industries et nucléaire : quelles nuisances sonores et olfactives pour la population ? bausch...

Industries et nucléaire : Industries et nucléaire : Quelles nuisances sonores et Quelles nuisances sonores et

olfactives pour la olfactives pour la population ?population ?

BAUSCH Nicolas - PIERROT Marie

M2 QESI

IntroductionIntroduction Les pollutions sonores et olfactives : Les pollutions sonores et olfactives :

majorité des plaintes déposées en majorité des plaintes déposées en France. France.

Il est donc important de s’y intéresserIl est donc important de s’y intéresser

Mauvaise image de marque pour Mauvaise image de marque pour l’entreprise (une pollution olfactive est l’entreprise (une pollution olfactive est souvent assimilée à tort à une pollution souvent assimilée à tort à une pollution atmosphérique et au danger)atmosphérique et au danger)

SommaireSommaire Les nuisances sonoresLes nuisances sonores

Définition, différents typesDéfinition, différents types RéglementationRéglementation EffetsEffets Les solutions pour les riverainsLes solutions pour les riverains Les moyens d’action des industriesLes moyens d’action des industries

Les nuisances olfactivesLes nuisances olfactives Définition, différents typesDéfinition, différents types RéglementationRéglementation EffetsEffets Les solutions pour les riverainsLes solutions pour les riverains Les moyens d’action des industriesLes moyens d’action des industries

Les nuisances sonoresLes nuisances sonores

Définition, différents typesDéfinition, différents types Nuisance sonore : Une nuisance sonore se Nuisance sonore : Une nuisance sonore se

caractérise par un ensemble de bruits. Un bruit caractérise par un ensemble de bruits. Un bruit est un ensemble de sons non désirésest un ensemble de sons non désirés

Différents types : machines vibrantes, chocs Différents types : machines vibrantes, chocs métalliques, véhicules…métalliques, véhicules…


RéglementationRéglementation Pour une mesure dans une habitation (pièces Pour une mesure dans une habitation (pièces

principales, fenêtres ouvertes ou fermées) a principales, fenêtres ouvertes ou fermées) a proximité d’une activité industrielle : <25dBAproximité d’une activité industrielle : <25dBA

Dans les autres cas : <30dBA.Dans les autres cas : <30dBA. En cas de non respect, possibilité d’être reconnue En cas de non respect, possibilité d’être reconnue

responsable de troubles anormaux du voisinageresponsable de troubles anormaux du voisinage Possibilité de mise en demeure, avec obligation Possibilité de mise en demeure, avec obligation

de réalisation des travauxde réalisation des travaux Possibilité de suspension de l’activitéPossibilité de suspension de l’activité


EffetsEffets Déficit auditif, gêne de la communication, perturbation Déficit auditif, gêne de la communication, perturbation

du sommeil, effet cardiovasculaire psychophysiologique, du sommeil, effet cardiovasculaire psychophysiologique, compromission de la qualité du travail, changement de compromission de la qualité du travail, changement de comportement social…comportement social…


Les solutions pour les riverainsLes solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiableCommunication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la Plainte auprès du commissariat de police, de la

DRIRE, de la DDASS et DRASS. Suite à cette DRIRE, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents.services compétents.

DéménagementDéménagement


Les moyens d’action des industriesLes moyens d’action des industries Isolation des mursIsolation des murs Isolation des machinesIsolation des machines Achat de machines moins bruyantesAchat de machines moins bruyantes Diminution des vibrationsDiminution des vibrations Clôture antibruit, écrans acoustiquesClôture antibruit, écrans acoustiques

Les nuisances olfactivesLes nuisances olfactives Définition, différents typesDéfinition, différents types

Une nuisance olfactive correspond à un dégagement Une nuisance olfactive correspond à un dégagement d’odeurs indésirables pour les riverains des industries d’odeurs indésirables pour les riverains des industries concernées.concernées.

