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FRA V1.5.1 Mars 2020 Hand

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Page 1: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

FRA V151 Mars 2020

Hand

2

MARTY Sports est une socieacuteteacute franccedilaise speacutecialiseacutee dans la Conception la Fabrication la Commercialisation et lrsquoInstallation drsquoeacutequipements et mobiliers sportifs essentiellement destineacutes aux collectiviteacutesEntreprise 100 familiale elle a eacuteteacute creacuteeacutee en octobre 1979 par Raymond et Jeanne Martinez pour exploiter des innovations dans lrsquounivers de lrsquoathleacutetisme conccedilues par Raymond Martinez qui eacutetait cadre technique agrave la Feacutedeacuteration Franccedilaise drsquoAthleacutetismeLeurs fils jumeaux Laurent et Steacutephane ont pris la suite en 1986 en rajoutant rapidement leurs compeacutetences dans les Sports Collectifs et les divers eacutequipements de Salles de Sports Depuis Feacutevrier 2019 Laurent Martinez dirige lrsquoentrepriseLes produits MARTY Sports Athleacutetisme sont certifieacutes IAAF (Feacutedeacuteration Internationale drsquoAthleacutetisme) Basket recommandeacutes par la FFBB (Feacutedeacuterations Franccedilaise de Basket) Badminton classeacutes FFBAD (Feacutedeacuteration Franccedilaise de Badminton) Les buts de Football sont agreacuteeacutes FIFA (Feacutedeacuteration Internationale de Football)

FabricationMARTY Sports srsquoest lanceacute dans la fabrication degraves 1981 Dans un souci de maicirctrise de la qualiteacute nous avons constamment renforceacute nos moyens de productions par des machines et outils modernes respectueux des conditions de travail mais aussi de lrsquoenvironnement notre usine eacutetant en pleine campagneLa quasi-totaliteacute de la chaicircne de production est inteacutegreacutee de la deacutecoupe numeacuterique des profils meacutetalliques ou aluminium en passant par la soudure manuelle ou robotiseacutee pour finir par la peinture par poudrage sur convoyeur

Preacutesentation

Lrsquoapparition des Normes Europeacuteennes agrave la fin des anneacutees 1990 mais aussi en France du deacutecret de juin 1996 sur la seacutecuriteacute des eacutequipements sportifs (maintenant inteacutegreacute au Code du Sport) ont contraint MARTY Sports agrave creacuteer son propre Bureau drsquoEtudes devenu aux fils des ans un veacuteritable plus pour lrsquoentreprise et ses clients Lrsquointeacutegration totale de la conception nous permet drsquoinnover sans cesse et drsquoaccompagner ainsi le deacuteveloppement de sports notamment en Athleacutetisme en Football en Badminton en Tennis ou en Basket ougrave nous venons en appui des Feacutedeacuterations Cela nous permet eacutegalement de nous deacutemarquer de la concurrence en proposant des produits MARTYNous avons eacutegalement pu inteacutegrer lrsquoeacuteco-conception suite agrave la reacutealisation de notre 1er bilan carbone en 2009Co

ncep

tion

3

Crsquoest bien de concevoir et fabriquer mais il faut aussi commercialiser Nous avons fait le choix depuis le deacutebut des anneacutees 2000 de vendre quasiment tout directement ou en relation tregraves eacutetroite avec un reacuteseau de distributeurs et drsquoinstallateurs MARTY vend MARTY ce qui nous permet drsquoecirctre en lien direct avec les clients drsquoecirctre au plus pregraves des attentes et des exigences des utilisateurs

Pour cela notre eacutequipe de technico-commerciaux salarieacutes de lrsquoentreprise est agrave votre disposition avec en appui une forte organisation administrative composeacutee drsquoassistantes commerciales de comptables drsquoun service achat mais aussi drsquoexpeacuteditions

Lrsquoexport se fait en relation avec des distributeurs nationaux agrave mecircme drsquoapporter les mecircmes services que MARTY Sports en France

Nous disposons de nos propres eacutequipes de pose speacutecialiseacutees et expeacuterimenteacutees Tregraves bien eacutequipeacutes nous posseacutedons nos propres nacelles

ProximiteacutePersuadeacutes que notre meacutetier est un meacutetier de proximiteacute nous avons degraves 2010 ouvert une agence commerciale agrave Valence (Drocircme) indeacutependante commercialement et doteacutee drsquoun deacutepocirct de 400 m2 Elle couvre toute la reacutegion Sud-Est

Commercialisation

martysportscom

Web Notre site est renouveleacute inteacutegralement tous les 4 ans pour beacuteneacuteficier des derniegraveres techniques Vous pouvez y consulter les fiches produits les plans de montagedemander un devis passer une commandehellip

Inst

alla

tion

En cl iquant sur la carte trouvez les coordonneacuteesdu commercial de votre reacutegion

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis La fonction marketing (creacuteation de catalogues documents newsletter photos) est complegravetement inteacutegreacutee agrave MARTY Sports depuis 2013

Catalogues Par 1 click contactez nous pa r e -ma i l Demandez des infos un devis

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SOM

MAI

RE

BUTS COMPETITIONS CAMELErsquoHAND page 5

BUTS HAND COMPETITIONS page 6

BUTS HAND ESCAMOTABLESpage 7 BUTS HAND RABATTABLESpage 7

BUTS HAND ENTRAINEMENTS amp EXTERIEURS page 8

BUTS HAND ENTRAINEMENTpage 9

ACCESSOIRES page 10

COMBINES HANDBASKET page 11

FRONTONS page 12

FILETS page 13

BANCS VESTIAIRES page 14

INFIRMERIE page 17

ARMOIRES METALLIQUES page 17

CONDITIONS GENERALES DE VENTES page 18

HAND

5

EXCLUSIF

BUTS HAND COMPETITIONS

MODELE EXCLUSIF HAUTES COMPETITIONS CONFORME agrave la NORME EN749 et au Code du SportSur la base drsquoun but compeacutetition reacutef H4525 avec face avant en Aluminium speacutecifique 80mm et les cages arriegraveres repliables et reacuteglables en eacutecartementProfondeur hautes compeacutetitions 1m50Nous avons deacuteveloppeacute ce but HAUTES COMPETITIONS tregraves originalLes fixations au sol sont doubleacutees (4 par but) mais les couleurs sont personnalisableshellip Grace aux 7 couleurs de fond et 9 couleurs de damiers PERSONNALISEZ vos buts aux couleurs de votre club de votre ville ou de vos sponsors IMPORTANT le regraveglement impose un fond plus fonceacute que les bandes Les angles faisant partie du fond

BUT COMPETITION CAMELErsquoHAND H4501

CONFORME EN749et code du sport

COULEURS DISPONIBLES

FONDS ET CAGES ARRIERE

H4503 + couleur agrave preacuteciser

Noir 9005

Bleu 9005

Rouge 3020

Orange 2004

Vert6005

Gris meacutetal 9006

Jaune1018

DAMIERS

H4504 + couleur agrave preacuteciser

Rose4003

Blanc 9016

Rouge 3020

Bleu clair 5012

Jaune1018

Bleu fonceacute 5017

Orange2009

Vert6018

Gris7040 LES FILETS SONT

PAGE 13

Pour la commande drsquoune paire veuillez preacuteciser par exemple pour des buts agrave fond noir et damiers rosesH4500 -1 paire buts CAMELErsquoHAND brut +H4053Noir + H4054Rose

6

bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

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BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

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SAPIN

EXOTIQUE

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RALSPEC

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BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

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SAPIN

EXOTIQUE

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BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

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SAPIN

EXOTIQUE

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BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

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SAPIN

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BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

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SAPIN

EXOTIQUE

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BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

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EXOTIQUE

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RALSPEC

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GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

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SAPIN

EXOTIQUE

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Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

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S1501PORTE CADENAS

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S1511PORTE CADENAS

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Nb de case

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1 colonne

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Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

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S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

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S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

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S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

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4

3

1 colonne

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3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

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Page 2: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

