PUBLIC - Document non contractuel destiné à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF.

Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euro Bond au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif

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Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euro Bond

au Code de Transparence Européen

AFG/FIR/Eurosif

Produit par

HSBC Global Asset Management (France)

Immeuble Coeur Défense,

110, Esplanade du Général de Gaulle

92400 Courbevoie - La Défense 4 - France

Contact

Pascale Huard, Global Product Specialist

Email : pascale.huard@hsbc.fr

Déclaration d’engagement

L’Investissement Socialement Responsable est une part essentielle du positionnement stratégique et de la gestion du fonds HSBC Sustainable Euro Bond. Nous sommes impliqués dans l’ISR depuis l’année 2000 et nous nous félicitons de la mise en place du Code de Transparence.

C’est notre 12ème adhésion qui couvre la période de décembre 2017 à décembre 2018. Notre réponse complète au Code de Transparence ISR peut être consultée ci-dessous et est accessible dans le rapport annuel de chacun de nos fonds ISR ouverts au public et sur notre site internet.

Conformité au Code de Transparence

La société de gestion HSBC Global Asset Management (France) s’engage à être transparente et nous considérons que nous sommes aussi transparents que possible compte tenu de l’environnement réglementaire et concurrentiel en vigueur dans l’Etat où nous opérons.

Le fonds HSBC Sustainable Euro Bond respecte l’ensemble des recommandations du Code de Transparence afg/FIR/Eurosif : http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=1892&lang=fr

HSBC Global Asset Management (France) précise que les réponses aux questions de ce Code de Transparence Européen afg/FIR/Eurosif relèvent de son unique responsabilité et ne sauraient engager la responsabilité d’Eurosif (European Sustainable Investment Forum), de l’afg (Association Française de la Gestion Financière) ou du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable). Conformément aux lois françaises n°98-564 du 8 juillet 1998 tendant à l'élimination des mines antipersonnel (MAP) et n° 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (ASM), HSBC Global Asset Management (France) exclut de toutes ses stratégies de gestion actives, les investissements dans des sociétés associées à la production et/ou à la commercialisation d’armes à sous-munitions, de mines anti-personnel et d’uranium appauvri. Depuis 2015, l’exclusion s’applique également aux stratégies de gestion indicielles et systématiques. Établie avec le concours d’un partenaire externe reconnu, la liste des sociétés exclues est révisée deux fois par an.

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Sommaire

1. Données générales

2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

3. Processus d’analyse

4. Contrôle et Reporting ESG

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1. Données générales

LA SOCIETE DE GESTION

A. Nom de la Société de gestion en charge du fonds auquel s’applique ce code

Indiquez la raison sociale du gestionnaire du fonds ou de la gamme auxquels s’applique ce code (nom, adresse, site internet).

Ce Code s’applique au fonds HSBC Sustainable Euro Bond géré par HSBC Global Asset Management (France), Société de gestion de Portefeuille, filiale du Groupe HSBC au travers de HSBC France.

HSBC Global Asset Management (France)

Adresse postale : 75419 Paris Cedex 08

Localisation : Coeur Défense, 110, Esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4 - 92 400 Courbevoie

Site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com/fr

B. Démarche générale de la société de gestion sur la prise en compte de critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)

La démarche générale de la société de gestion s’inscrit-elle dans le cadre de sa politique de responsabilité sociale (RSE) ? : Oui/non. Si oui, mettre le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion est-elle signataire des PRI ? Si oui, mettre le lien vers la réponse au questionnaire. Si non, expliquez. Est-ce que la société de gestion est signataire ou membre d’autres initiatives internationales et/ou nationales soutenant des pratiques ISR ? Veuillez répondre si vous pensez que cette information peut être utile. La société de gestion a-t-elle défini une politique d’engagement ESG ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez. La société de gestion a-t-elle défini une politique de vote ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez. Présentez comment la société de gestion ou le groupe participe à la promotion et à la diffusion de l’ISR.

1. Historique de l’activité de gestion ISR et des moyens

HSBC Global Asset Management (France) a développé une expertise ISR en phase avec les attentes du marché en Europe Continentale à partir de décembre 2000. Cette expertise a été mise en place progressivement avec le recrutement dès mars 2003 d’analystes ESG en Europe, en Asie et en Amérique Latine et via l’abonnement aux bases de données extra-financières telles que MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Trucost et Sustainalytics. L’expertise ISR s’appuie sur un Intranet global de recherche ESG. Nous sommes passés d’un modèle qui s’appuyait sur une équipe d’analystes ESG spécialisés à un modèle intégré dans lequel les analystes actions et crédit sont en charge des analyses ESG. Cette évolution mise en place dès 2012 est coordonnée par le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise.

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2. Philosophie

HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une offre de Fonds Communs de Placement ISR actions zone euro, actions internationales, obligations libellées en euro et monétaire euro.

Notre approche est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du développement durable. En effet, nous pensons qu’il est possible de concilier l’intérêt individuel de nos clients et la recherche de performance, avec l’intérêt collectif avec la prise en compte des enjeux d’un développement durable.

De nombreuses études universitaires viennent corroborer l’opinion selon laquelle les critères ESG peuvent améliorer les performances des investissements. Par exemple, une étude réalisée en 2014 par l’Université d'Oxford et Arabesque (« From the stockholder to the stakeholder: how sustainability can drive financial outperformance »1) a consisté à analyser plus de 200 travaux universitaires afin d’évaluer la manière dont les stratégies des entreprises en matière de développement durable peuvent influer sur leurs performances financières. L’étude a conclu que 88 % des travaux de recherche analysés témoignaient que « de solides pratiques ESG se traduisent par une meilleure performance opérationnelle des entreprises et 80 % que la performance du cours de l’action est positivement influencée par de bonnes pratiques en matière de durabilité d’entreprise ».

Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs financiers.