Différents types : Différents types : Secteur agricole : épandage (lisier, boues, produits de traitement), Secteur agricole : épandage (lisier, boues, produits de traitement),

élevagesélevages Secteur industriel : agroalimentaire, raffineries de pétrole, chimie, Secteur industriel : agroalimentaire, raffineries de pétrole, chimie,

matières plastiques, métallurgie, stations d’épuration, traitement des matières plastiques, métallurgie, stations d’épuration, traitement des déchets…déchets…

Composés soufrés, azotés, aldéhydes, acides gras volatils…Composés soufrés, azotés, aldéhydes, acides gras volatils… La perception des odeurs est complexe car elle dépend des La perception des odeurs est complexe car elle dépend des

individus. C’est pour cela que la méthode de mesures individus. C’est pour cela que la méthode de mesures s’appuye sur des jurys de nezs’appuye sur des jurys de nez

Les nuisances olfactivesLes nuisances olfactives

RéglementationRéglementation Pollution odorante au niveau règlementaire : Pollution odorante au niveau règlementaire :

niveau d’odeur : facteur de dilution qu’il faut appliquer à un niveau d’odeur : facteur de dilution qu’il faut appliquer à un effluent pour qu’il ne soit pas ressenti comme odorant par 50% effluent pour qu’il ne soit pas ressenti comme odorant par 50% d’un échantillon de population (ex : dilution par 100> niveau d’un échantillon de population (ex : dilution par 100> niveau d’odeur de 100)d’odeur de 100)

Pas de texte au niveau international ou communautairePas de texte au niveau international ou communautaire En France : le Code de l’Environnement encadre les En France : le Code de l’Environnement encadre les

activités afin de réduire ou d'éviter toute pollution en activités afin de réduire ou d'éviter toute pollution en provenance des ICPE.provenance des ICPE.

Installations non classées : soumises aux règlements Installations non classées : soumises aux règlements sanitaires départementaux appliqués par les maires sanitaires départementaux appliqués par les maires (règles et décrets visant à réduire les causes (règles et décrets visant à réduire les causes d’insalubrité)d’insalubrité)


EffetsEffets Impact physiologique négatif, stress qui peut engendrer Impact physiologique négatif, stress qui peut engendrer

des conséquences graves sur la santédes conséquences graves sur la santé


Les solutions pour les riverainsLes solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiableCommunication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la Plainte auprès du commissariat de police, de la

DRIRE, de la DSV, de la DDASS et DRASS. Suite DRIRE, de la DSV, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents.vers les services compétents.

DéménagementDéménagement


Les moyens d’action des industriesLes moyens d’action des industries Fixation d’objectifs par les entreprises et mise en Fixation d’objectifs par les entreprises et mise en

œuvre de méthodes d’analyse (évaluation de la gêne œuvre de méthodes d’analyse (évaluation de la gêne par les riverains, analyse olfactométrique par un jury par les riverains, analyse olfactométrique par un jury de nez, analyse physico-chimique)de nez, analyse physico-chimique)

Modifications du procédé de productionModifications du procédé de production Nouveau procédé de productionNouveau procédé de production Traitement des effluentsTraitement des effluents

AbsorptionAbsorption AdsorptionAdsorption Traitement biologiqueTraitement biologique Oxydation thermique et catalytiqueOxydation thermique et catalytique

ConclusionConclusion

Les acteurs concernés (industries et riverains) doivent Les acteurs concernés (industries et riverains) doivent connaitre leurs droits et devoirsconnaitre leurs droits et devoirs

Travail en collaboration afin d’aboutir à une démarche Travail en collaboration afin d’aboutir à une démarche constructiveconstructive

Ne pas hésiter à faire appel à des organismes compétents Ne pas hésiter à faire appel à des organismes compétents ou des associationsou des associations

industries et nucléaire : quelles nuisances sonores et olfactives pour la population ? bausch...

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