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« Bilan de la campagne 2016 et

préparation de la campagne 2017 »

Vendredi 25 mai 2018 – CHU d'Angers

Lundi 29 mai 2018 – CHU de Nantes

– 9h30 à 17h00 –

FORMATION "RTC 2017"

PROGRAMME

Introduction

MARTAA (organigramme)

Chantier PAD – Pilotage Analytique Décisionnel

Cadre des journées RTC

MARTAA (organigramme) En date du 1er mai 2018

E. MANŒUVRIER

Président

G. CARO

Directeur

R. TRICOT

Chargé de mission

Investissements hospitaliers / DMA

SSR

L. BIZIEN

Chargé de mission

EDD / Coordination générale

J. ARNAUD

Assistante administrative

C. BRUGÈRE

Chargée de mission

Certification – Fiabilisation / EMT

G. KOFFI

Chargé de mission

PAD / DMA SSR

Dr. P. FEIGEL

Coordonnateur médical

Responsable DIM

Recrutements à venir : Recrutement d’un Conseiller(e) en Energie Partagé (CEP) – 1er juin 2018, Recrutement d’un chargé(e) de mission Efficience – Début septembre 2018

Chantier "PAD" - Présentation

Maintien et développement de fiches analytiques : Fiches RTC Note « CAH – GHT »

Amélioration d’outils analytiques : Outil « Evolclé »

Diagnostic Plus régional (100% du périmètre)

Approfondissement de l'information et de la formation sur les outils et méthodes analytiques : RTC – Base d’Angers – TMCD –

CRéA/CRéO – ENC EHPAD

ANALYTIQUE

Amélioration et mise à disposition de tableaux de bord de pilotage: Tableau de bord GHT

Continuité des formations et ateliers de travail sur la réalisation des tableaux de bord de pilotage : Tableaux de bord décisionnels Tableaux de bord médico-

économiques

Diffusion de la culture « dialogue de gestion » Rencontres favorisant le partage de

bonnes pratiques autour du cycle et du dialogue de gestion

DÉCISIONNEL

Chantier "PAD" - Instances régionales

Configuration au 17/04/2018

Un comité de pilotage

ARS

FEHAP / LA MARS

FHF / GHT

UGECAM

MARTAA Deux DAF d’établissements des différentes fédérations seront invités à être

membres de ce comité.

Un comité technique

ARS (1 représentant)

FEHAP / LA MARS (2 représentants)

FHF / GHT (14 représentants)

UGECAM (2 représentants)

MARTAA (2 représentants)

Soit 21 membres.

Chantier PAD – Calendrier mi-2018

Juin : Diffusion des fiches RTC Diffusion de l’outil « Évolclé » Diffusion de la note « CAH - GHT »

Session de formation sur la « Base d’Angers » (une journée régionale )

Septembre : Session de formation sur les tableaux de bords médico-

économiques (Deux à trois journées régionales)

Octobre : Première vague de réalisation des diagnostics Plus des

établissements (une journée / ES).

Novembre : Seconde vague de réalisation des diagnostics Plus des

établissements (une journée / ES).

Décembre : Diffusion du Diagnostic Plus de tout le périmètre régional.

Cadre des « journées RTC »

Journées RTC 2017 – Mai 2018 :

Deux sessions hémi-régionales,

Une cinquante d’inscrits (pour 35 Établissements),

25 EPS, 10 ESPIC.

Objectifs : Etablir un bilan de la campagne passée,

Informer les participants sur les nouveautés

méthodologiques du RTC, et ses outils de production

(ARCAnH, TIC),

Sensibiliser les établissements à la lecture des différents

supports d’analyse des données RTC à leur disposition,

Alerter sur les évolutions majeures attendues pour les

prochaines campagnes.

Session du jour : Intervenants,

Organisation logistique,

Questionnaire de satisfaction.

