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Bulletin Bibliographique

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter le Centre de documentation de l’ISM.

Tél : 01 44 16 80 40Fax : 01 44 16 80 69

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au secteur de l’artisanat.

Il est consultable sur le site de l’ISM,

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Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers

N°10 - Novembre 2004ISM DOC¨

Formation-Emploi

Des ressources sur la e-formation - Dossier en ligne / OUIN Karine.- in : Site du Réseau régional de ressources, 27/10/2004, mult.p.- C1413/n°16762.- Ressources en ligne et bibliographie concernant la e-formation. En ligne sur le site du Réseau régional de ressources :

Se former à distance grâce à Internet / TOURNIGAND Sandrine.- in : Artisans mag', n°17, 01/09/2004, 2p.- C1413/n°16772.- L'article s'appuie sur le baromètre 2003 de la CCIP pour souligner l'intérêt grandissant des petites entreprises pour les dispositifs de formation en ligne et passe en revue différentes expériences dont celles de la chambre de métiers de Vendée et de la chambre régionale de métiers de Languedoc-Roussillon. Un encart signale trois initiatives : Comptanoo, TFS et la plate-forme I-formation de l'ISM (Institut Supérieur des Métiers).

La solution du tutorat / SULTAN Yoanna.- in : Figaro entreprises (Le), 18/10/2004, 1p.- C14210/n°16761.- Afin de transmettre les connaissances du métier ou de la culture d'entreprise, certaines sociétés ont mis en place un système de tutorat. Celui-ci n'est cependant pas valable pour tous les types de compétences et doit être adapté. Explications et exemples.

Le Cési construit une passerelle entre la formation initiale et l'entreprise / GRANDIN Philippe.- in : Inffo Flash, n°645, 31/10/2004, 1p.- C143/n°16795.- Le dispositif "Lanceur", mis en place par l'organisme de formation Cési dans le cadre du contrat de professionnalisation, a pour but d'accompagner les entreprises dans leurs recrutements de jeunes diplômés des universités.

Circulaire DRT n°9 du 22 septembre 2004 relative au titre II de la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social.- in : JO Lois et Décrets, n°255, 31/10/2004, 42p.- C230/n°16760.- La circulaire précise, sous forme de fiches, les dispositions de la loi : la conclusion des conventions et accords collectifs, la hiérarchie des normes, la nouvelle répartition des compétences entre la branche et les entreprises, la révision des conventions et accords collectifs de travail, les accords de groupe, les formes dérogatoires à la négociation, les commissions paritaires locales, les observatoires paritaires de la négociation collective, la notice d'information remise au salarié relative aux textes conventionnels applicables dans l'entreprise ou l'établissement, la clause de départage de champ c o nve n t i o n n e l , l e r e n f o r c e m e n t d e s m o y e n s d u d i a l o g u e s o c i a l . E n l i g n e s u r l e s i t e L e g i f r a n c e :

Décret n°2004-1094 du 15 octobre 2004 relatif à l'aide de l'Etat au remplacement des salariés en formation et modifiant le Code du travail.- in : JO Lois et Décrets, n°243, 17/10/2004, 3p.- C230/n°16765.- Le décret définit l'aide de l'Etat au remplacement du salarié en f o r m a t i o n e t e n e x p o s e l e s m o d a l i t é s . E n l i g n e s u r l e s i t e L e g i f r a n c e :

Décret n°2004-1096 du 15 octobre 2004 relatif au financement de la formation professionnelle continue et à la gestion des organismes paritaires collecteurs agréés et modifiant le code du travail.- in : JO Lois et Décrets, n°244, 19/10/2004, 7p.- C4321/n°16763.- Le décret modifie plusieurs articles du Code du travail sur la formation professionnelle. En ligne sur le site de Legifrance :

Ces territoires qui façonnent l'insertion.- in : Formation emploi, n°87, 01/09/2004, 95p.- C520/n°16794.- Au sommaire de ce dossier sur l'insertion des jeunes : les mobilités géographiques en début de vie active ; l'empreinte du contexte régional sur l'insertion professionnelle des jeunes, la mobilité géographique en début de carrière : un moteur de réussite ? ; les jeunes dans l'espace rural : une entrée précoce sur le marché du travail ou une migration probable ; reproduction sociale dans le territoire. Bibliographie.

Décret n°2004-1093 du 15 octobre 2004 relatif aux contrats de professionnalisation et modifiant le Code du travail.- in : JO Lois et Décrets, n°243, 17/10/2004, 3p.- C561/n°16764.- Le décret définit le contrat de professionnalisation et abroge le décret n°2002-518 du 16 avril 202 relatif au contrat de qualification pour les personnes âgées de 26 ans et plus. En ligne sur le site Legifrance :

Circulaire DGEFP n°2004/025 du 18 octobre 2004 relative à la mise en oeuvre du contrat de professionnalisation.- in : Site du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, 18/10/2004, 16p.- C561/n°6962.- La circulaire décrit le cadre législatif et réglementaire du contrat de professionnalisation, les conditions applicables à l'exonération des cotisations patronales de sécurité sociale et à l'aide de l'Etat aux groupements d'employeurs, la mise en oeuvre et le pilotage du dispositif, les documents et le circuit de transmission, la mise en application des nouvelles dispositions. En ligne sur le site du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale :

http://www.r3.fr

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MRTT0411401C

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0411899D

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0411900D

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0411898D

http://www.travail.gouv.fr/Dossiers/Contratpro/Pdf/Circulaire.pdf

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

! Artisanat

Création d’entreprises

Des artisans sans frontière et volontaires / TOURNIGAND Sandrine.- in : Artisans mag', n°18, 01/10/2004, 3p.- A16/n°16775.- Le programme COSAME (Coopération et soutien aux artisans et micro-entreprises du Sud) a pour objectif de permettre le développement des entreprises artisanales et le renforcement de la formation professionnelle dans les pays en voie de développement. Exemples aux Philippines et au Cambodge.

Le projet de loi en faveur des entreprises.- in : Site du Ministère délégué PME, commerce, artisanat, 22/10/2004, mult.p.- A22/n°16793.- Dossier de presse en ligne relatif au projet de loi "Entreprises" : communiqué de presse, synthèse des rapports, lettre aux parlementaires, composition des groupes de travail. En ligne sur le site du Ministère délégué aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation :

Note de conjoncture de l'artisanat valdoisien au 1er juillet 2004.- in : Artisan du Val d'Oise (L'), n°27, 01/10/2004, 4p.- A32/n°16776.- Données chiffrées sur l'artisanat du Val d'Oise : activités, emploi, trésorerie, investissement, tendance par secteur.

