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Arrêté du Ministre de l’Education Nationale et de la Formation

Professionnelle N° 0030-15 du 03 Juin 2015 relatif à l’organisation

de l’année scolaire 2015/2016

Le Ministre de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle,

Vu le dahir n° 1-00-203 du 15 Safar 1421 (19 mai 2000) portant application de la loi

n° 07-00 relative à la création des académies régionales de l’éducation et de la

formation ;

Vu l’arrêté n° 2-02-376 du 6 Joumada I 1423 (17 juillet 2002) portant statut

particulier des établissements publiques de l’éducation et de la formation, tel qu’il a

été modifié et complété ;

Vu l’arrêté n° 2-02-854 du 8 Hija 1423 (10 février 2003) relatif au statut particulier des

fonctionnaires du ministère de l’éducation nationale, tel qu’il a été modifié et

complété ;

Vu l’arrêté 2-85-732 du 7 Chaâban 1407 (6 avril 1987) relatif à la création du centre

d’orientation et de planification scolaire ;

Vu l’arrêté 2-08-521 du 19 Hija 1429 (18 décembre 2008) relatif à la réorganisation

du centre de formation des inspecteurs de l’enseignement ;

Vu l’arrêté 2-11-672 du 27 Muharram 1433 (23 décembre 2011) relatif à la création et

l’organisation des centres régionaux des métiers de l’éducation et de la formation ;

Vu les arrêtés du ministre de l’éducation nationale du 18 Chaâban 1423 (25 octobre

2002) relatifs aux attributions et à l’organisation des services des académies

régionales de l’éducation et de la formation, tels que modifiés et complétés ;

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale n° 2-071-01 du 7 ramadan 1422 (23

novembre 2001) relatif au système scolaire de l’enseignement préscolaire, primaire

et secondaire ;

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la

formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-383-06 du 23 ramadan

1427 (16 octobre 2006) relatif à l’organisation des examens pour l’obtention du

diplôme de l’enseignement primaire, tel qu’il a été complété ;

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la

formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-384-06 du 23 ramadan

1427 (16 octobre 2006) relatif à l’organisation des examens pour l’obtention du

diplôme du cycle collégial, tel qu’il a été modifié et complété ;

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Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la

formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-385-06 du 23 ramadan

1427 (16 octobre 2006) relatif à l’organisation des examens pour l’obtention du

diplôme de baccalauréat, tel qu’il a été complété ;

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la

formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 455-02 du 17 joumada1425

(5 juillet 2004) relatif aux classes préparatoires des grandes écoles, tel qu’il a été

complété ;

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale n° 1-431-12 du 11 Muharram 1434

(26 novembre 2012) relatif à la réorganisation du diplôme du technicien supérieur,

Arrêté :

Article 1

Cet arrêté vise à définir les différentes étapes, opérations, et activités programmées

au titre de l’année scolaire 2015/2016 ainsi que leur délai d’exécution. Ces

dispositions sont mises en œuvre tout en se conformant aux contenus des guides de

la rentrée scolaire, et des différents textes législatifs et organisationnels en vigueur et

futur relatifs aux dispositions de cet arrêté.

Cet arrêté se compose de deux parties :

Première partie : Les mesures de la rentrée scolaire et l’organisation de l’année

scolaire des trois cycles de l’enseignement ;

Deuxième partie : Les mesures d’organisation de l’année scolaire dans les

classes préparatoires des grandes écoles, les classes préparatoires du diplôme de

technicien supérieur, et les centres de formation des cadres et de la formation

continue, et d’organisation des concours et des examens de qualification

professionnelle et de l’examen du diplôme de la qualification pédagogique.

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Première Partie

Mesures de la rentrée scolaire et l’organisation de l’année scolaire des trois

cycles de l’enseignement

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Article 2

L’année scolaire commencera le mardi 1 septembre 2015, et s’achèvera à différentes

dates en fonction des cycles et des niveaux.

L’année scolaire comprend :

- Des périodes dédiées aux opérations relatives à la préparation de la rentrée

scolaire, et aux opérations relatives à la fin d’année et à l’évaluation de

l’année scolaire ;

- Des périodes dédiées aux études, y compris les opérations d’évaluation, les

examens, et la préparation collective aux examens, ainsi que les activités liées

à la vie scolaire ;

- Des périodes dédiées aux vacances scolaires.

Titre I : Mesures de préparation de la rentrée scolaire et début effectif de

l’année scolaire

Article 3

Les cadres et fonctionnaires de l’administration pédagogique et du corps

d’inspection, les cadres chargés de la gestion des services financiers, les cadres

d’orientation et de planification pédagogique, et de soutien administratif,

pédagogique et social et les cadres administratifs communs, tout grade confondu,

rejoindront leurs postes de travail le mardi 1 septembre 2015.

Les personnels d’enseignement rejoindront leurs postes de travail le mercredi 2

septembre 2015.

Les nouveaux cadres appartenant aux différents corps rejoindront les académies et

les délégations dans lesquelles ils sont affectés le mercredi 2 septembre 2015 pour

récupérer leurs décisions d’affectation et devront effectuer la prise de service dans

leurs lieux de travail avant le vendredi 4 septembre 2015.

Les procès-verbaux relatifs à la prise de service seront signés comme suit :

- Aux centres régionaux des métiers d’éducation et de formation, au centre de

formation des inspecteurs de l’enseignement, au centre d’orientation et de

planification pédagogique, et aux établissements scolaires pour le corps

professoral, les cadres de l’administration pédagogique, les cadres chargés de

la gestion des services financiers et le personnel chargé du soutien

administratif, pédagogique et social ;

- Aux délégations provinciales pour les directeurs des établissements scolaires,

les inspecteurs, les conseillers d’orientation et de planification pédagogique, et

les inspecteurs des services financiers ;

- Aux académies régionales d’éducation et de formation pour le corps

d’inspection régionaux ;

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- Après la signature des procès-verbaux, il sera procédé au comptage des

cadres qui n’ont pas effectué la prise de service à l’aide du système MASSAR.

