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Ou histoire contemporaine Ouvrages : Timbal Castaldo ; histoire des institutions publiques et des faits sociaux (Dalloz) Sautel gerard ; histoires des institutions publiques depuis la rvolution franaise (Dalloz) Antonetti Guy ; histoire contemporaine, politique et sociale

Le 5 septembre

Avant propos :Dans cette histoire contemporaine nous sommes forcement marqu par le dclenchement de la rvolution franaise, par ces 10 premires annes, car oui, elle dure 10 ans ! Cette dcennie rvolutionnaire marque par son cot extraordinaire, car priode de changement, trs riche en vnements, faits sociaux mais aussi beaucoup dexprience en matire politique (monarchie constit au dbut) et dans le futur, on nen retient rien en raison de linstabilit qui rgnait, bien quil y ait eu la proclamation de la rpublique, on prfrera retenir les reformes. Ce qui sest fait durant la rvolution franaise a inspir les rgimes pol ultrieur, elle restera un modle pour les rgime pol qui se sont succds en France mais aussi en Europe et dans le reste du monde, car elle fut une inspiration afin notamment dlaborer des rgimes libraux. priode napolonienne : N rcupere une France en mauvais tat en 1789, aprs son coup dEtat il arrive en messi, les gens sont lasss de la rvolution franaise. Il labore 2 rgimes : - le CONSULAT (des la fin de la rvolution franaise, il est 1er consul) - et a partir de 1804 : lEMPIRE.Le Personnage : Action militaire et politique, il est le pre du code civil mais aussi de 4 autres codes. Napolon fera un savant dosage entre les institutions de lancien rgime (avant 1789) et celles de la rvolution franaise il mettra daccord ceux qui avait rgn avant 1789, et ceux qui ont fait guillotin Louis 16.

RECAPLa restauration : Ouvre tout le 19e, apparat a partir de 1814, retour des rois, ce sont les frres de louis 16, cette restauration est suivi par : La MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848) Puis 2eme rpublique : 1848-1852) Le Second Empire : napolon 3 (1852-1870) A partir de 1870 : proclamation de la 3eme rpublique.

De 1814 a 1914 : On voit se dvelopper lide du libralisme, mise en avant des liberts individuelles. Avec des mouvements sociaux qui clate au 19e, la bourgeoisie va dominer progressivement la classe politique. Un terrain prpar depuis 1789, elle renforce sa place sous fond de rvolution industrielle. La bourgeoisie : Cest le monde des notables a qui est reproch dexploiter la force de travail quimane du mouvement ouvrier, en effet au 19e apparat le proltariat face a celui ci cette bourgeoisie, une lutte des classes marque un contexte trs important. (Hritage de la rvolution franaise).Plan du cours : les 10 ans de la rvolution franaise - la priode napolonienne - 1814-1914

Les origines de la rvolution, ces causes : a partir de lanne 1750 INTRODUCTION : le dclin de lancien rgime Nous sommes donc en plein cur du sicle des Lumires, pendant cette priode on constate surtout que les rformes de la monarchie qui chouent les unes aprs les autres, a cot de cela fasse a limpuissance de la monarchie, on trouve tout un courant dides, courant philosophique veulent amliorer les institutions, toutes les institutions, et voyant que les rformes narrivent pas a leur terme, ils accentuent les pressions (Diderot, Montesquieu mais pas que ! les hommes de loi luttent eux aussi (avocat, magistrats).

Une opposition est donc en train de naitre, elle nest pas virulente mais constructive, on critique mais on apporte des suggestions, certes on critique mais on propose mais la monarchie reste muette (car elle a tout perdre).

Une crise nait peu a peu : les causes sont multiples : - les institutions que la monarchie a mis en place, ces institutions portent la marque du temps , elles ont en quelque sorte mal vieilli ! La monarchie absolue caractrise cette priode (le roi concentre les prrogatives les plus importantes : gouverne ; contrle la justice ; les finances. Le roi gouverne et est avar de dlgation il y a une centralisation du pouvoir. Et pour assurer cette centralisation le roi compte sur quelque agents, depuis Versailles le roi gouverne cependant le territoire est grands, ces agents sont les anctre des prfets que lon appelle intendants le roi peut les nommer et rvoquer quand il veut mais en province se sont eux qui reprsente le pouvoir royal. A cot de cela, le peuple est il reprsent ?

Les tats gnraux du royaume sont compos de 3 ordres, ils existent depuis le 14e mais au moment ou la monarchie absolue se met en place il sont une menace pour elle : Clerg ; noblesse ; le Tiers tat. 2 sont privilgi : noblesse et clerg - privilges honorifiques, financiers judiciaires.

Le Tiers tat : En 1789 il reprsente 96% de la nation, et face eux les 4% sont privilgis. Dans ce contexte, lorsquils se runissent ils le font sous la forme dtats gnraux, cest donc une institution qui reprsente les privilgis, les non privi, PB ils ne sont plus runis depuis 1614 ! Les reprsentants des EG, notamment le tiers tat, en voque que lorsque lon gouverne en France on le fait sans se proccuper de la population, sentiment que la monarchie ne se proccupe pas des sujets. la crise institutionnelle Le rle des parlements : Magistrats ; il participaient a la procdure lgislative, participent a lenregistrement des textes royaux. Ces parlementaires sont des juges , (sont des privilgis, appartiennent a la noblesse de Rome (sont devenus nobles). Leur rle est important car ils ont un statut qui les met a labris, le roi ne peut les rvoquer. A chaque fois quils en auront loccasion il se dresseront face a la monarchie (cens pourtant reprsent la justice du roi) cest lOPPOSITION PARLEMENTAIRE : la fronde (debut du regne de Louis 14, laffaire de Bretagne,) Pourquoi manifestent ils ? Parce quils ont peur de perdre ces privilges ! Cette opposition est assez virulente, certains parlent de cancer de la monarchie . La justice : Illustre assez bien les difficults qui se prsentent cette priode, elle est considre comme inaccessible, car trs souvent les distances sont trs longues pour les plaideurs, et ils savent quils nauront pas les moyens de suivre. + Il y a trop de juridictions, de tribunaux (municipale, ecclsiastique etc) le justiciable ne sait donc pas a quelle juridiction sadresser. + Elle est chre : car les justiciables eux mme doivent payer les magistrats. (Ce qui montre que la royaut les paye trs mal) ; de plus les avocats rclament des honoraires trs importants, tous les auxiliaires de justices rclament des frais trs importants, car il y a tellement davocats, quil y a trs peu daffaires, a chaque fois

quils ont un client il font en sorte de prolonger la procdure afin de se faire verser des honoraires. + Ce qui amne a ce point : la justice est LENTE ! + La rigueur de la procdure criminelle, elle est trs svre (date du moyen age) Un accus quelque soit le crime quil a commis ne peut disposer dun avocat, de plus on ne lui communique pas les charges secret de la procdure , il est donc difficile de prparer la dfense ; et enfin lusage de la torture (pour laveu). Cette procdure criminelle restera en tat jusquen 1789, elle est critique car on a mis en avant les grandes affaires du 18 (cf : affaire Callas ; voltaire en a bcp parl) ; les hommes de lettres reprsentatifs du courant des lumires prenaient la dfense de ceux que lon considrait comme victime de lerreur judicaire pour critiquer la justice criminelle. Ils viendront dire au roi a travers leurs crits il faut changer les institutions . (La critique est la certes mais avec de bonnes intentions). Les causes idologiques : Dans ce sicle des lumires il y a un courant philo trs novateur, et derrire ces auteurs des piliers (Montesquieu : sparation et quilibre des pouvoirs) ; Voltaire : dfense du pre callas, dfense de la justice dans un contexte religieux trs fort ; en faveur du despotisme clair) Rousseau : attachement a la souverainet populaire et a la dmocratie, le contrat social. Ce courant conteste donc les fondements institutionnels, les fondements de la monarchie, de la socit ainsi que la raison, lindividualisme. la crise sociale et conomique 1750 Sur le plan social : Difficults sous lancien rgime. On a donc des privilgis qui ne sentendent pas avec des membres du tiers tat, mais le clerg na pas les mme revendications que la noblesse et inversement, mais le PB est beaucoup plus profond car en isolent chacun de ces ordres, au sein de chaque ordres des divisions existent galement. Cette crise sociale nest donc pas limit a divergences entre clerg, noblesse et tiers tat. La noblesse se divise : entre noblesse de robe et noblesse dpe. pe : noblesse tablie (anctres chevaliers) robe : noble par largent Ils se mprisent. Dans le clerg : Haut clerg : vques se considrent comme privilgis Bas clerg : petit cur de province, vivent comme la population. Le tiers tat : 96% de la pop

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gens des villes : bourgeois, ils nont pas le mme train de vie que les paysans, ils sont riches, mais ne peuvent accder la noblesse car celle ci est ferme, pas dascension possible gens des campagnes + diffrence de gnrations. Plan co : La vritable cause de la runion des tats gnraux est une cause financire, la rvolution franaise tient au dpart a une raison financire, les finances du royaume sont catastrophique. Depuis 1770 les choses vont mal. Mauvaise condition climatique, donc mauvaises rcoltes, donc augmentation des prix. Chez les bourgeois : cest la faute des paysans ils nauraient pas assez travaill ; pour lindustrie, cest la faute de la monarchie. + Trait de libre change de Louis 16 avec lAngleterre 1788 : des dispositions seront des causes de la rvolution. Il convoque alors les Etats gnraux pour sortir le royaume de cette crise, sans se douter un instant des consquences de son geste.

PARTIE 1 : LA REVOLUTION FRANCAISE, NAISSANCE DUNE NATION 1789-1799Un lment flagrant merge a partir de 1789 : lide de nation. A partir du printemps 1789, le fondement de lautorit politique en France nest plus le droit divin, on reconnat que dieu nest plus le fondement mais la nation ! (Entit abstraite compose de tous les citoyens). Celle ci dcidera par le biais de reprsentants. 2 parties : 1. priode de la monarchie constitutionnelle Le roi est un reprsentant de la nation. Elle souvre le 17 juin 1789 jusqu' la journe du 10 aout 1792 ( prise du chteau des tuillerie). Pendant cette priode 2 assembles vont gouverner : lassemble Constituante la constituante se runit le 9 juillet 1789 pour la premire fois, au 30 septembre 1791. (cette assemble continuera de sieger bien quelle sache quelle devra laisser la place a une autre assemble) Lassemble Lgislative, prend la suite ! siege pour la 1ERE fois 1er oct 1791 20 sept 1792.

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2. la premire rpublique : 1792-1799 2 rgimes : la convention nationale : assemble qui sige a partir du 21 sept 1792 et se spare le 26 octobre 1795, ce sont les heures les plus sombres de la rvolution franaise. (terreur)

A partir du 27 oct 1795, la convention nationale laisse place a un dernier rgime : le DIRECTOIRE jusquau 9 novembre 1799. (coup dtat de Bonaparte 18 brumaire an 8).

La rvolution franaise est elle une rupture ou la continuit de lancien rgime ?

CHAP 1 : la monarchie constitutionnelle (17 juin 1789-10 aout 1792)17 juin 1789 : Transformation des tats gnraux en assemble nationale. Puis ils laboreront la DDHC. Aprs cette tape, une rforme judiciaire et administrative.

