guide du doctorant - ucd des theses/guidedoctfr.pdf · 2012. 3. 6. · le doctorant doit achever...
TRANSCRIPT
Guide
Du
Doctorant
1
Sommaire
Préambule ............................................................................................... 2
Collège doctoral ..................................................................................... 4
Centre d’Etudes Doctorales ................................................................. 5
Inscription/réinscription .................................................................... 19
Procédure de soutenance .................................................................. 20
Formations complémentaires ........................................................... 22
Fiche signalétique du doctorant ....................................................... 23
Charte des thèses ................................................................................ 24
Attestation de formations complémentaires communes .............. 34
Attestation de formations complémentaires spécifiques .............. 39
Attestation d’encadrement de stage ................................................. 44
Attestation du tutorat......................................................................... 49
Attestation de participation aux manifestations scientifiques ...... 54
Attestation de stage ............................................................................ 59
Publications ......................................................................................... 64
Communications ................................................................................ 69
Autres activités .................................................................................... 74
Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat
............................................................................................................... 75
Règlement intérieur du CED « Sciences et Technologies » ........ 82
2
Préambule
La formation doctorale marocaine a été profondément rénovée en 2008, avec la mise en place des Centres d’Etudes Doctorales et des Ecoles Doctorales, dispositif qui vise à garantir aux doctorants des formations scientifiques qualifiantes et professionnelles susceptibles de leur assurer une meilleure employabilité future, en phase avec les orientations nationales. La formation doctorale, au sein des Ecoles Doctorales sera désormais amenée à être « une expérience professionnelle de recherche ».
Ainsi, pour la préparation du Doctorat, le Cahier des Normes Pédagogiques Nationales (CNPN) prévoit, à côté des travaux de recherche, des formations complémentaires au travail de recherche d’un volume horaire global de 200 heures (dont 150h de Formations Complémentaires Communes et 50h de Formations Complémentaires Spécifiques).
Ces formations s’articulent autour :
Des formations complémentaires communes organisées par le Collège Doctoral ;
Des formations spécifiques et thématiques organisées par les Centres d’Etudes Doctorales.
Outre les formations proposées, un certain nombre d’activités inhérentes à la thèse peuvent également être validées par le Centre d’Etudes Doctorales auquel est affilié le doctorant (présentation de communication orale ou par affiche à des congrès nationaux ou internationaux, participation à des écoles thématiques, stages de formation scientifiques et techniques, organisation de manifestations scientifiques, participation aux doctoriales, vacations, tutorat,….).
Le doctorant doit consigner au fur et à mesure les formations qu’il a suivies dans ce guide, et conserver l’original de
3
l’attestation de présence de ses formations pour celles non organisées par le Centre d’Etudes Doctorales (CED) auquel il est affilié.
La participation à ces formations est obligatoire.
Le doctorant doit achever ces formations avant d’être autorisé à soutenir sa thèse de Doctorat.
Par ailleurs, des aménagements sont possibles en cas de situation particulière (thèse en cotutelle,…).
Par conséquent, tout étudiant inscrit en thèse de Doctorat à l’Université Chouaib Doukkali, doit avoir en sa possession « Le Guide du doctorant » qui regroupe les rubriques suivantes :
Présentation générale ;
La Charte des Thèses en français et en arabe ;
L’ensemble des attestations des activités réalisées au cours de la préparation de la thèse ;
Le Cahier des Normes Pédagogiques Nationales du cycle de Doctorat ;
Les statuts internes des CED.
Ce livret est personnel, il vous accompagnera durant votre parcours de préparation de thèse, vous êtes tenus à le garder précieusement, il vous sera demandé pour être autorisé à soutenir votre thèse. Ce système s’applique à tous les doctorants ayant entamé leurs études de Doctorat à partir de l’année universitaire 2008-2009.
Collège Doctoral Université Chouaib Doukkali
4
1. Collège Doctoral
Le Collège Doctoral est un service commun de l’université. Il a pour missions de coordonner l’ensemble des formations doctorales, de mettre en commun et de fédérer les moyens des Centres d’Etudes Doctorales constitutifs, en vue d’une visibilité de l’offre de formations doctorales à l’échelle de l’université.
1.1. Missions
- Centraliser les bases de données sur les doctorants ;
- Cataloguer les thèses et les mettre sous forme électronique;
- Cataloguer les sujets de thèses ;
- Faire le suivi de l’insertion des doctorants;
- Veiller à l’application du règlement intérieur et de la charte des thèses;
- Organiser les formations complémentaires communes aux différents Centres d’Etudes Doctorales;
- Organiser les forums doctoraux;
- Procéder à l’évaluation des Centres d’Etudes Doctorales.
1.2. Composition du Collège Doctoral
Directeur: Pr. Badia TABYAOUI
Vice-Président Chargé de la Recherche Scientifique, de la
Coopération et du Partenariat
Email : [email protected]
Tél : 05.23.37.18.49/05.23.34.44.47 Fax : 05.23.34.44.49
5
Membres: Les Directeurs des CED
Pr. Abdelhamid NYASSI : Directeur du CED : «Sciences et Technologies»
Email : [email protected] Tél : 05.23.34.30.03/05.23.34.23.25 Fax : 05.23.34.21.87
Pr. Mohamed DAOUD : Directeur du CED :
«Lettres, Sciences Humaines et Sociales»
Email : [email protected]
Tél : 05.23.34.30.58 /0523.34.21.69 Fax : 05.23.34.22.44
Responsable administratif du collège doctoral:
M. Fathallaah BAZI Email: [email protected] Tél : 05.23.34.44.47/48 Fax :05.23.34.44.49
2.Centre d’Etudes Doctorales
Le Centre d’Etudes Doctorales est adossé à des structures de recherche reconnues par l’université, autour d’un projet qui s’inscrit dans la politique scientifique de l’université et des établissements associés et répond aux priorités nationales. Il est organisé autour de thématiques communes et/ou pluridisciplinaires. Le Centre d’Etudes Doctorales est domicilié dans un établissement universitaire. Il est dirigé par un Directeur, assisté par un conseil. Par convention, d’autres universités ou établissements d’enseignement supérieur ou de recherche nationaux ou étrangers peuvent être partenaires du Centre d’Etudes Doctorales, pour accueillir des doctorants ou pour assurer des formations.
2.1. Missions et Objectifs du Centre d’Etudes Doctorales
Le Centre d’Etudes Doctorales a pour missions d’accueillir des doctorants et leur offrir des formations complémentaires utiles à l’élaboration de leurs projets professionnels et à leur
6
insertion dans la vie active ainsi qu’assurer un encadrement scientifique par des structures de recherche reconnues par l’université.
Le Centre d’Etudes Doctorales a pour objectif de fédérer des équipes pédagogiques et de recherche en vue d’une mutualisation des moyens et d’une visibilité de l’offre de formation doctorale relevant de l’université.
