Cougnon Fiscal 28

L'interprétation en droit fiscal Julien Guez Fiscal 29

Fiscalité des fusions acquisitions Dominique Villemot Fiscal 30

Le droit fiscal des entreprises en 2003 législations et jurisprudence

Françoise Baltus Fiscal 31

Souveraineté fiscale et principe de non discrimination

Michel De Wolf Fiscal 32

La fiscalité du patrimoine culturel Jean-Raphael Pellas Fiscal 33

La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise

Druon Delot Fiscal 34

La fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise

Druon Delot Fiscal 35

La lutte contre le blanchiment des capitaux Virginie Heem Fiscal 36

Apports et impôts sur le bénéfice Pierre-Marie Glauser Fiscal 37

La fiscalité de la propriété littéraire et artistique étude comparé des droits français et hellénique

Hélène Théocharopoulou Fiscal 38

La lutte contre l'évasion fiscale de caractère international en l'absence et en présence de conventions internationales

Pierre Levine Fiscal 39

48

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale Cyrille David Fiscal 40

La T.V.A fondements et mécanismes Françoise Baltus Fiscal 41

Impôt sur le revenu des personnes physiques et impôt sur les sociétés

Abderraouf Yaich Fiscal 42

Fiscalités des transactions sur le chiffre d’affaires et droits d’enregistrement et de timbre

Abderraouf Yaich Fiscal 43

La doctrine administrative en matière de contrôle fiscal et de contentieux de l’impôt

Abderraouf Yaich Fiscal 44-1

La doctrine administrative fiscale en Tunisie Oualid Gadhoum Fiscal 45-1

Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie

Sami Kraiem Fiscal 46

La plus-value en droit fiscal tunisien Mohamed Kossentini Fiscal 47-1

Quelle réforme fiscale ? Dominique Villemot Fiscal 48

Gestion fiscale, modèle IFRS et analyse financière

Ali Saada Fiscal 49

Avantages fiscaux 2009 les textes de bases des avantages fiscaux en Tunisie

Fiscal 50

Mémento de fiscalité internationale Slim Besbes Fiscal 51

Le principe du contradictoire dans la procédure d’imposition

Jamel Ajroud Fiscal 52-1

La réforme de l’impôt sur le revenu Acte du colloque Fiscal 53-1

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt

Michel Bouvier Fiscal 54

Droit fiscal Ammanuel Disle Fiscal 55

Fiscalité immobilière Yves Blaise Fiscal 56

La concurrence fiscale dommageable Selcuk altindag Fiscal 57

Les droits d’enregistrements et de timbres et leurs contentieux

Habib ayadi Fiscal 58

Le principe de la légalité de l’impôt en droit tunisien

Slim Besbes Fiscal 59

49

Droit foncier

Titre Mention de

responsabilité Côte

Le droit rural: le régime juridique de l'eau dans l'agriculture

Acte du 4éme congrès mondial de droit rural tenu le 21au 26 oct 1996

Foncier 1/1-1

Droit rural : la codification du droit rural le financement de l'agriculture

Acte du 4éme congrès mondial de droit rural tenu le 21au 26 oct 1996

Foncier 1/2-1

Le droit de la promotion immobilière Acte de colloque tenu 28-30 janv. 1988

Foncier 2-1

Les droits des tiers et les actes translatifs de propriété immobilière

Mohamed Kamel Charfddinne

Foncier 3

La copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis

Daniel Mercken Foncier 4

Le mémento de la SCI Foncier 5

Droit judiciaire privé

Côte Mention de


D.J.P 1

Serge Guinchard Droit processuel: droit commun et droit comparé du procès équitable

D.J.P 2

Marie –Noelle Jobard-Bachellier

La technique de cassation

D.J.P 3

Serge Guinchard Droit et pratique de la procédure civile

D.J.P 4

Serge Guinchard Droit et pratique des voies d'exécution

D.J.P 5

Gérard Couchez Procédure civile

50

D.J.P 6

Serges Guinchard Institutions juridictionnelles

D.J.P 7

Gérard Couchez Voies d'exécution

D.J.P 8

Henry Solus Droit judiciaire privé : procédure de première instance

D.J.P 9

Pierre Julien Voies d'exécution et procédures de distribution

D.J.P 10

Pierre Julien Droit judiciaire privé

D.J.P 11

Emmanuel Jeuland Droit processuel

D.J.P 12

Jacques Van Compernolle L'impartialité du juge et de l'arbitre

D.J.P 13

Actes de colloque La sentence arbitrale

D.J.P 14

Lionel Ascensi Du principe de la contradiction

D.J.P 15

Christophe Jamin La notion d'action directe

D.J.P 16

Raoul Declercq Eléments de procédure pénale

D.J.P 17

Benoit Bastard Innovation et gestion dans l'institution judiciaire

D.J.P 18

Guy Block Les fins de non-recevoir en procédure civile

D.J.P 19

Alexis Mourre Droit judiciaire privé européen des affaires

D.J.P 20-1

Mohamed Dabbab La justice en Tunisie de 1856 à l'indépendance

D.J.P 21

Gérard Rousseau L'expert et l'expertise judiciaire en France

D.J.P 22

Cécile robin La langue du procès

D.J.P 23

Actes du colloque La corruption nous concerne tous

D.J.P 24

Christophe Lefort Procédure civile

D.J.P 25-1

Michel Franchimont Manuel de procédure pénal

D.J.P 26

Jean Malochet Consignations en France

D.J.P 27

Bruno Colson Phenix les tribunaux à l'ère électronique

D.J.P 28

Acte du colloque Chère justice le risque du procès la prise en charge des honoraires des conseils

D.J.P 29

Anne Marie Cariou L'affirmation de soi par le jeu de rôle

51

D.J.P 30

Acte du colloque La nouvelle loi sur la médiation

D.J.P 31

Stéphane piedelièvre Pratique de la saisie immobilière

D.J.P 32

Bernard Menut Tarifs des huissiers de justice

D.J.P 33-1

Actes du colloque La plaidoirie

D.J.P 34

Jacques Héron Droit judiciaire privé

D.J.P 35

Pascal Souris Tactiques et stratégies judiciaires

D.J.P 36

P. Foriers La motivation des décisions de justice

D.J.P 37

Jean Foyer Le nouveau code de procédure civile (1975-2005)

