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1/26 "LES BATIMENTS A ENERGIE POSITIVE : UN ENJEU POUR LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE" LA RAPPORTEURE : MME MARIANNE MOUKOMEL LE PRESIDENT : M. EMILE LONDI LES VICE-PRESIDENTS : M. ALBERT PICQUET M. BRUNO HUSS LE MARDI 7 JUILLET 2009

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"LES BATIMENTS A ENERGIE POSITIVE :

UN ENJEU POUR LE CONSEIL GENERAL

DES BOUCHES-DU-RHONE"

LA RAPPORTEURE : MME MARIANNE MOUKOMEL

LE PRESIDENT : M. EMILE LONDI

LES VICE-PRESIDENTS : M. ALBERT PICQUET

M. BRUNO HUSS

LE MARDI 7 JUILLET 2009

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PLAN

Préliminaire

INTRODUCTION

INVENTAIRE

I - LES ENERGIES RENOUVELABLES DISPONIBLES DANS LES BOUCHES-DU-

RHONE : ETAT DES LIEUX.

1.1 LES ENERGIES STOCKABLES

1.1.1 L’énergie hydraulique

1.1.2 Le bois énergie

1.1.3 Le géothermique

1.2 LES ENERGIES NON STOCKABLES

1.2.1 L’éolien

1.2.2 Le solaire

II. LES DIFFERENTS « MODELES » DE CONSTRUCTION ECONOMES EN ENERGIE :

VERS LE BATIMENT A ENERGIE POSITIVE.

2.1 L’HABITAT BIOCLIMATIQUE

Bioclimatisme et solaire

L'apport Solaire

L'isolation

L’énergie

Un exemple, les maisons E.

2.2 LA MAISON PASSIVE

Les bases de l'habitat passif

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2.3 LA MAISON A ENERGIE POSITIVE

3 commentaires : Du passif à l'actif

Les atouts du passif

Petit récapitulatif :

2.4 DES IMMEUBLES PEU GOURMANDS EN ENERGIE.

2.5 QUELQUES MOTS DE DEFINITION SUR LA HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET

L’ASSOCIATION INITIATRICE.

2.5.1 L’association se remet à l’ouvrage de manière globale

2.5.2 La démarche HQE® : Une démarche au profit à la fois de l’habitant et de la planète.

III- LES AXES D’ACTIONS POSSIBLES POUR LE CONSEIL GENERAL

2.1 LES DEBOUCHES DANS LE CADRE DE LA MAITRISE DES COUTS DES BATIMENTS

2.1.1 Le patrimoine privé du Conseil Général

2.2.2 L’aménagement du territoire

2.2.3 L’action sociétale vers le logement : aspects économiques, sociaux, sanitaires…

2.2.4 Le droit à l’énergie

Le slogan pourrait être " Dépensons moins en consommant mieux notre énergie ".

2.3 LE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI A TRAVERS LA FILIERE ENERGIE RENOUVELABLE LOCALE

2.3.1 La recherche

2.3.2 La production

2.3.3 La diffusion et l’emploi

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Préliminaire

Ce rapport s’inscrit dans la saisine générale proposée par le Président du Conseil Général des

Bouches-du-Rhône concernant la définition du développement durable à l’usage du département.

Commencé et présenté en commission par M. LANDELLE, architecte, il n’était pas question de

réécrire un travail qui avait posé l’ensemble des points forts du bâtiment à énergie positive, et qui a

très rapidement étendu la question de l’enjeu de leur développement comme enjeu de

développement durable pour la collectivité territoriale.

Nous avons donc repris le document alors proposé. Il nous a paru important, cependant, pour les

non-spécialistes que nous sommes dans cette assemblée, de définir de la manière la moins

technicienne possible les notions de constructions bioclimatiques, passives, à énergie positive et

HQE®, les concepts étant souvent plus éloignés qu’il n’y paraît.

INTRODUCTION

Ce rapport prend pour base d’application les textes réglementaires existants et les opportunités

qu’ils offrent.

Si une grande part de ces textes est d’essence Européenne, ils laissent aux acteurs de tous niveaux

le choix des actions à engager et des moyens à mettre en œuvre. Le vote du paquet Climat-Energie

au niveau européen ne fait qu’augmenter les possibles.

En outre, le Gouvernement de l’Union apporte son soutien financier, plus ou moins conséquent, à

la majorité d’entre eux.

Par ailleurs, le gouvernement français, suite au "Grenelle de l’environnement" a présenté au

Parlement le projet de loi "Grenelle 1", voté à l’unanimité moins 5 voix. Il devrait présenter d’ici la

fin de l’année la loi "Grenelle 2" qui ciblera plus précisément, avec les instruments financiers à

l’appui, les actions dans différents secteurs, l’urbanisme et le logement pour ce qui nous concerne

ici.

La libéralité des textes conduit à un foisonnement d'initiatives des collectivités locales. Pour

illustrer ce propos, il a été engagé en France plus d’une centaine d’Agendas 21, la prise en compte

de plus en plus souvent des critères HQE® dans le cadre des achats publics, l’élaboration des

plans climats territoriaux, la mise en place d’agences locales de l’énergie, la multiplication des

"Points info énergie" 16 en PACA dont 5 dans les Bouches-du-Rhône, la mise en place de labels

tels que la Haute Performance Energétique dans les politiques urbaines, de construction ou de

rénovation.

Une liste non exhaustive de ces textes est présentée en annexe.

Il ne s’agit pas toujours de grandes actions structurantes, mais de petits battements d’ailes de

papillon ayant pour but de valoriser l’énergie, de favoriser l’emploi au travers du développement

de filières et de valoriser des savoir-faire locaux.

INVENTAIRE

Avant de reprendre l’inventaire des énergies renouvelables, il semble nécessaire de faire un bref

rappel historique et technologique qu’il conviendra de garder constamment à l’esprit.

Il y a tout juste un siècle, en 1909, quasiment aucune automobile ne roulait, des chevaux et des

bœufs tiraient les engins agricoles, l’éclairage public se faisait au gaz, et l’électricité était rare, la

plupart des bateaux naviguaient encore à la voile et à la vapeur, aucun avion ne volait, les

bâtiments étaient que très rarement chauffés et éclairés.

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Il y moins de cinquante ans, en 1959, la situation avait peu évolué au niveau des bâtiments et de

l’équipement des particuliers. Le seul élément remarquable était l’électrification généralisée des

bâtiments. Cette mise à disposition d’énergie à cette époque a un débouché essentiel : l’éclairage.

Peu de chauffage, pas d’eau chaude sanitaire en grande quantité, pas d’électroménager hormis le

réfrigérateur, peu de téléphone, pas d’informatique.