2.2. Centre d’Etudes Doctorales « Sciences et Technologies»
Identification du CED
Intitulé du Centre :
Sciences et Technologies
Etablissement domiciliant le Centre :
Faculté des Sciences
Formations Doctorales :
- Mathématiques et Informatique
- Chimie et Applications
- Science de la vie
- Physique et Ingénierie
- Géosciences et Applications
Directeur du CED
Nom et Prénom
Nyassi Abdelhamid
Etablissement
Faculté des Sciences
Adresse Km 7, Route Benmâachou, BP 20 24000 El Jadida - Maroc
Tél : 0523343003/05.23.34.23.25
Fax : 05.23.34.21.87
7
Conseil du CED « Sciences et Technologies »
Prénom et Nom
Qualité
Yahia BOUGHALEB
Doyen ; Président du CED
Abdelhamid NYASSI
Vice-Doyen ; Directeur du CED
Hamadi ALAOUI TALIBI
Responsable de laboratoire du département de Mathématiques et
Informatique
Salem BAKKAS
Responsable de laboratoire du département de Chimie
Salaheddine GUESMI
Responsable de laboratoire du département de Chimie
Omar ASSOBHEI
Responsable de laboratoire du département de Biologie
Brahim CHIAHOU
Responsable de laboratoire du département de Biologie
Mohammed MONKADE
Responsable de laboratoire du département de Physique
Azeddine AZIM
Responsable de laboratoire du département de Physique
Bendahou ZOURARAH
Responsable de laboratoire du département de Géologie
Noureddine MAOUHOUB
Représentant des Doctorants
Nawal EL BADA Représentante des Doctorants
8
Structures constitutives du CED « Sciences et Technologies»
Département de Mathématiques et Informatique
Intitulé du
laboratoire
Responsable du
laboratoire Equipes partenaires
Responsable de
l’équipe
Laboratoire de
mathématiques
Fondamentales
M. ALAOUI
ABDALLAOUI
Algèbre M. ALAOUI
ABDALLAOUI
Analyse et Géométrie J. LAHRACHE
Analyse Complexe et
Fonctionnelle O. ALHYANE
Laboratoire de
mathématiques
appliquées à la
physique et à
l’industrie
H. TALIBI
ALAOUI
Equations aux
délivrées partielles et
calcul scientifique
A. AHAMMOU
Modélisation
Mathématique et
Informatique des
systèmes Complexes
H. TALIBI ALAOUI
Laboratoire de
mathématique
Appliquée et
Technologies de
l’Information et
de la
Communication
M. LAGHDIR
Analyse non linéaire et
Optimisation M. LAGHDIR
Mathématique et
Technologies de
l’Information et de la
Communication
M. BARKATOU
Equipes indépendantes
Equipe d’Ingénierie
mathématique A. BENAYAD
Modélisation
Mathématiques et
Informatique
Décisionnelle
H. ZOUAKI
9
Département de Chimie
Intitulé du
laboratoire
Responsable du
laboratoire Equipes partenaires
Responsable de
l’équipe
Laboratoire de
Physico-chimie
des Matériaux
D. ZAKARIA
Matériaux
Apatitiques et
Applications
M. FOUAD
Matériaux Solides
pour l’optique et
l’Environnement
E. SABBAR
Oxydes de métaux et
valorisation F. MOUAHID
Matériaux
Phosphates et
Application
M. BETTACH
Laboratoire de
l’Eau et de
l’Environnement
A. KHERIBECH
Biomatériaux et
Electrochimie
Appliquée
Z. HATIM
Chimie Analytique et
Sciences de
l’Environnement
H. GARMES
Sciences et
Techniques de
l’Environnement
M. ELKRATI
Laboratoire de
Chimie
BioOrganique
A. EL KIHEL
Valorisation des
Substances
Naturelles
K. SRAIDI
Hétérochimie
fondamentale et
appliquée
A EL KIHEL
Elaboration de
Systèmes à visée
thérapeutique
H. SDASSI
10
Laboratoire de
Catalyse et
Corrosion des
Matériaux
M. BENSITEL
Catalyse hétérogène R. BRAHMI
Réactivité des
Matériaux A. SAHIBED-DINE
Laboratoire de
chimie physique A. EL HAJBI
Thermochimie,
Surface et Catalyse J. EL HAJRI
Spectroscopie et
chimie quantique A. ABOULMOUHAJIR
Laboratoire de
chimie
organique, bio-
organique et
Environnement
S. BAKKAS
Unité de Chimie
Marine M. DAOUDI
Chimie Organique
Biomoléculaire A. BEN ALLOUM
Analyse des Micro-
Polluants Organiques M. TABYAOUI
Laboratoire de
chimie de
coordination et
d’Analytique
S. GUESMI
Corrosion et
formulation M. EL AZHAR
Physico-chimie des
matériaux et
environnement
A. SOUFIANE
Catalyse et chimie de
coordination M. AGUNAOU
Equipe indépendante
Equipe des
Membranes,
Nanomatériaux, Eaux
et Dessalement
K. JAAFARI
11
Département de Biologie
Intitulé du
laboratoire
Responsable du
laboratoire Equipes partenaires
Responsable de
l’équipe
Laboratoire
d’Etude et
d’Analyse
Environnementales
M. MONCEF
Equipe d’Hydrobiologie
et d’Hydroécologie M. MONCEF
Equipe de Physiologie et
d’Ecotoxicologie J. SIF
Biotechnologie
Végétale, Ecologie
et Valorisation
des Ecosystèmes
A. REANI
Ecologie Appliquée,
Biodiversité et
Valorisation des
Ecosystèmes terrestres
R. TELLAL
Biotechnologie et
Physiologie végétales K. MAKROUM
Algologie,
Fonctionnement et
Valorisation des
Ecosystèmes Aquatiques
A. REANI
Laboratoire de
Biotechnologies
Marine et de
l’Environnement
O. ASSOBHEI
Equipe de microbiologie
Appliquée et
Biotechnologie
M. RIHANI
Biochimie Marine et
Biotechnologies S. ETAHIRI
Laboratoire de
Biochimie,
Nutrition et
Valorisation des
Ressources
Naturelles
B. CHIAHOU
Chimie et Biologie des
Substances naturelles
bioactives
A. EL ABBOUYI
Physiopathologies
Nutritionnelles et
Toxicologie
A. BITAR
Valorisation des
ressources naturelles et
biodiversité
B. CHIAHOU
12
Département de Physique
Intitulé du
laboratoire
Responsable du
laboratoire Equipes partenaires
Responsable de
l’équipe
Laboratoire de
Physique de la
Matière
Condensée
M. MONKADE
Phénomènes de
transport et système
dynamiques
A. ARBAOUI
Physique théorique R. NASSIF
Physique des surfaces
et interfaces A. SEMLALI
Physique de
l’Environnement A. LAAMYEM
Biotechnologie,
Biochimie et
Nutrition
R. BELAHSEN
Nutrition et Sciences
de l’alimentation R. BELAHCEN
Contrôle qualité en bio-
industrie et molécules
bioactives
M. LKHIDER
Biotechnologie et
valorisation des
ressources biologiques
M. CHAIR
Equipes indépendantes
Microbiologie, Santé et
Environnement F. EL OTMANI
Sciences
Anthropogénétiques N. HARICH
Recherche et
valorisation des
substances naturelles
R. Nmila
Environnement et
écophysiologie des
végétaux terrestres et
aquatiques
A. MRICHA
13
Laboratoire
d’Instrumentation
de Mesure et de
Contrôle
A. SIARI
Optique Appliquée A. NASSIM
Physique Interaction
rayonnement matière K. LAGHDAS
Laboratoire de
Physique
Nucléaire,
Atomique et
Moléculaire
A. BELAFHAL
Groupe de Physique
et Techniques
Nucléaires
M. BENJELLOUN
Groupe de Physique
Moléculaire Z. HRICHA
Laboratoire de
Mécanique et
Energétique
A. AZIM
Acoustique et
vibration M. SIDKI
Mécanique des
Milieux Hétérogènes M. ANOUA
Modélisation des
systèmes
énergétiques solaires
A. RERHRHAYE
Equipe de
caractérisation
thermomécanique des
matériaux
H. RHANIM
Electronique,
Instrumentation
et Traitement de
Signal
K. RAIS
Caractérisation des
Composants à Semi -
Conducteurs
K. RAIS
Energétique et
Traitement de Signal S. BELATTAR
Laboratoire des
Sciences et
Technologies de
l’Information et
de la
Communication
A.BERRAISSOUL
Téléformation A.BERRAISSOUL
Réseaux multimédia
et Mobiles H.BENABDILLAH
14
Département de Géologie
Intitulé du
laboratoire
Responsable du
laboratoire Equipes partenaires
