formation régionale fondamentaux de la comptabilitÉ ... · 13h30 rappel des bases du contrôle de...

17 et 18 avril 2018 – 9h30 à 17h00

Centre d'Affaires – Terra Botanica

Route d'Épinard

49000 Angers

FONDAMENTAUX DE LA

COMPTABILITÉ ANALYTIQUE

HOSPITALIÈRE

Formation régionale

PROGRAMME

JOUR 1 : Mardi 17 avril

09h30 Accueil Café

09h45 Introduction

MARTAA

10h00 Contexte national et régional

Mme Céline GANDON (ARS PDL)

10h45 Organisation régionale

M. Godfroy KOFFI (MARTAA)

11h15 Présentation des fondamentaux de la CAH

Mme Laëtitia GALLET (Référente régionale)

12h15 Pause déjeuner

14h00 Cas pratiques : FICOM

M. Laurent BIZIEN (MARTAA)

14h45 Cas pratiques : PCS

M. Romain TRICOT (MARTAA)

15h30 Cas pratiques : Affectations Analytiques

M. Wilfrid MARCHAND (Référent régional)

16h15 Cas pratiques : UO et clés de répartition

M. Philippe ABELLARD (Référent régional)

17h00 Fin de la journée

JOUR 2 : Mercredi 18 avril

09h30 Accueil Café

09h45 Les principaux outils de la CAH

M. Godfroy KOFFI (MARTAA)

10h30 La comptabilité analytique au service du contrôle de gestion

(Référent régional)

11h00 La comptabilité de gestion interne

CRéA/CRéO

M. Bruno MASSON (Référent régional)

12h15 Pause déjeuner

13h30 Rappel des bases du contrôle de gestion

M. Erwan OLLIVIER (Enseignant – Expert)

14h00 Du contrôle de gestion au dialogue de gestion


14h30 La méthode du Taux de Marge sur Coût Discrétionnaire – TMCD


17h00 Fin de la journée

Cas pratiques : Plan Comptable

simplifié (PCS)

Principes généraux

Plan Principes généraux

Place du PCS dans la production CAH

Plan Comptable

Règle d’affectation

Zoom : Ventilation par compte RTC 2017

Complétude et intégration SIH-SID

PCS en comptabilité de gestion interne

Quelques préconisations (bonnes pratiques)

Illustrations

Zoom : CR1C/CR3P – Personnels

Zoom : Consommations / 6811 Dotations aux amortissements

Zoom : Ecueils (documents ATIH)

Zoom : Evolutions 2017 Plan Comptable

Zoom : Evolutions 2017 Règles AA

Zoom : DIAG PLUS-PCS

Principes généraux

Définition (Guide CAH de 2012) Le Plan Comptable Simplifié (PCS) poursuit un double objectif :

Fournir aux établissements une base commune d’intitulés et de classement des charges et

des produits

Faciliter les opérations d’affectation des charges et des produits (Une règle d’affectation

analytique pour chaque compte du PCS)

Depuis 2016, l’ATIH distingue :

Plan comptable

Un document unique RTC / ENC

Comptes communs / Comptes RTC / Comptes ENC

Règles d’affectation

Un document unique RTC / ENC

Règles communes / Spécificités ENC

Cadre / Norme / Référentiel indispensable à la production de l’ensemble des états et outils

de la CAH (Cf. outils de recueil ARCAnH)

PCS normé (Méthodologies nationales) / PCS établissement (CAH interne)

PCS unique à chaque établissement (fonction du plan comptable en vigueur et des comptes

d’exécution subdivisés et du SIH)

PCS

PCS = Plan comptable partagé + Règles communes d’affectation analytiques Cpt PCS Cpt analytique PCS Règle RTC / Règle ENC / Règle CPA

Place du PCS dans production CAH

Cadre / Norme / Référentiel

Pour la production des outils réglementaires de la CAH

TAC (intermédiaire) / RTC / ENC / Base d’Angers

Méthodologie commune nationale / Comparabilité des résultats

Format et granularité des données attendues dans les outils de recueil ARCAnH

(RTC-ENC)