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MARTY Sports est une socieacuteteacute franccedilaise speacutecialiseacutee dans la Conception la Fabrication la Commercialisation et lrsquoInstallation drsquoeacutequipements et mobiliers sportifs essentiellement destineacutes aux collectiviteacutesEntreprise 100 familiale elle a eacuteteacute creacuteeacutee en octobre 1979 par Raymond et Jeanne Martinez pour exploiter des innovations dans lrsquounivers de lrsquoathleacutetisme conccedilues par Raymond Martinez qui eacutetait cadre technique agrave la Feacutedeacuteration Franccedilaise drsquoAthleacutetismeLeurs fils jumeaux Laurent et Steacutephane ont pris la suite en 1986 en rajoutant rapidement leurs compeacutetences dans les Sports Collectifs et les divers eacutequipements de Salles de Sports Depuis Feacutevrier 2019 Laurent Martinez dirige lrsquoentrepriseLes produits MARTY Sports Athleacutetisme sont certifieacutes IAAF (Feacutedeacuteration Internationale drsquoAthleacutetisme) Basket recommandeacutes par la FFBB (Feacutedeacuterations Franccedilaise de Basket) Badminton classeacutes FFBAD (Feacutedeacuteration Franccedilaise de Badminton) Les buts de Football sont agreacuteeacutes FIFA (Feacutedeacuteration Internationale de Football)

FabricationMARTY Sports srsquoest lanceacute dans la fabrication degraves 1981 Dans un souci de maicirctrise de la qualiteacute nous avons constamment renforceacute nos moyens de productions par des machines et outils modernes respectueux des conditions de travail mais aussi de lrsquoenvironnement notre usine eacutetant en pleine campagneLa quasi-totaliteacute de la chaicircne de production est inteacutegreacutee de la deacutecoupe numeacuterique des profils meacutetalliques ou aluminium en passant par la soudure manuelle ou robotiseacutee pour finir par la peinture par poudrage sur convoyeur

Preacutesentation

Lrsquoapparition des Normes Europeacuteennes agrave la fin des anneacutees 1990 mais aussi en France du deacutecret de juin 1996 sur la seacutecuriteacute des eacutequipements sportifs (maintenant inteacutegreacute au Code du Sport) ont contraint MARTY Sports agrave creacuteer son propre Bureau drsquoEtudes devenu aux fils des ans un veacuteritable plus pour lrsquoentreprise et ses clients Lrsquointeacutegration totale de la conception nous permet drsquoinnover sans cesse et drsquoaccompagner ainsi le deacuteveloppement de sports notamment en Athleacutetisme en Football en Badminton en Tennis ou en Basket ougrave nous venons en appui des Feacutedeacuterations Cela nous permet eacutegalement de nous deacutemarquer de la concurrence en proposant des produits MARTYNous avons eacutegalement pu inteacutegrer lrsquoeacuteco-conception suite agrave la reacutealisation de notre 1er bilan carbone en 2009Co

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Crsquoest bien de concevoir et fabriquer mais il faut aussi commercialiser Nous avons fait le choix depuis le deacutebut des anneacutees 2000 de vendre quasiment tout directement ou en relation tregraves eacutetroite avec un reacuteseau de distributeurs et drsquoinstallateurs MARTY vend MARTY ce qui nous permet drsquoecirctre en lien direct avec les clients drsquoecirctre au plus pregraves des attentes et des exigences des utilisateurs

Pour cela notre eacutequipe de technico-commerciaux salarieacutes de lrsquoentreprise est agrave votre disposition avec en appui une forte organisation administrative composeacutee drsquoassistantes commerciales de comptables drsquoun service achat mais aussi drsquoexpeacuteditions

Lrsquoexport se fait en relation avec des distributeurs nationaux agrave mecircme drsquoapporter les mecircmes services que MARTY Sports en France

Nous disposons de nos propres eacutequipes de pose speacutecialiseacutees et expeacuterimenteacutees Tregraves bien eacutequipeacutes nous posseacutedons nos propres nacelles

ProximiteacutePersuadeacutes que notre meacutetier est un meacutetier de proximiteacute nous avons degraves 2010 ouvert une agence commerciale agrave Valence (Drocircme) indeacutependante commercialement et doteacutee drsquoun deacutepocirct de 400 m2 Elle couvre toute la reacutegion Sud-Est

Commercialisation

martysportscom

Web Notre site est renouveleacute inteacutegralement tous les 4 ans pour beacuteneacuteficier des derniegraveres techniques Vous pouvez y consulter les fiches produits les plans de montagedemander un devis passer une commandehellip

Inst

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En cl iquant sur la carte trouvez les coordonneacuteesdu commercial de votre reacutegion

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis La fonction marketing (creacuteation de catalogues documents newsletter photos) est complegravetement inteacutegreacutee agrave MARTY Sports depuis 2013

Catalogues Par 1 click contactez nous pa r e -ma i l Demandez des infos un devis

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SOM

MAI

RE

BUTS COMPETITIONS CAMELErsquoHAND page 5

BUTS HAND COMPETITIONS page 6

BUTS HAND ESCAMOTABLESpage 7 BUTS HAND RABATTABLESpage 7

BUTS HAND ENTRAINEMENTS amp EXTERIEURS page 8

BUTS HAND ENTRAINEMENTpage 9

ACCESSOIRES page 10

COMBINES HANDBASKET page 11

FRONTONS page 12

FILETS page 13

BANCS VESTIAIRES page 14

INFIRMERIE page 17

ARMOIRES METALLIQUES page 17

CONDITIONS GENERALES DE VENTES page 18

HAND

5

EXCLUSIF

BUTS HAND COMPETITIONS

MODELE EXCLUSIF HAUTES COMPETITIONS CONFORME agrave la NORME EN749 et au Code du SportSur la base drsquoun but compeacutetition reacutef H4525 avec face avant en Aluminium speacutecifique 80mm et les cages arriegraveres repliables et reacuteglables en eacutecartementProfondeur hautes compeacutetitions 1m50Nous avons deacuteveloppeacute ce but HAUTES COMPETITIONS tregraves originalLes fixations au sol sont doubleacutees (4 par but) mais les couleurs sont personnalisableshellip Grace aux 7 couleurs de fond et 9 couleurs de damiers PERSONNALISEZ vos buts aux couleurs de votre club de votre ville ou de vos sponsors IMPORTANT le regraveglement impose un fond plus fonceacute que les bandes Les angles faisant partie du fond

BUT COMPETITION CAMELErsquoHAND H4501

CONFORME EN749et code du sport

COULEURS DISPONIBLES

FONDS ET CAGES ARRIERE

H4503 + couleur agrave preacuteciser

Noir 9005

Bleu 9005

Rouge 3020

Orange 2004

Vert6005

Gris meacutetal 9006

Jaune1018

DAMIERS

H4504 + couleur agrave preacuteciser

Rose4003

Blanc 9016

Rouge 3020

Bleu clair 5012

Jaune1018

Bleu fonceacute 5017

Orange2009

Vert6018

Gris7040 LES FILETS SONT

PAGE 13

Pour la commande drsquoune paire veuillez preacuteciser par exemple pour des buts agrave fond noir et damiers rosesH4500 -1 paire buts CAMELErsquoHAND brut +H4053Noir + H4054Rose

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bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

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Page 3: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

3

Crsquoest bien de concevoir et fabriquer mais il faut aussi commercialiser Nous avons fait le choix depuis le deacutebut des anneacutees 2000 de vendre quasiment tout directement ou en relation tregraves eacutetroite avec un reacuteseau de distributeurs et drsquoinstallateurs MARTY vend MARTY ce qui nous permet drsquoecirctre en lien direct avec les clients drsquoecirctre au plus pregraves des attentes et des exigences des utilisateurs

Pour cela notre eacutequipe de technico-commerciaux salarieacutes de lrsquoentreprise est agrave votre disposition avec en appui une forte organisation administrative composeacutee drsquoassistantes commerciales de comptables drsquoun service achat mais aussi drsquoexpeacuteditions

Lrsquoexport se fait en relation avec des distributeurs nationaux agrave mecircme drsquoapporter les mecircmes services que MARTY Sports en France

Nous disposons de nos propres eacutequipes de pose speacutecialiseacutees et expeacuterimenteacutees Tregraves bien eacutequipeacutes nous posseacutedons nos propres nacelles

ProximiteacutePersuadeacutes que notre meacutetier est un meacutetier de proximiteacute nous avons degraves 2010 ouvert une agence commerciale agrave Valence (Drocircme) indeacutependante commercialement et doteacutee drsquoun deacutepocirct de 400 m2 Elle couvre toute la reacutegion Sud-Est