D.J.P 38-1

Nasri Antoine Diab Le droit fondamental à la justice

D.J.P 39

Marc Vericel Les juridictions et juges de proximité

D.J.P 40

Jean Vincent Procédure civile

D.J.P 41

Jean Pradel Procédure pénale

D.J.P 42

Roger Perrot Institutions judiciaires

D.J.P 43

Corine Renault-Brahinsky

L’essentiel de la procédure pénale

D.J.P 44

Jean Larguier Procédure pénale

D.J.P 45

Gérard Couchez Procédure civile

D.J.P 46

Jean Vincent Institutions judiciaires

D.J.P 47

Jean Marie Deniel Petit traité de l’écrit judiciaire

D.J.P 48

Jean-Philippe Tricott La médiation judiciaire

D.J.P 49

Procédure civile 4ème Edition

D.J.P 50

Jean- Marie Denieul L ' ECRIT JUDICIAIRE

D.J.P 51

Préface d’ Hervé croze La juridiction de président

D.J.P 52

Dalloz action Droit et pratique de la procédure civile

52

D.J.P 53

Michel TROPER Comment décident les juges

D.J.P 54

Pascal Souris Manuel d’expertise judiciaire

D.J.P 55

Dalloz Justice et cassation

D.J.P 56

Ludovic Primot Le concept d’inquisitoire en procédure pénal

D.J.P 57

Blandine Rollan Formulaires d’actes de procédure

Droit international


Titre

D.I 1

Yvon Loussouarn Droit international privé

D.I 2

Armand Colin Droit international privé

D.I 3

Pierre Mayer Droit international privé

D.I 4

Abdelli Abdelmajid Droit international public

D.I 5

P-M Dupuy Les grands textes de droit international public

D.I 6

B .Ancel Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé

D.I 7

Michal Menjucq Droit international et européen des sociétés

D.I 8

Jean-Jacques Roche Relations internationales

D.I 9

Hélène Péroz La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français

D.I 10

Juris Jan Schokkaert La pratique conventionnelle en matière de protection juridique des investissements internationaux

D.I 11

Marire –Laure Niboyet Droit international privé

53

D.I 12

Hélène Chanteloup Les quasi-contrats en droit international privé

D.I 13

Dorothée Pardoel Les conflits de lois en matière de cession de créance

D.I 14

Roula Begdache Le droit international privé français et la répudiation islamique

D.I

15 Bernard Dutoit Le droit international privé ou le respect

de l'altérité D.I 16

Annuaire français de relations internationales 2000

D.I 17


D.I 18


D.I 19


D.I 20


D.I 21

Robert Kolb Interprétation et création du droit international

D.I 22-1

Yves Petit Droit international du maintien de la paix

D.I 23

Rafaa Ben Achour Institutions internationales

D.I 24

Marcel fontaine Droit des contrats internationaux

D.I 25

Thomas Graziano La responsabilité délictuelle en droit international privé européen

D.I 26

Jean-François Drooghenbroeck

Cassation et juridiction

D.I 27-1

Slim Laghmani Affaires et documents de droit international

D.I 28-1

Ferhat Horchani Règlement pacifique des différends internationaux

D.I. 29-1

Rafaa Ben Achour Institutions de la société internationale

D.I. 30

Jacques Vanderlinden Les conflits de lois

D.I. 31

Panayotis Glavinis Les litiges relatifs aux contrats passés entre organisations internationales et personnes privées

D.I. 32

Vincent Heuzé La vente internationale de marchandises

54

D.I. 33

Vincent Heuzé La réglementation française des contrats internationaux

D.I. 34

Séminaire Bruxelles

Les grandes clauses des contrats internationaux

D.I. 35

Roland De Valkeneer Précis de notariat

D.I. 36

Sylvette Guillemard Le droit international privé face au contrat de vente cyberspatial

D.I. 37

Patricia Burette-Maurau La participation du tiers-monde à la l'élaboration du droit international

D.I. 38

Chemseddine Ethani Barnat

Répertoire des thèses et mémoires en droit international soutenus dans les universités tunisiennes 1960-2000

D.I. 39

Antoine Kassis Le nouveau droit européen des contrats internationaux

D.I. 40-1

Rafaa Ben Achour Lexique élémentaire de droit international et d'institutions internationales

D.I. 41

Ferhat Horchani Règlement des différends internationaux

D.I. 42

Olivier Delas Les juridictions internationales complémentarité ou concurrence?

D.I. 43

Jack Lang Le plateau continental de la mer du nord

D.I. 44

Rafaa Ben achour Lexique élémentaire de droit international et d'institutions internationaux

D.I. 45-1

Mohamed Moudi Marsit L'Afrique et le nouveau droit de la mer à la lumière de l'expérience Tunisienne

D.I 46

Sabine Jansen Pratiques de la négociation

D.I 47

Géraed Niyungeko La preuve devant les juridictions internationales

D.I 48

Eric Canal-Forgues Le règlement des différends à l'OMC

D.I 49-1

Hatem M'rad Place de la procédure dans la diplomatie multilatérale

D.I 50

Acte du colloque La méditerranée et le droit de la mer à l'aube du 21 siècle

D.I 51

Erick Franckx La zone économique exclusive et la convention des nations unies sur le droit de la mer 1982-2000

D.I 52

Fancis Snyde Sécurité alimentaire internationale et pluralisme juridique mondial

D.I 53

Catherine Denis Le pouvoir normatif du conseil de sécurité des nations unies: portée et limites

D.I 54

Jacques Naveau

Précis de droit aérien

55

D.I 55

Ridha Boukhari La qualification en droit international privé

D.I 56

Ridha Boukhari Réflexions sur la nature de la règle de rattachement

D.I 57-1

Patrick Daillier Droit international public

D.I 58

Rabih Monzer La négociation des contrats internationaux

D.I 59

Julien Fernandez La politique juridique extérieure des Etats-Unis à l’égard de la cour pénale européenne