Les chiffres de la première entreprise du département.- in : Artisanat mag' Eure et Loir, n°2, 01/10/2004, 1p.- A32/n°16777.- Statistiques sur l'artisanat du département d'Eure-et-Loir : entreprises, aménagement du territoire, statut de l'entreprise, renouvellement de l'artisanat, création d'emplois, apprentissage. Artisanat finistérien et conjoncture.- in : Artisanat finistérien et conjoncture, n°25, 01/09/2004, 5p.- A32/n°16779.- Présentation chiffrée du secteur des métiers du Finistère : création d'entreprises, immatriculations, forme juridique, radiations, activité, trésorerie.

Décret n°2004-1165 du 2 novembre 2004 relatif aux chambres régionales de métiers et de l'artisanat.- in : JO - Lois et Décrets, n°257, 04/11/2004, 3p.- A422/n°16787.- Présentation des dispositions relatives aux CRMA (Chambres régionales de métiers et de l'artisanat) : missions, compositions, membres, assemblée générale, commissions, financement, nouvelle dénomination... En ligne sur le site Legifrance :

Décret n°2004-1164 du 2 novembre 2004 portant diverses dispositions relatives au fonctionnement des chambres de métiers et de l'artisanat.- in : JO - Lois et Décrets, n°257, 04/11/2004, 6p.- A4232/n°16788.- Présentation des dispositions modifiant le code de l'artisanat ; le décret n°64-1362 relatif aux CM ; le décret n°68-47 relatif à l'élection des Chambres des chambres de métiers et modifiant diverses d i s p o s i t i o n s c o n c e r n a n t l e f o n c t i o n n e m e n t d e c e s c o m p a g n i e s . E n l i g n e s u r l e s i t e L e g i f r a n c e :

Les Scop, créatrices d'emplois durables / CAILLAT Sophie.- in : Participer, n°607, 01/10/2004, 4p.-D1240/n°17782.- Dossier consacré à la création d'emplois dans les Scop (société coopérative de production). En ligne sur le site de Scop Entreprises :

L'immobilier d'entreprise ne connaît pas la crise / CABON Mikaël.- in : Entreprendre, n°188, 01/10/2004, 7p.- D211/n°6963.- Dossier sur le marché de l'immobilier d'entreprise. Entretien avec Barbara Recanati, directrice commerciale du groupe ATEAC. Une fiche présente les structures et les aides à l'immobilier.

EDEN.- in : Site de l'APCE, 01/10/2004, 3p.- D217/n°17771.- Fiche d'information présentant le dispositif EDEN : les bénéficiaires, la nature de l'aide financière, les conditions pour en bénéficier, le cumul avec les revenus de solidarité, les textes de référence. En ligne sur le site de l'APCE :

L'entrepreneuriat féminin dans l'artisanat / DILLENSEGER Corinne.- in : Site France 5 Emploi, 11/10/2004, 7p.- D218/n°17776.- Dossier en ligne consacré aux femmes, chefs d'entreprises artisanales : état des lieux, exemples d'une femme artisan pâtissier-chocolatier et d 'une femme ar t isan brasseur. Liens vers des s i tes ut i les. En l igne sur le s i te de France 5 Emploi :

http://www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr/user/framegnale.php?var=10&rep=une&file=1

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PMEA0420017D

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PMEA0420016D

http://www.scop.coop/contenu_participer.php?id=607&article=1

http://www.apce.com

http://www.france5.fr/emploi/entreprendre/W00224/7/117679.cfm

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Economie de l’entreprise

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

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Organisation de l’entreprise

Financement des petites entreprises

Organisation du travail

Organisation Commerciale

Les DRH s'impliquent peu dans la gestion des connaissances / RIO Jean-François.- in : Entreprise & Carrières, n°734, 25/10/2004, 1p.- D302/n°17778.- D'après l'enquête annuelle de Knowings, éditeur de solutions de gestion des connaissances, les DRH restent en retrait des démarches de gestion des connaissances. Explications.

Systèmes d'information organisationnels ? / LE MOENNE Christian.- in : Sciences de la société, n°63, 01/10/2004, 187p.- D302/n°17784.- Au sommaire de ce numéro : éléments pour une approche informationnelle dans les organisations ; système d'information et dispositif informationnel : quelle articulation ? ; forme, pratique et pouvoir : réflexions sur le cas de l'écriture ; système d'information organisationnel et jugement situé ; l'information a-t-elle du sens ? ; technologies de l'information et de la communication, organisation du travail et évolution des qualifications ; système technique et organisation : une question d'apprentissage ; du bricolage informationnel à la litote organisationnelle ; les services informationnels : SIO et organisation du travail.

Gérer les compétences en PME.- in : Travail & Changement, n°297, 01/09/2004, 15p.- D3110/n°17799.- Le dossier, consacré à la gestion des compétences dans les PME, expose les enjeux d'une démarche spécifique pour les PME et présente des expériences menées dans différents secteurs (par exemple, la menuiserie, la haute technologie, l'industrie...). Bibliographie.

Aider les TPE, c'est efficace / GRANGER Benoît.- in : Monde Initiatives (Le), n°34, 01/10/2004, 1p.- D324120/n°17781.- De récentes études soulignent l'efficacité des aides accordées aux très petites entreprises : il apparaît en effet que les entreprises bénéficiaires se portent mieux que les autres quelques années après leur création. Ces études démontrent également le lien de cause à effet entre le fait de recevoir une aide et celui de créer, dans les cinq ans, des emplois

Crédit : le retour en grâce des PME / DRIF Anne.- in : Echos (Les), 25/10/2004, 2p.- D32420/n°17773.- Dossier sur l'accès des PME aux prêts : l'amélioration du prix et des conditions d'accès au crédit par rapport au début des années 1990, la présentation des quatre grandes mesures du projet de loi Jacob (prêts avec intéressement, création d'un warrant sur stocks, prêts subordonnés, soutien abusif et liquidation), un entretien avec la directrice générale de la Fédération bancaire française Ariane Obolensky, l'impact du nouveau ratio Bâle 2 d'adéquation des fonds propres des banques, le capital-investissement et les PME en forte croissance, le crédit commercial.

