l'environnement en france - édition 2002...115 3 juillet 1998: promulgation de la loi relative...

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3 juillet 1998 : promulgation dela loi relative aux dates d'ouver-ture anticipée et de clôture de lachasse aux oiseaux migrateurs.

3-5 novembre 1998 : cinquan-tenaire de l'Union internationalepour la conservation de la natureet des ressources naturelles(UICN) à Fontainebleau.

Mars 1999 : remise du rapportd'évaluation sur la cohabitationentre le loup et les activités depastoralisme, réalisé par P. Bracqueà la demande conjointe desministres chargés de l'Environ-nement et de l'Agriculture.

10 avril 1999 : manifestation de25 000 chasseurs à Toulouse pourprotester contre la mise enœuvre de la directive « Oiseaux »et les mesures prévues pour limi-ter la pratique de la chasse.

25 juin 1999 : création, par laloi d'orientation pour l'aména-gement et le développementdurable du territoire promulguéele même jour, du Fonds de ges-tion des milieux naturels (FGMN)*.

18 novembre 1999 : remise auPremier ministre du rapport demission « Propositions pour unechasse responsable et apaisée »réalisé par F. Patriat.

25 novembre 1999 : signature,par les ministres français et ita-lien chargés de l'Environnementainsi que par le ministre plénipo-tentiaire de la Principauté deMonaco, d'un accord créant lepremier sanctuaire marin descétacés en Méditerranée.

12 décembre 1999 : naufragedu pétrolier Erika à 70 km aularge de Penmarc'h (Finistère) :63 600 oiseaux souillés par lamarée noire ont été recueillis,dont 61 400 sont morts.

17 décembre 1999 : mise enplace par le Premier ministre, surproposition conjointe de la minis-tre chargée de l'Environnementet du secrétaire d'État à l’Outre-mer, d'une initiative françaisepour les récifs coralliens (Ifrecor),accompagnée, le 22 décembre1999, d’une stratégie nationale.

10-24 février 2000 : échouagede 380 cétacés sur la façade atlan-

tique, notamment sur le littoralde la Gironde et de la Vendée.

20 mars 2000 : adoption duplan d'action pour la préserva-tion du pastoralisme et du loupdans l'arc alpin (2000-2002), éla-boré conjointement par lesministères chargés de l'Environ-nement et de l'Agriculture.

26 juillet 2000 : adoption d'unenouvelle loi sur la chasse, rem-plaçant les lois du 15 juillet 1994et du 3 juillet 1998, afin demettre la législation française surla chasse en conformité avec ladirective « Oiseaux ».

6 décembre 2000 : déclasse-ment d'une partie de la réservenaturelle du col de l'Iseran.

11 avril 2001 : ordonnancerelative à la transposition dedirectives communautaires, dontles directives « Habitats » et« Oiseaux », et à la mise enœuvre de dispositions du droitcommunautaire.

22 mai 2001 : journée mondia-le de la biodiversité, sous l'égidedu programme des Nations uniespour l'environnement (Pnue).

Les événements marquants

6Le patrimoinenaturel

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Le qualificatif « naturel » suscite des débatssémantiques. Certains affirment qu’il n’y

aurait plus rien de naturel. Pourtant nul douteque la nature existe toujours. Serait-elle pourautant devenue artificielle ? Non, pensent d’autresqui prennent l’exemple des nombreux espaces àl’état de nature et des dizaines de milliers d’es-pèces qui s’y ébattent plus ou moins librement.

Une zone naturelle peut donc se comprendrecomme un lieu où des écosystèmes fonctionnentgrâce à la présence et à l’activité d’un nombreimportant d’espèces sauvages, flore comme faune.Lepatrimoine naturel d’un tel secteur, que ce soit unepetite « région » au paysage homogène, dont les élé-ments possèdent une cohérence biogéographique*,ou encore un ensemble administratif (département,région, État), est composé par l’ensemble des espècesde flore et de faune sauvages qui y vivent au seind’écosystèmes, dont toutes les contraintes ne sont pasliées aux activités humaines.

La diversité biologique, anglicisée en «bio-diversité», est une notion récente qui traduit lesnombreux travaux de l’écologie scientifique rela-tifs aux rapports entre l’abondance des espècesdans les écosystèmes et leur équilibre ou leurdynamisme.Diversité et richesse ont donné lieu àla mise au point de nombreux indices, destinés àqualifier, voire à coter et comparer différents éco-systèmes, naturels ou modifiés…

Depuis 1992 et la convention de Rio, la diver-sité biologique est devenue un enjeu majeur, et lesÉtats signataires s’engagent à en assurer laconservation. Outre les principaux éléments dupatrimoine naturel, cette convention concerneégalement les races et espèces domestiques, ainsique l’ensemble du patrimoine génétique. LaFrance, qui a ratifié la convention, met en placeun plan d’action pour la diversité biologique, etun centre d’échange (d’informations) hébergé surle site Internet du Muséum national d’histoirenaturelle, et elle produit un rapport en applica-tion de cette Convention.Au niveau européen, ladirective « Habitats » représente la traduction laplus tangible de la convention de Rio.

Les milieux naturels

La nécessité de tenir compte de l’ensemble desphénomènes biologiques et écologiques, mais aussila difficulté, parfois l’impossibilité, d’évaluer lesdizaines de milliers d’espèces vivantes concernées,conduisent à porter la plus grande attention auxmilieux naturels qui les abritent.Ceci permet de tra-vailler à une échelle généralement mieux percep-tible, en rapport avec celle des pressions exercéespar les activités humaines.

La connaissance de la répartition des habitats*s’exerce à travers celle des communautés végétales.En retard par rapport à celle des espèces, elle n’aréellement commencé à s’organiser qu’à l’occasiondes inventaires préalables à l’application de la direc-tive européenne « Habitats » (92/43/CEE) menés danschaque région métropolitaine. Bien que ces inven-taires ne soient pas exhaustifs et ne concernentqu’une partie des milieux naturels – ceux d’importan-ce européenne – ils peuvent aider à mieux apprécierla richesse des grandes catégories de milieux français.

Pour apprécier la qualité et l’évolution desmilieux naturels, repérer où se situent les princi-paux enjeux du patrimoine naturel, on évoquera,pour chaque grande catégorie, son contenu entermes d’habitats et d’espèces menacés. La connais-sance de ces habitats étant contemporaine ou pos-térieure à la publication des annexes de la directive92/43/CEE qui fixe les listes des habitats d’intérêtcommunautaire, il n’est pas surprenant que certainshabitats n’y figurent pas. Par ailleurs, certains habi-tats d’importance nationale ou régionale ont étévolontairement écartés de cette même directive, dufait de leur large répartition (ou d’une moindre fra-gilité) dans les autres pays de l’Union européenne.

L’importance des habitats côtiers

En Europe, l’importance des habitats côtiers estconsidérable :pas moins de 44 types d’habitats dont13 prioritaires. On peut l’expliquer par la longueuret la grande diversité du littoral : côtes rocheuses,falaises, plages de sables, graviers ou galets, estransvaseux, marées absentes à très fortes, influencesseptentrionales à méditerranéennes, etc. Les habi-tats les plus importants sont les herbiers à posido-nies, les lagunes et une dizaine d’habitats dunaires,en particulier les dunes fixées ou dunes « grises ».L’avifaune compte 16 espèces menacées liées aux

6 Le patrimoine naturel

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milieux marin et littoral. Pour les plantes, on relève68 espèces menacées, soit 12 % du total, en particu-lier les plantes des dunes et des rochers et falaisesmaritimes. Les dunes du littoral atlantique abritentde nombreuses espèces endémiques*. Du fait del’étroitesse du couloir littoral, les habitats côtiersconcernent souvent des superficies faibles.

Les dunes méditerranéennes à pin maritime et pin pignon

Mentionné dans la directive « Habitats », il s’agitd’un habitat représentatif du domaine méditerra-néen, où le couvert clairsemé de pins parasols (oupignons) sur des fourrés de genévrier produit unpaysage très caractéristique du Var, de la Camarguegardoise et d’une partie du littoral oriental deCorse. Il se superpose à d’autres habitats commu-nautaires en mosaïque. Son fort intérêt patrimonialest menacé par l’érosion du trait de côte et les amé-nagements liés au tourisme.

Les vasières méditerranéennes à zostères

Habitat très riche, en particulier pour la repro-duction de nombreux poissons et invertébrés, il nefigure pas à l’annexe I de la directive « Habitats »,alors que les équivalents sur le littoral Manche –Atlantique sont pris en compte.

Les types d’habitats aquatiques

Dans le cadre de l’inventaire Natura 2000, vingt-cinq habitats aquatiques d’importance communau-taire (eaux courantes et stagnantes) ont été identi-fiés, dont cinq prioritaires. Deux raisons à cettefaible représentation : d’une part, certains habitatsde zones humides se retrouvent dans d’autres caté-gories (tourbières boisées et forêts alluviales dansles habitats forestiers, prairies humides dans leshabitats herbacés) ; d’autre part, bon nombre d’ha-bitats des zones humides menacés en France, nesont pas considérés comme tels à l’échelon euro-péen (les roselières par exemple) [1].

Les oiseaux liés aux habitats aquatiques fournis-sent le plus fort contingent d’espèces menacées :25espèces disparues, en danger ou vulnérables (prèsde la moitié du total pour la France), 31 espèces sil’on inclut les catégories « rare » et « à statut indéter-miné ». 93 espèces de plantes menacées (près de17 %) fréquentent ces milieux, d’eau courante oustagnante, principalement dans les habitats inondésen permanence, tourbières et marais.

La végétation immergée des rivières

Il s’agit d’un habitat mentionné dans la directive.La plupart des communautés fluviatiles d’eau cou-rante sont regroupées ici. Des moyennes montagnesjusqu’à proximité des zones estuariennes, ces com-munautés sont dominées par les renoncules (septespèces au total), les potamots et les callitriches,avecégalement des plantes submergées et des bryophytes(mousses et hépatiques). Leur dimension peut selimiter à de petites fractions d’hectares, mais aussis’étendre sur d’importants linéaires de cours d’eau.Leur conservation dépend des pratiques d’entretiende la ripisylve* voisine et du maintien d’un écoule-ment naturel, mais aussi des travaux d’hydrauliqueagricole et des phénomènes de pollution liés auxactivités sur les bassins versants.

