artartdes solutions adaptées aux

métiers de la création

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Vous trouverez ici la présentation des services et des outils mis à disposition par SMartBe destinés aux métiers de la création.

Ces outils et ces services sont le résultat d’un dialogue continu avec le terrain, dans le but de faire bénéfi cier les membres du statut de salarié, dans un cadre sécurisé et les délester des contraintes administratives.

C’est ce même dialogue que nous souhaitons poursuivre aujourd’hui avec vous, donneur d’ordre, pour pouvoir répondre également à vos besoins.

dialogue

culturecréationculturecréationcultureSMartBe, Association Professionnelle des Métiers de la Création 4

Une structure déclinée en 6 entités 6

En quelques clics, votre contrat en bonne et due forme 8

Découvrez l’interface dynamique et simple d’usage 10

Pour que tout se passe bien… 11

Fixez la juste rémunération 12

Le montant de votre facture à la loupe 13

Quels sont vos avantages ? 14

Productions Associées. Un label 15

A la recherche de talents ? 16

Contactez-nous - SMartBe près de chez vous 17

diversidiversitéSMartBe, Association Professionnelle des Métiers de la CréationFinissons-en avec le cliché de l’artiste bohème, assisté et sans revenu. La culture est un secteur socio-économique à part entière, générateur d’emplois. SMartBe porte ce message depuis sa création en 1998. Après avoir exploré les dédales réglementaires, nous développons concrètement des outils administratifs, juridiques, fi scaux et fi nanciers pour simplifi er l’activité professionnelle aux métiers de la création.

SMartBe a des valeurs liées à l’économie sociale qui valorise l’individu et le service à la collectivité comme fi nalités plutôt que la recherche du profi t.

Association sans but lucratif, nous privilégions l’ouverture à toutes les disciplines, le respect de tous, la diversité, l’esprit démocratique et participatif.

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Une charte refl ète nos valeurs et conduit notre action. • être une structure démocratique • renforcer l’autonomie des artistes et des intermittents • favoriser l’émergence des activités créatrices • professionnaliser les relations inscrites dans les champs artistique

et culturel • sécuriser le cadre juridique du secteur artistique • développer la représentativité des membres

SMartBe fonctionne sur le principe de mutualisation. La mutualisation des savoirs s’appuie sur le travail au quotidien et construit notre expertise. La mutualisation des moyens est la garantie de notre indépendance fi nancière et politique pour assurer la meilleure défense des intérêts des artistes et intermittents à tous les niveaux de pouvoir.

Cette défense est basée sur la connaissance du terrain. Elle s’appuie aussi sur des études et des publications initiées par SMartBe qui alimentent la réfl exion en vue de proposer une amélioration de la protection sociale d’un public dont l’emploi, rythmé par l’intermittence, se situe en dehors des sentiers battus.

Ce système permet, par le biais d’économies d’échelle :

d’offrir des services spécialisés à moindres coûts : assurances, sessions d’informations, accompagnement personnalisé, conseil juridique, bureau d’études;

de développer toujours plus de nouveaux outils de gestion de contrats ou activités pour vous rendre la vie plus simple. De faire évoluer ces outils en fonction de vos besoins et des législations;

de développer et de soutenir des projets structurant ou professionnalisant le secteur artistique et culturel : site communautaire, formations, bourses d’artistes.

4mutualisationl’esprit démocratique et participatif.

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BeSMartSanoma Magazines Belgium est un des éditeurs les plus importants de Belgique. Chaque jour de nombreux free-lances collaborent à la production des magazines féminins tels que Gaël, Femmes d’Au-jourd’hui, Flair, etc. Ils sont journalistes, traducteurs, illustrateurs, stylistes, maquilleurs… Pour certains, leurs prestations sont décla-rées via un contrat SMartBe. La rédaction choisit ses collaborateurs qui ensuite, encodent leurs contrats via l’interface de SMartBe. Les contrats arrivent pour signature chez la rédactrice en chef puis les factures sont envoyées pour traitement dans mon service. Par ce biais, nous avons toujours une trace de l’engagement et toutes les informations nécessaires se trouvent sur la facture. Une solution simple et effi cace.