Nous mettons donc l’accent sur l’analyse des facteurs ESG ayant un impact réel sur la performance financière des actifs. En effet, ces facteurs nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale, les risques environnementaux, par exemple, et par conséquent, d’avoir une vision plus complète d’une entreprise ou d’un pays.

De ce fait, nous pensons que l’analyse ESG des entreprises complète l’analyse financière et nous avons opté pour l’intégration systématique des facteurs ESG dans l’ensemble de nos décisions d’investissement. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.

En outre, nous développons une approche de recherche sur des thématiques ESG (climat, chaîne d'approvisionnement, travail forcé…) qui vise à enrichir l’analyse ESG en apportant un éclairage multisectoriel et macroéconomique aux gérants et aux analystes.

3. Démarche générale sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance

La démarche générale de HSBC Global Asset Management (France) s’inscrit dans le cadre de la politique RSE de HSBC France adaptée aux spécificités de la gestion pour compte de tiers. Voir le rapport annuel 2017 : http://www.hsbc.com/-/media/hsbc-com/investorrelationsassets/hsbc-results/2017/annual-results/hsbc-france/180222-hbfr-ara-2017-fr.pdf

4. Principe pour un Investissement Responsable

HSBC Global Asset Management est signataire des PRI depuis le 27 juin 2006 pour l’ensemble de ses entités de gestion pour compte de tiers à travers le monde. Voir la réponse de HSBC Global Asset Management au questionnaire de l’UNPRI en 2017 : https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-reporting-framework-2017/E48BFB9E-6CFB-4528-B3EC-9232EE7C7FC4/79894dbc337a40828d895f9402aa63de/html/2/?lang=English&a=1

Ainsi, les critères ESG sont intégrés dans les processus d’analyse et de sélection des titres dans tous les portefeuilles gérés de façon qualitative active et pas seulement dans les fonds ISR. Plus de 9000 émetteurs dans le monde font l’objet d’une analyse ESG accessible à tous les analystes et les gérants du Groupe. Nous disposons également des données d’intensité carbone pour 6000 entreprises.

– Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une entreprise/émetteur en portefeuille.

– Toutes les valeurs en portefeuille classées en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont soumises à l’approbation du Responsable de la Gestion local (CIO).

1 « De l'actionnaire à la partie prenante : comment le développement durable peut générer une surperformance financière ? »

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Les entreprises/émetteurs sont classés en « Low Risk, Medium Risk et High Risk ». Les titres classés en « High Risk » font l’objet d’un examen approfondi. Il s’agit d’entreprises/émetteurs ayant violé un ou plusieurs des dix principes du Pacte Mondial des Nations-Unies ou qui, au terme de notre analyse ESG propriétaire, sont classés dans les 5 derniers pour cent dans le cadre d’une approche « Best in Universe ». Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG, sous la coordination du Responsable Monde de la Recherche ESG.

La question de la détention des valeurs classées en « High Risk » dans les portefeuilles fait l’objet d’un examen renforcé « Enhanced due diligence » qui prend la forme d’une recommandation. Ces recommandations sont validées respectivement par les Responsables Monde de la Recherche Crédit et Actions.

En cas d’exclusion, les valeurs ne peuvent être détenues dans aucun portefeuille de gestion active, qu’ils soient ISR ou non ISR. Dans l’hypothèse où, à l’issue de cette analyse, ces entreprises/émetteurs sont qualifiés pour rester en portefeuille, ils peuvent faire l’objet d’une mise sous surveillance. Un dialogue actionnarial formalisé est engagé avec l’entreprise qui peut prendre diverses formes : entretiens téléphoniques ou en personne, courriers, etc…. Cette surveillance particulière cesse dès lors que l’ensemble de nos indicateurs conduit à un classement « Low Risk ».

5. Engagement dans d’autres initiatives internationales et/ou nationales

HSBC Plc. et HSBC Global Asset Management sont adhérents à de nombreuses initiatives dont la liste est donnée dans la dernière page du Code de Transparence.

6. Visite et dialogue avec les entreprises

Nous développons une activité d’engagement auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels, courriers, actions collectives et par l’exercice de notre politique de vote.

HSBC Global Asset Management a mis en place une structure afin de développer les actions d’engagement auprès des entreprises. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise sont co-responsables de son développement. Pour mener à bien ces actions, ils disposent à ce jour de quatre personnes, deux à Londres, une à Hong-Kong et une à Paris.

7. Exercice de nos droits de vote

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Cette politique de vote est revue annuellement et comprend un volet ESG assorti de la possibilité de votes de défiance. Un comité se réunit si les résolutions proposées par une entreprise ou des actionnaires nécessitent une analyse ad hoc. Voir la politique de vote et le rapport annuel sur l’exercice des droits de vote :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html

8. Promotion et diffusion de l’ISR

Le fonds HSBC Sustainable Euro Bond fait partie de la gamme OPC « Cœur » de HSBC France. Il est proposé dans les supports suivants : compte Titres, contrat d’assurance-vie, contrat de capitalisation.

Des formations régulières sont dispensées aux spécialistes de l’investissement en charge des relations avec les chargés de clientèle du réseau HSBC. Des animations ponctuelles sont également effectuées in situ dans le réseau de HSBC France. Des réunions avec les clients sont enfin organisées à l’initiative des agences HSBC France sur le thème de l’Investissement Socialement Responsable.

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C. Liste des fonds ISR et les moyens spécifiques de l’activité ISR

Présentez de façon synthétique la gamme de fonds ISR (nombre, encours gérés, typologie,..). Présentez les moyens de la société de gestion (organisation, recherche interne/externe, équipe de gestion dédiée, ...) et indiquez où ces informations sont disponibles.