Article 4

La période du 1 au 5 septembre 2015 sera consacrée à l’achèvement des opérations

relatives à la préparation de la rentrée scolaire. Durant cette période, les actions

suivantes devront être entamées :

Au niveau des académies régionales d’éducation et de formation et des

délégations provinciales

- Finaliser toutes les opérations et prendre les mesures appropriées pour

démarrer l’année scolaire dans les meilleures conditions, prendre les mesures

adéquates pour garantir le démarrage des repas et du transport scolaire,

ouvrir les internats, et fournir les manuels et les fournitures scolaires, et

l’uniforme des élèves aux établissements scolaires ;

- Prendre toutes les mesures nécessaires pour encadrer et suivre l’opération de

distribution des manuels et fournitures scolaires dans le cadre de « l’initiative

royale d’un million de cartables » ;

- Continuer à mener des campagnes de sensibilisation au sujet de l’obligation

de la scolarisation ;

- Lutter contre le manquement à l’obligation de prise de service, donner plus

d’attention aux cadres qui n’ont pas rejoint leurs lieux de travail à la fin de

l’année scolaire, et exploiter le système MASSAR et mettre en œuvre tous les

moyens disponibles pour garantir leur prise de service.

- Orienter les nouveaux inscrits dans les établissements de l’enseignement

préscolaire et dans la première année de l’enseignement primaire vers les

centres de santé en compagnie de leurs tuteurs munit du « cahier médical de

l’enfant » qui va remplacer le « cahier médical de l’élève ». Les résultats de

l’examen médical seront notés sur un formulaire qui fait partie des documents

exigés dans le dossier d’inscription dans l’établissement ;

- Organiser l’opération caravane pour supporter la scolarisation, attirer et

inscrire les enfants qui ont un handicap et les enfants non-scolarisés dans les

programmes de l’éducation non-formelle.

- Terminer l’opération de la distribution des zones d’inspection pédagogique sur

la base des résultats du mouvement national de mutation et de l’affectation

des nouvelles recrues en adoptant la carte des zones pédagogiques ;

- Distribuer les manuels scolaires, les cartables, et les fournitures scolaires sur

les associations partenaires dans la mise en œuvre des programmes de

l’éducation non-formelle selon le nombre des bénéficiaires ;

- Finaliser toutes les opérations et prendre les mesures nécessaires pour

démarrer officiellement les classes de l’éducation non-formelle le lundi 12

octobre 2015 ;

- Se réunir avec le corps d’inspection et les conseillers d’orientation pour les

informer des nouveautés relatives à la rentrée scolaire ;

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- Encadrer les nouveaux directeurs en matière du système MASSAR.

Au niveau des établissements scolaires

- Continuer l’opération d’inscription et de réinscription des élèves qui n’ont pas

pu s’inscrire durant la première période (juillet 2015). L’inscription des

nouveaux élèves et la réinscription des anciens se fait par le biais du système

de gestion scolaire MASSAR ;

- Garantir le lancement des repas scolaires, l’ouverture des internats, et la

distribution des manuels et fournitures scolaires à tous les élèves ciblés, y

compris les enfants de l’éducation non-formelle, avant le démarrage effectif

des cours ;

- Continuer à mener des campagnes de sensibilisation au sujet de l’obligation

de la scolarisation afin d’encourager et de soutenir la scolarisation et de lutter

contre le manquement à l’obligation de prise de service ;

- Aménager des espaces pour accueillir les classes combinées et les classes

de l’éducation non-formelle au sein des établissements scolaires concernés ;

- Renouveler et activer les cellules de veille, et la création de ces cellules dans

les nouveaux établissements scolaires ;

- Préparer les documents nécessaires au démarrage des études, notamment

les emplois du temps, les tableaux des séances, et les listes des élèves des

différentes classes, élaborer les programmes scolaires et les documents

pédagogiques au profit des nouveaux enseignant(e)s, ainsi que les feuilles

d’absence et les feuilles de notation en utilisant le système de gestion scolaire

MASSAR ;

- Etablir les listes des élèves des différentes classes, les emplois du temps, les

tableaux des séances, les feuilles d’absence, et les feuilles de notation en

utilisant le système de gestion scolaire MASSAR ;

- Fournir aux enseignants un dossier pédagogique comprenant l’arrêté relatif à

l’organisation de l’année scolaire, les listes des élèves des classes qui leur

sont assignés, les tableaux des séances, et les cahiers de textes. Une séance

complète hebdomadaire devra être attribuée à tous les enseignants ;

- Se réunir avec les cadres du corps enseignant afin de les informer au sujet de

l’arrêté relatif à l’organisation de l’année scolaire, des nouveautés concernant

l’année scolaire, et des mesures relatives à l’assurance de l’emploi du temps ;

- Se réunir avec les cadres administratifs afin de les informer au sujet des

mesures relatives à l’assurance de l’horaire administratif pour lutter contre

l’absentéisme, et les inciter à adopter le système MASSAR pour gérer les

absences ;

- Programmer les séances de soutien scolaire dans les tableaux des séances

manquantes selon les possibilités disponibles.

Article 5

7

Au niveau des établissements scolaires, le lundi 07 septembre 2015 sera dédié à la

finalisation des différentes opérations techniques relatives à la rentrée scolaire sous

la supervision de l’administration pédagogique et en collaboration avec le corps

enseignant. Par ailleurs, Les associations des parents et tuteurs des élèves et les

partenaires participent à l’élaboration du programme de la cérémonie de la fête de

l’école qui coïncide avec le 8 septembre 2015, à garantir le démarrage des cours à la

date prévue, et à distribuer les manuels et fournitures scolaires à cette occasion.

Article 6

Les cours commenceront effectivement le mercredi 9 septembre 2015 pour le cycle

primaire, le jeudi 10 septembre pour le cycle secondaire collégial et le cycle

secondaire qualifiant, et le lundi 12 octobre 2015 pour les classes de l’éducation non-

formelle.