D.I 60

Annuaire du droit de la mer 2008

D.I 61

Vaios Koutroulis Le début et la fin de l’application du droit de l’occupation

D.I 62

Eric Canal-Forgues GATT/OMC Recueil des contentieux

D.I 63

Jacobo Rios Rodriguez L’expert en droit international

D.I 64

Joseph Bemba Dictionnaire de la justice internationale de la paix et du développement

D.I 65

Daniel Lagot Justice ou injustice internationale

D.I 66

Jamal Machrouh Justice et développements selon l’organisation mondiale du commerce

D.I 67

Laurence Usunier La régulation de la compétence juridictionnelle en droit international privé

D.I 68-1

Jean-Marc Sorel Pour un nouveau droit international de la concurrence

D.I 69

Joseph Bemba Justice internationale et liberté d’expression

D.I 70

Jean Derrupé Droit international privé

D.I 71

Pratique du commerce international

D.I 72

David Ruzié Droit international public

56

D.I 73

Jean Derruppé Droit international privé

D.I 74

Karim Medjad Droit international des affaires

D.I 75

Daouda Fall Droit international humanitaire

D.I 76

Gérard Marie Henry La monnaie internationale

D.I 77

Jean-Jacques Roche Relations internationales

D.I 78

Daniel Tremblay un monde transnational est possible

D.I 79

Tshibangu Kalala Les résolutions de l’ONU et les destinataires non étatiques

D.I 80

André Akam Akam Les mutations juridiques dans le système OHADA

D.I-1 81

Andreas Bucher Le couple en droit international privé

D.I 82

Hélène péroz- Eric Fongaro

Droit internationale privé patrimonial de le famille

D.I 83

Les grands arrêts de droit international pénal

D.I 84

Nicolas Leroux La condition juridique des organisations non gouvernementales internationales

D.I 85

Ruffin Viclére MABIALA La justice dans les pays en situation de post-conflit

D.I 86

Henri- Joel

Négocier et rédiger au mieux ses contrats dans l’espace OHADA

D.I 87

Henry solus Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d’auteur en droit international privé

D.I 88

Andreas Bucher L’enfant en droit international privé

D.I 89

Xavier vandendriessche Le droit des étrangers

57

D.I 90

J.pousson- petit Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l’épreuve du droit français

Droit social

Côte

Mention de responsabilité

Titre

Social 1 Jean Pélissier Droit du travail

Social 2 Jean –Jacques Dupeyroux Droit de la sécurité sociale

Social 3 Abdssatar Mouelhi Droit de la sécurité sociale

Social 4 Alain Coeuret Droit du travail

Social 5 Abada Mahjoub Guide pratique de la législation du travail

Social 6

Philippe Coursier Le conflit de lois en matière de contrat de travail

Social 7

Jean-Pierre Chauchard Droit de la sécurité sociale

Social 8

Lise Casaux La pluriactivité

Social 9

Viviane Stulz Transactions et départs négociés en droit du travail

Social 10

Gérard Lyon-Caen Droit social

Social 11-1

Actes de colloque Droit social

Social 12

Patrick Humblet Aperçu du droit du travail belge

Social 13

Florence Lefrançois Lamy social : gestion personnel modèles de contrats lettres et accords

Social 14

Mohamed Salah Kasmi Précis de sécurité sociale

Social 15

Essoussi Kamel La sécurité sociale dans le secteur public tunisien

Social 16

Jean-Luc Matt La sécurité sociale : organisation et financement

58

Social 17

François Gaudu Traité des contrats : les contrats du travail

Social 18

Viviane Vannes Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Social 19

Laetitia Driguez Droit social et droit de la concurrence

Social 20

Vivianne Vannes Clauses spéciales du contrat de travail : utilité-validité-sanction

Social 21

Vivianne Vannes Le lien de subordination dans le contrat de travail

Social 22

Laurent Milet La protection juridique des victimes d’accidents de trajet

Social 23

Isabelle Daugareilh Mondialisation, travail, et droits fondamentaux

Social 24

Isabelle Desbarats L’entreprise à l’établissement multiple en droit de travail

Social 25

Petros Tsantilas Les modes de financements de la sécurité sociale

Social 26-1

Farouk Mechri Le droit du travail en Tunisie

Social 27

Sophie Devineau Justice sociale

Social 28

Emeric Jeansen L’articulation des sources du droit : essai en droit du travail

Social 29-1

Actes du colloque

La sécurité sociale en questions

Social 30

Marc Moreau La grève

Social 31

Françis Kessler Droit de la protection sociale

Social 32

Jean Mouly Droit du travail

Social 33

Jean-pierre Chauchard Droit de la sécurité sociale

Social 34

Y . Jeaneau La législation du travail

Social 35

Dominique Grandguillot L’essentiel du droit du travail

Social 36

Jérome Gautié Cout du travail et emploi

59

Social 37

L .Daligand Sécurité social

Social 38

Jean-Claude Masclet Droit social

Social 39

Catherine Meimon NISEMBAUM

Guide de l’indemnisation juridique- médical- social

Social 40

Philippe Malingrey Droit de la santé et de la sécurité au Travail

Social 41

Pierre Mousseron Les conventions sociétaires

Social 42-1

Sayed bilel Le nouveau dans le régime de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les secteurs public et prive

Social 43-1

ABADA MAHJOUB Guide pratique de la législation du travail dans les entreprises privées et publiques en Tunisie

TOME 1 Social 44-1

ABADA MAHJOUB Guide pratique de la législation du travail dans les entreprises privées et publiques en Tunisie TOME 2

Droits spéciaux

1-Sport Côte Mention de


D.S.1 1

Jean-Christophe Lapoule Droit du sport

D.S.1 2

Frédéric Buy Droit du sport

D.S.1 3

Antoine Rigozzi

L’arbitrage international en matière de sport

D.S.1 4-1

Roger Blanpain Le statut du sportif

D.S.1 Alain Ferrand Marketing des organisations sportives

60

5 D.S.1 6-1

Samia chataouin gara Modéles de contrats de sport

Droits spéciaux

2- Environnement

Côte Mention de


D.S.2 1-1

Colloque nov. 1994 Les zones protégées en méditerranée

D.S.2 2

Leila Chikhaoui L’environnement et sa protection par le droit

D.S.2 3-1

Colloque nov. 1993 Les zones protégées en méditerranée espaces, espèces et instruments d’application des conventions et protocoles de la méditerranée