Vanessa Vander AuweraEditorial accountant – Sanoma Magazines

J’ai travaillé plusieurs années comme salarié. J’ai tout lâché pour créer ma propre structure avec l’envie de faire monter mon «bébé» le plus haut possible ! J’ai ramé pendant 3 ans. Avec les contrats SMartBe j’ai travaillé à mon rythme, enfi n quand je pouvais… Et puis maintenant je m’en sors bien. Depuis 4 ans, je travaille avec SMartBe Productions Associées qui gère mes activités. Je suis membre de SMartBe et je facture via mon activité. Le système est simple et sain. Heureusement qu’il existe une structure comme celle-là car sinon je n’aurais jamais pu me lancer, ça forme et plus tard je passerai indépendant. En tant que donneur d’ordre, ça évite toute la gestion de la paperasserie. Ce qui ne veut pas dire qu’il ne faut pas le faire sérieusement. Je me sens encadré et en sécurité car mon dossier est bien suivi. Je mets la priorité sur mon activité de vente de concerts et de production de spectacles. C’est un vrai partenariat.

Arnaud De Koninck, Gérant de progress Booking

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TémoignagesSMartBe,une structure déclinée en 6 entités Pour mettre en œuvre les besoins exprimés sur le terrain, l’Association

Professionnelle des Métiers de la Création s’appuie sur plusieurs entités sœurs qui vous proposent une expertise, des services spécialisés et des outils pointus adaptés aux publics des métiers de la création :

Le Secrétariat pour Intermittents gère les contrats des prestations artistiques

Le Palais de l’Intérim gère les contrats des prestations non-artistiques

Productions Associées produit les activités des membres

Matlease fi nance l’achat de matériel et octroie des petits crédits aux administrateurs d’activités

SMartBe Fondation coordonne stratégiquement et fi nancièrement les entités de l’ensemble de la structure.

A l’instar des outils et des services pour les membres qui ont été construits à partir de leurs besoins, expériences et remarques; les outils et les services qui vous sont dédiés peuvent évoluer au gré de vos besoins et de vos demandes avec le souhait de nourrir des relations de confi ance.

C’est déjà dans cette logique que de nouveaux outils ont été créés, comme par exemple, la facturation groupée; ou sont en cours d’élaboration : les signatures électroniques des contrats pour assurer un service rapide et fi able.

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Pour être au plus près des réglementations concernant la gestion des contrats, SMartBe a mis en place deux structures régies parle type de prestation :

Les prestations artistiques sont gérées par

Le Secrétariat pour IntermittentsLorsque vous signez un contrat et paiement de la prestation, vous restez l’employeur du membre. En même temps, vous et le membre, mandatez SMartBe Secrétariat pour Intermittents à endosser le rôle de tiers et remplir les obligations administratives, sociales et fi scales pour votre compte.

Dans ce cadre, nous n’avons pas besoin d’agrément pour exercer dans le respect des lois en vigueur.

Concrètement ?

L’interface dynamique et simple d’usage vous aiguille automatiquement vers l’une ou l’autre structure en fonction du choix de la prestation. Guide pratique, bulles d’aide, messages de prévalidation vous informent et vous orientent à chaque étape lors de l’encodage de votre contrat online sur www.smartbe.be

Les prestations non-artistiques sont gérées par

Le Palais de l’IntérimLorsque vous signez un contrat de travail intérimaire et de mise à disposition, suivant la règlementation de l’intérim, SMartBe est l’employeur juridique du membre et prend donc en charge les formalités administratives liées à ce contrat de travail.

Le contrat de travail intérimaire implique des obligations légales : application des barèmes des Commissions Paritaires compétentes, règlement de travail, versement de cotisations au Fonds Social pour Intérimaires.