Etude de qualité sur le questionnement relatif au temps de travail dans les enquêtes ACEMO / ENSAE Junior Etudes.- in : Site de la DARES, n°85, 01/10/2004, 32p.- D330/n°17785.- Résultats d'une étude menée par la Junior ENSAE Etude pour le compte de la DARES sur les enquêtes Activités et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre (Acemo). A travers ces enquêtes, il s'agit de mieux appréhender comment les établissements ou entreprises interrogés déclarent la durée collective du travail de leurs salariés et le recours aux différents modes d'aménagement du temps de travail. En ligne sur le site du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (publications Dares) :

L'efficacité d'une politique régionale de réduction du temps de travail : l'exemple du Nord-Pas-de-Calais / DELSART Virginie.- in : Revue d'économie régionale et urbaine, n°3, 01/10/2004, 21p.- D3311/n°17772.- L'expérience du Nord-Pas-de-Calais en matière d'incitation à la réduction du temps de travail a été décidée en 1995 par le Conseil régional. Cette politique s'est combinée aux dispositifs nationaux : la loi Robien de juin 1996 et la loi Aubry de juin 1998. L'analyse de ces résultats suggère une réponse positive à la question du bien fondé de politiques locales dans un domaine qui échappe en principe aux pouvoirs locaux (ici la régulation du marché du travail).

Prescripteurs professionnels : un pont en or entre vous et vos clients / MEOT Véronique.- in : Artisans mag', n°18, 01/10/2004, 7p.- D3410/n°17777.- Au sommaire de ce dossier : savoir identifier ses partenaires potentiels, se faire connaître auprès de ces relais, entretenir des relations efficaces. Témoignages.

Le Ministre délégué au Commerce extérieur et la Banque Populaire Val de France lancent la "Charte d'accompagnement à l'export".- in : Site du Ministère délégué au Commerce extérieur, 20/09/2004, 1p.- D3420/n°17796.- Communiqué de presse relatif à la mise en oeuvre d'un partenariat, lancé entre le ministère délégué au Commerce extérieur et le Groupe Banque Populaire, intitulé la "charte

http://www.travail.gouv.fr/etudes/pdf/DE85.pdf

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

Economie de l’entreprise

d'accompagnement à l'export". En ligne sur le site du Ministère délégué au Commerce extérieur :

Bercy cherche à redynamiser les performances françaises à l'exportation / LE BILLON Véronique.- in : Echos (Les), 26/10/2004, 1p.- D3423/n°17797.- Les PME souhaitent plus d'informations et de relais locaux pour exporter. Entretien avec le président d'Ubifrance, René André.

L'évolution de la réglementation sur la publicité extérieure et les enseignes - Résumé du rapport / IRION Bernard.- in : Site de la CCIP, 23/09/2004, 3p.- D3454/n°17779.- Propositions destinées à moderniser la réglementation nationale et locale de la publicité extérieure et des enseignes : données de cadrage sur le secteur de l'affichage publicitaire, propositions en faveur d'une répartition équilibrée et réaliste de l'affichage publicitaire. Résumé en ligne sur le site de la CCIP :

Décret n°2004-1119 de 19 octobre 2004 portant création de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat.- in : JO - Lois et Décrets, n°246, 21/10/2004, 2p.- E1220/n°16792.- Ce décret présente les missions et l'organisation de la mission d'appui à la r é a l i s a t i o n d e s c o n t r a t s d e p a r t e n a r i a t . E n l i g n e s u r l e s i t e L e g i f r a n c e :

Baromètre de conjoncture des TPE - Vague 16.- in : Site Fiducial, 01/10/2004, 58p.- E322/n°16773.- Résultats de l'enquête de conjoncture menée auprès de dirigeants de TPE de 0 à 19 salariés : le moral, l'emploi et les investissements dans le TPE ; la perception de l'action du gouvernement, les TPE et l'Europe ; les 35 heures, le temps de travail, le droit du travail ; les relations TPE/CCI/CM ; zoom sur les secteurs de l'hôtellerie, cafés, restauration. Graphiques, statistiques. En ligne sur le site de Fiducial :

Pérenniser le tourisme de découverte économique / CANDIEU Lise.- in : Gazette des communes (La), n°38, 11/10/2004, 3p.- E35/n°16774.- Près de 15 millions de personnes pratiquent le tourisme de découverte économique et industriel. Face à cette forte demande, les différents acteurs de la filière (entreprises, chambres consulaires, offices de tourisme, conseils généraux, collectivités) s'organisent. Explications, exemples.

Trois conseils pour élaborer et mettre en oeuvre une stratégie touristique locale / MANTEI Christian.- in : Lettre du Développement Local (La), n°34, 01/10/2004, 1p.- E35/n°16791.- Présentation des clés de la création d'une stratégie touristique locale : définir un territoire touristique, suivre les étapes de la démarche (impulsion, stratégie, plan d'action, état des lieux, diagnostic, mise en oeuvre, suivi et élaboration), favoriser la participation dès le début.

Http://www.commerce-exterieur.gouv.fr/ministre/communication/communiques/communiques_2004/com_040920.htm

http://www.etudes.ccip.fr/archrap/rap04/iri0409.htm

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOM0400477D

http://www.fiducial.fr/KERNEL/sitePDF/tpe16.pdf

! Economie - Tourisme

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

Economie de l’entreprise

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Aménagement du territoire

Districts industriels

Zus

Alizé

Collectivités locales

Décret n°2004-967 du 7 septembre 2004 portant création de l'Observatoire des territoires.- in : JO - Lois et Décrets, n°214, 14/09/2004, 3p.- F120/n°17794.- Le décret porte sur la création d'un Observatoire des territoires pour une durée de 6 ans, décrit son rôle et ses missions. En ligne sur le site Legifrance :

Dossier de presse : les parcs naturels régionaux.- in : Site du Ministère de l'écologie et du développement durable, 01/10/2004, 9p.- F112/n°16247.- Dossier de presse sur les parcs naturels régionaux (PNR) : missions des PNR, classement d'un territoire en PNR, financement, évolution législative et réglementaire. Carte et liste des PNR de France. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable :

PNR des Ballons des Vosges : une évaluation haute en couleur / JACQUET Marine.- in : Lettre du Développement Local (La), n°34, 01/10/2004, 1p.- F203/n°5711.- Depuis 2001, un tableau de bord composé d'indicateurs, de seuils de référence et de voyants d'alerte, permet aux élus et techniciens de mesurer la mise en oeuvre de leur charte de territoire.

Professionnaliser l'observation locale / REY-GIRAUD Gilles.- in : Lettre du Développement Local (La), n°34, 01/10/2004, 2p.- F203/n°17791.- Présentation des actions du groupe de travail Observation locale, mis en place dans le cadre du Séminaire régional permanent des pays et des agglomérations en région PACA. Interview de Philippe Chesneau, vice-président des politiques territoriales à la région PACA.

Le "made in Italy" en quête d'un sursaut / GASQUET (De) Pierre.- in : Echos (Les), 05/10/2004, 1p.- F204/n°4555.- Les districts industriels, modèle de croissance en Italie, sont remis en cause par la mondialisation. Aujourd'hui, les entreprises italiennes exportent leurs emplois et le modèle des districts industriels.