1. Gamme de fonds ISR

Les fonds ISR sont au nombre de quatre :

– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF049&SH=G

– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D

– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A

Les encours des fonds ISR au 29/12/2017 :

– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond 117 555 182.76 €

– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity 247 848 023.51 €

– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity 298 315 274.94 €

– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat 220 458 239 €

Les fonds ISR sont proposés dans la gamme « Cœur » de HSBC France mais également au sein de la gamme « Développement Durable ».

– http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/gamme-coeur-opcvm

– http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/en-detail-gamme-developpement-durable

Voir également le site ISR de HSBC Global Asset Management : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

2. Les moyens spécifiques de l’activité ISR

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG ainsi que sur plusieurs bases de données extra-financières externes :

– MSCI ESG Research : www.msci.com/research/esg-research

– Sustainalytics : www.sustainalytics.com

– ISS-Ethix : www.issgovernance.com/esg/

– Oekom : www.oekom-research.com

– Trucost : www.trucost.com/

Les responsables Monde de la Recherche ESG et des PRI et de la Gouvernance d’Entreprise sont rattachés fonctionnellement au Responsable Monde de la Gestion (Global CIO).

En 2017, dans le cadre de notre engagement, de nos actions de sensibilisation et d’information sur l’investissement durable et responsable et afin de proposer des solutions capables de répondre aux enjeux de long terme, tels que les risques liés au changement climatique, HSBC Global Asset Management a accueilli au sein de son équipe produits, trois nouvelles personnes expertes de la thématique Investissement Responsable et en charge des initiatives globales en la matière.

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Plus de 40 analystes crédit expérimentés, spécialisés par secteur

Des procédures et outils partagés pour une approche flexible dans un contexte international

Source : HSBC Global Asset Management (France) Décembre 2017. (Nombre d’années d’expérience totale). Uniquement à titre illustratif.

Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des entreprises/émetteurs. Elles couvrent 100% des entreprises du portefeuille ISR HSBC Sustainable Euro Bond et ont pour objectif de couvrir la totalité des entreprises/émetteurs en portefeuille non ISR.

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles décrites dans la section 2c, alimentées par les informations quantitatives de MSCI. Les notes de chaque valeur sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste actions/ESG et/ou crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Trucost et Sustainalytics qui permettent un recoupement des approches et des informations, et par sa propre analyse ESG des entreprises/émetteurs résultant de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque entreprise/émetteur sont formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe.

A cette approche systématique pour tous les portefeuilles de gestion qualitative, HSBC Sustainable Euro Bond ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Cet univers ISR est décrit dans le chapitre 3a du présent Code de Transparence. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euro Bond.

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L’ESG, au cœur de l’organisation de la gestion

Source : HSBC Global Asset Management – Décembre 2017 A titre d’illustration uniquement. Vue d'ensemble sur le processus général d'investissement, qui peut différer des conditions de marché.

Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra financières dans le cadre de partenariats triennaux. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil Intranet Global de Recherche ESG qui les consolide de manière électronique et sécurisée.

D. Contenu, fréquence et moyens utilisés par la société de gestion pour informer les investisseurs sur les critères ESG pris en compte

La démarche ESG de HSBC Global Asset Management (France) est décrite sur la page Investissement Responsable du site Internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html Les investisseurs sont informés sur le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la Société de Gestion par le présent code qui est mis à jour en fonction des évolutions de nos processus et des moyens mis en œuvre. Ce Code de Transparence est mis à jour au moins une fois par an et est accessible sur les sites internet de HSBC Global Asset Management (France), mais également sur les sites internet de l’afg, du FIR et de l’Eurosif.

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LE OU LES FONDS (GAMME) ISR

E. Fonds auquel s’applique ce Code ainsi que ses principales caractéristiques

Présentez les principales caractéristiques du ou des fonds : zone géographique, classe d’actifs, typologie ISR (prendre la typologie arrêtée par EUROSIF/EFAMA).

Le FCP HSBC Sustainable Euro Bond est un Fonds Commun de Placement ISR de la classification AMF « Obligations et autres titres de créances libellés en euros » dont l’objectif est de valoriser à long terme le capital investi en sélectionnant essentiellement des obligations émises par des sociétés ou des pays dans un univers d’émissions qui satisfait à des critères Economiques, Sociaux, Environnementaux et de Gouvernance « socialement responsables », sur un horizon de placement recommandé d’au moins 3 ans.

A titre d’information, le fonds peut être comparé aux indices larges représentatifs du marché des émissions de la zone euro, tels que le Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM qui comprend des émetteurs gouvernementaux et assimilés (Etats), des supranationaux, des émetteurs privés cotés et non cotés, des dettes sécurisées. Le fonds peut investir dans des titres obligataires dont le niveau de risque crédit est noté BBB- minimum selon Standard & Poor’s, au moment de l’acquisition. Cet indice comprend plus ou moins 4000 émissions.

Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

Emetteurs Entreprises : l’approche ISR est de type « Best-in-Class », approche qui consiste à sélectionner, au sein de chaque secteur de l’économie, les émetteurs ayant les meilleures pratiques Environnementales, Sociales et de Gouvernance par rapport à celles de leurs pairs.

Emetteurs gouvernementaux : l’approche ISR du fonds est de type sélection ESG, approche qui consiste à sélectionner, au sein des pays émetteurs en euro, les émetteurs ayant un rating ESG minimum selon l’agence de notation extra-financière Oekom (voir détail en 2d).

F. Quel est l’objectif recherché par la prise en compte des critères ESG ?

Par exemple, financement d’un secteur en particulier, réduction des risques, favoriser les bonnes pratiques RSE, développer les nouvelles opportunités de création de valeurs, autres. Si une partie des actifs du(es) fonds est investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociétale, précisez.

Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons, en effet, que la prise en compte des enjeux ESG peut avoir un impact significatif sur la performance financière d’une entreprise, renforcer sa compétitivité et par conséquent influer sur la valeur des investissements. Nous sommes convaincus que les enjeux ESG ont un impact financier sur la profitabilité, la valorisation et les primes de crédit des émetteurs

L’ESG est une approche qui enrichit le processus d’analyse financière avec des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance. Cette analyse extra-financière contribue à mieux appréhender sur le moyen/long terme les risques et opportunités liés aux entreprises et à leurs actions/obligations. Les analyses ESG peuvent également révéler des risques latents et fournir un signal de détérioration potentielle des fondamentaux d’une entreprise. Les critères ESG nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale telles que les risques environnementaux et par conséquent, d’avoir une vision plus large et plus fine d’une entreprise ou d’un pays. De ce fait, nous pensons que l’approche extra-financière complète l’approche financière classique. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.

En outre, nous encourageons les entreprises à adopter de meilleures pratiques dans la durée et utilisons nos droits de vote afin d’exprimer nos inquiétudes en termes d’enjeux ESG. L’objectif est de favoriser les émetteurs qui développent de bonnes pratiques ESG dans leur secteur quel qu’il soit. Inversement, le but est également de ne pas financer les émetteurs qui, relativement à leurs pairs, ne prennent pas suffisamment en compte ces enjeux.

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2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

A. Quels sont les principes fondamentaux sur lesquels repose la méthodologie de l’analyse ESG

Décrivez les principes, référentiels ou normes sur lesquels se fonde l’analyse ESG sur chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Merci de préciser, le cas échéant, comment les parties prenantes sont consultées

Notre méthodologie d’analyse repose sur les trois piliers Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance du développement durable. Elle se réfère, entre autres, aux principes très généraux du « Global Compact », ou encore de la déclaration universelle des droits de l’homme. Elle se décline concrètement sous forme de critères au sein des trois piliers ESG de l’Investissement Socialement Responsable.

Nous considérons que le poids des piliers ESG dans notre analyse dépend de la nature de l’émetteur : Etat, collectivité locale, supranational, entreprise. En ce qui concerne les entreprises, nous pensons que le secteur d’activité doit être pris en compte mais aussi sa taille. Par exemple, les enjeux environnementaux d’une compagnie pétrolière sont très différents de ceux d’une banque. Sur la base de ces principes nous avons construit des matrices sectorielles pour l’analyse ESG des entreprises (cf. section 2d) et une approche plus spécifique pour l’analyse ESG des Etats et des collectivités.

Outre la recherche interne, nous avons choisi de nous appuyer sur des recherches externes variées et complémentaires et de les mettre à disposition de l’ensemble de nos gérants et analystes. L’objectif est de couvrir par une analyse ESG l’ensemble des titres que nous gérons.

B. Quels sont les moyens internes et externes mis en œuvre pour conduire cette analyse ?

Décrivez les informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur les critères ESG : analyse interne, notation d’agences extra financières, et autres sources externes.

La structure interne est décrite plus haut en section 1c. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne les analyses ESG par un dialogue régulier avec les analystes et leur hiérarchie et au travers de notes d’analyses sectorielles et thématiques. Les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG s’appuient sur l’information disponible dans l’outil Intranet Global de Recherche ESG, lui-même alimenté de manière électronique et sécurisée par la recherche extra-financière externe émanant de : – MSCI ESG Research couvre le MSCI ACWI (All Countries World Index) soit environ 9 000 émetteurs ; – Oekom : notation des 54 principaux pays émetteurs dans le Monde et des émetteurs non cotés ; – Sustainalytics : Suivi de 8 000 émetteurs par rapport aux 10 principes du Global Compact ; – ISS-Ethix : suivi de 6 000 émetteurs ; listes des valeurs identifiées comme impliquées dans les Mines

Antipersonnel et Bombes à sous Munitions (également dénommée Armes à sous Munitions) BASM. Ces listes d’exclusions font l'objet d'une diffusion très formelle et d’un contrôle en « pré-trade » et « post-trade » mis en place et supervisé par les départements Risques et Compliance ;

– Trucost : analyses et bases de données sur le Carbone, l’Eau, les déchets et les ressources naturelles avec un suivi de plus de 6 000 émetteurs ;

– Recherche fournie par les courtiers. Les recherches de MSCI, Sustainalytics, ISS-Ethix, Oekom et Trucost sont téléchargées automatiquement à pas mensuels sur l’Intranet Global de Recherche ESG. Nous stockons les rapports de recherche par émetteurs au format pdf ce qui permet de constituer une base documentaire consultable à tous moments. Par ailleurs, nous chargeons les notations qui permettent de calculer des scores ESG par émetteur. Les résultats de ces notations se traduisent, entre autres, par la production d’un univers ISR pour le fonds HSBC Sustainable Euro Bond.

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C. Quels sont les principaux critères d’analyse ESG ?

Indiquez quels sont les principaux critères pour chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Précisez si ces critères sont différenciés selon secteurs, zone géographique, catégorie d’émetteurs,... Le cas échéant, donnez une illustration.

L’univers d’investissement du fonds est celui de l’indice de référence Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM qui comprend des émetteurs gouvernementaux et assimilés (Etats), des supranationaux, des émetteurs privés cotés et non cotés, des dettes sécurisées. Le fonds peut investir dans des titres obligataires dont le niveau de risque crédit est noté BBB- minimum selon Standard & Poor’s, au moment de l’acquisition.

La variété des types d’actifs de l’univers d’investissement du fonds nous a conduits à segmenter l’univers d’investissement en plusieurs catégories homogènes. Au sein de chacune d’entre elles, nous identifions les émetteurs leaders dans le Développement Durable selon un processus et une recherche adaptés. Ainsi, nous distinguons :

– les émissions d’entreprises en euro

– les émissions gouvernementales en euro (exemple : Emprunts d’Etats)

Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs entreprises en euro Au sein de chaque pilier, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. Les 8 critères en gras sont communs aux 30 secteurs qui reflètent les spécificités de chaque industrie.

