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Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Cité scolaire d’Arsonval

REGLEMENT DE LA CONSULTATION(RC)

Identification de la personne publique :

Dénomination et adresse de l’établissement et du service acheteur :

Lycée ARSONVALCours du 15 août 194419100 Brive-la-Gaillarde

Personne responsable du marché : Monsieur le Proviseur

Procédure :

Le marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics.

Objet du marché :

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures, d'entretien et de petits matériels pour la Cité scolaire d’Arsonval.

Décomposition du marché

Ce marché est alloti en 5 lots

Variantes

Aucune variante n’est autorisée.

Description des fournitures ou prestations :

Marché à bon de commande pour les produits d’entretien. L’offre porte sur un bordereau de prix unitaire.

Volume financier prévisionnel annuel 20 000 euros ; en vertu de l’article 71 alinéa 1, le marché sera passé sur la base d’un volume annuel minimum de 18 000 € et d’un volume annuel maximum de 22 000 €.

Le marché sera passé pour une durée de 1 an, reconductible un an avec prix fermes et définitifs sur la période.

Contact :

Tous les renseignements utiles peuvent être obtenus auprès de Mme la Gestionnaire du Lycée Arsonval

Tél. 05.55.18.66.00 Fax. 05.55.18.66.26 Mail : [email protected]

Date limite de transmission des offres et modalités de transmission :

Les offres devront être parvenues au service Intendance du Lycée Arsonval, au plus tard le 06 janvier 2015

Contenu des offres :

Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO.

Documents à produireChaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :

Pièces de la candidature :

Dossier Administratif

Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 44 du Code des marchés publics :

- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ;

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

- L’attestation sur l’honneur annexée au présent document- Le DC1- Le DC2- Le DC3

Offre technique- L’offre devra contenir l’acte d’engagement selon le modèle joint dûment signé

par le candidat ; - Le mémoire technique décrivant : la prestation, les fiches techniques,

performances environnementale et qualité des produits, les conditions de livraison et les modalités de formation.

- Les échantillons demandés au BPU

Le dossier administratif et l’offre technique seront sous deux plis distincts cachetés avec la mention « Ne pas ouvrir »

Critère de jugement des offres : les critères de jugement des offres sont :

- Mémoire technique : 50%- Prix :50%

Conditions d’envoi et de remise des plis

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :

Offre pour : Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Cité scolaire d’Arsonval

NE PAS OUVRIR

Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l’adresse suivante :

Lycée ARSONVALCours du 15 août 1944

19100 Brive la Gaillarde

Les plis qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Délai d’exécution :

Les prestations ou fournitures devront être exécutées à compter de la notification du marché

Notification : le marché sera notifié au titulaire avant le 15 janvier 2015.


Cahier des Clauses ADMINISTRATIVES Particulières(CCAP)

Article 1 Objet du marché : dispositions générales

1.1 Objet du marchéLa présente consultation a pour objet l'achat de fournitures, d'entretien et de petits matériels pour la Cité scolaire d’Arsonval.

1.2 Procédure de passation du marchéLa consultation est soumise aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics. Le marché est réputé à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

1.3 Structure de la consultationLe marché se présente sous la forme de lots.Le délai de validité des offres est fixé à 30 jours à compter de la remise des offres.

1.4 Durée du marchéLa durée du marché est de 1 an ferme à compter de la date de notification du marché.

1.5 Réalisation du Marché à bons de commandeLes prestations feront l'objet de bons de commande émis par le service Intendance au fur et à mesure des besoins par fax ou mail

Chaque bon de commande précisera : - la nature des produits à fournir- les quantités - le montant du bon de commande

Avant toute livraison, un bon de commande dûment validé par le pouvoir adjudicateur est établi puis transmis au titulaire.

Article 2 : Pièces constitutives du marché

Les pièces constitutives du marché sont :- Le règlement de consultation - L’acte d’engagement - Le CCAP - Le CCTP

Article 3 : Pièces à fournir :

Les pièces constitutives du marché ci-dessus décrites paraphées et signées ainsi que les pièces, particulières décrites au règlement de consultation.

Article 4: Modalités de règlement du marché

A la livraison, le titulaire établira une facture conformément au bon de commande préalablement établi, en respectant la règle suivante : 1 bon de commande donne lieu à 1 facture.Le pouvoir adjudicateur accepte ou rectifie la facture. Le montant de la somme à régler au titulaire est arrêté par le pouvoir adjudicateur. Il est notifié au titulaire si la facture a été modifiée ou si elle a été complétée. Passé un délai de trente jours à compter de cette notification, le titulaire est réputé, par son silence, avoir accepté ce montant.

