A la suite des élections municipales du 30 mars 2014, un nouveau conseil municipal s’est mis en place. Issu de la liste « Ensemble pour Capelles », ce nouveau conseil est composé de conseillers sortants et de nouveaux qui ont souhaité davantage s’investir dans la commune. Lors de sa séance du 30 mars , le conseil municipal d’installation a procédé à l’élection du maire et des adjoints : -Monsieur Patrick Hautechaud a été élu maire de Capelles les Grands. -Monsieur Nicolas Pansard 1er adjoint et Madame Liliane Lancelin 2ème adjointe. Le mandat qui débute sera plus que jamais celui de la responsabilité et de l’exigence. Notre pays vit une crise financière et sociale, les dotations de l’Etat vont connaitre une baisse très forte, impactant de ce fait la gestion de notre commune. Notre priorité reste d’être à votre écoute car vous faites partie intégrante de la vie de cette commune. Notre volonté est de ne pas rester dans l’immobilisme, d’agir pour vous et avec vous et ceci dans la plus grande transparence. Aussi n’hésitez pas à nous faire part de vos souhaits.

Une nouvelle Equipe municipale

LES ECHOS CAPELLOIS LES ECHOS CAPELLOIS

Dans ce numéro :

Les commissions 2

Réformes des cantons et

rythmes scolaires

3

Le budget 4

Vie municipale 5

Informations municipales 6

Vie des associations 7

Dernière minute 9

Le calendrier 9

Année 2014, N°1

Au 1er rang (de gauche à droite): Cyril Brienne, Sonia Greneu, Valérie Négrier, Claudine Monnier, Claude Fresnel Au 2nd rang: (de gauche à droite): Margarita Coquin, Cyril Poret, Patrice Le Du, Liliane Lancelin , Patrick Hautechaud, Nicolas Pansard

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Les différentes commissions municipalesLes différentes commissions municipales

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Quelques news

Lors de son premier conseil municipal, les conseillers municipaux ont procédé à la désignation des délégués et à l’installation des différentes commissions

Délégués du Siège (Syndicat d’électricité et du gaz de l’eure) P Hautechaud ; P Le Du

Délégué du saep (Syndicat des eaux) V Négrier

Commission Affaires Financières et administratives N Pansard

Commission Fêtes et Cérémonies L Lancelin ; C Fresnel ; V Négrier ; M Coquin

Commission du CCAS Membres du conseil municipal: L Lancelin ; M Coquin; C Fresnel ; C Monnier Membres extérieurs: S Boulaye ; D Aguirre ; M Pollet Commission Urbanisme/voierie/bâtiments/Aménagement du territoire N Pansard ; C Poret ; V Négrier ; C Fresnel ; C Monnier

Commission Communication , Relations avec les associations N Pansard

Commission Affaires scolaires N Pansard; S Greneu ; C Brienne ; V Négrier

Commission Cimetière P Le Du ; V Négrier ; C Poret

Commission des impôts directs Membres du conseil municipal: C Fresnel ; L Lancelin Membres extérieurs : en cours de nomination

Commission de révision des listes électorales Membres extérieurs: J Mercier ; G Jacques

Conseillers communautaires Contrairement aux années précédentes, les conseillers communautaires ne sont plus désignés par le conseil municipal mais nommé s dans l’ordre du tableau des élections municipales. Notre commune dispose de 2 places de conseillers communautaires. M. Patrick Hautechaud en tant que maire siègera au conseil communautaire. M. Nicolas Pansard , 1er adjoint et Mme Liliane Lancelin 2ème adjoint se sont désistés . Monsieur Patrice Le Du qui a obtenu le plus de voix lors des élections municipales, siègera donc au conseil communautaire.

Redécoupage du cantons : où en sommes nous?Redécoupage du cantons : où en sommes nous?

Concernant l’école de Capelles, un questionnaire avait été adressé aux parents d’élèves de Capelles afin d’avoir une

estimation des enfants susceptibles de participer aux activités périscolaires.

Nous avions également demandé aux parents le type d’activité qui les intéresserait. La complexité de l’organisation

et nos moyens financiers réduits auront hélas forcément des impacts sur ces activités. Mais nous nous engageons à

faire le maximum.

La commission des affaires scolaires doit se réunir courant mai afin d’avancer dans l’organisation de cette réforme.

Les horaires de l’écoles sont pour l’instant décrits dans ce tableau.