Commercialisation

martysportscom

Web Notre site est renouveleacute inteacutegralement tous les 4 ans pour beacuteneacuteficier des derniegraveres techniques Vous pouvez y consulter les fiches produits les plans de montagedemander un devis passer une commandehellip

Inst

alla

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En cl iquant sur la carte trouvez les coordonneacuteesdu commercial de votre reacutegion

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis La fonction marketing (creacuteation de catalogues documents newsletter photos) est complegravetement inteacutegreacutee agrave MARTY Sports depuis 2013

Catalogues Par 1 click contactez nous pa r e -ma i l Demandez des infos un devis

4

SOM

MAI

RE

BUTS COMPETITIONS CAMELErsquoHAND page 5

BUTS HAND COMPETITIONS page 6

BUTS HAND ESCAMOTABLESpage 7 BUTS HAND RABATTABLESpage 7

BUTS HAND ENTRAINEMENTS amp EXTERIEURS page 8

BUTS HAND ENTRAINEMENTpage 9

ACCESSOIRES page 10

COMBINES HANDBASKET page 11

FRONTONS page 12

FILETS page 13

BANCS VESTIAIRES page 14

INFIRMERIE page 17

ARMOIRES METALLIQUES page 17

CONDITIONS GENERALES DE VENTES page 18

HAND

5

EXCLUSIF

BUTS HAND COMPETITIONS

MODELE EXCLUSIF HAUTES COMPETITIONS CONFORME agrave la NORME EN749 et au Code du SportSur la base drsquoun but compeacutetition reacutef H4525 avec face avant en Aluminium speacutecifique 80mm et les cages arriegraveres repliables et reacuteglables en eacutecartementProfondeur hautes compeacutetitions 1m50Nous avons deacuteveloppeacute ce but HAUTES COMPETITIONS tregraves originalLes fixations au sol sont doubleacutees (4 par but) mais les couleurs sont personnalisableshellip Grace aux 7 couleurs de fond et 9 couleurs de damiers PERSONNALISEZ vos buts aux couleurs de votre club de votre ville ou de vos sponsors IMPORTANT le regraveglement impose un fond plus fonceacute que les bandes Les angles faisant partie du fond

BUT COMPETITION CAMELErsquoHAND H4501

CONFORME EN749et code du sport

COULEURS DISPONIBLES

FONDS ET CAGES ARRIERE

H4503 + couleur agrave preacuteciser

Noir 9005

Bleu 9005

Rouge 3020

Orange 2004

Vert6005

Gris meacutetal 9006

Jaune1018

DAMIERS

H4504 + couleur agrave preacuteciser

Rose4003

Blanc 9016

Rouge 3020

Bleu clair 5012

Jaune1018

Bleu fonceacute 5017

Orange2009

Vert6018

Gris7040 LES FILETS SONT

PAGE 13

Pour la commande drsquoune paire veuillez preacuteciser par exemple pour des buts agrave fond noir et damiers rosesH4500 -1 paire buts CAMELErsquoHAND brut +H4053Noir + H4054Rose

6

bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

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ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

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Page 4: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

4

SOM

MAI

RE

BUTS COMPETITIONS CAMELErsquoHAND page 5

BUTS HAND COMPETITIONS page 6

BUTS HAND ESCAMOTABLESpage 7 BUTS HAND RABATTABLESpage 7

BUTS HAND ENTRAINEMENTS amp EXTERIEURS page 8

BUTS HAND ENTRAINEMENTpage 9

ACCESSOIRES page 10

COMBINES HANDBASKET page 11

FRONTONS page 12

FILETS page 13

BANCS VESTIAIRES page 14

INFIRMERIE page 17

ARMOIRES METALLIQUES page 17

CONDITIONS GENERALES DE VENTES page 18

HAND

5

EXCLUSIF

BUTS HAND COMPETITIONS

MODELE EXCLUSIF HAUTES COMPETITIONS CONFORME agrave la NORME EN749 et au Code du SportSur la base drsquoun but compeacutetition reacutef H4525 avec face avant en Aluminium speacutecifique 80mm et les cages arriegraveres repliables et reacuteglables en eacutecartementProfondeur hautes compeacutetitions 1m50Nous avons deacuteveloppeacute ce but HAUTES COMPETITIONS tregraves originalLes fixations au sol sont doubleacutees (4 par but) mais les couleurs sont personnalisableshellip Grace aux 7 couleurs de fond et 9 couleurs de damiers PERSONNALISEZ vos buts aux couleurs de votre club de votre ville ou de vos sponsors IMPORTANT le regraveglement impose un fond plus fonceacute que les bandes Les angles faisant partie du fond

BUT COMPETITION CAMELErsquoHAND H4501

CONFORME EN749et code du sport

COULEURS DISPONIBLES

FONDS ET CAGES ARRIERE

H4503 + couleur agrave preacuteciser

Noir 9005

Bleu 9005

Rouge 3020

Orange 2004

Vert6005

Gris meacutetal 9006

Jaune1018

DAMIERS

H4504 + couleur agrave preacuteciser

Rose4003

Blanc 9016

Rouge 3020

Bleu clair 5012

Jaune1018

Bleu fonceacute 5017

Orange2009

Vert6018

Gris7040 LES FILETS SONT

PAGE 13

Pour la commande drsquoune paire veuillez preacuteciser par exemple pour des buts agrave fond noir et damiers rosesH4500 -1 paire buts CAMELErsquoHAND brut +H4053Noir + H4054Rose

6

bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

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Page 5: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

5

EXCLUSIF

BUTS HAND COMPETITIONS

MODELE EXCLUSIF HAUTES COMPETITIONS CONFORME agrave la NORME EN749 et au Code du SportSur la base drsquoun but compeacutetition reacutef H4525 avec face avant en Aluminium speacutecifique 80mm et les cages arriegraveres repliables et reacuteglables en eacutecartementProfondeur hautes compeacutetitions 1m50Nous avons deacuteveloppeacute ce but HAUTES COMPETITIONS tregraves originalLes fixations au sol sont doubleacutees (4 par but) mais les couleurs sont personnalisableshellip Grace aux 7 couleurs de fond et 9 couleurs de damiers PERSONNALISEZ vos buts aux couleurs de votre club de votre ville ou de vos sponsors IMPORTANT le regraveglement impose un fond plus fonceacute que les bandes Les angles faisant partie du fond

BUT COMPETITION CAMELErsquoHAND H4501

CONFORME EN749et code du sport

COULEURS DISPONIBLES

FONDS ET CAGES ARRIERE

H4503 + couleur agrave preacuteciser

Noir 9005

Bleu 9005

Rouge 3020

Orange 2004

Vert6005

Gris meacutetal 9006

Jaune1018

DAMIERS

H4504 + couleur agrave preacuteciser

Rose4003

Blanc 9016

Rouge 3020

Bleu clair 5012

Jaune1018

Bleu fonceacute 5017

Orange2009

Vert6018

Gris7040 LES FILETS SONT

PAGE 13

Pour la commande drsquoune paire veuillez preacuteciser par exemple pour des buts agrave fond noir et damiers rosesH4500 -1 paire buts CAMELErsquoHAND brut +H4053Noir + H4054Rose

6

bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

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Page 6: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

6

bull 1 seule qualiteacute de face avant 3m00 x 2m00 en Aluminium carreacute de 80mm en 3 parties avec angles assemblage inteacuterieur en Acier garantissant une bonne rigiditeacute Avec glissiegravere arriegravere et nouveaux attaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans une rainure arriegravere

bull 1 seul modegravele de cages arriegraveres meacutetalliquesRepliables et reacuteglables en eacutecartement permettant lrsquoutilisation en filet dit laquo suspendu raquo agrave lrsquointeacuterieur pour les hautes compeacutetitions mais aussi laquo droit raquo agrave lrsquoexteacuterieur

EXCLUSIF bull Les cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeur Combineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres nos buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existantshellip

BUTS HAND COMPETITIONS

bull 2 TYPES DE FIXATIONS AU SOL

FIXATION avec prolongement face avant

Avec prolongement de la face avant dans fourreaux permettant une fixation tregraves seacutecurisante + ancrages sur les coteacutes pour limitation du jeu en utilisation Livreacutes avec 4 fourreaux agrave sceller + 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage

H4545 ROUGE BLANC La paire

H4545B BLEU BLANC La paire

FIXATION avec 2 ancrages

Avec 2 ancrages sur les coteacutes par but Livreacutes avec 4 ancrages + 4 crochets de fixation avec molette de serrage La paire

H4525 ROUGE BLANC La paire

H4525B BLEU BLANC La paire

CONFORME EN749et code du sport

IMPORTANTLes cages sont eacutequipeacutees de nos systegravemes de fixations reacuteglables en profondeurCombineacute avec lrsquoeacutecartement des cages arriegraveres ces buts srsquoinstallent sur quasiment tous les ancrages existants(voir limites sur martysportscom)

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravere Le lot de 100

ATTACHE FILET F8104

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

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BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

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ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

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COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

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Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

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PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

V1

51

Creacute

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Mar

s 2

020

Page 7: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

7

MODELE TRES SPECIFIQUE Modegravele RELEVABE sur le pignonTregraves pratique pour eacuteviter un talencaire de RINK HOCKEY ou une porte Verrouillage en position de jeu Encadrement bas pour maintien du filetAttaches filets PVC tregraves reacutesistantbull 1 Faccedilade avant Meacutetallique MONOBLOC Bi colore 3m00 x 2m00bull 1 traverse meacutetallique basse agrave fixer au mur support pour lrsquoarticulationbull 1 traverse meacutetallique haute agrave fixer au mur support enrouleur et pouliesIMPORTANT Un stop chute est obligatoire reacutef B3210 (NON COMPRIS)

BUT HAND RELEVABLE

MODELE SENIOR 3m00 x 2m10

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10H4300

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4301

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10 H4302

Pour les buts RABATTABLES ou RELEVABLES lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Ossature horizontale longueur environ 6m00 avec fixations speacutecifiquesLrsquouniteacute SUR ETUDE

RENFORT DE FIXATION HORIZONTAL H4024

BUTS HAND ESCAMOTABLES

H4027E Avec enrouleur eacutelectrique similaire au basket (B3017B) monteacute sur axe agrave palier avec 2 poulies drsquoenroulement avec sangles Lrsquouniteacute sur eacutetude

H4027M Avec enrouleur manuel et manivelle Lrsquouniteacute sur eacutetude

OBLIGATOIRE sur tous buts suspendus Norme EN360 Systegraveme de frein stoppant immeacutediatement la chute du panneau en cas de rupture accidentelle du cacircble de relevage eacutevitant ainsi tout risque drsquoaccidentLivreacute avec mousquetons mais sans fixation agrave la charpente Lrsquouniteacute

STOP CHUTE B3210

BUT HAND RABATTABLE ALUMINIUM

MODELE MINI 2m40 x 1m70

Avec deacuteport reacuteglable de 0m90 agrave 1m10 H4305

Avec deacuteport reacuteglable de 1m10 agrave 1m50H4306

Avec deacuteport reacuteglable de 1m50 agrave 2m10H4307

RENFORTS DE FIXATIONS VERTICAUX

Pour BUTS SENIORS 3m00 x 2m00 Le jeu de 2 pour 1 but

H4023

Pour BUTS MINI 2m40 x 1m70Le jeu de 2 pour 1 but

H4023M

Utiles pour les buts rabattables lorsque la fixation directe sur le mur nrsquoest pas possible Meacutetalliques Ossature verticale sur platine agrave sceller au sol

Face avant aluminium poudreacutee avec damiers Modegravele RABATTABLE permettant une fixation permanente au mur et une manœuvre sans danger Cages arriegravere reacuteglables monteacutees sur 2 roulettes pivotantes et systegraveme de verrouillage en position de jeux Nouveaux attaches filets PVC tregraves reacutesistants visseacutes dans rainure arriegravere La paire ATTENTION le mur doit ecirctre parfaitement plat vertical et suffisamment reacutesistant

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

V1

51

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Page 8: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

8

BUTS HAND ENTRAINEMENT amp EXTERIEURSBUTS SCOLAIRES 3m00 x 2m00 Face avant MONOBLOC meacutetallique 80 x 40mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques et attaches filets PVC riveteacutesLivreacutes avec 4 ancrages couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4035 POUDRES BLANC pour une utilisation inteacuterieure La paire

H4030 GALVANISES A CHAUD sans peinture pour une utilisation exteacuterieure La paire

BUTS HAND EXTERIEUR

Face avant seule sans cage arriegravere ni attache filet3m00 x 2m00 Meacutetallique GALVANISES A CHAUD (sans damiers)A SCELLER avec ou sans fourreaux

BUTS HAND EXTERIEUR COMPETITION

Conforme Norme EN1279 et Code du sport 2007 (avec les damiers) Modegravele TRES RENFORCE Ideacuteal pour les quartiersEntiegraverement meacutetalliques GALVANISES A CHAUD Sans damiers (H4054)Face avant METALLIQUE MONOBLOC 3m00 x 2m00 en section 80 x 80mm avec attaches filet PVC riveteacutesCages arriegraveres TRES ROBUSTES en Diam 50mm La paire

H4051 A sceller directement sans fourreaux

H4051F Avec fourreaux agrave sceller y compris ancrages sur le coteacute et crochets avec molettes

BUTS MINI HAND 2m40 x 1m70 Face avant MONOBLOC meacutetallique 60 x 60mmAvec cages arriegraveres meacutetalliques repliables pour un rangement plus aiseacuteAvec attaches filets PVC riveteacutes Livreacutes avec 4 ancrages avec couvercles + 4 crochets en J avec molettes de serrage

H4038 POUDRES BLANC La paire

H4038G GALVANISES A CHAUD sans peinture La paire

DAMIERS Pour tous les buts exteacuterieurs

H4054 ROUGES sur buts galvaniseacutes

H4054B BLANCS sur buts poudreacutes ROUGES

PEINTURE SUR GALVANISATION Pour toute la gamme des buts exteacuterieurs Poudrage sur galvanisationSuppleacutement pour 1 paire

H4053 BLANC quand il nrsquoy a pas de damiers

H4053R ROUGE quand il y a des damiers

H4052 Section carreacutee 80mm sans fourreaux La paire

H4052F Section carreacutee 80mm avec fourreaux agrave sceller La paire

H4050 Section ronde diamegravetre 76mm sans fourreaux La paire

H4050F Section Ronde diamegravetre 76mm avec fourreaux agrave sceller La paire

CONFORME EN749et code du sport

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

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Page 9: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

9

BUTS HAND ENTRAINEMENT

Cadre de tchoukball de 106 x 106cm reacuteglable agrave un angle de 50 agrave 60deg Lrsquouniteacute

TCHOUKBALL H4200

PRECISION Les buts de HAND SCOLAIRES et MINI HAND ne sont pas conformes agrave la NORME EN749car les dimensions des encadrements ne sont pas preacutevues Cependant ils sont conformes aux exigences de seacutecuriteacute de cette NORME et surtout au Code du Sport

LES FILETS SONT PAGE 13

Permet la pratique du mini hand en toute seacutecuriteacuteConforme aux normes CE ne neacutecessite pas de fixation au solReacutealiseacute en matiegravere syntheacutetique peut srsquoutiliser en inteacuterieur comme en exteacuterieurBi colore BLANCROUGE Deacutemontable facilement Livreacute avec filet Dimensions 2m40 x 1m70Lrsquouniteacute

BUT MINI HAND PVC H4039Dimensions 2m40 x 1m70Toile PVC Souple bicoloreComposeacute de 1 but gonflable avec filet + 1 pompe + 2 supports de poteaux + 4 sacs agrave lester + 1 kit de reacuteparation + 1 sac de transport +1 valve de rechangeLa paire

BUT HAND GONFLABLE H4036

Pour une paire de buts mini hand reacutef H4039

SAC DE TRANSPORT H4039S

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

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Page 10: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

10

ACCESSOIRESH4007

Permet de reacuteduire la hauteur drsquoun but compeacutetition agrave 1m70 Bache en PVCFixation par bandes auto-agrippantes Dimensions 3m00 x 30cm x 5cmPliable en deuxLrsquouniteacute

REDUCTEUR DE BUT DE HAND

H4061A SCELLER Pour buts agrave emboicirctement de la face avant Avec couverclesLe jeu de 4

