Le financement islamique : concept et principes gnrauxIntroductionL'objectif de cette premire publication d'une srie d'articles sur la finance islamique consiste en la formulation de propositions jetant les bases du dveloppement d'un march financier islamique au Sngal. Cette contribution est motive par le souci d'largir l'offre de produits et de services bancaires et financiers d'une part, et d'lever le taux de bancarisation par l'inclusion d'une certaine frange de la population d'autre part, grce la vulgarisation de nouvelles techniques innovantes, indites et qui compltent la panoplie de produits et services bancaires et financiers conventionnels.Le Sngal doit relever le dfi de lever les barrires qui entravent la mise en place d'un systme financier islamique pour des considrations aussi bien conomiques que sociales, dans la mesure o la presque totalit de sa population appartient l'Islam. C'est dans ce contexte que l'tude de la finance islamique, pour sa vulgarisation, doit tre ralise.La structure de cet article est la suivante. Les notions de finance thique et de financement islamique sont traites tour tour dans les 2 premires sections. La section 3 prsente les diffrentes sources de la finance islamique, alors que la section suivante traite des composantes du systme financier islamique. La dernire section tale les principes gnraux du financement islamique.I. Notion de finance thiqueLa course aux richesses distraie l'homme. Le dveloppement de l'conomie dans le monde au dtriment des autres secteurs d'activit, donne l'argent une place de plus en plus importante. Ce dveloppement se fait au grand dam des relations humaines. Cette dgradation de la qualit des relations entre les hommes explique en partie la perte de bien-tre individuel et/ou collectif. L'utilisation de l'argent est aujourd'hui dicte par des critres mathmatiques de rentabilit.Les investissements durables (qui prservent la solidarit intergnrationnelle), qui agissent directement sur la socit ou l'environnement sont quasi inexistants. La dignit humaine, la fraternit, l'entraide sont des critres sur lesquels les investisseurs se fondent rarement pour grer leur portefeuille d'actifs.Afin de retrouver une socit de valeurs, il importe, sur le domaine financier, que les investissements soient dicts par des considrations conomiques, politiques, sociales, environnementales, culturelles, philosophiques. Cette entreprise peut tre rendue possible travers le dveloppement d'une finance thique.Par finance thique, on entend la finance qui respecte et se base sur des proccupations philosophiques, religieuses, sociales, environnementales, conomiques, politiques, culturelles, spirituelles, ... Ainsi, la responsabilit de l'investisseur est engage dans la finance thique.Dans la finance thique, l'argent ne constitue point un pouvoir, mais c'est la personne elle-mme qui est centre de dcisions, aussi pauvre soit-elle. Par contre, l'argent continuera jouer ses 3 rles classiques : unit de compte, rserve de valeur et intermdiaire dans les transactions. Selon la logique philosophique, l'argent ne doit en aucun cas tre un objet d'change en soi. En outre, l'argent servira unir les hommes. Avec la finance thique, le dveloppement de l'homme par l'argent prime sur les simples considrations financires.Il est largement admis que l'ISR trouve ses bases dans la religion chrtienne (protestante ou catholique). Tout au dbut, les investisseurs chrtiens ont voulu que leurs investissements soient conformes leurs croyances et dicts par leur rglementation religieuse. Ceci s'est fait travers le bannissement des investissements dans des secteurs jugs prohibs mais aussi par un activisme actionnarial.Parmi les secteurs dont l'investissement y est interdit, il y a la pornographie, l'alcool, le tabac, l'armement, les jeux d'argent, ... L'activisme s'est manifest par la lutte pour la dfenses des intrts de la socit et titre d'exemple, on peut citer les rsolutions dposes aux USA (guerre de Vietnam la fin des annes 60) par des groupes d'glises et des associations d'tudiants, en Afrique du Sud (apartheid en 1971).En effet, les investisseurs chrtiens ont trs tt fait des investissements socialement responsables : investissement