l'actualité et les services de la région auvergne …...les rues racontent l'histoire...

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

ARRÊTÉS

DU CONSEIL RÉGIONAL

DU 14 MAI 2020

www.auvergnerhonealpes.fr

Conseil régional Auvergne-Rhône-AlpesLyon1 Esplanade François MitterrandCS 20033 – 69269 Lyon Cedex 2Tél. 04 26 73 40 00 Fax. 04 26 73 42 18

Conseil régional Auvergne-Rhône-AlpesClermont-Ferrand59 Boulevard Léon Jouhaux – CS 9070663050 Clermont-Ferrand Cedex 2Tél. 04 73 31 85 85

1

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSArrêtés du 14 mai 2020

SOMMAIRE

N° Arrêté Page

Action sociale, Politique de la Ville et logement

Région solidaire Soutien aux acteurs de la solidarité

AR-2020-04 / 01-23938

4

Affaires culturelles

Culture et Territoires AR-2020-04 / 02-24079

7

Industries culturelles AR-2020-04 / 02-24072

15

Agriculture, ruralité, viticulture, forêt et alimentation

Programme Agriculture AR-2020-04 / 03-23908

20

Programme Filière Forêt-Bois AR-2020-04 / 03-23912

32

Enseignement supérieur et recherche

INNOVATION TECHNOLOGIQUE - CANCEROPOLE LYON AUVERGNE-RHONE-ALPES

AR-2020-04 / 05-23922

36

Entreprise, économie et emploi

Soutiens économiques, innovation, international - Solution Région International

AR-2020-04 / 06-23925

38

Relations internationales et accords agricoles

Partenariats et Programmes européens AR-2020-04 / 13-23896

42

Francophonie et développement AR-2020-04 / 13-23894

45

Partenariats internationaux AR-2020-04 / 13-23898

50

Santé, famille, politique en faveur des personnes handicapées et de l'autonomie des aînés

Handicap AR-2020-04 / 14-24178

53

Tourisme et thermalisme

THEMATIQUES D'EXCELLENCE - TOURISME DE PLEINE NATURE AR-2020-04 / 16-23943

58

2

THÉMATIQUE D'EXCELLENCE - GASTRONOMIE OENOTOURISME AR-2020-04 / 16-23916

62

Vie associative, sport et jeunesse

PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU SPORT AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT DES CLUBS SPORTIFS AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT DES CLUBS SPORTIFS ACCUEILLANT DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP

AR-2020-04 / 18-23952

65

Promotion et développement du sport Soutien aux manifestations sportives

AR-2020-04 / 18-24013

73

NB : Les arrêtés contenus dans ce recueil sont susceptibles de recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lyon pendant un délai de deux mois à compter de la date de la publication

3

Direction Jeunesse, Santé, Sport et Handicap AR-2020-04 / 01-23938

A R R E T E

RÉGION SOLIDAIRE SOUTIEN AUX ACTEURS DE LA SOLIDARITÉ

LE PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL

VU le code général des collectivités territoriales,

VU la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19,notamment l’article 11,

VU l’article 1er I de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020, relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et desétablissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19, et l’article 10 de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer lacontinuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences descollectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémiede covid-19, permettant au Président dans la limite des crédits ouverts au titre des aidesaux entreprises, de prendre toute décision d'octroi des aides relevant d'un régime d'aidespréalablement défini par le Conseil régional, dans la limite de 200 000 euros par aideoctroyée,

VU l’article 1er IV de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer lacontinuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences descollectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémiede covid-19, permettant au Président de procéder à l'attribution de subventions auxassociations,

VU l’article 1er II de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020, relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et desétablissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19,

VU la délibération n° 774 du Conseil régional du 29 septembre 2017 portant sur la politique« Région solidaire »,

VU le règlement des subventions de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, adopté par délibérationn° AP-2019-06/08-7-2968 du Conseil régional du 27 juin 2019,

VU la délibération n° CP-2020-04 / 06-3-3987 de la Commission permanente du 1er avril 2020relative au Plan d’urgence : une Région mobilisée pour son économie,

VU le budget régional de l’exercice 2020,

1/2

4

VU la délibération n° CP-2020-04 / 08-22-4015 de la Commission permanente du 17 avril 2020d’affectation globale de crédits,

VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et n° 2020/04/00125 du 23 avril 2020 portantdélégation de signature.

ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 30 000 € pour lefinancement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.

Article 2 : Les subventions correspondantes sont attribuées dans le cadre d’un acte attributif desubvention conforme aux modèles types adoptés par délibération n° AP-2019-06 / 08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019.

Article 3 : Le Directeur Général des Services et le comptable public sont chargés, chacun pour cequi le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Article 4 : Le présent arrêté sera transmis au contrôle de légalité et publié sur le site Internet dela Région.

Article 5 : Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les Conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à laprochaine réunion du Conseil régional ou de la Commission permanente.

Pour les entreprises, le Président du Conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du Conseilrégional.

Fait à Lyon, le 11 mai 2020

Envoyé en préfecture le 14 mai 2020Reçu en préfecture le 14 mai 2020Affiché le 14 mai 2020Numéro AR : 069-200053767-20200511-lmc123939-AR-1-1

Le Président du Conseil régionalet par délégation

Philippe BAILBE

2/2

5

Annexe au Rapport Région solidaireSoutien aux acteurs de la solidarité

N° subvention BENEFICIAIRES OBJET MODALITES D'ATTRIBUTION

Coûts directs de personnel

Coûts indirects -

Forfait

Montant opération /

éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION

AE (Chapitre) AP (Chapitre)

20 001718 01

Operation GDAP189O001

LA CANTINE SAVOYARDE

Aide au fonctionnement du restaurant solidaire Oui Non

382 000,00€

Éligible : 338 000,00€

9% 30 000,00€(934)

Nombre d'opérations : 1 TOTAL (à titre indicatif) 30 000,00€ 0,00 €

Page 1 / 1

Annexe n° 1

6

Direction de la culture et du patrimoine AR-2020-04 / 02-24079

A R R E T E

CULTURE ET TERRITOIRES




VU l’article 1er I de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020, relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et desétablissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19, et l’article 10 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer lacontinuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences descollectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémiede covid-19, permettant au Président dans la limite des crédits ouverts au titre des aidesaux entreprises, de prendre toute décision d'octroi des aides relevant d'un régime d'aidespréalablement défini par le conseil régional, dans la limite de 200 000 euros par aideoctroyée.

VU l’article 1er IV de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer lacontinuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences descollectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémiede covid-19, permettant au Président de procéder à l'attribution de subventions auxassociations,

VU l’article 1er II de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020, relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et desétablissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

VU la délibération n°547 de l’Assemblée plénière du 29 Juin 2017 ayant pour objet la nouvellepolitique en faveur de la Culture et du Patrimoine,

VU le règlement des subventions de la Région Auvergne Rhône Alpes, adopté par délibérationn° AP-2019-06/08-7-2968 du Conseil régional du 27 juin 2019,

VU la délibération n°CP-2020-04 / 06-3-3987 de la Commission permanente du 1er avril 2020relative au Plan d’urgence : une Région mobilisée pour son économie,


1/2

7

VU la délibération n° CP-2020-04 / 08-22-4015 de la Commission permanente du 17 avril 2020d’affectation globale de crédits.


ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 108 500 € (chapitre 933)pour le financement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.


Article 3 : Le directeur général des services et le comptable public sont chargés, chacun pour cequi le concerne, de l’exécution du présent arrêté.


Article 5 : Pour les associations, le président du conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du conseil régional ou de la commission permanente.

Pour les entreprises,le président du conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du conseilrégional.




Philippe BAILBE

2/2

8

Culture et territoires



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004363 01


LA TRUFFE ET LES OREILLES

LA TRUFFE ET LES OREILLES - Projet musique au Centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse

Oui Oui 13 360,00€ Forfait 1 500,00€(933)

20 004809 01


RADIO TROPIQUESRADIO TROPIQUES - "Au bout des ondes", projet au Centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse

Oui Non 9 300,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004367 01


La Toute Petite Compagnie

La Toute Petite Compagnie - "Mumming Play et Going Banana", projet théâtre au Centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse

Oui Oui 22 800,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004446 01


Association de gestion de la SMAC de Montluçon

Association de gestion de la SMAC de Montluçon - "Musique en prison", action à la Maison d'arrêt de Montluçon et au Centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure

Non Non 6 620,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004862 01


ASSOCIATION TRAJET SPECTACLE

ASSOCIATION TRAJET SPECTACLE - Façades et perspectives : comment les murs et les rues racontent l'histoire d'une ville, projet pluridisciplinaire de découverte du patrimoine du Pays Diois

Oui Oui

23 500,00€

Éligible : 20 906,00€

Forfait 2 000,00€(933)

20 004065 01


SCENE DE MUSIQUE ACTUELLE DU PAYS DE ROMANS LA CORDONNERIE

SCENE DE MUSIQUE ACTUELLE DU PAYS DE ROMANS LA CORDONNERIE - Interventions musicales au Centre pénitentiaire de Valence

Non Non 8 000,00€ Forfait 1 500,00€(933)