FOURREAUX

H4060A SCELLER Pour buts de hand ldquoagrave poserrdquo Avec couverclesLe jeu de 4

ANCRAGES

H4065Pour maintenir les buts fixeacutes dans les ancragesComposeacute drsquoun crochet en J Diamegravetre 10mm long 130mm et drsquoune molette de serrageLe jeu de 4

SYSTEMES DE FIXATION

T6215Pour sols sportifs de type ldquocouleacuterdquoArmatures en aluminium couleacute agrave sceller au-dessus des fourreaux et ancrages Avec couvercle creux pour remplissage en sol sportif Lrsquouniteacute

SUPPLEMENT SOL COULE

R1710Pour rangement des buts de hand par accrochage sur le murComposeacute de 2 eacutetriers meacutetalliques agrave fixer au mur Pour 1 butLrsquouniteacute

RATELIER MURAL BUTS HAND

R1700Chariots sur roulettes pour deacuteplacement drsquoun but de handConstruction meacutetalliqueNouveau modeacutele sureacuteleveacute permettant le transport debout avec prolongement de la faccedilade avantLa paire pour 1 but

TRANSPORTEURS HAND

B3601Mural Dimensions 0m90 x 0m60Avec pions feutre effaccedilable et effaceurNOUVEAU MODELE inscription RECTOVERSO1 coteacute HAND 1 coteacute BASKETLrsquouniteacute

TABLEAU TACTIQUE EFFACABLE

F8350Pour tableau tactique de 90mm x 60mmPossibiliteacute de positionner en horizontal ou vertical au choixConstruction meacutetallique sur socle lourd en goutte drsquoeau et roulettes de transportLivreacute sans tableau Lrsquouniteacute

SUPPORT TABLEAU TACTIQUEATTACHES FILETS PVC

MODELES EXCLUSIFS MARTY Sports PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et uniqueBLANC Le lot de 100

F8109 MODELE pour buts meacutetalliquesLivreacute avec 1 rivet se fixe dans un trou unique de 5mm

F8104 MODELE SPECIFIQUEPour nos buts en aluminium A visser dans la rainure arriegravere

11

COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

V1

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Page 11: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

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COMBINES HANDBASKETEn 2 dimensionsMINI Hand 2m40 x 1m70 Mini Basket Ht 2m60 SENIOR Hand 3m00 x 2m00 Basket Ht 3m05bull A SCELLERbull Avec ou sans cages arriegraveresbull Finition GALVA avec Option Poudrage Polyester BLANCBLEUbull Construction meacutetallique section carreacute 80 x 80 mmbull Support basket renforceacute bull Panneaux polyester demi lune (B3155) bull Cercle basket renforceacutes (B3186) + filet (B3129)

COMBINE MINIMini hand 2m40 x 1m70 - Hauteur cercle 2m60 Finition GALVA Lrsquouniteacute

B3500P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3505P Avec cage arriegravere et attaches filets

COMBINE SENIOR Hand senior 3m00 x 2m00 Hauteur cercle 3m05 Finition GALVALrsquouniteacute

B3510P Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3515P Avec cage arriegravere et attaches filets

OPTION PEINTURE Des Combineacutes Hand basket sur GalvanisationPar poudrage polyester Bi colore BLANCBLEU

B3520 Pour un combineacute sans cage arriegravere

B3525 Pour un combineacute avec cage arriegravere

CONFORME EN749et code du sport

LES FILETS SONT PAGE 13

12

Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

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PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

V1

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Page 12: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

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Couleur

Couleur

Couleur

FRONTONSPALISSADES POUR COMBINESA positionner aux extreacutemiteacutes des combineacutes HANDBASKETCadres meacutetalliques galvaniseacutes agrave chaud puis poudreacutes agrave sceller individuellementSections tubes carreacutees de 40 80mm et rectangulaire de 80 x 40mmLargeur de chaque cadre 1m524 hauteurs hors sol 2m002m503m003m50 agrave configurer agrave votre choix

B3532 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m00 hors sol

B3533 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 2m50 hors sol

B3534 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m00 hors sol

B3535 Le jeu de 2 cadres de 1m52 x 3m50 hors sol

BARREAUDAGE POUR COMBINES Remplissage au dessus du but de handLrsquouniteacute

B3540 Sans cage arriegravere ni attaches filets

B3541 Avec cage arriegravere et attaches filets

LES FILETS SONT PAGE 13

CONFORME EN749et code du sport

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

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Page 13: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

13

Gamme de filets de jeux EXCLUSIVEen Polypropylegravene SANS NOEUDSFabrication ESPAGNOLE de grande qualiteacuteFILETS FUTSAL amp HAND

MAILLE Diam fil Couleur

H4130 CARREacuteE 100mm 3mm NOIR

H4140N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4140V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4140B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4140R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

H4140BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4150N CARREacuteE 100mm 5mm NOIR

SANDOW DE FIXATION FOOTSAL H4120Pour fixation souple des filets Le rouleau de 10m00

FILETS SANS NŒUDS en polypropylegraveneMAILLES carreacutees 100mm 3m00 x 2m00Forme arriegravere 0m802m00 Vendus agrave la paire

FILETS AMORTISSEURSMaille carreacutee 100mm Diamegravetre 4mm Pour buts compeacutetitionsLa paire

MAILLE Diam fil Couleur

H4111N CARREacuteE 100mm 4mm NOIR

H4111B CARREacuteE 100mm 4mm BLANC

H4111BL CARREacuteE 100mm 4mm BLEU

H4111V CARREacuteE 100mm 4mm VERT

H4111R CARREacuteE 100mm 4mm ROUGE

MODELE EXCLUSIF MARTY SportsAttaches filets SPECIFIQUES visseacutes dans rainure arriegravereBLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8104

PVC double crochet inverseacute avec fixation centrale et unique MODELE pour buts meacutetalliques de notre gamme Modegravele ideacuteal pour la mise aux normes de vos eacutequipements existants BLANCLe lot de 100

ATTACHE FILET F8109

Les 6

CORDEAUX DE TENSION F82091

Les 6

SANDOW DE TENSION F82092

Nos catalogues numeacuteriques speacutecialiseacutes (FootBasket Hand Sport co Equipements etc) sont interactifs Chaque produit vous renvoie (par un lien) vers la page de ce produit sur notre web En suivant ce lien vous aurez ainsi accegraves agrave plus drsquoinfos le tarif la fiche technique et plus de photos commander en ligne ou demander un devis

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

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Page 14: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

14

BANCS VESTIAIRES

Fabrication ROBUSTEbull Supports meacutetalliques avec fixation au sol ou au mur Poudreacutes BLANC Polyesterbull Garniture Bois Exotique ou Sapin verni Polyureacutethannebull Livreacutes avec vis drsquoassemblage mais sans cheville ni boulon pour fixationbull Dimensions Hauteur assise 40cmbull Hauteur totale bancs complets 1m78

SECTION BOIS

ASSISE

DOSSIER

PORTE PAQUETS

PORTE PATERES

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 32mm

2 lattes 90 x 32mm

1 latte 90 x 32mm

BOIS EXOTIQUE VERNI

2 lattes 130 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

2 lattes 90 x 28mm

1 latte 90 x 28mm

IMPORTANT Bancs vendus au megravetre lineacuteaire

Minimum 1m00 apregraves par multiples de 10cm Longueur maximum 4m00

BANCS MURAUX SANS PATEREQualiteacute bois sapin ou eacutexotique

S1055S

S1050S

SAPIN

EXOTIQUE

S1055

S1050

S1055GB

S1050GB

S1055G

S1050G

S1055GS

S1050GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1075S

S1070S

SAPIN

EXOTIQUE

S1075

S1070

S1075GB

S1070GB

S1075G

S1070G

S1075GS

S1070GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol+1 fixation au mur

S1065S

S1060S

SAPIN

EXOTIQUE

S1065

S1060

S1065GB

S1060GB

S1065G

S1060G

S1065GS

S1060GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1069S

S1068S

SAPIN

EXOTIQUE

S1069

S1068

S1069GB

S1068GB

S1069G

S1068G

S1069GS

S1068GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

V1

51

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Page 15: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

15

BANCS MURAUX AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au mur + 1 fixation au sol