Puis la question religieuse, car pendant la rvolution, les franais taient diviss notamment pour cette raison. Et enfin, la constitution de 1791 !

SECTION 1 : les Etats gnraux de 1789 et leur transformation en assemble Constituante.La convocation de EG se justifie par la crise financire, le tiers etat se livre a un coup de force, posant les bases de la souverainet nationale. + Cette rvolution juri va tre suivie dune rvolution sociale : nuit du 4 aout : Abolition des privilges.Le 6 septembre

1) la convocation et louverture des Etats Gnraux de 1789Louis 16 bien aid par les parlementaires va prendre conscience de la ncessit de runir ces EG, il compris quune consultation de lensemble de ses sujets tait devenue ncessaire pour sortir du chaos dans lequel le pays se trouvait. La situation financire tant trs mauvaise, louis 16 esprait soulever des impts, par des textes signs par les parlementaires.En effet celui ci ne souhaitant pas runir ces EG, esprait que les parlementaires signent en faveur des impts.

Cependant les parlements ayant peur de perdre leur privilges, refusent, exprimant la ncessit de runir ces EG afin dobtenir leur consentement en faveur de la leve des impts. En 1788 et 1789 : On a le sentiment que tout accable Louis 16, ainsi que sa femme Marie Antoinette (perte dun enfant en bas ge, frre de celui qui sera enferm par la suite) ; De plus conomiquement, les choses vont trs mal en France, consquences des mauvais rsultats agricoles, ainsi que ce fameux trait avec lAngleterre, le chmage, fermeture dindustrie, dusine, cest une crise financire.Le mcontentement monte ainsi de plus en plus. Les bourgeois seront les plus virulents dans cette protestation, et ont dj choisi leur cible, daprs les bourgeois, les responsables (outre le pouvoir royal), sont les reprsentants de la noblesse, car en effet ils nont pas fait flchir leur train de vie. (ils sont galement blms par le clerg)

Cest donc un climat dlicat pour le roi, et afin de montrer quil a de bonnes intentions, il va accorder un geste de faveur 27 dcembre 1788, il va consentir a doubler le nombre de dputs du Tiers tat (il le fait dans un Edit). Ce 27 dcembre : Louis 16 accepte le doublement des dputs du tiers tat (il y en a donc 600 non plus 300, ils sont alors plus nombreux que la noblesse et le clerg).

Cependant les 2 ordres privilgis votent ensemble afin dfendre leur privilges, et le tiers tat est de cot (de plus le vote nest pas un vote par tte), ce que le roi naccorde pas encore sachant trs bien que sil laccordait il prendrait un risque. Il annonce ensuite les lections aux EG, 1200 dputs en tout ! Llection va se drouler en un temps record, en 4mois tout est rgl. Ainsi les lections se prparent sereinement, au sein du tiers tat, il y a une forte reprsentation des hommes de loi (avocat, notaire) ; cependant au sein du tiers tat on retrouve parfois des cur (abb Sieys).Dans la perspective de la runion des tats G, on laisse la possibilit au 3 ordre de rdiger des cahiers de DOLEANCES, (petits cahiers, environ 60 000) a lintrieur, les dolances cest a dire, des critiques sur la politique royale ainsi que des requtes (on demande, on fait des propositions). Cependant Il est important de distinguer les cahiers rdigs par les bourgeois de ceux des paysans etc.

Pour les cahiers de D des paysans : faire flchir les droits seigneuriaux, les taxes sur le sel, la dimes. En ville : bourgeois (cad aussi tiers tat) : on est un peu plus au fait de la politique royale, les revendications sont donc plus politiques, on demande alors la rdaction dune constitution qui permettrait la reconnaissance dun certain nombre de droit individuels. Mme si beaucoup de cahiers reviennent sur les taxes, le but tant de montrer a la monarchie quelle est trop dpensire (faste de Versailles). La noblesse et le clerg : volont de prserver leurs droits, leurs privilges. Certains cahiers seront parfois trs virulents, ils ne sont pas crit par nimporte qui, trs peu de cahiers demande le dpart de Louis 16, on ne conteste pas rellement la personne monarchique, beaucoup pense quil est lhomme de la situation. Parfois les 3 ordres russiront a faire un cahier commun (toutes les villes pouvaient rdiger un cahier de dolances) chaque ordre rdig son propre cahier de dolances mais parfois un accord semblait apparatre. Tous ces cahiers sont alors envoys a Versailles, il ne dpend plus que du roi de donner suite aux revendications

2) dun coup dEtat un nuit dclatConformment la volont du roi les Etats Gnraux souvrent le 5 mai 1789 Versailles, dans la salle des menus plaisirs. Devant Louis 16 : - 1139 dputs, - au sein du clerg 291 dputs, dont 220 curs (= bas clerg) ; - 270 dputs pour la noblesse (90 libraux, sduits par la bourgeoisie et TE) ; - 578 dputs du Tiers Etat.

Le roi prend alors la parole, et prononce un discours afin dvoquer les raisons pour lesquelles il les a runi, leur expliquant quil a besoin de leur consentement pour lever limpt, sans voquer la situation dsastreuse de la France. De plus il rappelle aux dputs des EG, quils ne sont quun organe de CONSEIL, le roi pourrait a tout moment dcider dannuler ces EG. Puis il laisse parler le chancelier, contrleur des finance Necker (pour les mauvaises nouvelles), (Necker tait apprci, il ne levait pas dimpt, il empruntait) ; il annonce alors la crise financire, sa gravitLambiance est alors tendue. Par la suite les 3 ordres doivent alors dlibrer sparment, cette sparation permettait en effet au roi de faire des tractations (le roi allait dordre en ordre afin de trouver des arrangements) ; cependant le tiers tat a une autre ide en tte ! Ils ont une revendication bien prcise et veulent lexprimer, ils rclament le vote par tte ! Ils restent alors dans cette salle des menus plaisirs faisant face au roi. (Conseil donn par les avocats afin que le roi flchisse).Ils esprent ainsi mener des tractations avec les dputs de la noblesse et du clerg. Cest une faon de convaincre les dputs de la noblesse et du clerg.

10 juin 1789 : On a limpression que plus rien ne bouge, puis labb Sieys (dput du tiers tat de paris, appel clef de a rvolution personnage emblmatique du dbut et de la fin de la rvolution franaise) il appelle les dputs de la noblesse et du clerg a se joindre au tiers tat afin de constituer une majorit et indique que si les dput de la N et du C ne les rejoignent pas, le TE prendra ses responsabilits (menace).Quelque jours plus tard, des dputs du bas clerg rpondent a cet appel et rejoigne le TE.

Lensemble des dputs, ce 17 juin, considrant quils reprsentent 96% de la nation, se proclament ASSEMBLEE NATIONALE. Il faut dsormais choisir un lieu : la salle du JEU DE POMME Et immdiatement ils prennent une premire dcision, et dcide dautoriser elle mme la leve de la perception des impts, semparant ainsi dune prrogative ROYALE.Cependant tout cela est un peu fragile Lassemble a peur, leurs actions pourraient tre cras par une rponse militaire, de larme royale au sein de la salle du jeu de pomme.

Cest ce moment quintervient le serment du jeu de pomme 20 juin 1789, les dputs jurent de ne pas se sparer avant davoir donn une CONSTITUTION a la France. Ce serment fera sortir le roi de sa rserve, (auparavant volontairement en retrait). Dans les jours qui suivent il convoque une sance avec les 3 ordres, agissant encore comme au 5 mai 1789, cependant le Tiers tat nexiste plus il recommence une ouverture dEtat G.

(raction de monarque absolu) ; lassemble envoie alors un de ses tribuns les plus brillants (Mirabeau) qui prendra la parole et lorsque le roi ordonnera la dispersion de lassemble au sein de la salle du jeu de pomme, Nous sommes ici par la volont du peuple, et nous nen sortirons que par la force des baonnettes

le 8 septembre

Fin juin 1789 : le contexte semble devenir favorable pour le tiers tat. En effet le 25 juin cette assemble nationale est rejoins par les dputs de la noblesse. La majorit des trois ordres sont dsormais a lassemble nationale. A la tte des dputs de la noblesse, Philippe dOrlans (cousin du roi ; pre du futur Louis Philippe). Le roi a du mal a cder mais sapercevant que la majorit des dputs sont a lassembl, il fini par flchir et les autorise a dlibrer en commun cependant pour lui, il ny a pas encore dassemble. LAssemble va tirer partie de la dfaite du roi. Et le 9 juillet 179 l assemble se proclame assemble nationale constituante (ils se donnent les moyens de rdiger prochainement une constitution. + ils montrent galement que la souverainet a chang de camp, elle nappartient plus au roi (plus de monarchie de droit divin) celle ci appartient dsormais a la nation. Le roi nest dsormais quun reprsentant de la nation. Louis 16 est a lorigine de tout cela sans imaginer les suites. Au mois de juillet il donne le sentiment davoir particip a tout cela, ne se montre pas du face aux evenements cherchant a gagner du temps. (cf : crainte antrieure dune attaque militaire) et cest prcisment ce que Louis 16 est en train de prparer, il fait concentrer des troupes autour de Paris, afin de reprendre la main. (car si Paris est mtris, Versailles suivra). Les parisiens seront inform trs rapidement de la prsence militaire dans Paris, et prparent une riposte, constituant une Milice bourgeoise, ils sarment et sapprtent a rencontrer les troupes royales. Le mme jour, Louis 16 prend une dcision qui le rendra de plus en plus impopulaire=renvoi de Necker. Le roi recompose alors un nouveau gouvernement ou il place avant tout des aristocrates. Le Tiers tat entend par la que le roi ne gouvernera pas avec lui. Les combats dans paris commenceront le 12 juillet (cest un massacre) ; bourgeois (= commerants etc = les futurs sans culottes) Le 14 juillet : prise de la Bastille (dtention payante), les meutiers se sont naturellement dirigs vers cet difice (prison assez haut mais peu tendu). Importance de lvnement : les parisiens prennent dassaut une prison royale. Le 14 juillet, il ne reste que 7 dtenus. Lvnement se termine par la mort de DE LAUNAY(gouverneur de la prison).