Décret n°2004-1135 du 22 octobre 2004 relatif à l'Observatoire national des Zones urbaines sensibles.- in : JO - Lois et Décrets, n°249, 24/10/2004, 4p.- F222/n°2454.- Le décret présente les conditions nécessaires à la mise en oeuvre de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ZUS) (rôle, membres du conseil d'administration). En ligne sur le site Legifrance :

Zones urbaines sensibles : un enjeu territorial de la cohésion sociale.- in : Site de la DIV, 01/09/2004, 8p.- F222/n°4269.- Etat des lieux des zones urbaines sensibles (ZUS) autour des thèmes suivants : démographie, logement et pauvreté, emploi et chômage, activité économique, éducation et vie quotidienne. En ligne sur le site de la DIV :

Partenariat d'entreprises et compétitivité / BERGERE Jean-Marie.- in : Inter Régions, n°256, 01/10/2004, 3p.- F231/n°17775.- Présentation de l'évaluation du dispositif Alizé, "actions locales interentreprises en zone d'emploi".

Décret n°2004-1053 du 5 octobre 2004 relatif aux pôles régionaux de l'Etat et à l'organisation de l'administration territoriale dans les régions.- in : JO - Lois et Décrets, n°233, 06/10/2004, 5p.- F312/n°17793.- Le décret définit les 8 pôles régionaux de l'Etat : éducation et formation ; gestion publique et développement économique ; transport, logement et aménagement ; santé publique et cohésion sociale ; économie agricole et monde rural ; environnement et développement durable ; développement de l'emploi et formation professionnelle ; culture. En ligne sur le site Legifrance : Circulaire du 19 octobre 2004 relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux - organisation des préfectures de région).- in : JO - Lois et Décrets, n°246, 21/10/2004, 6p.- F3120/n°17792.- La circulaire décrit l'organisation des services régionaux en pôles, les modalités de fonctionnement du comité de l'administration régionale et les nouvelles missions des préfectures de région. En annexe : architecture des pôles régionaux. En ligne sur le site Legifrance :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUD0400983D

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/PARCS_NATURELS_REGIONAUX_2.pdf

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCV0410698D

http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/zus-30-septembre-2004.pdf

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0400254D

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0407705C

Développement territorial

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

La politique régionale européenne vue des métropoles. Les fonds structurels de l'Objectif 2 (2000-2006) dans l'aire métropolitaine marseillaise / DA SILVA José.- in : Territoires 2020, n°11, 01/09/2004, 7p.- F3133/n°17795.- Radiographie du programme européen Objectif 2 (2000-2006) dans la métropole marseillaise. En ligne sur le site de la Datar (Rubrique : Publications) :

Politiques communautaires et territoires - Enjeux relatifs aux impacts régionaux des politiques communautaires non territorialisées / ROBERT Jacques.- in : Territoires 2020, n°11, 01/09/2004, 7p.- F3133/n°15718.- L'article aborde la problématique des impacts territoriaux des politiques sectorielles (ou non territorialisées) communautaires à travers les thèmes suivants : les dotations financières, les mutations des politiques communautaires, leur mise en oeuvre au niveau régional et national, la culture sectorielle communautaire par rapport aux attentes territoriales des collectivités et de la société civile, la gouvernance des politiques communautaires, l'exemple de la PAC et des transports. En ligne sur le site de la Datar (rubrique Publications) :

Une radioscopie des agences de développement et des comités d'expansion économique / JAYET Hubert.- in : Inter Régions, n°256, 01/10/2004, 6p.- F342/n°4533.- Analyse des résultats de la 5è enquête interne du Conseil national des économies régionales (CNER), à laquelle ont répondu 75 comités et agences de développement : évolution par types d'organismes, part des intercommunalités, présences des chefs d'entreprises, profil et représentation des cadres, niveau de formation des cadres, adhésion au statut des personnels, taux de présence, relation avec les partenaires.

La création d'une zone d'activités : une démarche exigeante et collective.- in : Site ETD, 29/10/2004, 3p.- F411/n°2662.- Fiche méthodologique sur la création d'une zone d'activités. En ligne sur le site d'ETD :

L'évolution du régime des zones d'aménagement concerté.- in : Gazette du Palais (La), n°300, 26/10/2004, 14p.- F411/n°6964.- La fiche sur l'évolution du régime des zones d'aménagement concerté (ZAC) aborde les points suivants : les points clés de la réforme, la ZAC et le document d'urbanisme applicable, le PLU (Plan local d'urbanisme), le sort des PAZ existants (Plan d'aménagement de zone), la création d'une ZAC dans une commune disposant d'un POS (Plan d'occupation des sols) approuvé, l'élaboration d'une ZAC en l'absence de PLU/POS, la procédure de ZAC, la concertation, la création de la ZAC, la réalisation. En ligne sur le site Inventaires :

Les Français inquiets pour l'avenir des villes / DAVOINE Gilles.- in : Moniteur (Le), n°5263, 08/10/2004, 3p.- F50/n°4393.- Selon une enquête réalisée par l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), 53 % des Français pensent qu'à l'avenir les gens vivront moins bien en ville qu'aujourd'hui et 44 % déclarent vouloir vivre à la campagne.

L'artisanat, levier économique pour l'essor des quartiers sud de Strasbourg.- in : Gazette des métiers, 15/10/2004, 3p.- F54/n°4727.- Exemple d'application du Programme d'initiative communautaire Urban II à Strasbourg (2002-2008). Témoignages. En ligne sur le site de la Chambre de métiers d'Alsace :

Etat des lieux des Pays au 1er septembre 2004.- in : Site d'ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 01/09/2004, 8p.- F6120/n°6965.- Carte des Pays au 1er septembre 2004 : pays reconnus et en projet, contrats de pays ; disparités entre les pays/spécificités régionales ; imbrication et articulation des démarches de projet. En ligne sur le site d'ETD :

http://www.datar.gouv.fr

http://www.datar.gouv.fr

http://www.projetdeterritoire.com

http://www.inventaires.fr/rubriques/fiches/gazette26oct04.pdf

http://www.cm-alsace.fr/ftp/fichiers//Publications/Gazette-des-metiers/G_2004_10_2.PDF

http://www.projetdeterritoire.com

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Développement urbain

Pays

Développement territorial

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Pôles de compétitivité

JEI

PCRD

Innovation

Veille économique

Environnement

Pôles de compétitivité : les places seront chères.- in : Stratégies de développement local, n°40, 01/10/2004, 2p.- G210/n°2447.- Exemples de sites susceptibles de devenir pôles de compétitivité.

