Le livret du jeune

citoyen « La découverte de nos institutions »

1- Etre un citoyen, c’est quoi ?

2 - Quelques repères pour le jeune citoyen

3 - La découverte des institutions

a) Le conseil municipal

b) Le conseil général

c) Le conseil régional

d) Le sénat

e) L’assemblée nationale

f) Les élections présidentielles

g) Etre Maire d’une ville

4 - Interview de Monsieur le Maire

5 - Sondage

6 - Galerie photos

Etre citoyen, c’est quoi ? Un Citoyen c’est celui qui appartient à une cité, c'est à dire à

une communauté organisée par des règles. En exerçant son

droit de vote, on est citoyen d'une ville, d’un département,

d'une région, d'un pays. Plus largement, on est citoyen

lorsqu'on participe à la vie de la cité.

Chaque citoyen est appelé à s'exprimer par un vote ou à élire

ses représentants, dans le cadre des institutions de la

République.

Être citoyen, passe aujourd'hui en grande partie par le fait de

posséder sa carte d'électeur. Le droit de vote est un droit et

donc n'est pas une obligation, chacun est libre de remplir ce

devoir de citoyen ou non. Cependant être citoyen passe

également par le fait de participer à la vie du quartier ou de

la ville par exemple.

Etre citoyen c’est aussi respecter la loi et avoir conscience de

ses devoirs à l'égard de ses concitoyens par souci du bien

public et de l'intérêt général. Cela passe par le respect

d'autrui qui se manifeste par la politesse, la courtoisie,

l'amabilité, le refus de la grossièreté et de la violence dans la

vie de tous les jours mais aussi en ayant du respect à l’égard

des bâtiments et lieux de l’espace public (ex : transports

publics).

Le citoyen doit avant tout remplir des obligations : respecter

les lois, participer à la dépense publique en payant ses

impôts, s’informer, participer à la défense du pays. Le citoyen

se doit d’être solidaire et venir en aide aux plus démunis,

directement ou par le biais des impôts.

En dehors des élections, les citoyens peuvent également, de

façon quotidienne, jouer un rôle important dans la société.

Par exemple, ils peuvent adhérer à une association ou un

syndicat dont le but est de défendre les droits et les intérêts

des adhérents ou adhérer à un parti politique. Le but étant

de rassembler des citoyens unis par une idéologie commune

pour ainsi tenter de faire évoluer la société dans laquelle ils

vivent et venir en aide aux autres. Cela passe par le fait d’agir

afin que l’intérêt général l’emporte sur les intérêts

particuliers.

Les valeurs de la République sont inscrites sur la plupart des

frontons des bâtiments officiels : Liberté / Égalité /

Fraternité.

La définition de ces trois mots représente notre République :

Liberté : contraire de la situation de dépendance et

d'esclavage ; c’est le pouvoir d'agir selon sa propre volonté

dans la limite de règles définies. Égalité : le fait d'être soumis

aux mêmes droits et aux mêmes obligations. Fraternité :

solidarité et amitié entre les êtres humains.

Quelques repères pour le

jeune citoyen Le drapeau tricolore est né de la réunion sous la Révolution

Française, des couleurs du roi (blanc) et de la Ville de Paris

(bleu et rouge).

Marianne incarne la République Française. Apparue sous la

Révolution, dont il lui reste le bon Phrygien, elle a pu

prendre les visages d’actrices célèbres.

La Marseillaise, à l’origine chant de guerre révolutionnaire et

hymne à la liberté, elle s’est imposée progressivement comme

notre hymne national.

La devise « Liberté, Egalité, Fraternité » est inscrite dans la

constitution de 1958 et fait ainsi partie de notre patrimoine

national.

Le coq symbolisait autrefois la Gaule et les Gaulois. Il figure

sur le sceau de l’Etat et est surtout utilisé comme emblème

sportif.

Le droit de vote, vous avez la possibilité de participer aux

différents scrutins et ainsi de prendre part à la vie

démocratique française et européenne.