Le Palais de l’Intérim est agréé dans les 3 Régions de Belgique: Wallonie (W.INT.590), Bruxelles-Capitale (B-AA09.021)

et Flandre (VG. 1691/BU).gestiongestiongestiongestionexercer dans le respect

gestionexercer dans le respect des lois en vigueur.

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Concrètement ?

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Vous souhaitez engager un musicien pour un concert ? Un comédien pour un doublage ? Un clown pour une fête d’école ? Un traducteur, un guide ou un formateur ?Vous cherchez une solution simple, légale et facile ?

En quelques clics, votre contrat en bonneet due formeVous et le membre, confi ez à SMartBe le rôle d’intermédiaire administratif et fi nancier. Dans quel but ? Le contrat SMartBe vous permet d’engager les artistes ou intermittents pour des prestations ponctuelles en leur offrant une protection sociale comme salarié (la plus adaptée à la réalité de l’intermittence) sans avoir à porter les contraintes administratives, sociales et fi scales qui en découlent.Ce qui sécurise le travailleur et facilite le respect de vos obligations.

Un intermédiaire pour faire quoi ? • Prélever et verser les cotisations patronales et personnelles,

le pécule de vacances

• Payer le précompte professionnel et établir la fi che fi scale 281.10

• Etablir le formulaire C4

• Etablir la fi che de salaire (différenciée suivant que la prestation est artistique ou non artistique)

• Effectuer le paiement de la rémunération nette et des défraiements à charge du donneur d’ordre dans les 7 jours ouvrables à partir de la dernière date de la prestation.

• Prendre les assurances «responsabilité civile» et «accidents de travail». Cette dernière propose une couverture étendue aux trajets sur le chemin du travail, aux préparations de l’activité (répétitions, jours off,…) et est complétée par une assistance lors de missions professionnelles à l’étranger.

• Informer des barèmes et vérifi er leur respect.

outilsoutilsoutilsoutils10

Découvrez l’interface dynamique et simple d’usage

Votre outil au quotidienSMartTools (via le portail www.smartbe.be) est une interface on lineaccessible 24h/24, 7j/7 parce que vous avez besoin d’un service adapté aux prestations liées à l’intermittence souple, facile et rapide.

SoupleLors de votre inscription comme donneur d’ordre auprès de SMartBe, vousdemandez des codes d’accès à votre zone personnelle à partir de laquellevous pouvez encoder les données pour : établir le contrat vous-même contrôler l’exactitude de l’encodage de la prestation par le membre

Et aussi ... regrouper les prestations de plusieurs membres, le même mois, en

une seule facture. C’est possible en faisant la demande auprès de votre conseiller du service paiement.

Facile• Lors de l’encodage des documents, des bulles d’aide et un système de

prévalidation vous oriente pour les compléter correctement et ne rien oublier. Un guide pratique disponible au moment de l’encodage est à votre disposition pour vous informer à chaque étape du contrat.

• En un coup d’œil, vous pouvez vérifi er sur votre compte les prestations en cours, consulter les documents sociaux ou les archives classées dans votre dossier personnel.

Rapide• En quelques clics votre contrat est encodé : vous choisissez le type

de prestation, sa description, la fonction, la rémunération adaptée à la fonction et l’ancienneté du membre, les défraiements, la date prestée et le détail fi nancier.

• Si vous encodez en ligne, les déclarations Dimona sont communiquées à l’ONSS, même 5 minutes avant le début de la prestation.

• Tous les documents sont archivés dans votre dossier personnel accessible 24h/24.

Pour tout savoir sur la gestion de contrats SMartBe, cliquer ici 11

Pour que tout se passe bien…

Désignez et communiquez-nous le nom d’une personne de référence qui a dans ses missions la gestion et le suivi des contrats.

Vérifi ez que les données déclarées sur le contrat que vous allez signer correspondent à ce qui a été négocié entre vous et le membre. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez les modifi er à partir de votre compte accessible sur SMartTools, l’interface web.