D.S.2 4-1

Leila chikhaoui L’environnement aspects financiers

D.S.2 5

Christine Larssen L’accès à la justice en matière d’environnement

D.S.2 6

Acte du colloque L’ordre public écologique

D.S.2 7

Juliette Olivier L’union mondiale pour la nature : une organisation singulière au service du droit de l’environnement

D.S.2 8

Sandrine Maljean-Dubois Droit de l’organisation mondiale du commerce et protection de l’environnement

D.S.2 9

Acte du colloque Dix ans d’accès à l’information en matière d’environnement en droit international, européen, et interne

D.S.2 10

Gynthia Eid What are the environment’s regulations and policies

D.S.2 11

Michel PAQUES La protection de l’environnement au cœur du système juridique international et du droit interne

61

D.S.2 12

Bernard Drobenko L’essentiel du droit de l’eau

Droits spéciaux 3- Droit de la santé

Côte Mention de


D.S.3 1

Mongi Sdiri L’organisation structuro-fonctionnelle des établissements sanitaires privés en Tunisie

D.S.3 2

Annick Dorsner-Dolivet Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l’homicide et les blessures par imprudence : a propos de la chirurgie

D.S.3 3-1

Amel Aouij Mrad La responsabilité médicale

D.S.3 4

Philippe Hubinois Législation et indemnisations de la complication médicale en France et en Europe

D.S.3 5-1

Valérie Sebag Droit et bioéthique

D.S.3 6-1

Actes de colloque international tenu le 12-13 janv. 1996

Qu’est-que la bioéthique

D.S.3 7

Graciela C.Crespin Evaluations diagnostiques évaluations des traitements de l’autisme

D.S.3 8

Olusoji Adeyi Le défi des maladies non transmissibles chroniques et la politique publique

D.S.3 9

Sophie Monnier Les comités d’éthiques et le droit

D.S.3 10-1

Amel aouij Mrad La responsabilité médicale

D.S.3 11-1

Amel Aouij Mrad Rôle de l’Etat et restructurations des systèmes de santé

D.S.3 12

Gerges Chevallier Systèmes de santé

D.S.3 13

Amel AOUIJ MRAD Quelles précautions pour quels risques

62

Droits spéciaux

4- Urbanisme


Titre

D.S.4 1

Salem Hachana L’autorisation de construire

D.S.4 2

Hyam Mallat Le droit de l’urbanisme de la construction de l’environnement et de l’eau au Liban

D.S.4 3

Henri Jacquot Droit de l’urbanisme

D.S.4 4

Jacqueline Morand-Deviller

Droit de l’urbanisme

D.S.4 5

Henri Jacquot Droit de l’urbanisme

D.S.4 6

Amel aouij mrad Précis de droit de l’urbanisme

D.S.4 7

Dominique Moreno Urbanisme et équipement commercial

D.S.4 8

Michel Huet Le droit de l’urbain

D.S.4 9

My-Lan Cao

Les vrais enjeux d’un projet de construction durable

D.S4 10

Michel Huet Le droit de l’architecture

Droits spéciaux 5- droit de l’information

Côte Mention de


D.S.5

1 Hamdane Mohamed Le droit de l’information en Tunisie

D.S.5

2 Acte de séminaire Gouvernance de la société de l’information

63

Droits spéciaux 6- droit du transport


cote

Transport aérien les nouveaux défis Michal Combes D.S.6 1

Les transports maritimes dans la mondialisation

Jacques Guillaume D.S.6 2

Droit pénal


Côte

Doit pénal à l’épreuve du terrorisme Acte du colloque à Tunis 27 au 29 juin 2002

Pénal 1-1

La cassation en matière pénale Jacques Boré et Louis Boré Pénal 2

Droit et pratique de l’instruction préparation Pierre Chambon Pénal 3

Criminologie Raymond Gassin Pénal 4

Droit pénal des affaires Jean laguier Pénal 5

Droit pénal des affaires Wilfrid jeandifier Pénal 6-1

Les grands arrêts du droit pénal général J pradel Pénal 7-1

Les grands arrêts de la procédure pénale J pradel Pénal 8

Droit pénal général Bernard bouloc Pénal 9

Droit pénal spécial Michèle-laure rassat Pénal 10

Droit pénal spécial Michel véron Pénal 11

L’internationalisation du droit pénal Marie-denise méouchy torbey

Pénal 12

64

Droit pénal général Jacques Leroy Pénal 13

Droit pénal des affaires Frédéric Stasiak Pénal 14

La place de la victime dans le procès pénal Actes de colloque Pénal 15

Dix ans de contrats de sécurité Évaluation et actualité

Philippe Mary Pénal 16

Le suspect dans le procès pénal Fabrice Defferrard Pénal 17

Le droit pénal Dominique Allix Pénal 18

Une justice en crise : premières réponses Acte de colloque Pénal 19

Actualité de la jurisprudence pénale internationale

Paul Tavernier Pénal 20

Droit pénal et procédure pénale Jean-claude Soyer Pénal 21-1

La compétence universelle en matière de crimes contre l’humanité

Ana Peyro Liopis Pénal 22

Droit pénal des affaires 2003 Claude Ducouloux –Favard Pénal 23

Droit pénal des affaires 2004 Claude Ducouloux –Favard Pénal 24

Nouvelles méthodes de lutte contre la criminalité : la normalisation de l’exception

Maria Luisa Cesoni Pénal 25

Introduction au droit pénal international Cherif Bassiouni Pénal 26

Actualité de droit pénal Françoise Roggen Pénal 27

La criminalité d’argent : quelle répression Actes du colloque Pénal 28

Droit pénal général Christine Hennau Pénal 29

Droit pénal des affaires Jean Spreutels Pénal 30

Droit pénal spécial Michel Giroux Pénal 31

Droit pénal de l’environnement et de l’urbanisme

Leila Chikhaoui Pénal 32

Le droit pénal à l’épreuve de l’internalisation

Robert Rotb Pénal 33

La responsabilité pénale des médecins du chef d’homicide et de blessures par imprudences