20 004066 01


LUX Scène Nationale de Valence

LUX Scène Nationale de Valence - Arts visuels et médias au Centre pénitentiaire de Valence

Non Non 10 060,00€ Forfait 2 000,00€(933)

Page 1 / 6

Annexe n° 1

9



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004273 01


A BIENTOT J'ESPEREA BIENTOT J'ESPERE - Cinéma éphémère en refuges dans le Trièves

Oui Oui 24 800,00€ Forfait 2 500,00€(933)

20 004333 01


A BIENTOT J'ESPERE

A BIENTÔT J¿ESPÈRE - "Les ateliers du regard et de l¿échange" à la maison d'arrêt de Grenoble-Varces et au centre pénitentiaire de Saint Quentin-Fallavier

Oui Oui 24 000,00€ Forfait 4 000,00€(933)

20 004050 01


ASSOCIATION AVIS AUX INTERESSES

ASSOCIATION AVIS AUX INTERESSES - Création théâtrale au Centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier

Oui Oui 26 000,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004045 01


COMPAGNIE DU JOUR

COMPAGNIE DU JOUR - Atelier cirque, théâtre et philosophie, et "spectacle inducteur" à la Maison d'arrêt de Grenoble-Varces

Oui Oui 17 800,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004017 01


RETOUR DE SCENE - DYNAMUSIC

RETOUR DE SCENE - DYNAMUSIC - "Le mur du son 2020", interventions artistiques autour de la musique et de la photographie auprès des mineurs de la Maison d'arrêt de Grenoble-Varces

Oui Oui 19 460,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004020 01


RETOUR DE SCENE - DYNAMUSIC

RETOUR DE SCENE - DYNAMUSIC - Ateliers d'écriture et musique hip-hop au sein de la Maison d'arrêt de Grenoble-Varces

Oui Oui 7 154,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004185 01


HOTEL EUROPA : CARREFOUR DE CREATIONS, DE DIFFUSION ET D'ECHANGES ARTISTIQUES EUROPEENS

HOTEL EUROPA : CARREFOUR DE CREATIONS, DE DIFFUSION ET D'ECHANGES ARTISTIQUES EUROPEENS - Projet "Le Trièves de Giono", lectures théâtralisées et ateliers d'écriture autour de l'œuvre de Giono sur le territoire de la communauté de communes du Trièves

Non Non 18 400,00€ Forfait 2 500,00€(933)

Page 2 / 6

Annexe n° 1

10



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004014 01


ATELIER DU CINEMA EXCENTRIQUE

ATELIER DU CINEMA EXCENTRIQUE - "Ateliers excentriques", réalisation d'un court-métrage avec les jeunes de l'Établissement Pour Mineurs du Rhône à Meyzieu

Oui Oui 13 403,00€ Forfait 2 500,00€(933)

20 004340 01


LES RENCONTRES DE L'ATELIER

LES RENCONTRES DE L'ATELIER - "L'invitation au voyage", projets arts plastiques au Centre de détention de Roanne

Non Non 5 604,00€ Forfait 1 500,00€(933)

20 004465 01


ASSOCIATION DES AMIS DE TRACES DE VIES

Amis de Traces de vies (Projections-débats et participation au festival Traces de vies, à destination des personnes en situation de détention au Centre pénitentiaire de Riom)

Oui Oui 20 100,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004461 01


ASSOCIATION REGIONALE CEMEA

CEMEA (accueil de jeunes suivis par la Protection Judiciaire de la Jeunesse, au festival international de théâtre de rue d'Aurillac)

Oui Oui 3 400,00€ Forfait 900,00€(933)

20 004458 01


Supreme Legacy

Supreme Legacy - "Hip Hop Culture", action auprès des jeunes mineurs, en milieu ouvert et au sein du quartier mineurs du Centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure

Non Non 18 635,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004819 01


L'Onde Porteuse

L'onde porteuse - Projets radiophoniques au centre pénitentiaire de Riom, au quartier Mineurs du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure, et avec les jeunes du milieu ouvert suivis par la Protection Judiciaire de la Jeunesse de l'Allier

Oui Oui 29 779,00€ Forfait 3 000,00€(933)

20 004364 01


ASSOCIATION POLE EN SCENES

ASSOCIATION POLE EN SCÈNES - "Danser en toute liberté", projet au Centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse

Oui Oui 6 000,00€ Forfait 1 000,00€(933)

Page 3 / 6

Annexe n° 1

11



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 003995 01


STIMULTANIA

STIMULTANIA - Création d'une œuvre collective multidisciplinaire à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône

Oui Oui 12 000,00€ Forfait 3 000,00€(933)

20 003992 01


A L OEIL NU

A L OEIL NU - Création vidéo dans les établissements pénitentiaires de Villefranche-sur-Saône et Lyon Corbas

Oui Oui 34 200,00€ Forfait 3 000,00€(933)

20 003975 01


ASSOCIATION ARTISTIQUE DIVERSITES NUMERIQUES

ASSOCIATION ARTISTIQUE DIVERSITES NUMERIQUES - "La Fabrique des Utopies", interventions artistiques dans les Maisons d'arrêt de Villefranche-sur-Saône et Lyon-Corbas

Oui Oui 12 000,00€ Forfait 3 000,00€(933)

20 004373 01


BLICK - ATELIER CREATION PHOTOGRAPHIQUE

BLICK - ATELIER CREATION PHOTOGRAPHIQUE - Projet photographique "Instant T" avec les jeunes suivis par la Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Annonay

Oui Oui 7 900,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004701 01


GONEPRODGONEPROD - Parcours bande dessinée à la Maison d'arrêt du Puy-en-Velay

Non Non 3 000,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004700 01


GONEPRODGONEPROD - Parcours écriture chanson à la Maison d'arrêt du Puy-en-Velay

Oui Oui 2 550,00€ Forfait 800,00€(933)

20 004000 01


LE LIEN THEATRE

LE LIEN THEATRE - "Mon double, mon frère", ateliers de théâtre auprès des mineurs de l'Établissement Pour Mineurs du Rhône à Meyzieu

Oui Oui 24 928,00€ Forfait 1 500,00€(933)

20 003998 01


MEDIATONE

MEDIATONE - Actions musicales (pratique artistique, concerts et découverte des métiers) au centre pénitentiaire de St Quentin-Fallavier, à la maison d'arrêt de Corbas et à l'Établissement Pour Mineurs du Rhône à Meyzieu

Oui Oui 29 860,00€ Forfait 4 000,00€(933)

Page 4 / 6

Annexe n° 1

12



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004343 01


MICROPHONEMICROPHONE - Projet "Racines - La Terre" au centre de détention de Roanne

Oui Oui 12 500,00€ Forfait 2 500,00€(933)

20 004057 01


QUAIS DU POLAR

QUAIS DU POLAR - "Polar derrière les murs 2020" dans 9 établissements pénitentiaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Non Non 13 135,00€ Forfait 2 500,00€(933)

20 004292 01


ESPACE PANDORA

ESPACE PANDORA - Actions culturelles 2020 autour de la langue française et de la poésie (Magnifique Printemps et Parole ambulante) en Auvergne-Rhône-Alpes

Oui Oui 117 500,00€ Forfait 23 000,00€(933)

20 004186 01


LA TRIBU HERISSON

LA TRIBU HERISSON - "Le concert sous la langue - les langues se relient", projet de sensibilisations et d'expérimentations musicales et sonores autour des langues régionales et des langues de l'immigration, avec les habitants du bassin de Bourg-en-Bresse

Oui Oui 30 500,00€ Forfait 4 000,00€(933)

20 004379 01


QIMEL

QIMEL - Atelier reportage avec les jeunes de l'UEHC (Unité Éducative d'Hébergement Collectif) de Saint Genis les Ollières

Oui Oui 3 600,00€ Forfait 1 000,00€(933)

20 004321 01


ASS POUR MAISON DE LA CULTURE

ASS POUR MAISON DE LA CULTURE - La colo des Kids Non Non 61 645,00€ Forfait 6 000,00€

(933)

20 004375 01


COLLECTIF L'ITINERANTE

COLLECTIF L'ITINERANTE - "Collages urbains séquencés, ornitho-chorégraphie" avec l'UEMO (Unité Éducative en Milieu Ouvert) de Chambéry

Oui Oui 6 000,00€ Forfait 2 000,00€(933)

20 004056 01


Label Vie d'AngeLabel Vie d'Ange - Actions culturelles 2020 à la Maison d'arrêt de Bonneville

Oui Oui 57 915,00€ Forfait 8 500,00€(933)

Page 5 / 6

Annexe n° 1

13



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004827 01


COMPAGNIE L'INSTITOUT

COMPAGNIE L'INSTITOUT - Projet théâtral "Qu'est-ce qu'être adulte?" avec les jeunes du centre de placement PJJ de Saint Genis les Ollières

Oui Oui 5 400,00€ Forfait 1 800,00€(933)


Page 6 / 6

Annexe n° 1

14

Direction de la culture et du patrimoine AR-2020-04 / 02-24072

A R R E T E

INDUSTRIES CULTURELLES







VU la délibération n°547 de l’Assemblée plénière du 29 juin 2017 ayant pour objet la nouvellepolitique régionale en faveur de la Culture et du Patrimoine,




1/3

15


VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et n° 2020/04/00125 du 23 avril 2020portant délégation de signature. »

ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 28 000 € (chapitre 933) etla somme de 68 638 € (chapitre 903) pour le financement des projets récapitulés enannexes ci-jointes.


