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[Texte]

FRANCE RESSOURCES HUMAINES

7 avenue de Lattre de Tassigny 25290 ORNANS Phone : 33 (0) 3 81 62 44 00 Fax : 33 (0) 3 81 62 44 44 www.alstom.com

R é p o n s e s a u x q u e s t i o n s d e s D é l é g u é s d u P e r s o n n e l – 1 7 n o v e m b r e 2 0 1 5

REPONSES AUX QUESTIONS DES

DELEGUES DU PERSONNEL

Réunion du 21 avril 2016

En présence de :

Mmes Ingrid AUGAIT et Christelle GIROD du Département des Ressources Humaines

M. Jean-Philippe BASSLER

DRH sites Ornans et Belfort

M. Blaise MOLLE

Responsable Production

Mme Sonia VALLET CUISINIER

Responsable Comptabilité et Reporting Arnaud MARIELLE

Responsable Planning / Expédition

Représentants du personnel pour FO MM. Gérard COULET, Pascal JEANNINGROS et Mme Sandrine JEANNERET

Représentants du personnel pour CFDT MM. Bruno SPIGA, Franck COLLINET, Christophe BELPOIX

Représentants du personnel pour CFE-CGC MM. Gérard THOMAS, François ESPINOSA

Absents excusés :

MM. Bernard LABERTERIE, Steve BUGNET, Christian CHARITAT(DS), Christophe BOISSIER, Hervé JACQUES

Représentants du personnel pour FO

MM. Franck GIRARDET, Gilles BULLER

Représentants du personnel pour CFDT

MM. Jean-Philippe RACLOT

Représentant du personnel pour CFE-CGC

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Table des questions

1. ACCORDS ET POLITIQUE SALARIALE 4

a. Question FO : Résultat des négociations annuelles obligatoires (NAO) ALSTOM 2016. 4

b. Question CFDT : 2016/00032 : Points sur les NAO 4

c. Question FO : Bilan des engagements Alstom Transport suite à mouvement social 2015 avec informations détaillées pour le site d’Ornans (promotion, progression, rectification, changement filière, passerelle métiers, apprentis, accords dégressivité… ). 4

d. Question FO : Quel est le montant de bonus distribués, le nombre de salariés éligibles et bénéficiaires pour l’exercice 2015/2016 ? 4

e. Question FO : Quel est le bilan des ruptures conventionnelles pour l’année 2015/2016 ? 4

f. Question FO : Réunion centrale sur les « team leader » : quelles décisions et application à Ornans ? Information au ¼ d’heure d’info (rôle « team leader » prime… ). 4

g. Question FO : Compte rendu réunion du 13 avril et calendrier des NAO UIMM du Doubs. 5

h. Question FO : Calendrier social 2016 et détails des négociations à venir. 6

i. Question FO : Accord parentalité : conséquences prolongation de l’accord jusqu’en septembre 2016. 6

j. Question FO : Prévoyance : date de la commission de suivi et bilan 2015. 6

k. Question FO : Communication situation intéressement à fin mars et fixation des objectifs pour 2016/2017 et prise en compte des nouvelles dispositions légales pour l’épargne salariale. 6

l. Question FO : Compte rendu du comité de pilotage handicap ATSA. 6

m. Question FO : Modification de la politique déplacement. Quels sont les gains attendus ? Prise en compte des conséquences sur vie privée. 6

n. Question CFDT : 2013/00034 : Nouvelles règles de déplacement 6

o. Question FO : Fonctionnement Concur : problème de validation des notes de frais. 7

p. Question FO : Dons de jour pour enfants malade, combien de jours ont été donnés à Ornans pour l’année 2015 ? 7

2. TEMPS DE TRAVAIL, HYGIENE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL 7

a. Question FO : Changements des rythmes de travail : bilan des entretiens avant passage en normal. Quels services sont impactés ? 7

b. Question FO : Compte épargne temps : application de l’avenant annulant l’annexe de l’accord ARTT, notamment sur le plafond du nombre de jours dans le CET. 8

c. Question FO : Approvisionnement des bleus : gestion des stocks et problème de taille. 8

d. Question FO : Changement de société de gardiennage : évolution du projet et conséquences. 8

e. Question FO : Dispositions prises suite au blocage du parking pour livraison du Mazak. 8

f. Question FO : Avancement cabine peinture flasques. 8

g. Question FO : Déplacement des vestiaires du pôle peinture, question DP janvier 2016, il a été répondu que le groupe de travail s’est réuni et pris la décision de déplacer les vestiaires le 3 janvier 2016. Sachant que c’était un dimanche, n’y a-t-il que la date qui est fausse dans cette réponse ? 8


Pourquoi ne pas avoir fait déplacer l’ordinateur qui était à côté de ces mêmes vestiaires, donc dangereux, surtout que les opérateurs ont déjà signalé à plusieurs reprises que de l’eau coule dessus à chaque fois qu’il pleut ? 8

h. Question FO : Congés d’été : est-ce que tous les retours ont été faits aux salariés et aux RH ? 8

i. Question FO : Problèmes alerte détection monoxyde de carbone sur ligne PMM, métrologie… 9

j. Question FO : Communication des accidents du mois de mars : date, description. 9

k. Question FO : Remplacement du tire palette du magasin consommable qui sert à effectuer les livraisons aux sections, dans l’atelier ; et du tire palette du magasin de produits inflammable. 9

l. Question CFDT : 2016/00029 : Point section bobinage 9

m. Question CFDT : 2016/00030 : ALSTOM 2020 10

n. Question CFDT : 2016/00031 : Taux horaire 10

o. Question CFDT : 2013/00036 : Prime de fonction encadrement 11

p. Question CFDT : 2016/00037 : Confidentialité 11

3. MARCHE DE L’ENTREPRISE ET DIVERS 11

a. Question FO : Quelles décisions suite au Brainstorming du « Hameau du Fromage » ? 11