– Pilier Environnement : 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables

– Pilier Social : 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue

social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé

– Pilier Gouvernance : 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie

et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement.

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Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs Etats

La performance des Etats est analysée en deux dimensions et 6 domaines

Social/Gouvernance Environnement

Système politique et Gouvernance Ressources naturelles

Système politique et Gouvernance Utilisation des terres

Gouvernance et stabilité Biodiversité

Eau

Droits de l'homme et libertés fondamentales Changement climatique et énergie

Protection individuelle et droits politiques Changement climatique

Non-discrimination et égalité Homme/Femme Energie

Conditions sociales Production et consommation durable

Santé Agriculture

Education et communication Industrie

Travail Transport

Cohésion sociale Consommation privée

D. Quelle est la méthodologie d’analyse et d’évaluation ESG (construction, échelle d’évaluation...) ?

Précisez le système d’évaluation ESG et sa méthodologie de construction en précisant comment sont articulés les principaux critères ESG. Le cas échéant, donnez une illustration.

Chaque émetteur est en effet rattaché à l’un de ces 30 secteurs qui ont été extrapolés de la segmentation sectorielle Gics (Global Industry Classification System) de MSCI. Nous avons regroupé les 154 sous-industries en 30 secteurs « propriétaires » en nous efforçant de constituer des ensembles cohérents du point de vue des enjeux ESG et des similitudes présentées en termes de modèles et de stratégies d’entreprise. Ensuite, pour chaque secteur nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G, reflétant leur réalité industrielle. Cette démarche est le résultat d’études approfondies réalisées conjointement par les équipes d’analystes crédit et actions, sous la coordination du Responsable Monde de la Recherche ESG.

Comme indiqué sur le schéma ci-après, la contribution des piliers E, S et G à la note globale peut varier très substantiellement.

1. L’intégration ESG s’applique à tous les portefeuilles de gestion qualitative

– Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une entreprises/émetteurs en portefeuille.

– Les entreprises/émetteurs en portefeuille classés en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont soumis à l’approbation du CIO local.

– Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive Summary » pour chaque entreprise/émetteur. Aujourd’hui, plus de 9000 émetteurs sont accessibles à tous les gérants et analystes.

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Ces « Executive Summary » reprennent en synthèse :

o Une approche relative fondée sur les analyses ESG MSCI de chaque pilier E, S et G. Sur cette base, notre notation propriétaire ESG comprise entre 0 et 10, résulte du poids que nous avons déterminé pour chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les entreprises/émetteurs de la meilleure note à la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classée en « Low Risk » (entreprises/émetteurs classés entre le 100ème percentile et le 20ème), « Medium Risk » (entreprises/émetteurs classés entre le 20ème et le 5ème percentile) ou « High Risk » (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5 percentiles).

o Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de manière avérée un ou plusieurs des dix principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur Sustainalytics. Les entreprises/émetteurs sont considérés comme non éligibles s’il est avéré qu’ils ont violé un ou plusieurs des 10 principes. • Le classement « High Risk », « Medium Risk » et « Low Risk » résulte de la synthèse de ces deux

approches. Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse. • Toutes les diligences renforcées d’entreprises/émetteurs classés en « High Risk » font l’objet d’une revue

trimestrielle ex post dans le cadre d’un Comité ad hoc « ESG Quarterly Comittee », placé sous la responsabilité opérationnelle des Responsables Monde de la Recherche Crédit et Actions et présidé par le Global Chief Investment Officer (CIO). Un comité local présidé par le local CIO peut compléter cette organisation.

2. Analyse et évaluation ESG spécifique au Fonds ISR, HSBC Sustainable Euro Bond – Les émetteurs gouvernementaux en euro sont classés en fonction de leur note globale ESG qui repose sur

2 piliers E (Environnement) et S/G (Sociétal/Gouvernance). Les notes sont revues annuellement pour les émissions d’Etats et s’échelonnent de A+ à D- : o Pour les pays classés entre A+ et B- : aucune contrainte. o Pour les pays classés en C+: le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids

que ces pays représentent dans l’indice Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM. o Pour les pays classés entre C et D- : les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs moins

bonnes pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs.

– Les émetteurs/entreprises en euro HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Sustainalytics et Trucost. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales. o Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois alimentées par

les notes de MSCI ESG pour les piliers E et S et G. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euro Bond.

o Les entreprises sont notées de 0 à 10. Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG + un « secteur par défaut » regroupant entre autres les émetteurs non cotés (entreprise publique ou autres), les autorités locales, les agencies et les supranationaux, etc…). Ces 31 secteurs ESG rassemblent les entreprises/émetteurs en groupes cohérents, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Crédit/ESG, sous la responsabilité du Responsable Monde de la recherche ESG et des PRI.

o En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de ces enjeux ESG sont

mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment en les comparant aux meilleures pratiques de leurs compétiteurs. Par exemple, la politique environnementale d’une banque, dont l’impact direct est faible, ne peut être valablement comparée ni avoir le même poids que celui d’un constructeur automobile. Ainsi, en ce qui concerne, le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50 % pour le pilier environnement, de 30 % pour le pilier social et de 20 % pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après : (« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale

o Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du fonds est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin du mois précédent.

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o Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 10 % maximum de l’actif net, et de 8 émetteurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles.

o En ce qui concerne le 31ème secteur, « secteur par défaut », la segmentation par quartile n’est pas pertinente. Seuls les émetteurs dont la note sera inférieure à 5 sur 10 seront exclus.

o La mise en conformité du portefeuille du fonds HSBC Sustainable Euro Bond avec les changements de

quartiles résultant de l’évolution des notes doit en principe être effectuée dans les deux semaines qui suivent la mise à jour de l’univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil.

o Le portefeuille doit comprendre au moins 90% de titres notés selon notre processus interne de notation ESG.