Dès 18 ans, vous élisez :

Aux élections nationales

Le président de la république → tous les 5 ans

Les députés → tous les 5 ans

Aux élections locales

Les conseillers municipaux → tous les 6 ans

Les conseillers généraux → tous les 6 ans

Les conseillers régionaux → tous les 6 ans

Aux élections européennes

Les députés européens → tous les 5 ans

La découverte des

institutions Le conseil municipal (la commune)

Le Conseil municipal est l’ensemble des personnes désignées pour diriger la commune : Maire, Maires Adjoints et Conseillers municipaux. Le Conseil municipal est l’équivalent d’un " parlement local ", qui dispose d’un pouvoir de décision. Au sein du Conseil, certains élus disposent d’un pouvoir " exécutif " : il s’agit du Maire et de ses Adjoints. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Le Conseil, présidé par le Maire, délibère sur les questions qui intéressent la vie de la commune. Parmi ses principales attributions, le conseil municipal vote le budget de la commune, les impôts locaux et détermine l'implantation des écoles primaires et maternelles publiques. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Pour qu'une décision soit prise, il faut qu'un certain nombre de voix soient réunies.

Le Conseil municipal est élu au suffrage universel direct tous les 6 ans. Les candidats doivent avoir 18 ans révolus (21 ans pour être maire). Ne peuvent voter que les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune

Le vote en France est un devoir civique, mais pas obligatoire

(la non-participation n'est pas sanctionnée). Le vote blanc est

valable et compté pour déterminer le total des votes

exprimés. Cependant le vote blanc (ou nul) n'est pas compté

comme vote exprimé.

A Bourg-la-Reine, le Maire se nomme Jean-Noël Chevreau et

est entouré de 33 conseillers municipaux.

Le conseil général (le département)

Le terme « conseil général », difficile à comprendre

aujourd'hui, s'explique par le fait que les conseils généraux

étaient, avant la loi instaurant les conseils régionaux, la plus

haute assemblée « locale », et donc « générale ».

Le conseil général élit en son sein une commission

permanente (composée d'un président et de plusieurs vice-

présidents), qui est l'organe exécutif du département, c’est à

dire les personnes qui dirigent le département. Le président

est le chef de l'administration départementale.

On compte actuellement 96 départements en métropole et 4

en outre-mer, composés en tout de 3 978 cantons. Un canton

est un découpage du département en plusieurs portions.

Les principales compétences du conseil général sont : l'action

sociale, la protection de l'enfance, l'insertion des personnes

en difficulté, le RSA (Revenu de Solidarité Active), l'aide aux

personnes handicapées et âgées, la prévention sanitaire, la

voirie, la gestion des routes départementales et routes

nationales, les transports scolaires, la gestion matérielle des

collèges, les archives départementales, les bibliothèques

départementales, les châteaux ou musées départementaux,

la gestion des ports maritimes de pêche et de commerce.

Dans les Hauts-de-Seine, le président du conseil général se

nomme Patrick Devedjian et est entouré de 45 conseillers

généraux. Le président du conseil général touche une

indemnité de 5441 € par mois.

Le conseil régional (la région)

Le conseil régional est l'assemblée décisionnaire des régions.

Ses membres sont élus au suffrage universel direct, pour un

mandat de six ans. Le conseil régional règle les affaires de la

région. Il exerce des compétences notamment dans le

domaine de l'action économique, social, sanitaire, culturel et

scientifique, ainsi que l'aménagement de son territoire. Le

conseil régional est présidé par le président du conseil

régional.

La France est découpée en 22 régions regroupant chacune

plusieurs départements. Mais on compte actuellement 26

régions : 22 régions métropolitaines + 4 régions d'outre-mer.

La Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et la Réunion, sont

à la fois département et région. Les 22 régions

métropolitaines sont : Alsace, Aquitaine, Auvergne,

Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardennes, Corse,

Franche-Comté, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon,

Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais,

Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire,

Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur,

Rhône-Alpes.

En région Ile de France, le président du conseil régional se

nomme Jean-Paul Huchon et est entouré de 209 conseillers

régionaux. L'indemnité du président d'un conseil régional est

de 5441 € par mois.