Les marais à roselière

Bien qu’ils soient répartis sur l’ensemble du ter-ritoire,à l’exception de la haute montagne,ces habi-tats souffrent de régression ou de dégradations, enparticulier dans les régions d’étangs (pisciculture)et à proximité du littoral. Outre les roselières clas-siques à roseau commun ou phragmite, s’y ratta-chent les formations à scirpes, massettes, grandeslaîches, iris ou glycéries. Leur diversité biologiqueest variable, mais elles abritent de nombreusesespèces menacées et s’avèrent particulièrementintéressantes pour l’avifaune, les insectes et les arai-gnées. Leur absence des annexes de la directive« Habitats » est partiellement compensée par la pré-sence d’espèces de la directive « Oiseaux » justifiantla création de ZPS* (zones de protection spéciale).

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1 - Voir le chapitre « Les zones humides ».

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Les milieux herbacés et arbustifs

Cette catégorie très large comprend des milieuxtrès variés, répartis avec des formes différentes dansles quatre domaines biogéographiques présents enFrance. On y trouve un grand nombre d’habitats dela directive : 53 dont 12 prioritaires. Mais ces habi-tats sont en forte régression (disparition de trèsriches pelouses calcicoles, régression des prairies,boisement de certaines landes). Parmi les habitatsles plus importants, on peut citer les pelouses àorchidées, les pelouses à nard et les landes humidesatlantiques à bruyères. Les dimensions de ces habi-tats sont très variables, de quelques dizaines demètres carrés pour certaines stations d’orchidéesrares à plusieurs milliers d’hectares pour de grandesétendues de landes.

L’avifaune comprend six espèces en danger etcinq espèces vulnérables, la flore menacée compte178 espèces végétales (plus de 32 % du total enFrance), avec une mention particulière pour lespelouses sèches calcicoles et les pelouses alpines.

Les pelouses sèches silicicoles atlantiques

Outre les pelouses calcaires riches en orchidées,d’autres pelouses présentent un grand intérêt : lespelouses à nard raide couvrent de vastes étenduesen montagne (Alpes,Pyrénées et Massif central) sursubstrats siliceux. Cet habitat, cité dans les annexesde la directive, montre une richesse floristique trèsvariable selon les régions et l’intensité du pâturage :réduites à un tapis de nard en cas de surpâturage,elles accueillent de nombreuses espèces rares oumenacées dans l’étage subalpin supérieur des Alpeset l’étage montagnard en Auvergne. Mais cespelouses existent également en plaine, en particu-lier près du littoral atlantique, sur des superficiesbien plus réduites, où elles hébergent nombre d’es-pèces menacées ou protégées, et peuvent prendreun caractère endémique (Pas-de-Calais).

Les landes mésophiles*

Tous les types de landes sèches sont fortementreprésentés dans les habitats retenus par la directi-ve ainsi que les landes humides mais les landesmésophiles ne sont pas prises en compte.Aussi, leslandes atlantiques à bruyère à balai ou brande, quipossèdent une forte valeur patrimoniale, tant pourla flore que pour la faune, et recouvrent d'impor-tantes surfaces dans le Centre-Ouest et le Sud-Ouest, sont-elles exclues.

Les bois et forêts

La grande variété des forêts françaises se retrou-ve dans le nombre élevé d’habitats de la directive :quarante, dont une dizaine sont prioritaires. On yrelève toutefois une majorité d’habitats boiséshumides ou endémiques de la zone méditerranéen-ne, pour les plus menacés (prioritaires), mais égale-ment les forêts montagnardes de pin à crochet et lesforêts de ravins à tilleul et érables. Ces boisementssont souvent fragmentés en petites superficies dis-séminées dans de grands massifs forestiers.

L’avifaune menacée comporte peu d’espèces,huit au total,dont seulement trois en danger ou vul-nérables. La flore sylvestre compte 35 espèces prio-ritaires de la liste rouge (plus de 6 % du total), sur-tout dans les forêts de feuillus et les forêts scléro-phylles* (méridionales).

Les forêts de ravins à érables ou tilleul

Ces boisements très mélangés sont en généraldominés par les érables (avec le frêne et les ormes)dans les milieux froids et humides, ou les tilleuls surdes éboulis plus secs et chauds. L’habitat signalé dansl’annexe I de la directive correspond en France à unequinzaine d’habitats élémentaires, avec chacun desconditions de sol,de pente,d’exposition et de localisa-tion régionale différentes.Tous ces habitats sont rares,de faibles dimensions et de forte valeur patrimoniale.

Les hêtraies atlantiques à scille

De nombreux types de hêtraies ont été pris encompte par la directive, mais celles de l’ouest duMassif central et des Pyrénées n’y sont pas évo-quées. Elles peuvent abriter des sapins et un nom-bre important d’espèces botaniques spectaculaires,

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rares ou protégées, tel le lis martagon, et plusieursorchidées y trouvent refuge. C’est le pendant dansle grand Sud-Ouest montagnard des hêtraies de plai-ne à jacinthe des bois,mélique et lauréole,qui,elles,sont mentionnées dans la directive.

Les rochers, éboulis et grottes

Le nombre d’habitats de la directive concernésest faible (17 dont 2 prioritaires), mais ces habitatsabritent des espèces importantes. On y trouve sur-tout des éboulis et falaises calcaires, ainsi que lesgrottes, champs de laves et glaciers permanents.

L’avifaune menacée regroupe quatorze espèces(près de la moitié sont des rapaces),dont cinq en dan-ger ou vulnérables, tandis que la flore rupestre comp-te 132 espèces menacées (24% de l’ensemble),soit unnombre très élevé pour des milieux de superficie plu-tôt réduite et souvent isolés,en particulier les rocherset falaises continentaux (en montagne).

Les falaises calcaires,collinéennes et montagnardes

Habitat listé à l’annexe I de la directive, cesmilieux très particuliers se trouvent en Bourgogne,dans le Jura, les Pyrénées centrales et les Préalpes(nord et sud). Les falaises ombragées et les paroisensoleillées constituent deux formations distinctes :les premières se caractérisent par l’abondance et ladiversité des fougères ; elles abritent toutes unefaune menacée (grands rapaces, chiroptères…), etplusieurs plantes rares ou endémiques (biscutellede Dijon). Elles occupent des stations très ponc-tuelles au sein d’une vaste aire de répartition. Bienque peu menacées dans l’ensemble, elles ne résiste-raient pas aux coupes forestières, à l’ouverture decarrières ni à la surfréquentation.

Les terres agricoles et les milieux anthropisés

Quarante-sept plantes, surtout liées aux friches etgrandes cultures annuelles, sont classées dans la listerouge prioritaire.Ce chiffre relativement élevé (plus de8 % du total) s’explique par la mécanisation et les trai-tements phytosanitaires qui condamnent de nom-breuses adventices des cultures. Pour autant, aucunhabitat des annexes de la directive européenne neconcerne les terres agricoles au sens strict (agricultureintensive,labours et semis).Au sens large,certaines prai-ries font partie de ces milieux, mais elles sont regrou-pées dans les « pelouses,prairies et landes ».De même,si l’on considère les prairies et autres cultures exten-sives dans les terres agricoles, trois espèces d’oiseauxmenacées fréquentent régulièrement ces habitats.

Les espèces

Des centaines de milliers d’espèces sauvagesautochtones constituent un patrimoine qui sedégrade plus vite qu'on n'arrive à le connaître.Seules quelques milliers d’espèces au total (plantes,champignons et animaux) sont l’objet de donnéesrégulières permettant de porter un éclairage parti-culier et symbolique sur les dizaines d’espècesmenacées considérées comme l’un des enjeuxmajeurs de la protection de la nature.L’étude de cesespèces menacées affiche cependant des limites etdes biais importants : d’une part, les relations pré-cises avec les écosystèmes ne sont pas encore bienconnues, comme la répartition précise de ces éco-systèmes (ou habitats) ; d’autre part, le statut et larépartition d’espèces plus communes (mais suscep-tibles d'être menacées à leur tour), ce que l’on peutdonc désigner comme nature « ordinaire », restentsouvent flous. Enfin, hormis quelques groupes ouespèces « phares », la vitesse de production des don-nées permet au mieux de mesurer les évolutionstous les dix ou vingt ans.

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Seuls sont présentés ici les groupes pour lesquels on dispo-se d’informations récentes significatives depuis le précédentrapport sur l’état de « L’Environnement en France » [Ifen,édition 1999] ou qui n’avaient encore jamais été présentés :les oiseaux y figurent en bonne place, à côté des plantessupérieures, des poissons d’eau douce et des insectes. Pourles mammifères, les reptiles, les amphibiens et les mol-lusques aquatiques, on se reportera à cet ouvrage.

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La faune

Le loup en France, une décennie pour un retour laborieux

Après plus d’un demi-siècle d’éradication, lespremiers signes de retour du loup sont observés en1991 dans le parc national du Mercantour. Issus dela population italienne (protégée depuis 1976 etforte d’environ 500 individus en 2000), les premiersindividus ont exploré la majorité du territoire alpinen moins d’une décennie. La spontanéité de ceretour ne fait aucun doute [2].

Si l’on s’en tient aux faits, on peut observer laprogression des loups depuis 1991,numériquementet géographiquement, mais en attirant l’attentionsur la probable sous-estimation liée à la plasticité età la discrétion (lorsqu’il n’attaque pas les troupeaux)de l’espèce. Néanmoins, un réseau à l’efficacité

remarquable s’est progressivement mis en placepour suivre cette évolution, avec l’aide d’un pro-gramme Life financé par l’Union européennedepuis 1997. Il est dommage, d’un point de vuescientifique,que de telles données n’existent pas ousoient inaccessibles pour les chiens errants, auxeffectifs plus élevés.

Plus de cent espèces d’oiseaux menacées

La progression des connaissances sur l’avifaunefrançaise et des préoccupations écologistes s’est tra-duite récemment par deux contributions écritesmajeures des réseaux associatifs, scientifiques etmilitants [3].

Sur l’ensemble de la planète, au moins 103espèces d’oiseaux ont totalement disparu depuis ledébut du XIXe siècle (dont au moins 12 dans lesDom-Tom). 1 186 espèces (12 % de l’avifaune) sontfortement menacées (catégories « état critique, endanger et vulnérable »),dont 5 pour la France métro-

Le loup dans les Alpes en 2001

06.01Source : ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, ONCFS, parc national du Mercantour.