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Lors de la séance du conseil municipal du 30 mars 2014, Monsieur le maire fait part aux conseillers municipaux du projet de modification des cantons du département de l’Eure Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de s’opposer au redécoupage tel qu’il a été transmis par le préfet et suggère que la commune de Capelles les Grands soit rattachée au canton de Bernay et non au canton de Breteuil. Le projet de décret faisant passer le nombre de cantons de 43 à 23 a reçu également un avis défavorable de la part du conseil général eurois. Un recours va être déposé auprès du conseil d’état.

En tout état de cause, en 2015, les futurs conseillers départementaux seront élus

suivant un nouveau mode de scrutin: 2 conseillers départementaux seront ainsi élus

dans chaque canton et les candidats se présenteront en binôme pour respecter la

parité homme/femme.

17% des communes ont mis en place la réforme des rythmes scolaires à la rentrée der-

nière, selon les chiffres du ministère de l'Éducation nationale. Force est de constater

que cette réforme a été mise en place dans la précipitation. Sa mise en œuvre est

d’autant plus difficile dans les communes rurales telle que la nôtre.

Le nouveau Premier ministre a annoncé qu’il pourrait y avoir des assouplissements

sans remettre en cause la nature de cette réforme.

Et la Réforme des rythmes scolaires? Et la Réforme des rythmes scolaires?

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

Horaires de classes 8h55-11h55 8h55-11h55 8h55-11h55 8h55-11h55 8h55-11h55

Pauses 11h55-13h25 11h55-13h25 11h55-13h25 11h55-13h25

Horaires de classe 13h25-15h40 13h25-15h40 13h25-15h40 13h25-15h40

Activité Pédagogique Complémen-

taires ou Activité Péri scolaire

15h45-16h30 15h45-16h30 15h45-16h30 15h45-16h30

Nous vous tiendrons au courant dans les différents bulletins de l’avancée de ces réformes

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Le BudgetLe Budget

Début mars, le conseil municipal a procédé au vote du budget communal marqué par la maitrise des charges de fonctionnement, la stabilité de la fiscalité et l’engagement des investissements nécessaires pour le dynamisme de notre commune. Si les clignotants sont au vert, la volonté de l’Etat de diminuer ses dotations envers les communes, l’impact financiers de certaines réformes nous incite à la prudence mais ce budget se veut d’être un budget d’actions et de réalisations.

Budget d’investissement

La fiscalité

L’endettement

Dettes par habitants Capelles les grands

Moyenne département Moyenne région Moyenne nationale

186 174 256 548

Taux d’imposition

capelles Moyenne régionale

Habitation Dont taux voté par la commune

13,29% 7,99%

17,19% 10,65%

Foncier non bâti Dont taux voté par la commune

48,11% 31,79%

39,54% 24,60%

Foncier Dont taux voté par la commune

18,38% 10,82%

20,86% 8,91%

Cfe 19,72% 18,64%

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Les moyennes sont faites sur la bases des chiffres

2013 en comparaison avec des communes

de même catégorie (nombre d’habitant de 250 à

499).

Lors du vote de son budget, la commune a déci-

dé de ne pas augmenter les taux d’impositions en 2014.

Budget de fonctionnement

Endettement lié l’emprunt pour la rénovation du groupe scolaire de 80000 Euros sur une durée courte 7 ans et qui devrait

donc s’amortir rapidement

Recettes d’investissement

Amortissement des immobilisations 6311

Subventions d’investissement 11755

Virement section de fonctionnement 35768

Affectation de résultat 148212

Total 202046

Dépenses d’investissement

Immobilisations 27015

Immobilisations en cours 19800

Remboursement d’emprunt 10191

Subventions d’investissement 1800

Solde d’exécution (école) 143240

Total 202046

Dépenses de fonctionnement (en Euros)

Charges à caractères générales 100541

Charges de personnel 75250

Reversement à l’état 36200

Autres charges gestion courantes 26678

Dotations aux amortissements 6311

Charges financières 1948

Virement section d’investissement 35768

Total 282696

Recettes de fonctionnement (En Euros)

Impôts et taxes 118424

Dotations de l’état 76000

Produit des services 7000

Résultat reporté 81272

Total 282696

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La commune de Capelles les grands s’est équipée d’un nouveau tracteur tondeuse de marque kubota.

Cet investissement d’un montant de 6890 euros HT était nécessaire compte tenu de la vétusté de l’ancien tracteur tondeuse.