Article 3 : Concernant les aides à la filière phonographique et quel que soit le montant de lasubvention accordée une avance de 50 % maximum du montant de la subventionpourra être mandatée au vu du budget prévisionnel du projet subventionné équilibré,signé par le représentant qualifié et réactualisé du montant de la participation de laRégion et d’une attestation délivrée par le bénéficiaire certifiant le démarrage del’opération par dérogation au règlement des subventions adopté par délibération n° 856du Conseil régional du 22 septembre 2016.

Ces subventions sont attribuées dans le cadre du régime cadre exempté n° SA.42681relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour lapériode 2014-2020.




2/3

16

Pour les entreprises, le président du conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du conseilrégional.




Philippe BAILBE

3/3

17

Industries culturelles



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 002855 01


ASSOCIATION ARTS ET MUSIQUE D'AMBRONAY

ART ET MUSIQUE AMBRONAY - Aide à la production phonographique du nouvel album de l'ensemble Prisma

Oui Non 23 253,00€ 22%

5 000,00€(903)

Plafonné

20 004849 01


RADIO DES BOUTIÈRES FSER 2020 - Aide à l'équipement de la Radio des Boutières (RDB FM) Non Non 23 192,00€ Forfait

4 638,00€(903)

20 002849 01


LAMASTROCKLamastrock - Aide à la production phonographique du prochain album du groupe Dan Gharibian Trio

Oui Non 28 000,00€ 29%

8 000,00€(903)

Plafonné

20 002839 01


L'OREILLE EN FRICHE

L'OREILLE EN FRICHE (L'aide à la production phonographique de l'album de l'ensemble Marthe intitulé "Liturgie profane")

Oui Non 20 660,00€ 20%

4 000,00€(903)

Plafonné

20 004851 01


ASSOCIATION CHRETIENNE POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE EN FRANCE

FSER 2020 - Aide à l'équipement de Radio Espérance Saint-Etienne Non Non 54 635,00€ Forfait

10 000,00€(903)

20 003077 01


Association le Cri du Charbon

Le Cri du Charbon - Aide à la production phonographique de l'album de l'artiste Louis Mezzasoma intitulé "The Mercenary"

Oui Non 40 233,00€ 15%

6 000,00€(903)

Plafonné

20 001236 01


LABEL DIFF 43

Label Diff 43 - Aide à la production phonographique de l'album du groupe Lo Radzouka intitulé Sang Mescla

Oui Non 27 800,00€ 14%

4 000,00€(903)

Plafonné

20 002846 01


ADME-Obstinato

ADME-Obstinato - Aide à la production phonographique de l'album du groupe Amphitryo intitulé "Cheval de Troie"

Oui Non 19 943,00€ 11%

2 000,00€(903)

Plafonné

Page 1 / 2

Annexe n° 1

18



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 000117 01


AnagogyAnagogy - Aide à la production phonographique de l'album du groupe Lord Ruby intitulé "Rubber"

Oui Non 24 664,00€ 13%

3 000,00€(903)

Plafonné

20 001175 01


ASSOCIATION ARTISTIQUE DIVERSITES NUMERIQUES

AADN 2020 - Fonctionnement général de la structure pour l'année 2020

Oui Non 480 905,00€ Forfait 28 000,00€(933)

20 003567 01


ASSOCIATION CARTON

CARTON - L'aide à la production phonographique de l'album du groupe Sathönay intitulé l'Addio al passato

Oui Non 15 135,00€ 20%

3 000,00€(903)

Plafonné

20 003568 01


ASSOCIATION CARTON

CARTON - L'aide à la production phonographique de l'album du groupe Trio Brut et Tremblant intitulé Série 1

Oui Non 14 628,00€ 21%

3 000,00€(903)

Plafonné

20 002790 01


Association Dur et DouxDur et Doux - Aide à la production phonographique de l'album de Pierre Pierre

Oui Non 20 532,00€ 15%

3 000,00€(903)

Plafonné

20 002786 01


Association Ensemble Céladon

Ensemble Céladon - Aide à la production phonographique de l'album "Hieros"

Oui Non 14 100,00€ 22%

3 000,00€(903)

Plafonné

20 002831 01


Collectif Pince OreillesCollectif Pince-Oreilles - Aide à la filière phonographique pour l'album du groupe Ginger Selected Spices

Oui Non 13 385,00€ 30%

4 000,00€(903)

Plafonné

20 002852 01


ASSOCIATION RECH FOLKLORE IMAGINAIRE

ARFI - Aide à la production phonographique du groupe L'Effet Vapeur pour l'album intitulé "Ring !"

Oui Non 20 031,00€ 30%

6 000,00€(903)

Plafonné

Nombre d'opérations : 16 TOTAL (à titre indicatif) 28 000,00€ 68 638,00 €

Page 2 / 2

Annexe n° 1

19

Direction de l’Agriculture, de la Forêt et de l'Agroalimentaire AR-2020-04 / 03-23908

A R R E T E

PROGRAMME AGRICULTURE







Vu le Programme de Développement Rural Auvergne 2014-2020 approuvé par la Commissioneuropéenne en date du 28 juillet 2015,

Vu le Programme de Développement Rural Rhône-Alpes 2014-2020 approuvé par laCommission européenne en date du 17 septembre 2015,

Vu la délibération n°570 du 29 juin 2017 relative à la politique emploi en agriculture : soutienau développement de l’emploi salarié et professionnalisation

1/4

20

Vu la délibération n°AP-2018-06 / 07-1-1655 du Conseil régional en date des 14 et 15 juin2018 sur la stratégie régionale environnement énergie ciblant les filières alimentaires deproximité comme une des filières prioritaires pour le développement de l’économiecirculaire,

Vu la délibération n°CP-2018-12 / 03-24-2370 du 20 décembre 2018 approuvant les modalitésd’intervention du plan régional de développement des circuits courts et de proximité,

Vu la délibération du Conseil régional n°AP-2019-06 / 03-15-2976 en date des 27 et 28 juin2019 approuvant la mise en place du Plan régional en faveur du pastoralisme,





VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et n°2020/04/00125 du 23 avril 2020 portantdélégation de signature.

ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 891 576,96 € pour lefinancement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.

Article 2 : Les subventions présentées au titre du dispositif de soutien aux projets collectifs detransformation et de commercialisation peuvent être cofinancées par du FEADER etsont attribuées au titre de la mesure «4.21C-Transformation, conditionnement,stockage et/ou commercialisation dans le prolongement de la production – voletcollectif» du Programme de développement rural Rhône-Alpes 2014-2020.Lessubventions de plus de 23 000 € à un organisme de droit privé sont attribuées dans lecadre d’une convention conforme au modèle type adopté par arrêté n°2018/02/00078du Président du Conseil régional du 31 mars 2018.

Les subventions présentées au titre du soutien aux projets de coopération pour ledéveloppement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux, sontétablies, pour celles cofinancées par du FEADER, sur un calcul forfaitaire des chargesindirectes sur la base d’une option de coûts simplifiés acceptée par la Commissioneuropéenne (15% des dépenses de personnel). Les subventions de plus de 23 000 € àun organisme de droit privé sont attribuées dans le cadre d’une convention conformeau modèle type adopté par arrêté n°2018/02/00078 du Président du Conseil régionaldu 31 mars 2018.

2/4

21

Les subventions pour le financement des opérations présentées au titre des planspastoraux territoriaux peuvent être cofinancées par du FEADER au titre de la mesure «7.61–Mise en valeur des espaces pastoraux », de la mesure « 16.71–Aide à la mise enœuvre de stratégie locale de développement » ou de LEADER du Programme dedéveloppement rural Rhône-Alpes 2014-2020. Sont approuvés les coûts directs depersonnel et les coûts indirects à hauteur de 15% des dépenses directes de personneléligibles retenus par dérogation prévue au règlement des subventions adopté pardélibération n°AP-2019-06/08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019.Pour les subventions cofinancées par du FEADER, il est approuvé un calcul forfaitairedes charges indirectes sur la base d’une option de coûts simplifiés acceptée par laCommission européenne (15% des dépenses de personnel). Les subventions de plusde 23000€ à un organisme de droit privé sont attribuées dans le cadre d’uneconvention conforme au modèle type adopté par délibération n°AP-2019-06/08-7-2968du Conseil Régional en date du 27 juin 2019 pour les subventions non cofinancées pardu FEADER et conforme au modèle type adopté par arrêté n°2018/10/00686 duPrésident du Conseil régional du 1er février 2019 pour les subventions cofinancées pardu FEADER.

Les subventions pour la mise en œuvre des actions 2020 du Réseau PastoralAuvergne-Rhône-Alpes sont attribuées dans le cadre de convention pluriannuelled’objectifs 2018-2020. Les coûts directs de personnel et les coûts indirects à hauteurde 15% des dépenses directes de personnel éligibles sont retenus par dérogationprévue au règlement des subventions adopté par délibération n°AP-2019-06 / 08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019. Une avance de 50% du montant deces subventions sera mandatée au vu d’un document attestant du démarrage duprojet, par dérogation prévue au règlement des subventions adopté par délibérationn°AP-2019-06 / 08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019.

