le nouveau « graal » de la gps&o. : « la neutralité fiscale · asco 06 74 32 91 83 acemi 01...

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ASCO 06 74 32 91 83 ACEMI 01 30 99 82 40 Pharmacie 01 34 75 47 98 Maison médicale A vos agendas Année 9 n°40 mai 2016 Fête des voisins vendredi 27 mai salle des Ormeteaux à 19h30 Concert à l’église Saint-Séverin samedi 28 mai 17 h Encombrants lundi 30 mai Feux de la Saint Jean et fête de la musique samedi 25 juin Kermesse et fête de l’école samedi 2 juillet Après midi Guinguette samedi 19 juillet Dr Aubert et Ayoub 01 34 75 10 08 Dr Courteaud 01 34 75 36 72 Cabinet dentaire 01 34 75 30 56 Cabinet d’infirmières 01 34 75 10 17 Kinésithérapeuthe 01 34 75 30 82 Ergothérapeuthe 06 18 75 86 56 Ostéopathe 01 34 75 94 71 Pédicure podologue 01 34 75 44 50 Psychologue 06 61 81 22 16 Heures d’ouverture de la mairie Lundi et vendredi: 14h-17h Mercredi : 9h-11h30 et 14h-17h Samedi : 9h-11h30 les 1ers et 3èmes samedis du mois Le nouveau « Graal » de la GPS&O. : « La Neutralité Fiscale » GPS&O, Grand Paris Seine et Oise c’est, pour ceux qui l’auraient oublié, notre nouvelle communauté depuis le 1er janvier 2016. L’exercice budgétaire qu’elle vient de boucler tend à garantir aux habitants des 73 communes rattachées, qu’il ne leur en coûtera pas un centime de plus sur leurs impôts locaux de cette année, grâce à la « neutralité fiscale » à laquelle elle s’engage. Pour respecter ce principe les communes sont, elles aussi, invitées à modifier leur propre fiscalité !! En pratique donc, à Oinville, pour 2016, La Taxe d’Habitation passe de : 9,40% à 8,01 % La Taxe Foncier Bâti passe de : 9,60% à 11,10 % La Taxe Foncier Non Bâti passe de : 43,00% à 36,64 % Le total de ces trois taxes, assurant la «neutralité fiscale au niveau communau- taire » par rapport à 2015, aux variations près de la base d’imposition décidée au plan national (+0,9%). Qu’en sera-t-il si on ajoute les prélèvements du département ? Le Conseil Départemental a dénoncé la baisse des dotations de l’État qui l’oblige à augmenter la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties de 7,58% à 12,58% afin de pouvoir continuer à assurer entre autres : - L’aide sociale qui lui est dévolue - le soutien aux communes dans leurs projets. C’est dans ce contexte que la commune doit envisager ses recettes et engager les dépenses pour ses travaux et investissements. On retiendra pour 2016 : Un nouvel effort d’enfouissement des lignes rue de Gournay L’aménagement extérieur des accès à la crèche La remise en état des lavoirs Des travaux d’économie d’énergie à la mairie et à l’école La finalisation des travaux des locaux attenant à l’église La création de « jardins familiaux » La poursuite de l’aménagement et de l’équipement de la bibliothèque La création d’un local ASCO dans le bâtiment technique. Le niveau des subventions sur la plupart de ces projets peut atteindre 80% de la dépense grâce à l’Etat (dotations d’équipement des territoires ruraux, Fond de Soutien à l’Investissement Local), de la Région et du Département (Contrat Rural), de notre Communauté Urbaine (fonds de concours), aux aides du PNR et aux réserves parlementaires. Votre maire Stéphane Jeanne Exceptionnellement, la mairie sera fermée le 21 mai et ouverte le 28 mai

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Page 1: Le nouveau « Graal » de la GPS&O. : « La Neutralité Fiscale · ASCO 06 74 32 91 83 ACEMI 01 30 99 82 40 Pharmacie 01 34 75 47 98 Maison médicale A vos agendas Année 9 n°40