Responsable de
l’équipe
Laboratoire de
Géodynamique et
Géosciences
Varisques
H. SABER
Equipe de Géodynamique A. EL ATTARI
Géosciences Varisques A. EL ARCHI
Laboratoire des
géosciences et
techniques de
l’environnement
A. EL ACHHEB
Stratigraphie intégrée et
paléoenvironnement E. ETTACHFINI
Hydrologie et
Environnement A. YOUNSI
Sédimentologie
Géomorphologie et
Géoenvironnement
M. OUADIA
Laboratoire de
Géosciences
Marines et
Sciences du Sol
B. ZOURARAH
Géologie et Géophysique
des Ecosystèmes côtiers M. SAHABI
Hydrologie, Géophysique,
Géotechnique et
Environnement
K. MEHDI
Géosciences et
Environnement
Numérique
K. LABBASSI
Sciences du Sol, de
l’Environnement et du
Patrimoine
K. IBNO NAMR
Equipes indépendantes
Equipe Géosciences H.EZZOUHAIRI
Equipe de Géodynamique,
Géo-éducation &
Patrimoine Géologique
E. ERRAMI
15
2.3. Centre d’Etudes Doctorales «Lettres, Sciences
Humaines et Sociales»
Identification du CED
Intitulé du Centre :
«Lettres, Sciences Humaines et Sociales»
Etablissement domiciliant le Centre :
Faculté des Lettres et des Sciences Humaines
Formations Doctorales :
Représentations (inter)culturelles : langue, littérature et art
Directeur du CED
Nom et Prénom
Daoud Mohamed
Etablissement
Faculté des Lettres et des Sciences Humaines
Adresse
Route Ben Maachou B.P 27 24000 El Jadida- Maroc
Tél : 05.23.34.30.58 / 05.23.34.21.69
Fax : 05.23.34.22.44/ 05.23.34.35.32
16
Conseil du CED «Lettres, Sciences Humaines et Sociales»
Prénom et Nom Qualité
Abdelouahed MABROUR
Doyen ; Président du CED
Mohamed DAOUD Vice-Doyen ; Directeur du CED
Abdelkader SABIL Responsable d’une structure de recherche et représentant du département de langue
et de littérature anglaises
Ahmed ELBAHI Responsable d’une structure de recherche et représentant du département de langue
et de littérature françaises
Abdelmajid BIHINI Responsable d’une structure de recherche et représentant du département d’histoire
Khadija IGUER Responsable d’une structure de recherche et représentant du département des
études islamiques
Mohamed BEN JALLOUN
Responsable (Adjoint) d’une structure de recherche et représentant du département
de langue et de littérature françaises
Abdellatif HEMMOUD
Responsable (Adjoint) d’une structure de recherche et représentant du département
de géographie
Hasnaa CHAKIR
Représentante des Doctorants
Nadia NAÂMI
Représentante des Doctorants
17
Structures constitutives du CED «Lettres, Sciences Humaines et Sociales»
Intitulé du
laboratoire
Responsable
du
laboratoire
Equipes partenaires Responsable de
l’équipe
Laboratoire d’Etudes
et Recherche sur
l’Interculturel
A.MABROUR
Groupe de Recherche
sur l’Interculturel
A. MABROUR
Equipe de Recherche
en Communication
Didactique
Interculturelle et
Sciences du Langage
A. EL HANINI
Groupe de Recherche
en Linguistique
A. BOUYLMANI
Laboratoire :
Recomposition de
l’Espace et
Développement
Durable
M. DAOUD
Aménagement des
Espaces Urbains
H. MAZZINE
Sociétés et Espaces
Ruraux
A. JAMAL
Etudes et Gestion
des Ressources
de l’Environnement
H. EL ABBASSI
Laboratoire : Analyse
du Discours et
Anthropologie de
l’imaginaire et des
représentations
S.MAATOUK
Anthropologie de
l’imaginaire S.MAATOUK
Analyse du Discours A. ZEHAF
رتجرا ىغرة اىجيسا
اىتبرد اىحضبري : اىتسطخ
اىسبس اىثقبف
ػجس اىجس ث
انرباطاث وانسوايا في دكانت أدذ انىارث
يجىعت انذراضاث والأبذاث
دىل انعلالاث انغربيت انطىريت
عبذ انجيذ بهيني
يجىعت انبذج نهذراضاث
انغربيت انبرتغانيت
عس انذين جطىش
18
رتجر اىتبرد، اىؼي اىجتغ
ػجس اىج رخ
يجىعت انبذج في تاريز انعهىو
وانتمنياث
عبذ اننبي يخىر
يجىعت انبذج في انترجت و
انتبطيظ انعهيين
عبذ انجيذ نىضي
احس اىجب رتجر اىجلاغخ اىيسببد
يجىعت انبذج في عهىو
انبلاغت وانتىاصم
نطيفت نسرن
يجىعت انبذج في انعجى
وانصطهخ
عبذ انرزاق جعنيذ
يجىعت انبذج في انهطانياث
انمارنت و انتطبيميت ادذ انباهي
تاصو تخ, رتجر اىحضبرح
حس سن
يجىعت انبذج في انرأة
وانتنيت
ضعاد ردائى
يناهج انبذج و انتذريص في
انعهىو الإضلاييت
عبذ انهادي دداني
يجىعت انبذج في دىار
انذضاراث دطن يطكين
رتجر اىسراسبد الإسلاخ
اىتخ اىجتؼخ ر اىس ىحي
يجىعت انبذج في
انخطىطاث وانىحائك
عبذ انجيذ بىشبكت
يجىعت انبذج في يجال
انطيرة اننبىيت وتنيت انجتع
ضانى انباشا
يجىعت انبذج في فكر
الإصلاح ولضايا انتغيير يذذ جكيب
رتجر اىسراسبد الأثحبث
اىحضبرخ
ذسجخ إنر
يجىعت انبذج دفرياث نطانيت
و يعرفيت
براهيى عميهي
يجىعت انبذج في تراث و
حمافت دول انخهيج أدذ بسوي
Equipes Indépendantes
Cross-Cultural
Communication
Studies
Y. BENKHEDDA
The Moroccan
Culture Group A.SABIL
مجموعة البحث في فني السماع والمديح
عز العرب ادريسي آزمي
19
S
3. Inscription/réinscription
3.1. Première inscription
Les demandes d’inscription en première année de thèse de
chaque étudiant sont examinées en conseil de CED. Les candidats
sont ensuite directement informés par mail et par affichage de la
suite donnée à leur dossier.
Pour solliciter une inscription, l’étudiant doit remplir le
dossier de demande d’inscription en doctorat à retirer auprès du
responsable du service de scolarité et le transmettre au
correspondant de son laboratoire d’accueil au plus tard une
semaine avant la réunion du conseil du CED (les dates de réunion
sont disponibles sur le site web).
Etablissement Faculté des Sciences Faculté des Lettres et Sciences Humaines
Responsable scolarité
El Mostafa MOUAMMINE Hamid BOUTERKHA
Téléphone
05.23.34.30.03 05.23.34.30.58/ 05.23.34 .21.69
Fax
05.23.34. 21. 87 05. 23.34.22. 44
Site web
www.fsj.ac.ma www.flshj.ac.ma
Conditions d’accès
Pour solliciter une inscription en doctorat, le candidat doit :
Etre titulaire d’un diplôme national de master ou
tout autre diplôme équivalent,
20
Avoir un sujet de thèse bien défini par le
laboratoire d’accueil et un directeur de thèse,
3.2. Réinscription
Les doctorants doivent se réinscrire chaque année jusqu’à
leur soutenance. Ils doivent pour cela adresser au CED leur
demande de réinscription en doctorat.
A partir de la 3ème inscription, ils doivent se présenter avec ce
Livret dûment rempli.
Dans certains cas, la soutenance de thèse peut requérir une
4ème inscription. Toute demande, dûment justifiée,
d’inscription au-delà de la 4ème année fait l’objet d’un examen
et d’un suivi particulier.
NB : Les modalités spécifiques (documents, calendrier,
liens,….) sont mises en ligne à chaque rentrée universitaire.
4. Procédure de soutenance
Le conseil du CED examine la demande d’autorisation de
soutenance de chaque doctorant.
Les candidats sont informés par le biais de leur Directeur de
thèse de la suite donnée à leur dossier.
En vue de cet examen et au plus tard une semaine avant la
date de la réunion du conseil du CED, et 8 semaines avant la date
de soutenance prévue, le doctorant doit remplir et retourner au
responsable de son laboratoire les documents suivants :
Le dossier de demande de soutenance de l’Université
Chouaib Doukkali ;
21
Le livret du doctorant ;
Un Curriculum Vitae avec la liste des publications et
travaux ;
La fiche de suivi de l’insertion professionnelle.
