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CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMO
Champ "Code"
Nature de prestation
Si la nature de prestation est suivie d'une astérisque, se reporter à la colonne commentaire
S'il s'agit d'une prestation complémentaire ou ne pouvant être facturée seule, alors le champ "acte
de référence" est renseigné.Champ "Libellé"
Libellé de la nature de prestation
Champ "Acte de référence"
En cas d'acte complémentaire, précise à quel acte il doit obligatoirement se rapporter
Champs "Date début" et "Date fin"
valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO
valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM
valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires
Champ "Majoration"
Compléments d'acte permis
Champs "Présence dans les normes"
Précise les normes dans lesquelles la prestation peut être facturée
Champ "Codage Obligatoire"
Précise si la nature de prestation doit être obligatoirement complétée d'un code "affiné", dans le
type affiné correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M)Champ "Commentaire"
Sans commentaire
CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE
Champ "Code"
Nature de prestation
Champ "Libellé"
Libellé de la nature de prestation
Champs "Date début" et "Date fin"
valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO
valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM
valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires
Champ "Majoration"
inutilisé pour l'instant
Champs "Nature de la prestation payée"
AIDE TELETRANS
REMU PENALITES AMO
REFERENT / TRAITANT
ASTREINTE
ACBUS : Accord de Bon Usage des Soins
CBP : Contrat de Bonnes Pratiques
CPP : Contrat de Pratiques Professionnelles
CSP : Contrat de Santé Publique
CONTRAT ACS
CONTRAT OBJECTIF
CONTRAT INCITATIF
FORFAIT
REMUNERATION CRMPP
REMUNERATION GRIPPE A
REMUNERATION OBJECTIF CAS
COEF PRUDENTIEL
AIDES PONCTUELLES
HONORAIRES
REMUNERATION OBJECTIF OPTAM
FORFAITS INNOVATION
Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS
Codification "cadrée à droite"
Libellé
Identification du patient : O / N
Périodicité : "H (hebdo), M (Mensuel), T (Trimestriel), S (Semestriel), A (Annuel), P (Ponctuel)"
Champ "Commentaire"
Professions concernées ou autre commentaire
X
GUIDE DE LECTURE
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
AAD AUTRES ACCESSOIRES TRAITEMENT A DOMICILE
(Titre I - Chapitre 1 de la LPP)X X lpp
AARAPPAREILLAGE ASSISTANCE RESPIRATOIRE
(Titre I - chapitre 1 de la LPP)X X lpp
ABA TRANSPORT PAR AMBULANCES AGREES X X
ABG AMBULANCE AGREE DE GARDE 01/04/2003 X X
AC1Accompagnement Chimiothérapie sous traitements anticancéreux au long cours
pour l'année initiale01/01/2019 X
AC2Accompagnement Chimiothérapie autres traitements anticancéreux pour l'année
initiale01/01/2019 X
AC3 Accompagnement Chimiothérapie sous traitements anticancéreux au long cours 01/01/2019 X Accompagnement années suivantes
AC4 Accompagnement Chimiothérapie autres traitements anticancéreux 01/01/2019 X Accompagnement années suivantes
ACO* ACTES D'OBSTETRIQUE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
ADA* ACTES D'ANESTHESIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
ADC* ACTES DE CHIRURGIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
ADE* ACTES D'ECHOGRAPHIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
ADI* ACTES D'IMAGERIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
AFG Prestation fin de garde ambulance 01/06/2017 X
AIS ACTES INFIRMIERS DE SOINS 01/03/1992 N-F X X
AKI Accompagnement Antivitamine K Initial 01/01/2019
AKS Accompagnement Antivitamine Suivant 01/01/2019
AMC ACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT 19/05/1991 N-F X X X
AMD INTERVENTION+ANESTHESIE DUREE<OU=12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesAMF FORFAIT PUBLIC IVG MEDICAMENTEUSE 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesAMI SOINS INFIRMIERS N-F X X X X
AMK ACTES DE KINESITHERAPIE 19/05/1991 N-F X X
AMO SEANCES D’ORTHOPHONIE X X X
AMP SOINS DE PEDICURIE X X
AMS SUIVI DES ACTES DE KINESITHERAPIE 01/10/1998 X X X
AMX SOINS INFIRMIERS EXTERNALISES AIS, IFI 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
AMY SEANCES D’ORTHOPTIE N-F X X X
ANP* FORFAIT ACTIVITE NON PROGRAMMEE 01/09/1998 X Uniquement pour les etablissements monégasques
ANT SUPPLEMENT ANTEPARTUM GHS 15/02/2012 X
AP2 ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 01/03/2017 01/03/2020 X Etablissements publics et privés MCOO
APC Avis ponctuel de consultant médecin 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel du médecin ex C2
APD INTERVENTION+ANESTHESIE,24>DUREE>12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
APEADMINISTRATION DE PRODUITS ET PRESTATIONS EN ENVIRONNEMENT
HOSPITALIER01/03/2011 X
APU Avis ponctuel de consultant PUPH 01/10/2017 N-F X X Avis ponctuel professeurs d'université praticiens hospitaliers ex C3
APV Avis ponctuel de consultant médecin (visite) 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel du médecin ex V2
APY Avis ponctuel de consultant psychiatre 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel de psy ex C2,5
ARE* FRAIS D’ANESTHESIE ET DE REANIMATION 01/07/1993 X Uniquement pour les etablissements monégasques
ARO GENERATEUR D'AEROSOL 06/03/2004 X X
AS1* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques
AS2* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques
AS3* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 15 %. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques
AS4* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques
AS5* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS2 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques
ATD* COMPLEMENT AT 150% DENTAIRE SPR - PRO 12/02/2009 X X arrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009
ATL* COMPLEMENT AT 150% LPP
AAD, AAR, ARO, COR, DVO, GLU, LEN,
LUN, MAC, MAD, OPC, OPT, ORP, PA,
PAN, PAU, PEX, PII, POC, VEH, VER,
12/02/2009 X X X Xarrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009
en hospitalisation uniquement pour PII
en ambulatoire tout sauf PDM et PME
ATM*ACTES TECHNIQUES MEDICAUX
(hors imagerie)CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM
ATP AUTRE MOYEN DE TRANSPORT 23/05/2012 X Pour les transports des personnes à mobilité réduite
ATU FORFAIT D’ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES 01/05/2001 X
AVY Avis ponctuel de consultant psychiatre (visite) 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel de psy ex V2,5
AXI* PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
B ACTES DE BIOLOGIE. X X X X bio
BDC CONSULTATION DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X
BDX BUCCO DENT. CONSULTATION COMPLEXE 01/07/2020 X X X ccam
BMI Bilan médication partagé 01/01/2019 X
BMS Bilan Médication sans Changement de traitement 01/01/2019 X
BMT Bilan Médication avec Changement de traitement 01/01/2019 X
BPC Broncho-pneumopathie chronique obstructive 01/04/2016 N-F X X
BR1 Bridge RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
BR2 CONSULTATION ET RADIO 2 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X
BR4 CONSULTATION ET RADIO 4 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X
BRP BUCCO DENT. CONSULTATION et RADIO PANORAMIQ 01/07/2020 X X X ccam
BSA SOINS INFIRMIERS EXTERNALISES (PEC LEGERE) IFI 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
BSB SOINS INFIRMIERS EXTERNALISES (PEC INTERMEDIAIRE) IFI 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
BSC SOINS INFIRMIERS EXTERNALISES (PEC LOURDE) IFI 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
C CONSULTATION N-F X X X
CA CONSULTATION APPROFONDIE 01/03/2002 30/06/2017 X X
CCP Consultation de Contraception et Prévention 01/11/2017 X X X Médecin généraliste, gynécologue, pédiatre
CCE Consultation très complexe enfant 01/11/2017 X X XLe code CCE transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :
EPH Enfant Pathologie handicap
CGP Consultation Grand Prématuré
CCX Consultation complexe 01/11/2017 X X X
Le code CCX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :
CSO Consultation Suivi de l'Obesité
CSM Consultation de Sortie Maternité
CBX Consultation bucco-dentaire Complexe
CG CONSULTATION SUIVI DE GROSSESSE 23/04/2008 N-F X X X
CDE CONSULTATION SPECIFIQUE DE DEPISTAGE 26/03/2012 X X n’est pas cumulable avec une majoration de nuit de férié d'urgence ni avec les majorations MPC ou MCSCM0 Prothèse fixe métallique RAC0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
CNP CONSULTATION NEURO-PSYCHIATRE N-F X X X
COA Examen Obligatoire Enfant COA 01/09/2019 X X Enfants de 0 à 16 ans
COB EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COB 01/09/2019 X X X
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 2
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
COD EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COD 01/09/2019 X X X
COE Consultation Obligatoire Enfant 01/05/2017 X X X Enfants de 0 à 25 mois inclus, en assurance maternité
COG EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COG 01/09/2019 X X X
COH EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COH 01/09/2019 X X
COM EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COM 01/09/2019 X X
COR PODO-ORTHESES (Titre II -– Chapitre 6 de la LPP) X X lpp
CPC* FRAIS DE CHAMBRE PARTICULIERE POUR CONVENANCE PERSONNELLE PJ ou GHS 15/02/2005 X Prestation non remboursable en AMO
CPH COPIE D’ORDONNANCE 30/06/2015 X
CRD MAJORATION CONSULTATION REGULEE DIMANCHE ET FERIEADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,
CNP, CS,G,GS02/06/2005 X X
CRM MAJORATION CONSULTATION REGULEE MILIEU DE NUIT
ADA, ADE, ADP, ADI, ATM, ADC, ACO, AXI,
IMP, PAR, PFM, SDE, K, KC, C, CNP, CS,
G, GS, PDA, PFE, TOR, TC, TCG
02/06/2005 X X
CRN MAJORATION CONSULTATION REGULEE DE NUIT