Evnement symbolique car on sempare dun symbole monarchique ; La justice royale, le symbole royal vacille avec la prise de la bastille. Fin 19e, on dcide de faire du 14juillet, la fte nationale (dcision en rfrence au 14 juillet 1790, en effet le sang ayant coul, on ne souhaitait pas avoir ce souvenir, lanne suivante, on a organis la fte de la fdration, et cette fte de la fdration a t loccasion dune grande fte fraternelle. Le 14 juillet 1789 sachve par lexcution du prvt des marchands (jacques de Flesselles) ; (sorte de maire de Paris) dbusqu a lhtel, dcapit. Le Roi craint pour sa vie, nayant plus de reprsentant (J. de Flesselles tant mort) ; de plus les parisiens placrent une contre municipalit. Geste de rconciliation avec le bleu et le rouge auxquels le roi ajoute son blanc, couleur de la fleur de lys. En province : on a vu aussi quelques vnements de la capitale, tentant de faire eux aussi, une sorte de rvolution. Des le 15 juillet 1789 dans certaines villes de provinces, on observe une rvolte de la population, notamment a Lyon, a Marseille, les autorits (prvts des marchands etc) sachant ce qui stait produit a Paris avaient tout de suite dmissionn. Lorsquil y a des meutes, dans les campagnes, certains brigands vont en profiter pour piller les paysans, amenant les paysans a sarmer eux aussi. Les paysans sont persuad que les pillages et tous ces vnements, cest a cause de laristocratie, qui veut affamer le peuple, en rponse laristocratie arme donc les bandits (armes argents), les paysans pour se dfendre vont vers les chteaux qui deviennent les nouvelles cibles (= la ou rside laristocratie). Phnomne de la grande peur les nouvelles arrivent vite a lassemble constituante (qui a la souverainet), les dputs concerns (grands propritaires fonciers) savent quils doivent prendre une mesure symbolique. Le 4 aout 1789= abolition de privilges pour apaiser les choses (dcision trs large, abolition des droits fodaux, plus de seigneurs, taxes des paysans, galit de tous devant limpt. Ce dcret du 4 aout proclame lgalit sociale ; pour que le texte soit applicable il faut que le roi le signe, ce que Louis 16 va refuser de faire. Le roi a dsormais face a lui cette assemble qui vote les loi, il se retrouve donc en situation inverse a sa situation antrieure avec les parlements. Lassemble au dbut du mois daout adopte dj des mesures : septembre 1789, 1er mesure = une chambre lgislative unique (monocamrisme). 2eme = possibilit pour le roi dexercer son veto contre un texte de lassemble. Le 6 octobre 1789, les parisiens, se rendent a Versailles et pntrent dans le chteaux arrivent aux appartements royaux, se retrouvent face au roi qui est apeur, et vont contraindre le roi a signer le texte et contraindre la famille royale a venir rsider Paris. Un cortge rejoindra le chteau des tuileries. (les parisiens ont dsormais Louis 16 sous la main) + Lassemble quitte la salle du jeu de pomme, sinstalle prs des tuileries, dans une rue que lon appelle aujourdhui rue de Rivoli.

Section 2 : la dclaration des droits de lhomme et du citoyen du 26 aout 1789

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uvre fondamentale, dclaration qui inspira la dclaration universelle de 48, leuropenne de 1950. Texte qui a connu a retentissement incroyable on croit en une nouvelle aire dgalit sociale.

Para 1 : les sources de la dclarationSuite Pour le tiers tats, le contexte commence tre trs favorable a partir de fin juin 1789, en effet le 25 juin cet assemble nationale est rejoint par larrive dune bonne 50aine de dputs de la noblesse. Lassemble est donc bcp plus consistante et le clerg dans sa grande majorit rejoint lassemble nationale. Parmi ces dputs de la noblesse : il y a le propre cousin du Roi : Philippe DOrlans pre du futur Louis Philippe. Le roi finit par cder, quand il voit la majorit des dputs du clerg + dput de la noblesse, il finit par flchir et ordonne que les 3 ordres dlibrent en commun mais dans lesprit de Louis XVI il y a toujours 3 ordre : en effet il dit bien quils doivent le faire ensemble, niant lexistence de lassemble. Lassemble immdiatement va tirer parti de cette dfaite du roi LE 9 JUILLET 1789, lassemble se proclame assemble nationale constituante, cest pour a quon lappellera ainsi, cela signifie quil se donne les moyens de rdiger prochainement une constitution comme ils avaient prt serment lors du serment de jeux de paume. En sintitulant ainsi, il montre que la souverainet nest plus la mme, elle nappartient plus au Roi, dsormais la souverainet appartient la Nation, lensemble des citoyens franais comme SIeyes lavait nonc dans son pamphlet quest ce que le Tiers tat. Le roi nest dsormais quun reprsentant de la nation. Louis XVI a cd du terrain mais il avait dcid de faire un geste mais navait jamais imagin ces consquences. Au mois de Juillet il a le sentiment davoir particip quelque chose, mais il veut gagner du temps en effet il veut reprendre la main militairement. Il va donc faire concentrer discrtement ces troupes autour de Paris, mme si cela ce veut discret lobjectif est de mener un assaut sur Paris, car Paris mne le ton. Les parisiens sont inform trs rapidement de la prsence de militaires autour de Paris, les Parisiens vont constituer une milice : la Milice Bourgeoise, deux mme ils sarment et sapprtent rencontrer les troupes royales. Le mme jours, le 11 juillet, Louis XVI prend une dcision qui est impopulaire : il a renvoy son Ministre des Finances Necker : cest une valse pour lui renvoy pour la deuxime fois. Louis XVI recompose un gouvernement et dans ce gouvernement, il place avant tout des aristocrates, le message qui passe alors cest que le Roi ne gouvernera pas avec le tiers-tat. Le tiers Etat le prend comme un affront. La tension monte dun cran. Les combats dans Paris commencent le 12 Juillet, opposant troupes royales aux meutiers parisiens : petit peuple de Paris : les sans-culottes, ils ont peu de moyen. Le point dorgue, le 14 Juillet, la Prise de la bastille, il avait dj des armes prise au chteau des invalides mais il avait besoin de poudre, do la volont de prendre la prison de la bastille difice haut mais pas trs tendu. La prise na pas dur trs longtemps car peu dfendu et peu de gardes la dfendait. Ce qui est important ici est que les Parisiens prennent dassaut une prison ROYALE, mme si cette prison nest pas trs peuple, cest une prison dEtat et les prisonniers sont les destinataires de lettres de cachet et de ce faite on doit payer la dtention, on peut ramener du mobilier. le marquis de Sade pensionnaire le plus clbre de la bastille il ny tait pas le 14 juillet, il contestait les conditions de dtention mais a t dplac de peur quon lentende ! Il y avait 7 dtenus le 14 juillet. De Launay, le directeur de la prison est tu : sa tte coupe mise au bout

dun pic. Lessentiel ici est que lon sempare dun symbole de la justice du roi, petit petit les instruments de labsolutisme sont entrain de vaciller, la cest son pouvoir de justice royale, avant ctait sa souverainet. La prise de la bastille sachve le 14 juillet. La date du 14 Juillet na pas t choisie, la fin du XIX on a dcid que ce jours la serait la date de la fte nationale, on la dcid en rfrence au 14 juillet 1790 et non pas au 14 juillet 1789 car le sang a t vers. Le 14 juillet 1790 on a organis la fte de la fdration a t loccasion dune grande fte fraternelle ou les franais ont t runis on a donc pens que le 14 juillet pouvait tre une date adquate pour une fte nationale. Le 14 juillet sachve par lexcution du Prvt des marchands : le maire de Paris qui sappelait Jacques de Flesselles, dbusqu lHotel de Ville, dcapit. Louis XVI est toujours Versailles et va se rendre Paris pour constater, il a peur, mais quand il arrive, le roi na plus de reprsentants : dcapit ( Flesselles). Il va donc aller voir le reprsentant nomm par les Parisiens on lui remet les couleurs de Paris et il va apposer la cocarde blanche. Et puis le Roi se sent dj priv de libert en repartant de Paris, le danger vient de Paris. Mais Paris ce nest pas toute la France. En province, ce qui sest produit Paris, on la vu aussi dans certaines rgions franaises. On a sur le plan locale, voulu imiter ce qui sest produit Paris partir du 15 Juillet 1789, on a eu exactement le mme phnomne dans certaines villes : rvolte. Et dans ces villes, en Particulier Lyon, Marseille, Bordeaux, Toulouse les autorits sachant ce qui sest produit Paris on toute de suite dmissionn de peur dtre dcapit. On arrive doucement la Nuit du 4 aout 1789, bientt la rvolte populaire gagne les campagnes, des brigands vont en profiter pour piller les paysans, les paysans en raction vont donc sarmer pour se dfendre et il vont mme aller au del car une rumeur cours : les paysans sont persuad que si la situation dgnre ce point cest parce que les nobles ont orchestr toute cette rvolte, ils pensent que laristocratie veut affamer le peuple, laristocratie armerait donc les brigands en leur donnant des armes, de largent. Ainsi les paysans persuads de cela vont cibler les chteaux, ils vont donc systmatiquement piller les chteaux. Ce phnomne constat entre la mi-juillet et la premire semaine du mois daout : Phnomne de la Grande Peur . Les nouvelles arrivent vite lassemble constituante, il y a un certain nombre de propritaires fonciers, de propritaires de chteaux, lassemble constituante, voyant ce qui se passe, elle va prendre comme dcision de prendre une mesure symbolique : labolition des privilges dans la nuit du 3 au 4 aout 1789. Labolition des privilges trs larges : mais par exemple abolition des droits fodaux : taxes abolies, abolition de la vnalit des offices : maintenant on exerce une fonction non plus en fonction de sa capacit financire mais en fonction de sa comptence. Cela proclame donc lgalit sociale cependant il va falloir trs vite dchanter : seul la bourgeoisie tirera vritablement profit de cette abolition des privilges. Le roi a perdu une bonne part de son pouvoir, mais il doit encore signer le texte pour que le dcrts dabolition des privilges passe, il va refuser. Et de ce fait, lassemble est oblige dattendre pour que ces textes puissent sappliquer. Cest donc linverse de la procdure lgislative antrieur : le roi se retrouve dans la position des Parlements. Les rles se sont invers. Lassemble dans la foule, va adopter une srie de mesures qui figureront plus tard dans la constitution : en septembre 1789 : - Une chambre lgislative : monocamrisme. - La possibilit pour le Roi dexercer son vto contre les lois votes par lassemble.

Au moment o lassembl la vot, elle tait confronte au vto du roi, la logique aurait t de le supprimer mais ils ont voulu lui donner quand mme quelques prrogatives. ( avis du profs) En mme temps en accordant le droit de vto au roi, il savait quil allait sen servir et donc se discrditer de plus en plus, un pige donc. Maintenant quil a le veto, concession mais le roi refuse toujours de le voter. Au mois doctobre, le 6 octobre 1789, les Parisiens se rendent Versailles et pntrent dans le Chteau et arrive aux appartements royaux, se retrouvent face au Roi apeur, il tait dj venu la veille ou il avait dit quil signerait le dcret mais ne la pas fait ils sont donc revenus pour le faire signer et vont contraindre toute la famille royale quitter Versailles pour Rsider au Chteau des tuileries, les Parisiens ont donc le roi sous la main. Lassemble a en effet quiter la salle des jeux de paumes de Versailles, elle sinstalle tout prs du chteau des tuileries, rue rivolie. 09/09/2011 Dans cette ass constituante, un comit de plusieurs deputs est form. Il doit prparer la future constitution. Form d'une dizaine de dputs ui doivent reflechir un projet de constitution. Le 9 juillet 1789, les mbres de ce comit exposent que cette constitution a venir doit reposer sur les droits de l'homme et ils disent que ces dts de l'homme doivent etre protger. L'ass se met au travail plus srieusement ds le 27 juillet. Cette date : ph de la gde peur de ce fait le travail de l'ass est considrablement ralenti. Il y a d'autres motifs d'inquitude a l'ass : c'est le ph de lmigration. Les franais quittent la France car craignent les rvolutionnaires. Les migres se sont en priorit les ennemis de la rpublique. La plupart sont des aristocrates, pour fuir, se sont rfugies en Italie, Angleterre. Est migr ttes pers qui a quitt la France depuis le 15 juill 1789 et qui n'est pas revenu. Louis 16 a deux frres. Le plus jeune, futur Charles X, a reussi a quitt la France pour rejoindre l'Italie puis Londres. Ceci fait bp contre les migrs, pnalise les migrs. On commence dj des attentats, des complots contre rvolutionnaire. On s'attaque ts ceux qui ont remplac les municipalit en place. Les migrs s'attaquent ces autorits. L'ass est en conflit ac le roi. Discussion qui dure jusqu'au 4 aout. L, elle s'interrompt brusquement puis les discussions reprennent vers le 10 12 aout. A la seance du 26 aout 1789 on adopte ce texte ac une priorit : les dputs voulaient surtt que le texte soit trs clair, simple, cour pour les citoyens. On placera le texte de la dclaration en prambule de la future constitution de 1791. Les racteurs se sont inspirs de la dclaration d'indpendance am du 4 juillet 1776. A l'ass constituante il y a un gpe de noble 13 dputs les amricains qui sont aller combattre auprs de ces am qui ont proclam l'indpendance. Parmi ces am : La Fayette, Condorcet... Cette dclaration de 1776 a inspir nos dput sur la forme mais on retrouve sur le fond des ides intressantes : le dt l'galit, le dt la vie, la libert et la recherche du bonheur. Sur le plan des principes : Les am avaient puiser leur source sur les philosophe du 18e, 17e comme Pufendorf qui tait un thoricien du dt naturel, J Locke = il donne a ces dts un fondement naturel : la raison. Selon lui les ind ont des dts qui leur appartiennent directement l'tat de nature. Il ne faut pas croire que c'est l'tat qui leur a accord ces dts. Influence de la constitution am de 1787 qui tablit un rgime de sparation des pouvoirs.