Le sénat

En France, il existe deux assemblées : l’Assemblée nationale

et le Sénat. Elles forment le parlement dont le rôle est de

discuter et de voter les lois qui régissent la France. Ces deux

assemblées ne sont pas identiques mais se complètent

parfaitement. Le Sénat, à la différence de l’Assemblée

nationale est une assemblée permanente puisque le chef de

l’Etat ne peut pas la dissoudre. Les deux assemblées étudient

les textes de loi. Chacun peut modifier le travail de l’autre

pour que la loi soit meilleure. Le parlement « contrôle »

également le gouvernement en posant des questions aux

ministres. Ces derniers doivent répondre et s’expliquer. Les

sénateurs peuvent poser des questions de trois manières

différentes :

Des questions écrites : Dans ce cas, les ministres répondent

par écrit dans un journal appelé Journal officiel. Des

questions orales : Les ministres répondent alors

immédiatement aux questions dans l’hémicycle. Des

questions d’actualité au gouvernement : Devant les caméras

de France 3 et de Public Sénat, deux jeudis par mois, les

sénateurs peuvent interroger le gouvernement sur des

évènements importants qui se sont produits en France ou

dans le monde. Les ministres y répondent en direct.

Les sénateurs sont élus pour 6 ans. Ils sont élus au suffrage

universel indirect. En effet, ils ne sont pas élus directement

par les Français mais par environ 150 000 « grands

électeurs » élus, eux, par l’assemblée des citoyens. Tous les

sénateurs ne sont pas élus en même temps. Le Sénat est

renouvelé par tiers tous les 3 ans. Pour être candidats, il faut

avoir au moins 30 ans ! Quand un sénateur est élu, il ne

peut pas être renvoyé. En effet, à la différence de l’Assemblée

nationale, le président de la République ne peut pas

dissoudre le Sénat.

Un texte de loi est le plus souvent rédigé par un ministre. On

parle alors de « projet loi ». Il est ensuite transmis aux

sénateurs et aux députés pour être voté. Un texte de loi peut

aussi être déposé par un sénateur ou par un député, il est

alors appelé « proposition de loi ».

Le président du Sénat

Il a un rôle très important au Sénat, mais aussi en dehors du

palais du Luxembourg. Il se rend souvent en province et à

l’étranger. C’est le personnage de la République le plus

important après le président de la République. Si le président

de la République meurt ou démissionne, c’est le président du

Sénat qui le remplace jusqu’aux nouvelles élections. C’est

déjà arrivé en 1969 et en 1974. On dit qu’il assure l’intérim,

il garantit alors le bon fonctionnement et la continuité de

l’Etat. Le président du sénat est actuellement Gérard

Larcher.

Il y a actuellement 343 sénateurs au Sénat. Les sénateurs

perçoivent 5 415 euros d’indemnité parlementaire mensuelle.

L’assemblée Nationale

L’Assemblée nationale est le nom de la chambre basse du Parlement français définie par la constitution de la Cinquième République (elle avait déjà ce nom là sous la Quatrième), le Sénat en constituant la chambre haute. Composée de 577 membres, appelés députés, elle siège au palais Bourbon depuis 1799.

Depuis 1965, les 577 députés sont élus au suffrage universel

direct avec un scrutin uninominal majoritaire à deux tours

par circonscription, pour un mandat de cinq ans. Les

circonscriptions comptent en moyenne 105 600 habitants.

Pour être élu au premier tour, il faut obtenir au moins 50 %

des suffrages exprimés.

On compte 570 élus des départements de France

métropolitaine, cinq représentants des collectivités d'outre-

mer (deux pour la Polynésie française, un à Wallis-et-Futuna,

un à Saint-Pierre-et-Miquelon et un à Mayotte) et deux pour

la collectivité française de Nouvelle-Calédonie.

Comme les sénateurs, les députés contrôlent le travail du

gouvernement. Ils peuvent poser des questions aux ministres

lors des questions au gouvernement qui ont lieu les mardis et

mercredis sur France 3. Le président de l’Assemblée

Nationale se nomme Bernard Accoyer.