b. Question FO : Petit déjeuner direction : est-ce obligatoire ? 11

c. Question FO : Quand seront remis les panneaux syndicaux qui ont été enlevé pour les travaux de réimplantation ? 12

d. Question CFDT : 2013/00033 : Panneaux syndicaux (2016/00020) 12

e. Question CFE-CGC : 2016-153 – Information syndicale : 12

f. Question FO : Informations sur la réunion encadrant. 12

g. Question FO : Point sur les entrées sorties. Point sur les postes à pourvoir et recrutements y compris stagiaires. 12

h. Question FO : Point sur les contrats « détachés » et les nouvelles propositions de détachements « activité service ». 12

i. Question CFDT : 2016/00027 : Point sur les détachés 12

j. Question CFDT : 2016/00028 : Prêt du personnel à Général Electrique 13

k. Question CFE-CGC : 2016 – 154 – Prestataires extérieurs Engineering : 13

l. Question CFDT : 2013/00035 : Panne réseau journée du 18 avril 2016 14

m. Question CFE-CGC : 2016-155 – Flexibilité : 14

n. Question CFE-CGC : 2016 -156 – Remboursement assurance/Panne informatique du 18/04/2016 14

o. Question CFE-CGC : 2016 – 157 : Processus de travail à FMO / Réduction des effectifs 15

p. Question CFE-CGC : 2016-158 : GSI 15

q. Question CFE-CGC : 2016-159 : Charge / Capacité 16

r. Question FO : Pourquoi continuer à envoyer du travail en sous-traitance, carcasses, alors que nous allons sur une baisse de charge ? 16

17


1. Accords et politique salariale

a. Question FO : Résultat des négociations annuelles obligatoires (NAO) ALSTOM 2016. b. Question CFDT : 2016/00032 : Points sur les NAO

- Pouvez vous nous faire un retour sur la réunion qui s’est tenue le 15 avril

Voir Annexe (Teams Flash)

Intervention de Jean-Philippe Bassler

Les élus FO s’interrogent sur les moyens que la Direction devra trouver pour encourager le personnel sachant qu’il n’y pas

d’augmentation individuelle.

La Direction répond que le contexte nous impose de privilégier le maintien dans l’emploi. Pour cela nous devons être

compétitif afin d’obtenir des commandes. Cependant, il est à noter que nous sommes dans le maintien minimum du

pouvoir d’achat.

Les élus CFDT font remarquer que les cadres conservent le bonus qui est un levier de motivation contrairement aux autres

catégories socioprofessionnelles.

c. Question FO : Bilan des engagements Alstom Transport suite à mouvement social 2015 avec informations

détaillées pour le site d’Ornans (promotion, progression, rectification, changement filière, passerelle métiers, apprentis, accords dégressivité… ).

Intervention de Jean-Philippe Bassler Nombre de promotions (par catégories) : 7 ouvriers - 11 ATAM - 12 I&C Nombre de progressions (par catégories) : 5 ouvriers - 9 ATAM - 6 I&C Nombre de salariés opérateurs ayant évolué significativement vers un autre métier, une autre filière : 8 Régularisation de situations considérées comme anormales : 2 ouvriers - 3 ATAM Aménagements des impacts financiers, des changements d’organisation du travail : l’accord hybride – la dégressivité – la mise en œuvre de détachements. Les élus FO rappellent que les primes locales devront être négociées. d. Question FO : Quel est le montant de bonus distribués, le nombre de salariés éligibles et bénéficiaires pour

l’exercice 2015/2016 ? Le versement des bonus est effectif sur la paie du mois de juin. Nous serons en mesure de communiquer certains éléments lors du DP de juillet. e. Question FO : Quel est le bilan des ruptures conventionnelles pour l’année 2015/2016 ? 12 ruptures conventionnelles sur l’année budgétaire 15/16 dont 9 liées à des fins de carrière. f. Question FO : Réunion centrale sur les « team leader » : quelles décisions et application à Ornans ? Information au

¼ d’heure d’info (rôle « team leader » prime… ). Intervention de Blaise Molle La prime team leader d’un montant de 80 euros est également appliquée sur Ornans. Chaque team leader a été reçu par son manager pour confirmation des missions et a reçu un courrier d’information. Le versement de cette prime est effectif depuis le 1ier mars avec un effet rétroactif au 1ier janvier. Les élus FO demandent si une évaluation a été faite. La Direction répond qu’une évaluation a été faite à T0 : auto-évaluation et évaluation du manager, puis confrontation des résultats. D’autres seront également réalisées de façon régulière.


Les élus CFDT demandent s’il existe une fiche de mission. La Direction répond que cette fiche existe et qu’elle a été présentée lors de l’entretien individuel. La Direction rappelle les rôles et missions du team leader qui figuraient dans le dernier compte rendu DP du mois de mars. Les élus CFDT demandent à ce qu’il soit précisé dans la mission du team leader qu’il doit être SST. La Direction répond qu’on ne peut imposer à un salarié d’être SST.