Département où la présence du loup est :

régulière (plusieurs groupes de loups)irrégulière ou faible (un ou deux individus)

Protections existantesRéserve naturelleParc national (zone centrale)Parc naturel régional

Savoie

Isère

Drôme Hautes-Alpes

Alpes-Maritimes

Alpes-de-Haute-Provence

Var

Bouches-du-Rhône

Vaucluse

Le loup en France

06.02

Source : Ifen, d'après les rapports d'activités du programme Life-Nature « Le retour du loup dans les Alpes françaises », Office national de la chasse et de la faune sauvage,parc national du Mercantour.

Estimation du nombre de loups présents en France.

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30Nombre de loups

1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001

2 - Voir aussi le chapitre « La montagne ».3 - Voir « Pour en savoir plus » en fin de chapitre.

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politaine, mais 45 pour les Dom-Tom dont 23 enPolynésie et 10 en Nouvelle Calédonie.

Si la France métropolitaine héberge un petitnombre d’espèces globalement menacées, c’estprincipalement en raison de la vaste répartition dela majorité de notre avifaune qui s’étend sur l’en-semble de l’Europe, voire bien au-delà vers l’Asie etl’Afrique du Nord. Pour autant, nombre d’espècesvoient leurs populations françaises menacées.

Deux approches sont utilisées pour évaluer lavulnérabilité des espèces d’oiseaux,donc définir lesdifférentes catégories d’espèces menacées : leur sta-tut en France (effectifs et évolutions) et la prise encompte du statut de ces mêmes espèces dansl’ensemble de leur aire de répartition,en particulieren Europe. Ainsi accordera-t-on une plus grandepriorité à une espèce menacée à l’échelle mondialeou européenne, et dont la France héberge une partimportante de la population (par exemple, le râledes genêts), qu’à une espèce menacée en Francemais dont la majorité des effectifs ne fréquente pasnotre pays (par exemple, le guillemot de Troïl).

Encore convient-il de fortement nuancer cesappréciations pour trois raisons :• la connaissance de certaines espèces s’avèreencore notoirement insuffisante ;• les oiseaux peuvent fréquenter notre pays selontrois modalités différentes : reproduction, migrationet hivernage. Une même espèce peut d’ailleursconnaître ces trois modalités. C’est le cas de labécassine des marais pour s’en tenir à la catégoriela plus menacée ;• la versatilité naturelle des oiseaux engage à la plusgrande prudence, tant peut être rapide l’évolution deleur statut et pas toujours dans un sens aisément pré-visible. Au milieu du XXe siècle, la pie-grièche à poi-trine rose nichait encore dans une bonne vingtaine dedépartements (seulement deux actuellement), tandisque la cigogne noire était considérée comme unmigrateur rare, alors qu’elle se reproduit maintenantdans les forêts de plus de vingt départements.

On peut résumer l’ensemble de l’évaluation desespèces menacées en France dans un tableau àdouble entrée présentant les «espèces dont la conser-vation mérite une attention particulière » en utilisantles critères nationaux et internationaux [ill.03] :• d’une part, les espèces de la liste rouge française,des catégories en danger (E), vulnérable (V) et rare(R), en les classant par priorité décroissante ;• d’autre part, les espèces menacées à l’échelonmondial ou européen (en danger ou vulnérables,

ou dont la France abrite une forte population), ran-gées dans les catégories CMAP (pour « conserva-tion méritant une attention particulière », classéesde un à cinq par ordre de priorité décroissanteégalement).

Certaines espèces peuvent se trouver dans lesdeux tableaux, lorsqu’elles possèdent les deux sta-tuts, hivernant et nicheur, dans notre pays. En tenantcompte de cette remarque, on obtient un total de110 espèces pour la liste rouge (catégories E,V et R).

La liste rouge est complétée par une liste oran-ge, dans laquelle se trouvent les espèces moins clai-rement menacées, appartenant aux catégories « endéclin » (D, 26 nicheurs, 3 hivernants), « localisée »(L, 7 nicheurs, 1 hivernant) et « à préciser » (AP,9 nicheurs, 3 hivernants, avec des incertitudes). Letotal des espèces de cette liste orange, sans doublecompte, atteint 46 espèces.

En complément de ces deux listes, une dernièrecatégorie, « à surveiller », regroupe 38 espèces repro-ductrices et 14 hivernantes, dont le statut de conser-vation n’est pas jugé défavorable. Leurs populationsméritent cependant d’être surveillées,car elles sont endéclin à l’échelon européen, leur évolution est incer-taine ou proche des seuils de vulnérabilité en France.

Sans tenir compte de cette dernière catégorie,155 espèces d’oiseaux montrent donc un statut deconservation défavorable ou fragile, soit près de lamoitié des espèces régulièrement présentes enFrance. Mais les limites des catégories sont partiel-lement arbitraires et les situations très variables.

Une fois les statistiques de base posées, ilconvient d’examiner les situations espèce par espè-ce afin de ne pas se risquer dans des comparaisonsabsurdes. Enfin, il faut garder en mémoire l’insuffi-sance des connaissances, malgré de réels progrèsdepuis une décennie [voir hors-texte page suivante].

Les espèces d'oiseaux menacées en France

06.03

Source : Ifen, d'après Rocamora G. & Yeatman-Berthelot D., in « Oiseaux menacés et à surveiller en France », Société d’études ornithologiques de France , Ligue pour la protection des oiseaux, Paris, 1999, 598 p.

Évaluation des espèces menacées en France métropolitaine.

En danger 7 4 8 0 0 19Vulnérable 2 10 7 7 7 33Rare 0 2 8 9 14 33

Oiseaux CMAP 1 CMAP 2 CMAP 3 CMAP 4 CMAP 5 TOTALnicheurs 10 16 34 28 77

En danger 0 0 1 0 0 1Vulnérable 0 2 2 6 14 24Rare 0 0 0 3 7 10

Oiseaux CMAP 1 CMAP 2 CMAP 3 CMAP 4 CMAP 5 TOTALhivernants 0 3 5 13 35

N.B. : CMAP : espèces dont la conservation mérite une attention particulière.

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Les poissons d’eau douce

Une biodiversité faible

La faune des poissons d’eau douce indigènes enFrance est constituée seulement de 49 espèces (ellene dépasse pas 38 espèces indigènes pour le bassinle plus riche, celui du Rhône). Cette faible biodiver-sité trouve son origine dans les grands bouleverse-ments géologiques et climatiques de l’Europe. Lebassin du Danube, relativement à l'écart de ces per-turbations, a constitué la principale zone de refugepour l'ichtyofaune de toute l'Europe centrale etoccidentale. C'est ainsi, à de rares exceptions près,que l'ensemble des espèces rencontrées dans les autresbassins fluviaux de l'Europe centrale et occidentale seretrouve dans celui du Danube.On observe un appau-vrissement de l'ichtyofaune en France à mesure quel'on s'éloigne vers l'ouest et le nord,les contacts avec le

bassin du Danube étant alors de moins en moinsdirects,et les recolonisations plus difficiles. Les fleuvesles plus riches sont le Rhône et le Rhin.

Beaucoup d’espèces introduites

Les introductions d’espèces de poissons ont éténombreuses en France : commencées il y a près dedeux mille ans,elles ont culminé entre 1875 et 1925.La banalisation des introductions a modifié la struc-ture des peuplements ichtyologiques et tous lesgrands bassins ont vu leur nombre d’espèces aug-menter. Au total, 35 espèces ont été introduites enFrance,dont 23 sont encore présentes, ce qui portele nombre d’espèces à 72. Le bassin de la Loire estcelui qui possède actuellement le plus d’espècesintroduites, avec 20 espèces sur les 23 encore pré-sentes au niveau national, soit 87 %, suivi du bassindu Rhône avec 74 %, et celui de la Seine avec 70 %.Les six plus grands bassins possèdent chacun plus

Le programme STOC-capture (suivi temporel desoiseaux communs) étudie l’abondance des popula-tions d’oiseaux nicheurs en France. Il est coordonnépar le Centre de recherches sur la biologie des popula-tions d’oiseaux (CRBPO – Muséum national d’histoirenaturelle) depuis 1989. Il s’appuie sur le réseau natio-nal des bagueurs.

L’échantillonnage se fait par des opérations decapture-recapture aux filets, standardisées dans letemps, répétées deux à cinq fois au printemps (mi-maià mi-juillet). Les données 1989-2000 proviennentd’une trentaine de stations de référence répartiesdans toute la France. Vingt-cinq espèces de passereauxdes milieux buissonneux, de roselières et de sous-boissont suivies par ce programme.

Sur la période considérée, certaines espèces pré-sentent une baisse inquiétante des effectifs, en parti-culier cinq espèces de passereaux migrateurs trans-sahariens : le rossignol, la fauvette des jardins, la fau-vette grisette, l’hypolaïs polyglotte et surtout lepouillot fitis. La diversité des milieux de vie de cesespèces et l’absence de diminution pour la plupart desespèces non migratrices transsahariennes semblentimpliquer un lien causal entre voie de migration etévolution des effectifs, lien qui reste à élucider. Cesrésultats confirment des résultats similaires dansd’autre pays européens : baisse importante du pouillotfitis en Angleterre et du rossignol aux Pays-Bas.

Deux autres espèces, très sédentaires et affection-nant les sous-bois, montrent une diminution régulièredes effectifs capturés depuis 1989 : la mésange non-nette et la mésange boréale. Les causes de déclinrestent mystérieuses. Cependant, ces baisses sont

d’autant plus préoccupantes qu’elles viennent corro-borer les diminutions à long terme de ces deux espècesen Grande-Bretagne (– 50 % depuis 1975).

Le programme STOC connaît un dynamismeimportant en 2001 avec un doublement prévu des sta-tions de suivi (24 en 1999, 58 en 2001). Il s’accompagnedu redéploiement du programme complémentaire desuivi par points d’écoute (environ 2 000 réalisés en2001, plus du double prévus pour 2002). Ainsi, la listedes espèces suivies par le programme STOC devraitcroître pour concerner la plupart des espèces (une cen-taine) d’oiseaux communs en France. Ce type de pro-gramme est en place dans la plupart des pays euro-péens, parfois depuis plusieurs décennies.

L’évolution récente des populations de passereaux nicheurs en France

Migrateurs transsahariens (5 espèces)Migrateurs partiels * (5 espèces)

Les passereaux migrateurs nichant en France.Évolution de l'indice d'abondance des populations nicheuses de passereaux terrestres, en fonction du statut migrateur.