La première séance de chaque matière, ou une partie de celle-ci, sera consacrée à :

- Informer les élèves des différents aspects relatifs à l’organisation des cours,

aux formes d’évaluation et de soutien scolaire, et aux dates des contrôles

continus et des examens ;

- Inciter les élèves à se conformer au règlement interne de l’établissement, et à

assister aux cours avec assiduité ;

- Inciter les élèves à adhérer aux activités de la vie scolaire et aux clubs

éducatifs ;

- Inciter les élèves à préserver les manuels et fournitures scolaires, et les

installations et équipements de l’établissement ;

- Présenter et expliquer la charte de l’établissement, qui a été élaborée en

collaboration avec les élèves, aux élèves durant la première semaine de la

rentrée scolaire, et l’exposer à grande échelle pour qu’elle soit signée par les

parents et les tuteurs des élèves.

- Contrôler la présence des élèves sur la base des listes officielles

obligatoirement délivrées aux enseignants par l’administration de

l’établissement, remplir les carnets quotidiens et les cahiers de textes, et

utiliser le système MASSAR pour gérer les absences à partir de la date de

démarrage des cours susmentionnée.

Article 7

Du mercredi 2 septembre au samedi 26 septembre 2015, le corps d’inspection dans

les différents domaines et spécialités, et les cadres chargés des missions de

coordination de l’inspection régionale entameront les actions suivantes :

- S’assurer que les mesures nécessaires pour garantir le démarrage des cours

à la date prévue sont prises, et garantir le droit des élèves à bénéficier

pleinement des séances programmées ;

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- Organiser des visites aux établissements scolaires, et se réunir avec les

cadres de l’administration pédagogique, les conseillers d’orientation, les

services financiers et le corps enseignant en général, et particulièrement ceux

nouvellement recrutés, pour les informer des nouveautés et s’assurer que ces

derniers possèdent les programmes scolaires et les documents

pédagogiques ;

- Veiller au traitement des différents problèmes relatifs au déroulement normal

de l’établissement ;

- S’assurer qu’une séance complète hebdomadaire est attribuée à tous les

enseignants ;

- Approuver les tableaux des séances en 5 exemplaires, une copie sera

conservée par l’inspecteur pédagogique, une copie sera remise à

l’administration de l’établissement, et les 3 copies restantes seront remises à

l’enseignant(e) en question, à la délégation du Ministère, et à l’académie

régionale de l’éducation et de la formation ;

- Adresser les rapports des visites effectuées au Ministère, à l’académie et à la

délégation.

Article 8

Les directeurs et directrices des établissements scolaires adresseront :

- Les tableaux des séances non-approuvés, conformément aux dispositions de

l’article 7, aux inspecteurs éducationnels avant le 3 octobre 2015 pour

approbation et retour à l’établissement au plus tard le 17 octobre 2015 ;

- Trois (03) copies des tableaux des séances spécifiques aux enseignant(e)s et

aux membres du personnel de l’administration pédagogique de la délégation

avant le 24 octobre 2015 ;

- Deux copies des emplois du temps des classes de l’établissement à la

délégation avant le 24 octobre 2015.

Article 9

Les premières séances, qui se dérouleront entre le 14 et le 26 septembre 2015,

seront consacrées à l’évaluation des acquis scolaires antérieurs qui sont nécessaires

à l’accomplissement des programmes établis.

Article 10

L’expression des besoins de réorientation, et la réunion des commissions spéciales

pour y trancher, seront entreprises entre le 1er et le 26 septembre 2015. Une

seconde période de dépôt des demandes de réorientation sera prévue jusqu’au 15

octobre 2015 au profit des élèves intéressé(e)s. L’étude des demandes de

réorientation acceptées sera effectuée à l’aide du système de gestion scolaire

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MASSAR, et les demandes soumises seront traitées avant la fin du mois d’octobre

2015.

Article 11

Il faut veiller à la finalisation des structures et mécanismes nécessaires à l’institution

et à la mise en œuvre des activités de la vie scolaire, l’inculcation des valeurs de

citoyenneté et de la discipline civique, la lutte contre les conduites portant atteinte

aux mœurs générales, et à l’incitation à l’adhésion dans les différents programmes

pédagogiques, culturels, artistiques, sanitaires, environnementales, et sportifs à

travers :

La création ou le renouvellement (le cas échéant) des bureaux des associations

suivantes, et l’activation de leurs rôles :

- L’association des parents et tuteurs des élèves ;

- Les associations sportives scolaires ;

- Les associations du développement de la coopération scolaire ;

- Les associations de soutien de l’école de la réussite ;

- Les conseils de l’établissement.

Et la généralisation et l’animation des clubs pédagogiques, et la soumission du

programme des activités de la vie scolaire, et les structures et mécanismes

nécessaires à leur institution aux délégations provinciales.

Article 12

Les concours d’excellence, y compris les olympiades en mathématiques, en

physique et en chimie, les concours régionaux des sciences et techniques, et le

concours général des sciences et techniques seront organisés selon le tableau 3 en

annexe.

Titre II : Les conseils de l’établissement

Article 13

Toutes les mesures et procédures seront entamées pour activer le conseil de

gestion, le conseil pédagogique, les conseils scolaires, et les conseils des classes,

en prenant en considération qu’ils sont des mécanismes d’encadrement, de

coordination, et de gestion pédagogique et administrative des établissements

scolaires. Les trois premiers conseils se réuniront en cas de besoin, et tiendront leurs

réunions ordinaires au cours des périodes suivantes :

- La première réunion : entre la dernière semaine de septembre et la fin

d’octobre 2015 ;

- La deuxième réunion : au cours de la première moitié de janvier 2016 ;

- La troisième réunion : au cours de la deuxième moitié de mars 2016 ;

- La quatrième réunion : entre le 1er et le 10 juillet 2016.

10

Particulièrement, les conseils pédagogiques doivent tenir des réunions

supplémentaires pour définir et coordonner les opérations scolaires et les activités de

la vie scolaire.

Les conseils des classes tiendront leurs réunions à la fin de chaque semestre, et en

cas de besoin le cas échéant.

Article 14

Le directeur de l’établissement organisera des rencontres de communication dans le

cadre des conseils de l’établissement pour délibérer du projet de l’établissement

avant la fin d’octobre 2015.

