grille_d_evaluation_iso14001_2004.xls

MANUEL D’UTILISATIONOBJECTIFSLa présente grille d’autoévaluation est basée sur la norme ISO 14001 :2004. Elle permet à son utilisateur de mesurer les écarts entre les pratiques réelles concernant le système de management environnemental d’un organisme et les exigences et recommandations du référentiel international. Ainsi elle constitue pour l’utilisateur un outil d’aide à l’évaluation lui permettant de mettre en évidence l’ensemble des actions d’amélioration à mener.Cette grille peut-être utilisée en tant que fil directeur d’un audit interne ou externe ainsi que lors d’une autoévaluation.

PRE-REQUISL’outil proposé s’adresse à tout type d'organisme, quelque soit sa taille et son produit fini désirant évaluer son système de management environnemental selon le référentiel ISO 14001 :2004. L’utilisateur se doit d’avoir des connaissances de base en management environnemental ainsi qu’en utilisation de référentiels.Ainsi l’outil s’adresse tant à de jeunes « diplômés Qualité » confrontés à l’évaluation selon l’évaluation selon le référentiel ISO 14001 :2004 qu’à des responsables ou auditeurs confirmés souhaitant disposer d’un outil d’utilisation simple et rapide en complément de leurs méthodes d’évaluation habituelles.

PRESENTATION DES ELEMENTSD’une façon générale, de nonbreux boutons d’action et un sommaire dynamique permettent à l’utilisateur de se rendre directement aux résultats qui l’intéressent ou par exemple de réinitialiser la grille. La grille se présente sous format Excel constitué de plusieurs onglets :

- Le diagnostic (4 niveaux de notation conforme, acceptable, à améliorer et non conforme)

- Les notes (avec des pondérations entre 0 et 100%)- Les résultats globaux- Les résultats par chapitre- La vision globale des résultats- La trame pour le plan d’actions

SOMMAIRE DYNAMIQUE DE LA GRILLE D'EVALUATION

Exigences générales

Politique environnementale

Planification

Mise en œuvre et fonctionnement

Contrôle

Revue de la Direction

Ce sommaire dynamique vous dirigera directement au niveau des points du chapitre 4 de l'ISO 14001:2004 sur lequel vous désirez travailler.

GRILLE D'EVALUATION ISO 14001 VERSION 2004

Point 4.1: Exigences générales

10 100 4.1 Exigences générales

Point 4.2: Politique environnementale

10 100

ORGANISME EVALUE: EVALUATEUR:

DATE DE L'EVALUATION:

POINTS DE LA NORME CORRESPONDANTS

4.2 Politique environnementale

Point 4.3: Planification

20

30

30

40

4.3.1 Aspects environnementaux

4.3.2 Exigences légales et autres exigences

4.3.3 Objectifs, cibles et programme (s)

20

40

Point 4.4: Mise en œuvre et fonctionnement

30

15

15

10 4.4.3 Communication

4.3.3 Objectifs, cibles et programme (s)

4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

30

10 4.4.3 Communication

10 4.4.4 Documentation

204.4.5 Maîtrise de la

documentation

30

20

10

Point 4.5: Contrôle

20

20

10

10

4.4.6 Maîtrise opérationnelle

4.4.7 Préparation et réponse aux situations

d'urgence

4.5.1 Surveillance et mesurage

4.5.2 Evaluation de la conformité

4.5.3 Non-conformité, action corrective et action

préventive

20

10

30

30 4.5.5 Audit interne

Point 4.6: Revue de Direction

4.5.3 Non-conformité, action corrective et action

préventive

4.5.4 Maîtrise des enregistrements

10 100 4.6 Revue de direction


QUESTIONS

A remplir suivant le niveau de satisfaction aux exigences

Evaluation


Le domaine de certification de votre SME est-il définit et documenté ?


Avez-vous une politique environnementale?

Les domaines d'application du SME sont-ils spécifiés?

Garantissez-vous que la politique environnementale est disponible aux public ?

ORGANISME EVALUE: EVALUATEUR:

DATE DE L'EVALUATION:

Avez-vous constitué une documentation répondant aux exigences de la norme ISO 14001: v2004 pour votre SME ?

Est-elle appropriée aux activités de votre entreprise (nature, dimension et impactes environnementaux liés, produits et services) ?

Comprend t-elle un engagement d'amélioration continue et prévention de la pollution ?

Prend-t-elle en compte les exigences réglementaires, légales et celles définis par l'organisme?

Donne t-elle un cadre pour l'organisme et l'examen des objectifs et cibles environnementaux ?

Garantissez-vous que la politique et les objectifs environnementaux sont communiqués au sein de l'organisme?


Cette procédure est-elle tenue à jour ?

Ces objectifs et cibles environnementaux sont-ils mesurables ?

Existe-t-il un plan de prévention de la pollution ?

