gouvernance et conduite de l’expertise en analyse et en gestion des risques
DESCRIPTION
Ecueils et défis. Gouvernance et conduite de l’expertise en analyse et en gestion des risques. Myriam Merad Aix-en-Provence, 22 novembre 2013. Expertise. L’Expertise est une « aide à la décision » : Un processus Individuelle ou institutionnelle Conduite de l’expertise : - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Gouvernance et conduite de l’expertise en analyse et en gestion des risquesEcueils et défis
Myriam MeradAix-en-Provence, 22 novembre 2013
Expertise
L’Expertise est une « aide à la décision » : Un processus Individuelle ou institutionnelle
Conduite de l’expertise : C’est la manière avec laquelle s’organise et se
déroule l’expertise.
Gouvernance de l’expertise : C’est la manière avec laquelle on y fait appel. C’est les modes d’interaction avec les autres
acteurs/parties prenantes du processus de décision.
Eléments de conclusions
Fiabilité, qualité et légitimité de l’expertise :
?
Entre le mythe de la vérité absolue/erreur au construit/organisation
Expertise entre validité et légitimité
L’expertise est une aide à la décision.
Les organisations d’expertise sont fortement contraintes techniquement, socialement, réglementairement et politiquement.
Le processus d’expertise a besoin d’une aide à la décision.
La gestion et la gouvernance interne et externe de l’activité d’expertise font ressortir un certain nombre de propriétés émergentes du système de régulation des risques susceptibles de nuire à la validité/qualité et à la légitimité de l’expertise publique.
Analytique et une éthique de l’Expertise
Validité/qualité et légitimité de l’expertise publique en vue d’accompagner et d’éclairer les décideurs et les parties prenantes.
S’appuyer sur des gatekeepers - in between.
Plan
1. Quelques éléments de contexte
2. Deux défis : Validité et de légitimité/légitimation
3. Comment faire le lien entre validité et légitimité ?
1. Quelques éléments de contexte
Différentes situations de recours à l’Expertise
Accidents, controverses et réglementation
21/09/2001 AZF (Toulouse)Moutiers (1997)
Auboué (1996)
Roncourt (1999)
10/11/2001 Bab el oued
(Alger)
21/05/2003Boumerdes
(Algerie)
11/09/2001 TT (USA)
23/03/2005 BP(TC-USA)
30/07/2004 Ghislenghien (Bl)
20/04/2010 Deepwater
horizon(USA)
Tempêtes (1999)
11/03/2011 Fukushima(Jp)
1997 1999 200920031997 1999 20092003
2007Pesticides
2007 CCS Total(Lacq)
2002MU et
concertation
2006 Vieillissement
IC
2011 Fukushima
2007 Nanotechologie
2007 Nouvelles
technologies de l’hydrogène
2008 Sous-
traitance 2010Mediator
2010Perturbateurs endocriniens
2008France telecom
1997 1999 20092003
30/07/2003 Loi Risques
03/02/1999 Directive Seveso II
25/06/1998 Convention
d’Aarhus
24/06/2009 Loi Grenelle I
13/08/2004 Loi de
modernisation de la sécurité
civile
01/06/2007 Directive REACH
12/07/2010 Loi Grenelle II
Problématiques et enjeux : Risques - SSSE
Risques en la Sûreté, la Sécurité, la Santé et l’Environnement (SSSE) :
Public, commun, collectif.
Scientifique vs Politique.
Incertitudes, ambigüité, complexité.
Les enjeux :
Défi n°1 : Conditions de validité.
Défi n°2 : Conditions de légitimité et de légitimation.Exemples
zonage de risque sur le territoire, Etude de dangers et Nanotechnologies
2. Deux défis
Défi n°1 : conditions de validité
Décideur
Expert
Rôle : fournir une aide à la décisionCompétences :-Savoir dans un domaine technique-Savoir faire et expérience-Conscience du contexte-Responsabilité (conscience des conséquences de sa pratique)
Partie 1 : Fournir une aide à la décision à l’expert, dans un domaine technique, pour comprendre le contexte de son intervention et construire ses recommandations -Comment décrire un problème d’expertise?-Comment construire une prescription?
Significativité théorique et significativité opérationnelle
Validitéet
Expertise
La conduite de l’expertise
Enjeux/ Finalités
Emergent/
inconnus
Modèles/
outils
SCENARIOS
Events tree
Ein 1
Ein 2
Ein 3
Ein 4
Ein 5
EC 6
Ein 7
EIn 8
EI
EI
EI
EI
ERC
ERS
ERS
Ph D
Ph D
Ph D
EM
EM
EM
EM
EM
EM
Failure tree
Protection barriersPrevention Protection
Ph DAND
AND
OR
OR
OR
Exemple de trois typologies d’écueils
Défi n°2 : légitimité ou légitimation ?
Décideur
Expert
Partie 2 : Identifier les nouvelles formes de gouvernance de l’expertise et l’accompagner dans un cadre participatif - Comment prendre en compte les différents avis des parties prenantes et accompagner la concertation ?-Comment s’organise l’expertise publique ?
Partie prenante
Autres experts
Partie prenante
Partie prenante
Autres experts
Du gouvernement de l’expertise à sa gouvernance
Pieter Bruegel
Légitimationet
Expertise
La gouvernance de l’expertise
Facteurs T, H, O et
S
Emergence
Globalevs
Partielle
Exemple de trois typologies d’écueils
3. Comment faire le lien entre validité et légitimité ?
Modes de décision et d’aide à la décision – Exercice de la Démocratie
• Démocratie représentative Émile Durkheim
(a)- Valeur de l’information: ▪ Identifier et utiliser les informations fournies par les porteurs
d’enjeux/parties prenantes▪ Représentativité.▪ Précision.
(b)- Méthodes d’Aide à la décision: ▪ Decision-Maker et l’Analyste.▪ Autres parties prenantes.▪ Problème: choisir le modèle adapté considérant les incertitude
sur les data▪ Modèles: OR, MCDA
(c)- Condition de validité: ▪ Modèles
Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (1/3)
Démocratie participative (a)- Valeur de l’information:
Jürgen Habermas:▪ Approches participatives : Dialogic reason, communicational action
(consensus building) et strategic action (manipulation).▪ Value polytheism (different model, cultures, ….).▪ All stakeholders give an important information;▪ Give a typology of validity conditions: Intelligibility, Scientific truth,
Normative accuracy and Sincerity. (b)- Méthodes d’aide à la décision :
▪ Decision-Maker and Analyst. Other stakeholders.▪ Problem: frame problematics and choose a model (multicriteria
aggregation, BNW…).▪ Models: MCDA (inter-active, Outranking like ELECTRE …).
(c)- Condition of validity: Process.
Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (2/3)
Démocratie délibérative: Deliberation ≠ Discussion.(a)-Foundations
▪ How to build proactive democracy?▪ Joshua Cohen. ▪ Pierre Rosenvallon: Conter-democracy – distrust
politic.
(b)- Decision aid: ▪ Problem: role of the decision analyst, frame
reflexive approaches.
(c)- Condition of validity: ▪ Empowerment
Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (3/3)
Différents modes de gouvernance
Impact on final decision
Information
Consultation Deliberation / Concertation
Association / Participation
Level of
eq
uality
b
etw
een
DM
an
d
sta
keh
old
ers
Representative democracyParticipative democracy
Deliberative democracy
Questions - Discussions