Instruction fiscale 4 A-9-04 n°165 du 21 octobre 2004 - Mesures en faveur des jeunes entreprises innovantes réalisant des projets de recherche et de développement.- in : Bulletin officiel des impôts, n°165, 21/10/2004, 29p.- G2221/n°16731.- L'instruction précise les conditions requises pour prétendre à la qualification de jeune entreprise innovante (JEI) et les modalités d'application des allègements applicables en matière d'impôt sur les bénéfices et d'imposition forfaitaire annuelle. En ligne sur le site de la Direction générale des impôts (BOI) :

Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'espace européen de la recherche" : Renforcer le domaine de l'intelligence économique et technologique.- in : JOUE C, n°257, 19/10/2004, 3p.- G2412/n°4166.- Présentation des conditions de participation de l'appel à propositions. En annexe : fiche descriptive de l'appel. En ligne sur le site d'Eur-lex :

Bien gérer un projet d'innovation en six étapes / MEOT Véronique.- in : Artisans mag', n°18, 01/10/2004, 2p.- G300/n°4078.- Six étapes pour mener un projet d'innovation : contacter un réseau de conseil, dénicher le "bon" centre de compétences, trouver le financement, se regrouper pour externaliser la R&D, protéger son travail, gérer la croissance.

La veille économique - Les territoires s'emparent d'un nouvel outil / MARY Bertrand.- in : Lettre du Développement Local (La), n°34, 01/10/2004, 4p.- G32/n°3153.- Principaux résultats d'une enquête menée par l'AMF et ETD sur la mise en place d'un dispositif de veille économique au service du développement territorial. Exemples à Draguignan (Ficus Planete), dans le Pays de Montbéliard et en Lorraine (Decilor).

Le programme LIFE.- in : Site du Ministère de l'écologie et du développement durable, 01/10/2004, mult.p.- G5522/n°6847.- Dossier en ligne sur le programme LIFE : appel à propositions, projets financés, fiches pratiques, actualités. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable :

L'éco-étiquetage des produits est-il crédible ? Proposition d'un cadre d'analyse / BOUGHERARA Douadia.- in : Revue d'économie régionale et urbaine, n°3, 01/10/2004, 12p.- G5532/n°10130.- Les thèmes abordés sont les suivants : l'importance et la diversité du contenu environnemental des éco-étiquettes ; les problèmes informationnels posés par les attributs environnementaux ; les modalités de fonctionnement des marchés en présence de différents types d'attributs ; la construction de la crédibilité des allégations environnementales. Bibliographie.

Emballage et conditionnement - Quand la technique s'emballe / FELLMANN Anne.- in : Courrier Anvar, n°143, 01/09/2004, 5p.- G55610/n°3222.- Dossier sur le marché de l'industrie française de l'emballage et les innovations du secteur. Entretien avec Anne-Marie Boutin, présidente de l'APCI (Association pour la promotion de la création industrielle).

Les fabricants contraints au recyclage / MAUME David.- in : Usine nouvelle (L'), n°2936, 21/10/2004, 5p.- G5565/n°4247.- Le point sur les enjeux de l'application de la directive sur le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) dont l'entrée en vigueur est fixée au 13 août 2005.

http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi2004/4FEPUB/textes/4a904/4a904.htm

http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2004/c_257/c_25720041019fr00060008.pdf

http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=289

Technologies-Innovation

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Matériaux -Techniques

Internet

Le bois se voit un avenir en plastique / DESFILHES Philippe.- in : Echos (Les), 13/10/2004, 1p.- G5711/n°3262.- Les applications des composites bois-polymères se développent et intéressent de nombreuses industries.

Le laser à fibre fait son trou dans l'industrie / SCHERER Mirel.- in : Industrie et technologies, n°861, 01/10/2004, 3p.- G57212/n°4243.- Après le secteur des télécommunications, les lasers à fibre intéressent l'industrie, pour des applications comme le marquage, la découpe, le frittage de poudre...

La bataille de l'accès au très haut-débit / FROSSARD Fabrice.- in : Décision informatique, n°603, 13/09/2004, 1p.- G59350/n°4045.- Le plan "haut-débit pour tous" de France Telecom, devrait permettre l'accès au haut débit à 96 % de la population fin 2005. France Telecom devrait poursuivre son plan en direction des entreprises et prévoirait un plan de déploiement de fibre optique dans les zones économiques à fort potentiel.

Web pro et TPE : connexion en cours !.- in : Observatoire de la petite entreprise - FCGA, n°14, 01/10/2004, 2p.- G59356/n°12528.- Communiqué de presse présentant les principaux résultats de l'enquête sur le développement d'internet dans les petites entreprises. En ligne sur le site de la FCGA : http://www.fcga.fr

Technologies-Innovation

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! Alimentation

Filière bois

Les Français passent moins de temps à table, cuisiner devient un loisir / AMALOU Florence.- in : Monde (Le), 07/10/2004, 1p.- B101/n°16746.- Résultats des études relatives au comportement alimentaire des Français menées par l'INPES (Institut national de prévention et d'éducation pour la santé) et TNS Media Intelligence. Il apparaît des disparités selon la zone géographique, le niveau de revenu et le diplôme. Avis d'expert.

Produits allégés, gros profits / ARNAUD Jean-François.- in : Figaro (Le), 18/10/2004, 4p.- B104/n°16780.- Surfant sur la vague des produits allégés, les industriels de l'alimentation proposent de nouvelles gammes de produits à faible taux de sucre, de graisse, de colorant... Le point sur la situation dans différents pays. Exemples.

Conserves de légumes : l'appertisé en quête d'une image rajeunie / BRANCIER Christiène.- in : LSA (Libre Service Actualités), n°1878, 14/10/2004, 3p.- B11130/n°16751.- Pour faire face à la concurrence des produits frais et surgelés, les professionnels de la conserve de légumes se battent sur quatre fronts : mettre au point des conditionnements "jeunes" et fonctionnels, améliorer le balisage des produits en rayon, garder un bon rapport qualité/prix et améliorer la qualité gustative des légumes. Exemples.

Chambres et entrepôts frigorifiques : l'énergie au coeur de l'évolution.- in : RPF, Revue Pratique du Froid et du conditionnement d'air, n°929, 01/10/2004, 10p.- B11132/n°16796.- Dossier relatif à la consommation énergétique des chambres froides et des entrepôts frigorifiques : la gestion énergétique grâce à la télésurveillance, la solution du déshydrateur couplé au rideau d'air pour le problème des chambres froides négatives à ouvertures fréquentes, l'organisation des marchés d'intérêt national, les travaux réglementaires de l'union syndicale nationale des exploitations frigorifiques (USNEF).

L'intérêt des nanocomposites dans l'emballage / MOREL F.- in : Process, magazine des technologies alimentaires, n°1208, 01/10/2004, 1p.- B11140/n°16743.- Les nanocomposites s'implantent dans le secteur de l'emballage. Ainsi, les bouteilles fabriquées avec ces matériaux sont plus performantes (transparentes, imperméables au gaz, bonne conservation des arômes).