Pour la production des outils "annexes" de la CAH (TIC : Tableau d’Introduction à la

Comptabilité)

Pour la production de la comptabilité de gestion interne

Méthodologie / Production

Schéma de production des outils de la CAH

Balance Comptable

Balance Comptable Analytique (BCA) Balance Comptable Initiale (BCI)

Balance Comptable Analytique (BCA)

Tableau Analytique Commun (TAC)

Outils réglementaires et internes RTC / ENC / Base d’Angers / CREA / …

Place du PCS dans production CAH

Schéma de production des outils de la CAH

Correspondance Compte ES / Compte PCS (Cf. Plan Comptable)

Correspondance UF / SA (Cf. FICOM)

Correspondance Compte PCS / Compte Analytique (Cf. Plan Comptable)

Application des règles analytiques du Tronc Commun (RTC) au regard de la nature (Cpt

analytique) et de la destination (SA) (Cf. Règles Analytiques)

Balance Comptable Initiale (Comptes ES / UF)

Balance Comptable Analytique (Comptes PCS / SA)

PCS / FICOM

Balance Comptable Analytique (Comptes PCS / SA)

Tableau Analytique Commun (Comptes PCS / SA)

PCS

Tableau Analytique Commun (Comptes PCS / SA) Spécificités

/ Périmètre

outils

RTC

Base d’Angers

CAH Interne

ENC

Plan Comptable

Un Plan Comptable spécifique à chaque campagne publié en n+1 sur le site de

l’ATIH (Plan Comptable 2017 publié en février 2018)

Des modifications en lien avec les évolutions de la nomenclature comptable et

évolution des méthodes de CAH (relative permanence / convergence)

Contenu Titre (CR1C / CR2C / CR3C / CR4C / CR1P / CR2P / CR3P)

Compte (Numéro / Alphanumérique)

Libellé du compte

Comptes communs / Comptes spécifiques RTC / Comptes spécifiques ENC

Modification / Motif

Compte Analytique RTC et ENC (figurant dans Règles d'affectation)

dont produits non déductibles (PND)

Comptes spécifiques Privé ex-DGF / Privé ex-OQN

Une base commune à compléter :

Comptes de charges et produits du seul Compte de Résultat Principal (CRP)

RTC (Tronc Commun) et ENC, seules méthodes représentées

Absence de correspondance à la nomenclature comptable applicable

Codification rendant difficile l’intégration en l’état au SI, …


Des règles analytiques d’une grande diversité mais une

uniformisation/convergence croissante entre méthodologies nationales (RTC-

ENC) 322 comptes analytiques (en 2017)

245 comptes analytiques communs RTC-ENC (76%)

18 comptes analytiques propres au RTC

59 comptes analytiques propres à l’ENC

44 règles analytiques distinctes (y compris CNI et PND)

Un Compte Analytique = Une Règle analytique pour une méthode donnée

Règles d’affectation conditionnées pour partie à la combinaison Cpt / SA

Des regroupement par nature de charges ou produits

Règles analytiques ne devant se substituer à l’affectation par destination ! !

Un compte analytique commun ne signifie pas une règle analytique commune.

On parle de spécificité. En cause notamment : l'HAD est soumis à des règles différentes entre RTC et ENC, du fait d'un découpage

analytique plus fin dans l'ENC

l'ENC compte les SAMT métiers pour le SSR. Ces sections n'existent pas dans le RTC.

l'ENC déverse de façon directe des charges de LGG sur les activités de Balnéothérapie,

Dialyse et Radiothérapie.

le RTC propose des sections de LGG plus fine que dans l’ENC


Contenu Compte Analytique (quid Compte)

Libellé

Commun/ENC/RTC

Evolution 2017 (motif d’évolution)

CNI/PND (Charges non incorporables / Produits non déductibles)

Affectation autorisée

Une ou plusieurs SA

Ex : Toutes SA / LGG : Blanchisserie /

LM : Pharmacie + SAMT_INT / Report automatique en Produits

non déductibles liés aux recettes des Activités subsidiaires et RCRA

Mais saisie possible pour établissements OQN :

Produits non déductibles - Produits d'activité hospitalière

pour les enquêtes de coûts…

Sections d’exclusion (Ex: Toutes SA sauf STR)

Solde ( Non exhaustif !!!)