M. Akida Pénal 34

Cassation en matière répressive Raoul Declercq Pénal 35

65

La coopération judiciaire internationale en matière pénale

Robert Zimmermann Pénal 36

Coopération judiciaire pénale dans l’union européenne

Laurent Moreillon Pénal 37

Tribunal pénal international pour le Rwanda Pénal 38

Le juge pénal et l’élu local Nathalie Laval Pénal 39

Droit pénal des affaires Michel Véron Pénal 40

Les infractions contre les biens Marie-Aude Beernaert Pénal 41

Criminologie et science pénitentiaire Jean Larguier Pénal 42

Les assistants de police en Belgique quelle place pour le travail social dans la police

Yahya Hachem Samii Pénal 43

Justice pénale et procès équitable Franklin Kuty Pénal 44

Droit de l’exécution des peines Martine Herzog-Evans Pénal 45

Droit pénal général et procédure pénale Bernard bouloc Pénal 46

Manuel de l’enquête pénale Christian De Valkeneer Pénal 47

Lexique de procédure pénale Gaston Vogel Pénal 48

Droit pénal européen Daniel Flore Pénal 49-1

Les sanctions du harcèlement au travail dans les secteurs privés et publics

Denis Hanot Pénal 50

La lutte contre le blanchiment d’argent : pistes d’actions entre prévention et répression

Bertrand Perrin Pénal 51

La rationalité de la peine Françoise Vanhmme Pénal 52

Droit pénal procédure Thierry Garé Pénal 53

Droit de la drogue Francis Cballeros Pénal 54

La justice pénale internationale Thierry Cretin Pénal 55

Droit pénal et procédure pénale Christophe Golfier Pénal 56

Droit pénal général Marie-Christine Sordine Pénal 57

La Babel criminologique Colloque Pénal 58

66

Les nouvelles figures de la dangerosité Paul Mbanzoulou Pénal 59

Droit pénal génal Jean Pradel Pénal 60

Cour pénale internationale Pénal 61

Gérer au pénal Youssef ben MOHAMED MABROUK

Pénal 62

La justice pénale Française sous le protectorat

Ali NOUREDDINE Pénal 63

La médiation pénale Paul MBANZOULOU Pénal 64

La preuve par l’ADN et l’erreur judiciaire Héliane Valicourt Pénal 65

L’expert dans la justice Laurence Dumoulin Pénal 66

Droit public général


Titre

DPG 1

Elisabeth Guigou le service public de la justice

DPG

2 André Barilari L’état de droit : réflexion sur les limites

du juridiques

DPG 3

Lucien Rapp Droit public des affaires

DPG 4

Renan Le Mestre Doit de service public

DPG 5

Chelby Barkati Les foires et la douane

DPG 6

Anne Suy La théorie des biens publics mondiaux

DPG 7

Henri Maché de Boislandelle

Les nouveaux défis du manager public

DPG 8

Guillaume Protière Espaces du droit et droits des espaces

67

Economie et Gestion


Côte

Monnaie développement et intégration Khaled el manoubi Economie 1

Economie politique de la monnaie Khaled el manoubi Economie 2

Histoire de la pensée économique Mongi Mokadem Economie 3

Economie monétaire : mécanismes politique et théories

Mongi Mokadem Economie 4

Economie et politique de la concurrence Emmanuel Combre Economie 5

Histoire des faits économiques et sociaux Alain Beitone Economie 6

Théorie générale de l’économie et de la logique

Khaled El Manoubi Economie 7-1

L’activité économique Moncef Hergli Economie 8

Introduction à l’économie politique Moncef Hergli Economie 9

L’activité économique fascicule 1 : l’activité de production

Moncef Hergli Economie 10

La culture du management en Tunisie Mourad Ben Turkia Economie 11-1

Monnaie et mécanismes monétaires Mongi Mokadem Economie 12

Droit public économique Frédéric colin Economie 13

La crise financière du XXI siècle Abdelmajid Ammar Economie 14

La face cachée de la crise financière mondiale

Salah Mouhoubi Economie 15

La banque mondiale et les pays en développement

Badara Dioubaté Economie 16

Vulnérabilité et crises financières Philippe Gilles

Economie 17

Le Maghreb face aux défis de l’ouverture en méditerranée

Lahsen Abdelmalki Economie 18

Technologies nouvelles et enjeux socioéconomiques

Maria-Angels Roque Economie 19

68

Les droits de douane déductibles contre le retour du protectionnisme

Jean-Claude Martinez Economie 20

Gestion des compétences et gouvernance de l’innovation

Valérie Mérindol Economie 21

LAMY droit économique Economie 22

La lutte contre la criminalité économique Economie 23

Stratégie de développement économique et social 2012-2016

Economie 24

Finances publiques


Côte

Manuel sur le recouvrement des créances publiques

Ben Azzouz Sadok Finances Publiques

1-1 Le paiement des dépenses publiques

Driss Haj salah Finances Publiques

2-1 Droit financier Alain couret Finances

Publiques 3

Les états financiers Amor ayed Finances Publiques

4 Guide d’élaboration des états financiers Khaled thabet Finances

Publiques 5

Les grands arrêts de la jurisprudence financière

F.J.FABRE Finances Publiques

6 Marche de capitaux en Tunisie Aouadi naceur Finances

Publiques 7

Précis de recouvrement des créances Kheireddine lejri Finances Publiques

8 Recouvrement des créances Anne-Marie H.Assi-Esso Finances

Publiques 9

69

L’harmonisation du droit des offres publiques et la protection de l’investisseur

Georges Lekkas Finances Publiques

10 Finances publiques

Henry-Michal Crucis Finances

Publiques 11

Autonomie locale et mutations récentes dans les finances municipales

Néjib Belaid Finances Publiques

12 Le système monétaire et financier Moncef Hergli Finances

Publiques 13

Les contrôles financiers comptables et administratifs et juridictionnels des finances publiques