Il y environ 30 ans, le recensement de 1974 met en évidence que plus des deux tiers des logements

ne bénéficient pas de chauffage central ni d’élément de confort comme une salle de bain, de l’eau

chaude sanitaire en quantité, une installation électrique suffisante.

1974, c’est la 1ère

crise pétrolière, c’est aussi la date de la mise en place de la première

réglementation thermique.

NOUS DEVONS BIEN ETRE CONSCIENTS QUE NOUS SOMMES ARRIVES AU NIVEAU

DE CONSOMMATION ENERGETIQUE ACTUEL DES BATIMENTS EN MOINS DE

TRENTE ANS, alors que durant des milliers d’années, les bâtiments une fois construits n’ont pas

ou peu consommé d’énergie.

Le parc de logement national avoisine les 30 millions d’unités dont 16,8 millions individuels et 13,2

en collectifs. 31% ont été construits avant 1949, 34% de 1949 à 1975 et les 35% restant après

1975. La production moyenne de 300 000 logements par an correspond au renouvellement de

l’ordre de 1% du parc.

Le but de ce rapport n’est pas de stigmatiser une surconsommation énergétique, mais d’explorer

des pistes permettant un usage plus efficace de ces énergies, dans la mesure du possible d’en

abaisser l’impact sur l’environnement et pourquoi ne pas améliorer la vie de nos concitoyens.

De quoi disposons-nous en la matière ?

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I - LES ENERGIES RENOUVELABLES DISPONIBLES DANS LES BOUCHES-DU-

RHONE : ETAT DES LIEUX.

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1.1 LES ENERGIES STOCKABLES

1.1.1 L’énergie hydraulique

Il s’agit d’abord de l’énergie produite par les barrages hydroélectriques.

Sa principale qualité est d’être stockable dans des barrages et c’est là aussi son principal défaut

par son impact sur le paysage, la faune et la flore.

Un autre type d’application existe dans le département, c’est le micro-hydraulique constitué de

mini centrales hydrauliques, ou centrales au fil de l’eau, mises en place sur les réseaux (rivières,

canaux et réseaux d’adduction d’eau potable). Certains ont pensé très sérieusement à récupérer

l’énergie hydraulique des réseaux d’égout !!!

1.1.2 Le bois énergie

Les Bouches-du-Rhône ont un potentiel forestier important et peu exploité, la région PACA est la

seconde région forestière de France ; le Conseil Général des Bouches-du-Rhône est un important

propriétaire forestier.

Le bois est une énergie parfaitement renouvelable qui représente aujourd'hui 4% de l'énergie

primaire consommée en France.

Il s’agit de valoriser la forêt en créant une filière bois-énergie locale. Car le transport et

l’exploitation du matériau sont grands producteurs de CO2.

Il existe différentes formes de combustible bois : la plaquette forestière pour les chaufferies, la

bûche pour les foyers, inserts et poêles, les granulés bois (également appelés "pellets") pour les

poêles et les chaufferies et les briquettes ou bûchettes reconstituées. Le choix en fonction du

patrimoine forestier actuel porte sur la plaquette.

Cette énergie est facilement stockable et transportable. Il est à noter que la commune de Gardanne

s’est portée volontaire dans le cadre de la reconversion du site pour la mise en place d’une zone de

traitement (séchage, conditionnement) et de logistique du combustible.

Dans les Bouches-du-Rhône, la réglementation interdit de brûler des bois dont le taux d’humidité

est de plus de 30% pour éviter des effets négatifs ; ce taux s’obtient par le séchage naturel au bout

de trois mois pour des plaquettes forestières en région PACA.

L’aspect économique de l’énergie produite n’est pas non plus négligeable puisque le kW produit à

un coût de l’ordre de 2,2 cts contre 4,5 pour le gaz naturel.

Toutefois cette filière souffre d’un autre défaut, à savoir son inadaptation partielle vis-à-vis des

conditions climatiques locales, les seuls débouchés actuels sont les chaufferies bois/gaz alors que

les besoins sont plus importants en matière de rafraîchissement.

1.1.3 Le géothermique

Il s’agit de l’énergie dégagée par la différence d’inertie thermique entre le sol et l’air ambiants. Ce

système fonctionne sur la base de pompes à chaleur et a des applications dans le chauffage et le

rafraîchissement. La performance maximale est obtenue dans l’habitat individuel, forme d’habitat

par ailleurs dévoreuse d’énergie (transports, réseaux, sols). La performance moyenne des appareils

individuels actuels est d’un Coefficient de Performance de 3, les appareils collectifs pouvant

atteindre jusqu’à 4.

Un autre système plus rudimentaire est le "puits Provençal" baptisé par certains "puits Canadien"

qui consiste à faire circuler de l’air pris à l’extérieur dans des conduits enterrés. Cet air réchauffé

ou rafraîchi selon la saison, circule ensuite à l’intérieur des locaux, l’ensemble pouvant

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fonctionner sans autre machinerie que les conduits. Pour exemple, ce système participe au confort

thermique des bâtiments de l’Ecole de la deuxième chance.

La conservation de l’énergie est un des projets de recherche du pôle CapEnergie soutenu par la

Région PACA baptisé STOCSOL.

Principe du puits provençal ou canadien

1.2 LES ENERGIES NON STOCKABLES

1.2.1 L’éolien

Il s’agit de l’énergie produite par le vent. Actuellement, ce type de production souffre d’un déficit

d’image lié aux grands moulins blancs qui ont un fort impact sur le paysage.

Toutefois, il existe d’autres techniques telles que des éoliennes horizontales ou des voilures du type

du mat de l’Alcione rendu célèbre par le Commandant COUSTEAU. Ces techniques plus

sophistiquées demandent à être mieux diffusées dans le public et leur performance doit être accrue.

Principe de l’éolienne Eolienne d'autoroute

Eolienne à axe vertical Passerelle éolienne

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1.2.2 Le solaire

Il en ressort que d’après la cartographie de l’Union Européenne, le département des Bouches-du-

Rhône est le département de France où l’irradiation solaire annuelle est la plus forte : plus de

1600 kWh/ m².

En Allemagne (pays le plus équipé d’Europe), l’irradiation est inférieure à 900kWh/m². Défaut

principal : cette énergie ne peut être stockée à peu de frais.

Pour obtenir une efficience maximale, la gestion de l’ensemble de ces énergies doit être combinée

dans un système plus vaste et permettre de libérer des ressources énergétiques pour des usages

autres que ceux des usagers des bâtiments, dans l’esprit et le respect de notre société Européenne.

Solaire thermique Solaire photovoltaïque

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II. LES DIFFERENTS « MODELES » DE CONSTRUCTION ECONOMES EN ENERGIE :

VERS LE BATIMENT A ENERGIE POSITIVE.