ADA, ADE, ADP, ADI, ATM, ADC, ACO, AXI,
IMP, PAR, PFM, SDE, K, KC, C, CNP, CS, G,
GS, PDA, PFE, TOR, TC, TCG
02/06/2005 X X
CRS MAJORATION CONSULTATION REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDIADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,
CNP, CS,G,GS28/12/2007 X X
CS CONSULTATION SPECIALISTE N-F X X X
CSCCONSULTATION SPECIFIQUE AU CABINET PAR UN CARDIOLOGUE OU UN
MEDECIN SPECIALISTE EN PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE 31/03/1997 X
(1) X X Facturable en ville, établissements publics et privés
CST CONTRAT DE SURVEILLANCE THERMAL STH 19/09/2003 01/01/2015 N-F X X
CT0 Couronne transitoire RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
CT1 Couronne transitoire RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
CZ0 Couronne zircone RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
CZ1 Couronne zircone RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
D ACTES DENTAIRESCCAM
DENTAIREN-F X X X
D01 HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 29/02/2008 X
D02 AUTODIALYSE SIMPLE OU ASSISTEE 01/03/2005 29/02/2008 X
D03 ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A L'AUTODIALYSE 01/03/2005 29/02/2008 X
D04 ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 29/02/2008 X
D05 ENTRAINEMENT A LA DPCA 01/03/2005 29/02/2008 X
D06 HEMODIALYSE A DOMICILE 01/03/2005 29/02/2008 X
D07 DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA) 01/03/2005 29/02/2008 X
D08 DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA) 01/03/2005 29/02/2008 X X
D09 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 28/02/2013 X
D10 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE POUR ENFANT 01/03/2005 28/02/2013 X
D11 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 X
D12 FORFAIT D'AUTODIALYSE SIMPLE 01/03/2005 X
D13 FORFAIT D'AUTODIALYSE ASSISTEE 01/03/2005 X
D14 FORFAIT D'HEMODIALYSE A DOMICILE 01/03/2005 X
D15 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA) 01/03/2005 X
D16 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA) 01/03/2005 X
D17FORFAIT ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A
L'AUTODIALYSE01/03/2005 28/02/2013 X
D18 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 28/02/2013 X
D19 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 28/02/2013 X
D20FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE automatisée à
domicile01/03/2008 X
D21FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE continue
ambulatoire à domicile01/03/2008 X
D22FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE POUR
HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010 X
D23FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE POUR
HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010 X
D24FORFAIT D’ENTRAINEMENT A L'HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE
MEDICALISEE 01/03/2014 X
DAD Code traceur Dispensation Adaptée 01/01/2020 X Pharmaciens
DC ACTES DE CHIRURGIE DENTAIRECCAM
DENTAIREN-F X X X
DCC ACTE DE DEPISTAGE DU CANCER COLORECTAL 01/01/2015 X Acte de prévention
DDT PEC Exceptionnelle Dépassement Dentaire TP 14/07/2016 X X X X Dépassement sur les soins dentaires en Tiers Payant
DEN* ACTE DENTAIRE CCAMCCAM
DENTAIREX X X ccam Code regroupement CCAM
DHT PEC Exceptionnelle Dépassement Honoraire TP 14/07/2016 X X X X X Dépassement honoraires en Tiers Payant
DI DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERS 01/12/2002 X
DIP SUPPLEMENT JOURNALIER DIALYSE PERITONEALE 01/03/2010 X
DLT PEC Exceptionnelle Dépassement LPP TP 14/07/2016 X X X X X X Dépassement sur les produits et prestations (LPP) en Tiers Payant
DSP Forfait sortie précoce SF16,5, SF23 10/02/2019 X majoration forfaitaire conventionnelle dans le cadre d'une sortie précoce après accouchement
DTP DIALYSE TIERCE PERSONNE D01 à D19 01/03/2005 X
DVO DIVERS ORTHESE 01/08/2009 X X X
EMI ECART MEDICAMENT INDEMNISABLE PH8 27/05/2005 X
END* ENDODONTIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
ENT FORFAIT D’ENTREE 01/09/1998 X
ERI ECART INDEMNISABLE RETROCESSION PHH/PHS/PHQ 01/07/2015 01/01/2032 X
ETI ECART TARIF INDEMNISABLE 10/07/2000 X
EXH SEJOUR EXTREME > SEUIL HAUT 15/02/2005 X
EXS* EXAMEN SPECIAL X X
FA1* FORFAIT D’ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE) 01/07/1993 X uniquement hôpitaux publics et établissement Monégasques
FA2* FORFAIT D’ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE) 01/07/1993 X uniquement hôpitaux publics et établissement Monégasques
FAD FORFAIT ACCOMPAGNEMENT DOMICILE 01/07/2018 X X X Accompagnement du retour à domicile post chirurgie orthopédique
FAE* FRAIS D’ACCOMPAGNEMENT POUR ENFANT HOSPITALISE X Prestation non remboursable en AMO
FAT*FORFAIT DE SEANCE D’AEROSOL THERAPIE
(acte réservé à l’assurance complémentaire)X
prestation utilisable par régime AMPI
en complément des prestations inter-régimes
FCH FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL 01/09/2019 X Etablissements publics
FCO* FORFAIT CONSOMMABLES ONEREUX (CARDIOLOGIE) 01/12/1999 X Uniquement pour les etablissements monégasques
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 3
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
FCP FORFAIT CONSULTATION URGENCE PRIVE 01/09/2019 X Etablissements privés
FDA* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ADJOINTES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FDC* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES CONJOINTES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FDO* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ORTHODONTIQUES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FDR* FORFAIT DENTAIRE CMU : REPARATION PROTHESES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FE* FRAIS D’ENVIRONNEMENT 01/07/1993 N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques
FEF Forfait fausse couche Etablissement avec echographie 01/03/2018 X X Etablissements
FEN* FORFAIT ENTRETIEN X X Xprestation utilisable en MSA
en complément des prestations inter-régimes
RO et/ou RC
FFE Forfait fausse couche Etablissement sans echographie 01/03/2018 X X Etablissements
FFC FORFAIT FAUSSE COUCHE VILLE 01/03/2018 X X X
FFV Forfait fausse couche ville sans echographie 01/03/2018 X X X
FFM FORFAIT FRAIS DE MATERIEL 01/07/1993 X
FGAFRAIS DE GESTION POUR CENTRE DE GRAND APPAREILLAGE (attendre
décision réglementaire)X
FGP* FRAIS DE GARDE PARTICULIERE X Prestation non remboursable en AMO
FHF FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé férié
FHM FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL MILIEU NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé milieu de nuit
FHN FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé nuit
FHV FORFAIT HONORAIRES DE VILLE 29/07/2004 X X
FIS FORFAIT INNOVATION SYSTÈME DE SANTE 01/04/2019 X X X X X X X X X X Facturable dans le cadre de toutes les expérimentations
FJA FORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DE L’ASSURE 01/08/1993 X
FJCFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR UN ORGANISME
COMPLEMENTAIRE)01/01/1996 X
FJLFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR LE REGIME LOCAL ALSACE-
MOSELLE)X
FJRFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME
OBLIGATOIRE01/08/1993 X
FJS HEBERGEMENT > 24H 27/02/1990 30/03/2013 X Pour les assurées non anonymisées
FRLFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME ALSACE-
MOSELLE01/08/1993 X
FMV FORFAIT MEDICAMENT DE VILLE FHV 29/07/2004 X X
FNN* FORFAIT NOUVEAU NE 01/05/2002 X Uniquement pour les etablissements monégasques
FOH FORFAIT EVALUATION DOMICILE HANDICAP ORTHOPHONIE 01/07/2019 X X X Facturable une fois par an
FOT FORFAIT EVALUATION DOMICILE AMY 22/12/2017 X Orthoptistes
FPB Forfait Préalable Biologie IVG ville 01/04/2016 X X
FPC* FORFAIT PROTHESE CONJOINTE (CMU hors panier de soins) 01/12/2007 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FPE* FORFAIT PEDIATRIQUE CS (12)
C (01)
04/08/2002
19/09/200330/04/2017 X X X acte complémentaire applicable aux pédiatres à compter du 04/08/2002 et aux généralistes à compter du 19/09/2003
FPH FORFAIT POST HOSPITALISATION ORTHOPHONIE AMO 01/07/2019 X X Facturable une fois par an
FPI FORFAIT PRESTATION INTERMEDIAIRE 01/03/2017 01/03/2020 X Etablissement publics et privés MCOO
FPO* FORFAIT ORTHODONTIQUE (CMU hors panier de soins) 01/12/2007 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC
FRD FORFAIT PRISE EN CHARGE RAPIDE 01/07/2018 X X X Prise en charge rapide liée à un accident vasculaire cérébral (AVC)
FS FRAIS DE SOINS X
FSB FORFAIT THERMAL SEVRAGE DES PSYCHOTROPES 01/05/2018 X Sevrage des psychotropes par éducation psychothérapeutique en cure thermale
FSD* FORFAIT DE SECURITE DERMATOLOGIQUE ADC 28/05/2009 X X X code acte FSD pour la facturation en ville et en établissement
FSG* FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT GEMELLAIRE OU DYSTOCIE N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques
FSJ FORFAIT DE SOINS JOURNALIER 03/12/2005 X
FKS FORFAIT THERMAL SUITE CANCER DU SEIN 01/05/2018 X Réhabilitation post-thérapeutique pour les femmes en rémission complète de leur cancer du sein en milieu thermal
FSO* FRAIS DE SALLE D’OPERATION N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques
FST* FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT SIMPLE N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques
FSY FRAIS DE SALLE D’OPERATION EN PSYCHIATRIE 22/04/1997 X
FR2 FORFAIT TECHNIQUE TARIF REDUIT N°2 12/09/2007 X X X X
FR3 FORFAIT TECHNIQUE TARIF REDUIT N°3 12/09/2007 X X X X
FTN FORFAIT TECHNIQUE NORMAL 01/01/1991 X X X X
FTG FORFAIT TECHNIQUE GLOBAL 01/11/2002 X X X
FTR FORFAIT TECHNIQUE REDUIT 01/01/1991 X X X X
FTS FORFAIT TECHNIQUE SCANNER 01/01/2003 X X X X
FUB Forfait Ultérieur Biologie IVG ville 01/04/2016 X X