S1095S

S1090S

SAPIN

EXOTIQUE

S1095

S1090

S1095GB

S1090GB

S1095G

S1090G

S1095GS

S1090GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1155S

S1150S

SAPIN

EXOTIQUE

S1155

S1150

S1155GB

S1150GB

S1155G

S1150G

S1155GS

S1150GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1135S

S1130S

SAPIN

EXOTIQUE

S1135

S1130

S1135GB

S1130GB

S1135G

S1130G

S1135GS

S1130GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1115S

S1110S

SAPIN

EXOTIQUE

S1115

S1110

S1115GB

S1110GB

S1115G

S1110G

S1115GS

S1110GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

BANCS AU SOL AVEC PATERESQualiteacute bois sapin ou eacutexotique 2 fixations au sol

S1096S

S1091S

SAPIN

EXOTIQUE

S1096

S1091

S1096GB

S1091GB

S1096G

S1091G

S1096GS

S1091GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres

S1151S

S1156S

SAPIN

EXOTIQUE

S1151

S1156

S1151GB

S1156GB

S1151G

S1156G

S1151GS

S1156GS

BANC MURALCOMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

S1131S

S1136S

SAPIN

EXOTIQUE

S1131

S1136

S1131GB

S1136GB

S1131G

S1136G

S1131GS

S1136GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + dossier

S1111S

S1116S

SAPIN

EXOTIQUE

S1111

S1116

S1111GB

S1116GB

S1111G

S1116G

S1111GS

S1116GS

BANC MURAL Assise + porte pategraveres + porte paquets

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

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Mar

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Page 16: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

16

PORTE PAQUETS COMPLET Supports meacutetalliques muraux+ 2 lattes pour porte paquets + 1 lisse porte pategraveres

BANCS CENTRAUX

S1085S

S1080S

SAPIN

EXOTIQUE

S1085

S1080

S1085GB

S1080GB

S1085G

S1080G

S1085GS

S1080GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

BANC SIMPLE Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol

S1125S

S1120S

SAPIN

EXOTIQUE

S1125

S1120

S1125GB

S1120GB

S1125G

S1120G

S1125GS

S1120GS

BANQUETTE MURALE Assise + dossier 1 fixation au sol +1 fixation au mur

S1105S

S1100S

SAPIN

EXOTIQUE

S1105

S1100

S1105GB

S1100GB

S1105G

S1100G

S1105GS

S1100GS

BANC RENFORCE Assise seule 2 fixations au sol

S1145S

S1140S

SAPIN

EXOTIQUE

S1145

S1140

S1145GB

S1140GB

S1145G

S1140G

S1145GS

S1140GS

BANC MURAL Assise seule 1 fixation au mur + 1 fixation au sol treacutes proche du mur

S1165S

S1160S

SAPIN

EXOTIQUE

S1165

S1160

S1165GB

S1160GB

S1165G

S1160G

S1165GS

S1160GS

BANC CENTRAL COMPLET Assise + dossier + porte pategraveres + porte paquets

PORTE PAQUETS

S1175S

S1170S

SAPIN

EXOTIQUE

S1175

S1170

S1175GB

S1170GB

S1175G

S1170G

S1175GS

S1170GS

RALSPEC

GALVABLANC

GALVARAL SPEC

BLANC GALVASUPPORTS

PORTE PAQUETS SEUL

S1195S

S1190S

SAPIN

EXOTIQUE

S1195

S1190

S1195GB

S1190GB

S1195G

S1190G

S1195GS

S1190GS

Lisse meacutetallique 40 x 27mm Poudreacutee BLANC Avec pategraveres S1185 soudeacutees Le ml

LISSE PORTE PATERES METALLIQUE S1180

Lisse en sapin verni polyureacutethanne Epaisseur 40mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES SAPIN S1181

Lisse en bois exotique verni polyureacutethanne Epaisseur 30mm Avec pategraveres S1185 Le ml

LISSE PORTE PATERES EXOTIQUE S1182

Bi pategraveres meacutetallique TRES ROBUSTE eacutequipant tous nos bancs Finition bi chromate OR 2 fixations Avec embouts de finition Lrsquouniteacute

PATERE METALLIQUE S1185

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

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1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

C

ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

066

-FRA

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Page 17: Hand - MARTY SPORTS2 MARTY Sports est une société française spécialisée dans la Conception, la Fabrication, la Commercialisation et l’Installation d’équipements et mobiliers

17

3260 1015 7032 8016 1023 2004 3020 3005

6011 6033 5018 7016 5012 5010 7035 9005

bull Les armatures exteacuterieures et les portes peuvent ecirctre drsquoune couleur diffeacuterentebull Les portes drsquoune armoire doivent ecirctre de la mecircme couleur

16 COULEURS au choix

INFIRMERIE

Chacircssis en tube acier Tecirctiegravere reacuteglable Sellerie en mousse moyenne densiteacute eacutepaisseur 5cm recouvert skaiuml Dimensions 1m88x 0m56 Hauteur 52cmLivreacute deacutemonteacute Lrsquouniteacute

DIVAN DrsquoEXAMEN S1620

Ossature PVC Reacuteglable en hauteur par verin agrave gazAssise Mousse recouvert SKAIuml Lrsquouniteacute

TABOURET DrsquoEXAMEN S1625

En aluminium pliable en 2 dans le sens de la longueur Toile plastifieacutee tregraves solide et hygieacutenique1m85 x 0m55 x 8cm drsquoeacutepaisseur Poids 8kgLrsquouniteacute

BRANCARD S1600

Meacutetallique avec serrure de seacutecuriteacute 2 eacutetagegraveresLivreacutee VIDE Lrsquouniteacute

ARMOIRE A PHARMACIE S1630

Complegravete en meacutetal laqueacute 2m30 x 0m20 x 0m10 de profondeurComplet avec 1 brancard alu repliable en 2 sur la longueur 2 couvertures1 boite de secours + 3 sanglesLrsquouniteacute

ARMOIRE A BRANCARD S1610

ARMOIRES METALLIQUES

Ref

1 CASE PAR COLONNE

FERMETURE

S1500A CLES

S1501PORTE CADENAS

S1502A CONSIGNE

S1510A CLES

S1511PORTE CADENAS

S1512A CONSIGNE

S1530A CLES

S1531PORTE CADENAS

S1532A CONSIGNE

S1550A CLES

S1551PORTE CADENAS

S1552A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

Ref

2 CASES PAR COLONNE

FERMETURE

S1520A CLES

S1521PORTE CADENAS

S1522A CONSIGNE

S1540A CLES

S1541PORTE CADENAS

S1542A CONSIGNE

S1560A CLES

S1561PORTE CADENAS

S1562A CONSIGNE

S1580A CLES

S1581PORTE CADENAS

S1582A CONSIGNE

Nb de case

1

2

4

3

1 colonne

4 colonnes

3 colonnes

2 colonnes

bull Tocircle acier phosphateacutee drsquoeacutepaisseur 610e et 810e pour le corps et 610e pour les portesbull Aeacuteration haute et bassebull Equipeacutee avec une tablette fixe sur une colonnebull Barre porte cintre avec crochetsbull Chaque case est eacutequipeacutee drsquoun petit miroir de courtoisie et drsquoune pategraverebull 1 porte eacutetiquette sur chaque portebull Peinture poudre eacutepoxy cuite au four agrave 180degC