NOM Prénom Section Mise en Œuvre prime

ALAI Manuela Isolation 01/01/2016

BALANCHE Christian Expéditions 01/04/2016

BELPOIX Fabrice PMM 01/01/2016

BELPOIX Eric Tolerie 01/01/2016

BROCARD Laurent PMM 01/01/2016

CHAILLET Ludovic Bobinage 01/01/2016

DE ALMEIDA Jean-Paul Tolerie 01/01/2016

GIRARDET Alexandra Isolation 01/01/2016

LAMBERT Florent Rotor 01/01/2016

LAURENT Alain Bobinage 01/01/2016

LAZZERONI Romuald Montage 01/01/2016

MARQUEZ Thierry Manut 01/01/2016

MOKRI François Montage 01/01/2016

PEREIRA Filip Fabrication Barres 01/01/2016

PERNIN Fréderic Montage 01/01/2016

RAMOS Adrien Imprégnation 01/01/2016

REGNIER Max Bobinage 01/01/2016

RENAUD Patrice RER 01/01/2016

Les élus souhaitent savoir quel est le process pour devenir team leader. La Direction répond qu’il s’agit à la fois d’une volonté du salarié et du manager, le déclanchement de la demande pouvant émaner de l’un ou de l’autre, mais exigeant un accord des deux parties. Elle rappelle qu’il ne s’agit pas d’un rôle tournant. Selon la situation, la mission peut être longue mais elle peut aussi s’arrêter (ex : missions arrêtées quand passage en journée). Les élus demandent pourquoi certaines sections n’ont pas de team leader. La Direction répond que parfois nous n’avons pas de volontaire et que personne ne semble avoir le profil. Il est alors préférable de s’abstenir plutôt que de forcer la main ou nommer un team leader « par défaut » qui n’aurait pas vraiment le profil. g. Question FO : Compte rendu réunion du 13 avril et calendrier des NAO UIMM du Doubs. Ordre du jour

En application de l’article 2 du règlement de la CPREFP, bilan emploi-formation 2015 (apprentissage, formation continue,

insertion, valorisation de l’industrie,… ) ; Grande Région : échange d’informations sur l’évolution des organisations

syndicales et patronales, des mandats et de la CPREFP ; Evolution du dispositif conventionnel de la branche Métallurgie :

état d’avancement du projet ; Conjoncture économique générale et de la Branche ; Projet de rapprochement des minimas

conventionnels en Franche Comté : point d’étape ; Calendrier des négociations dans les départements ; Questions diverses.

Calendrier

Belfort-Montbéliard : 20 mai

Doubs : 26 mai

Haute-Saône : 2 juin

Jura : 3 juin


h. Question FO : Calendrier social 2016 et détails des négociations à venir. Intervention de Jean-Philippe Bassler Le calendrier sera communiqué dès qu’il sera finalisé. i. Question FO : Accord parentalité : conséquences prolongation de l’accord jusqu’en septembre 2016. La date de la prochaine commission parentalité est fixée au 29/04/2016. L’accord actuel est prorogé. j. Question FO : Prévoyance : date de la commission de suivi et bilan 2015.

La réunion est programmée au 18 mai 2016.

k. Question FO : Communication situation intéressement à fin mars et fixation des objectifs pour 2016/2017 et prise

en compte des nouvelles dispositions légales pour l’épargne salariale. Intervention de Jean-Philippe Bassler

Sur l’objectif délai, livraison à l’heure, nous avions un objectif de 13 Gate Review, seules 11 ont été réalisées. Cet écart

n’étant pas de notre fait, nous avons sollicité une dérogation et attendons la réponse. Les résultats ne peuvent donc pas

être communiqués pour le moment.

l. Question FO : Compte rendu du comité de pilotage handicap ATSA.

Voir Annexe

m. Question FO : Modification de la politique déplacement. Quels sont les gains attendus ? Prise en compte des

conséquences sur vie privée. n. Question CFDT : 2013/00034 : Nouvelles règles de déplacement

- Pouvez vous nous expliquer les nouvelles conditions ou règles de déplacement


Intervention de Sonia Vallet Cuisinier Voir Annexe (Team Flash)

Comme le précise la note sur les transferts vers les gares dans le cadre des déplacements professionnels, le gain attendu

avoisine 30% des dépenses de taxis soit 7k€.

Tarification taxis (aller-retour) :

Jour

Ornans-Viotte : 91,10

Ornans-Franche-Comté : 143,52

Nuit

Ornans-Viotte : 125,84

Ornans-Franche-Comté : 190,32

Les élus FO font remarquer que cette organisation impose de se lever plus tôt afin de prendre la navette en gare Viotte. Ce

temps (environ 1 heure) doit être payé au personnel non cadre. Par ailleurs, ils demandent une tolérance dans le cas des

grands déplacements lointains afin d’éviter de la fatigue supplémentaire.

Les élus CFDT ajoutent qu’il existe une autre solution qui permet de partir de la gare Viotte sans utiliser la navette mais en

choisissant un via Dijon.

Les élus CFE-CGC rappellent que des économies pourraient également être réalisées en mettant tout le monde en PREMS

1ière classe.

o. Question FO : Fonctionnement Concur : problème de validation des notes de frais. Intervention de Sonia Vallet Cuisinier Le blocage de la totalité de la note de frais quand une ligne est incorrecte est inhérente au fonctionnement technique de

Concur. Seul l’émetteur de la note de frais a la possibilité de rectifier une ligne quand elle n’est pas conforme à la Travel

Policy Alstom. Le fonctionnement de Concur est le même pour tous les sites où il a été déployé, Ornans n’a pas la main

pour y apporter des modifications.

Afin d’éviter des blocages, il est nécessaire en cas de dépassements de seuils de faire valider celui-ci par le manager

(signature et nom sur la facture).

En cas de déplacement sur plusieurs jours, Concur permet une ventilation des frais d’hébergement.

Tout dysfonctionnement doit être remonté au département finance (ex : justificatif jugé non conforme). p. Question FO : Dons de jour pour enfants malade, combien de jours ont été donnés à Ornans pour l’année 2015 ? 53 salariés ont pris 81 jours en 2015.