André Barilari Finances Publiques

14 Les cadres budgétaire et comptables Actes de colloque Finances

Publiques 15

La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l’État

André Barilari Finances Publiques

16 Précis de finances publiques : droit budgétaire

Leila Chikhaoui

Finances Publiques

17-1

L’essentiel du droit des marchés financiers Bernard Drobenko

Finances Publiques

18

Histoire


Titre

Hist. 1 Abdelmajid Guelmama la politique sociale en Tunisie de 1881 à nos jours

Hist.2 Abdelaziz Chneguir La politique extérieure de la Tunisie 1956-1987

Hist.3 Paul Sebag Tunis histoire d’une ville

Hist.4 Jean-François Martin Histoire de la Tunisie contemporaine

70

Hist.5 Bichara Khader Le monde arabe expliqué à l’Europe

Hist.6 Paul Sebag Histoire des juifs de Tunisie

Hist.7 Antoine Nguidjol Histoire des idées politiques Hist.8 Eugène-Jean Duval Aux sources officielles de la colonisation

française 1870-1940 Hist.9 Henri Mova Sakanyi Comprendre la fin de la guerre froide et

la mondialisation Hist.10/1 Eugène-Jean Duval Aux sources officielles de la colonisation

française : vers la décolonisation Tome I

Hist.10/2 Eugène-Jean Duval Aux sources officielles de la colonisation française : vers la décolonisation Tome II

Hist.11-1 Yahya El Ghoul Naturalisation et nationalisme Hist.12-1 Yahya Ll-Ghoul Naturalisation et nationalisme en

Tunisie de l’entre-deux-guerres Hist. 13 Chaker Lajili Bourguiba-Senghor deux géants de

l’Afrique Hist. 14 Safieddine Bouali Terre promise texane

Sur les traces de Columbia Hist. 15 Mohamed Arkoun

La Pensée Arabe

Hist. 16 Mohamed Kilani La Révolution des Braves

Informatique


Titre

INFO 1

Faicel Ben Amor Apprendre l’informatique

INFO 2

Faicel Ben Amor L’internet facile

INFO 3

Faicel Ben Amor Informatique de base

INFO 4

Georges Chatillon Le droit international de l’internet

INFO 5

Sabine Marcellin Droit de l’informatique et des réseaux

71

INFO 6

Sabine Marcellin Droit de l’informatique et des réseaux Guide

INFO 7

Georges Chatillon Internet international LAW

INFO 8

Philippe Amblard Régulation de l’internet : l’élaboration des règles de conduite par le dialogue inter normatif

INFO 9

Alain Hollande Pratique du droit de l’informatique et de l’internet

INFO 10

Sandrine Carneroli Les contrats commentés du monde informatique : logiciels, base de données…

INFO 11

Support de formation : module PowerPoint

INFO 12

Nicole Tortello Internet pour les juristes

INFO 13

Dominique Wolton Internet petit manuel de survie

INFO 14 Thierry Piette-Coudol Internet et la loi INFO

15

Slaheddine Karoui Informatique et technologies d’information

INFO 16 Nathalie Mallet-Poujol La création multimédia et le droit INFO 17 Inès Chouk Achat sur internet : comment susciter la

confiance INFO 18 Etienne Wéry Paiement et monnaie électroniques INFO 19

Philippe le Tourneau Contrats informatiques et électroniques

72

Introduction au droit


Titre

Int. Droit 1

François Terré Introduction générale au droit

Int. Droit 2

Basil Markesinis Juges et universitaires face au droit comparé

Int. Droit 3

Bruno Oppetit Philosophie du droit

Int. Droit 4

René David Les grands systèmes de droit contemporains

Int. Droit 5

Heike Simon Introduction au droit et langage juridique allemands

Int. Droit 6

Gilda Nicolau Ethnologie juridique

Int. Droit 7

Farhat ghaleb Introduction a l’étude du droit

Int. Droit 8

Jean Gaudemet Introduction historique au droit XIII –XX siècles

Int. Droit 9-1

Hatem Kotrane Introduction à l’étude de droit

Int. Droit 10

Archives de philosophie de droit

La réaction du droit par le juge

Int. Droit 11

Arnaud Haquet La loi et le règlement

Int. Droit 12-1

Yadh Ben Achour Introduction générale au droit

Int. Droit 13

Gilles Cuniberti Grands systèmes de droit contemporains

Int. Droit 14

François-Xavier Lucas La réforme des procédures collectives

Int. Droit 15

Michel Rosenfeld Les interprétations justes

Int. Droit 16-1

Jeanne Ladjili-Mouchette Histoire juridique de la méditerranée droit romain droit musulman

Int. Droit 17

Uberto Scarpelli Quesque le positive juridique

73

Int. Droit 18

Francis Delpérée Le principe de subsidiarité

Int. Droit 19

Alain papaux Introduction à la philosophie du « droit en situation »

Int. Droit 20

Actes de colloque La convergence des systèmes juridiques au 21 siècle

Int. Droit 21

Norberto Bobbio Essais de théorie du droit

Int. Droit 22

Eileen Servidio-Delabre Common LAW

Int. Droit 23

Antoine J.Bullier La common LAW

Int. Droit 24

Acte du colloque L’ordre public : ordre public ou ordres publics et droits fondamentaux

Int. Droit 25

George C.Christie L’auditoire universel dans l’argumentation juridique

Int. Droit 26

Pierre Allorant Introduction historique au droit

Int. Droit 27

Benoit Garnot La justice et l’histoire

Int. Droit 28/1

René Robaye Le droit romain tome I

Int. Droit 28/2

René Robaye Le droit romain tome II

Int. Droit 29

Nobert roulant Introduction historique au droit

Int. Droit 30

Jérôme Bonnard Introduction historique au droit

Int. Droit 31

Bertrand Mathieu La loi

Int. Droit 32

Rémy Cabrillac Introduction générale au droit

Int. Droit 33

Benoit Frydman Philosophie du droit

Int. Droit 34

Actes de journée d’étude Les modèles juridiques français et américain : influence croisées

Int. Droit 35

Les juristes et la loi

Int. Droit 36

Philippe Bilger

Pour l’honneur de la justice

Int. Droit 37

Jérôme Ferrand Juristes en utopie

74

Int. Droit 38

Ruffin Viclère Mablala La justice dans les pays en situation de post-conflit

Int. Droit 39

Jean Lagadec Nouveau guide pratique du droit

Int-Droit 40

Pascal Richard Introduction au droit Italien

Int-droit 41

Pierre Guibentif FOUCAULT, Luhmann , Bourdieu : une génération repense le droit

Int-droit 42

MARIE Cornu et Michel Moreau

Traduction du droit et droit de la traduction

Int-droit 43

Claude BOCQUET Traduction juridique

Into- droit 44

Gérard CORNU Linguistique juridique

Langues appliquées : Anglais


Titre

Ang 1 Isobel Noble Droit science politique Ang 2 Lislie Thompson Economie gestion droit AES

