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Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010

Alice JAMES / Sandrine ANDRESDirection des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVEC

Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010

Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiés

ATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementale


Normes de Qualité Environnementale (NQE)Contexte réglementaire et définition

Directive Cadre sur l’Eau (DCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000

« Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants « Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et dépassée, afin de protéger la santé humaine et l’environnement »l’environnement » (Paragraphe 35, article 2 de la (Paragraphe 35, article 2 de la

DCE)DCE)


Actions 2008 - 2010: Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème

• Considérant: que les PNECaqua n’assurent pas toujours une protection

adaptée pour les substances les plus hydrophobes, accumulables dans le biote ou le sédiment, ou CMR.

• Objectif: Déterminer des normes de qualité (NQ) pour les

compartiments pertinents Déterminer une Norme de Qualité Environnementale

intégratrice protégeant l’homme et l’environnement

NQE = min (NQNQE = min (NQaquaaqua, , NQNQsedsed, NQ, NQbiotabiota, NQ, NQsanté humainesanté humaine, NQ, NQeau destinée à l’eau potableeau destinée à l’eau potable))


Ecotoxicité pour les organismes

aquatiques

Bioconcentration et données de toxicité orale

(empoisonnement secondaire des

prédateurs)

Normes dans l’eau de boisson

Ecotoxicité pour les organismes benthiques

(sédiments)

Valeurs limites dans les produits de la pêche,

destinés à la consommation humaine

NQE

NQaqua

NQsed

NQbiota

NQsanté humaine

NQeau destinée à l’eau potable

Norme de Qualité Environnementale (NQE)


Programme 2008

L’Annexe V de la DCE prévoit une procédure d’établissement des NQE pour les substances figurant à l’annexe VIII (liste des substances prioritaires au niveau national)

Elaboration de 83 NQEElaboration de 83 NQE

NQE provisoires (= PNECaqua) disponibles pour ces 83 substances.

Passage aux NQE : contexte réglementaire


Élaboration de 136 propositions de NQEs

2008: 83 NQEs

2009: 33 NQEs

13 substances de l’annexe III de la directive fille

20 substances dont 2 pertinentes pour les DOM

2010: 20 NQEs (liste à définir)

Nouveau guide technique méthodologique européen

Validation des NQEs par le groupe d’experts

Journée d’information NQE

Programme 2008 – 2010


Résultats

67 propositions de NQE validées par le groupe d’experts externes:

- 21 sont fondées sur la protection des organismes aquatiques

- 4 sont fondées sur la protection des prédateurs- 21 sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la

consommation de produits de la pêche- 21 sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la

consommation d’eau de boisson

- 69 propositions de NQE à finaliserRetour d’expérience


Pour aller plus loin

Analyser l’incertitude: Facteurs de sécurité Sur les 21 NQEs déterminées par les organismes aquatiques:

• 4 ont un AF = 1000 (max)• 1 a un AF = 100• 6 ont un AF = 50• 10 ont un AF = 10 (min)

Diminuer l’incertitude• Génération de données ? (essais sur 2 substances prévus en 2010)

• Non-testing data?• Mésocosmes6950? Autres données ?• « remontée du terrain » ? Dire d’expert ?



Norme pour le sédiment Critères de mise en œuvre Méthode du coefficient de partage à l’équilibre

• EqP vs. Essai • Analyse de sensibilité des paramètres de l’EqP

Norme pour le biote Critères de mise en œuvre Choix du modèle (substances bioaccumulables)

Métaux Biodisponibilité Bruit de fond

Réflexion à poursuivre



Élargir au milieu marin Pour les substances organiques

• Il n’y a pas de différence de sensibilité entre organismes d’eau douce et marine, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)

Pour les substances organiques• Les organismes d’eau douce et marine doivent être

traités séparément, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)

Compléter les propositions de NQE avec une NQE marineAnalyse des résultats



Moyennes annuelles (AA-EQS), Concentration Maximum Admissible (MAC) Moyenne annuelle

• Exemple des pesticides agricoles avec application saisonnière: pertinence de la moyenne annuelle?

MAC et incertitude• Vérification du rapport de toxicité aiguë / chronique• Significativité d’un dépassement ?

Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs



Choix des substances Métabolites

• Identification, critères• Choix de NQE• Méthodologie à établir

Famille et catégories• Mode d’action• Choix de la NQE• Méthodologie à établir

Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs

Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010

Sandrine ANDRES

INERIS

[email protected]

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