Des emballages bourrés de talents / SCHAUB Coralie.- in : Enjeux (Les Echos), n°206, 01/10/2004, 3p.- B11140/n°16747.- La nouvelle réglementation européenne concernant les emballages "actifs" (qui luttent contre l'humidité, l'altération du goût, les microbes, le pourrissement, les odeurs) et "intelligents" (qui alertent sur l'état de fraîcheur et la température), prévue pour 2005, ouvre de nouvelles perspectives pour les professionnels du secteur. Explications, exemples.

Dossier spécial salon HIE (Health Ingredients Europe) / ROUSSELIN-ROUSVOAL Fanny.- in : Process, magazine des technologies alimentaires, n°1208, 01/10/2004, 13p.- B11150/n°16750.- A l'occasion du salon "Ingrédient Santé" (Amsterdam, 16 et 18 novembre 2004), ce dossier fait le point sur les édulcorants de masse et les édulcorants intenses, le phénomène du "Low-Carb" (produits en teneur réduite en hydrate de carbone destinés aux personnes qui surveillent leur consommation de glucide), le succès des produits allégés en France, les nouveaux ingrédients santé, les fibres, les ingrédients végétaux et leurs extraits, les ingrédients laitiers et peptides bioactifs, les ingrédients céréaliers.

Les commerces alimentaires de proximité : Aide à l'évaluation des risques.- in : Site de l'INRS, 01/10/2004, 40p.- B1715/n°12369.- Au sommaire de ce guide destiné à aider les chefs d'entreprises de commerces alimentaires à évaluer les risques inhérents à leur activité : les obligations et responsabilités des chefs d'établissement ; les atteintes à la santé ; la prévention : un enjeu économique et social ; la mise en place de la démarche de prévention ; les facteurs de risque ; l'intervention d'une entreprise extérieure ; la formation ; les équipements de protection individuelle ; les services de secours. En ligne sur le site de l'INRS :

Traçabilité agroalimentaire : l'industrie s'y prépare lentement / LEBOULENGER Sylvie.- in : Usine nouvelle (L'), n°2935, 14/10/2004, 4p.- B1721/n°16744.- Au 1er janvier 2005, les industriels de l'agroalimentaire devront appliquer le règlement européen n°178/2002 relatif à la traçabilité. Présentation des enjeux et des impacts de cette réglementation sur les acteurs de la chaîne alimentaire et notamment sur les PME.

Le bois dure !.- in : Outil (L'), n°6, 01/10/2004, 5p.- B410/n°16748.- Zoom sur trois métiers du bois dans le bâtiment (menuisier, parqueteur, charpentier) qui ont su évoluer face à de nouveaux défis : matériaux concurrents (PVC, alu, moquette), problèmes de recrutement.

Le QFC de la menuiserie.- in : Charpente Menuiserie Parquets, n°129, 01/10/2004, 2p.- B412/n°16797.- Résultats de l'enquête sur le marché de la fenêtre bois, réalisée par Batim Etudes, à la demande de la CLEF (Commission de liaison des entreprises fabriquant des fenêtres) :

http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/ED%20925/$File/ed925.pdf

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Secteurs d’activité

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matériaux concurrents, fabrication, distribution, exportation, perspectives d'avenir...

Industries graphiques : chiffres-clés 2003.- in : Brochure de la FICG, 01/10/2004, 8p.- B520/n°16749.- Dépliant présentant les données chiffrées sur le secteur de l'industrie graphique : tissu industriel, chiffre d'affaires, production, volume d'activité, structure des marchés, imprimerie, échanges commerciaux, emploi, structure industrielle.

L'offre : panorama des industries graphiques en Europe / GAUTIER Gilles.- in : Industries Graphiques, n°519, 01/09/2004, 3p.- B522/n°16756.- Cet article propose un état des lieux de l'offre industrielle graphique dans différents pays européens (Royaume-Unis, Pays-Bas, Espagne, Allemagne, Italie, Belgique, Suisse, Suède, France) et analyse le profil européen de la branche.

Oser l'acier.- in : Moniteur (Le), n°5264, 15/10/2004, 20p.- B6510/n°16790.- Dossier spécial acier : le marché de l'acier, l'innovation de l'inox (inox mat, inox en grosse épaisseur, résille d'inox brut, inox coloré, inox nervuré à grosses ondes, poli miroir en façades et toiture, inox soudé), les nuances de l'acier (ossature de métal, construction d'un parking en acier, calcul des structures d'acier, plancher collaborant universel, produits nouveaux).

Techniques futures pour le transport de l'électricité / DESCHAMPS Lucien.- in : REE, Revue de l'électricité et de l'électronique, n°9, 01/10/2004, 2p.- B65213/n°16745.- Présentation des différentes voies de recherche en matière de transport de l'électricité : ligne aérienne, câbles isolés, câbles à isolation gazeuse, faisceaux d'électrons, guides d'ondes hyperfréquences, faisceaux micro-ondes, lasers...

Le retour du bioclimatique en maison individuelle.- in : Cahiers Techniques du Bâtiment (Les), n°246, 01/10/2004, 2p.- B65260/n°16755.- Présentation des caractéristiques de la maison bioclimatique "Terre rouge" (Avon - Seine et Marne) mise au point par des écobâtisseurs du département, dans le cadre de l'association pour le développement durable du cadre de vie bâti (D2C).

Biométrie : l'offre s'élargit dans le contrôle d'accès / DUFFAURE-GALLAIS Isabelle.- in : Moniteur (Le), n°5265, 22/10/2004, 2p.- B670/n°16754.- La biométrie permet d'identifier une personne grâce à ses caractéristiques physiologiques ou comportementales. Présentation des freins à son développement dans le marché du contrôle d'accès dans les entreprises : cadre légal , budget élevé, exploitants peu préparés.

Ouvrir un salon de coiffure : la coupe au carré / DELTEIL Gérard.- in : Défis, n°222, 01/10/2004, 2p.- B72/n°16753.- De plus en plus de Coiffeurs indépendants choisissent de rejoindre les réseaux de franchise auxquels ils reconnaissent de nombreux avantages : meilleure communication, formation et stages réguliers, concepts précis...

Les formations automobiles : fléchissement des effectifs.- in : Autofocus, n°30, 01/09/2004, 2p.- B7530/n°16784.- Bilan quantitatif et qualitatif de la formation dans la filière automobile : évolution des effectifs, lycéens, apprentis, diplômes ; effets démographiques, économiques et éducatif, GRH. En ligne sur le site de l'ANFA :

Niort propose un circuit touristique autour des métiers d'art / THOMAS Thierry.- in : Gazette des communes (La), n°39, 18/10/2004, 1p.- B803/n°16752.- La ville de Niort (Deux-Sèvres) labellisée "ville et métiers d'art" a mis en place un parcours touristique axé sur son patrimoine artisanal ancien et contemporain.