Bilan campagne RTC 2016

État des établissements répondants

Choix de ventilation

Saisie de clé pour la LM

Indicateurs de Saisir ARCAnH

Critères fondamentaux

Reclassement extracomptable

Questionnaire de satisfaction

État des établissements répondants

Analyse du nombre de répondants par région

Choix de ventilation

Choix d’une ventilation par compte

% par catégorie d’ES

Nombre d'ES

2015

% d'ES ayant choisi de

recueil par compte

2015

Nombre d'ES

2016

% d'ES ayant choisi de

recueil par compte

2016

Evolution en

point

1 294 41,58 % 1 250 57,92 % 16,34

Catégorie d'ES

Nombre d'ES utilisant la

ventilation par compte

2016

Nombre d'ES au total

2016

Pourcentage d'ES utilisant

la ventilation par compte

2016

10M<CH<20M 43 64 61,43 %

70M<CH<150M 71 118 59,66 %

CH<10M 194 317 57,23 %

EBNL 262 453 56,10 %

CLCC 9 16 52,94 %

20M<CH<70M 125 224 52,74 %

CHU 11 30 35,48 %

CH>150M 9 28 32,14 %

Total 724 1 250

Saisie de clé pour la LM

Saisie de clé pour la LM (1ère année obligatoire)

8,4% d’ ES (105 ES) n’ont pas saisi de clé de LM pour au

moins une SA

Indicateurs de saisie ARCAnH

Contrôle de saisiePourcentage d'ES

atteints

Remplissage d'au moins une adresse mail 100,0 %

Remplissage de l'onglet 100,0 %

Présence de montants sur les comptes de charges de personnel (63 et 64) 99,8 %

Retrocession de médicament : recettes avec charges 99,8 %

Remplissage de l'onglet 99,6 %

Section remboursement de frais des CRA : recettes avec charges 99,3 %

Mise à disposition de personnel : recettes avec charges 99,0 %

Présence de saisie des clés pour les SA de LM, LGG et STR 99,0 %

Montant affecté égal du montant affectable 98,5 %

Pas de montants négatifs dans cette phase en comptes de produits 97,6 %

Toutes les alertes, colonne J, sont Ok 97,6 %

Pas de SAMT sans clé 97,4 %

Autres ventes de biens et services : recettes avec charges 95,4 %

Prestations délivrées aux usagers et accompagnants : recettes avec charges 95,3 %

Pas de montants négatifs dans cette phase en comptes de charges 95,0 %

Au moins une SA sans ETPR PNM 95,0 %

Au moins une SA sans ETPR PM hors internes et étudiants 93,0 %

Pas de SA avec CN = 0 (hors SA LGG,LM,STR, Act.Subs, Act.ext.) 85,8 %

Pas de SA avec CN négatif 85,8 %

Oui pour toutes les natures de clé/UO demandée pour les fonctions auxiliaires 63,1 %

UO sté = OUI 36,3 %

Toutes les SA défintives avec UO demandée = Oui 10,7 %


Rappel des 3 critères fondamentaux

Critère 1: La cohérence des données du RTC et du CF

Charges/produits RTC = charges/produits CF.

Critère 2 : L’exhaustivité de ventilation des charges et des produits sur

les sections

Vérifier que la totalité des charges à incorporer et des produits à déduire ont

bien été traité et imputés sur des sections.

Critère 3 : L’exhaustivité de la saisie des clés de ventilation

Toutes les SA auxiliaires doivent avoir des charges nettes > 0.


Catégorie d'ES

% critère

1_1_1 validé

en 2016

% critère

1_1_1 validé

en 2015

% critère

1_1_2 validé

en 2016

% critère

1_1_2 validé

en 2015

% critère

1_1_3

validé

en 2016

% critère

1_1_3 validé

en 2015

10M<CH<20M 96,9 % 80,0 % 98,4 % 98,5 % 90,6 % 92,3 %

20M<CH<70M 98,2 % 84,2 % 99,1 % 97,9 % 96,9 % 97,9 %

70M<CH<150M 97,5 % 86,1 % 99,2 % 98,3 % 95,8 % 95,7 %

CH<10M 98,1 % 81,5 % 98,7 % 94,4 % 89,6 % 95,0 %

CH>150M 96,4 % 96,4 % 100,0 % 100,0 % 96,4 % 100,0 %

CHU 86,7 % 71,0 % 90,0 % 90,3 % 93,3 % 96,8 %

CLCC 93,8 % 58,8 % 100,0 % 100,0 % 93,8 % 94,1 %

EBNL 92,3 % 67,8 % 98,7 % 96,3 % 91,4 % 95,4 %

Total 95,5 % 77,2 % 98,6 % 96,4 % 92,5 % 95,8 %

Par rapport au RTC 2015 :