Le mandatement de la somme arrêtée intervient dans un délai de 30 jours à compter de la date de remise par le titulaire sa facture. Le délai est suspendu en cas de modification de la facture par le pouvoir adjudicateur, le délai commencera à courir après acceptation de la rectification par le titulaire du marché.

Article 8: Prix du marché

8-1 Caractéristiques des prix pratiqués :Les prix pratiqués sont les prix du bordereau des prix propre à chaque lot. Les articles ne figurant pas au bordereau seront commandés au tarif fournisseur minoré de la remise indiquée dans l'acte d'engagement.Ces prix sont réputés inclure les frais d'emballage perdu, de port et de livraison jusqu'au lieu indiqué dans le bon de commande ainsi que toutes formes « éco-participation ».

8-2 Offres promotionnelles :Si le titulaire propose dans le cadre de sa politique commerciale des offres promotionnelles, portant sur des articles du bordereau ou du catalogue, la collectivité est en droit de les accepter sous la condition expresse que les prix proposés soient inférieurs aux prix du marché.

8-3 Révision de prix :

Sans Objet

Article 9: Assurances

Le prestataire tient à disposition du pouvoir adjudicateur une attestation d'assurance de responsabilité à l'égard des tiers en cas d'accidents ou dommages causés lors de l'exécution des prestations.Le titulaire est tenu de faire assurer à ses frais, préalablement à leur mise à disposition et tant qu'il en dispose, les matériels, les objets et les approvisionnements qui lui ont été confiés ou dont il a la garde et de justifier qu'il s'est acquitté de cette obligation d'assurance.

Article 10: Avance forfaitaireAucune avance forfaitaire n'est versée

Article 11: Retenue de garantie Sans objet

Article 12: Résiliation

Les dispositions du chapitre VI du CCAG Fournitures courantes et services s'appliquent.

Article 13: Normes

Les prestations faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises et européennes homologuées.Le titulaire s'engage à être à jour du règlement des redevances dues au titre des brevets et licences d'exploitation des produits distribués.

Article 14 : Suppression de marque et/ou de gamme

Dans l'hypothèse d'abandon d'une marque, d'une gamme ou d'un produit proposé dans le marché, le fournisseur en informe, dans les plus brefs délais et par courrier recommandé, le pouvoir adjudicateur.La gamme ou la marque proposée en remplacement doit être en tout point conforme au moins équivalente à la référence supprimée. Les fiches techniques et/ou les catalogues correspondants seront transmis. De même, les données de sécurité de ces produits ou gammes de remplacement doivent être obligatoirement communiquées.


Cahier des Clauses TECHNIQUES Particulières(CCTP)

Article 1: Objet du marché

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la cité scolaire d’Arsonval.

Elle est non allotie.

Article 2: Généralités

Les produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage doivent contribuer à l'efficacité du service public. A ce titre, le titulaire doit proposer des produits présentant les meilleures performances techniques, organisationnelles et environnementales compte tenu des prescriptions figurant dans le présent CCTP tout en présentant les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation.

2 .1 Conformité aux législations européennes et françaisesLes produits de la présente consultation ainsi que les emballages et étiquetages rentreront dans le champ d'application de la législation en vigueur, et devront être conformes à l'évolution législative dans ce domaine pendant toute la durée du marché. Toute modification sur l'un des produits fera l'objet d'une information immédiate.Les détergents devront impérativement respecter la réglementation européenne N° 6482004 du 31octobre 2004, entrée en application le 8 octobre 2005.Les étiquettes, les fiches techniques, les fiches de données de sécurité, tous documents écrits doivent obligatoirement être rédigés en langue française.

2.2 Remise de dossiers techniques et catalogues :Les catalogues et tarifs devront être clairs et d'une consultation aisée.Après l'attribution du marché, le titulaire s'engage à fournir gratuitement un ou plusieurs exemplaires des dossiers techniques contenant les fiches de données sécurité (qui doivent impérativement contenir un numéro d'appel pour tout renseignement et urgences) et les fiches d'utilisation. Pour que leur consultation soit pratique, l'ensemble de ces fiches seront organisées dans un classeur et remises au responsable technique.Le titulaire s'engage également à fournir gratuitement plusieurs exemplaires des catalogues et tarifs originaux, sur simple demande du Pouvoir Adjudicate

Article 3 – Exigences

3 .1 Fiches techniques Le titulaire aura obligation de fournir dans un délai d'un mois maximum suivant la notification les fiches techniques de tous les produits. Chaque fiche technique fera référence à la norme applicable pour le produit considéré.