Les pôles métiers d'art : des démarches empiriques de développement local relevant des réseaux de solidarité territoriale à finalité productive ? / KOSIANSKI Jean-Michel.- in : RERU, n°3, 01/10/2004, 13p.- B803/n°16758.- Définition et typologie des pôles des métiers d'art et analyse les conditions de mise en oeuvre d'un projet de développement local lié aux métiers d'art. Bibliographie.

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Industries graphiques

Bâtiment

Coiffure

Automobile

Métiers d’art

http://www.anfa-auto.fr/

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Secteurs d’activité

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Artisanat

Apprentissage

Emploi

Le statut du commerçant et de l'artisan.- Paris : Journal Officiel, 2004.- 182p.- (Législation et réglementation).- (A210/N°3675).- Recueil général de textes publiés sur le statut de commerçant et d'artisan : statut de l'artisan, du maître artisan, de l’artisan d'art et du compagnon ; régime fiscal et social ; qualification professionnelle ; formation professionnelle (apprentissage, formation continue). Index.

Professions commerciales et artisanales : autorisations administratives et réglementaires particulières.- Paris, Journal Officiel, 2004.- 184p.- (Législation et réglementation).- (A210/N°3676).- Recueil général de textes publiés sur les professions commerciales et artisanales : autorisations administratives (mesures diverses et autorisation d'exploitation d'équipement commercial et hôtelier), réglementation relatives à certaines professions (coiffeur, taxi...), à certaines ventes, à certaines relations commerciales, à la sécurité dans les commerces, aux étrangers.

Les aides au commerce et à l'artisanat.- Paris : Journal Officiel, 2004.- 323p.- (Législation et réglementation).- (D324120/N°6097).- Ensemble des textes relatifs aux aides publiques en faveur du commerce et de l'artisanat et détail des dispositions spécifiques en faveur du milieu rural.

POYAU ChristianRapport du groupe de travail "Financement, développement et transmission".- Paris : Ministère délégué PME, commerce, artisanat, 2004.- 53p.- (A22/N°3667).- Dans le cadre du projet de loi destiné à favoriser le développement des entreprises, les membres du groupe ont identifié des mesures législatives et fiscales pour l'amélioration du financement, du développement et de la transmission d'entreprise : accès au crédit et aux fonds propres, exonération d'impôt pour les bénéfices, développement du tutorat en entreprises, amélioration de l'accès des TPE aux conseils externes... En ligne sur le site du Ministère délégué aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation :

CORNU GérardRapport du groupe de travail "Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint".- Paris : Ministère délégué PME, commerce, artisanat, 2004.- 58p.- (A22/N°3506).- Dans le cadre du projet de loi destiné à favoriser le développement des entreprises, les membres du groupe ont identifié des mesures d'amélioration du statut de l'entrepreneur et du conjoint : laisser l'entrepreneur choisir librement sa forme juridique, rendre obligatoire un statut juridique pour le conjoint collaborateur, attribuer des droits sociaux, permettre la validation des acquis, étendre le mandat de gestion. En ligne sur le site du Ministère délégué aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation :

GRISET AlainA quoi sert une chambre de métiers ?.- Paris : Editions de l'Archipel, 2004.- 125p.- (L'information citoyenne).- (A423/N°3970).- Présentation des CMA (Chambres de métiers et de l'artisanat) : historique, organisation, missions. Bibliographie.

MOREAU Gilles Le monde apprenti.- Paris : La Dispute, 2003.- 274p.- (C310/N°3665).- L'auteur fait un état des lieux du secteur de l'apprentissage à partir d'enquêtes de terrain. Il aborde l'histoire, les transformations en cours, le profil de l'apprenti, les conditions de travail et d'insertion. Bibliographie.

DARESFamilles professionnelles : vingt ans de métiers - Portraits statistiques 1982 - 2002.- Paris : Documentation Française, 2004.- 439p.- (Les Dossiers de la DARES).- (C502/N°3668).- Le document dresse un bilan détaillé de la situation de l'emploi et du marché du travail pour 83 familles professionnelles dont le BTP, l'artisanat d'art, l'électricité et l'électronique, les services aux particuliers, le commerce... : emploi, formation, statut et qualité de l'emploi, mobilité, chômage.

Emploi : les contresens français - Livre blanc.- Paris : ACFCI, 2004.- 58p.- (C510/N°6174).- Livre blanc du réseau des CCI sur l'emploi : il fait état de la position des CCI concernant les différentes politiques d'emploi menées en France (l'échec français en matière de politique de l'emploi, les "4 péchés intellectuels" de l'approche française de l'emploi), puis émet des propositions (passer de la politique "de" l'emploi à

http://www.pme.gouv.fr/actualites/dossierpress/dp20102004/rapportfinancement.pdf

http://www.pme.gouv.fr/actualites/dossierpress/dp20102004/rapportstatut.pdf

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Nouveautés¨

l'action "pour" l'emploi, mieux maîtriser la politique traditionnelle de l'emploi, investir dans les emplois nouveaux et les secteurs porteurs : le secteur de l'artisanat est évoqué, ainsi que le rôle majeur de la formation et de la gestion des compétences, et la une culture du changement et du développement territorial). En ligne sur le site de l'ACFCI :

CANIVET GuyRapport du groupe d'experts constitué sur les rapports entre industrie et commerce.- Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 2004.- 126p.- (E1210/N°3510).- Ce rapport dresse un bilan de la législation existante concernant les relations entre producteurs et distributeurs et émet des propositions de réforme : renforcer le dispositif administratif et judiciaire de mise en oeuvre de la réglementation, assainir les relations commerciales, abaisser les prix par un retour aux lois du marché... Zoom sur les difficultés spécifiques rencontrées par les f i l i è r e s a g r i c o l e s . E n l i g n e s u r l e s i t e d e L a D o c u m e n t a t i o n f r a n ç a i s e :

CAMDESSUS MichelLe sursaut. Vers une nouvelle croissance pour la France.- Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 2004.- 202p.- (E40/N°3666).- L'auteur dresse un état des lieux de la situation économique française et en souligne les changements nécessaires. Il présente ensuite les grandes orientations à suivre pour un développement économique durable : vers une économie de la connaissance (former pour le XXIème siècle, développer une économie innovante), préférer l'emploi à l'assistance (travail des séniors, intégration des jeunes...), assurer l'efficacité des marchés des biens et services, agiliser l'Etat, l'Europe espace privilégié de la croissance française. Rapport en ligne sur le site de La Documentation Française : Annexes en ligne sur le site de La Documentation Française :

GUYAU Luc A quoi sert une chambre d'agriculture ?.- Paris : Editions de l'Archipel, 2004.- 123p.- (L'information citoyenne).- (A425/N°3971).- Présentation des CA (Chambres d'agriculture) : historique, organisation, missions, perspectives d'évolution. Bibliographie.