Autorisation de soutenance
L’autorisation de soutenance requiert au minimum :
Dans le cas du CED-Sciences et Technologies
D’avoir une publication acceptée dans une revue
internationale indexée et portant l’adresse de la Faculté
des Sciences ;
D’avoir au moins une communication orale ou par
affiche dans un congrès international ;
D’avoir assister aux formations complémentaires et
disciplinaires organisées par le CED.
Dans le cas du CED- Littérature, Sciences Humaines et
Sociales
D’avoir au moins deux publications acceptées dans
deux revues avec comité de lecture ;
D’avoir au moins une communication dans un colloque ;
D’avoir assister aux formations complémentaires et
disciplinaires organisées par le CED.
L'autorisation de présenter une soutenance de thèse est
accordée par le président de l'université, sur proposition du
chef de l’établissement, après avis du directeur du Centre
d'Etudes Doctorales et du directeur de thèse.
22
Préalablement à la soutenance, la thèse du candidat est
soumise à l'appréciation de deux rapporteurs dans le respect
des dispositions de l’article 27 de la charte des thèses.
Le projet de thèse est soumis à 3 rapporteurs, 2 rapports
favorables au moins sont exigés pour autoriser la
soutenance.
La composition du jury doit respecter les textes en vigueur à
la date de soutenance.
5. Formations complémentaires
Selon le Cahier des Normes Pédagogiques National
(CNPN), des formations complémentaires au travail de recherche
lui-même sont proposées aux doctorants.
Elles ont pour but d’élargir le champ des préoccupations des
doctorants au-delà de leur sujet de thèse, de manière à faciliter
leur insertion professionnelle plus particulièrement.
Outre les formations proposées, un certain nombre
d’activités inhérentes à la thèse peuvent également être validées
par le CED. Cette validation n’est cependant pas systématique.
Elle peut être sollicitée au cas par cas via les représentants des
doctorants et nécessite un justificatif de présence.
Le doctorant doit consigner au fur et à mesure les
formations qu’il a suivies dans ce Livret, et conserver l’original de
l’attestation de présence de ses formations pour celles non
organisées par le CED.
23
Fiche Signalétique du Doctorant
Nom
Prénom
Date de naissance
Lieu de naissance
:
:
:
:
……………………………………
……………………………………
……………………………………
…………………………………… Photo
اىصرح
الاس اىؼبئي
الاس اىشرص
تبرد الاززبز
زنب الاززب
CIN
CNE
Adresse
Téléphone
GSM
Dernier diplôme obtenu
Année d’obtention
Centre d’Etudes
Doctorales
Formation Doctorale
Structure de Recherche
Directeur de la thèse
GSM
Co-encadrant
GSM
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
………………………………………. ……
………………. .…………………………
……………………………………………
……. ………………………………………
……………………………………………
………………………………. ……………
……………………………………………
……………………………………………
……………. ………………………………
……………………………………………
………………………………………. ……
……………………………………………
……………………………………………
……………………. ………………………
……………………………………………
……………………………………………
……………………………………………
……………………………………………
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
ثطبقخ اىتؼرف اىطخ رق
اىرق اىط ىيطبىت
اىؼا اىشرص
اىبتف
اىبتف اىقبه
اىجرس الإىنتر
أذر زثي حصو ػي
سخ اىحصه ػي
رمس اىسراسبد ف
اىسمترا
تن اىسمترا
ثخ اىجحج
الأستبش اىؤطر
اىبتف اىقبه
اىجرس الإىنتر
الأستبش اىؤطر اىثب
اىبتف اىقبه
اىجرس الإىنتر
Sujet de thèse :
ضع ثحج الأطرحخ : ....................…………………………………
…………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………...
Mots clés
Discipline
Spécialité
Boursier
Nature de la Bourse
Date de soutenance
prévue
Cotutelle
Université Etrangère
:
:
:
:
:
:
:
:
……………………. ………………………
……………………………………………
……………………………………………
…………Nonلا………………Ouiؼ….
……………………………………………
…………………………………………….
…………Nonلا………………Ouiؼ….
….….………………………………………
:
:
:
:
:
:
:
:
اىنيبد اىفتبح
جبه اىترصص
اىترصص
ح
ػخ اىحخ
اىتبرد اىرتقت ىبقشخ
الأطرحخ
زمترا سزجخ اىتأطر
اىجبؼخ الأججخ
24
Charte des thèses
I – Dispositions préliminaires
Article 1: Après consultation des instances suivantes :
- Les structures de recherche et le Centre d’Etudes Doctorales de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines,
- Les structures de recherche, le Centre d’Etudes Doctorales et le conseil d’établissement de la faculté des sciences,
- Le Collège Doctoral de l’Université, Le Conseil de l’Université, adopte cette charte des thèses dans le respect du cahier des normes pédagogiques nationales.
Article 2: Cette charte décrit en détail les processus et les engagements qui lient le doctorant à un directeur de thèse pour la durée de la préparation d’une thèse. Ces engagements réciproques rappellent la déontologie inspirant les dispositions réglementaires en vigueur dans le respect de la diversité des disciplines et des établissements. Son but est de garantir l’efficacité de la recherche et sa qualité scientifique.
Article 3: Il s’agit d’un véritable contrat-qualité qui précise les conditions jugées nécessaires au bon déroulement d’une thèse (choix du sujet de thèse, conditions de travail du doctorant, insertion professionnelle du docteur,…).
Article 4: L’inscription à une thèse est un choix et un accord librement conclu entre le doctorant et son directeur de thèse. Cet accord porte sur le sujet et les conditions de travail indispensables à un avancement acceptable des travaux de recherche. Le Directeur de
25
thèse et le doctorant ont donc chacun des droits et des devoirs respectifs d’un haut niveau d’exigence.
Article 5: Le Centre d’Etudes Doctorales s’engage à agir pour que les principes de cette charte définit soient respectés pendant la durée
de préparation des thèses.
Article 6: Au moment de sa première inscription le doctorant signe avec le directeur de thèse, le directeur du Centre d’Etudes Doctorales et le responsable de la structure d’accueil des doctorants le texte de la présente charte.
II - La thèse, étape d’un projet personnel et professionnel
Article 7: La préparation d’une thèse doit s’inscrire dans le cadre d’un projet personnel et professionnel clairement défini dans ses buts comme dans ses exigences. Elle implique la clarté des objectifs poursuivis et des moyens mis en œuvre pour les atteindre.
Article 8: Les statistiques nationales sur le devenir des jeunes docteurs et les informations sur le devenir professionnel des docteurs formés dans les structures d’accueil, lorsqu’elles existent, seront communiquées aux doctorants par le Centre d’Etudes Doctorales. Afin de permettre que l’information sur les débouchés soit fournie aux futurs doctorants du laboratoire, les docteurs lauréats doivent informer leurs directeurs de thèse et le responsable du Centre d’Etudes Doctorales, de leurs devenir professionnel pendant une période de quatre ans après l’obtention du doctorat.
26
Article 9: Le directeur de thèse et le responsable du Centre d’Etudes Doctorales œuvrent pour obtenir dans la mesure du possible, un financement pour le plus grand nombre de doctorants sans activité professionnelle. Le directeur de thèse et le responsable du Centre d’Etudes Doctorales informent le candidat des ressources disponibles pour la préparation de la thèse (allocation ministérielle de recherche, bourse régionale, bourse industrielle…). Article 10: Le doctorant inscrit dans un Centre d’Etudes Doctorales doit se conformer à son règlement et suivre les enseignements, les conférences et les séminaires proposés par le Centre d’Etudes Doctorales. Afin d’élargir son champs de compétence, des formations complémentaires lui seront suggérées. Ces formations, qui font l’objet d’une attestation délivrée par le directeur du Centre d’Etudes Doctorales, élargiront son horizon disciplinaire et faciliteront sa future insertion professionnelle.
Article 11: Il incombe au doctorant, avec l’aide du Centre d’Etudes Doctorales de se préoccuper de cette insertion en prenant contact avec d’éventuels futurs employeurs (laboratoires, universités, entreprises, associations, administrations…).