Augmentation du critère 1 et 2

Baisse du critère 3 qui pourrait expliqué par :

• Confusion clé/UO

• Clé Pharmacie par rempli automatiquement

• Clé LM devenues obligatoires


Validations prioritaires : % de critères atteints

Catégorie d'ES 2 critère(s)

sur 7 atteints

3 critère(s)

sur 7

atteints

4 critère(s)

sur 7 atteints

5 critère(s)

sur 7

atteints

6 critère(s)

sur 7

atteints

Tous les critères

sont atteints

CLCC 0,0 % 0,0 % 6,3 % 37,5 % 12,5 % 43,8 %

20M<CH<70M 0,4 % 4,0 % 9,8 % 12,5 % 29,9 % 42,9 %

CH<10M 0,0 % 1,3 % 5,7 % 21,1 % 33,4 % 38,5 %

70M<CH<150M 0,8 % 4,2 % 10,2 % 15,3 % 32,2 % 37,3 %

CH>150M 3,6 % 3,6 % 10,7 % 25,0 % 25,0 % 32,1 %

EBNL 0,9 % 4,6 % 7,9 % 21,0 % 34,2 % 31,3 %

10M<CH<20M 0,0 % 1,6 % 14,1 % 21,9 % 35,9 % 26,6 %

CHU 10,0 % 23,3 % 23,3 % 13,3 % 16,7 % 13,3 %

Total 0,8 % 3,8 % 8,6 % 19,1 % 32,2 % 35,3 %

Reclassement extra-comptable

Bilan utilisation « Reclassement extra-comptable »

Année Nombre d'ES

concernés

Pourcentage des

ES concernés Nombre total d'ES

2016 305 24,40 % 1250

2015 227 16,34 % 1389


448 répondants ES

85% des répondants ayant saisi se déclarent : satisfaits ou

très satisfaits

Points d’amélioration pour augmenter la satisfaction

globale :

Logiciel: ergonomie et facilité d’utilisation

Logiciel : niveau d’automatisation

Contrôle des données : ergonomie et facilité

d’utilisation

Contrôle des données : pertinence/utilité

Consignes de recueil : clarté


Sources d’amélioration

Développer la documentation

o Intégrer des consignes ENC dans le guide RTC pour plus de

précisions

o Développer les fiches pédagogiques et notamment sur

l’automatisation dans ARCAnH

Simplification de la maquette

Articulations avec le CF

o Réflexion de faisabilité en cours au niveau ATIH

Pertinence de VALID-RTC


Sources d’amélioration

Utilisation du RTC en interne ES

o Mieux communiquer sur le référentiel

o Faire relayer la communication par la DGOS

Communication

o Communiquer sur le guide de lecture de VALID-RTC

o Sur page RTC du site internet : publication de 2 critères qualité de

la campagne et résultats du questionnaire de satisfaction avec

commentaires et actions menées / en cours / à mener

Nouveautés de la campagne 2017

Rappel : Documents de référence

Nouveautés RTC 2017

Intérêt et utilisation des données RTC au niveau national et régional

22

CAMPAGNE RTC 2017

Documents de référence

Pour chaque campagne, une rubrique sur le site de l’ATIH

RTC 2017 : https://atih.sante.fr/campagne-rtc-2017

Cliquer sur la cloche

http://atih.sante.fr/campagne-rtc-2017





Documents de référence

Pour chaque campagne, une rubrique sur le site de l’ATIH

RTC 2017 : https://atih.sante.fr/campagne-rtc-2017

Cliquer sur la cloche

Saisir son adresse mail






Documents de référence en ligne Les nouveautés sur la campagne RTC 2017

Retour du questionnaire RTC, campagne 2016

L’arbre analytique commun ENC – RTC 2017

Plan comptable et les règles d’affectation

Guide méthodologique du RTC

Fiches pédagogiques :

ventilation par compte,

UO sté et son cadre de saisie,

Personnel de Rééducation-réadaptation,

Première utilisation de l’arbre analytique,

Charges non incorporables et produits non déductibles

Outil TIC 2017

3 formulaires permettant de faire remonter des demandes de modifications de l’arbre

analytique : création, modification ou suppression de sections

Logiciel ARCAnH RTC 2017

Dates de campagne

NOUVEAUTÉS

CAMPAGNE RTC 2017

Nouveautés de la campagne RTC

2017 Evolutions de l’arbre analytique

o Les principales évolutions sont décrites dans l’onglet « A lire » du document Excel

o Dans l’AA, la colonne « Correction (C), Nouveauté (N), Libellé (L) ou Précisions (P)

permet de filtrer sur les évolutions

Activités de radiothérapie : possibilité d’isoler les activités : les préparations à

l’irradiation et les machines dédiées

Activités support en psychiatrie : nouvelles sections « plateaux spécifiques psy »