Source : Muséum national d'histoire naturelle (Centre de recherches sur la biologie des populations d'oiseaux), 2001. 06.04

1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000

100

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140150

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70

50

30

* Les migrateurs partiels sont des oiseaux dont la totalité des populations ne quitte pasleur aire géographique de reproduction. En France, ces espèces (par exemple le merleet le rouge-gorge) ne franchissent pas le désert du Sahara.

148

36


123

de 50 % des espèces introduites au niveau national.En France, l'impact d'une grande partie des

introductions de poissons reste inconnu, parmanque d'études et difficulté d'analyser le phéno-mène avec précision.Un impact (pathologique,éco-logique ou génétique) a été observé chez 35 % desespèces introduites (aucun impact génétique entreespèces n'a été mis en évidence), mais il est incon-nu pour 65 % [ill.05].

Le plus souvent, les espèces introduites ont unimpact pathologique : l'introduction d'une espèces'accompagne de celle de ses parasites et bactéries,pathogènes ou non.Les effets écologiques observésconcernent essentiellement la compétition, laprédation, la dégradation de l'habitat ou l'exploita-tion d'une « niche » écologique vacante dans l'éco-système. Près de la moitié des espèces introduitesont un impact sur l'écosystème en place.

De nombreuses espèces menacées

Plusieurs espèces ont disparu ou régressé entrele XIXe et le XXe siècle. Les causes en sont nom-breuses et agissent souvent en synergie : obstaclesaux déplacements, destruction des habitats et desfrayères, pollutions, pêche, introductions d’espèces,etc. Les espèces menacées en France sont aunombre de 27, soit 54 % de la faune indigène fran-çaise. Elles se répartissent, selon les normes del’UICN, en trois espèces disparues (EX), quatre gra-vement menacées d’extinction (CR), deux mena-cées d’extinction (EN), quatorze vulnérables (VU)et quatre à plus faible risque (LR). Parmi celles-ci,neuf espèces (EX,CR,EN),soit 18 % de la faune indi-gène française, sont très menacées ou ont disparu,ce qui est considérable [ill.06].

Certaines espèces ont fait l’objet de plans de res-tauration. C’est le cas des poissons migrateurs (sal-monidés, aloses, lamproies, esturgeon) et plusieursplans ont été mis en œuvre pour l’amélioration desaxes migratoires, du milieu ou des frayères [voir hors-

texte page suivante]. Deux projets Life ont été mis enplace pour l’esturgeon d’Europe, espèce la plusmenacée en France.

Aquaculture

AccidentCuriositéLutte biologique

Pathologique

Écologique

Inconnu

Loisir, pêche

06.05Source : Ph. Keith, 1998.

Acclimatées et en extensionBlack-bass à grande bouche

Carassin

Carassin doré

Carpe

Cristivomer

Épirine lippue

Gambusie

Omble de fontaine

Perche soleil

Pseudorasbora

Sandre

Silure glane

Acclimatées et en régressionPoisson chat

Non acclimatées et en extensionAmour blanc

Carpe argentée

Carpe à grosse tête

Truite arc en ciel

Sans informationCrapet de roche

Esturgeon de Sibérie

Ide mélanote

Sterlet

Tête de boule

Umbre pygmée

Espèces par statutRaison

de l’introduction Impacts

L'introduction de poissons d’eau douce en France

Raison de l’introduction Impacts

La liste rouge des poissons d’eau douce de France

06.06Source : Ph. Keith, 1998.

Espèces disparues (EX)Aphanius d'Espagne CyprinodonteHouting de Valence

Espèces gravement menacées d’extinction (CR)Esturgeon Apron Chabot du Lez Truite de Corse

Espèces menacées d’extinction (EN)Saumon atlantique Loche d’étang

Espèces vulnérables (VU)Aphanius de Corse Truite de mer Grande alose Blennie fluviatile Anguille Alose feinte Bouvière Lamproie de rivièreLoche de rivière Ombre Brochet Lamproie marine Blageon Lote de rivière

124

Les insectes

Des connaissances très lacunaires

Les insectes constituent plus de 70 % de la biodiversité spécifiqueconnue du règne animal. 887 500 espèces seraient identifiées dans lemonde [4]. Cette classe est incomplètement inventoriée : les évaluationsvarient entre trois et trente millions d’espèces. Au rythme de destructiondes habitats, de nombreuses espèces auront disparu avant d’avoir étéidentifiées. En France, 34 600 espèces sont répertoriées, réparties envingt-sept ordres [ill.07].Plusieurs milliers d’espèces restent à découvrir.Onpeut évaluer notre faune à 40 000 espèces, ce qui représente près de lamoitié des espèces européennes.

Les insectes ont un rôle important dans la fécondation des plantes, etils sont un élément majeur dans la formation des sols (les sols constituentle premier support dont dépend la production végétale). Ils sont utilespour la défense des cultures et des forêts. Enfin, nous pouvons tirer ungrand profit d’une connaissance accrue des insectes (en médecine, enmédecine légale, en chimie, etc.).

La majorité des insectes en danger sont menacés par les activitéshumaines qui détruisent ou dégradent le milieu, le banalisent ou provo-quent des ruptures de continuité des habitats.Les changements du climatont une influence sur l’entomofaune : ainsi, les populations de mous-tiques tirent parti d’un réchauffement climatique. La fin de la dernièreglaciation a contraint un certain nombre d’espèces à migrer vers les mon-tagnes.Ces « reliques glaciaires » sont parmi les espèces les plus menacées,

Les espèces d'insectes connues

06.07

Source : Martinez M. et Gaudrit B., in « Combien y a-t-il d'espèces d'insectes en France »,Bull. Soc. Ent. de France, 1997 n° 102 (4).

Nombre d'espèces d'insectes connues en France et dans le monde pour chaque ordre

Ordres France MondeArchaeognatha 38 280 à 350Thysanoures 11 à 13 300 à 370Éphémeroptères 140 2 000 à 2 100Odonates 87 6 000Plécoptères 150 1 900Blattes 18 4 000Isoptères 2 2 200Mantes 9 1 900Dermaptères 20 1 840Orthoptères 212 2 500Phasmoptères 3 2 500Embioptères 3 250Psocoptère 108 3 000Phthiraptères (poux) 180 3 000 à 3 500Hémiptères 3 550 84 000Thysanoptères 346 5 600Mégaloptères 3 270Raphidioptères 17 175Neuroptères 160 5 000Coléoptères 9 600 330 000Strepsiptères 10 à 15 532Mécoptères 9 500Siphonaptères (puces) 90 1 900Diptères 6 500 124 000Trichoptères 244 7 000Lépidoptères 5 120 165 000Hyménoptères 8 000 115 000Total (arrondi) 34 600 887 500

Petit poisson d’eau douce de la famille desperches, endémique du bassin du Rhône, l’apron (zin-gel asper) est avec l’esturgeon l’espèce la plus mena-cée en France, et figure à l’annexe II de la directive« Habitats ». Fin 1998, un programme « Life Nature » aété lancé sur des financements européens (avec le sou-tien de la direction régionale de l’EnvironnementRhône-Alpes, l’agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, le conseil régional Rhône-Alpes et laCompagnie nationale du Rhône) pour trois ans, etpour un montant de 472 600 euros. L’objectif estd’améliorer la connaissance scientifique de l’espèce,d’étudier et de démarrer les opérations nécessaires àsa conservation, enfin de sensibiliser le public et de dif-fuser les résultats obtenus. L’apron ne semble subsis-ter avec des populations impor-tantes que sur un très petitnombre de rivières desbassins de l’Ardèche

et la Durance (de quelques dizaines à quelques cen-taines d’individus), tandis qu’un petit groupe fréquen-te l’aval de la Drôme et quelques poissons sont encoreobservés bien plus au nord sur le Doubs et la Loue. Leprogramme est coordonné par l’association Réservesnaturelles de France et concerne plus particulièrementl’Ardèche et la Drôme, où se situent deux réservesnaturelles (les gorges de l’Ardèche et les Ramières duVal de Drôme).

Outre l’étude de la répartition, de l’écologie, de lareproduction et de la génétique de l’apron, le pro-gramme Life s’attache à définir et à appliquer dessolutions pour les problèmes de franchissement d’obs-tacles, menace principale pour ce poisson (en particu-

lier sur la Drôme). Enfin, les techniques de repro-duction et d’élevage en captivité sont expéri-

mentées et développées, pour renforcerles populations sauvages.

Le programme Life Nature pour l’apron

4 - Source : M. Martinez, B. Gaudrit, 1997.


125

comme le cuivré de la bistorte, inscrit sur la liste desespèces protégées en France et à l’annexe II de laconvention de Berne et de la directive « Habitats ».

Le Conseil de l’Europe estime que 6 000 à 10 000espèces d’insectes sont menacées en Europe. EnFrance, un coléoptère aquatique et six sous-espècesde rhopalocères sont éteints.La liste des insectes pro-tégés compte 115 espèces,dont 78 sont en danger et21 sont vulnérables.Peu d’attention a été accordé à lafaune du sol, ainsi qu’aux invertébrés vivant dans lemilieu souterrain, très vulnérables. Trois genres decoléoptères sont protégés en France, mais de nom-breuses espèces endémiques sont en danger.

Le service du Patrimoine naturel du MNHNcollecte et stocke les données communiquées parun réseau de plusieurs milliers de membres.4,5 mil-lions de données concernent les vertébrés, seule-ment 80 000 les invertébrés. Les inventaires ento-mologiques ne concernent que quatre ordres d’in-sectes :odonates (atlas préliminaire en 1994),coléo-ptères (inventaire partiel en 1996), orthoptères(inventaire provisoire en 1992) et hyménoptères.

La conservation des insectes en France

Les espèces protégées inscrites sur les listesnationales,régionales et internationales,répondent àplusieurs critères : identification facile, vulnérabilitéde l’espèce, rareté, habitat menacé. Ces listesdevraient être régulièrement actualisées et limitéesaux espèces réellement menacées. Elles sont unpoint de départ pour la création de réserves natu-relles ou d’arrêtés de protection des biotopes. Lescollectivités locales,associations ou particuliers peu-vent proposer au préfet d’un département la créa-tion d’arrêtés préfectoraux de protection de biotope(en référence aux listes d’espèces protégées). Surplus de 500 arrêtés, 29 concernent les insectes.