M. De Bassière, l’employé communal a pu essayiez ce nouvel outil.

Vie municipaleVie municipale

Conseils municipaux

Séance du conseil municipal 11 mars 2014 Adhésion aux compétences optionnelles maintenance éclairage public 11 mars 2014 Monsieur le maire expose que la commune a transféré au siège la compétence relative aux travaux neufs d’éclairage public en investissement. Cette question avait été évoqué en septembre 2013.Les conditions d’exercice ayant été définies par le siège, monsieur le maire propose de solliciter le transfert total de la partie maintenance. Compte tenu des besoins et de l’environnement de la commune , monsieur le maire propose de retenir le niveau 1 soit une contribution annuelle fixé à 25 Euros par point luminaire et par armoire, soit un cout de 1025 Euros TTC Cette contribution couvre différentes prestations : visite annuelle complète, 2 visites intermédiaires, renouvelle-ment des lampes tous les 4 ans, interventions curatives illimitées. Ce contrat prévoit également la géo localisation des points lumineux désormais obligatoire. Le contrat prendra effet au 01/07/2014. Le conseil municipal accepte à l’unanimité les terme de ce nouveau contrat avec le siège Acquisition du logiciel E magnus

La dématérialisation de la chaine comptable nécessite un changement de logiciel de comptabilité et de matériel informatique. Les collectivités doivent y faire face dès 2015. Après présentation des devis et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de faire appel au

fournisseur berget-levrault pour l’achat du logiciel et l’achat du matériel informatique.

Découpage du canton (cf article p 3)

Acquisition d’un tracteur tondeuse

Réunion de travail M. Hautechaud, M. Pansard et M. Brienne, représentant la mairie se sont réunis avec les instituteurs de l’école

de capelles afin de préparer le document de sécurité de notre école. Afin d’améliorer la sécurité des enfants, des clôtures seront mises en place pour éviter les sorties. Par ailleurs 2 arbres dans l’école seront abattus.

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Informations pratiquesInformations pratiques

Recencement militaire Depuis le 1er janvier 1999, le recensement est obligatoire et universel ; il concerne tous les garçons et les filles âgés de 16 ans. Cette étape du "Parcours de Citoyenneté" est fondamentale. Ainsi tous les jeunes Français et Françaises sont tenus de se faire recenser à la mairie de leur domicile (ou par Internet), et ce entre la date anniversaire de leurs 16 ans et les 3 mois qui suivent. La mairie délivre alors une attestation de recensement et transmets l'inscription au Cen-tre du Service National qui convoquera le jeune à la JAPD (Journée d'Appel de Préparation à la Défense). Si cette démarche est éludée ou différée (on n'a que trois mois pour l'effectuer correctement), cela peut entraîner de véritables situations d'urgence adminis-trative: le certificat de participation remis à l'issue de la JAPD est obligatoire pour tous les concours et examens soumis au contrôle de l'autorité publique (CAP, BEP, baccalauréat, conduite accompagnée, permis de conduire, inscription sur les listes électorales, etc).

Carte d’identité Les cartes d'identité délivrées à partir du 1er janvier 2014 sont valables 15 ans. Les cartes d'identité valides au 1er janvier 2014 sont automatiquement valides 15 ans sans démarche particulière. Elles restent valables 10 ans pour les personnes mineures lors de la délivrance de la carte.

Jardinage et bricolage. Nous répondons à la demande d’un administré qui a demandé que soit re diffuser l’arrêté pris par la préfecture relative aux activités bruyantes. L’article 8 précise que les travaux de bricolage et de jardinage réalisés à l’aide d’outils susceptibles de causer une gêne ne peuvent être effectués que -les jours ouvrables de 8H30 à 19H30 ; -les samedis de 9H à 12H et de 15H à 19H ; -les dimanches et jours fériés de 10 H à 12H. Nous comptons sur votre diligence.

Mobilier communal Pour vos repas de famille, pensez au tables et chaises de la commune qui vous sont prêtés gratuitement. Renseignements et réservations auprès de la mairie au 02/32/44/72/49

Site internet Pour toutes vos démarches administratives, n’hésitez pas à consulter ce site internet offrant de nombreuses informations.

Ramassage ordures ménagères Compte tenu des jours fériés le ramassage des ordures ménagères est prévu pour le vendredi 9 mai en remplacement du jeudi 8 mai.

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Actualités des Associations.Actualités des Associations.