ASCO 06 74 32 91 83 ACEMI 01 30 99 82 40

Pharmacie01 34 75 47 98

Maison médicale

A vos agendas

Année 9 n°40 mai 2016

Fête des voisins vendredi 27 mai

salle des Ormeteaux à 19h30

Concert à l’église Saint-Séverinsamedi 28 mai

17 h

Encombrants lundi 30 mai

Feux de la Saint Jean et fête de la musique

samedi 25 juin

Kermesse et fête de l’école

samedi 2 juillet

Après midi Guinguette

samedi 19 juillet

Dr Aubert et Ayoub01 34 75 10 08Dr Courteaud01 34 75 36 72Cabinet dentaire01 34 75 30 56Cabinet d’infirmières01 34 75 10 17Kinésithérapeuthe01 34 75 30 82Ergothérapeuthe06 18 75 86 56 Ostéopathe01 34 75 94 71Pédicure podologue01 34 75 44 50Psychologue06 61 81 22 16

Heures d’ouverture de la mairieLundi et vendredi: 14h-17hMercredi : 9h-11h30 et 14h-17hSamedi : 9h-11h30 les 1ers et 3èmes samedis du mois

Le nouveau « Graal » de la GPS&O. : « La Neutralité Fiscale »

GPS&O, Grand Paris Seine et Oise c’est, pour ceux qui l’auraient oublié, notre nouvelle communauté depuis le 1er janvier 2016.L’exercice budgétaire qu’elle vient de boucler tend à garantir aux habitants des 73 communes rattachées, qu’il ne leur en coûtera pas un centime de plus sur leurs impôts locaux de cette année, grâce à la « neutralité fiscale » à laquelle elle s’engage.Pour respecter ce principe les communes sont, elles aussi, invitées à modifier leur propre fiscalité !!En pratique donc, à Oinville, pour 2016,• La Taxe d’Habitation passe de : 9,40% à 8,01 % • La Taxe Foncier Bâti passe de : 9,60% à 11,10 % • La Taxe Foncier Non Bâti passe de : 43,00% à 36,64 % Le total de ces trois taxes, assurant la «neutralité fiscale au niveau communau-taire » par rapport à 2015, aux variations près de la base d’imposition décidée au plan national (+0,9%).

Qu’en sera-t-il si on ajoute les prélèvements du département ?Le Conseil Départemental a dénoncé la baisse des dotations de l’État qui l’oblige à augmenter la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties de 7,58% à 12,58% afin de pouvoir continuer à assurer entre autres : - L’aide sociale qui lui est dévolue - le soutien aux communes dans leurs projets.

C’est dans ce contexte que la commune doit envisager ses recettes et engager les dépenses pour ses travaux et investissements. On retiendra pour 2016 :• Un nouvel effort d’enfouissement des lignes rue de Gournay• L’aménagement extérieur des accès à la crèche• La remise en état des lavoirs• Des travaux d’économie d’énergie à la mairie et à l’école• La finalisation des travaux des locaux attenant à l’église• La création de « jardins familiaux »• La poursuite de l’aménagement et de l’équipement de la bibliothèque• La création d’un local ASCO dans le bâtiment technique.Le niveau des subventions sur la plupart de ces projets peut atteindre 80% de la dépense grâce à l’Etat (dotations d’équipement des territoires ruraux, Fond de Soutien à l’Investissement Local), de la Région et du Département (Contrat Rural), de notre Communauté Urbaine (fonds de concours), aux aides du PNR et aux réserves parlementaires. Votre maire Stéphane Jeanne

Exceptionnellement, la mairie sera fermée le 21 mai et ouverte le 28 mai

Page 2: Le nouveau « Graal » de la GPS&O. : « La Neutralité Fiscale · ASCO 06 74 32 91 83 ACEMI 01 30 99 82 40 Pharmacie 01 34 75 47 98 Maison médicale A vos agendas Année 9 n°40

Résumé des délibérations du Conseil municipalSéance du 13 avril 2016

(Compte-rendu complet sur le site www.oinville-sur-montcient.fr)

Compte administratif 2015Monsieur le Maire présente le compte administratif de l’année 2015, puis il quitte la salle au moment du vote en respect de la loi.Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Madame Lavallez :- lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