Toutes les subventions ne mobilisant pas de FEADER sont attribuées dans le cadred’un acte attributif de subvention conforme aux modèles types adoptés par délibérationn° AP-2019-06 / 08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019.



Article 5 : Pour les associations, le président du conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte à la prochaineréunion du conseil régional ou de la commission permanente.

Pour les entreprises, le président du conseil régional informe la commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte à la prochaine réunion du conseilrégional.

3/4

22




Philippe BAILBE

4/4

23

Annexe à l'arrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes- Programme Agriculture



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 007155 01


SICA CORBONOD ANGLEFORT

Réhabilitation et modernisation d'un passage canadien Non Non 4 736,42€ 39,27%

1 860,74€(909)

20 006993 01


LES TROIS PETITS FERMIERS

Création d'un point de vente collectif - Aménagement intérieur Non Non

144 933,44€

Éligible : 129 671,84€

14%18 154,06€

(909)

20 007147 01


COOPERATIVE AGRICOLE ALPAGES GESSIENS

Réfection de la piste de la grande montagne Non Non 11 690,00€ 39,29%

4 592,50€(909)

Plafonné

20 003597 01


SERVICE DE REMPLACEMENT DEPARTEMENT

Emploi salarié partagé Non Non 3 733,00€ Forfait 3 733,00€(939)

20 002303 01


LA TOILE LOCALEDéveloppement d'une plateforme d'approvisionnement en produits locaux

Non Non 72 115,92€ 40%28 846,00€

(909)

20 006987 01


CUMA DE LADENNE Agrandissement d'un atelier de transformation existant Non Non 99 765,28€ 24%

23 943,67€(909)

20 007159 01


ASSOCIATION PASTORALE DU PLATEAU

Clôtures électriques, cages de contentieux bovin, tonne à eau pour le GAEC de Suchas

Non Non 10 686,41€ 35%3 740,24€

(909)

20 007158 01


ASSOCIATION PASTORALE DU PLATEAU

Tonne à eau, postes et clôtures électriques pour le compte du GAEC des Jonquilles

Non Non

4 646,16€

Éligible : 4 646,13€

35%1 626,14€

(909)

Page 1 / 8

Annexe n° 1

24



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004508 01


Groupement d'Employeurs VIDALENCHE LAMBROIS Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

20 006307 01


Groupement d'Employeurs Départemental AGRI EMPLOI 15


20 004466 01




20 004448 01




20 007213 01


ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE DE CHATEAUNEUF

Expertise foncière et pastorale Non Non 3 500,00€ 20% 700,00€(939)

20 007200 01


GROUPEMENT PASTORAL DE FONT D'URLE

Contention et abreuvoirs Non Non 4 798,12€ 17,5%839,67€

(909)

20 004421 01


Service de Remplacement Herbasse Galaure Valloire Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

20 007168 01


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ECONOMIE MONTAGNARDE

Optimisation de la récupération des précipitations pour l'abreuvement des troupeaux

Non Non 18 240,20€ 20%3 648,00€

(909)

20 005314 01



Programme d'actions 2020 dans le cadre du Plan régional de sauvegarde du pastoralisme face à la prédation

Oui Oui 19 680,00€ 67,48% 13 280,00€(939)

Page 2 / 8

Annexe n° 1

25



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004432 01



Mise en oeuvre des actions 2020 du Réseau Pastoral Auvergne-Rhône-Alpes

Oui Oui 29 120,00€ 80% 23 296,00€(939)

20 007204 01


SYNDICAT D'ESTIVE DU SAPEY Clôtures mobiles et abreuvoirs Non Non 4 159,84€ 17,5%

727,97€(909)

20 007194 01


SYNDICAT ELEVEURS AMBEL ET TUBANET

Chauffe-eau solaire pour la cabane d'alpage d'Ambel Tubanet Non Non

4 428,37€


17,5%774,96€

(909)

20 007220 01


COLLECTIF PASTORAL DE SOLAURE

Parc de tri, citernes souples et abreuvoirs pour le compte du GAEC de la Métisserie

Non Non 12 267,44€ 17,5%2 146,80€

(909)

20 007215 01



Clôture fixe pour le compte de François Monge Non Non 10 825,00€ 17,5%

1 894,37€(909)

20 007221 01



Clôture fixe pour le compte de Céline Certano Non Non 3 154,80€ 17,5%

552,09€(909)

20 007185 01


FEDERATION DES SYNDICATS D'ELEVAGE OVIN DE LA DROME

Randonnée grand public et actions de communication dans les écoles 2019.2020

Non Non 2 888,65€ 40% 1 155,46€(939)

20 003602 01


GE AGRI EMPLOI 26 Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€(939)

20 003601 01



Page 3 / 8

Annexe n° 1

26



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 003600 01



20 003599 01



20 007210 01


COLLECTIF PASTORAL DU HAUT NYONSAIS

Contention, citerne et abreuvoirs pour le compte de Joseph Deschamps

Non Non 1 658,94€ 35%580,62€

(909)

20 007211 01



Contention, citerne et abreuvoirs pour le compte d'Amandine Roux Non Non 2 723,68€ 35%

953,28€(909)

20 007208 01



Tonne à eau pour le compte de Prunelle Lievaux Non Non 3 335,00€ 35%

1 167,25€(909)

20 007197 01


GROUPEMENT PASTORAL DE MIELANDRE

Impluvium mobile, citernes et abreuvoirs Non Non 7 509,43€ 17,5%

1 314,15€(909)

19 025553 01


FEDERATION DES ALPAGES DE L'ISERE

Démarches de conciliation des activités humaines et de la faune sauvage sur le massif de Belledonne

Non Non 21 582,62€ 16% 3 453,22€(939)

20 004427 01




Oui Oui 47 234,00€ 80% 37 787,00€(939)

20 005777 01



Programme d'actions 2020 dans le cadre du Plan régional de sauvegarde du pastoralisme face à la prédation

Oui Oui 14 852,00€ 80% 11 882,00€(939)

Page 4 / 8

Annexe n° 1

27



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 006764 01


LA FOURMILIERE

Coopération territoriale pour démultiplier les circuits courts sur le bassin stéphanois : filière maraîchage

Non Non 33 036,00€ 4%

1 224,06€(909)

Plafonné

20 007031 01


SARL AU TERROIR Aménagement d'un point de vente collectif Non Non

224 489,42€

Éligible : 199 573,89€

24%47 897,73€

(909)

20 006689 01


OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT

Coopération territoriale pour démultiplier les circuits courts sur le bassin stéphanois : filière maraîchage

Non Non 44 930,50€ 3,5%

1 391,66€(909)

Plafonné

20 003612 01


CUMA DU VALCHERIE Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€(939)

20 003603 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS LM Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

20 003604 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE BELLEVUE


20 003606 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ARMANDON


20 003608 01


Groupement d'employeurs du Légume à la Volaille Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

20 003611 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ARSAC Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

Page 5 / 8

Annexe n° 1

28



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 003609 01


Groupement d'Employeurs du Haut-Allier Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€

(939)

20 003610 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU GRAIL


20 003607 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CHAPUIS


20 003605 01


GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU TROUQUET


20 004449 01


FEDERATION DES ESTIVES COLLECTIVES D'AUVERGNE "AUVERGNE ESTIVES"


Oui Oui 61 365,00€ 32,56% 19 980,00€(939)

20 007035 01


BIO A PRO

Développer une coopération permettant de lever le frein logistique au développement des circuits de proximité entre le territoire des Monts et Coteaux du Lyonnais et les structures intermédiaires de la métropole lyonnaise - 2ème tranche

Non Non

34 540,00€

Éligible : 31 345,00€

13,3%4 169,24€

(909)

20 004001 01


AGRI EMPLOI 69 Emploi salarié partagé Non Non 5 000,00€ Forfait 5 000,00€(939)

20 004411 01



Page 6 / 8

Annexe n° 1

29



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004531 01



20 004542 01



19 025248 01


ASSOCIATION REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI AGRICOLE ET RURAL AUVERGNE RHONE ALPES

mise en œuvre du programme d'actions 2020 de la convention d'objectifs et de partenariat

Oui Oui 176 992,00€ 65%115 000,00€

(939)Plafonné

20 003746 01


Solidarité paysans Auvergne-Rhône-Alpes

défendre l'économie régionale en accompagnant les agriculteurs en difficulté en Auvergne-Rhône-Alpes grâce à un réseau mutualisé pour 2020

Oui Oui 300 552,50€ Forfait 110 000,00€(939)

20 006973 01


SARL SAVEURS DE NOS FERMES

Aménagement du nouveau magasin d'Albertville Non Non 524 344,37€ 14%

73 408,21€(909)

20 006966 01


SDNF Acquisition d'un bâtiment pour nouveau magasin Non Non

1 179 768,00€

Dépense plafonnée à 600 000,00€

14%84 000,00€

(909)

19 025554 01


SOCIETE D'ECONOMIE ALPESTRE DE SAVOIE

Démarches de conciliation des activités humaines et de la faune sauvage sur le massif de Belledonne