dans des socits prsentant de bonnes pratiques sociales et environnementales, prise en compte dans leurs choix d'investissement de critres extra-financiers.II. Notion de financement islamiqueEn termes simples, le financement correspond au transfert de ressources d'un ou de plusieurs agents conomiques capacit de financement vers un ou plusieurs agents besoin de financement, donnant lieu un remboursement dans le temps.On parle d'autofinancement lorsque l'agent capacit de financement correspond l'agent besoin de financement.Le financement est direct lorsque l'agent capacit de financement traite directement avec l'agent besoin de financement sans intermdiaire, alors que le financement est indirect lorsque l'agent capacit de financement transfre ses ressources un intermdiaire financier (banque, mutuelle, poste ...) qui son tour transfre les ressources un agent besoin de financement.De cette dfinition, dcoule les 2 lments essentiels sur lesquels la notion de financement repose : le transfert de ressources et l'chance de remboursement.Tout transfert de ressources dict par la loi islamique est qualifi de financement islamique. Cette dfinition simpliste de la finance islamique englobe des notions telles que le riba, le partage des profits et des pertes, ...Si la finance conventionnelle repose sur l'intrt, la finance islamique repose quant elle sur l'interdiction du riba (quivalent de l'intrt), du maysir (hasard), du gharar (incertitude ou spculation), de l'investissement dans certains secteurs (tels que l'armement, la prostitution, les jeux de hasard, l'alcool, l'industrie porcine, ...).L'Islam n'est pas contre le financement, ni le crdit et le prt. Par contre, dans la civilisation islamique, le riba est prohib, aussi petit soit-il. Cette notion essentielle de riba est plus large que le simple intrt sur les prts qu'accordent les banques. Elle inclut l'usure qui n'est rien d'autre que la rmunration de l'argent, l'achat de l'argent par l'argent. Le riba correspond l'augmentation de la valeur de la monnaie dans le temps.Dans la mesure o le financement d'une activit conomique comporte des avantages et des risques, l'Islam considre comme riba toute rmunration garantie l'une des parties contractantes, alors que l'autre partie assume elle seule les risques lis cet investissement.En effet, la loi islamique interdit tout intrt sur un prt, que cela soit pay ou encaiss. Ce qui est permis, c'est le don que l'entrepreneur fait au prteur aprs avoir rembours le principal, son consentement et que cela ne soit pas tacite ou explicite : c'est son gr qu'il le fait et il n'est pas tenu oblig de le faire.Mme si la prise de risque est autorise dans l'Islam, telle n'est pas le cas pour l'incertitude, la spculation et le hasard. Le gharar est interdit dans les transactions par la loi musulmane. En effet, le gharar se dfinit comme la prsence dans une transaction, d'un lment de dception : ignorance dans la nature ou le prix d'une marchandise. Cette peut notion englobe aussi les contrats bass sur des lments imprvisibles. Par ailleurs, la tradition musulmane interdit aussi les contrats entachs d'lments hasardeux (prohibition du maysir).Dans la liste des restrictions, il y a enfin les secteurs haram (illicite) du point de vue de la tradition islamique. Parmi ces secteurs, il y a les industries du jeu, de l'armement, de l'alcool, de la pornographie, mais aussi les entreprises qui ne respectent pas les principes fondamentaux de la charia (par exemple entreprises fort levier d'endettement).III. Les sources de la finance islamiqueLa maximisation du rendement d'un investissement ou la minimisation des risques lis cet investissement peuvent ne pas tre les seuls aspects qui gouvernent un placement. Au-del de ces considrations mathmatiques, l'investisseur peut tre tent d'introduire dans la gestion de sa portefeuille, des critres extra conomiques tels que la solidarit, la prservation de l'environnement, le respect de la nature humaine, le respect des convictions philosophiques ou religieuses. La finance islamique se classe dans cette dernire catgorie et se dfinit comme la finance qui se conforme aux prescriptions de la loi islamique : la charia.La charia est un ensemble