Fonction : territorial

Edité par le Centre de Gestion Fonction Publique Territoriale 29 bld Anatole France - CS40322 90006 BELFORT Cedex Contact : pvuillaumie@cdg90. fr Site internet : www.cdg90.fr

Directeur de la publication : M. Dimitri RhodesConception graphique et rédaction : Mme Patricia Vuillaumie

Le magazine du Centre de Gestion du Territoire de Belfort

Numéro 66 Juillet-août-septembre 2014

* Renouvellement conseil d'administration p. 2

* Elections professionnelles p. 2

* Question statutaire : la mutation externe p. 3

* Calendrier des concours et examens p. 3

* Bilan 2013 du service gardes nature p. 3

* Lancement du nouveau site internet cdg90 p. 4

* Tribune syndicale p. 5

* Espace infos p. 6

* Bilan social p. 7

* SDIS 90 : Angeline, gestionnaire RH p. 8

Portrait : Gestion rH au sDis 90 P. 8

EditoConseil d'administration

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Elu lE 04 juillEt 2014 Président :M. Robert Demuth, conseiller municipal de Méziré

Premier vice-président : M. Hervé Frachisse, maire adjoint de FroidefontaineSecond vice-président : M. Marc Ettwiller, maire de Phaffans Troisième vice-président : M. Romuald Roicomte, conseiller municipal à ValdoieQuatrième vice-président : M. Eric Koeberlé, maire de Bavilliers

Le conseil d’administration du Centre de Gestion par délibération du 4 juil-

let 2014, vient de me reconduire dans mes fonctions de Président de l’établis-sement.

Je tiens à profiter de cette opportunité pour vous remercier, toutes et tous, de la confiance qui m’a été témoignée aux commandes de cet établissement pu-blic local qui reste avant tout le vôtre.

A l’heure où un rapport commandé par le ministre de la décentralisation et de la fonction publique s’oriente vers une redéfinition complète des activités des centres de gestion dans un cadre qui reste à préciser, le Centre de Gestion continuera, sous ma présidence et tant que la Loi le permettra, de développer et renforcer des services utiles à ses adhérents.

Ainsi en va-t-il du nouveau service d’aide aux questions d’accessibilité qui a pour vocation d’aider les communes à mettre en oeuvre cette obligation en recherchant les meilleures solutions de financement et que je proposerai pro-chainement au conseil d’administration de mettre en oeuvre au bénéfice de tous ceux qui le voudront.

Ainsi en va-t-il encore du conseil en mobilité qui sera lui aussi introduit, je l’espère, dans les prochaines semaines, permettant ainsi aux agents des col-lectivités adhérentes de proposer des solutions de bilans professionnels.

Ainsi en va-t-il enfin, dans un tout autre registre, de la médecine pro-fessionnelle et préventive qui reste un chantier complexe et imparfait qui constitue l’une des priorités de la nou-velle équipe élue en 2014.

Un début de mandat, somme toute, extrêmement chargé qui montre l’atta-chement du Centre de Gestion à son rôle de plate-forme fédératrice des collectivités adhérentes en matière de ressources humaines.

Le Président Robert Demuth

Elles permettent aux agents, d’élire, en un seul tour de scrutin, les repré-sentants du personnel aux Com-missions Administratives Paritaires (CAP) et au Comité Technique (CT) pour les quatre prochaines années.

La CAP (Commission Administra-tive Paritaire) :Ses membres examinent les dossiers afférents aux carrières des agents titulaires et stagiaires quant à leurs carrières (avancements d’échelons, de grades, promotions internes, pro-longations de stages, révision de la notation …).Le vote par correspondance sera proposé à tous les agents titulaires relevant des CAP du CDG90.Le matériel de vote se adressé aux agents à leur domicile.Ils pourront voter en retournant leur bulletin sous enveloppe pré-af-franchie

Le CT (Comité Technique) :Ses membres étudient les dossiers concernant l’organisation du travail, l’évolution de l’administration de la collectivité, la politique indemni-taire, la protection sociale …Le vote par correspondance sera proposé à tous les agents dépen-

dant du CT du Centre de Gestion (= agents des col-lectivités de moins de 50 agents), qui sont titulaires, stagiaires et non titulaires qui béné-ficient d’un contrat d’au moins six mois.Le matériel de vote sera adressé aux agents à leur domicile.Ils pourront voter en retournant leur bulletin sous enveloppe pré-af-franchie.