VELTZ PierreDes lieux et des liens - Politiques du territoire à l'heure de la mondialisation.- La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube, 2004.- 158p.- (L'Aube Poche Essai).- (F100/N°3654).- L'ouvrage aborde les mutations économiques-territoriales françaises (les 30 Glorieuses, les années 80 et 90) ; la mondialisation en relation avec les changements intervenus dans les entreprises et les implications macroterritoriales de ces changements ; le rôle des firmes, des territoires et des institutions. Il analyse enfin les grands niveaux politiques : l'Europe, la région, l'Etat-nation.

APCMGuide du développement territorial de l'Artisanat.- Paris : APCM, 2004.- 46p.- (F203/N°3678).- Le guide se présente sous forme de rubriques thématiques répondant aux questions suivantes : décentralisation et recomposition territoriale : quels changements pour les entreprises artisanales et les Chambres de métiers ? ; la stratégie d'intervention territoriale : quelles orientations définir ? ; "territorialiser" la Chambre de métiers : quelles actions conduire ?Un cd-rom complète le guide. Il reprend le guide papier, les fiches "Test", "Analyse" et "Autodiagnostic". Il présente en plus les pratiques territoriales de l'artisanat en analysant 13 implications de Chambres de métiers ; des éléments méthodologiques pour accompagner l'autodiagnostic et les analyses d'expériences ; des échanges de savoir-faire du réseau des métiers (ESF). Une base documentaire et des sources bibliographiques sont également disponibles.Pas de prêt. Consultation sur place uniquement.Diffusion APCM : COMM@apcm.fr - tel : 01 44 43 10 00 - 60 Euros

La conduite du projet de territoire - Colmar, septembre 2003.- Paris : ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 2004.- 69p.- (Cahiers du projet territorial).- (F203/N°3658).- Ce cahier aborde les notions débattues lors des Ateliers du projet territorial (Colmar, 19 septembre 2003) qui avaient pour thème "la conduite et le contenu du projet" dans les agglomérations et les pays : partenaires ou co-contractants ; inscription et articulation du territoire à d'autres échelles ; coordination des échelles temporelles.

ARADELLes indicateurs du développement économique : comment valoriser son activité ?.- Lyon : ARADEL, 2004.- 63p.- (F203/N°3661).-

http://www.acfci.cci.fr/emploi/documents/livreBlancEmploi.pdf

http://www.ladocumentationfrancaise.fr

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/http://www.ladocumentationfrancaise.fr/

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Economie

Développement territorial

Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°10 - 2004

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Description d'indicateurs pour le suivi et l'évaluation d'une mission définie dans le cadre d'un projet ou d'une politique de développement économique : création d'entreprise ; développement des entreprises ; emploi, formation et insertion par l'économique ; accueil et implantation d'entreprises ; immobilier d'entreprises ; commerce et artisanat ; développement de filières d'activités et/ou technologiques ; études économiques ; élaboration de programme, contrats et procédures ; mise en oeuvre d'un programme multi partenarial ; management du développement économique. Pour chaque indicateur, sont indiqués sa définition, l'unité de mesure, les modalités d'analyse et la source statistique à mobiliser. En ligne sur le site d'ARADEL (Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local :

Pôles de compétitivité, réseaux d'entreprises : des leviers pour le développement des territoires ?.- Paris : CNER, 2004.- 155p.- (F204/N°3664).- Recueil des contributions émises lors du 51è Congrès des Economies régionales sur les thèmes suivants : la politique du Gouvernement ; quels pôles de compétitivité à l'échelle internationale ? ; le développement des territoires par les réseaux d'entreprises ; pôles et réseaux : quels acteurs ? quels partenariats ? ; quel avenir pour l'emploi industriel ? ; le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises ; le congrès en Picardie.

GISCARD D'ESTAING Louis et LE NAY Jacques Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions.- Paris : Assemblée Nationale, 2004.- 87p.- (Rapport d'information).- (F31320/N°3656).- Le rapport examine l'ensemble des éléments des contrats de plan, de leurs réussites et de leurs difficultés. Il propose des évolutions sur l'ensemble des caractéristiques des CPER.En ligne sur le site de l'Assemblée nationale :

L'annuaire des collectivités territoriales 2004-2005.- Paris : Gazette des communes (La), 2004.- 110p.- (U/N°3679).- Liste et coordonnées des conseils régionaux et généraux, des communes et groupements de communes.L'annuaire peut être consulté sur le site de la Gazette des Communes :

IDATE et REXECODECompétitivité du secteur des TIC en France - Rapport final.- Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 2004.- 98p.- (G590/N°3663).- L'étude porte sur le secteur des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans l'économie française : les TIC, un secteur stratégique pour l'économie française ; la dynamique compétitive du secteur TIC en France ; la compétitivité et la spécialisation sectorielles de la France dans les TIC ; les facteurs-clés de compétitivité pour le secteur TIC en France. En Annexes, la liste des indicateurs : production, capital humain, investissement, R&D, commerciaux, industriels. En ligne sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (Telecom) :

Sélection 2004 des produits pour l'habitat et les équipements collectifs.- Paris : Moniteur (Le), 2004.- 487p.- (B651/N°3669).- Les produits sélectionnés concernent les domaines suivants : aménagements extérieurs ; systèmes constructifs ; façades-couverture-toiture ; menuiserie-métallerie ; revêtement de sols et murs ; plomberie-sanitaire ; chauffage-eau chaude sanitaire ; ventilation ; matériels électriques ; systèmes domotiques ; protection-sécurité ; accessibilité.

DUMONT Jean-Louis et CARREZ Gilles Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2005. Annexe n°2 Affaires étrangères : affaires européennes.- Paris : Assemblée Nationale, 2004.- 124p.- (H11/N°1828).- Au sommaire de ce rapport : le projet de budget 2005 (le projet de budget communautaire, les relations financières de la France avec l'Union européenne), le lancement des discussions sur les perspectives financières 2007-2013, la programmation et la consommation des fonds structurels en France. En ligne sur le site de l'Assemblée nationale :

http://www.aradel.asso.fr/fichier/mois/cahier7.pdf

http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-info/i1836.pdf

http://www.lagazettedescommunes.com/annu_colloc/index.asp

http://www.telecom.gouv.fr/documents/competitivite.pdf

http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/budget/plf2005/b1863-02.pdf

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