La commission scientifique de Réserves natu-relles de France a mis en place un observatoire dupatrimoine naturel en 1996. Les résultats montrentl’importance de ces réserves pour l’entomofaune.Certaines espèces de l’annexe II de la conventionde Berne sont bien représentées au sein desréserves : pour les libellules, l’agrion de Mercure estprésent dans 59 % des réserves et la cordulie à corpsfin dans sept réserves ; pour les papillons, l’apollonvole dans vingt-deux réserves, le semi-apollon dansonze, le damier de la succise dans treize et l’azurédu serpolet dans treize autres réserves.

L’observatoire du patrimoine naturel desréserves biologiques (mis en place par l’Office

national des forêts en 1999) présente un bilan surla répartition des 170 espèces d’insectes proté-gées aux niveaux national et régional ou menacéesen France : trois espèces d’odonates se trouventdans cinq réserves, cinq espèces de coléoptèresdans dix-sept réserves, dix-sept espèces de lépido-ptères dans trente-huit réserves ; une espèce d’or-thoptère dans une réserve. La création de huitréserves a été motivée par la présence d’inverté-brés rares ou en limite d’aire, d’espèces caractéris-tiques de types d’habitats, etc. (insectes saproxy-liques, lépidoptères, coléoptères, odonates, mol-lusques).Au moins 40 % des espèces protégées oumenacées sont représentées dans le réseau desréserves biologiques.

La directive « Habitats » a favorisé la prise encompte de l’intégration d’habitats importants pourl’entomofaune. Cependant, la liste des espèces ins-crites à l’annexe II doit évoluer pour permettre laconservation d’habitats d’espèces très menacées.Cette directive impose des contraintes forteslorsqu’un projet d’aménagement est de nature àmodifier les équilibres écologiques de l’habitat del’espèce considérée.Ainsi, à propos des travaux del’autoroute A28, sur l’axe Calais-Bayonne, les asso-ciations de protection de la nature de la Sarthesignalent la carence de l’étude d’impact et s’oppo-sent à la poursuite des travaux qui détruisent l’ha-bitat du pique-prune, espèce de coléoptère priori-taire au titre de la directive « Habitats » [ill.08].

Donnéesinsuffisantes

MauvaisBonTrès bon

Étatde conservationdes populations

Le pique-prune en France

Évaluation de l'état de conservation en France du pique-prune (ou barbot).

06.08

Source : Muséum national d'histoire naturelle (service du patrimoine naturel), Office pour l'information éco-entomologique, 2001.

126

Les parcs nationaux et les parcs naturels régio-naux réalisent également des études scientifiques etdes inventaires entomologiques.

Avec le soutien du ministère chargé del’Environnement, l’Office pour l’information éco-entomologique (OPIE) développe un projet deGroupement d’intérêt public, l’observatoire natio-nal des invertébrés.L’objet de cet observatoire est laprotection des populations d’invertébrés en Francemétropolitaine et dans les départements et terri-toires d’outre-mer.

La flore

La flore de la France métropolitaine, située à uncarrefour biogéographique entre les domainesatlantique, continental, alpin et méditerranéen, estune des plus riches d’Europe,avec près de 40 % desespèces européennes de plantes supérieures (pha-nérogames et ptéridophytes). Malgré les difficultésd’estimation de la richesse floristique,on dénombreactuellement 6 067 espèces en France (dont plus de4 900 espèces indigènes), y compris les plantesnaturalisées, les adventices et des plantes dont lestatut ou la présence en France sont incertains.

La richesse floristique varie beaucoup d’une régionou d’un département à l’autre : les Alpes-Maritimes ras-semblent plus de 2700 espèces,alors que l’Eure-et-Loirn’en compte que 1 230 ; la Corse compte 2 400espèces,soit près du double du Nord-Pas-de-Calais(1 320) qui en compte pourtant plus que leDanemark tout entier [ill.09].

750 espèces, soit environ 15 % de la flore spon-tanée, sont endémiques ou subendémiques (la tota-lité ou la majorité de leur aire de répartition se trou-ve en France). Ces plantes, particulièrement impor-tantes pour le patrimoine naturel, se trouvent sur-tout en Corse,dans les Alpes et les Pyrénées et,dansune moindre mesure,sur le littoral et dans le Sud duMassif central. Ce sont des espèces des pelouses etdes landes (un tiers), des falaises et éboulis (untiers), des milieux littoraux (15 %), mais aussi desterres agricoles (10 %).

La plupart d’entre elles font partie des 486espèces menacées (selon les critères de l’UICN),dans les catégories éteintes, en danger, vulnérablesou rares. Elles font l’objet des programmes de sau-vegarde entrepris par les conservatoires botaniquesnationaux qui ne couvrent pas encore l’ensembledu territoire [ill.10].

L’évolution récente de la flore est encore malconnue, dans la mesure où la diffusion des donnéesconcernant les quelque 1 500 espèces menacéesn’est pas encore achevée.On peut au mieux évaluerl’évolution de la répartition connue avant et après1990 pour quelques centaines d’espèces, dontcelles concernées par la directive « Habitats » [ill.11].

En outre, 1 881 espèces de plantes supérieuressont intégralement protégées en France.Pour d’autresespèces, la protection est partielle (cueillettesoumise à autorisation) ou la cueillette est régle-mentée par département. 427 plantes sont proté-

Les plantes indigènes par pays

06.09Source : AEE (rapports nationaux biodiversité).OCDE (données sur l'environnement / Compendium 1999).

108

78

39

49

-

19

15

-

78

-

40

9

30

3

6

7 500

5 599

5 005

4 900

3 630

3 001

2 873

2 617

2 500

2 433

1 953

1 400

1 333

1 309

1 200

Espagne

Italie

Grèce

France

Roumanie

Allemagne

Autriche

Suisse

Portugal

Hongrie

Suède

Royaume-Uni

Finlande

Irlande

Danemark

Nombre d'espècesde plantes indigènes

Espèces protégéesdirective « Habitats »

Les conservatoires botaniques nationaux

06.10Source : ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement (DNP), 2001.

Conservatoirebot. nat. du

Bassinparisien

Conservatoirebotaniquenational de

Bailleul

Conservatoirebot. nat. du

Massifcentral

Conservatoirebotaniquenational

Midi-PyrénéesConservatoirebot. nat. de

MéditerranéePorquerolles

Conservatoirebot. nat.Alpin

Gap-Charance


Nancy


Brest

Conservatoirebot. nat. deMascarin

(La Réunion)

Départements non couverts par un conservatoirebotanique national


127

gées sur l’ensemble du territoire métropolitain, soit9 % de la flore indigène. D’autres bénéficient d’uneprotection régionale (voire départementale),en rap-port avec leur vulnérabilité rapportée à leur airegéographique de répartition. Le nombre d’espècesintégralement protégées dans une région varie de62 (Corse) à 294 (Provence-Alpes-Côte d’Azur).Mais pour bien appréhender la protection desplantes dans une région, il faut tenir compte desdeux catégories, les espèces protégées nationale-ment, et présentes dans la région, comme cellesfigurant sur la liste régionale. Ainsi, la régionLanguedoc-Roussillon ne compte que 83 espècessur sa liste régionale, mais elle abrite au total 250espèces intégralement protégées.

RéponsesLa France dispose d'une grande variété

d'outils permettant de gérer et de conser-ver les milieux naturels. Des objectifs, desrègles et des modes de gestion spécifiquesleur sont associés.

Les protections réglementaires

Les parcs nationaux

Les parcs nationaux (articles L.331-1 etsuivants du code de l’Environnement) pro-tègent des territoires exceptionnels en leurzone centrale (en général inhabitée ou fai-blement peuplée), tout en favorisant ledéveloppement économique, social etculturel de leur zone périphérique. Oncompte aujourd'hui sept parcs nationaux,dont six en métropole (Cévennes, Écrins,Mercantour, Port-Cros, Pyrénées, Vanoise)et un en Guadeloupe. Les zones centrales

des parcs métropolitains couvrent 369 919 ha et leszones périphériques 907 978 ha.Les zones de hauteet moyenne montagne sont particulièrement repré-sentées, puisqu'elles concernent cinq parcs.

La mise en place d'un parc national est unedémarche complexe,menée à l'initiative de l'État.Lesderniers parcs nationaux créés ont été le Mercantouren 1979 et la Guadeloupe en 1989. Quatre projetssont actuellement à l'étude : la forêt amazonienne deGuyane, la mer d’Iroise en Bretagne, les Hauts de laRéunion et le parc marin de Corse.

Les réserves naturelles

Les réserves naturelles (articles L.332-1 et sui-vants du code de l’Environnement) ont pour voca-tion la préservation stricte de milieux naturels fra-giles, rares ou menacés de haute valeur écologiqueet scientifique. La superficie d'une réserve naturellevarie de moins d’un hectare à cent mille hectarespour la plus grande.Le réseau des réserves naturelles(représenté par l'association Réserves naturelles deFrance) couvre une grande diversité de milieuxnaturels et abrite de nombreuses espèces protégées.Souvent exiguës,les réserves naturelles ne protègentcependant qu'une faible part des populations de cesespèces menacées ou protégées. Nombre d'entreelles possèdent un centre d'accueil et des observa-toires ou sentiers de découverte. Elles reçoivent

Proposition de site d'intérêt communautaire

Espèce courante ou assez couranteEspèce rare ou localiséePrèsence incertaine, données à confirmerEspèce disparue ou non revue depuis 1990

Réserve naturelleoù le flûteau nageantpourrait existermais n'est pas connu

Réserve biologiquedomaniale où le flûteau nageant est présent

Le flûteau nageant en France

06.11Source : ministère de l'Amènagement du territoire et de l'Environnement,Muséum national d'histoire naturelle, 2000.

C.C

ouve

rt -

Gra

phie

s

128

chaque année 3,5 millions de visiteurs et jouent ainsiun rôle majeur dans l'initiation à la nature et auxéquilibres écologiques.

La gestion des réserves naturelles est confiée à desassociations de protection de la nature (58%),des éta-blissements publics (parcs nationaux, Office nationaldes forêts, etc., 30 %), des collectivités locales (12 %),et une fondation. La procédure de création, compor-tant de nombreuses consultations locales et natio-nales,peut être longue (parfois plus de dix ans).