SMartBe doit être en possession des documents signés par les deux parties avant le début de la prestation pour assurer un traitement rapide dans les délais prescrits par la loi.

Demandez vos codes d’accès à votre conseiller du service paiement pour accéder à votre compte personnel sur SMartTools.

Fixer la juste rémunération

Vous avez trouvé la personne qui convient pour la prestation. Reste à fi xer la rémunération.

Avec le membre SMartBe, vous vous mettez d’accord sur la rémunération brute.

Pour vous aider à fi xer le montant, nous mettons à votre disposition sur le site SMartTools différents outils indicatifs :

des barèmes minimums de différentes Commissions Paritaires liées à votre secteur d’activité en dessous desquels ne pas de descendre.

les montants minimums fi xés par SMartBe à appliquer lorsqu’aucune référence légale n’existe.

Pour pouvoir additionner le montant de la rémunération brute fi xée aux autres postes de la facture SMartBe (la rémunération brute, les charges patronales, les assurances, les défraiements, le coût de SMartBe, la TVA, etc.), nous mettons à votre disposition un simulateur.

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Le montant de votre facture à la loupe

Après la validation de votre contrat, vous recevez une facture portant l’entête de SMartBe, Secrétariat pour Intermittentsou Le Palais de l’Intérim.

Que couvre ce montant ?• La rémunération brute, les cotisations sociales patronales,

les pécules de vacances

• Les défraiements à charge du donneur d’ordre

• Les assurances

• Le coût de SMartBe de 6,5% sur le montant HTVA à facturer

• La cotisation annuelle de 25€, lors du premier contrat du membre de plus de 150€ par jour.

Pour le Secrétariat pour Intermittents• La TVA de 21%, uniquement calculée sur le coût de SMartBe

Pour le Palais de l’Intérim • Versement de la cotisation des 9,62% du brut au

Fonds Social pour Intérimaires (pour les primes de fi n d’année)

• La TVA de 21% sur la totalité du montant de la facture

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• sécurité• • sécurité• Versement de la cotisation des 9,62% du brut au sécuritéVersement de la cotisation des 9,62% du brut au • Versement de la cotisation des 9,62% du brut au • sécurité• Versement de la cotisation des 9,62% du brut au • Fonds Social pour Intérimaires (pour les primes de fi n d’année)sécuritéFonds Social pour Intérimaires (pour les primes de fi n d’année)

• sécurité• • sécurité• La TVA de 21% sur la totalité du montant de la facturesécuritéLa TVA de 21% sur la totalité du montant de la facture

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Quels sont vos avantages ?

Vous confi ez la gestion à une organisation spécialisée dans les métiers de la création.

Vous êtes délesté des contraintes administratives

Nous garantissons le paiement du salaire au membre dans les 7 jours ouvrables.

Vous avez la possibilité de négocier avec nous des délais de paiement de la facture.

La facture du paiement de la prestation de SMartBe peut être considérée comme une simple facture fournisseur.

SMartBe s’occupe, en première ligne, des contrôles des inspections sociales ou fi scales.

Une équipe de conseillers est à votre disposition, de même qu’un service juridique.

Vous confi ez vos contrats à SMartBe sans y être lié dans le futur. SMartBe ne demande aucune exclusivité. Vous restez libre d’engager par d’autres voies le même membre, à tout moment.

Les bénéfi ces générés par notre activité sont mutualisés et réinvestis dans la création de nouveaux services ou outils dans une logique d’évolution continue de ceux-ci.

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Vous avez reçu des factures de SMartBe Productions Associées ? Qu’est-ce qui se cache derrière cette dénomination ?