- constate les identités de valeur avec les indications correspondantes au compte de gestion du rece-veur municipal,- vote à l’unanimité des membres présents et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Compte de gestion du receveurA l’examen du compte de gestion 2015 du trésorier payeur, il a été constaté une correspondance absolue avec le compte administratif 2015. Le conseil municipal, à l’unanimité, des membres présents autorise Monsieur le Maire à signer le compte de gestion 2015. Affectation du résultatLe conseil municipal après avoir entendu le compte administratif, et à l’unanimité des membres pré-sents, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015,- constate que le compte administratif présente un excédent de fonctionnement de 293 625,62 EUR et décide d’affecter ce résultat au budget primitif 2016 : - au compte 002 de la section de fonctionnement pour 246 727,62 EUR - au compte 1068 de la section d’investissement pour 46 898 EUR.- constate que le compte administratif présente un excédent d’investissement de 185 117,27 EURqui sera reporté automatiquement au compte 001 excédent d’investissement.Vote du taux des trois taxes communalesMonsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de fixer les taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2016 et en raison de l’harmonisation fiscale de la Communauté urbaine (GPS&O) afin d’assurer la neutralité fiscale, propose de modifier le taux des trois taxes pour l’année 2016.Le conseil municipal à l'unanimité, décide de retenir les taux suivants :- Taxe habitation = 8,01 %- Taxe foncière (bâti) = 11,10 %- Taxe foncière (non bâti) = 36,64 %.

Budget primitif 2016Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder au vote du budget primitif 2016. Il rappelle que tous les conseillers ont reçu un document comportant les propositions du Maire, assorti d’annexes pré-cisant le contenu des rubriques. Il présente le budget prévisionnel pour l’année 2016.Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, vote le budget primitif 2016, chapitre par chapitre, budget qui s’équilibre tant en recettes qu’en dépenses, à la somme de :- 787 769 EUR pour la section de fonctionnement,- 836 728 EUR pour la section d’investissement.

DEPENSES RECETTESRéalisations de l’exercice(Mandats et titres)

Section de fonctionnement 666 738,07 695 574,69Section d’investissement 93 646,52 121 643,25

Reports de l’exerciceN-1

Section de fonctionnement 0 264 789,00

Section d’investissement 0 157 120,54TOTAL (réalisations + reports) 760 384,59 1 239 127,48

Restes à réaliserà reporter en N+1

Section de fonctionnement 0 0

Section d’investissement 0 0Total des restes à réaliserà reporter en N+1

0 0

Résultat cumulé Section de fonctionnement 666 738,07 960 363,69Section d’investissement 93 646,52 278 763,79

TOTAL CUMULE 760 384,59 1 239 127,48

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Demande de subventions à la DRAC (Direction régionale de l’action culturelle) pour l’équipement de la bibliothèque municipale.Suite à l’ouverture de la bibliothèque municipale Madame Lavallez informe qu’il est possible d’obte-nir une aide de la DRAC.Cette aide pourrait contribuer au développement du fonds de livres de la bibliothèque pour un mon-tant de 2 000 EUR HT.Le conseil municipal, à l’unanimité approuve le pro-jet.

Demandes de subventions- AMMH (Aviron Meulan Les Mureaux Hardricourt) subvention de 100 EUR à cette association, cinq Oinvillois faisant partie de ce club.- UNC (Union nationale des combattants) subven-tion d’un montant de 100 EUR à cette association participant aux célébrations des 11 novembre et 8 mai dans la commune.- Union des délégations départementales de l’Edu-cation nationale des Yvelines (DDEN) subvention de 50 EUR, un délégué visitant l’école de Oinville.

Monsieur le Maire informe :- du lancement prochain de la révision complète du PLU qui deviendra un PLUI (Plan local d’urbanisme intercommunal) et qui devra être approuvé au plus tard le 31 décembre 2019. Les habitants seront informés régulièrement des démarches entreprises pour l’élaboration de ce PLUI.- de l’ouverture de la micro crèche le lundi 18 avril 2016- du lancement de l’aménagement du terrain des jardins familiaux.