Le rythme de création des réserves naturellesreste soutenu. En 2001, on compte au total 150réserves (dont 13 dans les Dom), couvrant unesuperficie de plus de 536 000 ha (dont 366 540 dansles Dom). La dernière créée est celle de la Crau(7 450 ha) dans les Bouches-du-Rhône. Près de lamoitié des réserves disposent d'un plan de gestionapprouvé par le Conseil national de protection de lanature (CNPN). Ces plans ont pour objectif d’effec-tuer le bilan du patrimoine naturel protégé, dedéterminer les objectifs assignés à la gestion de cepatrimoine,de les hiérarchiser, enfin d’évaluer et deprogrammer les moyens d’intervention nécessairessur une période de cinq ans.

Les réserves naturelles volontaires

Fin 2000, on en dénombrait 139, couvrant prèsde 16 000 ha [ill.12].Elles correspondent à des terrainsprivés sur lesquels la flore et la faune sauvages sontprotégées réglementairement à la suite d'unedemande faite à l'État par le propriétaire. Le préfetde département donne l’agrément pour une duréede six ans renouvelable.

Les réserves nationales de chasse et de faune sauvage

Elles ont pour objet la protection des espèces degibier menacées, le développement du gibier à desfins de repeuplement, les études scientifiques ettechniques, la réalisation de modèles de gestion dugibier, la formation de personnels spécialisés et l'in-formation du public. Fin 2000, on comptait neufréserves de ce type, s'étendant sur 31 700 ha.

Le classement en « forêt de protection »

À l'origine,cette procédure créée en 1922 visaitsurtout à protéger les sols contre l'érosion par lemaintien de l'état boisé. L’objectif de cette mesurepeut être étendu à la protection des bois et desforêts situés, soit en périphérie des grandesagglomérations, soit dans les zones où le maintien

s’impose pour des raisons écologiques ou pour lebien-être des populations. Fin 1997, 80 600 haavaient fait l'objet d'un classement en forêt de pro-tection. Plusieurs projets de classements sont àl’étude, en particulier en forêt de Fontainebleau surenviron 30 000 ha [5].

Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope

Au nombre de 516 à la fin de l'année 2000, ilsconcernent 104 300 ha [ill.12]. Instaurés par un décretdu 25 novembre 1977, ils font l'objet d'une procé-dure simple (sans enquête publique), menée à l'ini-tiative de l'État par le préfet de département.La sou-plesse de cet outil explique son large succès. Lesarrêtés réglementent l'exercice des activitéshumaines sur des périmètres de tailles trèsvariables. Ils visent à préserver les biotopes néces-saires à la survie d'espèces animales ou végétalesprotégées au plan national ou régional.

Les réserves biologiques domaniales ou forestières

Avec 4,4 millions d'hectares en métropole etprès de 8 millions d'hectares dans les Dom, lesforêts publiques françaises accueillent une gammetrès variée de milieux naturels [6]. La présence demilieux ou d'espèces remarquables peut conduire àla création de réserves biologiques domaniales (enforêts domaniales) ou forestières (en forêts commu-nales). Elles font l'objet, depuis 1981, d'une conven-tion entre les ministères chargés de l'Agriculture etde l'Environnement et l'Office national des forêts.Leur objectif est principalement la préservation dupatrimoine naturel remarquable et l'étude de ladynamique des écosystèmes. En janvier 2000, ondénombrait 173 réserves biologiques en métropole(212 799 ha) et 9 dans les Dom (128 896 ha).

Les protections contractuelles

Les parcs naturels régionaux

Instaurés depuis 1967, ils sont au nombre dequarante en 2001, couvrant environ 12 % du terri-toire national. Les derniers,Ardèche et Guyane, ontété créés en 2001. À l'initiative des régions, ils per-mettent un aménagement fin du territoire, fondésur la protection, la gestion et la mise en valeur despatrimoines locaux.Six projets sont officiellement àl’étude.

5 et 6 - Voir le chapitre « Les usages de la forêt ».


129

Arrêté préfectoralde protection de biotopeRéseau hydrographique

Réserve naturelle volontaire

Réserves naturelles volontaires et arrêtés de biotope

06.12Source : ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement (DNP), Muséum national d'histoire naturelle, 2000.

La création s'appuie sur une charte, documentcontractuel établissant des objectifs de protectionde la nature et de développement économique,social, culturel [7]. Les chartes, approuvées par l'État,sont porteuses de projets de territoires qui permet-tent de mobiliser l'ensemble des acteurs intéresséssur une démarche de développement durable. En2001, tous les parcs de plus de dix ans ont vu leurcharte révisée. Les parcs, organisés au sein de laFédération nationale des parcs naturels régionaux,s'engagent dans une réflexion approfondie sur les

outils d'évaluation de leurs politiques (miseen œuvre de la charte et évolution du territoi-re). Les parcs naturels régionaux sont gérés pardes syndicats mixtes intégrant les différentes col-lectivités locales concernées. Depuis décembre2000 [8], leur création fait l'objet d'une procédured'enquête publique.

La maîtrise foncière

L'acquisition d'espaces naturels peut être un ins-trument efficace pour assurer la conservation deshabitats et des espèces.

7 - Articles L. 333-1 et suivants du code de l’Environnement.8 - Loi Solidarité et Renouvellement urbain.

130

CCéévennesvennes

ÉÉcrinscrins

HAUTHAUTLANGUEDOCLANGUEDOC

CAUSSESCAUSSESDU QUERCY DU QUERCY

GRANDSGRANDSCAUSSESCAUSSES LUBERONLUBERON

BALLONSBALLONSDES VOSGES DES VOSGES

MONTMONTAGNEAGNEDE REIMS DE REIMS

GAGATINAISTINAISFRANCAISFRANCAIS

HAUTE VHAUTE VALLEEALLEEDE CHEVREUSE DE CHEVREUSE

PERCHEPERCHENORMANDIENORMANDIE

MAINE MAINE

ARMORIQUEARMORIQUE

BRENNEBRENNE

MASSIF DES BAUGESMASSIF DES BAUGESLIVRADOISLIVRADOIS

FOREZFOREZ

VOLCANSVOLCANSD'AUVERGNE D'AUVERGNE

PERIGORDPERIGORDLIMOUSINLIMOUSIN

LANDESLANDESDE GASCOGNE DE GASCOGNE

FORET D'ORIENTFORET D'ORIENT

Cévennes

Pyrénéesoccidentales

Écrins

Vanoise

Mercantour

VERDON

CAMARGUE

VERCORS

HAUTLANGUEDOC

CAUSSESDU QUERCY

GRANDSCAUSSES LUBERON

MARAIS DU COTENTINET DU BESSIN

AVESNOIS

SCARPEESCAUT

CAPS ETMARAISD'OPALE

VOSGES DU NORD

BALLONSDES VOSGES

MONTAGNEDE REIMS VEXIN

GATINAISFRANCAIS

HAUTE VALLEEDE CHEVREUSE

PERCHENORMANDIE

MAINE

ARMORIQUE

BRIERE

LOIRE-ANJOU-TOURAINE

BRENNE MORVAN

HAUT JURA

QUEYRAS

CHARTREUSE

MASSIF DES BAUGES

PILAT

LIVRADOISFOREZ

VOLCANSD'AUVERGNE

PERIGORDLIMOUSIN

LANDESDE GASCOGNE

Port-Cros

BROTONNE

LORRAINE

FORET D'ORIENT

CORSEN.B. : (hors Dom)

Réseau hydrographique

Parc nationalzone centraleParc nationalzone périphérique

Réserve naturelle

Parc naturel régional

Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et réserves naturelles


Le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL)

Créé en 1975, le conservatoire intervient defaçon déterminante sur une zone de contact entreterre et mer particulièrement riche, fragile etconvoitée [9]. Les terrains acquis, devenus inalié-nables, sont pour la plupart ouverts au public. En2000, l'ensemble des acquisitions représentait 465sites (dont 36 dans les DOM et 24 en rivageslacustres) et 62 326 ha.L'objectif du CELRL est de serendre propriétaire de 200 000 ha d'espaces natu-rels d'ici à 2050. La gestion des acquisitions est

confiée à des collectivités locales, des associationsou des établissements publics.

Les conservatoires régionaux des espaces naturels (CREN)

Regroupés dans la fédération Espaces naturelsde France, ils gèrent près de 1 100 sites totalisant36 000 ha, dont 80 % font l'objet d'une conventionde gestion et plus de 14 % sont acquis [10].

9 - Voir le chapitre « Le littoral ».10 - Source : Espaces naturels de France.


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Les instruments internationaux

La France est signataire d'un certain nombre deconventions internationales à vocation planétaireou régionale (par exemple la convention deBarcelone pour la Méditerranée), relatives à laconservation des milieux naturels.

La convention de Ramsar

La convention de Ramsar du 2 février 1971, rati-fiée par la France le 1er octobre 1986, est relativeaux zones humides d'importance internationaleparticulièrement comme habitats des oiseauxd'eau.Chaque partie contractante (124 pays en juin2001) doit désigner les zones de son territoire à ins-crire sur la liste de ces zones,et elle s'engage à favo-riser leur conservation. En 2001, 1 073 sites totali-sent près de 82 millions d’hectares dans le monde.Lors de la ratification, la France a désigné laCamargue,puis dix-sept autres sites (dont trois dansles Dom) entre 1991 et 1997. Les sites métropoli-tains couvrent une superficie de 670 000 ha.Le clas-sement de nouveaux sites est à l'étude [11].

Les réserves de biosphères

Ces réserves s’inscrivent dans le cadre du pro-gramme « Man and Biosphère » (MAB) de l'Unesco,né en 1971, sous la forme d'un programme mondialde coopération scientifique international et inter-disciplinaire, portant sur les interactions entrel'homme et son environnement. Il s'agit d'associersur ces territoires conservation de la nature,recherche scientifique, surveillance continue del'environnement, formation, démonstration, éduca-tion relative à l'environnement et participation despopulations locales.

La France en compte actuellement dix, qui s'ap-puient le plus souvent sur des espaces protégés exis-tants : l'atoll de Taïaro, la vallée du Fango en Corse, laCamargue, les Cévennes, les Vosges du Nord, la merd'Iroise, le mont Ventoux, la Guadeloupe, le Luberonet la forêt de Fontainebleau.