Ces objectifs et cibles environnementaux sont-ils revus ?

Existe-t-il une procédure décrivant le mode d' identification des aspects environnementaux des différentes activités ?

Cette procédure est-elle mise en œuvre au sein de l'organisme ? Si oui, est elle à jour ?

Existe-t-il des aspects environnementaux significatifs ? Si oui, sont-ils pris en compte par l'organisme ?

Existe-t-il un document qui comporte l'identification des aspects environnementaux ?

Ce document d'identification des aspects environnementaux est-il tenu à jour régulièrement ?

L'organisme prend t-il en compte les exigences légales et autres exigences applicables auxquelles elle a souscrit ?

Existe-t-il une procédure qui décrit le mode d'identification et d'accès aux exigences légales ?

Cette procédure décrit-elle comment ces exigences s'appliquent aux aspects environnementaux ?

Avez-vous des objectifs et cibles environnementaux pour les différents niveaux de votre activité?

Ces objectifs et cibles environnementaux concordent-ils avec la politique environnementale de l'organisme?

Si oui, les objectifs et cibles environnementaux concordent-ils avec le plan de prévention de la pollution ?

Ces objectifs et cibles sont-ils en adéquation avec les exigences légales et l'amélioration continue ?

Existe-t-il un calendrier de réalisation de ces objectifs et cibles ? Si oui, ce calendrier est-il mis à jour ?


L'organisme sensibilise t-il le personnel travaillant pour ou à son compte ?

Existe-t-il une procédure qui permet la sensibilisation du personnel travaillant ?

Cette procédure spécifie t-elle les écarts par rapport aux procédures spécifiées ?

Une procédure décrivant le mode de communication a été réalisée ?

Des moyens sont-ils mis en place pour la réalisation des objectifs et cibles environnementaux ?

Des compétences spécifiques, des infrastructures organisationnelles, des ressources humaines, technologiques et financières sont-elles mis à disposition pour l'établissement d'un SME ?

Existe-t-il des documents qui définissent la responsabilité pour chaque niveau et fonction concerné dans l'entreprise ? Si oui, ces documents sont-ils documentés et mis à jour ?

Le personnel direct et indirect de l'entreprise est-il formé ou sensibilisé à la maîtrise des impacts environnementaux de l'organisme ? Si oui, existe-t-il une traçabilité ?

Ces formations sont-elles enregistrées par les responsables en charges dans l'organisme ?

Cette procédure inclue t-elle la conformité à la politique environnementale, aux procédures et aux exigences du SME ?

Cette procédure fait-elle référence aux aspects et impacts environnementaux associés à leur travail ?

Cette procédure souligne t-elle leur rôle et responsabilité pour la réussite de la mise en œuvre du SME ?

Cette procédure décrit la communication interne entre les différents niveaux et les différentes fonctions de l'organisme ?

Une documentation est-elle mise en œuvre ?

Comprend t-elle une politique environnementale, les objectifs et cibles ?

Comprend t-elle une description du domaine d'application du SME ?

Une procédure de maîtrise de la documentation a-t-elle été rédigée?

Définit-elle le mode d'approbation des documents avant diffusion?

Décrit-elle le mode de révision et de mise à jour de vos documents?

Explicite-t-elle le mode d'archivage des documents obsolètes ?

Existe-t-il une procédure qui décrit comment recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes ?

L'organisme communique t-il ses aspects environnementaux significatifs ? Si oui, existe-t-il une procédure pour le faire ?

Comprend t-elle la description des principaux éléments du SME, leurs interactions et la référence aux documents concernés ?

Comprend t-elle les documents et les enregistrements exigés par l'ISO 14001 : v2004

Comprend t-elle les documents et enregistrements considérés comme nécessaire pour la gestion des aspects environnementaux significatifs ?

Explique-t-elle la façon dont les modifications et le statut en vigueur de vos documents sont identifiés?

Explicite-t-elle une méthodologie rendant les versions pertinentes de vos documents disponibles sur les lieux d'utilisation?

Décrit-elle un mode d'action rendant vos documents lisibles et identifiables sur les lieux d'utilisation?

Précise-t-elle la méthode permettant de maîtriser la diffusion des documents d'origine externe?

Les critères opératoires sont-ils stipulés dans les procédures ?

Après accidents ou situation d'urgence, la procédure est-elle revue ?

Existe-t-il des simulations périodiques des situations d'urgence ?


Existe-t-il des enregistrements des résultats des évaluations périodiques ?

Définit-elle le mode d'identification et de correction de ces non-conformités ?

Existe-t-il des procédures décrivant des actions à entreprendre en cas d'absence de procédures pouvant entrainer des écarts par rapport au SME ?

Les procédures et exigences applicables sont-elles communiquées aux parties intéressées ?

Existe-t-il une procédure dérivant le mode d'identification et de maitrise des situations d'urgence ?