Article 12: La participation assidue aux séminaires, aux formations, aux journées et aux stages est l’un des éléments pris en compte pour accorder les éventuelles prolongations de la durée de la thèse. Le directeur de thèse veille sans relâche au respect de cet engagement.
27
III- sujet de faisabilité de la thèse
Article 13: A son inscription en thèse le candidat reçoit toutes les précisions sur le sujet qu’il sera amené à traiter, le contexte de la thèse et la structure d’accueil, la problématique du sujet et sa place dans les
thématiques de la structure d’accueil seront explicités.
Article 14: Le sujet de thèse doit conduire à la réalisation d’un travail à la fois original, formateur et faisable dans le délai de trois ans. Ainsi, le choix du sujet de thèse repose sur l’accord entre le doctorant et le directeur de thèse en concertation avec le responsable de la structure de recherche d’accueil, formalisé au moment de l’inscription. Le directeur de thèse, sollicité en raison d’une maitrise reconnue du champ de recherche concerné, doit aider le doctorant à dégager le caractère novateur dans le contexte scientifique et s’assurer de son actualité. Il doit également s’assurer que le doctorant fait preuve d’esprit d’innovation.
Article 15: Il appartient au directeur de thèse de définir les moyens à mettre en œuvre pour permettre la réalisation du travail. A cet effet, le doctorant doit être pleinement intégré dans sa structure d’accueil où il a accès aux mêmes facilités que les chercheurs titulaires membres de cette structure pour accomplir son travail de recherche (équipements scientifiques, moyens informatiques, documentation, possibilité d’assister aux séminaires et conférences et de présenter son travail dans des réunions scientifiques, transport sur le terrain…)
Article 16: Le responsable de la structure qui accueille le doctorant doit exiger de ce dernier le respect d’un certain nombre de règles de vie collective et de déontologie scientifique.
28
Article 17: Lors de l’inscription, le doctorant s’engage sur un temps et un rythme de travail. Il a vis-à-vis de son directeur de thèse un devoir d’information quant aux difficultés rencontrées et à l’avancement de sa thèse. Il doit impérativement faire preuve d’initiative dans la conduite de sa recherche.
IV- Encadrement et suivi de la thèse
Article 18:
Le doctorant doit être informé par le directeur du Centre d’Etudes Doctorales ou par le responsable de la structure d’accueil du nombre de thèse en cours qui sont dirigées par le directeur qu’il souhaite comme encadrant. En effet, un directeur de thèse ne peut encadrer efficacement et en parallèle, qu’un nombre très limité de doctorants, s’il veut s’investir avec toute l’attention nécessaire dans le suivi de leur travail. Pour cette raison, le nombre de doctorants par encadrant sera limité à un maximum de 3 simultanément. Deux encadrements en co-direction sont comptabilisés comme un encadrement à temps
plein.
Article 19: La direction de thèse ne peut-être déléguée mais on peut envisager une codirection avec un chercheur de l’établissement ou en dehors de l’établissement d’inscription du doctorant. Dans tous les cas, un des encadrants doit relever de l’université d’inscription de la thèse. La cotutelle de thèses avec des chercheurs relevant d’universités étrangères doit faire l’objet d’une validation par le conseil du Centre d’Etudes Doctorales. Le directeur de thèse principal relevant du Centre d’Etudes Doctorales a cependant la responsabilité effective de l’encadrement scientifique.
29
Article 20: Le doctorant a droit à un encadrement personnel de la part de son directeur de thèse, qui s’engage à lui consacrer une part significative de son temps. Il est nécessaire que le principe de rencontres régulières et fréquentes soit arrêté lors de l’accord
initial.
Article 21:
Le doctorant s’engage à remettre à son directeur autant de rapport qu’en requiert son sujet et à présenter ses travaux dans les séminaires de la structure d’accueil ou du Centre d’Etudes Doctorales après approbation du directeur de thèse.
Article 22: Le directeur de thèse s’engage à suivre régulièrement la progression du travail et à débattre des orientations nouvelles qu’il pourrait prendre au vu des résultats déjà acquis. Il a le devoir d’informer le doctorant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail pourrait susciter, notamment lors de la soutenance.
V-Durée de la thèse
Article 23: Une thèse est une étape dans un processus de recherche. Celle-ci doit respecter les échéances prévues, conformément à l’esprit des études doctorales et à l’intérêt du doctorant.
Article 24 : La préparation du doctorat dure trois ans, conformément aux dispositions de l’article 8 du décret n°2-06-489 du 17 joumada II 1428 (3 juillet 2007) , modifiant et complétant le décret n° 2-04-89 du 18 Rabii II 1425 (7 Juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants. Cette durée peut être prorogée exceptionnellement :
30
- d'un an par le chef de l’établissement sur proposition du directeur du Centre d'Etudes Doctorales, après avis du directeur de thèse ; - d'une deuxième et dernière année, après accord du président de l’université d’inscription du doctorant, sur proposition du chef de l’établissement et après avis du directeur du Centre d'Etudes Doctorales et du directeur de thèse.
La liste des bénéficiaires des prorogations de la durée de la thèse est présentée annuellement au conseil du Centre d'Etudes Doctorales.
Article 25: Dans tous les cas, la préparation de la thèse implique un renouvellement annuel de l’inscription du doctorant. VI-Autorisation de soutenance de la thèse
Article 26 : Pour la Faculté des Sciences : la soutenance de thèse est conditionnée par la publication d’au moins un article dans une revue internationale à comité de lecture et d’au moins une communication dans un congrès international.
Pour la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines : la soutenance de thèse est conditionnée par la publication d’au moins deux articles dans des revues avec comité de lecture et d’au moins une communication dans un colloque.
Article 27: L'autorisation de présenter une soutenance de thèse est accordée par le président de l'université, sur proposition du chef de l’établissement, après avis du directeur du Centre d'Etudes Doctorales et du directeur de thèse.
Préalablement à la soutenance, la thèse du candidat est soumise à l'appréciation de deux rapporteurs parmi des professeurs de
31
l'enseignement supérieur ou des professeurs habilités, désignés par le chef de l’établissement, après avis du directeur du Centre d'Etudes Doctorales et du directeur de thèse. Un rapporteur au moins doit être extérieur à l'université d'inscription du candidat. Chaque rapporteur établit un rapport écrit et motivé, indiquant l'avis favorable ou défavorable pour la soutenance. L'autorisation de soutenance ne peut être accordée que si les rapports sont favorables. Dans ce cas, les rapports sont communiqués au jury de soutenance et le résumé de la thèse est diffusé à l'intérieur de l’université vingt jours avant la soutenance. La soutenance est publique sauf à titre exceptionnel si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel.
Article 28 : Le président et les membres du jury de soutenance de thèse sont désignés par le chef de l'établissement sur proposition du directeur du Centre d'Etudes Doctorales, après avis du directeur de thèse. Le jury de soutenance comprend au moins quatre membres dont le directeur de thèse. Le président du jury doit être un professeur de l’enseignement supérieur. Les membres du jury doivent être des professeurs de l’enseignement supérieur ou des professeurs habilités, et le cas échéant des personnalités extérieures reconnues pour leur expertise dans le domaine de la spécialité du candidat.
VII- Procédure de médiation
Article 29: En cas de difficulté ou de désaccord, voire de manquement aux engagements pris dans le cadre de cette charte et afin de trouver une solution qui ne lèse ni le directeur de thèse ni le doctorant, il est recommandé au doctorant et à son directeur de recherche de s’adresser, dans un premier temps au responsable de la formation doctorale et au cas où le litige persiste, au directeur du Centre d’Etudes Doctorales.
32
Article 30: S’il s’avère qu’aucune solution satisfaisante n’a pu être trouvée et donc qu’un conflit persiste entre le doctorant et le directeur de thèse ou celui de la structure d’accueil, il sera fait appel à un médiateur désigné par le directeur du Centres d’Etudes Doctorales ou, le cas échéant, aux compétences du conseil du Centre d’Etudes Doctorales.