Stationnement à OinvilleComme vous avez probablement pu le consta-ter un nouveau parking public pour quatre voi-tures est disponible rue du Vexin. Pour une uti-lisation optimale merci d'avance de ne pas y installer des voitures ventouses comme c'est par-fois le cas dans les parkings publics du village.

Dépannage à domicileLe préfet des Yvelines nous met en garde sur les publicités proposant des dépannages (chauffa-gistes, plombiers, serruriers...) avec des docu-ments pouvant faire croire qu'ils sont conseillés par les services publics. Si vous êtes destinataire de tels documents vous pouvez prévenir la mairie.

Croix-RougeL'unité locale de Meulan (27 rue Gambetta tél. 01 34 74 93 45) nous informe :Ouverture à la vente de la Vestiboutique, les mardis et jeudis de 10 h à 12 h et les samedis 21 mai, 4 et 18 juin.Ouverture pour le don de vêtements les mardis de 10 h à 12 h.

Carte imagin'RFormulaire à retirer à la mairie en juin pour le transport des nouveaux élèves des collèges et des lycées qui utilisent les lignes 17 et 18.Yvelines Etudiants Seniors (YES)Comme depuis plusieurs années le département des Yvelines propose le dispositif "YES" pour lutter contre l'isolement des personnes âgées pendant l'été.Les personnes souhaitant avoir la visite d'un étu-diant pendant les mois d'été doivent se faire connaître à la mairie.Les jeunes qui veulent être visiteurs doivent avoir au moins 21 ans et avoir deux ans d'expérience de la conduite automobile.Renseignement et inscription auprès de la Coor-dination gérontologique 25 avenue des Aulnes à Meulan-en-Yvelines 78250 avant le 1er juin 2016. Il s'agit d'un job rémunéré[email protected] ou 01 34 74 80 60.

Nuisances- tonte des jardins : plusieurs plaintes ont été faites sur l'utilisation des tondeuses et autres ma-tériels sonores en dehors des périodes autorisées. Rappel des jours et heures d'utilisation : jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, dimanches de 10h à 12h.- chiens errants : les mercredis matin des Oinvillois trouvent souvent leurs poubelles éventrées. Merci de garder vos chiens bien enfermés.

CrècheLa crèche a ouvert ses portes le 18 avril comme prévu avec déjà cinq enfants pour une possibi-lité d'accueil de dix, ce qui pour une ouverture en cours d'année est encourageant pour la suite.

CovoiturageL'inauguration du système de covoiturage "Covoivit" aura lieu le 6 juin. Nous vous rappelons qu'il est déjà opérationnel et qu'il vous permet soit d'aller à Meu-lan et Hardricourt, Les Mureaux, Vaux et Char, soit de conduire un ou des passagers dans ces mêmes villes.

BrocanteLe 28 mars, lundi de Pâques, la brocante de Oinville a accueilli de nombreux visiteurs malgré le temps assez humide. La vente s'est termi-née vers 17 h. Ce n’était pas une des meilleures années, mais de nombreux exposants étaient

PNR du Vexin françaisLe PNR propose des ateliers pour "jardiner au natu-rel". Les prochains auront pour thèmes :"Les insectes au jardin" le samedi 4 juin de 14 h à 17 h,"Des plantes au secours des plantes et des per-sonnes" le samedi 3 septembre de 14 h à 17 h.Renseignements et inscriptions au 01 34 48 66 00.

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Bulletin d’information de la municipalité de Oinville sur Montcient29 rue de Gournay 78250 OinvilleTéléphone : 01 34 75 49 00 Télécopie : 01 70 71 96 35Messagerie : [email protected] : www.oinville-sur-montcient.fr

Directeur de la publication : Stéphane JeanneComité de rédaction : Alain Durand, Paul Hébrard, Stéphane Jeanne, Yves Lapelletrie, Marie Madeleine Sellier, Micky Vaucelle.