La version finale du projet de l’établissement et du programme annuel de travail

seront élaborés au cours de la première réunion du conseil pédagogique et des

conseils scolaires sur la base des données retirées de l’évaluation de la dernière

année scolaire, de la rentrée scolaire et des orientations pédagogiques de la

nouvelle année scolaire afin de les soumettre au conseil de gestion pendant sa

première réunion pour approbation et déploiement des moyens nécessaires à leur

mise en œuvre.

Durant sa deuxième et troisième réunion, le conseil de gestion établira, sur la base

des suggestions des conseils scolaires et du conseil pédagogique, un plan d’action

afin de gérer les opérations relatives au deuxième semestre et à la fin de l’année

scolaire, et tracera les grandes lignes du programme de travail de l’année suivante.

Au cours de sa quatrième réunion, le conseil de gestion de l’établissement mènera,

sur la base des suggestions des conseils scolaires et du conseil pédagogique, les

actions suivantes :

- L’évaluation du bilan de l’année scolaire et l’approbation du projet du rapport

annuel relatif au projet de l’établissement et au programme de travail ;

- La mise à jour du règlement interne de l’établissement en cas de besoin. Dans

de tel cas, le directeur de l’établissement soumettra une copie du nouveau

règlement à la délégation pour approbation.

- La préparation du projet relatif au programme annuel des activités de

l’établissement pour l’année suivante.

Titre III : Encadrement Pédagogique

Article 15

11

Les rencontres du corps d’inspection se tiendront selon le programme suivant :

- La première rencontre (provinciale) : se tiendra à la fin de septembre 2015, et

sera consacrée à la préparation des programmes de travail spécifiques et

communs ;

- La deuxième rencontre (régionale) : se tiendra en novembre 2015, et sera

consacrée au suivi de la rentrée scolaire dans la région ;

- La troisième rencontre (provinciale) : se tiendra avant la fin de mars 2016, et

sera consacrée à l’évaluation du bilan du premier semestre, et à la vérification

des engagements du deuxième semestre ;

- La quatrième rencontre (régionale) : se tiendra à la fin de l’année scolaire, et

sera consacrée à l’évaluation du bilan de l’année scolaire, et à la

détermination des engagements de l’année scolaire 2016/2017 ;

Les programmes de travail spécifiques et communs, et les rapports relatifs à

chacune des quatre rencontres seront envoyés à l’inspection générale des affaires

pédagogiques et à l’académie régionale de l’éducation et de la formation.

Article 16

Le corps d’inspection veillera, en coordination avec les directeurs des établissements

scolaires et les services concernés des délégations provinciales, à la programmation

de séminaires et de rencontres pédagogiques en prenant en considération le

déroulement normal des cours et en assurant les séances de cours programmées.

Titre IV : Les contrôles continus et les examens

Article 17

Les résultats de la fin d’année scolaire précédente et les résultats des évaluations

diagnostiques seront exploités dans le but d’établir les programmes scolaires en

organisant les opérations de soutien aux élèves qui en ont besoin.

Article 18

Les contrôles continus des classes de l’enseignement primaire seront effectués

conformément aux mémorandums y afférents, et seront corrigés et exploités avec la

participation des élèves selon le programme suivant :

Premier semestre :

Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la septième

semaine ;

L’attribution des notes des devoirs de contrôle continu à partir de la

septième semaine ;

Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 13 et le

18 janvier 2016 ;

12

L’attribution des notes des derniers devoirs de contrôle continu en utilisant

le système MASSAR entre le 14 et le 21 janvier 2016 ;

Deuxième semestre :

Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la vingt-

quatrième semaine ;

L’attribution des notes des devoirs de contrôle continu à partir de la vingt-

quatrième semaine ;

Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 07 et le

11 juin 2016 ;

L’attribution des notes des derniers devoirs de contrôle continu en utilisant

le système MASSAR entre le 08 et le 14 juin 2016 ;

Emission des relevés de notes à travers le système MASSAR à compter

du 27 juin 2016 ;

La réunion des conseils des classes et la distribution des relevés de notes

à compter du 29 juin 2016.

Article 19

Les contrôles continus des classes de l’enseignement secondaire collégial seront

effectués conformément aux notes y afférentes, et seront corrigés et exploités avec

la participation des élèves selon le programme suivant :

Premier semestre :

Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la cinquième

semaine ;

L’attribution des notes des devoirs de contrôle continu à partir de la

cinquième semaine ;

Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 13 et le

18 janvier 2016 ;

L’attribution des notes des derniers devoirs de contrôle continu en utilisant le système MASSAR entre le 14 et le 21 janvier 2016 ;

Emission des relevés de notes à travers le système MASSAR à partir du

23 janvier 2016.

Deuxième semestre :

- Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la 24ème

semaine ;

- Attribution des notes des devoirs du contrôle continu à partir de la 24ème

semaine ;

- Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre 6 et 11 juin

2016 ;

- Attribution des notes des derniers devoirs du contrôle continu à travers le

système « MASSAR» entre le 8 et 14 juin 2016 ;

- Emission des relevés de notes à travers le système « MASSAR» à partir

du 29 juin 2016 ;

13

- Tenue des réunions des conseils des classes et distribution des relevés de

notes à partir du 29 juin 2016.

Article 20

Les devoirs de contrôle continu de l’enseignement secondaire qualifiant se déroulent

conformément aux notes émises à cet égard. Lesdits devoirs sont corrigés et leurs

conclusions sont exploitées avec les élèves et ce, dans les périodes suivantes :

Premier semestre :

- Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la cinquième

semaine ;

- Attribution des notes des devoirs de contrôle continu à partir de la

cinquième semaine ;

- Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 14 et 21

janvier 2016 ;

- Attribution des notes des derniers devoirs de contrôle continu à travers le

système « MASSAR» entre le 15 et 23 janvier 2016 ;

- Emission des relevés de notes à travers le système « MASSAR» à partir

du 25 janvier 2016.

Deuxième semestre :

- Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la 24ème

semaine ;

- Attribution des notes des devoirs de contrôle continu à partir de la 24ème

semaine ;

- Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 24 mai et

1 juin 2016 pour la deuxième année du Baccalauréat ;

- Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 31 mai

et 4 juin 2016 pour les troncs communs et la première année du

Baccalauréat ;

- Attribution des notes des derniers devoirs de contrôle continu à travers le

système « MASSAR» à partir du 29 juin 2016 pour les troncs communs et

la première année du Baccalauréat ;

- Emission des relevés de notes à travers le système « MASSAR» à partir

du 29 juin 2016 pour les troncs communs et la première année du

Baccalauréat ;

- Tenue des réunions des conseils des classes des troncs communs et la

première année de Baccalauréat et la distribution des relevés de notes à

partir du 29 juin 2016.