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2.1 L’HABITAT BIOCLIMATIQUE

Le principe d’une maison bioclimatique est de profiter des ressources, du climat et de

l’environnement où elle est bâtie pour canaliser les diverses énergies offertes par la nature. Dans

cet article, nous aborderons l'énergie solaire, l'isolation, le déphasage...

Bioclimatisme et solaire

Le principe d'une maison bioclimatique est de profiter des ressources, du climat et de

l'environnement où elle est bâtie pour canaliser les diverses énergies offertes par la nature. Il ne

s'agit pas d'une maison forcément construite avec des matériaux naturels (ossatures bois par

exemple) ou utilisant des équipements (panneaux photovoltaïques), voire décorée avec des

matériaux non polluants (peintures naturelles) mais plus d'un habitat qui va profiter, par sa

disposition, l'agencement de ses fenêtres ou son isolation, des apports extérieurs. À ce titre, on ne

pourra véritablement pas parler d'une maison bioclimatique type puisqu'elle n'est pas « active » et

ne répond donc pas à des codes de construction totalement définis.

Alors comment faire de son habitat une maison bioclimatique ? Avec bon sens, en choisissant des

alternatives au mode d'habitation en place, en prenant garde à chaque possibilité qui nous est

offerte de devenir moins énergivore. Il s'agit donc, finalement, de construire, d'équiper ou

d'aménager efficacement.

L'apport Solaire

Sans forcément recourir à l'énergie solaire (panneaux photovoltaïques, panneaux solaires, chauffe-

eau solaire...), une maison bioclimatique profitera tout de même du rayonnement solaire pour

chauffer une bonne partie des pièces. La disposition de ces dernières se révèle donc être un premier

point qui doit attirer l’attention : les espaces où l’on vivra le plus seront primordialement placés au

Sud, pour profiter d'un apport de chaleur important. À l’inverse et fort logiquement, les pièces qui

nécessitent le moins, une température élevée, seront conçues au Nord. Mais pour éviter que votre

maison devienne un four pendant la saison estivale, des avancées de toit judicieuses permettront de

protéger votre habitat du soleil.

L'isolation

Autre pierre angulaire d'une maison bioclimatique (et d'ailleurs de toute maison écolo), l'isolation,

qui doit être le fer de lance de toute réflexion. Une maison bien isolée réduira considérablement

vos besoins de chauffage. Dès lors, on privilégiera une isolation externe plutôt qu'interne. Par

isolation, on peut également entendre "s'isoler par la végétation" (plantes grimpantes pour éviter le

réchauffement des murs en été).

L’énergie

Le sol environnant, via le principe des puits canadiens ou puits provençaux est également source de

bien des avantages, grâce au principe de la géothermie. Il est acquis qu'en été, le sol est plus frais

que l'air, et qu'en hiver, c'est l'inverse, le sol est source de chaleur par rapport à la froidure de

l'extérieur. Grâce à un mouvement d'air, vous pouvez donc chauffer votre intérieur en hiver et le

rafraîchir en été. Quant au chauffage d'appoint qui comble ce que le soleil n'a pu, naturellement,

vous apporter, il sera souvent constitué d'un apport calorifère au bois.

Un exemple, les maisons E. :

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Ces maisons, basées sur une architecture bioclimatique, disposent de plusieurs axes pour vous

apporter un bien-être évident, en utilisant à bon escient et en travaillant avec les ressources

naturelles :

- Les maisons E. apportent un maximum de lumière naturelle (grande surface vitrée)

- Les maisons E. apportent un maximum d'apports solaires en hiver

- Les maisons E. apportent un minimum d'apports solaires en été

- Les maisons E. mettent en œuvre des murs et toitures respirant

Une maison bioclimatique avec une serre chaude en façade Sud consommera deux fois moins de

chauffage qu'une maison traditionnelle. Les Maisons E présentent l'avantage de combiner à la fois

le principe bioclimatique avec une isolation thermique extérieure très renforcée. Elles consomment

ainsi trois à cinq fois moins de chauffage qu'une maison classique ! L'isolation des maisons E. est

en effet 36% plus performante que les exigences réglementaires actuelles.

Cette isolation extérieure est réalisée à l'aide de panneaux isolants lourds, rigides, de grande

qualité (laine de bois Steico©) Avoir chaud en hiver, c'est bien... Encore ne faut-il pas cuire en été !

La densité des isolants en laine de bois utilisée est donc cinq à sept fois plus élevée qu'avec des

isolants classiques, ayant pour résultante une forte inertie thermique. Et l'autre avantage des

maisons E., c'est qu'elles sont construites... en bois ! (ce qui n'est pas le cas pour toutes les maisons

bioclimatiques). De fait, ce bois massif présentant une grande capacité d'accumulation thermique

limite significativement le passage de la chaleur extérieure par les murs et le toit : les maisons E.

restent fraîches en été. L'autre atout du bois massif et des isolants en fibre de bois est leur forte

capacité respirante. Les maisons E. proposent des vitrages isolants dont le coefficient de

déperdition thermique est plus de deux fois performant que les double -vitrage standard.

Maison bioclimatique, construite à Chisseaux par l’agence Adelgund Witte a reçu un premier prix

dans la catégorie, petits espaces, au salon Maison-Bois. Sa structure est en bois. Un poêle à bois,

au centre de la maison, assure le chauffage en complément à la VMC double flux en hiver. La serre

est exposée au Sud. La maison dispose de baies étudiées pour apporter les meilleurs apports

solaires passifs La ventilation est mécanique double flux et est associée à un puits provençal. Le

toit est équipé de capteurs solaires thermiques pour la production d'eau chaude sanitaire.

2.2 LA MAISON PASSIVE

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Il convient d’abord de clarifier un point : une maison passive ne produit pas d’énergie. C'est une

maison bioclimatique dont l’isolation thermique a été renforcée. Il devient intéressant de se

pencher sur les apports nécessaires pour construire une maison passive.

Les bases de l'habitat passif

La qualité et la performance exceptionnelles des parois et des fenêtres engendrent une économie

d'énergie de l'ordre de 80 à 90 %. L'assemblage des matériaux est d'une précision extrême qui rend

la maison complètement étanche à l'air (ce qui n'empêche pour autant pas les parois de respirer)

Une maison passive, c'est 40 cm d'isolant sur toutes les parois, les sols, les murs et la toiture. Une

maison passive c'est surtout une norme de consommation : 15kWh/m²habitable/an. L'étanchéité à

l'air est par conséquent primordiale. Chaque maison passive fait donc l'objet d'un test d'étanchéité

à l'air, un certificat étant établi si le test est réussi.