A ce jour, nous n’avons pas eu de demandes de dons de jours pour enfants malades.

2. Temps de travail, hygiène, sécurité, conditions de travail

a. Question FO : Changements des rythmes de travail : bilan des entretiens avant passage en normal. Quels services sont impactés ?

Intervention de Blaise Molle

Suite au dernier CE, la section bobinage a été informée collectivement de son passage en normal au 1ier mai pour laisser du

temps aux salariés de s’organiser. Des courriers personnels ont été envoyés.


b. Question FO : Compte épargne temps : application de l’avenant annulant l’annexe de l’accord ARTT, notamment

sur le plafond du nombre de jours dans le CET. Intervention de Jean-Philippe Bassler Le point est repoussé à la prochaine réunion DP du mois de mai. c. Question FO : Approvisionnement des bleus : gestion des stocks et problème de taille.


Une commande d’appoint a été passée, et sera réceptionnée en mai. Elle permettra de solder les quelques manquants en

stock.

d. Question FO : Changement de société de gardiennage : évolution du projet et conséquences. Intervention de Blaise Molle

Le contrat du nouveau prestataire est entré en vigueur au 1/04. Aucune conséquence à ce jour. Plusieurs gardiens ont été

formés, le matériel de vidéo surveillance a été investi et sera installé prochainement. La mise en service ne sera effective

que lorsque tous les modes d'intervention/alarmes seront clarifiés et fonctionnels.

e. Question FO : Dispositions prises suite au blocage du parking pour livraison du Mazak. Intervention de Blaise Molle

Ce sujet a été abordé en CHSCT le jeudi 21 avril.

A ce jour, il n’y a pas de dispositions spécifiques prévues (semaine 19). Les salariés devront temporairement se garer plus

loin de l’usine sur les autres parkings. Nous ferons néanmoins en sorte de limiter au maximum le temps de blocage du

grand parking.

Une communication sera diffusée en interne et des demandes transmises auprès de la Mairie d’Ornans pour une

autorisation de stationner sur le parking vers le magasin Aldi.

f. Question FO : Avancement cabine peinture flasques. Intervention de Blaise Molle

La cabine a été réceptionnée. Il reste quelques travaux de remise au propre de la cabine avant de la remettre en service. Le

redémarrage est prévu pour mi-mai.

g. Question FO : Déplacement des vestiaires du pôle peinture, question DP janvier 2016, il a été répondu que le

groupe de travail s’est réuni et pris la décision de déplacer les vestiaires le 3 janvier 2016. Sachant que c’était un dimanche, n’y a-t-il que la date qui est fausse dans cette réponse ? Pourquoi ne pas avoir fait déplacer l’ordinateur qui était à côté de ces mêmes vestiaires, donc dangereux, surtout que les opérateurs ont déjà signalé à plusieurs reprises que de l’eau coule dessus à chaque fois qu’il pleut ?


Il fallait lire 3 février et non 3 janvier, c’est effectivement une erreur de date.

L’ordinateur n’est absolument pas à côté de ces vestiaires. Nous n’avons pas besoin de passer derrière des racks dans une

allée de 50 cm de large pour y accéder. Le niveau de risque n’est donc absolument pas comparable. Néanmoins,

l’opportunité de déplacer l’ordinateur est actuellement à l’étude.

h. Question FO : Congés d’été : est-ce que tous les retours ont été faits aux salariés et aux RH ?



L’ensemble des retours a été fait aux salariés.

i. Question FO : Problèmes alerte détection monoxyde de carbone sur ligne PMM, métrologie… Intervention de Blaise Molle Le sujet est en cours de traitement, des investigations ont lieu pour déterminer la cause des deux détections qui ont eu lieu

depuis janvier. Les détecteurs en place permettent de protéger le personnel, avec un seuil de déclenchement faible.

Le seuil de déclenchement a été fixé de telle sorte que quand il se déclenche cela veut dire que le CO croit de manière

anormale mais qu’il reste encore en-dessous du seuil de danger pour les salariés.

La Direction ajoute que le chariot à gaz a subi une maintenance qui n’a pas donné satisfaction. En attendant, nous avons

donné la consigne de ne pas l’utiliser à l’intérieur mais seulement à l’extérieur.

Les élus CFDT demandent pourquoi nous ne choisissons pas la solution des chariots électriques.

La Direction répond que cette solution ne permettrait pas une utilisation l’hiver pour du déneigement. j. Question FO : Communication des accidents du mois de mars : date, description. Intervention de Mélissa LEAL

N° Date Mois Heure Type Type de

personnel

Siège des

lésions

Nature des

lésions

Unité de

rattachement Description

15-

079 08/03/16 MARS 9h50 AB ALSTOM Mains Plaie / coupure 62 - Bobinage tu

coupure au doigt avec lame de la

machine a decouper le nomex

15-

080 10/03/16 MARS 11h PA Sans objet Sans objet 51 - Ligne PMM

déclanchement du détecteur de gaz sur

présence de CO en grise PMM

15-

081 11/03/16 MARS 23h00 SA ALSTOM Yeux Corps étranger

68- grosse

mécanique

corps etranger sans l'œil en ouvrant l

etuve de calage des arbres

15-

082 11/03/16 MARS 13h00 AB ALSTOM

Membres

sup. Plaie / coupure

68- grosse

mécanique

coupure avant bras gauche sur une

carcasse

15-

083 16/03/16 MARS AM Intérimaires Sans objet Sans objet

68- grosse

mécanique

choc sur une vitre de la tridim en

manipulant une carcasse

15-

084 18/03/16 MARS AM Sans objet Sans objet 62 - Bobinage tu

capot d'un boitier electrique du pont qui

est tombé au sol

15-

085 22/03/16 MARS AT ALSTOM

Sièges

multiples

Contusion /

Commotion 66 - Rotor TU

accident de trajet chute sur une plaque

d'égout

15-

086 22/03/16 MARS 18h45 AB ALSTOM Mains Plaie / coupure 62 - Bobinage tu

piqure interieure main droite avec une

brasure de 2 mm

15-

087 25/03/16 MARS 10h15 AB ALSTOM Mains Plaie / coupure

56- Barres

isolation

s'est coince le doigt dans la porte du

vestiaire

k. Question FO : Remplacement du tire palette du magasin consommable qui sert à effectuer les livraisons aux