Productions Associées.Un labelLe principe

SMartBe Productions Associées, en tant que structure collective deproduction, accompagne, conseille et assure la gestion d’activitésdes membres. Nous assurons la protection sociale de salarié àl’artiste qui réalisera l’œuvre que vous avez commandée et prenonsla responsabilité de bonne fi n de l’activité. Au sein de Productions Associées, nous gérons administrativement l’ensemble du projet et non plus uniquement le budget salarial comme c’est le cas pour la gestion de contrat.

Concrètement ?

Trois cas de fi gure se présentent :

En tant que client, vous passez commande à Productions Associées.Vous nous remettez le bon de commande signé à la suite de quoi vous recevrez une facture à payer.

Vous pouvez également convenir avec un membre qui gère son activité via Productions Associées d’une concession de droits d’auteur ou voisins. Dans ce cas, vous signez une demande de facturation pour la concession de droits d’auteur ou voisins avec ce membre. Ensuite, nous vous envoyons une facture du montant convenu en contrepartie de la concession. Enfi n, nous nous occupons du précompte mobilier.

Vous pouvez décider de fi nancer une activité sans passer commande, sans qu’il y ait contrepartie... Vous signez une convention de fi nancement et versez le montant de l’apport de fonds convenu.

En savoir plus ? Cliquer ici

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A la recherche de talents ?

www.smartagora.com est le nouveau site communautaire de SMartBe, ouvert gratuitement aux membres et aux donneurs d’ordre.

Les artistes ou intermittents sont invités à se présenter, à promotionner leur activité, à se faire connaître.

En tant que donneur d’ordre, vous avez à votre disposition un outil pour :

• placer gratuitement des offres d’emploi, des appels d’offres, des concours ou symposiums...

• rechercher la perle rare dans toutes les disciplines et tous les métiers, à partir d’un moteur de recherche performant qui vous ouvre le carnet d’adresses des membres inscrits sur Agora.

• consulter l’agenda des activités des inscrits.

Contactez-nousVous recherchez une information complète pour mieux comprendrece que recouvre le statut social de l’artiste, faire connaissance avec les services que SMartBe vous propose, ou poser des questions spécifi ques ?

Pour trouver les réponses :

www.smartbe.be un portail avec une mine d’informations.

Une session d’information personnalisée, organisée à la demade dans vos locaux.

Un service spécifi quement dédié à vos questions qui traite la facturation (y compris les délais).

Une équipe de conseillers - y compris pour le conseil juridique.

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SMartBe près dechez vousSMartBe AntwerpenLange Winkelhaakstraat 262060 Antwerpent. +32 3 226 21 08f. +32 3 233 94 34antwerpen@smartbe.be

SMartBe BruxellesRue Emile Féron 701060 Bruxellest. +32 2 542 10 80f. +32 2 420 52 93bruxelles@smartbe.be

SMartBe CharleroiMaison pour AssociationsRoute de Mons 806030 Marchienne-au-Pontt. +32 71 58 52 41f. +32 71 58 52 44charleroi@smartbe.be

SMartBe GentCoupure Links 2619000 Gentt. +32 9 233 51 90f. +32 9 233 52 05gent@smartbe.be

SMartBe LiègeQuai des Tanneurs 24020 Lièget. +32 4 342 71 15f. +32 4 342 63 30liege@smartbe.be

SMartBe MonsIlot de la Grand-PlaceCour de l’Ane Barré 107000 Monst. +32 65 31 92 21f. +32 65 88 46 99mons@smartbe.be

SMartBe NamurAv. Cardinal Mercier 535000 Namurt. +32 81 58 12 60f. +32 81 87 70 66namur@smartbe.be

SMartBe, une association, six entités• Secrétariat pour

Intermittents asblt. +32 2 542 19 05

• Palais de l’Interim scrlt. +32 2 542 19 45

• Productions Associées asblt. +32 2 542 19 12

• Matlease scrlt. +32 2 542 19 30

• Association Professionnelle des Métiersde la Création asblt. +32 2 542 19 20

• SMartBe FondationRue Emile Féron 701060 Bruxellest. +32 2 542 19 01fondation@smartbe.be

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