Missions d’intérêt général en SSR : évolutions de la liste en 2017; les consignes

d’imputation sont indiquées dans l’arbre analytique

Nouveautés de la campagne RTC

2017 Plan comptable et Règles d’affectations

o Les principales évolutions sont décrites dans les documents téléchargeables via les

colonnes « Modification » et « Evolution 2017 ». Ces évolutions sont communes aux

recueils RTC et ENC

Mis à jour de la M21 : nouveaux comptes et renumérotation

Ouverture des comptes liés aux activités support en psychiatrie

Fournitures de laboratoires autorisés en Laboratoires sous-traité et Laboratoires

hors nomenclature

Etc…

Rappel : ARCAnH

Modalités de fonctionnement

o Téléchargement du logiciel ARCAnH-RTC sur la page RTC 2017 du site ATIH

Phases de paramétrage :

Téléchargement de l’identification sur la plateforme e-RTC

o Nécessite le téléchargement d’un fichier zip contenant le FINESS et la raison sociale

o Ce fichier sera à importer sur ARCAnH-RTC

o La date du téléchargement est enregistrée (début de saisie)

Paramétrer le logiciel avec le découpage analytique de l’établissement

Focus sur les évolutions du

paramétrage en section

SMUR identifié parmi les

activités spécifiques MCO :

possibilité de découper le SMUR

par entité géographique par

l’utilisation de suffixe

Nouvelle rubrique dans le SSR :

missions d’intérêt général listées

dans l’arrêté MIG

Focus sur les évolutions du

paramétrage en section

Nouveau type de SA : les plateaux

spécifiques PSY

Nouveauté : sélection des SA de LGG

et LM et typage

Dates de campagne

Depuis le 3 mai :

o Disponibilité du Logiciel ARCAnH RTC 2017

15 Juillet 2018 :

o Validation établissement

30 Septembre 2018 :

o Validation ARS

Support : AGORA => RTC 2017

Validation RTC au niveau ARS

Récupération du fichier VALID – RTC et première analyse des éléments sortants en

erreur

Demande ATIH de priorisation de la validation

Priorisation ARS

Onglet 1.1 – Fondamentaux

o 1-1-1 Comparaison charges/produits entre RTC et CF

o 1-1-2 Ventilation du total des charges incorporables et des produits déductibles sur

les SA

o 1-1-3 Liste des SA ayant des charges nettes > 0 avec des clés de répartition = 0

Onglet 1.2 – Validations prioritaires

o 1-2-1 Comparaison du découpage analytique en SAC dans le RTC avec les données

du PMSI

o 1-2-2 Comparatif de nombre de journées recalculées à partir du PMSI au total pour

les 4 champs

o 1-2-3 Liste des SA vides à supprimer

o 1-2-4 Comparaison du nombre d'ETPR PM(hors internes et étudiants) / PI (internes

et étudiants) / PNM du RTC et du CF 2017

o 1-2-5 Liste des SA avec absence de charges de PM/PNM sur les SA attendues

(exclusion de plusieurs types de SA pour lesquelles le PM/PNM n'est pas attendu;

exclusion des SA vides)

INTÉRÊT ET UTILISATION DES

DONNÉES RTC AU NIVEAU ARS

Intérêt du RTC

o Les données du RTC sont la seule remontée d’informations analytiques

dont dispose l’ARS

o Outil décisionnel et de benchmark au niveau ARS

/!\ Nécessité de disposer d’informations fiables et robustes /!\

Utilisation au niveau national

Financement hôpitaux de proximité

o Calibrage des MIG pour les ex-hôpitaux locaux : poids des activités

spécifiques dans l’ensemble des charges RTC

Financement SSR

o Enquêtes nationales basées sur le RTC :