sections, dans l’atelier ; et du tire palette du magasin de produits inflammable. Intervention de Blaise Molle

Cette demande doit être clarifiée.

l. Question CFDT : 2016/00029 : Point section bobinage

- Le passage de journée a t-il été anticipé, (EHS, information aux salariés...)


- Y aura t il un impact sur le flux

- Est-ce que des zones critiques ont été identifiées

- Avez vous envisagé des actions correctives. Ex : goulot d’etranglement poste à braser...


Oui, le passage a été anticipé : information en CE le mois précédent, information à l’ensemble de l’équipe dans la foulée du

CE, et courriers personnels envoyés à tous les salariés concernés. L’impact sur le flux a été calculé. Il est mineur. Des zones critiques ont été identifiées lors du chantier kaizen, et des actions ont été mises en place. Pour l’exemple du poste à braser, nous passons de 2 à 3 torches. m. Question CFDT : 2016/00030 : ALSTOM 2020

- Pouvez vous nous communiquer la liste des sections impactées par le passage en journée

- Un calendrier de passage en normale de ces sections est-il établi

- Si oui, pouvez vous nous le communiquer

- Pouvez vous nous faire un point sur les différents chantiers KAIZEN engagés

- Pouvez vous nous communiquer le gain lié au passage en journée

- Pouvez vous nous communiquer le gain de productivité estimé lié aux chantiers KAIZEN Intervention de Blaise Molle Sections déjà passées en journée : RER, PMM. Passage programmé : Bobinage. Passages à venir : Montage. En cours d’étude pour définir l’organisation horaire optimale : Rotors, Imprégnation. Aucun calendrier fixe n’a été établi, dans la mesure où cela dépend aussi des baisses de charge à venir et que les fluctuations de charge nous auraient obligé à modifier les dates initiales. Nous appliquerons donc le même principe pour les prochains passages. Information un mois minimum avant le passage et courriers personnalisés. Chantiers Kaizen engagés : Montage : réimplantation finalisée PMM : réimplantation finalisée Rotors : réimplantation première phase globalement ok, il reste des actions d’amélioration, la deuxième phase sera effectuée juste avant les congés d’été avec la mise en place de la fraiseuse Mazak VTC 530. Bobinage : réimplantation en phase de finalisation Mécanique : Dalles réalisées, peintures des murs et piliers réalisée, on passe à la phase de mise en place de l’integrex. Le mur côté bennes va être cassé pour permettre l’entrée de la machine dans le bâtiment. Réception de la machine prévue S19 avec blocage du parking. Le gain porte sur les primes. Gain estimé : Montage : de l’ordre de 5 à 10% suivant les produits, lié à l’amélioration du flux et à la mise en place des nouveaux berceaux. En ligne. PMM : de l’ordre de 3%, lié à l’amélioration du flux. En ligne. Rotors : de l’ordre de 15%, principalement lié à la suppression de l’opération manuelle de brossage et à l’automatisation du dressage des faces, grâce à la fraiseuse. A valider après sa mise en place. Bobinage : chantier visant à augmenter la capacité en journée, pas de productivité associée. Mécanique : 20% de productivité sur l’Integrex par rapport aux machines actuelles. Les élus CFDT demandent si une harmonisation est prévue ou si nous allons maintenir certains 2X8 seuls (ex : isolation et manutention). La Direction répond demande que les élus remontent les cas précis. n. Question CFDT : 2016/00031 : Taux horaire

- Pouvez-vous nous communiquer le taux horaire de FMO

- Pouvez vous nous rappeler son mode de calcul


- Est-il en hausse

- Si oui pourquoi (explications). Intervention de Sonia Vallet Cuisinier Le taux horaire est un taux standard calculé pour chaque centre de coût direct pour lui permettre de vendre son activité aux projets. Il est établi une fois par an au moment du budget, et calculé par le rapport entre le total des coûts budgétés sur ce centre de coût et les heures productives. Le total des coûts budgétés comprend le DLR (coûts salariaux des employés directs) et le DCR (coûts des employés indirects et autres coûts de fonctionnement). Le taux horaire moyen de FMO, hors KI, s’élève à 72,82€ pour 16-17 contre 63.43€ pour 15-16. Cette évolution s’explique par l’harmonisation entre les sites de la classification des heures de frais généraux, et la baisse de charge prévisionnelle Le changement de méthode de classification des heures de frais généraux est sans impact sur la compétitivité de FMO, car la hausse du taux horaire qui en découle est compensée par la baisse des heures directes. Les élus FO font remarquer que le taux horaire augmente suite aux nombreux départs de personnes directes. Les élus CFDT demandent s’il y a un impact suite à la vente du parc 2. La Direction répond qu’elle a effectivement eu un impact sur notre taux horaire. o. Question CFDT : 2013/00036 : Prime de fonction encadrement