2)le contenu de la dclarationCette dclaration def les dts naturels inalinable, imprescriptible et sacr de l'homme dts que l'on possde l'tat de nature. Elle expose des ppes principaux concernant la libert :

- libert de suret : elle est expos l'ART 4. La suret est une garantie contre lesarrestations, la dtention et contre les condamnations. Dans le texte de la DDHC, on a la certitude d'tre l'abri de type de cpts arbitraires. L'ind est libre de faire ce qu'il veut, tt ce qui ne nuit pas autrui. La loi dfinit ce que sont les actions interdites, actions qui nuisent la socit. 3 ART relatif la justice dans la DDHC : ART 7 , ART 8 et ART 9. La loi ne doit tablir que des peines strictement et videmment ncessaires (art 8) = ppe de la lgalit des peines La loi prevoit quelle seront les sanctions appliques les infractions sont def par la loi (Art 7) = ppe de la lgalit des dlits Art 8 nul ne peut etre puni qu 'en vertu d'une loi tablie et promulgu antrieurement au dlit ppe de non rtroactivit des lois pnales Art 9 : ppe de la prsomption d'innocence

- ppe de la libert d'opinion : d'ab libert de penser art 10 pourvu que sa manifestationne trouble pas l'ordre public , libert dcrire et libert d'imprimer. On peut voir cela comme une libert de la presse. La presse est trs prsente au moment de la revol. On voit que la censure est trs prsente au 18e s.

- la libert de conscience : exp a l'art 10 nul ne doit tre inquit pour ses opinions,mme religieuses Les constituants n'affirment pas la libert de cultes. Il y a un ppe de lacisation de l'tat. Avant la dclaration de 1789 la religion tait celle de Louis XVI. L'tat ne prendra pas partie pour une religion. La dclaration aurait pu aller bp plus loin. C'est le cas en part de l'esclavage. En 1788, il y avait une soc qui s'tait forme Paris la soc des amis des noirs. Elle tait trs influente. Elle tait en contact regulier ac les dputs de l'ass constituante afin d'abolir l'esclavage. Ce qui n'a pas tait fait, pas eu le courage politique de la part des dputs. De plus, rien sur la libert d'association et de runion. Ils n'ont pas voulu les reconnatre CAR en faisant partie d'une assoc la libert ind est mise de cot au profit de l'assoc et en 1789 on est trs attach la libert individuelle. Dans le mme sens, on a abolit le corporation de mtiers. Celles ci existaient depuis l'ancien rgime, elles imposaient des contraintes pour exercer son mtier. Elles sont un frein l'individualisme. Les liberts conomiques n'ont pas non plus t proclames. La DDHC contient 2 liberts collectives : ce sont les liberts de la nation (= ens des citoyens) 13/09/2011 la premire de ces libert coll est la souverainet nationale ART 3 de la DDHC. La souv appartient la nation. La Nation est une entit abstraite ds laquelle sont placs tt les citoyens, les ind. L'ens des citoyens sera capable de def ce que pourra etre lintrt gnral. Cette nation doit etre capable de def l'interet gnral et prendre des dcisions dans lintrt gnral et ses dcisions s'appeleront des lois qui doivent s'appl tous. La loi : on lui voue un

culte. Le cule de la loi montre que cette source du dt est la plus considrer l'poque car s'est l'exp de l'interet gnral. Elle rep la volont de la nation. ART 6 la loi est l'expression de la volont gnral la seconde de ces libert collectives est la sparation des pouv. Elle est inscrite ds la DDHC. Cette sparation des pouv permettra de garantir les liberts individuelles. On a souhait affaiblir le pouv royal avt cette dclaration car le pouv royal avait les 3 pouv.

Le principe d'galit : Il est affirm dans le texte. C'est le premier ppe expos ART 1 les hommes naissent et demeurent libres et egaux en droit . Il s'agit d'une galit civile a priori. La DDHC c'est surtt les bourgeois qui en tirer le plus de bnfice. galit de ts les citoyens devant la loi et devant la justice. En proclamant l'galit civile on a la confirmation que les privilges sont abolis. La nuit de 4 aout est encore prsente dans les esprits. On ne fait pas de distinction de naissance. A l'ART 6 on peut lire que ts les citoyens sont dsormais admis aux emplois publics. A l'ART 13 on reconnat l'galit des citoyens devant limpt. Limpt tait la revendication la plus exprim dans les cahiers de dolances. ART 2 reprend ts les dts naturels et imprescriptibles de l'homme. On n'y trouve pas le ppe d'galit mais le ppe de libert, le dt de proprit, le dt a la rsistance et a l'oppression : ppe de suret. Cet ART n'a pas fait apparatre le ppe d'galit parce qu'on a voulu limiter le ppe d'galit et parfois mme supprimer cette galit. Les constituants ont montr que ts les hommes ne disposaient pas des mmes qualits morales, intellectuelles et ils tirent les csq : teir compte des diffrence de chacunLe ppe d'galit devra tenir compte des diffrences de chacun. A l'ART 6 il est prcis que les fonctions publiques ne seront attribues aux citoyens que selon leurs capacits, leurs vertus et leurs talents ART 17 dt de proprit reconnu et c'est un ppe inviolable et sacr. Il peut etre remis en quest pour cause de ncessit public . dans lintrt de la nation on peut vs prive du dt de proprit. C'est l'origine de l'expropriation. Cette pers qui serra prive de son dt de proprit bnficiera d'une juste et pralable indemnit L'accs des citoyens en 1789 la fonction politique n'existe pas. Sur ce point, les dputs ont mis en avant les capacits personnelles de chaque ind et en fonction de ces capacits personnelles on pourra ou nn participer au pouv pol. A l'ART 6 on expose le ppe du suffrage universel et ils reconnaissent que ce ppe ne doit pas tre reconnu. Tout le monde ne peut pas etre un reprsentant de la nation. Ils vont conditionner cette participation au droit de vote ceux qu'on nomme les citoyens actifs qu'on opp au citoyen passifs. Sont citoyens actifs ceux qui payent limpt direct et cet impt direct est de 3 journe de travail. Ils peuvent voter car ils contribuent aux financement de la nation. Ensuite il faut tre un homme et pour finir il faut tre age d'au moins 25 ans. Sont citoyens passifs : les femmes, tre g de moins de 25 ans et payer un impt infrieur 3 journe de travail. Pour les constituants il n'y a pas de rupture d'galit car la barrire de l'argent n'est pas infranchissable.

Cette dclaration traduit surtt les ides de la bourgeoisie. Cette dclaration a favoris les intrt de la classe la plus prsente l'ass constituante: la bourgeoisie. Elle a eu un profond retentissement en France et dans le Monde.

Section 3 : luvre administrative et judiciaire de la Constituante1) l'exprience de la dcentralisationOn date de 1789 la cration de dpartements et on va crer en dessous d'eux tt un dcoupage administrative ac des dpartements et des circonscriptions infrieurs. La monarchie avt 1789 avait cr des provinces (33) chacune tait administr par un intendant. La constituante ne veut pas conserver cela. Il y a de forte pression pour dfendre sa propre rgion et on va crer des dpts et les circonscriptions admini inf qui ont t cre par une loi du 22 dec 1789. Cette rforme est la premire car en crant cela les dputs de l'ass constit sarrangeaient pour faire du dpt une circonscription qui sert ttes les institutions. initialement stait pour rsorber la crise financire. Ainsi chaque dpt pourra faire entrer ces impots. Pleins de dputs proposent leurs projets notam un qui prop de dcouper la FR en dpt carr en partant de Paris mais cela pose pb ; un autre veut cr 120 dpt mais ici lourdeur administrative. On va retenir le projet de deux dputs : - l'abb Siyes a travaill ac un avocat Thouret. Ce projet va devenir le texte du 22 dcembre 1789. Ce texte prvoit d'ab la cration de dpartements. On annonce entre 75 et 85 dpts Chaque dpt sera subdivis en district selon la taille du dpt (de 3 9 district).chaque district sera lui mme subdivis en cantons (de 3 4). En dessous des cantons, les municipalits. 19/09/2011 Le nombre dfinitif de dpts est de 83 en fevrier 1790. Ceci a t le rsultat d'un travail assez long pour dlimiter chacun de ces dpts. Le cadre gographique d'avant ces dpts : les provinces. Les gdes provinces ont t scind en plusieurs dpts. Les trs petites provinces ont t regpes quand on a pu le faire pour faire un dpt. Et les provinces normal = un dpt. Les dpts ainsi que les districts sont composs d'un personnel administratif lu. Tous ceux qui travaillaient pour les provinces taient des officiers. Une administration se met en place. Cette administration est hirarchise, structure trs dcompose. Le roi en tant que chef de lexcutif va diriger cette administration. Mais PARADOXE : le roi est a la tte de l'admini mais il ne nomme pas les mbres car c'est le ppe de l'lection. Le dcret du 22 dec 1789, qui cre dpts, districts, cantons, n'voque pas les municipalits et le canton ne possde pas de personnel administratif car c'est juste une circonscription lectorale. Dans un canton on sait qu'il y a des citoyens actifs (gnralement 7000). L'organisation municipal : texte du 14 dcembre 1789. Ce texte prvoit la cration des municipalits. Elles sont des circonscriptions administratives de base. On a eu moins de difficults les dessiner. Elles existaient dj. Il y avaient des paroisses qui existaient et pour la plupart d'entre elles on les a transform en municipalits. Dans ce dcret, on mentionne que les reprsentants de la municipalits seront eux aussi dsign par le ppe de l'lection. On gnralise le ppe de l'lection car il faut qu'on ait le sentiment que la nation est reprsente. Chaque commune est dirige par un maire. On parlait avant du prvaut. Ce maire est lu. Comme pour ttes les admini, on a retenu le ppe de la collgialit. Le pouv ne doit jamais tre

exerc seul. Pour travailler, le maire sera second d'un conseil municipal ac des citoyens lus par les citoyens actifs et un bureau municipal qui est consult pour avoir des conseils et est compos d'1/3 des mbres du conseil municipal. Paris n'a pas le mme statut que l'ens des municipalits frse. On va prvoir un statut particulier. On a fait cela bien ap. Un texte du 21 mai 1790 montre qu'on ne veut pas que Paris soit une ville comme les autres. Ce texte donne Paris un maire lu par les citoyens actifs parisiens, un conseil municipal et un bureau municipal. La particularit de ce texte tient ds le fait que l'on a cre a Paris un conseil gnral de la commune de Paris. Ce conseil gnral fonctionne de manire parallle a la municipalits de Paris. Il est compos de 145 mbres. Par l'institution de ce conseil, Paris dans les annes qui vont venir dispose dj d'un gvt qui est quasi lgal et qui va faire concurrence aux instituions pol. L'impulsion politique va tre donn par ce conseil gnral de la commune de Paris. Ce conseil va porter secours a Robespierre, il va le soutenir et soutenir le rgime de la terreur de Robespierre. Cette rforme administrative dans les mois qui vont suivre va faire ressortir un pb. Le pb : les relations entre le rois et les administrations de dpts, de districts. Il n'y avait pas de lien entre le pouvoir central Louis 16 et ses ministres et les administrations.

