institut de touraine offre de cours 2017 2017 fr.pdf · offre de cours 2017 1. cours standard -...

25/07/16

Institut de Touraine BP 72047 1, rue Grandière 37020 Tours Cedex 1, France Tél. : + 33-2 47 05 76 83 Fax : +33-2 47 20 48 98

email : [email protected] www.institutdetouraine.com

INSTITUT DE TOURAINE

Offre de cours 2017

1. Cours standard - 15h00 par semaine Pour progresser en français général de façon équilibrée (alternance des compétences orales et écrites), un cours en matinée du lundi au vendredi, avec des après-midis libres pour découvrir la Touraine à votre rythme.

o Cours de perfectionnement linguistique de 2 à 48 semaines. o 15 heures par semaine en matinée o Cours disponible du 9 janvier au 15 décembre 2017 o Effectif par classe : de 10 à 15 étudiants maximum

Rentrées tous les lundis, sauf débutants complets (voir encadré)

2. Cours intensif - 22h30 par semaine

Un programme intensif pour progresser plus rapidement, avec, en complément du cours de français

général, un travail sur la phonétique et des modules qui tiennent compte de vos objectifs et de vos

difficultés, pour construire un parcours adapté à vos besoins et intérêts (découverte culturelle, bénévolat,

français de spécialité, etc.).

o Cours de perfectionnement linguistique de 2 à 48 semaines.

o 22h30 par semaine, dont : 15h de perfectionnement linguistique en matinée, 1h30 de phonétique, 3h d’ateliers de pratique de l’écrit et de l’oral, 3h de découverte culturelle (culture, civilisation, mode, littérature, art, etc.) ou de français

sur objectifs spécifiques dont des ateliers de préparation aux DELF / DALF. o Cours disponible du 9 janvier au 15 décembre 2017 o Effectif par classe : 10 à 15 étudiants maximum

Rentrées tous les lundis, sauf débutants complets (voir encadré)

Débutants complets : les débutants complets doivent commencer leur cours aux dates suivantes : 9 janvier, 6 février, 6 mars, 3 avril, 2 mai, 29 mai, 26 juin, 24 juillet, 21 août, 25 septembre, 23 octobre et 20 novembre 2017 Rentrées conseillées pour le cours standard (1) et le cours intensif (2), pour les séjours de 4 semaines ou plus : 9 janvier, 6 février, 6 mars, 3 avril, 2 mai, 29 mai, 26 juin, 24 juillet, 21 août, 25 septembre, 23 octobre et 20 novembre 2017

3. Cours combi – 15h00 cours standard + 3h00 cours particulier

Une formule flexible de cours, qui allie un cours collectif en matinée et un cours particulier avec un

programme adapté à vos objectifs, pour plus d’interactions.

o Cours de perfectionnement linguistique de 2 semaines minimum o 15 heures par semaine en matinée o 3 heures de cours particulier o Cours disponible du 9 janvier au 15 décembre 2017

25/07/16



4. Cours découverte – français et activités culturelles Pour allier apprentissage de la langue française et découverte culturelle du Val de Loire et vous donner plus d’opportunités de pratiquer le français au travers d’activités choisies durant l’été. Cours standard (1) ou intensif (2) avec inscription au programme culturel, sur 2 ou 4 semaines. Les activités comprennent chaque quinzaine : 1 excursion journée complète, 1 excursion demi-journée, 1 cours de cuisine, 1 atelier vins(*), soit environ 15 heures d’activités au total. (*) Âge minimum : 18 ans.