FUS Forfait d'urgence sur appel du SAMU 01/01/2016 X Expérimentation CPAM Bouches du Rhône
FTU Forfait Transport d'urgence 01/01/2016 X Expérimentation CPAM Aude
GLU NUTRIMENTS POUR INTOLERANTS AU GLUTEN 19/05/1996 X X lpp
GHS GROUPE HOMOGENE DE SEJOUR 15/02/2005 X
GHT GROUPE HOMOGENE DE TARIF 01/03/2005 X
G Consultation Médecine générale 01/05/2017 N-F X X X
GS Consultation Spécialiste Médecine Générale 01/05/2017 N-F X X X
GS1 VACCIN ANTI GRIPPE HEMISPHERE SUD VAXIGRIP HS 15/04/2015 X
GS2 VACCIN ANTI GRIPPE HEMISPHERE SUD FLUARIX HS 15/04/2015 X
HC HONORAIRE COMPLEXE 01/01/2015 X Honoraire facturé pour une délivrance d'au moins 5 CIP différents
HCS* ACCES LIBRE HORS COORDINATION DES SOINS 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
HD1 HONORAIRES DE DISPENSATION à 100% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH1
HD2 HONORAIRES DE DISPENSATION à 15% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH2
HD4 HONORAIRES DE DISPENSATION à 30% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH4 et MHU
HD7 HONORAIRES DE DISPENSATION à 65% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH7
HDA Honoraire de dispensation en lien avec l'age 01/01/2019 X Honoraire de dispensation pour toute exécution d'ordonnance pour des jeunes enfants et des patients âgés
HDE Honoraire de dispensation médicaments spécifiques 01/01/2019 X Honoraire de dispensation particulière pour toute exécution d'ordonnance comportant au moins un médicament spécifique (liste annexe II.4)
HDR Honoraire médicament remboursable 01/01/2019 X Honoraire de dispensation perçu pour l'exécution d'une ordonnance contenant au moins un médicament
HDSHONORAIRES DE DISPENSATION SPECIFIQUE VACCINS ANTI GRIPPAUX
HEMISPHERE SUD15/04/2015 X Honoraire associé aux prestations GS1 et GS2
HG1 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 100% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH1
HG2 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 15% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH2
HG4 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 30 % 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH4 et MHU
HG7 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 65 % 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH7
HN HORS NOMENCLATURE X X X X X X
HS HONORAIRES DE SURVEILLANCE X
HTH FORFAIT HEBERGEMENT CURE THERMALE X
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 4
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
HUM PRODUITS ORIGINE HUMAINE X
IC CONSULTATION GENERALISTE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
IC0 Inlay core RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
IC1 Inlay core RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
ICO* INLAY-CORE 01/06/2014 X X C Code regroupement CCAM
ICS CONSULTATION SPECIALISTE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
ID INDEMNITE DE DEPLACEMENT actes techniques X X X X
IF* INDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT X Pour les spécialités 19, 21 et 36
IFAINDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT POUR AUXILIAIRES
MEDICAUXX X X X
IFI INDEMINITES FORFAITAIRES DEPLACEMENT INFIRMIERS 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
IFN* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK NEUROLOGIQUE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IFO*INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK ORTHOPEDIQUE ET
RHUMATOLOGIQUE31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IFP* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK PNEUMOLOGIE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IFR* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK RHUMATISMALE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IFS* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK DE SORTIE 01/04/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IFV INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK pers âgée AMK 01/11/2019 X X avenant à la convention des masseurs kinés
IG INTERVENTION IVG X Pour les assurées non anonymisées
IGA ANESTHESIE IVG X Pour les assurées non anonymisées
IGB INVESTIGATIONS BIOLOGIQUES X Pour les assurées non anonymisées
IGM MIFEGYNE - PHARMACIE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
IGP PROSTAGLANDINES - PHARMACIE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
IK INDEMNITES KILOMETRIQUES X X X X X
IKM INDEMNITE KILOMETRIQUE MONTAGNE X X X X X
IKS INDEMNITE KILOMETRIQUE SPECIALE (SKI-PIED-BAC) X X X X X
IMD FORFAIT INTERVENTION DUREE <OU= 12H 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesIMI Forfait Intervention duree <OU= 12H Prive Medic 16/04/2008 X Pour les assurées non anonymisées
IMP* IMPLANTOLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
INO* INLAY-ONLAY 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
IN1 Inlay onlay RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
IPD FORFAIT INTERVENTION, 24H>DUREE>12H 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesIPE Echo pré IVG 01/04/2016 X Etablissements privés et villeIVB VERIFICATION BIOLOGIQUE - IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
IVE VERIFICATION ECHOGRAPHIQUE - IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées
I01 Forfait Innovation HIFU 01/03/2015 X Etablissements privés
I02 Forfait Innovation ARGUS II 01/03/2015 X Etablissements privés
I03 Forfait innovation ECHOPULSE 29/06/2017 X Etablissements privés
I04 Forfait innovation METAglut1 01/04/2018 X Etablissements privés
I05 Forfait Inn RETINA 01/06/2018 X Etablissements privés
I07 Forfait innovation WISE CRT 17/02/2019 X Etablissements privés
I08 Forfait innovation dNerva 01/09/2019 X Etablissements privés
K ACTES DE SPECIALITE CCAM N-F-U X X X X
KA ACTES DE CHIRURGIE D’URGENCE 01/01/2011 N-F X X
KB PRELEVEMENT DIRECTEUR DE LABORATOIRE N-F X X X
KC ACTES DE CHIRURGIE DENTAIRE PAR STOMATOLOGUECCAM
DENTAIREN-F-U X X X
KCC ACTES SPECIFIQUES DES CHIRURGIENS 06/04/1998 31/12/2006 N-F X X X
KE ACTES D’ECHOGRAPHIE, ECOTOMOGRAPHIE OU DOPPLER 01/10/1994 01/08/2016 N-F X X X
KGP KIT ANTI GRIPPE 01/09/2009 31/05/2010 X
KMB*PRELEVEMENT PAR PONCTION VEINEUSE DIRECTE
POUR UN MEDECIN BIOLOGISTE30/12/2008 N-F X X X avenant 28 à la convention médicale
KMO ACTE EN K POUR PHONIATRE 01/01/1998 X X
KTH PRATIQUES MEDICALES COMPLEMENTAIRES EN CURE THERMALE X X
LAI LAIT HUMAIN X
LEN LENTILLES OPTIQUES 01/01/1992 X X lpp
LUN MONTURE OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) 01/01/1992 X X lpp
M01 MONTURE ADULTE DE CLASSE A 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
M02 MONTURE ENFANT DE CLASSE A 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
M03 MONTURE ADULTE DE CLASSE B 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
M04 MONTURE ENFANT DE CLASSE B 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
MA* MAJORATION POUR ASTREINTE actes techniques 01/01/2002 X acte complémentaire, hospit.risque maternité pour les spé 07-02-12
MACMATERIELS ET APPAREILS DE CONTENTION
(Titre I - chapitre 2 de la LPP)01/06/1993 X X X X X X lpp Pharmaciens, fournisseurs, sages femmes et infirmières
MADMATERIELS ET APPAREILS DE TRAITEMENTS DIVERS
(Titre I - Chapitre 3 de la LPP)01/06/1993 X X lpp
MAF MAJORATION ANNUELLE FAMILLE CNP 04/10/2007 X X X
MAP MAJORATION ANATOMO-CYTO-PATHOLOGIE P 08/08/2005 01/03/2011 X X X
MAR* MARGE FORFAITAIRE PHI, PHM, PHP, PHU 01/07/2007 X Réservé hôpitaux publics, taux 100%
MAS MAJORATION ANNUELLE DE SYNTHESE CS, GS 04/10/2007 30/04/2017 X X X
MAU MAJORATION POUR ACTE UNIQUE AMI 27/05/2012 X XElle peut être facturée uniquement en association avec 1 AMI 1,00 ou 1 AMI 1,50
Elle ne peut pas être facturée en association avec la vaccination antigrippale et son supplément du Titre XVI – chapitre I article 1
MBB MAJORATION NOURRISSON AVANT 8 JOURS CS, VS, GS, VGS 04/10/2007 31/10/2017 X X X
MCC* MAJORATION COORDINATION CARDIOLOGUE CSC 01/07/2005 X X X Pour les spécialités 03 et 09
MCD MAJORATION SPECIFIQUE PDS CLINIQUES DENTISTES
ADC ADI ATM AXI C CS D DC END G GS
ICO IMP INO K KC PAM PAR PDT PFC PFM
PRO RPN SC SCM SDE TDS V VG VGS VS
Z
01/09/2014 X
MCE* MAJORATION CONSULTATION ENDOCRINO CS, GS 17/05/2006 X spécialité 42 exclusivement
MCG MAJORATION COORDINATION GENERALISTE C, CS, G, GS 01/07/2005 X X X
MCIMAJORATION DE COORDINATION ET D'ENVIRONNEMENT DE SOINS
INFIRMIERAMI, AIS 27/05/2012 X
Elle peut être facturée uniquement en association avec 1 AMI 1,00 ou 1 AIS 3,00
Elle ne peut pas être facturée par un laboratoire
MCS MAJORATION COORDINATION SPECIALISTE CNP, CS, GS 01/03/2005 X X X
MCU MAJORATION CORRESPONDANT URGENCE
C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS, CDE, VL,
CCX, CCE, CSC, APC, APV, APY, AVY,
APU
01/01/2018 X XNon cumulable avec les majorations applicables dans le cadre de la permanence de soins
(CRN, CRM, CRD, CRS, VRM, VRD, VRS)
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 5
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
MCX Majoration Consultation Complexe C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS, CNP, VNP 01/11/2017 X X
Le code MCX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :
MSP Majoration suivi Prématurés
MPS Majoration pour Prise en charge de la Stérilité
POG Pathologie Oculaire Grave
PEG Pathologie Endocrinienne de la Grossesse
MCT Majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés
SLA Séquelles Lourdes AVC
MCA majoration Consultation Asthme déstabilisé
PPR Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde
PPN Prise en charge Pathologies Neurologiques
TCA Trouble du Comportement Alimentaire
MPT Majoration de Prise en charge de la Tuberculose
SGE Scoliose Grave de l'Enfant
PTG Première consultation Thrombophilie Grave
MMF Majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire
MD* MAJORATION de DEPLACEMENT K, V, VAC, VG, VGS, VL, VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