2) la nouvelle conception de la justiceA l'ass constituante sige a peu prs 200 avocats (hommes de lois). Cette composition de l'ass constituante montre lintrt que les dputs peuvent porter a la justice. Cette rforme de la justice est l'une des plus urgente et elle est aussi l'une des plus ncessaire. Les constituants vont entirement reformer la justice. l'organisation judiciaire : loi des 16 et 24 aot 1790 : loi sur l'organisation judiciaire. La priorit : simplifier l'org judiciaire. Les dputs de l'ass constituante vont calquer cette org judiciaire sur le modle administratif qui a t cr. Au niveau de la justice civile : -Rien au niveau de la municipalits, - Au niveau du canton et au niveau de chaque canton on va crer un juge de paix. Ce juge de paix est lu pour 2 ans. On l'avait supprimer en 1958. ce juge de paix tait une bonne ide. Auj, il existe le juge de proximit, ils sont du mme esprits. Le juge de paix doit rendre une justice paternelle et une justice surtt conciliatrice : une justice quitable fonde sur le bon sens. Il est comptent pour statuer das les petits litiges. Une volont politique : limiter le nbre de procs. Ensuite le juge de paix organise la conciliation. Le juge de paix avt tte procdure va runir les parties et il va essayer de concilier les 2 parties. S'il arrive a mettre les 2 parties d'accord on vite le procs. Si la conciliation choue : la partie auront essayerons mais devront aller jusqu'au procs. Ce juge de paix fait galement lieu d'arbitre. Procdure d'arbitrage : les deux parties en litiges ne manifestes pas l'intention de faire un procs, ils vont solliciter une tierce pers. Elles essayeront de nommer comme arbitre soit une pers qu 'elles connaissent ttes les deux ou qu'elles ne connaissent pas du tt. Cette tierce pers doit tre neutre. Si on parvient a l'arbitrage, il pourra tre rendu excutoire. Si on n'y parvient pas, elles iront voir le juge de paix. L'arbitrage n'est pas obligatoire. Cela dpend de la volont des parties. Il y a une hypt o l'arbitrage est rendu obligatoire : pour les litiges familiaux. C'est souvent en cas de succession. L'arbitrage sera assur par ce que l'on appelle un tribunal de famille prsid par le juge de paix et sigeront dans ce tribunal le reste de la famille.

Au niveau du district: un tribunal de district compos de 5 juges lus pour 6 ans. Statue sur des affaires civiles un peu plus imp que devant le juge de paix. En France, 545 districts et chaque tribunal de district est comptent pour juger en appel des dcisions des juges de paix. IL n'y a plus de juridictions suprieures. On peut faire appel des tribunaux de district par un appel circulaire. L'appel circulaire : l'appel est jug par un autre tribunal de district voisin. Au niveau de la justice pnale: On a tjr une distinction en 3 degrs qui repose sur la classification des infractions : -contravention -dlit -crime En fonction des infractions, on va faire appel a diffrentes juridictions. - Au niveau municipal : on va crer des tribunaux de police municipale. Il existe un tribunal de police municipal au sein de chaque municipalit. Ils sont forms de 3 juges (3 officiers). Ces 3 juges sont choisi parmi les officiers municipaux lus qui reprsentent la municipalit. Au niveau de la justice : atteinte au ppe de la sparation des pouvoirs. Ce tribunal a t cre par un dcret des 19, 22 juillet 1791. Pour sanctionner ces petites infractions, le tribunal de police municipal soit prononcera des amendes (le plus courant) soit une peine d'emprisonnement qui ne peuvent jamais tre sup a 8 jours. - Au niveau du canton : dans chaque canton on cre un tribunal de police correctionnel cre par le dcret des 19, 22 juillet 1791. Chaque tribunal de police correctionnel est prsid par le juge de paix et ce juge de paix est second par deux assesseurs. Ce tribunal statue sur les dlit et pour sanctionner : soit des amendes soit un emprisonnement qui ne peut tre sup 2 ans. - Au niveau du district : rien en matire pnal. -Au niveau du dpartement : une juridiction pnale est cre. On va cre ds chaque dpt un tribunal criminel. Ces tribunaux criminels a terme vont devenir les cour d'assises. Ils sont cre par une loi du 7 fvrier 1791. Cette loi cre galement des jurs populaires. Ces jurs lpoque sont chargs de se prononcer seulement sur la culpabilit de l'accus. Auj, les jurs se prononcent la fois sur la culpabilit et sur la peine. Les constituants vont crer un code pnal. Ce premier code pnal est adopt le 25 septembre 1791. Dans ce code pnal, il y a eu tt un dbat sur l'opportunit de maintenir ou nn la peine capital. Au cours de ce dbat, un adversaire de la peine capital : Robespierre. On a conserv la peine capital et on a adopt un nveau mode dexcution moins brabares : le docteur Guillotin a mis la proposition d'introduire la guillotine. Elle est construite en 1792. -Au sommet de cette organisation judiciaire : on cre un tribunal de cassation auj a laiss place a la cour de cass. Il est cre par les lois des 27 novembre, 1er dcembre 1790. Ce tribunal statue sur les pourvoi forms contre les dcisions de tribunaux de districts en mat civile et contre les dcisions du tribunal criminel. Ce tribunal de cassation est compos de 42 juges cad 1 juges pour 2 dpartements et Ces 42 juges sont lus pour 4 ans. Ce tribunal cassera toutes les dcisions pour lesquelles la forme n'aura pas t respect. Dans ce texte de 1790, on prcise que le tribunal de cassation est tabli auprs du corps lgislatif . Ce tribunal dpend du pouvoir lgislatif. A l'poque, qd un pb d'interprtation se posait, les juges

du tribunal de cass n'ont pas le droit d'interprter la loi. Ils vont alors utiliser le rfr lgislatif Les juges du tribunal de cass vont se rfr a celui qui a fait la loi cad a l'ass, aux dputs. Les dputs soit reformulent la loi soit ils en font une nvelle. Une fois l'interprtation donne par les dputs, le tribunal de cass peut statuer. Le pouvoir judiciaire dpend en ralit du pouvoir lgislatif. Les juges sont soumis la volont du lgislateur. Toutes les juridictions qui ont t cr s'appellent des tribunaux. On ne verra jamais apparatre le terme arrt. Les tribunaux rendent des jugements CAR le terme de cour et le terme d'arrt taient des termes monarchiques, de ce fait on a gomm ce vocabulaire. Tout cela va durer jusqu'en 1804. C'est Napolon qui en 1804 veut revenir un vocabulaire que l'on a auj. La constituante va rformer compltement le statue des hommes de lois. La 1er offensive a t lanc contre les magistrats. Avant 1789, c'taient des officiers. Dsormais tous les magistrats sont lus par les citoyens actifs et la loi exige que chaque candidat a la magistrature est exerc pendant au moins 5 ans (10 ans pour les juges du tribunal de cassation) la profession de juge ou d'avocat. c'est une nvelle justice mais qui va fonctionner ac du personnel de l'ancien rgime. Les avocats : loi des 2 et 11 septembre 1790 : la constituante supprime l'ordre des avocats. Les avocats disparaissent. A la place on a instaur le principe de la libert de la dfense. Ce ppe permet de se dfendre soi mme et on peut choisir le dfenseur de notre choix. Si un ami nous aide, nous dfend c'est un dfenseur officier.

Section 4 : la Rforme religieuse1) la dgradation progressive des relations entre lglise et ltat

En 1789, lglise a son propre statut, son propre droit : le droit canonique, elle est trs structure. Elle a un patrimoine trs imp. Les hommes d'glise ont des privilges auxquels ils tiennent bp. Toutes ces particularits choquent bp les hommes de la rvolution car on est a l'heure o on veut proclam la libert, l'individualisme et l'galit. L'glise pourrait devenir un lment de la nation, y tre incorpor. Les dputs de l'ass constituante pour leur gde majorits sont catholiques. Ils vont tt de mme rformer l'glise. Mais ils vont le faire indirectement. La 1er offensive : la nuit du 4 aout car suppression des privilges pour les mbres du clerg et suppression de la dme. 20/09/2011 Ses biens intressent les constituants. La patrimoine de l'glise pourrait aider a rsorber cette crise financire tres consquente et trs imp. On s'y intresse pour sa richesse. A cot de ce patrimoine, il y a d'autres aspects. A la seance du 10 sept 1789, TALLERAND qui est veque, propose que les biens du clerg soient mis a la disposition de la nation, qu'il soit nationalis. L'assemble attendait cette prop mais a fait l'effet d'un coup de tonnerre. Le clerg est divis. L'ass retient immdiatement cette prop et par le dcret du 2 nov 1789 l'ass nationalise le patrimoine de l'glise. Le clerg n'a plus de patrimoine.

L'ass a pris cette dcision car le clerg n'a plus d'existence en tt cas comme ordre au mme titre que le tiers tat et la noblesse lors de la nuit du 4 aot 1789 comme ce n'est plus un ordre il ne doit plus avoir de patrimoine. Et elle l'a nationalis pour des raisons financires. On ne laisse pas le temps au clerg de riposter. L'ass va dcider de s'attaquer au clerg rgulier (ce sont ts les religieux qui vivent lcart de la soc dans des monastres). On reproche a ces ordres religieux, un certain cpt : il prononce comme les vux comme la pauvret, obissance, chastet : ces vux vont assez mal ac les liberts individuelles qui viennent d'tre reconnues. Leur cpt choque. Ces mbres du clerg rgulier sont critiqus en part on critique le clibat et en 1792 on instituera le divorce, clich a l'gard des moines et on supprime ce clerg rgulier par un dcret du 13,19 fvrier 1790. Ces religieux vont vivre ailleurs et sans un ordre auxquels ils peuvent intervenir. On attendait une raction de la hirarchie ecclsiastique : la papaut ragit fermement. La papaut rappelle bien que la nation frse, les dputs frs n'ont pas a engag de rforme religieuse. L'tat n'a pas le dt d'intervenir sur ces questions d'ordre religieuse. La Pape PIE VI prend position fin du moi de mars 1790. on voit le dbut d'une rupture des relations. Entre la rvolution frse et la question religieuse. Le Pape condamne tt les ppes de la rvoltuion. Par cette protestation fait une marque de soutien a Louis 16 et critique la libert des cultes car la religion des sujets du roi de France tait le catholicisme.