Rentrée : tous les lundis du 29 mai au 4 septembre 2017 seulement

5. Cours de préparation au DELF B1 ou au DELF B2 Pour préparer les épreuves du DELF B1 ou B2, appréhender les clés de la réussite et adopter une stratégie gagnante. Préparation aux épreuves types, stratégies d’écoute et de lecture, travail sur le lexique, renforcement des connaissances de la France contemporaine, examens blancs. Travail sur les compétences orales : préparation aux épreuves de compréhension orale et de production orale. Travail sur l’écrit : préparation aux épreuves de compréhension des écrits et de production écrite.

o Cours de 2 semaines o 20 heures par semaine o Effectif par classe : de 8 à 12 étudiants o Test de niveau avant admission

Rentrée : tous les lundis du 3 avril au 2 mai 2017 seulement

6. Cours particuliers Un cours entièrement adapté à votre profil et à vos attentes, des horaires flexibles et un volume horaire en rapport avec vos objectifs. Cours particuliers disponibles du 9 janvier au 15 décembre 2017. Formation prise seule ou en complément des cours collectifs.

7. Français en immersion – 3h00 par semaine Un cours conçu pour les personnes installées en France (étude, travail, résidence) et désireuses de renforcer leurs compétences linguistiques. Cours pour étudiants ou adultes vivant en France, de niveau intermédiaire ou avancé. Renforcement des compétences à l’oral et à l’écrit, dans un contexte d’immersion. Selon le profil des stagiaires, un travail spécifique sur le français universitaire ou le français pour l’entreprise pourra être mené. Accès à des ressources complémentaires en ligne. Formation pouvant être suivie dans le cadre du Compte Personnel de Formation.

o Cours de 10 semaines o 3 heures par semaine, le samedi matin (soit 30 heures par session) o Effectif par classe : de 6 à 10 participants o Test de niveau avant admission

Périodes de cours : 3 sessions par an – cours tous les samedis du 14 janvier au 18 mars 2017, puis

du 8 avril au 10 juin 2017 et du 7 octobre au 9 décembre 2017.

25/07/16



8. Stages pour professeurs de français langue étrangère Pour approfondir vos connaissances en didactique et en méthodologie, découvrir de nouvelles pratiques et actualiser vos connaissances sur la France contemporaine. Stages pour professeurs de français. Durée : 1 à 4 semaines, avec 20 ou 25 heures de formation par semaine :

- 20 heures de formation didactique (compétences orales, écrites, phonétiques, culturelles), - 5 heures de perfectionnement linguistique et phonétique en option.

Programme détaillé disponible sur le site internet. Formation éligible Erasmus +.

Formation disponible du 3 juillet au 11 août 2017

Informations générales Effectif minimum : Le volume horaire des formations peut être ajusté dans l’hypothèse où l’effectif minimum n’est pas atteint (stagiaires de même niveau). Fermeture annuelle de l’Institut de Touraine : du lundi 19 décembre 2016 au vendredi 6 janvier 2017, puis du lundi 18 décembre 2017 au vendredi 5 janvier 2018. Jours fériés - En 2017, l’Institut de Touraine sera fermé les jours suivants: lundi 17/04, lundi 01/05, lundi 08/05, 25/05, 14/07, 15/08, 01/11. Les cours ne sont pas assurés à ces dates ni reportés. Si un lundi est férié, la rentrée est reportée au mardi suivant. Les cours ont lieu du lundi au vendredi, sauf pour le cours de français en immersion. L’institut est fermé le samedi et le dimanche. L’Institut de Touraine est un centre d’examen pour le DELF et le DALF. Le calendrier des sessions est disponible sur internet. Centre de ressources (bibliothèque-médiathèque) ouvert tous les jours du lundi au vendredi, de 12h00 à 18h30, pour étudier après les cours.

Institut de Touraine

Tarifs 2017Valable du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017

7/29/2016

Nombre de

semainesTarif

Semaine

supplémentaire

Nombre de

semainesTarif

Semaine

supplémentaire

2 420 € 2 600 €

3 630 € 210 € 3 900 € 300 €

4 840 € 210 € 4 1,200 € 300 €

5 1,020 € 180 € 5 1,480 € 280 €

6 1,200 € 180 € 6 1,760 € 280 €

7 1,380 € 180 € 7 2,040 € 280 €

8 1,560 € 180 € 8 2,320 € 280 €

9 1,720 € 160 € 9 2,580 € 260 €

10 1,880 € 160 € 10 2,840 € 260 €

11 2,040 € 160 € 11 3,100 € 260 €

12 2,200 € 160 € 12 3,360 € 260 €

13ème et suivantes 160 € 13ème et suivantes 220 €

24 4,120 € 160 € 24 6,000 € 220 €

36 6,040 € 160 € 36 8,640 € 220 €

Accueil des débutants complets toutes les 4 semaines (c) Accueil des débutants complets toutes les 4 semaines (c)