Non Non 13 142,85€ 16% 2 102,87€(939)

20 004459 01


SOCIETE D'ECONOMIE ALPESTRE DE SAVOIE


Oui Oui 25 600,00€ 80% 20 480,00€(939)

Page 7 / 8

Annexe n° 1

30



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 007020 01


LES CHAINESAcquisition d'un bâtiment pour création d'un magasin de producteurs

Non Non

620 000,00€


14%84 000,00€

(909)

20 004462 01


SOCIETE D'ECONOMIE ALPESTRE HAUTE-SAVOIE


Oui Oui 36 405,00€ 80% 29 124,00€(939)


Page 8 / 8

Annexe n° 1

31

Direction de l’Agriculture, de la Forêt et de l'Agroalimentaire AR-2020-04 / 03-23912

A R R E T E

PROGRAMME FILIÈRE FORÊT-BOIS







Vu le Programme de Développement Rural Auvergne 2014-2020 approuvé par la Commissioneuropéenne en date du 28 juillet 2015,

Vu le Programme de Développement Rural Rhône-Alpes 2014-2020 approuvé par laCommission européenne en date du 17 septembre 2015,

Vu la délibération du Conseil régional n°777 du 29 septembre 2017 en faveur de la filière forêt-bois,

Vu la délibération du Conseil régional n°AP-2019-12 / 03-2-3741 des 19 et 20 décembre 2019relative au Plan régional de la filière forêt-bois,

1/3

32






ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 95 971€ pour lefinancement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.




Article 5 : Pour les associations, le président du conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte à la prochaineréunion du conseil régional ou de la commission permanente.

Pour les entreprises, le président du conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte à la prochaine réunion du conseilrégional.


Envoyé en préfecture le 14 mai 2020 Le Président du Conseil régional

2/3

33

Reçu en préfecture le 14 mai 2020Affiché le 14 mai 2020Numéro AR : 069-200053767-20200511-lmc123913-AR-1-1

et par délégation

Philippe BAILBE

3/3

34

Annexe à l'arrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes - Programme filière forêt-bois



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 007198 01


DESIDERATA MENUISERIE AGENCEMENT

Acquisition et installation d'une plaqueuse de chants Non Non

84 165,28€


30%

25 249,00€(909)

Plafonné

19 024508 01


PEFC Auvergne Rhône-Alpes

Actions de développement de la certification de gestion forestière durable en Auvergne-Rhône-Alpes

Oui Oui 72 305,00€ 40% 28 922,00€(939)

20 007182 01


Michel MONIN SAS Acquisition d'une raboteuse 4 faces et d'une tronçonneuse Stromab Non Non 209 000,00€ 20%

41 800,00€(909)


Page 1 / 1

Annexe n° 1

35

Direction de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation AR-2020-04 / 05-23922

A R R E T E

INNOVATION TECHNOLOGIQUE - CANCEROPOLE LYON AUVERGNE-RHONE-ALPES







VU la délibération du Conseil Régional n°5 du 9 février 2017 approuvant le Schéma Régionalde l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI),




1/2

36



ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’affectation et l’attribution d’une subvention forfaitaire,de fonctionnement général, de 41 000 € (en autorisation d’engagement – chapitre939), à la Fondation Léa et Napoléon BULLUKIAN, pour le financement du projet :« Actions d'animation, de coordination et d'ingénierie des partenariats du CancéropôleLyon-Auvergne-Rhône-Alpes au titre du premier semestre 2020 ».

Article 2 : La subvention correspondante est attribuée dans le cadre d’un acte attributif desubvention conforme aux modèles types adoptés par délibération n° AP-2019-06 / 08-7-2968 du Conseil régional en date du 27 juin 2019.




Pour les entreprises, le président du conseil régional informe la commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du conseilrégional.




Philippe BAILBE

2/2

37

Direction du Développement Economique AR-2020-04 / 06-23925

A R R E T E

SOUTIENS ÉCONOMIQUES, INNOVATION, INTERNATIONAL - SOLUTION RÉGION INTERNATIONAL




VU l’article 1er I de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020, relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et desétablissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19, et l’article 10 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer lacontinuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences descollectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémiede covid-19, permettant au Président dans la limite des crédits ouverts au titre des aidesaux entreprises, de prendre toute décision d'octroi des aides relevant d'un régime d'aidespréalablement défini par le conseil régional, dans la limite de 200 000 euros par aideoctroyée,

VU l’article 1er IV de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer la continuité dufonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivitésterritoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19,permettant au Président de procéder à l'attribution de subventions aux associations,


VU la délibération n°1511 de l’Assemblée plénière des 15 et 16 décembre 2016 relative auSchéma régional de Développement économique, d’Innovation et d’Internationalisation(SRDEII) et ses premières décisions de mise en œuvre,

VU la délibération n°AP-2019-10 / 06-1-3487 de l’Assemblée plénière des 17 et 18 octobre2019 relative à la nouvelle offre économique régionale,

VU le règlement des subventions de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, adopté par délibérationn° AP-2019-06/08-7-2968 du Conseil régional du 27 juin 2019,


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38




ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 318 202 € pour lefinancement des projets récapitulés en annexe.



Article 4 : Le présent arrêté sera transmis au contrôle de légalité et publié sur le site internet de laRégion.






Philippe BAILBE

2/2

39

Annexe à l'arrêté



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004142 01


MONOGRAMMES INJECTES PLASTIQUES

Recrutement d'un cadre export - Prise en compte des salaires à partir du 30/09/2019

Oui Non 70 300,00€ 50%30 000,00€

(939)Plafonné

20 004141 01


DESSINTEYRecrutement d'un cadre export - Prise en compte des salaires à partir du 23/09/2019

Oui Non 70 000,00€ 50%30 000,00€

(939)Plafonné

20 004161 01


AGAMYRecrutement d'un Volontariat International en Entreprise (V.I.E) - Corée du Sud

Non Non 28 223,00€ 50%14 112,00€

(939)Plafonné

20 004230 01


MGA TECHNOLOGIESRecrutement d'un cadre export - Prise en compte des salaires à partir du 07/10/2019

Oui Non 64 329,00€ 50%30 000,00€

(939)Plafonné

20 005937 01


CPME AUVERGNE-RHONE-ALPES

Réalisation de l'action "TAKE OFF 2020" destinée à favoriser le développement à l'international des start-ups régionales

Oui Oui 105 000,00€ Forfait 105 000,00€(939)

20 004175 01


GAC TECHNOLOGYRecrutement d'un Volontariat International en Entreprise (V.I.E) - Pays Bas

Non Non 26 435,00€ 50%13 217,00€

(939)Plafonné

20 004167 01


ICI&LARecrutement d'un Volontariat International en Entreprise (V.I.E) - Etats Unis

Non Non 67 995,00€ 50%30 000,00€

(939)Plafonné

20 004140 01


LUMICENERecrutement d'un cadre export - Prise en compte des salaires à partir du 02/09/2019

Oui Non 70 000,00€ 50%30 000,00€

(939)Plafonné

Page 1 / 2

Annexe n° 1

40



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004163 01


SQPRecrutement d'un Volontariat International en Entreprise (V.I.E) - Espagne

Non Non 21 396,00€ 50% 10 698,00€(939)

20 004165 01


ALTIPLANORecrutement d'un Volontariat International en Entreprise (V.I.E) - Etats Unis

Non Non 50 350,00€ 50% 25 175,00€(939)


Page 2 / 2

Annexe n° 1

41

Direction des Relations Internationales AR-2020-04 / 13-23896

A R R E T E

PARTENARIATS ET PROGRAMMES EUROPÉENS







VU la délibération du Conseil régional n°13-157-2503 et n°13-158-2504 du 20 décembre 2018

VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et n°2020/04/00125 du 23 avril 2020 portantdélégation de signature

VU la délibération du Conseil régional n°CP-2019-10/13-99-3455 du 18 octobre 2019, afférenteà la Présidence française de la SUERA


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42




ARRÊTE





Article 5 : Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du Conseil régional ou de la commission permanente. Pour les entreprises, le Président du Conseil régional informe la commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du conseilrégional.

Fait à Lyon, le 28 avril 2020



Philippe BAILBE

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43

Annexe à l'arrêté "Partenariats et programmes européens"



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005256 01


LYON BANDE DESSINEE ORGANISATION

Partenariat "Quatre Moteurs pour l'Europe" programme d action avec la Catalogne

Non Non 15 400,00€ Forfait 5 000,00€(930)

20 003387 01


AUVERGNE-RHONE-ALPES ENERGIE ENVIRONNEMENT

Accompagnement des actions énergie et environnement du volet Europe

Oui Non 3 072 000,00€ Forfait 35 000,00€(930)


Page 1 / 1

Annexe n° 1

44


A R R E T E

FRANCOPHONIE ET DÉVELOPPEMENT







VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et n°2020/04/00125 du 23 avril 2020 portantdélégation de signature

VU la délibération du Conseil régional n°1393 du 18 janvier 2018 approuvant le principe d’uneconvention d’occupation temporaire du domaine public régional par le GIP RESACOOP

VU la délibération du Conseil régional n°1205 du 30 novembre 2017 approuvant la feuille deroute avec la province du Québec


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45




ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 456 000 € enfonctionnement et de 75 000 € en investissement pour le financement des projetsrécapitulés en annexes ci-jointes.