Une analyse ESG est réalisée et chaque titre obtient un score interne HSBC (0-10) au sein de son secteur

Source : HSBC Global Asset Management au 29 décembre 2017. A titre d’illustration uniquement. Les caractéristiques et mesures sont fournies à titre illustratif uniquement et sont susceptibles d'être modifiées pour tenir compte des changements de marché.

E. A quelle fréquence l’évaluation ESG est-elle révisée ?

Expliquer brièvement la fréquence et le processus d’évolution de la méthodologie et qui est impliqué. Le cas échéant, expliquez si la méthodologie a changé dans les douze derniers mois et la nature des principaux changements. Les notes ESG sont révisées en fonction des revues sectorielles effectuées par les fournisseurs MSCI ESG Research et Sustainalytics et des alertes éventuelles ainsi que des propres appréciations de nos analystes crédit ou actions. D’un mois sur l’autre les notations ESG des valeurs entrant dans les secteurs mis à jour par les fournisseurs sont actualisées (deux secteurs sont revus tous les mois), sachant que la fréquence de révision usuelle, hors événements propres à un émetteur/entreprise, est annuelle. La notation des émissions gouvernementale effectuée par l’agence Oekom est également révisée mais à un rythme annuel. Tous les mois de nouvelles notations ESG sont calculées sur la base des mises à jours réalisées par nos fournisseurs de données ESG. Notre algorithme de calcul réattribue un score ESG aux 9 000 titres couverts.

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3. Processus de gestion

A. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la définition de l’univers d’investissement éligible ?

Décrivez le cas échéant le seuil d’éligibilité et le degré de sélectivité qui en découle.

Notre processus d’investissement pour le fonds HSBC Sustainable Euro Bond comprend deux grandes étapes successives et indépendantes et peut être schématisé comme suit :

Source : HSBC Global Asset Management. A titre d’illustration uniquement. * Nous attirons votre attention sur le fait que ces objectifs/limites sont présentés à titre indicatif, dans les conditions de marchés actuelles et selon l'horizon d'investissement minimum recommandé.

1ère étape : Analyse ESG et définition de l’univers d’investissement

1 - Emissions d’entreprises publiques ou privées cotées

Les émissions d’entreprises en euro sont notées à l’aide de grilles de notation ou matrices ESG par secteur, dans lesquelles les critères et sous-critères ESG sont identifiés, sélectionnés et évalués. Les poids respectifs des piliers E, S et G varient en fonction de chaque secteur. Nous avons créé 30 secteurs qui correspondent à des secteurs existant chez MSCI. Ces 31 secteurs qui accordent un poids spécifique aux piliers E, S et G permettent de donner une note globale ESG à chaque émetteur de l’univers.

Sur la base de ces notes, l’univers ISR du fonds est défini. Au sein de chaque secteur/industrie l’univers est segmenté en quartiles, les émetteurs classés en 4ème quartile sont exclus, il est possible d’investir dans la limite de 10% maximum de l’actif net et de 8 émetteurs classés dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans ceux classés dans les 1er et 2ème quartiles. En ce qui concerne le trente et unième secteur « secteur par défaut », la segmentation par quartile n’est pas pertinente. En conséquence, les émetteurs dont la note sera inférieure à 5 sur 10 seront exclus.

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2 – Emissions gouvernementales en euro suivies

Les émissions gouvernementales sont classées en fonction des notes attribuées par l’agence de notation Oekom.

La notation des pays est le résultat de la prise en compte de 100 critères dont 30 % sont qualitatifs et répartis en deux piliers : Social dont Gouvernance (50%) et Environnemental (50%).

La note finale est mise à jour annuellement et nous permet de classer les pays.

Rappel : L’univers d’investissement ISR est défini selon les notations Oekom de la façon suivante :

– Pour les pays notés entre A+ et B- : aucune contrainte

– Pour les pays classés en C+ : le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids que ces pays représentent dans l’indice Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM.

– Pour les pays notés entre C et D- : les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs mauvaises pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs.

Les secteurs du tabac et de l’armement sont systématiquement exclus.

B. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la construction du portefeuille ?

Décrivez l’articulation entre la sélection ESG, l’analyse ou la gestion financière. Plus précisément, décrivez comment les résultats de l'analyse de chacune des dimensions (E, S et G) sont intégrés dans le processus d'investissement et de désinvestissement. Si c’est applicable, indiquez sur quel support vous donnez l’information sur les désinvestissements qui ont été effectués au cours des 12 derniers mois, en raison de critères ESG.

2ème étape : processus financier (première étape décrite en 3a)

– Processus d’investissement Le processus de gestion fondamentale active, qui s'appuie sur une recherche interne, vise à identifier et exploiter les inefficiences de marché. Plusieurs sources d'alpha peu corrélées entre elles peuvent permettre de maximiser les sources de performance. Deux principales sources d'alpha : o Des stratégies de duration qui consistent à exploiter les écarts entre tendances fondamentales,

valorisations/prévisions et distorsions de la courbe des taux.

o Des stratégies de crédit qui consistent à identifier les asymétries d’informations ou d’actions, ou les profils de rendement-risque asymétriques sur les entreprises/émetteurs.

– Construction du portefeuille Nous sélectionnons les titres obligataires qui reflètent ces choix stratégiques, selon leur valorisation et la liquidité du marché.

– Suivi des risques Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques au fonds. Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence » par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés. Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR.

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C. Existe-t-il une politique d’engagement ESG spécifique à ce ou ces fonds ?

Expliquez ce que vous entendez par engagement. Décrivez comment vous sélectionnez les entreprises/thèmes d’engagement et l’impact sur la gestion du ou des fonds. Qui réalise en pratique l’engagement au nom du(es) fonds (prestataire interne ou externe) ?

Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes Actions/ESG, Crédit/ESG et par des actions d’engagement conduites globalement.