Règles de construction et règles de vie sont au centre de la réussite de ce type de maison. Une

maison passive s'autorise inévitablement une très faible consommation énergétique pour parvenir à

être autonome. Le concept de maison passive nous vient de nos voisins allemands puis qu'il a été

découvert au sein de l'Institut "Wohnen und Umwelt" qui signifie "habitat et environnement".

Rappelons que le secteur du bâtiment est en Europe l'un des premiers consommateurs d'énergie

primaire. Le concept des maisons passives, très développé dans des pays comme l'Allemagne ou la

Suisse, doit donc rapidement faire son chemin.

Prendre la température

Dans une maison passive, le soleil, l'activité des habitants et l'énergie qui s'en dégage (par exemple

avec le matériel hi-fi ou l'électroménager ...) ainsi qu'une bonne isolation serviront à rendre

l'habitation agréable à vivre en période froide. Une norme allemande, la « Passivhaus » tend à

réglementer les caractéristiques d'une maison passive : les besoins en chauffage sont inférieurs à

15kWh/m²/an, les besoins en énergie primaire (chauffage, énergie pour chauffer l'eau, électricité...)

inférieurs à 50kWh/m²/an et l'étanchéité à l'air doit être minutieuse et effective.

Deux grands axes essentiels permettent de limiter les besoins énergétiques : l'isolation et

l'augmentation (la maximisation) des apports solaires. Sachant que le mode de vie des occupants

est primordial pour l'efficacité des moyens mis en place dans la réalisation d'une maison passive,

ceux-ci doivent particulièrement veiller à bien utiliser les fenêtres, le système de ventilation et avoir

des habitudes de vie saines et en accord avec leurs maisons.

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Maison passive, Belgique, 1983

2.3 LA MAISON A ENERGIE POSITIVE

La maison bioclimatique optimise les apports extérieurs. La maison passive produit autant

d’énergie qu’elle en consomme. La maison à énergie positive, moins répandue, produit quant à elle

plus d’énergie qu’elle n’en a besoin.

3 commentaires : Du passif à l'actif

La maison bioclimatique optimise les apports extérieurs. La maison passive produit autant

d'énergie qu'elle en consomme. La maison à énergie positive, moins répandue, produit quant à elle

plus d'énergie qu'elle n'en a besoin. Un rêve ? Non, un concept, bien réel, même s'il n'apparaît qu'à

ses prémices.

En Europe, cinq cent millions d'habitants disposent de cent soixante millions de logements qui sont

responsables de la moitié de la consommation de l'énergie. La première utilisation de l'énergie est

le chauffage à près de 70%, puis l'eau chaude sanitaire et de cuisson et enfin les équipements

électriques. En intervenant sur ces domaines, grâce à des constructions hyper équipées et bien

agencées, il est possible de « produire plus pour dépenser moins » et ce, grâce à une isolation

exceptionnelle, une efficacité énergétique très performante, une faible consommation avec un mode

de vie adapté, aux énergies renouvelables (solaire, éolienne...) et à toutes les autres possibilités

qu'il est envisageable de rajouter !

Les atouts du passif

L'un des premiers points pour parvenir à une maison à énergie positive consiste en la compacité de

l'habitation, avec une maximisation du rapport volume / surface. Ensuite, il est nécessaire de

supprimer tous les ponts thermiques et de développer intensément l'isolation. Une augmentation de

l'épaisseur de l'isolant de quarante centimètres s'avère indispensable ! Toutefois, pour les

bâtiments que l'on souhaite rénover, il n'est pas forcément simple de rajouter une telle quantité. Du

coup, il convient de se tourner vers des isolants plus performants et des procédés différents. En

termes de ventilation, il est là aussi obligatoire de passer par une ventilation mécanique à double

flux, ou même un puits canadien avec un appoint sur l'air recyclé (qui sera d'ailleurs aussi utilisé

pour chauffer l'air ambiant). Les fenêtres doivent, comme toutes les parois des murs, empêcher la

chaleur de sortir de votre demeure, mais elle sont aussi et surtout le premier capteur solaire, qui

plus est totalement intégré. Elles favorisent également, logiquement, l'éclairage naturel.

Mais il faut un peu plus pour obtenir une maison à énergie positive... Et un bon principe actif.

Pour passer d'une maison passive à une maison à énergie positive, il faut des éléments qui agissent

et non plus "simplement" se servir des ressources naturelles ou du climat. Plusieurs composants

sont à recenser. Par exemple, la pompe à chaleur (PAC). Le principe de la PAC est de transférer la

chaleur d'un milieu plutôt froid à un milieu chaud alors que naturellement, la chaleur migre vers le

froid pour atteindre l'égalité. Le fait de capter cette énergie thermique et de la transformer pour

chauffer est le rôle de la pompe à chaleur géothermique. Solaire thermique et photovoltaïque

doivent aussi apporter leur pierre à l'édifice, puisque pour une maison à énergie positive,

l'utilisation de capteurs solaires doit permettre de couvrir un minimum de quarante pour cent d'eau

chaude sanitaire. L'énergie produite par le photovoltaïque doit aussi vous permettre de produire

une part de l'électricité destinée à l'éclairage et de revendre le surplus. Le bâtiment subviendra

donc à ses propres besoins, mais, en plus, il va générer un excédent qu'il pourra revendre au

réseau.

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Une école à énergie positive

Un supermarché à énergie positive, Alpes-Maritimes

Petit récapitulatif :

La maison bioclimatique consomme environ quatre fois moins d'énergie que la maison

traditionnelle (40 à 50 kWh). Le solaire passif et l'effet de serre couvrent environ 50 % des besoins.

L'isolation thermique renforcée assure le reste.

La maison passive consomme 15 % d'une maison traditionnelle (15kWh). Le solaire passif et l'effet

de serre couvrent 50 % des besoins, comme dans une maison bioclimatique. L'isolation thermique

hyper renforcée, l'étanchéité à l'air est primordiale. (Contrôle Blower test)

La maison à énergie positive est une maison qui produit sur l'année plus d'énergie qu'elle en

consomme !

Une maison traditionnelle peut être à énergie positive. Une maison bioclimatique peut être à

énergie positive. Une maison passive peut être à énergie positive.

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Schéma d'une maison passive

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2.4 DES IMMEUBLES PEU GOURMANDS EN ENERGIE.

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Il n’a été question, jusqu’ici, que de maisons individuelles ou de très petit collectif.

Alors que l’on essaie par tous les moyens d’éviter le mitage des paysages, alors que l’on parle

aujourd’hui de densification de la ville, présentons ici quelques projets futuristes de tours, quelques

immeubles collectifs de taille plus modeste, tous soit passifs, soit à énergie positive.

La tour Elithis, à Dijon.

La tour Elithis a été inaugurée le 2 avril dernier, une tour qui ne devrait pas consommer d’énergie,

mais en produire.