Les élections présidentielles

L'élection présidentielle détermine la personne qui sera désignée président de la République pour un mandat de cinq ans. Il est le chef du pouvoir exécutif : le pouvoir exécutif est

un des trois pouvoirs constituant l'État avec le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire. Le président de la République est chargé de gérer la politique courante de l'État. Son rôle est très vaste, il est chargé de :

faire respecter l'ordre et la loi en ayant sous ses ordres les forces de police ainsi que l'administration pénitentiaire

conduire la politique du pays conduire la politique étrangère de l'État diriger la force militaire représenter l'État à travers les hauts fonctionnaires

comme les ministres, secrétaires ou encore diplomates diriger les services publics

Le scrutin présidentiel est ouvert à tous les électeurs des scrutins nationaux, c'est-à-dire à toute personne :

âgée de 18 ans ou plus au jour de l'élection ; de nationalité française ;

qui jouit de ses droits civiques et politiques ; inscrite sur les listes électorales.

Pour se présenter, le candidat à la présidence de la République doit :

jouir de ses droits civiques concernant l'éligibilité, c'est-à-dire de ne pas avoir été condamné par la justice ;

avoir au minimum 23 ans ; être inscrit sur les listes électorales ; recueillir au moins 500 parrainages d'élus, c’est-à-dire

obtenir le soutien d’au moins 500 personnalités politiques (dont celui des maires).

Etre Maire d’une commune, c’est quoi ? Le maire agit à la fois pour le compte de l'Etat et pour celui de la commune : on dit qu'il est à la fois représentant de l'Etat et de la commune, ou encore qu'il a une double casquette. C'est le conseil municipal qui lui confie ses attributions lors de la première réunion du conseil après les élections municipales.

Les principales fonctions du maire En tant qu'agent de l'Etat le maire assure :

La publication des lois et règlements L'organisation des élections (municipales, mais aussi

législatives et présidentielles, ainsi que les referendums). Lorsqu'il remplit ces fonctions, le maire est placé sous l'autorité du préfet.

Le maire est officier d'état civil : il célèbre les mariages, par exemple.

Il est officier de police judiciaire : il assure la sécurité dans sa commune et peut mener des enquêtes. Lorsqu'il remplit ces fonctions, le maire est placé sous l'autorité du Procureur de la République ou du juge d'instruction.

En tant qu'agent de la commune le maire :

Préside le conseil municipal et fait exécuter les décisions du conseil

Il est le chef des employés de la commune (jardiniers, agents de la police municipale, animateurs...)

Gère l'argent de la commune Assure des missions de sécurité publique, cette fois-ci

avec la police municipale

Règlemente le stationnement dans la commune Exerce des activités déléguées par le conseil municipal (création de classes dans les écoles, par exemple). Etre maire n'est pas considéré comme une profession, mais comme un honneur. Le maire n'a donc pas de salaire pour cette activité. Mais comme cela lui prend du temps, il a droit à une indemnité qui dépend du nombre d'habitants de la commune, car plus il y a d'habitants, plus cela lui prend du temps. Dans les petites communes, les maires ont donc un emploi en plus de leur fonction de maire. Les questions les plus fréquentes des enfants et des jeunes : Un enfant ou un jeune peut-il devenir Maire ? Pour être maire, il faut avoir au moins 21 ans, être inscrit sur les listes électorales, c'est-à-dire pouvoir voter, et être Français. Les conseillers municipaux doivent avoir au moins 18 ans et être inscrits sur les listes. Le maire est élu pour combien de temps ? Le maire est élu pour 6 ans, comme le conseil municipal. Il peut être réélu et démissionner librement. En cas de démission ou de décès, il sera remplacé sans que de nouvelles élections municipales aient lieu.

Le maire, peut-il être en même temps sénateur ? Oui, le maire peut être en même temps sénateur, député, conseiller général ou conseiller régional. Mais il ne doit pas avoir plus d'une de ces fonctions en plus de celle de maire, selon la loi sur le cumul des mandats. Quand on vote pour les élections municipales, on élit le maire ? Non, lors des élections municipales, ce sont les conseillers

municipaux que l'on choisit. Ce sont ensuite eux qui désignent le maire pendant la première réunion du conseil municipal, dans la semaine qui suit l'élection du conseil. Généralement c'est la personne qui est la « tête de liste », de la liste qui a remporté le plus de voix lors des élections qui devient maire. Abstention, vote nul, vote blanc, ça fait une différence ?