II)

la constitution civile du clerg

La rforme du clerg sculier est l'objet de la constitution civile du clerg. On va le supprimer brutalement et on va le faire dans cette constitution qui a t vot le 12 juillet 1790 et sign le 24 aout 1790. c'est un texte de rupture ac la monarchie de droit divin. Ce texte est le point de dpart de la rupture df entre la royaut et la rvolution. Ce texte contient 3 dispositions importantes : La transformation de ttes les circonscriptions ecclsiastiques. La plus imp est un vch. Au dpart, il y avait en France 135 vchs. Avec cette rforme on va supprimer 52 vchs. Il en reste 83 (qui est le nbre de dpartements) soit un vch par dpt. Les paroisses vont tre diminues. Dans les petites municipalits on les supprime. Cela entrane une baisse des effectifs au niveau des curs. On transforme les conditions de nomination des ecclsiastiques. Il est nomm normalement par l'glise. Dsormais, tous les hommes d'glise seront lus. La constituante permet a des non catho voir des athes d'lire les mbres de l'glise. On cre la rupture ici. On va transformer les ecclsiastiques en fonctionnaires de la nation, reprsentant de la nation. Les dputs impose ces hommes de prter un serment part avant d'entrer en fonction. Ce sera un serment de fidlit a la nation, au roi et surtt un serment de soutien la constitution. Ce serment est un serment politique. Ce serment va tre a l'origine d'une scission au sein du clerg entre ceux qui vont accepter le serment et ceux qui vont refuser. Ceux qui acceptent de prononcer le serment on les appellent les prtres jureurs, ils sont asserments. Ceux qui ont refus ce serment on t appel les prtres inserments ou les prtres rfractaires. Ractions ce texte :

1er raction : celle de Louis XVI. Dans un premier temps il refuse de sign ce texte car il a le sentiment qu' travers l'glise c'est lui qu'on attaque. Par la suite son entourage religieux lui conseille de le signer. Il se rsigne a le signer. 2eme raction : le clerg. Un gd nombre a refus la reforme mais aussi de prter le serment impos par l'ass. On va constater rapidement que cette constitution, cette rforme va crer une division profonde au sein du clerg mais au del du clerg ce sont les frs qui vont se retrouver dans cette rforme car les frs pour la plupart sont tous croyants. La France va se divise. Il y a donc deux messes au mme moment. Face a ce cpt les dputs vont ordonner a la fin du mois de nov 1790 de prter le serment civique. C'est une menace. A dfaut de rponse de leur part ou en cas de protestation, l'assemble pourra ordonner de poursuivre cet ecclsiastique comme perturbateur de l'ordre publique. Seul 7 vques sur 160 prtent le serment alors que la moiti des prtres prtent le serment.

Section 5 : la Constitution du 3 septembre 1791Cette Constitution est rdig au dernier instant mais en pratique les ppes de cette constitution sont dj appliquer : la souverainet nationale, la sparation des pouvoirs entre lexcutif et le lgislatif.

1)

La souverainet nationale

L'abb Siys : on lui doit d'avoir dvlper cette ide de nation mais galement les csq de ce concept de nation. Il l'a fait dans un crit prsent en fvrier 1789 un petit pamphlet Qu'est ce que le tiers tat . Dans cet crit, il dfinit la nation : est un corps d'associs vivant sous une loi commune et reprsent par la mme lgislature . Il part de la souverainet et il soutient qu'elle appartient au peuple mais le peuple il va l'envisager dans sa globalit. Et de ce fait il qualifie le peuple de nation. Cette ide les constituants tt de suite la reprennent dans la DDHC a l'art 3. cette souverainet n'appartient dsormais qu' la seule nation, c'est au peuple de dcider. La souverainet ne peut pas tre exerc par un seul individu. Si la nation veut s'exprimer elle ne peut le faire que si elle a un statut juridique, ce statut est donn par la constitution. La constitution va prciser quels seront les reprsentant de la nation. Cette consitution de 1791 prcise quels sont les reprsentants : le corps lgislatif : rep les citoyens frs travers les dputs. le roi : c'est un reprsentant permanent de la nation mais un reprsentant PERMANENT la diffrence des dputs qui ont un mandat et donc sil dcde on appliquera les lois fondamentales de la monarchie : son fils aine sera son successeur. 26/09/2011 Lattachement a se principe de la reprsentation tient dans un postulat majeur, parce que dans un pays comme la France en 1791, on ne peut pas admettre que lensemble de la population exercent le pouvoir directement. Alors il faudrait pour cela runir tous les franais en assemble gnrale, cest pourtant ce systme qui a t prn par Rousseau qui dfendait ce systme de souverainet populaire mais mme lui reconnaissait quil tait trs difficile de parvenir ce systme et avait trouv une parade, il mettait en avant son attachement un

autre type de mandat : le mandat impratif : celui lie les reprsentants ses lecteurs qui gardent tjrs le contrle sur la personne quils ont dsigns. Le systme quon a choisi est le systme reprsentatif, qui correspond assez bien aux vux de Sieys, ce dernier disait : la plupart des concitoyens nont ni linstruction, ni les loisirs ncessaires pour vouloir dcider eux-mmes des affaires public. Leur avis est donc de nommer des reprsentants beaucoup plus capables queux mme de dcider. On a donc une fonction tout fait simple des citoyens : une fonction dlecteur, le rle de la nation est donc en tant qulecteur de dsigner des reprsentants. Plusieurs consquences au mandat reprsentatif : - On rejette le mandat impratif. Cela veut dire quon rejette le mandat des dputs aux Etats gnraux. Avec un mandat impratif, les lecteurs avaient trop de marge de manuvre sur les reprsentants. Avec le mandat reprsentatif sont totalement libre et vont pouvoir faire valoir les intrts gnraux de la nation. - Autre consquence rside dans les restrictions apportes au droit de vote, cest contre courant que ce que proposer la Dclaration de 1789 or ce SU de 1789 nest pas un vrai SU car on fait une distinction entre citoyen actif et citoyen passif avec comme critre laisance financire. Comment va-t-on procder llection de lAssemble ? Ce sera un scrutin deux degr, les citoyens actifs runis dans le cadre du canton vont lire les lecteurs du second degr. Les lecteurs du second degr sont des citoyens actifs mais paient une contribution un peu plus leve 10 journe de Travail. Une fois que les citoyens du second degr sont lus, il vont lire les dputs de la prochaine assemble lgislative.

2) La sparation des pouvoirs.Cet assemble sappellera lAssemble lgislative, qui est une chambre unique compose de 754 dputs lus au suffrage censitaire pour deux ans. Chaque dpartement a un nombre proportionnel de dputs sa population. Il y a une grosse influence de lAngleterre, en 1789 on admire beaucoup les institutions anglaises et en particulier le jury, on parlait dune anglomanie. En dpit de cette anglomanie, on a refus de crer deux chambres des reprsentants. Cela a une certaine logique, en 1791, lAngleterre a une chambre des Lords qui reprsente la noblesse et une chambre des communes il ne serait pas logique de ladopter en France car depuis la nuit du 4 aout il ny plus dordres, et on veut travailler vite en France : la rvolution cest modifier les institutions, travailler vite avec deux chambres est beaucoup moins vident : navette parlementaire qui aurait considrablement ralenti le processus lgislatif. Attributions de lassemble : - Elle a en charge le vote des lois. - Avant de les voter, elle est seule avoir linitiative des lois. - Elle a seul linitiative de les discuter. Il manque un lment mais lassemble ne peut pas promulguer les lois, il ne lui appartient pas de les rendre applicable. La promulgation appartient au Roi qui dispose dun Droit de Veto : - Le roi peut opposer son veto sur un mme texte pendant la dure de 2 lgislatures. - Et le veto du roi est suspensif

Le roi peut donc sopposer un texte pendant 4 annes. Ce vto est donc trs contraignant pour le lgislatif. Ce droit de vto a une petite limite : il ne sapplique pas pour les lois financires. Lassemble reste maitre des finances. On retrouve ce qui sest pass le 17 juin 1789 : la premire mesure prise t de se rserv la priorit dans les comptes de la nation. Cest la confirmation de cette dcision du 17 juin 1789. De plus cela serait trop facile pour le roi, il creuserait le dficit. De plus le droit de vto ne peut sutiliser sur les questions militaires : laisserait la possibilit au roi de neutraliser larme. De plus le Roi ne peut pas dissoudre le corps lgislatif. RQ : on peroit dj que le lgislatif dans ce texte de 1791, est favoris au pouvoir excutif. Au moment ou on discute le contenu de la constitution et notamment aux prrogatives attribuer Louis XVI : un pisode la nuit du 20 au 21 juin 1791 : la fuite Varenne Louis XVI va tenter de quitter la France pour trouver refuge en Autriche. Louis XVI a une perception ngative de la rvolution franaise : car il dsapprouve un grand nombre de dcision qui ont t prises et notamment une en particulire : la constitution civile du clerg, il a mis du temps la signer. De plus il est moralement priv de sa libert, il est surveill. Les parisiens lont ramen dans la capital. Et il est surveill constamment au chteau des tuileries. Se sentant priv de sa libert Louis XVI, il dcide de fuir la France. Cette Fuite Varenne, Louis XVI, Marie Antoinette, leurs enfants, la sur du roi, et un des frre du Roi : le comte de Provence quittent dans la nuit le chteau des tuileries. Vers la frontire de lEst, au petit matin, cette berline sarrte dans un relais de poste : le gardien reconnait le roi car le portrait du roi figure sur les assignats (monnaie de lpoque) et il a immdiatement averti les autorits locales, au dpart il prtend tre un voyageur ordinaire, et Louis XVI est plac sous la garde des autorits locales. Et toute de suite on envoie un messager Paris pour prvenir la constituante. Ds quils sont informs, les dputs suspendent Louis XVI de toutes ces fonctions et on ordonne son retour Paris : retour le 25 juin. Il y a une raction Paris, il a perdu beaucoup de sa popularit, il a perdu de sa crdibilit et il a du car il sest comport comme un traite. Mais la logique quand on la ramen aurait voulu quon limine Louis XVI, ne rien lui rserver dans la Constitution de 1791, mais lassemble constituante on se reprsente trop des risques que cela comporte : en effet si on lui accord aucune prrogatives, les Etats trangers pourraient envahir la France. Lassemble constituante veut viter cela car on perdrait tous les coups. Face cette menace potentielle, on craint aussi une meute populaire. Paradoxalement on la remis sur le devant de la scne, on rtablit le Roi dans ses fonctions. Or Il fallait le justifier : les constituants ont fait courir le bruit que Louis XVI avait t victime dune tentative denlvement par des royalistes ainsi toute lpope de Varenne. Ce qui satisfait les franais. On va donc le dsigner comme chef de lexcutif, il est un reprsentant de la nation et reprsentera la nation sur le plan de lexcutif en collaboration avec 6 Ministres. Quil nomme et rvoque librement. Et pour bien marquer cette sparation des pouvoirs, ils ne sont responsables que devant le Roi. Autre prrogative du Roi, il assure les relations extrieurs, cependant dans ce cadre la il ne peut pas dcider de la paix et de la guerre. Il dirige ladministration mais il ne contrle pas les membres de cette administration alors mme quil est le chef de cette administration car tous les administrateurs sont lus. Et la constitution impose au Roi un serment de fidlit la nation et la loi. Il va prter ce serment le 13 septembre 1791 date laquelle le texte est promulgu.