de normes, de valeurs et de rgles qui ont pour objectifs de s'assurer que les Hommes ont une vie conforme la volont divine. Elle constitue, de fait, le volet pratique de l'Islam et gouverne autant l'expression de la foi en Dieu (prire, jene, ablutions, ...) que les interactions politiques, sociales et conomiques des Hommes (Abdel Maoula Chaar). Ainsi, la charia ne peut tre confine au simple respect des interdictions et des obligations.Cette charia ou loi islamique, gouverne les interactions entre les Hommes et est btie sur un ensemble de textes : le Coran, la Sounnah et le Fiqh. Toute activit conomique musulmane doit tre conforme ces rgles et normes.Le Coran est la parole traduite de Dieu. La Sounnah est la tradition du Prophte (PSL) ; elle traduit les recommandations de l'Islam en application et cerne les interactions entre les Hommes. Le Fiqh - constitu de qiyas (analogie), istihsan (prfrence juridique), istislah (intrt gnral), urf (coutumes et traditions) - est l'ensemble des explications du coran et de la Sounnah sur lesquelles il y a eu consensus.IV. Les composantes du systme financier islamiqueLe champ d'application de la finance islamique est trs large malgr la prohibition de l'intrt. En effet, l'Islam accepte tout mode de financement qui respecte la loi islamique, principalement la prohibition du rib, du gharar (incertitude, spculation) et du qimar (maysir = hasard).La finance islamique a pour base un ensemble de produits financiers traditionnels et partir desquels mergent plusieurs autres produits financiers respectant les prescriptions religieuses islamiques.Les instruments financiers islamiques participatifs sont ceux qui se refltent le plus l'image du principe de partage des profits et des pertes. Dans cette catgorie d'instruments, on peur distinguer la moudharaba et la moucharaka.Les instruments financiers islamiques de financement se fondent sur une rpartition quitable des risques et excluent l'utilisation du taux d'intrt comme moyen de rmunration, la transaction portant sur un actif tangible. Parmi ces instruments, on peut citer les ventes crdit, les ventes salam, le contrat ijarah, l'istisn.Enfin, on peut citer le takaful qui est le contrat d'assurance mutuelle dans la liste des produits financiers islamique.1. La moudharabaC'est l'quivalent d'une socit en commandite o le commanditaire (banque par exemple) apporte le capital financier et le commandit (entrepreneur par exemple) apporte son expertise. Dans ce type de contrat, la gestion est confie l'entrepreneur, alors que les actifs sont la proprit de l'apporteur de fonds.Les profits sont partags suivant un pourcentage dfini l'avance. S'il y a perte, le capitaliste perd son capital et l'entrepreneur perd son temps de travail. Dans le cas o la responsabilit manerait du travailleur, il pourrait rembourser le capital au capitaliste.

Le principe de moudharaba est simple : le capital est transform en biens ou services qui sont ensuite vendus et le capital liquide est retrouv, major de bnfices. C'est ce bnfice qui est partag entre les parties contractantes.Cette forme de financement met en exergue la complmentarit entre le capital humain et le capital financier. Dans la pratique, les bnfices sont partags selon les dispositions convenues l'avance dans le contrat aprs que l'investisseur (rab al mal) ait recouvr ses fonds initiaux et que l'entrepreneur (moudarib) ait t acquitt de ses droits de gestion de l'affaire. Evidemment, il faut dans le contrat, que toutes ces dispositions soient mentionnes.Ici, le montant peru par le moudarib est li au rendement de l'investissement. Ce mcanisme de gestion interne permet de rduire les cots de gestion et incite l'entrepreneur mieux grer le projet. Ce type de contrat se focalise ainsi plus sur la rentabilit de l'investissement que sur la solvabilit du porteur de projet.2. La moucharakaC'est la participation de 2 ou plusieurs parties au capital d'une mme affaire. Les contractants participent la gestion de l'affaire directement. Les bnfices et pertes sont partags suivant des proportions tablies l'avance alors que s'il y a perte, les parties perdent leur capital initial au prorata.Il existe gnralement 2 types de moucharaka :Moufawadah : mmes contributions initiales, mmes privilges, mmes parts dans les profits /pertes.Inan : contributions initiales diffrentes, droits et parts diffrents, proportionnels ou non leurs contributions initiales.Toutefois, il n'est pas exclu d'inventer d'autres formes de moucharaka, la seule contrainte tant le respect des prescriptions religieuses.La moucharaka peut tre dfinitive ou dgressive. Dans le cas o elle est dgressive, un ou plusieurs apporteurs de fonds se retirent progressivement du capital suivant un chancier tabli d'avance. Dans le cas contraire, la moucharaka est dfinitive, c'est--dire que les parties contractantes participent l'affaire de faon dfinitive.3. La vente crditElle est licite la double condition que le prix soit dfinitivement fix et qu'il ne distingue pas entre la valeur au comptant de la marchandise et la rmunration du crdit. On distingue 2 types de vente crdit dans la finance islamique :a) La moussawamahIci, le prix est ngoci entre les 2 parties sans rfrence au prix d'achat.b) La mourabahaIci les ngociations portent sur la marge sur le prix d'achat, le prix d'achat tant connu par avance. Le financier se procure une marchandise, suite la manifestation d'un client. Le financier cde la marchandise au client moyennant un paiement au comptant ou chelonn dans le temps un prix ngoci d'avance.Le bnfice du financier n'est point l'utilisation de l'argent, mais la rmunration du service rendu (allgement des conditions de paiement). Certains juristes musulmans contestent la nature islamique de ce type de contrat.4. La vente salamC'est une vente crdit : le prix est pay au comptant alors que la marchandise est livre plus tard (cas souvent prsent dans le financement de l'agriculture).5. L'ijarahC'est le crdit bail. Il s'agit aussi d'une vente crdit mais qui porte sur les services rendus par un quipement. Souvent, la location est assortie d'une promesse de vente de l'quipement lou la fin de la priode de location. Elle prend alors le nom d'ijarah wa iqtin.6. L'istisnC'est la demande de fabrication. Le paiement peut tre retard jusqu'au moment de la livraison ou mme tre une simple promesse d'achat d'un certain produit fabriquer ou encore tre pay au fur et mesure que les travaux avancent. Par ailleurs, le prix peut tre avanc avant la livraison. Dans ce cas, il prsente des similitudes avec la vente salam, la diffrence que la date de livraison peut ne pas tre fixe. Ce type de contrat est souvent utilis dans le domaine de l'immobilier.7. Le qard hasanC'est le prt sans intrt souvent utilis pour appuyer les secteurs en difficult, innovantes ou naissantes.8. La mouzara et la moussakatIl s'agit d'un contrat d'association entre le capital (terres agricoles nues ou plantes) et le travail. A la diffrence de la moudharaba, c'est le produit de la rcolte (grains ou fruits) qui fait l'objet de partage. On parle de mouzara quand il s'agit de terres nues et de moussakat lorsqu'il s'agit de terres plantes.La banque joue ici le rle de travailleur et signe un contrat avec le propritaire terrien. Ensuite, elle acquiert le matriel et les intrants puis loue les services d'un travailleur qu'elle paie. Ainsi, elle joue le rle d'intermdiaire financier dans cette opration.9. La jolaC'est un contrat de prestations de services : accomplissement d'une tche bien dtermine contre le paiement d'une certaine rmunration.V. Principes gnraux de financement islamiqueLe principe de partage des rsultats (pertes ou profits) d'un investissement fonde la finance islamique. Connu sous l'appellation de al ghunm bi al ghurm en arabe, de partage des profits et des pertes (PPP) en franais et de profit and loss sharing (PLS) en anglais, ce principe se traduit par la mutualisation des risques issus d'un investissement en cas de perte et des avantages en cas de ralisation de profits. En effet, la loi islamique recommande l'quit dans le partage des profits et des pertes entre les diffrentes parties prenantes d'un investissement, quelque soit le type de contrat sign.Dans le systme de finance conventionnelle, l'emprunteur paie des intrts en sus du capital nominal emprunt. Dans le cas o il ralise de bonnes affaires, ses gains peuvent couvrir son service de la dette. Dans le