Article 21

L’examen local unifié pour l’obtention du certificat d’études primaires se déroulera à

partir du 20 janvier 2016, et l’examen provincial unifié pour l’obtention du

certificat d’études primaires aura lieu à partir du 20 juin 2016. La période entre le 8

et le 18 2016 est consacrée à la préparation pour l’examen régional pour l’obtention

14

du certificat d’études primaires. La saisie des notes de l’examen commun local,

l’import des notes de l’examen provincial, ainsi que l’émission des relevés de notes

sont effectuées à travers le système MASSAR.

Article 22

L’examen local unifié pour l’obtention du certificat du cycle collégial se déroulera à

partir du 20 janvier 2016. L’examen régional unifié pour l’obtention du certificat du

cycle collégial aura lieu à partir du 16 juin 2016. La période entre 6 et 14 juin 2016

sera consacrée à la préparation pour l’examen régional unifié pour l’obtention du

certificat du cycle collégial. La saisie des notes de l’examen commun local, l’import

des notes de l’examen régional unifié, ainsi que l’émission des relevés de notes sont

effectuées à travers le système MASSAR.

Article 23

Les épreuves de la session normale de l’examen national unifié du Baccalauréat

auront lieu le 7, 8 et 9 juin 2016, et ceux de la session normale de l’examen

régional unifié des candidats libres et de la première année du Baccalauréat se

dérouleront le 3 et 4 juin 2016, et les délibérations de la session normale des

examens du Baccalauréat se tiendront le 20 et 21 juin 2016.

Des délibérations spéciales de l’examen régional unifié de la première année du

Baccalauréat seront tenues immédiatement après les mesures relatives à la session

de rattrapage de cet examen et avant la signature des procès-verbaux de sortie.

Article 24

La session de rattrapage de l’examen national unifié pour l’obtention du certificat du

Baccalauréat aura lieu le 12, 13 et 14 juillet 2016, et la session de rattrapage de

l’examen régional unifié des candidats libres et de la première année du

Baccalauréat se déroulera le 8 et 9 juillet 2016. Les délibérations de la session de

rattrapage des examens du Baccalauréat auront lieu le 20 juillet 2016. L’import des

notes des deux sessions des deux examens, national et régional, et l’édition des

relevés de notes sont effectués à travers le système MASSAR.

Article 25

La période entre 30 mai et 4 juin 2016 est consacrée à la préparation de la session

normale de l’examen régional unifié et de l’examen national unifié du Baccalauréat,

pendant que celle entre 27 juin et 2 juillet est consacrée à la préparation pour la

session de rattrapage de l’examen national unifié du Baccalauréat.

Chapitre V : Clôture de la saison scolaire et la préparation pour la prochaine

rentrée

Article 26

15

La sensibilisation au caractère obligatoire de l’enseignement et l’inscription à la

première année de l’enseignement primaire commencent à partir du mois d’avril

2016. La réinscription des élèves à l’enseignement primaire et aux deux cycles de

l’enseignement secondaire est effectuée à partir du 4 juillet après l’achèvement de

toutes les opérations relatives aux examens.

Les nouveaux élèves sont ajoutés à travers le système MASSAR. Les anciens

élèves sont réinscrits dans le même système après la tenue des résultats de la fin

d’année et les résultats d’orientation et de passage certificatif. La distribution des

élèves sur les classes et la tenue des emplois du temps sont également effectuées à

travers le système MASSAR.

Des listes des manuels et fournitures scolaires sont délivrées aux élèves de tous les

niveaux, et ceux bénéficiant de l’Initiative Royale « un million de cartables » sont

informés des listes des manuels et fournitures scolaires qu’ils recevront.

Les demandes de bourses sont remplies à partir du mois de février 2016 et les

listes des bénéficiaires sont annoncées avec les résultats scolaires.

Sont remplies à partir du 16 mars 2016, les formulaires spéciaux d’orientation et de

candidature relatifs au choix des élèves concernant leurs études dans

l’enseignement secondaire qualifiant, ou formation professionnelle. La période entre

le 11 et 30 mai 2016 est consacrée aux réunions des comités de présélection et des

épreuves relatifs à ce stade et ce, conformément aux procédures en vigueur.

Les directeurs et directrices des établissements de l’enseignement primaire,

secondaire collégial et secondaire qualifiant comprenant l’enseignement collégial

organiseront l’opération de restitution des manuels scolaires distribués dans le cadre

de l’Initiative Royale « un million de cartables » et prennent les mesures convenables

pour les stocker au début du mois de juillet afin de les redistribuer au début de

l’année scolaire 2016-2017.

Le comité régional du Baccalauréat professionnel se réunit afin de prendre la

dernière décision concernant l’orientation des élèves candidats aux troncs communs

professionnels et aux cycles de Baccalauréat et ce, avant 16 juillet 2016.

Les formulaires de candidature aux Sections Internationales du Baccalauréat

Marocain (SIBM) sont remplis par les élèves intéressés avant le 25 juin 2016, et le

comité régional des cycles internationaux se réunit pour sélectionner les

candidatures acceptées avant le 20 juillet 2016.

Article 27

Les conseils de classe et d’orientation se réunissent à partir du 29 juin 2016 pour

délibérer des résultats de la fin d’année et examiner les choix d’orientation.

Article 28

16

Les réunions de la fin d’année se tiennent durant la période consacrée à la

quatrième réunion mentionnée dans l’Article 13. Ces réunions sont consacrées à la

mise en place du bilan de l’année scolaire et à la préparation d’un rapport

comportant toutes les données relatives au déroulement de l’établissement sur tous

les niveaux.

Article 29

Les directeurs des établissements envoient le rapport annuel relatif aux réunions des

conseils d’établissement, indiqué dans l’Article 13 ci-dessus, aux délégations et

académies régionales d’éducation et de formation afin d’en déduire des leçons et

développer des plans pour éviter les difficultés.