DIMENSIONS Hors tout Hauteur 1m80 Sans pieds Profondeur 50cm

Largeurs bull 1 case 0m30 bull 2 cases 0m60bull 3 cases 0m90bull 4 cases 1m20

3 FERMETURES bull Par verrou porte cadenas (non fourni)bull Par serrure agrave cleacutesbull Par consigne

Cadenas non fournis

18

1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

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1 OBJET ET CHAMP DrsquoAPPLICATIONLes preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente srsquoappliquent agrave toutes les ventes de mateacuteriels et drsquoeacutequipements sportifs (ci-apregraves laquo le Mateacuteriel raquo) conclues entre la socieacuteteacute MARTY SPORTS socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 81 0 euros dont le siegravege social est Route de la Meignanne 49370 Saint Cleacutement de la Place immatriculeacutee au Registre du Commerce et des Socieacuteteacutes drsquoAngers sous le numeacutero B 317121747 (ci-apregraves laquo MARTY SPORTS raquo) et des acheteurs professionnels (ci-apregraves laquo lrsquoAcheteurraquo)Toute commande de Mateacuteriels implique lrsquoacceptation sans reacuteserve par lrsquoAcheteur des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente qui preacutevalent sur tout autre document de lrsquoAcheteur et notamment sur toutes conditions geacuteneacuterales drsquoachat et ce conformeacutement aux disposi-tions de lrsquoarticle L 441- 6 du Code de Commerce Toute deacuterogation aux preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente fera lrsquoobjet drsquoun accord eacutecrit entre les parties Les conditions particuliegraveres indiqueacutees sur les devis etou les accuseacutes de reacuteception de commande adresseacutes par MARTY SPORTS preacutevalent sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de venteTout autre document que les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente et notamment les catalogues photographies prospectus publiciteacutes notices nrsquoont qursquoune valeur informative indicative et non contractuelle Le Mateacuteriel vendu peut ecirctre modifieacute par rapport aux textes descriptifs ou gravures des catalogues ou imprimeacutes de MARTY SPORTS sans avertissement afin de tenir compte des eacutevolutions des reacuteglementations professionnelles et publiques applicables et ce sans que lrsquoAcheteur puisse consideacuterer que les modifications constituent un changement du contrat de vente

2 COMMANDES Les ventes ne sont parfaites qursquoapregraves lrsquoacceptation expresse et eacutecrite de la commande de lrsquoAcheteur qui sera mateacuterialiseacutee par un accuseacute de reacuteception eacutemis par MARTY SPORTS Les commandes eacutemises par lrsquoAcheteur sont fermes et non annulables sauf accord deacuterogatoire et eacutecrit de MARTY SPORTS MARTY SPORTS se reacuteserve le droit de refuser toute commande eacutemise par un Acheteur qui nrsquoaurait pas proceacutedeacute au paiement convenu etou avec lequel MARTY SPORTS aurait eu un litige de paiement dans le cadre drsquoune commande anteacuterieure etou toute commande mentionnant un prix de Mateacuteriel ne correspondant pas au tarif en vigueur agrave la date drsquoeacutemission de la commande etou toute commande qui indiquerait un deacutelai de livraison anormalement long soit drsquoune dureacutee supeacuterieure agrave 3 mois

3 LIVRAISONS ET RECEPTION DES MATERIELS

31 Deacutelais et conditions de livraisonsMARTY SPORTS fournira ses meilleurs efforts pour exeacutecuter les commandes et respecter les deacutelais de livraison qursquoelle indique lors de son acceptation de la commande sauf cas de force majeure au sens de lrsquoarticle 1148 du Code Civil ou drsquoeacutevegravenement tels que gregraveve lock-out eacutepideacutemie guerre reacutequisition incendie inondation interruption ou retard dans les transports ou toute autre cause geacuteneacuterant un chocircmage total ou partiel de MARTY SPORTS Les deacutelais de livraison indiqueacutes dans le devis etou lrsquoacceptation de la commande ne constituent pas un deacutelai de rigueur En conseacutequence sauf accord eacutecrit contraire convenu entre MARTY SPORTS et lrsquoAcheteur les eacuteventuels retards de livraison ne pourront donner lieu agrave aucune peacutenaliteacute ou indemniteacute ni motiver lrsquoannulation ou une reacutesiliation de la commande Si des livraisons partielles sont demandeacutees par lrsquoAcheteur celles-ci seront effectueacutees sous reacuteserve de lrsquoobtention preacutealable de lrsquoaccord de ce dernier concernant le paiement de frais de transports suppleacutementaires En cas de non-paiement drsquoune facture venue agrave eacutecheacuteance MARTY SPORTS se reacuteserve la faculteacute de suspendre toute livraison en cours etou agrave venir32 Reacuteception des MaterielsLes Mateacuteriels livreacutes sont conformes agrave la regraveglementation qui srsquoy applique et aux normes techniques expresseacutement indiqueacutees dans le devis LrsquoAcheteur disposera drsquoun deacutelai de cinq (5) jours ouvreacutes agrave compter de la livraison des Mateacuteriels pour proceacuteder agrave la reacuteception des Mateacuteriels et eacutemettre le cas eacutecheacuteant par lettre recommandeacutee avec accuseacute de reacuteception drsquoeacuteventuelles reacuteserves aupregraves de MARTY SPORTS Il appartiendra agrave lrsquoAcheteur de fournir toutes les justifications quant agrave la reacutealiteacute des deacutefauts ou manquants constateacutes Aucune reacuteclamation ne pourra ecirctre accepteacutee en cas de non respect par lrsquoAcheteur de ces formaliteacutes De convention expresse toute installation du Mateacuteriel par lrsquoAcheteur vaudra reacuteception sans reacuteserve des MateacuterielsAucun retour de Mateacuteriels ne pourra ecirctre effectueacute par lrsquoAcheteur sans lrsquoaccord preacutealable expregraves eacutecrit de MARTY SPORTS obtenu notamment par teacuteleacutecopie ou courrier eacutelectronique Les Mateacuteriels devront ecirctre retourneacutes en lrsquoeacutetat avec leur emballage drsquoorigine et ne pas avoir eacuteteacute utiliseacutes Les frais de retour seront agrave la charge de MARTY SPORTS dans le cas ougrave un vice apparent ou des manquants ont eacuteteacute effectivement constateacutes par cette derniegravere ou par son mandataire MARTY SPORTS remplacera ou reacuteparera selon son choix dans un deacutelai raisonnable et agrave ses frais les mateacuteriels non conformes sans que lrsquoAcheteur puisse preacutetendre agrave une quelconque indemniteacute peacutenaliteacutes dommages inteacuterecircts ou agrave la reacutesolution de la commandeLa reacuteclamation effectueacutee par lrsquoAcheteur dans les conditions et selon les modaliteacutes deacutecrites par le preacutesent article ne suspendra pas le paiement par lrsquoAcheteur des Mateacuteriels concerneacutes

4 TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUESEn cas de deacutefaut de paiement par lrsquoAcheteur de tout ou partie du prix de la commande MARTY SPORTS se reacuteserve jusqursquoau complet paiement du prix en principal et accessoires un droit de proprieacuteteacute sur les Mateacuteriels conformeacutement agrave lrsquoarticle L 624-16 du Code de CommerceEn revanche le transfert des risques de perte et de deacuteteacuterioration des Mateacuteriels de MARTY SPORTS sera reacutealiseacute degraves la livraison des Mateacuteriels agrave lrsquoAcheteur selon les conditions indiqueacutees agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes Il appartient donc agrave lrsquoAcheteur de souscrire les assurances neacutecessaires

5 TARIFS - PRIXLe tarif de MARTY SPORTS srsquoapplique agrave tous les Acheteurs agrave la mecircme date et pour la dureacutee indiqueacutee dans ce dernier Celui-ci pourra ecirctre revu en cours drsquoanneacutee Toute modification tarifaire fera lrsquoobjet drsquoune information aupregraves des clients et sera applicable pour toute commande eacutemise agrave compter de la date indiqueacutee sur le nouveau tarif Sauf indication contraire mentionneacute dans le tarif les prix sont eacutetablis hors taxe et droit de douanes emballage compris les frais de transport eacutetant factureacutes en sus