Le CHSCT (Comité Hygiène et Sécurité):Pour les collectivités de moins de 50 agents, c’est le CT placé auprès du CDG qui exerce les missions du CHSCT.Des CHSCT « locaux » ou « spéciaux » peuvent être créés en complé-ment, si l’importance des effectifs et la nature des risques professionnels (appréciés en fonction des missions des agents, de l’agencement et de l’équipement des locaux) le justi-fient. Leur création est également possible si une seule de ces condi-tions est réalisée.

http://www.cdg90.fr/CDG/instancesparitaires.html

Mme Lydie Baumgartner, maire adjoint de Morvillars M. Pierre Carles, maire d'Offemont M. Jacques Colin, maire de Giromagny M. Daniel Feurtey, maire de Danjoutin M. Marcel Grapin, maire adjoint de Lachapelle/Rougemont M. Stéphane Guyot, maire de Meroux M. Guy Mouilleseaux, maire de Bessoncourt M. Pierre Oser, maire de Delle

M. Bernard Tenaillon, maire de Faverois M. Jean-Claude Tournier, maire adjoint de Beaucourt M. Yves Vola, maire adjoint de Belfort Pour les EPCI :M. Jean-Pierre Marchand, vice président du CCAS Belfort M. Patrick Miesch, président du SICTOM Pour le conseil général : Mme Samia JaberM. Dominique Retailleau M. Christophe Grudler

LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES ONT LIEU LE 4 DÉCEMBRE 2014

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Quelle est la procèdure de la demande ?Le fonctionnaire prend l'initiative de la mutation en pos-tulant dans une autre collectivité. Seuls les fonction-naires titulaires en position d'activité peuvent bénéficier d'une mutation. Un agent stagiaire ne peut donc pas muter durant sa période de stage.Sa candidature retenue, le fonctionnaire transmet sa demande de mutation par écrit à sa collectivité d'ori-gine.

Quel est la date de prise d'effet de la mutation ?La collectivité d'accueil et la collectivité d'origine peuvent trouver un accord sur la date à retenir. Sinon la mutation prend effet trois mois maximum après la noti-fication de l'agent à son autorité d'origine de sa décision de muter.

Quelles sont les incidences sur la carrière ?La mutation n'a pas de conséquence sur la carrière du fonctionnaire puisque celui ci est nommé au même grade et sur le même échelon que dans sa collectivité d'origine. Il conserve également son ancienneté d'éche-lon.

Sur les congés annuels ?L'agent doit solder ses congés avant son départ. SI ce n'est pas possible, il négocie auprès de son nouvel em-ployeur la reprise d'un solde de ses congés. Si cette négociation n'aboutit pas, les congés annuels au delà du 20ème jour sont perdus.Les droits acquis au titre du compte épargne temps sont conservés.

Et sur la rémunération ?Le fonctionnaire conserve le même traitement de base ainsi que le supplément familial de traitement, le cas échéant.Chaque collectivité étant libre de fixer le régime indem-nitaire de ses agents, le fonctionnaire qui mute peut percevoir des indemnités différentes que dans sa col-lectivité d'origine.Au vu de ses nouvelles fonctions dans la collectivité d'accueil, l'agent pourra se voir attribuer une NBI (nou-velle bonification indiciaire) ou au contraire la perdre.

ActuAlActuAl

quEstion stAtutAirE

La mutation externe

Les calendriers des concours et examens professionnels sont en ligne sur www.cdg90.fr

Avis d'ExAmEn

Examen professionnel d'agent de maîtrise Retrait des dossiers : du 16 septembre au 15 octobre 2014 inclus Date des épreuves écrites : mercredi 14 janvier 2015

M. Bernard Tenaillon, maire de Faverois M. Jean-Claude Tournier, maire adjoint de Beaucourt M. Yves Vola, maire adjoint de Belfort Pour les EPCI :M. Jean-Pierre Marchand, vice président du CCAS Belfort M. Patrick Miesch, président du SICTOM Pour le conseil général : Mme Samia JaberM. Dominique Retailleau M. Christophe Grudler

La mutation externe se caractérise par le départ volontaire d'un fonctionnaire territorial afin d'occuper un nouvel emploi aurpès d'un nouvel employeur ter-ritorial.

BilAn d'ActivitEs 2013

GArdEs nAturE

1 477 interventions réalisées sur des animaux dont 444 pourdivagations2 597 pour des dépôts sauvages d'ordures363 concernant la circulation113 pour des pollutions 106 pour des infractions du domaine public2 852 interventions de surveillance générale

Collectivités : les adhésions au service sont en cours de renou-vellement jusqu'au 31 décembre 2014.Pour tous renseignements :J. Daucourt 0384576555

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01 Août 2014 : lAncEmEnt du nouvEAu sitE du cdG 90

Le nouveau site du CDG90 www.cdg90.fr est en ligne depuis le 1er août, 2014. Il a été développé en interne par M. Thierry Schaeffer, recruté par le CDG en juillet 2013 avec pour objectif premier : la mise en accessibilité.

Désormais ce nouveau site plus moderne et plus dy-namique met à disposition un zoom pour améliorer la lisibilité des internautes déficients visuels.