Article 30

Les procès-verbaux de sortie sont signés par les cadres du corps enseignant de tous

les cycles le jeudi 7 juillet 2016 à l’exception de ceux chargés d’effectuer des

missions nécessitant le dépassement de cette date, qui les signent après

l’achèvement desdites missions.

Concernant les cadres pédagogiques et tous les fonctionnaires et agents travaillant

dans les établissements publics, ils signent les procès-verbaux de sortie après

l’achèvement de toutes les opérations relatives à la fin d’année scolaire, la

cérémonie de la fin d’année et les préparatifs relatifs à la prochaine rentrée, y

compris les emplois du temps, les tableaux de services, les listes des classes, tout

en prenant les mesures nécessaires pour garantir la permanence pendant les

vacances d’été.

Concernant les corps d’inspection régionale et provinciale et les conseillers

d’orientation et de planification pédagogique, signeront les procès-verbaux de sortie

après l’achèvement de toutes les opérations relatives à la fin d’année et les

préparatifs relatifs à la prochaine rentrée.

Article 31

Les relevés comportant les résultats finaux des élèves sont obtenus par le système

MASSAR. Les résultats des conseils des classes et d’orientation aux niveaux non

certificatifs sont délivrés à partir du 29 juin 2016.

Article 32

Les opérations relatives au transfert au niveau régional et au redéploiement, ainsi

que l’affectation des nouvelles recrues au niveau des académies régionales

d’éducation et de formation avant la fin du mois de juillet 2015.

17

Deuxième Partie :

Les mesures d’organisation de l’année scolaire dans les classes préparatoires

aux grandes écoles, les classes préparatoires au diplôme de technicien

supérieur, les centres de formation des cadres et de formation continue, les

concours et examens professionnels et l’examen d’obtention du certificat

d’aptitude pédagogique

18

Chapitre VI : Les Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles

Article 33 Les mesures relatives à la rentrée scolaire

Est tenue le mercredi 2 septembre 2015, à partir de 10 :00, une réunion

rassemblant les cadres et fonctionnaires de l’administration pédagogique, le corps

professoral, les préparateurs de laboratoires, le responsable de la bibliothèque, les

cadres chargés de la gestion des services matériels et financiers et le corps de

soutien administratif, pédagogique et social. Ladite réunion est consacrée à la

considération des circonstances et nouveautés entourant la rentrée scolaire et à

l’examen de tout ce qui peut aider à la réussir, notamment les éléments suivants :

- Evaluation des résultats de l’année précédente, mise en place d’un plan de

travail pour la nouvelle année, communication d’un rapport détaillé au

centre national de l’innovation et de l’expérimentation ;

- Les derniers retouches des emplois du temps, notamment ceux des

nouveaux enseignants ;

- Fixation de la date de préparation des programmes annuels des devoirs

supervisés et les questions orales dans les différentes classes pour qu’ils

soient prêts avant le début de la deuxième semaine de début des cours ;

- Etablissement des listes des enseignants qui participeront, à côté des

cadres administratifs, à l’encadrement des réunions de la rentrée scolaire

avec les élèves de chaque niveau séparément (avec une proportion d’un

enseignant de chaque matière enseignée à chaque niveau scolaire, en

tenant compte de la représentation des cycles existant dans

l’établissement) ;

- Fixation de la date d’étude des demandes de transfert entre les centres et

l’accès aux classes d’excellence (MP*) ainsi que les demandes de

redoublement de la deuxième année, et la garantie de la réalisation de ces

missions conformément aux dispositions et dates prévues dans la note

ministérielle n° 73 datée du 18 juin 2001 et la note ministérielle n° 25 datée

du 23 février 2011 ;

- L’étude des demandes est effectuée à la lumière des articles de la note

ministérielle n° 73 datée du 18 juin 2001 et la note ministérielle n° 25 datée

du 23 février 2011 émises à cet égard. Les résultats sont annoncés en

émettant les listes des élèves acceptés pour redoubler la deuxième année

et la liste des élèves dont les demandes de transfert vers l’établissement

ont été approuvées et ce, le lundi 7 septembre 2005 avant 16 :00 ;

- Fixation de la date d’élection des représentants des élèves de chaque

classe durant la première semaine du début des cours. L’élection se

déroule en présence du Superviseur Général de l’Externat est sous sa

responsabilité, avec la nécessité de préparer des procès-verbaux de

19

chaque opération (les présents, les candidats, type de vote, nombre de

voix exprimées, les gagnants).

Les élèves de la première et deuxième année sont accueillis à l’internant le 5

septembre 2015 de 8 :00 à 12 :00, et le dimanche 6 septembre 2015 de 14 :00 à

18 :00, respectivement.

Article 34 Début effectif des cours

Les cours dans les classes préparatoires commencent effectivement le lundi 7

septembre 2015. La première partie de chaque séance est consacrée à la prise de

contact avec les élèves et la présentation d’un extrait des programmes. Les élèves

sont également informés des différents volets de l’organisation des études et du

contrôle continu, y compris les devoirs supervisés, les devoirs-maison et les séances

des questions orales. Ils reçoivent également des explications concernant les

concours d’accès aux écoles et instituts supérieurs nationaux et étrangers.

Article 35 Organisation de l’année scolaire

L’année scolaire des deux niveaux des classes préparatoires aux grandes écoles se

compose de trois trimestres, et les conseils de classes se réunissent à la fin de

chaque trimestre en présence de tous les membres et avec la participation de deux

représentants des élèves. D’autres réunions de ces conseils peuvent être également

tenues chaque fois qu'il est nécessaire.

Afin de faciliter la lecture des résultats des élèves de chaque classe et de les

exploiter lors et après de la tenue des conseils, les directeurs des études préparent

une étude statistique sur les résultats de chaque matière et la présentent sous forme

de chiffres, graphes et schémas (les notes, les notes supérieures, moyenne

observée, l’écart-type…). Pour que ces opérations puissent être effectuées au

moment opportun, les enseignants doivent attribuer les notes à travers le portail

officiel des classes préparatoires (www.cpge.ac.ma) une semaine avant la date

de la réunion des conseils des classes.