Le comité des Fêtes organise un Week end de Fêtes à Capelles les 14 et 15 juin

Le 14 juin : Foire à Tout semi nocturne organisée devant la mairie de 15H00 à 23H. Restauration et buvette sur place Le 15 juin : Repas des voisins Entrée gratuite avec Apéritif offert Venez nombreux avec votre pique nique pour un moment de bonne humeur!! Un barbecue sera mis à votre disposition pour vos grillades Par ailleurs, les réservations pour la sortie au Casino de Deauville sont complètes. Le comité des Fêtes tient à vous préciser par ailleurs de l’organisation possible d’une sortie au Zoo de Beauval Pour toutes Informations et réservations , merci de contacter Isabelle Hembert ,Nathalie Cruche ou Mélanie Pansard

Quelques photos de la Chasse aux œufs.

Mais ils sont où les œufs???

J’en ai un

Nous aussi!!!

Depuis la fin de l’année dernière ,l’association des parents d’élèves de l’écoles de Capelles –Grands camps dispose d’un nouveau bureau :

-Président:-M. Arnaud MORAND, -Vice présidente: Mme Elodie MENAGER -Trésorière : Mme Marie-José MATHIEN -Trésorier adjoint: M. Mickael MORIN -Secrétaire : Mme Frédérique PEZERIL -Secrétaire Adjointe: Mme Lydie BINET

Pour sa première manifestation, les membres du bureau ont souhaité remercier l’ancien bureau qui avait orga-nisé le 1er loto en 2013 en organisant un 2ème loto. Avec 190 participants, cette soirée du 22 mars aura été un véritable succès. Les membres de l'Association des Parents d'Elèves remercient tous les participants de leur présence mais également tous les sponsors et toutes les personnes qui les ont aidées dans l'organisation.

L’APE organisera la traditionnelle Kermesse des écoles.

Cette année celle-ci aura lieu à l’école de Capelles le 29 juin Au programme : stand, de jeux, spectacle de tous les enfants à 14HOO et le tirage de la tombola à 17H45. Nous comptons sur votre présence Afin d’assurer la réussite de cette journée, l’APE fait appel aux bonnes volontés : pour le montage, la tenue des différents stands et pour le démontage L’association a crée également un blog où vous pourrez trouver articles, comptes rendus des réunions… http://ape-capelles-grandcamp.over-blog.com/ N’hésitez pas à le consulter….

Vous pouvez par ailleurs dès maintenant prévoir dans vos agendas les manifestations de fin d’année : un repas le Samedi 4 octobre 2014 et la soirée de Noël le 13 décembre . Pour tous renseignements et informations, n’hésitez pas à les contacter : par mail: ape-capelles-grandcamp@laposte.net ou par téléphone: Arnaud Morand 06 06 98 05 32 ou Frédérique Pézeril 06 25 19 14 69

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Le conseil municipal félicite ce nouveau jeune bureau pour leur implication et leur dynamisme. L’association des parents d’élève fait en effet partie intégrante de la vie de notre commune, Elle permet le financement de voyage pour nos enfants, de jeux extérieurs pour les écoles … Ces manifestations sont aussi très importantes pour les enfants pour qui la kermesse représente toujours un jour particulier… Pour notre part, nous leur assurons notre soutien et notre aide matériel et financière dans la mesure de nos possibilités.

Encore une fois bravo à eux !!!

Réalisation: Nicolas PANSARD

Impression: Mairie de Capelles les grands

Si vous souhaitez voir aborder un sujet lors de

la prochaine parution des Echos Capellois, n’hésitez pas à nous en faire part.

Mairie de Capelles les Grands Mairie-capelles-les-grands@orange.fr ou par

téléphone au 02/32/44/72/49

Dernière minuteDernière minute

A vos agendas

08 mai Cérémonie commémorative de la victoire du 8 mai 1944

11H à la mairie

20 mai Date limite de dépôt des déclarations d’impôt sur le revenu sous forme papier

26 mai Elections Européennes

03 juin Date limite de déclaration des Impôts sur le revenus sous forme internet

14 juin Foire à tout organisée par le Comité des Fêtes de 15h à 23h

15 juin Repas des voisins organisé par le Comité des Fêtes

Devant la mairie

29 juin Kermesse des écoles organisée par l’Association des parents d’élèves

À l’école de Capelles les Grands

CalendrierCalendrier

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Nous observons une vitesse de plus en plus rapide sur nos routes et particulièrement dans le bourg .Nous sommes conscient qu’il ne s'agit peut être pas de Capellois. Nous vous demandons toutefois d’être vigilant pour assurer la sécurité des enfants. Avec les beaux jours , les enfants font de plus en plus de vélos.

Alors soyons prudent afin d’éviter des drames ...