Précisions

Affectation autorisée

Sections d’exclusion

…(Idem)

RTC Tronc

Commun

ENC

Commun

Zoom : Ventilation par compte RTC 2017

Jusqu’au RTC 2016, les établissements pouvaient s’affranchir de certaines

règles d’affectation de part la configuration du RTC et la granularité d’analyse

exigée Possibilité jusqu’en 2016 d’une saisie (ou import) des charges incorporables et produits

déductibles par titre de charges et produits sur les SA (CN et non cpte_CN)

Possibilité de s’affranchir des Règles Analytiques

Titres ouverts pour l’ensemble des SA (quelques garde-fous)

Tous les établissements devront fournir une ventilation détaillée par compte pour

le recueil RTC 2017 (Compte analytique du PCS)

Ne s’applique pas aux charges de Titre 1 (Règle analytique = Toutes sections)

Ceci reste à vérifier !!!

Bénéfices Fiabilité

Meilleure connaissance des données comptables par nature et par activité

Identification des problèmes organisationnels internes

Aide dans le cadre des achats

Application des règles d'affectation et risque d'erreur minimisé

Automatisation ARCAnH

Faciliter le contrôle et la correction des écarts

Favorise le parangonnage national

Gain de temps pour les autres méthodes mais également pour les enquêtes

Complétude et intégration SIH-SID

Préalablement

Quelle(s) méthodes / outils de CAH ?

Si intégration au SIH-SID, quels attendus/contraintes ?

Existant ? Référent(s) ? Procédure(s) ?

Plan Comptable Extension Plan Comptable (PCS) à l’ensemble des CdR de l’établissement (B, E, C, …)

Adaptation du plan comptable établissement au regard des méthodes mises en œuvre

(dont CAH interne !!!)

Au plus fin au regard des exigences/granularité des méthodes

Qui peut le plus, peut le moins. Eviter et limiter les retraitement extra-comptables.

Opérer les agrégations / correspondances (Cpt ES/Cpt PCS/Cpt Ana PCS)

Traiter les écueils du Plan Comptable ATIH (à la marge)

Prise en considération des « Précisions » des règles d’affectation si recoupement

destination insuffisante (cas particuliers)

Transposer la codification au regard des contraintes SIH-SID et afin de permettre

transcription et automatisation (alphanumériques/texte)

Règles d’affectation Compléter les règles issues des méthodologies nationales (Solde !!!)

Par méthode, transcription des règles au regard du FICOM de l’établissement (SA

agrégée)

Document unique PCS

PCS en comptabilité de gestion interne

Une fois les décisions prises sur la méthode au regard des besoins et objectifs de

gestion interne

Une adaptation/complétude nécessaire du PCS pour la production des outils

internes de CAH et le dialogue de gestion avec les pôles (Cf. interventions de M.

MASSON et M. OLLIVIER)

Bien entendu, un travail sur l’incorporabilité et déductibilité des charges et produits

L’adaptation des règles d’affectation définies au PCS selon la méthodologie nationale

pouvant aller à l’encontre des objectifs de gestion d’une comptabilité de gestion interne.

D’une manière générale, il s’avère que les règles du tronc commun sont majoritairement

utilisées en CAH interne. Des adaptations nécessaires et conditionnées à la qualité des

affectations par destination.