Le bâtiment de 33 mètres de haut conçu par l'architecte Jean-Marie Charpentier a une forme

ovoïde pour réduire la prise au vent. Sa toiture est réalisée en panneaux photovoltaïques intégrés et

assure aussi la récupération des eaux de pluie.

La façade est principalement en bois tandis que les 1400 m2 de doubles vitrages sont protégées

par un bouclier solaire. L’éclairage est individuel, et non par plafonniers. L’énergie produite par

l’immeuble (par exemple les hottes du restaurant) est récupérée pour le chauffage, assurée par une

chaudière à granulés de bois

La consommation d’énergie et les émissions de CO2 seront suivies sur un panneau installé devant

la tour. Au départ, la tour Elithis consommera légèrement, mais devrait à terme vendre 82.000 kWh

d’électricité dont les revenus seront répartis entre les propriétaires de bureaux.

Cette incitation financière devrait aider les 300 occupants à adopter des comportements économes,

comme débrancher les ordinateurs chaque soir et préférer les escaliers aux ascenseurs. La société

promotrice du projet, Elithis, dirigée par Thierry Bièvre, note que "le choix a été fait de laisser aux

usagers (propriétaires, dirigeants, employés, visiteurs etc.) la relève du défi".

L'immeuble de Dijon s'inscrit dans une série déjà longue de projets écologiques qui bouleversent

peu à peu la conception des quartiers d'affaires dans le monde entier.

Nous présentons ici quelques images du projet "hypergreen", proposé par l’architecte Jacques

FERRIER, pour Paris.

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Projet de future tour

Détails du projet

Cette tour nouvelle génération devrait cumuler les avantages de toutes les précédentes. Sa première

innovation est qu'elle est totalement préfabriquée, ce qui permet un montage et un démontage sans

poussière pour une tour qui pourrait éventuellement voyager.

Insérée dans une résille qui assure la stabilité de la tour de 246 mètres, elle permet aussi de

maximiser l'ensoleillement en étant plus resserrée sur sa face Sud que sur sa face Nord. Dans cette

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tour multifonctionnelle (habitat, bureaux, commerces etc.), les espaces les moins demandeurs

d'ensoleillement sont placés au Nord, et les espaces de vie au Sud. Ces derniers bénéficient

d'ensoleillement mais aussi des espaces verts insérés entre le bâtiment et sa résille, espaces qui

participent au maintien d'une température constante dans le bâtiment au côté de "puits canadiens"

tuyaux dans lesquels circule de l'air à 14/16° qui réchauffe l'air en hiver et le refroidi en été,

naturellement.

Ce n'est pas le seul avantage de la résille : elle sert aussi de support à une multitude de panneaux

solaires (3000 m3) et d'éoliennes. À son sommet, éoliennes (10 turbines) et récupérateurs d'eaux de

pluie se côtoient pour assurer une partie de l'autonomie du projet.

Un autre projet, moins grandiose, mais qui sera bientôt terminé, un immeuble dans le quartier de

La Bonne, à Grenoble, immeuble à énergie positive.

La SEM SAGES, aménageur de la ZAC de Bonne en concession de la Ville de Grenoble, a souhaité

faire de ce nouveau quartier, situé en centre ville, un quartier de mixité sociale exemplaire et

innovant dans le domaine de la qualité environnementale, architecturale et urbaine et tout

spécialement pour ses performances énergétiques.

Le quartier de La Bonne s'est attaché à développer un habitat plus économe intégrant fortement le

confort d'été et la réduction des rejets de gaz à effet de serre (1 tonne de CO² économisée par

logement).

Avec le bâtiment à énergie positive, ce sont aujourd'hui les bureaux qui sont concernés par les

économies d'énergie, la production solaire photo- voltaïque, le confort d'été et la réduction des gaz

à effet de serre.

Les besoins de chauffage du bâtiment ne devront pas dépasser 10 kWh/m²/an contre environ 100

kWh/m²/an pour un immeuble de bureaux ordinaire.

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Objectif de production solaire électrique

Il y aura une surface d'environ 430 m² de panneaux photovoltaïques. La production annuelle

d'électricité serait alors de 43.430 kWh, soit 30,6 kWh/m². Cette valeur devient parfaitement

compatible avec les besoins du bâtiment.

2.5 QUELQUES MOTS DE DEFINITION SUR LA HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET

L’ASSOCIATION INITIATRICE.

2.5.1 L’association se remet à l’ouvrage de manière globale

Créée en 1996, l’Association HQE est une association loi 1901, reconnue d’utilité publique depuis

2004. Elle est le lieu d’échanges et de concertation pour tous les acteurs de la construction

concernés par l’amélioration de la qualité environnementale des bâtiments. Elle vise à faire

progresser l’ensemble de la profession vers des bâtiments sains et confortables dont les impacts sur

l’environnement, évalués sur l’ensemble du cycle de vie, sont les plus maîtrisés possibles.

L'association HQE a deux missions essentielles :

- Créer, approfondir et faire progresser la démarche HQE, en fournissant aux acteurs de la

construction des référentiels et des méthodes opérationnelles ;

- Accompagner le développement de la HQE, en assurer la promotion et la reconnaissance en

particulier par la formation et la certification.

Acteur pionnier de la qualité environnementale des bâtiments (QEB), l’Association ne vit pas sur

ses acquis. Elle souhaite évidemment contribuer à la réalisation des nouveaux objectifs ambitieux

proposés par le Grenelle de l’Environnement et anticiper sur leurs évolutions. C’est pour rester ce

précurseur du développement de la Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB) dans une

perspective de développement durable que l’Association a rendue publique, lors des Assises de

Lille (18 mars 2009), son manifeste : 5 chantiers pour une nouvelle ambition qui va structurer son

programme d’action pour les trois prochaines années.

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5 CHANTIERS

POUR UNE NOUVELLE AMBITION

Chantier 1. Un troisième pilier à la démarche HQE : des indicateurs environnementaux globaux

Pour évaluer les performances environnementales globales des ouvrages aux regards des grands

enjeux environnementaux (consommation de ressources, effet de serre, …), L’Association HQE

complète sa démarche par un troisième pilier : des indicateurs environnementaux globaux.

Chantier 2. Un principe directeur à la démarche HQE pour le parc existant : l’amélioration

significative

Parce que l’une des principales difficultés consiste à évaluer les performances initiales du bâtiment

à réhabiliter, l’Association HQE pose comme principe directeur de la démarche HQE pour

l’existant que le concept de « mise aux normes » est inadéquat et doit être remplacé par celui «

d’amélioration significative ».

Chantier 3. Un socle durable pour les bâtiments HQE : les territoires durables

Considérant que la démarche HQE est d’autant plus pertinente qu’elle intervient le plus en amont

possible des décisions, l’Association HQE entend se positionner au service des décideurs qui

s’efforcent d’intégrer dans leurs politiques plusieurs logiques d’actions selon les échelles

d’opération.