- Dans quel cas cette prime est-elle intégrée au salaire Il s’agit d’une prime liée à la mission d’encadrement pour les salariés mensuels. Elle n’est pas intégrée au salaire de base mais apparaît sur une ligne distincte sur le bulletin de paie. Quand la mission d’encadrement se termine (chagement d’organisation, de poste....) la prime n’est plus due. p. Question CFDT : 2016/00037 : Confidentialité

- Dans quel cas un responsable d’unité, ou tout autre personne non habilitée, peut être informée des

résultats d’examens médicaux avant le salarié concerné Intervention de Blaise Molle Un RU ou toute autre personne non habilitée n’a pas connaissance de ces informations qui sont sous couvert du secret médical. Il est cependant normal que dans la mesure où il y a discussion sur une possible cause professionelle, il y ait un échange entre le hiérarchie et le service médical. Dans ce cas précis, il s’agit d’une personne ayant eu une semaine d’inaptitude. Le RU n’a pas eu accès aux résultats. Il s’agit d’une simple déduction du manager suite à l’appel du service médical afin de voir le compagnon en entretien.

3. Marche de l’entreprise et divers a. Question FO : Quelles décisions suite au Brainstorming du « Hameau du Fromage » ? Intervention de Jean-Philippe Bassler Il s’agit des objectifs qui ont été communiqués en réunion encadrant et au CE du mois de mars 2016. b. Question FO : Petit déjeuner direction : est-ce obligatoire ? Intervention de Jean-Philippe Bassler Ces petits déjeuners sont une belle opportunité pour les personnes invitées d’avoir un échange privilégié avec la Direction. Comme une formation, la présence est obligatoire.


c. Question FO : Quand seront remis les panneaux syndicaux qui ont été enlevé pour les travaux de réimplantation ? d. Question CFDT : 2013/00033 : Panneaux syndicaux (2016/00020)

- La réamplantation des panneaux syndicaux a t’elle pris du retard

- Si oui pourquoi e. Question CFE-CGC : 2016-153 – Information syndicale :

- Les panneaux d’affichage des Organisations Syndicales, initialement positionnés dans l’atelier entre les

deux unités de bobinages TU et GL ne sont plus disponibles depuis la réimplantation de ces deux unités

soit depuis plusieurs mois.

- A quelle date vont-ils être réutilisables ?

- Ou est –il prévu qu’ils soient réimplantés ? Intervention de Blaise Molle Il a toujours été prévu que les panneaux d’information soient replacés, mais une fois les chantiers de réimplantation du bobinage et des rotors réalisés. Ceux-ci sont en voie de finalisation, et nous pouvons tabler sur une remise en place courant du mois de mai. f. Question FO : Informations sur la réunion encadrant. Intervention de Jean-Philippe Bassler

Cette question est à préciser.

g. Question FO : Point sur les entrées sorties. Point sur les postes à pourvoir et recrutements y compris stagiaires.

Voir Annexe (Flash Mobilité du 21 avril 2016)

Sorties 3 sorties Stagiaires

CHAABANE Hamza

Yassir Ingénieur

3ième

année Energie UTBM 01/02/2016 15/07/2016

Emmanuel

PILOT FMO-T

CHAFII Sara Ingénieur 3ième

année Génie électrique UTBM 01/02/2016 15/07/2016

Benali

BOUALEM FMO-E

KUIGWA KOUAYIP

Fabrice Ingénieur

3ième

année Génie méca et conception UTBM 01/02/2016 15/07/2016

Damien

VAILLANT FMO-T

AHUMADA

ALVAREZ Cynthia Ingénieur

3ième

année

Génie méca Energie, Transport

et Environnement ENSMM 01/02/2016 29/07/2016

Didier

GIROD FMO-E

h. Question FO : Point sur les contrats « détachés » et les nouvelles propositions de détachements « activité

service ». i. Question CFDT : 2016/00027 : Point sur les détachés

- Y aura-t-il des prolongations de contrat au Creusot

- Si oui, quels sont les Changements fiscaux liés au dépassement de durée de 24 mois

- Les postes à pourvoir en détachement sur le site de la Rochelle sont-ils pourvus

- Si oui combien et pour quelle durée

- Les personnes volontaires au détachement ont-elles eu une réponse

- Si non pourquoi ? Concernant les prolongations de contrat au Creusot, nous n’avons pas de visibilité pour le moment au-delà de ces dates.

Au-delà de 24 mois consécutifs de détachements, les indemnités de détachement sont soumises à cotisations et impôts.

Les postes à pourvoir en détachement sur le site de la Rochelle ne sont pas encore pourvus.


Les candidats au détachement ont des réponses dès lors que les sites demandeurs se positionnent et nous donnent de la

visibilité.

ID ALPS NOM Prénom Site de

détachement

Date début

détachement

Date fin

détachement

12046 Fimbel Eric Reichshoffen 05/01/2015 03/06/2016

12006 Boivin Eric Le Creusot 01/10/2015 30/06/2016

89928 Ali Mustafa Le Creusot 23/02/2015 31/07/2016

11887 Amzaiti Driss Le Creusot 14/09/2015 31/07/2016

12018 Belot Jacques Le Creusot 28/04/2014 31/07/2016

11902 Boucher Patrick La Rochelle 25/01/2016 31/07/2016

11961 Bourgoin Lionel Le Creusot 17/03/2014 31/07/2016

12071 Delabre Pascal Le Creusot 07/03/2015 31/07/2016

154593 Fernandez Gilles Le Creusot 01/09/2014 31/07/2016

12016 Fourneret Jean Marcel Le Creusot 02/06/2014 31/07/2016

11882 Grange Philippe La Rochelle 25/01/2016 31/07/2016

157832 Hazen Nevzat Le Creusot 04/05/2015 31/07/2016

11993 Kibler Jean-Pierre La Rochelle 01/02/2016 31/07/2016

11892 Perrin Bruno Le Creusot 14/04/2014 31/07/2016

12009 Perruche Fabrice Le Creusot 14/04/2014 31/07/2016

12113 Pires-Gomes Emmanuel Le Creusot 23/02/2015 31/07/2016

11855 Vagnet Alain Le Creusot 05/05/2014 31/07/2016

11952 Dahes Farid Reichshoffen 05/01/2015 02/12/2016

153494 Ozturk Serdar Reichshoffen 12/01/2015 02/12/2016

11997 Brito Fernando Villeurbanne 08/12/2014 31/03/2017 Candidatures LRH : 8 candidats, LRH ne s’est pas encore positionné sur l’ensemble de ces candidatures.