Visite et dialogue avec les entreprises

Depuis le deuxième trimestre 2016, deux personnes « Engagement lead », l’une à Londres et l’autre à Paris ont été recrutées dans le but de conduire des actions d’engagement auprès des entreprises. Elles sont placées dans les équipes de gestion et reportent à la fois au Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et au Responsable Monde la Recherche ESG. Positionnées au sein des équipes d’analystes et de gérants, ces actions d’engagement contribuent à la prise en compte des enjeux ESG par les entreprises.

A Paris, cela se traduit au quotidien par la préparation systématique de questions ESG qui sont posées aux entreprises que l’on rencontre, qu’elles soient ou non en portefeuille. L’objectif est de vérifier, comprendre et le cas échéant d’inciter les entreprises par nos questions indiquant la nature de nos préoccupations, à développer de meilleures pratiques ESG. Nous notons les réponses et engagements pris par les entreprises. Ces réponses sont suivies dans le temps. En cas de doute ou de nécessité nous formalisons nos questions par écrit.

Les actions d’engagement peuvent prendre la forme d’engagement collectif telle celle à laquelle nous avons participé en 2015 quand HSBC Global Asset Management (France) s’est associé à la campagne d’engagement mise en place dans le cadre du « Clearing House » du PRI (Principes pour un Investissement Responsable). Cette campagne consistait en l’envoi de courrier, co-signé par 19 investisseurs, à chacun des Présidents des 13 sociétés du CAC40 disposant encore de droits de vote simples leur rappelant notre attachement au principe « une action-une voix ». Nous avons également participé au dépôt d’une résolution d’actionnaires demandant à inclure le principe « une action-une voix » dans les statuts d’une entreprise.

D. Existe-t-il une politique de vote spécifique à ce ou ces fonds intégrant des critères ESG ?

Oui/non

Non applicable car HSBC Sustainable Euro Bond est un fonds de classification «Obligations et autres titres de créances libellés en euros» qui détient des titres obligataires qui ne sont pas des titres de propriété du capital et n'ouvrent donc pas de droit à l'exercice des droits de vote.

E. Le ou les fonds pratiquent-ils le prêt/emprunt de titres?

Si oui, une politique de rapatriement des titres a-t-elle été mise en place en vue d’exercer les droits de vote ? Les règles de sélection des contreparties intègrent-elles des critères ESG ?

Non. HSBC Sustainable Euro Bond ne pratique pas le prêt/emprunt de titres.

F. Le ou les fonds utilisent-ils des instruments dérivés ?

Si oui, décrivez Leur nature Le ou les objectifs Les limites éventuelles en termes d’exposition Le cas échéant, leur impact sur la qualité ISR du (des) fonds

Les futures sont utilisés quotidiennement dans une optique d'ajustement du portefeuille en exposition (sensibilité, courbe, couverture des souscriptions et rachats) par rapport à l'indice de référence du portefeuille. Il s'agit essentiellement des futures Bund (10 ans), Bobl (5 ans), Schatz (2 ans) dont les sous-jacents sont des émissions de l’Etat allemand. Cet

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émetteur est compris dans la première moitié des Etats émetteurs en Euro dans laquelle le gérant est libre d’investir sans limites autres que celles du prospectus.

Néanmoins, pour atteindre l’objectif de gestion, le fonds peut utiliser des futures, des options sur futures et sur titres, des swaps, du change à terme et des dérivés de crédit. Ces instruments sont utilisés à titre de couverture d'exposition et d'arbitrage des risques de taux, de change et de crédit. Le niveau maximal de détention des produits dérivés est limité à 100% de l’actif de l’OPC.

G. Une part des actifs du ou des fonds est-elle investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociale ?

Si oui, spécifiez brièvement les objectifs de cet investissement, en une ou deux phrases. Non.

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4. Contrôle et Reporting ESG

A. Quelles sont les procédures de contrôle internes et/ou externes permettant de s’assurer de la conformité du portefeuille par rapport aux règles définies dans la partie 3 du code ?

Précisez les structures en charge du contrôle, la fréquence des contrôles et sous quel délai le ou les fonds doivent se mettre en conformité.

Il n’existe pas de procédure de contrôle ou de vérification externe de la méthodologie de recherche. En revanche, il existe une procédure interne de gestion financière et une procédure interne d’analyse ESG qui s’appliquent à la gestion du fonds.

– La procédure d’analyse ESG-ISR décrit, entre autres, la construction des univers d’investissement ISR, la production des reportings et les contrôles.

– La procédure de gestion actions décrit la méthode d’analyse de l’univers d’investissement, l’analyse fondamentale des entreprises, la sélection des titres et les contrôles.

Ces procédures, qui ont fait l’objet d’une validation en comité BRCM (Business Risk and Control Management), équivalent à un comité de contrôle permanent.

Un contrôle indépendant de la gestion financière des fonds est effectué par notre équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement qui s’assure que, seules les valeurs éligibles figurent en portefeuille. Le Contrôle des Restrictions d’Investissement fait état du résultat de ses investigations au gérant lorsque cela est nécessaire. Ce contrôle fait l’objet d’une présentation des dépassements au « Comité de gestion des risques ».

Les contrôles s’effectuent de la manière détaillée ci-dessous :

– Autocontrôle : le gérant procède à un autocontrôle permanent. Il dispose pour cela d’outils personnalisés de suivi des risques qui lui permettent d’évaluer et de contrôler à tout instant les sources de risque dans le portefeuille. Le gérant reçoit en milieu de chaque mois les notes ESG de l’univers d’investissement du fonds applicables au plus tard en fin de mois.