Les conseils de classes se réunissent chaque trimestre selon le calendrier suivant :

- Le premier trimestre des conseils des classes entre 17 et 19 décembre

2015;

- Le deuxième trimestre des conseils des classes entre 7 et 9 avril 2016;

- Le troisième trimestre des conseils des classes entre 27 et 29 juin 2016;

Article 36 Mesures relatives à la préparation et gestion des emplois du temps des classes

et les tableaux de séances

20

Pendant la saison scolaire 2015-2016, seront adoptés les emplois du temps des classes et les tableaux de services des enseignants qui ont été authentifiés par les services centraux compétents durant le mois de juin 2015.

Sont appliqués les emplois du temps de la deuxième année, qui sont harmonisés avec les préparations de différentes épreuves du concours national unifié pendant les durées fixées pour celui-ci. Cette opération est effectuée sous la supervision de l’administration pédagogique des classes préparatoires et en coordination avec les enseignants. Il faut veiller lors de leur préparation à respecter l’entière séance hebdomadaire de chaque matière conformément aux arrêtés ministériels régissant les classes préparatoires. Pour la saison scolaire 2015-2016, lesdites périodes sont fixées comme suivant :

- Du 18 avril au 14 mai 2016, les emplois du temps sont appliqués dans une manière qui prend en considération les particularités et les exigences de la préparation des épreuves écrites ;

- A partir du 6 juin 2016, les emplois du temps sont appliqués dans une manière qui prend en considération les particularités et les exigences de la préparation des épreuves orales ;

Les emplois du temps de l’année scolaire 2016/2017 sont préparés entre le 1er et 11 juin 2016, et ils doivent comprendre toutes les activités programmées aux classes préparatoires. Il faut respecter, lors de la préparation desdits emplois du temps, les principes régissant cette opération prévus dans la lettre n° 685.11 datée du 20 juin 2011.

Sont également préparés les emplois du temps adaptés relatifs à la préparation des concours nationaux communs, y compris l’écrit et l’oral. Lors de la préparation de ces emplois de temps, il faut respecter la séance hebdomadaire totale de chaque matière conformément aux arrêtés ministériels régissant les classes préparatoires.

Les emplois du temps de chaque classe sont saisis sur le portail des classes préparatoires. Une copie de l’emploi du temps de chaque classe est envoyée aux services centraux concernés dans un délai ne dépassant le 13 juin 2016.

Article 37 Dates des vacances des classes préparatoires aux grandes écoles

Les dates des vacances des classes préparatoires aux grandes écoles sont fixées au titre de la saison scolaire dans le tableau de l’Annexe 4.

Article 38

Fin des cours des classes préparatoires

Les études des classes préparatoires prennent fin le jeudi 30 juin 2016 après la séance matinale.

Les procès-verbaux de sortie sont signés par les cadres du corps enseignant et les

préparateurs de laboratoires, ainsi que les personnes chargées de la bibliothèque

des classes préparatoires le samedi 9 juillet 2016, à l’exception des personnes

chargées d’effectuer des missions nécessitant le dépassement de cette date, qui les

signent après l’achèvement desdites missions.

21

Il faut prendre toutes les mesures et procédures nécessaires pour garantir un bon démarrage des cours aux centres des classes préparatoires. Il faut également tenir les réunions des conseils de classes et investir leurs conclusions, et adapter les emplois du temps aux exigences des épreuves écrites et orales conformément aux instructions pédagogiques qui seront émises à cet égard par des lettres ministérielles.

Titre VII : Les classes préparatoires au diplôme de technicien supérieur

Article 39

Les cours dans les classes préparatoires au diplôme de technicien supérieur commencent le lundi 14 septembre 2015 pour la première année et le mardi 15 septembre 2015 pour la deuxième année.

Les examens de la deuxième année des classes préparatoires au diplôme de technicien supérieur se dérouleront à partir du 2 mai 2016 et ceux de la première année auront lieu à partir du 23 juin 2016.

Titre VIII : Les examens professionnels et le certificat d’aptitude pédagogique

Article 40

Les examens professionnels et les examens d’obtention du certificat d’aptitude pédagogique se déroulent comme suivant :

- Pour les groupes régis par les statuts relatifs aux fonctionnaires du Ministère de l’Education Nationale et de Formation Professionnelle, à partir du 9 septembre 2015 ;

- Les groupes des cadres communs entre les ministères, à partir de la mi-décembre 2015 ;

- La première session de l’examen d’obtention du diplôme de compétence pédagogique, à partir de la mi-décembre 2015 ;

- La première session de l’examen d’obtention du diplôme de compétence pédagogique, à la fin du mois de juin 2016.

Titre IX : Formation continue

Article 41

22

Les cadres pédagogiques, administratifs et techniques bénéficient de la formation continue, tout en donnant priorité aux fonctionnaires qui n’ont jamais bénéficié de ces formations.

Les académies régionales de l’éducation et de formation préparent des plans régionaux de formation continue et fixent les périodes d’exécution conformément aux particularités régionales et provinciales, tout en tenant compte des priorités nationales et en veillant à assurer le temps afféré à l’apprentissage et ce, à travers des mécanismes régionaux et provinciaux chargés de programmer, organiser et suivre les sessions de formation continue au niveau régional et provincial.

A cet égard, on peut exploiter à titre indicatif les périodes et formules suivantes :

- La période précédant le début effectif des cours ; - Pendant le mois de juin ; - Les périodes de vacances ; - Les vacances d’été, à travers l’organisation des universités estivales de

formation dans les domaines prioritaires ; - La fin de la semaine (vendredi et samedi) pour les cadres administratifs et

techniques.