Candidatures Services : 3 candidats, REI ne s’est pas encore positionné.

Les élus FO souhaitent savoir si, comme cela avait été annoncé, des personnes du site de la Rochelle viendront à Ornans

parler de leur expérience de détaché.

La Direction répond qu’elle va relancer l’idée que ce soit pour La Rochelle ou Services d’ailleurs.

j. Question CFDT : 2016/00028 : Prêt du personnel à Général Electrique

- Pouvez vous nous communiquer les conditions de prêt de personnel à une entreprise extérieure

- Y a t’il un changement de status

- Y a t’il un/des impacts sur les rémunérations congés etc..

- Combien de personnes envisagez vous prêter

- Est ce que le code du travail encadre ce type de prêt de personnel Intervention de Jean-Philippe Bassler Ce point sera abordé en réunion CE. k. Question CFE-CGC : 2016 – 154 – Prestataires extérieurs Engineering :

- Quel est le surcout dû à l’utilisation d’un prestataire extérieur par rapport à du personnel Alstom

(Ornans ou autre site) ?

- Les projets sur lesquels travaillent les prestataires prennent du retard :

AMTRAK 1 mois de retard

TGV Pos 1 mois de retard au minimum

- Quelles sont les pénalités de retard sur la livraison de cette documentation ?

- A-t-on fait le calcul de la perte de temps et d’argent que génère ce système de fonctionnement avec des

prestataires extérieurs de plus en plus nombreux ?


Aucun surcoût. Le taux horaire est en moyenne sensiblement inférieur au taux horaire FMO et l’emploi d’un volume de prestataire sécurise les fluctuations de cycle de charge. Il n’y a qu’1 seul et même projet. Le retard Amtrak n’est pas lié à l’affectation de prestataires qui travaillent sous le pilotage de personnel Ornans, mais à la sous-estimation de l’étude et aux aléas rencontrés (âge du dossier TGV POS sous CATIAV4, obsolescence des normes, codification aux standards GSI). Il n’y a pas de pénalité de retard appliquée à FMO, car la livraison est interne à Alstom et n’est pas sur le chemin critique du projet AMTRAK. Il n’y a pas de pénalité de retard appliquée à la société du ou des prestataires impliqué(s) car le travail s’effectue sous la responsabilité du pilote FMO. L’estimation du fonctionnement sur un an montre des gains de productivité de l’ordre de 5% sur un périmètre de 3ETP annuels en conception. Ce gain est légèrement supérieur si l’on considère le périmètre conception et calcul. Pour rappel, ce gain est bien plus significatif en analyse pluriannuelle, notamment en cas de forte fluctuation de la charge (principe du dimensionnement des équipes au bas du cycle). l. Question CFDT : 2013/00035 : Panne réseau journée du 18 avril 2016

- Pouvez vous nous expliquer la raison de la panne

- Combien de personnes ont quitté ou ne sont pas revenus sur site l’aprés midi

- Comment le choix des services à été déterminés m. Question CFE-CGC : 2016-155 – Flexibilité :

- Le problème de panne informatique et téléphonique dû à la coupure de la fibre lors du cambriolage du

casino de Saône lundi 18/04/2016 a permis de tester la réactivité de prise de décision et le passage de

l’information pour prévenir le personnel de ne pas venir travailler l’après-midi.

- La gestion dans l’urgence et sans la présence du DRH sur le site n’a pas permis d’informer de la situation

en temps réel le personnel, de manière à ce qu’il ne revienne pas travailler l’après-midi. La conférence

téléphonique entre les OS et le DRH depuis Belfort s’étant terminée à 12h03, de nombreuses personnes

n’étaient plus sur le site lors du passage de l’information. Malgré un filtrage effectué en début d’après-

midi pour demander à certain de rentrer chez eux et autoriser à d’autres de venir travailler, en fonction

des services d’appartenance, en ajoutant à cela la décision prise par certain manager de laisser à chacun

le choix de revenir ou pas l’après-midi a générer des disparités de traitement à l’intérieur entre les

service et départements mais également à l’intérieur de certains services.

- Il conviendra de faire un Retour d’Expérience de cette situation de crise afin de progresser dans sa

gestion. Personnes impactées : Projets, Qualité, Achats, RH, Finances, le service ingénierie (sauf les essais) et le service Approvisionnement. Chaque responsable de département a identifié les services impactés ou non impactés. La Direction explique qu’elle a rencontré les délégués syndicaux à ce sujet ce matin et précise à nouveau : s’il y a lieu de récupérer pas de soucis. En revanche, s’il n’y a pas lieu, il y a bon de congé. La Direction précise que s’il y a lieu de récupérer, le personnel de cette catégorie qui aurait établis un bon de congé avant cette disposition « officielle » sera autorisé avec le manager de transformer son bon en bon « de récupération sur le mois ». Voir Annexe (Team Flash) n. Question CFE-CGC : 2016 -156 – Remboursement assurance/Panne informatique du 18/04/2016

- La panne d’informatique ne mériterait-elle pas une plainte contre X ?