Nombre de

semainesTarif

Semaine

supplémentaire

Nombre de

semaines

standard 15h00

+ pack culturel

intensif 22h30

+ pack culturel

2 840 € 2 560 € 740 €

3 1,260 € 420 € 4 1,120 € 1,480 €

4 1,680 € 420 €

5 2,070 € 390 €

6 2,460 € 390 €

7 2,845 € 385 €

8 3,220 € 375 €

Tarif Tarif

2 semaines 720 € 70 € par heure

40 heures de cours au total 65 € par heure

Nombre d'heuresNombre de semaines

6. Cours particuliers (e)20h par semaine

De 5 à 20 heures

21 heures et plus

1. Cours standard (a)

10 à 15 étudiants par classe

15h par semaine

2. Cours intensif (b)

22h30 par semaine

10 à 15 étudiants par classe

4. Cours découverte

du 3 avril au 12 mai 2017

5. Préparation DELF(d)

Le pack culturel comprend : 1 excursion journée complète, 1

excursion demi-journée, 1 atelier vins et 1 atelier cuisine pour 2

semaines de cours

3. Cours combi standard (c)

français et activités culturelles

du 29 mai au 15 septembre 2017Total = 18 h

15h par semaine + 3h cours particulier


Tarifs 2017Valable du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017

TarifNombre de

semaines20h par semaine 25h par semaine

10 semaines 330 € 1 310 € 340 €

30 heures de formation au total 2 620 € 680 €

3 910 € 1,000 €

4 1,200 € 1,320 €

NOTES :

(h) Effectif minimum: Le volume horaire des formation peut être ajusté si l'effectif minimum n'est pas atteint.

BP 72047

1, rue Grandière

37020 Tours cedex 1, France

Tel.+ 33 - (0)2 4705 7683

Fax: +33 (0)2 4720 4898

contact@institutdetouraine,com

www.institutdetouraine,com


(a) Cours standard : cours de français général en matinée du lundi au vendredi, avec 15h de cours par semaine (1 heure = 60 minutes)

(b) Cours intensif : 15h de français général en matinée, 1h30 de phonétique, 3h d'ateliers pratiques (écrit, oral), parcours au choix avec 3h de découverte

culturelle ou de français de spécialité, préparation aux examens DELF DALF, bénévolat, etc. - 22h30 au total

(c) Rentrées débutants complets : 09/01,06/02, 06/03, 03/04, 02/05, 29/05, 26/06, 24/07, 21/08, 25/09, 23/10, 20/11 pour tous les cours intensifs et

standards

(g) Frais d'inscription : tout changement après inscription initiale est facturé 30 euros. Les frais d'inscription du français en immersion sont limités à 30

euros

(e) Les étudiants inscrits en cours collectifs peuvent ajouter des cours particuliers (minimum 1h par semaine)

(f) Stage professeur : stage de 1 à 4 semaines pour professeurs de français langue étrangère

7. Français en immersion

3h par semaine

cours le samedi matin

6. Stage professeurs (f)du 3 juillet au 11 août 2017

Nombre de semaines

(d) Cours de préparation DELF : rentrée tous les lundi du 3 avril au 2 mai

Sessions : du 14/01 au 18/03, du 8/04 au 10/06 et du 7/10 au

9/12

(j) Fermeture annuelle : du lundi 19 décembre 2016 au vendredi 6 janvier 2017, puis du lundi 18 décembre 2017 au vendredi 5 janvier 2018

(i) Jours fériés: en 2017 l'Institut de Touraine sera fermé les jours suivants : lundi 17/04, lundi 01/05, lundi 08/05, 25/05, 14/07, 15/08, 01/11. Les cours

ne sont pas assurés à ces dates, ni reportés. Si le lundi est férié, la rentrée est reportée au mardi suivant

Frais d'inscription: 60 Euros (g)

06/10/16



INSTITUT DE TOURAINE

Offre longs séjours 2017

Vous souhaitez faire des progrès significatifs en français ? Réussir un DELF B2 ou C1 grâce à une formation longue en immersion ? Acquérir des connaissances approfondies de la culture française ? Les formations longues vous concernent ! Inscrivez-vous pour 4 à 12 mois et bénéficiez de tarifs spéciaux.