Service clinique SSR

Activités spécifiques SSR et Plateaux techniques spécialisés

Consultation SSR

/!\ La DGOS utilise les données RTC pour calibrer des dotations /!\

Utilisation au niveau régional Modulations

o Modulation DAF PSY : utilisation du RTC pour isoler une DAF activité en

retraitant les activités spécifiques

Négociations des Contrats de Retour à l’Equilibre (CRE)

o Restitutions Scan-Santé : écart à la médiane sur les SA

o Permet d’avoir une base de discussion avec l’établissement et ouvrir des

pistes de réflexion

Analyses thématiques :

o Fiches GHT

o Tarifs journaliers de prestations : les TJP sont comparés au coût RTC

Utilisation au niveau régional

L’utilisation des données RTC est croissante et va encore s’accroitre dans

les années à venir d’où la nécessité de fiabiliser les informations

déclarées.

Le RTC n’est pas une simple remontée d’informations (au contraire de

certaines enquêtes annuelles), il est un outil décisionnel dans le calcul de

dotations.

C’est l’établissement qui subit les conséquences d’un mauvais ou d’une

absence de remplissage !

Agence régionale de santé Pays de la Loire

CS 56233

44262 Nantes cedex 2

02 49 10 40 00

Edition XXXXX 2012

• Contact ARS :

Céline Gandon

[email protected]

[email protected]

Présentation des outils

Outils d’analyse régionaux (MARTAA)

Outils d’analyse nationaux (ATIH)

Outils régionaux : Calendrier

Calendrier d’une campagne RTC – l’année « N »

Production des données n

Ouverture de la

plateforme et saisie

des données

Validation établis-sement

Validation ARS

Diffusion Base inter-

régions

(plusieurs versions)

Production outils

d’analyse RTC

Diffusion Fiches

RTC

Journées de

rencontre PDL E

tap

es

Ec

hé

an

ce

s

juillet mai octobre mai - juin novembre

N+1 N+2

Ac

teu

rs • Etablissement

• ARS

• ATIH

• MARTAA

Outils régionaux : Fiches RTC

Délégation ARS Pays de la Loire depuis 2012

En région, en moyenne 75 fiches produites chaque

année

Diffusées auprès des Directions d’établissement et

référents internes en charge du RTC*

Fiches RTC 2017

Diffusion aux établissements (début juin 2018)

Outils régionaux : Évoclé

Outil produit en 2016

Présentant l’évolution des coûts clés de

l’établissement :

Depuis la campagne RTC 2011

Par fiches SA auxiliaires

Comparée à la catégorie d’établissement au choix de

l’utilisateur

Actualisation de l’outil avec les données RTC 2016 :

Mise à jour proposée vers la mi-juin 2018

Outils nationaux : Accès

En accès libre

En accès avec identifiant

Outils nationaux : Référentiel des UO

Outil produit en 2016

Présentant les coûts UO des sections auxiliaires et

définitives :


Comparaison des données sur l’échantillon national

1er quartile / médiane / moyenne / 3ème quartile

Deux modes de présentation :

Une application en ligne sur le site

Sous format Excel

Outils nationaux : Tableaux de bord des RTC

Présentant le détail des données des Sections :


Comparaison des données de l’établissement au

coût médian :

Des ES de la région

Des ES de même catégorie, niveau national

Des ES de même type (activité, taille), niveau national

Des ES au niveau national, toute catégorie confondue

Outils nationaux : Synthèse des RTC

Présentant le découpage des charges nettes

majorées par grande famille des sections

définitives :


Charges nettes de l’établissement, ou par région

(données agrégées), ou national toutes catégories

confondues

Points de vigilance

Points de vigilance

Rappel des dates de campagne RTC 2017 :

Date validation établissements : 15 juillet 2018

Date validation ARS : 30 septembre 2018

Campagne actuelle :

Affectation par compte obligatoire Fiche pédagogique

Penser à développer l’import, plus adapté à l’affectation par compte en

particulier pour les grands établissements

Le Budget annexe « G »

Uniquement pour les établissements supports de GHT

Veiller aux publications ATIH

MAJ des annexes et outils

Pour toutes questions

Forum de discussions ATIH : AGORA > Retraitement Comptable

Fin de session

Nous restons à votre disposition

Contact : [email protected]