L'abstention, c'est ne pas aller voter. On choisit de s'abstenir soit parce qu'on ne s'intéresse pas aux élections, soit pour montrer qu'on est en désaccord. Le vote blanc, c'est quand on ne met pas de bulletin dans

l'enveloppe. Il permet à l'électeur de montrer que les choix proposés ne lui conviennent pas, mais il n'est pas

pris en compte lors du dépouillement. Le vote nul, c'est quand le bulletin est déchiré ou raturé, on ne peut alors pas le prendre en compte pour le dépouillement.

Interview de Monsieur Le Maire

Notre équipe de jeunes journalistes qui a rédigé ce petit livret s’est rendu dernièrement, à la Mairie de Bourg-la-Reine afin

de procéder à une interview de Monsieur le Maire. L’objectif de cet entretien était d’obtenir des informations sur le fonctionnement d’un conseil municipal et le rôle d’un Maire ainsi que sur le sujet de la citoyenneté. Après avoir préparé cette interview, les jeunes et enfants se sont armés de stylos et de feuilles afin de réaliser ce reportage. Extrait :

Marie : « A quoi sert un conseil municipal ? »

Monsieur Le Maire : Un conseil municipal, cela sert à prendre les décisions concernant les affaires de la ville, c'est-à-dire prendre des décisions concernant les écoles, les rues, les squares etc.. Le conseil municipal conseille Le Maire sur les questions de la ville.

Marie : « Qui siège dans un conseil municipal ? »

Monsieur Le Maire : Dans le conseil municipal de Bourg-la-Reine, il y a 33 conseillers municipaux qui sont élus pour 6 ans par la population de la ville. L’ensemble de la population de la ville est représenté au sein du conseil.

Amina : « Comment devient-on Maire d’une ville ? »

Monsieur Le Maire : Pour être élu Maire d’une ville, il faut avoir au moins 21 ans et se présenter au sein d’une liste lors des élections municipales. Une fois la liste élue, lors de la première séance, le Maire est désigné par les autres membres de la liste (les conseillers municipaux).

Noémie : « A quelle fréquence vous réunissez vous avec vos adjoints ? »

Monsieur Le Maire : Le conseil municipal se réunit tous les mois pour décider des affaires de la commune et je me réunis avec mes adjoints tous les 10 à 15 jours afin de faire le point sur les différents dossiers en cours.

Eve : « Quel est le budget de la ville de Bourg-la-Reine ? »

Monsieur Le Maire : Le budget de la ville de Bourg-la-Reine est de 40 millions d’euros. Cela correspond au coût de fonctionnement de la ville ainsi qu’aux investissements que nous réalisons qui représente environ 17 millions d’euros. Les investissements que nous réalisons sont par exemple : la construction d’une maison de quartier aux Bas-coquarts, la réhabilitation de l’école de La République, la construction d’un nouveau centre de loisirs à l’école de la République etc…

Eve : « Connaissez-vous personnellement Nicolas Sarkozy ou Ségolène Royal ? »

Monsieur Le Maire : Je connais personnellement Nicolas Sarkozy qui est venu à 3 reprises à Bourg-la-Reine lorsqu’il était Maire de Neuilly, (ville qui se trouve dans le même département que notre ville), lorsqu’il était ministre de l’intérieur et dernièrement en tant que Président de la

République. Par contre, je ne connais pas personnellement Ségolène Royal mais je connais Martine Aubry.

Anne-Laure : « Faut-il suivre des études pour devenir Maire ? »

Monsieur Le Maire : Normalement non. Pour gérer une ville, on peut apprendre sur le tas sans avoir suivi d’études particulières. Mais pour être très vite efficace, il vaut mieux

avoir des notions en droit, en comptabilité, en finance, avoir des connaissances juridiques etc. La plupart des Maires ont des diplômes tels qu’ingénieur, avocat etc.

Minh : « Combien êtes-vous au sein du conseil municipal ? »

Monsieur Le Maire : Il y a 33 conseillers municipaux. Cela représente l’ensemble des adjoints, des Conseillers ainsi que moi-même (le Maire). Les maires adjoints me suppléent et agissent dans des domaines spécifiques, tel que Madame Blondel Maire Adjoint délégué à l’enseignement et au développement durable.