210 articles, ils hirarchisent ces pouvoirs : Au sommet le lgislatif En dessous le pouvoir excutif et ce pouvoir de vto Enfin le pouvoir judiciaire ( dpendant du pouvoir lgislatif). Dans limmdiat, on va prparer les lections lgislatives. Ils vont trs vite. Et ces lections elles vont tre prpare avant mme que la constituante sapprte se sparer (ils vont le faire le 30 septembre 1790). Ces dputs de la constituante ont fait une promesse : le vux de ne pas se prsenter llection lgislative. Cela va tre respect. Cela ne veut pas dire quils abandonneraient toute ambition politique, ils ne vont pas prsenter la lgislative mais vont le faire plus tard. Ces lections vont aboutir la formation de lassemble lgislative : Qui se runie le 1 octobre 1791, 754 dputs, ils vont trs rapidement mesurer quel point cette constitution est trs difficile appliquer et mne une impasse qui mnera la proclamation de la rpublique.

Chapitre 1 : la premire rpublique 22 septembre 1792 10 novembre 1799.

La Journe du 10 aout 1792 : loccasion de cette journe, la France bascule vers le rgime rpublicain. Le passage une consquence importante : la mort de la monarchie. Et on consacre ici, la participation active du peuple au pouvoir politique. Cette priode de la 1ere rpublique peut tre dcoupe en plusieurs phases, de sept 1792 jusquen octobre 1795, les destins politiques de notre pays est entre les mains dune assemble : la convention nationale . Cette convention va se livrer une vritable dictature, va mettre en place la politique dite de la terreur entre 1792 et 1795. Mais aussi on va mettre en place une deuxime constitution, la constitution de 1793 ou la constitution de lan I . Deuxime phase, octobre 1795- novembre 1799 : nouveau rgime : le rgime du Directoire. Dans le cadre de cette nouvelle priode on va adopter une nouvelle constitution : la constitution de 1795 : appele la Constitution de lAn III. Le rgime est un rgime de sparation trs stricte des pouvoirs qui va cr normment de dsordres dans le pays. Le directoire nest quune succession de coups dEtat et le dernier est celui de Bonaparte.

Section 1 : le dclin brutale de la monarchie.Lassemble lgislative est donc lue pour 2 ans, se runi pour la premire fois le 1 octobre 1791. Mais toute de suite, celle-ci va tre confronte des difficults de taille. A partir de ce moment l, il y a un divorce qui va se crer entre lassemble et le pouvoir royale.

I) le Recours au droit de vto.Dans la constitution de 1791, on voit trs bien que les pouvoirs ne peuvent pas agir les uns envers les autres. Elle ne permet pas aux diffrents pouvoirs de contrler les autres. Et la seul exception est le droit de Vto, il y a donc un dsquilibre : le Roi peut agir envers le lgislatif mais lassemble ne peut rien faire. En confiant le droit de vto au roi on lui donne les moyens de sliminer lui-mme. Il nen a pas abus mais chaque fois quil lutilise il apparait comme celui qui soppose la volont du peuple qui est reprsent par le lgislatif, et la volont se traduit par les lois. Il se rend donc de plus en plus impopulaire. Exemple : En octobre et au mois de novembre 1791, dj il ya trois textes surlesquels Louis XVI impose son veto : - Premier texte doctobre 1791 : lassemble annulait les droits de succession du frre du Roi : le Comte De Provence futur Louis XVIII qui avait russi fuir, il tait rfugi letranger dabord en Allemagne, puis en Angleterre. Et donc il nest pas franais, et donc comme il tait pas en France on avait annul tous ses droits de succession. On veut le faire revenir, et supprimer ses droits de succession pourra peut tre le faire revenir. Elle avait promis annuler cette mesure sil revenait en France. Le roi appose son veto. - Deuxime texte, texte du 8 novembre 1791, vise confisquer les biens des migrs : tous ceux qui ont quitt la France depuis le 1 juillet 1789 et qui a cette date du 8 novembre 1791 nest pas revenu. Les deux frres du Roi sont migrs. Dont le comte dArtois futur Charles X, il la fait depuis juillet 1789. Le roi appose son veto, parce que ce texte lui porte atteinte, vise ses frres et beaucoup daristocrates.

Troisime texte, du 29 novembre 1791, cette loi organise la dportation des prtres rfractaires. Louis XVI agit, car il sait trs bien que ce clerg est fidle la monarchie. Il a donc refus coup sur coup de voter ces trois textes, en dpit du vto royale, certain dpartements nhsite pas appliquer quelques unes de ces mesures : on confisque les biens des migrs, cela montre que globalement la constitution nest pas respecte dj au mois de novembre, on porte atteinte aux prrogatives de lexcutif. Cela montre bien que le roi ne maitrise pas son administration. Il y a un temps daccalmie, les choses vont sapaiser. Pendant quelques mois, le Roi a moins loccasion dexercer son droit de vto. Cette accalmie se prolonge jusquau printemps 1792, et la monarchie va avoir loccasion de faire usage de son droit de vto sur deux textes importants : - loi du 27 mai 1792, rptition du texte du 8 novembre sur la dportation des prtres rfractaires. Le roi appose son vto. - Loi du 6 juin 1792, texte qui prvoit lenvoi dun corps de 20 000 gardes nationaux car Paris est menace par les troupes trangres. Le roi refuse. Et la alors quil vient dapposer son vto, le peuple parisien va ragir, irrit du comportement de Louis XVI : monsieur vto , ils vont envahir le chteau des tuileries le 20 juin 1792. Il y a un autre lment, cest ltat de guerre. Quelles sont les positions face la guerre ? Cette guerre est dclenche en Avril 1792, la France la dclare la Prusse et lAutriche. Du cot du Roi : - le roi napparait pas dsireux dengager un conflit militaire mais avec le temps sa position va changer surtout depuis lpisode de Varenne car si les troupes trangres arrivent en France on viendrait le librer. - Marie- Antoinette, qui a eu un poids politique important. Et au moment ou le Roi est trs affaiblit elle va prendre le relais. Elle a t dcisive car elle a usait de toute son influence, on lappelle lAutrichienne, elle est favorable la guerre et attends que sa patrie vienne la librer. - Les frres de Louis XVI, le parti des migrs ils veulent cette guerre, ils veulent aider leur frre et aussi ils veulent prserver la monarchie en France. Imaginons que Louis XVI meurt ainsi que son fils, ce sont eux les hritiers. Du cot des Monarchies europennes, Il ya un double sentiment : - Il faut revenir au 27 aout 1791, bien avant le dclenchement des hostilits, lempereur dAutriche Lopold II frre de la reine, et le Roi de Prusse Guillaume II vont adopter une dclaration commune : la dclaration de Pillnitz : ils invitent tous les monarques dEurope sunir pour rtablir lAutorit de Louis XVI, mais cette dclaration ne prvoyait une offensive militaire que si tous les souverains dEurope tombaient daccord. Et au lendemain de cette dclaration, beaucoup de monarques europens nont pas envie de porter secours la monarchie franaise. Quelles sont les positions face la guerre de lassemble lgislative : Cest l quon va apparaitre diffrents groupes lAssemble : - Les Girondins

-

- Les montagnards - Les dputs de plaine. Les girondins sont attachs aux principes de 1789, et la constitution de 1791. Ils sont majoritaire lassemble lgislative. Ils sont favorable la guerre parce quune fois que la guerre sera dclare entre la France, la Prusse et lAutriche de lautre, on verra quelle est la position de Louis XVI. De quel cot se rangera t-il ? La guerre permettra de dmasquer Louis XVI. La dclaration est adopt, la guerre est dclare le 20 avril 1792. Les premiers mois du conflit : dfaites sur dfaites. Et Paris on commence sinquiter, face la progression de ces troupes : les Dputs, les Girondins viennent dire quils en sont pas responsable : ils disent que cest la faute du roi : car cela serait Louis XVI et MarieAntoinette qui complotent, qui livre les plans de bataille aux ennemis, les migrs, les prtres rfractaires. Lassemble adopte les deux dcrets en urgence : celui sur les prtres rfractaire et celui du 6 juin 1792 lenvoi dun corps de 20 000 garde nationaux. 27/09/2011

II) de la prise des tuileries l'abolition de la royautSous l'impulsion des parisiens et en part des sans culottes et avec l'accord de l'ass lgislative une gde manif est prvue le 20 juin 1792 Raison : officiellement on voulait manif l'annversaire du serment du jeu de paume, officieusement les parisiens veulent faire pression Louis 16 afin de l'obliger a signer les txtes. Les parisiens ont peur ils font pression sur la monarchie. A peu prs 20000 pers vont manif, dans la foule on retrouve les sans culottes. Les sans culottes on voque le petit peuple de Paris, artisans et boutiquiers parisiens, il y a des hommes et des femmes. C'est un rvolutionnaire. Ses valeurs : il souhaite la mort du roi, c'est un rpublicain avant tt trs radical. Il pronne les valeurs dmocratiques. Ils consid qu'on a pas donn assez de pouvoir au peuple, le ppe d'galit. Ils portant la cocarde tricolore symbole de la rvolution frse. Ils utilisent le tutoiement systmatiquement. En plus de cela, ils sont prt a tt pour en dcoudre avec la monarchie. 20 juin 1792 : ca s'envenime, ils se rendant au chteau des tuilerie. Officiellement pour dposer une ptition pour que le roi revienne sur le veto qui lui a t reproch. Ils rentrent dans le chteau et arrive aux app royaux ou se trouve Louis 16 apeur. Il reste impassible et indique qu'il fera ce que la constitution et les dcrets lui ordonne de faire . il dit qu'il est dans son droit. Les parisiens s'en vont. Un peu plus tard, le 25 juillet 1792, on fait circuler un manifeste : celui de BRUNSWICK. Ce dernier est le commandant en chef de l'arme prussienne. Il menace paris d'une attaque militaire dans l'hypt ou les parisiens s'attaqueraient a la famille royale. Dans la nuit du 9 au 10 aot 1792, les insurgs parisiens les sans culottes vont nomms des commissaires, des reprsentants a charge pour ces commissaires d'liminer la municipalit en place. A la place de la municipalit, on met en place la commune insurrectionnelle de paris. On constate que y sige Danton qui a plac l qques amis. (trs diffrent de Robespierre). Cette commune va organiser la journe du 10 aout 1792. C'est la journe ou tt bascule. Le 10 aout 1792 : ds le deb de la matine des combats trs violents opp les parisiens aux gardes qui protgent le palais des tuilerie. Les parisiens veulent s'emparer de Louis 16. le chteau tait trs bien gard. Les 1300 garde suisses ont tous t massacrs. Ils arrivent dans