Ang 3-1 Imed Ammar A handbook of english phonetics and phonology

Ang 4-1 Lydie Lozinguez Ben Gayed

English is my business

Ang 5-1 Hechmi Trabelsi Back ti basics Ang 6 Gillian D.Brown Professional English in use Ang 7 Steve Flinders Professional English : business : general Ang 8 Nick Brieger Professional English law Ang 9 William R.Mckay Legal english Ang 10 Evan Frendo How to teach business english Ang 11 Jeremy Harmer How to teach writing Ang 12 Donnald Gifford Legal Negotiation theory and applications Ang 13 Company law Ang 14 Shirley Taylor Model business letters E-Mails Ang 15 Robert W.Hamilton Corporations Ang 16 Denis Keenan Company law for students

75

Ang17 DALLOZ Law of the United States Ang18 Axel DELMOTTE Réussir sa candidature en anglais Ang19 Général English Ang20 English version 2011 INVISIBLE CITIZENS

A LEGAL AND POLICY STUDY ON STATELESSNESS IN LEBNON

Méthodologie


Titre

Métho 1-1 Henri Ader Règles de la profession d’avocat

Métho 2 Serge Salon les épreuves de culture générale

Métho 3 Roger Mendegris Le commentaire d’arrêt en droit privé

Métho 4 Denis baril Techniques de l’expression écrite et orale

Métho 5 Didier Durchon Les concours pour les juristes

Métho 6 Serge Salon La note de synthèse aux concours

Métho 7

François Grua Méthode des études de droit

Métho 8-1

SIREY 100 questions en droit civil QCM

Métho 9-1

SIREY 100 questions en culture générale QCM

Métho 10

SIREY 100 questions sur l’union européenne QCM

Métho 11

SIREY 100 questions en économie QCM

Métho 12

CRFPA L’épreuve écrite juridique 2004

Métho 13/1

Recueil d’examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat tome 1

Métho 13/2

Recueil d’examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat tome2

76

Métho 14

Natalie Fricero QCM de procédure civile

Métho 15

Roger Bernardini QCM institutions judiciaires

Métho 16

Jean-Marie Alix QCM et QRC de culture générale

Métho 17

Irina Parachkevova Droit des affaires et droit commercial : examens 2007

Métho 18

CORINE Renault-Brahinsky

procédure pénale : QRC

Métho 19

Roselyne Kadyss Rédiger avec succès lettres e-mails et documents administratifs

Métho 20

Recueil de solutions d’examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat

Métho 21

Jean-Paul Branlard QCM introduction au droit et droit civil

Métho 22

Acte du colloque La formation des juristes au droit communautaire

Métho 23

Michèle Harichaux La note de synthèse

Métho 24

Association syndicale des magistrats

Dire le droit et être compris : comment rendre le langage judiciaire plus accessible

Métho 25

Jean-Marc Favret La composition sur un sujet de droit public : la méthode et 50 sujets avec plans détaillés

Métho 26

Philippe Coppens Normes et fonction de juger

Métho 27

Olivier Huet L’examen d’entrée dans les centres de formation en travail social

Métho 28

Frédéric Debove Magistrat

Métho 29

Roger Mendegris Le commentaire d’arrêt en droit privé

Métho 30-1

Gilles Goubeaux Les épreuves écrites de droit civil

Métho 31

Pascale Conod Droit administratif : sujets corrigés

Métho 32

Jean-Denis Bredin L’écrit judiciaire

Métho 33

Thierry Lamulle Exercices corrigés de droit fiscal

77

Métho 34

Daniel Fondanèche Rédiger un mémoire de master ou professionnel

Métho 35

Eric Geerkens Méthodologie juridique

Métho 36

Joseph Bemba Devenir avocat dans l’espace francophone

Métho 37

Mohamed Choyakh Comptabilité financière : exercices et cas corrigés

Métho 38 Eva Kavian Ecrire et faire écrire Métho

39

Association syndicale des magistrats

Dire le droit et être compris

Métho 40 Maurice Grevisse Le français correct Métho 41 Maria Antonia Comment me documenter ? Métho 42 Dominique Dupriez La nouvelle orthographe en pratique Métho 43 François Balot Leçons de méthodologie juridique Métho 44 Jean-Louis Sourioux L’analyse de texte Métho 45 Introduction au droit et droit civil : sujet Métho46 Philippe Ardant Droit constitutionnel et institutions

politiques : corrigés d’examens Métho 47 Valérie Goutal-Arnal Histoire du doit et des institutions :