- Y-a-t-il des recours juridiques contre ce type de malveillance ?

Intervention de Sonia Vallet Cuisinier


Nos franchises sont plus élevées que les frais engendrés par la panne. Cependant, celle-ci pourrait être dépassée si l’on

prend en compte les absences du lundi après-midi.

o. Question CFE-CGC : 2016 – 157 : Processus de travail à FMO / Réduction des effectifs

- Nous sommes de plus en plus confrontés à la réduction de personnel sur le site d’Ornans.

- Nous sommes donc de moins en moins de personnel mais le travail des fonctions support reste le même,

voire augmente pour certaines d’entre elles et ceci par rapport au fonctionnement de nos collègues de

central qui en demandent de plus en plus.

- Il est du devoir de la CFE-CGC d’avertir que nous allons finir par avoir des problèmes de « Burn Out » dû

à la surcharge de travail. (Certains sites y sont déjà confrontés).

- Quand allons-nous revoir nos processus internes ?

- Quand allons-nous pouvoir sélectionner les tâches à réaliser ou pas, sans in fine être mis « au garde à

vous par central » ?

Intervention de Jean-Philippe Bassler

La Direction explique que toute situation laissant penser qu’il s’agit d’un éventuel burn out doit être remontée afin d’être

géré.

Les élus CFE-CGC estiment qu’un cadre ne va pas forcément se livrer auprès de son manager.

La Direction informe les élus qu’une formation spécifique aux RPS à destination des managers devrait être organisée.

Les élus CFE-CGC pensent qu’il est primordial de traiter nos processus pour éviter certains RPS.

p. Question CFE-CGC : 2016-158 : GSI

- Quand les personnes en charge du projet vont elles être identifiées ?

- Quand l’annonce de cette équipe va-t-elle être faite ?

- Comment les personnes en charge du projet vont elles être remplacées ?

- Quand le projet va-t-il démarrer ?

Intervention d’Arnaud Marielle Arnaud Marielle a été nommé responsable de ce projet pour le site d’Ornans.

Des personnes ont été identifiées et participeront à 2 jours de pré-étude prévus les 28-29/04/16. Les écarts par rapport à

notre process actuel seront identifiés, ce qui permettra d’évaluer plus précisemment les besoins en utilisateurs clés

(détachement à temps plein sur le projet, ou détachement partiel). Nous n’adapterons pas GSI au site d’Ornans, ce sont

nos processus qui devront évoluer.

Une pré-étude avait déjà été faite il y a un peu plus d’1 an. C’est pourquoi il n’y a que 2 jours de prévus pour la pré-étude.

Ce ne seront pas forcément les personnes qui effectueront la pré-étude qui seront utilisateurs-clés. L’annonce sera faite en

mai.

Le remplacement sera géré au cas par cas car nous devrons évaluer quel utilisateur clé sera dédié à GSI, et si celui-ci sera à

temps partiel ou à temps complet.

Nous devrions démarrer progressivement sur juin/juillet, avec l’objectif d’une équipe en place à 100% au retour des congés

d’été en vue d’un GO Live le 01/04/17.

Les élus CFE-CGC demandent si les utilisateurs clés seront organisés en plateau.

La Direction répond que cela n’a pas encore été défini.

Les élus CFDT souhaitent savoir si nous avons connaissance de l’expérience des autres sites.

La Direction répond que nous allons bénéficier de l’expérience du site de Villeurbanne qui comme nous a fait le « grand

saut » contrairement aux autres sites qui sont passés de SAP à GSI.


q. Question CFE-CGC : 2016-159 : Charge / Capacité

- Nous avons actuellement une charge d’environ 3 500 h / semaine avec une capacité aux environs de

3 300 h / sem

- Vers le début d’année 2017 et la fin de l’année budgétaire nous serons aux environs de 2000 h / sem soit

une baisse de 40 %.

- Comme il a été annoncé que cette baisse de charge n’était pas provisoire mais durerait dans le temps,

comment avez-vous prévu de gérer cette sous charge ?

- Avez-vous prévu de diminuer les effectifs de 40% ?

- Avez-vous prévu de diminuer la surface du site d’autant ?

- Comment faire pour que le taux horaire n’augmente pas de nouveau et ne nous rende encore moins

compétitif ? r. Question FO : Pourquoi continuer à envoyer du travail en sous-traitance, carcasses, alors que nous allons sur une

baisse de charge ?

Intervention de Jean-Philippe Bassler Le point de la charge n’est pas un point nouveau. Il a été abordé en toute transparence avec l’ensemble du personnel en janvier et c’est un point que nous abordons tous les mois en CE depuis Novembre, et auquel nous avons déjà répondu. Pour équilibrer la charge et la capacité par rapport à la situation d’aujourd’hui nous estimons qu’il y a encore entre 10 et 15 solutions à trouver. Pour l’heure, et comme il a déjà été dit, nous nous sommes attachés à anticiper pour trouver des solutions sachant que notre priorité est de garder les compétences en interne. Dans ce cadre les ouvriers ont été sollicités:

En interne site avec les 10 postes à l’unité Isolation.

En interne Alstom:

o à prolonger les détachements actuels.

o pour de nouvelles mutations à La Rochelle, et Services

Aujourd’hui au regard de la situation de charge des autres sites il est probable que cela ne suffise pas. Nous réfléchissons donc à des mesures complémentaires en cherchant à privilégier les mesures de nature à limiter les impacts pour les salariés. Ce sont des discussions que nous allons mener avec le CE.

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