le palais royale et l il ne trouve pas le roi. Louis 16 a pris le devant et est all trouv refuge a l'assemble lgislative. Les insurgs vont a l'ass un peu remonts, ils rentrent dans l'micycle et la neutralise car les dputs ont peur. Sous la pression des insurgs, les deputs sont obliger de prendre des mesures: le roi est livr a la commune insurrectionnelle de Paris et il est suspendu de ses fonctions. Le roi est enferm sous bonne garde dans une prison qui s'appelle la prison du temple, dans une tour ou on a aussi plac Marie Antoinette et ses enfants un tage plus bas. Il est incarcr ds le 13 aot. Il faut donc remplacer le roi. Pour diriger lexcutif, un conseil excutif provisoire se met en place avec 6 ministres. Parmi ces 6 ministres, Danton est le ministre de la justice. Ce conseil dispose lgalement de ttes les prrogatives du roi une exception le droit de vto. Cette journe s'achve par une premire dcision de l'ass : elle va dcider l'lection d'une nvelle ass. On constate dc la faillite de constitution de 1792. il faudra adopt une nvelle constitution. Il faut org les lections lgislatives. Elles ont commenc le 26 aot 1792. ces lections vont se drouler dans un climat de peur surtout a Paris CAR les lecteurs surtout ceux des dpts de l'est apeurs par l'arrive des prussiens. Ces derniers viennent de prendre Verdun. Verdun est la dernire place forte avant Paris. Cette peur des parisiens va provoquer Paris et ds qques gdes villes de provinces les massacres de Septembre. Ces massacres se sont tenu a Paris entre le 2 et le 5 sept 1792. Les parisiens effrays se rendent ds les prisons parisiennes car ds les prisons ont a plac un gd nbre d'ind soutenant Louis 16. La rumeur qui court a ce moment : les monarchistes dans les prisons complotent, ils renseignaient les troupes prussiennes. Les parisiens se sont empars de pratiquement ts les dtenus et vont les massacrer ( a peu prs 1500 victimes). Il y a eu ce type de massacres dans des gdes villes en province avec moins de victimes. Trs vraisemblablement on a considr que Danton a orchestr ses massacres de septembre. Au mme moment on est entrain d'lire les dputs a l'ass nationale. Seuls les lecteurs les plus courageux se sont dplacs aux urnes. A l 'poque, 7 millions d'lecteurs et seulement 10% d'lectorat a particip a ces lections. Ce scrutin dbauche sur une nvelle ass : la convention nationale compose de 7749 dputs qui vont remplacer les mbres de l'ass lgislatives (ils se sparent le 20 septembre 1792). Ce 20 sept 1792 est le premier signe encourageant : les troupes frse ont remport la bataille de Valmy ds le dpt de la Marne, sa tte le gnral DUMOURIEZ, infligent une dfaite terrible aux prussiens. Cette victoire montre que la rpublique qui va tre proclam dmarre sur une note positive.

Section 2 : le rgime de la conventionIl s'est ouvert le 21 septembre 1792 et il va s'achever le 26 octobre 1795. Premire mesure prise par cette ass : la royaut est abolit en France . Ds le lendemain, le 22 septembre, la convention nationale proclame l'an 1 de la Rpublique. Cela signifie que l'on abandonne le calendrier grgorien pour le calendrier rvolutionnaire. Cette convention va mener plusieurs rformes : juger Louis 16 faire une nvelle constitutionnelle elle a mis en place une dictature

I) le procs de Louis le dernier

Le roi est incarcr a la prison du temple avec sa famille depuis le 13 aout. A la convention nationale il y a 3 gpes politiques : les Girondins ceux qui sigent sur les plus haut rangs : les Montagnards : ils veulent la Rpublique et surtt voir disparatre la monarchie en France. Ils veulent une souv populaire Le groupe de la Plaine : entre les Girondins et les Montagnards La Plaine reste un peu en retrait mais elle fait la diffrence car les Girondins et les Montagnards n'ont pas la majorit absolue. Ces dputs restent divis sur le sort rserv a Louis 16. Les Girondins ne souhaitent pas qu'on juge le roi et on les sent embarrass et mettent en avant un argument constitutionnel : la constitution ne 1791 mentionne le ppe d'inviolabilit : on ne peut pas juger le roi. Pour les Montagnards il faut juger Louis 16, c'est le cas de Robespierre. Il ne faut pas le juger car on pourrait courir le risque qu'il soit acquitt. Dc Robespierre dit qu'il ne faut pas courir ce risque. Quelques uns disent que Louis 16 tait un monstre, qu'il faut le dcapiter en envoyer sa tte l'ennemi. Ils mettent en avant un lment : la constitution de 1791 ne s'applique plus donc l'arg des Girondins ne tient pas. Le 20 novembre 1792 on dcouvre au prs des tuileries alors que les discussions durent depuis un bon moi une armoire en fer dissimule et on y dcouvre un peu plus de 600 pices manuscrites : bp de correspondance, des lettres sign du roi et surtt de la correspondance reu depuis l'tranger. Ces pices attestent que la royaut complotait contre la France. Certaines sont un peu embarrassante et certaines ont t dissimules. Marie Antoinette a correspondu avec les Girondins. Ces derniers avaient subtiliss certains courriers. Mirabeau avait chang des lettres avec le pouvoir royal. On annonce ca au roi, il est embarrass. Le 3 dcembre 1792 Robespierre vient prononcer un discours dans lequel il martle qu'il faut liminer Louis 16. 03/10/2011 Ouverture du procs devant la convention nationale devant les dputs de l'ass nationale partir du 10 dcembre 1792. on commence a dire l'acte de l'accusation qui nonce les lments a charge contre Louis 16. parmi les lments a charge il y a le droit de veto alors que c'tait une prrogative constitutionnelle, fuite a Varennes, le comit autrichien, les pices retrouves dans l'armoire de fer. L'ass va interroger le roi. Louis 16 pntre dans l'hmicycle et commence a tre interroger. Le roi rep seul a ses questions, il a assez embarrass. Il s'en sort assez mal. Ce n'est qu'ap cette interrogatoire qui va durer plusieurs heures que la convention a accept de lui donner des conseils. Il a bnficiait de dfenseurs qu'on lui a laiss choisir. Louis 16 va solliciter des dfenseurs qui lui apportent leurs soutient. Il va retenir : - en premier la candidature de Lamoignon de Malesherbes (ancien ministre de Louis 15), il a plus de 70 ans - deux anciens avocats : Tronchet (l'un des 4 rdacteur du 1er code civil) et Romain de Seze qui est jeune. Ils sont admis a la prion du Temple. Ils sont fouills car on veut essay de les dissuader. Ils se repartisent la tache de la dfense du roi : Lamoingnon ira le plus souvent a la prison du Temple et de Seze doit prononcer la plaidoirie du roi. Elle se fait le 26 dcembre 1792. Elle

dure plusieurs heures et l'une de ses phrases je cherche parmi vous des juges et je ne voit que des accusateurs . le sort du roi d'ap lui est dj jou. La culpabilit du roi est tabli le 15 janvier 1793 par 691 voie pour et 27 voies contre : Louis 16 est dclar coupable de trahison. Le mme jour les dputs vote la peine et ils dcident que le roi sera condamn mort. Parmi les dputs qui ont vot ce jour l, il y avait le propre cousin du roi Philippe galit (pre du futur Louis Philippe) qui tait dput de l'ass nationale. Les dputs s'exprime publiquement. Le cousin du roi se prononce pour la mort du roi. Robespierre a dit lui seul aurait pu s'abstenir . une fois le verdict de mort prononc c'est Lamoignon qui va annoncer la dcision de condamnation a mort. Faut il faire appel au peuple ?? Non Le 21 janvier 1793, le roi est envoy sur l'chafaud. Il est excut juste avant de mont sur l'chafaud. Il est accompagn d'un prtre rfractaire. Ce procs a surtt mis en lumire les disparits profondes qui existaient au sein de l'ass nationale. Au cours de cet pisode, on se souvient que les girondins et les montagnards taient trs opposs. Tt cela les dputs vont le garder a l'esprit. Les montagnards de ce fait ne vont avoir de cesse que d'liminer les girondins. Les girondins ont t vaincu par ce procs car il ne le voulait pas. La convention est domin par les montagnards.

II) luvre politique : la constitution de 1793L'ass se met au travail ds le 29 septembre 1792. le pb est que lorsque ces dputs se mettent au travail, le clivage pol est important. Ils vont perdre un temps considrable et tt va changer avec l'arrestation des ppaux dputs girondins arrts le 2 juin 1793 : on va en arrter 29 et on les place a la conciergerie. Des dputs se sont enfuis. Le texte constitutionnel est adopt a la sance du 24 juin 1793. c'est la Constitution de l'an 1 : appel la Constitution Montagnarde. Elle repose sur la souverainet du peuple. Le peuple est dsormais la source unique du pouvoir. Cette ide de nation s'est vapore et dsormais la souverainet appartient au peuple. Pour appuyer cette souverainet populaire, la Constitution a l'art 7 instaure le suffrage universel. (mme si en fait il est exclusivement masculin et on a avance l'age 21 ans). Les dputs sont lus au scrutin direct : le peuple dsigne directement les dputs. On a pas pu appliquer ce systme de dmocratie directe c'est impossible. Si le peuple ne peut pas voter directement les lois, la souverainet pop est tt de mme trs prsente. On va confi au peuple un contrle trs troit sur les dputs de la nvelle ass et un contrle sur le travail de ces dputs par la biais d'un mandat trs bref. On peut parler d'un rgime de dmocratie semi-directe. Par la biais du rfrendum : a t mis en place ds les dbuts, il apparat dans la constitution et d'ab car il faut que le peuple accepte la Constitution. Le rfrendum est org entre le moi de juillet 1793 et le moi de dcembre 1793. Le texte est trs massive approuv (un peu moins de 2 millions pour la constitution et 11 600 non). Il y a un pb : nbre trs imp d'abstention 4 300 000 votant qui ne se sont pas dplac car quand on vote cela ce fait de manire orale et public ce qui a mis das l'embarras profond les votants. En 1793, le texte de la constitution est prcde d'une dclaration des droits. Cette dclaration : l'inspiration ppal de cette dclaration avait t Robespierre, l'art 1 : le but de la socit est le bonheur commun . Et ds l'art 2 : le ppe d'galit, de libert, de sret, de proprit. La

dclaration interdit la vente d'un individu et l'esclavage. L'art 35 on fait de linsurrection le plus sacr des devoirs. Dans la constitution, c'est le pouvoir lgislatif qui domine la vie pol. Ce pouvoir lgislatif est trs troitement contrl par le peuple : - d'ab au travers du mandat lgislatif qui est limit a une anne. - Art 58 de la constitution : selon cet art tt projet de loi doit tre envoy aux communes de la rpublique. Art 59 : chaque projet ne devient dfinitif que si dans les 40 jours qui suivent cet envoi la moiti des dpts plus un n'a pas form de rclamations . Le peuple dispose ici d'un droit de veto qu'il exerce a travers ces deux art. - lexcutif avait t dans un premier temps confi a un conseil provisoire. Dans la constitution de 1793 : c'est un excutif de 24 ministres qui sont nomms pour 2 ans par l'assemble. Ce conseil a la direction de l'administration gnral, il doit aussi veiller a lexcution des lois, il ngocie les traits. Ici il y a une atteint profonde a la sparation des pouvoirs La constitution de 1793 n'a jamais t applique car on sait rendu compte dans la situation que la France connat a cette poque : on ne peut pas gagner la guerre san