Mais pas que : Périmètre ? Schéma de ventilation ? Méthodes de répartition des produits

? Retraitement ? …

Règles d’affectation au regard du FICOM (SA ne pouvant être rattachée qu’à un pôle)

Exemple : Charges hôtelières et générales

Tronc commun Ventilation indirecte des charges privilégiée conduisant à une part importante des

charges indirectes avec une faible acceptabilité des pôles et structures internes dans le dialogue de

gestion

Une maîtrise des charges par les pôles et structures internes (partielle)

Quelques préconisations

Plan Comptable

Garantir la fiabilité comptable / la qualité des affectations par nature des charges

et produits (Préalable qualité des données issues de la CAH)

1. Ouverture de l’ensemble des comptes d’exécution (CR de l’entité, nomenclature

comptable applicable)

2. S’assurer de la régularité/conformité du plan comptable établissement (Privés /

focus terminaison 8 / …)

3. S’assurer de la pertinence/utilité/uniformité des subdivisions

4. S’assurer de la cohérence de la codification (et libellés)

5. Miroir sur consommations (602 / 94 / 603C / 603P)

6. Anticiper et éviter le plus possible les évolutions infra-annuelle (cohabitation)

Calendrier : Publications ATIH / Publications DGFIP / Calendrier interne

7. Historiser (Le PCS n’est pas figé dans le temps. Être en mesure de traiter des

données N-1/N-2 selon méthodologie en cours)

8. Mise à plat des contraintes SIH-SID pour transcription codifications PCS

9. Formaliser/communiquer via une ou des procédure(s) interne(s)

10.Guide interne d’affectation (à la discrétion de l’établissement)

11.Vérification / Esprit critique (publications ATIH / Agora / SIH-SID)

Une démarche continue (à formaliser / QQOQCCP)

Traitement des écueils d’affection au regard de la BCA (Nature ? Destination ?)

Quelques préconisations


1. Compréhension des règles d’affectation Mise à plat nécessaire

2. Simplicité dans la complétude règles méthodologies nationales (+CAH interne)

Règle simple et robuste (facilité de production et reproductibilité)

Solde au regard des affectations autorisées

3. Une transcription des règles d’affectation nécessitant une mise en

correspondance/adaptation du FICOM

Agrégation SA pour production "automatisée" du TAC à partir de la BCA

Attendus ARCAnH

4. Codifier les règles d’affectation pour automatisation

5. Veillez à vérifier que les règles d’affectation telles que décrites sont bien prises en

considération sous ARCAnH (méthodologies RTC/ENC)

6. La concertation/adhésion/compréhension des pôles dans les règles d’affectation

en CAH interne (et évolutions dans le temps)

7. Vérification / Esprit critique (publications ATIH / Agora / SID)

8. Au regard de la BCA, une nécessaire analyse des charges et produits hors

« Affectation autorisé » (dont reclassement / Cf. Affectations Analytiques)

Quel volume ? Quelle(s) SA de destination ? Nature ou Destination erronée ?

Illustration N°1

Fournitures de bureau et informatique (Tronc Commun / RTC)

Un compte d’exécution unique à la nomenclature comptable et au plan comptable de

l’établissement

60265 « Fournitures de bureau et informatique »

Un Plan Comptable (PCS) comportant (Cpt PCS / Cpt Analytique PCS) :

602651 « Achats stockés - Fournitures de bureau » / 602651 (consommation)

602652 « Achats stockés - Fournitures informatiques » / 602652 (consommation)

Des Règles d’affectation (PCS) précisant :

602651 (consommation) / Charges incorporables / Affectation autorisée

"LGG_PARAM : Services administratifs à caractère général + LGG_PARAM : SACG-

Gestion économique / Solde = Néant / Précisions = Néant

602652 (consommation) / Charges incorporables / Affectation autorisée sur LGG :

DSI / Solde = Néant / Précisions = Néant

Nécessaire adaptation du plan comptable de l’établissement (subdivisions) Création sur CRP : H602651 / H603651C / H603651P / 94

Egalement sur CRA : B60265 / E60265 / G60265 / A60225 / …

Ne pas oublier miroir sur les comptes 606 également au PCS : H606251 / H606252…

Compréhension / Complétude / Transcription des règles d’affectation Fonction du choix de paramétrage RTC (Soit SALGG, Soit Gestion économique)

FICOM / Granularité RTC (et autres méthodes CAH) ?