VIII-Publication et valorisation des résultats
Article 31: La qualité et l’impact de la thèse peuvent se mesurer à travers les publications, les brevets et rapports industriels qui seront tirés du travail pendant ou après la préparation du manuscrit. Il est demandé au directeur de thèse de faciliter et d’encourager la publication des travaux du doctorant et les dépôts de brevets.
Article 32: Le doctorant doit apparaître parmi les co-auteurs de toute publication et ou des brevets tirés de ses travaux de recherche. Le doctorant s’engage à ne publier aucun résultat de recherche mené au cours de la préparation de son doctorat sans l’accord préalable de son directeur de thèse.
IX-Avenir du doctorant
Article 33: Un an avant la soutenance, le directeur de thèse et le doctorant évoqueront ensemble l’avenir de ce dernier (aide à la recherche de stages, candidatures dans le secteur public, orientation vers le secteur privé…).
33
X-Dispositions particulières
Article 34 : Les étudiants inscrits en doctorat dans le cadre des unités de formation et de recherche encore sous accréditation peuvent, s’ils le souhaitent et en conformité avec la réglementation en vigueur, continuer la préparation de leur doctorat dans le cadre d’un Centre d’Etudes Doctorales de l’établissement d’attache de leur unités de formation et de recherche d’affiliation et sous l’encadrement du professeur supervisant leurs travaux de recherche au sein de la structure de recherche d’attache.
XI - Adoption et modification de cette charte
Article 35: En cas de besoin, cette charte peut être modifiée ou complétée. Toutes éventuelles modifications seront approuvées selon la
même procédure d’élaboration de la présente charte.
Signature de l’étudiant :
Signature du directeur de thèse :
Signature du co-directeur de thèse (s’il y a lieu) :
Signature de responsable de la structure de recherche d’accueil :
Signature du directeur du CED :
Visa du Responsable de l’établissement Visa du Président de l’Université
34
Attestation de Formations Complémentaires Communes
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
35
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
36
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
37
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
38
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
CERTIFICAT D’ASSIDUITE
Je soussigné :………………………………..
Atteste que
M :....................................................................
Doctorant(e) dans le CED :
..........................................................................
A effectivement participé à mon cours :
..........................................................................
Dates de la formation:....................................
Nombre d’heures de participation:...............
Fait à :..............................................................
Le :....................................................................
............................................................:أب اىقغ
أشس أ
:..............................................................(ح)اىسس
:ثرمس اىسراسبد ف اىسمترا (ح)ثبحج (ح)طبىت
...........................................................................
:فؼلا ف حبضراد بزح (د)قس شبرك (ب)أ
...........................................................................
:........................................................ىتنتبرد ا
:..............................................اىشبرمخ ػسز سبػبد
:................................................................حرر ة
:......................................................................ف
Nom et signature de l’enseignant
اس تقغ الأستبش
Visa du Directeur du CED
تأشرح سر رمس زراسبد اىسمترا
39
Attestation de Formations Complémentaires Spécifiques
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
40
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
41
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
42
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
43
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
Activité :……………………………………......
Filière :…………………………………………
Date de déroulement :
du……………au……………………………….
Volume horaire :………………………………
Nom et signature du Responsable de la
Filière :…………………………………………
................................................................:اىشبط
...............................................................:اىسيل
:تبرد الإجراء
.............................................إىى.....................
.....................................................:اىغلاف اىس
:اىسيل اس إضبء اىسؤه ػ
…………………………..................................
44
Attestation d’encadrement de stage
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
45
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
46
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
47
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
48
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
Titre du projet de fin d’étude encadré :
……………………………………………………
……………………………………………………
..................................................................................
Filière :……………………………………………
..................................................................................
Nom et prénom du porteur de projet :
……………………………………………………
Période : du…………. .. . .….au…………………
Nom et signature du responsable de la filière :
……………………………………………………..
…………………………………………….… .........
:ػا ثحج بخ اىتن اىؤطر
......................................................................
......................................................................
......................................................................
:...........................................................اىسيل
......................................................................
: ىحبو اىشرع اىؼبئيالاس اىشرص
......................................................................
.............................اىى..........................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
......................................................................
.....................................................................
49
Attestation de Tutorat
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
50
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
51
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
52
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
53
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
Nom(s) d’étudiant(s) :
………………………………………………
………………..………………………………
……………………………….………………
……………………………………………….
Filière :
..................................................………………
…......…………………………………………
Matière :
……………………………………………….
Période : du…………………..au…………...
Nom et signature du responsable de la
filière :………………………………………..
………………………………………………..
:(أسبء اىطيجخ اىحتض)الاس
............................................................................
............................................................................
............................................................................
............................................................................
:سيل
............................................................................
............................................................................
: اىبزح
............................................................................
.........................................إىى....................اىسح
: اس إضبء اىسؤه ػ اىسيل
............................................................................
...........................................................................
54
Attestation de Participation aux Manifestations
Scientifiques
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
55
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
56
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
57
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
58
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
Intitulé de la manifestation :
…………………………………………………
…………..……………………………………..
……..…………………….................................
Date de la manifestation :
…………………………… …………………...
Lieu de la manifestation :
............................................................................
Le comité d’organisation atteste que le
doctorant............................…………………...
a participé en tant que :
…………………………………………………
Signature pour le comité d’organisation :
: اس اىتظبرح
............................................................................
............................................................................
............................................................................
: تبرد اىتظبرح
............................................................................
: نب اىتظبرح
............................................................................
(ح)اىجبحج (ح)تشس اىيجخ اىظخ أ اىطبىت
............................................................................
: (ب)ثصفت (د)قس شبرك
...........................................................................
: ػ اىيجخ اىظخ إضبء
59
Attestation de Stage
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
60
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
61
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
62
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
63
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
Lieu :……………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
Dates :……………………………………………
Thème du stage :
……………………………………………………
……………………………………………………
Avis de l’organisme accueillant :
……………………………………………………
……………………………………………………
Signature de responsable de stage
:.....................................................................اىنب
..............................................................................
..............................................................................
: ...................................................................اىتبرد
:ضع اىتسرت
..............................................................................
..............................................................................
: رأي اىئخ اىستقجيخ
..............................................................................
..............................................................................
إضبء اىسؤه ػ اىتسرت
64
Publications
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
65
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
66
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
67
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
68
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
Titres :………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Auteurs :……………………………………
………………………………………………
Journal :……………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Responsable du laboratoire :
……………………………………………….
..............................................................:اىؼا
.........................................................................
……………………………………………….
...........................................................:اىؤىف
.........................................................................
...............................................................:جيخ اه
.........................................................................
.........................................................................
: اىسؤه ػ اىرتجر
.........................................................................
69
Communications
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
70
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
71
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
72
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
73
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
Titre :…………………………………………....
....................................................................……
Auteurs :………………………………………..
…………………………………………………
Intitulé de la manifestation :
……………………………………………...……
…………………………………………………
.....................................................................:اىؼا
.............................................................………
..................................................................: اىؤىف
...............................................................................
:اس اىتظبرح
................................................................. ..............
...............................................................................
Communication Orale Poster Exposition Autres
Date de la manifestation :
................................................................................
................................................................................
Lieu de la manifestation :
...............................................................................
Signature du Comité d’organisation :
:تبرد اىتظبرح
...............................................................................
...............................................................................
:نب اىتظبرح
...............................................................................
:إضبء اىيجخ اىظخ
74
Autres Activités
………….…………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………….……………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
75
Cahier des Normes Pédagogiques
Nationales du Cycle du Doctorat
Définition D1
Le cycle de doctorat est une formation à et par la recherche, sanctionnée par l'obtention du diplôme de doctorat, après la soutenance de travaux de recherche devant un jury de soutenance.
Le diplôme de doctorat sanctionne un cursus de formation doctorale constitué d’un ensemble de formations et de travaux de recherche ayant pour objectif de faire acquérir au doctorant des connaissances, des aptitudes et des compétences pour entreprendre et mener à terme une recherche scientifique de haut niveau.