La convention alpine

Liant les États alpins (Allemagne,Autriche, Con-fédération helvétique, France, Italie, Liechtenstein,Monaco,Slovénie) et l'Union européenne,la conven-tion alpine, signée en 1991, vise à mettre en placeune politique de préservation et de protection desAlpes dans une perspective de développementdurable.Dans ce cadre, la France est à l'origine de la

création d'un réseau alpin des espaces protégés,animé par le parc national des Écrins et qui déve-loppe une activité transfrontalière en matière deprotection de la nature et d'entretien des paysages.

Les engagements communautaires

Deux directives communautaires viennent com-pléter ce dispositif international : les directives« Oiseaux » et « Habitats ». L'action de l'Union euro-péenne en faveur de la préservation de la diversitébiologique repose en particulier sur la création d'unréseau écologique cohérent d'espaces dénommé« réseau Natura 2000 » en application de ces deuxdirectives.Sa création constitue la contribution prin-cipale de l'Union européenne à la convention de Rioadoptée au « Sommet de la Terre » en juin 1992.

La directive « Oiseaux »

La directive 79/409/CEE met l'accent sur la pré-servation, le maintien et le rétablissement d'unediversité et d'une superficie suffisantes d'habitatsnaturels favorables à la conservation des oiseaux.Les États membres doivent classer en zones de pro-tection spéciale (ZPS) les territoires les plus appro-priés, et adresser à la Commission européenne desinformations complètes sur les mesures prises surces zones,afin de constituer à terme un réseau euro-péen cohérent.En juin 2001, la France avait désigné117 ZPS représentant 885 000 ha, soit environ 1,6 %du territoire national, ce qui est jugé insuffisant parla Commission européenne.

La directive « Habitats »

La directive 92/43/CEE concerne la conserva-tion des habitats naturels ainsi que de la faune et dela flore sauvages, et elle prévoit la désignation dezones spéciales de conservation (ZSC*).

Le réseau Natura 2000, qui sera composé desZSC et des ZPS, a pour objectif d'assurer le main-tien, le rétablissement ou la conservation d'espèceset d'espaces sauvages. Il doit aussi contribuer à lamise en œuvre d'un développement durable conci-liant les exigences économiques, sociales et cultu-relles, ainsi que les particularités locales.

La France privilégie la démarche contractuellepour la gestion des sites,celle-ci étant définie par undocument de gestion appelé « documentd’objectifs », fruit d’une concertation locale menéesite par site. Depuis 1995, l'application de la directi-ve « Habitats » en France a connu bien des aléas. Enmai 2001, 1 107 propositions de sites avaient été

11 - Voir le chapitre « Les zones humides ».

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Propositions de sitesd'intérêt communautaireRéseau hydrographique

Les propositions de sites d'intérêt communautaire


transmises à la Commission européenne et recou-vraient près de 6 % du territoire national. Mais lenombre et la surface des sites, très variables selonles pays, ne suffisent pas pour juger du niveau deréponse des États membres à leurs obligations. Surla base des propositions nationales, la Commissionprocède à une évaluation scientifique de l’impor-tance communautaire des sites proposés au seindes six régions biogéographiques européennes.Cette étape menée de 2000 à 2002, a notammentpour objet de s’assurer que les habitats et les espècessont suffisamment représentés, de telle sorte quel’ensemble des propositions les concernant (et donc

le futur réseau Natura 2000) puissent garantirune conservation durable au niveau des grandsensembles biogéographiques. Ces travaux sontconduits par la Commission avec l’appui du Centrethématique européen pour la protection de la natu-re et la biodiversité (Agence européenne de l’envi-ronnement), dans le cadre de séminaires biogéogra-phiques qui réunissent des experts scientifiques etdes représentants des États. Les résultats des ana-lyses produites dans le cadre de cette harmonisationont permis de déterminer qu’en 2001,la France avaitrempli environ 64 % de ses obligations, la moyenneeuropéenne se situant aux environs de 50 %.


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Au plan national, après une période difficile, leréseau Natura 2000 a été remis sur rail grâce à desbases juridiques consolidées en 2001, une concer-tation transparente et mieux organisée et desmoyens financiers renforcés au travers du Fonds degestion des milieux naturels (FGMN).

Des propositions complémentaires au titre desdeux directives sont demandées par la Commissioneuropéenne sous peine d'astreintes financières et desuspension de certaines aides européennes commeles fonds structurels [12]. Les sites déjà transmis fontl'objet de concertations locales. Sur chacun de cessites, des comités de pilotage se mettent en place ettravaillent. En 2001, 420 documents d'objectifsétaient déjà lancés,dont 100 en cours d'achèvement.Leur mise en œuvre (actions d’animations,entretienet investissements), qui se traduit aussi par la signa-ture de contrats de gestion « Natura 2000 », seraaccompagnée de mesures financières spécifiques.

Perspectives

C’est dans un nouveau cadre national et com-munautaire,que doit être repensé le développementdu réseau national d’aires protégées. Cette politiquese doit d’impliquer l’ensemble de la société françai-se dans la protection à long terme d’un patrimoinenaturel et paysager indispensable au maintien de l’at-tractivité de nos territoires, et à leur capacité àrépondre aux besoins sociaux et économiques.

Il faut pour cela fixer des objectifs précis enmatière de connaissance, de protection et de valori-sation de ce patrimoine, et le cadre de cohérence àrespecter au niveau national en liaison avec lesengagements communautaires et internationaux dela France. Deux principes doivent guider l’actiondans ce domaine : la recherche d’une plus grandeintégration dans les autres politiques publiques et laresponsabilisation des acteurs au niveau le plus per-tinent pour traiter les différents problèmes.

Plus précisément, cette stratégie peut se décli-ner en quelques grands axes :• une amélioration de la connaissance, au traversd’un inventaire national du patrimoine naturel,légitimé et reconnu par l’ensemble des acteurs,accompagnée d’une harmonisation des systèmes

d’information entre les services de l’État, les établis-sements publics, les réseaux de gestionnaires d’es-paces protégés, les associations, les universités et lescollectivités territoriales ;• la poursuite de la mise en cohérence des réseauxd'espaces protégés avec comme toile de fond lamise en œuvre du schéma de services collectifs desespaces naturels et ruraux prévu par la loi d'aména-gement et de développement durable du territoire(loi LOADDT du 25 juin 1999),cadre d’une politiquenationale de protection de la nature et de la diversitébiologique. L’ambition doit être en effet de prolon-ger la protection forte des espaces remarquables duterritoire avec la création de nouveaux parcs natio-naux et l’extension du réseau des réserves natu-relles, en classant les milieux insuffisamment proté-gés. Mais au-delà des protections réglementaires, ilest indispensable de développer les relationscontractuelles pour préserver la diversité biolo-gique en tenant compte des exigences écono-miques, sociales et culturelles ;• l’élaboration de plans de gestion pour tous lesespaces, éléments forts et incontournables pour ladéfinition, le suivi des objectifs de conservation, enconcertation avec les partenaires concernés ;• le développement de procédures d’évaluation del’efficacité de ces politiques ;• une orientation accrue des outils de conservationvers la valorisation des territoires plutôt que versleur « confiscation », ce qui implique le développe-ment de l’information, de la concertation, en multi-pliant les « chartes » de territoires ;• le respect des engagements européens et inter-nationaux, notamment sous leurs aspects de trans-parence environnementale ;• la mise en œuvre de moyens adaptés, grâcenotamment au FGMN (30 millions d’euros en2002), avec un objectif de 150 millions d’euros en2006,adossés à des financements européens ou ter-ritoriaux comme les fonds structurels ;• enfin, le réseau écologique national et l'applica-tion de la directive « Habitats », doivent aussi per-mettre d'entrevoir des moyens d'intégrer la naturedite « ordinaire » à une politique de gestion globalede la diversité biologique.

L’ensemble de cette stratégie doit s’appuyersur la recomposition en cours du paysage institu-tionnel français, avec des démarches tournées enpriorité vers les territoires de projet et les inter-communalités. ■

12 - Voir le chapitre « L’action internationale pour l’environnement ».

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Les éclairages de prospective constituent une première dans le rapport surl’état de l’environnement en France : il ne s’agit que d’une ébauche reposantsur une méthodologie particulière et indiquant, le cas échéant, des ouvragesde référence.

L’avenir de la biodiversité

Rendre compte à un niveau national ou com-munautaire des évolutions globales de la biodiver-sité n’est pas chose facile compte tenu de l'hété-rogénéité des territoires concernés. Un indicateura pourtant été établi qui vise à permettre ces éva-luations de synthèse : l’« indice de capital naturel »(en anglais Natural Capital Index ou NCI). Il estdéfini comme le produit du territoire naturel dansune zone (la « quantité » d’écosystème) par larichesse de ce territoire (la « qualité » de l’écosys-tème). La « quantité » d’écosystème est définiecomme le pourcentage de territoire qui demeurenaturel dans une région donnée. La qualité del’écosystème est définie comme le quotient entrel’état actuel d’un écosystème et son état de« base » (correspondant par construction à la situa-tion à l’époque pré-industrielle). Mais, dans la réa-lité, si l’étendue des territoires naturels est relati-vement bien connue, la qualité de ces territoiresl’est beaucoup moins. L’absence d’information suf-fisante dans ce domaine a conduit à utiliser desindicateurs de pression (descriptifs des activitéshumaines) plutôt que des indicateurs d’état (de laqualité des milieux).

Cette démarche est cependant loin de fairel'unanimité dans les milieux scientifiques quidénoncent son inadaptation à des milieux com-plexes, la faiblesse de la définition des milieuxnaturels et les partis pris discutables dans l’évalua-tion des pressions. En résumé, si on peut enattendre des résultats acceptables dans des paystrès anthropisés et simplifiés (Pays-bas, Danemark,Angleterre…), son application dans des pays plusdiversifiés (France, Suisse, Espagne, Suède…)risque de conduire à des résultats médiocres, voireinexacts. Les résultats présentés pour l’Europe sontd’ailleurs très douteux et optimistes.

Deux politiques de protection et de gestion del’environnement ont ainsi été simulées, dont leseffets sur la biodiversité sont appréciés par septindicateurs de pression (changement climatique,

eutrophisation, acidification, concentrationd’ozone, parcellisation du territoire, densité depopulation humaine, et indicateur d’intensité deproduction/consommation par km2) : le scénariode base (Baseline scenario) qui se situe dans la pro-longation des tendances actuellement observées,et le scénario de politique accélérée (Acceleratedpolicies) où les politiques sont renforcées.