Existe-t-il un plan de prévention et d'action pour les situations d'urgence et accidents réels ?

Une procédure de surveillance et de mesurage des activités pouvant avoir un impact environnemental significatif est rédigée?

Cette procédure comprend t-elle la documentation des informations permettant le suivi de la performance, des contrôles opérationnels applicables et la conformité aux objectifs et cibles environnementaux ?

Existe-t-il des enregistrements prouvant que les équipements de surveillance et de mesure utilisés sont étalonnés ou vérifiés ?

Une procédure permettant d'évaluer la conformité aux exigences légales applicables et souscrites est rédigée ?

Une procédure de maîtrise des non-conformités réelles et potentielles est-elle rédigée ?

Tout changement apporté est-il reporté dans la documentation du SME ?

Vos audits permettent-ils de vérifier la tenue à jour du SME ?

Les résultats des audits sont-ils transmis à la direction ?

Les audits réalisé prennent-ils en compte les résultats des audits précédents ?


Spécifie-t-elle la méthodologie à prendre pour remédier aux impacts environnementaux liés ?

Définit-elle les exigences pour examiner et déterminer les causes et entreprendre des actions ?

Définit-elle le mode d'évaluation du besoin d'action(s) pour prévenir des non-conformités ?

Définit-elle le mode d'enregistrement des résultats des actions correctives et des actions préventives mises en œuvre ?

Spécifie-t-elle les exigences pour passer en revue l'efficacité des actions correctives et préventives ?

Etablissez-vous des enregistrements apportant la preuve du fonctionnement du SME et de sa conformité aux exigences?

Existe-t-il une procédure documentée assurant l'identification, la protection, la conservation et l'élimination des enregistrements?

Réalisez-vous des audits internes à des intervalles planifiés au sein de l'organisme ?

Vos audits permettent-ils de statuer sur la conformité du SME aux dispositions prévue y compris aux exigences légales ?

Avez-vous rédigé une procédure documentée formalisant vos audits internes (fréquence, responsabilité, méthode, critères, rapport d'audit, conservation des enregistrements…)?

Vos revues de direction sont-elles planifiées à des intervalles réguliers?

Quels sont les éléments d'entrée de vos revues de direction?

Quels sont les éléments de sortie de vos revues de direction?

Les enregistrements des revues de direction sont-ils conservés?


A remplir suivant le niveau de satisfaction aux exigences

Observations


#N/A

#N/A #N/A

#N/A


#N/A

#N/A #N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

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#N/A

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#N/A#N/A

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#N/A

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#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A

#N/A


#N/A

#N/A #N/A

#N/A

#N/A

#N/A


#N/A

4.14.24.34.44.54.6

Points du chapitre4 de l'ISO 14001: 2004

Intitulé Notes (%)

Exigences générales #N/A

Politique environnementale #N/A

Planification #N/A

Mise en œuvre et fonctionnement #N/A

Contrôle #N/A

Revue de la Direction #N/A

NOTE TOTALE #N/A



Planification


Contrôle


0

40

80

0

20

40

60

80

100

4.1 Exigences générales

0

20

40

60

80

100



4.3.2 Exigences légales et autres exigences4.3.3 Objectifs, cibles et programme (s)

0

40

80

4.3 Planification

4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

4.4.3 Communication

4.4.4 Documentation4.4.5 Maîtrise de la documentaion


4.4.7 Préparation et réponse aux situations d'urgence

0

40

80

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement



4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive4.5.4 Maîtrise des enregistrements

4.5.5 Audit interne

0

40

80

4.5 Contrôle

0

20

40

60

80

100

4.6 Revue de direction

0

20

40

60

80

100

4.1 Exigences générales 0

20

40

60

80

100


4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

4.4.3 Communication

4.4.4 Documentation4.4.5 Maîtrise de la documentaion


4.4.7 Préparation et réponse aux situations d'urgence

04080

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement




4.5.5 Audit interne060

4.5 Contrôle

0

20

40

60

80

100




060

4.3 Planification




4.5.5 Audit interne060

4.5 Contrôle0

20

40

60

80

100




Planification


Contrôle


04080



060

4.3 Planification

0

20

40

60

80

100




Planification


Contrôle


04080

ORGANISME :

DYSFONCTIONNEMENT 1

Auditeur :

Date :

FAITS :

CAUSES :

CONSEQUENCES :

RECOMMANDATIONS :

PROBLEME (anomalies détectées):

PROCESSUS OU SERVICE :

ACTIONS D'AMELIORATION :

RESPONSABLE DE L'ACTION :

DATE DE REALISATION PREVUE :

FICHE D'ALERTE

DYSFONCTIONNEMENT 2 DYSFONCTIONNEMENT 3

grille_d_evaluation_iso14001_2004.xls

Documents