MDD* MAJORATION de DEPLACEMENT de DIMANCHE et FERIE K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
MDE* MAJORATION de DEPLACEMENT POUR ENVIRONNEMENT V 01/10/2002 10/02/2007 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
MDI* MAJORATION de DEPLACEMENT de MI-NUIT 0 à 6 h K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
MDN* MAJORATION de DEPLACEMENT de NUIT K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
MEG Majoration Enfant Généraliste C, CS, V, VS,G,GS,VG,VGS 01/05/2017 X X X Remplace la MNO et MGE
MEO MAJORATION ENFANT ORTHOPHONIE AMO 01/07/2019 X X Majoration facturable pour tous les actes de rééducation AMO réalisés jusqu'à la date anniversaire des 3 ans de l'enfant
MEP Majoration enfant Pédiatre C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la MPE
MG* MAJORATION POUR GARDE actes techniques 01/01/2002 X acte complémentaire, hospit.risque maternité pour les spé 07-02-12
MGE* MAJORATION GENERALISTE ENFANT C, CA, CS, G, GS, V, VG, VGS 17/05/2006 30/04/2017 X spécialité 01 exclusivement
MHU MEDICAMENT HOMEOPATHIQUE UNITAIRE (à 35 %) 19/01/2004 X
MIC*Majoration consultation longue et complexe par MT d’un patient insuffisant
cardiaque après hospitalisation pour décompensationC, CNP, CS, G, GS, V, VG, VGS, VNP, VS 01/07/2013 X Elle n’est pas cumulable avec la MSH
MIE MAJORATION INFIRMIER ENFANT AMI, AIS, DI, IFI, TLL, TLD 01/01/2020 X X Infirmiers
MIP Majoration infirmier pratique avancée PAI 10/04/2020 X X Infirmiers, centres de santé
MK1CURES THERMALES
FORFAIT KINE 18 séances collectives19/05/1997 X
MK2CURES THERMALES
FORFAIT KINE 18 séances individuelles 19/05/1997 X
MK3CURES THERMALES
FORFAIT KINE 9 séances collectives 19/05/1997 X
MK4 CURES THERMALES FORFAIT KINE (9 séances individuelles) 19/05/1997 X
MM MAJORATION MILIEU DE NUIT AIS,AMI,C, CG, CS, G, GS, K,KC,KE,SF,SFI, V,
VG, ,Z,SP01/02/2002 X X X X
MNO MAJORATION NOURISSON GENERALISTE C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS 01/03/2005 30/04/2017 X X X
MNP MAJORATION NOURISSON PEDIATRE CS, GS 01/03/2005 30/04/2017 X X
MOP MAJORATION PERSONNES AGEES EN ETABLISSEMENT
C, CS, G, GS, CNP, CSC, CDE, CCX, U03,
U45, APC, APY, APU, TCG, TC, C0.8, C0.4,
C0.2, HS1, HS0.8, HS0.4, HS0.2
01/11/2019 X X Etablissements publics et privés, bénéficiaires à compter de 80 ans
MPI MAJORATION PHARMACIE DES ILES PH7-PH4-PMR 01/01/1994 X
MPC* MAJORATION PROVISOIRE CLINICIENS CNP, CS, CSC, GS 27/09/2003 X X X
CS spécialités : 03-05-07-08-09-11-12-13-14-15-31-35-42-70-71-73
CNP spécialités : 17-32-33-75
SECTEUR I : ensemble des assurés
SECTEUR II : assurés CMU
Etablissements publics et privés
MPE MAJORATION PEDIATRE ENFANT C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS 26/03/2012 30/04/2017 X XElle n’est pas cumulable avec MNP, FPE et MBB
Elle est cumulable avec MPC (MPJ)MPF MAJORATION PREMIERE CONSULTATION FAMILLE CNP 04/10/2007 X X X
MPJ MAJORATION PROVISOIRE CLINICIENS POUR - 16ANS CNP, CS, CSC, GS 01/03/2005 30/06/2017 X X MPC élargie aux assurés de -16 ans
MPP*Majoration de suivi des enfants grands prématurés ou atteints de pathologie
congénitale graveC, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS 01/07/2013 31/10/2017 X Elle est cumulable le cas échéant avec les majorations FPE, MNP, MPE, MBB et MAS.
MRT Majoration MT régulation C, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP, VNP 01/01/2018 X X Majoration médecin traitant régulation
MS1OPTIQUE CLASSE A, SUPPLEMENT POUR MONTURE DE LUNETES A
COQUE - MOINS DE 6 ANS01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
MS2OPTIQUE CLASSE B, SUPPLEMENT POUR MONTURE DE LUNETES A
COQUE - MOINS DE 6 ANS01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
MSF Majoration sage-femme C,V 10/02/2019 X X Majoration conventionnelle applicable aux consultations et aux visites
MSH*Majoration de suivi des enfants grands prématurés ou atteints de pathologie
congénitale grave
C, CNP, CS, CSC, G, GS, V, VG, VGS, VNP,
VS01/07/2013 X X
La majoration MSH ne se cumule pas avec la majoration MIC
MTA* MAJORATION CONSULTATION APPAREILLAGE CS, GS 17/05/2006 X spécialité 31 exclusivement
MTC MAJORATION TRANSITOIRE CHIRURGIENS 01/10/2004 31/12/2006 X X
MTD* ACCES DIRECT SPECIFIQUE (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTH* HORS RESIDENCE HABITUEL (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTJ Majoration spécifique moins de 16 ans MAYOTTE CS, VS, CNP, VNP 01/08/2018 X Spécifique CSS Mayotte
MTN* NOUVEAU MÉDECIN TRAITANT 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTO* PATIENT ORIENTE PAR LE MÉDECIN TRAITANT 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTR* MÉDECIN TRAITANT REMPLACE 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTS Majoration Transitoire Spécifique CS, VS, CNP, VNP 30/01/2006 X Spécifique CSS Mayotte
MTU* URGENCE (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
MTX Majoration consultation Très Complexe C, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP, VNP 01/11/2017 X X
Le code MTX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :
MIS Majoration pour information initiale et mise en place de la stratégie thérapeutique
PIV Prise en charge infection VIH
MPB Majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha
MAV maladie Atteinte Viscérale
IGR Insuffisance Greffe Rénale
MMM Majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus
CPM Consultation Pédiatrique Malformation
MU MAJORATION D'URGENCE ACO, ADA, ADC, ATM, CAM, V, VG, VGS, VS 01/09/2005 X
MUT MAJORATION URGENCE MTC, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP,
VNP,CDE,VL,CCX,
CCE,CSC,COE
01/01/2018 X X Majoration d'urgence du médecin traitant
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 6
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
NFE Nouveau Forfait Enfant C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la MNP
NFP Nouveau Forfait Pédiatrique C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la FPE
NN1 SUPPLEMENT NEONATOLOGIE 1 GHS 15/02/2005 X
NN2 SUPPLEMENT NEONATOLOGIE 2 GHS 15/02/2005 X
NN3 SUPPLEMENT NEONATOLOGIE 3 GHS 15/02/2005 X
NUT ALIMENT DIETETIQUE 01/01/2002 X X X
OME* FORFAIT MONTURE MOINS DE 18 ANS CMU 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP1* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/01/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP2* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/01/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP3* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/01/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP4* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/01/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP5* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/05/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP6* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/05/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OP7* FORFAIT OPTIQUE -No7 MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OPM* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/05/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OPT OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) hors verres et montures. X X lpp
ORP ORTHOPROTHESES (Titre II - chapitre 7 de la LPP) 01/06/1993 X X X
ORT ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE PAR STOMATOLOGUE X X X
OV1* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No1UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV2* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No2UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV3* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No3UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV4* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No4UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV5* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No5UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV6* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No6UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV7* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No7UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV8* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No8MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OV9* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No9MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OVA* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-A-MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
OVB* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-B-MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,
y compris le TM RO+RC
P ACTES ANATOMO-CYTO-PATHOLOGIE 01/03/2011 X X X
PA ORTHESES (Titre II - Chapitre 1 de la LPP) X X X X
PA0 Prothèse amovible RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
PA1 Prothèse amovible RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
PAEPARTICIPATION ASSURE POUR SOINS EXTERNES EN ÉTABLISSEMENT ex
DG01/09/2006 X
PAHPARTICIPATION ASSURE POUR HOSPITALISATION EN ÉTABLISSEMENT ex
DG01/09/2006 X
PAI Pratique Avancée infirmier 10/04/2020 X X X Infirmiers, centres de santé, établissements publics
PAJPARTICIPATION ASSURE POUR HOSPITALISATION POUR BENEF ALSACE
MOSELLE01/09/2006 X
PALPARTICIPATION ASSURE POUR SOINS EXTERNES POUR BENEF ALSACE
MOSELLE01/09/2006 X
PAM* PROTHESE AMOVIBLE DEFINITIVE METALLIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
PAN PANSEMENTS (Titre I - Chapitre 4 de la LPP) X X lpp
PAR* PARODOTONLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
PAS* PARTICIPATION ASSURE SEJOUR 01/09/2006Prestation réservée aux établissements publics pour transmettre en phase transitoire les participations "assuré 18€", en séjours et soins externes,
uniquement pour les bénéficiaires du Régime SNCF.