Article 5 Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du conseil régional ou de la commission permanente.

Pour les entreprises, le Président du Conseil régional informe la commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du conseilrégional


Envoyé en préfecture le 14 mai 2020Reçu en préfecture le 14 mai 2020


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46

Affiché le 14 mai 2020Numéro AR : 069-200053767-20200428-lmc123895-AR-1-1

Philippe BAILBE

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47

Annexe à l'arrêté "Francophonie et développement"



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005483 01


Association Aides et Découvertes

Programme de sécurité alimentaire dans la Commune de Diré, région de Tombouctou au Mali

Non Non 45 497,00€ Forfait10 000,00€

(900)

20 001822 01


HUMACOOPProgramme de formation à l'humanitaire en Auvergne-Rhône-Alpes

Oui Oui 118 400,00€ Forfait 4 000,00€(930)

20 005558 01


AGRICULTEURS FRANCAIS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES

Programme d'action en Auvergne-Rhône-Alpes au bénéfice des agriculteurs de la région

Oui Oui 37 500,00€ Forfait 20 000,00€(930)

20 005572 01


ASSOCIATION CIEDEL - CTRE INTERNAT ETUDES DEVELOP LOCAL

Soutien au programme de recherche appliquée sur l'internationalisation des collectivités territoriales et des territoires

Oui Oui 49 577,00€ Forfait 12 000,00€(930)

20 005569 01



Soutien à la formation des professionnels francophones du développement local dans le cadre du cursus d'enseignement du CIEDEL à Lyon

Oui Oui 452 330,00€ Forfait 80 000,00€(930)

20 005573 01



La valorisation du savoir- faire pédagogique francophone du CIEDEL en matière de développement local et sa diffusion en direction d'instituts de formation à l'international

Oui Oui 56 650,00€ Forfait 9 000,00€(930)

20 005575 01



Appui à la Région de Tombouctou et à la Région des Hauts-Bassins dans le cadre d'échanges sur la formation professionnelle

Oui Oui 21 450,00€ Forfait 9 000,00€(930)

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Annexe n° 1

48



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005564 01



Soutien à la formation supérieure dans la Région de Tombouctou au Mali

Non Oui 93 500,00€ Forfait 20 000,00€(930)

20 006133 01


COdéveloppement Rhône-Alpes International

Programme de forages dans la région du Tagant en Mauritanie Oui Non 111 100,00€ Forfait

65 000,00€(900)

20 005508 01


GIP RESACOOP Forum « L'innovation technologique au service du développement » Oui Non 14 000,00€ Forfait 14 000,00€

(930)

20 005577 01



Réalisation du programme partenarial mis en place avec le Québec en 2020

Oui Non 28 450,00€ Forfait 9 500,00€(930)

20 005579 01



Réalisation d un projet de résidence d auteurs et participation au festival à Beyrouth (Liban)

Oui Non 112 640,00€ Forfait 10 500,00€(930)

20 006131 01


INSTITUT BIOFORCE DEVP RHONE ALPES

Deuxième partie du programme de renforcement des acteurs locaux au Liban

Oui Oui 365 762,00€ Forfait 100 000,00€(930)

20 005513 01


INSTITUT BIOFORCE DEVP RHONE ALPES

Fonctionnement du centre de formation de Dakar (Sénégal) Oui Oui

1 602 693,00€

Éligible : 1 309 495,00€

Forfait 150 000,00€(930)

20 005560 01



Coopération avec la Région de Rabat Salé Kénitra Oui Oui 15 200,00€ Forfait 15 000,00€

(930)

20 005553 01



Coopération avec la Région des Hauts- Bassins au Burkina-Faso Oui Oui 3 000,00€ Forfait 3 000,00€

(930)


Page 2 / 2

Annexe n° 1

49


A R R E T E

PARTENARIATS INTERNATIONAUX








VU la délibération n° 2019-06/13-209-3187 du 28 juin 2019, relative à l’adhésion et approbationde la convention au Nouvel Institut Franco-chinois de Lyon.



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ARRÊTE





Article 5 : Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du Conseil régional ou de la commission permanente. Pour les entreprises, le Président du Conseil régional informe la commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du Conseilrégional.




Philippe BAILBE

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51

Annexe à l'arrêté du 24 avril 2020



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005775 01


NOUVEL INSTITUT FRANCO CHINOIS

Participation de la Région au fonctionnement global 2020 Oui Oui

635 000,00€

Éligible : 546 250,00€

Forfait 40 000,00€(930)


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Annexe n° 1

52


A R R E T E

HANDICAP







VU la délibération n°774 de l’Assemblée plénière du 29 septembre 2017 ayant pour objet« Région solidaire »,




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53


VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et l’arrêté n° 2020/04/00125 du 23 avril 2020portant délégation de signature.

ARRÊTE










Philippe BAILBE

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54

Handicap



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005463 01


LMDES

Projet Cave Noisel : extension de l'activité de créateur-producteur de spécialités aux noix de l'Entreprise Adaptée d'Handi Capables LMDES permettant d'intégrer les personnes en situation de handicap dans le monde du travail

Non Non 120 083,00€ 21%25 000,00€

(904)

20 005058 01


RECONFORT ECOUTE MEDIATION AIDE INFORMATION DROIT

Mise en œuvre du projet 37, exposition itinérante de sensibilisation aux dangers de la violence routière

Non Non

10 000,00€


Forfait 2 000,00€(934)

20 005453 01


MISSION LOCALE SUD ISERE

Projet d'accompagnement permettant à un public Mission Locale 16-25 ans en situation de handicap du département de l'Isère de mieux se connaître en identifiant ses potentiels et ses faiblesses, de réfléchir à son orientation professionnelle et préparer son accès à l'emploi

Oui Non

39 800,00€

Éligible : 35 902,00€

56% 20 000,00€(934)

20 004124 01


A TOUT CRINSoutien à l'organisation de l'événement HANDI !!! CAP le 5 juin à Roanne

Non Non

15 044,00€

Éligible : 14 794,00€

Forfait 3 000,00€(934)

20 005376 01


MISSION LOCALE DU FOREZ

Préparation à l'emploi : handi'cap. Repérage et mobilisation d'un groupe de jeunes en situation de handicap dans le cadre d'une action préparatoire à l'emploi sous la forme d'ateliers d'immersion en entreprise sur le territoire du Forez

Oui Non 13 560,00€ 60% 8 000,00€(934)

20 004304 01


ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP

Acquisition d'un centre d'assemblage palettes pour l'atelier bois de l'ESAT Ateliers Segusiaves Centre-Forez à Feurs

Non Non 316 800,00€ 50%158 400,00€

(904)

Page 1 / 3

Annexe n° 1

55



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004541 01



Acquisition de matériels pour l'aménagement de la salle grise pour le conditionnement alimentaire au sein de l'ESAT Bel Air à Saint-Etienne

Non Non 39 098,00€ 50%19 549,00€

(904)

20 004358 01



Création d'une salle grise pour le conditionnement alimentaire au sein de l'ESAT Bel Air à Saint-Etienne

Non Non 37 148,00€ 50%18 574,00€

(904)

20 005430 01


INNO-VISU (SOUTIEN AUX PROJETS TECHNOLOGIQUES INNOVANTS A DESTINATION DES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES)

Projet AB vocal Non Non 28 050,00€ 47%13 000,00€

(904)

20 005403 01


CTPEA

Développement d'une ingénierie de l'insertion et articulation en réseau en mobilisant les chargés d'insertion et moniteurs d'atelier dans les différentes structures du CTPEA, en mettant à leur disposition des outils et une plate-forme dédiée, et en mutualisant formations, moyens, et pratiques pour favoriser l'insertion professionnelle des publics accueillis sur la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Oui Non

53 500,00€

Éligible : 49 500,00€

51% 25 000,00€(934)

20 005410 01


H'UP ENTREPRENEURS - H'UP

Déploiement de la délégation H'UP Auvergne-Rhône-Alpes sur le territoire grenoblois pour atteindre plus globalement ses interlocuteurs sur le département de l'Isère (implantation dans l'écosystème local, recrutement de nouveaux bénévoles sur le territoire, accompagnement des porteurs de projet et animation du réseau sur Grenoble)

Oui Non 71 800,00€ 28% 20 000,00€(934)

Page 2 / 3

Annexe n° 1

56



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 005438 01


SAUVEGARDE 69 Atelier vélo mécanique et vélo pour tous sur la Via Rhôna Non Non 50 266,00€ 80%

40 212,00€(904)

20 005428 01


UNION REGIONALE SOLIHA AUVERGNE RHONE ALPES

Le truck de l'autonomie SOLIHA Non Non 46 291,00€ 26%12 000,00€

(904)

20 005518 01


CAGIBIG Set Accessibilité Personnes A besoins Spécifiques (SAPAS) Non Non 33 484,00€ 80%

26 787,00€(904)


Page 3 / 3

Annexe n° 1

57

Direction du tourisme AR-2020-04 / 16-23943

A R R E T E

THEMATIQUES D'EXCELLENCE - TOURISME DE PLEINE NATURE







VU la délibération n° 1511 de l’Assemblée plénière des 15 et 16 décembre 2016 ayant pourobjet le Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation etd’Internationalisation (SRDEII) 2017-2021

VU la délibération n° 190 de la Commission Permanente du 9 février 2017 relative auprogramme Aménagement touristique – Thématiques d’excellence



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58




ARRÊTE





Article 5 : Pour les associations, le président du conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du conseil régional ou de la Commission permanente.





