Les Les défis de l'évaluation des défis de l'évaluation des impacts humains d'un projet impacts humains d'un projet d'Hydro-Québec en milieu crid'Hydro-Québec en milieu cri

1616ee congrès annuel de l’AQÉI congrès annuel de l’AQÉI

15 novembre 2007 - Montréal15 novembre 2007 - Montréal

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Contenu de la présentationContenu de la présentation

• Contexte de l'étude d'impacts du projet des Centrales de Contexte de l'étude d'impacts du projet des Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Rupert l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Rupert

• Défis des directives et des questions complémentaires Défis des directives et des questions complémentaires

• Leçons de la réalisation de l'étude et des audiences Leçons de la réalisation de l'étude et des audiences publiques publiques

• Tendances de l'évaluation des impacts humains Tendances de l'évaluation des impacts humains

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Eeyou ItscheeEeyou Itschee

9 communautés9 communautés

Plus de 14 000 CrisPlus de 14 000 Cris

286 terrains de trappage 286 terrains de trappage

Convention de la Baie Convention de la Baie James et du Nord James et du Nord québécois (1975)québécois (1975)

Complexe La Grande Complexe La Grande (1970-1996)(1970-1996)

Eastmain-1 (2002-2006)Eastmain-1 (2002-2006)

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Eeyou ItscheeEeyou Itschee Enjeu social Enjeu social

LLe développement et e développement et la continuité du "Cree la continuité du "Cree Way of Life"Way of Life"

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Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Rupert

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Approche SEBJ-HQ – Approche SEBJ-HQ – Participation des Cris Participation des Cris• Groupe d'étude de Groupe d'étude de

faisabilité Cris-Hydro-faisabilité Cris-Hydro-Québec Québec Participation des Cris aux Participation des Cris aux

études de terrainétudes de terrain Rencontres avec les maîtres Rencontres avec les maîtres

de trappagede trappage Commentaires de l'EIE et des Commentaires de l'EIE et des

réponsesréponses• Choix des Cris quant à Choix des Cris quant à

des composantes du des composantes du projetprojet Seuils sur la rivière Rupert Seuils sur la rivière Rupert Option sur un débit résiduel Option sur un débit résiduel

annuel moyen d'au moins annuel moyen d'au moins 20%20%

Option relative à la Sarcelle Option relative à la Sarcelle

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Cadre légalCadre légal

• Régime de protection de l'environnement et Régime de protection de l'environnement et du milieu social (CBJNQ, chap. 22) - du milieu social (CBJNQ, chap. 22) - Chapitre II de la Loi sur la qualité de Chapitre II de la Loi sur la qualité de l’environnement (Comev, Comex)l’environnement (Comev, Comex)

• Loi canadienne sur l'évaluation Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Commission fédérale environnementale (Commission fédérale d'évaluation environnementale)d'évaluation environnementale)

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Directives (juillet 2003) Directives (juillet 2003)

• Principes directeurs Principes directeurs Participation du publicParticipation du public Savoir traditionnel Savoir traditionnel

• Milieu socialMilieu social Environnement social, économique et culturel Environnement social, économique et culturel Développement économique relié aux projets Développement économique relié aux projets

hydroélectriqueshydroélectriques Patrimoine, archéologie et sépulturesPatrimoine, archéologie et sépultures Qualité de vie et cohésion socialeQualité de vie et cohésion sociale Santé publique et mercure Santé publique et mercure Occupation et utilisation du territoire Occupation et utilisation du territoire NavigationNavigation Paysage Paysage Activités récréotouristiquesActivités récréotouristiques Services publicsServices publics

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Défis des directives Défis des directives

• Envergure Envergure Période 30 ans Période 30 ans Ensemble des 9 communautésEnsemble des 9 communautés Groupes (femmes, jeunes, aînés, socio-professionnels)Groupes (femmes, jeunes, aînés, socio-professionnels)

• ThèmesThèmes Avantages et impacts du développement Avantages et impacts du développement Qualité de vie et cohésion socialeQualité de vie et cohésion sociale

• Enquête représentative pour évaluer les mécanismes, Enquête représentative pour évaluer les mécanismes, moyens et programmes mis en place par les autorités moyens et programmes mis en place par les autorités criescries

Santé publiqueSanté publique

• Analyse Analyse Rôle du Complexe La Grande dans les changementsRôle du Complexe La Grande dans les changements

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Approche retenue Approche retenue

• Avantages et impacts du développementAvantages et impacts du développement 5 ateliers thématiques sur le développement dans 4 5 ateliers thématiques sur le développement dans 4

communautés ( 176 pers.) communautés ( 176 pers.)