PAT PARTICIPATION ASSURE TRANSITOIRE 01/09/2006 30/09/2007 X
PAU* PROTHESE AUDITIVE (Titre II - Chapitre 3 de la LPP) X X lppprestation utilisable dans le dispositif CMU
dans ce cas RO+RC
PAV PARTICIPATION ASSURE POUR SOINS DE VILLE ET SOINS EXTERNES actes médecins 01/01/2007 X
PAZ PROTHESE AUDITIVE RAC ZERO 01/01/2019 X X lpp Réforme 100% santé
PBPRELEVEMENT SANGUIN PAR DIRECTEUR DE LABORATOIRE NON
MEDECINX X X
PC1 Forfait pathologie chronique 1 01/07/2019 X Etablissements MCO (publics et privés)
PC2 Forfait pathologie chronique 2 01/07/2019 X Etablissements MCO (publics et privés)
PDM DISPOSITIF MEDICAL 01/06/2007 X X
PDT* PROTHESE DENTAIRE PROVISOIRE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
PEX PROTHESE EXTERNE NON ORTHOPEDIQUE (Titre II - Chapitre 4 de la LPP) 01/06/1993 X X lpp
PF0 PROTHESE FIXE RAC 0 01/04/2019 X X X ccam Réforme 100% santé
PF1 PROTHESE FIXE RAC MODERE 01/04/2019 X X X ccam Réforme 100% santé
PFA PROTOCOLE FRANCO ALGERIEN 01/02/2019 X Etablissements publics et privés
PFC* PROTHÈSE FIXE CÉRAMIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
PFM* PROTHESE DENTAIRE FIXE METALLIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
PH1 PHARMACIE 100% X X X ph. CIP
PH2 PHARMACIE 15% 01/01/2006 X X X ph. CIP article 28bis PLFSS 2006
PH4 PHARMACIE 30% X X X ph. CIP
PH7 PHARMACIE 65% X X X ph. CIP
PH8 PHARMACIE FACTUREE EN SUS DU GHS GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 27/05/2005 X
PHA FORFAIT PHARMACIE ACCOUCHEMENT A DOMICILE X
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 7
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
PHD* PHARMACIE HOSPITALIERE DEROGATOIRE 01/07/2008 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%
PHH* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 100%) 10/10/2000 X ph. UCD
PHI* MEDICAMENT AVEC AUTORISATION D'IMPORTATION 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%
PHJ FORFAIT PHARMACEUTIQUE JOURNALIER X
PHQ* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 30%) 10/10/2000 X ph. UCD
PHM* PREPARATION HOSPITALIERE MAGISTRALE 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%
PHN PHARMACIE NON REMBOURSABLE X
PHP* PREPARATION HOSPITALIERE 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%
PHS* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 65%) 10/10/2000 X ph. UCD
PHT* PHARMACIE HOSPITALIERE MMH 15/12/2008 X pas de codage Etablissements publics et privés, taux 100%
PHU*MEDICAMENT AVEC AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION
NOMINATIVE01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%
PHX Pharmacie sous ATU séjour 01/12/2016 X ph. UCD Réservé étab privés MCOo et étab publics FIDES volet séjour, taux 100%
PII IMPLANT INERTE (Titre III - Chapitres 1, 2 et 3 de la LPP) GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 01/06/1993 X X X lpp
PIO PROCESSEUR POUR IMPLANT OSTEO-INTEGRE 01/01/2012 X X lpp
PJ FRAIS DE SEJOUR X
PJC TICKET MODERATEUR RELATIF AUX FRAIS DE SEJOUR 01/01/1996 X
PJE FRAIS DE SEJOUR IME 01/01/2009 X
PJL PJ régime local 01/05/2016 X Etablissements publics ex DG non démarré volet FIDES séjour
PM2 PREPARATION MAGISTRALE ALLOPATHIQUE 15% 02/12/2006 X
PM4 PREPARATION MAGISTRALE ALLOPATHIQUE 35% 02/12/2006 X
PME IMPLANT MU PAR ELECTRICITE (Titre III - Chapitre 4 de la LPP) GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 01/06/1993 X lpp
PMH PREPARATION MAGISTRALE HOMEOPATHIQUE 19/01/2004 X
PMO*PRESCRIPTION ETABLIE PAR MEDECIN CORRESPONDANT DANS LE
PARCOURS DE SOINS01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
PMP*PRESCRIPTION ETABLIE DANS UNE AUTRE SITUATION DU PARCOURS DE
SOINS01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
PMR PREPARATION MAGISTRALE 01/01/1994 X
PMS MAJORATION PMSI 01/07/1998 X
PMT* PRESCRIPTION ETABLIE PAR LE MEDECIN TRAITANT 01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
PO1 PRELEVEMENT ORGANE 1 GHS 15/02/2005 X
PO2 PRELEVEMENT ORGANE 2 GHS 15/02/2005 X
PO3 PRELEVEMENT ORGANE 3 GHS 15/02/2005 X
PO4 PRELEVEMENT ORGANE 4 GHS 01/03/2007 X
PO5 PRELEVEMENT ORGANE 5 GHS 01/03/2008 X
PO6 PRELEVEMENT ORGANE 6 GHS 01/03/2008 X
PO7 PRELEVEMENT ORGANE 7 GHS 01/03/2008 X
PO8 PRELEVEMENT ORGANE 8 GHS 01/03/2008 X
PO9 PRELEVEMENT ORGANE 9 GHS 01/03/2008 X
POA PRELEVEMENT D'ORGANE A GHS 01/03/2012 X
POC PROTHESE OCULAIRE ET FACIALE (Titre II - Chapitre 5 de la LPP) X X X lpp
POD* ACTE DE PEDICURE-PODOLOGUE ( diabétique) 24/05/2008 X X X Acte effectué au cabinet sans majoration nuit ou férié
PPH* PLAN PERSONNALISE DE SANTE PHARMACIE 01/07/2014 Xprojets pilotes PAERPA
Personnes âgées en risque de perte d’autonomie
PPI* PREPARATION PHARMACEUTIQUE INDIVIDUALISEE (allergènes) 01/05/2008 X le code PPI inclut les produits et les frais d’envoi
PPP PRESTATION PARTICULIERE ET PANDEMIE 01/09/2010 X X X X
PPS* PLAN PERSONNALISE DE SANTE 01/01/2014 X X Xprojets pilotes PAERPA
Personnes âgées en risque de perte d’autonomie
PRO PROTHESE DENTAIRE PAR STOMATOLOGUECCAM
DENTAIREX X X
PSC* PRESCRIPTION ETABLIE HORS PARCOURS DE SOINS 01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS
PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
PY0 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 1 INTERVENANT 01/03/2005 X
PY1 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 01/03/2005 X
PY2 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 2 INTERVENANTS 01/03/2005 X
PY3 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 2 INTERVENANTS 01/03/2005 X
PY4FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 1 INTERVENANT
- 6 A 8 H01/03/2005 X
PY5FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 1 INTERVENANT
- 6 A 8 H01/03/2005 X
PY6FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 2 INTERVENANTS
- 6 A 8 H01/03/2005 X
PY7FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 2 INTERVENANTS
- 6 A 8 H01/03/2005 X
PY8 FORFAIT PSYCHIATRIE DE SECURITE SANS HEBERGEMENT 01/03/2005 X
PY9 FORFAIT PSYCHIATRIE D'ACCUEIL ET DE SUIVI DE NUIT 01/03/2005 X
R1F REORIENTATION URGENCE 1 FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé férié / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
R1M REORIENTATION URGENCE 1 MILIEU DE NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé milieu de nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
R1N REORIENTATION URGENCE 1 NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
R2F REORIENTATION URGENCE 2 FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé férié / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
R2M REORIENTATION URGENCE 2 MILIEU DE NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé milieu de nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
R2N REORIENTATION URGENCE 2 NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
RA0 Réparation adjonction RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
RAP SUPPLEMENT RADIOTHERAPIE PEDIATRIQUE GHS 01/03/2012 X
RE1 Réparation prothèse RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
REA SUPPLEMENT REANIMATION GHS 15/02/2005 X
REP REANIMATION PEDIATRIQUE GHS 01/03/2007 X
RF0 REPARATION FACETTE PROTHESE AMOVIBLE RAC 0 X X X ccam Réforme 100% santé
RJT REJET NOMENCLATURE OBSOLETE 01/10/2020 31/12/2020 X X lpp
RNM BILAN VISUEL 06/05/2017 X X X Orthoptistes
RNO RENOUVELLEMENT D'OPTIQUE 01/01/2015 X X Ophtalmologue, orthoptiste
RPN* RÉPARATION SUR PROTHÈSE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
RU1 REORIENTATION URGENCE 1 01/09/2019 X Etablissements publics et privés / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
RU2 REORIENTATION URGENCE 2 01/09/2019 X Etablissements publics et privés / réforme des urgences non en œuvre à ce jour
S01 OPTIQUE - ADAPTATION VERRE DE CLASSE A 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
SC SOINS CONSERVATEURS PAR DENTISTE 01/11/1994CCAM
DENTAIREN-F X X X
SCM SOINS CONSERVATEURS PAR MEDECIN 31/03/1997CCAM
DENTAIREN-F X X X
SD SEANCES DE DIAGNOSTIC X
SDC SUPPLEMENT DEFIBRILATEUR GHS 01/12/2016 X Etablissements publics et privés MCOO
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 8
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
SDE* SOINS DENTAIRES 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
SE1 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 1 01/03/2007 X
SE2 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 2 01/03/2007 X
SE3 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 3 01/03/2007 X
SE4 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 4 01/03/2008 X
SE5 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 5 01/03/2017 01/03/2020 X Etablissements publics et privés MCOO
SE6 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 6 01/03/2018 01/03/2020 X Etablissements publics et privés MCOO
SES SUITE EXAMEN DE SANTE X X
SF ACTES DE SAGE-FEMME N-F X X X
SFC* SUPPLEMENT FORFAIT CHIMIOTHERAPIE 01/05/2001 X Uniquement pour les etablissements monégasques
SFI SOINS INFIRMIERS PAR SAGE-FEMME N-F X X X X
SHOSUPPLEMENT CHAMBRE PARTICULIERE POUR RAISON THERAPEUTIQUE
(Hors Taa)X
SMU TRANSPORT PAR SMUR X X X
SNG* SANG PLASMA ET DERIVES X X X Supprimé dans le champ TAA
SNS FRAIS DE SEANCE DE SOINS X
SP EXAMEN DE SUIVI POSTNATAL 23/04/2008 N-F X X X
SP1 FORFAIT SORTIE PRECOCE 01/09/2015 N-F X
SP2 FORFAIT SORTIE PRECOCE ET TEST GUTHRIE 01/09/2015 N-F X
SPR ACTES DE PROTHESE DENTAIRE PAR CHIRURGIEN DENTISTE 01/11/1994CCAM
DENTAIREX X X
SRA SUPPLEMENT REANIMATION GHS 15/02/2005 28/02/2009 X
SRC SUPPLEMENT SURVEILLANCE CONTINUE GHS 15/02/2005 X
SSC SUPPLEMENT SOINS CONTINUS GHS 15/02/2005 28/02/2009 X
SSM SUPPLEMENT POUR SURVEILLANCE MALADE X
ST1 Supplément transport définitif (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR
ST2 Supplément transport provisoire (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR
ST3 Supplément transport permission thérapeutique (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR
STF FORFAIT SOINS INTENSIFS GHS 15/02/2005 X
STH FORFAIT SURVEILLANCE MEDICALE THERMALE X X
SU0 Supplément prothèse résine RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018
SUI Prothèse auditive suivi 01/01/2019 X X lpp code regroupement lpp suivi prothèse auditive RAC 0
SV1 Optique - adaptation verre de classe B 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
SV2 Optique - appairage niveau 1, 2 ou 3 verre de classe A 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
SV3 OPTIQUE - AUTRE SUPPLEMENT 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
SV4 Optique – supplément pour verres teintés (plafonné) 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
TAC Code traceur accompagnement 01/01/2019 X Pharmacies : début d'un accompagnement (adhésion du patient)
TB PRELEVEMENT SANGUIN PAR TECHNICIEN DE LABORATOIRE N-F X X X
TC TELECONSULTATION 15/09/2018 N-F X X X X Téléconsultation des médecins
TC1 FORFAIT THERMAL TROUBLE DU COMPORTEMENT 72 SEANCES 01/05/2018 X Prévention et traitement des troubles du comportement alimentaire et des conduites addictives chez les adolescents et jeunes adultes
TC2 FORFAIT THERMAL TROUBLE DU COMPORTEMENT 108 SEANCES 01/05/2018 X Prévention et traitement des troubles du comportement alimentaire et des conduites addictives chez les adolescents et jeunes adultes
TCG TELECONSULTATION GENERALISTE 15/09/2018 N-F X X X X Téléconsultation des médecins généralistes
TDD Transport définitif dialyse D11 à D16 et D20 à D24 01/10/2018 x Supplément transport définitif lors d'un transfert définitive vers un autre établissement
TDR TEST DE DIAGNOSTIC RAPIDE (acte gratuit) 01/09/2002 X X
TDS* PARODONTOLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM
TDT Télé expertise Dossier Traitant 01/11/2017 09/02/2019 X X X
TCP Acte de téléconsultation 15/02/2015 31/12/2016 X X X
TDE SUPPLEMENT TRANSPORT DEFINITIF GHS 01/10/2018 X Etablissements publics et privés MCOO
TE1 Télé expertise de niveau 1 10/02/2019 X X X
TE2 Télé expertise de niveau 2 10/02/2019 X X X
TEC Forfait complémentaire télé expertise 01/06/2016 X X
TEP Acte de télé expertise 15/02/2015 31/12/2016 X X X
TH1 CURES THERMALES FORFAIT GLOBAL 19/05/1997 X
TH2CURES THERMALES
FORFAIT GLOBAL + KINE19/05/1997 X
TH3CURES THERMALES
FORFAIT 2ème ORIENTATION19/05/1997 X
TH4CURES THERMALES
FORFAIT GLOBAL + KINE01/04/2001 X
TH5CURES THERMALES
FORFAIT 72 SEANCES HYDRO10/08/2006 X
THR FORFAIT SURVEILLANCE MEDICALE REDUIT 2ème ORIENTATION X X
TJC TARIF JOURNALIER COMPLEMENTAIRE GHS 01/04/2011 X Hôpitaux publics
TLC Télé consultation ALD et/ou EHPAD 01/06/2016 14/09/2018 X X X
TLD TELECONSULTATION DOMICILE 01/01/2020 N-F X X Infirmiers
TLE Télé expertise ALD et/ou EHPAD 01/06/2016 09/02/2019 X X X
TLL TELECONSULTATION LIEU DEDIE 01/01/2020 N-F X X X Infirmiers. Ouvert aux établissements publics dans le cadre des ACE uniquement.