Le titulaire du marché fournira une fiche de données sécurité conforme à la réglementation ainsi qu'un dossier scientifique pour tout produit et matériel proposés dans le cadre de son offre.Ces données seront impérativement en langue française et devront notamment faciliter l'utilisation et le bon fonctionnement des produits et matériel.Pour que leur consultation soit pratique, l'ensemble de ces fiches seront organisées dans un classeur et remises au responsable technique

3.2 Test échantillons en partieCertains produits d'entretien identifiés dans le BPU feront l'objet d'un test ayant pour objectifs : de contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges de procéder à un examen comparatif des offresA cet effet, les candidats devront fournir, à ce titre gracieux avec leur offre, des échantillons de ces produits avec fiches techniques et fiche de sécurité. Ces échantillons seront mis en œuvre par les agents de service et leur encadrement, dans les conditions réelles de nettoyage, et de manière identique pour tous les candidats.

3.3 Fiches protocolesLe titulaire mettra à disposition de la cité scolaire des fiches de protocole d'entretien spécifique et adapté aux particularités de chacun des secteurs.Pour l'établissement de ces protocoles, le titulaire devra tenir compte des fréquences de réalisation des taches de nettoyage et d'entretien.Ces protocoles d'entretien spécifiques devront être établis et mis en œuvre dans tous les secteurs concernés dans un délai de un mois à compter de la notification du marché. La pose de ces fiches de protocoles sur les sites est à la charge du titulaire.Avant toute mise en œuvre chaque protocole fera l'objet d'une validation préalable par le lycée

3.4 Formation du personnel aux protocoles d'entretienLe titulaire du marché après validation des protocoles d'entretien devra organiser à destination du personnel utilisateur une démonstration des produits et formation à la correcte utilisation des protocoles d'entretien et à la bonne appropriation des produits et matériels.Ces démonstrations seront faites à titre gratuit sur site et programmées dans le mois qui suit la notification du marché, selon un planning défini.


BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES(BPU)

LIBELLE QUANTITATIF SUR UN AN

ECHANTILLONS

PRIX

Lot 1 Essuyage et hygiène manuelleBOBINE ESSUIE-MAINS ECOLABEL 1000 FEUILLES 19.4X30CM 2 PLIS BLANC 56BOBINE ESSUIE-MAINS ECOLABEL 1000 FEUILLES 19.4X30CM 2 PLIS BLEU 56BOBINE ESSUIE MAINS 160M ECOLABEL TECHLINE 2 PLIS GAUFRE BLANC X6 70PAPIER HYGIENIQUE ROULEAUX TORK SMARTONE ADVANCED T9 2 PLIS BLANC 620F X12 145PAPIER HYGIENIQUE ROULEAU 380M JUMBO NEUTRE 2 PLIS BLANC X6 50MOUSSE LAVANTE MAINS ECOLABEL ORIGINAL CLEAR FOAM WASH 1L 15MOUSSE DESINFECTANTE HYDROALCOLIQUE. Bactéricide, fongicide et virucide. 1L avec mise à disposition de distributeurs manuels avec le protocole de lavage de mains

50 x

Accessoires à usage uniqueGANT LATEX BLANC POUDRE MAGISTER TAILLE 7/8 BOITE DE 100 188GANT LATEX BLANC POUDRE MAGISTER TAILLE 6/7 BOITE DE 100 83GANT LATEX BLANC POUDRE MAGISTER TAILLE 8/9 BOITE DE 100 144 Lot 2 Détergent et désinfectant manuelsDECAPANT PUISSANT SOLS SANS RINCAGE 5L 8PRODUIT DE CRISTALISATION POUR LES MARBRES ET PIERRES CALCAIRES 5L 2 xDETERGENT DEGRAISSANT NEUTRE ZONE TRAFIC INTENSE 5L 61 xDETERGENT DESINFECTANT SANITAIRE MULTI-SURFACES ACIDE Bactéricide, Levuricide et virucide 5L