Règle d’affectation simple mais à adapter si SA de niveau 5 ou 6 ou si SA appartenant à

plusieurs Pôle (Gestion économique = magasin + bureau achats + reprographie +

communication) / Solde

Illustration N°2

60211 (Tronc Commun / RTC)

Un compte d’exécution unique à la nomenclature comptable. Compte unique au Plan

comptable PCS. Plan comptable de l’établissement comprenant 10 comptes subdivisés :

H6021101 SOLUTES DIVERS AAM / H6021102 ANTI INFECTIEUX AAM / H6021103

CARDIOLOGIE COAGULATION AAM / H6021104 SYSTEME NERVEUX AAM / …

Des Règles d’affectation (PCS) précisant :

60211 (consommation) / Charges incorporables / Toutes sections hors STR :

Structure financière + STR : Structure immobilière + ACTEXT : Activité externe MCO /

Solde = Néant / Précisions = Détruits et périmés : Affectation en LM-Pharmacie

Aucune adaptation du plan comptable de l’établissement à prévoir

Rattachement des comptes établissement au compte unique du PCS

Bien s’assurer de n’oublier aucun compte [10 x (602+603C+603P) = 30 comptes]

Compréhension / Complétude / Transcription des règles d’affectation La règle d’affectation n’amène à aucune interprétation particulière. Cependant la gestion

du solde n’est aucunement indiqué. Choix de compléter la règle via une affectation du

solde en LM-Pharmacie.

L’affectation analytique des détruits et périmés peut amener à plusieurs comportements

possibles : Traitement extracomptable à partir du SI-GEF-Stocks (mode de sortie) ou

modification du FICOM afin d’isoler au sein des structures consommatrices une SA

spécifique

Prise en compte nécessaire des autres méthodes de CAH

Zoom : CR1C/CR3P – Personnels

Tronc Commun / RTC

A l’exception de la médecine du travail, comptes analytiques de "regroupement"

CR1C : pnm_ext / pm_ext / pnm_remu / pm_remu / pi_remu

CR3P PT3PIX9 / PT3PMX9 / PT3PNMX9

La ventilation par compte au RTC 2017 s’appliquera sur les comptes analytiques et non

sur les comptes du PCS Ceci reste à vérifier !!!

ENC

Une distinction des personnels médicaux et non-médicaux :

PA_remu / PI_remu / PM_remu / PS_remu

6214PA+6215PA+6216PA+6218PA / 6214PM+6215PM+6216PM+6218PM / …

Des charges nettes intégrant les atténuations de charges (terminaison 9)

Base d’Angers

Une distinction des contrats aidés (Volet Financier)

Personnel Non Médical (y compris 6721 et 648 hors 6481 et 6482) / Personnel

Médical (y compris 6721 et 648 hors 6481 et 6482) / Personnel Emplois aidés (6416

et 6417)

Une distinction par grade (Volet Qualitatif) / Référence SAE

ETPR de Personnels de Direction (N1100) / ETPR d'Ingénieurs (N5110) / ETPR

Attachés Administration Hospitaliers (N1200) / …

Subdivisions plan comptable établissement (CR1C/CR3P)

Masse salariale issue des éléments de paie + hors paie + reclassement

Mixte

Zoom : Consommations / 6811

Consommations

Consommations = stock initial - stock final + achats

942 = 603N-1 - 603N + 602

Comptes analytiques 60211 (consommation) / 60215 (consommation) / 60215PSL

(consommation) / 60215HPSL (consommation) / …

Classe 3 Contrepartie au bilan 603 en fin d’exercice

CR4C / Amortissements

Plan comptable : 68111 (Immos. incorporelles) / 68112 (Immos. Corporelles)