Séjour long en cours intensif - 22h30 par semaine

22h30 de cours par semaine, dont : 15h de perfectionnement linguistique en matinée, 1h30 de phonétique, 3h d’ateliers pratiques de l’écrit et de l’oral, 3h de cours de découverte culturelle, français des affaires, atelier de préparation DELF, ou modules actionnels.

Frais de scolarité

Durée d’étude Heures de formation

Gratuité Tarif long séjour Économie

16 semaines 360 heures 34 heures 3.910 € 330 €

24 semaines 540 heures 2 semaines 5.560 € 440 €



48 semaines 1080 heures 6 semaines 9.960 € 1.320 €

Frais d’inscription : 60 euros, en complément des frais de scolarité

Pour bénéficier des tarifs spéciaux, les étudiants doivent régler la totalité des frais de scolarité au minimum un mois avant la date de début du cours. En cas de refus de visa, tous les frais sont remboursés, à l’exception des frais d’inscription.

Tarifs hébergements 2017 Au 15 novembre 2017

Les tarifs peuvent changer sans préavis. Le tarif est confirmé au moment de la réservation

Familles

Disponible

Toute l’année

Résidence

privée Les

Estudines

Disponible

Toute l’année

Prestations : demi-pension la semaine, pension complète le week-end, lavage du linge personnel une fois par semaine, draps et serviette de toilette fournis, accès wifi Distance de l’Institut : 5-30 minutes à pied Préavis : une semaine La réservation est effectuée du dimanche au dimanche.

Chambre individuelle + salle de bain à partager 182 € par semaine Chambre individuelle + salle de bain privée 210€ par semaine Chambre à partager + salle de bain à partager 154€ par semaine Chambre double + salle de bain privée : 161€ par semaine

Supplément pour contraintes de régime sans gluten : 15 € par semaine

Prestations : Studios meublés, draps et linge de toilette fournis, accès à Internet. Distance de l’Institut : 15 minutes à pied

Séjour de plus de trois mois : Studio standard : 550 € par mois, pas de télévision, compteur électricité à ouvrir, caution d’un mois, préavis d’un mois.

Séjour de 30 nuits minimum et de moins de trois mois Studio City pack : 22.30€ par nuit . Tv incluse, lit fait à l’arrivée, électricité incluse, pas de caution, pas de préavis. Séjour de moins de 28 nuits : 54€ par nuit

Demi-pension : petit déjeuner et dîner

Chambre avec petit déjeuner + accès cuisine

Prestations : petit déjeuner avec accès cuisine, lavage du linge personnel une fois par semaine, draps et serviette de toilette fournis, accès wifi Distance de l’Institut : 5-30 minutes à pied Préavis : une semaine

Chambre + petit déjeuner : 380 € par mois

Prestations : Studios meublés, draps et linge de toilette fournis, accès à Internet. Distance de l’Institut : 15 minutes à pied Disponible toute l’année



Résidence

privée Odalys

Disponible

Toute l’année

Prestations : Studios meublés, draps et linge de toilette fournis, accès à Internet. Distance de l’Institut : 20 minutes à pied

Studio standard : 650 € par mois, avec télévision, compteur électricité à ouvrir, Caution : un mois Préavis : un mois. Séjour de moins de 28 nuits : 45 € par nuit

2 TAPEZ LE TITRE ICI

Locations

indépendantes

Disponible

Toute l’année

Prestations : Studios ou appartements ou maisons meublés, eau et électricité inclus, draps et linge de toilette fournis, accès à Internet, Distance de l’Institut : 5-20 minutes à pied Disponibilité : toute l’année