Chantier 4. Des besoins croissants pour la démarche HQE : la formation et la mutualisation des

connaissances

L’Association qui a toujours eu pour ambition de faire progresser l’ensemble des acteurs de la

construction entend explorer de nouveaux moyens adaptés à l’accélération de l’évolution des

pratiques.

Chantier 5. Un paysage mondialisé pour la démarche HQE : une démarche française

internationalement active

Convaincue que les principes et les outils de la démarche HQE sont utilisables, moyennant

adaptation, sous toutes les latitudes, l’Association HQE entend renforcer son rôle dans la

dynamique qui se développe à l’international en particulier autour de l’évaluation de la qualité

environnementale.

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2.5.2 La démarche HQE® : Une démarche au profit à la fois de l’habitant et de la planète.

"14 cibles pour aider les Maîtres d’Ouvrages à structurer leurs objectifs" :

MAITRISER LES IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT EXTERIEUR

CREER UN ENVIRONNEMENT INTERIEUR SATISFAISANT

ECO-CONSTRUCTION

1. Relations des bâtiments avec

leur environnement immédiat

2. Choix intégré des procédés et produits de

construction

3. Chantier à faibles nuisances

ECO-GESTION

4. Gestion de l’énergie

5. Gestion de l’eau

6. Gestion des déchets d’activité

7. Gestion de l’entretien et de la maintenance

CONFORT

8. Confort hygrothermique

9. Confort acoustique

10. Confort visuel

11. Confort olfactif

SANTE

12. Qualité sanitaire des espaces

13. Qualité sanitaire de l’air

14. Qualité sanitaire de l’eau

La raréfaction des ressources et l’effet de serre d’une part, la demande des usagers de plus de

confort et de sécurité d’autre part, deux exigences apparemment contradictoires : le défi que la

démarche HQE® tente de relever avec tous les professionnels s’inscrit dans une perspective de

développement durable.

Pour l’habitant, la HQE® apporte un plus pour :

- la santé : qualité de l’air intérieur, qualité de l’eau au robinet, bonne hygiène des locaux,

- le confort : températures et humidité, recherche de la lumière naturelle et qualité de la lumière

électrique, lutte contre le bruit et les mauvaises odeurs,

- les économies de charges d’habitation, chauffage, électricité, entretien,

- la valeur patrimoniale des immeubles et leur capacité d’adaptation.

Pour la planète et la collectivité, la HQE® contribue :

- à bien gérer les ressources naturelles : réduction des prélèvements de matières premières, gestion

des eaux pluviales et des espaces collectifs,

- à économiser l’énergie sous toutes ses formes,

- à lutter contre le réchauffement climatique,

- à réduire les pollutions émises par les logements : pollution de l’air, eaux usées, tri des déchets.

- à une bonne insertion dans le site, pour un paysage urbain de qualité,

- au maintien et au développement de la diversité biologique, par une bonne gestion des espaces

extérieurs,

- pendant le chantier, à une réduction des nuisances pour les riverains.

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A cette fin, la démarche HQE® propose aux acteurs du bâtiment deux volets complémentaires :

- un langage commun pour définir des objectifs ambitieux en matière d’environnement,

- un système de management des opérations.

Elle touche à la fois l’environnement intérieur, celui des futurs usagers, avec des préoccupations de

santé et de confort, et l’environnement au sens général, avec des objectifs d’économie de

ressources et de réduction des rejets dans l’environnement. C’est une "approche système", qui

considère le bâtiment dans toutes ses composantes et sur son cycle de vie. Sa souplesse favorise son

adaptabilité à des contextes variés : elle s’applique à tous types de bâtiments, aux travaux neufs et

à la réhabilitation ; elle se transpose aisément aux climats tropicaux ; elle se décline aux

opérations d’aménagement.

Le langage commun et le système de management d’opération font l’objet de référentiels sous la

responsabilité de l’association HQE, qui réunit les principales composantes du secteur du cadre de

vie bâti. Ces référentiels trouvent leur origine dans les travaux du Plan Construction et

Architecture (1993-1996). Ils sont repris en normalisation française, et présentés dans les instances

internationales et européennes de normalisation, l’ISO et le CEN.

La démarche HQE concerne tous les acteurs du bâtiment et de l’aménagement. En moins de 10 ans,

elle est devenue une référence pour les filières françaises. Toutes les professions sont concernées,

les élus et les services territoriaux, leurs conseils et les programmistes, les architectes et

ingénieurs du bâtiment, les entreprises, les industriels, les scientifiques et les chercheurs, les

organismes d’accompagnement et de soutien. Ce sont leurs représentants qui sont les adhérents de

l’association HQE.

La démarche HQE propose une méthode pour mener un projet. Elle est aujourd’hui complétée par

un système d’évaluation, la certification. Celle-ci s’appliquera progressivement à tous les types de

bâtiments, neufs ou en réhabilitation. Elle concerne dans un premier temps les bâtiments tertiaires.

Une démarche de développement durable

La Qualité environnementale des bâtiments consiste à maîtriser les impacts des bâtiments sur

l’environnement extérieur et à créer un environnement intérieur sain et confortable. Il s’agit d’une

réponse opérationnelle à la nécessité d'intégrer les critères du développement durable dans

l'activité du bâtiment.

- Tous CONCERNES : Cette qualité environnementale intéresse chacun d’entre nous et la

collectivité. Elle a pour objectifs la qualité de vie de l’occupant et la protection de notre

environnement. Elle se donne pour ambition que notre développement soit "durable".

- Une approche TRANSVERSALE : La qualité environnementale suppose une prise en

compte de l’environnement à toutes les étapes de l’élaboration et de la vie des bâtiments :

programmation, conception, construction, (gestion, utilisation), démolition…

Tous les acteurs de la construction sont concernés, ils doivent donc agir de manière concertée

Une démarche de progrès

Cette méthode s’appuie à la fois sur l’organisation que se donne le maître d’ouvrage (le

management) et les objectifs à atteindre qu’il se fixe. Cette démarche a pour objectif d’associer

tous les acteurs du bâtiment d’enrichir son contenu (exigences, évolution…) sur la base des retours

d’expérience".

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III- LES AXES D’ACTIONS POSSIBLES POUR LE CONSEIL GENERAL

Dans le cadre de ses attributions légales, le Conseil Général n’a pas de compétence spécifique en

matière de gestion de l’énergie ni de promotion de système énergétique.

Dans le cadre du rapport "La politique énergétique du département" présenté le 19 janvier 2006, le

Conseil Général avait fait savoir que dans les domaines de compétence qui lui sont dévolus, il

s’engage à mieux prendre en compte les problématiques énergétiques et notamment leur incidence

sur l’environnement, la santé humaine, la cohésion sociale, l’économie, l’emploi et ceci sur son

propre budget.