cas contraire, il s'expose seul mme si sa responsabilit n'est pas engage.Les systmes de participation et de crdit sont aussi bien accepts par l'Islam. L'Islam ne privilgie pas un mode de financement au dtriment des autres. Il laisse aux autorits comptentes qui mnent la politique conomique et aux usagers des services financiers, le libre choix dans leurs transactions. La seule contrainte, c'est le respect des prescriptions religieuses islamiques. Ainsi, tout Etat peut se tracer une voie de manire autonome, quitte ce qu'il respecte les lois islamiques.Le financement participatif peut s'exercer sous 3 formes :- Le partage des profits et des pertes (cas de la moudharaba) ; - Le partage des profits (cas de la moucharaka) ;- Le partage du produit (cas de la mouzara ou de la moussakat).Le financement participatif peut aussi tre class en 3 catgories suivant la nature du capital avanc :- Avance d'argent liquide (moudharaba) ;- Avance d'immobilisations : terres nues (mouzara), terres plantes (moussakat), ou toute autre immobilisation avance sur la base de la participation au produit telle que par exemple un matriel de transport public ;- Avance de biens meubls comme un intrant donn un travailleur qui le faonne, le vend et partage le produit de cette vente avec le propritaire de l'intrant suivant des proportions pralablement agres.En matire de gestion des risques, en sus du risque de dfaut de paiement, le financier prend en charge un minimum d'autres risques.Financement participatif- Moudharaba ou moucharaka : risque de perdre tout le capital investi.- Mouzara ou moussakat : concurrence du loyer qu'on aurait pu encaisser si on avait choisi de louer ses terres.Quant l'exploitant, il court le risque hauteur du cot d'opportunit de son temps de travail et/ou de ses dpenses avances.Financement crdit- Vente salam : risque de recevoir des marchandises dont le prix est infrieur la somme avance (conjoncture dfavorable).- Ijarah : risque de dfaillance de l'quipement occasionnant des dpenses imprvues oumme rendant l'quipement inutilisable pour le reste de sa dure de vie hypothtique.- Mourabaha : le risque y est minime pour le financier. Il est compris entre le moment o il achte la marchandise et le moment o la vend (dure de possession de la marchandise). Cependant, les financiers s'arrangent ce que cette dure soit minimale et des fois mme, ce que le client (celui qui demande la marchandise) traite directement avec le fournisseur de marchandise, de manire ce que la marchandise ne passe pas par les mains du financier. Celui-ci peut quelques fois vendre la marchandise avant mme de l'avoir achete pour des raisons de prudence, pratique qui n'est pas agre islamiquement par certains juristes musulmans.Ainsi, aucun mode de financement islamique n'a un rendement certain. La rmunration peut tre fixe et connue d'avance comme dans le cas de la vente crdit, mais l'existence du risque fait que le rendement net est incertain.ConclusionDans cet article, il a t question de lancer les bases d'une tude approfondie sur le financement islamique. L'tude a montr que la finance islamique se classe dans la catgorie de la finance thique et des investissements socialement responsables (ISR). En sus des critres financiers, l'ISR couvre les dimensions de l'environnement, de la socit et de la gouvernance (ESG).L'tude a mis en exergue les diffrentes sources de l'activit du musulman et de la finance islamique en particulier savoir le Coran, la Sounnah et le Fiqh. Tous les produits financiers islamiques doivent tre conformes aux dispositions de ces 3 sources, sous rserve d'tre prohibs.Les principes gnraux qui gouvernent le financement islamique reposent sur le principe du partage des profits et des pertes de toutes les parties contractantes. En outre, l'interdiction du riba, du gharar et du maysir d'une part et l'interdiction de l'investissement dans des secteurs jugs illicites cernent le domaine d'application de cette finance islamique.Pour une meilleure connaissance de la finance islamique au Sngal, de ses diffrents produits, de son fonctionnement, bref de sa vulgarisation, il importe d'tudier cette discipline, et de voir comment l'insrer dans la sphre financire conventionnelle.