Studios 600 € à 900 € par mois selon standing Appartements 800 € à 2000 € par mois selon standing Caution : 1 mois de loyer Préavis : 1 mois

Prestations : eau, électricité inclus, draps et linge de toilette fournis, kit vaisselle, kit ménage, accès laverie, wifi Distance de l’Institut : 20-30 minutes à pied Disponibilité : de juin à août seulement

Studio (Tonnellé) 462€ par mois/369€ la quinzaine Studio (H. Boucher) 462€ par mois/369€ la quinzaine Chambre avec sdb privée (C. Colomb) 379.50€par mois/303€ la quinzaine

Caution : 100 €

Hameau Saint-

Michel

Disponbile de

Juin à août

Prestations : Studios meublés, draps et linge de toilette fournis, accès à Internet. Distance de l’Institut : 15 minutes à pied Disponible toute l’année



Prestations : Chambre avec petit déjeuner Eau et électricité inclus, draps et linge de toilette fournis, wifi, accès laverie, ménage une fois par semaine, cotisation incluse Distance de l’Institut : 2 minutes à pied

Chambre individuelle avec salle de bain privative : de 560€ à 600€ par mois Chambre individuelle avec salle de bain à partager : 530€ par mois Chambre double avec salle de bain privée : 470 € par mois Si séjour supérieur à un mois : demi-pension obligatoire +98€ par mois

Caution : 130€ Préavis : 1 mois Possibilité court séjour sur demande

Résidences

universitaires

Disponbile de

Juin à août

Prestations : eau, électricité inclus, draps et linge de toilette fournis, kit vaisselle, kit ménage, accès laverie, wifi Distance de l’Institut : 20-30 minutes à pied

Studio (Tonnellé) 470€ par mois/375€ la quinzaine Studio (H. Boucher) 470€ par mois/375€ la quinzaine Chambre avec sdb privée (C. Colomb) 390€par mois/311€ la quinzaine

Caution : 100 € Préavis : 1 semaine

Hôtels

Disponible

Toute l’année

Prestations : chambres individuelles ou chambres doubles Distance de l’Institut : 5-10 minutes à pied Disponibilité : toute l’année

Hôtel ** 75-90 € par jour chambre individuelle sans petit déjeuner Hôtel *** 95-120€ par jour chambre individuelle sans petit déjeuner

Institut de Touraine 1, rue Grandière – BP 72047 – 37020 Tours Cedex 1, France

Tel. +33 – (0)2 4705 7683 – Fax +33 (0)2 4720 4898 E-mail : [email protected]

Site Internet :www.institutdetouraine.com

Institut de Touraine BP 72047 1, rue de la Grandière 37020 Tours Cedex 1, France Tel. +33 (0)2 47057683, Fax +33 (0)2 4720 4898 [email protected] www.institutdetouraine.com 1

14 novembre 2016

INSTITUT DE TOURAINE Conditions générales de vente

1. Institut de Touraine L’Institut de Touraine est un établissement d’enseignement supérieur privé enregistré au Rectorat de l’Académie d’Orléans Tours, association loi 1901, sous convention avec l’Université François Rabelais de Tours. Numéro de SIRET : 77534361900018, Agrément formation continue n° 243700022437. Siège : 1, rue de la Grandière, BP 72047, 37020 Tours Cedex 1, France.

2. Procédure d’inscription L’inscription est acquise à réception de la fiche d’inscription dûment complétée et signée, par fax, courrier postal, mail, ou via le site internet de l’Institut de Touraine et versement d’un acompte équivalant à 30% des frais de scolarité. L’inscription doit être complétée et signée par une personne majeure. Pour les étudiants n’ayant pas atteint l’âge légal de la majorité, l’inscription doit être complétée et signée par la personne légalement responsable, avec mention du nom et des coordonnées du responsable légal. La personne légalement responsable de l’inscription est ci-après dénommée le « cocontractant ».