TLM CODE TRACEUR TELECONSULTATION 01/10/2019 X
TLS TELECONSULTATION LORS D'UN SOIN 01/01/2020 N-F X X X Infirmiers. Ouvert aux établissements publics dans le cadre des ACE uniquement.
TMR Supplément transport personne mobilité réduite 01/05/2019 X Taxis, transporteurs sanitiaires
TNS TRAITEMENT NICOTINIQUE DE SUBSTITUTION 01/02/2007 31/12/2018 X X ph. CIP
TOTRAITEMENTS D’ORTHOPEDIE DENTOFACIALE PAR CHIRURGIEN
DENTISTE01/11/1994 X X X
TRD TROD Angine pharmacien 01/01/2020 X
TSA Télésurveillance : PS effecutant l'accompagnement 16/12/2016 X X X X X Médecin, auxiliaire médical, établissement, fournisseurs
TSD Transport séance dialyse D11 à D16 et D20 à D24 01/10/2018 X Supplément transport en sus des forfaits dialyse
TSE Supplément transport séances GHS 01/10/2018 X Etablissements publics et privés MCOO
TSF Télésurveillance : fournisseur de la solution 16/12/2016 X X
TSG* FRAIS TRANSPORT PRODUITS SANGUINS X Supprimé dans le champ TAA
TSM Télésurveillance : médecin télésurveillant 16/12/2016 X X X
TTE Téléconsultation médecin Traitant avec EHPAD 01/11/2017 14/09/2018 N-F X X X
TTH FRAIS DE TRANSPORT POUR CURE THERMALE X
TXI TAXIS 01/01/1991 X
U03 CONSULTATION CCMU 3 01/01/2018 N-F X Consultation médecin urgentiste dans service d'urgence privé autorisé par l'ARS
U45 CONSULTATION CCMU 4 ET 5 01/01/2018 N-F X Consultation médecin urgentiste dans service d'urgence privé autorisé par l'ARS
UPH URGENCE PHARMACIE X X
V* VISITE N-F-U X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement
VA VISITE D’URGENCE (sur site expérimental) 15/09/2014 X
VG Visite Médecine Générale 01/05/2017 N-F-U X X X
VGS Visite Spécialiste Médecine Générale 01/05/2017 N-F-U X X X
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 9
MISE A JOUR DU28 AOUT 2013
AM CS CT ER LB PH TA FR
CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage
Oblig.Commentaire
PRESENCE DANS LES NORMES
CP
CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR DECEMBRE 2020
VL VISITE LONGUE ET COMPLEXE 26/03/2012 Xcumulable avec la MD et les indemnités kilométriques
ne peut pas être cumulée avec une majoration nuit férie urgence ni avec une majoration MPC ou MCSVAC* ACTE DE VACCINATION GRIPPE H1N1 12/01/2010 30/09/2010 X X X date de fin le 30/09/2010 ( cf lettre ministérielle du 12/01/2010)
VDC VIDEOCAPSULE en cabinet de ville ATM 21/12/2008 X X
VDE* VIDEOCAPSULE en établissement ATM 21/12/2008 X Incompatible avec les prestations hospitalières
VEH VEHICULE POUR HANDICAPES PHYSIQUES (Titre IV de la LPP) X X X lpp
VER VERRES OPTIQUES (Titre II - Chapitre 2 de la LPP) 01/01/1992 X X lpp
VGP VACCINATION GRIPPE PHARMACIEN 08/10/2019 X
VNP VISITE NEUROPSYCHIATRE 01/07/2005 N-F X X
VRD MAJORATION VISITE REGULEE FERIE ET DIMANCHEACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,
VG, VGS, VNP, VS02/06/2005 X X
VRM MAJORATION VISITE REGULEE MILIEU DE NUIT
ACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ADP, ATM, AXI,
IMP, K, KC, V, VG, VGS, VNP, VS, PAR,
PDA, PFE, PFM, SDE, TOR
02/06/2005 X X
VRN MAJORATION VISITE REGULEE NUIT
ACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ADP, ATM, AXI,
IMP, K, KC, V, VG, VGS, VNP, VS, PAR,
PDA, PFE, PFM, SDE, TOR
02/06/2005 X X
VRS MAJORATION VISITE REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDIACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,
VG, VGS, VNP, VS28/12/2007 X X
VS VISITE SPECIALISTE N-F-U X X
VSL TRANSPORT PAR VEHICULE SANITAIRE LEGER X X
V01 VERRE DE CLASSE A, UNIFOCAL SIMPLE OU NEUTRE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
V02 VERRE DE CLASSE A, UNIFOCAL COMPLEXE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
V03 VERRE DE CLASSE A, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF COMPLEXE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
V04 VERRE DE CLASSE A, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF TRES COMPLEXE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM1VERRE DE CLASSE B, VERRES MULTIFOCAUX OU PROGRESSIFS
SPHERIQUES01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM2VERRE DE CLASSE B, VERRES MULTIFOCAUX OU PROGRESSIFS
SPHERO-CYLINDRIQUES01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM3VERRE DE CLASSE B, VERRES MULTIFOCAUX OU PROGRESSIFS
SPHERO-CYLINDRIQUES01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM4 VERRE DE CLASSE B, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF SPHERIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM5VERRE DE CLASSE B, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF SPHERO-
CYLINDRIQUE A SPHERE NEGATIVE COMPLEXE01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM6VERRE DE CLASSE B, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF SPHERO-
CYLINDRIQUE A SPHERE NEGATIVE TRES COMPLEXE01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VM7VERRE DE CLASSE B, MULTIFOCAL OU PROGRESSIF SPHERO-
CYLINDRIQUE A SPHERE POSITIVE COMPLEXE01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU1 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU2 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERO-CYLINDRIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU3 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SHPERO-CYLINDRIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU4 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERIQUE COMPLEXE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU5VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERO-CYLINDRIQUE A SPHERE
NEGATIVE COMPLEXE01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU6 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERO-CYLINDRIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
VU7 VERRE DE CLASSE B, UNIFOCAL SPHERO-CYLINDRIQUE 01/01/2020 X X X lpp Réforme 100% santé
Z ACTES DE RADIOLOGIE DENTAIRE N-F X X X
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 10
MISE A JOUR DU 28/08/2013
CODE LIBELLE
DATE
DEBUT
(acte)
DATE FIN
(acte)
MAJO-
RATION
A
I
D
E
T
E
L
E
T
R
A
N
S
R
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M
U
P
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S
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C
I
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Identification
du patient
"O / N"
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"H, M, T, S,
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Commentaire
A51 Fond Innovation - paiement 01/01/2019 X N P
ACR PRIME ACCREDITATION SPECIALISTE 01/04/2007 X N A Spécialistes
ADS Avance rémunération spécifique centres de santé 01/02/2016 X N A Centres de santé
ADT AIDE AU DEMARRAGE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A
AFC Aide financère maternité paternité adoption 29/10/2017 X N P Médecins
AHM ROSP ASTHME 03/12/2014 X N A Pharmaciens
AIF AIDE FORFAITAIRE - COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
AJS ASTREINTE DE JOUR CORRESPONDANT SAMU 01/01/2015 X N P Médecins
AMT AIDE A LA MAINTENANCE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A
ANS ASTREINTE DE NUIT CORRESPONDANT SAMU 01/01/2015 X N P Médecins
APT AIDE PORTABLE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A
ARD AIDE ADHESION RAPIDE AU DISPOSITIF 01/01/2003 X N A
ASR ASTREINTE 01/01/2003 X N P Médecins généralistes
AVK ROSP AVK 28/06/2013 X N A Pharmaciens
BMC Bilan Médication Contestation pharmacie 01/01/2018 X N P Pharmaciens
BMR Bilan Médication Rémunération pharmacie 01/01/2018 X N A Pharmaciens
CAA AIDE ACTIVITE COTRAM 01/01/2017 X N A Médecins
CAD Rémunération contrat d'accès aux soins dentaires 01/07/2016 X N A Centres de santé
CACContrat d’amélioration de la qualité et de la coordination des soins
complément31/12/2012 X N A
Transporteurs en VSL dans le cadre de
l’amélioration de la qualité et de la coordination
des soins.
CAGContestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option
démographie dans un groupe 31/03/2013 X N P Médecins
CAP Contrat d’amélioration de l’organisation des soins –Pharmacie/LPP 31/12/2011 X N AEtablissements (publics, ESPIC)en lien avec la
signature du « CAQOS- médicaments / LPP ».
CAQ Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins 30/06/2012 X N S
Transporteursen VSL dans le cadre de
l’amélioration de la qualité et de la coordination
des soins.
CASContestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option
démographie dans un pôle de santé 31/03/2013 X N P Médecins
CAT Contrat d’amélioration de l’organisation des soins -Transports 31/12/2011 X N AEtablissements (publics ou privés) en lien avec
la signature du « CAQOS – transports ».
CBM Contrat de bonnes pratiques en zone de montagne 12/01/2005 N A Médecins généralistes
CBP FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 01/07/2004 X N Achirurgiens-dentistes, sages-femmes,
orthoptistes, orthophonistes, infirmières et
masseurs-kinésithérapeutes
CBR Contrat de bonnes pratiques en zone rurale 12/01/2005 X N A
CBU Contrat de bonnes pratiques en zone urbaine 12/01/2005 X N A
CCA CONTRAT COLLECTIF ATTEINTE DES OBJECTIFS 30/04/2017 X N A Centres de santé, maisons pluridisciplinaires
CCI CONTRAT COLLECTIF AIDE INVESTISSEMENT 30/04/2017 X N A Centres de santé, maisons pluridisciplinaires
CCO Contestation CAS cotisations sociales 01/01/2013 X N Pcontestation participation médecins adhérents
au CAS secteur 2
CDF CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M
CDGContestation pour Aide forfaitaire pour les adhérents à l’option
démographie dans un groupe 31/03/2013 X N P Médecins
CDI CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M
CDPContestation pour Aide forfaitaire pour les adhérents à l’option
démographie dans un pôle de santé 31/03/2013 X N P Médecins
CDS CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT SUIVI 01/03/2003 X N M
CFM CONTESTATION FORFAIT MEDECIN TRAITANT 01/07/2013 X N P Médecins, Centres de Santé
CGC CONTESTATION GARANTIE CONVENTIONNELLE PHARMACIE 01/01/2018 X N P Pharmaciens
CHM CONTEST ASTHME 03/12/2014 X N P Pharmaciens
CIC CONTRAT INCITATIF CHIRURGIEN-DENTISTE 01/02/2013 X N P chirurgiens-dentistes
CID CENTRE SANTE INFIRMIER OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M
CIF CENTRE SANTE INFIRMIER OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M
CII CONTRAT INCITATIF INFIRMIER 01/01/2012 X N P Infirmier, Centres de Santé
CIK CONTRAT DEMOGRAPHIQUE KINESITHERAPEUTE 01/01/2012 X N P Kinésithérapeutes
CIM Forfait aide à l'installation du médecin - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
CIO CONTRAT INCITATIF ORTHOPHONISTE 01/01/2013 X N P aide à l installation en zones très sous dotées
CIS CONTRAT DEMOGRAPHIQUE SAGE FEMME 01/01/2013 X N P Sage femme
CMD CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M
CMF CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M
CMT CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT TACITE 01/03/2003 X N M
COCCONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - OBJECTIFS
COMPLEMENTAIRES30/04/2017 X N A
Objectifs complémentaires embauche
orthoptiste
COF CONTRAT DE FORMATION 30/04/2017 X N A Formation orthoptiste par ophtalmologiste
COI CONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - AVANCE 30/04/2017 X N A Embauche d'un orhoptiste
COP REMUNERATION OBJECTIF PHARMACIENS- COMPLEMENT 01/01/2013 X N Arémunération sur objectifs de santé publique
des pharmaciens (Performance).
Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS
CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE MISE A JOUR DECEMBRE 2020
Nature de la prestation payée
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 11
MISE A JOUR DU 28/08/2013
CODE LIBELLE
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DEBUT
(acte)
DATE FIN
(acte)
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"cadrée à
droite"
Libellé
Identification
du patient
"O / N"
Périodicité
"H, M, T, S,
A, P"
Commentaire
Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS
CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE MISE A JOUR DECEMBRE 2020
Nature de la prestation payée
COS CONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - SOLDE 30/04/2017 X N ASolde calculé selon l'atteinte des objectifs
embauche orthoptiste
COT Rémunération CAS cotisations sociales 01/01/2013 XN A
Participation médecins adhérents au CAS
secteur 2
CP1 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 1 01/07/2003 31/12/2007 X N A Transporteurs sanitaires
CP2 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 2 01/07/2004 31/12/2008 X N A Transporteurs sanitaires
CP3 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 3 01/07/2005 X N A Transporteurs sanitaires
CP6 Contrat de Bonnes Pratiques Transporteurs 2006 01/01/2007 X N A Transporteurs sanitaires
CP7 Contrat de Bonnes Pratiques Transporteurs 2007 01/01/2007 X N A Transporteurs sanitaires
CP8 Contrat de Bonnes Pratiques Transporteurs 2008 01/01/2007 X N A Transporteurs sanitaires
CPA Contestation rémunération suivi personnes âgées 01/07/2013 X N P Médecins
CPL FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES LABORATOIRE 01/07/2004 X N A Laboratoires
CPO COORDINATION PRELEVEMENT ORGANE 01/03/2005 X N M Cliniques
CPS compensation de la perte d’activité des PS 01/08/2015 X N A Médecins
CPU CONTRAT PRATIQUE VERSEMENT UNIQUE 26/12/2003 X N A Médecins
CQS Contestation Qualité de Service PHARMACIE 01/01/2018 X N P
CRA Contestation ROSP AOD 22/12/2015 X N P Pharmaciens
CRC Complément de rémunération chef de clinique 01/12/2007 X N T Spécialistes
CRT Forfait Requérant Complémentaire 10/02/2019 X
CSI FORFAIT CONTRAT DE SANTE PUBLIQUE INFIRMIER 01/07/2004 01/01/2010 X N A Infirmiers
CSL FORFAIT CONTRAT DE SANTE PUBLIQUE LABORATOIRE 01/07/2004 X N A Laboratoires
CSR Rémunération médecin traitant Centres de Santé 01/11/2016 X N S Centres de santé
CTA Contestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option SST 31/03/2013 X N P Médecins
CTDContestation pour Frais de déplacement pour les adhérents à l’option
SST 31/03/2013 X N P Médecins
CTM CONTESTATION CTM 01/01/2017 X N P Médecins
CTR Contestation ROSP Transmission RPPS 01/01/2017 X N P Pharmaciens
CTU Complément transports d'urgence 01/01/2016 X N M Expérimentation transports urgents
CVK ROSP AVK Complément 28/06/2013 N A Pharmaciens
DAG Aide activité Option Démographie - groupe physique 31/03/2013 X N P Médecins
DEP Paiement prise en charge frais de déplacement - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
DMA Dotation Modulée à l'activité 01/03/2017 X N M Etablissements SSR
DMP Aide financière à l'intéropérabilité DMP 01/06/2019 X N P Laboratoires
DOPAide activité Option Démographie - groupe physiqueForfait adhérent
Option Démographie – pole de santé31/03/2013 X N P Médecins, Centres de Santé
DPA Différentiel Psy AME 01/03/2015 X N A Etablissements PSY
DPC Différentiel Psy réglementaire 01/03/2015 X N A Etablissements PSY
DPH DEPLACEMENT COMITE REGIONAL RECONNAISSANCE MP 01/01/2008 X N P Médecins
DPM Différentiel Psy Migrants 01/03/2015 X N A Etablissements PSY
DRT DIFFERENTIEL REFERENT TRAITANT 01/01/2006 X O P Médecins
DSA Différentiel SSR AME 01/03/2015 X N A Etablissements SSR
DSC Différentiel SSR Réglementaire 01/03/2015 X N A Etablissements SSR
DSM Différentiel SSR Migrants 01/03/2015 X N A Etablissements SSR
DTA DIFFERENTIEL TARIFAIRE AME 01/05/2014 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC
DTC DIFFERENTIEL TARIFAIRE CLINIQUE 21/12/2007 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC
DTM DIFFERENTIEL TARIFAIRE MIGRANTS 01/05/2014 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC
ECP EXAMEN COMPLEMENTAIRE CRMPP 01/01/2008 X N P Médecins
EHP Majoration pour exercice partiel en hôpital de proximité - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
EXP Frais d'expertise 09/03/2006 X N P Médecins sapiteurs
FAZ FORFAIT ADHESION ZONE DEFICITAIRE 01/01/2008 X N A Médecins
FCS FORFAIT STRUCTURE CENTRE DE SANTE 01/01/2003 X N A Centre de Santé
FFN AIDE A LA TRANSMISSION DES FLUX NON SECURISES 01/01/2002 X N A
FFS AIDE PERENNE (FACTURATION FEUILLES DE SOINS) 01/07/1999 X N A Laboratoires, Fournisseurs
FHT FORFAIT HAUTE TECHNICITE 01/03/2008 X N A Cliniques
FI1 FORFAIT PDSES PUBLIQUE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC
FI2 FORFAIT CENTRE DE DEPISTAGE ANONYME ET GRATUIT 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC
FI3 FORFAIT PERINATAUX DE PROXIMITE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC
FI4 FORFAIT EDUCATION THERAPEUTIQUE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC
FIMFORFAIT D'INTERVENTION PAR SORTIE SUR DEMANDE DE LA
REGULATION01/01/2015 X N P Medecins
FIP FIR ets privés EX OQN 01/07/2013 X N A Etablissements EX OQN
FMC FORFAIT MENSUEL DE COORDINNATION 19/09/2003 X O M Médecins
FMP FORFAIT MENSUEL DE PARTICIPATION 19/09/2003 X O M Médecins
FMS FORFAIT MENSUEL DE SOINS 19/09/2003 X O M Médecins
FMT FORFAIT MEDECIN TRAITANT 01/07/2013 31/12/2017 X O T Médecins, Centres de Santé
FPA FORFAIT D'ASTREINTE NUIT ET FERIE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/01/2012 X N PMédecins libéraux et salariés des
établissements privés