PCS : 681111 Frais d'établissements / 681113 / 681115 / 681118 / 681121 / 681122 /

6811251 Installations techniques, matériel et outillage industriel (médicaux) / 6811252

Installations techniques, matériel et outillage industriel (non médicaux) / etc …

Subdivisions plan comptable établissement (CR4C / TF2E)

Classe 2 (Comptes 21+28) / Classe 6 (68)

Ex : 6811251 / 6811252

Au même titre que pour la Masse salariale, on pourra travailler à partir des

données du SI-GEF sur la base des comptes d’immobilisations (21)

Zoom : Ecueils (documents ATIH)

Liste non exhaustive / Publication ATIH versions corrigées ?

Quelques exemples Exemple N°1

Plan comptable 2017

Compte 731111 Groupes homogènes de séjour (GHS)

Compte analytique 731111

Règles d’affectation 2017

Compte analytique 73

Exemple N°2

60218SP Achats stockés - Autres produits pharmaceutiques / 60218CM Achats

stockés - Autres produits à usage médical (Nouveautés 2017)

Quid 603218SPC / 603218SPP / 603218CMC / 603218CMP ?

Exemple N°3

Compte 60217 Achats stockés - Produits de base / Cpt analytique 60217+60218

(consommation)

Compte commun RTC/ENC mais pas de compte analytique ENC ?

Exemple N°4

603215PSLP Variation de stock - Produits sanguins Labiles

Rattachement Titre CR2C alors qu’il s’agit d’un produit (CR3P)

Des comptes analytiques aux libellés distincts « 6072(consommation) » / « 6072

(consommation) »

6489PM / RTC / Compte analytique ENC indiqué ???

Compte 6616 Intérêts bancaires et sur opérations de financement ???

60228PROT ? / Etc …

PCS : Evolutions 2017 – Plan Comptable

Charges de Titre 1 62151 « Personnel affecté à l’établissement - Personnel Non Médical »

Substitution 6215PNM (RTC)

62152 « Personnel affecté à l’établissement - Personnel Médical »

Substitution 6215PM (RTC)

62181 « Autre personnel - Personnel non médical »

Substitution 6218PNM (RTC)

62182 « Autre personnel - Personnel médical »

Substitution 6218PM (RTC)

Charges de Titre 2 60215 « Produits sanguins (et 603 correspondants) »

Distinction Produits Sanguins Labiles (PSL) et Hors PSL

60215PSL / 60215HPSL / 603 … (commun)

60218 « Autres produits pharmaceutiques / Autres produits à usage médical »

Création Spécialités Pharmaceutiques (SP) et Consommables Médicaux (CM)

(commun)

Attention maintien compte 60218

Comptes traceurs (60211T; 60216T; 60217T; 60218T; 60661T, …)

Suppression (ENC)


Charges de Titre 3 653 « Contributions aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) »

Création (commun)

Comptes traceurs : 61223T « Crédit bail mobilier - Matériel médical liste traceur) »

Suppression (ENC)

Charges de Titre 4 6815 « Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation »

6815 hors 681531 et 681532 (Commun)

681531 CET PM (RTC)

681532 CET PNM (RTC)

681531PM / 681531PI (ENC)

681532PA / 681532PS (ENC)

Comptes traceurs : 6811251T « Dotations aux amortissements des immobilisations

corporelles - Installations techniques, matériel et outillage médicaux liste traceur »

Suppression (ENC)


Produits de Titre 3 6489 « Remboursement sur autres charges de personnel (PNM) »

Distinction PNM / PM (RTC)

6491 et 6492 « Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) »

Distinction PM / PI / PA / PS (ENC)

649CITS « Crédit d’impôts de taxes sur les salaires aux bénéfices des associations

(CITS) »

Création (commun)

7485 Fonds européens

Création (commun)

7485 Fonds européens

Création (commun)