I- Conditions d’accès
ACCES AUX FORMATIONS DU CYCLE DU
DOCTORAT D2
L’accès aux formations du cycle de doctorat est ouvert aux titulaires d’un master, ou d’un master spécialisé ou l’un des diplômes nationaux dont la liste sera fixée par arrêté de l’autorité gouvernementale chargée de l’enseignement supérieur ou d’un diplôme reconnu équivalent, et répondant aux critères d’admission prévus dans le descriptif de demande d’accréditation des formations doctorales du Centre d’Etudes Doctorales concerné.
Les critères d’admission sont proposés par une équipe pédagogique du Centre d’Etudes Doctorales, spécifiés dans le descriptif et adoptés conformément aux dispositions de la loi n° 01-00 portant organisation de l’enseignement supérieur.
76
INSCRIPTION EN DOCTORAT D3
Le chef de l’établissement approuve les inscriptions en doctorat sur proposition du directeur du Centre d’Etudes Doctorales et du directeur de thèse.
Le candidat dispose auprès du directeur du Centre d’Etudes Doctorales d’une liste de sujets de recherche proposée par les directeurs de structures de recherche reconnues par l’université. Le sujet de recherche est arrêté conformément aux dispositions prévues dans la charte des thèses.
Lors de la première inscription en doctorat, le doctorant, son directeur de thèse, le directeur du Centre d’Etudes Doctorales et le responsable de la structure de recherche d’accueil du doctorant signent la charte des thèses prévue ci-dessous. L’inscription est renouvelée chaque année universitaire.
II. – Les modalités du déroulement de la préparation des
travaux de recherche et de soutenance
DUREE DE PREPARATION DU DOCTORAT D4
Conformément aux dispositions de l’article 8 du décret n° 2-04-89 susvisé la préparation du doctorat dure trois ans.
Cette durée peut être prorogée d’un an ou de deux ans par le chef de l’établissement sur proposition du directeur du Centre d’Etudes Doctorales, après avis du directeur de thèse. La liste des bénéficiaires des prorogations de la durée de la thèse est présentée annuellement au conseil du Centre d’Etudes Doctorales.
DIRECTEUR DE THESE D5
Le directeur de thèse est responsable de la thèse ; il assure à ce titre l’encadrement et le suivi du doctorant et veille sur la qualité de la thèse.
77
Le directeur de thèse est un professeur de l’enseignement supérieur ou à défaut un professeur habilité, appartenant à l’une des structures de recherche d’accueil du Centre d’Etudes Doctorales.
CHARTE DES THESES D6
Chaque université adopte, après consultation de ses Centres d’Etudes Doctorales, une charte des thèses dans le respect du présent cahier des normes pédagogiques nationales.
La charte des thèses définit les engagements réciproques du doctorant, de son directeur de thèse, du directeur du Centre d’Etudes Doctorales et du responsable de la structure de recherche d’accueil du doctorant. Ces engagements portent notamment sur :
la procédure du choix du sujet de la thèse ;
les conditions de travail nécessaires à l’accomplissement et à l’avancement des travaux de recherche ;
l’encadrement et le suivi ;
les droits et devoirs du doctorant ;
les conditions et modalités de prorogation de la durée de la thèse.
AUTORISATION DE SOUTENANCE DE LA THESE D7
L’autorisation de présenter une soutenance de thèse est accordée par le chef de l’établissement, sur proposition du directeur du Centre d’Etudes Doctorales et du directeur de thèse.
Préalablement à la soutenance, le doctorant doit fournir à son établissement universitaire 10 exemplaires de la thèse et 20 exemplaires de son résumé.
La thèse du candidat est soumise à l’appréciation de trois rapporteurs parmi des professeurs de l’enseignement supérieur ou des professeurs habilités, désignés par le chef de l’établissement,
78
après avis du directeur du Centre d’Etudes Doctorales et du directeur de thèse. Un rapporteur au moins doit être extérieur à l’université d’inscription du candidat.
Chaque rapporteur établit un rapport écrit et motivé, indiquant l’avis favorable ou défavorable pour la soutenance de la thèse.
L’autorisation de soutenance ne peut être accordée que si deux rapports au moins sont favorables. Les rapports sont communiqués au jury de soutenance et le résumé de la thèse est diffusé à l’intérieur de l’université vingt jours avant la soutenance.
La soutenance est publique sauf à titre exceptionnel si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel.
JURY DE SOUTENANCE DE THESE D8
Le président et les membres du jury de soutenance de thèse sont désignés par le chef de l’établissement sur proposition du directeur du Centre d’Etudes Doctorales, après avis du directeur de thèse. Le jury de soutenance comprend au moins quatre membres dont le directeur de thèse. Le président du jury doit être un professeur de l’enseignement supérieur. Les membres du jury doivent être des professeurs de l’enseignement supérieur ou professeurs habilités, et le cas échéant des personnalités extérieures reconnues pour leur expertise dans le domaine de la spécialité du candidat.
ADMISSION OU AJOURNEMENT DE LA THESE D9
L’admission ou l’ajournement de la thèse est prononcé après délibération du jury. Le président du jury établit un rapport de soutenance signé par l’ensemble des membres du jury.
En cas d’admission, le rapport de soutenance comporte l’une des mentions suivantes : Honorable ou Très Honorable.
79
Après la soutenance publique et admission, la thèse est diffusée au sein de l’ensemble de la communauté universitaire et au Centre national pour la recherche scientifique et technique.
En cas d’ajournement un rapport motivé est établi. Le doctorant doit tenir compte des remarques du jury .Un délai lui est accordé
par le jury pour la soutenance de sa thèse.
DELIVRANCE DU DIPLOME DE DOCTORAT D10
Le diplôme de doctorat est délivré par l’établissement de domiciliation du Centre et signé par le président de l’université. Sur le diplôme, figure le nom du Centre d’Etudes Doctorales, le titre de la thèse, la spécialité ainsi que les noms, titres et grades des membres de jury. Le diplôme comporte l’une des mentions suivantes : Honorable ou Très Honorable.
III– L’organisation et la procédure de l’encadrement pédagogique
ORGANISATION D11
Le cycle du doctorat est organisé au sein des Centres d’Etudes Doctorales crées au sein des établissements universitaires désirant préparer ce diplôme, conformément aux articles 19 et 24 de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur.
Le doctorant effectue ses travaux sous la direction de son directeur de thèse. Il est intégré dans l’une des structures de recherche fixée par le conseil de l’université.
En plus des activités de recherche, les doctorants participent aux formations complémentaires obligatoires (enseignements spécifiques, gestion de projets, langues et communication, initiation à la pédagogie universitaire, monitorat et tutorat, Forums doctoraux).
Le volume horaire de la formation complémentaire dispensée durant la préparation du doctorat est de 200 heures.
80
DESCRIPTIF DE DEMANDE D’ACCREDITATION D12
La demande d’accréditation des formations d’un Centre d’Etudes doctorales est présentée sous forme d’un descriptif établi à cet effet, précisant notamment :
l’université concernée ;
l’établissement domiciliant le Centre ;
les établissements membres du Centre ;
l’intitulé du Centre ;
le ou les champs disciplinaires ;
les avis et visa requis ;
l’identification du Centre (structures de recherche, domaines d’activité, les formations complémentaires prévues, conseil du Centre) ;
la description des formations doctorales (activités prévues, articulation entre la formation doctorale et les filières de master, conditions d’accès, intervenants, moyens matériels et financiers, partenariats, coopération) ;
la charte des thèses ;
le règlement intérieur du Centre.
ACCREDITATION D13
Les demandes d’accréditation des formations doctorales sont proposées par le conseil du Centre d’Etudes Doctorales au conseil de l’établissement concerné qui les soumet au conseil de l’université qui les présente, après leur adoption, à l’autorité gouvernementale chargée de l’enseignement supérieur. La demande d’accréditation est formulée conformément au descriptif décrit au D12.
L’accréditation des formations d’un Centre d’Etudes Doctorales est accordée par l’autorité gouvernementale chargée de
81
l’enseignement supérieur après avis de la Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur.
L’accréditation est accordée pour une durée de quatre ans.
Elle est renouvelable après évaluation des formations.
Cependant, un rapport à mi-parcours doit être présenté par l’université à la commission susvisée.
Lorsque l’accréditation n’est pas renouvelée, les thèses entamées doivent être menées à terme.