corrigés d’examens Métho

48 Isabelle Defrénois-Souleau

Je veux réussir mon droit : méthodes de travail et clés du succès

Métho 49

Jean –François Boudet Le droit administratif en QCM

Métho 50

Jean –François Forestier Les finances publiques en QCM

Métho 51

Olivier Staes Le droit judiciaire en QCM

Métho 52

André Barillari QCM des finances publiques

Métho 53

François Grua Méthode des études de droit

Métho 54

Ahmed Moro La méthodologie et les méthodes en sciences humaines et sociales

Métho 55

David Bornstein Comment changer le monde

Métho 56

Michel Troper Comment décident les juges

Métho 57

Philippe Jonnaert Curriculum et compétences

78

Métho 58

Claude Bocquet La traduction juridique

Métho 59

Gerges Vermelle Le commentaire d’arrêt en droit privé

Métho 60

Eric Geerkens Méthodologie juridique

Métho 61

Guillaume Bernard Exercices : droit commercial

Métho 62

Guillaume Bernard Exercices : droit pénal des affaires

Métho 63

Guillaume Bernard Exercices : droit constitutionnel et institutions politiques

Méth 64

Corinne Renault Brahinsky

QCM droit des personnes

Métho 65

Michel Deya Note de synthèse série1 8 dossiers corrigés

Métho 66

Exercices droit des sociétés

Métho 67

Claudia De Oliveira GOMES

Réussir la note de synthèse

Métho 68

Claudia De Oliveira GOMES

Réussir contraction de texte

Métho 69

Michel Deyra L’essentiel de la note de synthèse

Mélanges


Côte

Mélanges Hareth M’zioudet Mélanges 1-1

Mélanges Sami Chaibia Mélanges 2

Mélanges en hommage au doyen Gérard Cohen-Jonathan volume I

Mélanges 3/1

Mélanges en hommage au doyen Gérard Cohen-Jonathan volume II

Mélanges 3/2

79

Mélanges en l’honneur de Habib Ayadi Mélanges 4-1

Mélanges offerts au doyen Sadok Belaid Mélanges 5-1

Droits et culture mélanges en l’honneur du doyen Yadh Ben Achour

Mélanges 6-1

En hommage à Dali Jazi Mélanges 7-1

Mélange en l’honneur du professeur Jean Bigot

Mélange 8

Science de l’islam

Côte Mention de


Islam 1 Lachemi Siagh l’islam et le monde des affaires

Islam 2 François Guéranger Finance islamique

Islam 3 Bernard Botiveau Loi islamique et droit dans les sociétés

arabes

Islam 4 Mohamed Talbi L’islam n’est pas voile il est culte

Islam 5 Abdelhadi Boutaleb Pour mieux comprendre l’islam

80

Sciences politiques


Titre

Sc. po 1

Mustapha ben Laief Les mutations de l’action publique au Maghreb

Sc.po 2-1

Brahim Mestiri La pensée politiques et sociale du président Habib Bourguiba

Sc.po 3-1

Albert Arseguel Désengagement de l’Etat et réorientation des politiques en matière sociale

Sc.po 4

Laurence Boisson DEE Chazournes

Une société internationale en mutation : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance

Sc.po 5

Daniel Mockle Mondialisation et État de droit

Sc.po 6

André Dumoulin France-Otan : vers un rapprochement doctrinal

Sc.po 7

Cedric Strebelle Les contrats de sécurités : évaluation des politiques de prévention en France

Sc.po 8

Josépha Laroche Politique internationale

Sc.po 9

Colloque Les relations entre la CEE et le Maghreb

Sc.po 10-1

GREDET Tunisie : quelles technologies ? Quel développement ?

Sc.po 11-1

Sadok Belaid Les expériences d’intégration régionale dans les pays du tiers-monde

Sc.po 12-1

Actes de colloque Maghreb et maitrise technologique

Sc.po 13.1

A.L.Saidane Les accords israélo-palestiniens de Washington à Sharm El-Sheikh

Sc.po 14-1

Hatem M’Rad L’opinion publique mondiale

Sc.po 15

Philippe Braud Sociologie politique

Sc.po 16

Jean-Marie Miossec Terrains et échelons de la gouvernance : expériences en France et au Maghreb

81

Sc.po 17

Joanna Shapland Justice, Communauté et sociétés civile

Sc.po 18

La méditerranée

Sciences humaines et sociales


Titre

S.H.S 1 Ilios Kotsou intelligence émotionnelle et management

S.H.S 2 AIPTLF Communication et innovation S.H.S 3 Thierry Portal Crises et facteur humain S.H.S 4 Pascal Paillé Changement organisationnel et

mobilisation des ressources humaines S.H.S 5 Jean-Jacques Jespers Journalisme de télévision S.H.S 6 Mihaela Nedelcu La mobilité internationale des

compétences S.H.S 7 A.I.P.T.L.F Psychologie du travail et des

organisations : satisfactions et insatisfactions professionnelles

S.H.S 8 Mostapha Kharoufi Gouvernance et sociétés civiles S.H.S 9 Karen Hume Comment pratiquer la pédagogie

différenciée avec de jeunes adolescents ? S.H.S 10 Pierre Billouet Figures de la magistralité S.H.S 11 Michel Dubois Relations de services S.H.S 12 Ugen Bleuler La schizophrénie en en débat S.H.S 13 Théodule Ribot Les maladies de la volonté S.H.S 14 Alfred Binet La graphologie S.H.S 15 Roger Deldine Le développement psychologique de

l’enfant S.H.S

16

André Gruslin Les fondements ultimes de la violence et des déviances sexuelles

S.H.S 17

Laroussi Amri Les changements sociaux en Tunisie 1950-2000

S.H.S 18

Bernard Hours Anthropologie politique de la globalisation

82

S.H.S 19

Congrès L’hystérie dans tous ses états

S.H.S 20

Richard Etienne L’université peut-elle vraiment former les enseignants ?

S.H.S 21

Marc Romainville L’évaluation de l’enseignement par les étudiants

S.H.S 22

Caroline Letor Comment travailler en équipe au sein des établissements scolaires ?

S.H.S 23

François –Marie Gerard Evaluer des compétences

S.H.S 24

Jean-Pierre Esquenazi Sociologie des publics

Séminaires

Cote Titre/mention de responsabilité

Séminaire 1

Droit du transport /ISPA 23-24 mai 2009

Séminaire 2

Droit du crédit /ISPA 19-20 juin2009

Séminaire 3

Droit de la concurrence /ISPA 20-21 novembre 2009

Séminaire 4

Approche du droit communautaire/ISPA 11-12 Décembre 2009

Séminaire 5

Lecture des pièces comptables par l’avocat/ 22-23 janvier 2010

Séminaire 6

La fiscalité /ISPA 12-13 février 2010

Séminaire 7

Le centre international de règlement des différents relatifs aux investissements entre états et ressortissants d’autres états / 11-12 et 13 mars

Séminaire 8

L’avocat en cassation/ 16-17 avril 2010

Séminaire 9

Médiation- Conciliation- Transaction/ 21-22 mai 2010

Séminéire 10

CIRDI 45 ans après bilan d’un système sous-direction de FARHAT HORCHANI

83

Périodiques


Titre

Périodique 1

DALLOZ

Recueil DALLOZ de 1667 à 1998

Culture générale


Titre

Culture-général 1

Daniel Amson Culture générale

Culture- général 2

Alban GAUTIER 100 dates qui ont fait le monde


Christelle CAPO CHICHI

La lettre de motivation


Mohamed ARKOUN La pensée arabe


Vincent BAUDRAND Comprendre la mondialisation

les ouvrages en français

Documents