Philippe BAILBE

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59

3/3

60

Annexe au Rapport THEMATIQUES D'EXCELLENCE - TOURISME DE PLEINE NATURE



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


20 004948 01


LE ZOO D'UPIE réhabilitation du zoo d'Upie Non Non

108 580,70€


20%

21 525,00€(909)

Plafonné

Nombre d'opérations : 1 TOTAL (à titre indicatif) 0,00€ 21 525,00 €

Page 1 / 1

Annexe n° 1

61

Direction du tourisme AR-2020-04 / 16-23916

A R R E T E

THÉMATIQUE D'EXCELLENCE - GASTRONOMIE OENOTOURISME







VU la délibération n° 1511 de l’Assemblée plénière du 15 et 16 décembre 2016 ayant pourobjet le Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation etd’Internationalisation (SRDEII) 2017-2021,

VU la délibération n° 729 de la Commission Permanente du 29 juin 2017 relative auprogramme Aménagement touristique – Thématique d’excellence : Gastronomie etŒnologie,


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ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 38 780,43 € pour lefinancement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.









Philippe BAILBE

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Annexe au Rapport-THÉMATIQUE D'EXCELLENCE - GASTRONOMIE OENOTOURISME



Coûts indirects -

Forfait


éligible

Taux, Forfait ou

Barème

MONTANT SUBVENTION


19 025460 01


EARL LES BATELIERS DU RHONE

création d'un caveau de dégustation de vins dans le cadre d'une activité oenotouristique à Gervans

Non Non 97 165,00€ 20%19 433,00€

(909)

20 005455 01


INSTITUT DU MONDE DE L'OLIVIER

maison des huiles et des olives de France : une expérience culturelle et touristique

Non Non

301 326,44€

Éligible : 100 254,00€

20%

19 347,43€(909)

Plafonné

Nombre d'opérations : 2 TOTAL (à titre indicatif) 0,00€ 38 780,43 €

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Annexe n° 1

64


A R R E T E

PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU SPORT AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT DES CLUBS SPORTIFS

AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT DES CLUBS SPORTIFS ACCUEILLANT DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP







VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et l’arrêté n° 2020/04/00125 du 23 avril 2020portant délégation de signature,

VU la délibération n°8 de l’Assemblée plénière du 9 février 2017 adoptant la nouvelle politiquerégionale en faveur du sport en Auvergne-Rhône-Alpes,

VU la délibération n° 218 de l’Assemblée plénière du 9 février 2017 ayant pour objet « AideRégionale à l’Equipement des Clubs Sportifs »,

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Vu la délibération n° 18-165-3957 de la Commission permanente du 14 février 2020 ayantpour objet : « acquisition de véhicules de transport (type mini-bus) par les clubs sportifs,

Vu la délibération n° 758 de la Commission permanente du 29 juin 2017 ayant pour objet : «Aide Régionale à l’Equipement des Clubs Accueillant des Publics en Situation de Handicap,





ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 341 971 €, imputée sur lechapitre 903 et répartie entre les différents bénéficiaires récapitulés en annexes ci-jointes.




Article 5 : Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaineréunion du Conseil régional ou de la Commission permanente.

Pour les entreprises, le président du Conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend-compte compte à la prochaine réunion du Conseilrégional.