3. Renseignements fournis lors de l’inscription Le cocontractant certifie avoir fourni des informations exactes et complètes lors de l’inscription. L’Institut de Touraine ne peut être tenu responsable des conséquences éventuelles de la fourniture d’informations incomplètes ou inexactes de la part du cocontractant.

4. Offre de formation et tarifs L’offre de formation est décrite dans la documentation de l’Institut de Touraine et sur le site internet de l’établissement. L’inscription se fait selon les conditions tarifaires en vigueur pour la période de cours considérée.

5. Conditions de paiement Un acompte de 30% des frais de scolarité par étudiant inscrit est exigible à l’inscription. Le solde des frais de scolarité doit être réglé au minimum 30 jours avant la date de début des cours. Pour tout séjour d’une durée supérieure à 90 jours, un règlement en trois échéances est possible, sans frais supplémentaires. Les frais bancaires associés au paiement (frais de virement ou mandat) restent dans tous les cas à la charge du cocontractant.

6. Visas Les étudiants inscrits doivent vérifier auprès du Consulat de France de leur pays de résidence les conditions d’entrée et de séjour sur le territoire français. Ils s’engagent à entamer si besoin dès réception de leur certificat d’inscription les démarches relatives à l’obtention d’un visa et à disposer de tous les documents et ressources nécessaires à leur séjour en France (passeport en cours de validité, vaccination, assurance, etc.).

7. Assurance Le cocontractant souscrit toutes les assurances nécessaires au bon déroulement du séjour en France, avec notamment une couverture adéquate pour la responsabilité civile, les frais de santé et de rapatriement. Il s’engage à fournir sur simple demande une attestation d’assurance à l’Institut de Touraine.

L’Institut de Touraine ne peut être tenu responsable des conséquences éventuelles d’un défaut d’assurance ou d’une couverture inadaptée. Les frais médicaux encourus en France ne sont en aucun cas à la charge de l’Institut de Touraine.

8. Obligations de l’étudiant L’étudiant est tenu d’assister aux cours avec assiduité. En cas de participation irrégulière au cours, de comportement de nature à perturber le bon déroulement des cours, de vol ou d’acte de violence, l’Institut de Touraine se réserve le droit d’exclure l’étudiant. Dans une telle éventualité, les frais de formation restent dus dans leur intégralité. L’Institut de Touraine se réserve également le droit d’exclure de ses programmes les étudiants mineurs qui ne respecteraient pas les autorisations de sortie signées par leurs parents, ou dont le comportement est dangereux (consommation d’alcool ou de drogue notamment). En cas d’exclusion, les frais de rapatriement sont entièrement à la charge des parents ou du représentant légal de l’étudiant. Les frais de formation restent intégralement dus.

9. Obligations de l’Institut de Touraine L’Institut de Touraine est tenu d’organiser les cours en conformité avec les informations fournies au cocontractant lors de son inscription et avec celles figurant dans sa documentation commerciale et son site internet. L’Institut de Touraine réserve l’hébergement selon les souhaits du cocontractant. Il l’informe dans les meilleurs délais en cas de problème (notamment : non-disponibilité) et propose des solutions alternatives. L’Institut de Touraine se réserve le droit de modifier son offre de cours et ses prestations dans la mesure où ces changements sont inévitables et indépendants de sa volonté et qu’ils ne sont pas de nature à affecter la nature de la prestation globale de formation qui est fournie.

10. Annulation avant la date de début des cours 10.1 Annulation par le cocontractant

Délais de rétractation Le cocontractant dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, déduction faite des éventuels frais bancaires.

Annulation Le cocontractant a la possibilité d’annuler l’inscription seulement par écrit (courrier, mail ou fax). Si l’annulation est notifiée au minimum un mois avant le début de la formation, les frais de scolarité acquittés à l’Institut de Touraine sont intégralement remboursés, déduction faite des éventuels frais bancaires. Si l’annulation intervient moins d’un mois avant le début de la formation, l’Institut de Touraine conserve 30% des frais de scolarité. Les frais d’inscription ne sont pas remboursés. 10.2 Annulation par l’Institut de Touraine L’Institut de Touraine a la possibilité d’annuler toute formation, notamment si le nombre de participants est insuffisant. Les frais d’inscription, de formation et d’hébergement acquittés par le cocontractant sont dans ce cas intégralement remboursés.