ETAT CIVIL NaissanceMay-Line Paz Guérineau le 9 mars

MariageRozenn Le Helloco et Jérôme Vitali le 18 avril

DécèsMarie Louise Visbecq le 22 mars

Théâtre Après sa représentation du 2 avril, «Tranches de vies», la troupe «Scène en coulisse» se met en sommeil.Mais le théâtre continue à Oinville.C’est une nouvelle activité de l’ASCO, qui est déjà opérationnelle.Si vous êtes intéressé (e), contactez Véronique Collin (06 85 09 64 49)

Cinéma au Clos de Montcient (erratum)Dans le bulletin n ° 38 de l'année 2015 nous vous annoncions le tournage d'un film au Clos de Montcient avec François Cluzet et Marianne Denicourt comme principaux acteurs. Ces informations étaient bonnes mais la date de sortie et le titre du film étaient erronés. Ce film est en réalité sorti à la mi-mars 2016 avec un bonne publicité et son titre est "Médecin de campagne".L'action du film se situe dans notre région du Vexin, particulièrement à Chaussy et Magny en Vexin. En ce qui concerne Oinville une scène d'environ 5 minutes se déroule dans un pavillon et le jardin d'un pavillon du Clos de Montcient.

Festival de la TerreLes Jeunes Agriculteurs de l'Ile-de-France nous invitent au Festival de la Terre qui aura lieu le 4 septembre 2016 à Longnes. Ce Festival qui présentera de nombreux stands et animations permettra de découvrir le monde agricole. Plus de précisions dans notre bulletin de juillet.

La bibliothèque municipale a ouvert ses portes il y a déjà trois mois et remporte un vif succès auprès de la population, 90 adhé-rents à ce jour ; un fonds de livres qui ne cesse de s'enrichir : 1000 ouvrages, pour tous les goûts et tous les âges.En plus du prêt, l'équipe de bénévoles propose des animations variées aux heures d'ouverture : jeux de société, ateliers créatifs, scrapboo-king, tricot-crochet, contes. En dehors des heures d'ouverture, les enfants de l'école sont régulièrement accueillis avec leur enseignante.Le samedi 16 avril 2016, la célèbre auteure et illustratrice pour enfants, Malika Doray est venue à la bibliothèque pour animer un atelier pour les enfants de 3 à 6 ans, dans le cadre d'un projet intercommunal petite enfance, financé par la communauté urbaine.Des animations sont également prévues pour les tout petits, inscrits ou non à la micro crèche.

De nombreuses personnes ont proposé de donner des livres.Voici une adresse toute proche où il est possible de les déposer, en faisant un geste solidaire :BSF (Bibliothèques sans frontières)66 avenue de Pâtis ZI de la Cou-ronne des Prés78680 EPONETel : 09 51 43 53 17 Ouvert de 10 à 17 hLes livres sont triés, classés et en-voyés en fonction des besoins et des demandes dans les zones sensibles en France et dans le monde entier.Une vente au public a lieu les pre-miers samedis de chaque mois.

L'Association des Amis de l'Eglise Saint Séverin communique :Avec le soutien de l'ASCO (Association Sportive et Culturelle de Oinville), les Amis de Saint Séve-rin organisent un concert de musique baroque, autour des trios écrits par Joseph HAYDN pour le prince Esterhazy. Il sera donné samedi 28 mai à 17 heures dans l'Eglise Saint Séverin de Oinville .Prix d'entrée : 12 EUR. Moins de 12 ans : 8 EUR.Nous espérons vous y voir nombreux et parta-ger avec vous des moments musicaux ainsi que d'autres projets que nous vous présenterons à cette occasion : rallyes découvertes alliant marche et observation, pour retracer l'histoire des lieux, lectures, rencontres et discussions.Si vous souhaitez participer à la sauvegarde du patrimoine de votre village et contribuer à faire de notre église un lieu ouvert et ani-mé, rejoignez l'Association des Amis de l'Eglise Saint Séverin, siège 7 rue de l'église 78250 Oin-ville sur Montcient. Cotisation à partir de 10€

Pour nous contacter : [email protected] découvrir les collections : http://mabib.fr/oinville

Rappel important : Le prêt est gratuit pour tous les Oinvillois.