– Contrôle de premier niveau : composé de collaborateurs indépendants de la gestion financière, le Contrôle des Restrictions d’Investissement a intégré dans ses outils, en sus des contraintes financières, les contraintes spécifiques à l’univers ISR du Fonds. Cette équipe vérifie le respect des contraintes et recense tous les dépassements. Plus spécifiquement, l’équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement s’assure quotidiennement du respect de l’univers d’investissement du fonds HSBC Sustainable Euro Bond. Elle effectue un filtrage des valeurs autorisées sur la base de la liste de notations internes envoyée chaque mois par les analystes ESG. Celle-ci s’appuie, entre autres, sur les notes des agences de notations extra-financières telles que MSCI. Cette notation, décrite plus haut, repose sur des critères à la fois qualitatifs et quantitatifs. Ce contrôle « post-trade » est réalisé quotidiennement. Le gérant est immédiatement alerté dans le cas où une valeur détenue dans le portefeuille ne fait plus partie de l’univers d’investissement ISR. Il doit alors régulariser la situation. Le délai de vente ou d’allègement de la ou des valeurs du portefeuille est de deux semaines maximum.

– Contrôle de deuxième niveau : l'équipe BRCM - Contrôle Interne effectue des contrôles de 2ème niveau incluant les activités de gestion selon un plan de contrôle établi annuellement (à partir de la cartographie des risques de la société) et réalisé sur 2 ans. En complément des activités de gestion, les revues de niveau 2 portent également sur les contrôles d'investissements réalisés par les équipes de risque indépendantes.

– Contrôle de troisième niveau : des audits sont effectués par des entités spécialisées indépendantes de HSBC Global Asset Management (Dépositaire, Audit du Groupe…). Ils complètent les contrôles que nous réalisons.

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B. Quels sont les supports media permettant de communiquer sur la gestion ISR du ou des fonds ?

Mettez le lien qui donne accès à la liste détaillée de toutes les lignes du portefeuille de ce ou ces fonds ayant moins de 6 mois.

Listez les supports de communication, décrivez succinctement leurs contenus, leur mode de diffusion et/ou d’accès et la fréquence de mise à jour :

Prospectus

Rapports semestriel, annuel

Addendum

KIID

Fiches produits

Pages ISR internet spécifiques à la société ou du fonds (si applicable)

Engagement/Politique de vote (si applicable)

Lien vers le site internet des fournisseurs d’analyse ESG (si applicable)

Lien vers la recherche disponible aux investisseurs/épargnants (si applicable)

Détail des valeurs en portefeuille (situation datant de moins de 6 mois)

Politique de responsabilité sociale de l’entreprise (si applicable)

Autres (à lister)

Toutes les informations concernant le fonds sont accessibles à l’adresse ci-dessous : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

Les informations et l’historique des données relatives à la performance financière du fonds HSBC Sustainable Euro Bond sont disponibles sur notre site Internet qui met à disposition toutes les valeurs liquidatives du fonds sur plus de 5 ans.

HSBC Sustainable Euro Bond est enregistré dans les principales bases de données professionnelles telles que Morningstar, S&P, Bloomberg, Reuters et Europerformance.

Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion, HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 – email : hsbc.client.services-am@hsbc.fr

Ainsi, sont accessibles sur notre site internet, le code de transparence, le prospectus complet et le DICI, et le reporting dont le détail est donné ci-après :

Le reporting de gestion est publié mensuellement. Celui-ci reprend les données financières classiques et les informations spécifiques concernant l’engagement ISR du fonds et le détail de toutes les positions du portefeuille. Les principales rubriques sont :

– Le rappel des objectifs de gestion, les caractéristiques générales du fonds

– Les éléments de performance et d’analyse de risque, les indicateurs et ratios, les principales contributions à la performance

– Les principales lignes, répartition par émetteurs, par ratings et par secteurs d’activité

– Les principaux mouvements

– Le commentaire du gérant

– La valeur du mois et son analyse ESG.

– Le détail des lignes en portefeuille (titres, pondérations et secteurs) et les notes Environnementales, Sociales/Sociétales et de Gouvernance et la note globale ESG de chaque valeur notée en portefeuille selon notre méthodologie. En synthèse, la note moyenne ESG pondérée par le poids des lignes en portefeuille.

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Le reporting de gestion mensuel est accessible sur Internet :

– soit via le site HSBC Global Asset Management dédié à l’information OPCVM dénommé « Fund Centre » www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc

– soit via le site internet dédié à l’Investissement Socialement Responsable accessible sur le site HSBC Global Asset Management (France) www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

Liens vers les sites internet des fournisseurs externes de recherches ESG HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG ainsi que sur plusieurs bases de données ESG externes :

– MSCI ESG Research : www.msci.com/research/esg-research

– Sustainalytics : www.sustainalytics.com

– ISS-Ethix : www.issgovernance.com/esg/

– Oekom : www.oekom-research.com

– Trucost : www.trucost.com

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Principales initiatives du Groupe HSBC et HSBC

Global Asset Management

Source : HSBC Global Asset Management – décembre 2017

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Informations Importantes Cette présentation est produite et diffusée par HSBC Global Asset Management (France) et peut être proposée à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF. L’ensemble des informations contenues dans ce document peut être amené à changer sans avertissement préalable. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des commentaires et analyses de ce document engagera la responsabilité de l'utilisateur et sera susceptible d'entraîner des poursuites. Ce document ne revêt aucun caractère contractuel et ne constitue en aucun cas ni une sollicitation d'achat ou de vente, ni une recommandation d'achat ou de vente de valeurs mobilières dans toute juridiction dans laquelle une telle offre n'est pas autorisée par la loi.

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Toute souscription dans le fonds présenté dans ce document doit se faire sur la base de son DICI (Document d’Information Clé pour l’Investisseur) et de son prospectus en vigueur, disponible sur simple demande auprès de HSBC Global Asset Management (France), de l'agent centralisateur, du service financier ou du représentant habituel. Les investisseurs doivent se référer au DICI ainsi qu’au prospectus en vigueur pour une information détaillée au sujet des risques associés à cet OPC.

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