Depuis, le Conseil Général a fait un bilan carbone sur l’ensemble de ses services ; il a également

voté un Plan Climat territorial.

La plupart des textes prévoient que les collectivités quel que soit leur échelon peuvent, dans le

cadre d’une politique volontaire, avoir une action en matière d’énergie. D’autre part, l’accès et la

tarification de l’énergie peut être envisagé sous l’aspect social ou sous celui de l’aménagement du

territoire, ces derniers domaines sont eux, de la compétence du Conseil Général.

2.1 LES DEBOUCHES DANS LE CADRE DE LA MAITRISE DES COUTS DES BATIMENTS

2.1.1 Le patrimoine privé du Conseil Général

Comme cela a déjà été évoqué à l’occasion de plusieurs rapports, le Conseil Général possède un

Patrimoine immobilier conséquent (collège, bureaux, routes, maison de retraites, ateliers,

domaines, etc.) à ce jour uniquement consommateur d’énergie.

À l’échelon national, le tertiaire représente 30% des 23% d’émission de gaz à effet de serre des

bâtiments soit 8,1% du total des émissions dues à la consommation énergétique des bâtiments.

Il convient de rappeler que la couverture en panneaux solaires de l’ensemble du réseau routier

Français, soit moins de 1% de la surface du territoire photovoltaïque, permettrait une production

électrique équivalente à la production de l’ensemble des centrales toutes énergies confondues

actuelles.

Cette vision est utopique puisqu’elle évacue le problème du stockage, mais elle ouvre toutefois des

pistes.

En effet, le Conseil Général est propriétaire à la fois de locaux tertiaires et de locaux scolaires.

En France, les bâtiments consomment, selon certaines sources, 42,5% de l’énergie utilisée dans

l’Hexagone et produisent, selon ces mêmes sources, 23% des gaz à effet de serre.

En région PACA en 2005, cette proportion est de 33,8% et 12,1%, l’écart a été expliqué dans un

précédent rapport et est notamment dû à la forte proportion d’industrie.

Du fait de leur situation géographique, les Bouches-du-Rhône consomment plus d’énergie liée à

l’activité en période chaude qu’en période froide. Le long cycle de réchauffement climatique, qui

risque d’amener plus de perturbations brutales, devrait accentuer encore cet écart.

Si l’on fait converger l’inoccupation des établissements scolaires en période chaude avec la

surconsommation d’énergie des établissements administratifs durant cette période, on s’aperçoit

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qu’il y a un fort intérêt économique à ce que le Conseil Général équipe les bâtiments scolaires pour

la production d’énergie électrique.

Pour mémoire, la surface de toiture d’un gymnase de collège est d’environ 50 x 24m soit 1200m²

soit une production potentielle instantanée de 90 000 KWC ou 160 000 kWh/an avec la technologie

des panneaux silicium actuel.

2.2.2 L’aménagement du territoire

Depuis les années 1970, architectes et urbanistes européens réfléchissent sur des formes urbaines

privilégiant les modes de transports collectifs ou doux à l’intérieur des villes, des trajets domicile-

travail courts, un tissu commercial efficient. Ces travaux se retrouvent dans un document dénommé

la " Déclaration de Bruxelles ", c’est une sorte de réponse à la " Charte d’Athènes " de LE

CORBUSIER.

Il s’agit de valider le fait que la ville Européenne dans la forme historique que nous connaissons

est :

- propice à la vie en collectivité et à la démocratie participative,

- propice à la mixité sociale,

- propice au transport collectif,

- propice au déplacement à pied,

- peu consommatrice d’espace,

- peu consommatrice d’énergie.

Le Conseil Général est devenu, depuis la loi SRU, un partenaire incontournable en matière

d’aménagement urbain. Il s’exprime sur les Schémas de Cohérence Territoriaux et sur les Plans

Locaux d’Urbanisme. Il se doit de promouvoir dans un but de cohésion sociale ces caractéristiques

urbaines Européennes et lutter par tous les moyens dont il dispose contre l’étalement urbain,

véritable catastrophe sociale qui crée une ségrégation de " zones " (économiques, de loisirs, de

logements) qui multiplie des réseaux et des déplacements peu rentables et sont une catastrophe

énergétique et un gouffre économique.

Cet urbanisme est une porte fermée sur une vie en société urbaine.

C’est un gaspillage irraisonné d’une ressource non-r : l’espace.En 10 ans, l’Ile de France a

consommé l’équivalent de la surface de Paris pour construire moins de 40 000 logements.

Cet axe nous amène naturellement à l’axe de développement suivant.

2.2.3 L’action sociétale vers le logement : aspects économiques, sociaux, sanitaires…

La question ou plutôt la réponse cherchée est comment réduire le besoin en énergie de la

population des Bouches-du-Rhône sans réduire son confort de vie.

Le Conseil Général a sur ce point un rôle incitatif et éducatif fondamental à jouer.

L’éducation à la réduction de la consommation de l’énergie affectée aux bâtiments peut avoir des

effets inattendus sur le bien-être de nos concitoyens : par exemple réduire la température

d’ambiance dans les locaux d’un degré tout en maîtrisant la ventilation aide à lutter directement :

- contre les émissions de gaz à effet de serre et des poussières,

- contre la prolifération des acariens et donc des maladies respiratoires,

- contre la prise de poids, l’obésité et les maladies cardiovasculaires subséquentes, un

individu qui dépense de l’énergie à maintenir sa température à moins tendance à la

prise de poids,

- pour l’établissement de liens sociaux de proximité : trois individus collés sur une

banquette à regarder un seul poste de télé créent du lien social et réduisent leur

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consommation d’énergie ; on pourrait rêver qu’avec leur gain de pouvoir d’achat, ils

accèdent ensemble à des biens culturels (spectacles, sports, arts, café restaurant),

- enfin cette disposition permettrait de donner un débouché aux fibres plastiques recyclées

dans la veste polaire d’intérieur plus efficace en termes d’environnement que l’affligeant

anorak de ski présenté dans la campagne des maires de France pour le recyclage !

On le voit ici, bien gérer l’énergie est un vrai enjeu politique, un enjeu de civilisation et de bien

être de nos concitoyens.

Faire des bâtiments plus sobres en matière énergétique a un effet immédiat inattendu : une

amélioration de la santé.

La diminution départementale d’énergie sur les GES sera imperceptible à l’échelon planétaire,

mais peut avoir un effet spectaculaire inattendu à l’échelon local.

2.2.4 Le droit à l’énergie

Nous le constatons régulièrement au sein du C.D.C. notre société manque de repère. Parmi tous les

axes de citoyenneté à développer l’accès raisonné à l’énergie en est un.