FPG FORFAIT DE GARDE NUIT ET FERIE EN ETABLISSSEMENT PRIVE 01/01/2012 X N PMédecins libéraux et salariés des
établissements privés
FPS FORFAIT PS - CENTRE DE SANTE 01/01/2003 X N A Centre de Santé
FSA FORFAIT STRUCTURE PS AUXILIAIRES 01/01/2018 X N A Auxiliaires
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 12
MISE A JOUR DU 28/08/2013
CODE LIBELLE
DATE
DEBUT
(acte)
DATE FIN
(acte)
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Codification
"cadrée à
droite"
Libellé
Identification
du patient
"O / N"
Périodicité
"H, M, T, S,
A, P"
Commentaire
Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS
CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE MISE A JOUR DECEMBRE 2020
Nature de la prestation payée
FSC CONTESTATION FORFAIT STRUCTURE PS AUXILIAIRES 01/04/2019 X N P Auxiliaires
GPD GARDE PHARMACIE DE DIMANCHE 26/07/2006 X N M Pharmaciens
GPF GARDE PHARMACIE DE FERIE 26/07/2006 X N M Pharmaciens
GPN GARDE PHARMACIE DE NUIT 26/07/2006 X N M Pharmaciens
HMP HONORAIRE COMITE REGIONALRECONNAISSANCE MP 01/01/2008 X N P Médecins
IAS Rémunération Traçage COVid 19 01/08/2015 X N A Médecins
I01 FORFAIT INNOVATION HIFU 01/03/2015 X N P Etablissements publics et privés
I02 FORFAIT INNOVATION ARGUS II 01/03/2015 X N P Etablissements publics et privés
IFT Forfait d'Incitation à la numérisation et à la télétransmission 01/05/2012 X N A Pharmaciens, laboratoires,fournisseurs
IFY Forfait IFAQ PSY 01/03/2020 X N A Etablissements PSY
IFZ Forfait IFAQ SSR 01/03/2017 X N A Etablissements SSR
IKG FRAIS DE DEPLACEMENT VACATIONS 01/11/2009 X N P Infirmiers et Médecins
ING GARDE AMBULANCIERE 01/04/2003 X N P Transporteurs sanitaires
KIT Rémunération dépistage du cancer colorectal 01/01/2015 X N A Médecins et centres de santé
LTD LOCATION LIGNE TELEPHONIQUE DEDIEE 19/03/2004 X N S Pharmaciens
MAI Majoration aide à l'installation du médecin - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
MDS Mécanisme de compensation aux centres de santé 01/02/2017 X N A Centres de santé
MGC FORFAIT ANNUEL MIGAC 01/03/2005 X N A Cliniques
MGS Mission d'intérêt Général SSR 01/01/2016 X N M Etablissement SSR
MAM Majo rémunération ARS - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
MAO Paiement majoration de la rémunération ARS-COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
MPA Rémunération forfaitaire MPA (suivi des personnes agées) 01/07/2013 X N T Médecins
MRA MAJORATION REMUNERATION COTRAM 01/01/2017 X N A Médecins
MRD MEDECIN REFERENT DEBUT 20/10/1997 28/02/2007 X O A Médecins
MRF MEDECIN REFERENT FIN 20/10/1997 28/02/2007 X O A Médecins
MTF FORFAIT PATIENTELE MEDECIN TRAITANT 01/01/2017 X O A Médecins et centres de santé
NRD Versement de pénalité de retard AMO 01/01/2017 X N P Toutes spécialités sauf 55,56,57
ODG Forfait adhérent Option Démographie - groupe physique 31/03/2013 X N P Médecins
ODP Forfait adhérent Option Démographie – pole santé 31/03/2013 X N P Médecins, Centres de Santé
OMJ AIDE OUTIL DE MISE A JOUR VITALE 19/03/2004 X N S Pharmaciens
PAA PAIEMENT AIDE ACTIVITE - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé
P4P ROSP clinique 01/01/2012 X N AMédecins avec indicateurs spécifiques
cardiologues, centres de santé
P5P REMUNERATION MT ENFANT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
P6P REMUNERATION FORFAIT STRUCTURE 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
PAP PARTICIPATION ASSURE 01/09/2006 X OMédecins, Centre de Santé,
chirurgiens-dentistes
PAS PARTICIPATION ASSURE 01/09/2006 X O Cliniques
PCLPénalités Contrat d’amélioration de l’organisation des soins
–Pharmacie/LPP31/12/2011 X N A
Etablissements (publics, ESPIC)en lien avec la
signature du « CAQOS- médicaments / LPP ».
PCT Pénalités Contrat d’amélioration de l’organisation des soins –transport 31/12/2011 X N AEtablissements (publics ou privés) en lien avec
la signature du « CAQOS – transports ».
PGC PAIEMENT GARANTIE CONVENTIONNELLE PHARMACIE 01/01/2018 X N A Pharmaciens
PGE PRATIQUE DE GEOLOCALISATION PAR DISPOSITIF EMBARQUE 01/06/2009 X O P Transporteurs sanitaires
PQS Paiement Qualité de Service PHARMACIE 01/01/2018 x N A Pharmaciens
PRC Permanence rémunération demi journée chirurgien dentiste 01/09/2014 N P
PRD PERMANENCE REMUNERATION DIMANCHE ET FERIE 02/06/2005 X N P Médecins
PRM PERMANENCE REMUNERATION MILIEU DE NUIT 02/06/2006 X N P Médecins
PRN PERMANENCE REMUNERATION DE NUIT 02/06/2005 X N P Médecins
PRS PRIME RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE SPECIALISTE 01/04/2007 X N A Spécialistes
PRT PERMANENCE REMUNERATION TOTALE 02/06/2005 X N P Médecins
PRX REMUNERATIONDES SOINS DE PROXIMITE 01/03/2015 X N AMaisons de santé pluriprofesionnelles/centre de
santé
PSM PIED SUPPORT MATERIEL 19/03/2004 X N S Pharmaciens
PTM REMUNERATION OPTAM 01/01/2017 X N A Médecins
R4P ROSP Clin. Add. 01/01/2012 X N AMédecins avec indicateurs spécifiques
cardiologues, centres de santé
R5P REUNERATION ADDITIONNELLE MT ENFANT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
R6P REMUNERATION FORFAIT STRUCTURE COMPLEMENT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
RAA REMUNERATION ADDITIONNELLE CAPI 01/10/2010 X N A Médecins
RAC REMUNERATION DES ADHERENTS AU CAPI 01/07/2010 X N A Médecins
RAD Retour à domicile pour insuffisant cardiaque 01/01/2013 X O P Infirmiers
RAGFORFAIT POUR ASTREINTE DE NUIT OU SAMEDI MATIN
EN ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P
Médecins libéraux et salariés des
établissements privés
RANFORFAIT POUR ASTREINTE DE DEBUT DE NUIT EN
ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P
Médecins libéraux et salariés des
établissements privés
RC1 Responsabilité civile chirurgie 1 07/04/2006 X N A Spécialistes
RC2 Responsabilité civile chirurgie 2 07/04/2006 X N A Spécialistes
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 13
MISE A JOUR DU 28/08/2013
CODE LIBELLE
DATE
DEBUT
(acte)
DATE FIN
(acte)
MAJO-
RATION
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V
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Codification
"cadrée à
droite"
Libellé
Identification
du patient
"O / N"
Périodicité
"H, M, T, S,
A, P"
Commentaire
Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS
CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE MISE A JOUR DECEMBRE 2020
Nature de la prestation payée
RCC Redevance chef de clinique 01/12/2007 X N T Spécialistes
RCA Responsabilite civile anesthésie réanimation 07/04/2006 X N A Spécialistes
RCD Rémunération pour certificat de décès 01/05/2017 X N P
RCLReversement Contrat d’amélioration de l’organisation des soins
–Pharmacie/LPP31/12/2011 X N A
Etablissements (publics, ESPIC)en lien avec la
signature du « CAQOS- médicaments / LPP ».
RCM Rémunération des Praticiens Territoriaux de Médecine Ambulatoire 01/07/2015 X N M Médecins
RCO Responsabilité civile échographie obstétricale 07/04/2006 X N A Spécialistes
RCP RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE 26/12/2003 06/04/2006 X X N A Médecins
RCR REMUNERATION PTMR MALADIE MATERNITE PATERNITE 06/05/2017 X
RCTReversements Contrat d’amélioration de l’organisation des soins
transports31/12/2011 X N A
Etablissements (publics ou privés) en lien avec
la signature du « CAQOS – transports ».
REG FORFAIT REGULATION 02/06/2005 X N P Médecins, Centre de Santé
RFC REMUNERATION PTMR REMPLACEMENT 06/05/2017 X N A
RGDFORFAIT POUR GARDE DE DEBUT DE NUIT EN ETABLISSEMENT
PRIVE01/01/2012 X N P
Médecins libéraux et salariés des
établissements privés
RGNFORFAIT POUR GARDE DE NUIT OU SAMEDI MATIN EN
ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P
Médecins libéraux et salariés des
établissements privés
RHP Rémunération complémentaire exercice en hopital - COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé
RMS Rémunération complémentaire accueil de stagiaire - COSCOM 01/01/2017 X N M Médecins et centres de santé
RMT REMUNERATION MÉDECIN TRAITANT 01/05/2005 31/12/2017 X O A Médecins, Centres de Santé
ROP REMUNERATION OBJECTIF PHARMACIENS 01/01/2013 X N Arémunération sur objectifs de santé publique
des pharmaciens (Performance).
RPA REMUNERATION POUR ASTREINTE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/12/2004 X N M Médecins
RPG REMUNERATION POUR GARDE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/12/2004 X N M Spécialistes cliniques
RPT Rémunération des Praticiens Territoriaux de Médecine Générale 16/08/2013 X N M
RQT Forfait requérant 10/02/2019 X N A
RRA Rémunération ROSP AOD 22/12/2015 X N A Pharmaciens
RST Rémunération forfaitaire pour le suivi des patients en Post ALD 08/12/2013 31/12/2017 X O A Médecins, Centres de Santé
RTR ROSP Transmission RPPS 01/01/2017 X N A Pharmaciens
SDS Solde rémunération spécifique centres de santé 01/12/2016 X N A Centres de santé
SOD OUTILS DE MISE A JOUR PHARMACIENS SPECIFICITES DOM 19/03/2004 X S Pharmaciens DOM
STA Aide à l’activité – Option SST 31/03/2013 X N P Médecins
STD Frais de déplacement STT 31/03/2013 X N P Médecins
TSP Télésurveillance prime variable 15/12/2016 X N A Médecins, établissements
VGI REMUNERATION VACCINATION GRIPPE A INFIRMIERS LIBERAUX 01/11/2009 X N P Vacations infirmiers libéraux
VGM REMUNERATION VACCINATION GRIPPE A MEDECIN 01/11/2009 X N P Vacations médecins libéraux
ZFU Contrat de bonnes pratiques en zone franche urbaine 12/01/2005 X N A
NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 14