Dans les deux scénarios, les proportions de ter-ritoire naturel vont très faiblement augmenter(2 %). En ce qui concerne les pressions, au niveaucommunautaire, le scénario de base conduit à uneréduction de 22 % de la pression sur les milieuxnaturels, alors que le chiffre atteint 31 % de bais-se de cette même pression dans le cas du scénario« de politique accélérée ». Ces diminutions sontessentiellement dues à la réduction de l’acidifica-tion, de la concentration en ozone, de l’eutrophi-sation, et à la parcellisation des territoires.

Au niveau national, il n’en reste pas moins quedes pressions très élevées sur la biodiversitédemeurent dans des pays tels que la Belgique, leLuxembourg, l’Allemagne et les Pays-Bas. Dans denombreux États membres, les sources de pressionles plus fortes se déplacent des pollutions de l’airvers les pressions de type socio-économique (den-sité de population et PNB par unité de territoire)ou dues au changement climatique.

Ces travaux souffrent de faiblesses inhérentesà la simulation : toutes les sources d’effets dom-mageables à la biodiversité n’ont pas été simuléescomme par exemple les incendies, l’exploitationforestière, l’élevage extensif, le tourisme et lamajeure partie des effets indirects de l'aménage-ment du territoire. Par ailleurs, ce n’est pas direc-tement la qualité des espaces naturels qui estsimulée, mais on utilise un indicateur « indirect »descriptif d’une combinaison de pressions duesaux activités humaines (essentiellement liées à lapollution de l'air), dont l’agrégation est assez« simpliste » au regard des effets de synergie, deseuils et autres phénomènes qui sont souventimportants, voire déterminants, dans l’évolutiondes écosystèmes naturels.

Source : RIVM, EFTEC, NTUA, IIASA, 2000. Technical report on biodiversity,rapport réalisé en association avec TME ET TNO pour le compte de la directiongénérale de l’Environnement de la Commission Européenne.

Une étude prospective


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Biogéographie : elle traite des conditions de réparti-tion des espèces et des habitats sauvages, celle-ciétant liée aux variations du climat, des sols et desgrands types de végétation. L’Europe compte unedizaine de grands domaines biogéographiques, dontquatre concernent la France : domaines atlantique,continental, alpin et méditerranéen.

Endémisme (espèce endémique) : se dit d’espèces oud’habitats dont la répartition est entièrement confi-née à un massif, une région biogéographique ou unpays. Les endémiques français ne se trouvent nullepart ailleurs qu’en France à l’état sauvage : on parle-ra plus précisément d’endémiques corses, pyrénéens,caussenards, alpestres. On parle de semi-endémiqueslorsque la répartition naturelle de l’espèce couvredeux ou trois pays (par exemple, plusieurs plantesatlantiques ne se trouvent qu’en Irlande, dans le sud-ouest de la France et le nord-ouest de l’Espagne).

Fonds de gestion des milieux naturels (FGMN) : ilcontribue au financement de projets collectifsconcourant à la protection, la réhabilitation et la ges-tion des milieux et des habitats naturels. Ce fondsfinance principalement des mesures de gestion entrel’Etat et des acteurs locaux (Natura 2000), des actionscommunautaires (programme Life), la politique de laconnaissance, d’inventaire et de conservation de labiodiversité. Il participe également à la politique desparcs naturels régionaux, des conservatoires régio-naux d’espaces naturels et des réserves de biosphère.

Habitat : regroupement sous influence anglo-saxon-ne de deux termes : d’une part, biotope qui ras-semble les conditions (milieu physique, support végé-tal) dans lesquelles s’épanouit une espèce ; d’autrepart, l’ensemble de formations végétales formant unpaysage décrit en général selon les règles de la phy-tosociologie (par exemple, les pelouses calcairessèches à brome [graminée] et orchidées, ou leslandes humides à bruyère ciliée).

Mésophiles : se dit des plantes ou habitats qui requiè-rent des conditions moyennes d’humidité pour s’épa-nouir (par opposition à xérophiles, aimant l’ariditéou hygrophiles, aimant l’humidité).

Ripisylve : forêt bordant les cours d’eau, souventconditionnée par les crues, jouant un rôle épurateuret de tampon, fragile, réduite à une bande étroite età forte biodiversité. On dit aussi forêt alluviale ouforêt-galerie.

Sclérophylle : arbres à feuilles dures (capables de limi-ter les pertes en eau), souvent persistantes, plutôtcaractéristiques des habitats méridionaux ou médi-terranéens (par exemple, le chêne vert).

ZPS : zone de protection spéciale, désignée par lespays de l’Union européenne en application de ladirective 79/409/CEE, dite directive « Oiseaux ».

ZSC : zone spéciale de conservation, à désigner parles pays de l’Union européenne en application de ladirective 92/43/CEE, dite directive « Habitats ».

Glossaire

■ BirdLife International, 2000. Threatened birds ofthe world. Barcelone, Lynx Edicions, 852 p.

■ Cherix D., 1986. Les fourmis des bois ou fourmisrousses, série Comment vivent-ils ?, vol. 15, p.93.

■ Ifen, 1999. Le patrimoine naturel in L'environ-nement en France. Paris, La Découverte, pp. 109-130.

■ Martinez M., Gauvrit B., 1997. Combien y a-t-ild'espèces d'Insectes en France ?, Bulletin de la Sociétéentomologique de France, vol. 102, n° 4, pp.319-332.

■ Maurin H., Keith P., 1998. Inventaire de la faunemenacée en France. Paris, Nathan, MNHN, 176 p.

■ May R. M., 1988. How many species are there onearth ?, Science, pp.1-241.

■ Olivier L., Galland J. P., Maurin H., 1995. Livrerouge de la flore menacée de France. Vol. 1: Espècesprioritaires. Paris, ministère de l'Aménagement duterritoire et de l'Environnement, MNHN, 486 p.

■ Pavant M., 1986. Une révolution culturelle euro-péenne : la Charte sur les invertébrés. Strasbourg,Conseil de l'Europe, 50 p.

■ Rocamora G., Yeatman-Berthelot D., 1999.Oiseaux menacés et à surveiller en France - Listesrouges et recherche de priorités : populations, ten-dances, menaces, conservation. Paris, Sociétéd'études ornithologiques de France, Ligue pour laprotection des oiseaux, 598 p.

Sites internet :

■ Muséum national d’histoire naturelle :www.mnhn.fr

■ Union internationale pour la conservation de lanature et des ressources naturelles (UICN) :www.iucn.org

■ Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : www.lpo-birdlife.asso.fr

■ Espaces naturels de France (ENF) :www.enf.asso.fr

■ Réserves naturelles de France : www.reserves-naturelles.org

■ Fédération nationale des parcs naturels régio-naux : www.parcs-naturels-regionaux.tm.fr

■ Centre d’échange pour la Convention sur ladiversité biologique : www.mnhn-fr/biodiversity

■ Birdlife International : www.birdlife.net

Pour en savoir plus...

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■ Niveau communautaire

• Règlement (CE) n° 2087/2001 de la Commission du 24octobre 2001 suspendant l'introduction dans laCommunauté de spécimens de certaines espèces defaune et de flore sauvages (JOCE L 282 du 26 octobre2001).

• Règlement (CE) n° 1808/2001 de la Commission du 30août 2001 portant modalités d'application du règlement(CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection desespèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leurcommerce (JOCE L 250 du 19 septembre 2001).

• Directive n° 1999/22/CE du Conseil du 29 mars 1999relative à la détention d'animaux sauvages dans un envi-ronnement zoologique (JOCE L 94 du 9 avril 1999).

• Décision n° 1999/800/CE du Conseil du 22 octobre1999 relative à la conclusion du protocole relatif aux airesspécialement protégées et à la diversité biologique enMéditerranée ainsi qu'à l'acceptation des annexes duditprotocole (convention de Barcelone) (JOCE L 322 du14 décembre 1999).

■ Niveau national

La faune et la flore

• Loi n° 2000-698 du 26 juillet 2000 relative à la chasse(JO du 27 juillet 2000).

• Décrets n° 2000-754 du 1er août 2000 relatif aux datesde la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau etmodifiant le code rural (JO du 5 août 2000).

• Décret n° 2000-755 du 1er août 2000 relatif à l’exerci-ce de la chasse de nuit au gibier d’eau et modifiant lecode rural (JO du 5 août 2000).

• Arrêté du 14 novembre 2001 relatif à divers procédésde chasse, de destruction des animaux nuisibles et à lareprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (JOdu 13 décembre 2001).

• Arrêté du 21 décembre 2000 relatif à la procédured'agrément des institutions scientifiques dans le cadre

des échanges internationaux de spécimens d'espècesrelevant de la convention sur le commerce internationaldes espèces de faune et de flore menacées d'extinction(CITES) (JO du 19 janvier 2000).

• Arrêté du 9 novembre 2000 fixant la liste des tortuesmarines protégées sur le territoire national (JO du7 décembre 2000).

• Arrêté du 19 mai 2000 soumettant à autorisation ladétention de loups (JO du 19 juillet 2000).

• Arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces devertébrés protégées menacées d'extinction en France etdont l'aire de répartition excède le territoire d'un dépar-tement (JO du 30 juillet 1999).

• Arrêté du 30 juin 1998 fixant les modalités d'applica-tion de la convention sur le commerce international desespèces de faune et de flore sauvages menacées d'ex-tinction et des règlements n° 338/97 de la Commissioneuropéenne (JO du 9 août 1998).

• Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise enoeuvre des directives 92/43/CEE dite « Habitats faune etflore » et 79/409/CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année2001 (BO MATE n° 2001/4).

• Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise enoeuvre des directives 92/43/CEE dite « Habitats faune etflore » et 79/409/CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année2001 (BO MATE n° 2001/4).

Les milieux naturels

• Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d’orientation sur laforêt (JO du 11 juillet 2001).

• Décret n° 2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à lagestion des sites Natura 2000 et modifiant le code rural(JO du 21 décembre 2001).

• Décret n° 2001-1031 du 8 novembre 2001 relatif à laprocédure de désignation des sites Natura 2000 et modi-fiant le code rural (JO du 9 novembre 2001).

• Circulaire du 29 juillet 1999 relative aux zones de pro-tection spéciale (BO MATE 2000/01).

Références juridiques

l'environnement en france - édition 2002...115 3 juillet 1998: promulgation de la loi relative...

Documents