6 CONDITIONS DE PAIEMENTLes deacutelais de paiement sont - Pour tout nouvel Acheteur le paiement du prix TTC du Mateacuteriel devra ecirctre effectueacute en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels - Pour les commandes suivantes eacutemises par (i) les clubs sportifs le paiement de la totaliteacute du prix sera effectueacute lors de lrsquoeacutemission de la commande des Mateacuteriels (ii) pour les revendeurs le paiement interviendra dans un deacutelai de 30 jours date drsquoeacutemission de la facture Toutefois si un retard de paiement avait eacuteteacute anteacuterieurement constateacute le paiement des commandes devrait intervenir en totaliteacute lors de lrsquoeacutemission de la commande Les modaliteacutes de paiement sont (i) Pour les Acheteurs situeacutes en France meacutetropolitaine les paiements seront effectueacutes par chegraveque ou virement bancaire ou par traite Dans cette derniegravere hypothegravese elles devront ecirctre retourneacutees accepteacutees sous 8 jours calendaires suivant leur date de reacuteception par lrsquoAcheteur (ii) Pour les Acheteurs situeacutes hors de France meacutetropolitaine et en Corse les paiements devront ecirctre effectueacutes par virement bancaire Les paiements anticipeacutes sont effectueacutes sans escompteTout retard de paiement agrave lrsquoeacutecheacuteance fixeacutee entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de peacutenaliteacutes eacutegales agrave 5 fois le taux drsquointeacuterecirct leacutegal en vigueur agrave la date drsquoeacutecheacuteance Ces peacutenaliteacutes seront de plein droit acquises agrave MARTY SPORTS sans mise en demeure preacutealable et entraicircnera lrsquoexigibiliteacute de la totaliteacute des sommes dues sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus MARTY SPORTS se reacuteserve en outre le droit - de suspendre ou drsquoannuler la livraison des commandes en cours - de suspendre lrsquoexeacutecution de ses obligations De plus en cas drsquointervention de notre socieacuteteacute de contentieux lrsquoAcheteur sera par ailleurs redevable drsquoune indemniteacute eacutegale agrave 15 du montant TTC impayeacute de la commande et ce sans preacutejudice de toute autre action que MARTY SPORTS serait en droit drsquointenter agrave ce titre agrave lrsquoencontre de lrsquoAcheteur

7GARANTIE COMMERCIALEOutre la garantie leacutegale des vices cacheacutes les Mateacuteriels livreacutes par MARTY SPORTS beacuteneacuteficient drsquoune garantie drsquoune dureacutee de douze (12) mois dans des conditions normales drsquoutilisation agrave compter de leur livraison telle que deacutefinie agrave lrsquoarticle 31 des preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente contre tout deacutefaut de fabrication les rendant impropres agrave la pratique de lrsquoactiviteacute agrave laquelle ils sont destineacutes Afin de faire valoir ses droits lrsquoAcheteur devra sous peine de deacutecheacuteance de ses droits au titre de la preacutesente garantie informer MARTY SPORTS par eacutecrit dans le deacutelai de douze mois ci-dessus indiqueacute de lrsquoexistence du deacutefaut Au titre de cette garantie MARTY SPORTS srsquoengage agrave reacuteparer ou agrave remplacer dans un deacutelai raisonnable le Mateacuteriel dont le deacutefaut reacutepondra aux conditions lui permettant de beacuteneacuteficier de la preacutesente garantie commerciale agrave lrsquoexclusion de tout autre frais dommage et inteacuterecircts etou indemniteacutes de quelque nature que ce soit tels que de maniegravere non limitative peacutenaliteacutes frais de deacuteplacement etou de seacutejour etou frais de montage ou de deacutemontage des MateacuterielsLa mise en œuvre de la garantie nrsquoaura pas pour effet de prolonger la dureacutee de la garantie des Mateacuteriels remplaceacutes ou reacutepareacutesToute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou drsquoune utilisation du Mateacuteriel contraire au mode drsquoemploi etou agrave lrsquousage auquel le Mateacuteriel est destineacute de neacutegligence ou de deacutefaut drsquoentretien de deacutefaut de surveillance de la part de lrsquoAcheteur ou de tiers drsquousure normale du Mateacuteriel ou de force majeure de reacuteparation etou de modification effectueacutee par lrsquoAcheteur ou un tiers drsquoune mauvaise installation de fausse manœuvre de deacuteteacuterioration drsquoacte de malveillance ou de sabotage de tous accidents ou sinistres susceptibles de deacuteteacuteriorer le Mateacuteriel tels que de maniegravere non limitative les deacutegacircts provoqueacutes par les intempeacuteries lrsquoeau les mateacuteriels ou dispositifs non fournis par MARTY SPORTS

8RESPONSABILITELa responsabiliteacute de MARTY SPORTS toutes causes confondues agrave lrsquoexception des dommages corporels et de la faute lourde ne pourra pas exceacuteder le prix hors taxe du Mateacuteriel incrimineacute et ne couvre que les dommages mateacuteriels directs causeacutes agrave lrsquoAcheteur qui reste seul responsable des eacuteventuels dommages causeacutes aux tiers et qui reacutesulteraient de faute exclusivement imputable agrave MARTY SPORTS dans lrsquoexeacutecution de la commandeEn aucune circonstance MARTY SPORTS ne sera tenu drsquoindemniser les dommages immateacuteriels et ou indirects tels que pertes drsquoexploitation de profit drsquoune chance preacutejudice commercial manque agrave gagner LrsquoAcheteur se porte garant de la renonciation agrave recours de ses assureurs contre MARTY SPORTS au delagrave des limites et exclusions fixeacutees ci-dessus

9PROPRIETE INTELLECTUELLELes plans et photos croquis et dessins du catalogue ainsi que les documents techniques remis aux Acheteurs sont la proprieacuteteacute exclusive de MARTY SPORTS et ne peuvent en aucun cas ecirctre reproduits diffuseacutes ou utiliseacutes de quelque maniegravere que ce soit sans son autorisation expresse eacutecrite et preacutealable

10NULLITE PARTIELLEDans le cas ougrave lrsquoune des stipulations des preacutesentes conditions geacuteneacuterales serait reconnue nulle ou contraire agrave une disposition drsquoordre public par une juridiction compeacutetente les preacutesentes conditions geacuteneacuterales continueront agrave produire leurs effets pour toutes les autres dispositions sous reacuteserve que la nulliteacute prononceacutee nrsquoaffecte pas lrsquoensemble des stipulations contractuelles

11NON RENONCIATIONTout manquement ou renonciation par MARTY SPORTS agrave se preacutevaloir de lrsquoexeacutecution de lrsquoune des obligations ne pourra ecirctre interpreacuteteacute comme la volonteacute de MARTY SPORTS de renoncer ulteacuterieurement agrave lrsquoexeacutecution des dites obligations

12LITIGE - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONA DEFAUT DrsquoACCORD AMIABLE TOUT LITIGE RELATIF A LA CONCLUSION LrsquoINTERPRETATIONLrsquoEXECUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET DES COMMANDES SERA SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DrsquoANGERSEXCLUSIVEMENT COMPETENT Y COMPRIS EN REFERE NONOBSTANT LrsquoAPPEL EN GARANTIE OU LA PLURALITE DES DEFENDEURS

13DROIT APPLICABLE - LANGUE DES CONDITIONS GENERALESDe convention expresse entre les parties le preacutesent contrat est reacutegi et soumis au droit franccedilais Lrsquoapplication de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 est excluePar convenance une traduction en langue anglaise a eacuteteacute eacutetablie Toutefois en cas de litige seul le texte franccedilais ferait foi

POUR LES VENTES AVEC INSTALLATION DES MATERIELS PAR MARTY SPORTS

14 Lrsquoinstallation drsquoun Mateacuteriel par Marty Sports doit ecirctre consideacutereacutee comme un service compleacutementaire agrave la vente et en conseacutequence ne peut pas avoir pour effet de modifier la nature juridique de la relation contractuelle la commande restant reacutegie par le droit applicable agrave la vente et par les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente Cette qualification srsquoimposera au juge en cas de litige sur les preacutesentes conditions geacuteneacuterales de vente

15 Par ailleurs MARTY SPORTS nrsquoest pas soumis agrave lrsquoobligation drsquoadheacuterer agrave une Caisse drsquointempeacuteries ou de Congeacutes Payeacutes de fournir lrsquoassurance individuelle de base etou de participer au compte prorata ces derniegraveres eacutetant des obligations speacutecifiques agrave lrsquoactiviteacute Bacirctiment dont ne relegraveve pas MARTY SPORTS

16 Limites des travaux du lot EQUIPEMENTS SPORTIFSCes limites de prestations sont preacuteciseacutees et sont celles indiqueacutees dans la norme AFNOR 52-400Piegravece jointe Tarifs de Marty Sports

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

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ROUTE DE LA MEIGNANNE 49370 SAINT CLEacuteMENT DE LA PLACE - FRANCETel +33 (0)2 41 77 03 86 Fax+33 (0)2 41 77 02 77 contactmartysportscom - wwwmartysportscom

Socieacuteteacute anonyme agrave directoire et conseil de surveillance au capital de 287 810euroRC Angers 79B215 - RM34309 - SIRET 317 121 747 00024 - Code APE 3230 Z TM

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