Institut de Touraine BP 72047 1, rue de la Grandière 37020 Tours Cedex 1, France Tel. +33 (0)2 47057683, Fax +33 (0)2 4720 4898 [email protected] www.institutdetouraine.com 2

11. Modification d’inscription du fait du cocontractant 11.1 Modification avant le début du programme

Le cocontractant a la possibilité de modifier les dates de début et de fin de sa formation ou le type de programme suivi, à condition d’en avertir l’Institut de Touraine par écrit au minimum un mois avant la date initiale de début du stage. Aucuns frais d’annulation ne sont retenus dans ce cas par l’Institut de Touraine. 11.2 Modification en cours de programme Le cocontractant peut demander en cours de programme une modification de son inscription sous réserve a) de disponibilité et b) de la validation pédagogique dudit changement. Toute demande de modification doit être faite par écrit au minimum 15 jours avant son éventuelle application. 11.3 Frais d’inscription Toute modification des dates de formation, du type de programme ou des dates d’hébergement entraîne des frais d’inscription complémentaires (30 euros). Les demandes de modification doivent toujours être formulées par écrit (mail, fax ou courrier postal). Les modifications visées au présent article ne donnent en aucun cas droit à un remboursement partiel des frais de scolarité.

12. Modification d’inscription du fait de l’Institut de Touraine

L’Institut de Touraine a la possibilité de modifier l’inscription du cocontractant si la situation l’exige. L’Institut de Touraine peut notamment réduire le volume horaire de formation si le nombre de stagiaires d’un même niveau est insuffisant à un moment donné.

13. Interruption de cours Les étudiants souhaitant interrompre leur formation après la date de début des cours n’ont droit à aucun remboursement des frais de scolarité sur la période. Cette disposition s’applique sur la durée totale de séjour figurant sur l’attestation d’inscription délivrée par l’établissement. A titre dérogatoire et exceptionnel, un remboursement partiel des frais de scolarité est possible dans les cas suivants : - décès du père ou de la mère de l’étudiant, - admission à un programme diplômant (licence, master ou doctorat) dans un établissement d’enseignement supérieur en France. Le cocontractant devra fournir les justificatifs pour obtenir un remboursement : certificat de décès et billet d’avion en cas de décès d’un ascendant, attestation d’inscription en cas de poursuite d’étude en France. Le montant du remboursement des frais de scolarité est déterminé comme suit: l’Institut de Touraine conserve 30% des frais de scolarité restant, dans la limite de 4 semaines de cours ; le solde est restitué au cocontractant.

14. Non-présentation Les étudiants ne se présentant pas en cours sans avoir averti l’Institut de Touraine restent redevables de la totalité des frais de scolarité.

15. Participation partielle La participation épisodique aux cours n’ouvre droit à aucun remboursement. L’Institut de Touraine se réserve le droit de refuser la délivrance d’un certificat de stage à tout étudiant ayant régulièrement manqué les cours sans motif valable.

16. Duplicata Les duplicata de diplômes ou de bulletins de notes peuvent être envoyés aux stagiaires ayant perdu les documents originaux. Ce

service est facturé 20 euros (port inclus, par voie postale). Les frais de messagerie express sont en sus.

17. Jours fériés Aucun cours n’est organisé durant les jours fériés. Les jours fériés ne donnent lieu à aucune compensation.

18. Opposabilité Les conditions générales de vente font partie intégrante de l’offre de formation et de services de l’Institut de Touraine. Le cocontractant est censé avoir pris connaissance et avoir accepté ces conditions, sauf disposition contraire dans le cadre d’un accord écrit entre les Parties. Le fait de s’inscrire à une formation de l’Institut de Touraine implique une pleine adhésion aux conditions générales de vente de l’Institut de Touraine.

19. Litige En cas de litige, le Tribunal de Tours est compétent. Tours, le 14 novembre 2016

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