Noémie : « Pourrions-nous, un jour, assister à une de ces réunions ? »

Monsieur Le Maire : Oui biensûr ! D’ailleurs, le public est invité à venir assister au conseil municipal, c’est ouvert à

tout le monde. Le jour de ces réunions, la porte de la mairie reste ouverte afin que tout le monde puisse venir y assister. Ces séances ont lieu le mercredi soir en général.

Minh : « Est-ce difficile de diriger une ville ? »

Monsieur Le Maire : Oui. Parce qu’il faut pouvoir faire évoluer la ville sereinement en mettant toute la population ensemble, jeunes et âgés, commerçants et clients, locataires et propriétaires, quartiers pavillonnaires et quartiers résidentiels etc.. On doit penser à tout le monde afin que tous soit heureux de vivre dans notre ville. Mais c’est parfois difficile ! En partant du principe que l’argent n’est pas illimité il faut donc pouvoir agir en faisant attention à tous ces paramètres, ce qui n’est pas une chose facile.

Eve : « Dans quel état d’esprit étiez-vous lorsque vous avez été élu Maire ? »

Monsieur Le Maire : J’étais très impressionné car c’est une charge pour 6 ans tout de même ! Et j’étais également très fier de la confiance que m’ont exprimée les habitants et mes collègues. Les membres qui étaient sur la liste élue, lors des élections municipales, m’ont élu Maire lors de la première séance du conseil municipal puis la doyenne m’a mis l’écharpe de Maire et j’étais donc officiellement Maire de la ville. C’est mon 4ème mandat de Maire et cela fait déjà 19 ans que je suis Maire de la ville de Bourg-la-Reine. Avant cela, j’étais Maire Adjoint chargé des finances durant 6 ans, j’ai donc au total 27 ans d’expériences en tant qu’élu.

Amina : « Quand vous étiez petit, pensiez-vous devenir Maire ? »

Monsieur Le Maire : Non. Je pensais déjà à bien travailler à l’école et je faisais partie d’une équipe de Football. L’idée ne m’est venue que plus tard.

Sondage auprès de la

population Dans le cadre de la réalisation de ce petit livret, nous avons

réalisé un sondage dans les rues de la ville, auprès de la

population, afin de connaitre leur sentiment au sujet de

quatre questions que nous leur avons posées. Le traitement

de ce sondage a donné les résultats suivants :

Est-ce que vous votez lors des différentes élections ?

Oui → 83 %

Non → 17 %

Vous sentez-vous plutôt citoyen Français, citoyen Européen

ou citoyen du Monde ?

Français → 50 %

Européen → 19 %

du Monde → 31 %

Allez-vous voter lors des prochaines élections ?

Oui → 84 %

Non → 16 %

Est-ce que vous vous intéressez à la vie politique ?

du pays → 63 %

du département ou de la région → 9 %

de la ville → 28 %

Est-ce que vous triez vos déchets chez vous ?

Oui → 86 %

Non → 14 %

Est-ce que l’écologie est au cœur de vos préoccupations ?

Oui → 62 %

Non → 38 %

Sondage effectué auprès de 320 personnes interrogées dans

le centre ville de Bourg-la-Reine un jeudi matin.

Un grand merci à l’ensemble des personnes qui ont bien

voulu se prêter à ce petit sondage qui nous aura permis de

nous rendre compte de la qualité des citoyens de notre

commune.

Conception Galerie photos Dans le cadre de ce projet, les enfants et les jeunes ont pu visiter

Un grand nombre d’institutions, on peut citer entre-autre :

Le conseil municipal de la ville

La salle du conseil de la Mairie de Paris

Le conseil régional Ile de France

L’Assemblée Nationale

Le Sénat

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Service Périscolaire

Ville de Bourg-la-Reine

www.bourglareine-periscolaire.com

Ce projet a été réalisé par les enfants des Accueils de loisirs de la ville

et des jeunes de l’A.J.R.

Conception et réalisation : Khaled Mahcer, Service Périscolaire.