• Qualité de vie et cohésion socialeQualité de vie et cohésion sociale Indicateurs de qualité de vie et de cohésion socialeIndicateurs de qualité de vie et de cohésion sociale Non réalisation de l'enquête visant à évaluer la performance Non réalisation de l'enquête visant à évaluer la performance

des moyens pris les organismes cris des moyens pris les organismes cris

• SantéSanté Étude sur les déterminants de la santé confiée au Conseil cri Étude sur les déterminants de la santé confiée au Conseil cri

de la santé et des services sociaux de la Baie James de la santé et des services sociaux de la Baie James

• Analyse du rôle du Complexe La GrandeAnalyse du rôle du Complexe La Grande Multiplicité des facteurs de changementMultiplicité des facteurs de changement

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Questions complémentairesQuestions complémentaires (août 2005) (août 2005)

• 384 questions384 questions 82 sur le milieu humain et la participation des Cris82 sur le milieu humain et la participation des Cris

• Question 272 Question 272 Étude dans les 9 communautés (échantillon Étude dans les 9 communautés (échantillon

stratifié) du point de vue des Cris sur :stratifié) du point de vue des Cris sur :• l'évolution de leur société (30 ans), l'évolution de leur société (30 ans), • les défis actuels, les défis actuels, • leur capacité d'adaptation aux changements.leur capacité d'adaptation aux changements.

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Thèmes identifiés dans la Q. 272 Thèmes identifiés dans la Q. 272

Cohésion sociale – Soutien à la famille et aux Cohésion sociale – Soutien à la famille et aux voisinsvoisins

Transfert du savoir traditionnel – Formation des Transfert du savoir traditionnel – Formation des jeunes – Identité criejeunes – Identité crie

Moyens d'optimiser les avantages du Moyens d'optimiser les avantages du développement – Définir de nouveaux modes de vie développement – Définir de nouveaux modes de vie

Changements – L 'adaptation de la société crie aux Changements – L 'adaptation de la société crie aux projets de développement des 30 dernières années, projets de développement des 30 dernières années, ses succès et ses échecsses succès et ses échecs

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Approche retenueApproche retenue

Texte synthèse sur l'histoire et les défis de la Texte synthèse sur l'histoire et les défis de la société crie société crie

Enquête de perception dans les 9 communautés Enquête de perception dans les 9 communautés (340 questionnaires complétés) (340 questionnaires complétés)

Entrevues auprès de chefs de file des 9 Entrevues auprès de chefs de file des 9 communautés (58 participants) communautés (58 participants)

* * ** * * Facteurs déterminants Facteurs déterminants

• Participation des représentants crisParticipation des représentants cris• Effort des consultantsEffort des consultants

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Leçons de l'étude et des audiencesLeçons de l'étude et des audiences

• Importance pour les Cris Importance pour les Cris de de Concilier développement et Concilier développement et

préservation préservation Maîtriser le développement Maîtriser le développement

• Information et participation Information et participation des Crisdes Cris Établir la confiance après le Établir la confiance après le

Complexe La Grande Complexe La Grande Rendre accessible l'information Rendre accessible l'information

sur les impacts et les mesures sur les impacts et les mesures

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Facteurs importantsFacteurs importants

Apport des représentants Apport des représentants criscris

Participation des Cris aux Participation des Cris aux études et aux relevésétudes et aux relevés

Expérience d'Eastmain-1Expérience d'Eastmain-1

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Tendances des études du milieu Tendances des études du milieu humainhumainImportance plus grande accordée : Importance plus grande accordée :

À la participation des populations (savoir écologique local)À la participation des populations (savoir écologique local)

Aux perceptions du projet et à la perception des risquesAux perceptions du projet et à la perception des risques

À la représentativité statistique des enquêtesÀ la représentativité statistique des enquêtes

Au niveau de détail et de la diversité des thèmes Au niveau de détail et de la diversité des thèmes

À la santé publiqueÀ la santé publique

À la valorisation des aspects positifs des projetsÀ la valorisation des aspects positifs des projets