78153 « Reprises de provisions pour charges de personnel liées au CET »

781531 CET PM (RTC)

781532 CET PNM (RTC)

781531PM / 781531PI (ENC)

781532PA / 781532PS (ENC)

Zoom : Evolutions 2017 Règles AA

Harmonisation sur les charges liées au Transport 60261 « Combustibles et carburants »

60263 « Fournitures d'atelier »

60621 « Combustibles et carburants »

60623 « Fournitures d'atelier »

613153 « Locations à caractère médical/Matériel de transport »

613253 « Locations à caractère non-médical-Matériel de transport »

615152 « Entretiens et réparation sur biens mobiliers à caractère médical : Matériel de

transport »

615252 « Entretiens et réparation sur biens mobiliers à caractère non médical : Matériel

de transport »

6163 « Assurance transport »

6241+6242+6247+6248 « Transports (hors transport d'usagers) »

6243+6245 « Transports d’usagers »

6811282 « Matériel de transport »

Limitation des affectations directes pour l’activité de rétrocession Section d’exclusion pour un très grand nombre de comptes (y compris sur la

rémunération des personnels)

Zoom : Diagnostic plus

Correspondance effective de tous les comptes de la balance comptable et

du PCS Existe-t-il une table de correspondance entre le plan de comptes interne / Chapitres /

Titres / PCS / Regroupements RTC-Base d'Angers-ENC-TIC / Règles d'affectation ?

Chaque compte d'exécution est-il conforme au plan de compte de la nomenclature

applicable ?

Chaque compte d'exécution est-il rattaché à un Titre ?

Chaque compte d'exécution est-il rattaché à un compte du PCS ?

Chaque compte d'exécution est-il rattaché à un regroupement de comptes

correspondant aux comptes du PCS ?

Chaque compte d'exécution est-il rattaché à une lettre budgétaire ?

Les comptes d'exécution subdivisés à l'initiative de l'établissement sont-ils conformes à

la nature de charges ou de produits du compte d'exécution ?

Le plan de compte est-il historisé ? (ex: version, figé en fin d'exercice)

Existe-t-il un contrôle d'exhaustivité / de conformité entre Balance Comptable et Balance

Comptable Analytique ?

Existe-t-il un garde fou pour l'obligation de renseignement de l'Unité Fonctionnelle au

moment de la saisie comptable ?


La distinction des différentes catégories de personnel (PM - PS - PA) est

automatisée en lien avec le terrain et les RH La distinction des différentes catégories de personnel (PM - PNM) est-elle automatisée

dans le plan de comptes lorsque le compte est concerné ?

La distinction des différentes catégories de personnel PNM (PS-PA ) est-elle réalisée

dans le système d'information RH ? (ENC)

A défaut d'une distinction automatisée et intégrée au SIH, la balance comptable est-elle

répartie à partir d'une base de données RH ?

Le Système d'Information RH permet-il la distinction des catégories de personnel en

fonction des outils de CAH produits ?

Le montant issu du logiciel de Paye est-il rapproché du montant contenu dans le logiciel

de GEF ?

La distinction des catégories de personnel (PM/PNM) s'étend-elle au personnel extérieur

de l'établissement ?

La distinction des catégories de personnel (PM/PNM) s'étend-elle aux remboursements

? (ex: comptes de terminaison 9)


Le processus de rapprochement entre consommations des achats et

variations de stocks est maitrisé Les comptes 94 et 603 sont-ils conformes aux comptes 602 ouverts ?

Un rapprochement des montants des comptes 602+/-603 et 94 est-il opéré ?

Existe-t-il un suivi des "Périmés" et/ou "Ecart d'inventaire" par les structures

gestionnaires ?

Les écarts sont-ils affectés aux SA idoines, en fonction des règles des outils de CAH ?

L'établissement procède-t-il à des inventaires annuels ou infra-annuels ?

formation régionale fondamentaux de la comptabilitÉ ... · 13h30 rappel des bases du contrôle de...

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