Pour se mettre en adéquation avec les nouvelles pratiques, le site est desormais "responsive design" c'est à dire qu'il s'adapte aussi bien aux écrans d'or-dinateurs, qu'aux tablettes et aux smartphones.

Quelles sont les principales informations ? * Les offres d'emplois fonction publique territo-riale du département* L'actualité statutaire et les circulaires explicatives * Les grilles indiciaires* Le calendrier des concours et examens et les informations utiles pour les préparer (nature des épreuves, annales des sujets...)

retraites

EsPAcE inFos

Bessoncourt : Rémi ROSSI, adjoint technique 2ème classe

CCAS Belfort :Odile ARNAUD, agent social 2ème classe

CC Haute Savoureuse :Sylvain DERVAUX, adjoint technique 2ème classe

CC Tilleul Bourbeuse :Alexandre KABI, rédacteurLingqui ZENG, adjoint d'animation 2ème classe Stéphanie HOUOT, adjoint d'animation 2ème classe

Chèvremont :Corinne EXBRAYAT, éducatrice de jeunes enfants

Delle :Daraji BENESID, adjoint technique 2ème classeChantal MAMES, adjoint technique 2ème classe

Lachapelle sous chaux :Willy FERRY, adjoint technique 2ème classe

Lamadeleine Val des Anges :Elisabeth NARDIN, adjoint administratif 1ère classe

Offemont : Yasmina HAMAZA, adjoint technique 2ème classe

SMTC :Florian GAULARD, adjoint administratif 2ème classeAngélique ROMERO, adjoint administratif 2ème classe

St Dizier l'Evêque :Isabelle BORGHETTO, adjoint technique 2ème classe

Urcerey-Banvillars :Laure SURLEAU, adjoint administratif 2ème classe

mariages

M. Julien MERCELAT, adjoint technique principal à Offemont et Nathalie DAGON, adjoint d'animation (07 juin 2014)

Mme Elisa FRANZ, adjoint administratif principal à Den-ney et Botans et Jean Louis GENEVOIS (12 juillet 2014)

recrutements

naissance

Victoire Marie MAAS, de Cédric, adjoint administratif 1e classe à Giromagny et Katia Zattarin (28 juillet 2014)

Mme Marie Thérèse CALLOIS, adjoint technique à Joncherey (1er juillet 14)

Mme Christine BARNIER, adjoint d'animation à la communauté de commune Tilleul Bourbeuse (01 octobre 14)

M. Paul MEYER, adjoint administratif principal au CCAS de Belfort (01 septembre 14)

Mme Evelyne PARROT, adjoint technique à Delle (01 mai 2014)

M. Gilles MICHELOT, adjoint technique principal à la communauté de communes du Sud (01 septembre 14)

Mme Yvette TARANTINO, adjoint administratif au SI des eaux de Giromagny (30 septembre 14)

décès

Josette PEPION, adjoint administratif principal à Fontaine (03 juin 2014) Sandrine HEYBERGER, éducatrice de jeunes enfants à Beaucourt (22 août 2014)

Depuis le 4 novembre 2013, la délégation régionale du CNFPT a ouvert son service d’inscriptions en ligne pour les formations publiées au catalogue de l’offre 2014.Afin de créer votre compte collectivité sur la plateforme à l’adresse Internet suivante : https://inscription.cnfpt.frCe service vous permet donc d’inscrire de manière simple et rapide vos agents sur les sessions 2014 publiées. Vous avez la possibilité d’utiliser le tutoriel présent en page d’accueil pour vous guider à chaque étape de la démarche (https://inscription.cnfpt.fr/tutoriel)17/10/2014 : Le CHSCT, les assistants et conseillers de préven-tion des risques professionnels22/10/2014 : La réglementation thermique 2012 dans l'instruc-tion des permis de construire Code :Du 03 au 04/11/2014 : L'animation de réunion Les 07 et 07/11/2014 : Offre de textes et tablettes numériques atelier pratique

Les 05, 06 et 25 novembre 2014 : Faire face aux situations de violence des publics : Guide de procédure et débriefing, formation de l'encadrement13/11/2014 : Utilisation professionnelle des cartes heuristiques et de logiciels de mind mappingLes 17, 18/11/2014 : L'éclairage performant du bâtimentLe 18/11/2014 : Journée des secrétaires de mairie : actualité en législation funéraireLes 19, 20 novembre et les 03, 04, 16 décembre 2014 : For-mation d'intégration des agents de catégorie C Du 01 au 03/12/2014 : Sécurité électrique : préparation à l'ha-bilitation B1 B2 BR BC et indice v agent électricien basse tension effectuant ou dirigeant des travaux, interventions ou consignations15/12/2014 : Gérer les documents publics dans les communes et structures communalesLes 16, 17/12/2014 : Sécurité électrique : recyclage habilitation BS BE manœuvre, agents non électriciens réalisant des interven-tions basse tension élémentaires et des manœuvres

stAgEs cnFPt tél 0384901560

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bilAn sociAl

Le centre de gestion centralise tous les 2 ans les bilans sociaux des collectivités de moins de 50 agents reçus afin de les transmettre à la DGCL, et établit ensuite un Bilan Social Unique pour l'ensemble de ces collectivités.