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Philippe BAILBE

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Annexe 1

Numéro Bénéf raison sociale Bénéf. Commune Discipline Montant proposé

00005911 RUGBY CLUB AUBENAS VALS Aubenas Rugby 5 000 €

00005972 GRENOBLE UNIVERSITÉ CLUB DE TENNIS Gières Tennis 500 €

00006149 CLUB ATHLETIQUE SAINT ETIENNE VOLLEY-BALL Saint-Étienne VolleyBall 1 140 €

00021387 ASS CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS Lyon 9e Arrondissement Tennis 1 000 €

00021451 VAULX EN VELIN RUGBY LEAGUE Villeurbanne Rugby à XIII 2 702 €

00021816 UNION SPORTIVE ISSOIRIENNE FOOTBALL Issoire Football 2 400 €

00022174 UNION SPORTIVE CRESTOISE Crest Sport pour Tous 600 €

00022251 ASS CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS Lyon 9e Arrondissement Football 2 667 €

00022294 ENDURANCE EQUESTRE RHÔNE-ALPES-AUVERGNE Véranne Equitation 1 930 €

00022311 FUTSALL LES GEANTS Grenoble Football 2 160 €

00022395 MEYLAN PLONGÉE Meylan Etudes et Sports SousMarins 5 000 €

00022486 CERCLE HALTEROPHILE ANSOIS Anse Haltérophilie 2 254 €

00022493 HANDBALL OLYMPIQUE LE PUY CHADRAC Le Puy-en-Velay Handball 3 133 €

00022549 CERCLE D'ESCRIME DE GUILHERAND-GRANGES Guilherand-Granges Escrime 1 800 €

00022581 CERCLE NAUTIQUE D'ANNECY Annecy Aviron 5 000 €

00022596 ASSOCIATION SPORTIVE COLLÈGE GERARD GAUD Bourg-lès-Valence UNSS 1 000 €

00022628 CLUB D'ESCALADE ROCNPOTES Les Vans Montagne et de l'Escalade 500 €

00022892 EVEIL DE LYON Lyon 6e Arrondissement Football Américain 5 000 €

00022958 LES ENFANTS DU DEVOIR D'OYONNAX Oyonnax Gymnastique 1 260 €

00023180 AS PLANEZE TRUYERE FOOTBALL Pierrefort Football 902 €

00023224 SKI CLUB AURIS EN OISANS Auris Ski 5 000 €

00023226 UNION SPORTIVE AUTRANAISE Autrans-Méaudre en Vercors Ski 3 071 €

00023283 VALENCE HANDBALL Valence Handball 5 000 €

00023313

UNION SPORTIVE DES MARTRES DE VEYRE

FOOTBALL Les Martres-de-Veyre Football 2 000 €

Aide Régionale à l'Equipement des Clubs Sportifs

68


00023769 ATHLÉTISME ET LOISIRS DUNIÈRES Dunières Athlétisme 4 000 €

00024146 TENNIS CLUB LE GRAND LEMPS Le Grand-Lemps Tennis 1 305 €

00025663 HOCKEY CLUB GUILHERAND GRANGES GRIZZLIES Guilherand-Granges Hockey sur gazon 500 €

00025953 ATHLETIC CLUB SAINT MARCELLIN Saint-Marcellin Haltérophilie 3 622 €

00026334 BOURG EN BRESSE AIN CYCLISME Bourg-en-Bresse Cyclisme 4 320 €

00026514 STADE OLYMPIQUE CHAMBERIEN RUGBY Chambéry Rugby 3 504 €

00027075 TOP DRESSAGE TEAM Satolas-et-Bonce Equitation 921 €

00027380 REX CLUB DOMERATOIS Domérat Tir 3 568 €

00028557 VALENCE ROLLER HOCKEY - LES AIGLONS Valence Roller Sport 1 873 €

00028584 ASSOCIATION SPORTIVE DE VILLEFONTAINE Villefontaine Natation 500 €

00028608 SKI CLUB GRAND BORNAND Le Grand-Bornand Ski 3 078 €

00028646 AMICALE DES PILOTES DU ROANNAIS Saint-Léger-sur-Roanne Aéronautique 4 751 €

00028659 AVIRON ROANNE LE COTEAU Roanne Aviron 2 820 €

00028820 JUDO CLUB VICOMTOIS Vic-le-Comte Judo, JuJitsu, Kendo et disciplines associées 2 430 €

00028881 TENNIS CLUB BOULIEU/SAINT CLAIR Saint-Clair Tennis 734 €

00029193 CLUB DES SPORTS DES SAISIES Hauteluce Ski 3 303 €

00029202 AMICALE LAIQUE QUINSSAINES FOOTBALL Quinssaines Football 3 400 €

00029312 BRESSE SAONE JUDO Bâgé-la-Ville Judo, JuJitsu, Kendo et disciplines associées 3 839 €

00029340 ENTENTE FEURS CIVENS TENNIS DE TABLE Civens Tennis de Table 500 €

00029347 LOIRE NORD TENNIS DE TABLE Roanne Tennis de Table 5 000 €

00029368 SKI NAUTIQUE CLUB BOIS FRANÇAIS GRENOBLE Eybens Ski Nautique 5 000 €

00029963 ETOILE SPORTIVE SEYNOD FOOTBALL Annecy Football 3 460 €

00030100 ROC'ALTITUDE Saint-Denis-lès-Bourg Montagne et de l'Escalade 2 484 €

00030196 AS CHAVANAY FOOTBALL Chavanay Football 5 000 €

00030817 CLUB DES SPORTS DES AILLONS Aillon-le-Jeune Ski 500 €

00030874 OASIS VTT Saint-Jeoire Cyclisme 713 €

69


00031302 FC LYON Lyon 8e Arrondissement Football 5 000 €

00031425 CLUB DE SKI NORDIQUE VILLARD DE LANS Villard-de-Lans Ski 904 €

00031564 TENNIS CLUB DE VALS Vals-près-le-Puy Tennis 3 500 €

00031602 VELO SPORT BRIVADOIS Brioude Cyclisme 4 523 €

00032016 SOCIETE DE TIR DE GRENOBLE Seyssins Tir 2 850 €

00032141 TENNIS CLUB ENVAL Enval Tennis 915 €

00032924 UMS MONTELIMAR FOOTBALL Montélimar Football 500 €

00032945 ISSOIRE SPORT ORGANISATION Issoire Cyclisme 500 €

00033459 VELAY ATHLETISME Le Puy-en-Velay Athlétisme 500 €

00033714 BOXING BLACK CATS Saint-Bonnet-près-Orcival Boxe 1 180 €

00033746 PARA CLUB DU PUY Chaspuzac Parachutisme 5 000 €

00033747 EAUX VIVES OYONNAX Oyonnax Canoë-Kayak 1 500 €

00033768 GYMNASE MUNICIPAL DE SAINT-VALLIER Saint-Vallier Gymnastique 1 270 €

00033803 PATRO SPORTS ANNONAY Annonay FSCF 1 840 €

TOTAL 162 126 €

70

Aide Régionale à l'Équipement des Clubs Sportifs

Acquisition de véhicules de transport (type minibus)Annexe 2

Numéro Bénéficiaire Commune Discipline Montant proposé

00006099 ACTION BASKET CITOYEN Villeurbanne Basketball 4 000 €

00021508 SAINT PRIEST RUGBY Saint-Priest Rugby 6 000 €

00021527 M'ROCLIMBING Lyon 1er Arrondissement Montagne et de l'Escalade 10 350 €

00021581 CLERMONT-UNIVERSITE-CLUB Clermont-Ferrand Sport Universitaire 10 000 €

00022223 HANDBALL CLUB MURATAIS Murat Handball 12 000 €

00022322 ENTENTE SPORTIVE MONTAGNE BOURBONNAISE Nizerolles Football 6 000 €

00022426 FOOTBALL CLUB ST CYR COLLONGES AU MONT D'OR Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Football 5 000 €

00022457 SKI CLUB BELLEVAUX Bellevaux Ski 5 000 €

00022653 ASSOCIATION ANDREZIEUX BOUTHEON FOOTBALL CLUB Andrézieux-Bouthéon Football 4 200 €

00022669 FCL HOCKEY Caluire-et-Cuire Hockey sur gazon 5 000 €

00024462 UNIEUX FIRMINY ONDAINE RUGBY Unieux Rugby 3 750 €

00026468 CLUB DE VTT XC63 Romagnat Cyclisme 3 150 €

00027766 FOOTBALL CLUB GRENOBLE RUGBY ASSOCIATION Grenoble Rugby 5 000 €

00033106 COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DE LA HAUTE LOIRE Le Puy en Velay Golf 8 630 €

00033689 SAUVETEURS BRIVOIS Brives-Charensac Football 13 145 €

00033814 CLUB DES SPORTS D'ARGENTIERE Chamonix-Mont-Blanc Ski 15 000 €

00033902 CLUB DES SPORTS DE VAL CENIS Termignon Ski 15 000 €

00033909 CLUB DES SPORTS DE COURCHEVEL Saint-Bon-Tarentaise Ski 15 000 €

00033910 CLUB DES SPORTS FLAINE Arâches-la-Frasse Ski 15 000 €

TOTAL 161 225 €

71

Annexe 3

Numéro Bénéficiaire Commune Discipline Montant proposé

00028291 HANDISPORT LYONNAIS Lyon Handisport 2 130 €

00030191 HANDISPORT LYONNAIS Lyon Handisport 500 €

00031190 SPORTING CLUB PRIVADOIS DE

TENNIS DE TABLE

Privas Tennis de Table 1 130 €

00032528 JUDO CLUB DE PIERRE BÉNITE

(JCPB ASLPB)

Pierre-Bénite Judo, JuJitsu, Kendo et

disciplines associées

5 000 €

00032865 APEAH SPORT ADAPTÉ ET

CULTURE

Montluçon Sport Adapté 500 €

00033407 AVIRON DECINOIS Décines-Charpieu Aviron 500 €

00033511 SOCIÉTÉ DES RÉGATES À

VOILES D'ANNECY

Annecy Voile 1 160 €

00033695 JUDO ADAPTÉ DARDILLY Dardilly Judo, JuJitsu, Kendo et

disciplines associées

750 €

00034101 SOCIETE OYONNAXIENNE DE

TIR

Oyonnax Tir 4 950 €

00034570 PLANEURS DU VELAY Chaspuzac Vol à Voile 2 000 €

TOTAL 18 620 €

Aide Régionale à l'Equipement des Clubs Sportifs accueillant des personnes en situation de handicap

72


A R R E T E

PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU SPORT SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES







VU les arrêtés n°2020/03/00085 du 20 mars 2020 et l’arrêté n° 2020/04/00125 du 23 avril 2020portant délégation de signature

VU la délibération n° 8 de l’Assemblée plénière du 9 février 2017 ayant pour objet l’adoption dela nouvelle politique régionale en faveur du sport en Auvergne-Rhône-Alpes



1/2

73



ARRÊTE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’attribution d’une somme de 74 600 €, imputée sur lechapitre 933, pour le financement des projets récapitulés en annexes ci-jointes.




Article 5 : Pour les associations, le Président du Conseil régional informe sans délai et par toutmoyen les conseillers régionaux de cet arrêté et en rend compte à la prochaine réuniondu Conseil régional ou de la Commission permanente.

Pour les entreprises, le président du Conseil régional informe la Commissionpermanente de cet arrêté et en rend compte à la prochaine réunion du Conseilrégional.




Philippe BAILBE

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74

Numéro Discipline Bénéficiaire Statut Nom de la manifestation Budget

prévisionnel

Subvention

proposée

00028560 Basket-Ball STADE CLERMONTOIS BASKET FEMININ Association Loi 1901 Coupe de France de Ligue Féminine "Joe

Jaunay" - Clermont-Ferrand - 15 et 16

février 2020

9 400 € 2 000 €

00026170 Boxe ASSOCIATION JEUNESSE ET SPORT DE LA

HA

Association Loi 1901 Championnat de France professionnel de

Boxe à Saint Trivier de Courtes le 15 février

2020

72 735 € 8 000 €

00030466 Handball HANDBALL CLUB DE LANGEAC Association Loi 1901 Tournoi de Hand Fluo - Langeac - 22 février

2020

3 105 € 500 €

00028065 Ski CEMAVI Association Loi 1901 Apathlon d'hiver à Sarcena le 26 février

2020 s et Apathlon d'été à Corenc le 6 juin

2020

26 994 € 2 000 €

00026872 Tennis de

Table

COMITÉ RHÔNE MÉTROPOLE DE LYON DE

TENNIS DE TABLE

Association Loi 1901 Championnats de France Seniors 2020 de

Tennis de Table à Arnas du 28 février au 1er

mars 2020

383 754 € 20 000 €

00029898 Surf FLEXY FAMILY Association Loi 1901 Journée Flexy Family, ouverture station

2000 - Mably - 29 février et 1er mars 2020

5 350 € 500 €

00032021 Boxe ASSOCIATION SPORTIVE

MONTFERRANDAISE

Association Loi 1901 Championnat Régional AURA Novice 2020

Boxe Amateur Mixte - Clermont-Ferrand -

29 février 2020

10 265 € 800 €

00032494 Cyclisme BOUCLES DROME ARDECHE

ORGANISATION

Association Loi 1901 Boucles Drôme Ardèche - Guilherand

Granges et Livron - 29 février et 01 mars

2020

627 400 € 32 000 €

00033721 Cyclisme COSTE CREW VTT Association Loi 1901 Brioude DH Cup, Championnat AURA -

Brioude - 29 février et 01 mars 2020

22 500 € 2 000 €

00032369 Cyclisme ASSOCIATION POUR LE CYCLISME ELITE

DANS L'AGGLOMÉRATION

CLERMONTOISE

Association Loi 1901 Circuit des Communes de la Vallée du Bédat

- Durtol - 01 mars 2020

11 195 € 800 €

Aide aux organisateurs de manifestations sportives

75

00025723 Ski VOIRON SKI MONTAGNE Association Loi 1901 Courses internationales FIS de ski Alpin à

Villard de Lans les 7 et 8 mars 2020

14 000 € 1 000 €

00033922 Sport

Automobile

ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE

LA LOIRE

Association Loi 1901 31ème Rallye PEA Pays du Gier et 11ème

Rallye VHC/PEA Pays du Gier - Saint-

Chamond - 13 et 14 mars

119 560 € 5 000 €

TOTAL 74 600 €

76

l'actualité et les services de la région auvergne …...les rues racontent l'histoire...

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