82
Règlement Intérieur du
CED «Sciences et Technologies»
Les dispositions du présent règlement intérieur du CED-ST complètent les mesures réglementaires stipulées dans le Cahier des Normes Pédagogiques Nationales relatives à l’organisation du Cycle de Doctorat.
Article 1 : Dénomination
Le Centre d’Etudes Doctorales en Sciences et Technologies CED-ST, domicilié à la Faculté des Sciences de l’Université Chouaïb Doukkali, fédère les formations doctorales dans le secteur des Sciences fondamentales et appliquées. Il est adossé à des structures de recherche de l’établissement reconnues par l’université, autour d’un projet qui s’inscrit dans la politique scientifique de l’université et des établissements associés et répond aux priorités nationales. Il est organisé autour de thématiques communes et/ou pluridisciplinaires. Le CED-ST est dirigé par un directeur assisté par un conseil.
Article 2 : Missions et objectifs
De nature pluridisciplinaire, le CED-ST a pour missions :
Accueillir des doctorants et leur offrir des formations complémentaires utiles à l’élaboration de leurs projets professionnels et à leur insertion dans la vie active,
Assurer un encadrement scientifique par des structures de recherche accréditées par l’Université pour la formation de docteurs en sciences et technologies,
Fédérer des équipes pédagogiques et de recherche en vue d’une mutualisation des moyens et d’une visibilité de l’offre de formations doctorales relevant de l’université,
83
Mettre en œuvre une politique de choix des doctorants fondée sur des critères explicites et publics,
Veiller au respecter de la charte des thèses,
Mettre en place pour les doctorants, en mesure de préparer et de soutenir leur thèse, les meilleures conditions possibles,
Organiser des échanges scientifiques et intellectuels entre doctorants,
Préparer les docteurs à l’insertion professionnelle.
Article 3 : Directeur du CED-ST
Le CED-ST est dirigé par un directeur nommé, parmi les PES de l’établissement, par le Président de l’Université sur proposition du Chef d’établissement en vertu de l’article 20 de la loi 01-00.
Le directeur du CED-ST assure le fonctionnement du Centre, coordonne l’ensemble de ses activités et veille à leur bon déroulement. Il présente chaque année un rapport d’activité au conseil du CED-ST, au chef d’établissement concerné et au Président de l’Université. Ce rapport sera diffusé au sein de l’établissement.
En cas de besoin, le directeur peut déléguer la direction du CED-ST à l’un des membres du conseil.
Article 4 : Conseil du CED-ST
Le directeur est assisté d’un conseil du CED-ST qui est composé :
Du chef de l’établissement de domiciliation du CED-ST, président,
Du directeur du CED-ST,
De 8 directeurs de laboratoires de recherche en sciences et technologies accrédités à l’université pour une durée de quatre années et répartis comme suit :
- Deux du département de physique,
84
- Deux du département de chimie, - Deux du département de biologie,
- Un du département de mathématiques et informatique,
- Un du département de géologie.
Les représentants des laboratoires de recherche accrédités sont élus par les responsables des entités de recherche accréditées par l’université (laboratoires et équipes) au suffrage majoritaire uninominal à un tour. Les élections sont organisées par chaque département et supervisées par l’administration. En cas d’ex-æquo, le plus ancien dans le grade sera désigné.
-De deux représentants des doctorants élus par leurs pairs. L’administration de l’établissement, en coordination avec le directeur du CED-ST organise le scrutin, du type majoritaire à un tour. En cas d’ex-æquo, le plus âgé sera élu. Les représentants des doctorants sont élus pour une durée de deux années renouvelables une seule fois,
-De quatre personnalités extérieures, choisies pour leurs compétences dans les domaines scientifiques et/ou socio-économiques et industriels. Ces personnalités sont désignées, pour une période de deux ans, par le Président de l’Université sur proposition du chef de l’établissement. Le chef de l’établissement consulte le directeur du CED-ST et les représentants des laboratoires de recherche au sein du conseil pour formuler son avis.
Le chef de l’établissement peut inviter à participer aux réunions du CED-ST toute personne dont la présence paraît utile compte tenu de l’ordre du jour.
Lorsqu’un membre élu perd la qualité pour laquelle il a été élu ou démissionne du conseil, il est procédé, dans la même forme, à son remplacement.
85
Article 5 : Réunion du CED-ST
Le conseil du CED-ST se réunit aussi souvent que les besoins du CED-ST l’exigent et au moins deux fois par an. Ses décisions sont adoptées à la majorité absolue,
Le CED-ST se réunit, en séance plénière, sur convocation et sous la présidence du chef de l’établissement, sur la base d’un ordre du jour établi et envoyé aux membres du conseil du CED-ST au moins huit jours à l’avance,
Le conseil du CED-ST ne peut se réunir que lorsque la moitié au moins de ses membres est présente. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième réunion peut être tenue sans condition de quorum après au moins quarante huit heures,
Le directeur du CED-ST peut appeler le conseil à des réunions de travail,
Le procès verbal des séances plénières est élaboré par un membre désigné. Il est communiqué aux membres du CED-ST et au président de l’Université après validation par le conseil,
Trois absences non justifiées entraînent la perte de la qualité de membre élu du conseil,
L’ordre du jour est adopté au début de chaque séance. Tout membre du conseil peut proposer un point dans l’ordre du jour trois jours ouvrables au moins avant la date de la réunion du conseil.
Article 6 : Prérogatives du CED-ST
Le conseil du CED-ST veille dans le respect du descriptif à :
la sélection des doctorants,
l’organisation, le fonctionnement et l’encadrement scientifique et pédagogique des doctorants,
la répartition des moyens alloués au CED-ST,
la proposition des candidats aux bourses d’études doctorales,
86
le suivi des doctorants et leur insertion professionnelle,
le respect de la charte des thèses,
le suivi des différentes activités du CED-ST.
Article 7 : Commissions du CED-ST
Le CED-ST crée en son sein des commissions permanentes ou ad hoc à caractère consultatif, dont :
la commission de thèses,
la commission de formation et d’insertion.
Les membres de ces commissions sont choisis parmi ceux du conseil. Ces commissions peuvent être élargies aux responsables des formations doctorales et à toute personne qualifiée.
Article 8 : Commission des thèses
Le rôle de la commission des thèses est d’assister le directeur du CED-ST dans ses missions concernant les études doctorales, à savoir :
l’application des dispositions de la charte de thèses,
L’autorisation d’inscription en doctorat,
L’instruction des dossiers de soutenance de thèse : désignation des rapporteurs, avis sur la proposition de jury de soutenance, examen des rapports, autorisation de soutenance. Les modalités de soutenance des thèses seront précisées en document annexé à la charte des thèses,
L’identification et la diffusion des sujets de thèses,
L’examen des dossiers d’équivalence des diplômes pour l’inscription en doctorat,
L’examen des demandes de prorogation de durée pour la préparation du doctorat.
La commission des thèses se réunit à la demande du directeur du CED-ST.
87
Article 9 : Commission de formation et d’insertion
Le rôle de la commission de formation est d’assister le directeur du CED-ST dans ses missions concernant les études doctorales. Il consiste notamment à :
Définir l’offre de formations complémentaires,
Veiller à la cohérence et à la qualité des formations doctorales,
Proposer les coordonnateurs des formations complémentaires,
Fixer les modalités de contrôle des connaissances,
Proposer les séminaires, conférences et congrès scientifiques,
Préparer à l’insertion professionnelle des doctorants (projet professionnel, forums doctoraux….).
La commission de formation se réunit à la demande du directeur du CED-ST.
Article 10 : Formations doctorales
Pour éviter les redondances et la multiplication des formations doctorales au sein du CED-ST, il est fortement recommandé de regrouper les formations autour de thèmes fédérateurs et multidisciplinaires. La création des formations doctorales fera l’objet d’un appel d’offre avec un cahier de charge élaboré par le CED-ST.
Article 11 : Adoption et modification du règlement intérieur du CED-ST
Le règlement intérieur du CED-ST est adopté par le conseil d’établissement et par le conseil d’université.
Toutes éventuelles modifications seront approuvées selon la même procédure.