Article 42

Les vacances scolaires sont arrêtées comme suivant :

Numéro Vacance scolaire Dates1 Nbr. de

jours

1 Aïd Al Adha Du 7 au 14 Hijja 1436 8

2 Nouvel an de l’Hégire 1er Muharram 1437 1

3 La Marche Verte Vendredi 6 novembre 2015 3

4 Fête de l’Indépendance Mercredi 18 novembre 2015 4

5

Vacances de la mi-

premier semestre

Pôle2

(1)

Du Dimanche 15 novembre 2015 au

Dimanche 22 novembre 2015

8 Pôle

(2)

Du Dimanche 22 novembre 2015 au

Dimanche 29 novembre 2015

Pôle

(3)

Du Dimanche 29 novembre 2015 au

Dimanche 6 décembre 2015

6 Jour de l’an Vendredi 1er janvier 2016 1

7 Manifeste de

l’Indépendance Lundi 11 janvier 2016 1

1 Le premier et dernier jour des vacances inclus. 2 L’Annexe 5 définit les régions selon chaque pôle.

23

8 Fête du Mouloud 12 et 13 Rabii I 1437 2

9 Vacances de la mi-année

scolaire

Du Dimanche 24 janvier 2016 eu Dimanche 7

février 2016 15

10

Vacances de la mi-

deuxième semestre Pôle (3)

Du Dimanche 3 avril 2016 au

Dimanche 10 avril 2016

8 Pôle (2) Du Dimanche 10 avril 2016 au

Dimanche 17 avril 2016

Pôle (1) Du Dimanche 17 avril 2016 au

Dimanche 24 avril 2016

11 Fête du Travail Dimanche 1er Mai 2016 1

Nombre de jours des vacances 47

Le présent arrêté prend effet à partir de la date de sa signature.

24

Annexe 1

Dates de contrôles continus dans les trois cycles d’enseignement Année Scolaire 2015-2016

Cycle primaire

Opérations Dates

Examen local unifié pour l’obtention du Certificat des Etudes

Primaires

A partir du 20 janvier

2016

Examen provincial unifié pour l’obtention du Certificat des Etudes

Primaires

A partir du 20 juin 2016

Cycle Secondaire Collégial

Opérations Dates

Examen local unifié pour l’obtention du Certificat des Etudes

Collégiales

A partir du 20 janvier

2016

Examen régional unifié pour l’obtention du Certificat des Etudes

Collégiales

A partir du 16 juin 2016

Cycle Secondaire Qualifiant

Opérations Dates

Les derniers devoirs de contrôle continu

- Entre 24 mai et 1 juin 2016

pour la deuxième année du

baccalauréat

- Entre 31 mai et 4 juin 2016

pour les troncs communs et

la première année du

baccalauréat

Session normale de l’examen national unifié pour

l’obtention du diplôme du Baccalauréat 7, 8 et 9 juin 2016

Session normale de l’examen régional de la première

année 3 et 4 juin 2016

Session de rattrapage de l’examen national unifié pour

l’obtention du diplôme du Baccalauréat 12, 13 et 4 juillet 2016

25

Session de rattrapage de l’examen régional de la première

année du Baccalauréat 8 et 9 juillet 2016

26

Annexe 2

Dates des concours et examens professionnels Année Scolaire 2015-2016

Concours/Examen Date

Examens professionnels

- A partir du 9 septembre 2015 pour les corps régis par les statuts relatifs aux fonctionnaires du Ministère de l’Education Nationale

- A partir de la mi-décembre 2015 pour les autres corps.

Examens d’obtention du certificat d’aptitude pédagogique

- Première session : à partir de la mi-décembre 2016 ;

- Deuxième session : fin du mois de juin 2016.

27

Annexe 3

Concours d’excellence

Activité Niveau scolaire

concerné

Opérations Dates

Olympiques nationaux des

mathématiques

Première année du

cycle du

Baccalauréat

- 1er Devoir

- 2ème Devoir

- 3ème Devoir

- 4ème Devoir

- 13-11-2015

- 11-12-2015

- 15-01-2016

- 22-01-2016

- Olympiques nationaux

des physiques

- Olympiques nationaux

de la biologie

- Olympiques nationaux

de la chimie

Deuxième année du

cycle du

Baccalauréat

- Devoir provincial

- Devoir régional

- Final

- 12-02-2016

- 25-03-2016

- 28 et 29 -06-

2016

Compétition au profit des

élèves dans le domaine de

la robotique

Troisième année

des l’enseignement

collégial

Final 26-05-2016

Concours régional des

sciences et techniques

Première année du

cycle du

Baccalauréat

- Au niveau de

l’établissement

- Au niveau

provincial

- Au niveau régional

- Entre 21 et 26-12-

2015

- Entre 14 et 19-03-

2016

- Entre 18 et 22-07-

2016

Concours général des

sciences et techniques

Deuxième année du

cycle du

Baccalauréat

Septième session 20-07-2016

28

Annexe 4

Classes préparatoires aux grandes écoles

Numéro Vacances scolaires Dates 3 Nbre de

jours

1 Aid Al Adha

Du Dimanche 20 septembre

2015 au Dimanche 27

septembre 2015

8

2 1èr Muharram 1èr Muharram 1

3

Première période

intérimaire et la Marche

Verte

Du Dimanche 1er novembre au

Dimanche 8 novembre 2015 8

4 Fête de l’Indépendance Mercredi 18 novembre 2015 1

5 Fin de la première session

et fête du Mouloud

Du Dimanche 20 décembre

2015 au Dimanche 3 janvier

2016

15

6 Manifeste de

l’Indépendance Lundi 11 janvier 2016 1

7 Deuxième période

intermédiaire

Du Dimanche 14 février 2016 au

Dimanche 21 Février 2016 8

8 Fin de la deuxième session Du Dimanche 10 avril 2016 au

Dimanche 17 avril 2016 8

9 Troisième période

intermédiaire4

A décider ultérieurement 15

Total des jours 68

3 Le premier et dernier jour des vacances inclus. 4 L’internat reste ouverte pour les élèves de la deuxième année pendant la 3ème période intermédaire pour leur permettre de passer les épreuves écrits des concours nationaux.

29

Annexe 5

Pôle Région

1

- Rabat – Salé – Kénitra

- Tanger – Tétouan – Houceima

- L’Oriental

2

- Casablanca – Settat

- Derâa – Tafilalt

- Fès – Meknès

3

- Marrakech – Safi

- Beni Méllal – Khenifra

- Souss Massa

- Guelmim – Oued Noun

- Laâyoune-Sakia El Hamra

- Dakhla – Oued Eddahab