30 x

NETTOYANT ENZYMATIQUE VITRE ET SURFACES MODERNES 5L 33 xGEL NETTOYANT DETARTRANT WC ECOLABEL 750ML 70JAVEL CONCENTRE 9.6% CHLORE ACTIF CRUCHON A VIS 250ML 17PASTILLE JAVEL EN BOITE DE 150 5DESTRUCTEUR D'ODEURS SPRAY 500ML 38 xDétergent et désinfectant plonges et cuisinePLONGE MANUELLE ECOLABEL 5L 20DETERGENT VAISSELLE EAU DOUCE MI DURE SOLID CLEAN M 4.5KG X4 16DESINFECTANT BACTERICIDE MULTI SURFACES NON CLHORE ECO BAC 5L 30LIQUIDE RINCAGE VAISSELLE TOPRINSE CLEAN 5L 20SPRAY NETTOYANT INOXDoseursMise à disposition de doseurs 3 sprays et 1 seau. Lot 3 Hygiène du lingeLESSIVE EXTRA CONCENTREE TOUS TYPE DE LINGE DES 30° SAC 15KG ECOLABEL 4POUDRE DE BLANCHIMENT A L’OXYGENE ACTIF BACTERICIDE SEAU 5 KG 4

DEGRAISSANT LINGE 5l 3ASSOUPLISSANT 5L 2

Lot 4 Collecte des déchets et consommablesSAC 20L HAUTE DENSITE 11µ 450X500MM BLANC Carton20X50 4SAC 50L HAUTE DENSITE 14Âµ 680X775MM NOIR Carton 10X50 14SAC 130L SUPERTENE 52µ 820X1150MM NOIR Carton 5X20 35HOUSSE CONTAINER 1100L 2150X1500MM BD20µ NOIR Carton 100 2CORBEILLE A PAPIERSPOUBELLE 3L A PEDALEB LANCPOUBELLE 50 L COUVERCLE BASCULANT BLANCPOUBELLE MOBILE A PEDALE 80L BLANC Lot 5 Matériel et équipement de nettoyageEPONGE RECURANTE GRAND MODELE X10 18EPONGE NATURELLE 86 TRADITION HUMIDE X10 22TAMPON VERT SUR EPONGE ECO SACHET X10 4BOULE INOX 40 GR X 10 5TAMPON VERT EN ROULEAULAVETTE MICROFIBRE NON TISSEE AUTO-PROTEGEE ROSE SACHET X5 12LAVETTE MICROFIBRE NON TISSEE AUTO-PROTEGEE BLEU SACHET X5 12BALAI CANTONNIER + MANCHE 2MANCHE+SUPPORT BALAI CISEAUXFRANGE COTON POUR BALAI CISEAUXKIT SANITAIRES BROUSSE BOULE ET POT 10BALAI MIXTE AVEC FIBRES DURES ET SOUPLES. MONTURE EN POLYPROPYLENE 40CMMANCHE ERGONOMIQUE DIAM 31 MM POUR BALAI MIXTERACLETTE MOUSSE ALIMENTAIRE 55CM CRISTAL 10MANCHE ALUMINIM ANODISE ALIMENTAIRERACLETTE A MAIN MONOBLOCENSEMBLE BALAYETTE ET PELLE A POUSSIEREGANT VITRE MICROFIBRE 300 LAVAGESMOP MICROFIBRE POUR LE DEPOUSSIERAGE FIXATION VELCRO 48cmMOP MICROFIBRE POUR LE LAVAGE RENFORCE 80M² FIXATION VELCRO 50cmMANCHE TELESCOPIQUE ERGONOMIQUE COMPATIBLE AVEC LES MICROFIBRESSUPPORT VELCRO ADAPTE AUX MOP MICROFIBRES ET BLOCAGE DE LA ROTULEBROSSE POUR RADIATEURS

TETE DE LOUP BOULE AVEC MANCHE TELESCOPIQUE 3DISQUE DIAMANT MAUVE POUR ENTRETIEN DES MARBRES D432 1DISQUE MICROFIBRE POUR L’ENTRETIEN DES CARRELAGES D432 1DISQUE MARRON POUR LE DECAPAGE DES SOLS D432DISQUE ROUGE POUR LE NETTOYAGE DES SOLS D432DISQUE BLANC POUR LE LUSTRAGE DE SOLS D432CHEVALET SIGNALETIQUE "SOLS GLISSANTS"

LORQUE LE CONDITIONNEMENT N'EST PAS PRECISE LE PRIX DOIT ETRE INDIQUE A L'UNITELORSQUE LA MARQUE DU PRODUIT EST PRECISEE AUCUNE AUTRE GAMME NE PEUT ETRE PROPOSEE AFIN DE SUIVRE LES

RECOMMANDATIONS CONSTRUCTEUR ET/OU NE PAS RENOUVELER LE PARC DE DISTRIBUTEURS