Le slogan pourrait être " Dépensons moins en consommant mieux notre énergie ".

Bien sûr " la main invisible " est agissante, nous assistons à une baisse de la production des

maisons individuelles et à une baisse de la consommation de carburant. Mais trop souvent au prix

d’une frustration de nos concitoyens.

Les Français rêvent toujours de maisons individuelles et de longues promenades en voitures

individuelles.Cependant une maison individuelle consomme deux fois plus d’énergie qu’un

logement collectif, 45% des habitants " individuels " disposent de deux véhicules et 9% trois et plus.

Le logement à 100 000 € est un objectif social, la maison à 100 000€ et à 15€ par jour est une porte

vers le surendettement et l’exclusion.

Au-delà de cet effet conjoncturel, comment faire baisser durablement la consommation énergétique

du logement et dans la même problématique ouvrir un droit à l’énergie ?

Le Conseil Economique et Social dans son rapport de la section Cadre de Vie du 26 avril 2006

intitulé " Les politiques de l’urbanisme et de l’habitat, face aux changements climatiques " s’était

affolé de l’énormité des dépenses à engager de l’ordre de 800 milliards d’Euros pour

l’amélioration de l’habitat piloté par l’Etat. La Californie, quant à elle avait ambitionné de lancer

un programme d’incitation fiscale de 3 milliards de dollars pour équiper " un million de toits " ?

Cependant, de nombreux programmes reculent, devant l’avancée de la crise financière mondiale.

Mais les Suisses ont mis en place une politique ambitieuse, pragmatique et décentralisée de

reconversion des bâtiments de logements collectifs sociaux anciens en logements à haute

performance énergétique avec des produits traditionnels sous le label Minergie. La consommation

obtenue est de 57kWh/m² an contre une consommation moyenne de 400kWh/m² an, le tout pour un

coût d’aménagement de 5000 € par logement. Réduire par 7 la facture énergétique d’un logement

social facilite grandement l’accès à l’énergie et ça parle beaucoup plus à nos concitoyens que 800

milliards d’Euros.

D’autant que cette réduction s’obtient uniquement par amélioration passive du bâtiment et par

l’optimisation de la consommation des énergies d’apports.

Si on y adjoint la mise en place de production d’ECS solaire et de 2m² de panneaux solaires par

logement de 3 pièces cela permet de passer d’un état de consommateur à celui de producteur

d’énergie !!!

Quant à la production de bâtiments neufs, le label Minergie s’applique à la condition que les coûts

ne dépassent pas de plus de10% d’une construction classique.

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Le Conseil Général dans le cadre de la politique sociale du droit à l’énergie peut se positionner là

comme acteur de l’amélioration du parc immobilier social.

2.3 LE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI A TRAVERS LA FILIERE ENERGIE RENOUVELABLE LOCALE

2.3.1 La recherche

Le Département des Bouches-du-Rhône est au cœur du pôle de compétitivité CapEnergies dont les

principaux sites sont Aix-Marseille, Cadarache et Sophia-Antipolis. Son budget initial de 523 k€ a

été soutenu par les Bouches-du-Rhône que ce soit à travers le Conseil Général des Bouches-du-

Rhône pour 20k€ ou les communautés urbaines d’Aix 20k€ et Marseille 10k€. Une large partie du

territoire départemental bénéficie de l’exonération fiscale au titre de la R&D dans ce secteur.

La Silicone Valley californienne s’est déjà convertie à cette nouvelle industrie à coup de milliards

de dollars, c’est le troisième secteur d’investissement de la Vallée et il est explosif. San Francisco a

déjà construit son campus universitaire et obtient déjà les premiers résultats.

Le Département doit profiter de l’opportunité que représente ITER et le pôle de compétitivité

CAPENERGIES en soutenant la recherche de manière volontariste autant qu’exemplaire, en

accompagnant par exemple des projets tels que STOCSOL ou SAPB déjà soutenus par la région.

Le Département a assuré la promotion et le soutien à l’utilisation et à la production des ressources

locales d’énergétiques renouvelables, par l’attribution de subventions à divers organismes et une

politique de partenariat avec notamment l’Agence De l’Environnement et Maîtrise de l’Energie.

2.3.2 La production

On peut dire que la production industrielle nationale reste très faible quoiqu’en progression, en

particulier depuis le vote du Parlement européen et les décisions de la Commission Européenne,

depuis la création d’un Ministère regroupant l’Ecologie, l’Energie, le Développement Durable et

l’Aménagement du Territoire et le Grenelle de l’Environnement.

En matière de chauffe-eau solaire, le département des Bouches-du-Rhône rattrape son retard et se

situe en tête des départements de la région PACA.

Cette activité concerne plus d’une centaine d’entreprises d’installation et une entreprise de

production.

Plusieurs « fermes photovoltaïques » sont en cours d’élaboration ou même de réalisation, sur

l’ensemble du territoire de la Région.

2.3.3 La diffusion et l’emploi

Le secteur du bâtiment est particulièrement concerné et les techniques à mettre en œuvre

demandent une main-d’œuvre qualifiée, voire très qualifiée.

La mise en œuvre du matériel demande des compétences techniques en matière de plomberie,

d’électricité voire de couverture.

Il s’agit de créer une filière de formation de mains-d’œuvre de haute technicité et pluridisciplinaire

pour l’installation.

L’ADEME, nous l’avons vu, a déjà recensé plus d’une centaine d’entreprises d’installation

spécialisées dans le chauffe-eau solaire.

Cet aspect ne délaisse pas pour autant les personnels moins qualifiés qui peuvent être employés

dans les tâches d’amélioration passive.

Toute une gamme de nouveaux services liés à l’objectif bâtiment à énergie positive est à inventer.

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ANNEXES

Pour compléter le présent dossier, il nous a paru utile de proposer quelques documents annexes:

- la Nouvelle Charte d’Athènes, écrite en 2003 par le Conseil Européen des

Urbanistes,

- la Charte Minergie, qui décrit les critères de la maison passive, vue de Suisse,

- le document du Passiv Haus, qui décrit les critères de la maison passive, vue

d’Allemagne,

- le document Effinergie, origine France,

- le document EDF qui prévoit le rachat de l’électricité photovoltaïque par EDF,

- un article de Pierre Diaz-Pedregal, Docteur en Sciences Physiques et homme de

Lettres, directeur scientifique de l’Agence In Extenso. Cet article concerne

l’architecture bioclimatique, et permet de conclure notre rapport. Cet article date,

certes de 1990, (éditions Comité d’Action pour le Solaire), mais les points abordés

sont restés d’une grande actualité, encore aujourd’hui,

- le document Passivhauss pour les climats chauds européens.