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Pyramide des âgesPour les titulaires et les stagiaires (722 agents), la pyra-mide des âge a une forme de "ballon de rugby, ce qui signifie que la répartition des classes d'âge est bien équi-librée et que tous les âges sont combinés de façon har-monieuse. D'autre part, cette structure pyramidale as-sure une régularité dans les entrées et les sorties.

Temps de travail60 % des agents occupent un poste à temps complet, dont 10 % sont occupés à temps partiel parmi lesquels 95 % de femmes

Part représentative des différentes filièresLa fonction publique territoriale est composée de 8 filières. N'apparaît pas la filière "incendie secours" composée exclu-sivement d'agents du SDIS qui dispose de son propre comité

technique.

Formation372 agents ont participé à au moins une action de formation1 561 jours de formations ont été dispensés221 739 euros ont été dépensés en actions de for-mation

Travailleurs handicapés29 agents bénéficiant d'une reconnaissance travail-leur handicapé sont employés par les collectivités, soit 2,34 % , insuffisant mais en progression par rapport aux années précédentes (1,4 %)

Accidents du travailJournées d'absence pour :- accident de service : 998 - accident de trajet : 359- maladie professionnelle : 167 La filière technique est surexposée aux risques d'accident du travail (66 %)

Effectifs globaux 2013Au 31 décembre 2013, sur les 722 agents fonction-naires, 68 % sont des femmes et 32 % sont des hommes. On dénombre 5 % de fonctionnaires de catégorie A, 10 % de fonctionnaires de catérogie B et 85 % de fonctionnaires de catégorie C.

Heures supplémentaires et complémentaires

Angeline cOLin, gestionnaire RH

Portrait

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Devenir sapeur-pompier… un rêve de beaucoup de ga-mins ! Aux côtés de ces professionnels du feu, nous trou-vons toute une équipe baptisée les PATS, le Personnel Administratif et Technique et Spécialisé.

Angeline Colin, adjoint administratif de 2ème classe, pétil-lante de nature, a intégré le GSRH (Groupement des Ser-

vices des Ressources Humaines) depuis presque 1 an au SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) du Territoire de Belfort. Elle participe à la mise en œuvre des actions de formation "intra-départementale" (organisées par le SDIS 90) et de la gestion des actions de formation "extra-dépar-tementale" pour l'ensemble des personnels du SDIS. Elle travaille également sur le déroulement de carrière des sapeurs pompiers (avancement, promotion...).

Enfin, dans le domaine du sport, elle contribue à l'organisation des manifestations sportives des sapeurs-pompiers au niveau départemental, régional et national.

« J'aime mon travail, il est intéressant et varié. Pou-voir suivre le personnel en donnant des informations, gérer la carrière des agents, c'est motivant et très intéressant » explique Angeline. La principale diffi-culté réside dans la connaissance du statut qui est relativement complexe pour un non initié.

Quel est son parcours professionnel ? Elle a préparé un BTS « assistant de gestion PME/ PMI » en alter-nance dans une entreprise, puis elle y a exercé les fonctions d'assistante de gestion pendant 7 ans.

Elle s’est engagée alors dans le long parcours de la reconversion professionnelle : elle a suivi des cours par correspondance dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Et comme elle fait confiance à sa bonne étoile... elle a décroché son poste actuel !

A son arrivée au SDIS, elle a été formée en interne et dans le cadre de la formation d'intégration suite à sa nomination en tant que stagiaire. Elle a acquis au fil des mois de plus en plus d’autonomie dans ses fonctions. Pour Angeline « La Fonction Publique donne des possibilités d'évolution de carrière et de s'épanouir professionnellement si on s’en donne les moyens ».

En septembre, elle espère être titularisée afin de pouvoir continuer dans cette voie.

SDIS 90Rue romain Rolland – 90000 BELFORT

www.pompiers90.fr- 510 sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

- 123 professionnels (dont un médecin) - 387 volontaires

- 29 agents administratifs et techniques.Président du Conseil d’Administration :

Yves Ackermann Directeur départemental:

Lieutenant colonel Stéphane Helleu Groupement des services des ressources humaines :

Chef de service : Commandant Gilbert Groely Service de gestion administrative du personnel :

Marie France Fiat Service formation – sports :

Lieutenant 1e classe Jean Albert Stoessel